Fiche signalétique d`un service d`accès Internet haut débit/ultra haut

Fiche signalétique d’un service d’accès Internet haut débit/ultra haut débit
version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : ☐
Lancement de l’offre promotionnelle :
Fin de l’offre promotionnelle :
Différences / avantages de l’offre promotionnelle :
Lien vers l’offre promotionnelle :
1.
Nom de l’entreprise notifiée
1.1.
1.2.
Adresse
Helpdesk
[joignable de 9h à 19 h, du Lundi au Vendredi]
joignable de 10h à 16 h, le Samedi]
1.3.
Service clientèle
[joignable de 9h à 19 h, du Lundi au Vendredi]
joignable de 10h à 16 h, le Samedi]
1.4.
Service technique
[joignable de 9h à 19 h, du Lundi au Vendredi]
joignable de 10h à 16 h, le Samedi]
1.5.
Service réclamation/médiation
[joignable de 9h à 19 h, du Lundi au Vendredi]
joignable de 10h à 16 h, le Samedi]
1.6.
Service facturation
[joignable de 9h à 19 h, du Lundi au Vendredi]
joignable de 10h à 16 h, le Samedi]
1.7.
Site Web
SFR (Coditel Sàrl)
SFR 283 route d’Arlon L-8011 Strassen
numéro téléphone
34 93 93 1
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
e-mail
26 10 23 01
[email protected]
numéro téléphone
e-mail
34 93 93 1
[email protected]
numéro téléphone
e-mail
adresse
numéro téléphone
e-mail
34 93 93 1
[email protected]
BP 1 L-8001 Strassen
34 93 93 1
[email protected]
www.SFR.lu
Dernière mise à jour le 31.01.2016 , tarifs en vigueur à partir du 01.02.2016
Tous les prix sont à indiquer en € TVA comprise
2. Nom de l’offre
3.
Contrat
3.1. Lien vers les conditions contractuelles
(particulières/générales)
3.2. Description du service
3.3.
3.4.
3.5.
3.6.
3.7.
3.8.
3.9.
3.10.
3.11.
Valable à partir du
Durée minimale d'engagement
Délai contractuel de fourniture
Délai commercial de fourniture
Délai contractuel de levée de dérangement
Frais d’initialisation de l’offre
Définition heures pleines (peak hours)
Définition heures creuses (off-peak hours)
Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)
3.12. Vitesse de téléchargement maximale
(download)
3.13. Vitesse de téléchargement garantie
(download)
NET SFR 100
http://www.SFR.lu (section Internet)
-
L’offre NET SFR 100 peut atteindre jusqu’à 100 Mbps.
Le volume d’échange de données est de 100 GB
Bénéficiez également de 30 adresses emails, 500 Mo
par boîte et 200 Mo d’espace perso
01.02.2016
[mois]
24 mois
[jours]
8 jours ouvrables
[jours]
[heures]
48 hrs ouvrables
*€+
210 €
/
/
Le client paye sa facture suite à la réception par :
Virement bancaire ou versement à la poste
Carte bancaire dans une de nos boutiques
Domiciliation chez SFR
Jusqu’à 100 Méga
Mbit/s ou
kbit/s
1/3
Pas de garantie
Fiche signalétique d’un service d’accès Internet haut débit/ultra haut débit
3.14.
3.15.
3.16.
3.17.
version du 24/08/2012
Vitesse de chargement maximale (upload)
Vitesse de chargement garantie (upload)
Volume mensuel gratuit
Résiliation du contrat (décrire)
Jusqu’à 5 Méga
Pas de garantie
Gbyte
100 GB
Par lettre recommandée avec un préavis de 30 jours fin de
mois
3.18. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements
terminaux Résiliation pendant la période d’engagement 101.74 € après engagement 0 € ou 20 €. Non-retour du
matériel (LABOX) 253.33 € - (MODEM) 100.72 €
3.19. Options (à énumérer et décrire)
Trafic illimité à 10€07/mois
L’utilisateur n’a pas de limite de volume total à son usage Internet mais doit l’utiliser en « bon père de famille ». Tout
abus ou tout comportement jugé comme s’écartant de la vision de « bon père de famille » qu’à SFR donnera le droit à
SFR de terminer le service de manière unilatérale. Le client sera contacté avant que le contrat prenne fin.
4.
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
4.5.
4.6.
4.7.
4.8.
Coûts du service
Abonnement mensuel
Coûts de volume supplémentaire par tranche
Matériel supplémentaire
Modification de l’identifiant (User ID)
Changement de l’ISP (d’un ISP tiers vers un
autre ISP tiers)
Mise à disposition d’une adresse IP fixe
Changement d’adresse de facturation
Options (à énumérer et décrire)
5.
Coûts et modes de facturation (à énumérer et décrire)
6.
6.1.
6.1.1.
6.1.2.
6.2.
Frais d’activation et d’installation
Frais d’activation
Sans aide à domicile
Avec aide à domicile
Autre(s) frais (à énumérer et décrire)
*€+
*€/Mbyte]
*€+
*€+
55,99 €
1 € / 1000 Mbyte
0€
0€
NA
*€+
23.96 € / mois
0€
*€+
*€+
*€+
50 €
NA
NA
7.
Frais supplémentaires
7.1. Duplicata du contrat
*€+
0€
7.2. Duplicata de la facture de base
*€+
5€
7.3. Duplicata de la facture détaillée
*€+
5€
8.
Intervention technique
8.1. Coûts horaires
*€/h+
8.2. Facturation par heures, demi-heures, 15min,…
[min]
8.3. Frais de déplacement
*€+/km
60 €
9.
Procédure de « relance » (à énumérer et décrire)
e
Dès envoi du 2 rappel, des frais de rappel 8€ seront facturés
10.
Frais de récupération des créances (à énumérer et décrire)
e
Suite au non-paiement du 2 rappel, les services peuvent être désactivés à distance et 50 € de frais seront rajoutés. En
cas de non-paiement 2 mois après la désactivation, les services seront déconnectés et de frais de 70 € de frais de
déplacement pour non –paiement seront facturés. Et le dossier sera transmis chez un Huissier de Justice.
11.
Divers
Caractéristiques techniques principales [par
Activation et Installation de la ligne obligatoire par un Technicien
principal il faut comprendre celles qui sont
de SFR.
indispensables pour mettre en service « soi-même »
(donc par le consommateur lui-même à son
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domicile) le service et/ou réseau concerné par ce
consommateur]
12.
Options (à énumérer et décrire)
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