Etat-civil - Tremblay en France

Commune
de Tremblay-en-France
Inventaire de la série
E
Etat civil
1793–2004
Archives communales
2015
Introduction
Historique du fonds
Les registres de la période 1793-1892 ont été confiés au
service des archives peu après sa création et son installation à
l'hôtel de ville en 1981. Ils ont fait l'objet d'une restauration
et d'une nouvelle reliure après cette prise en charge.
Viennent s'ajouter trois versements en 2006, 2010 et 2012 des
registres de la période 1893-1936, ainsi que les tables
décennales de la période 1873-1932. Depuis 2013, les
registres de plus de 75 ans sont versés aux archives.
Le classement du fonds de l'état civil a permis de découvrir
les actes de baptêmes civils, ainsi que d'autres documents
détaillés ci-après.
Composition du fonds
La sous série 1E est un ensemble composé de 33 registres de
tailles différentes, en bon état de conservation. On observe
une lacune pour la période 1797-1801 (consulter la collection
conservée par la direction des archives départementales de la
Seine-Saint-Denis).
Deux registres des tables décennales reliées à part forment la
sous série 2E.
La sous série 3E est composée de 4 registres et feuillets des
actes de baptêmes civils, tandis que trois cahiers manuscrits
intitulés "Renseignements d'état civil" sont classés en 4E.
Le reste du fonds, classé en 5E, est formé de 3 ensembles de
documents issus du contrôle du tribunal de grande instance.
Conditions d'accès
L'ensemble est librement communicable, à l'exception de
certaines cotes signalées.
Support de substitution
1MI1 1, copie sur microfiches des registres paroissiaux et
d'état civil, 1647-1862.
1NUM 1-6, copie sur support numérique des registres
paroissiaux et d'état civil, 1647-1892.
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 2
Introduction (suite)
Sources complémentaires
Archives communales de Tremblay-en-France :
1GG 3-13, registres paroissiaux, 1647-1792,
1F2 1-7, registres de dénombrement de la population, 18811968.
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis :
1E 73, 1MI EC 73, 5MI 1086-1087, registres paroissiaux,
1692-1705, 1707, 1737-1792, registres d'état civil, 1793-1932,
tables décennales, 1802-1932.
Plan de classement
1E Registres d'état civil et tables décennales
2E Tables décennales
3E Baptêmes civils
4E Autres documents relatifs à l'état civil
5E Contrôle du tribunal de grande instance
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 3
1793-1939
1E
Actes d'état civil
1E 1
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1793-1796
1E 2
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (manquant).
1797-1801
1E 3
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (18021805). Table décennale (1803-1812).
1802-1812
1E 4
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1805-1809
1E 5
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1810-1812
1E 6
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1813-1815
1E 7
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1816-1819
1E 8
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (18201822). Table décennale (1813-1822).
1813-1822
1E 9
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (18231825). Table décennale (1823-1832).
1823-1832
1E 10
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1826-1829
1E 11
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1830-1832
1E 12
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1833-1837
1E 13
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (18381842). Table décennale (1833-1842).
1833-1842
1E 14
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1843-1848
1E 15
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (18491852). Table décennale (1843-1852).
1843-1852
1E 16
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1853-1856
1E 17
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1857-1859
1E 18
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre (18601862). Table décennale (1853-1862).
1853-1862
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 4
1793-1939
1E
Actes d'état civil (suite)
1E 19
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre. Table
décennale.
1863-1872
1E 20
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1873-1882
1E 21
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1883-1892
1E 22
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1893-1902
1E 23
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1903-1912
1E 24
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1913-1917
1E 25
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1918-1922
1E 26
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1923-1929
1E 27
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1930-1931
1E 28
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1932
1E 29
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1933
1E 30
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1934
1E 31
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1935
1E 32
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1936
1E 33
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1937
1E 34
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1938
1E 35
Etat civil. - Naissances, mariages, décès : registre.
1939
2E
Tables décennales (reliées à part des actes)
2E 1
Etat civil. - Table décennale : registre.
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 5
1873-1932
1873-1902
1873-1932
2E
Tables décennales (reliées à part des actes) (suite)
2E 2
Etat civil. - Table décennale : registre.
3E
Baptêmes civils
3E 1
Etat civil. - Baptême civil, célébration :
(communicable sans dérogation à partir de 2049).
registre
1945-1973
3E 2
Etat civil. - Baptême civil, célébration :
(communicable sans dérogation à partir de 2056).
registre
1974-1980
3E 3
Etat civil. - Baptême civil, célébration : acte (communicable
sans dérogation à partir de 2072).
1980-1996
3E 4
Etat civil. - Baptême civil, célébration : acte (communicable
sans dérogation à partir de 2080).
1997-2004
4E
Autres documents relatifs à l'état civil
4E 1
Etat civil. - Renseignements d'état civil des familles
tremblaysiennes : cahier.
1909-1919
4E 2
Etat civil. - Renseignements d'état civil des familles
tremblaysiennes : cahier.
1919-1924
4E 3
Etat civil. - Renseignements d'état civil des familles
tremblaysiennes : cahier (copie du 4E 2, en partie).
1919-1933
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 6
1903-1932
1945-2004
1915-1933
1960-2001
5E
Contrôle du tribunal de grande instance
5E 1
Etat civil. - Tribunal de grande instance, communication :
jugement rectificatif de l'état civil (1960-1983, communicable
sans dérogation à partir de 2059), contrôle de légalité des
registres d'état civil tenus par la commune (1973-1983),
correspondance (1974-1978).
5E
Contrôle du tribunal de grande instance (suite)
5E 2
Etat civil. - Tribunal de grande instance, communication :
courrier (1992-1995), instructions du procureur de la
République (1993-1995), courrier avec les administrés et les
autres administrations (1990-1994, communicable sans
dérogation à partir de 2070) ; statistiques (1989-1991).
1989-1995
5E 3
Etat civil. - Tribunal de grande instance, communication :
bordereau de commande de papier timbré, factures,
bordereaux de transmission des registres. - Décès,
constatation : arrêté de délégation de médecin d'état-civil.
1979-2001
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 7
1960-1983
1960-2001