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COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN
COMITÉ EXÉCUTIF
SÉANCE ORDINAIRE DU 25 JANVIER 2000
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Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif tenue le 25 janvier 2000 à
21 h 08, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission scolaire
Marie-Victorin, 13, rue Saint-Laurent Est, à Longueuil.
Présences
Commissaires :
Mesdames :
Francine Chabot, Lucie Désilets, Fernande LeBlanc-Sénéchal,
Gladys Quintal
Messieurs :
Michel Chamberland, Normand Héroux, Serge Mainville
Formant quorum sous la présidence de madame Fernande LeBlanc-Sénéchal.
Commissaires
représentants
les parents :
- du primaire :
- du secondaire :
Madame Johanne Gaudreau
Madame Sylvie Picard
Sont également
présents :
Monsieur Jacquelin Bergeron, directeur général
Monsieur Rolland Descheneaux, secrétaire général
Monsieur Serge Lefebvre, directeur général adjoint
Ouverture de la
séance
Madame Fernande LeBlanc-Sénéchal déclare la séance ouverte. Il est précisément
21 h 08.
21-CE-1999-2000
Adoption de
l’ordre du jour
IL EST PROPOSÉ par madame Lucie Désilets que l’ordre du jour soit adopté.
Ordre du jour
L’ordre du jour adopté se lit comme suit :
Adoptée unanimement.
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
Ouverture de la séance et moment de recueillement
Adoption de l’ordre du jour
Procès-verbal :
3.1
Exemption de lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire
du 23 novembre 1999
Question orales du public
Affaires de la Direction générale
Affaires du Secrétariat général
Affaires du Service de la formation générale des jeunes
Affaires des Services complémentaires
Affaires du Service des ressources humaines
Affaires du Service de l’organisation et du transport scolaires
Affaires du Service des ressources financières et de l’approvisionnement :
11.1 Emprunt temporaire - fonds d’opérations courantes
12.2 Location d’équipement informatique - Octroi d’un contrat de location
Affaires du Service des ressources matérielles
Affaires du Service du développement institutionnel
Affaires du Service des technologies de l’information
Affaires du Service de la formation professionnelle et de l’éducation des adultes
Autres points
Questions orales du public
Parole aux commissaires
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19.
20.
Parole aux commissaires représentants les parents
Ajournement ou clôture de la séance
22-CE-1999-2000
Adoption du procèsverbal de la séance
ordinaire du 23
novembre 1999
IL EST PROPOSÉ par madame Gladys Quintal que le procès-verbal de la séance
ordinaire du 23 novembre 1999 soit adopté avec dispense de lecture.
23-CE-1999-2000
Emprunt temporaire fonds d’opérations
courantes
IL EST PROPOSÉ par monsieur Normand Héroux :
Adoptée unanimement.
QUE le directeur général ou le directeur du Service des ressources financières et de
l’approvisionnement soient autorisés à contracter pour et au nom de la Commission scolaire
Marie-Victorin des emprunts temporaires mensuels maximum, non cumulatifs, s’établissant
de la façon suivante :
Janvier 2000
72 716 787 $
Février 2000
74 712 304 $
Mars 2000
82 487 840 $
Avril 2000
80 121 999 $
Mai 2000
59 951 200 $
Juin 2000
69 430 264 $
pour fins d’administration budgétaire, avec la Banque Nationale du Canada, pour une
période de six mois débutant le 1er janvier 2000 au taux préférentiel consenti aux
commissions scolaires;
Le tout sujet à l’approbation du ministre de l’Éducation du Québec;
QUE la Commission scolaire Marie-Victorin autorise la Banque Nationale du Canada à
transmettre au ministre toute information relative à l’état des emprunts de notre commission
scolaire.
Adoptée unanimement.
24-CE-1999-2000
Location d’équipement informatique Octroi d’un contrat
de location
ATTENDU QUE la Commission a accordé un contrat de fourniture d’équipement
informatique à Dell Computer Corporation le 31 août 1999;
ATTENDU QU’une proposition alternative de location des équipements a été soumise par
les Services financiers Dell Canada;
CONSIDÉRANT la recommandation faite par le Service des technologies de l’information
de procéder à ce projet pilote;
IL EST PROPOSÉ par madame Gladys Quintal :
QUE le contrat de location d’ordinateurs soit conclu avec les Services financiers Dell
Canada aux conditions stipulées à la proposition de contrat de location
n° 291345-001 (5 janvier 2000) pour un montant de 108 926,64 $
(36 x 3 025,74$).
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Adoptée unanimement.
25-CE-1999-2000
Clôture de la
séance
IL EST PROPOSÉ par madame Johanne Gaudreau que la séance soit close.
Adoptée unanimement.
Il est précisément 21 h 12 lorsque les délibérations prennent fin.
L.I.P., a. 170
Présidente
Secrétaire général
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