ODM 33532-M ORDRE COM mauve vert:-

N° 12 /
Mai
2008
CONFRATERNITÉ
Est-ce naïf ou ridiculement inconscient d'imaginer les médecins que
nous sommes, quoi que nous
fassions, quel que soit notre lieu
d'exercice, mettre constamment en
pratique une confraternité au
service des patients ?
Arrêtons de penser, parfois de dire
que nous sommes les meilleurs ;
"si vous étiez venus plus tôt…,
le diagnostic aurait été plus rapide,
la prise en charge plus efficace…".
Le Conseil de l'Ordre, observateur privilégié des pratiques médicales peut témoigner de l'existence
de telles situations.
Qui peut oser affirmer qu'il ne laissera pas passer un jour une image
radiologique, une anomalie biologique, ou qu'il n'aura pas accordé
toute l'attention nécessaire au symptôme pourtant révélateur ?
On peut toujours tenter d'être
meilleur dans l'écoute, plus rigoureux dans la démarche et davantage
Ordre des Médecins du Rhône
94, rue Servient - 69003 LYON
Tél. : 04 72 84 95 60
Fax : 04 72 84 85 55
E-mail : [email protected]
www.conseil-departemental-69.medecin.fr
Patrick ROMESTAING
confraternel. Savoir retenir la
réflexion désobligeante, prendre la
peine d'informer en retour les
correspondants et leur reconfier
les patients.
Il convient aussi de savoir adresser
un patient pour avis complémentaire et transmettre au confrère les
informations indispensables à sa
prise en charge.
Dans le même esprit de confraternité, ne peut-on davantage aider les
enfants de confrères décédés, parfois brutalement ou gravement
malades et leur permettre de poursuivre leurs études ?
Cotiser à l'AFEM (Aide au Familles
et Entraide Médicale) - 168 rue de
Grenelle - 75007 PARIS - c'est permettre la délivrance de bourses à
ces étudiants en difficulté. Seulement
399 des 8543 médecins du Rhône
participent à ce geste de solidarité.
On doit pouvoir faire mieux, par
confraternité.
Publication de l'Ordre des Médecins du Rhône
Brèves
• Le Conseil d’Etat donne raison à l’Ordre
Le Conseil de l’Ordre du Rhône avait transmis la liste des médecins
susceptibles de pouvoir user du titre d’ostéopathe à la DDASS en vue de
leur enregistrement mais la DRASS de la Région Rhône Alpes avait imposé
aux médecins de déposer un dossier pour que cette candidature soit
examinée par la «commission régionale d’examen des demandes d’user du
titre d’ostéopathe» nommée par le Préfet.
Suite aux recours déposés, par l’Ordre National des Médecins, au Conseil
d’Etat et ceux de différents syndicats, cette disposition a été annulée par
la décision du Conseil d’Etat du 23 janvier 2008 et chaque médecin titulaire
du DIU de médecine manuelle ostéopathie n’est pas tenu de déposer
son dossier devant cette commission. S’il veut utiliser le titre d’ostéopathe, il
doit simplement faire enregistrer son diplôme à la DDASS de son
département.
Cependant, les médecins qui n’ont pas validé un DIU de médecine manuelleostéopathie et qui souhaitent user du titre d’ostéopathe devront attendre
l’avis de la Commission Régionale s’ils ont déposé leur dossier avant le
30 décembre 2007. En tout état de cause les Commissions Régionales
devront avoir statué avant le 31 juillet 2008.
Jean DEPASSIO
• www.conseil-departemental-69.medecin.fr
Nous sommes heureux de vous annoncer l’arrivée de notre nouveau site
internet, plus riche, plus coloré et surtout plus convivial. Nous vous invitons
à le découvrir dès le 1er juin 2008.
Brèves
Régis BADEL
• Directeur de la publication :
Patrick ROMESTAING
• Rédacteur en chef :
Michel EVREUX
• Tirage : (9000 exemplaires)
• Conception et réalisation :
REY Communication
6 rue du Perigord - 69330 MEYZIEU
• Publicité : Christine BENITAH
Tél. 04 37 44 30 00 - Fax : 04 37 44 30 10
Mail : [email protected]
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Élections ordinales
du 9 mars 2008
Suite au renouvellement par Tiers du Conseil Départemental de l’Ordre,
7 membres titulaires et 12 membres suppléants ont été élus.
Le Conseil se félicite de l’augmentation de plus de 30% du nombre des
votants et remercie ses confrères de s’être plus impliqués dans les élections.
C’est la reconnaissance du travail accompli et d’une meilleure
communication.
Le trombinoscope vous permettra une meilleure approche des membres
du bureau et du conseil mais aussi du personnel administratif.
Tous restent à votre disposition.
Titulaires
Suppléants
BRET Monique
GORMAND Elisabeth
THOULON Jean-Marie
COLIN Bernard
DEPASSIO Jean
CHASSAGNON Henry
DEVOLFE Christian
GRANET Georges
CARLIOZ Patrick
JALON Marc
TRAN-MINH André Van
LAPICA Florence
WEISTROFF Gérald
PEYRAMOND Agnès
OLLAGNON Henri-Olivier
FUSARI Jean-Pierre
DUPERRAY Eliane
PEREIRA DE SOUZA NETO
Edmundo
HEZEZ Gérard
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Élections ordinales
Michel EVREUX
Publication de l'Ordre des Médecins du Rhône
Président
Patrick ROMESTAING
Membres du bureau
Membres du bureau
Président d’honneur
Secrétaire Générale
Boris CHATIN
Evelyne GRANDJEAN
Secrétaire Général Adjoint
Vice-Présidente
Jean DEPASSIO
Monique BRET
Vice-Président
Vice-Présidente
Michel EVREUX
Elisabeth GORMAND
Vice-Président
Vice-Président
Bruno MAZENOD
Jean-Marie THOULON
Trésorier
Trésorier Adjoint
Bernard COLIN
Jean-Paul PERCHE
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Régis BADEL
Anne
BLANCHARD
Henry CHASSAGNON
Jean DERRIEN
Christian DEVOLFE
Frédérique GRAIN
Patrick HIVERT
Vincent LIBOUREL
Bernard LOUIS
Jean-Pierre
MICOLLE
Membres suppléants :
Gérard BARRAL, Ludovic BLANC, Patrick CARLIOZ, Régis COQUARD,
Jérôme D’ORNANO, Jean DAUCHEZ, Eliane DUPERRAY, Jean-Pierre
FUSARI, Georges GRANET, Gérard HEZEZ, Marc JALON, Fabienne LAPICA,
Henri-Olivier OLLAGNON, Franck PELISSIER, Edmundo PEREIRA DE SUZA
NETO, Agnès PEYRAMOND, Van André TRAN-MINH, Gérald WEISTROFF.
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Membres du conseil
Membres du conseil
Publication de l'Ordre des Médecins du Rhône
Administration
ACCUEIL STANDARD
Cécile
DROUILLARD
SERVICE ADMINISTRATIF
Secrétariat du Président
Anne-Marie MAGDINIER
Permanence de soins Licences de remplacement
Chantal LAFAY
Cécile FINIDORI
(inscriptionsQualifications)
Relations Médecins
Industrie - Site Ordinal Bulletin
Sylvie DUPERRAY
Remplacements Qualification en Médecine
Générale
Françoise MAITREJEAN
Administration
Secrétariat du
Secrétaire Général
Comptabilité
Michèle GALAND
SERVICE JURIDIQUE
Juriste
Secrétariat
Aude BONNARD
Véronique PARIS
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Certificat médical...
Attention danger !
Bernard COLIN
Jean-Pierre
MICOLLE
La rédaction d’un certificat médical engage totalement le médecin
qui le signe.Ce document pourrait devenir opposable, particulièrement dans
des procédures judiciaires. Le médecin doit donc faire preuve de circonspection et de prudence quant à son contenu, à sa forme et à la personne à qui
il le remet.
Près de 30% des plaintes reçues au Conseil de l’Ordre sont en relation avec
un certificat médical mal rédigé, surtout dans des situations de divorce et/ou
de gardes d’enfants mais aussi des dossiers d’assurance aux personnes ou du
travail… et souvent le médecin est condamné !
Il ne faut jamais écrire une phrase comme celle-ci : «l’état psychologique
de l’enfant est très perturbé par le comportement de son père.» surtout si
on n’a jamais vu le père ; ou encore «madame x… subit un harcèlement au
travail»
Pour éviter tout risque de dérapage, tout certificat devrait être rédigé
selon le plan suivant :
Sans rajouter d’appréciation personnelle, plus ou moins subjective, même
avec les meilleures intentions que sont celles d’aider ou de faire plaisir à son
patient, au risque de se voir reprocher une infraction aux articles 4, 28 et
76 du code de déontologie.
Enfin le certificat médical ne peut être remis qu’à la personne concernée, ou à son tuteur légal ,et dans le cas des enfants, aux deux parents.
Jamais à une tierce personne y compris avocat ou notaire.
ILS NOUS ONT QUITTÉS
• BERNET Jean 7 septembre 1923
• BIZOUARD Jérôme 29 avril 1951
• MENG Victor 19 mai 1913
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Certificat médical
J’ai vu en consultation le …................. Mr / Mme ........................................
Le patient m’a dit................................................................................................
A l’examen je constate......................................................................................
Fait à la demande de l’intéressé/e et remis en main propre le ..............
Publication de l'Ordre des Médecins du Rhône
FMC–EPP :
à la recherche du temps perdu
FMC–EPP : à la recherche du temps perdu
Georges GRANET
Après 12 ans de lente maturation,
des centaines d’heures de discussions
entre les professionnels et les
pouvoirs publics, nous sommes
passés très près de la mise en place
d’un dispositif de FMC légale,
cohérent et relativement consensuel.
► Le barème n’est pas modifié :
250 crédits sur 5 ans dont 100 pour
l’EPP.
En ne signant pas le décret mettant
en place les CRFMC (conseils
régionaux de FMC), Madame la
Ministre a bloqué le système pour
une durée indéterminée.
► Les médecins continuent de se
former comme ils l’ont toujours fait :
associations, sociétés savantes,
congrès et ils accumulent les attestations de présence.
Les arguments avancés par les
pouvoirs publics sont, outre le
clivage FMC EPP, la complexité du
dispositif proposé et sa difficulté
de mise en application ; il faut y
lire surtout son coût élevé et
l’éternel manque de financement en
particulier en ce qui concerne l’EPP.
► Les actions d’EPP se mettent
lentement en place selon les procédures de l’HAS organisées par les
OA (organismes agréés), les CME
(commission médicale d’établissement), et sous l’égide des URML.
► Les CNFMC continuent de délivrer leurs agréments aux organismes
de formation après examen des
dossiers.
OÙ ALLONS NOUS ?
OÙ EN SOMMES NOUS ?
► Les textes législatifs : ordonnances du 24/04/1996, loi du
4/03/2002 (loi Kouchner), concernant l’obligation de FMC et son fonctionnement, décret du 14/04/2005
rendant l’EPP obligatoire sont
toujours en vigueur.
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► Il n’y a pas d’alternative officielle mais des propositions sont
faites.
► Le CNOM et les CNFMC vont
mettre en place un portail informatique national sur lequel tous les
médecins pourront enregistrer leur
actions de FMC et d’EPP.
Cette organisation sous l’égide de la
HAS s’ajouterait à la FMC telle
qu’elle existe actuellement.
L’ensemble pourrait évoluer vers une
forme de recertification, concept
totalement différent de celui de
FMC-EPP actuel.
► On parle toujours d’une obligation quinquennale mais sans
pouvoir en fixer actuellement la date
de départ.
Cette évolution très centralisatrice
va demander des aménagements
législatifs, donc beaucoup de temps ;
il est peu probable que le dispositif
voit le jour avant fin 2008.
Le problème des financements
reste entier, car si au niveau de la
FMC le rôle de l’industrie, balisé par
les conventions entre le CNOM et le
LEEM ne semble pas poser de
problème, cette même industrie n’est
pas admise au niveau de l’EPP. Si on
envisage une fusion FMC-EPP on ira
vite au conflit d’intérêt ; il faudra
donc trouver d’autres modes de
financement : l’Etat, les caisses, les
mutuelles, ou les médecins euxmêmes ?
Dans l’attente de ces évolutions et
malgré le risque important de
démobilisation, les médecins doivent
comme il l’ont toujours fait
continuer à se former, doivent
s’impliquer dans des actions
d’EPP telles qu’elles existent
actuellement : il en va de la crédibilité
de notre profession.
En effet la FMC est une obligation
maintenant légale mais c’est encore
et
toujours
une
obligation
déontologique (art.11 du code de
déontologie).
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FMC–EPP : à la recherche du temps perdu
► Des sociétés savantes nationales recouvrant l’ensemble des
modes d’exercices et de spécialités
organiseraient chaque année des
séminaires qui seraient validants
aussi bien pour la FMC que pour
l’EPP.
Publication de l'Ordre des Médecins du Rhône
Accueil des Nouveaux Inscrits
Jean-Marie
THOULON
Accueil des nouveaux inscrits
Lors d’un entretien, le Conseil
reçoit tous les nouveaux inscrits
car il n’est pas une administration :
la confraternité est sa règle
première.
Il défend le bon exercice de la
médecine dans le cadre du Code de
Déontologie.
Il explique son fonctionnement, le
rôle de ses commissions, ses actions
professionnelles et d’entraide.
Il insiste sur quelques points importants :
► Les certificats médicaux : on
connaît les conséquences d’une mauvaise rédaction : seules les constatations objectives sont à mentionner
sans émettre d’avis personnel et en
présence de l’intéressé. Au moindre
doute, prendre l’avis du Conseil.
► Le dossier médical doit être
tenu avec rigueur car il peut être saisi
à la demande du procureur ou donné
au malade s’il le souhaite.
► Les remplacements doivent
tous être déclarés obligatoirement et
ne peuvent pas dépasser 6 mois.
► Tout contrat doit être soumis à
l’avis du Conseil Départemental.
► Avertir l’Ordre de tout changement d’adresse ou d’activité.
► Les assurances obligatoires et
facultatives sont précisées : assurer
son activité mais ne jamais oublier de
protéger sa famille.
► Le secret médical est absolu
sauf dans des cas très particuliers
comme la maltraitance ou la saisie
d’un dossier par la justice.
Les conseillers ordinaux ont un
rôle majeur puisqu’ils exercent des
responsabilités précises dans des
commissions multiples : contrats,
exercice en lieux multiples, permanence de soins, relations médecinsindustrie, suivi des plaintes, conciliations, remplacements, communication, éthique, entraide, qualifications…
RÈGLE PREMIÈRE
Ne jamais hésiter à prendre l’avis de l’Ordre.
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Association des médecins retraités
et veuves allocataires du Rhône :
AMVAR
Son rôle essentiel est de défendre la retraite des médecins d’autant plus
que le pouvoir d’achat a pris progressivement un retard croissant et inquiétant par rapport à l’inflation en particulier pour les pensions de reversion.
Cette association régionale prend ses racines dans les départements groupés en
seize régions qui forment la FARA (Fédération des Associations Régionales des
Allocataires de la CARMF). La FARA occupe deux sièges au niveau du collège
des retraités ainsi que celui des conjoints survivants aux côtés des 19 sièges des
cotisants (environ 120 000 cotisants et 40 000 allocataires dont 10 000 adhérents AMVARA).
AMVAR Rhône fait partie d’AMVARA Rhône-Alpes (Président Dr V. LIEBMANN)
qui regroupe les 800 adhérents des huit départements de la région Rhône Alpes.
Cette association à but non lucratif a pour mission d’établir des liens d’amitié
et d’entraide grâce à l’organisation de conférences et de réunions, d’assurer et
de coordonner la représentation et la défense des médecins retraités dans le
cadre de la CARMF.
Son siège se trouve au CDOM, 94 rue Servient, 69003 Lyon où tout
médecin retraité ou veuve de médecin aura une réponse à toutes questions :
Inscrivez vous à l’AMVAR à la retraite et faites la connaître au jeunes retraités
et aux veuves souvent désemparés par les problèmes de retraites.
Gérard GACON
Président
Centre de la Syncope
Le docteur D. FLAMMANG nous prie d’annoncer l’ouverture du Centre de
la Syncope à l’Hopital de la Croix Rousse (Secrétariat : 04 72 07 16 69).
Au terme d’une expertise de 2h30 le mecanisme de la syncope devra être
précisé et une stratégie thérapeutique proposée.
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AMVAR - Centre de la Syncope
Elle est également ouverte à tous les médecins retraités : hospitaliers, enseignants, salariés, industrie….
105 rue Garibaldi - 69006 LYON
213 rue de Gerland - Bât B3 Les Jardins d Entreprise - 69007 LYON