NOTE OBJET : Baux Ruraux – Communes par régions naturelles

Direction départementale des territoires
NOTE
Service agriculture et développement rural
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IB/CR
ORLÉANS, LE
OBJET :
Baux Ruraux – Communes par régions naturelles
TEXTES DE REFERENCES :
Arrêtés préfectoraux en date du 9 novembre 1949 portant sur la classification des communes du
département par régions naturelles, 27 janvier 1953 portant sur la dénomination des régions
naturelles et 26 juin 1997 portant sur la valeur locative normale des biens loués
Pour l’application des dispositions concernant la valeur locative normale des biens loués, le
département du Loiret est divisé en 9 régions naturelles.
Régions naturelles
Communes
GRANDE BEAUCE
Andonville, Artenay, Aschères le Marché, Attray, Audeville, Autruy
sur Juine, Bazoches les Gallerandes, Boisseaux, Bondaroy, Bucy le
Roi, Césarville-Dossainville, Charmont en Beauce, Chatillon le Roi,
Chaussy, Chevilly, Coudray, Crottes en Pithiverais, Dadonville,
Engenville, Erceville, Escrennes, Estouy, Gidy, Greneville en
Beauce, Guigneville, Huêtre, Jouy en Pithiverais, Intville la Guétard,
Labrosse, Léouville, Lion en Beauce, Mainvilliers, Malesherbes,
Manchecourt, Mareau aux Bois, Marsainvilliers, Montigny, Morville
en Beauce, Nangeville, Neuville aux Bois, Oison, Orveau
Bellesauve, Outarville, Pannecières, Pithiviers, Pithiviers le Vieil,
Ramoulu, Rouvres saint Jean, Ruan, Santeau, Sermaises, Sougy,
Thignonville, Tivernon, Trinay, Villereau
PETITE BEAUCE
Baccon, Boulay les Barres, Bricy, Bucy saint Liphard, Charsonville,
Coinces, Coulmiers, Cravant, Epieds en Beauce, Gémigny, Huisseau
sur Mauves, La Chapelle Onzerain, Ormes, Patay, Rouvray sainte
Croix, Rozières en Beauce, Saint Péravy la Colombe, Saint
Sigismond, Tournoisis, Villamblain, Villeneuve sur Conie,
Villorceau
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VAL DE LOIRE
Baule, Beaugency, Boigny sur Bionne, Bonnée, Bou, Chaingy,
Chécy, Combleux, Darvoy, Férolles, Fleury les Aubrais, Germigny
des Prés, Guilly, Ingré, Jargeau, La Chapelle Saint Mesmin, Le
Bardon, Lion en Sullias, Mardié, Mareau aux Prés, Messas, Meung
sur Loire, Olivet, Orléans, Ouvrouer les Champs, Saint Aignan le
Jaillard, Saint Ay, Saint Benoît sur Loire, Saint Denis en Val, Saint
Hilaire saint Mesmin, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle,
Saint Jean la Blanc, Saint Père sur Loire, Saint Pryvé saint Mesmin,
Sandillon, Saran, Sigloy, Semoy, Sully sur Loire, Tavers
VAL
DE
SOLOGNE Marcilly en Villette, Neuvy en Sullias, Saint Cyr en Val, Tigy,
regroupant les parties des Vienne en Val,
communes se trouvant au
Nord
de
la
route
départementale n° 14 de
Saint Cyr en Val à Sully sur
Loire
SOLOGNE
TRADITIONNELLE
regroupant toutes les autres
communes ou partie de
commune de la région
naturelle de la Sologne
Ardon, Cerdon, Cléry saint André, Coullons, Dry, Isdes, Jouy le
Potier, La Ferté saint Aubin, Lailly en Val, Ligny le Ribault,
Marcilly en Villette, Ménestreau en Villette, Mézières lez Cléry,
Neuvy en Sullias, Saint Cyr en Val, Saint Florent, Saint Gondon,
Sennely, Tigy, Vannes sur Cosson, Vienne en Val, Viglain,
Villemurlin,
ORLEANAIS DE L’OUEST Bougy lez Neuville, Cercottes, Chambon la Forêt, Chanteau,
Chilleurs aux Bois, Courcy aux Loges, Loury, Marigny les Usages,
Rebréchien, Saint Lyé la Forêt, Trainou, Vennecy, Vrigny,
ORLEANAIS DE L’EST
Beauchamps sur Huillard, Bray en Val, Bouzy la Forêt, Chateauneuf
sur Loire, Chatenoy, Combreux, Coudroy, Dampierre en Burly,
Donnery, Fay aux Loges, Ingrannes, Langesse, Le Moulinet sur
Solin, Les Bordes, Les Choux, Lorris, Montereau, Nesploy, Nevoy,
Nibelle, Ouzouer sur Loire, Saint Aignan des Gués, Saint Denis de
l’Hôtel, Saint Martin d’Abbat, Seichebrières, Sully la Chapelle, Sury
aux Bois, Vieilles Maisons sur Joudry, Vitry aux Loges,
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GATINAIS OUEST
Ascoux, Augerville la Rivière, Aulnay la Rivière, Auxy, Barville en
Gâtinais, Batilly en Gâtinais, Beaune la Rolande, Boësses, Bordeaux
en Gâtinais, Bouilly en Gâtinais, Bouzonville aux Bois, Boynes,
Briarres sur Essonne, Bromeilles, Chapelon, Corbeilles en Gâtinais,
Courcelles, Courtempierre, Desmonts, Dimancheville, Echilleuses,
Egry, Gaubertin, Givraines, Gondreville, Grangermont, Juranville,
Laas, Ladon, La Neuville sur Essonne, Lorcy, Mézières en Gâtinais,
Mignères, Mignerette, Moulon, Nancray sur Rimarde, Nargis,
Ondreville sur Essonne, Orville, Préfontaines, Puiseaux, Saint
Michel, Sceaux du Gâtinais, Treilles en Gâtinais, Villevoques, Yèvre
la Ville,
GATINAIS EST
Amilly, Auvilliers en Gâtinais, Bazoches sur le Betz, Bellegarde,
Boiscommun, Cepoy, Chailly en Gâtinais, Chalette sur Loing,
Chantecoq, Chateaurenard, Chevannes, Chevillon sur Huillard,
Chevry sous le Bignon, Chuelles, Conflans sur Loing, Corquilleroy,
Cortrat, Courtemaux, Courtenay, Dordives, Douchy, Ervauville,
Ferrières en Gâtinais, Fontenay sur Loing, Foucherolles, Fréville du
Gâtinais, Girolles, Griselles, Gy les Nonains, La Chapelle saint
Sépulcre, La Chapelle sur Aveyron, La Cour Marigny, La Selle en
Hermoy, La Selle sur le Bied, Le Bignon Mirabeau, Lombreuil,
Louzouer, Mérinville, Montargis, Montbarrois, Montbouy,
Montcorbon, Montcresson, Montliard, Mormant sur Vernisson,
Nogent sur Vernisson, Noyers, Oussoy en Gâtinais, Ouzouer des
Champs, Ouzouer sous Bellegarde, Pannes, Paucourt, Pers en
Gâtinais, Presnoy, Pressigny les Pins, Quiers sur Bezonde, Rosoy le
Vieil, Saint Firmin des Bois, Saint Germain des Prés, Saint Hilaire
les Andresis, Saint Hilaire sur Puiseaux, Saint Loup de Gonois, Saint
Loup des Vignes, Saint Maurice sur Fessard, Solterre, Thimory,
Thorailles,
Triguères,
Varennes
Changy,
Villemandeur,
Villemoutiers, Vimory,
PUISAYE
Adon, Aillant sur Milleron, Batilly en Puisaye, Boismorand, Bonny
sur Loire, Breteau, Briare, Champoulet, Chatillon Coligny,
Dammarie en Puisaye, Dammarie sur Loing, Escrignelles,
Faverelles, Feins en Gâtinais, Gien, La Bussière, Le Charme,
Melleroy, Ousson sur Loire, Ouzouer sur Trézée, Saint Maurice sur
Aveyron, Sainte Geneviève des Bois, Thou
BERRY
Autry le Chatel, Beaulieu sur Loire, Cernoy en Berry, Chatillon sur
Loire, Pierrefitte es Bois, Poilly lez Gien, Saint Brisson sur Loire,
Saint Firmin sur Loire, Saint Martin du Ocre.
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