Feuille Municipale de LEVIER Réunion du 6 Août 2012

N° 42
Feuille Municipale de LEVIER
Réunion du 6 Août 2012
Présents : Tous les conseillers sauf P. Faure ( procuration à M. Bole ), D. Cuenot et P. Lomazzi( excusés).
Auditeurs : 0 - Secrétaire : J. SIRON - Séance 20h – 22h
I – ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX
1) Voirie
a/ rue de Besançon ( à droite en montant ) : l’enrobage sera fait au retour des congés .
b/ les chemins communaux en mauvais état seront repris avec le raclage de la rue de Besançon.
c/ parking salle des sports : la finition avec un terre plein de terre entre la route et le parking enrobé a
été réalisée. Il reste à matérialiser le passage pour handicapés.
d/ rue du Plane : suite aux plaintes de riverains concernant la vitesse excessive des véhicules, la
commission se rendra sur place pour rechercher la meilleure solution.
2) Réseaux
a/ rue de Besançon : les essais ont fait apparaître quelques défauts d’étanchéité – ils seront repris dès le
retour de vacances de l’entreprise.
b/ station d’épuration : Gaz et Eaux doit réaliser les travaux en septembre / octobre pour le traitement
du phosphore.
Le Maire donne une précision sur la loi du 20 mars 2012 relative à l’augmentation de 30% du droit à
construire (en hauteur, gabarit et surface). Cette loi a été abrogée par le Parlement lors de la session de
juillet 2012.
3) Forêt
Suite à la vente de bois de juin : la négociation pour la vente du lot préalablement retiré faute d’acheteur
au prix de retrait n’a pas abouti. Vu l’importance du lot ( ¼ de nos ventes annuelles) , le Maire propose
une vente de gré à gré, par contrat d’approvisionnement, en bord de route, selon la grille de prix
existante avec le classement des bois. A une question de R. Maire, le Maire répond que effectivement
dans ce cas le prix global n’est pas connu à l’avance mais le paiement s’effectuera sur 2012.
Accord à l’unanimité pour vendre ce lot de gré à gré par contrat avec la grille de prix de 2012.
4) Bâtiments
a/ square de l’église : pour terminer l’aménagement, le mobilier prévu ( bancs – tables – poubelles … )
doit être mis en place incessamment.
b/ salle socio-culturelle : les travaux en intérieur sont en cours ; la pose de la chape semaine 32, avant
les congés de l’entreprise, permettra de regagner un peu sur le retard. La réception des travaux pourra
normalement avoir lieu avant la fin de l’année.
c/ cantine municipale : les travaux préparatoires sont en cours et la réception des bâtiments modulaires
est prévue pour la semaine 35. Sauf incident, la mise en service pourra avoir lieu dans la semaine 36.
d/ école Pergaud : les travaux sont en cours pour l’aménagement d’une salle de repos, et pour
l’implantation d’une salle de classe à la place de l’ancienne cantine. Le Maire demande accord pour le
règlement de 50% des travaux HT ( fonds de concours à la CCA800 ) .
Accord à l’unanimité.
e/ stade Georges Saulnier : la main courante et la correction de la hauteur d’un but, exigées par le
District pour homologuer le petit terrain, ont été commandées à FCE. Les travaux auront lieu première
semaine de septembre.
f/ appel d’offres pour la réalisation d’une tranche de 7 caveaux : 4 entreprises ont été contactées mais
une seule a répondu (entreprise Vieille). Le devis s’élève à 24.482,72 €, soit 3497,53 € par caveau de 4
places. Le Maire propose de contacter les personnes ayant réservé les 7 caveaux pour accord sur le prix,
et ensuite de confier les travaux à l’entreprise Vieille.
Accord à l’unanimité.
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g/ local poubelles à la salle des fêtes : un local préfabriqué a été commandé à l’entreprise Cotton et
installé par les employés communaux. Le Maire rappelle que tout dépôt sauvage de déchets, sous
quelque forme que ce soit, à proximité de ce local comme dans la nature est passible de poursuites.
h/ bilan grêle : la cellule de crise mise en place à la Mairie le dimanche et les jours suivants a permis de
comptabiliser les biens touchés par la grêle soit 663 habitations + 14 bâtiments communaux + 398
voitures ( sans compter celles du mariage à la salle des fêtes ) + 11 bâtiments agricoles.
Sur le secteur Levier, Villers, Arc, 12.000 m² de toitures agricoles « amiantées » ont été atteints. Des
réunions en mairie de Levier avec Mme la Sous Préfète, le Maire, le Conseiller Général, les services de
l’Etat, la Chambre d’Agriculture, les syndicats agricoles, les sinistrés et les assureurs ont été nécessaires
pour gérer ce problème très particulier de l’amiante.
Le Maire tient à remercier toutes les entreprises de couverture et leurs collègues d’autres entreprises, le
personnel communal, Point P qui a ouvert le dimanche, les pompiers à partir du moment où ils ont eu
autorisation d’intervenir, et toutes les bonnes volontés pour la vitesse de réaction et la solidarité qui ont
permis de limiter les dégâts. Il se félicite qu’aucun accident grave ( 2 chutes de toit connues ) n’ait été à
déplorer. Il remercie ses collègues Maires qui ont pu contacter et envoyer leurs entreprises dès le
dimanche, et Mme la Sous Préfète qui a apporté son soutien dans les démarches dès le dimanche.
II – MODE D’ACQUISITION D’UN BATIMENT MODULAIRE « CANTINE »
Le Maire rappelle que l’acquisition de ce bâtiment n’était pas au budget. Le fournisseur OCEBLOC a
proposé une vente en crédit-bail par l’intermédiaire de LOCAM, société filiale du Crédit Agricole et
spécialisée dans ce domaine. Le Maire a obtenu l’aval du service de légalité de la sous-préfecture pour
une telle opération. Il propose d’acquérir le bâtiment avec le crédit-bail de 18 mois négocié avec
LOCAM : 6 trimestrialités à terme échu de 15.944,80 € HT ( soit 19.069,98 € TTC ) chacune et une
valeur résiduelle de 2%, soit 1795,08 € HT à régler au terme des 18 mois.
Accord à l’unanimité.
III – MARCHE OPERATION PARTENARIALE DE SECURITE en AGGLOMERATION,
rue de Besançon : attribution
La commission d’appel d’offres s’est réunie le 20 juillet. Pour ce marché (partie gauche de la rue de
Besançon en montant ) deux réponses ont été reçues. La commission propose de retenir l’entreprise
Bonnefoy (et ses cotraitants Roger Cuenot SA et Malpesa Frères ) mieux disante pour 221.542 € HT soit
sensiblement l’estimation du Maître d’œuvre. Une partie des travaux (trottoirs) est financée par la
commune, avec subvention; l’autre partie (chaussée) est remboursée à la commune par le Conseil
Général.
Les travaux sont prévus à partir du 29 août pour une durée de 3 semaines ; le délai de livraison des
bordures, pour avoir exactement les mêmes que de l’autre côté, semble correct pour respecter cette
durée.
M. Bole fait remarquer que les bordures auraient été posées trop basses sur une partie du côté droit de la
rue en montant. Le Maire précise que les profils ont été fournis par le Maitre d’œuvre responsable de
l’opération. Une réunion d’ouverture de chantier sera organisée.
IV – QUESTIONS DIVERSES
Le Maire donne quelques informations :
- décision prise par la CCA800 de créer, au 1er septembre, un poste ATSEM / Agent du Patrimoine. Une
offre d’emploi a été publiée dans ce sens. Cette embauche va dans le sens d’une implication plus
importante de la CCA800 dans le tourisme. La commune participera au financement du poste à hauteur
de 30% de la partie « Agent du Patrimoine » lequel sera localisé au Musée, soit un coût sensiblement
similaire à ce qu’il était jusqu’alors pour l’emploi « Musée ».
- situation à Haut Doubs Pellets : une nouvelle direction est en place ( Mr Piot de Alfa Luzerne ) avec un
Directeur Technique sur le site, Mr Denizet. Celui-ci a confirmé que le programme des travaux pour
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réduire les rejets de fumées débutera courant août ( - 40% de rejets) et se poursuivra sur la fin 2012. Mr
Denizet a également programmé des modifications qui permettront de réduire le bruit de fond de l’usine.
Par ailleurs, les mesures de qualité de l’air dans le village, ont démarré le 1er août ( poste de mesure situé
à l’entrée de l’Impasse des Locaux ) et se poursuivront jusque fin octobre au moins, en continu.
- statu quo pour Levier Industries.
- Habitat 25 procédera à l’inauguration de ses bâtiments, aux Changières, le vendredi 5 octobre à 10h30.
- la Préfecture a proposé une liste de mesures pour lutter contre la consommation d’alcool notamment
lors des manifestations publiques ; une réponse est demandée au Maire pour le 15 septembre quant à
l’applicabilité de telles mesures. Le Maire propose de réunir un groupe d’élus et de responsables
associatifs pour étudier ces propositions et préparer une réponse.
- Services Techniques : l’absence prolongée d’un employé, qui s’ajoute au départ récent de S. Mourel, a
amené le Maire à faire appel, dans l’urgence, aux services de ADS pour un contrat temporaire avec une
personne.
- Le Maire rappelle la règle en matière de nuisances sonores dans la commune : l’utilisation de matériels
bruyants (tondeuses , taille-haies, …) est autorisée de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 du lundi au
vendredi, de 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.
- Il fait part des récentes mises à l’honneur de personnes du village : Mme Françoise Jeanneret (
Présidente de FCE ) a reçu la médaille de Chevalier dans l’Ordre National du Mérite des mains de notre
députée, Mme Genevard ; Mr Laurent Guignaud ( Géoconsulting ) s’est vu attribué le prix du Sénat du
concours Lépine et le prix de l’INPI pour son « nouveau procédé de forage et de chemisage d’un
puits » ; Jean-Philippe Faivre a été sacré champion de France de tennis adapté Senior D2.
- JP Gurtner fait remarquer que la circulation sur la route des sapins entre la D9 et la route de Gevresin
est particulièrement délicate à cause d’énormes trous dans la chaussée ; S. Saulnier précise que ce n’est
pas mieux sur Maublin. Ces routes / chemins étant du ressort de l’ONF, le Maire se charge de contacter
l’Office.
- S. Saulnier souhaite que le positionnement des bancs du Monument aux Morts soit revu pour tenir
compte des nouveaux bancs installés dans le square ( emplacements à définir ).
- J. Siron demande si le concours des maisons fleuries aura lieu ; J. Courtet répond qu’il n’a pas été
prévu pour cette année.
- suite à une intervention de R. Maire faisant part de remarques concernant les débordements de
haies sur les trottoirs il est rappelé que les haies , arbustes, arbres doivent être convenablement taillés et
ne pas empiéter sur le domaine public, en particulier pour laisser la libre circulation des piétons sur les
trottoirs, la lisibilité des plaques de rues et panneaux, et la visibilité pour les véhicules .
Vu, le Maire
Informations …
Incident lors de la distribution de la feuille municipale n°41 ( réunion du 28 juin
2012) : la tournée a été interrompue brusquement et nous ne savons pas à quel niveau.
Des exemplaires sont disponibles en Mairie pour les Lévitiens ne l’ayant pas reçue.
Rappel : toutes les feuilles municipales sont consultables sur le site levier.fr, rubrique « comptes-rendus ».
Appartements communaux à louer : 2 appartements F3 et F4 vont être vacants à La Sapinière –
s’adresser en Mairie.
Musée : le DVD sur la tornade de 1982 est disponible au musée.
Agro Bio Conso :
Pas de vacances pour le dépôt Agro Bio Conso. N’hésitez pas à aller sur le site www.agrobioconso.org pour créer
votre compte et commander ensuite comme vous le voulez : tous les 15 jours, tous les mois, … fruits, légumes bio
ou locaux et l’épicerie de qualité à des prix compétitifs.
Contact pour le dépôt de LEVIER : 03 81 49 57 02
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Don du sang : mercredi 3 octobre de 16h à 19h à la salle des Fêtes
Ethylotest :
N’oubliez pas de vous équiper : un éthylotest non usagé et accessible facilement doit être présent dans tout
véhicule à moteur (sauf cyclomoteurs ne dépassant pas 50 cm3 et 45 km/h) depuis le 1er juillet dernier. Le défaut
de possession justifiera une amende de 11 euros à compter du 1er novembre 2012.
Dans les Associations :
APL ( activités physiques de loisirs) :
Inscriptions ( adultes et enfants ) le mercredi 5 septembre à 16h , en Mairie
Pour la clip danse les inscriptions auront lieu le vendredi 7 septembre à 17h, en Mairie.
Carreau Lévitien :
en septembre, création d’une école de pétanque pour les jeunes de 7 à 13 ans.
Tous renseignements auprès de Thierry Vuittenez – tél. 03 81 49 57 84
Escrime La Boyarde :
Opération « portes ouvertes » samedi 8 septembre de 14h30 à 18h30 à la salle d’armes, rue de Pontarlier.
Après-midi découverte avec initiation gratuite dès 6 ans.
HandBall :
découvrez le sport des champions olympiques! … en rejoignant le Handball club de Levier dès l'âge de 6
ans. Il est composé d'équipes filles et garçons de tout âge, en compétition ou pour le loisir. Pour plus
d'informations, vous pouvez contacter Florian ROLET au 06.74.28.61.46.
Les équipes seniors reprennent l'entrainement vendredi 17 août à 20h30.
Judo club :
inscriptions lundi 10 septembre de 17h30 à 19H00 à la mairie de Levier
la reprise des cours se fera le lundi 17 Septembre à partir de 17h15 à la salle des fêtes de levier
pour plus de renseignements : Mr Marlot au 06 24 43 54 66
Musicart’s :
L’école de musique intercommunale Musicart’s propose à la mairie de Levier différents cours d’instruments
(pour enfants et adultes) et de formation musicale (solfège) à savoir :
Accordéon, piano, clavier, guitare (classique, folk, électrique), banjo, clarinette, saxophone, violon, violon
alto, violoncelle, trompette, cor, batterie, percussions, flûte traversière, trombone.
Une chorale adulte est également proposée, ainsi que de nombreux cours collectifs comme l’orchestre junior,
le rock bang, atelier impro jazz et l’ensemble de musique de chambre.
Pour les 4 - 6 ans il est proposé de l’éveil musical.
Les inscriptions se feront à la mairie de Levier (1er étage) le samedi 8 septembre de 9h15 à 12h15.
Pour tout renseignement, contacter le directeur au 06.84.18.39.36 ou [email protected]
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