safar productions et éditions

bon de commande
vous êtes en Fra n ce
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vous êtes re s s o rt i s s a nt de l’Union Eu ro p é e n n e
3
vous n’ê tes pas re s s o rt i s s a nt de l’Union Eu ro p é e n n e
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conditions générales de ve nte
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safar productions et éditions
b u re a u
11 rue jean jaurès, 94000 Créteil, France
33 1 48 99 59 58 - 33 6 09 01 13 53
www.steveshehan.com
siège social
11, rue des dahlias - 45300 Dossainville - France
tél : (33 2 ) 38 32 86 62
SARL au capital de 7.622,45 €
RCS : Orléans B 398599 407
N° TVA intracommunautaire : FR81398599407
2
bon de commande
à retourner dûment rempli et accompagné
du réglement à l'adresse suivante :
Safar Productions et Editions
c/o Talia Mouracadé
11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
société
nom/prénom
adresse e-mail
adresse postale
vous êtes en France
référence album
quantité
awalin 2009
—réf. : saf1512-9
assikel (cd+dvd) 2008
—réf. : saf1512-8
elevations 2006
—réf. : saf1512-2
assouf 2006
—réf. : saf1512-3
assarouf 2006
—réf. : saf1512-4
safar 2006
—réf. : saf1512-5
indigo dreams 2006
—réf. : saf1512-6
amok 2006
—réf. : saf1512-7
pack 5 cds 2006
—réf. : saf1512-3
awham 1998
—réf. : saf9804
plénitudes 1998
—réf. : saf133
figaro...si 1995
—réf. : saf136
px unitaire px unitaire
H.T.*
T.T.C.
total
T.T.C.
frais de
port**
total avec frais de port
16,8€ 20€
21€
25€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
75€
90€
0
12,5€ 15€
12,5€ 15€
12,5€ 15€
total général en €
tva et frais de port en sus :
*TVA : les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu'à la date
de validation de la commande par le client. Vous êtes ressortissant
français : votre réglement doit être effectué "Toutes Taxes Comprises"
Réglement par carte bancaire
Date de validité :
N° carte bancaire :
Type de carte : Visa
**Frais de port
Safar se réserve le droit de facturer au consommateur, au dessous d’un certain
seuil de commande, une participation aux frais de port :
en France (par lettre max + suivi) et jusqu'à 3 CDs, une participation
de 2,50€ par article. A partir de 4 CDs, les frais de port sont gratuits
Cryptogramme :
/ Mastercard
Je déclare avoir pris connaissance des conditions
générales de vente annexées au présent bon de commande
11 rue jean jaurè s, 94000 Cré te i l, Fra n ce
33 1 48 99 59 58 - 33 6 09 01 13 53
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signature :
ou virement sur le compte du Crédit Agricole
Chèque à l’ordre de Safar Productions et Editions
date :
b u re a u
/
Domiciliation
Code banque
Code guichet
N° compte
IBAN
BIC
:
:
:
:
:
:
signature :
siège social
CRCA Sèvres
18206
00264
54928935001
Clé RIB : 42
FR76 1820 6002 6454 9289 3500 142
AGRIFRPP882
11, rue des dahlias - 45300 Dossainville - Fra n ce
tél : (33 2 ) 38 32 86 62 SARL au capital de 7.622,45 €
RCS : Orléans B 398599 407 - N° TVA int ra co m m u n a u t a i re : FR81398599407
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bon de commande
à retourner dûment rempli et accompagné
du réglement à l'adresse suivante :
Safar Productions et Editions
c/o Talia Mouracadé
11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
société
nom/prénom
adresse e-mail
adresse postale
vous êtes ressortissant
de l'Union Européenne
référence album
quantité
awalin 2009
px unitaire px unitaire
H.T.*
T.T.C.
frais de
port**
assikel (cd+dvd) 2008
—réf. : saf1512-8
elevations 2006
—réf. : saf1512-2
assouf 2006
—réf. : saf1512-3
assarouf 2006
—réf. : saf1512-4
safar 2006
—réf. : saf1512-5
indigo dreams 2006
—réf. : saf1512-6
amok 2006
—réf. : saf1512-7
pack 5 cds 2006
—réf. : saf1512-3
awham 1998
21€
25€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
75€
90€
0
12,5€ 15€
—réf. : saf9804
plénitudes 1998
12,5€ 15€
—réf. : saf133
figaro...si 1995
12,5€ 15€
—réf. : saf136
total général en €
tva et frais de port en sus :
*TVA : les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables
qu'à la date de validation de la commande par le client.
Vous êtes ressortissant de l'Union Européenne (sauf français)
1/ vous avez un numéro d'identifiant TVA : (nous le préciser)
alors votre réglement doit être effectué "Hors Taxes"
2/ vous n'avez pas un numéro d'identifiant TVA alors votre réglement
doit être effectué "Toutes Taxes Comprises"
**Frais de port : Safar se réserve le droit de facturer une participation aux frais
de port : en zone Union Européenne et Suisse et jusqu'à 3 CDs, une participation
de 2,50€ par article est demandée pour les frais d'expédition.
A partir de 4 CDs, les frais de port sont gratuits.
Réglement par carte bancaire
Date de validité :
N° carte bancaire :
Chèque à l’ordre de Safar Productions et Editions
Je déclare avoir pris connaissance des conditions
générales de vente annexées au présent bon de commande
date :
11 rue jean jaurè s, 94000 Cré te i l, Fra n ce
33 1 48 99 59 58 - 33 6 09 01 13 53
www.steveshehan.com
/
Cryptogramme :
/ Mastercard
b u re a u
total avec frais de port
16,8€ 20€
—réf. : saf1512-9
Type de carte : Visa
total
T.T.C.
signature :
ou virement sur le compte du Crédit Agricole
Domiciliation
Code banque
Code guichet
N° compte
IBAN
BIC
:
:
:
:
:
:
CRCA Sèvres
18206
00264
54928935001
Clé RIB : 42
FR76 1820 6002 6454 9289 3500 142
AGRIFRPP882
signature :
siège social
11, rue des dahlias - 45300 Dossainville - Fra n ce
tél : (33 2 ) 38 32 86 62 SARL au capital de 7.622,45 €
RCS : Orléans B 398599 407 - N° TVA int ra co m m u n a u t a i re : FR81398599407
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bon de commande
à retourner dûment rempli et accompagné
du réglement à l'adresse suivante :
Safar Productions et Editions
c/o Talia Mouracadé
11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
société
nom/prénom
adresse e-mail
adresse postale
référence album
vous n’êtes pas
ressortissant de l'Union Européenne
quantité
awalin 2009
px unitaire px unitaire
H.T.*
T.T.C.
total
T.T.C.
frais de
port**
total avec frais de port
16,8€ 20€
—réf. : saf1512-9
assikel (cd+dvd) 2008
—réf. : saf1512-8
elevations 2006
—réf. : saf1512-2
assouf 2006
—réf. : saf1512-3
assarouf 2006
—réf. : saf1512-4
safar 2006
—réf. : saf1512-5
indigo dreams 2006
—réf. : saf1512-6
amok 2006
—réf. : saf1512-7
pack 5 cds 2006
—réf. : saf1512-3
awham 1998
21€
25€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
15€
18€
75€
90€
0
12,5€ 15€
—réf. : saf9804
plénitudes 1998
12,5€ 15€
—réf. : saf133
figaro...si 1995
12,5€ 15€
—réf. : saf136
tva et frais de port en sus :
Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu'à la date
de validation de la commande par le client.
Vous n'êtes pas ressortissant de l'Union Européenne,
votre réglement doit correspondre au montant "Hors Taxes"
total général en €
**Frais de port
Safar se réserve le droit de facturer au consommateur, au dessous d’un certain
seuil de commande, une participation aux frais de port : en zone Hors Union
Européenne et Suisse et jusqu'à 3 CDs, une participation de 4€ par article pour
les frais de traitement et d'expédition. A partir de 4 CDs, le port est gratuit.
Réglement par carte bancaire
Date de validité :
N° carte bancaire :
Type de carte : Visa
Chèque à l’ordre de Safar Productions et Editions
Je déclare avoir pris connaissance des conditions
générales de vente annexées au présent bon de commande
date :
b u re a u
11 rue jean jaurè s, 94000 Cré te i l, Fra n ce
33 1 48 99 59 58 - 33 6 09 01 13 53
www.steveshehan.com
/
Cryptogramme :
/ Mastercard
signature :
ou virement sur le compte du Crédit Agricole
Domiciliation
Code banque
Code guichet
N° compte
IBAN
BIC
:
:
:
:
:
:
CRCA Sèvres
18206
00264
54928935001
Clé RIB : 42
FR76 1820 6002 6454 9289 3500 142
AGRIFRPP882
signature :
siège social
11, rue des dahlias - 45300 Dossainville - Fra n ce
tél : (33 2 ) 38 32 86 62 SARL au capital de 7.622,45 €
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Conditions générales de vente — www.steveshehan.com
Article 1 : Préambule
Le site steveshehan.com (ci-après le “Site”) est un site d’information et de vente en ligne dédié aux produits de la
Société Safar Productions et Editions, et gérée par la société Safar Productions et Editions (ci-après la "Société"),
identifiée comme suit :
Safar Productions et Editions, SARL au capital de 7.622,45 €
dont le siège est situé 11, rue des Dahlias, 45300 Dossainville
et l’adresse de correspondance : c/o Talia Mouracadé - 11 rue jean jaurès - 94000 Créteil
RCS : Orléans B 398599 407
N° TVA intracommunautaire : FR81398599407
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le Site. Ces conditions
générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le
Site à la date de passation de votre commande.
Article 2 : Conditions pour effectuer une commande
Tout acheteur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation
parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.
Article 3 : Commande - prix - disponibilité
Les commandes peuvent être passées :
- par Internet sur le Site
- par envoi d'un bon de commande téléchargé sur le Site accompagné du règlement à :
Safar Productions et Editions, SARL - c/o Talia Mouracadé - 11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres
taxes applicables), hors participation aux frais de port, frais de traitement de votre commande et frais
d'emballage.
Votre commande expédiée par courrier n'est traitée qu'à réception du paiement joint au bon de commande et les
délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.
Toute commande payée en ligne grâce au système de paiement sécurisé mis en place est traitée dans les 24
heures si elle a été effectuée du dimanche au vendredi matin, et le lundi suivant si elle a été effectuée le vendredi
après midi ou le samedi.
Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons dans les meilleurs délais
soit par mail, soit par courrier, et votre commande sera annulée automatiquement L'indisponibilité d'un ou
plusieurs albums ne peut engager la responsabilité de la société Safar Productions et Editions.
Nous vous rappelons que votre carte de paiement n'est débitée ou que votre chèque n'est encaissé qu'après
l'expédition de votre commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible, votre carte
de paiement ne sera pas débitée. Dans le cas d'un paiement par chèque, celui-ci vous sera soit renvoyé, soit fera
l'objet d'un remboursement partiel (par chèque sous 30 jours) dans le cas où une partie de votre commande est
satisfaite.
Article 4 : Livraison
La commande n’est traitée qu'à réception de votre règlement, les CD sont livrés à l'adresse de livraison indiquée
lors de la commande.
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles
et à des droits de douane. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité
tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.
Article 5 : Paiement
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les
produits demeurent la propriété de la société jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de
livraison du produit.
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée
en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée après
l'expédition de la commande. Seuls les produits livrés sont facturés ; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé
au client par chèque dans les trente (30) jours.
Conditions générales de vente — www.steveshehan.com
Le chèque devra être établi à l'ordre de : Safar Productions et Editions et envoyé accompagné du bon de
commande à l'adresse ci-dessous :
Safar Productions et Editions, SARL - c/o Talia Mouracadé - 11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
Article 6 : Retours
Vous disposez du droit de rétractation de sept jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à
justifier de motif. Le colis doit être retourné par courrier exclusivement, obligatoirement dans son emballage
d'origine, en parfait état, non descellé et accompagné la facture correspondante. L'article est alors remboursé à
l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client. En conséquence, seul le prix des
articles achetés lui est remboursé. Le droit de retour ne peut être exercé pour les enregistrements audio (CDROM) descellés par le client. Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante :
Safar Productions et Editions, SARL - c/o Talia Mouracadé - 11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
Article 7 : Garanties et responsabilité
S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme (erreur imputable à Safar Productions et Editions), Safar
Productions et Editions s'engage à le rembourser, sous réserve du respect des conditions suivantes : 1. retour
dans son emballage d'origine, en parfait état. 2. accompagné d'une demande motivée et de sa facture, 3. dans
un délai maximum de 15 jours suivant la réception du colis à l'adresse suivante : Safar Productions et Editions,
SARL - c/o Talia Mouracadé - 11 rue Jean Jaurès - 94000 Créteil - France
Dans ces conditions, les frais d'envoi et de retour pourront être intégralement remboursés. Toutefois, le montant
des frais de retour remboursés ne pourra excéder 1,5 fois le montant des frais d'envoi facturés. Aucun envoi en
contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Article 8 : Licence d'accès au Site
Nous vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En
aucun cas vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans notre autorisation écrite
et expresse. Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour
des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. Nous vous autorisons, à titre non exclusif et
révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse
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Article 9 : Protection des données personnelles
La Société traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité. Conformément
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Article 11 : Acceptation du client - Champ d'application
Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les commandes reçues par Safar Productions
et Editions et sont valables au moment où la commande est passée. Le Client déclare accepter la commande et
l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Les données enregistrées par la société constitueront
la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client. Les présentes
conditions générales de ventes sont modifiables à tout moment sans préavis.