CE GFI Informatique - GFI Rhône-Alpes

CE GFI Informatique – Rhône Alpes
Site web : http://ce.gfi.gre.free.fr
Fiche de renseignements
à envoyer ou remettre au C.E. pour toute modification dans la vie du salarié
Pour les agences de LYON
Pour l’agence de GRENOBLE
C.E. GFI Informatique
Bâtiment Le DANICA
17 Av. Georges Pompidou
69003 LYON
C.E. GFI Informatique
37 chemin du vieux chêne
ZIRST 4102
38941 MEYLAN
L’AGENCE
Agence
Date d’entrée à GFI
informatique
LE SALARIE
Prénoms du salarié
Nom du
salarié
Date de
naissance
Matricule (feuille de paie)
LISTE DES PERSONNES DU FOYER (CONJOINT ET ENFANTS)
Nom
Prénom
Date de naissance
LE DOMICILE
Adresse résidence principale
Téléphone domicile
Adresse Email personnelle
POURQUOI CETTE FICHE ?)
Avec l’information
Le salarié
Ces éléments nous permettent de vous connaître (chèques
vacances, activités du C.E.).
Les enfants du salarié Pour les cadeaux de Noël des enfants, séjours jeunes,....
Pour nous aider dans la communication.
Le domicile
Pour favoriser les plus bas salaire, et prendre en compte le
Le quotient familial
nombre de parts de votre foyer.
Sans l’information
Inconnu au C.E.
Pas de cadeaux enfant en fin d’année
Moins de communication.
Application du taux d’effort C.E. minimum = 15
%
LE QUOTIENT FAMILIAL (DETAILS PAGE SUIVANTE)
Pour nous permettre d’être plus juste dans la distribution des avantages sociaux nous désirons copier le principe adopté
par les autres CE et pour ce faire nous vous demandons de joindre à ce questionnaire la photocopie du (des) :
« dernier(s) relevé(s) d’imposition » du foyer (*) revenu imposable, nombre de parts, situation du foyer (PACS, concubinage,…)
Pour l’année 2009
avis d’imposition 2007.
Je, soussigné(e) ………………………………………………………….. certifie l'exactitude des renseignements ci-dessus.
Fait à
le
/
/
signature:
CE GFI Informatique – Rhône Alpes
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Quotient familial
LE MODE DE CALCUL
Le taux de participation CE est compris entre 15% et 60%.
QF = R / 12 x N
QF
==>
Quotient familial
R
==>
Revenu(s) imposable(s)
Taux CE en % = ( - 0.064 X QF ) + 98
(arrondi à 2 décimales)
N
==>
Nombre de parts fiscales
• ajoutez 0,25 pour les célibataires et les familles mono parentales
LES ACTIVITES CONCERNEES
Les vacances (chèques vacances ou location)
Le C.E. attribue à chaque membre du personnel présent de façon continue du 31 décembre de l’année écoulée au
30 juin de celle en cours une aide aux vacances sous la forme de chèques vacances ou de remboursement de
location (justificatif à fournir).
Vous choisissez avant le 01 mai
- Soit les chèques vacances (distribués au mois de juin.)
- Soit un remboursement de location (fait de juin à décembre).
Au-delà du 01 mai, aucune commande de chèques vacances ne sera possible, seul un remboursement de location
pourra être fait sous présentation de justificatif.
La participation actuelle du CE arrondi à la dizaine d’euros est de : 366€. x Taux CE %
Les voyages et certains week-end
Pour les voyages (et certains week-end), le CE prendra en charge une partie du coût de l’activité en fonction du
quotient familial.
Les séjours jeunes
Les subventions attribuées par la commission permettent d’aider aux séjours des enfants à charges. Elles peuvent
s’appliquer à tous types de séjours (colonies de vacances, classes vertes, classes de neige, centres de loisirs, séjours
linguistiques, etc...). La subvention sera attribuée uniquement sur présentation de justificatifs des dépenses
engagées.
La participation actuelle du CE (présentation d’un justificatif de séjours) est de :
(plafonnée à 40% des dépenses engagées).
550€. x Taux CE %
LES COLLABORATEURS CONCERNES
Tous les salariés (et leur famille) ayant fourni un justificatif de revenus sont concernés. Seules les personnes
apparaissant sur les justificatifs (relevé d’imposition) fournis pourront bénéficier des activités et subventions du C.E.
Rhône-Alpes.
Les salariés qui n’ont pas justifié de leurs ressources ne peuvent prétendre qu’au ‘taux CE’ de 15 %.
Dans ce cas, seul le salarié pourra bénéficier de cette participation (sont exclus tous les autres membres de la famille
pour la participation C.E., qui pourront participer au tarif extérieur : coût de revient de la sortie).
Pour les nouveaux embauchés, nous acceptons les justificatifs lors de leur inscription auprès du C.E.
Les élus du CE, se réservent le droit de statuer sur toute demande litigieuse ou cas particulier