CONTRAT DE SPECTACLE CONTRAT DE SPECTACLE

Transcription

CONTRAT DE SPECTACLE CONTRAT DE SPECTACLE
CONTRAT DE SPECTACLE
ASSOCIATION POL JO
Spectacle-cabaret & Folk participatif
Siège social : Chez M. Hervé BRIANT, Dardenne Haut – 47300 VILLENEUVE SUR LOT 06.07.44.00.17
CONTRAT DE SPECTACLE
Entre les soussignés :
ASSOCIATION POL’JO (association loi 1901)
Représentée légalement par son Président, Monsieur Hervé BRIANT, et par délégation de pouvoir par
Monsieur Frédéric DEBOISSY , d’une part,
Et :
A.B.A.S.P.
Service ONCO-HEMATOLOGIE
Groupe Hospitalier Pellegrin pl Amélie Raba-Léon 33076 BORDEAUX CEDEX
Représenté légalement par M. Yves PEREL
Il est exposé ce qui suit :
Nom de la formation : ASSOCIATION POL’JO
Forme du spectacle : SPECTACLE CABARET
Nombre d’artistes : 3 personnes
Durée du spectacle : 1h30 maximum
Date de la prestation : 8 juillet 2008
Lieu de la Prestation : Centre Sportif Départemental de Bugeat (19 – Corrèze)
Heure de la représentation : 20h45
Heure d’arrivée pour la préparation : 19h00
L’Organisateur s’est assuré de la disposition d’espaces scéniques nécessaires au spectacle dans le lieu précité.
Ceci exposé, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 - OBJET
L’association POL’JO s’engage à donner dans les conditions définies ci-après, et dans le cadre du présent
contrat de cession d’exploitation un spectacle cabaret composés de numéros divers (programme en fin de
contrat)
Article 2 – OBLIGATION DE L’ASSOCIATION POL’JO
L’association POL’JO fournira le spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique des
représentations.
Le spectacle comprendra tous les éléments nécessaires à sa représentation.
Article 3 – OBLIGATIONS DE L’ORGANISATEUR
L’Organisateur fournira le lieu de représentation en ordre de marche.
Article 4 – CONDITIONS MATERIELLES
La sonorisation et l’éclairage, seront fournis par l’association POL’JO.
Une alimentation électrique devra être présente près de la scène et d’une puissance suffisante pour le
branchement et le fonctionnement de tous les appareillages nécessaires au spectacle.
La scène devra être stable et de niveau.
Dans la mesure du possible, une loge ou une pièce contiguë à la scène, sera mise à disposition des artistes,
pour faciliter le dépôt du matériel, la préparation et l’habillage des artistes.
Article 5 – MONTAGE – DEMONTAGE – REPETITIONS
L’Organisateur tiendra le lieu de spectacle à la disposition de l’association POL’JO à partir de 19h00, pour
permettre d’effectuer le montage, les réglages et d’éventuels raccords.
Article 6 – ASSURANCES
L’Organisateur déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques liés aux
représentations du spectacle dans son lieu.
Dans tous les cas, l’Organisateur prendra toutes les initiatives nécessaires pour rendre possible le
déroulement de la manifestation dans le respect des règles d’hygiènes et de sécurité.
L’association POL’JO est tenu d’assurer contre tous les risques tous les objets lui appartenant. L’association
POL’JO couvre les artistes pour la durée du contrat, par son assurance Responsabilité Civile.
Article 7 – PRIX DU SPECTACLE
Le prix de cession du spectacle concerné se décompose de la manière suivante :
Deux cent cinquante euros TTC
Article 8 – PAIEMENT
Le règlement des sommes dues sera effectué sur présentation de la facture définitive, par chèque. A la fin de
la représentation.
Article 9 – ANNULATION DU CONTRAT
Le présent contrat se trouverait suspendu ou annulé de plein droit et sans indemnité d’aucune sorte, dans
tous les cas reconnus de force majeure (deuil national, guerre, inondation, incendie, accident…).
Il est précisé que la pluie et le mauvais temps ne constituent pas un cas de force majeure. En cas de
manifestation en plein air, l’Organisateur se doit de prévoir une salle couverte de repli. Le montant total de la
prestation reste dû au Producteur, que la manifestation ait lieu ou non.
En cas de maladie d’un membre de la formation, l’association POL’JO devra prévenir l’Organisateur qui se
réserve le droit d’une contre visite par le médecin de son choix. L’association POL’JO ne percevra le montant
de la transaction que pour les prestations effectuées.
Article 10 – COMPETENCE JURIDIQUE
En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’application du présent contrat, les parties conviennent de s’en
remettre à l’appréciation des Tribunaux de Bordeaux, seulement après épuisement des voies amiables
(conciliation, arbitrage, etc).
Présent contrat, établi en deux exemplaires
A SAUCATS, le 01 juillet 2008
Nombre de pages paraphées : 3 Nombre de pages totales : 3
L’association POL’JO
(faire précéder les signatures de la mention manuscrite « Lu et Approuvé »)
L’Organisateur
PROGRAMME DU SPECTACLE CABARET*
MARDI 8 JUILLET 2008
POUR A.B.A.S.P.
Centre sportif departemental de Bugeat
(Correze)
Entrée classique (Banjo)
Fausse magie :
Seau (Pollux)
Petit foulard (Pollux)
Broc (Pollux)
L’enfant magicien – foulards et broc de lait (Banjo)
Balles magiques (Pollux & Marie)
Nain russe (Banjo)
Lanceur de couteaux (Pollux & Banjo)
Cloches musicales (Banjo & Marie)
Rolla-Bolla + tête qui tourne (Pollux & Banjo)
Corde & Course au ralenti (Pollux & Banjo)
Sculpture sur ballons (Pollux & Banjo)
Quelques danses folk en fonction de l’heure et du public
* programme sous réserve de modifications au dernier
moment.