convention spécifique relative au projet santé

VILLE
DE PORTO-NOVa
LE CENTRE HOSPITAUER LE CENTRE HOSPITAUER
DEPARTEMENTAL DE
RENE DU BOS DE
L'OUEME ET DU PLATEAU
PONTOISE
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DE
CERGY-PONTOISE
LU
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2
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Cl
Entre
Le Centre Hospitalier départemental de l'Ouémé et du Plateau, sise BP 52, PORTO-NOVa, représenté
par son directeur Monsieur Candide A.Hounkanrin
ci-après dénommé « le CHDOP »
Et
Le Centre Hospitalier René Dubos de Pontoise, sise 6, avenue de l'Ile de France, BP ... , 95300
PONTOISE, représenté par son directeur, Monsieur Patrick Houssel
ci-après dénommé « le CHRD »
Et
Le Fondation René Dubos de Pontoise, sise 6, avenue de l'Ile de France, BP... , 95300 PONTOISE,
représenté par son président, Monsieur Gérard Trouillet,
Et
La ville de Porto-Novo,sise Hôtel de ville, BP 36, PORTO-NOVa, représentée par son Maire, Monsieur
Bernard DOSSOU, dûment habilité à cet effet par délibération du conseil municipal du .... 2005,
Et
La Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise, sise Hôtel d'agglomération, Parvis de la
préfecture, BP 80309, 95027 CERGY-PONTOISE Cedex, représentée par son Président, Monsieur
Dominique LEFEBVRE, dûment habilité à cet effet par délibération du conseil communautaire du 28 juin
2005,
Ci après dénommée « la Communauté d'agglomération »,
PREAMBULE
Vu la convention générale de coopération décentralisée 2004-2007 entre la ville de Porto-Novo et la
Communauté d'Agglomération de Cergy-PontOise.
Vu la convention de coopération sanitaire entre le Centre Hospitalier René Dubos de Pontoise et le
Centre Hospitalier Départemental de l'Ouémé du •
janvier 2005.
Considérant les objectifs du partenariat visant le renforcement des dynamiques locales par la
mobilisation des acteurs de part et d'autre dans la mise en œuvre des projets de coopération et
l'ouverture des acteurs des deux territoires sur le monde par le développement des échanges
d'expériences et la confrontation de leur pratique.
Vu les grands défis du secteur sanitaire au Bénin pour 2002-2006 qui sont notamment l'amélioration
des ressources humaines et la réduction de la mortalité maternelle et néonatale.
1
Vu les orientations du plan de développement municipal de la ville de Porto-Novo et de la conventioR
de coopération qui visent l'amélioration des soins pour les populations de Porto-Novo.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit:
ARTICLE 1 :
OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention définit les objectifs du projet, sa description, le budget prévisionnel, son
financement, les engagements de chacune des parties.
ARTICLE 2 :
OBJECTIFS DU PROJET
Le projet a pour ambition de répondre aux objectifs suivants :
Œl Améliorer l'articulation entre les structures sanitaires de la ville de Porto-Novo;
Œl Contribuer à l'amélioration de l'organisation et du fonctionnement des services des centres de santé
de la commune et du Centre Hospitalier départemental de l'Ouémé ;
Œl Favoriser l'amélioration des pratiques professionnelles du personnel de part et d'autre;
Œl Développer la connaissance mutuelle des réalités socio-sanitaires de chacun des pays.
ARTICLE 3 :
DESCRIPTION DU PROJET
Le projet concernera les secteurs sanitaires suivants: la gestion des différentes structures sanitaires, la
gynécologie - obstétrique, la médecine interne, la pédiatrie et la cardiologie articulera autour des
actions suivantes :
1. Amélioration de l'organisationnel et de la gestion administrative des structures sanitaires de
Porto-Novo et appui à la mise en place d'une démarche de qualité;
2. Appui à la restructuration et au développement des services de Médecine interne, de
cardiologie et de pédiatrie dans le cadre du projet d'établissement;
3. Appui au secteur gynécologie - obstétrique de Porto-Novo;
4. Réaménagement et agrandissement de centres municipaux de santé exigus: centre de FounFoun;
5. Favoriser les transferts de patients par l'appui à l'acquisition d'une ambulance qui sera gérée en
commun par les centres de santé et le CHDOP ;
6. Stage des étudiants de I1nstitut de Formation en Soins Infirmiers de Pontoise;
7. Appui du CHRD dans le choix d'acquisition de matériel du CHDOP ;
8. Don de matériel médical recyclé par le CHRD au CHDOP et aux centres de santé de Porto-Novo
sur la base d'un diagnostic des besoins ;
La mise en œuvre des ces projets se feront par le biais:
o D'échanges de personnel médical, paramédical, administratif ou technique;
o L'organisation d'ateliers visant la mise en place de protocoles ou de démarche;
o La réalisation d'audits ;
o L'organisation de formations à Porto-Novo;
o L'échange de documentations;
o L'essai de matériel;
o Le don de matériel ;
o D'échanges à distance en particulier via Internet.
Les personnes suivant les formations ou participant aux échanges s'engageront préalablement à
restituer ce qu'elles auront appris auprès de leurs collègues.
Tous les volets du projet sont destinés aux centres de santé des arrondissements et au CHDOP.
2
'Par ailleurs, le CHOOP en sa qualité d'hôpital de référence départementale permettra au personnel des
Centres de Santé des communes environnantes d'assister aux formations et aux ateliers organisés à
Porto-Novo dans le cadre du présent projet.
Le calendrier prévisionnel d'exécution du programme est reportée en annexe 1 de la présente
convention.
Conformément à la convention relative à la gestion des fonds et à la mission d'assistance conseil 20042007, la SERHAU-SA apportera une assistance conseil pour l'agrandissement du centre Foun-Foun et
pour l'achat de l'ambulance.
ARTICLE
4 : LA PROCEDURE D'EVALUATION ENVISAGEE
Le suivi et l'évaluation seront formalisés à travers l'élaboration de rapports. La cellule de coordination
des projets de la ville de Porto-novo et le CHDR transmettront avant le 15 janvier de l'année N+ 1 le
bilan de l'année N et la programmation de l'année N+ 1 à la ville de Porto-Nova et la communauté
d'agglomération.
Une mission de CHRD à Porto-Nova sera organisée à l'issue des trois ans afin d'évaluer conjointement
l'ensemble du projet et d'en définir les perspectives.
ARTICLE
5:
LE BUDGET PREVISIONNEL
Le total des financements à engager pour la réalisation de ce projet est évalué à 99 566 €uros, soit
65 311 313 Fda. La répartition financière des dépenses s'articule de la manière suivante:
ARTICLE
6:
PLAN PREVISIONNEL DE FINANCEMENT
Le plan de financement du projet s'articule de la manière suivante:
TABLEAUX de FINANCEMENT
Le budget prévisionnel et le plan de financement détaillés sont reportés en annexe de la présente
convention.
ARTICLE
7:
MODALITES DE VERSEMENT DES FONDS
Les fonds nécessaires à la réalisation des dépenses au Bénin seront versés à la SERHAU-SA et ceux
nécessaires à la réalisation des dépenses en France seront versés à la fondation René Dubos sur le
3
compte N° ~. Les fonds liés aux dépenses réalisées au Bénin durant l'année 1 proviendront des
reliquats des précédents protocoles versés précédemment par la ville de Porto-Novo et la Communauté
d'agglomération sur le compte de la coopération décentralisée. La participation financière de la
communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise aux dépenses réalisées au Bénin durant l'année 2
proviendra des reliquats des précédents protocoles. Le versement des crédits s'effectuera
conformément au tableau reporté en annexe 3.
L'autorisation d'utilisation des fonds et le versement se feront de manière annuelle en plusieurs
tranches sous condition de la transmission du bilan de l'année antérieure et de la programmation de
l'année à venir.
Le reversement à la SERHAU-SA de la subvention par le Ministère Français des Affaires Etrangères
s'effectuera sous réserve de l'engagement de ce dernier dans le projet et dans la limite du montant
accordé.
S'il existe un reliquat financier à l'issue de la présente convention, la réaffectation des fonds se fera
d'un commun accord entre l'ensemble des partenaires.
ARTICLE 8:
8.1
ENGAGEMENTS RECIPROQUES
CHDOP et la ville de Porto-Novo s'engagent à:
•
mettre en place une cellule qui cordonne l'ensemble des projets qui communiquera avec le CHRD ;
•
transmettre les informations nécessaires et les termes de référence des ateliers - formation et des
missions d'appUi-conseil ou d'audit à CHRD 2 mois minimum avant leur organisation;
•
transmettre les objectifs précis du séjour des personnes qui seront reçues en formation au CHRD 2
mois avant leur départ ;
•
s'occuper de la logistique des ateliers - formations organisés à Porto-Novo;
•
transmettre un rapport présentant les résultats de chaque atelier réalisé à Porto-Novo;
•
transmettre au CHRD avant le 31 décembre de l'année N+11e bilan de l'année N des actions qui se
sont déroulés à Porto-Novo et la programmation des projets de l'année N+ 1, qui sera fusionné avec
celui de CHRD pour constituer le rapport final qui sera transmis à l'ensemble des partenaires de la
présente convention avant le 31 janvier conformément à l'article 5 ;
•
transmettre les rapports de mission de chaque stagiaire/ personnel ayant effectué un séjour à
Cergy-Pontoise, chacun des stagiaires s'engageant à restituer leur séjour auprès de leurs collègues.
8.2
Le CHDOP s'engage à:
• mettre à disposition dans la mesure du possible les ressources matérielles et humaines nécessaires
pour atteindre les objectifs définis dans la présente convention;
• prendre en charge l'accueil des personnes qui viendront de Cergy-Pontoise en terme de transports
locaux, d'hébergement et de nourriture. Cela a été évalué à 16 775 €uros, soit 10 990 609 FCFA ;
•
8.3
prendre en charge le transport des conteneurs contenant le matériel recyclé donné par le CHRD sur
la base d'une évaluation des besoins et le matériel acquis par le CHOOP essayé par le CHRD.
La ville de Porto-Novo s'engage à
•
accompagner ce projet de coopération sanitaire;
•
appuyer financièrement le projet pour un montant total de 14 881 €uros, soit 9761 340 FCFA
comme le stipulent les articles 7 et 8 sous réserve de l'approbation chaque année de son assemblée
délibérante.
4
8.4
Le CHRD s'engage à :
• mettre à disposition son personnel qui partira en mission d'appui-conseil ou qui participera aux
différentes formations, les frais de vaccination et de visa étant à la charge des participants ;
•
prendre en charge l'accueil des personnes qui viendront de Porto-Nova en terme d'hébergement et
de nourriture. Cette participation en nature a été évaluée à 10 950 €uros, soit 7 182 762 FCFA ;
•
apporter son concours technique et ses compétences pour la mise en oeuvre des actions
prioritaires;
•
transmettre à Porto-Novo avant le 31 décembre de l'année N+ 1 le bilan de l'année N des actions
qui se sont déroulés à Cergy-Pontoise et la programmation des projets de l'année N+ 1, qui sera
fusionné avec celui de Porto-Novo pour constituer le rapport final qui sera transmis à l'ensemble
des partenaires de la présente convention avant le 31 janvier conformément à l'article 5 ;
•
transmettre à Porto-Novo les rapports de mission des personnes ayant effectué un séjour à PortoNovo, chacune s'engageant à restituer leur séjour auprès de leurs cOllègues;
•
transmettre 2 mois avant leur départ les objectifs précis du séjour des étudiants de l'IFSI qui seront
reçus en formation à Porto-Novo;
•
réaliser en France des actions d'éducation au développement.
8.5
La fondation rené Dubos s'engage à :
•
prendre en charge les frais de transport aérien, de visa, de médicaments et de restauration des
étudiants de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers de Pontoise qui réaliseront un stage à PortoNovo et les frais de transport aérien de deux personnes de CHDRP la première année pour un
montant évalué à 10 350 €uros, soit 6 789 186 FCFA ;
•
gérer les fonds versés par la communauté d'agglomération dans le cadre de la présente convention
conformément au projet décrit;
•
transmettre à l'ensemble des partenaires le bilan financier de l'année N avant le 15 janvier de
l'année N+ 1.
8.6
La Communauté d'agglomération s'engage à:
•
accompagner ce projet de coopération sanitaire;
•
mobiliser des ressources complémentaires auprès du Ministère Français des Affaires Etrangères ;
•
reverser à la SERHAU-SA les fonds qui auront été mobilisés auprès du Ministère Français des
Affaires Etrangères, dès la perception de la subvention;
•
appuyer financièrement le projet pour un montant total de 27 000 €uros, soit 17710 920 FCFA
comme le stipule l'article 7 sous réserve de l'approbation chaque année de son assemblée
délibérante.
ARTICLE 9 : DUREE
La présente convention prendra effet le jour de sa date de signature et s'achèvera le 31 décembre
2007.
ARTICLE 10 : DISPosmONS FISCALES ET DOUANIERES
En application de l'arrêté ministériel du Bénin N°212/MF/DC/DI du 19 octobre 1992 portant sur le
régime fiscal des marchés publics à financement extérieur, tous les marchés signés dans le cadre
de la mise en œuvre de cette convention sont exemptés des droits de timbre. Les travaux et
prestations de toute nature exécutés pour la réalisation de ce projet ne donneront lieu à aucun
5
prélèvement fiscal ou parafiscal indirect. Les fournitures et les équipements nécessaires som:
exonérés de tout prélèvement fiscal ou douanier ayant un caractère d'impôt indirect.
ARTICLE 11 : MODIFICATIONS ET AVENANTS
Toute modification de la présente convention fera l'objet d'une concertation préalable et donnera lieu à
un avenant signé par l'ensemble des parties de la présente convention
ARTICLE 12 : RESILIATION
En cas de litige survenant dans 11nterprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties
s'engagent à trouver un accord à l'amiable. Chacune des parties aura la possibilité de mettre en
demeure l'autre en cas de manquement dans l'exécution de ses obligations. Après un délai de 60 jours
sans effet, elle pourra résilier la présente convention par lettre recommandée. En cas de résiliation
anticipée, un avenant réglera les questions financières.
Fait à .................................... , le
Monsieur Candide A.Hounkanrin
Directeur de Centre Hospitalier
Départementale de l'Ouémé
Monsieur Bernard DOSSOU
Maire de Porto-Novo
Monsieur Patrick Houssel
Monsieur Gérard Trouil/et,
Présidente de la Fondation René Directeur du Centre Hospitalier
René Dubos de Pontoise
Dubos
Monsieur Dominique LEFEBVRE
Président de la Communauté d'agglomération de
Cergy-Pontoise
6
ANNEXE 1 : CALENDRIER PREVISIONNEL D'EXECUTION DU PROGRAMME
Accueil Cergy-Pontoise du directeur du CHDOP et du
la commission santé de la ville de Porto-Novo :
étude sur la mise en place d'une démarche qualité et d'un projet
d'établissement, étude comparative sur l'organisation de la
direction hospitalière et du service des ressources humaines,
préparation d'un audit sur le système sanitaire de Porto-Novo:
définition des termes de référence et élaboration d'un
de nr~-~nnl
d'un programme
de sages-femmes en
vue de l'amélioration des pratiques (2 par an de Porto-Novo à
Cergy-Pontoise et 2 de Cergy-Pontoise à Porto-Novo durant l'année
7
ANNEXE 2 : BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET
o
100
o
o
1350
0
1200
675
o
600
750
100
750
750
100
750
750
100
750
1350
100
750
1350
100
750
1350
100
750
300
4000
300
2100
300
1950
300
200
300
0
750
0
750
0
750
1200
1200
1200
200
300
o
0
8
ANNEXE 3: MODALITES D'UTILISATION DES RELIQUATS DE CREDIT DISPONIBLE
Reliquat provenant des protocoles 1999, 2000, 2001, 2002 versé sur le compte de la coopération décentralisée gré par la
Serhau-SA : 65 577 €uros
Dont
22 267 Euros versés par la ville de Porto-Novo
36 907 Euros versés par la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
6 403 Euros versés par le Ministère des affaires étrangères dont 610 €uros pour la mise en place de la
coopération hospitalière
ANNEE 1:
Versement d'une subvention à la fondation René Dubos par la Communauté d'agglomération de Cergy Pontoise: 4 400
€urns
Prélèvement des fonds sur le reliquat géré par la SERHAU-SA : 7902 €uros dont 3600 Euros versés par la CA, 3692 Euros
versés par la ville de Porto-Novo et 610 €uros de la subvention accordée par Cités Unies France (MAE)
ANNEE 2:
Versement d'une subvention à la fondation René Dubos par la communauté d'agglomération de Cergy Pontoise : 5 200
€urns
Prélèvement des fonds sur le reliquat géré par la SERHAU-SA : 3 800 Euros versés par la CA
Versement d'une subvention par la ville de Porto-Novo sur le compte de la coopération décentralisée: 5 287 €uros
Reversement à la SERHAU-SA de la subvention accordée par le MAE au titre du programme: 9 000 Euros
ANNEE 3:
Versement d'une subvention à la fondation René Dubos par la communauté d'agglomération de Cergy Pontoise : 5 400
€urgs
Versement d'une subvention par la communauté d'agglomération sur le compte de la coopération décentralisée : 4 600
€uros
Versement d'une subvention par la ville de Porto-Novo sur le compte de la coopération décentralisée : 8 045 €urns.. _
Reversement à la SERHAU-SA de la subvention accordée par le MAE au titre du programme: 10 O~ &ijn:~Il::------1 W
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Reliquat provenant des protocoles 1999, 2000, 2001, 2002 versé sur le compte de la coopération déc ~~ liséfiré ~l
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w :5
-,
Serhau-SA : 50 482 €uros
0
Dont
~
18 575 Euros versés par la ville de Porto-Nova
29507 Euros versés par la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
5 793 Euros versés par le Ministère des affaires étrangères
3
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9