liste des emplacements réservés - Sanary-sur-Mer

DEPARTEMENT DU VAR
VILLE DE SANARY SUR MER
PLAN D’OCCUPATION DES SOLS
MODIFICATION N°3
4- LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
Plan d’Occupation des Sols approuvé par délibération du conseil municipal du….........…………………7 janvier 1986
Plan d’Occupation des Sols modifié par délibération du conseil municipal du………..........………………26 avril 1993
Plan d’Occupation des Sols modifié par délibération du conseil municipal du………..........……………...25 mars 2002
Procédure de modification du Plan d’Occupation lancée par délibération du conseil municipal du ….....16 janvier 2013
Plan d’Occupation des Sols modifié par délibération du conseil municipal du...............................................26 juin 2013
N°
d'ordre
Désignation de
l'E.R.
Collectivités
beneficiaires
Largeur de
plateforme ou
parcelles touchées
par l'E.R.
Supperficie
approximative
Délimitation
38 400 m2
En totalité
I- VOIRIE
1
2
Supprimé
Elargissement et
Aménagement du CC
n°2
Commune
12,00 m
3
Supprimé
4
Supprimé
6
Elargissement et
aménagement du CC
n°6
Commune
8,00 m
14 800 m2
En totalité
7
Elargissement et
Aménagement du CC
n°7
Commune
8,00 m
8 000 m2
En totalité
8
Elargissement et
Aménagement du CC
n°8
Commune
8,00 m
13 200 m2
En totalité
9
Elargissement et
Aménagement du CC
n°9
Commune
8,00 m
10 800 m2
En totalité
10
Elargissement et
Aménagement du CC
n°10
Commune
8,00 m
8 400 m2
Partie Ouest
11
Elargissement et
Aménagement du CC
n°11
Commune
8,00 m
33 200 m2
Sauf partie Est
12
Elargissement et
Aménagement du CC
n°12
Commune
8,00 m
6 800 m2
En totalité
16
Elargissement et
Aménagement du CC
N° 16
Commune
8,00 m
15 600 m2
En totalité
29
Supprimé
30
Supprimé
31
32
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier La Baou Desserte de la zone
d'activités
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier Saint-Roch
Commune
8,00 m
1 200 m2
Du carrefour à la
limite de
commune avec
Ollioules
Commune
8,00 m
4 800 m2
du carrefour avec
l'ER 33 n° et l'ER
n°39
N°
d'ordre
Désignation de
l'E.R.
Collectivités
beneficiaires
33
34
35
36
37
38
41
42
43
44
Supperficie
approximative
Délimitation
A partir du
carrefour avec le
CC 5
Supprimé
Création et
Aménagement d'une
voie communale Quartier Mortier
Prolongement de
l'avenue Jean
Mermoz en deux
tronçons à l'Est
Création et
aménagement d'une
voie communaleQuartier St-Roch
Création et
Aménagement d'une
voie communale Quartier "La Baou"
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier St-Roch
Commune
8,00 m
1 600 m2
Commune
8,00 m
560 m2
Commune
8,00 m
1 280 m2
Commune
8,00 m
2 000 m2
Commune
8,00 m
1 440 m2
39
40
Largeur de
plateforme ou
parcelles touchées
par l'E.R.
du carrefour à
partir de
l'opération n°32
du carrefour avec
le CC 3 au
carrefour avec
l'ER n°32
du carrefour avec
le CD11 au
carrefour avec
l'ER n°32
Supprimé
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier Les Prats
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier Les Prats Desserte de la zone
d'activités
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier Les Prats Desserte de la zone
d'activités
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier La Baou Desserte de la zone
d'activités
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier La Baou Desserte de la zone
d'activités
Commune
8,00 m
2 160 m2
du carrefour avec
le CD11 jusqu'à la
voie ferrée
Commune
8,00 m
2 000 m2
du carrefour avec
le CD11 au
carrefour avec
l'ER n°43
Commune
8,00 m
880 m2
du carrefour avec
le CD 11
6 800 m2
du carrefour avec
le CC3 à la voie
ferrée et au
carrefour avec ER
n°2
1 120 m2
du carrefour avec
le CC 3 au
carrefour avec
l'ER n°4
Commune
Commune
8,00 m
8,00 m
Délimitation
8,00 m
2 400 m2
du carrefour avec
le CC2 au
carrefour avec
l'ER n°4
Commune
8,00 m
2 800 m2
de l'allée St Anne
à la RN 559
Commune
8,00 m
1 600 m2
de l'avenue Raoul
Henry à la rue G.
Péri
Commune
8,00 m
800 m2
de l'Avenue Raoul
Henry à l'Avenue
du 2ème Spahis
Commune
8,00 m
1 760 m2
du carrefour avec
le CD211 à la rue
J.Carbone
Commune
8,00 m
560 m2
Commune
8,00 m
4 400 m2
Commune
8,00 m
240 m2
Commune
8,00 m
1 200 m2
Désignation de
l'E.R.
45
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier La Baou Desserte de la zone
d'activités
Commune
46
Création et
aménagement d'une
voie communale Quartier La Gorguette
47
48
50
51
52
53
55
56
57
Création d'une voie
communale par
prolongement de
l'avenue Raoul Henry
au sud
Création d'une voie
communale par
prolongement de
l'avenue Raoul Henry
au Nord
Création et
aménagement d'une
voie communale par
prolongement de la
rue J.Carbone
Création et
aménagement d'une
voie communale par
prolongement du CC
104 dit Chemin de
Bacchus - Quartier
Beaucours
Elargissement et
aménagement d'une
voie par
prolongement de
l'allée Thérèse Quartier Beaucours
Prolongement
Quartier Beaucours
Prolongement et
aménagement du
Chemin de la Colline Quartier Portissol
Création et
aménagement d'une
voie de fonction au
sud de la voie ferrée Quartier Les
Picotières
Largeur de
plateforme ou
parcelles touchées
par l'E.R.
Supperficie
approximative
N°
d'ordre
Collectivités
beneficiaires
Commune
10,00 m
Supprimé
3 500 m2
au nord et au sud
du carrefour avec
le CC 10
du carrefour avec
le CC 104
du chemin de La
Colline prolongé
au chemin de la
Pointe Grise
du Carrefour avec
le CC 102 au
carrefour avec
l'Avenue Elisa
Soleillet
N°
d'ordre
58
59
60
61
Désignation de
l'E.R.
Création et
aménagement d'une
voie - Quartier
L'Huide
Création et
ménagement d'une
voie - Quartier la
Vernette
Création et
aménagement d'une
voie - Quartier La
Plaine du Roi
Création et
aménagement d'une
voie - Quartier La
Déprat et La
Morvenède
Collectivités
beneficiaires
64
111
114
Supperficie
approximative
Commune
8,00 m
5 440 m2
Commune
8,00 m
6 400 m2
Commune
8,00 m
8 160 m2
Commune
62
63
Largeur de
plateforme ou
parcelles touchées
par l'E.R.
8,00 m
Délimitation
du carrefour avec
le CC 2 au
carrefour avec le
CC 9
du carrefour avec
le CC 2au
carrefour avec le
CC 9
du carrefour avec
le CC2 au
carrefour avec le
CC 101
4 000 m2
du carrefour avec
le CC 2 au
carrefour avec le
CC 16
Supprimé
Création et
aménagement d'une
voie - Quartier La
Vernette
Création et
aménagement d'une
voie - Quartier La
Vernette
Elargissement et
aménagement du CC
n°111
Elargissement et
aménagement du CC
n° 114
Commune
8,00 m
3 600 m2
de l'ER n°58 à
l'ER n° 59
Commune
8,00 m
2 800 m2
de L'ER n°58 à
l'ER n°59
Commune
8,00 m
6 400 m2
En totalité
Commune
8,00 m
8 000 m2
En totalité
3 300 m2
Quartier la
Poussaraque
8000 m2
Pointe de la Cride
1100 m2
du Chemin de la
Canolle à la RN
559
II- OUVRAGES PUBLICS ET INSTALLATION D'INTERET GENERAL
65
67
68
Cimetière Extension
Aménagement d'une
station d'Epuration
Aménagement d'un
chemin piétonnier
Commune
AK n° s 446 en partie
et 458
SANARY
BANDOL
Commune
2,00 m