Journal N¡ 25 - URPS des Médecins Libéraux d`Aquitaine

> Numéro 25
Union
l'
U n i o n
d e s
d' Aquitaine
R é g i o n a l e
M é d e c i n s
Libéraux d'Aquitaine
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> le Journal des Médecins Libéraux d'Aquitaine
éditorial
> par Nicolas Brugère
Président de l'URMLA
Responsables et coupables
l y avait un médecin libéral sur le Prestige,
en plus c’était un médecin généraliste.
Il était même aux commandes du bateau
lorsque celui-ci a coulé.
I
4ème Trimestre 2003
Permanence des soins
La nouvelle donne
La réponse à la prise en charge des urgences et à la permanence des
soins repose jusqu’à aujourd’hui sur un principe : la présence d’un
médecin de proximité 24 heures sur 24.
Si le golfe de Gascogne a été envahi par cette
sinistre pollution noire, si les boulettes
ont couvert les plages d’Hendaye à Concarneau,
c’est à cause de lui.
A cause de lui et de tous ses congénères
qui ne font pas mieux que lui.
La preuve : regardez toutes ces mains
dans le cambouis !
Mes chers confrères, mes chères consoeurs,
vous êtes la cause des maux que vous soignez.
Vous n’êtes jamais là quand il le faut,
vous n’êtes pas organisés, pas efficaces,
pas formés, pas à l’écoute, toujours débordés et
vous coûtez cher à la société.
Vous vivez dans des conditions tellement
enviables que les jeunes médecins ne veulent
plus prendre votre place. C’est vrai depuis 15 ans
à la campagne, le mouvement s’étend en ville
aujourd’hui.
La politique de santé de notre pays, elle,
est claire pour tout le monde depuis
longtemps. Les ministres qui se sont succédés
à son chevet ont été remarquables d’efficacité
et de complémentarité.
Le système de santé se porte mal ?
Les ministres – actuels comme leurs
prédécesseurs – n’y sont pour rien.
Mais ils savent où trouver les responsables
et les coupables.
Il y avait un médecin libéral sur le Prestige…
i cette solution est recevable là où la
densité de population est forte, elle
est très problématique dans les
zones à faible densité de population.
En effet, est-il concevable qu’un médecin
travaille pendant 15 jours successifs
week-end compris ? Au bout de 48 heures
de garde, un médecin est-il encore apte à
prendre en charge l’urgence à laquelle il
va être confronté ? Est-il concevable
qu’un médecin soit d’astreinte une nuit
sur deux ou sur trois, alors que par
ailleurs ses semaines sont chargées
de 50 à 60 heures d’activité ? Sur ces
thèmes, le témoignage du docteur Claeys
est édifiant (Lire pages 4 et 5).
La loi qui régit le système vient de changer.
Si le médecin est toujours tenu de
porter secours en toute circonstance,
le volontariat est la règle pour la prise des
gardes. Et la loi donne un rôle central à
la régulation départementale (centre 15).
S
A lire
dans ce numéro
> Les gardes à la campagne :
un médecin témoigne
> Permanence des soins :
le point en Aquitaine
> Enquête notoriété 2003 :
vous et l’URMLA
> Responsabilité
civile professionnelle :
la crise
Actu
Permanence des soins (suite)
Définition
de l’Urgence*
Les situations d’urgence, situations vécues
par le patient ou son entourage comme
nécessitant une intervention médicale
immédiate, ont été classées par l’UMRLA
en 4 catégories :
• Les urgences vitales : elles mettent en
jeu le pronostic vital (détresse cardio-respiratoire, syndrome hémorragique, autolyse,
accident neurologique, coma) ;
• Les urgences vraies : elles ne mettent
pas en jeu le pronostic vital mais nécessitent des soins rapides (coliques néphrétiques,
laryngite, fracture, convulsions, appendicite,
otite hyperalgique, état d’agitation…) ;
• Les urgences ressenties : le patient peut
légitiment penser que son état nécessite
des soins urgents alors qu’il ne souffre
d’aucune pathologie grave (fièvre
élevée isolée, "spasmophilie", douleur
abdominale douleur thoracique atypique,
angoisse modérée…) ;
• Les urgences de confort : le patient a
exagéré les symptômes afin d’obtenir du
médecin des soins à l’urgence injustifiés
(certificat médical, pilule oubliée,
arrêt de travail, insomnie...").
* Cette définition vient d’être reprise dans l’ "Abrégé de
médecine générale" publié chez l’éditeur Masson en 2003.
Paris 2003
L’urgence vitale
Les autres urgences
Dans un travail remarqué en 1997,
la commission urgence de l’URMLA avait
classé l’urgence selon quatre catégories
(voir encadré ci-contre).
La régulation médicalisée par le centre
15 a, de même, un rôle central dans les
autres catégories d’urgences.
L’urgence vitale obnubile les décideurs.
Si le nombre d’appels urgents, toutes
structures confondues, a explosé ces
20 dernières années, le nombre d’appels
pour urgence vitale n’a pas varié, ou très peu.
En milieu urbain, des structures de type SOS
médecins ou le regroupement de cabinets
autour d’un numéro de téléphone unique
conjugué au fait que les SMUR sont à proximité, permettent d’apporter à domicile et
rapidement des soins adaptés au patient touché par une urgence à risque vital.
La probabilité très forte qu’une urgence
vitale se produise au sein d’une population
dense justifie que l’on mette en place et
maintienne des structures de secours lourds.
En milieu rural, le médecin généraliste est
le seul recours. Il est parfois lui-même
éloigné du lieu où l’urgence vitale peut
arriver. La probabilité faible, voire très faible
en fonction de la densité de population,
ne justifie plus qu’un médecin rural soit
d’astreinte 24 heures sur 24. D’autant que
la loi lui a retiré la "gestion" de l’urgence
vitale qui est du domaine des SMUR.
Le développement de la régulation par
les centres 15 dans chaque département,
doit permettre d’apporter rapidement,
en milieu rural comme en ville, les moyens
les plus adaptés au chevet du patient
victime d’une urgence à risque vital.
Pour ce qui concerne l’urgence vraie,
chaque fois qu’il est possible d’avoir un
médecin (médecin traitant ou médecin
de garde volontaire), celui-ci se rend au
chevet du patient.
Dans tous les autres cas, un moyen de
transport (ambulance privée, voire taxi ou
véhicule familial) conduit la personne
atteinte dans la structure de garde la
plus proche : maison médicalisée, accueil
hospitalier public ou privé.
Pour ce qui est des urgences ressenties et
des urgences de confort, le régulateur
donne des conseils éclairés, rassure les
patients, leur permet d’attendre l’ouverture
du cabinet du médecin traitant le lendemain, si l’appel a lieu la nuit.
Organisation concertée
La nouvelle donne de la permanence
des soins met au centre du système la
régulation des appels par des médecins
urgentistes et des médecins généralistes
formés à cette tâche.
La présence des médecins sur le terrain
pour répondre aux urgences et à la
permanence des soins (médecins traitants
ou médecins de garde volontaires)
sera grandement facilitée pour peu qu’une
organisation concertée se mette en place
dans chaque département.
Dr Nicolas Brugère, Dr Arnaud Castets
Enquête URMLA
MERCI À TOUS !
Gardes : enveloppe publique
pour mission d’intérêt général ?
Merci à tous les médecins généralistes
d’Aquitaine qui ont bien voulu prendre le
temps de répondre au questionnaire de
l’Urmla sur la permanence des soins et les
gardes (23 % de retours).
Les résultats de cette enquête réalisée par
la Commission Urgences et permanence
des soins et par la Commission Médecins
à Exercices Particuliers (MEP) seront
diffusés au cours du premier trimestre 2004.
es décrets organisant la permanence
des soins ont donc été publiés les 15
et 17 septembre. Oui mais ce n’est
pas si simple, indique la profession. Des
questions ne sont pas réglées. Quel financement ? L’Etat, les Conseils généraux,
les Caisses, devraient créer une enveloppe financière pour financer le fonctionnement de cette garde d’intérêt général.
Comment régler, notamment en milieu
rural, la question des secteurs trop
2
L
grands pour des médecins en trop petit
nombre, et qui continueront à être de
garde une nuit sur deux et deux weekends par mois ?
Pour le Président du Conseil National de
l’Ordre, ces décrets "sont trop flous" (…),
"il n’y a plus d’intervenant identifié comme
destinataire des tableaux de garde et
donc plus de responsable en tant que tel",
notamment en cas de crise.
Actu
La Réole
Enfin, la maison médicale
va voir le jour !
exprimé leurs espoirs et leurs doutes, dans
les numéros 20 et 22 de notre journal.
"Le noyau dur" des promoteurs du projet : de gauche à droite :
Dr Gilles Litzelmann, Dr Hubert Dubille, Dr Luc Schatzkine,
Dr David Chevillot, Dr Anne Barnett.
près plus d'un an de réflexion et de
travail et grâce à la ténacité de ses
promoteurs, la première maison
médicale d'Aquitaine va pouvoir ouvrir ses
portes à La Réole en Gironde (*).
Les médecins créateurs de ce projet avaient
A
Ce dossier a été soutenu par toute la profession : médecins locaux, Conseil de l'Ordre,
ASSUM 33 (regroupant les associations de
garde et de permanence de soins de la
Gironde), syndicats, Union régionale des
médecins libéraux. Il ne manquait que le
financement pour une expérimentation.
Le bureau du FAQSV (Fond d'aide à la qualité
des soins de ville) vient d'accepter, le 20
novembre, de débloquer une partie du budget
nécessaire.
Dr Dany Guérin
(*) Il existe déjà une maison médicale à Biscarosse dans
les Landes mais celle-ci ne fonctionne que l'été.
Dordogne
Un numéro d’appel unique pour
la permanence de soins libérale
Un numéro d’appel unique, le 05 53 53 15 15, est entré en service,
en Dordogne, pour améliorer l’organisation de la permanence des soins
libérale.
e Dr Pierre Clément-Colas, médecin
généraliste à Mareuil, en Dordogne,
président de l’association des Services
de soins et d’urgences médicales (ASSUM
24), est à l’origine de la nouvelle organisation
de permanence de soins libérale en
Dordogne. Une régulation médicalisée des
appels la nuit, les dimanches et jours fériés,
comme le définit le décret du 15 septembre,
fonctionne depuis le 6 octobre. Plus de
200 médecins sur les 422 généralistes que
compte le département ont rejoint l’ASSUM
24. Le projet a mis deux ans à aboutir.
L
Concrètement, quand un patient ne relevant
pas d’une urgence vitale cherche à joindre
son médecin généraliste le soir, la nuit,
les week-ends à partir du samedi midi ou
les jours fériés, le répondeur du cabinet
le renvoie sur le 05 53 53 15 15.
Le numéro fonctionne en dehors des heures
d’ouverture des cabinets des médecins
libéraux (*). Au bout du fil, un généraliste
régulateur installé dans les locaux du centre
15, reçoit l’appel et évalue les besoins. Cet
appel peut aboutir à un simple conseil téléphonique, à l’envoi chez le patient du généraliste d’astreinte du secteur le plus proche
(48 médecins d'astreinte, un par secteur,
actuellement) ou au renvoi sur le Samu, en
cas d’urgence vitale.
(*) Le numéro est opérationnel de 19 h à 8 h du matin.
Les libéraux régulent au centre 15 toutes les nuits, les
week-ends (à partir du samedi midi) et les jours fériés,
de 19 h à une heure du matin (les hospitaliers prennent
ensuite le relais jusqu’à 8 h du matin).
Actu
Rencontre Anne-Marie Claeys, médecin de campagne
L’épuisement
des médecins
et la sécurité
des concitoyens
Le Dr Claeys a deux soucis : l’épuisement
des médecins et la sécurité de ses
concitoyens. "Les années passent, il m’arrive
d’appréhender les gardes", avoue-t-elle.
"S’il n'y avait pas les urgences vitales,
je m’épuiserais beaucoup moins".
"Le tour de garde est encore trop grand,
explique-t-elle. Si vous êtes à 25 km d’un
appel pour un œdème aigu du poumon, un
enfant en détresse respiratoire, un infarctus,
une crise d’asthme... Vous stressez. C’est très
long quand vous êtes sur la route. Il faut faire
vite ! La force du médecin de campagne, en
garde, devrait être la proximité".
Dans un contexte de vie trépidante, nous
observons de plus en plus d’invalidités et de
problèmes de santé, chez les confrères, de
plus en plus tôt, dit encore le Dr Claeys. "Il
faudrait épargner, au niveau des gardes, nos
aînés de 55 ans et plus, qui ont beaucoup à
apporter encore à la médecine, avec une
grande expérience médicale, et les encourager
à poursuivre la médecine de campagne.
Les gardes en campagne représentent un trop
grand surcroît de temps de travail aux dépens
de la vie quotidienne du médecin".
Très motivée par la FMC ("mais c’est la galère pour arriver à l'heure, le soir, et nous
sommes moins performants après une longue
journée de travail…"), Anne-Marie Claeys
prend des congés pour se former. Elle vient
aussi de passer sa capacité de gérontologie et
prépare son mémoire : "un gouffre de
temps". Mais comment faire autrement ? Il
faudrait "réformer totalement, innover, pour
que les urgences soient assurées, avec toujours le souci premier de la sécurité de la
population mais aussi des médecins de campagne. Je peux comprendre les jeunes
confrères qui ont des enfants, veulent
prendre leur mercredi et qui s'installent en
ville, pour une plus grande liberté de temps".
"La peur de se r
pour l’urgence vita
Le Dr Anne-Marie Claeys s’est installée à la Tour Blanche en octobre 8
45 d’Angoulême. 4 médecins exercent sur ce canton de 4655 habitants, marq
25 % de la patientèle du Dr Claeys ont 70 ans et plus, pour une moyenne région
"J’aime beaucoup, de nombreuses naissance
Engagée dans le métier et dans la cité, elle est aussi conseiller
12, parfois 15 heures par jour
Depuis 22 ans, c’est la course. 12..., parfois
15 heures par jour. Tous les jours de la
semaine, sauf le dimanche, hors gardes, se
partagent entre consultations, visites et
astreintes ("La visite environnementale est
très importante, avec des veuves, âgées,
qui n’ont pas de moyens de transport "). La
croissance des appels est soutenue. Le Dr
Claeys s’arrête pour déjeuner, avec "une
petite sieste de récupération obligatoire",
puis repart pour une "seconde journée",
jusqu’à 8, voire 10 heures le soir.
Anne-Marie Claeys consulte sur rendezvous tous les jours, fait de la pédiatrie, de
la gynécologie, de la surveillance cardiologique, du soutien psychologique, en très
étroite relation avec ses confrères spécialistes libéraux et hospitaliers. "C’est précieux d’avoir un relais".
Elle aime prendre son temps : "On ne peut
bousculer personne, ni les personnes
âgées ni les jeunes mamans. Il vaut mieux
donner un temps d’écoute que de prescrire des anxiolytiques, par exemple. Il faut
du temps aux plus de 90 ans qui viennent
en consultation, pour se déshabiller, se
confier, s’installer sur la table d’examen..."
L’ ASSUM 33 RECRUTE
"Je suis gardien de phare..."
L’ASSUM 33 recrute des médecins généraliste libéraux pour réguler au centre 15 de la
Gironde.
• Conditions : être médecins généraliste
installé au moins depuis trois ans dans le
département.
• Une formation spécifique à la régulation
sera organisée pour les candidats retenus.
Contact : ASSUM 33 au 05 56 44 31 80
Alors, la permanence des soins à la
campagne ? " Ah la là ! "
Le cabinet d’Anne-Marie a assuré
53 astreintes de 12 heures (pour une
moyenne régionale de 11), au premier
semestre 2003. "Cet été, il y a eu des gens
en danger, de plus lourdes pathologies à
domicile, je n’avais pas de remplaçant, je
n’ai pas arrêté un seul jour, j’étais de
garde les 16-17 août avec les contrecoups
de la canicule : un travail intense".
"Les médecins ont un devoir de garde et en
4
même temps nous nous épuisons à la campagne parce que, fréquentes, ces gardes
viennent en plus de nos journées de travail,
sans récupération... ", résume-t-elle. "Si je
sors la nuit, je dois travailler avec autant de
performance le lendemain. Or quand je suis
sortie, je ne suis pas en forme, à la limite du
"Burn out " après certaines gardes épiques
sur un trop grand secteur.
Les gardes de nuit à la campagne, c’est
"modeste", dit-elle, de zéro à deux appels
mais de gravité aléatoire, avec des
urgences vitales. On ne nous appelle pas
pour rien. Sortir la nuit, pour l’otite d'un
enfant, ne me gêne pas. Je n’ai pas peur, il
m’est égal d’aller au fin fond des chemins.
En revanche, si je perçois un danger dans
l’entourage d’un psychopathe, je fais
appel par le SAMU à la Gendarmerie. Mais
ce qui me fait peur, c’est l’urgence extrême, à distance de surcroît".
Bilan
Permanen
• En Dordogne
Point fait par le Dr Parquier
Démarrage de la régulation des libéraux le 6
octobre, avec appel au 05 53 53 15 15, grâce à
25 régulateurs et une sectorisation réalisée
(lire dans notre dossier).
Le tour de garde n’apparaissant plus dans le
journal, nous avons démarré de 60 appels par
soirée (de 19h à 1h) à 200 par week-end, soit
10 à 12,5 appels par heure. Ces appels
aboutissent à l’envoi d’un médecin dans 25 %
des cas la nuit, 40 % des cas le week-end.
Le pseudo "volontariat" instauré par le décret
sera étudié avec tous les responsables de
secteurs, et s’il n’y a pas assez de volontaires, le tableau de garde sera fourni au
Préfet avec les blancs : à lui de réquisitionner
ensuite parmi les non-volontaires nonexemptés. Les MEP participeront aux gardes
(sauf les angiologues, suite à une jurisprudence nationale). Cela devrait fonctionner :
par exemple, à Périgueux, 58 (5 sont exemptés) des 75 médecins sont volontaires...
• En Gironde
Point fait par les Drs Castets, Cubadda,
Maurain, Moreaud
La dernière réunion du *CODAMU PS a
permis de préciser certains points.
Actu
retrouver seule
ale insurmontable"
81, charmant village périgourdin de 460 âmes, à 35 km de Périgueux et
qué par une population très âgée. Le secteur abrite deux maisons de retraite.
nale de 15 %. Elle a aussi de très jeunes enfants tous les jours en consultation :
es depuis 2002, ce qui est toujours une joie !"
r ordinal et 2e adjoint au conseil municipal de La Tour Blanche.
"Quand je suis de garde, après une journée
de travail, je suis sur le qui vive, confie-telle : attendre avec le stress de se retrouver seule pour l’urgence vitale, au fin fond
de la campagne, avec un portable qui ne
passe pas, loin des secours appropriés.
Deux fois, j’ai pu faire appel à l’hélicoptère
du SAMU avec réussite ".
"Mais je crois que c’est fini, dit-elle." Les
jeunes ne veulent plus de cette vie. Ce
n’est pas possible de passer nos soirées à
faire des visites et nos nuits à faire des
gardes. Il faut avoir le temps de vivre. Les
années passent… ! ".
"Chacun à sa place.
Et surtout bien faire !"
Alors si c’était à refaire ? "Je serais médecin de campagne", répond Anne-Marie
sans hésiter. Le médecin est indispensable
au tissu social, comme dans une grande
famille, explique-t-elle.
La médecine est tous les jours une école
d’humilité. Entre la recherche diagnostique et une démarche fondamentalement
humaine, les médecins ont beaucoup à
apporter à une société très éprouvée.
"Cela demande de se surpasser pour toujours faire mieux. La société est près du
débordement, de tous les côtés. Il y a un
défi très lourd à relever ".
Alors si elle devait formuler un vœu ?
"Surtout bien faire. Il manque cruellement
de médecins passionnés par la médecine
de campagne. Chacun a son devoir d’état :
voilà ce que j'inscrirais dans une action
pour l’avenir".
“Je ne suis ni urgentiste,
ni réanimateur !“
Anne-Marie Claeys a fait un peu de SAMU
pendant ses études, suivi des journées
de formation aux gestes de première
urgence… “mais ce n’est pas notre job,
glisse-t-elle. Je ne suis ni urgentiste,
ni réanimateur“.
Elle raconte son week-end “mémorable“
du 16-17 août : une colique néphrétique
au cabinet qui va partir avec l’ambulance
; au même moment, un appel à plus de 15
km pour une suspicion d’embolie pulmonaire (60 ans) : le SAMU appelé qui
manque vraiment de moyens humains
dans un département immense, débordé,
lui dit d’aller évaluer la situation avant
l’envoi d’une équipe ; au moment même
de son arrivée sur place, un patient psychopathe débile mental de 60 ans fait un
état de mal comitial à la maison de
retraite : “Heureusement que j’avais l’infirmier sur place. Je suis arrivée de 25
km, après la jonction SAMU pour l’embolie pulmonaire ...“
nce de soins : le point des départements
- Concernant la sectorisation : elle est complétée et effective pour les week-ends.
L’introduction du " volontariat " risque de déstabiliser la sectorisation ou au moins de ne pas la
favoriser dans les zones non organisées. Il ne
devrait plus y avoir de listes de garde dans le
journal au 1er janvier 2004 et des listes de
gardes incomplètes si les volontaires ne sont
pas assez nombreux dans chaque secteur.
- La régulation au 15 par les libéraux fonctionne
depuis 1991. Elle devrait être augmentée par doublement des régulateurs libéraux tous les soirs
jusqu’à minuit. Il n’est pas sûr que cela suffise.
"On verra bien " dit-on au SAMU, qui n’a peutêtre pas complètement conscience de l’augmentation à venir des appels… Prévoir pour
les régulateurs des grilles de régulation assez
"larges". La judiciarisation guette tous ceux qui
n’auront pas envoyé le secours adapté.
• Dans les Landes
Point fait par le Dr Badets
La sectorisation fonctionne bien : 50 secteurs
sont publiés dans le journal le week-end, mais
pas la semaine. Cela devrait suffire dans les
villes, mais risque d’être problématique dans la
forêt landaise avec le "volontariat". Exemption
pour les médecins de plus de 60 ans qui le
demandent.
Toujours pas de régulation au 15 par les
libéraux, hors quelques " attachés ". La
prochaine réunion du CODAMU sera l’occasion de faire le point : pas de liste dans le journal Sud Ouest et le SAMU régule tout (c’est le
décret…), pour obtenir une régulation libérale.
• En Lot-et Garonne
Point fait par les Dr Durenque et Ou-Rabah
La sectorisation, réalisée sous la pression
de l’Ordre, devrait suffire pour les week-ends.
En semaine, où elle n’est pas complète,
c’est beaucoup moins sûr. Le SAMU essaie
d’établir des passerelles avec les médecins
des pompiers.
La régulation par les libéraux ? Les libéraux
sont prêts, les Directeurs de SAMU pas
encore, attendant de voir comment cela se
passe en Dordogne. Ils semblent cependant
avoir été ébranlés par le décret… A suivre !
• Dans les Pyrénées Atlantiques
Point fait par le Dr Forcade
La législation devient incontournable...
Et pourtant au Pays Basque, il n’y a pas
de régulation pour les libéraux à ce jour,
il n’y a pas encore de projet (mais nous serons
très intéressés par la mise en action en Béarn).
Il ne semblait pas y avoir jusqu’à présent de
besoin évident.
La communauté d’agglomération (Bayonne,
Anglet, Biarritz) 120 000 habitants fonctionne
avec un tour de garde par commune. Le décret
du 15 septembre 2003 provoque des réactions
diverses à ce jour. Biarritz continue sur le
même mode de fonctionnement ; à Anglet où
se trouve le siège de SOS Médecins, l’association à l’intention de ne plus fonctionner ; et
Bayonne compte et recompte ses médecins
encore volontaires.
Saint Jean de Luz a " décidé " que tous les
médecins généralistes étaient volontaires.
Les médecins généraliste du Pays basque
(hors BAB) ne sont pas a priori très favorables
à une régulation par le Centre 15, encore moins
si celle-ci devait se faire à partir de Pau
(comme pour le 18) !
Alors au vu de ce premier tour d’horizon dans
la région, tous les acteurs concernés par la
permanence des soins ont-ils bien pris conscience des problèmes qui vont se poser, à
l’aube de 2004 ?.
Dr Philippe Moreaud
*CODAMU : Commission Départementale d’Aide
Médicale d’Urgence
5
C’est en Aquitaine
Nouveau
C’est en Aquitaine
• Aides et soins à domicile
L’Union départementale des Associations
et Services de soins à d’aide à domicile de
la Gironde vient de mettre en ligne le nouveau
site Internet de l’URASSAD Aquitaine, consacré
exclusivement à l’aide et aux soins à domicile
(www.urassad-aquitaine.net).
Grâce à cet outil, il est possible de localiser
la structure opérationnelle située au plus près
du domicile d’une personne en demande d’aide.
L’URASSAD appartient au réseau UNASSAD,
la plus importante organisation nationale
de la Branche d’aide et de soins à domicile.
Elle regroupe en Aquitaine des associations et
des CCAS qui assurent, avec leurs 7000 salariés
(dont 94 % intervenant à domicile) près de
5 millions d’heures de travail auprès de 26 000
bénéficiaires dont 81 % ont plus de 70 ans.
• Guide pratique de la personne handicapée
La Ville de Bordeaux vient de réaliser
un nouveau guide pratique de la personne
handicapée à Bordeaux : 68 pages
d’informations, de contacts et de conseils
pour faciliter la vie au quotidien des personnes
handicapées et de leurs proches.
Ce guide a été réalisé en concertation avec
les associations du Conseil consultatif "Ville
et Handicaps" et avec le concours de L’Union
européenne et de l’AGEFIPH, l’Association
Nationale de gestion du fonds pour l’insertion
professionnelle des personnes handicapées.
Il a reçu le label de l’Année Européenne
des Personnes Handicapées accordé par
le Secrétariat d’État aux personnes handicapées.
Il est gratuit (en version papier, braille
et cassette audio).
• Soins palliatifs en Aquitaine
Le centre régional d’accompagnement et soins
palliatifs a été inauguré le 13 novembre,
dans le parc de l’hôpital Xavier Arnozan,
face à l’institut des métiers de santé (IMS).
Il accueille les trois équipes mobiles de soins
palliatifs : CHU, régionale et domicile.
En Aquitaine, depuis 4 ans, le volet spécifique
du S.R.O.S.S. en soins palliatifs est en
développement malgré les contraintes budgétaires :
- 25 équipes spécialisées dont deux USP
- une unité de soins continus Annie Enia
à Cambo,
- Clinique Bordeaux Nord : 4 lits identifiés,
- 12 EMSP réparties sur les 7 secteurs sanitaires
(aux centres hospitaliers d’Agen, Bayonne, Dax,
Libourne, Mont-de-Marsan, Pau, Périgueux) ;
- au CHU, à la fondation Bagatelle, à l'institut
Bergonié, à la maison des Dames du Calvaire,
il existe par ailleurs 4 hospitalisations à
domicile (Bagatelle et Le Bouscat) en bordelais,
- Santé service à Bayonne et à Dax : 31 places
identifiées et un réseau de proximité Palliadour
à Bayonne (4 autres sont en projet).
La coordination des professionnels ADRESS,
l’association de bénévoles Alliance (présente dans
13 villes), d’autres associations : Anne Guinard,
Ambre, Aspal et Pallia plus (Gironde) ;
ASP40 et Edelweiss (Landes) ; Palliadour
et Présence (Basses-Pyrénées), Passerelle
(Lot-et-garonne), ne cessent d’informer,
sensibiliser, nuancer, former.
6
L’Atlas sanitaire et soc
La section Généraliste de l’Urmla va diffuser prochainement auprès de l’ens
et social d’Aquitaine que viennent de réaliser l’Observatoire régional d
et sociales et l’Union régionale d
ette diffusion par l’Urmla a été décidée à la suite du dépouillement de
l’enquête CIM où une grande majorité
de médecins a dit souhaiter situer
son excercice professionnel par rapport
à ses confrères et les particularités
géographiques régionales.
C
L’ambition de ce document d’une centaine
de pages est de fournir une vue
d’ensemble aussi synthétique que
possible de l’état sanitaire et social
de notre région. L’Atlas rassemble une
cinquantaine de cartes commentées,
regroupées en quatre grands thèmes :
- le contexte régional (établi à partir
du dernier recensement de 1999 et de
quelques indicateurs montrant les
évolutions, depuis),
- l’état de santé des Aquitains : conditions
de vie, précarité, mortalité… (à partir de
données de l’Institut national de la santé
et de la recherche médicale),
- le dispositif de prise en charge (l'offre
de soins en ambulatoire et l’offre
hospitalière),
- la consommation et les dépenses de
santé.
Qu’apprend-t-on ?
Des professionnels de santé
inégalement répartis
Les médecins généralistes et les infirmiers
sont généralement les professionnels
les plus sollicités pour assurer le suivi
médical de la population, en particulier
des personnes âgées, confirme l'Atlas.
Si les médecins généralistes libéraux
exerçant en Aquitaine couvrent de
manière relativement homogène l'ensemble de la région, les spécialistes sont
installés surtout dans les principales
agglomérations.
De même, les infirmiers sont présents
dans presque toutes les communes de
la région. Toutefois, certaines zones, en
particulier des Pyrénées-Atlantiques,
présentent des densités beaucoup plus
faibles que la moyenne régionale (moins
de 5 infirmiers pour 1000 habitants).
Par ailleurs, les dentistes et les masseurskinésithérapeutes tendent à se regrouper
dans les agglomérations.
Une population âgée
Troisième plus grande région de France,
l’Aquitaine offre sur 41 000 km2 une grande
diversité de vie à presque trois millions
d’habitants. Elle connaît des situations
contrastées d’un département, d’un canton à l’autre, tant en ce qui concerne la
densité de population ou son profil que
l’état de santé des personnes et l’offre de
soins existante.
La population est plus vieille à l’est
de l’Aquitaine. La précarité y est aussi
plus importante, ainsi que dans le nord
de la région.
Médecine générale
et milieux ruraux
La consommation de soins en médecine
générale dans les principales agglomérations est souvent inférieure à celle du
reste de la région ; c'est le contraire pour
la médecine spécialisée dont la gynécologie ou la pédiatrie.
Ainsi, la part de la médecine générale
dans l'ensemble de l'activité médicale est
plus importante dans les zones rurales
qu'en milieu urbain.
Le nombre de consultations et de visites
de médecins généralistes rapporté à la
population de la région, s’élève en moyenne à un peu plus de quatre par an.
Quant au nombre d’actes de spécialistes
par habitant, il est en moyenne de 1,37,
avec des valeurs plus fortes observées en
C’est en Aquitaine
cial d’Aquitaine 2003
semble des médecins généralistes d’Aquitaine le tout nouvel Atlas sanitaire
de la santé d’Aquitaine, la Direction Régionale des Affaires sanitaires
des caisses d’assurance maladie.
Gironde et dans les Pyrénées-Atlantiques.
Parmi les différents postes de dépenses,
celles dues à la pharmacie (198 euros
par habitant) ou aux transports dans
le cadre d'une prise en charge médicale
suivent globalement le caractère rural
ou urbain des cantons.
Cet atlas va être mis en ligne sur
les sites Internet de l’Urmla (www.urmla.org),
de la Drass (www.aquitaine.sante-gouv.fr),
de l’Urcam (www.assurance-maladie.fr)
et de l’Orsa (www.ors-aquitaine.org).
Édition
Prise en charge initiale des cancers
du colon et du rectum :
recommandations régionales
Le réseau de cancérologie d'Aquitaine (RCA), auquel participent de
nombreux médecins libéraux d'Aquitaine, vient de publier un important
travail sur le cancer du colon et du rectum, afin d'en améliorer la prise
en charge.
Dr Philippe Arramon-Tucco, délégué Urmla auprès du RCA
ne des missions du Réseau de
Cancérologie d’Aquitaine (RCA),
réseau régional de santé créé en
2000, est de contribuer à l’amélioration de
la qualité des soins, notamment en favorisant l’application des recommandations
de pratiques dans les établissements de la
région prenant en charge des patients
atteints de cancers.
Fin 2001, le réseau a élaboré un projet
concernant la prise en charge initiale des
patients atteints de cancer colo-rectal en
Aquitaine. En effet, la prise en charge de
ces cancers s’est modifiée ces 20 dernières années, avec notamment la mise
au point de nouvelles techniques diagnostiques et chirurgicales, la démonstration
de l’efficacité de la chimiothérapie adjuvante dans les cancers de stade III et de
la radiothérapie préopératoire dans les
cancers du rectum.
La première phase du travail était l’adaptation au niveau régional, par un groupe
pluridisciplinaire, des recommandations
de pratiques nationales. Ce document a
été diffusé dans l’ensemble de la région et
est aujourd’hui validé par plus de 150 professionnels de santé libéraux et hospitaliers. Deux versions ont été élaborées :
une version longue et complète disponible
sur le site du réseau (www.canceraquitaine.org) et une version succincte sous
forme de triptyque.
U
La version longue comporte des précisions sur la méthode d’élaboration, la validation, les participants. Des indicateurs
pour mesurer la qualité de la prise en
charge de ces cancers sont proposés ; ils
seront validés dans le cadre d’une étude
régionale (Contacts : Dr S. MathoulinPélissier et I. Cirilo-Cassaigne) actuellement en cours (juin 2003-juin 2004, accord
CNIL obtenu). Les premiers résultats
seront disponibles au deuxième trimestre
2004 ; ils permettront d'évaluer la prise en
charge initiale des cancers colo-rectaux
en Aquitaine pour adapter les référentiels
régionaux.
Ce projet, dont l’investigateur principal est
le Pr E. Rullier pour le Réseau de
Cancérologie, est le résultat de la collaboration du réseau avec plusieurs sociétés
régionales, plus particulièrement :
Aquitaine-Gastro et le groupe des anatomocytopathologistes d’Aquitaine. Le travail en cours bénéficie de la logistique du
réseau et de l’aide financière accordée
par un programme hospitalier de
recherche clinique et par la Ligue contre
le cancer. La démarche utilisée dans ce
travail est celle retenue pour deux autres
localisations, le cancer du sein et le cancer du col (référentiels validés pour 2004).
Dr S. Mathoulin-Pélissier (épidémiologiste) et
Dr JL Renaud-Salis (directeur du GIP)
pour le Réseau de Cancérologie d’Aquitaine
Relais
Les "PASS"
contre les exclusions
Comment faciliter l’accès aux soins de
vos patients démunis, sans couverture
sociale, notamment des patients étrangers qui ne parlent pas notre langue ?
Les établissements de santé publics et privés participant au service public ont été
incités à mettre en place des "permanences
d’accès aux soins de santé" : les PASS.
Concrètement les PASS ont pour fonction
de faciliter l’accès aux soins des personnes
en difficulté, de les aider dans les
démarches nécessaires à la reconnaissance
de leurs droits sociaux. L’objectif fixé étant
la réintégration de ces personnes dans le
système de soins de droit commun via un
réseau sanitaire et social. En France,
372 PASS sont répertoriées, en Aquitaine
19 sont opérationnelles dans tous les
départements (ils sont généralement
localisés dans les centres hospitaliers).
Un exemple de PASS : le centre d’Albret à
l’hôpital Saint-André de Bordeaux. Dés
1995, une structure médico-sociale a été
mise en place à côté du service des
Urgences, pour faire face à la demande
croissante de soins primaires des personnes démunies.
Aujourd’hui, pivot de la PASS, l’équipe
(assistante sociale, médecins, infirmiers)
assure une approche globale des problèmes
de la population en difficulté (couverture
sociale inexistante ou insuffisante,
migrants, bénéficiaires de l’aide médicale
état…). L’accueil, les consultations de
médecine générale, consultations sociales,
et les soins infirmiers se font tous les jours.
Une psychologue et un psychiatre
reçoivent sur rendez-vous.
Dr Rouillard
Centre d’Albret, 86 cours d’Albret
33000 Bordeaux
Tél. : 05 56 79 58 76.
E-mail : [email protected]
L’AME (Aide Médicale d’Etat)
Rappelons qu’il existe aussi un dispositif
destiné à assurer l’accès aux soins
des étrangers en situation irrégulière en
France : l’Aide Médicale d’Etat (AME).
L’original de la notification doit être
impérativement présenté aux professionnels de santé, afin de justifier d’une prise
en charge à 100 % du tarif de responsabilité de la Caisse primaire (se renseigner
auprès de la CPAM).
7
L’Union en direct
Sondage
Enquête de notoriété 2003
Qui êtes-vous, que pensez-
Une enquête de notoriété (*) a été menée, en septembre, auprès de 668 médecins d’Aquita
des médecins en exercice, dans la région. Objectif : cerner la connaissance qu’ils on
es Unions régionales des médecins
libéraux ont été créées par la loi, en
1994, dans toutes les régions de
France. Elles vont donc bientôt fêter leurs
dix ans. Leurs missions sont multiples
Alors qu’en est-il de leur perception par
les médecins ?
En Aquitaine, L’URMLA est connue par environ un quart des médecins. Les deux tiers
identifient l’Urmla par son nom, son logo,
son journal, et connaissent plus ou moins
son statut. 3 % des médecins interrogés ont
entendu parler de l’Union, mais ne savent
pas " à quoi ça sert ".
Il faut donc poursuivre le travail d’information et d’interaction.
L
Quelle image a l’Urmla ?
50 %
La cotisation sur la feuille URSSAFF
Son journal
39 %
Sa news letter
39 %
8%
A déjà répondu à une enqête
épidémiologique
4%
Apport d'information
3%
Répond aux attentes spécifiques
et aux difficultés
3%
0
50 %
50 %
10
20
30
40
50
Autres
Participation
à la vie de l’Urmla
Participez-vous de près ou de loin aux
travaux de l’Urmla ? Le faible taux de
réponses (18 % de oui, plutôt des médecins
généralistes) est étonnant si on le compare
à d’autres données statistiques de l’Union,
qui indiquent que cette année, près de 50 %
des médecins aquitains se sont impliqués
dans les enquêtes de l’Urmla.
Pour les généralistes, il s’agit plutôt d’une
participation aux enquêtes (un sur deux) ou
à un projet (25 %). Pour les spécialistes, de
contacts pris au moment des grèves.
Vou
votre U
Vos suggestions
pour l’avenir
11 %
Bonne représentation des médecins
Dans 43 % des cas, cette image n’est pas
précise ou précisée. Pour un médecin sur
cinq, cette image est positive : "bonne
représentation des médecins libéraux",
"défense vis-à-vis des autorités et de l’administration."
Aux médecins qui déclarent connaître
l’Union, il leur a été demandé ce qu’ils en
connaissent plus spécifiquement :
- 40 % des généralistes et 60 % des
spécialistes savent que l’Union est
financée par des cotisations obligatoires.
- Les médecins aquitains connaissent
majoritairement l’Union grâce à son
journal (pour 56 % des généralistes et
28 % des spécialistes) et à son site.
Les enquêtes et les publications sont un
autre élément qui contribue à la connaissance et la reconnaissance de l’Union. Les
enquêtes ont apparemment un plus fort
taux de pénétration chez les médecins
généralistes qui y participent en plus
grand nombre.
8
Pour 32 % des généralistes, l’Urmla est
perçue comme une structure qui les représente auprès des organismes de tutelle (13 %
de spécialistes le pensent).
Pour 32 % aussi des généralistes, l’Union
leur donne des moyens d’information sur
leur région. Le journal et le site sont cités.
Côté spécialistes, l’Urmla est essentiellement perçue et appréciée pour son travail
d’information, aussi bien sur ce qui se
passe en Aquitaine que sur la médecine en
général : 27 % citent le journal et Internet
"qui donnent des informations intéressantes".
Un spécialiste sur cinq dit savoir ce qui se
passe en Aquitaine, grâce à l’Union.
6%
Ses publications, par ex. sur les S.E.L.
Ses élections
Son site internet
Son site internet
Perception de l’Union
L’Urmla répond-t-elle
aux attentes et comment ?
17 %
Rien
Ses enquêtes
25 % des généralistes et 16 % des spécialistes interrogés déclarent connaître les
missions de l’Urmla.
8%
Publications
7%
Projets intéressants
7%
Aider à nous rencontrer (inter-spécialité)
Revalorisation des actes
et des consultations
7%
Défendre les médecins vis à vis de :
la société civile, les tribunaux, les assurances
Négocier avec les autorités
pour revaloriser notre pratique
5%
S'investit
0
14 %
11 %
Pas d'idée maintenant
4%
Commissions adaptées
34 %
23 %
10 %
Créer un courrier des lecteurs
5
10
15
20
25
9%
Aider à la gestion du cabinet
8%
Faire de la formation médicale
Développer les réunions, EPU, congrès...
Les médecins citent l’apport d’informations, la présence de l’Union dans les
situations difficiles, la bonne représentation des médecins, le développement de
projets intéressants.
Les thèmes de satisfaction le plus souvent
cités par les généralistes sont "la réponse
aux attentes spécifiques et aux difficultés"
(27 %), l’apport d’information (20 %), la bonne
représentation du monde libéral (13 %)
les publications (10 %) et les projets intéressants (10 %).
Pour les spécialistes, les principaux motifs
de satisfaction demeurent l’apport d’informations (38 %) et la présence de l’Union
dans les situations difficiles 23 %).
8%
Aider à améliorer les relations médecin-patient
7%
Aider à la prise en charge thérapeutique
(diffusion guidelines)
6%
Ouvrir un numéro vert pour les médecins
3%
Connaître mieux l'URMLA
1%
0
5
10
15
20
25
30
35
Alors comment rendre l'Urml Aquitaine
plus proche de vos attentes ?
Les médecins Aquitains voudraient
rompre leur isolement.
L’Urmla pourrait les aider à se rencontrer
inter-spécialités (c’est l’idée de 46 % des
généralistes et de 21 % des spécialistes) et
à se défendre face à la société, les tribunaux, les assurances (23 % des généralistes
et des spécialistes).
L’Union en direct
vous, que voulez-vous ?
aine tirés au sort (334 médecins généralistes et 334 spécialistes), soit 10 % de la population
nt de leur URML et mettre à jour leurs attentes, pour pouvoir y répondre plus finement.
13 % des médecins généralistes voudraient
qu’une aide leur soit apportée dans la gestion de leur cabinet, 12 % évoquent les
négociations avec les autorités pour une
revalorisation de leur pratique.
Après relance et suggestions, d’autres
attentes apparaissent : être écouté, aidé,
défendu, revalorisé. Comment ? En créant un
courrier des lecteurs (il existe à chaque fois
qu’un confrère nous écrit !), des outils de
gestion de cabinet, en organisant des formations médicales régionalisées (souhait
des spécialistes).
de prévention les inquiètent également.
Les généralistes évoquent plus particulièrement leur solitude et souhaiteraient en
savoir plus sur les réseaux ou l’écart existant entre la médecine de ville et la médecine hospitalière.
Moyens pour mener à bien
ces investigations
Enquêtes téléphoniques
35 %
30 %
Courrier
Rubriques spécifiques
dans le journal de l'Union
17 %
14 %
Aucun
us et
Union
Numéro vert à thèmes
dédiés aux médecins
0
30 %
16 %
15 %
15 %
Avoir l'URMLA plus proche
Notion de réseau
8%
8%
Ecart entre la ville et l'hôpital
Prise en charge des personnes âgées
5%
Solitude face à la prise en charge
des pathologies lourdes
3%
Premier bilan des prescriptions
de génériques
1%
0
5
10
15
9%
4%
Mail
Poids de l'administratif et
des contrôles des caisses
Manque de temps en consultation
pour le dépistage
12 %
Site internet à thèmes
Sujets plébiscités
pour de futures enquêtes
Information pour la gestion du cabinet
14 %
Réunions professionnelles
inter-spécialités
20
25
5
10
15
20
25
30
35
Selon les personnes interrogées, le mode
d’investigation pour aborder ces sujets est
multiple : les enquêtes téléphoniques
apparaissent comme un bon moyen d’investigation (29 % des spécialistes, 41 %
des généralistes), mais aussi le courrier
(32 et 27 %).
Côté diffusion des informations et résultats,
de nouvelles rubriques pourraient êtres
créés dans le journal de l’Union ou sur le
site, insistent les spécialistes, qui accordent un rôle important au journal (28 %) et
aux réunions professionnelles (19 %).
Selon les thèmes abordés, 60 % des médecins généralistes et 85 % des spécialistes
se déclarent prêts à participer à des travaux ou enquêtes de L’Union.
30
Y’a-t-il des situations concrètes que vous
vivez au cabinet et que vous souhaiteriez
voir faire l'objet d’une enquête chez vos
confrères d’Aquitaine ?
À cette question, les Aquitains citent en
premier lieu la pression importante des
caisses et de l’administration.
Est-ce que les confrères subissent de la
même façon cette pression ?, s’interrogentils. La notion de manque de temps en
consultation et l’absence d’une médecine
Autres commentaires
Un généraliste sur deux a ajouté des commentaires personnels où transparaît clairement un fort sentiment d’isolement, de
dévalorisation et le besoin d'être entendu
et reconnu.
Côté spécialistes, 38 % d’entre eux
ont manifesté le souhait dominant
d’obtenir des moyens de se défendre et
de s’informer.
Plusieurs évoquent leur inquiétude face
au nombre insuffisant de certains spécialistes et au manque de moyens pour (bien)
exercer.
Conclusions
Les médecins généralistes ou spécialistes
qui ont accepté de participer à cette
enquête de notoriété ont pu exprimer
librement leurs sentiments sur l’Union et
leurs attentes. 20 minutes en moyenne ont
été consacrées au questionnaire et aux
libres échanges.
Si l’on devait résumer : l’Urmla et ses missions n’apparaissent pas encore assez
clairement aux médecins d’Aquitaine.
Ceux-ci expriment majoritairement des
besoins affirmés pour :
- L’apport et la nécessité d’information :
journal, site, publications, FMC. C’est par ce
biais que la plupart ont découvert, connaissent et reconnaissent l’Union. L’information
renseigne et rompt l’isolement, tout comme
les réunions entre confrères, souhaitées
par une majorité de la profession.
- Les médecins souhaitent que l’Union les
représente, qu’elle les défende devant
l’administration et la société.
- Ils se disent prêts, en grande majorité, à
participer aux futurs projets pour peu que
ceux-ci les intéressent. Participer aux travaux de l’Union est aussi une manière de
rompre l’isolement.
Alors au travail ! Envoyez-nous vos informations que nous diffuserons sur le site et
dans nos colonnes, faites-nous part de vos
projets, de vos inquiétudes, réagissez
dans le journal et sur Internet (contributions, forums, dans votre Espace
Médecin), nourrissez le courrier des lecteurs, répondez massivement aux
enquêtes que mène l’Union, apportez vos
idées et venez nous aider à les réaliser.
Bonne année 2004 et bon anniversaire à
L’URML Aquitaine, votre outil !
(*) L’enquête a été menée par CIM’01 (centre
d’Information Médicale et scientifique), spécialiste
du lien-santé par contact à distance.
On peut en télécharger la synthèse sur le site de
l’Union, www.urmla.org
9
L’Union en direct
La crise de la Responsabilité
civile professionnelle
Sournoisement une double menace pèse sur la médecine française, à travers la crise de la Responsabilité
civile professionnelle : sur l'accès aux soins, sur les coûts des assurances et donc des soins.
es primes d'assurance flambent,
pour les spécialistes et demain,
les généralistes. Le problème des
assurances n'a pas été réglé par la
création du GTAM qui cessera son activité
au 31 décembre.
L
L’insécurité financière dans laquelle restent ainsi placés les médecins libéraux est
devenue insupportable.
Devant cette situation, les URML ont décidé de poursuivre l’initiative engagée par
l’URML de Midi-Pyrénées qui avait entrepris un important travail de réflexion et de
proposition.
Aujourd'hui, la Conférence Nationale des
Présidents d'URML, unanimement, a saisi
le Ministère d'une proposition originale
pour "RECONCILIER DROIT ET SOINS".
Les URML proposent une solution en mettant en place un nouveau système de couverture globale des risques liés aux pratiques médicales qui permettrait à la fois
d'accroître la rapidité d'indemnisation des
patients tout en réduisant les coûts d'assurance pour les praticiens, en distinguant
deux niveaux de RCP :
• Le premier niveau
Une nouvelle "garantie", relevant de la solidarité, cogérée par les usagers (associations de patients, assurance maladie), et
les médecins, dans une structure (un
"fonds") créée par la loi du 4 mars 2002
(loi Kouchner), l'ONIAM, (Office National
d'Indemnisation des Accidents Médicaux),
sous la forme d'une deuxième section
de cet ONIAM à côté de la première
section seulement prévue pour prendre en
charge les dommages les plus graves,
dus aux risques nosocomiaux et aux aléas
thérapeutiques.
La création de cette seconde section
serait destinée à couvrir la quasi-totalité
des préjudices subis par les patients en
cas de fautes médicales selon le sens que
la juridiction civile donne au mot faute. Il
s'agit des accidents de soins de cause
médicale, hors les fautes inexcusables et
intentionnelles.
En contrepartie, chaque médecin devrait
s'engager dans une démarche contrôlée
de " management du risque ". Dans ce nou-
10
veau système, l'assurance maladie, parce
qu'elle serait un co-financeur (partiel) du
fonds, n'aurait plus de recours subrogatoire contre les praticiens. Dans le système
contentieux actuel, les caisses, en cas de
condamnation d’un praticien demandent
au près de la compagnie d’assurance des
sommes biens supérieures à celles obtenues par les plaignants.
• Le deuxième niveau
Il reste financé par les seuls médecins
pour les fautes inexcusables pour
lesquelles leur responsabilité exclusive
n'est pas discutée.
Le maintien de l'assurance professionnelle,
obligatoire, souscrite chez les assureurs
habituels, à la charge exclusive et entière
des médecins, servira donc uniquement à
couvrir leur responsabilité civile dans les
cas de condamnation pour faute inexcusable ou intentionnelle. Après condamnation pour faute inexcusable ou intentionnelle, les caisses d'assurance maladie gardent le droit de recours subrogatoire à l'encontre des praticiens condamnés.
Cette proposition permet de concilier droit
de la concurrence, droit des médecins à
une assurance dans des conditions compatibles avec le conventionnement,
mutualisation partielle du risque et absence complète de mutualisation des fautes
inexcusables et intentionnelles.
Cette proposition permet :
- La simplicité et la rapidité de l'indemnisation
des patients et de leurs familles.
- Le dispositif proposé s'inscrivant dans
le dispositif de la Loi du 4 mars 2002,
les patients n'auraient plus à emprunter
la voie judiciaire pour faire reconnaître
la participation médicale à l'origine
de l'accident de soins. Dès lors qu'une
commission administrative régionale
de conciliation et d'indemnisation aurait
reconnu l'existence d'un dommage,
résultant d'une cause médicale, non
indemnisé par la première section de
l'ONIAM, la seconde et nouvelle section
ainsi créée indemniserait automatiquement
la victime.
- En cas de faute inexcusable ou
intentionnelle, l'ONIAM se retournerait
contre l'assurance privée du praticien ;
la sécurité pour les patients qui
bénéficieraient de politiques de
prévention du risque fondées sur une
analyse des causes de la sinistralité par
les acteurs du système (le dispositif doit
être institutionnalisé et responsabiliser
soignants et usagers).
- La responsabilité de tous les acteurs qui
auraient ainsi tous, intérêt à réduire les
risques, avec par exemple un bonus malus.
- La transparence des tarifs d'assurance
établis par les parties gestionnaires
du système sur la base des sinistres
constatés et analysés chaque année.
- La sérénité pour les praticiens qui
seraient certains d'être assurés au prix
correspondant au coût réel des
dommages subis par les patients.
Ce dispositif ne réduit pas le champ de la
responsabilité des médecins. Ce sont les
conditions de leur assurance professionnelle qui sont redéfinies.
L’URML Aquitaine soutient ce projet, car il
correspond aux attentes des Médecins
libéraux.
Le dossier "RECONCILIER DROIT ET SOINS"
peut être consulté en accès direct
sur le site Internet de l'URML
Midi-Pyrénées à l'adresse suivante :
http://www.urmlmp.org/reconcilier_droit_
et_soins/.
Dr Jean-Claude Darracq-Paries
(Vous trouverez le texte intégral sur le site de
l’Union, dans l’espace médecins)
L’Union en direct
Travaux
De vous à nous
Enquête régionale
sur les plateaux techniques
’enquête régionale sur les plateaux techniques, pour laquelle tous les praticiens
concernés ont été sollicités, est en phase de dépouillement et d'analyse.
Quelques dossiers ne sont pas encore revenus et nous les attendons avec
impatience. Nous tenons à l'exhaustivité de cette étude, ce qui lui donnera une
crédibilité plus forte indispensable à la défense du secteur hospitalier privé.
Nous pensons pouvoir connaître les résultats à la fin de l'année.
Merci à tous pour votre participation.
L
Initiative
Réseau Bronchiolite de Gironde (RBG)
fin d’assurer aux nouveaux nés et nourrissons une continuité des soins 7 jours sur
7 pendant la période épidémique, un numéro de téléphone unique, le 05 57 77 49 49,
ouvert du vendredi 14h au dimanche 18h, centralise les appels des familles
cherchant un kinésithérapeute de garde les week-ends et jours fériés et les oriente vers
le cabinet le plus proche du domicile. La labilité respiratoire des nourrissons ainsi que
la gravité des tableaux cliniques nécessitent la réalisation des séances de manières
quotidiennes. La cellule de coordination du réseau a donc pour mission de planifier
les astreintes des kinésithérapeutes en période épidémique, c’est à dire du 24 octobre
2003 au 15 mars 2004. A ce jour, 200 kinés participent au réseau : 140 au tour de garde et
plus de 60 à la formation exclusivement.
Renseignements : Mme Weber - Tél : 05 57 85 80 66
Courriel : ré[email protected]
A
Le courrier des lecteurs
J
Je n'ai pas connaissance que les raisons
précises et détaillées de cette mesure
aient été jusqu'à présent exposées aux
médecins et au public par leur auteur.
Voici les réflexions ou les questions que
je me pose encore au sujet de cette fermeture :
- Dans un Etat de Droit, le pouvoir d'un
Haut Fonctionnaire, fut-il Directeur
d'Agence régionale d'hospitalisation,
peut-il être discrétionnaire ?
- Si une sanction est prise à l'encontre
d'un établissement pour des raisons qui
relèvent de son administration, de sa
• Petites annonces
A louer, cabinet médical dans construction
neuve à Bègles (Gironde), à 10 minutes centre
de Bordeaux, et 100 m du Boulevard
JJ Bosc. Le bâtiment comporte trois
emplacements et conviendrait à un
regroupement de trois médecins, mieux
trois spécialistes (la commune en manque
cruellement).
Quartier en complète restructuration,
constructions, rénovations. Parking, arrêt
d’autobus devant le cabinet, à 300 m
de la future ligne de tramway.
Tél. 05 56 85 69 15.
Journal trimestriel édité par
l'Union Régionale des Médecins Libéraux
ISSN 16378989 - Dépôt Légal : 163 789 89
Fermeture de Marzet :
" les questions que je me pose encore "
e réagis à votre article du n°24, au
sujet de la fermeture de la
Polyclinique Marzet à Pau du 18 avril
au 21 mai dernier, fermeture que l'on
peut appeler scandaleuse. Vous appelez
les médecins d'Aquitaine à exprimer leur
opinion. J'avoue que j'ai hésité à le faire,
étant moi-même chirurgien libéral dans
un établissement privé d'Aquitaine,
lequel est sous l'autorité (bienveillante,
bien sûr) de l'Agence Régionale
d'Hospitalisation.
• Médecins du Monde
Le Dr François Cougoul, responsable
de la Mission France à Bordeaux de Médecins
du Monde, recherche pour son centre
d'accueil médico-social des médecins
généralistes volontaires. Les consultations ont
lieu du lundi au vendredi de 9h à 12h
(sauf le mercredi). Merci.
Tél. 05 56 79 13 82.
Courriel : [email protected]
105 rue Belleville - 33074 Bordeaux cedex
Tél. 05 56 56 57 10 - Fax : 05 56 56 57 19
Web : www.urmla.org
Courriel : [email protected]
gestion ou de son personnel, n'est-il pas
naturel que les praticiens qui y exercent
soient destinataires de toutes les informations de la part de l'ARH comme de la
Direction de l'Etablissement ?
À plus forte raison s'il s'agit de sanctions
contre des pratiques médicales ?
Ne pourrait-on considérer comme normal que la sanction soit précédée d'une
enquête, d'avertissement, et n'intervienne qu'in fine ?
Les établissements de soins qui vivent
sous la menace d’actes autoritaires et
pas nécessairement motivés ont-ils
réfléchi et préparé leur défense immédiate en cas de fermeture pour en minimiser les conséquences désastreuses ?
Dans le cas de la Polyclinique Marzet tel
qu'il est exposé, ne pas avoir porté plainte contre de tels agissements, était-ce
du fatalisme ou une reconnaissance de
culpabilité ?
Je n'ai bien sûr pas de réponse à tout,
mais je sais que SUBIR rime avec PERIR,
et même avec SOURIRE.
Dr 0.M.D
Responsable de la publication :
Nicolas Brugère, Président de l'URMLA
Comité de rédaction :
Dany Guérin - Nicolas Brugère - Arnaud Castets
Jean-Bernard Perrein - Christian Jeambrun
Chantal Renaux
Ont participé à la rédaction du Journal :
Jean-Pierre Badets - Nicolas Brugère
Arnaud Castets - Jacques Cubadda - Jean-Claude
Darracq-Paries - Michel Durenque - Alain Forcade
Dany Guérin - Simone Mathoulin-Pélissier
Pierre-Henri Maurain - Philippe Moreaud
Fouad Ou-Rabah - Emile Parquier
Jean-Louis Renaud-Salis - Chantal Renaux
Jean-François Rouillard
Secrétariat :
Véronique Guionnet
Photos :
Chantal Renaux
Dessins :
Philippe Tastet
Graphiste :
Jean-Christophe Dudreuil
Imprimeur :
Offset-Service, Bordeaux
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Bords d’Eaux - Aquitaine 2004
Vendredi 6 février 2004
Cité Mondiale
Le programme
eau
eau
eau
eau
Exigences physiologiques de l'être humain
Qualités gustatives et nutritionnelles
des eaux de boisson
Sécurité et risques sanitaires liés
à l'eau de boisson
Les conférenciers
eau
eau
eau
Mythes et symbolique de l’eau
Messieurs et mesdames Faye,
Chotard, Arnaud,...
Les professeurs Serfaty, Ohayon, Cambar,...
Le tout dans une atmosphere
ludique, conviviale,
et sympathique...
Vendredi 6 février 2004 à 20h00
Cité Mondiale
Dîner-Débat : participation de 30 € par personne
Incrivez-vous vite à : URMLA
Tél. 05 56 56 57 10 - Fax : 05 56 56 57 19
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