FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES
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FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES
LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT PRESENTATION DE LA FORMATION POITIERS Responsable (L1/L2) Mme Elsa BERRY / [email protected] Responsable (L3) M. Antoine CLAEYS / [email protected] Directeurs des études (L1) Groupe A : Adrien LAUBA / [email protected] Groupe B : Florian AUMOND / [email protected] Responsable des langues Mme Cristina ARUFFO-ALONSO / [email protected] ANGOULEME Responsable M. Patrick KOLB / [email protected] Année universitaire 2015 - 2016 [email protected] 1 CALENDRIER UNIVERSITAIRE SEMESTRE 1 Mardi 1er septembre Mercredi 2 septembre Jeudi 3 septembre Lundi 7 septembre Lundi 21 septembre Mercredi 30 septembre Du 12 au 16 octobre Rentrée, début des cours L1 Réunion de rentrée L2 Réunion de rentrée L3 Début des cours magistraux L2, L3 Début des travaux dirigés et des UE libres Date limite des inscriptions administratives Inscription aux examens (semestre 1) Pause pédagogique du 25 octobre au 1er novembre 2015 Du 2 au 6 novembre 30 novembre Vendredi 4 décembre Du 7 au 11 décembre Du 14 au 18 décembre Pré colles – suspension des cours magistraux et des travaux dirigés Date limite des demandes d’annulation inscription Fin des cours magistraux et des travaux dirigés (sauf TD langues) Semaine blanche (ni cours, ni TD à l’exception des TD de langues) Colles Vacances de Noël du 20 décembre 2015 au 3 janvier 2016 SEMESTRE 2 Du 4 au 8 janvier Lundi 11 janvier Lundi 18 janvier Mardi 19 janvier Lundi 25 janvier Du 8 au 12 février Examens écrits semestre 1 Début des cours magistraux Début des travaux dirigés de langues et d’informatique Début des UE libres Début des autres travaux dirigés Inscription aux examens (semestre 2) Pause pédagogique du 21 au 28 février 2016 Du 7 au 11 mars Vendredi 8 avril Pré colles – suspension des cours magistraux et des travaux dirigés Fin des cours magistraux et des travaux dirigés Vacances de printemps du 10 au 24 avril 2016 Du 25 au 28 avril Du 3 au 10 mai Du 11 au 19 mai Du 6 au 13 juin Du 17 au 29 juin Du 5 au 8 juillet Colles Examens écrits Examens oraux Affichage des résultats de la 1ère session Examens de la 2ème session Affichage des résultats de la 2ème session 2 ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS SEMESTRE 1 UE 1 Introduction au droit Introduction générale au droit 33h + 15h TD Groupe A Groupe B Angoulême V. FORTI / B. REMY D. GANTSCHNIG P. KOLB 24h Groupe A Groupe B Angoulême E. ALLONNEAU D. VEILLON B. FLEURY Introduction historique au droit UE 2 Droit public Droit constitutionnel 33h + 15h TD Groupe A Groupe B Angoulême P. MBONGO A. LE PILLOUER F. AUMOND Sociologie politique 24h Groupe A Groupe B Angoulême J.-V. HOLEINDRE J.-V. HOLEINDRE A. LE PILLOUER UE 3 Droit privé et sciences criminelles Droit civil 33h + 15h TD Groupe A Groupe B Angoulême A. RATOVO J.-P. LHERNOULD A. RATOVO 24h Groupe A Groupe B Angoulême L. DESESSARD C. MAURO P. KOLB Introduction au droit pénal UE 4 Outils transversaux Langue vivante Recherche documentaire 15h TD + 10h plateforme 6h + 6h TD 3 Groupes A et B Angoulême S. HORNA S. HORNA SEMESTRE 2 UE 1 Institutions Histoire des institutions 33h + 15h TD Groupe A Groupe B Angoulême E. ALLONNEAU D. SALLES A. LAUBA 24h Groupe A Groupe B Angoulême K. MICHELET E. AUBIN B. FLEURY 33h+ 15h TD Groupe A Groupe B Angoulême P. MBONGO M. CANEDO-PARIS D. FALLON 24h Groupe A Groupe B Angoulême M.-F. VALETTE F. AUMOND P. MOCELLIN Institutions administratives UE 2 Droit public Droit constitutionnel Relations internationales UE 3 Droit privé et économie Droit civil 33h+ 15h TD Groupe A Groupe B Angoulême E. BERRY H. RAMPARANY L. ANDREU 24h Groupe A Groupe B Angoulême L. LOULMET L. LOULMET G. CAIRE Economie politique Langue vivante UE 4 Outils transversaux 15h TD + 10h plateforme 4 DROIT CIVIL – DROIT ADMINISTRATIF EN TD SEMESTRE 3 Droit civil – Droit des obligations Droit pénal Droit administratif Finances publiques Organisations européennes UE 1 Enseignements fondamentaux I Poitiers 33h + 15h TD Angoulême M. BOUDOT V. FORTI Poitiers Angoulême UE 2 Enseignements fondamentaux II Poitiers 33h + 15h TD Angoulême J. BOSSAN P. KOLB Poitiers Angoulême UE 3 Enseignements complémentaires Poitiers 30h Angoulême S. KOTT A. VIROT-LANDAIS 33h 33h Grands problèmes économiques contemporains OU Comptabilité 24h D. FALLON P. LAGRANGE Poitiers/Angoulême L. LOULMET Poitiers Angoulême UE 4 Outils transversaux Langue vivante Informatique Parcours insertion M. CANEDO-PARIS F. BRENET 24h S. SUDRON M. GEWINNER 15h TD + 10h Plateforme Poitiers/Angoulême S. HORNA 12h + 10h TD 6h TD DROIT CIVIL – DROIT PENAL EN TD SEMESTRE 3 Droit civil – Droit des obligations Droit administratif Droit pénal Finances publiques Organisations européennes UE 1 Enseignements fondamentaux I Poitiers 33h + 15h TD Angoulême Poitiers Angoulême UE 2 Enseignements fondamentaux II Poitiers 33h + 15h TD Angoulême M. CANEDO-PARIS F. BRENET Poitiers Angoulême UE 3 Enseignements complémentaires Poitiers 30h Angoulême S. KOTT A. VIROT-LANDAIS 33h 33h Grands problèmes économiques contemporains OU Comptabilité 24h 24h J. BOSSAN P. KOLB D. FALLON P. LAGRANGE Poitiers/Angoulême L. LOULMET Poitiers Angoulême UE 4 Outils transversaux Langue vivante Informatique Parcours insertion M. BOUDOT V. FORTI S. SUDRON M. GEWINNER 15h TD + 10h Plateforme Poitiers/Angoulême S. HORNA 12h + 10h TD 6h TD 5 DROIT ADMINISTRATIF – FINANCES PUBLIQUES EN TD SEMESTRE 3 Droit administratif Droit civil – Droit des obligations Finances publiques Droit pénal Organisations européennes UE 1 Enseignements fondamentaux I Poitiers 33h + 15h TD Angoulême Poitiers Angoulême UE 2 Enseignements fondamentaux II Poitiers 33h + 15h TD Angoulême M. BOUDOT V. FORTI Poitiers Angoulême UE 3 Enseignements complémentaires Poitiers 30h Angoulême J. BOSSAN P. KOLB 33h 33h Grands problèmes économiques contemporains OU Comptabilité 24h S. KOTT A. VIROT-LANDAIS D. FALLON P. LAGRANGE Poitiers/Angoulême L. LOULMET Poitiers Angoulême UE 4 Outils transversaux Langue vivante Informatique Parcours insertion M. CANEDO-PARIS F. BRENET 24h S. SUDRON M. GEWINNER 15h TD + 10h Plateforme Poitiers/Angoulême S. HORNA 12h + 10h TD 6h TD DROIT PENAL – DROIT ADMINISTRATIF EN TD SEMESTRE 3 Droit pénal Droit civil – Droit des obligations Droit administratif Finances publiques Organisations européennes UE 1 Enseignements fondamentaux I Poitiers 33h + 15h TD Angoulême Poitiers Angoulême UE 2 Enseignements fondamentaux II Poitiers 33h + 15h TD Angoulême M. BOUDOT V. FORTI Poitiers Angoulême UE 3 Enseignements complémentaires Poitiers 30h Angoulême S. KOTT A. VIROT-LANDAIS 33h 33h Grands problèmes économiques contemporains OU Comptabilité 24h 24h M. CANEDO-PARIS F. BRENET D. FALLON P. LAGRANGE Poitiers/Angoulême L. LOULMET Poitiers Angoulême UE 4 Outils transversaux Langue vivante Informatique Parcours insertion J. BOSSAN P. KOLB S. SUDRON M. GEWINNER 15h TD + 10h Plateforme Poitiers/Angoulême S. HORNA 12h + 10h TD 6h TD 6 SEMESTRE 4 Choix en TD : identiques à ceux du semestre 3 Droit civil UE1 / UE2 Enseignements fondamentaux I / II Poitiers M. BOUDOT Angoulême V. FORTI Droit administratif Poitiers M. CANEDO-PARIS Angoulême F. BRENET Droit pénal Poitiers C. MAURO Angoulême C. MAURO Finances publiques Poitiers S. KOTT Angoulême A. L. GIRARD UE 3 Enseignements complémentaires Droit privé des biens 30h Poitiers Angoulême --------------L. ANDREU Histoire du droit des biens 30h Poitiers Angoulême E. ALLONNEAU B. FLEURY Histoire du droit et des institutions de l’Antiquité 30h D. SALLES A. LAUBA Poitiers Angoulême OU Histoire des institutions 30h Poitiers Angoulême D. VEILLON B. FLEURY UE 4 Outils transversaux Langue vivante 15h TD + 10h Plateforme Informatique 12h + 10h TD Poitiers Angoulême B. RANDRIANARIMANANA B. RANDRIANARIMANANA UE 5 Libre Voir modalités de l’UFR ou service organisateur 7 PARCOURS DROIT PRIVE SEMESTRE 5 UE 1 Droit des contrats et obligations Droit des contrats spéciaux Régime des obligations Droit du travail Droit des sociétés 30h + 15h TD 30h UE 2 Entreprises 1 matière en TD et 1 matière sans TD UE 3 Enseignements complémentaires Libertés et droits fondamentaux Droit commercial 30h 30h H. BOUCARD E. SAVAUX S. MAYOUX A. RABREAU P. MBONGO N. AYMERIC Au choix une matière parmi les cinq suivantes : - Droit international public - Droits étrangers - Histoire des obligations - Droit des assurances - Droit fiscal général Langue vivante Informatique Parcours insertion 30h 30h 30h 30h 30h UE 4 Outils transversaux R. BISMUTH V. FORTI D. SALLES J. MONNET A.-L. GIRARD 15h TD + 10h plateforme 12h D. MARCHEIX TD UE 5 libre Voir modalités de l’UFR ou service organisateur SEMESTRE 6 UE 1 Contrats et procédure civile Droit des contrats spéciaux Procédure civile Droit du travail Droit des sociétés 30h + 15h TD 30h UE 2 Entreprises 1 matière en TD et 1 matière sans TD UE 3 Enseignements complémentaires Droit de l’Union européenne 30h H. BOUCARD Y. PAGNERRE J.-P. LHERNOULD A. RABREAU V. CORREIA Au choix deux matières parmi les quatre suivantes : - Droit fiscal des personnes physiques - Histoire du droit social - Contentieux administratif - Histoire des idées politiques (avant 1789) Langue vivante Informatique Parcours insertion 30h 30h 30h 30h UE 4 Outils transversaux 15hTD + 10h plateforme 10h TD TD UE 5 Pré-professionnalisation Stage facultatif ou Projet tutoré (Voir modalités du règlement des examens) 8 C. CEVEAU F. RIDEAU A.-L. GIRARD E. GOJOSSO D. MARCHEIX PARCOURS DROIT FONDAMENTAL SEMESTRE 5 Droit de la fonction publique Droit international public Droit des contrats spéciaux Droit du travail UE 1 Droit public Poitiers 30h + 15h TD Angoulême Poitiers Angoulême UE 2 Droit privé Poitiers 30h + 15h TD Angoulême 30h Poitiers Angoulême UE 3 Enseignements complémentaires Libertés et droits fondamentaux Poitiers 30h Angoulême Au choix deux matières parmi les cinq suivantes : - Droit fiscal général Poitiers 30h 30h E. AUBIN A. VIROT-LANDAIS R. BISMUTH S. JOLIVET H. BOUCARD H. RAMPARANY J.-P. LHERNOULD Y. PAGNERRE F. AUMOND K. MICHELET A.-L. GIRARD - Droit commercial 30h 30h Poitiers Angoulême N. AYMERIC A. RATOVO - Régime des obligations 30h Poitiers Angoulême E. SAVAUX V. FORTI - Histoire des obligations 30h 30h Poitiers Angoulême D. SALLES B. FLEURY - Droits étrangers 30h Poitiers V. FORTI Langue vivante Informatique UE 4 Outils transversaux 15h TD + 10h plateforme 12h Poitiers Angoulême D. MARCHEIX D. MARCHEIX Parcours insertion UE5 libre Voir modalités de l’UFR ou service organisateur 9 PARCOURS DROIT FONDAMENTAL SEMESTRE 6 UE 1 Droit public Droit de l’Union européenne 30h + 15h TD Droit administratif des biens 30h Poitiers V. CORREIA Angoulême S. JOLIVET Poitiers F. BRENET J.-F. GIACUZZO Angoulême UE 2 Droit privé Droit des contrats spéciaux Droit des groupements de droit privé 30h + 15h TD Poitiers Angoulême Poitiers 30h Angoulême 30h UE 3 Enseignements complémentaires H. BOUCARD H. RAMPARANY M. COTNOIR P. KOLB Procédure civile 30h Poitiers Angoulême Y. PAGNERRE M. COTNOIR Contentieux administratif 30h Poitiers Angoulême A.-L. GIRARD A. CLAEYS Poitiers Angoulême F. AUMOND S. JOLIVET Poitiers E. GOJOSSO Au choix une matière parmi les trois suivantes : - Droit international public 30h - Histoire des idées politiques (avant 1789) - Histoire du droit social 30h Poitiers Angoulême UE 4 Outils transversaux 30h Langue vivante 15h TD + 10h plateforme Informatique 10h TD Parcours insertion TD UE 5 Pré-professionnalisation Stage facultatif ou Projet tutoré (Voir modalités du règlement des examens) 10 F. RIDEAU F. RIDEAU D. MARCHEIX PARCOURS DROIT PUBLIC SEMESTRE 5 UE 1 Droit de la fonction publique et droit du travail Droit de la fonction publique Droit du travail 30h + 15h TD 30h UE 2 Droit international et droit fiscal E. AUBIN J.-P. LHERNOULD Droit fiscal général Droit international public 1 matière à TD et 1 matière sans TD UE 3 Enseignements complémentaires A.-L. GIRARD R. BISMUTH Libertés et droits fondamentaux 30h Au choix deux matières parmi les trois suivantes - Droit des assurances 30h - Droit commercial 30h - Droits étrangers 30h UE 4 Outils transversaux Langue vivante F. AUMOND J. MONNET N. AYMERIC V. FORTI 15h TD + 10h plateforme Informatique 12h Parcours insertion TD D. MARCHEIX UE 5 libre Voir modalités de l’UFR ou service organisateur SEMESTRE 6 UE 1 Droit administratif des biens et contentieux administratif Droit administratif des biens Contentieux administratif Droit fiscal des personnes physiques Droit de l’Union européenne 30h + 15h TD 30h UE 2 Droit européen et droit fiscal 1 matière à TD et 1 matière sans TD UE 3 Enseignements complémentaires Droit international public 30h Histoire des idées politiques (avant 1789) 30h Au choix une matière parmi les trois suivantes - Droit des groupements de droit privé 30h - Méthode de la science politique 30h - Histoire du droit social 30h UE4 Outils transversaux Langue vivante Informatique Parcours insertion F. BRENET A.-L. GIRARD C. CEVEAU V. CORREIA F. AUMOND E. GOJOSSO M. COTNOIR J.-V. HOLEINDRE F. RIDEAU 15hTD+10h plateforme 10hTD TD UE 5 Pré-professionnalisation Stage facultatif ou Projet tutoré (Voir modalités du règlement des examens) 11 LES STAGES Responsable Formation-Insertion professionnelle : M. Jérôme BOSSAN Pôle orientation professionnalisation : Mme Anne Trannoy 2, rue Jean Carbonnier – Bâtiment A1 – (TSA 81100) 86073 Poitiers cedex 09 Bureau A. 54 – campus – Tél. : 05 49 45 31 51 [email protected] La Faculté offre aux étudiants la possibilité de suivre différents types de stages. Le pôle d’orientation et de professionnalisation a notamment pour objectif de vous aider à trouver avec la plus grande efficacité le stage le plus proche de vos aspirations. Il n'a en aucun cas pour mission de faire les démarches pour vous. Vous y trouverez écoute et conseils dans les domaines suivants : recherche de stage ; appui pédagogique ; déroulement et valorisation du stage. La phase de recherche de stage est une expérience certes longue et délicate mais capitale pour vous. C'est l'un des premiers éléments d'une intégration future au marché de l'emploi. Les stages obligatoires ou optionnels Les stages sont obligatoires dans un certain nombre de formations : en M1 AES, en M2 AES ou Droit, en licence professionnelle Les stages peuvent parfois être choisis par l’étudiant selon des modalités déterminées dans le règlement d’examen pour se substituer à un projet tutoré (L3 droit et AES), un enseignement (M1 droit) ou encore un semestre (Unité d'Expérience Professionnelle dite UEP). Les stages facultatifs Les stages facultatifs sont ouverts à tous les étudiants de licence et de master droit ou AES. Ces stages ont pour objet la découverte du monde professionnel, en lien avec la formation, ou traduisent un souhait de se réorienter. Il revient à l’étudiant de trouver son stage. Il appartient à l’étudiant de trouver parmi les enseignants de la faculté un enseignant acceptant d’être référent pour le stage. La convention de stage sera réalisée grâce à la plate-forme AREXIS impérativement 15 jours avant le début du stage. En tout état de cause aucun stage ne saurait commencer sans signature de la convention par l’intégralité des parties. Après le stage : trois évaluations du stage (l’une par le tuteur dans la structure, l’autre par l’enseignant-référent et la troisième par le stagiaire lui-même) devront être rapportées au bureau des stages pour que l’attestation de stage soit délivrée par l’établissement. Un rapport de stage devra être rédigé : - de 2 pages si la durée du stage n’excède pas 2 mois - de 5 à 10 pages si la durée du stage est supérieure à deux mois et inférieure ou égale à 3 mois. - de 20 à 25 pages si la durée du stage est supérieure à trois mois (la durée du stage ne peut jamais excéder 6 mois) Les outils à votre disposition AREXIS lien vers la plateforme AREXIS et les explications nécessaires à la saisie de la demande de stage. Le pôle d’orientation et de professionnalisation vous propose la consultation libre de fichiers de structures ayant déjà accueilli des stagiaires de la faculté, l’affichage des offres de stages et d’emploi au campus, au centre-ville et la consultation via l’ENT. 12 LES RESSOURCES ELECTRONIQUES L’Environnement Numérique de Travail L'Université de Poitiers met à la disposition de ses étudiants, un Environnement Numérique de Travail. Celui-ci permet d'avoir accès en ligne, via un point d'entrée unique et sécurisé, à un bouquet de services numériques personnalisés. Comment se connecter ? Utilisez l'identifiant et le mot de passe de votre compte de services en ligne (compte SEL). Si vous n'avez pas encore activé votre compte SEL, rendez-vous sur le site étu et abonnez-vous sans tarder ! Si vous avez oublié votre nom d'utilisateur et/ou votre mot de passe, consultez la procédure de rappel de mot de passe sur le site étu. Consultations via ENT E-mail Planning des cours Bureau virtuel ou BV sur lequel se trouvent toutes les informations destinées aux étudiants Cours (plateforme UPdago) Vie pratique, …. La documentation juridique en ligne Articulation entre les versions papier et numérique La majorité des revues juridiques sont disponibles en versions papier et numérique. Mais pour des raisons budgétaires, certains périodiques ne sont désormais disponibles en version papier que dans l’une des deux bibliothèques et quelques-uns ne sont consultables qu’en version numérique. Comment accéder à la documentation en ligne ? Depuis un poste fixe dans les bibliothèques ou depuis votre ordinateur personnel. Accès à partir du site du SCD, rubrique « La doc en ligne » : http://scd.univ-poitiers.fr/la-doc-en-ligne/ Identifiants de connexion à l’ENT requis pour accéder à la plupart des sites. Comment s’y retrouver Sites des éditeurs juridiques : Dalloz, Lamyline, Legal News, Lexbase, LexisNexis Jurisclasseur, Lextenso, Navis, Net Permanent (EL Net), Cairn. Attention, l’historique des années disponibles en ligne varie d’une revue à l’autre. Autres sites accessibles : Doctrinal + : recherche (par thème, auteur et/ou date) de références doctrinales publiées dans les principales revues juridiques françaises. UNJF : cours et exercices en diverses disciplines juridiques créés par des enseignants-chercheurs exerçant dans des Universités françaises. Archives ouvertes en sciences juridiques (HAL) : notices et documents juridiques déposés par leurs auteurs et en libre accès. Recueil des cours de l'Académie de La Haye : version électronique des cours et colloques relatifs au droit international réalisés de 1923 à 2012 Juricaf : jurisprudence de toutes les cours suprêmes francophones Contacts utiles Service de la scolarité de la faculté : [email protected] Pôle orientation professionnalisation de la faculté : [email protected] Relations internationales de la faculté : [email protected] Service handicap : [email protected] Assistante sociale : [email protected] 13 LES BIBLIOTHEQUES Voici un récapitulatif des principales informations utiles. Vous pourrez également consulter le site de la faculté de Droit (http://droit.univ-poitiers.fr/documentation/les-bibliotheques/) et sur celui du SCD (http://scd.univ-poitiers.fr/vos-bibliotheques/). Au Campus : BU DROIT ÉCONOMIE GESTION (BU DEG) dite L’AQUARIUM LIEU : au sein de la Faculté de Droit et de Sciences sociales (campus, bât. A. 1) FONDS DISPONIBLE Documentation de la Licence 1 aux Masters 2 et Recherche. Droit, économie, gestion, préparation aux concours. Attention : la majorité des ouvrages et périodiques en accès indirect demeurent consultables aux magasins de la BU Lettres - bât. A. 2 HORAIRES Du lundi 17 août au vendredi 11 septembre 2015 : horaires aménagés : du lundi au vendredi 9h00-17h30, fermé le samedi. À compter du lundi 14 septembre 2015 et hors vacances scolaires : - du lundi au vendredi : 8h30-19h30 - le samedi : 9h00-17h00 - nocturnes : les mardis et mercredis 19h30-22h00 Fermeture du jeudi 24 décembre 2015 au dimanche 3 janvier 2016. CONTACTS Responsable de la bibliothèque : Marc BRUCHET Accueil : 05 49 45 31 12 OU TRAVAILLER EN GROUPE SUR LE CAMPUS ? 1 salle de travail en groupe à la BU DEG accessible sur réservation Nouveau à compter de la rentrée 2015: Salle dédiée aux nouveaux usages (bât. A. 2, ancienne BU DEG) : petites salles et matériel multimédia accessibles sur réservation. Au centre-ville : CENTRE DE DOCTORAT er LIEU : Faculté de droit, 43, place Charles de Gaulle, Poitiers, 1 étage. FONDS DISPONIBLE Documentation principalement à destination des Masters 1 et 2 et de la Recherche. Droit Les ouvrages plus anciens sont en accès indirect, disponibles sur demande à l’accueil de la bibliothèque. HORAIRES Du lundi 17 août au vendredi 28 août 2015 : horaires aménagés : du lundi au vendredi 9h00-17h00, fermé le samedi. À compter du lundi 31 août 2015 et hors vacances universitaires : - du lundi au vendredi : 9h00-19h00 - le samedi : 10h00-17h00 Fermeture du jeudi 24 décembre 2015 au dimanche 3 janvier 2016. CONTACTS Responsable de la bibliothèque : Bruno FRANÇOIS Accueil : 05 49 45 42 72 ; [email protected] BON A SAVOIR Possibilité de faire venir un ouvrage d’une autre bibliothèque extérieure à l’Université de Poitiers, cf. http://scd.univpoitiers.fr/a-votre-service/faire-venir-un-document/ - demande de PEB Les règles de prêt diffèrent entre la BU DEG et le Centre de doctorat. Les retours d’ouvrages doivent impérativement se faire à la bibliothèque juridique où vous les avez empruntés. 14