Mot du maire du 7 juin 2010

Le 4 juin 2010.
SOMMAIRE
Le Mot du Maire
LES DATES A RETENIR
pages 2 à 5
Vendredi 11 juin, 20h30, Centre de Loisirs et Associatif
Retransmission d’Uruguay / France Coupe du Monde de
Football (Voir informations municipales)
Samedi 12 juin, à partir de 9h30, Stade de Cambronne
Tournois de football U7, U8, U9 (débutants)
Samedi 12 et dimanche 13 juin, Parc du Chatelier à Clermont
Festival divers et d’été (Inauguration le 12 juin à 12h30)
Dimanche 13 juin, 15h30, Salle Pommery à Clermont
Gala de danse organisé par l’IRCM (Initiation Rythmique
Classique et Moderne)
Dimanche 13 juin, (Voir informations municipales)
Ronde de l’Oise et Epreuve cyclotouriste "L’Herchies’Oise"
Lundi 14 juin, 19h, Salle de réunion de la mairie
Réunion pour Jeux Inter-villages (Voir informations
municipales)
Jeudi 17 juin, 20h30, Centre de Loisirs et Associatif
Retransmission de France / Mexique Coupe du Monde de
Football (Voir informations municipales)
Vendredi 18 juin, 18h, Centre de Loisirs et Associatif
Pot de départ à la retraite de Brigitte Cailly (Voir informations
municipales)
Samedi 19 juin, à partir de 15h, Place de la République
Fête de la Musique (Voir pièces annexes du numéro d’avril)
Dimanche 20 juin, à partir de 9h30, Stade de Cambronne
Tournoi de football, seniors
Mardi 22 juin, 13h45, Place Jean-Paul Sartre,
14h45, Place des Fêtes d’Auvillers,
Camion de la PMI (Protection Maternelle Infantile) pour
consultations gratuites des enfants de 0 à 6ans
Samedi 26 juin, à partir de 10h, Ecoles de l’Orme,
Kermesse des écoles
Samedi 26 juin, Place de la République
Concours de boules, ouvert à tous, en doublette montée
Dimanche 4 juillet, à partir de 9h30, Stade de Cambronne
Mini-coupe de football (journée en famille)
Du lundi 5 juillet au mercredi 1er septembre
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (Voir informations
municipales)
Vendredi 9 juillet, 20h30, Salle du conseil
Conseil Municipal
Samedi 10 juillet, Place des Fêtes à Auvillers
Concours de boules pour les adhérents de l’Amicale, en
triplette.
Informations Municipales
pages 6 à 8
1/Accueil Loisirs Sans Hébergement (ALSH).
2/Bibliothèque.
3/Coupe du Monde de Football.
4/Jeux inter-villages.
5/Départ à la retraite.
6/Ronde de l’Oise.
7/Ecole de musique du Pays du Clermontois.
8/Enquête préalable.
9/ Remise de diplômes des médailles de travail.
10/ GDF Suez.
Informations Générales
1/Herchies’Oise.
2/Tabac info service.
3/Dépistage du cancer du sein.
4/Routes de l’Oise.
5/Petites annonces.
page 8
Compte rendu du conseil municipal du 07 mai
2010
pages 8 et 9
Compte rendu du conseil communautaire du
20 mai 2010
pages 9 et 10
MAIRIE : ℡ 03.44.73.00.43
FAX : 03.44.73.87.90
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Site : http://neuillysousclermont.fr
ENCOMBRANTS : 03.44.50.85.17.
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE
Lundi et Vendredi de 14h à 18h.
Mardi et Jeudi de 16h à 18h
Mercredi de 14h à 19h.
Samedi de 8h30 à 12h.
1
MOT DU MAIRE.
Deux réunions ont été programmées fin mai (l’une à Neuilly, l’autre à Auvillers), afin que l’équipe
municipale puisse échanger avec les administrés de la commune.
Globalement, dix-sept personnes ont participé. Ils ont pu avoir une réponse à leurs questions et
nous alerter sur certains problèmes.
Bien que je puisse comprendre les raisons qui les ont éloignés de ce rendez-vous, je regrette, de
nouveau, la faible implication des habitants dans la vie communale.
Mon éditorial permettra de faire un résumé des principaux points discutés.
Travaux
J’ai rappelé les travaux subventionnés qui seront réalisés cette année :
réfection des chaussée et trottoirs de la rue d’Ansacq
réfection de la rue des Coquetiers,
avec prise en compte de l’évacuation des eaux pluviales de ces deux dernières rues
réfection des chaussée, trottoirs et parking, entre la RD110 et l’allée du Laurier ; réalisation
de deux plateaux surélevés aux pointes de la Butte du Baron ; réalisation d’un passage piétonnier éclairé
au travers de cette butte.
Les travaux autour de l’école démarreront vers le 21 juin et se dérouleront principalement en
juillet pour gêner au minimum l’activité scolaire. Ceux des rues d’Ansacq et des Coquetiers débuteront en
septembre.
J’ai cité ceux qui ont été réalisés ou sont en
cours :
rue de Coutance (réfection de la chaussée et création
des bordures) : la couche finale sera réalisée fin
juin - début juillet. rue des Templiers (création de parkings et pose
de poteaux en vue de protéger les espaces verts)
ruelle des Clos Ronds
(gravillonnage de la sente) 2
D’autres travaux restent d’actualité mais ne pourront être mis en œuvre à courte échéance par
manque de budget. Il s’agit de l’enfouissement des réseaux des rues des Bergeries, de Cannettecourt et du
Chauffour. La logique veut que le Conseil Municipal s’attache à finir l’enfouissement des réseaux de la
commune.
Par ailleurs, est à l’étude la réalisation de trottoirs aux normes "handicapés" (au moins un trottoir
de 1,50m de large) de la Grande Rue qui permettront, aussi, de meilleures possibilités de déplacement des
poussettes.
Entretien de la commune
Certaines rues mériteraient nettoyage (pousse d’herbes dans les caniveaux ou sur les parties en
terre des trottoirs). Le recours aux produits désherbants dans les communes n’étant plus dans l’air du
temps, il faut faire appel à d’autres techniques, certes plus écologiques, moins onéreuses, mais plus
longues à mettre en œuvre. De plus, la période nécessite la tonte et la réalisation des parterres de fleurs,
composés entre le 27 mai et le 4 juin. Aussi, la remise au propre se fera-t-elle au cours de ce mois.
L’entreprise Véolia a été mandatée pour réaliser mécaniquement trois nettoyages des caniveaux
mais n’est pas spécialisée pour le traitement des herbes. Un premier passage a eu lieu en avril, deux autres
sont prévus probablement en août et en novembre.
Gens du voyage
De nombreuses caravanes ont investi un champ à l’entrée de Neuilly en bordure de la RD1016. Le
propriétaire du champ a demandé à M. le Préfet le départ de celles-ci. J’ai appuyé sa demande par un
courrier signalant l’insalubrité de la situation. Pour limiter cette dernière, j’ai fait livrer des poubelles
mais je ne peux aller plus loin dans la démarche, sans que cela coûte aux administrés (la proposition de
mettre des toilettes est irréaliste).
Les barrières interdisant l’accès à certains chemins ruraux ont été détruites. La signalétique
existant, elle est suffisante pour que l’interdiction soit valable.
L’évacuation de l’occupation illégale de terrains est d’autant plus difficile que la Communauté de
Communes n’a pas souscrit à ses obligations de création d’aires d’accueil des gens du voyage. En effet,
aucun Conseil Municipal ne s’est déterminé pour l’implantation de celles-ci sur son territoire.
Sécurité dans le village
Suite aux remarques concernant l’incivilité dans le village (excès de vitesse, non respect des sens
interdits ou des stops), j’ai informé de l’organisation de la gendarmerie sur le secteur. En effet, Neuilly
dépend de la brigade de Mouy qui est liée au secteur de Méru. Aussi, la compagnie de Clermont
n’intervient-elle que ponctuellement et en particulier de nuit, lorsque les effectifs du secteur de Méru sont
déjà mobilisés.
J’ai rappelé que les derniers rapports de gendarmerie faisaient part, pour les quatre mois passés,
d’une chute de la délinquance générale de 29,3% par rapport à la même période de l’année précédente,
d’une baisse de 8,4% de la délinquance de proximité, d’une augmentation d’affaires élucidées (40,4%
contre 25,9%) et d’une diminution des vols (en recul de 12,1%). Par ailleurs, l’effectif de la brigade de
Mouy va passer de 16 à 18.
J’ai signalé que chaque personne ayant été victime d’un fait doit déposer une plainte à la
gendarmerie de Mouy, même si elle considère qu’elle ne débouchera pas sur une résolution de l’affaire.
En tout état de cause, cet événement rentre dans les statistiques et permet aux gendarmes de faire des
recoupements.
Sur un temps de 17h30 par semaine, soit quatre matinées, nous avons un garde-champêtre en poste
qui s’occupe de la police rurale. Il a surtout un rôle d’observateur et d’informateur de la gendarmerie. Il
intervient au niveau des véhicules non assurés en stationnement prolongé, sur les dépôts d’ordures
ménagères, sur le brûlage à l’intérieur de l’agglomération, sur la sécurité aux entrées et sorties d’écoles, et
sur les manifestations. Etant seul, il s’emploie majoritairement durant les heures d’ouverture de la mairie.
Il peut déposer plainte en gendarmerie, sous ma responsabilité.
Il est rappelé qu’il y a interdiction de se garer sur les trottoirs et sur les espaces verts.
3
Parc commercial des Templiers
A ce jour, je n’ai pas de nouvelles informations sur le démarrage des travaux. Fin janvier, le
différend opposant les sociétés Leclerc et Intermarché devait se régler dans les quelques mois qui
suivaient.
Urbanisme
Une réunion du PLU est en cours. L’enquête publique a lieu jusqu’au 25 juin 2010.
Un Commissaire Enquêteur, nommé par le Président du Tribunal Administratif, est à la disposition des
administrés pour recueillir les objections, les propositions, les remarques sur le document qui a été
élaboré par les conseillers municipaux. C’est un moment privilégié de la concertation, grâce à l’entremise
d’une personne qui n’est ni juge, ni partie. Le rapport du Commissaire Enquêteur sur la modification du
PLU sera étudié au cours du Conseil Municipal du vendredi 9 juillet 2010.
Les conseillers municipaux ont commencé à s’interroger sur l’aménagement de la zone 1AU
"Derrière le Jardin" et "Derrière la Commanderie". Là encore, la concertation sera de mise. La Commune
ne souhaite pas y construire une maison de retraite (fonctionnement de ce type de structure trop onéreux),
ni une résidence personnes âgées (qui ne ferait pas le plein, du fait du développement des services à la
personne), mais des logements individuels adaptés à nos anciens.
Trois recours gracieux ont été déposés contre un permis de construire autorisé rue Saint-Suraine. Il
s’avère que certains habitants de ce secteur, contrairement à ce qu’ils ont dit au début de l’existence de
leur association, sont non seulement contre tout logement locatif mais contre toute construction dans le
voisinage.
Après consultation des services de l’Etat, j’ai confirmé l’arrêté de constructibilité sur les terrains, rue
Saint-Suraine.
Assainissement
Le Schéma Directeur d’Assainissement du Pays du Clermontois a été arrêté en 2008, compte tenu
des études de sol réalisées par une société recrutée par la Communauté de Communes.
Le Vieil Auvillers et le Pré de la Vallée à Auvillers auront leurs eaux usées épurées par des systèmes
d’assainissement individuel. Par contre, Neuilly centre est inscrit dans la programmation de la réalisation
de l’assainissement collectif.
Toutefois, ces travaux ne peuvent être réalisés, du fait de la réglementation en vigueur, que par le
budget assainissement, dont les recettes sont la surtaxe que vous payez sur votre facture d’eau et les
subventions attribuées par l’Agence de l’Eau.
Or, les élus du Clermontois n’ont pas souhaité augmenter cette surtaxe et l’Agence de l’Eau
privilégie les travaux qui respectent les directives européennes (bon état environnemental des rivières en
2015). De ce fait, l’Agence de l’Eau met l’accent sur la mise aux normes ou la reconstruction de la station
d’épuration de Breuil-le-Sec qui rejette dans la Brêche et sur les assainissements collectifs des communes
traversées par cette rivière (Etouy).
Toutefois, dans la prospective financière des années à venir, le Président de la Communauté de
Communes a fait inscrire des prévisions de crédits pour la reprise de la réalisation de l’assainissement.
Internet
De temps en temps, nous interrogeons le Conseil Général sur les objectifs en matière de
développement du haut débit.
Malheureusement, il n’a décidé d’intervenir que si la commune ne bénéficie pas d’un débit
théorique de 512 kbits. De ce fait, nous sommes hors jeu et toute amélioration nous a été suggérée grâce à
nos propres deniers. La dernière proposition faisait état d’un financement communal de 160 000 € TTC,
alors que le développement d’internet n’est pas de notre compétence.
A ce jour, près de deux tiers des foyers sont en relation avec la mairie grâce à leur boîte "mails".
Nous développons de plus en plus notre communication avec ce moyen, afin que chacun soit au courant
en instantané de ce qui se passe sur la commune.
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Humidité
Le nom de nombreux lieux dits de Neuilly-sous-Clermont comprend le mot "Marais". Ce fait
confirme que Neuilly est humide et, effectivement, de nombreuses sources alimentent le ru de Coutances.
Ainsi, lorsqu’il n’y a pas d’assainissement collectif, toute demande de permis de construire doit être
précédée d’une étude de sols qui définira le dispositif d’épuration le mieux adapté.
Le Préfet n’a pas classé la commune de Neuilly-sous-Clermont au niveau des risques naturels en
zone inondable. Par contre, elle est en zone d’ "effondrement de cavités" du fait de l’exploitation de la
pierre sur notre territoire.
Il y a déjà eu des coulées de boues qui, par très forts orages, proviennent du plateau d’Auvillers.
C’est pourquoi, des cavités ont été réalisées dans la rue d’Auvillers et des buttes installées dans les bois
au-dessus de Neuilly, de façon à détourner et à contrôler ces coulées. Au cours de cet hiver, ces cavités
ont été nettoyées.
Décharge
Il est rappelé qu’une décharge privée existait sur la commune. Elle a été fermée en 1988. Le
terrain (secteur du karting), racheté par un privé a été remblayé. Des constructions illégales y ont été
édifiées. Par décision de justice, celles-ci devront, d’ici un an, ne plus être habitées et respecter les
prescriptions données.
La méconnaissance du sous-sol m’a toujours amené à être très circonspect sur la possibilité de
construire sur ce terrain.
Jeunes
Les adolescents d’Auvillers et de Neuilly ont l’autorisation d’utiliser la plateforme sportive des
écoles de l’Orme ou le terrain de jeux derrière le Centre de Loisirs et Associatif. Un jeune ayant la clef
des installations est le garant de leur bonne utilisation.
Par ailleurs, un prêt de salle leur est consenti à la mairie pour faire de la musique.
Impôts locaux (taxe d’habitation, taxe foncière, taxe foncière non bâti)
Depuis de nombreuses années, j’ai proposé de ne pas augmenter le taux de la part communale. Ce
fut encore le cas en 2010, malgré la baisse des dotations de l’Etat (dues en partie à une diminution de la
population) et la menace de subventions plus faibles.
Toutefois, trois autres taux sont votés par la Communauté de Communes (Taxe d’Enlèvement des
Ordures Ménagères), la Région et le Département. Ceux-ci ne sont pas contrôlés par la commune et
peuvent être augmentés. Par ailleurs, l’Etat réalise chaque année, une augmentation de la valeur locative.
Ce sont ces derniers éléments qui provoquent l’augmentation de l’impôt.
D’autres demandes ont été faites et seront étudiées :
- pose de ralentisseurs, rue de la Commanderie
Ceux positionnés en entrée de village ou dans les carrefours permettent effectivement de contrôler la
vitesse des véhicules.
- pose d’une poubelle, Place de la République. Un essai sera fait.
- nettoyage de la mare. Il sera programmé en 2011.
- plantation de vivaces dans nos parterres et aménagement du talus au coin des rues de Lierval et
de la Ferme.
Ces deux idées seront soumises aux services techniques.
- suppression de la cabine téléphonique d’Auvillers
- positionnement du plan de ville au voisinage de la chapelle (préférence pour une situation sur
l’espace vert à gauche de l’entrée de l’avenue du Grand Cerf)
J’ai bien noté des difficultés rencontrées par des locataires de Oise Habitat. Bien que la
municipalité n’ait pas la gestion de leurs logements, j’ai proposé d’appuyer leur démarche auprès de cet
organisme afin qu’il y ait respect de ses engagements.
Le Maire
Jean-Pierre Thieffaine
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INFORMATIONS MUNICIPALES
1/ Accueil Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Il fonctionnera durant les vacances scolaires, du lundi 5 juillet au mercredi 1er septembre, de 9h à
12h et de 13h30 à 16h30. La garderie (7h-9h et 16h30-19h) et la restauration fonctionneront aussi.
Une réunion d’information aura lieu le jeudi 10 juin, à 18h, dans la salle polyvalente. Les
inscriptions pour juillet sont prises, à la semaine, jusqu’au samedi 19 juin 12h, celles du mois d’août
seront prises jusqu’au samedi 17 juillet 12h.
2/ Bibliothèque
~ La bibliothèque est heureuse de vous accueillir le mardi et le jeudi de 16h30 à 18h, le samedi de
10h à 12h. Le fonds offert à votre lecture s’étoffe et se diversifie, il n’attend que votre visite.
Toutefois, nous vous prions de noter que ce service prendra quelques vacances, et ceci du lundi
19 juillet au lundi 16 août.
~ Sur l’invitation du Cinéma du Clermontois, organisateur, la bibliothèque de Neuilly-sousClermont a proposé aux enfants de la commune de s’inscrire dans le projet de concours de dessin sur le
thème du cirque.
Sur une soixantaine de participants du Clermontois, trente-sept artistes de Neuilly ont participé et se sont
vu offrir, chacun, un lot, allant d’une entrée gratuite pour la Mer de Sable ou pour une séance de cinéma à
l’octroi d’affiches de films.
Une petite réunion conviviale a été organisée, le vendredi 21 mai à la salle polyvalente, pour la remise de
ces prix, à l’occasion de laquelle a été faite la promotion du cinéma Paul Lebrun et de notre bibliothèque
municipale.
Les œuvres ont été affichées au Cinéma Paul Lebrun de Clermont.
Bibliothèque municipale
Quelques lauréats du concours de dessin
3/ Coupe du Monde de Football
Vous souhaitez regarder la Coupe du Monde de Football en groupe, vivre la compétition dans une
ambiance collective, la municipalité vous propose de vous retrouver au Centre de Loisirs et Associatif :
le vendredi 11 juin à 20h30 pour Uruguay / France
le jeudi 17 juin à 20h30 pour France / Mexique
4/ Jeux inter-villages
Le comité communal organisateur constitue une équipe représentant la commune de Neuilly-sousClermont pour les jeux inter-villages qui se dérouleront le samedi 28 août 2010, à Rémécourt.
Une réunion d'informations, ouverte à tous, se tiendra le lundi 14 juin 2010 à 19h00, dans la salle
de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, pour la présentation des jeux, la connaissance du groupe, les
dernières mises au point et un verre de l'amitié.
Renseignements : Philippe Lejeune au 06 68 03 40 53.
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5/ Départ à la retraite
Brigitte Cailly, maîtresse de maternelle à l’école de l’Orme d’Auvillers, fait valoir ses droits à la
retraite et, pour son départ, une petite réunion est prévue le vendredi 18 juin à 18h, au Centre de Loisirs et
Associatif.
L’Association des Parents d’Elèves vous rappelle que vous pouvez prendre contact avec ses
membres et plus particulièrement au 03 44 78 83 67 (Doris Leclercq, sa présidente).
6/ Ronde de l’Oise
La 4e étape de la Ronde de l’Oise traversera notre village le dimanche 13 juin
~ vers 14h50, traversée du Vieil Auvillers (rue de Clermont, rue de Cambronne) de Clermont vers
Cambronne
~ puis par 4 fois, passage rue de l’Eglise (en provenance de Rantigny), Grande Rue et rue
d’Auvillers (avant de repartir vers Cambronne au château d’eau) vers 15h15, 15h35, 15h55 et 16h20.
Le stationnement rues de Clermont et de Cambronne est interdit de 14h30 à 15h30.
Le stationnement rue de l’Eglise, dans le carrefour Grande Rue - Rue de la Commanderie, et dans
la rue d’Auvillers est interdit de 15h à 17h30.
7/ Ecole de musique du Pays du Clermontois
Elle procèdera aux inscriptions, pour l’année scolaire 2010-2011, du 1er juin au 30 juillet et à partir
er
du 1 septembre, Espace Fernel, 9 rue Henri Breuil 60600 Clermont.
Renseignements au 03 44 78 10 92.
8/ Enquête préalable à la déclaration d’intérêt général concernant les travaux d’entretien régulier
des cours d’eau de la Brèche et ses affluents (hors bassin versant de l’Arrée)
Notre commune, comme vingt autres, est concernée par cette enquête qui se déroulera dans les
mairies, jusqu’au lundi 21 juin 2010.
Le public pourra prendre connaissance du dossier, formuler ses observations sur un registre ouvert à cet
effet ou les adresser par écrit au commissaire-enquêteur M. Claude Pigouche –mairie d’Agnetz- 10 place
Aristide Briand, 60600 Agnetz.
Ses permanences seront :
Mairie de Villers-Saint-Paul : mardi 15 juin de 16h à 17h30
Mairie de Clermont : lundi 21 juin de 15h à 16h30
Mairie d’Agnetz : lundi 21 juin de 17h30 à 19h.
9/ Remise de diplômes des médailles de travail
Une réunion a été organisée le samedi 8 mai, au cours de laquelle M. le Maire a remis les
diplômes.
Médaille d’argent
Mme Doublet, 28 rue des Templiers
Mme Martel, 568 rue de la Commanderie
M. Truffy, 2 allée des Pétunias
Médaille d’or
Mme Galliègue, 5 allée des Roses
Médaille de vermeil
M. Ratajczak, 181 rue de Lierval
M. Scheveiller, 3 impasse du Petit Auvillers
10/ GDF Suez
Après les grands changements qui ont affecté le marché de l’énergie en France, et pour aider à
mieux comprendre le nouveau paysage énergétique, le délégué régional Picardie GDF Suez
communique :
Urgences gaz naturel : appeler le 0 800 47 33 33 (appel gratuit depuis un poste fixe)
7
Pour un raccordement au gaz naturel : appeler le 0 810 224 000 (prix d’un appel local)
Pour un contrat de gaz naturel ou d’électricité Gaz de France DolceVita :
www.dolcevita.gazdefrance.fr ou 09 69 324 324 (appel non surtaxé)
Pour la liste des autres fournisseurs de gaz naturel et d’électricité présents sur la
commune : Commission de Régulation de l’Energie sur www.cre.fr
INFORMATIONS GENERALES
1/ Herchies’Oise
La 9e édition de l’Amicale Cycliste d’Herchies, affiliée à la FFCT, a pour but de faire découvrir
cette année le "Massif de Clermont" à des cyclotouristes.
Pour ce, des parcours ont été imaginés dont un va traverser Neuilly-sous-Clermont, le dimanche
matin 13 juin et, environ 70 cyclistes passeront dans notre village. Ils sont tenus de respecter les règles du
code de la route, néanmoins, nous invitons tous les usagers de la route à la prudence.
2/ Tabac info service
A l’occasion de la Journée mondiale sans tabac et du lancement de sa nouvelle campagne de
prévention, le Ministère de la Santé et des Sports et l’Institut National de Prévention et d’Education pour
la Santé (INPES) vous proposent de découvrir le dispositif d’information et d’aide à l’arrêt "Tabac info
service", accessible au 39 89 et sur www.tabac-info-service.fr
3/ Dépistage du cancer du sein
L’assurance Maladie Beauvais – Creil informe les femmes que, dès 50 ans et jusqu’à 74 ans, elles
peuvent prétendre à un dépistage organisé du cancer du sein gratuit.
Le téléphone d’ADCASO (Association pour le Dépistage des CAncerS dans l’Oise) est le 03 44 95 33 20.
4/ Routes de l’Oise
Les 22, 23 et 24 mai 2010, s’est déroulée la 28e édition des Routes de l’Oise, épreuve
cyclosportive nationale.
Frédéric Daval, coureur de la "Tige de Selle Fontenaysienne", sénior B, en a été le vainqueur en
6h 29mn 38s.
5/ Petites annonces
Donne deux chatons mâles et une femelle
Contact au 06 83 01 10 71
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2010
Quinze conseillers ont pris part aux délibérations
Sont excusés : Mmes Caillot (pouvoir à M. Chemin), Hogard (pouvoir à M. Dupont), Raviart ; Ms
Lejeune (pouvoir à Mme Namur), Plessis (pouvoir à M. Thieffaine)
Sont absents : Mme Manier ; M. Debaër
Le Conseil approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2010.
Le Conseil accepte, à l’unanimité, l’ajout de deux points supplémentaires : achat de terrain (ER6) et
remboursement séjour ski.
Contrat de maîtrise d’œuvre
Le Conseil autorise, à l’unanimité, M. le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre avec la
Société BEIMO, pour le marché de travaux de voirie dans la rue d’Ansacq et le chemin des Coquetiers,
dont le montant est de 259 000€ HT et pour lequel la rémunération (4%) s’élève à 10 360€ HT.
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Photocopies
Le Conseil accepte, à l’unanimité, la mise en place des tarifs et de la procédure suivants :
~ Il en coûtera 0,15€ pour la copie A4 et 0,30€ pour la copie A3.
~ Il y aura paiement à compter de 5 copies, contre délivrance d’un reçu de paiement.
~ La régie de recettes sera modifiée en fonction.
~ Les copies payantes concerneront des documents personnels et des demandes spécifiques,
tandis que le paiement ne s’appliquera pas dans le cadre de l’instruction de dossiers administratifs tels carte
d’identité, passeports, dossiers d’aide sociale, dossiers d’urbanisme.
Choix aménageur
Le Conseil accepte, 14 pour, 1 contre (M. Gérard)
~ qu’Oise Habitat, Office Public de l’Habitat des Communes de l’Oise, 4 rue du Général Leclerc 60100
Creil, soit le maître d’ouvrage de l’opération d’urbanisme qui sera réalisée sur la zone à urbaniser aux lieux
dits "Derrière la Commanderie" et "Derrière le Jardin" référencés 1AU ;
~ que cette emprise soit achetée par Oise Habitat, moyennant un prix conforme à l’avis de France Domaines.
Le Conseil accepte la proposition de M. Romain de réunir un comité consultatif qui donnera son avis
sur le cahier des charges de l’aménagement de la zone 1AU et sur les propositions de l’architecte.
Achat de parcelles
Le Conseil accepte, 14 pour, 1 abstention (M. Gérard) l’achat des parcelles A666 (204m²) et A701
(270m²) appartenant à la famille Cousyn, pour l’euro symbolique, les frais de notaire étant à la charge de la
commune. Ces parcelles correspondent à l’actuel ER6 du PLU.
Remboursement séjour ski
Le Conseil autorise, 14 pour, 1 refus de vote (M. Moinet concerné), le remboursement de 76€,
représentant les frais de séjour ski de l’enfant Moinet, cette somme ayant été payée par le Comité
d’Entreprise de la famille.
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 MAI 2010
Comptes de gestion et administratifs 2009
Les détails ont été donnés dans le compte rendu des Conseils des 18 et 25 mars dans le Mot du Maire
d’avril.
Tous les documents sont disponibles sur le site de la Communauté de Communes www.pays-clermontois.fr
Club "Avenir cycliste du Clermontois"
Le Conseil approuve la convention entre la Communauté de Communes et l’Avenir cycliste du
Clermontois pour l’année 2010, concernant l’octroi d’une subvention de 13 000€ au titre de fonctionnement.
Jardins du Plateau Picard
Le Conseil approuve la convention entre la Communauté de Communes et les jardins du Plateau
Picard pour l’année 2010, concernant l’octroi de subventions de 25 000€ au titre de fonctionnement et de
5 400€ au titre d’investissement.
Maison de l’Emploi et de la Formation (MEF)
Le Conseil approuve la convention entre la Communauté de Communes et la MEF pour l’année
2010, concernant l’octroi d’une subvention de 12 500€, au lieu de 6 168€.
Union du Personnel de l’Intercommunalité (Communauté de Communes du Clermontois)
Du fait de sa dissolution, le Conseil annule le versement de la subvention de 15 000€ au Comité des
Œuvres Sociales du personnel, et accepte de la verser à l’Union du Personnel de l’Intercommunalité.
Déviation RN31
Le Conseil approuve la convention avec l’Etat définissant les modalités techniques, administratives et
financières de réalisation et de maintenance de l’éclairage public du secteur du futur diffuseur sur le territoire
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de la commune de Breuil-le-Sec, suite à la réalisation de l’aménagement de la RN 31, section Clermont /
Catenoy (investissement à la charge de l’Etat 480 000€ et fonctionnement à la charge de la Communauté de
Communes du Clermontois).
Conseil de surveillance des établissements publics de santé
Le Conseil désigne M. Claude Gewerc en qualité de représentant pour le centre hospitalier de
Clermont, et M. Alain Copel en qualité de représentant pour le centre hospitalier interdépartemental de
Clermont.
Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire (SIVOS)
Après la démission de trois élus (Mmes Pauchet et Vallard, M. Lemaire), le Conseil désigne en
qualité de représentants du Conseil communautaire au sein du SIVOS, Mmes Françoise Fournier et Sandrine
Maupetit et M. Pascal Dizengremel.
Personnel territorial
Le Conseil décide de supprimer deux postes d’adjoint technique 1ère classe et de créer simultanément
deux postes d’adjoint technique principal 2e classe ; de créer un poste de rédacteur, à temps complet.
Contrat Unique d’Insertion
Le Conseil décide de revaloriser, à compter du 1er juin 2010, la rémunération du bénéficiaire du
Contrat Unique d’Insertion sur la base horaire brute de 9,47€ au lieu de 8,86€ et de porter son temps de
travail de 23 heures à 35 heures.
Régime indemnitaire : Prime de Service et de Rendement (PSR)
Le Conseil fixe le taux de base annuel par grade de la PSR ainsi qu’il suit :
Contrôleur
986€
Technicien supérieur
Contrôleur principal
1 289€
Technicien supérieur principal
Contrôleur en chef
1 349€
Technicien supérieur en chef
1 010€
1 330€
1 400€
Le Conseil dit que le montant individuel de la PRS ne peut excéder le double du montant annuel de
base, compte tenu des responsabilités, du niveau d’expertise, des sujétions spéciales liées à l’emploi occupé,
de la qualité des services rendus.
Parc d’activités Clermontois -Centre Oise à Fitz-James
Vu le montant des travaux supplémentaires Tranche ferme s’élevant à 57 000€ HT, représentant une
augmentation de 5,99% de la Tranche Ferme soit 4,97% du montant total du marché (Tranche ferme +
Tranche conditionnelle), le Conseil approuve l’avenant n°3 au marché de l’Entreprise Colas pour voirie,
assainissement, tranchées.
Participation au raccordement à l’égout
Le Conseil décide de préciser le nom des communes desservies par un réseau d’assainissement
collectif : Agnetz, Breuil-le-Sec, Breuil-le-Vert, Clermont, Fitz-James, Nointel (partiellement), Neuilly-sousClermont (partiellement) et de revaloriser le prix des branchements d’après le tableau suivant :
Tarif 2009
Tarif 2010
Branchement réalisé après travaux de construction du réseau principal
2 115 €
2 153 €
Branchement réalisé pendant travaux de construction du réseau principal
1 060 €
1 079 €
Ecole de musique
Le Conseil fixe les tarifs de l’école de musique :
Tarifs 2009-2010
Inscription (année)
27,25€
Eveil et formation musicale (trimestre)
29,43€
Cours instrumental (trimestre)
47,11€
Location instrument (trimestre)
56,53€
Ensembles (trimestre)
16,98€
Cours instrumental adulte (trimestre)
99,80€
Tarifs 2010-2011
27,80€
30,02€
48,05€
57,66€
17,32€
101,80€
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