Contrat de licence relatif à l`utilisation des modules de

Transcription

Contrat de licence relatif à l`utilisation des modules de
Contrat de licence relatif à l’utilisation des modules de présentation GROHE et GROHE SPA™ tels qu’ils sont décrits en annexe aux présentes Entre les parties
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(GROHE France, ci-après dénommée également GROHE)
et
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(Nom et adresse du client / du magasin)
GROHE s’engage à mettre à disposition et à livrer sur le lieu de vente, le(s) présentoir(s) produits (hors
produits exposés sur le présentoir) à …………………………………… (nom du client / du magasin).

L’investissement des présentoirs GROHE est important et son efficacité commerciale est
avérée dés lors qu’il est maintenu en parfait état de propreté et pourvu en produits GROHE
des gammes présentes dans son catalogue.
La mise en exposition des produits par le client doit s’effectuer au fur et à mesure des sorties
afin de garantir l’effet de dynamisme GROHE.
Si cette mise à jour n’est pas effectuée correctement par le magasin, GROHE imposera un
délai de 4 semaines pour que le client/magasin prenne des mesures correctives adéquates. Si
ces critères ne sont toujours pas respectés, GROHE est en droit de retirer sans préavis le(s)
présentoirs.

Les présentoirs doivent être exclusivement réservés aux produits et informations de GROHE. Il
est interdit de placer des informations et/ou des produits de concurrents sur ce concept de
présentoirs.

Le nettoyage et l’entretien incombent au client. Toute dégradation et/ou toute pièce manquante
seront signalées immédiatement à GROHE.

Il incombe au client de souscrire et de renouveler tous les types de polices d’assurance
nécessaires.

GROHE reste le propriétaire exclusif du concept de présentoirs et les met gratuitement (hors
produits exposés sur les présentoirs) à la disposition du client sur une base de prêt à condition
qu’ils soient utilisés conformément aux stipulations décrites ci-dessus.
Le client n’a aucun droit de propriété ni de rétention.
1
Fait en deux exemplaires,
…………………….. (lieu), …………………….. (date)
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GROHE
…………………….. (lieu), …………………….. (date)
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Nom
Client/Magasin
Signature + Cachet de l’entreprise
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Nom
Client/Magasin
Signature + Cachet de l’entreprise
L’ENSEMBLE DES DOCUMENTS SONT A RENVOYER COMPLETES
E‐ Mail : [email protected]
2
ANNEXE
Description détaillée du concept de présentoirs au Contrat de licence entre GROHE et le client PRESENTOIRS GROHE SPA™ Présentoir GROHE SPA™ double Constitué du module 4 + module 5 (avec écran) Livré avec un cadre photo numérique 19" Dimensions (LxHxP) : Module 1 : 75 x 225 x 65 cm Module 2 : 75 x 225 x 65 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) ‐ Indépendant ou Mural Présentoir GROHE SPA™ Robinetterie Constitué du module 6 Dimensions (LxHxP) : 75 x 225 x 65 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) ‐ Indépendant ou Mural Présentoir GROHE SPA™ Hydrothérapie Constitué du module 4 Dimensions (LxHxP) : 75 x 225 x 65 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) ‐ Indépendant ou Mural Visuels non contractuels 3
PRESENTOIR ET RESERVOIR GROHE BLUE HOME® Présentoir GROHE BLUE Home® Dimensions (LxHxP) : 60 x 150 x 60 cm Référence : 98 600 123 Avec écran 7’’ (réf. 98 600 529)
Réservoir de récupération GROHE BLUE® Volume 13 litres Référence : 98 600 134 4
Visuels non contractuels PRESENTOIRS GROHE ROBINETTERIE Présentoir GROHE Robinetterie Salle de Bains Existe en version A/ Version B/ version G Plusieurs versions de présentoirs disponibles en fonction du nombre de plaque de robinetterie murale (3 ou 4 plaques) et de la configuration des tablettes (2 ou 3 trous). Dimensions (LxHxP) : 80 x 220 x 60 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) Merci d’entourer le présentoir à commander ou de compléter l’information en page 10 : Version A Version B Version G 5
Visuels non contractuels PRESENTOIRS GROHE HYDROTHERAPIE Présentoir GROHE Hydrothérapie Existe en version C / Version D Dimensions (LxHxP) : 80 x 220 x 60 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) Merci d’entourer le présentoir à commander ou de compléter l’information en page 10 : Version C Version D 3 sets de douche mural / 4 douchettes sur gorge 2 colonnes de douche
6
Visuels non contractuels PRESENTOIRS GROHE ROBINETTERIE ENCASTREE Présentoir GROHE Robinetterie encastrée Version D.2 Dimensions (LxHxP) : 80 x 220 x 60 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) 7
Visuels non contractuels PRESENTOIRS GROHE ROBINETTERIE CUISINE Présentoir GROHE Robinetterie Cuisine
Module E Dimensions (LxHxP) : 80 x 220 x 60 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) Présentoir Kitchen Wagon (7 trous)
Dimensions (LxHxP) : 92 x 40 x 110 cm Ref : 98 600 083 8
Visuels non contractuels PRESENTOIRS GROHE PLAQUES DE COMMANDE WC Présentoir GROHE Plaques de commande WC
Livré avec un cadre photo numérique 7" et une carte SD Dimensions (LxHxP) : 80 x 220 x 60 cm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) ‐ Exposition recto/verso (2 faces) Mini Présentoir 8 Plaques de Commande WC Dimensions (LxHxP): 110 x 10 x 60 cm Ref : 98 600 122 Mini Présentoir 4 Plaques de Commande WC Dimensions (LxHxP): 50 x 10 x 50 cm Ref : 114495 Visuels non contractuel 9
QUANTITES A LIVRER
Code SAP :
PRESENTOIRS GROHE SPA™ Expo Recto Expo Recto/Verso Présentoir GROHE SPA™ double ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. Réservoir de récupération GROHE BLUE Home® ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. Module 4 + Module 5 Indépendant Mural Présentoir GROHE SPA™ Robinetterie Salle de Bains Module 6 Indépendant Mural Présentoir GROHE SPA™ Hydrothérapie Module 4 Indépendant Mural PRESENTOIRS GROHE BLUE® Présentoir GROHE BLUE Home® 98.600.123 + écran 98.600.529 98.600.134 PRESENTOIRS GROHE ROBINETTERIE Présentoir GROHE Robinetterie Salle de Bains* Version A Présentoir GROHE Robinetterie Salle de Bains* Version B Présentoir GROHE Robinetterie Salle de Bains* Version G PRESENTOIRS GROHE HYDROTHERAPIE Présentoir GROHE Hydrothérapie ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ……………….. ………………..
……………….. Versions C Présentoir GROHE Hydrothérapie Versions D PRESENTOIRS GROHE PLAQUES DE COMMANDE WC Présentoir GROHE Plaques de commande WC Version F Mini Présentoir 8 Plaques de commande WC 98.600.122 Mini Présentoir 4 Plaques de commande WC 114495 PRESENTOIRS GROHE ROBINETTERIE ENCASTREE Présentoir GROHE Robinetterie encastrée Version D.2 PRESENTOIRS GROHE ROBINETTERIE CUISINE Présentoir GROHE Robinetterie Cuisine Version E Présentoir Kitchen Wagon (7 trous) 98.600.083 *En cas de commande de présentoirs GROHE Robinetterie Salle de Bains en recto/verso, possibilité d’associer les présentoirs
(exemple A/A, B/A, G/G,…) 10
PRESENTOIR GROHE SENSIA ARENA Présentoir GROHE Sensia Arena
SENSIA ARENA
LA NOUVELLE VISION
DU WC LAVANT
Livré avec un cadre photo numérique 19" Dimensions 650 x 400 x 2200 mm Disponible en : ‐ Exposition recto (1 face) Visuels non contractuel QUANTITES A LIVRER Code SAP :
PRESENTOIR WC LAVANT Sensia Arena Expo Recto ……………….. Présentoir Sensia Arena Module Simple Ce formulaire n’est pas un bon de commande pour le WC‐LAVANT Pour déclencher l’envoi du présentoir chez vos clients, merci de passer commande des produits auprès du service commercial (valeur remisée, 75% du prix public conseillé HT). Produit à commander : Produit Référence Prix Public conseillé HT 2016
Prix Conditions Expo (‐75%)
WC LAVANT SENSIA ARENA 39 354 SH0 2200,00€ 550,00€ PLAQUE DE COMMANDE 38 844 000 74,00€ 11
18,50€