information

INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 11 AVRIL 2016
à 19 heures 00
Salle Edmond PONS
ORDRE DU JOUR :
♦Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 mars 2016
♦ Projets de délibération :
F
I
N
A
N
C
E
S
1
Etat du Personnel communal au 1er janvier 2016
2
Modification du Tableau du Personnel communal pour création de poste
3
Compte de Gestion du Budget principal de la commune de l’exercice 2015
4
Compte Administratif du Budget principal de la commune de l’exercice 2015
5
Approbation et affectation du résultat de l’exercice 2015 du budget principal
6
Fixation des taux d’imposition pour l’année 2016
7
Subventions accordées aux associations au titre de l’exercice 2016
8
Participations accordées aux divers organismes au titre de l’exercice 2016
9
Budget Ville exercice 2016
10
Compte de Gestion du Budget « Office du Tourisme » de l’exercice 2015
11
Compte Administratif du Budget « Office du Tourisme »de l’exercice 2015
12
Approbation du résultat de l’exercice 2015 du budget « Office du Tourisme »
13
Budget Primitif 2016 de l’Office du Tourisme
14
Autorisation pour vente parcelles AB 421 et AB 766 situées au 3 Avenue Marx Dormoy
15
16
17
18
19
20
Autorisation pour vente parcelle AT 8 située 3 Avenue de la Ferrage
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 13 dans le cadre de l’aide aux
équipements de vidéo protection 2016
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 13 dans le cadre de l’aide aux travaux
de sécurité routière 2016
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Soutien à l’investissement local 2016
pour la réalisation des travaux de rénovation thermique dans le cadre de la réhabilitation de la
Maison dite AGOSTINI rue Jean Moulin
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des
Territoires Ruraux (DETR) 2016, pour l’acquisition de panneaux lumineux d’information dans le
cadre de l’aide consentie aux nouvelles technologies de l’information et de la communication
Annulation de la régie communale de Recettes du Foyer Edmond Pons pour transfert de cette
régie au CCAS de la commune
♦Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent
conseil municipal :
026/2016
027/2016
028/2016
029/2016
030/2016
031/2016
032/2016
033/2016
034/2016
035/2016
036/2016
037/2016
Signature avec la Compagnie TIRAMISU, du contrat de cession du droit d’exploitation
du spectacle « LA MALEDICTION DE ST MARC », pour une représentation le 5 mars
2016 au théâtre de l’Eden.
Signature avec le Cabinet Conseil & Ingénierie AUBRY, d’une convention de Maitrise
d’œuvre pour le programme de voirie 2016
Signature du contrat d’engagement de Monsieur Patrice CLEMENT, pour assurer en sa
qualité de régisseur, la régie du spectacle programmé au théâtre de l’Eden le 18 mars
2016 pour le concert de la Saint Patrick « Dirty Old Tune »
Signature avec la Société ROBIN PRODUCTION, du contrat de cession du droit
d’exploitation du spectacle « ANTONIA SE CHERCHE » pour une représentation
programmée le 8 avril 2016 au théâtre de l’Eden.
Signature du contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle inscrit au
catalogue « SAISON 13 », avec le Département et SMART, LA NOUVELLE AVENTURE
pour une représentation du spectacle «TITO LE FACTEUR » le 13 mai 2016 à 19
heures au théâtre de l’Eden
Signature du contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «TITO LE
FACTEUR » inscrit au catalogue « SAISON 13 », avec le Département et SMART, LA
NOUVELLE AVENTURE, pour deux représentations de ce spectacle les 19 et 28 avril
2016 au théâtre de l’Eden, au bénéfice des écoles primaires
Mission confiée à la Société FONDASOL Géotechnique, Agence de Marseille pour les
études géotechniques G1/G2 avant projet, dans le cadre du projet de création du
parking de l’avenue du 8 Mai
Signature avec ABELIUM Collectivités du contrat n° CT00006272 pour la
maintenance annuelle du Logiciel DOMINO WEB, et les accès supplémentaires : 3
accès DIABOLO et 1 accès COGITO
Signature avec ABELIUM Collectivités, du contrat n° CT00006273 pour
l’’hébergement de l’application DOMINO Web relatif au stockage et traitement des
données permettant leur accessibilité par le biais de serveurs de l’hébergeur
Signature avec ABELIUM Collectivités, du contrat n° CT00006274 pour le support et
la maintenance corrective du Logiciel POCKETO
Signature avec la Compagnie « MES PETITS ATELIERS» du contrat de cession du
gouter concert « REO ET LA MOUCHENILLARAIGNEEFOURMI », pour une
représentation programmée le 20 avril.2016 au théâtre de l’Eden
Mission confiée au Bureau d’Etudes Techniques YLEOZE, pour la réalisation des études
techniques, plans de coffrage et ferraillage dans le cadre de réalisation de 2 sous
œuvres au Foyer Edmond Pons
038/2016
039/2016
040/2016
041/2016
042/2016
043/2016
044/2016
045/2016
046/2016
047/2016
048/2016
049/2016
050/2016
051/2016
052/2016
053/2016
054/2016
055/2016
056/2016
Signature avec Alain DANY, du contrat d’engagement de l’Orchestre SOLARIS pour
deux animations musicales le 28 août 2016, dans le cadre de la Fête de Saint Amand
Mission de maîtrise d’ouvrage confiée à AP ARCHITECTURE, dans le cadre d’une
construction modulaire à l’école Maternelle
Mission confiée à la Société SOCOTEC pour effectuer un diagnostic de solidité du mur
mitoyen après démolition de la maison qui était située à l’angle de l’Avenue Jean
Jaurès et l’Avenue Gabriel Péri à Sénas
Mission de maîtrise d’œuvre confiée à la Société ARTELIA Ville et Transport, Agence
d’Avignon, pour la création d’un cheminement piétonnier entre le rond point de la
Capelette et celui de l’entrée de l’autoroute A7, le long de la RD7N
Inscription de Madame Anne-Sophie VALEZY, à la formation cycle « WORDPRESS »
réalisée par l’Institut de Formation INFA Provence Alpes Cote d’Azur
Signature avec l’Association CEMEA Provence Alpes Cote d’Azur, d’une convention
d’accompagnement pour une action de formation « Diagnostic et aide à la mise en
place d’un PEdT » réservée au personnel ATSEM et animateurs du périscolaire de la
Maternelle de septembre 2015 à juillet 2016 à Sénas
(PEdT = Plan Educatif
Territorial)
Fixation de la participation par enfant au stage de TIR A L’ARC organisé par la Maison
des Jeunes durant les vacances scolaires les 11, 12, 13 et 14 avril 2016
Engagement de la Troupe de Danses Médiévales et Renaissance MEDIEVALYS, pour
une animation présentée lors de la Fête Médiévale organisée par la commune, les 14
et 15 juillet 2016
Signature avec Christophe ALMERAS, du contrat d’engagement de l’artiste- orchestre
ALMERAS Music Live pour une animation en apéritif concert et une animation en
soirée dansante le 26 août 2016 sur la place de la Mairie dans le cadre de la Fête de
Saint Amand
signature avec Laurent COMTAT, du contrat d’engagement de l’orchestre LAURENT
COMTAT, pour une animation en apéritif concert et une animation en soirée
dansante le 27 août 2016 sur la place de la Mairie dans le cadre de la Fête de Saint
Amand
Signature avec la PENA TAURINE DE SAINT ETIENNE DU GRES, représentée par Denis
ARNOUX, du contrat d’engagement pour une animation musicale durant le repas
« Aîoli » organisé le 27 août 2016 sur la place de la Mairie dans le cadre de la Fête de
Saint Amand
Signature avec DJ MARTIAL, du contrat de prestation pour une animation DJ organisée
le 29 août 2016 en soirée sur la place de la Mairie dans le cadre de la Fête de Saint
Amand
Signature de l’Avenant n° 1 au Marché de Travaux n° 15TX003 passé avec la Société
ORTP pour travaux supplémentaires nécessaires à la consolidation du mur mitoyen
avant l’habillage de l’enduit définitif
Mission d’études géotechniques, G1/G2 avant projet, confiée à la Société FONDASOL
Géotechnique, Agence de Marseille, dans le cadre du projet de mise en place d’un
bungalow à l’école Maternelle, Allée de la Régale.
Signature du contrat d’engagement de Monsieur GUILLAUME NIEMETZKY pour
assurer en sa qualité de régisseur, la régie du goûter spectacle « REO LA MOUCHE»
programmé le 20 avril 2016, au théâtre de l’Eden
Etudes techniques confiées au Bureau d’Etudes Techniques YLEOZE, comprenant la
réalisation des, plans de coffrage et ferraillage dans le cadre de réalisation de 2 sous
œuvres à l’Ecole Jean Moulin 1.
Signature contrat d’engagement de Monsieur Guillaume NIEMETZKY, pour assurer en
sa qualité de régisseur, la régie du spectacle « TITO LE FACTEUR » programmé au
théâtre de l’Eden le 13 mai 2016.
Fixation du tarif d’occupation du domaine public pour les commerces sédentaires (20€
/m²)
Mission confiée au Bureau d’Etudes Techniques YLEOZE de Sénas, pour la réalisation
des études techniques, plans de coffrage et ferraillage dans le cadre de la pose d’un
bungalow à l’Ecole Maternelle.
057/2016
Signature avec Monsieur Fabien MONTERO du contrat d’engagement de régisseur lors
du spectacle « LA MALEDICTION DE ST MARC» présenté le 5 mars 2016 au théâtre de
l’Eden
♦ Informations diverses
1. Enquête publique sur le PLU,
2. enquête publique sur le classement de voies communales :
a. Avenue du 8 Mai 1945
b. Avenue de Chevigné
♦ Questions diverses
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