catalogue 2016

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Acteur PRAP
Chargé de santé et sécurité au travail
Chef d’établissement
Coordonnateur SPS
Encadrement
Formateur et tuteur
Membre du CHSCT
Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
SSIAP et responsable sécurité incendiee
Maîtrise des risques
Amiante
Atmosphères explosives
Électricité
Énergies cachées
Engins de levage et de manutention
Éolien
Équipements sous pression
Habilitation électrique
Incendie
Interventions sur sites chimiques et industriels
Nucléaire
Produits chimiques
Risques psychosociaux
Risques sanitaires
Travail en hauteur et échafaudages
Travaux à proximité d’un réseau
Travaux en espaces confinés
Troubles musculo squelettiques
Outils de la prévention
Analyse des accidents du travail
Analyse des risques
Document Unique
Moyens de prévention des risques
Référentiel sms et audit sécurité
Institut de formation SOCOTEC - Catalogue 2016 - Hygiène Santé Sécurité Conditions de Travail
Acteurs du management de la sécurité
Hygiène • Santé • Sécurité • Conditions de travail
CATALOGUE
2016
Direction du développement
Luc Besnard
Téléphone : 01 30 12 05 10
[email protected]
Pour obtenir des renseignements
sur nos formations
formation-socotec.fr
SOCOTEC France
S.A. au capital de 17 648 740 €
Les Quadrants - 3 avenue du centre
CS 20732 - Guyancourt
78182 St-Quentin-en-Yvelines Cedex - FRANCE
Réalisation Studio graphique SOCOTEC - 2016 - Photographies : Philippe Dureuil + Youssef Larayedh + Fotolia.com + Alto + Daniel Gillet
Edito
INNOVATION, SERVICES ET QUALITÉ
INNO
Entre
Entreprises
et parties intéressées recherchent pour la formation des
salariés, un équilibre entre contraintes opérationnelles, financières,
développement du capital humain et innovation.
La réforme de la formation professionnelle est bien inscrite dans les
principes de fonctionnement des entreprises et des organismes de
formation et poursuit ses obligations de résultat.
D’autres modes d’apprentissage apparaissent, plaçant l’apprenant
au cœur du dispositif de formation.
Le digital Learning s’inscrit définitivement dans les modalités
d’apprentissage et interroge sur le rôle de la formation en présentiel
et des systèmes d’évaluation des acquis. S’installent aussi de
nouvelles filières métier et le renforcement de la formation dans
les domaines de la sécurité, objet de toutes les attentions. Enfin,
le besoin de nouveaux services et de garanties données par la
reconnaissance qualité et l’accélération de la dématérialisation
parachèvent les modifications importantes du paysage de la
formation professionnelle.
Dans cet environnement complexe, la ligne directrice fixée par
l’Institut de formation SOCOTEC apporte l’innovation dans tous les
domaines au service de ses clients.
UN E-LEARNING ORGANISÉ ET SUR MESURE
Conçu sur le retour d’expérience de nos formateurs, l’apprentissage
par notre E-learning se veut personnalisé pour chaque apprenant
et donne sens à l’indispensable pratique du geste sécurité réalisé
en présentiel. Une organisation spécifique et l’implication du tuteur
soutiennent activement la réalisation intégrale du parcours Blendedlearning des stagiaires. L’évaluation continue permet de suivre les
acquis et d’adapter le dispositif de formation proposé avant d’intégrer
le parcours pratique.
L’habilitation électrique inaugure ce changement fondamental,
d’autres domaines de la Santé Sécurité au Travail enrichiront très
vite les atouts du digital learning et l’offre Blended de l’Institut.
DE NOUVELLES FORMATIONS SÉCURITÉ DANS LES
FILIÈRES DE L’ÉNERGIE
Pour ses nouveaux métiers, la filière éolienne accède à des
formations Sécurité Santé au Travail animées par des experts à
destination des techniciens de maintenance.
La filière Nucléaire, quant à elle, bénéficie de nouveaux chantiersécole à taille réelle et très représentatifs de l’activité pour la formation
des intervenants.
UNE DIGITALISATION DÉJÀ EN MARCHE
Les centres de l’Institut assurent depuis plusieurs années, l’ouverture
permanente des sessions dans les domaines du levage, de
l’habilitation électrique et du SST.
Aller plus loin, pour faciliter la gestion et l’optimisation des plans de
formation de leurs clients est la motivation quotidienne des équipes
de l’Institut.
La dématérialisation complète des documents administratifs front
et back office sur le site de l’Institut, devient un atout ; les espaces
privés ouvrent l’inscription en ligne des stagiaires, le téléchargement
des documents et les historiques individuels ou collectifs sont
accessibles.
UN ENGAGEMENT GLOBAL DANS L’AMÉLIORATION
CONTINUE
Déjà reconnu par de nombreuses certifications ou accréditations
dans de multiples domaines de formation Sécurité Santé au Travail,
l’Institut vise aujourd’hui la reconnaissance globale de son Système
de Management de la Qualité porté par la norme ISO 9001.
L’innovation est en marche !
L’ACTUALITÉ DE L’INSTITUT
NOUVELLES FORMATIONS

Travail en espaces confinés
& certification CATEC®
NOUVEAUX SERVICES

Externalisation (tout ou partie) du plan
de formation

Nucléaire

Guichet Unique

Éolien

Espace Web Privé

Suivi Recyclage

Blended Learning - gamme
« habilitaion électrique »
NOUVELLES IMPLANTATIONS
Centres de formation spécialisés nucléaire

Blyes (01)

Dieppe (76)

Bollène (84)

Dunkerque (59)

Chinon (37)

Saint-Genis-Pouilly (01)
Luc Besnard
Directeur du développement de l’Institut
ut de formation
Les acteurs du management de la sécurité
SOMMAIRE
COMITÉ DE DIRECTION
21
CHEF D’ÉTABLISSEMENT
23
Réf. ORCDT
Responsabilités de l’employeur et du chef d’établissement
en matière d’hygiène et de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23
Réf. ORERP
Responsabilités du chef d’Établissement Recevant du Public . . . . . .23
Réf. ELECREGLE
Électricité - Norme NF C 18-510 Responsabilités et rôle
de l’employeur ou du chef d’établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .24
Réf. AMIREGLE
Amiante - Responsabilités et rôle de l’employeur ou du chef
d’établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .24
Réf. RPSREGLE
Risques psychosociaux - Responsabilités et rôle de l’employeur
ou du chef d’établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25
Réf. FEUREGLE
Sécurité incendie - Responsabilités et rôle de l’employeur ou du chef
d’établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25
CHARGÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Réf. REFSECU
Référent Sécurité Santé au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27
Réf. ADPCDP
Assistant et Conseiller de prévention dans la Fonction Publique . . .27
Réf. ANIMSECU
Animer les « quarts d’heure sécurité » dans son entreprise
et « causeries sécurité » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27
Réf.PREVM1
Santé Sécurité au Travail - Cadre réglementaire. . . . . . . . . . . . . . . . .30
Réf. PREVM2A
Évaluation et analyse des risques professionnels
et moyens de prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .30
Réf.PREVM2B
Analyse des accidents du travail par la méthode de l’arbre
des causes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31
Réf.PREVM3
Gérer la prévention Santé Sécurité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31
Réf. PREVM4
Relation du Préventeur Sécurité avec ses fournisseurs . . . . . . . . . . .32
Réf. SRT2
Plan de prévention - Obligations liées aux travaux effectués par les
entreprises extérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .32
Réf. VERIOBL
Obligations en matière de vérifications réglementaires. . . . . . . . . . .33
MEMBRE DU CHSCT
LES PASS ASSISTANCE DE L’INSTITUT
Avec les PASS ASSISTANCE, un expert réalise une étude
approfondie pour vous accompagner dans l’analyse de
risques spécifiques et les mesures de prévention nécessaires
à la protection de vos salariés donnant toute cohérence à vos
actions de formation.
PASS
ASSISTANCE
ELEC
PASS
ASSISTANCE
AMIANTE
page 81
page 144
PASS
ASSISTANCE
INCENDIE
page 187
35
Réf. CHSCTP
Président du CHSCT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .36
Réf. CHSCT1
Membre du CHSCT - Établissement de plus de 300 salariés . . . . . . .36
Réf. CHSCT1R
Membre du CHSCT - Établissement de plus de 300 salariés
Perfectionnement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .36
Réf. CHSCT2
Membre du CHSCT - Établissement de moins de 300 salariés . . . . . .37
Réf. CHSCT2R
Membre du CHSCT - Établissement de moins de 300 salariés
Perfectionnement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37
N Réf. CHSCTFP
Membre du CHSCT dans la Fonction Publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37
ENCADREMENT
39
Réf. ORENCAD
La posture du manager dans la démarche de prévention
Santé Sécurité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .39
Réf. ORMANAG
Intégrer la Santé Sécurité au travail dans son management
au quotidien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .39
Réf. ENJEU
Le bon comportement Santé Sécurité au travail au quotidien . . . . . .41
N Réf. SECUCDT Règles générales de sécurité selon les dispositions
du Code du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .41
Réf. RPSMANG
Intégrer les risques psychosociaux dans ses pratiques
managériales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .43
Réf. RPSDU
Acteur de la prévention - Intégrer les risques psychosociaux . . . . . .43
Réf. PENITR
Acteur de la prévention - Intégrer la pénibilité au travail . . . . . . . . .43
ACTEUR PRAP
N Nouveauté
27
Réf. PRAP
45
PRAP - Certificat INRS « acteur PRAP » IBC. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .45
4 INSTITUT DE FORMATION SOCOTEC - INSCRIPTION EN LIGNE SUR WWW. FORMATION-SOCOTEC.FR
Sommaire
Réf. PRAPFOR
PRAP - Certificat INRS « acteur PRAP » IBC
Maintien et actualisation des compétences. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .45
Réf. AMDEC
Mise en œuvre de la méthode AMDEC pour la maîtrise des risques .72
Réf. Q4
Intégrer ses systèmes de management en un système opérationnel
et se préparer aux évolutions des normes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .72
Réf. 6SGB
Projets d’amélioration des performances en Lean Six Sigma. . . . . . .72
Réf. CHAN5S
Optimiser son environnement de travail avec les chantiers 5S . . . . .73
Réf. Q2B
Auditeur interne Qualité, Sécurité ou/et Environnement. . . . . . . . . . .73
Réf. PAUDI
Perfectionner les techniques d’audit
et évaluer l’efficacité et l’efficience . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .73
Formation de formateur PRAP IBC - Certificat INRS . . . . . . . . . . . . . .45
SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST)
47
Réf. SST
Sauveteur Secouriste du Travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47
Réf. SSTFC
Sauveteur Secouriste du Travail
N Réf. DEFIB
Initiation à l’Utilisation d’un Défibrillateur
Automatique Externe (DAE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .48
Réf. SSTFOR
Formateur Sauveteur Secouriste du Travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .48
Réf. DOCUNI
Élaboration du Document Unique dans son entreprise . . . . . . . . . . . .75
Réf. SSTFORFC
Formateur Sauveteur Secouriste du Travail
Réf. PREVM2A
et moyens de prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .75
Réf. PREVM2B
Analyse des accidents du travail par la méthode de l’arbre
des causes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .76
Réf. SRT2
Plan de prévention - Obligations liées aux travaux
effectués par les entreprises extérieures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .76
Réf. VERIOBL
Obligations en matière de vérifications réglementaires. . . . . . . . . . .77
Réf. PPSPS
Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé . . . . . . . . . .77
FORMATEUR ET TUTEUR
51
Réf. AFFOR
Formation de formateur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .51
Réf. TUTEUR
Formation de tuteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .51
COORDONNATEUR SPS
53
Réf. SPSACT
Coordonnateur SPS
Actualisation des Compétences Niveau 1, 2 ou 3. . . . . . . . . . . . . . . . .56
Réf. SPS3
Coordonnateur SPS - Niveau 3
Parcours initial de formation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .57
Réf. SPSCR2
Coordonnateur SPS - Niveau 2 Conception & Réalisation
Réf. SPSC2
Coordonnateur SPS - Niveau 2 Conception
LES OUTILS DE LA PRÉVENTION DES RISQUES
75
La maîtrise des risques
L’HABILITATION L’ÉLECTRICITÉ
81
Réf. E12N1
Travaux d’ordre non électrique Exécutant - Indices BO, HO . . . . . . . .86
Réf. SPSR2
Coordonnateur SPS - Niveau 2 Réalisation
Réf. E12N1R
Travaux d’ordre non électrique Exécutant
Indices BO, HO - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .86
Réf. SPSCR1
Réf. E12N2
Habilitation électrique - Travaux d’ordre non électrique
Chargé de chantier - Indices BO, HO, HOV. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .87
Réf. SPSC1
Réf. E12N2R
Travaux d’ordre non électrique Chargé de chantier
Indices BO, HO, HOV - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .87
Réf. SPSR1
Réf. E12N3
Opérations de manœuvre d’exploitation en Basse Tension
Indice BE Manœuvre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .88
Réf. E12N3R
Indice BE Manœuvre - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .88
SSIAP ET RESPONSABLE SÉCURITÉ INCENDIE
63
Réf. SSIAP1
SSIAP1 Agent de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .64
Réf. E12B1
Réf. SSIAP1C
SSIAP1 Agent de sécurité incendie
Module complémentaire - Homme du rang des sapeurs-pompiers .64
Travaux et/ou consignation d’ordre électrique Basse Tension
Indices B1, B2, BC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .89
Réf. E12B2
Réf. SSIAP1R
SSIAP1 Agent de sécurité incendie - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . .64
Intervention générale d’entretien et dépannage
d’ordre électrique Basse Tension - Indice BR. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .89
Réf. SSIAP2
SSIAP2 Chef d’équipe de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .65
Réf. E12B3
Réf. SSIAP2C
SSIAP2 Chef d’équipe de sécurité incendie
Module complémentaire - Sous-officiers des sapeurs-pompiers . . .65
Travaux et/ou consignation d’ordre électrique - Basse Tension et/ou
intervention générale - Indices B1, B2, BC, BR. . . . . . . . . . . . . . . . . . .90
Réf. E12B3R
Réf. SSIAP2R
SSIAP2 Chef d’équipe de sécurité incendie - Recyclage . . . . . . . . . . .65
Travaux et/ou consignation d’ordre électrique - Basse Tension et
intervention générale - Indices B1, B1V, B2, B2V, BC, BR, BE Essai, BE
Vérification et BE Mesurage Recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .91
Réf. E12B4
Travaux d’ordre électrique en Haute Tension
Indices H1, H1V, H2, H2V et/ou HC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .92
Réf. E12B4R
Indices H1, H1V, H2, H2V et/ou HC - Recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . .93
Réf. E12B5
Travaux d’ordre électrique en Basse et Haute Tension et intervention
générale - Indices B1, B2, BC, et/ou BR H1, H2 et/ou HC . . . . . . . . . . .94
Réf. E12B5R
Travaux d’ordre électrique en Basse et Haute Tension et intervention
générale - Indices B1, B2, BC, et/ou BR H1, H2 et/ou HC
Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .95
Réf. E12BS
Interventions élémentaires de remplacement et raccordement sur
installations électriques
Indice BS, complété par l’indice BE manœuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . .96
Réf. E12BSR
Interventions élémentaires de remplacement et raccordement sur
Indice BS, complété par l’indice BE manœuvre - Recyclage. . . . . . . .97
Réf. SSIAP3
SSIAP3 Chef de service de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .66
Réf. SSIAP3C1
SSIAP3 Chef de service de sécurité incendie
Module complémentaire - Titulaire DUT HSE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .67
Réf. SSIAP3R
SSIAP3 Chef de service de sécurité incendie - Recyclage . . . . . . . . .67
Réf. I3
Responsable sécurité incendie dans un petit ERP
sans obligation de SSIAP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .67
Les méthodes et outils de management QSE
LES MÉTHODES DE MANAGEMENT QSE
Réf. RSEDD
Réf. DMOHSAS
71
Responsabilité sociétale de l’entreprise
Mise en œuvre de la démarche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .71
Mettre en œuvre le référentiel de management
de la Santé Sécurité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .71
INSTITUT DE FORMATION SOCOTEC - INSCRIPTION EN LIGNE SUR WWW. FORMATION-SOCOTEC.FR
5
OFFRE E BLENDED LEARNING
Réf. PRAPFC
Dates des sessions et inscription sur www.formation-socotec.fr
Réf. E12BMV
Opérations de mesurage et/ou vérification en Basse Tension
Indices BE Mesure, BE Vérification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .98
Réf. E12BE
Opérations d’essais en Basse Tension - Indice BE Essai . . . . . . . . . . .98
Réf. E12BP
Interventions sur chaîne photovoltaïque - Indice BP . . . . . . . . . . . . .99
Réf. E12TST23
Travaux sous tension sur batteries d’accumulateurs stationnaires 100
Réf. E12NVE
LES TRAVAUX À PROXIMITÉ D’UN RÉSEAU
127
Réf. DICT
Opérations et travaux sur réseaux
Norme NF S 70-003-1, 2 et 3. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .128
Réf. DICTCO
Travaux à proximité des réseaux
Conducteur d’engins et suiveur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .128
Travaux non électriques sur véhicule électrique
Indices Exécutant BOL et Chargé d’opération non électrique BOL . .102
Réf. DICTEXE
Exécutant de travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .129
Réf. E12BVE
Opérations électriques sur véhicule électrique
Indices B1L, B1VL, B2L, B2VL, BCL, BEL Essai ou BRL . . . . . . . . . . . .102
Réf. DICTRP
Responsable de projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .129
Réf. E12TST21
Travaux sous tension sur véhicules ou engins à motorisation
thermique, électrique et hybride. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .103
LES TECHNIQUES POUR L’ÉLECTRICIEN
105
LE TRAVAIL EN HAUTEUR
131
Réf. THHAUT
Travaux temporaires en hauteur
Encadrer et organiser un chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .132
Travail en hauteur - Entretien, vérification du matériel
de protection individuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .132
Réf. E13A
Norme NF C 15-100
Conception des installations électriques - Basse Tension . . . . . . . .106
Réf. THEPI
Réf. E45
Norme NF C 15-100 - Réalisation et entretien des installations
électriques Basse Tension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .106
Réf. THHAR
Travail en hauteur - Port du harnais. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .133
Réf. THHARR
Travail en hauteur - Port du harnais - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . .133
Générateur photovoltaïque raccordé au réseau
Module Électricien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .107
Réf. ECH1
Échafaudages de pied - Utilisateur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .134
Réf. ECH1R
Échafaudages de pied - Utilisateur - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . .134
Réf. VERIOUTI
Vérification des outillages électroportatifs
et des appareils électriques mobiles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .107
Réf. ECH2D
Échafaudages de pied - Utilisateur - Débutant . . . . . . . . . . . . . . . . .135
Réf. E2
Entretien courant des installations électriques Basse Tension
Initiation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .108
Réf. ECH2E
Échafaudages de pied - Utilisateur - Expérimenté . . . . . . . . . . . . . .135
Réf. ECH2R
Échafaudages de pied - Monteur - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . .135
Réf. E2P
Perfectionnement en dépannage des installations
et équipements électriques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .108
Réf. ECH3
Échafaudages de pied
Responsable de réception et de maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . .136
Réf. BAES
Maintenance des installations d’éclairage de sécurité. . . . . . . . . . .109
Réf. ECH3R
Réf. RAPVERI
Conduire les actions d’amélioration suite aux vérifications
réglementaires des installations électriques . . . . . . . . . . . . . . . . . .109
Échafaudages de pied - Responsable de réception
et de maintenance - Recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .136
Réf. ECH4
Réf. PRVERIELEC
Inspecteur en vérification des installations électriques. . . . . . . . . .110
Échafaudages roulants
Montage, réception, utilisation et maintenance. . . . . . . . . . . . . . . . .137
Réf. ECH4R
Montage, réception, utilisation et maintenance - Recyclage . . . . . .137
Réf. ECHEL
Utiliser en sécurité les échelles et escabeaux . . . . . . . . . . . . . . . . .137
Réf. PHOELEC
LES ÉNERGIES CACHÉES
113
Réf. HMECA1
Initiation aux risques machine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .113
Réf. HMECA2
Préparation à l’habilitation mécanique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .113
LES ENGINS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION
115
LES ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION
139
Réf. PVSAT
Réf. R389D/R
Conduite en sécurité de chariots automoteurs
Formation et Tests CACES® . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .117
Surveillance et exploitation de chaufferies
avec ou sans présence humaine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .140
Réf. ACAHBM
Réf. 3CTACA
Conduite en sécurité des transpalettes électriques accompagnant
gerbeurs et non gerbeurs - Formation et Tests 3CTACA . . . . . . . . . .117
Conduite en sécurité d’autoclaves de stérilisation
Secteur hospitalier / biomédical. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .141
Réf. ACAI
Conduite en sécurité des appareils à couvercle amovible (autoclaves)
Secteur industriel. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .141
Réf. R386/D/R
Conduite en sécurité de PEMP
Réf. R372/D/R
Conduite en sécurité d’engins de chantier
Réf. SIGNA
Signalisation des chantiers sur la voie publique. . . . . . . . . . . . . . . .121
Réf. PON
Conduite en sécurité de ponts roulants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .122
Réf. R423
Conduite en sécurité de ponts roulants
Formation et Tests CAUS® ou AAUS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .122
N Réf. PAL
Conduite en sécurité de palans, potences ou petits équipement
de travail servant au levage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .122
Réf. ELI
Élingage et gestes de commandement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .123
N Réf. EDTMAN
Chef de manœuvres pour des opérations complexes de levage . . .123
N Réf. EDTGES
Chef de manœuvres pour des opérations simples de levage . . . . .123
Réf. R390/D/R
Conduite en sécurité de grues auxiliaires
N Réf. GRUT
Conduite en sécurité de grues à tour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .124
N Réf. GRUM
Conduite en sécurité de grues mobiles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .125
L’AMIANTE
143
Réf. AMI0
Sensibilisation au risque amiante. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .146
Réf. AMI1
Intervention en présence d’amiante - Encadrement de chantier . . .147
Réf. AMI3
Intervention en présence d’amiante - Encadrement technique . . . .147
Réf. AMI4
Intervention en présence d’amiante
Encadrement technique, de chantier et/ou opérateur. . . . . . . . . . . .148
Réf. AMI134R
Intervention en présence d’amiante - Encadrement technique,
de chantier et/ou opérateur - Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .148
Réf. AMI2
Intervention en présence d’amiante - Opérateur. . . . . . . . . . . . . . . .149
Réf. AMI2R
Intervention en présence d’amiante - Opérateur
Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .149
LES TRAVAUX EN ESPACES CONFINÉS
151
Réf. CATECS
Travailler en espaces confinés - Surveillant
Formation et épreuves CATEC® . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .151
Réf. CATECI
Travailler en espaces confinés - Intervenant
Sommaire
Réf. CATECSI
Travailler en espaces confinés - Surveillant & Intervenant
Réf. CATECPRE
Protection individuelle en espaces confinés - Mise à niveau
des prérequis de formation et/ou la de certification CATEC® . . . . . .152
Réf. ESPCONF
Travailler en espaces confinés - Tout domaine d’activité. . . . . . . . .153
Réf. ESPCONFG
Utiliser un détecteur de gaz portatif mono ou multi gaz
dans un espace confiné . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .153
Réf. ESPCONFM
Utiliser un masque autosauveteur d’évacuation
dans un espace confiné . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .153
LES RISQUES SANITAIRES
155
ÉOLIEN
177
N Réf. GWO1
Secteur éolien - Premiers secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .176
N Réf. GWO2
Secteur éolien - Gestes et postures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .177
N Réf. GWO3
Secteur éolien
Utilisation des moyens de secours et d’extinction d’incendie . . . . .177
N Réf. GWO4
Secteur éolien - Travail en hauteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .177
LES INTERVENTIONS SUR SITES CHIMIQUES
ET INDUSTRIELS
179
Réf. RIC1
Risques des industries - Sécurité des personnels des entreprises
extérieures - Niveau 1 - Personnel d’exécution. . . . . . . . . . . . . . . . .180
Réf. LEG
Tours aéroréfrigérantes - Risque de présence de légionelles
Sensibilisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .155
Réf. RIC1R
Réf. LEGEX
Exploitation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .155
extérieures - Niveau 1 - Personnel d’exécution - Recyclage . . . . . .180
Réf. RIC2
N Réf. LEGECS
Eau Chaude Sanitaire - Risque de présence de légionelles
Gestion du risque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .155
extérieures - Niveau 2 - Personnel d’encadrement. . . . . . . . . . . . . .181
Réf. RIC2R
Réf. HACCP
HACCP - Maîtrise des points critiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .156
extérieures - Niveau 2 - Personnel d’encadrement - Recyclage . . .181
Réf. HACCPREST
HACCP - Hygiène alimentaire en restauration commerciale. . . . . . .157
LES PRODUITS CHIMIQUES
159
LES ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES
183
Réf. ATEXOP
Risque d’explosion et zonage ATEX
Personnel de production - Niveau 0 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .183
Réf. RCUTI
Sensibilisation à l’utilisation de produits chimiques. . . . . . . . . . . . .159
Réf. ATEXENC
Risque d’explosion - Encadrement - Niveau 1. . . . . . . . . . . . . . . . . .183
Réf. RCEVAL
Évaluation de l’exposition aux agents chimiques . . . . . . . . . . . . . . .159
Réf. ATEXMAINT
Risque d’explosion dans le cadre des activités de maintenance
Niveau 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .183
LE NUCLÉAIRE*
161
Réf. SCN1
Nucléaire - Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 1 (SCN1) . . . . . 164
Réf. RSCN1
Nucléaire - Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 1 (SCN1)
Recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .164
LES TROUBLES MUSCULO SQUELETTIQUES
185
Réf. GESTMS
Gestes et postures - Prévention du mal de dos et des TMS . . . . . . .185
Réf. GESECR
Gestes et postures - Contraintes du travail sur écran. . . . . . . . . . . .185
Réf. CSQ
Nucléaire - Complément Sûreté Qualité (CSQ). . . . . . . . . . . . . . . . . .165
Réf. RCSQ
Nucléaire - Complément Sûreté Qualité (CSQ) - Recyclage . . . . . . .165
Réf. RP1
Nucléaire - Radioprotection - Niveau 1 (RP1) . . . . . . . . . . . . . . . . . .166
Réf. ATECSI
Élaboration des consignes de sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . .190
Nucléaire - Passerelle radioprotection - Niveau 1 (RP1) . . . . . . . . .166
Réf. PREEVA
Sécurité incendie - Mise en place des consignes de sécurité . . . . .190
Réf. RRP1
Nucléaire - Radioprotection - Niveau 1 (RP1) - Recyclage. . . . . . . .167
Réf. CHAEVA
Sécurité incendie - Personnel chargé de l’évacuation . . . . . . . . . . .190
Réf. SCN2
Nucléaire - Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 2 (SCN2) . . . . . .168
Réf. EVA
Sécurité incendie - Exercice d’évacuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .191
Réf. RSCN2
Nucléaire - Savoir Commun du Nucléaire
Niveau 2 (SCN2) - Recyclage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .168
Réf. SITURG
Exercice de gestion d’urgence et de crise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .191
Réf. AI4
Sécurité incendie - Équipier de première intervention . . . . . . . . . . .191
Réf. RP2
Nucléaire - Radioprotection - Niveau 2 (RP2) . . . . . . . . . . . . . . . . . .169
Réf. ASI
Sensibilisation à la sécurité incendie des personnels . . . . . . . . . . .192
Réf. RRP2
Nucléaire - Radioprotection - Niveau 2 (RP2) - Recyclage. . . . . . . .169
Réf. FEU
Utilisation des moyens de secours et d’extinction d’incendie . . . . .192
Réf. CR
Nucléaire - Prévention des risques
Niveau 1 option CR (centre de recherche) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .170
Réf. SAFEU
Sensibilisation au risque incendie et manipulation des extincteurs192
Réf. UMFEU
Sécurité Incendie - Sensibilisation au risque incendie et manipulation
des moyens d'extinction - Formation à bord d'une Unité Mobile . . .192
Réf. PRP1
LE RISQUE INCENDIE
187
Réf. PCR
Nucléaire - Passerelle Prévention des risques
Niveau 1 option CR (centre de recherche) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .171
Réf. FEURIA
Réf. RCR
Niveau 1 option CR (centre de recherche) - Recyclage . . . . . . . . . . .171
Utilisation des robinets d’incendie armés RIA
Module complémentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .193
Réf. ARI
Réf. CC
Niveau 1 option CC (cycle du combustible) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .172
Entraînement et manipulation des ARI appareils
respiratoires isolants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .193
Réf. PERFEU
Permis de feu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .193
Réf. PCC
Niveau 1 option CC (cycle du combustible) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .172
Réf. RCC
Niveau 1 option CC (cycle de combustible) - Recyclage . . . . . . . . . .173
Réf. RPCERN
Nucléaire - Formation radioprotection pour le CERN. . . . . . . . . . . . .173
Réf. SR
Nucléaire - Sensibilisation à la radioprotection . . . . . . . . . . . . . . . .174
Réf. UAR
U.A.R. : utilisation des appareils respiratoires : heaume ventilé,
tenue étanche ventilée Mururoa ou Mar95, ARI à circuit ouvert. . . .174
Réf. AQ3
Nucléaire - Assurance Qualité Niveau 3 HN3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . .175
* Formation developpées par SOCOTEC Formation nucléaire filiale du
groupe SOCOTEC.
N Nouveauté
7
La formation, l’intelligence
de la démarche
de prévention Santé Sécurité
& Conditions de travail
Il appartient à l’employeur de réduire l’exposition aux risques de ses salariés afin d’assurer
leur sécurité et de protéger leur santé physique et mentale.
Il doit prendre les mesures appropriées et les mettre en œuvre conformément aux principes
généraux de prévention énumérés par le Code du travail.
Il est également tenu à une obligation générale d’information et de formation à la sécurité.
L’Institut de formation SOCOTEC
L’INSTITUT DE FORMATION SOCOTEC, LE SPÉCIALISTE
DE FORMATIONS SÉCURITÉ SANTÉ AU TRAVAIL
Pour vous aider à passer à l’action, l’Institut de formation
SOCOTEC vous accompagne dans vos décisions stratégiques
de Sécurité Santé au travail ainsi que dans votre démarche
de prévention. Nous sommes convaincus que la montée en
connaissance et en compétence de chacun des acteurs du Comité
de direction, de la direction, de l’encadrement et seulement
ensuite de l’opérationnel, est l’assurance d’une démarche en
actions ordonnées et cohérentes.
Cette approche globale et innovante de la formation à tous les
niveaux de l’entreprise, a pour objectif de faire vivre en harmonie
les acteurs de votre démarche de prévention.
Elle permet d’appréhender en cohérence et de façon simultanée,
trois dimensions interactives :
 La compétence des acteurs du management de la prévention.
 La pratique et l’exploitation des outils de la prévention et des
méthodes de management.
 La maîtrise des risques spécifiques.
Dans les différentes étapes de votre démarche de prévention,
il est primordial que les actions de formation trouvent leur
logique. Chacune d’elles doit être un outil de construction ou
de transposition des procédures et méthodologies dans un
environnement qui vise aussi l’amélioration des conditions de
travail.
C’est pourquoi l’approche de nos Conseillers formation vise
dans un premier temps, le fonctionnement et l’interdépendance
entre connaissances « sécurité », implication des managers,
environnement/procédures/méthodologies de travail et contenus
de formation.
Ces passerelles et leurs rouages donnent dans un objectif
commun, tout son sens à l’évolution des comportements et des
bonnes pratiques, seules garantes de l’efficacité des solutions
apportées.
COMPRENDRE LE RISQUE
ET APPLIQUER LES PROCÉDURES
ÉLABORER LA STRATÉGIE
DE SÉCURITÉ SANTÉ AU TRAVAIL


Comité de direction :
- Ressources humaines
- QHSE
- Production
- Achats...
Former
les salariés
à maîtriser
les risques
spécifiques
spécifiques :
électricité, travail en hauteur,
amiante, risques psychosociaux,
troubles musculo squelettiques,
travaux en espace confiné,
interventions sur site nucléaire...
Impulser une
démarche
de prévention
cohérente
Préparer
les acteurs
du management
de la sécurité
METTRE EN ŒUVRE LES OUTILS
ET MÉTHODES

Référentiels Sécurité Santé au travail

Document Unique

Plan de prévention

Procédures de sécurité

Audit
COMPRENDRE LE CADRE
RÉGLEMENTAIRE, SES OBLIGATIONS
ET RESPONSABILITÉS

Chef d'établissement

Préventeur Santé Sécurité

Encadrement

Membre CHSCT
Initier
à l’exploitation
des outils et des
méthodes
de management
QSE
9
La vocation de l’Institut de formation
LA FORMATION POSÉE COMME UNE FONCTION PRINCIPALE
DANS LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION
LES ESSENTIELS DE L’INSTITUT





Les actions de formation sont en
résonance avec les enjeux
de l’entreprise et « l’esprit sécurité ».
L’approche formation est déployée
en cohérence vers toutes les strates
de l’entreprise, de la direction à
l’opérateur.
Les architectures d’apprentissage
intégrent avec force le changement de
comportement et l’usage de bonnes
pratiques comme levée des freins.
Les parcours pédagogiques
s’appuient comme fils conducteurs,
sur le Document Unique d’évaluation
des risques professionnels et les
procédures de prévention.
Les méthodes pédagogiques relient
théorie et pratique en s’appuyant
sur la découverte et l’expérience du
stagiaire.
L’action en matière de formation Santé Sécurité au travail des équipes pédagogiques est
guidée comme pour toute autre formation, par les trois principes fondamentaux de l’Institut
de formation :



L’accompagnement du projet formation au service de la démarche de prévention et de
l’organisation de l’entreprise,
L’expertise de solutions formation sur mesure pour que le contenu des formations,
les outils et les ressources pédagogiques s’adaptent aux besoins,
L’humain au centre de l’action formation pour qu’il puisse s’inscrire dans une
dynamique d’évolution personnelle et professionnelle.
La prise de conscience des questions autour de la Santé Sécurité au travail, la connaissance
et la découverte par la pratique, font jouer un rôle essentiel à la formation dans la démarche
de prévention.
Toute l’ingénierie mise en œuvre par l’Institut de formation, preuve de son engagement
organisationnel et humain pour la réussite du projet, donne cohésion et ancrage à la démarche
de prévention de l’entreprise pour ses salariés.
50
198
Conseillers Formations et Chefs
de projets ; interlocuteurs uniques pour
répondre aux attentes des entreprises
régionales et nationales
Formations Sécurité Santé au travail
animées en inter et intra entreprise
65 420
8,4/10*
Clients en 2015
Niveau de satisfaction client
*Enquête d’évaluation réalisée 2014 auprès des clients de l’Institut de formation réalisée
par la Direction Qualité du Groupe SOCOTEC
DES MÉTHODES D’APPRENTISSAGE PARTAGÉES
Les méthodes d’apprentissage dispensées reposent avant tout sur une vision commune des
concepteurs pédagogiques et des formateurs de l’Institut. Ensemble ils visent :



L’autonomie et la responsabilisation des stagiaires par le travail individuel et en petites
équipes,
La flexibilité de l’aménagement du programme et du temps de formation favorisant
l’acquisition des connaissances des savoir-faire,
La Qualité des activités pédagogiques proposées.
Ainsi, la stratégie d’apprentissage de chaque formation s’oriente vers l’action, les outils
pédagogiques deviennent ludiques, les méthodes pédagogiques interactives, l’organisation
des séquences de travail adaptées au rythme des stagiaires et les systèmes d’évaluation se
transforment en outils d’amélioration tant de la pratique du stagiaire que de celle du formateur.
Chaque produit de formation est inscrit
dans le cadre du système d’assurance
qualité de l’Institut de formation, garant
de la cohérence des processus de
conception, d’élaboration et de diffusion
du produit.
DES ÉQUIPES PÉDAGOGIQUES ISSUES DU TERRAIN
140 000
Stagiaires
17 500
Tests CACES®
34 650
Stagiaires
Issus du métier du conseil et de l’inspection des équipements et des installations, les
Concepteurs, Formateurs, Moniteurs et Testeurs de l’Institut sont des spécialistes dans leur
domaine.
De niveau BAC + 2 à ingénieur, ils ont une expérience importante du terrain et de la réalité
quotidienne des différents secteurs d’activité tant des petites que des plus grandes entreprises.
Selon les procédures qualité de l’Institut, un plan d’intégration est mis en place. Chaque
nouveau formateur est accompagné par un tuteur. Tous sont évalués en continu. La gestion
des habilitations internes des Formateurs est conduite dans le cadre des dispositions du
Groupe SOCOTEC.
4,6/6*
Niveau de satisfaction stagiaire
*Enquête d’évaluation fin de stage
auprès des stagiaires
11
DES CENTRES DE FORMATION PENSES COMME CENTRES
D’APPRENTISSAGE
La structure des centres de l’Institut est précisément orientée vers l’acquisition ou la consolidation de savoirs essentiels ainsi que le
développement et la mise en œuvre de compétences spécifiques.
L’implantation et l’organisation de chacun des centres, objets d’une grande attention de conception, en font de véritables outils indispensables
pour optimiser le temps de formation et adapter les activités d’apprentissage selon les différences observées chez les stagiaires.
Des plateaux techniques, liens entre théorie
et pratique
Les plateaux techniques sont des aires d’évolution thématiques qui
ont pour principe de réunir matériels et activités individuelles ou
en groupes.
Tous sont entièrement conçus pour favoriser l’apprentissage
par la découverte, la manipulation et l’exploration de méthodes,
d’équipements et d’installations qui existent dans les entreprises :
électricité, levage, opérations en présence d’amiante, manipulation
d’extincteurs, travail en hauteur...
Lieux de ressources, ces plateforme permettent aux stagiaires
de travailler de façon autonome ou coopérative sur des activités
proposées par le formateur : exercices pratiques, études de situation,
auto évaluation des progrès…
70
Lieux privilégiés des actions menées en interentreprises, ces
plateaux techniques peuvent également accueillir les sessions intraentreprise. Ils peuvent aussi être en partie reconstitués au sein de
l’entreprise sous condition que l’évaluation de site les y autorise. Dans
tous les cas, une solution sur mesure est proposée en conformité
avec les exigences des objectifs pédagogiques à atteindre et ceux
réglementaires.
Implantations
62 Plateaux « électricité Basse Tension »
27 Plateaux « électricité Haute tension »
24 Plateformes pédagogiques CACES® et CAUS®
(chariots automoteurs, PEMP, grues auxiliaires,
ponts roulants et engins de chantier)
18 Plateformes pédagogiques Amiante
18 Plateaux techniques échafaudages
et travail en hauteur
28 Centres d’examens SSIAP
28 Espaces incendie
3 Chantiers école CATEC®
20 000 70 villes
sessions interentreprises
organisées dans plus de
avec une proximité
calendaire ou une ouverture permanente des sessions
interentreprises CACES® et habilitation électrique
Des ateliers pédagogiques intégrés
dans les dispositifs d’enseignement
Les ateliers pédagogiques thématiques intégrés dans l’architecture
pédagogique et animés par le formateur, sont organisés dans une
logique « métier » et reposent sur l’apprentissage par résolution
de problèmes ou d’études de cas.
Les outils pédagogiques apportent aux stagiaires, la maîtrise des
méthodologies et techniques d’intervention abordées lors des
premières phases théoriques des formations.
Ces laboratoires d’expérimentation et d’application professionnelles
pour les stagiaires, mettent en œuvre des matériels de pédagogie
active et opérationnelle comme les châssis et véhicules électriques,
les installations de SSI et de moyens d’extinction d’incendie,
les ateliers SST, « les plateforme pédagogiques amiante », les
ateliers « gestes et postures », les cyber espaces, les animations
par jeu-plateau. Les apprenants sont également invités à partager
activement leurs compétences et leurs points de vue lors de
« workshops » intégrés à la stratégie pédagogique.
Naturellement ces ateliers peuvent être reconstitués lors des
formations organisées en intra entreprise.
Actualité l’Institut de formation
LE BLENDED LEARNING, L’ELAN DE LA REFORME
L’e-Learning et le Blended Learning sont les solutions formation qu’ouvre la réforme 2015 ; le face à face pédagogique
laissant place aux modalités distancielles qui répondent à l’appétence d’hyper connectivité des salariés tant sur le plan
privé que professionnel.
Les équipes pédagogiques de l’Institut se sont penchées sur les enjeux de la digitalisation de la formation pour l’entreprise et le salarié
ainsi que sur son impact sur l’organisation de la formation. Le e-learning 2.0 ne doit pas être pensé comme une simple modalité d’apprentissage, il doit être un véritable moyen dans un parcours blended learning.
Les parcours de formation créés sont ainsi composés de modules e-Learning et présentiels, liés entre eux dans une architecture pédagogique globale d’acquisition de savoir-faire et de savoir être. Chacun, l’un après l’autre, vise la montée en compétence sur les problématiques de sécurité dans les situations professionnelles rencontrées au bénéfice de la prévention et du plan de formation de l’entreprise.
Une nouvelle modélisation du plan de formation pour l’entreprise

Formation d’un nombre important de personnes simultanément ou individuellement

Évaluation des prérequis de formation pour l’éfficacité


Responsabilisation des salariés face à leur formation

Optimisation des temps de formation de chaque salarié adaptés aux contraintes des
situations de travail


Apprentissage complet de la théorie avant de passer à la pratique en atelier ou
plateformes pédagogiques

Adaptation et économie sur les coûts indirects et contraintes logistiques liés aux
formations en présentiel


Flexibilité dans l’organisation des sessions et des disponibilités des apprenants


Reporting précis des formations et analyse des résultats automatisée grâce au tracking


Un apprenant auteur et acteur de sa formation

Flexibilité et adaptabilité selon ses disponibilités en heure et lieu

Formation en autonomie à son propre rythme indépendamment des autres apprenants

Auto-évaluation pendant et en fin de formation

Suivi individuel personnel de son avancement et bilan des résultats obtenus

En contact proactif et réactif avec le tuteur

La stratégie pédagogique Blending
Learning de l’Institut favorise :
Un usage simple et intuitif de l’outil
Des séquences pédagogiques courtes
à réaliser à tout moment
Des séquences multimédias
interactives stimulantes
Des exercices rapides d’application
Des simulations de situations de travail
réelles
L’échange régulier avec son tuteur
Pour toute information sur l’E-Learning,
contacter Claire Fromageot
téléphone : 01 30 12 05 14
[email protected]
Les formations proposées

Habilitation électriques voir page 85,
13
ANIA DOLUPTIBUS. BEARUNTIO. SUMQUAERUM SI DOLORE
La gestion de votre plan de formation
L’Institut de formation assure un ensemble de missions d’accompagnement sur mesure et à la carte menées sous forme projet par une
équipe dédiée de spécialistes de la formation, de la prévention des risques et d’experts techniques.
CONSEIL

PLAN DE FORMATION
SÉCURITÉ

PASS ASSISTANCE


Intégration de la ligne de plan formation « Sécurité Santé au travail » dans le schéma de la Réforme
Identification des leviers organisationnels à externaliser
Recueil des besoins en fonction des problématiques de l’entreprise et de son plan de prévention
Processus et procédures de réalisation et de suivi
 Cadrage budgétaire

Accompagnement par un Expert dans l’analyse de risques spécifiques et les mesures de prévention donnant
cohérence aux actions de formation
Traduction opérationnelle de la politique sécurité et/ou des exigences réglementaires en actions de formation par
zones géographiques ou sites, publics et/ou actions de prévention envisagées
 Construction de programmes formation répondant aux exigences de la réglementation Santé Sécurité au travail
et aux spécificités de l’entreprise
 Élaboration du plan Formation Sécurité par lignes ou formes d’organisation (formations internes ou externes,
interentreprises, intra entreprise et/ou E-learning ou blending learning)
®
 Catalogue CPF « Sécurité santé au travail » : CACES , CSPS, SSIAP

INGÉNIERIE DE
FORMATION
INGÉNIERIE
PÉDAGOGIQUE


Définition du cahier des charges des actions de formation
Réalisation de la stratégie et de l’architecture pédagogique par des experts techniques et pédagogiques visant la
progression d’apprentissage et l’acquisition de bonnes pratiques sécuritaires
Pilotage des sessions interentreprises, intra entreprise, intra groupe et blending learning en fonction des
contraintes des unités de travail de l’entreprise auprès des centres de l’Institut et autres prestataires
 Organisation de la mutualisation des sessions de différentes filiales
 Suivi des inscriptions, annulation, report et convocation des stagiaires

PLANIFICATION
SUIVI DES FORMATEURS
ACHATS DE FORMATION
INGÉNIERIE FINANCIÈRE

Gestion des formateurs internes et externes à l’entreprise
Choix, qualification et suivi des prestataires

Relation et gestion des prises en charge auprès des OPCA et/ou de tout organisme institutionnel

LOGISTIQUE

GESTION ADMINISTRATIVE

GESTION DES
RECYCLAGES
DÉMATÉRIALISATION
ET ÉCHANGE
DE DONNÉES
INFORMATISÉES
VALIDATION DES ACQUIS
VEILLE RÉGLEMENTAIRE


Évaluation de la faisabilité de la formation sur site et solutions alternatives
Réservation de salles, formateurs, plates-formes et matériels pédagogiques, restauration, hébergement
Gestion, et envoi des convocations, attestations de présence, évaluation des stagiaires ainsi que des titres
d’habilitation, certificats de compétence et de capacité
Suivi de la validité des titres d’habilitation, certificats de compétence et de capacité des stagiaires formés par les
centres : édition des prévisions de renouvellement pour l’année en cours et à venir
Bilans et synthèses des actions de formation
Tableaux de bord avec indicateurs
 Reporting pour répondre aux obligations réglementaires auprès du CE ou CHSCT
 Suivi des stagiaires concernés par les formations de recyclage obligatoires




Évaluation des acquis après formation
Information et intégration dans le plan de formation des nouvelles prescriptions réglementaires et normatives
ainsi que des Recommandations en matière de prévention
L’actualité de l’Institut de formation SOCOTEC
3 SOLUTIONS POUR GÉRER SON PLAN DE FORMATION
Espace Web Privé
Externa’ Form
Guichet Unique
L’Espace Web Privé permet en toute
autonomie et toujours en lien avec
l’Institut, de gérer ses inscriptions
interentreprises et celles des sessions
intra entreprise convenues avec les
centres, de télécharger les documents
administratifs de la convention à la facture,
et de suivre l’historique et les Recyclages
de ses salariés formés par l’Institut.
Le service Externa’ Form de l’Institut
est un service d’externalisation de tout
ou partie du Plan de Formation Sécurité
Santé au travail de l’entreprise.
Le Guichet Unique centralise au bénéfice
de l’entreprise, toute la gestion des
formations prévues sous contrat ou
convention.
Service modulaire, il répond à l’ensemble
des problématiques réglementaires
et besoins de gestion administrative,
logistique et financière de la formation
professionnelle et des formations
obligatoires.
Un interlocuteur dédié enregistre et
traite toutes les demandes de formation
quelle que soit l’entité du client, auprès
des Centres de formation de l’Institut.
Il assure également l’organisation et le
suivi administratif des sessions selon les
conditions et processus prévus.
Les 3 services de gestion de votre Plan de Formation Sécurité Santé au Travail de
l’Institut sont chacun, un levier facilitateur à la carte pour que le Service formation de
l’entreprise se concentre sur sa raison d’être : la gestion des compétences dans les
meilleures conditions organisationnelles et financières.
Quel que soit le service choisi, il permet :

L’efficacité et la rapidité dans le montage et le suivi de vos sessions de formation

La régulation en permanence de votre plan

Le suivi rigoureux des Recyclages des formations obligatoires

La simplification de votre traitement des documents administratifs

Un gain économique par le remplacement de charges fixes par des charges variables

Le maintien d’un niveau de service auprès des salariés
Pour toute information sur la gestion
de votre Plan de Formation Sécurité
santé au travail en guichet unique,
contacter Edith Blonski
téléphone : 01.30 12 05 13
[email protected]
15
formation-socotec.fr vous ouvre
son Espace Web Privé
S’informer sur
l’actualité des
formations Sécurité
Santé au travail
et l’Institut
de formation
Un Espace
Web Privé pour
retrouver toutes
ses sessions et
ses stagaires et
télécharger les
données
Trouver rapidement
une formation
par champ
de recherche, le
catalogue interactif
ou les guides
de formation
Une page
contact pour un
renseignement,
poser une question,
être appelé
ou être visité
Consulter,
télécharger ou
imprimer le contenu
complet des
programmes
Inscrire
à la session
interentreprises
la plus proche, un ou
plusieurs stagiaires
dans 70 villes
Demander un devis
pour une formation
interentreprises ou
intra entreprise…
L’actualité de l’Institut de formation SOCOTEC
UN ESPACE WEB PRIVÉ POUR GÉRER SON PLAN DE FORMATION
Le site formation-socotec.fr se développe
au service du Responsable formation des entreprises
Le site de l’Institut permet au Responsable formation de connaître les disponibilités en
direct des sessions interentreprises pour y inscrire les salariés parmi les 20 000 mises à
jour quotidiennement dans 70 villes. Il lui est également possible de déposer ses demandes
de devis intra entreprise pour la préparation des plans de formation et des budgets
correspondants.
Chaque formation est accessible par mots clés ou par son classement par domaines. Elle
l’est également en feuilletant le catalogue interactif et téléchargeable. L’actualité des
formations Santé et Sécurité au travail que contient en permanence le site, est complétée
par un guide des formations obligatoires.
Aujourd’hui, le site de l’Institut va plus loin pour accompagner le Responsable de formation
en lui proposant un outil facilitant la gestion de son plan de formation.
Le téléchargement des convocations, des documents post-formation jusqu’à la feuille
d’émargement signée par les stagiaires ainsi que le suivi de leur cursus sont maintenant
accessibles sur l’Espace Web Privé sécurisé dans une optique de simplification des tâches et
d’accès immédiat à l’information.
L’automatisation des chaînes de traitement des réservations inter et intra entreprise ainsi que
les outils de traçabilité lui permettent de suivre sur son extranet toutes les sessions passées,
présentes et futures organisées et produites par le centre concerné.
Mieux encore, le Responsable formation accède à l’historique des formations suivies par
stagiaires ou par sessions pour suivre les nécessités de recyclages.






Sa simplicité, sa rapidité et sa fluidité, font du site et de son Espace Web privé, un outil créateur de valeur pour le Responsable Formation.

Une solution modulaire et adaptée à l’organisation
de l’entreprise
Parfaitement sécurisé, l’Espace Web Privé est paramétré en fonction de vos attentes et
est accessible aux utilisateurs choisis (service formation, services RH, service achat,
managers, salariés…).
Ses fonctionnalités peuvent s’inscrire dans le cadre d’un contrat cadre mené en mode
projet par une équipe dédiée de l’Institut en relation permanente avec les filiales et/ou le
Service Formation de l’entreprise. Il s’adapte à l’organisation et au processus de gestion des
sessions construits avec l’entreprise : accessibilité, mode d’inscription des sessions inter
intra entreprise et inter-filiales, disponibilité des documents administratifs des sessions en
cours et archivées, historique sur les formations de recyclage, mise à disposition des supports
stagiaires pour leur téléchargement.

Accès immédiat des interlocuteurs
choisis par l’entreprise avec login et
mot de passe
Information sur les places disponibles
et inscription en ligne à toutes les
sessions interentreprises ou intra
entreprise, aux conditions tarifaires du
contrat cadre
Accessibilité des pièces
administratives par sessions en cours
ou archivées en réponse aux besoins de
dématérialisation d’information
Gain de gestion des recyclages
obligatoires avec l’historique des
stagiaires
Téléchargement ou export des données
complètes ou « recherchées »par
sessions ou stagiaires sous tableur
pour analyse
Contact permanent avec le Conseiller
formation dédié qui informe des mises
à jour faites sur l’Espace Web Privé
Échange de fichiers dans un espace
collaboratif
Supports pédagogiques accessibles
aux stagiaires sur une période donnée
Pour toute information sur
l’Espace Web Privé formation-socotec.fr,
contacter Fabienne Juliot-Drouet
téléphone : 01 30 12 05 26
[email protected]
17
LES ACTEURS
DU MANAGEMENT
DE LA SÉCURITÉ
Comité de direction
Acteur PRAP
Chargé de sécurité
Formateur et tuteur
Membre du CHSCT
Coordonnateur SPS
Encadrement
SSIAP et responsable sécurité incendie
METTRE EN « CULTURE »
LA SÉCURITÉ
LA FORCE D’UNE DÉMARCHE
De nombreux efforts et actions sont mis en place pour diminuer
Collaborateurs
les accidents de travail dans les entreprises. Faire de la
prévention est maintenant acquis. Cependant, la difficulté est de
rendre cohérentes les démarches existantes tant au regard des
Taux de fréquence
inférieur
comportements managériaux que des processus de l’entreprise
aux moyennes
afin d’en renforcer leur impact.
sectorielles
Nombreuses sont les démarches de prévention s’appuyant sur
les techniques et les procédures. Or, on constate que les résultats
Taux de fréquence
sécurité semblent atteindre un palier. Passer ce palier nécessite
supérieur aux
de travailler sur des dimensions humaines et organisationnelles.
moyennes
Prendre cette direction demande aussi un fort engagement de
sectorielles
la Gouvernance de l’entreprise car ce sont les pratiques des
Implication
collaborateurs qui portent et façonnent la culture sécurité de
Management
l’entreprise.
Une culture « fataliste » ou une culture « métier » engage peu ou
pas le management. Elle considère que la prévention des accidents est du ressort des seuls salariés dans des pratiques informelles,
et non balisées à l’inverse comme celles d’une culture de sécurité « intégrée ». Par ailleurs, une culture « managériale » soutenue par
une ingénierie de sécurité, intégre préoccupation de l’amélioration continue des performances sans négligées les résultats en sécurité.
 Vers un retour sur investissement
Si l’investissement économique est plus important dans une
culture « managériale » qui développe du leadership sécurité,
toute dépense garantit un retour.
Ainsi, vous :
 développez vos ressources,
 générez de la motivation et diminuez l’absentéisme,
 augmentez la circulation de l’information,
 améliorez votre production,
 diminuez vos cotisations et améliorez vos profits.
C’est dire aussi que la culture sécurité est un élément vital
de pérennité.
COMITÉ DE DIRECTION
 Séminaire managérial :
Intégrer dans sa stratégie, une culture sécurité
L’Institut a spécialement conçu pour vous accompagner dans le développement de votre culture sécurité et son intégration dans
une stratégie globale, un séminaire ouvert à tous les membres des Comités de Direction.
Ce séminaire est l’occasion de faire le point sur la manière dont la mission Santé Sécurité au travail évolue et sur la perception qu’en ont,
les autres acteurs de l’entreprise. Il y est surtout question, d’identifier les défis présents et futurs qui doivent être relevés au sein
de l’entreprise.
Dans sa dimension stratégique, il permet de déterminer le champ de cohérence de la Santé Sécurité au travail de votre entreprise.
Les tables-rondes thématiques autour de témoignages d’entreprises dans leur approche de la prévention, élargissent sa vision
du management de la sécurité.

Qu’est-ce qu’une culture sécurité ? Comment la développer ?

Culture sécurité, affaire de la Direction ? du personnel ?

Du « manager » au « leader » sécurité, n’y a-t-il qu’un pas ?

Comment et sur quoi agir pour gagner en sécurité ?

Sécurité santé au travail, quels investissements pour quels retours ?
LES ACTEURS DU MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ
Mieux, elles sont une occasion de capitaliser les retours d’expérience sur les problématiques de la prévention vécues par les participants
d’univers différents :
Si la prévention est avant tout un savoir-être dans l’entreprise, il ne vaut que dans le cadre d’une structure adaptée et organisée
pour permettre à chacun, d’être l’acteur de sa sécurité et de celle des autres.
Les clefs de la réussite dans la mise en œuvre de votre démarche de prévention en amélioration continue, vous y sont remises.
Un moment décisif pour bâtir de nouveaux repères donnant sens au travail, implication de chacun et responsabilité aux femmes
et aux hommes de votre entreprise.
 Programme
Comprendre les principes d’une démarche de prévention sous l’angle de l’amélioration
continue.
Déterminer les rôles et responsabilités basée sur l’amélioration continue des résultats
sécurité.
Mesurer l’impact des différents processus de l’entreprise sur la démarche
de prévention.
En déduire pour son entreprise une stratégie intégrée à son cadre de référence
fondamental.
 Qu’est-ce
qu’une culture sécurité ?
Les 4 dimensions de la culture sécurité.
 Rôle
de la Direction dans le développement d’une culture sécurité
Le système de management de la sécurité
L’homme au cœur d’un système de management de la sécurité.
 Mode
de management qui permet le développement d’une culture sécurité
 Liens
management/leadership et comportements terrain.
 Du
« manager » au « leader » sécurité
Pouvoir relationnel versus pouvoir organisationnel
Autorité d’influence versus autorité formelle
Focalisation sur les personnes versus focalisation sur les tâches.
 Comment
et sur quoi agir ?
Facteurs de conscience du risque
Méthode d’observation et de questionnement
Promouvoir les comportements sécurité
Plan de communication sécurité.
 Impliquer
les collaborateurs
Analyse des prérequis
Les points clefs de la réussite.
21
UNE DÉMARCHE DANS UN
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION, UNE ÉVIDENCE
La Santé et la Sécurité au travail et nouvellement le bien être au travail, font partie des préoccupations de l’employeur et des
attentes des salariés. L’exigence de la société se renforce et l’on parle de responsabilité sociétale de l’entreprise s’ajoutant aux
responsabilités civiles et pénales.
Le rôle premier de l’employeur est d’impulser la démarche de prévention, d’en définir les objectifs et les indicateurs de suivi.
Pour mener de manière pérenne et efficace telle ou telle orientation, il lui est essentiel de disposer d’une vision précise et pragmatique
tant des contextes réglementaires que des principes généraux de prévention.
Au-delà des gains quantifiables engendrés par la démarche de prévention, une autre évidence apparaît ; celle de l’amélioration de la
productivité et la motivation de l’ensemble des personnels.
 Le cadre de la prévention des risques
Depuis 1991, l’employeur a une obligation générale de sécurité pour protéger la Santé Sécurité de son personnel. Il veille au respect
des dispositions légales et réglementaires pour lesquelles il a une obligation de résultat.
Cette disposition du Code du travail se fonde sur des principes généraux de prévention qui commencent par l’évaluation a priori des
risques professionnels. Cette obligation générale précise que l’employeur doit formaliser par écrit, les résultats de l’évaluation des
risques dans un Document Unique tenu à jour et mis à disposition.
L’employeur a également une obligation d’information vis-à-vis de ses salariés. Il organise et dispense une information sur les risques
pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier.
Dans les établissements recevant du public, le Chef d’établissement doit à son tour, évaluer au quotidien le niveau de sécurité du
bâtiment, veiller à la sécurité du public et assurer son évacuation en cas de danger imminent.
Autant d’aspects qu’il est indispensable de maîtriser pour mettre en œuvre avec plus de pertinence, la démarche de prévention et les
consignes de sécurité.
OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES
1 jour
435 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Répondre aux obligations réglementaires
et responsabilités qui incombent au chef
d’entreprise, au personnel d’encadrement
ainsi qu’à toute personne ayant reçu
délégation au titre de la législation du Code
du travail en matière d’hygiène et de sécurité.
Prix préférentiel : suivi des Stages ORCDT
et ORERP : 700 € HT
Pour obtenir le programme complet, cliquer
sur la référence.
Réf. ORERP
Responsabilités de l’employeur et du chef d’établissement
en matière d’hygiène et de sécurité
1 jour
435 € HT
OBJECTIFS
Répondre aux obligations réglementaires
et responsabilités qui incombent au chef
d’établissement en matière de sécurité
incendie et de protection du public
dans les établissements recevant du public.
Évaluer au quotidien le niveau de sécurité
pour la protection contre l’incendie de son
établissement.
Employeurs.
Chefs d’entreprise ou leurs délégataires.
PRÉREQUIS
Aucun niveau de connaissances préalables n’est
requis pour suivre cette formation.
ÉVALUATION
Cette formation fait l’objet d’une évaluation par les
stagiaires de l’atteinte des objectifs et de la qualité
de la formation.
ITINÉRAIRE PÉDAGOGIQUE
Les différentes responsabilités (civiles, pénales et
morales) • La délégation de pouvoir • Les textes
réglementaires et leurs contraintes • Les relations
avec les institutionnels (CARSAT, CRAM, Inspection
du travail) • Les obligations en matière de sécurité
et de protection de la santé sur les lieux de
travail et les chantiers • Le Document Unique
• Les habilitations obligatoires (électriques,
manutention, etc) • Les formations obligatoires
• Les vérifications techniques obligatoires • Les
installations classées et la prévention pour le
personnel • Les travaux au sein de l’entreprise
en activité • Les différents risques d’exposition
professionnelle • L’organisation des secours en
cas d’incendie • L’organisation pour l’assistance
à la personne en danger.
Responsabilités du chef d’Établissement Recevant du Public
PARTICIPANTS
Responsables d’établissements recevant du
public ou leurs délégataires.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Prix préférentiel : suivi des Stages ORCDT
et ORERP : 700 € HT
Principes généraux de sécurité incendie • Prise
de conscience de toutes les situations pouvant
compromettre la sécurité dans un ERP • Les
particularités de chaque établissement • Maîtrise
des risques • Accueil du public • Responsabilités
du Chef d’établissement • Fonctionnement des
Commissions de sécurité • Autorisations de
travaux • Les vérifications réglementaires et
leur suivi • Les obligations de formation • Les
obligations liées à la maintenance • Consignes
de sécurité • Plan d’évacuation • Proposer une
organisation de la sécurité incendie au sein de
l’établissement.
sur la référence.
Et pour aller plus loin
Vous-même ou votre délégataire sécurité pouvez également suivre les formations
proposées au Préventeur Santé Sécurité. Elles permettent d’identifier vos forces
et points à améliorer vis-à-vis de la santé et de la sécurité sur les plans techniques,
organisationnels et humains dans votre entreprise.
Ainsi, vous pourrez définir de façon plus claire et efficace votre vision stratégique
et votre politique sécurité, et vous donner les premiers critères de risques acceptables
pour vos activités, produits et services ; vos objectifs à atteindre.
Votre démarche de prévention des risques prendra alors tout son sens.
(voir formations pages 32 à 37).
23
Réf. ORCDT
Dates des sessions et inscription
sur www.formation-socotec.fr
Réf. ELECREGLE
0,5 jour
270 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Intégrer dans sa démarche de prévention,
ses obligations et responsabilités en tant
qu’employeur et délégataire concernant
l’organisation et la réalisation d’opérations
d’ordre électrique et non électrique
au voisinage du risque électrique et/ou voire
de travaux sous tension.
Appliquer dans son établissement, les
derniers décrets et la norme NF C 18-510
relatifs au risque électrique.
sur la référence.
Réf. AMIREGLE
Électricité - Norme NF C 18-510
Responsabilités et rôle de l’employeur ou du chef d’établissement
0,5 jour
270 € HT
OBJECTIFS
l’organisation et la réalisation d’opérations
sur des matériaux ou appareils susceptibles
de libérer des fibres d’amiante.
Appliquer dans son établissement,
la nouvelle réglementation relative au risque
« amiante ».
sur la référence.
Employeurs.
Responsables Ressources Humaines.
Responsables sécurité.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Contexte
réglementaire
Le Code du travail • Les nouveaux décrets
• Principe de l’habilitation

La Norme NF C 18-510
Les principes généraux de prévention des risques
• Le rôle et les obligations de l’employeur • Le rôle
et les obligations du chef d’établissement • Les
principes visant l’organisation et la supervision
des opérations • La certification des travailleurs
effectuant les travaux sous tension • Cas des
entreprises extérieures • Quelle habilitation pour
quels opérations, interventions, travaux hors et
sous tension

Impact sur le Document Unique et le plan de
prévention

Le suivi des titres d’habilitation et des
recyclages en formation

Études de cas
Construction de scénarios d’organisation pour
différents types d’opérations • Identification des
tâches et habilitations requises associées aux
différentes populations d’un établissement.
Amiante
PARTICIPANTS
Employeurs.
Responsables Ressources Humaines.
Acheteurs.
Maîtres d’ouvrage.
Gestionnaires de patrimoine.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Contexte
réglementaire
Le Code du travail • L’arrêté du 23 février 2012
• Les règles applicables aux différentes activités
pouvant exposer à l’amiante
Maîtrise d’œuvre et maîtrise d’ouvrage des chantiers en présence d’amiante
Une formation sur le pilotage des interventions et des travaux de réhabilitation en
présence d’amiante ainsi que sur la gestion documentaire requise à chaque étape du
chantier, est réservée aux maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et donneurs d’ordre.
Voir le stage AMIDO « maîtrise d’œuvre et maîtrise d’ouvrage des chantiers en
présence d’amiante » sur formation-socotec.fr ou contacter votre Conseiller formation.

L’arrêté
du 23 février 2012, le décret
du 4 mai 2012 et ses arrêtés d’application
Les modalités de la formation des travailleurs
à la prévention des risques liés à l’amiante • Le
rôle et les obligations de l’employeur et/ou du
chef d’établissement • Les principes visant
l’organisation et la supervision des opérations • Le
cas des entreprises extérieures • Quelle formation
pour quels opérations, interventions, travaux

Impact sur le Document Unique et le plan
de prévention

Le suivi des formations initiales et des
formations recyclages

Études de cas
Construction de scénarios d’organisation pour
différents types d’opérations • Identification des
tâches et formations requises associées aux
différentes populations d’un établissement.
OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES
0,5 jour
270 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
les facteurs pouvant mener à des risques
psychosociaux.
sur la référence.
Employeurs.
Chefs d’établissement.
Responsables ressources humaines.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Réf. FEUREGLE
0,5 jour
270 € HT
l’organisation, de la sécurité incendie.
Appliquer en fonction de son établissement,
les obligations liées au risque incendie.
sur la référence.
réglementaire
Se repérer dans le Code du travail • Les règles
applicables • L’obligation de protéger les salariés
• Le rôle et les obligations de l’employeur et ou du
chef d’établissement • Le traitement des risques
psychosociaux par les juges (responsabilité civile,
responsabilité pénale)

Identifier et comprendre les facteurs
de risque

Actions de prévention

Études de cas concrets
Sécurité incendie
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Cadre
Employeurs.
Délégataires.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Contexte
réglementaire
Le Code du travail • Les décrets • Les principes
généraux de prévention des risques • Le rôle et
les obligations de l’employeur • Le rôle et les
obligations du chef d’établissement • La prise en
compte du handicap dans l’évacuation

L’organisation de la lutte contre le feu
Mécanismes et effets de la combustion • Efficacité
des différents matériels selon les natures de feu à
combattre • Classification des feux • Présentation
de consignes

Impacts sur le Document Unique et le plan
de prévention

Le suivi des formations et des recyclages

Études de cas
Les consignes : exercice pratique • Identification
des besoins et formations requises en fonction
des différents types d’établissements.
Un « plus » pour le Responsable Formation et le service RH
Dans la logique où la santé et la sécurité au travail sont intégrées dans le management de l’entreprise, le Service RH
ou le Responsable Formation doit prendre aujourd’hui en charge les formations « Santé Sécurité au travail ».
Cela lui impose de comprendre toute la mesure de la Santé Sécurité au travail avant de mettre en œuvre l’ingénierie de formation.
Il devra tenir compte : des objectifs de prévention, des obligations imposées par le Code du travail, des Recommandations
de la CNAMTS, des normes, des attentes de l’entreprise, des DP, et du CHSCT, du médecin de travail, des référentiels de
compétences, des durées et des conditions de formation, du niveau de connaissances des salariés, des obligations de
renouvellement, des formations et des titres de capacité imposés, de la traçabilité des actions de formation. Enfin, il devra établir
pour le Chef d’établissement et le CHSCT, un bilan des actions de formation menées et à venir ceci, dans le cadre de la nouvelle
réforme.
25
Réf. RPSREGLE
RÉFÉRENT SÉCURITÉ SANTÉ,
UNE MISSION
LE RÉFÉRENT SÉCURITÉ SANTÉ : LE POINT CENTRAL DE LA PRÉVENTION
DE TOUTE ENTREPRISE
Un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels
est nommé dans l’entreprise (Articles 4644-1 et R4644-1 et suivants du Code du travail).
Indépendante du seuil d’effectif et du secteur d’activité, la nomination de ce Référent Sécurité Santé au travail doit être faite par toutes
les entreprises qui ne disposent pas d’un Responsable HSE ou d’un Préventeur. L’employeur peut aussi se faire assister par un IPRP
(Intervenant en Prévention des Risques Professionnels) appartenant au SSTI ou enregistré auprès de la DIRECCTE ou bien encore par
un organisme de prévention (INRS, OPPBTP, ANACT, ARACT).
 Un dispositif au bénéfice des petites entreprises
Ce dispositif doit permettre aux petites structures d’avoir une meilleure maîtrise de leurs risques professionnels.
Il convient de bien définir de quelle manière la mission du Référent Sécurité s’articule avec ses fonctions existantes et son périmètre
de responsabilités. Sa mission consiste notamment à participer à la rédaction du Document Unique d’évaluation des risques, à diffuser
les consignes de sécurité, à informer les nouveaux embauchés, intérimaires et saisonniers sur les dangers auxquels ils peuvent être
confrontés, à s’assurer que les vérifications périodiques obligatoires du matériel et des équipements soient effectuées…
Il n’y a pas de sanction explicitement prévue pour l’absence de
désignation d’un Référent Sécurité, mais cela peut constituer,
en cas de contentieux, un élément « à charge » à l’encontre de
LE REGARD DE L’INSTITUT
la politique de prévention menée par l’entreprise face à son
Remplir sa mission de Référent Sécurité ne s’improvise pas
obligation de résultat et un motif sérieux pour une qualification
en circonstance aggravante en cas d’accident grave ou a fortiori
Définir le plan d’action d’amélioration Sécurité adapté à son
mortel.
entreprise cela s’apprend ! Pour y parvenir, il est indispensable
Il est donc judicieux de désigner un Référent Sécurité, de
de comprendre dans un premier temps, son rôle et ses missions
s’assurer de sa formation et des moyens qui lui sont donnés
et d’appréhender les principaux enjeux de la Sécurité Santé
au travail puis, de connaître l’essentiel de la réglementation et
pour l’exercice de sa maison. Le Code du travail n’a pas défini de
enfin, d’être capable d’analyser avec pertinence, les incidents
compétences nécessaires à l’exercice de sa mission du Référent
et accidents ainsi que d’évaluer les risques de toute situation
Sécurité mais préconise un contenu et une durée équivalents à
professionnelle.
celles des membres du CHSCT.
L’Institut propose alors à tous les Référents Sécurité, Animateurs
Prévention, Animateurs Sécurité, Correspondants Sécurité,
Responsables et Chargés de Sécurité… dès la prise de poste,
d’intégrer ces notions de base ou de remettre en actualité
connaissances et compétences par une formation de 3 jours :
« Référent Sécurité » (Stage REFSECU).
Cette formation peut ensuite s’articuler autour de programmes
plus spécifiques et renforcés. Ces modules volontairement
courts de 1 à 5 jours, sont à utiliser à la carte en fonction des
problématiques rencontrées pour gagner en performance pour
soi et son entreprise (voir les modules du parcours Préventeur
Sécurité Santé au travail pages 29 à 33).
RÉFÉRENT SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL
3 jours
1 055 € HT
OBJECTIFS
Conduire ses nouvelles missions de Référent
Sécurité Santé au travail.
Appliquer les principes généraux
de prévention.
Appliquer les obligations réglementaires
incombant à son établissement en termes
de Santé Sécurité.
Concevoir et animer la méthodologie
d’évaluation des risques professionnels
et la mise à jour du Document Unique.
Concevoir et animer le plan de prévention.
Référent Sécurité Santé au travail
PARTICIPANTS
Personnels devant exercer la mission de Référent
sécurité.
Animateurs prévention.
Animateurs Sécurité.
Correspondants sécurité.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
sur la référence.
Réf. ADPCDP
3 jours
750 € HT
Prévenir les dangers et identifier les risques
professionnels.
Améliorer l’organisation et l’environnement
de travail.
Communiquer sur la sécurité dans
l’entreprise.
Conseiller les Responsables (Directeurs
de l’établissement, maires, Directeurs des
services).
sur la référence.
Conseillers et Assistants de Prévention des
Collectivités des administrations.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis théoriques et pratiques sur
la base de QCM et d’études de cas.

L’organisation
de la prévention avec les
différents partenaires dans la fonction
publique
Réf. ANIMSECU
1 jour
340 € HT
Animer des réunions courtes de prévention
sur le terrain sur l’un des thèmes de la
sécurité santé au travail.
Mesurer l’impact sur le comportement de ses
équipes.
sur la référence.

Le
rôle des AP et CP
contexte réglementaire

Les principes généraux de prévention

Les textes applicables à la fonction publique

Les acteurs internes et externes de la
prévention

La responsabilité pénale et civile

L’analyse des risques, mesures collectives et
individuelles

Réaliser et exploiter l’arbre des causes

Construire sa démarche de prévention

Les obligations : formations et vérifications

Introduction à la prévention des RPS et de la
pénibilité.

Le
Une formation continue de 2 jours est suivie
dans la deuxième année de prise de fonction,
puis chaque année sur 1 journée.
Animer les « quarts d’heure sécurité » dans son entreprise
et « causeries sécurité »
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
réglementaire et enjeux de la santé
sécurité au travail
Enjeux réglementaires • Enjeux humains et
financiers • Responsabilité, rôles, missions et
compétences

Construire sa démarche de prévention
Présentation des risques professionnels
• Démarches d’évaluation des risques • Plan
d’action du document unique • Indicateurs &
objectifs Santé Sécurité

Organisation de sa démarche de prévention
Accueil et formations obligatoires à la sécurité
(salariés, salariés temporaires, apprentis,
entreprises extérieures) • Principes de gestion
de la coactivité (plan de prévention, protocole
sécurité).
Assistant et Conseiller de prévention dans la Fonction Publique
(AP & CP)
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Cadre
Préventeurs Sécurité Santé au travail.
Encadrement de 1er niveau possédant une culture
générale de la santé.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
enjeux des réunions sécurité
sur la prévention sécurité
Le lien et la cohérence avec la politique sécurité
de l’entreprise • Intégrer les « quarts d’heure
sécurité » dans le plan de prévention en fonction
de ses priorités • Le lien et la cohérence avec
les actions du Responsable sécurité ou du
Responsable technique • Faire du « quart d’heure
sécurité » une écoute terrain au bénéfice de la
prévention

Impact sur le comportement du personnel
Finalité et intérêts du « quart d’heure sécurité »
• Entretenir dans le temps l’intérêt pour les
« quarts d’heure sécurité » • Choisir le thème
et les objectifs de chaque réunion • Gérer les
résultats et impacts pour adapter les futurs
« quarts d’heure sécurité » tant sur le fond que
sur la forme

Préparation des réunions de terrain
L’organisation des réunions dans le cadre d’un
plan de sensibilisation • L’impact des thèmes et
des sujets retenus • L’itinéraire pédagogique de la
réunion • L’écoute active du terrain • Préparer les
« quarts d’heure sécurité »

Animer et communiquer efficacement
Les principes de base de la pédagogique auprès
des adultes et de la communication • Susciter
la parole de son auditoire • Traiter une objection
• Clôturer le « quart d’heure sécurité ».
Cette formation permet d’animer dès son retour
en entreprise, des réunions Comité
de prévention et des causeries sécurité telles
que prévues par le système commun MASE-UIC.
27
Réf. REFSECU
PRÉVENTEUR SANTÉ SÉCURITÉ,
UNE ACTION FONDAMENTALE
LE PRÉVENTEUR INSUFFLE LE PROGRÈS ET L’ÉVOLUTION DE L’ENTREPRISE
Face aux mutations des systèmes productifs, des conditions
de travail et d’emploi, des évolutions de la population active et
des attentes des salariés, les questions de santé et de sécurité
se font encore plus prégnantes et indissociables des enjeux
sociétaux et économiques.
Malheureusement, il faut encore noter que l’indice de fréquence
des accidents du travail est légèrement en hausse avec des
variations très différenciées d’un secteur à l’autre.
Les accidents de trajet malgré leur diminution de 9,9%, sont
encore portés au nombre de 90 000 et sont à l’origine de plus
de 60% des décès*. Les maladies d’origine professionnelle sont
en diminution et pèsent également lourdement sur le nombre de
décès, l’exposition à l’amiante en étant la principale cause. 78%
des maladies professionnelles concernent des troubles musculosquelettiques (TMS) avec des affections périarticulaires pour
les deux tiers des demandes de prise en charge. De nouveaux
risques comme les troubles psychosociaux se renforcent encore
dans un contexte de plus en plus délicat. Au-delà de l’aspect
réglementaire et juridique, l’entreprise se trouve face à de
véritables enjeux économiques et sociétaux.
 Une fonction essentielle
Plus que jamais, le préventeur Sécurité et Santé au travail doit
inscrire son action dans une boucle d’amélioration continue visant
tout à la fois : l’analyse des risques, la définition de procédures de
prévention, voire la mise en place d’un système de management
sécurité, l’élaboration de stratégies répondant au changement, le
suivi d’indicateurs, la sensibilisation des acteurs... Il s’assure en
permanence de l’application de « bonnes pratiques », dispense
l’information et organise la formation.
Dans tous les cas, son action doit modifier la culture de l’entreprise
en matière de Santé Sécurité au travail pour la sécurité de tous
et de chacun.
* Statistiques AT-MP de l’Assurance maladie
(Risques Professionnels : sinistralité 2012)
PRÉVENTEUR
FORMATION MÉTIER : PRÉVENTEUR SÉCURITÉ PRÉVENTEUR SÉCURITÉ ET SANTÉ
L’Institut de Formation propose au futur Préventeur Sécurité Santé au travail, d’acquérir toutes les compétences au terme d’un parcours
professionnalisant conçu dans une logique d’unités de valeur.
Les modules sont autonomes pour que les stagiaires acquièrent à leur rythme ou selon le besoin de l’entreprise, les outils de la prévention et
les connaissances qui leur permettent d’exercer pleinement le métier de Préventeur ou la fonction de Responsable Sécurité.
Le parcours complet s’appuie également sur deux mises en situation réelle : l’étude d’une entreprise et la rédaction d’un mémoire sur une
problématique donnée pour appliquer les méthodes et compétences nouvellement acquises.
Poursuivre le parcours dans son intégralité permet, au futur Préventeur Santé Sécurité au travail d’instruire, d’accompagner et de piloter des
conduites de changement axées sur les enjeux de prévention et de sécurité de l’entreprise et de jouer pleinement son rôle de conseil auprès
des gouvernances de l’entreprise.
Compétences générales

Module PREVM1 - 3 jours
Santé Sécurité au travail Réglementation

Unité de valeur 1
Module PREVM2A - 5 jours - Évaluation et analyse des risques

Unité de valeur 2

Module PREVM2B - 5 jours - Analyse des accidents

Unité de valeur 3

Module PREVM3 - 5 jours - Gérer la prévention SST

Unité de valeur 4


PRÉVENTEUR SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL / PARCOURS DE FORMATION
Compétences spécifiques

Compétences
complémentaires
Module PREVM4 - 1 jour - Relation avec ses fournisseurs

Unité de valeur 5

Module SRT2 - 1 jour - Plan de prévention - entreprises extérieures

Unité de valeur 6

Module VERIOBL - 1 jour - Vérifications réglementaires

Unité de valeur 7

Unité de valeur 8

Unité de valeur 9


Étude d’une entreprise

Rédaction d’un mémoire et soutenance devant le jury professionnel

Préventeur Sécurité Santé au travail
Durée : 21 jours en alternance sur 6 mois sessions en présentiel et votre activité
Prix HT : 7 000 euros
Référence du cursus complet : PREVPRO, Module à la carte suivi sur 1 à 3 ans, voir pages 30 à 33
Sanction de la formation
Le dossier de chaque participant est examiné par un Jury professionnel et par le Responsable du programme. Ce jury est présidé par
le Directeur de l’Institut de Formation SOCOTEC.
Sur la base des évaluations des différents modules qui composent le cursus, les participants qui ont satisfait à l’intégralité des critères
d’évaluation et acquis toutes leurs unités de valeur, obtiennent la reconnaissance de « Préventeur Sécurité Santé au travail ».
Pour toute information sur le dispositif de formation,
contacter Claire Fromageot,
téléphone : 01 30 12 05 14
[email protected]
29
Réf.PREVM1
3 jours
1 055 € HT
OBJECTIFS
Se repérer dans l’architecture du Code du
travail concernant les aspects de la Sécurité
Santé au travail.
Appliquer les principes généraux de la
prévention Santé Sécurité au travail.
Mettre en place le document unique dans son
entreprise.
Animer une réunion du CHSCT.
Cette formation s’intègre dans le parcours
de formation « Préventeur Santé Sécurité »
page 29
sur la référence.
Santé Sécurité au Travail - Cadre réglementaire
PARTICIPANTS
Futurs Préventeurs Animateurs Santé Sécurité au
travail chargés de mettre en œuvre la sécurité et
la prévention dans l’entreprise.
Personnes participant au système de management
de la santé et de la sécurité de leur entreprise.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Système
de management OHSAS 18001
version 2007 et la fonction du Préventeur
Animateur Sécurité Santé au travail
LE DOCUMENT UNIQUE

Risque professionnel
Grandes familles de risques professionnels
• Démarches d’évaluation des risques • Étapes
et sources d’information • Analyse de situations
de travail

Document unique
Outils de présentation du Document Unique • Les
différents risques • Élaboration du Document
Unique

Mesures de prévention
L’ensemble des mesures de prévention.
LA GESTION DES RISQUES

Contexte du risque au sein de l’entreprise
Approche globale de la Sécurité, Santé au travail
• Rôle du Préventeur Animateur Sécurité Santé au
travail • Statistiques des accidents et des maladies
professionnelles • Rôles et responsabilités des
acteurs de la sécurité : encadrement, CHSCT,
organisme de contrôle • Principes généraux de
prévention Sécurité Santé au travail • Législation
du travail et l’exploitation du Document Unique
• Responsabilité civile et pénale
Réf. PREVM2A
5 jours
1 750 € HT
OBJECTIFS
Recenser, analyser, évaluer et hiérarchiser
les risques par domaine d’activité.
Se fixer des indicateurs de risques.
Mettre en place les moyens techniques,
humains et structurels de prévention et de
protection face aux risques évalués.
Faire vivre son Document Unique.
page 29
sur la référence.
et moyens de prévention
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

L’évaluation
et l’analyse des risques
de sécurité

Mécanisme du taux de cotisation

La gestion des risques
Définition, hiérarchisation • Les freins et fausses
idées liés à la sécurité.

Indicateurs

L’évaluation
et les moyens de la prévention
Protections collectives, protections individuelles
(EPI), les consignes, la formation • Risques
électriques • Risques mécaniques • Les produits
chimiques et REACH • Le levage et la manutention
• Les travaux en hauteur • Ergonomie & postures
(5S, amélioration de l’efficacité au poste de
travail) • Les risques routiers • Le bruit • Les
risques sanitaires : plomb, amiante, légionelle,
etc. • Les CMR • La pression • L’ATEX • Le risque
incendie • Les autres risques (alcool, tabac, stress,
harcèlement).
Cette formation permet de metre en oeuvre
l’analyde des risuues et faire vivre le Document
Unique dès le retour en entreprise.
PRÉVENTION
5 jours
1 750 € HT
OBJECTIFS
Appliquer avec maîtrise la méthode de l’arbre
des causes.
Définir et analyser les accidents ou
presqu’accidents en identifiant les sources
de dysfonctionnements.
Mettre en place des actions de prévention
en conséquence.
page 29
sur la référence.
Réf.PREVM3
5 jours
1 750 € HT
OBJECTIFS
Gérer l’information afin de connaître, suivre
et faire respecter la réglementation en
vigueur.
Construire et piloter une démarche sécurité
au travail en prenant en considération
les aspects économiques et humains
de la sécurité.
Mesurer la performance de la démarche de
prévention.
page 29
sur la référence.
Analyse des accidents du travail par la méthode de l’arbre des causes
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Démarche
de résolution de problèmes
de la prévention et importance de
l’analyse des accidents

Mécanisme de l’accident
Définitions, conséquences de l’accident du travail
• Éléments composant la situation de travail
• Notion d’activité réelle de travail • Mécanisme
de l’accident • Incidents et presqu’accidents

Enjeux

Les
différentes phases de l’étude de
l’accident
Enquête • Groupe de travail • Le déclenchement,
l’organisation et le suivi du plan d’action
• Éléments à rechercher sous différentes formes
et solutions

Analyse par la méthode de l’arbre des
causes
Méthodologie générale de l’arbre des causes
• Le recueil d’informations et l’inventaire
des faits • L’enchaînement et mise en ordre
chronologique des faits • Recherche des causes
d’accidents et de dysfonctionnements • Facteurs
potentiels d’accidents • Sources et causes de
dysfonctionnements dans la situation de travail et
l’organisation de l’entreprise.

Étude d’un accident concret survenu au sein
d’une entreprise.
Gérer la prévention Santé Sécurité au travail
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
LES OUTILS DE LA PRÉVENTION

Démarche de management de la sécurité
(OHSAS, MASE, ILO OSH…)

Les moyens utiles pour construire une
démarche de prévention
Les outils et documents issus de la réglementation
• L’organisation de la sécurité • L’audit sécurité

Le coût de la prévention

Mesure de la performance de l’organisation
de la Sécurité Santé par la mise en œuvre
d’indicateurs
COMMUNIQUER SUR LA SÉCURITÉ

La gestion de l’information

La coordination des actions sécurité au sein
de l’entreprise

Les outils de communication
Le relais de l’information • L’affichage • Les fiches
de poste, etc.

Animation
Organisation et animation d’une réunion
Organisation et animation d’une formation

La communication et les relations
interpersonnelles
L’animation du réseau de compétences sécurité
PROJET SÉCURITÉ
Les étapes et bonnes pratiques de la gestion de
projet
LA GESTION DE CRISE

La situation de crise
Identification d’une situation de crise • Modalité de
gestion de crise • Procédures à mettre à œuvre.
31
Réf.PREVM2B
Réf. PREVM4
1 jour
340 € HT
OBJECTIFS
Définir le besoin en termes d’équipements de
protection individuelle et collective.
Préparer les éléments du cahier des charges
de ces équipements.
Gérer les fournisseurs en matière de sécurité
selon les éléments techniques des matériels
et des équipements de sécurité.
page 29
sur la référence.
Réf. SRT2
1 jour
465 € HT
OBJECTIFS
Définir selon le cadre réglementaire,
l’application du décret de 1992 ou de la
réglementation SPS selon l’intervention de(s)
l’entreprise(s) extérieure(s) pour l’entretien, la
maintenance et les travaux neufs.
Mettre en œuvre un plan de prévention/un
protocole de sécurité/une coordination SPS
selon l’intervention prévue.
Établir les documents nécessaires et
communiquer ses consignes aux entreprises.
page 29
Relation du Préventeur Sécurité avec ses fournisseurs
PARTICIPANTS
Futurs Préventeurs Animateurs Sécurité Santé au
Chefs d’entreprise/personnels d’encadrement.
Agents des services de prévention.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Fournisseurs
d’équipements
achat du Préventeur Santé Sécurité

Éléments techniques des équipements
Matériels de protection collective et EPI : harnais,
gants, lunettes, etc. • Contenu d’un cahier des
charges • Mise en place d’une veille technologique
sur les équipements.

Mesures de prévention
Le programme annuel et plan d’actions • Les
critères de choix • Les indicateurs et le suivi.

Fonction
Plan de prévention
Obligations liées aux travaux effectués par les entreprises extérieures
PARTICIPANTS
Futurs Préventeurs Animateurs Sécurité Santé au
Chefs d’entreprise/personnels d’encadrement.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
sur la référence.

Les
textes réglementaires
rôle des différents acteurs
de la prévention

et de sécurité

Le mécanisme de l’accident

Définitions : entreprise utilisatrice et
extérieure selon le décret du 20 février 1992

Les différents types de responsabilités

Les documents à établir.

Le
PRÉVENTION
Réf. VERIOBL
1 jour
380 € HT
OBJECTIFS
Organiser les vérifications réglementaires
de son parc immobilier et des équipements
techniques en réponse aux obligations faites
à l’employeur.
Suivre le contenu et le déroulement des
interventions de vérification.
Exploiter les rapports de vérification.
page 29
PARTICIPANTS
Personnes ayant en charge l’achat ou le suivi
des vérifications réglementaires dans leur
établissement.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Contenu
et périodicité de visites de chaque
vérification réglementaire
Systèmes et parc de matériels de sécurité
incendie (SSI, extincteurs, RIA, etc.) • Installations
électriques • Ascenseurs • Portes et portails
automatiques • Installations de gaz • Appareils
à pression (compresseurs, etc.) • Équipements et
appareils de levage manutention • Équipements
sportifs • Aires de jeux • Présence d’amiante
(dossier DTA, etc.) • Présence de plomb • Présence
de légionellose • Diagnostics immobiliers (location
de biens immobiliers).

Réglementation
ERP et le Code du travail
de l’employeur liées à la sécurité
et la santé des travailleurs et du public

Registre de sécurité

Obligations
sur la référence.
Obligations en matière de vérifications réglementaires
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
33
CHSCT, UNE PART CONTRIBUTIVE
DIALOGUER ET AGIR ENSEMBLE
Le CHSCT contribue fortement à la protection de la sécurité et de la santé physique et mentale des salariés de l’entreprise par les
analyses des risques professionnels et des conditions de travail qu’il réalise et le traitement des informations qu’il reçoit.
C’est sur cette base qu’un échange constructif entre le CHSCT et le dirigeant, rendra les actions plus pertinentes. Son point de vue et
les propositions faites sur l’amélioration des situations de travail deviennent alors une force nouvelle dans la démarche de prévention.
Une meilleure compréhension et une plus grande efficacité dans le traitement des risques professionnels est possible en ouvrant et en
améliorant un dialogue social constant et constructif entre l’employeur, les représentants du personnel et les salariés. Ce qui veut dire
travailler et réfléchir ensemble comme garantie supplémentaire pour la prévention des risques.
 La compétence du CHSCT
Tous les représentants du personnel et membres du CHSCT bénéficient d’une formation nécessaire à l’exercice de leurs missions.
Celle-ci doit développer leur aptitude à déceler et à mesurer les risques professionnels. Elle doit augmenter leur capacité d’analyse
des conditions de travail. Elle doit les initier aux méthodes et procédés à mettre en œuvre pour prévenir les risques professionnels et
améliorer les conditions de travail. Cette formation est renouvelée lorsqu’ils ont exercé leur mandat pendant quatre ans consécutifs ou
non.
En outre, dans certains établissements comportant des installations particulières, les représentants du personnel du CHSCT, y compris
les représentants des salariés des entreprises extérieures, doivent pouvoir bénéficier d’une formation spécifique correspondant aux
risques en rapport avec l’activité de l’entreprise.
MEMBRE DU CHSCT
 La formation, l’un des outils du CHSCT
Contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés
de son entreprise et à l’amélioration de la prévention des risques
professionnels et des conditions de travail, veiller à l’observation
des prescriptions légales, donner son avis et formuler un conseil
auprès de l’employeur, réaliser des enquêtes lors d’accidents ou
de maladies professionnelles sont les principales missions que
doit maîtriser le membre CHSCT car elles sont particulièrement
impliquantes et engageantes pour tout le monde. C’est pourquoi,
la formation est l’un des outils majeurs pour le CHSCT. Elle
permet de comprendre et de « savoir-faire » avant de se lancer
dans l’action. Au-delà de ces compétences techniques, elle doit
aussi permettre d’anticiper et d’améliorer le fonctionnement
du CHSCT lui-même car s’il dispose des moyens pour agir, son
organisation qui demande rigueur et précision, n’est pas facile à
mettre en œuvre pour être efficace.
 Se former régulièrement au cours
de son mandat
Au-delà de l’obligation réglementaire qui leur est faite, il est
indispensable pour les membres du CHSCT, de réactualiser et
compléter leurs connaissances sur les aspects réglementaires,
le fonctionnement du Comité, les missions et les obligations du
CHSCT en fonction des évolutions constantes du Code du travail.
Maintenir ses capacités et ses aptitudes à déceler, à mesurer
les risques professionnels et à analyser les conditions de travail
par rapport aux activités professionnelles de son entreprise
est indispensable. Chaque jour de nouveaux risques sont pris
en considération tels les risques psychosociaux. Mieux vaut
être formé pour les appréhender avec le professionnalisme
nécessaire.
INSTITUT
ION
DE FORMAT
Le fonctionnement du CHSCT, axe prioritaire de la formation
QUES
ANALYSE DES RIS
Z
1 – Par UT
Z
Grille d’ana
:
définition
x
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des tâch
x
les éléments
Recueillir
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d’apprécia
situation
lyse
5M
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THODES
MÉT
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D’ANALYSE
n:
d’évaluatio
Éléments
- Gravité
i
I/Tâ/Ma/M
aire
Questionn
e:
2 – Par tâch
Plus que pour toute autre formation, les « Formateurs CHSCT »
veillent à ce que leurs contenus pédagogiques s’appuient sur
les aspects techniques et réglementaires. Ils apportent, au
futur membre CHSCT, les clés du bon fonctionnement du Comité
contribuant ainsi à lui donner plus de capacité et d’autonomie
dans ses missions.
Objectifs
Outils
he globale
arc
X La dém
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- Probabilit
…
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X Analyse
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Corrigés - D82116
es
Les limit
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Z
Z
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Méthodes
Z
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I/Tâ/Ma/M
Z
www.socotec.fr
…
Institut de
Formation
Socotec -
D82116 -
CHSCT -
Document
stagiaire
TEC 2013
- © SOCO
53
Par leurs expériences et leur approche d’apprentissage, les
Formateurs font de leur session, un moment fort d’acquisition
de compétences pour que le membre du CHSCT puisse mettre
en œuvre avec les moyens qui lui sont accordés par les textes,
chacune des missions qu’il a choisi de réaliser en étant élu.
Et pour l’aspect ludique des méthodes didactiques retenues,
ils ont conçu un « passeport » qui réclame tout le long de la
formation, une démarche active orientée vers le savoir-faire
des stagiaires par les exercices et les études de cas pratiques.
Véritable boîte à outils, le passeport présente également les accès
à une documentation thématique très fournie.
35
Réf. CHSCTP
1 jour
395 € HT
OBJECTIFS
Jouer son rôle et sa mission de président
CHSCT.
Optimiser le fonctionnement du CHSCT.
Gérer les réunions du Comité de son
entreprise.
Établir les documents clés.
sur la référence.
Président du CHSCT
PARTICIPANTS
Chefs d’établissement ou représentants assurant
les fonctions de président de CHSCT.
Responsables des ressources humaines.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Une
instance représentative
Constitution • Missions • Rôles et fonctionnement

Les liens internes
Hiérarchie • Salariés • Délégués du personnel
• Comité d’entreprise
Réf. CHSCT1
5 jours (3+2)
980 € HT
OBJECTIFS
Mener à bien ses missions en tant
que membre du CHSCT dans un
établissement de plus de 300 salariés.
Déceler et mesurer les risques
professionnels. Analyser les conditions
de travail.
sur la référence.
PARTICIPANTS
Nouveaux membres du CHSCT.
Référents Sécurité Santé au travail.
PRÉREQUIS
Être membre élu au Comité d’Hygiène, de Sécurité
et des Conditions de Travail.
ÉVALUATION
de la formation.

Accidents
du travail, accidents de trajet,
maladies professionnelles

Les aspects juridiques et réglementaires
Responsabilité pénale en cas d’accident • Délits
et peines • Critères de la délégation de pouvoir
• Organisation judiciaire • Le Code du travail • Le
Code de la Sécurité Sociale • Les autres textes de
référence
Réf. CHSCT1R
3 jours
590 € HT
OBJECTIFS
professionnels en prenant en compte les
changements technologiques
et d’organisation dans la branche d’activité,
l’entreprise ou l’établissement.
Analyser les conditions de travail en prenant
en compte ces mêmes changements.
sur la référence.

Les liens externes
Inspection du travail, Agent de la CRAM/CARSAT,
Services de médecine préventive

Les réunions régulières
Ordre du jour • Convocations et pièces jointes
• Informations • Consultations, votes et avis
• Décisions • Suivi des actions décidées

Les procédures particulières
Recours à un expert agréé auprès des CHSCT
• Situations de danger grave et imminent
• Enquêtes en cas d’accident

Les documents clés de gestion
Le procès-verbal de réunion • Les rapports
d’enquête • Le rapport annuel faisant le bilan
de la situation générale en hygiène, sécurité et
conditions de travail • Le programme annuel
de prévention des risques et d’amélioration des
conditions de travail.

Les moyens du CHSCT
Informations • Crédits d’heures • Consultations
• Moyens en cas de dangers graves et imminents
• Conditions de travail au sens large • Programmes
et bilans annuels • Partenaires dans l’entreprise.

Les partenaires de la prévention
Inspecteur du travail, Contrôleur de la CRAM/
CARSAT, Services de médecine préventive,
OPPBTP, ANACT

L’analyse des risques
Définitions • L’analyse des risques a priori
• L’évolution des risques • L’analyse des risques
a posteriori • Les accidents • La méthode de
« l’arbre des causes »

Proposer des mesures de prévention

Approfondissement thématique.
Perfectionnement
PARTICIPANTS
Membres du CHSCT ayant exercé pendant
4 années consécutives ou non un mandat.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
nouvelles lois et nouveaux décrets
des risques de postes de travail dans
l’entreprise
Évaluation des risques • Approche ergonomique
du poste de travail • Mise en pratique

L’étude

L’analyse
des accidents par la technique de
l’arbre des causes

Les risques sociaux dans l’entreprise

Le rôle et missions du CHSCT dans
l’entreprise et sa réalité

Les rapports entre le CHSCT et les instances

Les activités du CHSCT
Préparation, ordre du jour et procès verbal des
réunions

Visite et compte rendu des inspections

Définir, construire et suivre un plan d’action.
La formation est adaptée aux besoins
des stagiaires en ayant soin de rappeler les
actions du CHSCT à instaurer dans la réalité
de l’entreprise.
MEMBRE DU CHSCT
3 jours
590 € HT
OBJECTIFS
Mener à bien ses missions en tant que
membre du CHSCT dans un établissement
de moins de 300 salariés.
professionnels. Analyser les conditions
de travail.
sur la référence.
PARTICIPANTS
Membres du CHSCT
Délégués du personnel pour les établissements
Référents Sécurité Santé au travail.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Accidents
du travail, accidents de trajet,
maladies professionnelles

Aspects juridiques et réglementaires
Responsabilité pénale en cas d’accident • Délits
et peines • Critères de la délégation de pouvoir
• Organisation judiciaire • Le Code du travail • Le
Code de la Sécurité Sociale • Les autres textes de
référence
Réf. CHSCT2R
3 jours
590 € HT
Perfectionnement
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
professionnels en prenant en compte
les changements technologiques et
d’organisation dans la branche d’activité,
l’entreprise ou l’établissement.
Analyser les conditions de travail en prenant
en compte ces mêmes changements.
sur la référence.
Membres du CHSCT ayant exercé pendant
4 années consécutives ou non un mandat.
Délégués du personnel pour les établissements
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
nouvelles lois et nouveaux décrets
des risques de postes de travail dans
l’entreprise

L’étude
Réf. CHSCTFP
5 jours
980 € HT
OBJECTIFS
Mener à bien ses missions en tant que
membre du CHSCT.
Déceler, identifier et mesurer les risques
professionnels.
Analyser et évaluer les risques
professionnels et les conditions de travail.
sur la référence.

Les moyens du CHSCT
Informations • Crédits d’heures • Consultations
• Moyens en cas de dangers graves et
imminents • Conditions de travail au sens large
• Programmes et bilans annuels

Les partenaires dans l’entreprise
Service de sécurité, groupes de travail, Comité
d’Entreprise…

Les partenaires de la prévention
Inspecteur du travail, Contrôleur de la CRAM/
CARSAT, INRS, Services de médecine préventive,
ANACT

L’analyse des risques
Définitions • L’analyse des risques a priori
• L’évolution des risques • L’analyse des risques
a posteriori • Les accidents • La méthode de

Proposer des mesures de prévention.
Évaluation des risques • Approche ergonomique
du poste de travail • Mise en pratique

L’analyse des accidents par la technique de

Les risques sociaux dans l’entreprise

Le rôle et missions du CHSCT dans
l’entreprise et sa réalité

Les rapports entre le CHSCT et les instances

Les activités du CHSCT
Préparation, ordre du jour et procès verbal des
réunions

Visite et compte rendu des inspections

Définir, construire et suivre un plan d’action.
La formation est adaptée aux besoins
des stagiaires en ayant soin de rappeler
les actions du CHSCT à instaurer dans la réalité
de l’entreprise.
Membre du CHSCT dans la Fonction Publique
PARTICIPANTS
Membres du CHSCT dans les établissements
de la Fonction Publique d’Etat, Territoriale ou
Hospitalière.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
accidents de service (accidents du
travail, accidents de trajet) et maladies
professionnelles

Les aspects juridiques et réglementaires
Responsabilité civile et pénale et en cas d’accident
• Organisation judiciaire • Délits et peines
• Jurisprudences • Les textes de la Fonction
Publique • Le Code du Travail et autres textes de
référence.

Le rôle et fonctionnement du Comité
d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
Travail
Organisation, fonctionnement, missions et
attributions du CHSCT • Mise en place et
remplacements en cours de mandat • Acteurs et
Ressources.

Les moyens du CHSCT

L’analyse et l’évaluation des risques
professionnels

Les mesures et actions de prévention
37
Réf. CHSCT2
FORMER L’ENCADREMENT,
UNE ACTION PRIORITAIRE
UNE POSTURE MANAGÉRIALE AU SERVICE DE LA PERFORMANCE SÉCURITÉ
Il entre dans le rôle du personnel d’encadrement d’appliquer ou de faire appliquer la réglementation d’hygiène et de sécurité
et de veiller à l’amélioration de la prévention des accidents protégeant le personnel placé sous son autorité (accord national
interprofessionnel du 10 avril 1983).
La formation des managers à la Santé Sécurité au travail est devenue un enjeu national et doit être considérée comme une action de
prévention primaire, c’est-à-dire à la source du risque.
La connaissance des pratiques opérationnelles des managers est un premier atout au profit de la prévention car ils participent à
l’analyse des risques et à l’élaboration des procédures et des consignes.
Le second atout est leur posture managériale. Par leurs comportements et capacité d’écoute, ils génèrent la confiance des équipes.
Totalement investis, en montrant l’exemple, ce sont eux qui font respecter les procédures de travail par les personnels et les prestataires
externes et animent au quotidien la prévention des risques.
Satisfaire ces atouts n’est pas simple car lorsque l’on parle de managers, il faut comprendre qu’il s’agit d’une population hétérogène
constituée de positions, de profils et de parcours très différents, qui va du jeune diplômé d’une grande école à l’ouvrier devenu agent de
maîtrise après 15 ans d’expérience de terrain.
 Former les acteurs centraux de la prévention
Face à toutes ces complexités, la formation des managers a un rôle fondamental puisqu’ils sont les acteurs premiers de la démarche de
prévention. Elle devra intégrer tant la connaissance générale de la sécurité que le « savoir-faire » managérial en la matière.
Forts d’un nouvel état d’esprit, il leur sera alors possible de partager et prendre en compte les règles de base de la Santé Sécurité
au travail et celles de l’entreprise, d’impliquer leurs collaborateurs et de savoir faire appel lorsque des situations particulières se
présenteront.
Ce qui fait que les « postures managériales » au service de la performance Santé Sécurité au travail doivent elles-mêmes, entrer dans
la stratégie de la démarche de prévention.
La formation des opérateurs, une valeur ajoutée
pour l’encadrement
Il est extrêmement important que les managers considèrent
la formation à la Santé Sécurité au travail de leur équipe comme
une valeur ajoutée plutôt qu’un ensemble de contraintes.
Et comme après toute formation, il est nécessaire qu’ils
assurent et vérifient le transfert et l’application des
nouveaux acquis de leurs collaborateurs au poste du travail,
ils doivent en particulier vérifier la conformité entre la formation
et les moyens réels avec la mise à disposition des équipements
de protection individuelle, outillages, procédures de sécurité...
ENCADREMENT
MANAGER LA SÉCURITÉ AU QUOTIDIEN
1 jour
445 € HT
La posture du manager dans la démarche de prévention
Santé Sécurité au travail
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Intégrer les principaux enjeux et obligations
en Santé Sécurité de l’entreprise.
Avoir une bonne vision Santé Sécurité au
travail dans son entreprise.
Faire partager la vision Santé Sécurité au
travail de son entreprise à ses collaborateurs.
sur la référence.
Managers.
Membres du Comité de Direction.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
enjeux de la Santé Sécurité au travail
Les enjeux de la Santé Sécurité au travail pour son
entreprise • (Re)Définition la politique de sécurité
de son entreprise • Les principales obligations
réglementaires
Réf. ORMANAG
2 jours
960 € HT
Intégrer la Santé Sécurité au travail
dans son management au quotidien
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Intégrer les principaux enjeux et obligations
en Santé Sécurité de l’entreprise.
Agir dans son champ d’action pour la
démarche de prévention.
Convaincre son équipe et l’impliquer au
quotidien dans la prévention.
sur la référence.

La vision Santé Sécurité au travail
L’appropriation des objectifs et des moyens • Mise
en place d’indicateurs à suivre • Définition des
modes de communication

La démarche de prévention Santé Sécurité
au travail
(Re)Définition des rôles et responsabilités en
termes de Santé Sécurité au travail • Mise en
cohérence de la démarche de prévention avec tous
les acteurs de l’entreprise (RH, Achats, Formation,
etc.)

Mon rôle en tant que manager
Exemplarité, réactivité, communication • Faire
adhérer.
Encadrement de 1er niveau.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
enjeux et obligations
Les enjeux de la Santé Sécurité au travail pour son
entreprise et son équipe • La politique de sécurité
de son entreprise • Les principales obligations
réglementaires

La sécurité comme axe de motivation
Déléguer pour motiver • Recadrer pour remotiver

Savoir exiger un résultat sécurité
Être exemplaire • Exiger avec autorité sans être
autoritaire • Adapter son discours selon les
interlocuteurs

Reconnaissance et sécurité
Savoir reconnaître ce qui est bien • La critique
comme axe de progression • Construire l’objectif
commun

Comment agir ?
Facteurs de conscience du risque • Méthode
d’observation et de questionnement • Promouvoir
les comportements sécurité • Plan de
communication sécurité

Du « manager » au « leader » sécurité
Pouvoir relationnel versus pouvoir organisationnel
• Autorité d’influence versus autorité formelle
• Focalisation sur les personnes versus
focalisation sur les tâches.
39
Réf. ORENCAD
LA « SÉCURITÉ ENJEU », L’OUTIL DU MANAGER
 Lorsque la sécurité est un enjeu
Sensibiliser les salariés aux risques de l’entreprise, les faire adhérer à la démarche de prévention de l’entreprise, leur faire utiliser
systématiquement les moyens de protection et de prévention choisis, sont des sujets délicats à aborder par le management, la
communication interne ou la formation traditionnelle.
Leur faire comprendre que le rôle de chacun et l’implication personnelle sont capitales dans la maîtrise des risques au quotidien pour
leur propre sécurité, l’est plus encore car il ne peut y avoir un changement de comportement sans prise de conscience individuelle
et collective. Un phénomène qui ne se produit pas au même moment pour chaque individu ; l’histoire, le vécu, l’éducation sont autant
d’éléments qui occultent bien souvent la vision de la réalité.
 Un auxiliaire pédagogique précieux pour créer cohésion et interaction
Les équipes pédagogiques de l’Institut associées aux Ingénieurs et Consultants en sécurité ont étudié cette problématique du réel
changement pour que chacun devienne acteur de sa sécurité et de celle des personnes qui l’entourent.
C’est par le jeu que la solution est apparue. Un jeu-plateau au service de la sécurité de l’entreprise : la Sécurité Enjeu.
A la différence d’un dispositif d’apprentissage plus traditionnel, l’acquisition des contenus par le jeu est un moyen d’atteindre le but
recherché. Le jeu s’appuie sur le comportement du joueur pour lui faire accéder de lui-même aux savoirs en étant l’acteur de ses propres
découvertes pour le faire progresser au lieu de le confronter plus brutalement à ce que l’on veut lui transmettre. Son implication est
d’autant plus forte que chaque joueur pense, agit et réagit sous le regard de tous les autres. Le contexte du jeu et la prise de conscience
qui en résulte, favorisent le sens de l’écoute, stimule l’empathie et développe le goût du travail et de la réflexion en équipe. Éléments
indispensables d’une démarche de prévention sécurité !
Précieux auxiliaire pédagogique, le jeu est également facteur de cohésion et d’interaction entre les collaborateurs. Le jeu a toujours un
impact fort dans la communication auprès des équipes et les fédère très rapidement autour de nouveaux plans d’action.
 Jouer, c’est gagner des réflexes
Les concepteurs et les formateurs ont volontairement utilisé
les jeux de rôle avec le jeu-plateau « la Sécurité Enjeu » comme
méthode d’enseignement interactive et collaborative.
Pour eux, la simulation de situations de travail présentant des
risques facilite l’intérêt et l’attention des stagiaires.
L’alternance de séquences pédagogiques théoriques, de jeux et
de réflexions collectives qu’animent les formateurs, favorise le
processus de mémorisation.
Dans cette fonction d’apprentissage professionnel, les séquences
du jeu « la Sécurité Enjeu » consistent à confronter les participants
à des scènes, situations ou scénarios similaires à leur quotidien et
leur rôle dans le cadre de la prévention des risques.
Une meilleure compréhension de soi, de sa vision de la Santé
Sécurité au travail, de ses degrés d’implication dans la prévention
et des interactions possibles avec autrui est acquise par la projection
demandée à chacun dans le temps, les ateliers de travail, les
événements imaginés, les actions proposées et la culture Sécurité
de son entreprise.
L’analyse collective qui s’ensuit sur les conséquences permet de
renforcer la prise de conscience des risques dans l’entreprise, de
l’importance de la prévention mise en place et également de sa
propre action au quotidien.
Ainsi le jeu « la Sécurité Enjeu » permet d’agir sur le comportement
et d’activer les réflexes et bonnes pratiques en situation de travail.
ENCADREMENT
MANAGER LA SÉCURITÉ AU QUOTIDIEN
0,5 à 1 jour
par sous-groupes
OBJECTIFS
Adapter ses comportements face aux risques
de l‘entreprise en intégrant les grands
principes de la Sécurité Santé au travail.
Appliquer la démarche et les procédures
Sécurité Santé au travail du site de son
entreprise.
sur la référence.
Réf. SECUCDT
1 jour
Le bon comportement Santé Sécurité au travail au quotidien
PARTICIPANTS
L’ensemble du personnel des niveaux
hiérarchiques de l’entreprise (par groupes de 6
personnes).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Respecter les mesures de prévention et de
protection.
Appliquer la conduite à tenir en cas
d’accident.
Intégrer la sécurité dans ses comportements
professionnels.
sur la référence.
grands principes de la sécurité
et réflexion autour de situations de
travail représentatives de son entreprise

Analyse de scénarios d’accidents par
l’exploitation simplifiée d’arbres des causes

Les conséquences possibles de ces
accidents

Les actions à mener par chacun ou
collectivement pour être l’acteur de sa
sécurité et celle des autres
S’informer sur les risques • Analyser une
situation et mettre en œuvre les actions adéquates
• Informer sur une situation anormale • Utiliser
les protections individuelles et/ou collectives, etc

La démarche sécurité du site de son
entreprise.

Analyse
Règles générales de sécurité selon les dispositions du Code du travail
PARTICIPANTS
Personnels de toute entreprise.
OBJECTIFS

Les
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Quelques définitions du code du travail
Accident du travail, maladie professionnelle,
accident de trajet, danger, risque

Rappel règlementaire du code du travail
Les obligations des employeurs et salariés en
matière de sécurité • Principes généraux de
prévention • Le document unique d’évaluation des
risques professionnels • Le plan de prévention
• Le droit de retrait • L’affichage obligatoire

Les risques rencontrés
Les principaux risques rencontrés sur les sites
industriels : circulation et accès aux sites, risque
chimique, amiante, incendie / explosion (y compris
ATEX), utilités, électricité, risque machines, risque
thermique, bruit, vibrations, travaux en hauteur,
manutention mécanique / levage, manutention
manuelle, travaux en espaces confinés, désordre,
travaux de fouilles et à proximité de réseaux,
canalisations et voies ferrées, pression et
nettoyage haute pression, rayonnements ionisants
et non ionisants, sablage, risque biologique et
présence de légionnelles, risque de noyade

Les moyens de prévention et de protection
Pour chacun : les dangers et risques associés
• Les moyens de prévention • Les équipements de
protection collective et de protection individuelle
• Les habilitations nécessaires • Consignation et
déconsignation le cas échéant.
41
Réf. ENJEU
RECONNAÎTRE LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX POUR AGIR
 Intervenir sur les situations anxiogènes
Les risques psychosociaux, aussi appelés au quotidien « stress
au travail », cachent en réalité des risques professionnels
d’origines et de natures variées. Ils mettent en jeu l’intégrité
physique et la santé mentale des salariés et, par voie de
conséquence, le bon fonctionnement de l’entreprise. Ils sont
appelés « psychosociaux » car ils sont à l’interface de l’individu
et de sa situation de travail.
L’accord cadre européen sur le stress au travail, signé par les
partenaires sociaux le 8 octobre 2004, attire l’attention sur les
risques liés au stress et les mesures de prévention susceptibles
d’être mises en place. L’accord national interprofessionnel du
2 juillet 2008 sur le stress au travail a transposé quant à lui, cet
accord qui s’impose désormais à tous les employeurs.
Pour organiser la prévention du stress en entreprise, le Chef
d’établissement s’appuie sur les principes généraux de prévention
où figurent notamment la nécessité d’adapter le travail à l’homme
et de planifier la prévention en y intégrant dans un ensemble
cohérent la technique, l’organisation et les conditions de travail,
les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants.
Repérer les risques psychosociaux dans le milieu professionnel,
dépister les situations sensibles et celles déjà dégradées, en
rendre compte et porter des indicateurs de suivi se situent en
amont d’un diagnostic. Les résultats de l’analyse détermineront
alors, la nécessité d’une étude approfondie de la situation et de la
mise en œuvre d’un plan de prévention spécifique.
 Guide des formations
Fonction
Employeur
Responsables RH
Préventeur HSE
Membre CHSCT
Managers
Formation
Risques psychosociaux : responsabilités et rôles
Référence
Stage RPSREGLE
0,5 jour – page 25
Intégrer les risques psychosociaux
dans la démarche de prévention
Stage RPSDU
1 jour
Intégrer la pénibilité au travail dans la démarche
de prévention
Stage PENITR
1 jour
Intégrer la prévention des RPS
dans ses pratiques managériales
Stage RPSMANG
1 jour
Une approche pragmatique et réflexive
En partant d’études scientifiques et d’illustrations d’entreprises, les formateurs-préventeurs de l’Institut accompagnent leurs stagiaires
vers une compréhension rationnelle des phénomènes des risques psychosociaux.
Les ateliers de réflexion qu’ils proposent, permettent de définir des actions concrètes à mettre en œuvre en entreprise.
Ils ont une approche des « risques psychosociaux » pragmatique et réflexive sans victimisation et diabolisation. Ils apportent à chacun, les
repères méthodologiques et théoriques nécessaires pour construire la posture managériale et les bonnes pratiques au quotidien.
L’orientation pratique et opérationnelle qu’ils ont retenue dans leur approche pédagogique est centrée sur le mode d’intervention et les
actions managériales.
ENCADREMENT
MANAGER LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET LA PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL
2 jours
1 025 € HT

La prévention des risques psychosociaux
La démarche d’évaluation des risques
psychosociaux • Les signes avant-coureurs de
PRÉREQUIS
fragilisation • Les indicateurs : santé, absences,
comportement général… • Le plan d’action à partir
de l’évaluation des risques
ÉVALUATION

Le manager dans la prévention RPS
Les responsabilités, le rôle et les limites du
manager dans sa mission • Les indicateurs
de la formation.
pertinents à suivre • Les axes de prévention à
privilégier dans son management quotidien • Le

Les risques psychosociaux
mode de management et de communication
Enjeux humains, juridiques, économiques, d’image, • Alerter à temps et s’appuyer sur l’organisation
enjeux managériaux • Notion et dynamique de la interne de l’entreprise • Les solutions pour que
souffrance au travail • Les causes de fragilisation le collaborateur retrouve sérénité, vitalité et
internes et externes à l’entreprise liées à l’individu, efficacité dans son travail
aux relations de travail, et à l’organisation et 
Jeu de rôle basé sur des situations vécues
au travail • Conséquences pour le salarié et
par les stagiaires et scénarios proposés par
l’organisation • Le cadre juridique
le formateur.
PARTICIPANTS
Encadrements de 1er et 2ème niveaux.
OBJECTIFS
Comprendre les liens entre souffrance
au travail et modes de management.
Identifier et prévenir les situations à risque.
Adapter son mode de management
et de communication.
sur la référence.
Réf. RPSDU
Intégrer les risques psychosociaux dans ses pratiques managériales
1 jour
660 € HT
OBJECTIFS
S’initier à une démarche d’anticipation
et de prévention des risques psychosociaux
dans son établissement.
sur la référence.
Acteur de la prévention - Intégrer les risques psychosociaux
PARTICIPANTS
Responsables Prévention, Sécurité, HSE.
Responsables RH.
Membres du CHSCT.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
risques psychosociaux
Les facteurs à l’origine des risques psychosociaux
• Les conséquences pour le salarié, l’organisation
du travail et l’entreprise.

Le cadre réglementaire
Les obligations et responsabilités de l’employeur
• Les accords sur le stress au travail

La démarche d’évaluation des risques
psychosociaux
Réf. PENITR
1 jour
660 € HT
OBJECTIFS
Mettre en œuvre une démarche d’analyse
et de prévention.
Identifier et évaluer les facteurs de pénibilité.
Détecter la pénibilité liée au travail à partir
d’indicateurs et d’analyse des situations de
travail.
sur la référence.
L’implication et l’engagement des différents
acteurs de l’organisation • La mise en place
d’une démarche d’évaluation des risques • Les
différents outils et méthodes pour identifier les
situations à risque • L’exploitation des résultats
de cette évaluation • Le plan de prévention

Le plan d’action à partir de l’évaluation des
risques
Les différentes axes de prévention • Suivi des
actions de prévention préconisées par des
indicateurs

L’intégration d’une politique de prévention
des risques psychosociaux dans le DU et sa
mise à jour annuelle.
Le programme de formation permet de
répondre à l’accord national interprofessionnel
du 2 juillet 2008, étendu par arrêté du 23 avril
2009.
Les participants sont invités à apporter leur
Document Unique et leur méthode d’élaboration
sur les différents risques.
Acteur de la prévention - Intégrer la pénibilité au travail
PARTICIPANTS
Responsables Prévention Sécurité, HSE.
Responsables RH.
Membres CHSCT.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

La
pénibilité au travail
Définition de la pénibilité • Compensation/
Prévention de la pénibilité, logiques à intégrer

La cadre réglementaire
Les dispositions réglementaires de compensation
et de prévention • Les accords concernant la
pénibilité • La traçabilité de la pénibilité • Le
rôle des acteurs : employeur, CHSCT, médecin du
travail • Responsabilité de l’employeur

La prévention de la pénibilité
Les 10 facteurs de pénibilité « réglementaires »
et les autres facteurs • Les critères et méthodes
d’identification et d’évaluation des facteurs de
pénibilité • L’évolution du Document unique • La
mise en place des fiches d’exposition • Les actions
de prévention de la pénibilité • Les missions de
chacun : RH, HSE, médecin du travail…
43
Réf. RPSMANG
L’ACTEUR PRAP SE MOBILISE
POUR COMBATTRE LES RISQUES
LES RISQUES LIÉS À L’ACTIVITÉ PHYSIQUE, L’AFFAIRE DE L’ACTEUR PRAP
Le Code du travail prévoit que l’employeur prenne en charge les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé
physique et mentale des travailleurs.
Ces mesures du Code du travail comprennent les troubles musculo squelettiques (TMS) ou « pathologie d’hypersollicitation ».
La directive européenne n°2002/44 du 25 juin 2002 transcrite en droit français par décret a, quant à elle, pour but d’initier une démarche
de prévention.
 Une démarche concertée et impliquante
Les troubles musculo squelettiques ne concernent pas seulement
les entreprises du BTP ou de l’industrie. Celles du commerce,
des services et du tertiaire sont également impliquées tant les
facteurs de risque sont nombreux, très imbriqués et souvent
sous-estimés.
Risques biomécaniques, risques physiologiques, risques
organisationnels et charges mentales sont les principales
sources des troubles musculo squelettiques. De nombreux
aspects psychologiques ou sociaux sont en lien avec les TMS soit
comme cause, soit comme conséquence.
La démarche PRAP (Prévention des Risques liés à l’Activité
Physique) a pour objectif de combattre le risque des troubles
musculo squelettiques à la source en prenant en compte
l’environnement global des postes de travail, leur aménagement
et l’organisation des tâches pour fixer des objectifs d’amélioration
concernant l’outil et les conditions de travail.
Son intérêt est de solliciter les opérateurs des postes de travail pour qu’ils deviennent force de propositions d’amélioration après les
avoir formés comme « acteurs PRAP ». Cette démarche concertée et impliquante sur le long terme de la direction, des managers et
des salariés de l’entreprise permet de transformer les situations de travail par différentes solutions techniques, et organisationnelles.
Les plans de prévention qui en découlent, garantissent aussi à l’entreprise une meilleure productivité en lui évitant des coûts
supplémentaires sur la production liés à l’absentéisme, et préservent notamment son image sur le marché de l’emploi.
Démarche et formation en cohérence
Pour garantir l’efficacité d’une démarche PRAP au vu de la complexité de la problématique que cela représente (facteurs humains,
facteurs matériels, facteurs organisationnels entre autres), une rencontre préalable avec le Formateur ou le Conseiller Formation
est indispensable afin de s’accorder entre formation et principes retenus dans votre démarche PRAP.
Ces formations préparant les salariés comme acteurs PRAP, visent plus particulièrement l’appropriation et l’approfondissement
des connaissances, et non le seul conditionnement comportemental, à la différence des formations dites « gestes et postures »
qui restent cependant une bonne approche de la prévention au quotidien.
ACTEUR PRAP
2 jours
Intra-entreprise
PARTICIPANTS
Personnels d’entreprises.
OBJECTIFS
En tant qu’acteur de la prévention,
caractériser les risques liés à l’activité
physique dans sa situation de travail.
Reconnaître et identifier l’importance des
risques et des dommages liés à l’activité
physique.
Proposer les améliorations susceptibles de
réduire les risques et participer à leur mise
en œuvre.
sur la référence.
Réf. PRAPFC
PRAP - Certificat INRS « acteur PRAP » IBC*
1 jour (7 heures)
Intra-entreprise
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques en vue de la
délivrance du Certificat INRS « acteur PRAP » IBC.

Les
situations susceptibles de nuire à la
santé et d’entraîner des efforts excessifs
(observation)
Prévenir les risques les risques
professionnels.
Proposer des améliorations pour éviter ou
réduire les risques identifiés.
Appliquer les principes de base de sécurité
physique et d’économie d’effort pertinents en
fonction de la situation de travail.
sur la référence.
Acteurs PRAP.
PRÉREQUIS
Être titulaire du certificat Acteur PRAP valide.
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques en vue du
renouvellement Certificat INRS « acteur PRAP »
IBC.

Les
situations susceptibles de nuire à la
santé et d’entraîner des efforts excessifs
(observation)
10 jours
Réf. PRAPFOR
(sur 3 semaines non
consécutives en alternance
avec des périodes
d’application dans l’entreprise).
2 330 € HT
Mettre en œuvre une démarche de repérage
et d’évaluation des risques liés à l’activité
physique, proposer des améliorations des
situations de travail et participer à leur mise
en œuvre et à leur évaluation.
Élaborer et animer un projet de formationaction PRAP intégré à une démarche de
prévention dans une entreprise ; mobiliser et
sensibiliser les différents acteurs.
sur la référence.
* Industrie Bâtiment Commerce
répondre au Décret du 3 septembre 1992.
Les comptes-rendus de formation permettent
à l’entreprise de capitaliser les observations,
l’analyse des postes, les plans de progrès ainsi
que les actions correctives.

Les
déterminants des gestes et postures et
les risques encourus (analyse)

Recherche et proposition à l’encadrement
de toute idée d’amélioration, en particulier
lorsque celle-ci nécessite une étude plus
approfondie (plan de progrès)

Participation à l’amélioration des situations
de travail et à la mise en œuvre des
principes de prévention (actions correctives).
répondre au Décret du 3 septembre 1992 et est
conforme au référentiel PRAP de l’INRS.
La validité du certificat est maintenue par
une remise à niveau et une évaluation des
compétences PRAP tous les 2 ans (date à date).
Formation de formateur PRAP IBC* - Certificat INRS
PARTICIPANTS
Personnels appelés à animer un projet de
formation à la prévention des risques liés à
l’activité physique (PRAP) dans leur entreprise.
PRÉREQUIS
OBJECTIFS
déterminants des gestes et postures et
les risques encourus (analyse)

Recherche et proposition à l’encadrement
de toute idée d’amélioration, en particulier
lorsque celle-ci nécessite une étude plus
approfondie (plan de progrès)

Participation à l’amélioration des situations
de travail et à la mise en œuvre des
principes de prévention (actions correctives).
PRAP - Certificat INRS « acteur PRAP » IBC*
Maintien et actualisation des compétences
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Les
Avoir suivi la formation en ligne « Bases en
prévention », conforme au référentiel national
(envoyée gratuitement par l’INRS environ trois
mois avant le début du formation).
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques en vue de la
délivrance du Certificat INRS « Formateur PRAP »
IBC.

La
place de l’activité physique dans l’activité
de travail

Éléments d’anatomie et de physiologie de
l’appareil locomoteur

Risques
d’atteinte à la santé ; facteurs
biomécaniques, facteurs psychosociaux,
environnement physique

Outils de détection des situations pouvant
nuire à la santé

Analyse des déterminants de l’activité
physique

Formalisation et hiérarchisation d’objectifs à
atteindre et/ou de pistes d’amélioration des
situations de travail

Méthodologie de projet, différentes étapes
d’un projet de formation à la prévention

Conception, organisation, animation et
évaluation d’une action de formation « acteur
PRAP » IBC.
Le candidat qui satisfait aux exigences
des épreuves certificatives, se voit
délivrer par l’INRS une attestation de
capacité à animer des formations PRAP
qui est transformée en certificat à l’issue de sa
première action de formation.
Il participe tous les 3 ans à un recyclage de
perfectionnement (nous consulter).
45
Réf. PRAP
LE SST, UN NOUVEL ACTEUR
DE LA PRÉVENTION
LE SST, SAUVETEUR ET PRÉVENTEUR
« Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, dans chaque chantier occupant au moins 20 personnes pendant
plus de quinze jours où sont effectués des travaux dangereux, un membre du personnel doit avoir reçu obligatoirement l’instruction
nécessaire pour donner les premiers secours en cas d’urgence »
 Le dispositif SST
Le plan national de formation à la prévention des risques et le dispositif de formation de l’INRS visent l’obligation, dans tous les
établissements et sur tous les chantiers, de Sauveteurs Secouristes du Travail (SST) en nombre adapté et bien réparti sachant intervenir
immédiatement et efficacement après tout accident et agir dans le cadre de la prévention des risques professionnels.
 Une action des plus efficaces
Le Sauveteur Secouriste du Travail fait partie intégrante de l’organisation de la chaîne des secours en cas d’accident pour prendre
en charge la victime et éviter le « sur accident ». Mais il est avant tout, une aide dans la prévention des risques car il est capable de
repérer et d’analyser les risques professionnels.
Il est alors un précieux auxiliaire dans la démarche de prévention des risques car il peut pour aider à rédiger le Document Unique
d’évaluation des risques et les informations qui permettent de l’actualiser. De plus, il peut tenir sous certaines conditions, un registre
des accidents bénins en remplacement de la déclaration des accidents n’entraînant ni arrêts de travail ni soins médicaux.
Son rôle et ses actions en tant qu’auxiliaire de prévention, contribuent largement à la modification du comportement général face aux
risques ; ce qui en fait certainement, l’une des actions de prévention des plus efficaces, d’autant que son effet porte à la fois sur les
accidents du travail et de trajet mais aussi sur toutes les situations de travail dans l’entreprise.
Un geste mieux maîtrisé est un geste qui sauve
L’enseignement dispensé aux SST par l’Institut répond
évidemment au programme national défini par la Caisse
nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés
(CNAMTS) sur proposition de l’INRS. Plus encore, les Formateurs
sont préparés et suivis par des spécialistes SOCOTEC, formateurs
de formateurs certifiés par l’INRS.
Ils disposent, pour animer leurs ateliers pratiques, de tous les
matériels nécessaires en nombre adapté pour que les stagiaires
s’entraînent à leur rythme avant les épreuves des examens qui
donnent droit au certificat de SST de l’INRS.
Ils privilégient également un temps de formation pratique pour
chacun des stagiaires, à l’utilisation des défibrillateurs. Si ces
appareils peuvent également sauver des vies, encore faut-il qu’ils
soient utilisés sans appréhension par le SST.
2 jours
225 € HT
PARTICIPANTS
Salariés désirant être SST.
OBJECTIFS
Appliquer les gestes des sauveteurs
secouristes du travail.
Intervenir immédiatement et efficacement
sur un lieu d’accident.
Prévenir les risques professionnels dans son
entreprise.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation formative continue et épreuves
certificatives conformément au document de
référence INRS
Le certificat de SST obtenu est reconnu au niveau
national et a une validité de 2 ans renouvelable
avec une formation de « Maintien et actualisation
des compétences ».

Sauvetage
secourisme du travail
Les accidents du travail et le schéma de
survenance de l’accident • Intérêt et principes de
la prévention des risques professionnels • Les
acteurs de la prévention • Rôle du sauveteursecouriste du travail

Rechercher les risques persistants pour
protéger et prévenir
Distinguer danger, situation dangereuse et risque
• Supprimer ou isoler les sources de risques
• Soustraire la victime au risque • Baliser (rendre
impossible l’exposition de quiconque à ce risque)
• Utiliser le matériel spécifique • Mettre en œuvre
les actions de prévention ou de protection.
Réf. SSTFC
1 jour
170 € HT
Protéger et prévenir les risques
professionnels dans son entreprise.
sur la référence.
Seuls les candidats qui ont suivi l’intégralité
de la formation et qui sont aptes à mettre en
œuvre l’ensemble des compétences du SST,
pourront valablement être reconnus au titre du
Sauveteur Secouriste du Travail.
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Examiner la victime
Examiner la (les) victime(s) avant de mettre
en œuvre une action : reconnaître la présence
de signes indiquant que la vie de la victime est
menacée, rechercher les signes vitaux, retourner
la victime découverte à plat ventre sur le dos

Alerter et faire alerter / informer
Qui alerter ? Qui alerte ? Que dire ? • Contenu du
message-type adapté à l’établissement • L’affiche
du message type avec consignes

Secourir
Action appropriée à l’état de la victime
• Apprentissage de la succession des gestes
dans le contexte global des 4 actions: Protéger /
prévenir - Examiner - Faire alerter / informer Secourir

Les différentes détresses et gestes de
secourir
Saignements abondants / Étouffement / Malaise
/ Brûlures / Traumatismes, petites plaies,
amputations / Victime inconsciente qui respire /
Victime inconsciente qui ne respire pas.
Sauveteurs Secouristes du Travail.
PRÉREQUIS
Être titulaire du certificat SST valide.
ÉVALUATION
de la formation.
référence INRS.

La
démarche d’intervention du SST
Pratiques quotidiennes • retours d’expérience

La maîtrise des gestes techniques
Révision et actualisation des gestes d’urgence
• Simulation d’accidents du travail

Actualisation des compétences
Risques spécifiques de l’entreprise • Épreuves
certificatives.
œuvre l’ensemble des compétences du SST
selon les épreuves certificatives, pourront
valablement être reconnus au titre du
La validité de ce certificat est maintenue par
une remise à niveau et une évaluation des
compétences SST tous les 2 ans (date à date).
47
Réf. SST
Réf. DEFIB
1 à 2 heures
Intra-entreprise
PARTICIPANTS
Tout salarié.
OBJECTIFS
Réanimer une victime en arrêt
cardio-pulmonaire
Utiliser un Défibrillateur Automatique Externe
sur la référence.
Réf. SSTFOR
Initiation à l’Utilisation d’un Défibrillateur Automatique Externe (DAE)
2 x 4 jours
1 525 € HT
OBJECTIFS
Organiser et animer les sessions de
formation de SST dans le respect des
directives, consignes et programmes de
l’INRS.
Assurer l’apprentissage des comportements
et des gestes du SST de ses stagiaires.
Évaluer les aptitudes de ses stagiaires
à l’aide des grilles de certification des
compétences INRS.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

La
reconnaissance de l’arrêt cardiorespiratoire chez l’adulte
La victime est inconsciente • La victime ne respire
pas

L’appel immédiat des secours
Faire alerter les secours selon la procédure
interne existante dans l’entreprise

Les gestes de Réanimation
Cardio-pulmonaire (RCP)
Le massage cardiaque • le bouche-à-bouche

L’utilisation du DAE
But • Conditions de mise en œuvre •.Situations
possibles • Particularités.
PARTICIPANTS
Futurs formateurs interne SST, personnels
d’entreprises.
PRÉREQUIS
Être titulaire du certificat de SST valide.
Justifier du suivi et d’une validation de ses
connaissances en matière de prévention des
risques professionnels à travers une formation
du réseau Prévention (INRS/CARSAT/CRAM...).
ÉVALUATION
de la formation.
référence INRS.

La
Formation de formateur SST
L’ingénierie de formation • les fondamentaux
de la pédagogie de l’adulte • les méthodes
pédagogiques • les objectifs • les outils
pédagogiques • La méthodologie de projet • les
fondamentaux de la communication

La prévention
La démarche de prévention d’une entreprise • Les
bases en prévention transférables aux SST • Les
statistiques des accidents du travail (AT) et des
maladies professionnelles (MP)

Les risques Professionnels
Le développement d’une démarche d’identification
des risques professionnels transférables aux
domaines d’activités professionnelles des
stagiaires.

Le dispositif de formation SST
Présentation et analyse des documents et
outils INRS : « Guide des données techniques
et conduites à tenir », « manuel du formateur
SST », « référentiel de certification », « document
de référence », Plan d’intervention SST
• Entraînement à l’utilisation de ces ressources.

La préparation d’une session de formation
SST
Les Méthodes pédagogiques adaptées au
SST • Élaboration d’un déroulé pédagogique
• Construction de séquences de formation • Mise
en application des séquences

L’évaluation du SST
Les typologies d’évaluation • La conduite
d’évaluation des SST • Les grilles de certification
des compétences du SST • Préparation
des évaluations formatives et certificatives
• Construction de scénarios pour les épreuves
certificatives 1 et 2.

L’organisation administrative d’une session
de formation SST
Les démarches préalables obligatoires • l’outil de
gestion FORPREV
de la formation pourront se présenter
aux épreuves certificatives. Le certificat
de formateur SST obtenu est reconnu au
niveau national et a une validité de 3 ans
renouvelable avec une formation de « Maintien
et actualisation des compétences ».
3 jours
1 110 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Organiser et animer les sessions de
formation de SST dans le respect des
directives et programmes de l’INRS.
Assurer l’apprentissage des comportements
et des gestes du SST de ses stagiaires.
Organiser l’évaluation formative de ses
stagiaires.
Évaluer les aptitudes de ses stagiaires
à l’aide des grilles de certification des
compétences INRS.
sur la référence.
Formateurs de Sauveteurs Secouristes du travail.
PRÉREQUIS
Pour se présenter à la formation, le candidat devra
avoir préparé en amont une présentation d’une
action de formation SST qu’il aura mise en place
dans le cadre de son activité de formateur.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations formatives et épreuves certificatives
conformément au référentiel de certification INRS.

La
démarche d’intervention du formateur
SST
Pratiques quotidiennes • Retour d’expériences

L’actualisation de la formation
Présentation et analyse des derniers documents
INRS : « Guide des données techniques et
conduite à tenir », « Manuel du formateur SST »,
« Référentiel de certification », « Document de
référence »• La conduite de projet formation

L’actualisation des bases en prévention
Risques spécifiques et modalités pratiques
• Les statistiques accidents du travail (AT) et des
maladies professionnelles (MP), leurs causes et
leurs coûts

La maîtrise des gestes techniques
Révision des gestes d’urgence et de la pédagogie
utilisée • Simulation d’animation de séquences.

La maîtrise des épreuves certificatives
La conduite d’évaluation des SST • Les grilles
de certifications des compétences du SST • La
préparation des évaluations formatives et
certificatives avec construction de scénarios

Les démarches administratives
L’outil de gestion FORPREV.
Seuls, les candidats qui ont suivi l’intégralité
de la formation pourront se présenter aux
épreuves certificatives
POUR NE PAS MANQUER
LA FORMATION DE RECYCLAGE
DE VOS SALARIES
Votre Centre de Formation vous informe
des personnes à inscrire aux sessions
interentreprises ou intra entreprise
avant la date anniversaire de la dernière
formation pour le renouvellement de leur
Certification de Sauveteur Secouriste du
travail ou celui de formateur SST.
49
Réf. SSTFORFC
LE FORMATEUR : UN DIFFUSEUR
DES BONNES PRATIQUES
FORMATEUR INTERNE ET TUTEUR, UNE COMPÉTENCE SUPPLÉMENTAIRE
Expert dans son domaine, le formateur a besoin des bons outils pour assurer la formation de ses collègues sur un thème lié à la
sécurité ou à son métier
La formation revêt différentes formes : en salle, en face à face ou à distance. Elle constitue un enjeu majeur pour l’entreprise car les
métiers, les techniques et les marchés évoluent de plus en plus vite.
Le formateur ou le tuteur doivent pouvoir garantir leur professionnalisme et leurs compétences en les validant par une formation
adaptée, permettant la maîtrise de la prise de parole en public et des choix pédagogiques, ainsi que la capacité à transférer son
expertise technique.
Le métier requiert des capacités d’écoute et de traduction des besoins de l’entreprise en itinéraire pédagogique afin de pouvoir animer
et évaluer efficacement la formation
Par conséquent, une bonne formation se juge par les compétences acquises et l’atteinte des objectifs mais aussi par la capacité du
formateur à créer un bon état d’esprit et à faciliter le changement.
Le formateur dispose d’outils et de méthodes pédagogiques issus
de l’expérience capitalisée Groupe SOCOTEC et de l’expertise du
Consultant pédagogique
Les kits pédagogiques de l’Institut :
 Le risque électrique et l’habilitation électrique
 Le levage et la manipulation des charges
 La sécurité incendie
 Autres domaines, consulter votre Conseiller.
Nos outils apportent du rythme à la formation et visent
l’appropriation et le transfert des compétences chez des
personnes qui ont parfois des parcours différents. Les adultes
apprennent aussi facilement que des enfants mais ils apprennent
différemment
La formation de formateurs, un levier pragmatique et simple pour le changement
L’Institut de formation accompagne le formateur ou le tuteur afin qu’il puisse orchestrer son rôle de pédagogue en lui transmettant les
connaissances de l’environnement de la formation des adultes et les théories des apprentissages. Toutes les compétences essentielles
du métier de formateur (savoir être, savoir, savoir-faire) pour être capable de générer de la confiance et susciter la participation active.
Un bon accompagnement passe par la prise de conscience de ses forces et ses faiblesses et de bons conseils pour s’adapter aux
différents profils des apprenants. Un plan d’action clôture la formation pour que tous les acteurs concernés puissent suivre et
améliorer les résultats de cette dernière : nouveaux comportements face au risque, utilisation d’une nouvelle technologie, transfert des
apprentissages en situation de travail.
FORMATEUR ET TUTEUR
3 jours
1 040 € HT
OBJECTIFS
Adopter la posture de formateur (les rôles).
Maîtriser le choix des bonnes techniques et
méthodes pédagogiques.
S’affirmer vis-à-vis d’un groupe.
Maîtriser la communication verbale et non
verbale.
sur la référence.
Formation de formateur
PARTICIPANTS
Futurs animateurs ou personnes ayant une
première expérience en conception ou en
animation de séquences ou formations complètes.
Personnes expertes dans leur métier qui doivent
transmettre leurs compétences.
PRÉREQUIS
requis pour suivre cette formation, si ce n’est être
à l’aise pour communiquer à un public.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis et des aptitudes du
formateur sur la base de mises en situation
de face à face pédagogiques et d’évaluations
formatives.

L’ingénierie
pédagogique
La Formation Professionnelle Continue en France
et le Code du Travail • Les lois de l’apprentissage
• Le fonctionnement général de la mémoire
• Les conditions d’apprentissage de l’adulte et
les écueils à éviter • Les rôles du formateur • La
définition des objectifs généraux de la formation
• La rédaction des objectifs pédagogiques • Les
différentes méthodes et techniques pédagogiques
• L’utilisation et l’exploitation des jeux de rôles
et jeux pédagogiques • Les évaluations de la
formation.
Réf. TUTEUR
2 jours
870 € HT
OBJECTIFS
Accueillir, intégrer et accompagner la
personne tutorée dans son entreprise.
Transférer ses savoir-faire quels que soient
le métier et la technique.
Évaluer les compétences acquises chez la
personne tutorée.
Maîtriser la communication verbale et non
verbale.
sur la référence.

L’organisation
pédagogique et la
communication
Les conditions matérielles et d’organisation d’une
session de formation • La relation pédagogique
entre formateur et formés • L’attitude du
formateur • La vie en groupe durant la formation
• Les raisons de la réussite ou de l’échec d’une
animation • Comment un message est lu, compris
et assimilé • La gestion des conflits en formation.

Mise en situation d’animation et retour
d’expérience

Plan d’action personnel à mettre en place
pour devenir un bon formateur
La formation peut être dispensée en 2 jours
ou 1 jour avec des objectifs sélectionnés
en fonction des besoins. Une formation de
concepteur de 1 ou 2 jours est proposée en
approfondissement aux formateurs qui devront
établir un dispositif de formation à partir d’une
analyse des besoins (conception du fond et de
la forme de la formation).
Formation de tuteur
PARTICIPANTS
Personnels de l’entreprise ayant acquis un bon
niveau de maîtrise du métier, motivés pour faire
acquérir des compétences et la culture interne à
des collaborateurs.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis et des aptitudes de tuteur
sur la base de mises en situation de face à face
pédagogiques et d’évaluations formatives.

Le
contexte d’exercice du rôle de tuteur
La découverte de son style de tuteur • Le contexte
et le cadre légal • La définition des enjeux du
tutorat pour l’entreprise • L’identification des
rôles du tuteur • Le repérage des compétences
de l’entreprise • La compréhension de la manière
dont les individus apprennent pour mettre en
œuvre une pédagogie performante.

La pratique du tutorat
La mise en œuvre de son rôle de tuteur :
accueil et intégration, organisation du parcours
de formation, évaluation, accompagnement
• L’élaboration de son plan d’action de tuteur
• L’usage des bons outils pédagogiques dans une
situation professionnelle • Créer et faire vivre un
livret de tutorat ou de compétences (traçabilité des
actions).

Comment faire face à d’éventuelles
difficultés et trouver les solutions.

L’établissement d’une relation gagnantgagnant via la compréhension et l’application
des principes de la communication (écoute
active, technique du feed-back).
51
Réf. AFFOR
COORDONNATEUR SPS,
PLUS QU’UNE MISSION, UN MÉTIER
PRÉVENIR LES RISQUES DE LA COACTIVITÉ SUR LES CHANTIERS
Mandaté par contrat par le maître d’ouvrage, le coordonnateur SPS intervient sur les chantiers bâtiment ou de génie civil quand
plusieurs entrepreneurs y travaillent avec leurs équipes.
Il est là pour prévenir les risques issus de leurs coactivités simultanées ou successives pendant les phases de conception et de
réalisation de l’ouvrage, prévoir l’utilisation de moyens communs d’infrastructure, logistiques et de protection collective sur le chantier
et enfin, pour définir les mesures de sécurité nécessaires après la livraison de l’ouvrage, lors de son exploitation.
Au-delà de ses compétences techniques et réglementaires, le Coordonnateur SPS doit également faire preuve d’une grande capacité
d’autonomie, d’organisation et de communication car il agit en mode projet auprès de tous les acteurs du programme de construction
et assure une responsabilité civile et pénale importante.
Les missions de Coordinateur SPS répondant à des critères définis selon le niveau d’opération BTP ou de génie civil. Trois catégories
d’opérations déterminent les niveaux de coordination de sécurité selon le montant des travaux et le nombre d’hommes/jour sur le
chantier.
Pour exercer cette profession, le Coordonnateur SPS doit avoir suivi une formation spécifique et satisfait le jury lors d’épreuves
d’examen donnant lieu à l’Attestation de compétence selon le niveau et la (les) phase(s) de coordination visés.
Les personnes, titulaires d’un diplôme au moins égal à une licence en architecture dans le domaine de la construction, du BTP ou de la
prévention des risques, peuvent être désormais candidates au métier de Coordonnateur SPS. Celles qui souhaitent élargir les champs
de leurs missions en évoluant vers un niveau supérieur ou en cumulant les phases, le pourront en suivant les modules spécifiques et
en se présentant devant le jury pour recevoir leur Attestation de compétence.
 Compétence et prérequis de formation
Est réputé compétent pour exercer la fonction de Coordonnateur SPS, celui qui justifie à la fois, selon la phase Conception ou
Réalisation, d'une expérience professionnelle et d'une formation spécifique validée par une Attestation de compétence.
Coordonnateur SPS
pour tous niveaux
Coordonnateur SPS 3
 Connaissances et savoir-faire dans les domaines du bâtiment, du génie civil et de la prévention des risques
professionnels
Il est possible d’accéder à la formation dans les 3 situations suivantes :

Expérience professionnelle de 3 années en architecture, ingénierie, maîtrise d’œuvre ; contrôle des travaux,
OPC (ordonnancement, pilotage et conduite des travaux) ou maîtrise de chantier
 Expérience professionnelle de 3 années en tant que Coordonnateur ou Agent en matière de sécurité
 Diplôme de niveau au moins égal à la licence en architecture ou dans le domaine de la construction,
du bâtiment et des travaux publics ou de la prévention des risques professionnels
Il est possible d’accéder à la formation dans les 3 cas suivants :

Attestation de compétence de Coordonnateur SPS niveau 3
Coordonnateur SPS 1 ou 2
Conception/Réalisation
et une expérience professionnelle de 5 années en architecture, ingénierie, maîtrise d'œuvre, contrôle des
travaux, OPC (ordonnancement, pilotage et conduite des travaux) ou maîtrise de chantier
 Expérience de 5 ans comme Coordonnateur SPS phase conception ou réalisation, niveau 1 ou 2
 Expérience de 5 ans comme Coordonnateur SPS niveau 3
*Collège interentreprises de santé sécurité et conditions de travail
COORDONNATEUR SPS
 L’accompagnement et la mise en œuvre de votre projet professionnel
L'Attestation de compétence s'obtient après une formation sur la base de prérequis validés avant le démarrage
de sa formation ainsi que le contrôle continu et le passage devant un jury indépendant.
Formation initiale, changement de niveau
ou extension de phase d’activité professionnelle

Accompagnement de votre projet professionnel
par un Conseiller spécialisé
procédure de sélection

Vous suivez votre formation sous contrôle continu

ÉVALUATION DES CONNAISSANCES ET DES SAVOIR-FAIRE
PROFESSIONNELS PAR UN JURY INDÉPENDANT
ÉVALUATION DES SAVOIR-FAIRE
PROFESSIONNELS


Délivrance de votre Attestation de compétence
de COORDONNATEUR SPS
Délivrance de l’Attestation d’actualisation
des compétences de Coordonnateur SPS


conditions d'obtention de l'attestation de compétence
Votre Conseiller vous oriente sur la construction de votre parcours
formation en fonction du niveau ou des activités visés

dossier individuel de formation
Étape 2
Tests et entretien vérifiant vos
connaissances générales et
votre expérience professionnelle
par un Formateur
de Coordonnateurs SPS référent
Accompagnement
par un Conseiller spécialisé



Étape 1
Analyse documentaire
de votre dossier retraçant votre
parcours professionnel ou
universitaire

VÉRIFICATION DE LA MAÎTRISE DES PRÉREQUIS
dans les domaines de la prévention des risques professionnels,
du bâtiment et du génie civil
Actualisation des compétences
dans la 6ème année civile
suivant la délivrance
de l’Attestation de compétence
et au plus tard le 31/12/2014
pour tous les Coordonnateurs formés
sous le précédent dispositif
L’Institut de Formation SOCOTEC informe l’OPPBTP et l’INRS
de la délivrance d’une Attestation au nom du candidat
L’Institut de Formation SOCOTEC informe
l’OPPBTP et l’INRS de la délivrance
d’une Attestation au nom du candidat
Pour toute information ou vous inscrire, contacter votre Conseiller
téléphone :
[email protected]
53
Un service entièrement dédié à la formation des Coordonnateurs SPS au sein de l'Institut de Formation, permet
dans les meilleures conditions, de faire valider son dossier de candidature, de programmer son entretien d'évaluation
professionnelle, ses sessions de formation ainsi que son passage devant le jury.
NOUVEAUX COORDONNATEURS
Le parcours est personnalisé en fonction des objectifs et du point de
départ du Coordonnateur, en conjuguant plusieurs modules
en fonction du niveau et de la ou des phases visés.
Sa durée tient compte du référentiel de compétences et de
l’évaluation continue exigée dans l’arrêté du 26 décembre 2012.
 Un tronc commun, de 12 jours pour les niveaux 1, 2 et 3
 Un module spécialisé coordination de conception, de 4 jours
pour les niveaux 1 et 2
 Un module spécialisé coordination de réalisation, de 4 jours
pour les niveaux 1 et 2
 Un module complémentaire de 2 jours pour le niveau 1,
sur les compétences utiles à la Présidence du Collège
Interentreprises de Santé, Sécurité et Conditions de Travail
par le Coordonnateur pour les opérations de catégorie 1
COORDONNATEUR SPS EN ACTIVITÉ
Cette formation de 5 jours concerne les trois niveaux ainsi que les deux phases d’activité.
CHANGEMENT DE NIVEAUX ET DE PHASES D’ACTIVITÉ
Tout Coordonnateur qui souhaite élargir le champ de ses missions
vers un niveau supérieur ou en cumulant les phases d'activité,
suit les modules spécifiques nécessaires avant de présenter au jury
validant ses nouvelles compétences.
Les prérequis d'expérience dictent les conditions d'accès aux phases
et niveaux supérieurs.
Le nouveau dispositif autorise le cumul des années d'expérience
dans les activités de conception et de réalisation de travaux de bâtiment
et de génie civil dans le calcul global des 10 années attendues.
COORDONNATEUR SPS
 Parcours de formation initiale
Module
Module
spécialisé
spécialisé
coordination coordination
de Conception de Réalisation
(4 jours)
(4 jours)
Niveau 1 :
Phase Conception

√
Niveau 1 :
Phase Réalisation

√
Niveau 1 : Phases

Conception et Réalisation
√
√
Niveau 2 :
Phase Conception

√
√
Niveau 2 :
Phase Réalisation

√
Niveau 2 : Phases

Conception et Réalisation
√

√
Niveau 3
Module
CISSCT
(2 jours)
√

18 jours
Stage : SPSC1 page 61
√
√

18 jours
Stage : SPSR1 page 61
√
√

22 jours
Stage : SPSCR1 page 60

16 jours
Stage : SPSC2 page 59
√

16 jours
Stage : SPSR2 page 59
√

20 jours
Stage : SPS2CR2 page 58

12 jours
Stage : SPS3 page 57
√
√
Nombre de jours
Module
Tronc
commun
(12 jours)
Niveau et Phase
d’activité
de coordination
 Formation Actualisation des compétences
Niveau et Phase d’activité
de coordination
Coordonnateurs de niveau 1, 2 ou 3
Conception et/ou Réalisation
Nombre de jours

5 jours
Stage : SPSACT page 56
 Extension d'activité
Modules
Nombres de jours
Prix comprenant les évaluations
et présentation au jury
Module spécialisé
Coordination Conception

4 jours
Stage : SPSC
Consulter le conseiller formation SPS
Module spécialisé
Coordination Réalisation

4 jours
Stage : SPSR
Consulter le Conseiller formation SPS
Module spécialisé CISSCT

Module spécialisé
Conception-Réalisation pour Niveau 1

Module spécialisé
Conception-Réalisation pour Niveau 2

2 jours
Stage : SPSCIS
10 jours
Stage : SPSCRCIS
8 jours
Stage : SPSCR
55
Réf. SPSACT
5 jours
1320 € HT
OBJECTIFS
Intégrer dans sa pratique les évolutions de
la réglementation et de certains aspects
techniques majeurs.
Prendre en compte les évolutions du domaine
de la construction.
sur la référence.
Coordonnateur SPS
Actualisation des Compétences Niveau 1, 2 ou 3
PARTICIPANTS
Personnes souhaitant poursuivre l’exercice des
missions de coordination SPS sur des opérations
de bâtiment et/ou de génie civil.
PRÉREQUIS
Attestation de compétences de Coordonnateur
SPS niveau 1, 2 ou 3.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation continue et en fin de formation sous
forme de QCM et étude de cas selon le référentiel
de formation de l’annexe II de l’arrêté du 26
décembre 2012.

L’état
d’évolution de la réglementation
de la sécurité dans la
conception de l’ouvrage et le DIUO

L’analyse des risques lors des travaux de
réalisation de l’opération, et d’intervention
ultérieure

Les actions de coordination SPS en phase
réalisation

Les risques spécifiques pour la santé

La liste des travaux à risque particulier

Le PGSC et les PPSPS de catégorie 3

Mise en commun des expériences des
stagiaires et commentaires sur les retours
d’expériences ; partage de bonnes pratiques.

L’intégration
Dans le cadre des échanges d’expérience,
le stagiaire transmet au moment de son
inscription un dossier comportant, en fonction
du niveau de compétence (1, 2 ou 3)
et de la phase d’activité (Conception et/
ou Réalisation) pour lesquels il effectue
la formation d’actualisation, un dossier
d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (initial
et/ou final), un plan général de coordination
ou plan général simplifié de coordination
(conception et/ou réalisation) et un registre
journal préalablement anonymisés.
VOTRE FORMATION
En quelques clics

COORDONNATEUR SPS
12 jours
3 790 € HT
Coordonnateur SPS - Niveau 3
Parcours initial de formation
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Appliquer le cadre méthodologique,
organisationnel et technique lié à la fonction
de Coordonnateur SPS pour des opérations
de catégorie 3 (au sens de l’article R 4532-1
du Code du travail) selon l’arrêté du 26
décembre 2012.
Assurer la coordination spécifique de la
phase Conception de Niveau 3.
Assurer la coordination spécifique de la
phase Réalisation de Niveau 3.
sur la référence.
Personnes souhaitant exercer la fonction de
coordonnateur SPS sur des opérations de
bâtiment et de génie civil de catégorie 3.
PRÉREQUIS
L’une des 3 conditions permet d’intégrer la
formation :
- Expérience professionnelle de 3 ans en
architecture, ingénierie, ou maîtrise d’œuvre,
- Expérience professionnelle de 3 ans en contrôle
des travaux, OPC (ordonnancement, pilotage et
conduite
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation continue : QCM, exercices, études de
cas et mises en situation.
Évaluation professionnelle par un jury indépendant
selon le référentiel de formation de l’annexe II de
l’arrêté du 26 décembre 2012.
LE CADRE DE LA MISSION
Le cadre législatif et réglementaire des opérations
de bâtiment et de génie civil – les opérations
devant faire l’objet de Plans de Prévention
• Les textes récents (amiante…) et nouvelles
technologies impactant les projets • Les missions
et obligations des coordonnateurs et des autres
acteurs dans la conception et la réalisation d’un
projet • Les partenaires institutionnels de la
prévention.
L’EXERCICE DE LA MISSION - OUTILS
ET COMPÉTENCES COMMUNS AUX PHASES
DE RÉALISATION ET DE CONCEPTION
Les responsabilités en matière de sécurité et de
protection de la santé des différents acteurs dans
la prévention • La mise en commun des moyens
• La conclusion du contrat de coordination • Les
principes généraux de prévention • L’identification
des risques liés aux opérations de bâtiment et de
génie civil • Les coactivités successives et/ou
simultanées • Les méthodes et outils d’analyse
des risques pour le coordonnateur • Le cas
particulier de sites en exploitation • Le cas
particulier des opérations de construction portant
sur les immeubles par destination au sens du code
civil • Coordonner les mesures de prévention • Le
Plan Général Simplifié de Coordination (PGSC),
et introduction au Plan Général de Coordination
• L’organisation, la participation et l’animation
des réunions : prise de parole en public,
préparation, animation et compte-rendu. • Les
bonnes pratiques de rédaction dans les écrits du
coordonnateur • La passation de dossier entre
coordonnateur de conception et de réalisation.
EXERCER LA MISSION DE COORDONNATEUR
PHASE CONCEPTION
L’intégration de la sécurité dans la conception
de l’ouvrage • La conception du PGC pour les
travaux à risque particulier • L’anticipation des
interventions de maintenance : la préparation du
DIUO en phase conception.
EXERCER LA MISSION DE COORDONNATEUR
PHASE RÉALISATION
L’harmonisation des Plans Particuliers de
Sécurité et de Protection de la santé (PPSPS)
pour les travaux à risque particulier • Les visites
d’inspection communes • L’analyse d’un accident
du travail • L’adaptation du PGC pour les travaux
à risque particulier, en phase réalisation • Le
Registre Journal (RJ) : mise à jour, rédaction d’un
avis • Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur
l’Ouvrage (DIUO).
57
Réf. SPS3
Réf. SPSCR2
20 jours
5 620 € HT
OBJECTIFS
PARTICIPANTS
du Code du travail) selon l’arrêté du
26 décembre 2012.
Assurer la coordination spécifique
de la phase Conception de Niveau 2.
de la phase Réalisation de Niveau 2.
coordonnateur SPS Niveau 2 phases Conception
et Réalisation sur des opérations de bâtiment et
de génie civil de catégorie 2.
sur la référence.
de la formation.
PRÉREQUIS
Expérience professionnelle de 5 ans en contrôle
conduite des travaux) ou maîtrise de chantier
ainsi qu’en architecture, ingénierie, ou maîtrise
d’œuvre.
ÉVALUATION
MODULE : LE CADRE DE LA MISSION DE
COORDINATION NIVEAU 2
devant faire l’objet de Plans de Prévention • Les
missions et obligations des Coordonnateurs et des
autres acteurs dans la Conception et la Réalisation
d’un projet • Les partenaires institutionnels de
la prévention • Le cadre de la mission • Les
responsabilités en matière de sécurité et de
des risques liés aux opérations de bâtiment et de
génie civil • Les coactivités successives et/ou
simultanées • Les méthodes et outils d’analyse
des risques pour le coordonnateur • Coordonner
les mesures de prévention • Le Plan Général
Simplifié de Coordination (PGSC), et introduction
au Plan Général de Coordination • L’organisation,
la participation et l’animation des réunions • La
passation de dossier entre coordonnateur de
conception et de réalisation.
MODULE : EXERCER LA MISSION
DE COORDONNATEUR NIVEAU 2 EN PHASE
CONCEPTION
situations de risques et la rédaction du DIUO en
phase conception • L’élaboration du Plan Général
de Coordination (PGC) • L’analyse d’offres et
la rédaction d’un avis • L’information et la
collaboration avec le maître d’ouvrage et les autres
intervenants • La passation au coordonnateur de
réalisation • Le bilan de la mission pour le maître
d’ouvrage.
MODULE : EXERCER LA MISSION
DE COORDONNATEUR NIVEAU 2 EN PHASE
RÉALISATION
L’analyse et l’appropriation du dossier remis par
le coordonnateur de conception • L’harmonisation
des PPSPS et la mise à jour du PGC • Les
inspections communes • L’adaptation des
mesures de prévention à des informations
nouvelles • La visite de chantier et l’enquête
d’accident du travail • La conduite de réunion • Le
bilan de la mission pour le maître d’ouvrage.
COORDONNATEUR SPS
16 jours
4 740 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
organisationnel et technique lié à la phase
Conception d’une mission SPS pour des
opérations de catégorie 2 (au sens de l’article
R 4532-1 du Code du travail) selon l’arrêté
du 26 décembre 2012.
Élaborer le Plan Général de Coordination
(PGC).
Rédiger le DIUO en phase conception.
Informer et collaborer avec le maître
d’ouvrage, le coordonnateur de réalisation
et les autres intervenants.
coordonnateur SPS Niveau 2 phase Conception
sur des opérations de bâtiment et de génie civil
de catégorie 2 et/ou 3.
PRÉREQUIS
Expérience professionnelle de 5 ans en
architecture, ingénierie, ou maîtrise d’œuvre.
MODULE : CADRE DE LA MISSION DE
Voir stage : SPSCR2
MODULE : MISSION DE COORDINATION NIVEAU 2
EN PHASE CONCEPTION
Voir stage : SPSCR2
sur la référence.
Réf. SPSR2
16 jours
4 740 € HT
OBJECTIFS
Réalisation d’une mission SPS pour des
R 4532-1 du Code du travail) selon l’arrêté du
26 décembre 2012.
Harmoniser le PPSPS, mettre à jour le PGC
remis par le Coordonnateur de Conception
et adapter les mesures de prévention à la
phase Réalisation du chantier.
Effectuer les inspections communes et les
visites de chantier.
d’ouvrage et les autres intervenants.
sur la référence.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations continue : QCM, exercices, études de
cas et mises en situation
PARTICIPANTS
coordonnateur SPS Niveau 2 phase Réalisation
de catégorie 2 et/ou 3.
PRÉREQUIS
conduite des travaux) ou maîtrise de chantier.
ÉVALUATION
de la formation.
Voir stage : SPSCR2
EN PHASE RÉALISATION
Voir stage : SPSCR2
59
Réf. SPSC2
Réf. SPSCR1
22 jours
6 200 € HT
OBJECTIFS
du Code du travail) selon l’arrêté du 26
décembre 2012.
de la phase Conception de Niveau 1.
de la phase Réalisation de Niveau 1.
Organiser et assurer le fonctionnement du
collège interentreprises de sécurité, de santé
et des conditions de travail (CISSCT).
sur la référence.
PARTICIPANTS
coordonnateur SPS Niveau 1 phases Conception
et Réalisation sur des opérations de bâtiment et
de génie civil de catégorie 1, 2 et/ou 3.
PRÉREQUIS
conduite des travaux) ou maîtrise de chantier
ainsi qu’en architecture, ingénierie, ou maîtrise
d’œuvre.
ÉVALUATION
de la formation.
MODULE : CADRE DE LA MISSION
DE COORDINATION NIVEAU 1
devant faire l’objet de Plans de Prévention • Les
missions et obligations des Coordonnateurs et des
autres acteurs dans la Conception et la Réalisation
d’un projet • Les partenaires institutionnels de
la prévention • Le cadre de la mission • Les
responsabilités en matière de sécurité et de
des risques liés aux opérations de bâtiment
et de génie civil • Les coactivités successives
et/ou simultanées • Les méthodes et outils
d’analyse des risques pour le coordonnateur
• Coordonner les mesures de prévention • Le
Plan Général Simplifié de Coordination (PGSC), et
le Plan Général de Coordination • L’organisation,
la participation et l’animation des réunions • La
passation de dossier entre coordonnateur de
Conception et de Réalisation.
EN PHASE CONCEPTION
situations de risques et la rédaction du DIUO en
phase conception • L’élaboration du Plan Général
de Coordination (PGC) • L’analyse d’offres et
la rédaction d’un avis • L’information et la
collaboration avec le maître d’ouvrage et les autres
intervenants • La passation au coordonnateur de
réalisation • Le bilan de la mission pour le maître
d’ouvrage.
L’analyse et l’appropriation du dossier remis par
le coordonnateur de conception • L’harmonisation
des PPSPS et la mise à jour du PGC • Les
inspections communes • L’adaptation des
mesures de prévention à des informations
nouvelles • La visite de chantier et l’enquête
d’accident du travail • La conduite de réunion • Le
bilan de la mission pour le maître d’ouvrage.
MODULE : MISSIONS ET FONCTIONNEMENT
DU CISSCT
Le collège interentreprises de sécurité, de santé
et des conditions de travail (CISSCT) • Le projet
de règlement intérieur et le règlement intérieur
définitif • Les réunions ordinaires trimestrielles et
extraordinaires, leur procès-verbal de la réunion
• L’inspection de chantier en vue du CISSCT • La
présidence par le Coordonnateur SPS • La tenue
du registre du CISSCT.
Le module CISSCT de 2 jours peut être suivi
indépendament par les personnes
qui souhaitent élargir le champ de leurs
missions au niveau 1 sous réserve
d’une réponse favorable aux prérequis exigés.
COORDONNATEUR SPS
18 jours
5 300 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Conception d’une mission SPS pour des
Élaborer le Plan Général de Coordination
(PGC) et le DIUO en phase conception.
d’ouvrage, le coordonnateur de réalisation
et les autres intervenants.
Organiser et assurer le fonctionnement
du collège interentreprises de sécurité, de
santé et des conditions de travail (CISSCT).
sur la référence.
Réf. SPSR1
18 jours
5 300 € HT
coordonnateur SPS Niveau 1 phase Conception
de catégorie 1,2 et/ou 3.
PRÉREQUIS
Expérience professionnelle de 5 ans en
architecture, ingénierie ou maîtrise d’œuvre.
ÉVALUATION
de la formation.
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réalisation d’une mission SPS pour des
Harmoniser le PPSPS, mettre à jour le PGC
remis par le Coordonnateur de Conception
et adapter les mesures de prévention à la
phase Réalisation du chantier.
Effectuer les inspections communes
et les visites de chantier.
d’ouvrage et les autres intervenants.
sur la référence.
MODULE : LE CADRE DE LA MISSION DE
Voir stage : SPSCR1
MODULE : MISSION DE COORDONNATEUR
NIVEAU 1 EN PHASE CONCEPTION
Voir stage : SPSCR1
DU CISSCT
Voir stage : SPSCR1
coordonnateur SPS Niveau 1 phase Réalisation
de catégorie 1.
PRÉREQUIS
conduite des travaux) ou maîtrise de chantier.
ÉVALUATION
de la formation.
Voir stage : SPSCR1
Voir stage : SPSCR1
DU CISSCT
Voir stage : SPSCR1
61
Réf. SPSC1
SSIAP, UN MÉTIER RÉGLEMENTÉ
UN TRAVAIL D’ÉQUIPE POUR L’EFFICACITÉ DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
Pour les établissements importants recevant du public, l’arrêté du 2 mai 2005 fixe la qualification des personnels concernés par
trois niveaux de compétences au sein de Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes.
Les statuts de SSIAP1, SSIAP2 et SSIAP3 donnent respectivement accès aux fonctions d’Agent, de Chef d’équipe et de Chef de service
de sécurité incendie dont les missions pour chacun, sont clairement définies. Dès le deuxième degré, le management et la direction de
l’organisation des secours prennent une part très importante dans la gestion de ce Service.
 Pour prendre en main la sécurité
Les établissements recevant du public (ERP) sont soumis à une réglementation particulière concernant la sécurité incendie qui reste
sous la responsabilité du chef d’établissement.
Celui-ci désigne une équipe de sécurité incendie et d’assistance à personnes pour prendre en main la sécurité à tous les niveaux,
l’assister lors des Commissions de Sécurité et veiller au respect des procédures lors de travaux de construction, d’aménagement, de
transformation et lors des manifestations (expositions, réceptions, banquets...).
Au quotidien, il est question pour cette équipe, du respect de l’hygiène et de la sécurité du travail et pour les publics, de gérer les
prescriptions techniques réglementaires : lecture et manipulation des tableaux de signalisation, délivrance des permis de feu... et
l’entretien élémentaire des moyens concourant à la sécurité incendie. L’équipe est également entraînée aux moyens de secours ainsi
qu’à l’évacuation du public et à l’assistance de personnes.
Pour les Chefs d’équipe ou de service, il est question d’assurer le management de leur équipe de sécurité et de prendre la direction du
poste de sécurité lors des incidents et sinistres.
C’est dire les activités et les compétences qui dessinent tous les
champs d’un métier avec une hiérarchie des fonctions nécessaires
à la bonne gestion d’un service de sécurité incendie. La législation
française impose même la possession d’un diplôme (SSIAP1,
Pratique et révision, deux clés de succès
SSIAP2 ou SSIAP3) qualifiant les candidats reçus aux examens.
Le diplôme SSIAP1 valide est également l’un des prérequis du
La pratique est le point fort des formations de l’Institut. Mises
titre professionnel d’Agent de sûreté et de sécurité privée ou du
en situation, manipulations de matériels variés, visites de site
certificat de compétences professionnelles « Assurer la sécurité
applicatives proches de la réalité mais aussi lectures de plans,
calculs et mises en sécurité d’un bâtiment, maîtrise des textes
liée aux risques incendie ou d’origine accidentelle ».
réglementaires et applications du Code du travail à travers des
études de situation, sont les principaux ateliers animés.
Professionnels de la sécurité incendie, les Formateurs ont aussi
pour souci principal, la préparation à l’examen final. Ils organisent
pour cela des plages de révision et d’examens blancs et suivent
individuellement chaque stagiaire.
Leur forte implication donne un taux de 85% de réussite aux
examens au niveau national.
Équipés de châssis SSI, de RIA, de chemins de ronde et autres
installations, les Centres de l’Institut SOCOTEC sont également
agréés comme Centres d’examen.
SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE ET ASSISTANCE À PERSONNES
Qualification
Formation
Prérequis
AGENT
Homme du rang des sapeurs-pompiers professionnels
ou volontaire et titulaire de la formation initiale
correspondante
Homme du rang des pompiers militaires
de l’armée de terre, de l’armée de l’air
ou de la marine nationale
Formation initiale SSIAP1 (Examen final)
Stage SSIAP1 - 10 jours, page 64
Module complémentaire SSIAP1 (sans
examen)
Stage SSIAP1C - 43 heures 30 minutes,
page 64
Certificat médical d’aptitude physique
Qualification en secourisme (SST, PSC1,
PSE1) à jour de recyclage ou de moins
de 2 ans
Écrire et parler français
Titulaire du brevet national de jeune sapeur-pompier
CHEF D’ÉQUIPE
SSIAP1 – Agent de sécurité incendie
Sous-officier des sapeurs-pompiers professionnels
ou volontaire, des pompiers militaires de l’armée de
terre, de l’armée de l’air ou de la marine nationale
et titulaire du PRV1, de l’AP1 ou du Certificat de
Prévention
Formation initiale SSIAP2 (Examen final)
CAP « agent de prévention et de sécurité »
Titulaire d’une mention complémentaire « sécurité
civile et d’entreprise »
Un an d’exercice dans la fonction de sous-officier des
sapeurs-pompiers professionnels ou volontaire, des
pompiers militaires de l’armée de terre, de l’armée de
l’air ou de la marine nationale et titulaire du PRV1, de
l’AP1 ou du Certificat de Prévention
Avoir exercé l’emploi d’Agent de service
de sécurité incendie pendant 1607
heures durant les 24 derniers mois
(attestation de l’employeur ou contrat
de travail)
Certificat médical d’aptitude physique
de 2 ans
examen)
Stage SSIAP2C - 4 jours
CHEF DE SERVICE
de 2 ans
Diplôme de niveau IV
SSIAP2 - Chef d’équipe de sécurité incendie
ERP2
IGH2
DUT Hygiène et Sécurité option « protection des
populations – sécurité civile », « protection civile »
ou « hygiène et sécurité publique ».
Un an d’exercice dans le grade d’adjudant (minimum)
des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaire,
des pompiers militaires de l’armée de terre, de
l’armée de l’air ou de la marine nationale et titulaire
du PRV2 ou du Brevet de Prévention
Formation initiale SSIAP3 (examen final)
3 ans d’expérience en tant que Chef
d’équipe (attestation de l’employeur ou
contrat de travail)
de 2 ans
Module complémentaire SSIAP3
(sans examen)
Stage SSIAP3C1 - 3 jours, page 67
examen)
Stage SSIAP3C2 - 5 jours, nous consulter
de 2 ans
AP2
,L’emploi d’Agent, de Chef d’équipe et de Chef de Service de Sécurité Incendie est subordonné au maintien des compétences de la
fonction par une formation de recyclage triennale ainsi qu’au maintien à niveau des compétences de secourisme prévu tous les deux
ans et à un titre d’habilitation électrique (a minima H0 B0) remis par l’employeur pour exercer.
63
Pas de qualification particulière en sécurité incendie
ou prévention
Réf. SSIAP1
2 x 5 jours (examen compris)
1 225 € HT
(inclus frais d’examen)
OBJECTIFS
Appliquer les règles élémentaires de
prévention incendie.
Intervenir sur un début d’incendie et assurer
l’évacuation du public.
Donner l’alerte et accueillir les secours.
Porter assistance aux personnes.
Exploiter le PC de sécurité incendie.
Tarif préférentiel : suivi du Stage SSIAP1,
du Stage Habilitation électrique (HO/BO)
et celui de SST : 1 580 € HT
Réf. SSIAP1C
44 heures
835 € HT
PARTICIPANTS
Futurs Agents de sécurité incendie.
PRÉREQUIS
Évaluation par le centre de formation, de sa
capacité à rédiger sur la main courante, les
anomalies constatées lors d’une ronde et à alerter
les secours.
Qualification de secourisme (SST, PSC1, PSE1) à
jour de recyclage ou de moins de 2 ans.
Attestation d’aptitude physique (certificat médical
de moins de trois mois).
ÉVALUATION
de la formation.
Présence à l’ensemble des séquences
pédagogiques programmées.
Appliquer les règles élémentaires de
prévention incendie.
Intervenir sur un début d’incendie et assurer
l’évacuation du public.
Donner l’alerte et accueillir les secours.
Porter assistance aux personnes.
Exploiter le PC de sécurité incendie.
sur la référence.
Hommes du rang des sapeurs-pompiers
professionnels, militaires ou volontaires et
titulaires du brevet national de la formation
initiale correspondante postulant à la fonction de
SSIAP1.
PRÉREQUIS
Formation initiale des sapeurs-pompiers.
Qualification de secourisme en cours de validité :
SST, PSE1 ou PSC1.
Aptitude physique (Certificat médical de moins de
3 mois).
ÉVALUATION
de la formation.
Cette formation n’est pas soumise à évaluation.
Remise d’un diplôme SSIAP1 par équivalence
sous réserve de la présence effective du stagiaire
à l’ensemble des séquences.
Réf. SSIAP1R
2 jours
350 € HT
OBJECTIFS
Exercer la fonction de SSIAP1 en prenant
en compte les évolutions réglementaires et
techniques.
Tenir son rôle d’agent de sécurité incendie.
Agir dans les limites de son action.
sur la référence.

Le
feu et ses conséquences
sécurité incendie

Les installations techniques

Le rôle et les missions de l’agent de sécurité
incendie

Visites de site

Mises en situation d’intervention

Examen théorique et pratique devant un jury.

La
L’emploi d’Agent de sécurité incendie est
subordonné au maintien à niveau des
compétences de secouriste, à l’obtention d’un
titre d’habilitation électrique par son employeur
(a minima indices H0 B0) et d’une formation sur
les ascenseurs et les nacelles présents sur le
site. Un recyclage triennal du diplôme SSIAP1
est obligatoire.
Module complémentaire - Homme du rang des sapeurs-pompiers
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Épreuve écrite (QCM) et épreuve pratique (ronde
avec anomalies et sinistre) conformément à
l’Arrêté du 30 décembre 2010 modifiant l’arrêté
du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l’emploi et
à la qualification du personnel permanent des
services de sécurité des ERP et IGH.

Les
principes de la réglementation incendie
dans les ERP et les IGH

Les installations techniques liées à la
sécurité incendie
Installations électriques • Ascenseurs et nacelles
• Installations fixes d’extinction automatique
• Colonnes sèches et humides • Système de
sécurité incendie • Entretien des matériels de
sécurité incendie

Le rôle et missions de l’Agent de sécurité
incendie
Le service de sécurité • Poste central de sécurité
• Rondes de sécurité et surveillance des travaux.
L’emploi d’Agent de sécurité incendie est
subordonné au maintien à niveau des
(a minima indices H0 B0) et d’une formation sur
les ascenseurs et les nacelles présents sur le
site.
SSIAP1 Agent de sécurité incendie - Recyclage
PARTICIPANTS
SSIAP1 en exercice.
PRÉREQUIS
Diplôme SSIAP1. Qualification de secourisme en
cours de validité : SST, PSE1 ou PSC1
Attestation de l’employeur d’une activité d’Agent
de sécurité incendie (1607 heures / 36 derniers
mois).
ÉVALUATION
de la formation.
Appréciation sur les actions du stagiaire pendant
les séquences pratiques ou l’étude de cas.

Les
principes fondamentaux de la sécurité
incendie en ERP et IGH et l’évolution de la
réglementation en matière de prévention.

Les moyens de secours.
Les agents extincteurs • Le SSI • Les moyens
d’extinction.

Mise en situation d’intervention.
Application globale des acquis opérationnels dans
le cadre de l’intervention de l’équipe de sécurité.
1 330 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Futurs Chefs d’équipe du service de sécurité
incendie.
Animer et diriger une équipe d’agents de
sécurité.
Gérer le poste de sécurité en situation de
crise.
Réagir et agir efficacement face à un incident
ou un début d’incendie.
Évacuer et mettre en sécurité les occupants
d’un ERP et d’un IGH.
Utiliser les techniques de lutte contre
l’incendie.
Diplôme SSIAP1
Avoir exercé l’emploi d’agent de sécurité incendie
pendant 1607 heures durant les 24 derniers mois.
Cette disposition doit être attestée par l’employeur,
ou par la présentation du contrat de travail.
Attestation d’aptitude physique (certificat médical
de moins de trois mois).
Tarif préférentiel : suivi du Stage SSIAP2, du
Stage Habilitation électrique (HO/BO)
et celui de SST : 1 850 € HT
sur la référence.
Réf. SSIAP2C
4 jours
620 € HT
ÉVALUATION
de la formation.
sécurité.
crise.
l’incendie.
sur la référence.
2 jours
365 € HT
Sous-officiers des sapeurs-pompiers
professionnels, militaires ou volontaires postulant
la fonction de SSIAP2.
PRÉREQUIS
Unité de valeur PRV1 ou AP1 ou certificat de
prévention délivré par le Ministère de l’intérieur.
SST, PSE1 ou PSC1.
Aptitude physique (Certificat médical de moins de
3 mois).
ÉVALUATION
de la formation.
sous réserve de la présence effective du stagiaire
à l’ensemble des séquences.
techniques.
sécurité.
crise.
l’incendie.
rôles et missions du chef d’équipe de
sécurité incendie

Le management de l’équipe de sécurité
incendie

La manipulation des SSI (Systèmes de
Sécurité Incendie)

Hygiène et sécurité en matière de sécurité
incendie

La gestion de situation de crise au poste
central de sécurité IGH et ERP

Les commissions de sécurité et
commissions d’accessibilité

Épreuves d’examen.

Manipulation
du système de sécurité
incendie
Système de détection incendie • Système de mise
en sécurité incendie

Hygiène et sécurité en matière de sécurité
incendie.
Application du Code du Travail en matière de
sécurité incendie

La gestion du PC en situation de crise
Gestion du PCS • Procédures et consignes • Prise
des décisions adaptées • Gestion des priorités
• Conseils techniques aux services de secours
L’emploi de Chef d’équipe de sécurité incendie
est subordonné au maintien à niveau des
compétences de secouriste et à l’obtention d’un
(a minima indices H0 B0).
SSIAP2 Chef d’équipe de sécurité incendie - Recyclage
PARTICIPANTS
SSIAP2 en exercice.
OBJECTIFS

Les
Module complémentaire - Sous-officiers des sapeurs-pompiers
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réf. SSIAP2R
PRÉREQUIS
Épreuve écrite (QCM), épreuve pratique (gestion
du PC en situation de crise) épreuve orale face à
un jury (animation d’une séquence pédagogique).
Conformément à l’Arrêté du 30 décembre 2010
modifiant l’arrêté du 2 mai 2005.
PRÉREQUIS
Diplôme SSIAP2 ou équivalence ERP2 ou IGH2.
Justification d’une activité de Chef d’équipe de
sécurité incendie dans les 3 dernières années qui
précèdent la formation (1607 heures).
ÉVALUATION
de la formation.

Évolution
de la réglementation
en situation

Organisation d’une séance de formation

Management de l’équipe.

Mise
L’emploi de Chef d’équipe de sécurité incendie
sur la référence.
65
Réf. SSIAP2
Réf. SSIAP3
5 500 € HT
OBJECTIFS
Animer et diriger le service de sécurité
en appliquant la réglementation des
établissements recevant du public (ERP) et
des immeubles de grandes hauteurs (IGH).
Intervenir dans la gestion des risques
quotidiens et lors de travaux.
Vérifier la validité et amender un projet
de construction, d’aménagement ou
de réaménagement vis-à-vis de la
réglementation incendie.
Assurer la correspondance avec les
commissions de sécurité.
Tarif préférentiel : suivi du stage SSIAP3,
du stage Habilitation électrique ainsi que
celui du SST : 5 400 € HT
sur la référence.
PARTICIPANTS
Futurs Chefs de service de sécurité incendie.

Le
feu et ses conséquences
sécurité incendie et les bâtiments

La réglementation incendie dans les ERP et
IGH


Le conseil au chef d’établissement.

Le rôle de correspondant des commissions
de sécurité.

Le management de l’équipe de sécurité.

Le budget du service sécurité incendie

Épreuves d’examen.

La
PRÉREQUIS
Diplôme de niveau 4 minimum, qui peut être
obtenu par la validation des acquis de l’expérience.
Diplôme SSIAP2, ERP2 ou IGH2 et justification de
trois ans d’expérience de la fonction.
ÉVALUATION
Épreuves écrites et orales sous forme d’étude de
cas face à un jury conformément à l’Arrêté du 30
décembre 2010 modifiant l’arrêté du 2 mai 2005
relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification
du personnel permanent des services de sécurité
des ERP et IGH.
de la formation..
L’emploi de Chef de service de sécurité incendie
Un recyclage triennal du diplôme SSIAP3 est
obligatoire.
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
3 jours
560 € H.T
Module complémentaire - Titulaire DUT HSE
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Animer et diriger le service de sécurité
incendie en tant que SSIAP3.
Conseiller le chef d’établissement en matière
de sécurité incendie.
Définir le programme de contrôle et
d’entretien des moyens de secours.
Assurer la gestion du service sécurité
incendie.
sur la référence.
Titulaires du DUT « Hygiène Sécurité
Environnement : option protection des
populations-sécurité civile» postulant la fonction
de SSIAP3.
PRÉREQUIS
SST, PSE1 ou PSC1.
ÉVALUATION
de la formation.
sous réserve de la présence effective du stagiaire.

La
conduite à tenir pour procéder à
l’extinction d’un début d’incendie
Mise en œuvre des moyens d’extinction
• Méthodes d’extinction d’un début d’incendie
• Protection individuelle

L’organisation du service
Management de l’équipe de sécurité • Organisation
du service • Notions de droit civil et pénal

Le budget du service de sécurité
Réalisation des budgets • Fonction achats
• Contrats de maintenance des installations de
sécurité.
compétences de secouriste et à l’obtention d’un
(a minima indices H0 B0) pour exercer.
Un recyclage triennal du diplôme SSIAP3
est obligatoire.
Réf. SSIAP3R
3 jours
560 € HT
PARTICIPANTS
SSIAP3 en exercice.
OBJECTIFS
techniques.
Intervenir dans la gestion des risques
quotidiens et lors de travaux.
Vérifier la validité et amender un projet
de construction, d’aménagement ou
de réaménagement vis-à-vis de la
réglementation incendie.
sur la référence.
Réf. I3
SSIAP3 Chef de service de sécurité incendie - Recyclage
3 jours
1 015 € HT
PRÉREQUIS
Diplôme SSIAP3 ou équivalence ERP3 / IGH3
Justification d’une activité de chef de service de
sécurité incendie d’au moins 1607 heures durant
les 36 derniers mois.
ÉVALUATION
de la formation.
Appliquer les règlements de sécurité
incendie.
Manager et organiser la sécurité incendie
de son établissement.
Intervenir efficacement en situation
particulière.
sur la référence.
de la réglementation.
de droits civil et pénal.

Les contrats de maintenance des
installations de sécurité.

L’accessibilité des personnes handicapées.

L’analyse des risques.

Les moyens de secours.

Étude de cas.

Notions
Un recyclage triennal du diplôme SSIAP3 est
obligatoire.
Responsable sécurité incendie dans un petit ERP
sans obligation de SSIAP
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Évolution
Responsables sécurité incendie des ERP pour
lesquels une qualification SSIAP n’est pas requise.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Le
discours sécurité incendie
de résultats et de moyens

Le concept des bâtiments (ERP, CDT)

La distribution intérieure
Notion de résistance et de réaction au feu
• L’analyse des locaux à risques

Obligation

L’exploitation des bâtiments
Les systèmes d’alarme et leur exploitation • Les
SSI • Le fonctionnement des installations de
désenfumage • Les moyens d‘extinction et leur
bon usage • Rédiger des consignes de sécurité :
évacuation, regroupement, transmission des
consignes, alerte.

Management et organisation de la sécurité
incendie
Vérifications périodiques • Le registre de sécurité
• Les commissions de sécurité (ERP seulement)
• Les exercices d’évacuation • La formation du
personnel.
Dans les ERP où il n’est pas requis de
qualification SSIAP, la personne chargée
de la sécurité incendie peut suivre cette
formation ou accéder à la qualification SSIAP1
ou SSIAP3.
67
Réf. SSIAP3C1
LES MÉTHODES
ET OUTILS
DE MANAGEMENT QSE
Les méthodes de management
Les outils de la prévention des risques
UNE DÉMARCHE STRUCTURÉE
ET QUALIFIÉE
RÉFÉRENTIELS, L’ESSENTIEL À SAVOIR
Les principaux référentiels existants dans le domaine de la Santé Sécurité au travail
peuvent être regroupés en cinq catégories :
 Guides généraux de bonnes pratiques : du type ILO/OHS 2001 (élaboré par l’Organisation
Internationale du Travail) ou BS 8800 (norme britannique)…
 Référentiels généraux « certifiables » tel l’OHSAS 18001 (élaboré par des organismes
de normalisation nationaux et des organismes privés, compatible avec les référentiels
ISO 9001, et ISO 14001 - version 2000).
 Référentiels orientés vers les relations entreprises extérieures / entreprises
utilisatrices comme le manuel d’amélioration sécurité des entreprises (Mase), Union
des Industries Chimiques (UIC).
 Référentiels spécifiques élaborés par et pour l’entreprise ou le secteur d’activité.
 Référentiels de mise en place de manière progressive d’une démarche de gestion de la
Santé et Sécurité au travail.
 Pourquoi un système de management santé sécurité au travail ?
Un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au travail (SMS) est un dispositif de gestion qui vise l’amélioration des
performances, la maîtrise de l’organisation de l’entreprise et la progression en continu en intégrant la Santé Sécurité au travail à
toutes les fonctions.
C’est une partie du Système de Management global de l’entreprise
au même titre que les systèmes de management de la qualité et
environnement.
Se former pour mieux décider
L’adoption d’un tel système basé sur un référentiel, vise à anticiper
Suivre les formations est une excellente entrée en matière avant
les changements, augmenter la réactivité et la performance
de passer à l’action tant le type de démarche ne tient pas aux
de l’entreprise dans la prévention des risques, limiter les
référentiels choisi mais davantage à l’usage qui en est fait, en
dysfonctionnements et assurer une cohérence globale avec les
particulier dans la mise en œuvre de la politique de sécurité.
autres démarches de management.
Le premier objectif des formateurs est de permettre aux
Si le SMS permet un positionnement stratégique conférant
stagiaires de savoir accompagner le changement dans
autorité et légitimité à la fonction sécurité et qu’il est une source
l’entreprise par des plans d’action articulés étroitement avec les
potentielle d’apprentissage pour l’entreprise dans tous les
règles et les pratiques des métiers de l’entreprise en y intégrant
domaines, il peut a contrario, entraîner des effets indésirables
formation, dialogue social et communication à tous les niveaux
de l’entreprise.
si la mise en œuvre se cantonne à la standardisation excessive
des modes de gestion, rompt le dialogue social, contrôle les
Leur second objectif est que les stagiaires sachent bâtir et mettre
en place une organisation pertinente et adaptée aux besoins et
comportements de façon excessive et ne prévoit pas la formation
problématiques de leur entreprise afin de prévenir et maîtriser au
et l’implication des managers et de l’encadrement.
mieux les risques en matière de Santé Sécurité au travail, et bien
entendu, de réaliser les audits afin de mesurer les performances
de leur Système de Management Sécurité.
2 jours
875 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Appliquer les principes de la Responsabilité
Sociétale des Entreprises.
Dialoguer avec ses parties prenantes.
Mettre en œuvre les actions stratégiques et
prioritaires.
Mesurer la performance de sa démarche.
Communiquer sur sa responsabilité sociétale.
sur la référence.
Réf. DMOHSAS
Responsabilité sociétale de l’entreprise
Mise en œuvre de la démarche
3 jours
875 € HT
Directeurs généraux et opérationnels.
Responsables développement durable.
Directeurs de la communication.
Directeurs des ressources humaines.
Directeurs et responsables QSE.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Appliquer le référentiel OHSAS 18001 : 2007
dans sa démarche de prévention des risques.
Mettre en œuvre un Système de Management
de la Santé et de la Sécurité au Travail (SM
SST).
sur la référence.
contexte du développement durable
enjeux du Développement Durable

Les principes de la Responsabilité Sociétale
des Entreprises
Articulation entre Développement Durable et RSE
• Intégration des parties prenantes

Les outils reconnus
ISO 26000 : lignes directrices relatives à la RS • Le
GRI

La mise en œuvre de la démarche
Comment commencer • Les facteurs clés de
succès • Les outils opérationnels

Le reporting RSE
GRI • Les choix des indicateurs • La mise en place
du reporting

La communication RSE
Les éléments clefs du plan de communication RSE
• Le rapport RSE.

Les
Mettre en œuvre le référentiel de management
de la Santé Sécurité au travail
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Le
Responsables Sécurité.
Responsables QSE (ou QHSE)
Responsables et cadres amenés à participer à la
mise en œuvre d’un SM SST
Membres de CHSCT.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Le
management de la SST
Le contexte • Pourquoi l’entreprise s’y intéresse ?
• Quels sont les enjeux pour l’entreprise ? • Les
exigences légales • Le Document Unique

L’analyse et l’évaluation des risques
Le programme de Management de la SST • Les
exigences de l’OHSAS 18001

Les
acteurs et le développement
de la certification et de la SST
Les principes de l’enregistrement, de la
certification • Les développements au niveau
mondial

La mise en œuvre d’un SM SST
Le diagnostic de situation • L’identification
des dangers • L’évaluation des risques • Le
programme de management de la sécurité • La
construction du SM selon le PDCA • La mise
en œuvre • La validation • La reconnaissance
extérieure du système

Les activités à maîtriser
Analyse des risques et opérations associées
pour la maîtrise des risques • Détermination des
situations d’urgence et Plan d’Opération Interne

La documentation du SM SST
Structure et gestion de la documentation
• Articulation entre les structures documentaires
qualité, environnement et sécurité.
71
LES OUTILS ET MÉTHODES DE MANAGEMENT QSE
Réf. RSEDD
Réf. AMDEC
3 jours
1 150 € HT
OBJECTIFS
Piloter une analyse des défaillances ,
structurelles ou fonctionnelle à l’aide de la
méthode AMDEC.
Calculer la criticité.
Définir un plan d’action au regard de l’analyse
effectuée.
Vérifier l’efficacité des actions projetées.
sur la référence.
Réf. Q4
2 jours
875 € HT
PARTICIPANTS
Responsables Qualité.
Animateurs de l’amélioration continue.
Responsables développement, production et
maintenance de procédés.
Chefs de projets.
PRÉREQUIS
Avoir animé des groupes d’analyse ou d’experts
techniques.
ÉVALUATION
de la formation.
Différencier les similitudes et les différences
entre l’ISO 9001 V. 2008, l’ISO 14001 et
l’OHSAS 18001 version 2007.
Fusionner trois systèmes en un système
intégré.
Intégrer de façon optimale les
problématiques QSE et le développement
durable dans le système de management.
sur la référence.
3 jours
1 150 € HT
OBJECTIFS
Mettre en œuvre les démarches Lean et six
Sigma dans un projet.
Structurer des projets simples par des outils
garantissant le succès : amélioration des
résultats (réduction de la non qualité et gains
financiers).
sur la référence.

Approche
générale de maîtrise des risques
3 types d’AMDEC : produit, moyens et
process

Intégration de l’AMDEC dans un projet

Préparation – analyse des défaillances –
analyse structurelle – analyse fonctionnelle

Cotation

Définition d’un plan d’action

Vérification de l’efficacité des actions

Actualisation de l’AMDEC.

Les
Intégrer ses systèmes de management en un système opérationnel
et se préparer aux évolutions des normes
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réf. 6SGB
Mise en œuvre de la méthode AMDEC pour la maîtrise des risques
Responsables Qualité, Sécurité, Environnement.
Responsables développement durable.
PRÉREQUIS
Connaissance de l’un des trois référentiels.
Avoir la pratique d’un système de management.
ÉVALUATION
de la formation.

Les
référentiels de management
de l’existant

Les objectifs et le niveau d’intégration

Démarche générale d’intégration QSE
(y compris les problématiques de
développement durable)
Partir des objectifs stratégiques et des enjeux
• Analyser les risques et définir un plan de
maîtrise

Déployer les objectifs et le plan de maîtrise
des risques dans l’organisation.

Les freins

Le changement culturel

Mesure et pilotage de la performance

Le manuel de management de l’entreprise.

Diagnostic
Projets d’amélioration des performances en Lean Six Sigma
PARTICIPANTS
Chefs de projet.
Pilotes de groupes d’amélioration.
Responsables QSE.
PRÉREQUIS
Notions statistiques.
Connaissance sur la gestion de projet.
ÉVALUATION
de la formation.

Historique
des démarches Lean et Six Sigma
de la méthodologie sur les
5 phases : DMAIC
Définir / Mesurer / Analyser / Innover / Contrôler

Mise en situation sur les outils clés à chaque
phase

Les champs d’utilisation, les objectifs et les
principes des méthodes

Identification des projets potentiellement
intéressants pour l’entreprise.

Déroulement
2 jours
875 € HT
OBJECTIFS
Mettre en place une démarche de progrès
par les 5 étapes d’un chantier 5S permettant
de conserver un environnement de travail
propice à l’optimisation de l’espace et de
dynamiser les flux d’opération.
sur la référence.
Réf. Q2B
3 jours
1 320 € HT
OBJECTIFS
Appréhender la conformité et l’efficacité des
organisations management Qualité, Sécurité
ou/et Environnement.
Pratiquer l’audit interne d’un système de
management.
Organiser, réaliser et rendre compte des
résultats d’un audit.
Optimiser son environnement de travail avec les chantiers 5S
PARTICIPANTS
Responsables productions, plates-formes
logistiques.
Responsables qualité.
PRÉREQUIS
2 jours
845 € HT
ÉVALUATION
Auditeur interne Qualité, Sécurité ou/et Environnement
PARTICIPANTS
Futurs auditeurs internes.
Personnes appelées à gérer un système de
management Qualité, Sécurité, Environnement.
PRÉREQUIS
Connaissance d’un ou plusieurs référentiels
système et pratique d’un système de management.
ÉVALUATION
Évaluation des acquis théoriques et pratiques en
vue de la pratique d’audit interne.
Faire la revue du processus d’audit.
Optimiser les pratiques et comportements
des auditeurs et des audités.
sur la référence.

Les
principes des systèmes de management
Qualité, Sécurité, Environnement

L’audit dans un système de management

Similitudes et différences entre audits
internes et externes

La méthodologie de l’audit
Préparation • Réalisation • Rapport et suivi de
l’audit

Les attitudes et le comportement
de l’auditeur

Nouvelles pratiques de l’audit
De l’audit de conformité à l’audit d’efficacité
• L’audit processus • Une nouvelle approche:
« l’autoévaluation – audit » à l’aide d’un outil
développé par SOCOTEC permettant une
autoévaluation quantifiée selon la méthode PDCA
et sa représentation graphique.

La réalisation des audits internes
d’un système de management intégré.
Perfectionner les techniques d’audit
et évaluer l’efficacité et l’efficience
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
et animation des étapes 5S
Seisi (supprimer l’inutile) - Ranger
Seison (situer les choses) - Ordonner
Seiko (scintiller) - Nettoyer
Seiketsu (standardiser) - Propreté
Shizuhe (Suivre) - Éducation.
de la formation.
sur la référence.
Réf. PAUDI

Formalisation
Audités ayant un rôle de pilotage dans le système
de management .
Directeurs, Responsables de système (QSE).
Contrôleurs de gestion .
Auditeurs internes.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Définition
de l’audit
des audits : difficultés, points faibles et
points forts

Revue de la formalisation du processus
d’audit

Notions d’efficacité et de performance au
niveau d’un système, d’une activité

Analyse du processus d’audit : les points
clés des 5 phases
Techniques de préparation • Technique
d’analyse efficace – l’approche risques • Les
types de questionnements • Les techniques
d’investigations • La rédaction du rapport, les
informations à présenter.

Bilan
73
Réf. CHAN5S
UNE ACTION PERMANENTE
L’ÉVALUATION DES RISQUES EN UN DOCUMENT UNIQUE
Tout employeur est tenu de réaliser un Document Unique d’évaluation des risques professionnels (décret n° 2001-1016
du 5 novembre 2001).
Y sont transcrits et mis à jour les résultats de l’évaluation des
risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Cette
évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans
chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement.
Ce document est le point de départ pour mettre en œuvre des
actions de correction ou d’amélioration des conditions de travail
(aménagement des postes de travail, de l’organisation du travail,
actions de sensibilisation, port d’équipements de protection
individuelle...).
 Une étape essentielle
L’évaluation des risques constitue l’étape initiale et incontournable d’une politique de Santé Sécurité au travail ainsi que la prise en
compte de chaque situation exceptionnelle comme celle de l’intervention d’une entreprise extérieure.
Cette approche structurée consiste à identifier, classer,
hiérarchiser les risques en vue de mettre en place des actions de
prévention pertinentes.
Il convient également d’analyser les accidents à l’aide de
Méthodologies dans les règles de l’art, la clés du résultat
méthodes comme celle de l’arbre des causes, car ils sont un
dysfonctionnement particulier d’un système global. L’accident
Les entreprises ont besoin, y compris dans leur démarche
n’est pas une fatalité ou une imprudence mais l’aboutissement d’un
commerciale, d’affirmer que leurs activités, productions et
enchaînement de causes à la fois matérielles, organisationnelles
services sont gérés de façon fiable, efficace et responsable sans
interruptions ou retards excessifs occasionnés par des incidents
et humaines qu’il convient d’analyser.
ou des accidents de travail.
Ce qui permet de dire que l’évaluation des risques professionnels
n’est qu’une étape de la démarche de prévention et qu’elle doit
être permanente. Les risques professionnels n’étant jamais
absents de l’entreprise, ni totalement maîtrisés, il est souhaitable
d’anticiper tout changement susceptible d’induire de nouveaux
risques ou de modifier ceux existants.
Pour le succès de l’évaluation, il est nécessaire d’en déterminer
le cadre et de définir les moyens qui lui sont alloués. Il est
important également de nommer une équipe chargée de
rassembler les informations et de coordonner le projet. Il est
entendu que cette équipe doit être impérativement formée aux
méthodes d’évaluation des risques et des accidents pour gagner
en efficacité et rendre la démarche de prévention plus pertinente.
Si la certification du Management de la Santé Sécurité au travail
atteste de la conformité dans ce domaine, la dynamique d’une
démarche de prévention cohérente, basée sur une évaluation et
une analyse des risques pertinentes, témoigne chaque jour de
l’attention portée à la gestion des risques de santé et de sécurité
limitant les interruptions d’activité et les coûts associés.
C’est dans cette approche que les formateurs ont à cœur de
transmettre les « règles de l’art » pour recenser, analyser, évaluer
et hiérarchiser les risques par domaine d’activité. Les stagiaires
peuvent alors élaborer aisément leur Document Unique et les
plans de prévention accueillant en sécurité les entreprises
extérieures et participer activement à la démarche de prévention
de l’entreprise.
1 jour
330 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les principes de prévention Santé
Sécurité au travail.
Analyser une situation de travail a priori.
Élaborer son Document Unique et le faire
vivre.
sur la référence.
Réf. PREVM2A
5 jours
1 750 € HT
Élaboration du Document Unique dans son entreprise
PARTICIPANTS
Chefs d’entreprise ou délégataires.
Chargés de prévention.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Recenser, analyser, évaluer et hiérarchiser
les risques par domaine d’activité.
Se fixer des indicateurs de risques.
Mettre en place les moyens techniques,
humains et structurels de prévention et de
protection face aux risques évalués.
Faire vivre son Document Unique.
page 29
sur la référence.
contexte réglementaire de la prévention
responsabilité

Le mécanisme de l’accident de travail

Les grandes familles de risques
professionnels

Les démarches d’évaluation des risques

Les étapes et sources d’information

L’analyse de situations de travail

Les indices et critères d’évaluation des
risques

Les outils de présentation du Document
Unique

L’élaboration du Document Unique.

La
et moyens de prévention
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Le
Préventeurs Animateurs Santé Sécurité.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

L’évaluation
de sécurité

Mécanisme du taux de cotisation

Définition, hiérarchisation • Les freins et fausses
idées liés à la sécurité.

L’évaluation
et l’analyse des risques et les
moyens de la prévention
Protections collectives, protections individuelles
(EPI), les consignes, la formation • Risques
électriques • Risques mécaniques • Les produits
chimiques et REACH • Le levage et la manutention
• Les travaux en hauteur • Ergonomie & postures
(5S, amélioration de l’efficacité au poste de
travail) • Les risques routiers • Le bruit • Les
risques sanitaires : plomb, amiante, légionelles,
etc. • Les CMR • La pression • L’ATEX • Le risque
incendie • Les autres risques (alcool, tabac, stress,
harcèlement).
Cette formation permet d’appliquer dès son
retour dans l’entreprise, l’analyse des risques
et de faire vivre son Document Unique.

Indicateurs
Quand il est question de sécurité, il est aussi question de sécurité alimentaire
et des denrées.
Une attention croissante y est apportée par les professionnels de toute une filière.
Industriels de l’agroalimentaire et restaurateurs repensent aisément leur activité
avec entre autres, la méthode basée sur les 7 principes du HACCP pour une analyse
préventive des dangers, l’évaluation des risques et la maîtrise des points critiques.
S’approprier la méthode HACCP devient alors essentiel pour répondre non seulement
à une exigence réglementaire mais aussi pour se préserver des conséquences d’une
situation non maîtrisée.
Les formations « HACCP, Maîtrise des points critiques » et « HACCP, Hygiène alimentaire
en restauration collective » sont présentées en page 154 et 155.
75
Réf. DOCUNI
Réf. PREVM2B
5 jours
1 750 € HT
OBJECTIFS
Appliquer avec maîtrise la méthode de l’arbre
des causes.
Définir et analyser les accidents ou
presqu’accidents en identifiant les sources
de dysfonctionnements.
Mettre en place des actions de prévention
en conséquence.
page 29
sur la référence.
Analyse des accidents du travail par la méthode de l’arbre des causes
PARTICIPANTS
Préventeurs Animateurs Santé Sécurité.
de la santé et de la sécurité de son entreprise.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Démarche
de résolution de problèmes
de la prévention et importance
de l’analyse des accidents

Définitions, conséquences de l’accident du travail
• Éléments composant la situation de travail
• Notion d’activité réelle de travail • Mécanisme
de l’accident • Incidents et presqu’accidents

Enjeux
Réf. SRT2
1 jour
465 € HT
OBJECTIFS
Définir selon le cadre réglementaire,
l’application du décret de 1992
ou de la réglementation SPS selon
l’intervention de(s) l’entreprise(s)
extérieure(s) pour l’entretien, la maintenance
et les travaux neufs.
Mettre en œuvre un plan de prévention/un
protocole de sécurité /de coordination SPS
selon l’intervention prévue.
Établir les documents nécessaires et
communiquer ses consignes aux entreprises.

Les
différentes phases de l’étude
de l’accident

Enquête
Groupe de travail • Le déclenchement,
l’organisation et le suivi du plan d’action
• Éléments à rechercher sous différentes formes
et solutions

Analyse par la méthode de l’arbre
des causes
Méthodologie générale de l’arbre des causes
• Le recueil d’informations et l’inventaire
des faits • L’enchaînement et mise en ordre
chronologique des faits • Recherche des causes
d’accidents et de dysfonctionnements • Facteurs
potentiels d’accidents • Sources et causes de
dysfonctionnements dans la situation de travail et
l’organisation de l’entreprise.

Étude d’un accident concret survenu au sein
d’une entreprise.
Plan de prévention - Obligations liées aux travaux
effectués par les entreprises extérieures
PARTICIPANTS
Préventeurs Animateurs Sécurité Santé
Chefs d’entreprise / personnels d’encadrement.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
page 29
sur la référence.

Les
textes réglementaires
rôle des différents acteurs
de la prévention

Le mécanisme de l’accident.

et de sécurité

Définitions : entreprise utilisatrice et
extérieure selon le Décret du 20 février 1992

Les différents types de responsabilités

Les documents à établir

Le
1 jour
380 € HT
OBJECTIFS
Organiser les vérifications réglementaires
de son parc immobilier et des équipements
techniques en réponse aux obligations faites
à l’employeur.
Suivre le contenu et le déroulement des
interventions de vérification.
Exploiter les rapports de vérification.
page 29
sur la référence.
Réf. PPSPS
1 jour
455 € HT
OBJECTIFS
Appliquer la réglementation SPS concernant
les opérations de BTP.
Rédiger un plan particulier de sécurité
et de protection de la santé.
Apprendre à utiliser le PGC et les PPSPS
des autres intervenants.
sur la référence.
Obligations en matière de vérifications réglementaires
PARTICIPANTS
Personnes ayant en charge l’achat ou le suivi
des vérifications réglementaires dans leur
établissement.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Réglementation
ERP et le Code du travail
de l’employeur liées à la sécurité
et la santé des travailleurs et du public
Registre de sécurité

Contenu et périodicité de visite de chaque
vérification réglementaire
Systèmes et parc de matériels de sécurité
incendie (SSI, extincteurs, RIA, etc.) • Installations
électriques • Ascenseurs • Portes et portails
automatiques • Installations de gaz • Appareils
à pression (compresseurs, etc.) • Équipements et
appareils de levage manutention • Équipements
sportifs • Aires de jeux • Présence d’amiante
(dossier DTA, etc.) • Présence de plomb • Présence
de légionellose • Diagnostics immobiliers (location
de biens immobiliers).

Obligations
Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé
PARTICIPANTS
Responsables d’entreprise.
Conducteurs de travaux.
Chefs de chantier.
PRÉREQUIS

Les
obligations réglementaires
inspections communes, le PGC, le PPSPS
gros œuvre

La construction pratique du PPSPS.

Les
ÉVALUATION
Réf. VERIOBL
de la formation.
77
LA MAÎTRISE
DES RISQUES
L’habilitation l'électricité
Les risques sanitaires
Les techniques pour l'électricien
Les produits chimiques
Les énergies cachées
Le nucléaire
Les engins de levage et de manutention
Éolien
Les travaux à proximité d’un réseau
L’intervention sur sites chimiques
et industriels
Le travail en hauteur
Les équipements sous pression
L’amiante
Les travaux en espaces confinés
Les atmosphères explosives
Les troubles musculo squelettiques
Le risque incendie
L’HABILITATION,
UNE RECONNAISSANCE
L’HABILITATION ÉLECTRIQUE DANS LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION
L’habilitation électrique est la reconnaissance par l’employeur de la capacité d’un salarié à accomplir en sécurité, vis-à-vis du risque
électrique, les travaux, les opérations et les interventions confiés qu’ils soient au voisinage ou sur les installations électriques, hors
ou sous tension.
Cette obligation, s'applique à l’employeur par le décret n° 2010 du 22 septembre 2010 face aux « Opérations effectuées sur les
installations électriques et dans leur voisinage » qui imposent à l’entreprise de revoir sur la base de la nature des tâches confiées, les
niveaux d’habilitation pour effectuer les interventions. Naturellement, s’impose alors la révision du Document Unique dans la logique
de la prévention des risques.
Pour les travaux au voisinage ou hors tension, s’ensuivent comme l’une des mesures de prévention, la formation et l’évaluation des
compétences des salariés avant de délivrer ou renouveler (tous les 3 ans), le titre d’habilitation dans le respect des conditions définies
dans la Norme NF C 18-510 qui s’impose aujourd’hui dans les entreprises.
 Renforcement pour les travaux sous tension
Les modes opératoires pour les travaux sous tension sont précisés dans trois Normes établies chacune par domaine d’activité :
 véhicules à motorisation thermique, électrique et hybride
 installations industrielles ou tertiaires
 batteries d’accumulateurs stationnaires.
Ces 3 normes sont chapeautées par la norme NF C 18-505 -1 qui définit, quant à elle, les règles générales des travaux sous tension. Un
futur arrêté pourrait imposer à tous les candidats à la certification, une attestation de formation. Afin de répondre aux demandes des
employeurs, SOCOTEC délivre dès à présent des attestations de compétence aux travaux sous tension.
Pour vous guider et appréhender toutes les obligations et
responsabilités dans le cadre de la prévention à mettre en œuvre
dans la gestion du risque électrique, l’Institut vous conseille de
suivre le Stage ELECREGLE page 24.
Pour être accompagné dans l’analyse des risques présents sur
votre site, définir les mesures de prévention et évaluer les besoins
de formation au regard des niveaux d’habilitation nécessaires,
l’Institut vous propose le PASS ASSISTANCE ELEC.
L’ÉLECTRICITÉ
HABILITATION ÉLECTRIQUE
L’ACCOMPAGNEMENT DE L’INSTITUT
PASS
ASSISTANCE
ELEC
Avec le PASS ASSISTANCE ELEC, un expert réalise une étude approfondie pour vous accompagner dans l’analyse
des risques électriques et les mesures de prévention nécessaires à la protection de vos salariés.
Il vous permet également de répondre à l’évaluation des besoins de formation exigée par la Norme NF C 18-510.
ÉTAPES
Préparation de la mission
OBJECTIFS

Prise en compte des différentes problématiques de l’entreprise relatives aux textes réglementaires
et normatifs (Norme NF C 18-510) et aux conditions techniques et humaines
Examen visuel et observation des opérations lors des exploitations concernées selon les domaines
de tension et le type d’opération ou d’ouvrage
 Repérage des EPI et outillages utilisés
 Identification et/ou validation des mesures de prévention

Visite de l’installation
et/ou des équipements

Analyse documentaire

Document Unique, titres d’habilitation actuels, modes d’exploitation et des opérations spécifiques,
Tous documents complémentaires : schémas de distribution électrique, rapports de vérification,
cahiers de suivi de maintenance…
RAPPORT COMPLET
Avis argumenté sur la nécessité ou non, de délivrer une habilitation électrique avec une préconisation sur les indices nécessaires
à chacune typologie de salariés
 Préconisation de mesures de prévention à mettre en œuvre
 Présentation des formations relatives à chaque niveau d’habilitation selon la Norme NF C 18-510
 Fiche de synthèse : machine/ fonction/ tâche/ niveau habilitation/ rappel des procédures de sécurité

ACCOMPAGNEMENT TOUT OU PARTIE DE VOTRE PROJET FORMATION
Gestion du plan de formation « sécurité électrique »
Formations théoriques et pratiques sur mesure en intra ou formation en interentreprises
 Évaluation théorique et pratique sur les installations de l’entreprise ou sur châssis pédagogiques
 Avis du formateur sur les compétences et savoir-faire chaque salarié
 Remise des titres d’habilitation pré remplis
 Remise d’un recueil de prescriptions de sécurité électrique à chaque salarié
 Gestion des périodes de recyclage (revisite des indices d’habilitation et inscription aux sessions de formation

LA MAÎTRISE DES RISQUES

81
 Guide des habilitations électriques et des formations
NORME NF C 18-510
Nature des opérations réalisées imposant
une habilitation électrique
Fonction
Indices
selon la Norme d'habilitation
Références
Prérequis Techniques
TRAVAUX D’ORDRE NON ÉLECTRIQUE
Travaux non électriques en environnement
électrique (ex. : plomberie, serrurerie, peinture,
Exécutant
élagage, accès aux locaux de service électrique,
surveillance des locaux…)
B0, H0, H0V
Stage E12N1 ou Stage E12WN1 page 86
Recyclage : Stage E12N1R ou Stage E12WN1R, page 86
Organisation des travaux d’ordre
non électrique
Chargé de
chantier
B0, H0V
Chargé de
chantier
Stage : E12N2 ou Stage E12WN2, page 87
Manœuvre d'exploitation
Chargé de
manœuvre
d’exploitation
BE
Manœuvre
Stage E12N3 ou Stage E12WN3, page 88
TRAVAUX D’EXPLOITATION ET INTERVENTIONS D’ORDRE ÉLECTRIQUE
Réalisation de travaux d’ordre électrique
dans un environnement consigné (réalisation
d’installations électriques BT) en assurant sa
propre sécurité
d’installations électriques BT), en assurant sa
propre sécurité et celle du personnel placé sous
ses ordres
Consignation des installations électriques
Entretien et dépannage
sur des installations électriques en BT
Réalisation de travaux d’ordre électrique dans
un environnement consigné (remplacement
de fusibles HT, nettoyage de cellules HT…), en
assurant sa propre sécurité
d’installations électriques HT, remplacement
de fusibles HT, nettoyage de cellules HT…),
en assurant sa propre sécurité et celle du
personnel placé sous ses ordres
Consignation des installations
électriques HT
Exécutant
Travaux BT
B1
B1 V
Chargé
de travaux BT
B2
B2 V
Chargé
de consignation
BT
BC
Chargé
d’intervention
générale BT
Exécutant
Travaux HT
BR
Stage E12B1 ou
Stage E12WB1,
page 89
Prérequis :
compétences en
électricité
Recyclage :
Stage E12B3R,
ou
Stage E12WB3R
page 91
Stage E12B2 ou
Stage E12WB2
Prérequis :
compétences en
électricité
Recyclage :
Stage E12B2R ou
Stage E12WB2R,
page 91
Stage E12B3(1)
ou
Stage E12WB3
page 90
Prérequis :
compétences
en électricité
Recyclage :
Stage E12B3R
ou
Stage
E12WB3R,
page 91
Stage E12B5 ou
Stage E12WB5,
page 94
Prérequis :
compétences
en électricité
Recyclage :
Stage E12B5R ou
Stage E12WB5R,
page 95
H1
H1 V
Stage E12B4
ou Stage E12WB4 page 92
Chargé
de travaux HT
H2
H2 V
Chargé de
consignation HT
HC
Prérequis : habilitation indices
B1, B2, BC
Recyclage : Stage E12B4R ou
Stage E12WB4R, page 93
,(1) La norme NF C 18-510 prévoit une durée de 4 jours, celle-ci est ramenée à 3 jours par l’optimisation de la partie pratique animée si nécessaire, en sous
groupes par 2 formateurs.
L’ÉLECTRICITÉ
TRAVAUX NON ÉLECTRIQUES, ÉLECTRIQUES HORS TENSION BT/HT ET SOUS TENSION BT
Nature des opérations réalisées
imposant une habilitation électrique
Fonction
selon la Norme
Indices
d'habilitation
Références
OPÉRATIONS ET INTERVENTIONS SPÉCIFIQUES D’ORDRE ÉLECTRIQUE
Intervention de remplacement et
raccordement :
- Remplacement à l’identique de fusibles,
d’accessoires d’éclairage, de prises de courant,
d’interrupteurs
- Raccordement d’éléments de matériel sur un
circuit en attente. Réarmement de dispositifs
de protection
Mesurage de grandeur électrique et non
électrique, d’intensité, de tension, d’isolement,
de distance, de pression…
Vérification : examen visuel de l’état de
l’installation, des conducteurs, du bon
fonctionnement des différentiels des éclairages
de sécurité…
Essais dans des laboratoires ou des
plates-formes d’essai en basse tension
Opération sur panneaux photovoltaïques
Chargé
d’intervention,
élémentaire BT
BS
Chargé d’opérations
spécifiques
BE Mesurage
BE Vérification
Stage E12BS, page 96
Prérequis : connaissance des règles élémentaires
de l’électricité et les techniques de remplacement
et de raccordement sur les installations et
matériels sur lesquels il doit intervenir (2)
Recyclage : Stage E12BSR, page 97
Stage E12BMV, page 98
Recyclage : Stage E12B3R, page 91
Chargé d’opérations
spécifiques
BE Essai
Chargé d’intervention BP
chaîne PV
Stage E12BE, page 98
Prérequis : compétences en électricité
Recyclage : Stage E12B3R, page 91
Stage E12BP, page 99
Recyclage : Stage E12BPR, nous consulter
NORMES NF C 18-505-1 ET NF C 18-505-2 -3
TRAVAUX SOUS TENSION SUR LES BATTERIES D’ACCUMULATEURS
Exécutant de travaux
Réalisation de travaux sous tension
sur des batteries d’accumulateurs
stationnaires
Chargé de travaux
sous tension
Réalisation de travaux de nettoyage sous
tension sur des batteries d’accumulateurs
stationnaires
Attestations
de
compétence
de nettoyage sous
aux TST(3)
tension
Chargé de travaux
de nettoyage sous
tension
Stage E12TST23, page 100
TRAVAUX SOUS sur véhicules électriques
voir page 101
(3) Dans l'attente des arrêtés d'application visant la certification des habilitations de niveau T (B1T, B2T...), SOCOTEC propose des formations conformes
aux dispositions normatives et délivre, en cas de réussite aux évaluations, une attestation de compétence aux travaux sous tension valant avec avis en
vue d'une d'inscription ultérieure à la certification.
Voir guide des habilitations électriques concernant
les véhicules électriques page 101
83
(2) En l’absence de prérequis, la formation Réf. E2 « Entretien courant des installations électrique Basse Tension » permet aux stagiaires d’atteindre les
compétences requises en vue de l’habilitation BS (voir page 109).
habilitation électrique
E-LEARNING ET PRÉSENTIEL, UNE NOUVELLE FAÇON DE FORMER SES SALARIÉS
Il est souvent compliqué de former un, deux ou un grand nombre de salariés répartis sur plusieurs sites ou en déplacements réguliers.
Planifier les sessions devient une véritable gageure pour le Responsable de formation et les conséquences économiques peuvent être
importantes.
Pour répondre à cette problématique de plus en plus souvent exprimée, l’Institut a mis en place des parcours de formation combinant
E-Learning et présentiel.
Ainsi, l’ensemble des formations théoriques initiales et de recyclage préparant à l’habilitation électrique BT est réalisé par chacun des
stagiaires à distance, alors que la partie pratique imposée par la Norme NF C18 510 est réalisée sur les équipements et installations de
l’entreprise ou en centre de formation.
SUIVI PAR LE TUTEUR
Réservation de la date
formation pratique en
centre de formation
PARCOURS
SUR MESURE
ÉVALUATION
D’ENTRAÎNEMENT
En ligne
1 jour à 2 jours
Validation du parcours
E-learning
2 à 6 heures
FORMATION
PRATIQUE
ÉVALUATION
DES CONNAISSANCES
Avis
du formateur
sur les
résultats
Habilitation
électrique
par l’employeur
En interentreprises ou intra entreprise
sur les installations du site
 4 avantages pour un gain de temps sur la production
Une organisation simple
Vous réservez auprès de votre Centre, les dates des formations pratiques selon les durées préconisées par la Norme C18 510 pour le/
les niveaux d’habilitation visés.
Vous communiquez à chaque inscrit son login/identifiant et mot de passe.
Tous, devront avoir suivi l’intégralité du parcours à distance pour intégrer la session en présentiel à la date convenue.
Responsabilisation du stagiaire
Sans limite de temps de connexion et de n’importe quel poste équipé d’internet, le stagiaire adapte ses séances E-Learning en fonction
de son activité professionnelle et de son rythme. Il revisite chaque chapitre autant de fois qu’il le juge nécessaire et s’autoévalue pour
mesurer sa progression. A tout moment, il peut demander conseil auprès du tuteur de l’Institut.
Suivi réel et permanent des apprenants
Durant tout l’itinéraire, les stagiaires sont suivis par un tuteur à distance qui vérifie l’état d’avancement de leurs travaux, analyse leurs
exercices d’évaluation pour mesurer la progression et leur vient en aide en cas de nécessité.
Le tuteur peut animer un forum et déclencher une classe virtuelle sur un point spécifique en accord avec l’entreprise.
Un bilan précis est établi en fin de parcours permettant au formateur de revenir en présentiel sur un point sensible et de formaliser un
avis avant la délivrance du titre d’habilitation par vos soins.
Formation pratique et évaluation dans de bonnes conditions
La formation pratique et l’évaluation ont lieu dans les mêmes conditions que pour les formations 100% en présentiel conformément
à la Norme NF C18 510. Elles se déroulement sur les plateaux
techniques des centres de formation ou sur les installations de
votre entreprise toujours encadrées par un formateur tuteur.
Pour toute information sur le dispositif de formation,
contacter Claire Fromageot,
téléphone : 01 30 12 05 14
[email protected]
L’ÉLECTRICITÉ
TRAVAUX NON ÉLECTRIQUES, ÉLECTRIQUES HORS TENSION BT/HT ET SOUS TENSION BT
LES MOYENS DE L’INSTITUT
3 solutions de formations sur mesure
formations interentreprises sont déployées sur des
plateaux techniques dotés d’équipements représentatifs
des situations de travail.
 Les formations intraentreprise font l’objet d’une même
attention. Aussi, il est proposé à l’entreprise une évaluation
de son site afin de recréer l’univers des plateaux techniques.
A défaut, il est soit mis à disposition des châssis pédagogiques
BT, soit proposé de réaliser la formation sur l’un des plateaux
techniques des Centres de formation.
 Les formations E-Learning permettent d’acquérir à distance
et à son rythme, l’intégralité des connaissances théoriques
nécessaires avant l’apprentissage pratique sur les installations
de l’entreprise ou celles du Centre de formation et l’évaluation
des compétences conformément à la Norme NF C18 510.
 Les
Une pédagogie active
formateurs issus du terrain, parfaitement initiés
aux méthodes d’enseignement, sont positionnés en tant
que ressource au centre du groupe d’apprenants pour favoriser
les échanges.
 Les parcours pédagogiques multiples répondent aux
différentes fonctions décrites par la Norme NF C 18-510 et ont
pour objectif d’aller au-delà de l’obligation réglementaire de la
formation pour faire accepter des logiques de changement par
l’appropriation de compétences nouvelles.
 La stratégie pédagogique dynamique alterne exposés
explicatifs, exercices théoriques et mises en application pratique
avant la réalisation des évaluations.
 Les
Des moyens pédagogiques spécifiques
outils tels les châssis pédagogiques et les méthodes
d’enseignement sont conçus au niveau national et déployés
à l’identique dans chaque Centre de Formation.
 Les ressources techniques et pédagogiques complémentaires
permettent au formateur d’illustrer les préoccupations
particulières de chaque stagiaire.
 Les
Une aide à la décision pour l’employeur
fiche individuelle des résultats des évaluations théoriques
et pratiques consigne les acquis de chaque stagiaire.
 La formulation de l’avis du formateur sur le niveau
d’habilitation et les acquis du stagiaire permet à l’employeur de
prendre la décision de l’habilitation électrique de son salarié en
toute connaissance de cause.
Une formalisation des habilitations électriques
titre d’habilitation pré-rempli remis à l’employeur
est à signer avant sa remise aux salariés concernés.
 Le support remis au stagiaire en fin de formation reprend
les principales prescriptions de sécurité électrique.
 Le Centre de formation vous informe de la date des recyclages
à prévoir pour vos salariés.
 Le
85
 Une
Réf. E12N1
1 jour
275 € HT
Réf. E12WN1 E-learning
+ pratique en présentiel
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité des travaux d’ordre
non électrique dans un environnement
présentant des risques électriques.
Repérer les environnements ou locaux
présentant un électrique.
Se déplacer, évoluer et manipuler du matériel
et outillage de façon adaptée en fonction des
risques de cet environnement.
Rendre compte de son activité.
sur la référence.
Réf. E12N1R
1 jour
275 € HT
Réf. E12WN1R E-learning
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité des travaux d’ordre
non électrique dans un environnement
présentant des risques électriques.
Repérer les environnements ou locaux
présentant un électrique.
Se déplacer, évoluer et manipuler du matériel
et outillage de façon adaptée en fonction des
risques de cet environnement.
sur la référence.
Habilitation électrique - Travaux d’ordre non électrique Exécutant
Indices BO, HO
PARTICIPANTS
Personnels non électriciens intervenant dans
des locaux où il existe un risque électrique :
plombiers, serruriers, agents d’entretien, agents
de surveillance…
PRÉREQUIS
Aucun niveau de connaissances préalables n'est
requis pour suivre cette formation
ÉVALUATION
Cette formation fait l'objet d'une évaluation par les
stagiaires de l'atteinte des objectifs et de la qualité
de la formation.
Évaluations des acquis théoriques et pratiques
selon le référentiel et les modalités d’évaluation
de la Norme NF C18 510 en vue de la remise d’un
titre d’habilitation par l’employeur.
THÉORIE

Les grandeurs électriques

Les effets du courant sur le corps

Les zones d’environnement

Les titres d’habilitation

Les équipements de protection

La conduite à tenir en cas d’accident.
PRATIQUE
La formation pratique est réalisée sur des
installations représentatives de l’environnement
de travail habituel de l’apprenant.
DOCUMENTATION
Un recueil de prescriptions de sécurité électrique
est remis à chaque stagiaire.
Un avis préparatoire à l’habilitation électrique
du personnel visé par l’animateur est transmis
à l’employeur sur la base de l’évaluation
des acquis du stagiaire.
Habilitation électrique - Travaux d’ordre non électrique Exécutant
Indices BO, HO
Recyclage
PARTICIPANTS
Personnels non électriciens devant faire
renouveler leur titre d’habilitation pour intervenir
dans des locaux où il existe un risque électrique :
plombiers, serruriers, agents d’entretien, agents
de surveillance…
PRÉREQUIS
Avoir suivi la formation initiale préparant aux
indices visés par l'habilitation électrique.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis théoriques et pratiques
THÉORIE

Retour d’expériences


Les titres d’habilitation


La conduite à tenir en cas d’accident.
PRATIQUE
L’ÉLECTRICITÉ
TRAVAUX NON ÉLECTRIQUES, ÉLECTRIQUES HORS TENSION BT/HT
Réf. E12N2
1,5 jour
395 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Organiser et réaliser des travaux d’ordre
non électrique en toute sécurité dans un
environnement présentant des risques
électriques.
Se déplacer, évoluer et manipuler du
matériel et outillage de façon adaptée en
fonction des risques électrique que présente
l’environnement.
Réaliser le balisage de la zone de travail
et la surveillance du personnel et des accès
à cette zone.
sur la référence.
Habilitation électrique - Travaux d’ordre non électrique
Chargé de chantier
Indices BO, HO, HOV
PARTICIPANTS
Personnels désignés encadrant une équipe
qui réalise des travaux à proximité d’un risque
électrique : chefs d’équipe, chefs de chantier,
conducteurs de travaux, agents de maintenance…
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Connaissances générales
Les grandeurs électriques • Les effets du courant
sur le corps • Les zones d’environnement
• Les titres d’habilitation • Les équipements de
protection • La conduite à tenir en cas d’accident

Organiser des travaux d’ordre non électrique
sur un chantier
Les zones de travail • La surveillance électrique.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
1 jour
275 € HT
voir page 84
Travaux d’ordre non électrique Chargé de chantier
Indices BO, HO, HOV
Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Organiser et réaliser des travaux d’ordre
non électrique en toute sécurité dans un
environnement présentant des risques
électriques.
Se déplacer, évoluer et manipuler du
matériel et outillage de façon adaptée en
fonction des risques électrique que présente
l’environnement.
Réaliser le balisage de la zone de travail et
la surveillance du personnel et des accès à
cette zone.
sur la référence.
Personnels désignés devant faire renouveler
leur titre d’habilitation pour encadrer une équipe
qui réalise des travaux à proximité d’un risque
électrique : chefs d’équipe, chefs de chantier,
conducteurs de travaux, agents de maintenance…
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Connaissance générales
Les zones de travail • La surveillance électrique
• Les équipements de protection • La rédaction
des documents • La conduite à tenir en cas
d’accident

Organiser des travaux d’ordre non électrique
sur un chantier
Les zones de travail • La surveillance électrique
PRATIQUE
87
Réf. E12N2R
Réf. E12N3
2 jours
545 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Mettre hors service un équipement électrique.
Effectuer en toute sécurité des manœuvres
d’exploitation d’ordre électrique en BT
(réarmement de disjoncteurs ).
sur la référence.
Indice BE Manœuvre
PARTICIPANTS
Personnels d’exploitation et d’entretien non
électriciens appelés à faire des manœuvres
d’ordre non électrique (réarmement de
disjoncteurs) : opérateurs de chaîne de production,
veilleurs de nuit, chefs cuisiniers…
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Manœuvre en BT
Les matériels électriques BT et TBT • Les
moyens de protection individuelle (l’identification,
l’utilisation et la vérification) • Les limites
de l’habilitation BE Manœuvre • Réaliser les
différentes manœuvres • Le respect des
consignes du chargé d’exploitation ou du chargé
de consignation.
PRATIQUE
La mise en pratique des acquis théoriques est
réalisée sur des installations représentatives de
l’environnement de travail habituel de l’apprenant.
DOCUMENTATION
à l’employeur sur la base de l’évaluation des
acquis du stagiaire.
Réf. E12N3R
1,5 jour
395 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Mettre hors service un équipement électrique.
Effectuer en toute sécurité des manœuvres
d’exploitation d’ordre électrique en BT
(réarmement de disjoncteurs ).
sur la référence.
Indice BE Manœuvre
Recyclage
PARTICIPANTS
Personnels d’exploitation et d’entretien non
électriciens devant faire renouveler leur titre
d’habilitation pour faire des manœuvres d’ordre
non électrique (réarmement de disjoncteurs) :
opérateurs de chaîne de production, veilleurs de
nuit, chefs cuisiniers…
PRÉREQUIS
Avoir suivi la formation initiale préparant à l'indice
visé par l'habilitation électrique.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Matériels électriques BT et TBT

Moyens de protection individuelle
(l’identification, l’utilisation et la vérification)

Limites de l’habilitation BE Manœuvre

Différentes manœuvres

Respect des consignes du chargé
d’exploitation ou du chargé de consignation

Conduite à tenir en cas d’accident.
PRATIQUE
L’ÉLECTRICITÉ
3 jours
815 € HT
Réf. E12WB1 E-learning
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité des travaux
d’ordre électrique sur des installations ou
équipements électriques.
Respecter ou réaliser la consignation du
chargé d’exploitation et les instructions de
sécurité.
Exploiter ou rédiger les documents
applicables dans le cadre des travaux hors
tension et autres documents associés.
Rendre compte de ses activités.
sur la référence.
Travaux et/ou consignation d’ordre électrique Basse Tension
Indices B1, B2, BC
PARTICIPANTS
Personnels électriciens sur des ouvrages
électriques dans différentes typologies de
bâtiments et de chantiers (ERP, sites industriels
ou tertiaires…).
PRÉREQUIS
Connaissances en électricité.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Les effets du courant sur le corps • Les zones
d’environnement • Les symboles d’habilitation
• La mise en sécurité d’un circuit • L’utilisation
des matériels • Les équipements de protection
• La conduite à tenir en cas d’accident
Réf. E12B2
3 jours
815 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité des interventions
d’entretien et de dépannage d’ordre
électrique sur des installations ou
équipements électriques (remise en état de
fonctionnement, mise en service partielle et
temporaire).
applicables dans le cadre des interventions
BT et autres documents associés.
sur la référence.

Travaux d’ordre électrique
L’identification des ouvrages BT • Les fonctions
des matériels électriques BT • Les mesures
de prévention • Les niveaux d’habilitation
nécessaires • Les différentes consignations (en
une ou deux étapes) • L’analyse des risques • La
préparation des travaux • Les travaux hors tension
avec ou sans voisinage • Le respect des consignes
du chargé d’exploitation et instructions de sécurité
• La rédaction des documents.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
Intervention générale d’entretien et dépannage
d’ordre électrique Basse Tension - Indice BR
PARTICIPANTS
Personnels appelés à réaliser les interventions
d’entretien et de dépannage d’ordre électrique :
agents de maintenance, techniciens de
maintenance…
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Les zones d’environnement • Les risques
spécifiques aux interventions BT • Les mesures
de prévention • La préparation d’une intervention
• Les niveaux d’habilitation nécessaires • Les
différentes interventions • La consignation
• Le respect des consignes de l’exploitant et
instructions de sécurité • La rédaction des
documents.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
89
Réf. E12B1
Réf. E12B3
3 jours
925 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
d’entretien et de dépannage et/ou des travaux
équipements électriques.
sécurité.
applicables dans le cadre des travaux
hors tension et intervention BT et autres
documents associés.
sur la référence.
Habilitation électrique - Travaux et/ou consignation d’ordre électrique
Basse Tension et/ou intervention générale
Indices B1, B2, BC, BR
PARTICIPANTS
bâtiments et de chantiers et appelés à réaliser les
interventions d’entretien et de dépannage d’ordre
électrique.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Travaux d’ordre électrique
nécessaires • Les différentes consignations (en
• La rédaction des documents

spécifiques aux interventions BT • Les mesures
de prévention • La préparation d’une intervention
• Les niveaux d’habilitation nécessaires • Les
différentes interventions • La consignation
instructions de sécurité • La rédaction des
documents.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
L’ÉLECTRICITÉ
Réf. E12B3R
1,5 jour
395 € HT
Réf. E12WB3R E-learning
voir page 84
Habilitation électrique - Travaux et/ou consignation d’ordre électrique
Basse Tension et intervention générale
Indices B1, B1V, B2, B2V, BC, BR, BE Essai, BE Vérification et BE Mesurage
Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
d’entretien et de dépannage et/ou des travaux
équipements électriques et/ou être chargé de
consignation.
sécurité.
applicables dans le cadre des travaux
hors tension et intervention BT et autres
sur la référence.
Personnels électriciens devant faire renouveler
leur titre d’habilitation pour intervenir sur des
ouvrages électriques dans différentes typologies
de bâtiments et de chantiers (ERP, sites
industriels ou tertiaire…) et appelés à réaliser les
interventions d’entretien et de dépannage d’ordre
électrique, des essais, vérifications et mesurages
électriques.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Les zones d’environnement • Les symboles
d’habilitation • L’utilisation des matériels • Les
équipements de protection • L’identification des
ouvrages BT • Les mesures de prévention • La
préparation d’une intervention • La préparation
des travaux • La consignation • Le respect
des consignes de l’exploitant et instructions
de sécurité • La rédaction des documents • La
conduite à tenir en cas d’accident.
PRATIQUE
l’environnement de travail habituel.
SUIVEZ LES RECYCLAGES DE VOS SALARIÉS
CACES®
 Habilitation électrique
 Sauveteur secouriste du travail
 Risques chimiques
 SSIAP
 Coordonnateur SPS
 Intervention amiante…

Avec :
Validation des évaluations théoriques et pratiques
 Date de validité des titres
 Date de renouvellement de la formation

91
Réf. E12B4
1 jour
290 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité les travaux d’ordre
électrique en HTA et/ou les opérations
de consignation en HTA.
Préparer et diriger les travaux d’ordre
électrique et appliquer les procédures
de sécurité électrique.
applicables dans le cadre des travaux d’ordre
électrique en HTA et/ou les opérations de
consignation en HTA et autres documents
associés.
sur la référence.
Habilitation électrique - Travaux d’ordre électrique en Haute Tension
Indices H1, H1V, H2, H2V et/ou HC
PARTICIPANTS
Électriciens intervenant sur des installations et
équipements haute tension.
PRÉREQUIS
Avoir suivi une formation initiale préparant à
l’habilitation électrique d’indice B1, B2, BC. (voir
formation Réf. : E12B1 ou E12B3).
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Les différents ouvrages • Les fonctions des
matériels électriques HTA • Les risques
spécifiques à la haute tension • Les différents
équipements et matériels de protection
(verrouillage, équipement collectif et individuel)
• La manipulation sur matériel HTA • La
vérification et utilisation des équipements de
protection.

Travaux
d’ordre électrique en haute tension
hors tension
L’identification des ouvrages HTA • Les fonctions
des matériels électriques HTA • Les mesures
nécessaires • Les différentes consignations
• L’analyse des risques • La préparation des
travaux • Les travaux hors tension avec ou sans
voisinage • Le respect des consignes du chargé
d’exploitation et instructions de sécurité • La
rédaction des documents.
PRATIQUE
l’environnement de travail habituel de l’apprenant
(cellules, disjoncteurs, boucle Haute Tension, ...)
DOCUMENTATION
L’ÉLECTRICITÉ
Réf. E12B4R
1 jour
290 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité les travaux d’ordre
consignation en HTA.
Préparer et diriger les travaux d’ordre
électrique et appliquer les procédures de
sécurité électrique.
applicables dans le cadre des travaux d’ordre
consignation en HTA et autres documents
associés.
Habilitation électrique - Travaux d’ordre électrique en Haute Tension
Indices H1, H1V, H2, H2V et/ou HC
Recyclage
PARTICIPANTS
Électriciens devant faire renouveler leur titre
d’habilitation pour intervenir sur des installations
et équipements haute tension.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
sur la référence.
THÉORIE


Opération d’ordre électrique

Les risques spécifiques à la haute tension

Les différents équipements et matériels de
protection (verrouillage, équipement collectif
et individuel)

Vérification et utilisation des équipements de
protection

Manipulation sur matériel HTA.
PRATIQUE
l’environnement de travail habituel de l’apprenant
(cellules, disjoncteurs, boucle Haute Tension...).
VOTRE FORMATION
En quelques clics

93
Réf. E12B5
4 jours
995 € HT
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité les opérations
de consignation en BT et HTA, les travaux
d’ordre électrique en BT et HTA et/ou réaliser,
les interventions d’entretien et de dépannage
sur les installations ou équipements
électriques.
applicables dans le cadre de ces travaux
et/ou opérations de consignation et autres
sur la référence.
Habilitation électrique - Travaux d’ordre électrique en Basse et Haute
Tension et intervention générale
Indices B1, B2, BC, et/ou BR ; H1, H2 et/ou HC
PARTICIPANTS
bâtiments et de chantiers (ERP, sites industriels ou
tertiaires…) et appelés à réaliser les interventions
d’entretien et de dépannage d’ordre électrique en
BT et HTA.
PRÉREQUIS
Connaissance en électricité.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

• La conduite à tenir en cas d’accident.

Travaux d’ordre électrique en Basse Tension
nécessaires • Les différentes consignations
• L’analyse des risques • La préparation des
travaux • Les travaux hors tension avec ou sans
voisinage • Le respect des consignes du chargé
d’exploitation et instructions de sécurité • La
POUR NE PAS MANQUER
DE VOS SALARIÉS
titres d’habilitation électrique par vos
soins.

spécifiques aux interventions BT • La préparation
d’une intervention et les mesures de prévention
• Les différentes interventions • La consignation
instructions de sécurité. • La rédaction des
documents

hors tension
L’identification des ouvrages HTA • Les fonctions
des matériels électriques HTA • Les mesures de
prévention • Les différentes consignations (en
• La rédaction des documents.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
L’ÉLECTRICITÉ
Réf. E12B5R
2 jours
555 € HT
voir page 84
Habilitation électrique - Travaux d’ordre électrique en Basse et Haute
Tension et intervention générale
Indices B1, B2, BC, et/ou BR ; H1, H2 et/ou HC
Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité les opérations
de consignation en BT et HTA, les travaux
d’ordre électrique en BT et HTA et/ou réaliser,
sur les installations ou équipements
électriques.
applicables dans le cadre de ces travaux
et/ou opérations de consignation et autres
sur la référence.
Personnels électriciens devant faire renouveler
son titre d’habilitation pour intervenir sur des
ouvrages électriques dans différentes typologies
de bâtiments et de chantiers et appelés à réaliser
d’ordre électrique et/ou travaux d’ordre électrique
en BT et HTA.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Opération d’ordre électrique


Les symboles d’habilitation

L’utilisation des matériels


L’identification des ouvrages BT et HTA

Les mesures de prévention

La préparation d’une intervention

La préparation des travaux

La consignation

Le respect des consignes de l’exploitant
et instructions de sécurité

La rédaction des documents

La conduite à tenir en cas d’accident

Les risques spécifiques à la haute tension

Les différents équipements et matériels de
protection (verrouillage, équipement collectif
et individuel)

Vérification et utilisation des équipements de
protection.
PRATIQUE
La mise en pratique des acquis est réalisée sur des
de travail habituel de l’apprenant en toute sécurité
dans nos Centres de formation.
CACES®
 SSIAP

Avec :

95
Réf. E12BS
2 jours
545 € HT
Réf. E12WBS E-learning
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité le remplacement
à l’identique de fusibles, d’accessoires
d’éclairage, de prises de courant,
d’interrupteurs, le raccordement d’éléments
de matériel sur un circuit en attente et le
réarmement de dispositifs de protection.
applicables dans le cadre ces interventions.
sur la référence.
Habilitation électrique - Interventions élémentaires de remplacement
et raccordement sur installations électriques
Indice BS, complété par l’indice BE manœuvre
PARTICIPANTS
Personnels d’exploitation, d’entretien ou
polyvalents appelés à faire des opérations de
remplacement et de raccordement, de manœuvre
d’ordre non électrique et d’exploitation.
PRÉREQUIS
Connaissances des lois fondamentales de
l’électricité et des techniques de remplacement
et de raccordement des équipements électriques.
La formation « Entretien courant des installations
électriques basse tension référence E2 page 108
répond aux connaissances attendues.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Remplacement et raccordement
Les matériels électriques BT et TBT • Les risques
spécifiques aux interventions BT • Les mesures de
prévention • Les moyens de protection individuelle
(l’identification, l’utilisation et la vérification) • Les
limites de l’habilitation BS • La zone d’intervention
• La mise en sécurité d’un circuit • Préparer
et réaliser une intervention de remplacement
• La rédaction des documents • Respecter
les consignes du chargé d’exploitation, et les
instructions de sécurité.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
Afin de donner de l'autonomie aux personnels
habilités BS, le formateur les évalue pour
l’habilitation BE Manœuvre leur permettant
les manœuvres d’exploitation.
L’ÉLECTRICITÉ
Réf. E12BSR
1,5 jour
395 € HT
Réf. E12WBSR E-learning
voir page 84
Habilitation électrique - Interventions élémentaires de remplacement
et raccordement sur installations électriques
Indice BS, complété par l’indice BE manœuvre
Recyclage

Interventions
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité le remplacement
à l’identique de fusibles, d’accessoires
d’éclairage, de prises de courant,
d’interrupteurs, le raccordement d’éléments
de matériel sur un circuit en attente et le
réarmement de dispositifs de protection.
sur la référence.
Personnels d’exploitation d’entretien ou
polyvalents devant faire renouveler leur titre
d’habilitation pour réaliser des opérations
simples de remplacement et de raccordement, de
manœuvre d’ordre non électrique d’exploitation.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Retour d’expérience

Manœuvre
Les matériels électriques BT et TBT • Les
moyens de protection individuelle (l’identification,
l’utilisation et la vérification) • Les limites de
l’habilitation BS • Différentes manœuvres
• Respect des consignes du chargé, d’exploitation
ou du chargé de consignation • Conduite à tenir
en cas d’accident.
de remplacement et de
raccordement
Risques spécifiques aux interventions BT
• Mesures de prévention • Limites de l’habilitation
indice BS • Zone d’intervention • Mise en sécurité
d’un circuit • Préparer et réaliser une intervention
de remplacement et de raccordement • La
PRATIQUE
Afin de garder de l'autonomie aux personnels
habilités BS, le formateur les évalue
pour l’habilitation BE Manœuvre leur
permettant les manœuvres d’exploitation.
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formation

97
Réf. E12BMV
2,5 jours
680 € HT
Réf. E12WBMV E-learning
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité les mesurages
et vérifications d’ordre électrique sur des
installations ou équipements électriques.
applicables dans le cadre des mesurages
et vérification en BT.
Formation de recyclage : voir formation,
stage E12B3R page 91.
sur la référence.
Opérations de mesurage et/ou vérification en Basse Tension
Indices BE Mesure, BE Vérification
PARTICIPANTS
Chargés d’opération de mesurage et vérifications :
examens visuels de l’état de l’installation,
des conducteurs, du bon fonctionnement des
différentiels des éclairages de sécurité…
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Réf. E12BE
3 jours
815 € HT
Réf. E12WBE E-learning
voir page 84
OBJECTIFS
Réaliser en toute sécurité les opérations liées
aux plates-formes d’essai.
Respecter les consignes du chargé
d’exploitation électrique et des prescriptions
des essais.
applicables dans le cadre des essais en BT.
Formation de recyclage : voir formation
stage E12B3R, page 91.
sur la référence.

Mesurage et vérification en BT
spécifiques au mesurage et aux vérifications BT
• Les mesures de prévention • La préparation
d’une vérification ou d’un mesurage • Les niveaux
d’habilitation nécessaires • Le respect des
consignes de l’exploitant et des procédures de
sécurité • La rédaction des documents.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
Habilitation électrique - Opérations d’essais en Basse Tension
Indice BE Essai
PARTICIPANTS
Chargés d’opération liés aux plates-formes
d’essai.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE


Les opérations d’essais
spécifiques aux essais en BT • Les mesures
de prévention • La préparation des essais
• Les niveaux d’habilitation nécessaires • La
consignation • Le respect des consignes du chargé
d’exploitation électrique et des prescriptions
d’exécution des essais • La rédaction des
documents.
PRATIQUE
DOCUMENTATION
L’ÉLECTRICITÉ
Réf. E12BP
1,5 jour
Intra-entreprise
Réf. E12WBP E-learning
voir page 84
OBJECTIFS
Appliquer les méthodes et procédures pour
effectuer en sécurité, la pose, la manutention
et la connexion de modules photovoltaïques
sur un chantier.
Réaliser en sécurité la connexion d’une
chaîne PV.
Intervenir en sécurité en cas d’une
détérioration d’un isolant.
Formation de recyclage : (stage E12BPR),
contactez votre Conseiller formation.
sur la référence.
Habilitation électrique - Interventions sur chaîne photovoltaïque
Indice BP
PARTICIPANTS
Personnels non électriciens (couvreurs, plombiers
zingueurs, façadiers), étancheurs, façadiers
effectuant la pose, la manutention et la connexion
de modules photovoltaïques.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
DOCUMENTATION
THÉORIE


Les installations électriques photovoltaïques
Les matériels électriques BT et TBT d’une chaîne
photovoltaïque • Les moyens de protection
individuelle (l’identification, l’utilisation et la
vérification) • Les limites de l’habilitation BP • La
connexion d’une chaîne photovoltaïque • Les
règles de sécurité en cas de détérioration d’un
isolant.
PRATIQUE
Exercices pratiques sur les équipements installés
par l’entreprise du stagiaire.
99
Réf. E12TST23
2 jours
600 € HT
OBJECTIFS
Réaliser en sécurité des travaux sous
tension sur des batteries d’accumulateurs
stationnaires en respectant le référentiel
réglementaire.
Installation d’une nouvelle batterie
d’accumulateurs, remplacer, assurer la
maintenance et le nettoyage d’un élément
d’une batterie.
Réaliser une opération de mise en parallèle
de chaînes de batteries d’accumulateurs.
Réaliser une opération de connexion, de
déconnexion pour le remplacement ou l’ajout
d’un constituant de l’installation en courant
continu.
sur la référence.
Travaux sous tension sur batteries d’accumulateurs stationnaires
PARTICIPANTS
Électriciens réalisant des opérations sous tension..
PRÉREQUIS
Être titulaire d’une habilitation en cours de validité
de moins de 6 mois et conforme à la NF C18-550,
Expérience professionnelle (hors TST) d’au moins
de 2 ans, durant les 5 dernières années.
Aptitude au poste de travail (TST) par un certificat
médical.
ÉVALUATION
de la formation.
Une attestation de compétence « TST Batteries
d’accumulateurs stationnaires » est remise
fonction de la réussite de l’examen théorique
réalisé sur la base d’un questionnaire à choix
multiple ainsi que de l'examen pratique réalisé en
situation sur une installation sous tension.
THÉORIE

Domaine d’application • Termes et définitions
• Principe d’organisation du travail • Règles de
base concernant l’exécution des travaux sous
tension • Équipement de travail et de protection

Les modes opératoires TST sur batterie
stationnaire
Préparer et terminer le travail TST

Les différentes opérations
Installation d’une nouvelle batterie
d’accumulateurs • Remplacement d’un
accumulateur d’une batterie • Mise en parallèle de
chaînes de batterie d’accumulateurs • Nettoyage
d’accumulateurs • Connexion, déconnexion pour
le remplacement d’un constituant de l’installation
en courant continu.
PRATIQUE
La mise en application des acquis théoriques est
DOCUMENTATION
L’ÉLECTRICITÉ
TRAVAUX SOUS TENSION BT - VÉHICULES ÉLECTRIQUES
 Guide des habilitations véhicules électriques et des formations
VÉHICULES ÉLECTRIQUES
Nature des opérations
réalisées imposant
une habilitation électrique
Indices
d'habilitation
Fonction selon la norme
Références
UTE C18 550
TRAVAUX D’ORDRE NON ÉLECTRIQUE
Exécutant
Travaux non électriques
sur véhicules électriques (peinture,
Chargé d'opérations non électriques
tôlerie, mécanique, nettoyage…)
B0L
B0L
Stage E12NVE, page 102
Recyclage : nous consulter
TRAVAUX D’ORDRE ÉLECTRIQUE - INTERVENTIONS ET OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES
Exécution
Exécutant
B1L ou B1VL
Organisation
Chargé de travaux
B2L ou B2VL
Consignation d’un véhicule
électrique
Chargé de consignation
BCL
Intervention BT d’entretien
et de dépannage
Chargé d’intervention
BRL
Opérations spécifiques
Chargé d’opérations spécifiques
BEL Essai
Stage E12BVE, page 102
Prérequis : connaissances techniques
des véhicules électriques et compétences
en électricité en fonction des opérations
réalisées
Recyclage : nous consulter
NORMES NFC 18-505-1 RT NF C18-505-2-1
TRAVAUX SOUS TENSION
Réalisation de travaux sous tension
Exécutant de travaux sous tension
sur des véhicules et engins à
motorisation thermique, électrique
Chargé de travaux sous tension
et hybride
Exécutant de travaux de nettoyage
Réalisation de travaux de nettoyage
sous tension
sous tension sur des véhicules et
engins à motorisation thermique,
Chargé de travaux de nettoyage
électrique et hybride
sous tension
Attestations de
compétence aux
TST(1)
Stage E12TST21, page 103
(1) Dans l'attente des arrêtés d'application visant la certification des habilitations de niveau T (B1TL, B2TL...), SOCOTEC propose des formations conformes
aux dispositions normatives et délivre, en cas de réussite aux évaluations, une attestation de compétence aux travaux sous tension valant avis en vue
d'une d'inscription ultérieure à la certification.
101
Réf. E12NVE
1 jour
310 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les méthodes et procédures
de sécurité lors de travaux d’ordre non
électrique sur un véhicule électrique.
Organiser les travaux d’ordre non électrique,
d’intervention, d’entretien et de dépannage
sur un véhicule électrique visant la sécurité
de l’intervenant.
Formation de recyclage : (stage E12NVER),
sur la référence.
Travaux non électriques sur véhicule électrique
Indices Exécutant BOL et Chargé d’opération non électrique BOL
PARTICIPANTS
Exécutants et encadrants réalisant des travaux
d’ordre non électrique sur véhicule (peinture,
tôlerie, mécanique, nettoyage...).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Les véhicules électriques

Le circuit électrique et la loi d’Ohm

Les générateurs électriques

Les différents dangers liés à l’électricité

Les mesures de protection contre les chocs
électriques
Réf. E12BVE
2 jours
600 € HT
OBJECTIFS

Les
textes réglementaires et la publication
textes réglementaires et l’UTE C 18-550

Le titre d’habilitation et ses indices

Le matériel de protection individuelle et
collective

Les règles de sécurité à observer lors des
opérations d’ordre non électrique sur les
véhicules

L’identification et le repérage des
conducteurs électriques

Les incidents et les moyens d’y remédier

Les premiers soins à donner aux victimes.
PRATIQUE
Exercices pratiques sur véhicule électrique.

Les
DOCUMENTATION
Un avis préparatoire à l’habilitation du
personnel visé par l’animateur est transmis
Habilitation électrique - Opérations électriques sur véhicule électrique
Indices B1L, B1VL, B2L, B2VL, BCL, BEL Essai ou BRL
PARTICIPANTS
Appliquer les méthodes et procédures de
sécurité lors d’opérations d’ordre électrique
sur le réseau d’un véhicule électrique.
Organiser les travaux d’ordre électrique,
d’intervention, d’entretien et de dépannage
sur un véhicule électrique visant la sécurité
de l’intervenant.
Exécutants réalisant des travaux d’ordre
électrique sur le réseau électrique du véhicule.
Chargés de travaux organisant les travaux d’ordre
électrique.
Chargés de travaux d’intervention, d’entretien et
de dépannage sur les véhicules électriques.
Chargés d’essais sur véhicules électriques.
Chargés de consignation assurant la mise en
sécurité électrique du véhicule.
Formation de recyclage : (stage E12BVER),
Posséder les connaissances de base en électricité.
sur la référence.
de la formation.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
THÉORIE

Les véhicules électriques

Le circuit électrique et les générateurs
électriques

La loi d’Ohm

Les différents dangers liés à l’électricité

électriques

Les textes réglementaires et l’UTE C 18-550

Le titre d’habilitation et ses indices

Le matériel de protection individuelle et
collective : outillage électrique

L’organisation et la direction d’un travail
d’ordre électrique
La mise en sécurité d’un véhicule électrique • Les
mesurages et les essais sur véhicule • Les règles
de sécurité à observer lors des opérations d’ordre
électrique sur les véhicules

La rédaction des documents

Les incidents et les moyens d’y remédier

Les premiers soins à donner aux victimes.
PRATIQUE
Exercices pratiques sur véhicule électrique.
DOCUMENTATION
personnel visé par l’animateur est transmis
L’ÉLECTRICITÉ
VÉHICULE ÉLECTRIQUE
Réf. E12TST21
2 jours
600 € HT
Habilitation électrique - Travaux sous tension sur véhicules ou engins
à motorisation thermique, électrique et hybride
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réaliser en sécurité des travaux sous
tension sur des packs ou coffres à batteries
en respectant le référentiel réglementaire
(tension totale supérieure à 60V courant
continu nominale ou une capacité supérieure
à 180Ah).
Assembler des éléments ou batteries
d’accumulateur pour constituer un pack
batterie.
Assembler le/les packs batterie au véhicule,
la/les batteries d’accumulateur dans le
véhicule.
Remplacer un/des éléments de batterie d’un
ensemble de batterie et dé-assembler un
coffre/pack à batterie
sur la référence.
Électriciens réalisant des opérations sous tension.
PRÉREQUIS
Être titulaire d’une habilitation en cours de validité
de moins de 6 mois et conforme à la NF C18-550.
Expérience professionnelle (hors TST) d’au moins
de 2 ans, durant les 5 dernières années.
Aptitude au poste de travail (TST) par un certificat
médical.
ÉVALUATION
de la formation.
Une attestation de compétence « Travaux sous
tension sur véhicules ou engins à motorisation
thermique, électrique et hybride » est remise
fonction de la réussite de l’examen théorique
réalisé sur la base d’un questionnaire à choix
multiple ainsi que de l'examen pratique réalisé en
situation sur une installation sous tension.
THÉORIE

Domaine d’application • Termes et définitions
• Principe d’organisation du travail • Règles de
base concernant l’exécution des travaux sous
tension • Équipement de travail et de protection

Les modes opératoires TST sur véhicules et
engins
Préparer et terminer le travail TST

Les différentes opérations
Assembler des éléments ou batteries
d’accumulateur • Poser et déposer le pack
batterie d’un véhicule • Remplacer des éléments
de batterie • Entretenir les bornes et les corps de
batteries • Dé-assembler un coffre
ou pack à batteries.
PRATIQUE
La mise en application des acquis théoriques est
réalisée sur des installations représentatives
de l’environnement de travail habituel de
l’apprenant.
DOCUMENTATION
103
DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
SÉCURISÉES
LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES, LA SÉCURITÉ D'UN BÂTIMENT
Concevoir, réaliser et maintenir les installations électriques d’un bon niveau
de sécurité, sont les premières actions à conduire en termes de protection
collective face au risque électrique.
Lorsqu’il est question de conception ou de réalisation, il est nécessaire
d’appliquer les dernières évolutions réglementaires concernant la sécurité,
les effets de la foudre, la limitation des interférences électromagnétiques,
mais également les fondamentaux liés aux risques d’électrocution et
d’incendie, la sécurité et la protection des personnes...
Conserver un niveau de sécurité aux installations, c’est assurer la maintenance
préventive, curative et corrective de ces dernières.
INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
Conception
Conception des installations
électriques BT - Norme NF C 15-100
Stage E13A - page 106
Réalisation
Maintenance
Réalisation et entretien des installations électriques BT - Norme NF C 15-100
Stage E45 - page 106
Entretien courant des installations électriques BT
Stage E2 - page 108
Générateur photovoltaïque
raccordé au réseau
Stage PHOELEC -page 107
Perfectionnement en dépannage
des installations électriques
Stage E2P - page 108
Maintenance des installations d’éclairage
de sécurité BAES
Stage BAES - page 109
Action d’amélioration au regard des vérifications
réglementaires
Stage RAPVERI - page 109
Stage VERIOUTI - page 107
L’ÉLECTRICITÉ
CONCEPTION, RÉALISATION, EXPLOITATION DES INSTALLATIONS
FORMATION MÉTIER : MAINTENEUR DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES BASSE TENSION
Quand maintenance rime avec sécurité et compétence
Le personnel de maintenance doit réaliser l’entretien et la maintenance des installations d’un bâtiment dont il a la charge dans le
respect des exigences de sécurité et de la réglementation.
Dans les différents corps de métier comme la plomberie, la climatisation ou la menuiserie, le personnel de maintenance doit posséder
une bonne connaissance technique et de bonnes pratiques professionnelles.
En ce qui concerne l’électricité, le mainteneur des installations électriques basse tension doit savoir rechercher une panne sur des
équipements, utiliser les outils et les appareils de mesures adaptés, gérer les aspects techniques, administratifs et financiers de
l’opération engagée mais aussi, analyser un rapport de vérification pour définir et mener les actions nécessaires. Autant de compétences
qui définissent un métier à part entière.
Le parcours de formation « Mainteneur des installations électriques Basse Tension » conduit à l’apprentissage de ce métier au travers de
modules dans lesquels le futur mainteneur se retrouve rapidement en situation professionnelle pour acquérir les meilleures pratiques
dans le respect des règles de l’art et des règles de sécurité.
Compétences
générales

Compétences
complémentaires

Compétences
spécifiques
MAINTENEUR DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES BASSE TENSION / PARCOURS DE FORMATION
 Entretien
courant des installations électriques basse tension
(Stage E2 - page 108)
Validation

des acquis
 Perfectionnement
Validation

des acquis
en dépannage des installations
et équipements électriques (Stage E2P - page 108)
des installations d’éclairage de sécurité
(Stage BAES - page 109)
Attestation
de compétence
SOCOTEC
 Maintenance

 Conduite
des actions d’amélioration au regard des vérifications
réglementaires des installations électriques
(Stage RAPVERI - page 109)
Validation

des acquis
Durée : 14 jours.
Prix HT : 3 600 euros (incluant la préparation à l’habilitation électrique).
Référence : ELECPRO
105
Réf. E13A
5 jours (3+2 jours)
1 485 € HT
Norme NF C 15-100 - Conception des installations électriques
Basse Tension
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Concevoir des installations électriques basse
tension – tous régimes de neutre – à l’aide
d’une méthode manuelle respectant la Norme
NF C 15-100.
Utiliser une méthode de calcul informatique
permettant l’optimisation des installations.
sur la référence.
Ingénieurs ou techniciens en bureaux d’études,
entreprises ou service technique.
PRÉREQUIS
Connaissances de base en électricité.
MÉTHODES ET MOYENS PÉDAGOGIQUES
Exposés, exercices d’application et études de cas.
ÉVALUATION
de la formation.

La
réglementation et la normalisation en
vigueur
La Norme NF C 15 100 dans le cadre réglementaire
général

Les principaux modes de pose des
canalisations
Types de conduits, de câbles et de conducteurs
• Repérage des conducteurs • Connexions
• Conditions générales de pose des canalisations
Réf. E45
3 jours
1 020 € HT
OBJECTIFS
Assurer la maintenance et le calcul
d’installations dans des cas simples selon la
Norme NF C 15-100.
Réaliser l’entretien courant des installations
électriques simples.
sur la référence.

Le
choix du matériel en fonction des
influences externes
Les influences externes liées aux locaux et
emplacements • Caractéristiques du matériel
(degrés IP et IK, classe) • Désignation des
canalisations • Canalisation équivalente à la
classe 2

Les règles de protection contre les
surintensités
Les courants admissibles • Protection contre les
surcharges • Protection contre les courts-circuits

Les méthodes de protection contre les chocs
électriques
Les effets du courant électrique sur le corps
humain • Contacts directs et méthodes de
protection • Contacts indirects et méthodes de
protection nécessitant une coupure automatique
de l’alimentation (schémas TT, TN et IT)

Les chutes de tension
Lecture d’abaques

Les calculs
Application de la méthode de calcul SOCOTEC aux
différents régimes de neutre.
Norme NF C 15-100 - Réalisation et entretien des installations
électriques Basse Tension
PARTICIPANTS
Personnes chargées de la réalisation ou de la
maintenance d’installations électriques basse
tension.
PRÉREQUIS
Connaissances de base en électricité.
ÉVALUATION
de la formation.

La
Norme NF C 15-100 dans le cadre
réglementaire

Les principaux modes de pose des
canalisations
Types de conduits, de câbles et de conducteurs
• Repérage des conducteurs • Connexions
• Modes de pose

Le
choix du matériel en fonction des
influences externes
Influences externes liées aux locaux et
emplacements • Caractéristiques du matériel
(degrés IP et IK, classe) • Désignation et choix des
canalisations

Les règles de protection contre les
surintensités
Courants admissibles • Protection des
canalisations

Les méthodes de protection contre les chocs
électriques
Effets du courant électrique sur le corps humain
• Contacts directs et méthodes de protection
• Contacts indirects et méthodes de protection
nécessitant une coupure automatique de
l’alimentation (schémas TT, TN et IT).

Les chutes de tension
Lecture d’abaques • Limites acceptables.
L’ÉLECTRICITÉ
Réf. PHOELEC
2 jours
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réaliser le raccordement sur le réseau
public d’une installation de panneaux
photovoltaïques selon les dispositions de la
Norme UTE C 15-712.
Connaître les dispositions visant l’attestation
CONSUEL en vue de la mise sous tension
définitive.
sur la référence.
Réf. VERIOUTI
Générateur photovoltaïque raccordé au réseau
Module Électricien
1 jour
475 € HT
Techniciens d’entreprise assurant le raccordement
de panneaux photovoltaïques sur le réseau public.
PRÉREQUIS
Disposer des connaissances de base en électricité.
ÉVALUATION
de la formation.
Effectuer les vérifications périodiques de
conformité des outillages électroportatifs et
des matériels électriques mobiles.
Mettre en œuvre les méthodes et procédures
permettant.
Prendre les dispositions nécessaires en cas
de non-conformité des matériels vérifiés au
regard de la sécurité.
Personnels appelés à effectuer des opérations de
vérifications ou à gérer un parc d’outillages.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Textes
réglementaires
Décrets 2010-1016, 2010-1017, 2010-18 • Arrêté

Modalités pratiques
Étendue des vérifications • Méthodologie des
mesures et des essais • Définition des types de
matériels

Abaques des vérifications
Courant admissible dans les câbles (IZ)
• Protections
moteurs
• Protections
transformateurs d’isolement • Courants de courtcircuit (Icc) • Protection contre les contacts directs
et indirects • Différents types d’incidents sur les
matériels électriques • Dispositions à prendre en
cas de non conformité • Conformité des matériels
vérifiés.

Contenu du registre de vérifications
Textes réglementaires • Fiches de contrôle
individuel • Fiches de synthèse.
sur la référence.
des lois fondamentales de
l’électricité

Domaine d’application de la Norme UTE
C15-712
Architecture type des installations • Principe de
fonctionnement d’un générateur photovoltaïque
• Protection contre les chocs électriques et mise
à la terre • Protection contre les surintensités
• Sectionnement et coupure • Chute de tension
• Protection contre les surintensités d’origine
atmosphérique ou liées aux manœuvres
• Conditions d’installation des générateurs
• Signalisation

Dossier Technique

Rôle et fonctionnement du CONSUEL.
et des appareils électriques mobiles
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Rappel
107
Réf. E2
5 jours
1 290 € HT
Entretien courant des installations électriques Basse Tension
Initiation
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Entretenir une installation électrique en toute
sécurité.
Assurer les différentes fonctions au niveau
d’une installation ou d’un circuit électrique.
Réaliser des montages électriques simples.
Remplacer des composants électriques d’une
installation ou d’un équipement à l’identique.
Le stage prépare à l’habilitation électrique
indices HO, HOV, BE manœuvre et BS.
La formation s’intègre dans le parcours métier
« Mainteneur des installations électriques Basse
Tension » (voir page 105).
sur la référence.
Personnels non électriciens amenés à réaliser
l’entretien courant des installations électriques
basse tension : remplacement de fusibles,
appareils d’éclairage, interrupteurs, prises de
courant, etc.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
en continu sur la base de QCM et d’exercices sur
châssis pédagogiques.

Notions
préalables
Comment fonctionne une installation électrique ?

Le circuit électrique et la loi d’Ohm
Représentation schématique • Loi d’Ohm
• Influences de la longueur, de la section, de la
résistivité, de la température. • La Loi de Joule

Les générateurs électriques
Courant continu ou alternatif • La distribution
• Les récepteurs • Caractéristiques • Puissance
électrique absorbée.

Les paramètres intervenant dans le choix
d’une canalisation
Les différentes canalisations et modes de pose.

Les dispositifs de protection
Fusibles, disjoncteurs, relais thermiques.
Réf. E2P
5 jours
1 290 € HT
OBJECTIFS
Entretenir une installation électrique.
Réaliser les montages électriques simples.
Identifier, localiser, analyser et remédier à un
dysfonctionnement ou une panne électrique
d’un équipement.
Réaliser le compte rendu de l’intervention.
Le stage prépare à l’habilitation électrique,
indice BR.
La formation s’intègre dans le parcours métier
sur la référence.

Les dispositifs de commande
Interrupteurs, contacteurs, télérupteurs,
minuteries.

électriques
Contact direct • Contact indirect • Dispositif
différentiel résiduel

Les critères de choix des matériels
Les influences externes • Présentation du guide
UTE C 15-103 • Cas particuliers (locaux contenant
baignoire ou douche).

Les différentes fonctions à assurer au niveau
d’une installation et d’un circuit
Sectionnement • Commande fonctionnelle
• Coupure d’urgence • Protection

La symbolique électrique
Schémas électriques unifilaires et multifilaires
• Établissement du schéma simple allumage,
double allumage, va-et-vient, télérupteur,
minuterie

Exercices d’application pratique
Montages simples (sur châssis) • Mesures de
la tension et du courant • Recherche de pannes
simples • Remplacement de composants à
l’identique.
DOCUMENTATION
Un ouvrage sur les installations électriques est
remis au stagiaire complété par un recueil de
prescriptions de sécurité électrique
Perfectionnement en dépannage des installations
et équipements électriques
PARTICIPANTS
Agents d’entretien.
Mécaniciens polyvalents.
Chauffagistes.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
en continu sur la base de QCM et d’exercices sur
châssis pédagogiques.

La
réalisation d’un montage minuterie et
d’un montage télérupteur

La symbolisation des plans et des schémas
des circuits de puissance et de commande

L’interprétation d’un schéma pour
comprendre le fonctionnement d’une
installation électrique

La
commande avec auto-maintien (marche
prioritaire et arrêt prioritaire)

La réalisation et câblage d’un schéma
de commande et de puissance d’une
alimentation d’un moteur triphasé
(démarrage direct, inversion de sens de
rotation…)

Études de cas : pompe de relevage, tourelle
de désenfumage

Le rôle du chargé d’intervention générale
dans le respect des règles de la norme
NF C 18 510

La méthodologie d’intervention de
dépannage,

L’utilisation des appareils de mesurage

Les principales causes de
dysfonctionnement
Hypothèse de pannes • Dépannage du matériel
• Compte rendu d’intervention.
L’ÉLECTRICITÉ
1,5 jour
580 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les opérations de maintenance
des blocs autonomes d’éclairage de sécurité
(BAES).
Détecter et remédier aux dysfonctionnements
de ces installations d’éclairage en sécurité.
La formation s’intègre au parcours métier
sur la référence.
Réf. RAPVERI
2 jours
690 € HT
Maintenance des installations d’éclairage de sécurité
PARTICIPANTS
Techniciens.
Personnels de maintenance.
PRÉREQUIS
Connaissances de base en électricité du bâtiment
ou avoir suivi la formation « Entretien courant
des installations électriques basse tension » (voir
formation E 2).
ÉVALUATION
de la formation.
sur la base de QCM et d’exercices sur châssis
pédagogique.
Suivre les opérations de vérifications
périodiques des installations électriques.
Analyser un rapport de vérification périodique
et en tirer les actions correctives à mener
hiérarchiquement.
La formation s’intègre au parcours métier
sur la référence.
présentation des différents types
d’éclairage de sécurité

L’analyse des dispositions spécifiques
relatives à l’éclairage de sécurité par blocs
autonomes

Mises en application sur une étude de cas

La méthode d’exécution des opérations
de maintenance.
Pour exercer, la personne chargée de la
maintenance de l’éclairage de sécurité doit être
titulaire d’une habilitation.
Conduire les actions d’amélioration suite aux vérifications
réglementaires des installations électriques
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

La
Personnels chargés de la maintenance de
l’entretien courant des installations électriques
basse tension.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Le
risque des défaillances des installations
électriques provoqué par les surtensions,
les surintensités ou décharges électriques

Les obligations et les responsabilités en
matière de sécurité électrique

Les objectifs et les principes des
vérifications réglementaires
Vérifications de conformité avant mise en
service et après une modification de structure
• Vérifications initiales des installations
• Vérifications périodiques des installations
• Vérifications sur mise en demeure de l’inspection
du travail

Les
méthodes et l’étendue de la vérification
périodique
Les éléments à fournir au contrôleur (dossier
technique, …) • Les éléments vérifiés sur les
installations • Le contenu d’un rapport de
vérification et ses points de vigilance • Les
observations relatives aux non conformités
accompagnées de préconisations à effectuer pour
y remédier

Le traitement des observations formulées
par le contrôleur

Les opérations et les actions à mettre en
œuvre au regard des rapports de vérification
Le plan d’actions • La hiérarchisation des actions
pour remettre le système en état dans les meilleurs
délais tout en respectant la réglementation, la
sécurité des personnes et la contrainte de la
production • La démarche sécurité: mise à jour
des documents (schémas, plans, notes de calculs,
etc.) • L’enregistrement des informations comme
preuve du respect de la réglementation • La tenue
des fiches techniques d’intervention constituant le
dossier de maintenance.
109
Réf. BAES
FORMATION MÉTIER : INSPECTEUR EN VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
L’inspecteur en vérification des installations électriques effectue des inspections normatives et techniques au moyen de mesures,
essais, contrôles et relevés dans un objectif de fiabilisation et de conformité fonctionnelle des équipements, matériels, installations
électriques des secteurs industriels, tertiaires ou bâtiments recevant du public.
Il repère les non-conformités, les anomalies et les facteurs de risque pour les personnes, l’environnement et les installations et
équipements. Il rédige les rapports de contrôles et de diagnostics de risque ou d’anomalies (fiches, grilles, documents…) qui seront
suivis par les services production, sécurité, maintenance de l’établissement. Son rapport est accompagné des solutions techniques
correctives, d’amélioration ou préventives concernant les équipements en question.
Réf. PRVERIELEC
468 heures
OBJECTIFS
Les capacités atteintes et attestées
s’articulent autours de 4 grands pôles :
- Connaissance de la prévention des risques
en entreprise
- Connaissance fondamentale des lois
de l’électricité
- Connaissances normatives
et réglementaires
- Maîtrise des techniques et méthodologies
d’intervention
sur la référence.
Inspecteur en vérification des installations électriques
PARTICIPANTS
Futurs Inspecteurs en conformité électrique.
Inspecteurs techniques en installations électriques,
Vérificateurs/inspecteurs des installations électriques.
PRÉREQUIS
Aucun niveau de connaissances préalables n'est requis pour suivre cette formation.
ÉVALUATION
Cette formation fait l'objet d'une évaluation par les stagiaires de l'atteinte des objectifs et de la qualité
de la formation.
Un jury évalue le dossier présenté par le candidat ainsi que son parcours professionnel. Il délivre
après délibération, tout ou partie de la l’Attestation de compétence «Inspecteur en vérification des
installations.
CONNAISSANCE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES EN ENTREPRISE
LA PRÉVENTION DES RISQUES :
1 jour
de la prévention avec les différents partenaires

Le contexte réglementaire

Principes généraux de prévention

Présentation des risques généraux

Présentation des risques électriques

Les textes applicables

Les acteurs internes et externes de la prévention

La responsabilité pénale et civile

Contexte juridique des missions de vérification

Analyse des risques, mesures collectives et individuelles

Obligations : formation et vérifications.

L’organisation
CONNAISSANCE FONDAMENTALE DES LOIS DE L’ÉLECTRICITÉ
LES LOIS DE L’ÉLECTRICITÉ
1 jour
élémentaires de l’électricité

Intensité, tension, résistance, puissance…
 Courant continu et alternatif

Distributions – Réseaux
- Terminologie électrique
- Symboles et schémas électriques
- Régimes de neutre

Dispositifs de protection et leur principe de fonctionnement

Dispositifs différentiels

Dispositifs de commande

Fonctions : sectionnement, commande, coupure d’urgence, protection,

Lois
L’ÉLECTRICITÉ
VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
CONNAISSANCES NORMATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
MAÎTRISE DES TECHNIQUES ET MÉTHODOLOGIES D’INTERVENTION
DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE BASSE TENSION :
5 jours
réglementation et la normalisation en vigueur
Les décrets n° 2010-1016, n°2010-1017 n°2010-1018, n°20101118 et les arrêtés applicables aux installations électriques

Application de la norme NF C 15-100 et UTE C15-105
- La protection des canalisations
- Les différents schémas des liaisons à la terre
- Les règles de la norme NF C 15-100 concernant le calcul des
sections des canalisations
- Les effets thermiques (fonctionnement normal et surintensités)
- Les chocs électriques (TN et IT)

Exercices de calcul

Utilisation d’un logiciel de calcul d’installations électriques Basse
tension

Les dispositions concernant les postes de livraison (NF C 13-100).
VÉRIFICATION PÉRIODIQUE CODE DU TRAVAIL
5 jours
EN SCHÉMA TT ET ERP DE 5ÈME CATÉGORIE :

Réglementation spécifique
- Contexte et hiérarchie des textes
- Présentation des décrets n° 2010-1016, n° 2010-1017,
n° 2010 -1018, n° 2010-1118 et des arrêtés applicables aux
- Présentation de l’arrêté du 26 décembre 2011

Les missions de vérification

Techniques
- Influences externes, choix du matériel
- Protection contre les contacts directs
- Protection contre les contacts indirects en schéma TT

Prise de terre

Liaisons équipotentielles
- Intensités admissibles, protection contre les surcharges
- Courants de court-circuit maximum et minimum en triphasé,
biphasé et monophasé (utilisation du recueil des tableaux)
- Pouvoir de coupure
- Très basse tension (cas particulier de l’éclairage)

Méthodologies
- Définition des diverses missions de vérification
- Méthodologie d’inspection
- Méthodologie de rédaction à l’aide d’un logiciel
- Utilisation des appareils de mesurage.
DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE :
4 jours
des Normes NF C 13-100, NF C 13-200 et UTE C 13-205

Les réseaux HT

Les appareillages HTA (sectionneurs, disjoncteurs, interrupteurs,
fusibles…)

Les normes applicables : NF C 13-100, NF C 13-200, Guide C 13-205

Les courts-circuits sur les réseaux HTA

Les courants de défauts dans les réseaux HTA

Les réseaux de distribution publique HTA

Les réseaux de distribution privée HTA

Protection des canalisations

Protection des transformateurs

Protection des moteurs

Protection des générateurs

Les installations alimentées par des transformateurs BT/HT, cas
particulier de la cogénération

Les relais de protection.

Application
LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
3 jours
DANS LES ÉTABLISSENTS RECEVANT DU PUBLIC :

Notions générales sur les règles de sécurité en ERP
- Définitions / Classement des ERP
- Règles applicables aux matériaux de construction
- Résistance et réaction au feu
- Application au matériel électrique
- Alerte, alarme, évacuation des personnes

Les articles EL
- Dossier technique
- Locaux de service électrique, tableaux électriques, appareillage et
appareils d’utilisation
- Installations de sécurité

Les articles EC
- Éclairage normal, éclairage de sécurité

Les articles AS, CH, GC, MS

Prescriptions électricité et éclairage
- Établissements du 1° groupe (types L, O, N, U…)
- Établissements du 2° groupe
- Établissements spéciaux (types PA, CTS, REF…)

Alarme incendie
- Système de sécurité incendie, équipement d’alarme.
VÉRIFICATION PÉRIODIQUE CODE DU TRAVAIL
5 jours
EN SCHÉMA IT ET TN- HAUTE TENSION ET ERP :

Calcul des courants de court-circuit par la méthode des impédances

Protection contre les contacts indirects :
- Schéma TN
- Schéma IT

Établissement Code du travail et établissement recevant du public
- Généralités
- Règlementation
- Installations électriques : règles spécifiques
- Éclairage normal, éclairage de sécurité
- Méthodologie de rédaction à l’aide d’un logiciel

Installations haute tension
- Domaine d’application des normes NF C 13-100 et 13-200
- Poste de livraison et de transformation NF C 13-100
- Méthodologie de rédaction à l’aide d’un logiciel.

La
Le titre « Inspecteur en vérification des
installations électriques » délivré par
l’Institut de formation SOCOTEC est
accessible par la VAE. L’entrée dans la
démarche est à réaliser auprès du responsable
VAE-SOCOTEC.
Pour toute information sur les dispositifs,
contacter : Jean-Louis Plouviez
télephone : 03 20 96 57 25
[email protected]
111
POUR UNE MAINTENANCE
EN SÉCURITÉ
MÉTHODES ET PROCÉDURES MISES EN ŒUVRE
Les équipements de travail encore appelés machines, représentent des risques lors de leur utilisation en production,
de leur maintenance, de leur réglage ou de leur nettoyage.
Les mesures de prévention contre ces risques s’appuient sur des exigences réglementaires de conception et d’utilisation
des machines.
L’entreprise exploitante doit mettre en œuvre des mesures pour assurer à son tour, la sécurité de son personnel :
 Recueil de toutes les informations sur la machine avant la mise en service de l’équipement en vue d’aménager
les postes de travail, de mettre en œuvre les moyens logistiques pour les manutentions, les approvisionnements,
le conditionnement, le stockage.
 Maintien en état de conformité et vérifications périodiques de la machine.
 Fiches de poste précisant les tâches à effectuer, les mesures de prévention à respecter et les limites d’utilisation.
 Procédures et moyens pour sécuriser les opérations d’entretien et de maintenance.
 Organisation permettant la détection des anomalies, le signalement par les opérateurs de production et de maintenance de tout
problème et la résolution de ces anomalies.
 Formation des personnels sur l’utilisation de la machine, les risques qu’elle représente, les procédures d’utilisation
et de la maintenance.
Une approche sur mesure par modules en fonction
des spécificités des machines
Sans oublier les nouveaux embauchés, le personnel occasionnel
et celui de maintenance, il est indispensable que toute personne
qui intervient ou utilise une machine soit formée. La formation
porte sur la conduite de l’équipement et les outils ainsi que sur les
conditions d’exécution des travaux de réglage et de maintenance.
Les formateurs ont soin de rappeler à travers les travaux
pratiques, les procédures de sécurité à respecter lors de
l’utilisation ou de la maintenance de ces machines.
Les parcours de formation sont toujours adaptés à la réalité
quotidienne des stagiaires sur la base d’une analyse concrète des
spécificités de leur entreprise. La formation peut être utilement
complétée par un module d’initiation spécifique sur l’hydraulique
et la pneumatique. La documentation remise aux stagiaires peut
reprendre également, les instructions de sécurité.
Les acquis des stagiaires sont évalués en fin de formation et
le formateur remet à la demande de l’entreprise, une fiche
individuelle de résultats en vue de l’habilitation mécanique du
salarié par son employeur.
LES ÉNERGIES CACHÉES
1 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Exercer ses activités en ayant conscience du
risque machine.
Appliquer les procédures de sécurité
relatives aux machines sur lesquelles on
intervient.
Appliquer les méthodes d’intervention en
l’absence d’énergie au voisinage de machines
en fonctionnement.
sur la référence.
Initiation aux risques machine
PARTICIPANTS
Opérateurs de production.
Personnels travaillant à proximité d’équipements
de travail.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
la base de QCM et d’exercices sur les installations
de l’entreprise du stagiaire.

Les
statistiques des accidents
machine et ses risques

Le risque mécanique particulier

Le risque lié aux énergies hydrauliques,
pneumatiques et électriques

L’environnement
Réf. HMECA2
2 jours
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Prendre en compte l’environnement machine
et ses risques dans le cadre
de la maintenance (hors site nucléaire).
Appliquer les méthodes et procédures
à mettre en œuvre pour assurer la
maintenance des équipements de travail
dans les meilleures conditions de sécurité
et de continuité de service.
Appliquer les méthodes de consignation
et d’intervention en l’absence d’énergie au
voisinage de machines en fonctionnement.
sur la référence.

Les
dispositifs de protection
rôle de chacun

La conduite à tenir au quotidien

Méthode d’intervention en l’absence
d’énergie, au voisinage de machine en
fonctionnement

Exercices pratiques sur site.

Le
Afin de répondre aux spécificités de chaque
entreprise, le parcours de formation est
préalablement adapté aux informations
recueillies sur le site par le formateur.
personnel visé par le formateur est transmis
Cette formation peut être complétée par une
formation d’initiation à l’hydraulique
et à la pneumatique.
Préparation à l’habilitation mécanique
PARTICIPANTS
Techniciens de maintenance.
Régleurs de ligne.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
la base de QCM et d’exercices sur les installations
de l’entreprise du stagiaire.

Les
statistiques des accidents
machine et ses risques

L’analyse des risques mécaniques

Les dispositifs de protection

Rappel de la technologie hydraulique

Les principales causes d’accident et les
mesures de prévention associées

Le rôle des intervenants au quotidien ou en
arrêt d’exploitation

Définir l’habilitation mécanique

Compléter le titre d’habilitation

L’environnement

La
fiche de poste
de conservation d’une machine en
sécurité

Méthode de consignation et d’intervention en
l’absence d’énergie, au voisinage de machine
en fonctionnement

Application pratique sur site.

L’état
Afin de répondre aux spécificités de chaque
entreprise, le parcours de formation est
préalablement adapté aux informations
recueillies sur le site par le formateur.
personnel visé par le formateur est transmis
Cette formation peut être complétée par une
formation d’initiation à l’hydraulique
et à la pneumatique.
113
Réf. HMECA1
LE CACES®, UNE COMPÉTENCE
RECONNUE
LE CACES®, UNE FORMATION PROFESSIONNELLE
Une sinistralité maîtrisée et une baisse du taux d’immobilisation
des engins sont les résultats d’efforts des instances, des
entreprises et des organismes de formation autour de la
conduite des engins et de la délivrance du CACES® aux salariés.
Initialement conçu pour que l’employeur dispose d’éléments
fiables en vue de la délivrance de l’autorisation de conduite, son
succès a conduit à en faire un prérequis à l’embauche. De fait,
il constitue maintenant un passeport à l’emploi pouvant être un
atout dans la reconversion professionnelle.
 Une dextérité dans la conduite recherchée
Le CACES® est la preuve de la capacité du salarié dans la conduite
des engins et la manipulation des charges ou l’élévation de
personnes. C’est également la validation d’un comportement face
aux règles élémentaires de prévention dans son environnement.
La réussite aux épreuves du CACES® passe évidemment par la
formation car elle est essentielle pour développer le niveau de
compétences attendu pour la conduite des chariots, des PEMP,
des engins de chantier voire, dans certaines régions, des ponts
roulants (CAUS®, AAUS).
Le titre est attribué sous conditions de réussite de tests
d’évaluations théoriques et pratiques réalisés à partir de
référentiels de connaissances et de fiches d’évaluation présentés
dans chaque Recommandation de la CNAMTS. Sur la base de
l’obtention du CACES®, l’employeur pourra remettre l’autorisation
de conduite à son salarié après l’avoir informé des risques et des
consignes spécifiques à l’entreprise.
 Un temps de formation optimisé
Le contexte économique demande aux entreprises de diminuer
les temps hors production des collaborateurs et de rationaliser
les dépenses de formation.
Alors que le CACES® est tombé dans le domaine public, il peut
être tentant d’occulter les bénéfices qu’apporte une formation
professionnelle en réduisant sa durée sans la contrepartie
d’une pédagogie mettant le stagiaire en position d’acteur de sa
formation.
Un parcours pédagogique, autant de bénéfices
pour le stagiaire et son entreprise
Le concept des formations est totalement construit pour optimiser
l’apprentissage sur un temps court de formation.
Très concrètement, le stagiaire voit remettre dès son arrivée
un livret présentant le parcours formation qu’il aura à réaliser.
Le formateur priorise alors son autonomie et sa responsabilisation
par le travail individuel et en petites équipes.
Sous forme de modules programmés par le formateur, il abordera
en grand groupe, la partie théorique puis se dirigera vers les
ateliers pratiques sur les engins ou vers les ateliers multimédias
pour parfaire ses connaissances techniques ou s’auto évaluer.
Les plateaux pédagogiques sont là comme de véritables outils
pour optimiser le temps d’enseignement et adapter les activités
d’apprentissage selon les niveaux d’expérience des stagiaires.
Ainsi 100% du temps de présence du stagiaire est consacré à
son apprentissage selon différentes méthodes pédagogiques,
pratiques, théoriques et d’auto formation.
Avec cette forme d’apprentissage, les formateurs et testeurs
constatent que la maîtrise de la conduite et de la manipulation
de charges est beaucoup plus importante. Preuve en est, le taux
de réussite des candidats au CACES® formés par l'Institut, toutes
catégories d’engins confondues, est supérieur à 95%.
Un accompagnement de votre projet de formation
par un Conseiller avisé
Avec le responsable de l’entreprise, il :
 Qualifie la formation juste nécessaire à vos salariés
en termes de contenus et de durée.
 Valide la faisabilité de la formation en intra-entreprise
face aux contraintes du référentiel des Recommandations
de la CNAMTS et le cas échéant, recherche une solution
alternative,
 Gère le renouvellement des formations et titres CACES®
de chacun salarié.
Des méthodes d’enseignement appropriées
Pour optimiser et garantir :
 Tous les temps de la formation sont exploités comme actions
profitables à l’acquisition d’un savoir-faire dans la conduite,
la manipulation de charges ou l’élévation des personnes,
 L’articulation des ateliers pédagogiques privilégie la pratique
progressive de la conduite,
 L’auto apprentissage et l’auto évaluation des connaissances
théoriques et de la manipulation des engins préparent les
stagiaires à leur rythme aux épreuves du CACES® sous la
vigilance du formateur.
Des Centres d’apprentissage de la conduite
performants
les centres de l’Institut sont certifiés par l’organisme
certificateur Global.
 Ils sont aménagés comme de véritables entreprises avec des
zones de stockage et de circulation intérieure et extérieure.
 Ils sont équipés d’un nombre important d’engins de différentes
marques et catégories pour que les stagiaires s’exercent
dans les conditions proches de leur réalité quotidienne.
L’ouverture de sessions interentreprises
programmée en permanence
Parce que la solution interentreprises est la plus appropriée
pour :
 Limiter les difficultés techniques de mise en œuvre
des sessions,
 Éviter les contraintes d’indisponibilité des équipes, des espaces
et des matériels qu’engendre une session en intra entreprise,
 Former très rapidement un salarié nouvellement embauché,
muté ou promu, ou pour répondre à un marché d’une entreprise
qui impose le dispositif CACES® aux entreprises extérieures,
 Disposer de programmes à la carte pour chacun
de ses salariés en fonction des catégories d’engins qu’il utilise
et de son expérience,
 En complément de formation en cas d’échec aux épreuves du
CACES® (théorie et/ ou pratique).
115
 Tous
 Guide des catégories de chariots et des formations
Catégories de chariots automoteurs
Formation initiale
Recyclage
Catégorie 1
Transpalette ou préparateur
de commande au sol
Hauteur de levée
≤ à 1 mètre
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégorie 2
Chariot tracteur
et à plateau porteur
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégorie 3
Capacité ≤ à 6 000 kg
Durée
Formation : 2 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégorie 4
Capacité > à 6 000 kg
Durée
Formation : 2 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégorie 5
Mât rétractable
Durée
Formation : 2 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégorie 6
Conduite de chariot
hors production
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégories 1 + 3*
Durée
Formation : 3 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégories 3 + 5*
Durée
Formation : 4 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégories 1 + 5*
Durée
Formation : 3 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Catégories 1+3 + 5*
Durée
Formation : 4 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
R389D
R389R
RÉFÉRENCE STAGE :
*Autres combinaisons : nous consulter
Chaque stagiaire et/ou candidat au CACES® doit présenter les aptitudes médicales requises.
Il doit être pourvu des équipements de protection individuelle, faute de quoi, il ne pourra réaliser les exercices, ni être évalué.
CHARIOTS AUTOMOTEURS À CONDUCTEUR PORTÉ
Réf. R389D/R
Durée : voir guide page 116
Prix : nous consulter
Conduite en sécurité de chariots automoteurs
Formation et Tests CACES®
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Conduire un chariot automoteur à conducteur
porté dans les meilleures conditions
de sécurité pour les personnes, les
marchandises et le matériel.
Intégrer les règles de sécurité dans la
prise en main et la conduite d’un chariot
automoteur conformément au Référentiel
du CACES® R389.
Réaliser les opérations de stockage
et de déstockage, de transfert de charges,
de chargement et de déchargement.
Rendre compte des anomalies et difficultés
rencontrées dans l’exercice de la conduite
du chariot.
sur la référence.
Caristes ou futurs caristes.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques de la conduite
de chariots automoteurs à conducteur porté
conformément à la Recommandation R389 en vue
de la délivrance d’un CACES®.
THÉORIE

Réglementation et textes en vigueur

Notion de sécurité dans le cadre de
l’utilisation d’un chariot automoteur

Principes de la conduite en sécurité

Caractéristiques, classification et éléments
constitutifs

Choix
d’un chariot en fonction de l’espace
d’évolution

Dispositifs de sécurité, la plaque de charge

Vérifications, entretien d’usage et sécurité

Vérifications avant la mise ou la remise en
service et vérifications périodiques

Autorisation de conduite

Analyse des risques et les règles
d’utilisation

Équipements de protection individuelle
PRATIQUE
Exercices pratiques de conduite de différents
types de chariots en intérieur et extérieur.
TESTS D’ÉVALUATION CACES®
Évaluation des connaissances théoriques et
de savoir-faire en conduite en toute sécurité de
chariots (chaque catégorie donne lieu à des tests
spécifiques).
Sans passage des épreuves CACES®, un avis
préparatoire visé par le formateur est transmis
à l’employeur en vue d’une autorisation
de conduite.
Le renouvellement du CACES® est obligatoire
tous les 5 ans.
1 jour
Conduite en sécurité des transpalettes électriques accompagnant
gerbeurs et non gerbeurs - Formation et Tests 3CTACA
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Conduire les transpalettes électriques
à conducteur accompagnant dans les
meilleures conditions de sécurité pour les
personnes, les marchandises et le matériel.
Intégrer les règles de sécurité dans la prise
en main et la conduite de ce matériel.
Réaliser les opérations de chargement et de
déchargement.
rencontrées dans l’exercice de la conduite du
chariot.
sur la référence.
Opérateurs.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations des acquis théoriques et pratiques de
la conduite de transpalettes électriques gerbeurs
et non gerbeurs à conducteur accompagnant sur
la base de QCM et d’exercices en situation.
THÉORIE

La réglementation

L’utilisation d’un chariot automoteur à
conducteur accompagnant

Caractéristiques, classification et éléments
constitutifs

Dispositifs
de sécurité, la plaque
de charge …

Choix d’un chariot en fonction de l’espace
d’évolution

Vérifications avant la mise ou la remise en
service et vérifications périodiques

Les principes de la conduite en sécurité

L’analyse des risques et les règles
d’utilisation

Les équipements de protection individuelle.
PRATIQUE
Exercices pratiques dans la conduite de
transpalettes électriques.
TESTS D’ÉVALUATION
Évaluation des connaissances théoriques et
de savoir-faire en conduite en toute sécurité de
transpalettes électriques accompagant gerbeurs
et non gerbeurs.
Un avis préparatoire visé par le formateur
est transmis à l’employeur en vue d’une
autorisation de conduite.
117
Réf. 3CTACA
 Guide des types de pemp et des formations
Types de PEMP
Formation initiale
Recyclage
Type 1 A
Travail à poste fixe
Élévation verticale
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Type 1 B
Travail à poste fixe
Élévation mutidirectionnelle
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Type 3 A
Châssis automoteur
Élévation verticale
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Type 3 B
Châssis automoteur
Élévation mutidirectionnelle
Durée
Formation : 2 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Types 1B + 3B*
Durée
Formation : 2 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
Types 1A + 3A*
Durée
Formation : 2 jours
CACES® : 1 jour
Durée
Formation : 1 jour
CACES® : 1 jour
R386D
R386R
RÉFÉRENCE STAGE :
*Autres combinaisons : nous consulter
PLATES-FORMES ÉLÉVATRICES MOBILES DE PERSONNES (PEMP)
Réf. R386/D/R
Durée : voir guide page 118
Conduite en sécurité de PEMP
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Conduire une PEMP dans les meilleures
conditions de sécurité pour les personnes et
le matériel. Intégrer les règles de sécurité
dans la prise en main et la conduite de la
PEMP conformément au Référentiel du
CACES® R386.
Accéder à des emplacements et évoluer en
hauteur en sécurité en utilisant une PEMP.
rencontrées dans l’exercice de la conduite de
la machine.
sur la référence.
Opérateurs ou futurs opérateurs.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques de la conduite de
PEMP conformément à la Recommandation R386
en vue de la délivrance d’un CACES®.
THÉORIE


Obligations du constructeur, du loueur, du
chef d’entreprise

Grands principes de la conduite en sécurité

Principales caractéristiques et types de
PEMP

Choix de l’appareil

Poste de commande principal, de sauvetage,
de dépannage

Dispositifs
de sécurité, la plaque de charge
avant mise/remise en service
et vérifications périodiques

Entretien du matériel

Carnet de bord


Balisage et signalisation

Analyse des risques et des règles
d’utilisation

Gestes de commandement


Mise en position de transport de la PEMP
PRATIQUE
Exercices pratiques de conduite sur PEMP
Évaluation des connaissances théoriques et de
savoir-faire en toute sécurité de conduite de PEMP
(chaque type donne lieu à des tests spécifiques).

Vérifications
de conduite.
tous les 5 ans.
POUR NE PAS MANQUER
DE VOS SALARIÉS
titre CACES®.
119
 Guide des engins de chantier
Catégories d’engins de chantier
Tracteurs agricoles < 50 CV, mini pelles < 6 t,
mini chargeuses et moto basculeurs < 4,5 t,
petits compacteurs, machines à peindre
Catégorie 1
Tracteurs et petits engins de chantiers mobiles
Catégorie 2
Engins d’extraction
Pelles, engins de fondations spéciales, de forage,
de travaux souterrains
Catégorie 3
Engins d’extraction à déplacement alternatif
Bouteurs, tracteurs à chenilles, pipe layer
Catégorie 4
Engins de chargement à déplacement alternatif
Chargeuses, chargeuses pelleteuses
Catégorie 5
Engins de finition à déplacement lent
Finisseurs, fraiseuses, épandeurs de chaux
Catégorie 6
Engins de réglage à déplacement alternatif
Niveleuses
Catégorie 7
Engins de compactage à déplacement alternatif
Compacteurs
Catégorie 8
Engins de transport ou d’extraction transport
Tombereaux, décapeuses, tracteurs agricoles
> 50 CV
Catégorie 9
Engins de manutention
Chariots élévateurs de chantier ou tout-terrain
Catégorie 10
Déplacement, chargement, déchargement, transfert d’engins
sans activité de production (porte engins), maintenance,
démonstration ou essai
RÉFÉRENCE STAGE : R372D/R (durée et organisation : nous consulter)
ENGINS DE CHANTIER
Réf. R372/D/R
Durée : Nous consulter
Prix : Nous consulter
Conduite en sécurité d’engins de chantier
PARTICIPANTS
Conducteurs ou futurs conducteurs.
PRÉREQUIS
OBJECTIFS
Conduire un engin de chantier dans les
personnes et le matériel conformément.
en main et la conduite de l’engin de chantier
conformément au Référentiel du CACES®
R372. Rendre compte des anomalies et
difficultés rencontrées dans l’exercice
de la conduite de l’engin.
sur la référence.
Réf. SIGNA
1 jour
280 € HT
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théorique et pratiques de la conduite
d’engins de chantier conformément à la
Recommandation R372 en vue de la délivrance
d’un CACES®.
THÉORIE


Les rôles et responsabilités : du chef
d’équipe, du chef de chantier, du conducteur
de travaux


Principales caractéristiques et catégories
d’engins
Utiliser à bon escient les panneaux de
signalisation pour un chantier en milieu
urbain.
Appliquer les procédures et consignes
d’intervention sur voie publique.
de conduite.
tous les 10 ans.
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis théoriques et pratiques de
la mise en œuvre de signalisation de chantiers sur
la base de QCM.

Textes
réglementaires

Signalisation
Signalisation sur route et autoroute (arrêté du 24
novembre 1967) • Signalisation temporaire (arrêté
du 6 novembre 1992) • Nature des panneaux
• Différents types de signalisation.


Prévention

Signalisation sur différents types de chantier
Chantier de jour • Chantier de nuit • Circulation
alternée • Voie unique • Carrefour et rond point
• Techniques de pose et dépose.
sur la référence.
des organes de service, des
dispositifs de sécurité

Vérifications avant mise, remise en service
et vérifications périodiques

Début de poste
 Principaux risques

Règles de conduite, de circulation, de
stationnement

Gestes de commandement de manœuvre.
PRATIQUE
Exercices pratiques sur engins de chantier :
conduite, circulation, manœuvres, maintenance
savoir-faire en toute sécurité de conduite d’engins
de chantier (chaque catégorie donne lieu à des
tests spécifiques).
Signalisation des chantiers sur la voie publique
Personnels des travaux sur voie publique.
OBJECTIFS

Fonctionnement
121
Réf. PON
Durée, nous consulter
OBJECTIFS
Manipuler un pont roulant à commande par
boîte à boutons, cabine et/ou radiocommande
pour les personnes, les marchandises et le
matériel.
Réaliser les opérations de prise de poste et
de fin de poste.
Choisir et mettre en œuvre les accessoires
d’élingage appropriés à la charge pour lever
et transférer des charges.
sur la référence.
Durée : En fonction de l’équipement
Réf. R423 Prix : nous consulter
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Manipuler un pont roulant à commande
par boîte à boutons et/ou radiocommande
matériel conformément aux conditions à la
recommandation R423 de la CNAMTS et des
notes techniques 08/2005 de la CRAM
Nord-Est (AAUS) et 30/2003 de la CRAM
Alsace-Moselle (CAUS®).
de fin de poste.
d’élingage appropriés à la charge pour lever
sur la référence.
PARTICIPANTS
Pontiers, élingueurs et utilisateurs des ponts
roulants à commande par boîte à boutons, cabine
et/ou radiocommande.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
la conduite d’un pont roulant sur la base de QCM
et d’exercices en situation de travail.
THÉORIE


Définition
du poste de pontier
du pontier

Technologie élémentaire des ponts roulants

Méthodologie de levage

L’élingage des charges

Consignes de sécurité

Gestes de commandement.
PRATIQUE
Prise de contrôle du pont roulant dans son
environnement.

Responsabilités
Un avis préparatoire à l’autorisation de conduite
visé par l’animateur est transmis à l’employeur
sur la base de l’évaluation des acquis des
stagiaires.
Formation et Tests CAUS® ou AAUS
PARTICIPANTS
Pontiers, élingueurs et utilisateurs des ponts
roulants à commande par boîte à boutons et/ou
radiocommande.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la conduite d’un pont roulant conformément
à la recommandation R423 de la CNAMTS et
des notes techniques 08/2005 de la CRAM
Nord-Est (AAUS) et 30/2003 de la CRAM AlsaceMoselle (CAUS®).
THÉORIE


Définition du poste de pontier

Responsabilités
du pontier
élémentaire des ponts roulants

Méthodologie de levage

L’élingage des charges

Consignes de sécurité

Gestes de commandement.
PRATIQUE
Prise de contrôle du pont roulant dans son
environnement.
TESTS D’ÉVALUATION CAUS® AAUS
savoir-faire de conduite en toute sécurité d'un
pont roulant (chaque catégorie donne lieu à des
tests spécifiques)

Technologie
Sans passage des épreuves CAUS® ou AAUS,
un avis préparatoire visé par le formateur
est transmis à l’employeur en vue d'une
Le renouvellement du CAUS® et AAUS est
obligatoire tous les 5 ans.
Réf. PAL
Durée, nous consulter
OBJECTIFS
Manipuler un palan ou un équipement de
travail simple servant au levage des charges
pour les personnes, les charges et le
matériel.
de fin de poste.
d'élingage appropriés à la charge pour lever
sur la référence.
Conduite en sécurité de palans, potences ou petits équipement de
travail servant au levage
PARTICIPANTS
Opérateurs, élingueurs ou utilisateurs de petits
équipements de travail servant au levage.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
la conduite de l’équipement de travail sur la base
de QCM et d'exercices en situation de travail.
THÉORIE


Rôle et responsabilités au poste de travail

Technologie
élémentaire des palans ou
petits équipements de travail servant au
levage et ses apparaux

Méthodologie de levage et adéquation

L’élingage des charges et règles d’élingage

Consignes de sécurité lors de l’utilisation

Gestes de commandement lors d’opération
sans visibilité
PRATIQUE

Chaque stagiaire effectuera des exercices
pratiques
Examen d’adéquation • Contrôle visuel de l’état
de l’équipement • Mise en place du balisage
• Réalisation de manœuvres de prise et de dépose
de charge • Tâches réalisées en fin de poste.
PONTS ROULANTS - GRUES AUXILIAIRES DE CHARGEMENT
1 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Pratiquer les techniques d’élingage de charge
avec un équipement de levage.
Utiliser les accessoires et apparaux de levage
de charges dans les meilleures conditions de
sécurité.
sur la référence.
Réf. EDTMAN
1 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Mettre en œuvre et de coordonner une
opération de levage simple ou complexe
Choisir les équipements de levage, matériels
et apparaux adéquats à l’opération
Faire réaliser les différents élingages dans
les règles de l’art en toute sécurité.
sur la référence.
Élingage et gestes de commandement
PARTICIPANTS
Personnes amenées à réaliser de façon
permanente ou occasionnelle des opérations
d’élingage de charges.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
Évaluation des acquis théoriques et pratiques de
l’élingage sur la base de QCM et d’exercices en
situation de travail.
PARTICIPANTS
Personnels d’encadrement ou élingueurs
appelés à coordonner de façon permanente
ou occasionnelle des opérations de levage et
d’élingage de charges avec des équipements de
levage.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
sur la base de QCM et d’exercices en situation de
travail ou en situation reconstituée.
0,5 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Mettre en œuvre et de coordonner une
opération simple de levage à l’aide des gestes
de commandement et la communication
appropriés.
sur la référence.
à la sécurité
Notions de physique et unités utilisées en levage
• Notions élémentaires de statique

Technique d’élingage
Les mouflages • Application des mouflages
à l’élingage • Répartition des efforts dans un
élingage • Méthode de travail pour un levage
équilibré • Retournement des charges.

Apparaux de levage
Élingues : terminologie, descriptif, conseils
d’utilisation, critères de réforme • Palonniers :
descriptif, stabilité d’utilisation • Critères de
réforme • Accessoires spéciaux : griffes, pinces.
Chef de manœuvres pour des opérations complexes de levage
PRATIQUE

Rôles et responsabilités.
Le cadre réglementaire du chef de manœuvre –
rôles et responsabilités de chacun.
La compétence des intervenants.

Analyse des risques et mesures de
prévention
Les risques d’une opération de levage, prise en
compte de l’environnement de travail.
Réf. EDTGES

Sensibilisation

L’adéquation
des engins de levage, matériels
et apparaux
Le choix du matériel de levage et des apparaux
et leurs limites de travail. L’anticipation des
mouvements. L’élingage de la charge, les
vérifications avant le levage de la charge.

La communication lors des opérations de
levage.
Les gestes de commandement et la signalisation
sonore.

Les règles de l’élingage.
Préparation d’une opération de levage et
connaissance des caractéristiques des élingues
et apparaux.
PRATIQUE

Exercices pratiques (sur chantier, sur plan
et / ou à partir de procédure)
de prise et dépose de charge • de gestes
de commandement ou autres systèmes de
communication • d’élingage de charge
Chaque stagiaire doit être pourvu des
équipements de protection individuelle ; faute
de quoi il ne pourra ni réaliser les exercices
pratiques, ni être évalué.
Chef de manœuvres pour des opérations simples de levage
PARTICIPANTS
Elingueurs appelés à coordonner de façon
permanente ou occasionnelle des opérations
de levage et d’élingage de charges avec des
équipements de levage. Une connaissance des
règles d’élingage est requise pour ce stage.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
PRATIQUE

Rôles et responsabilités.
Le cadre réglementaire du chef de manœuvre –
rôle et responsabilité.
La compétence des différents intervenants lors
d’une opération de levage.

Analyse des risques et mesures de
prévention

Les risques d’une opération de levage, prise
en compte de l’environnement de travail.

L’adéquation des engins de levage, matériels
et apparaux

La communication lors des opérations de
levage

Les règles de l’élingage.
PRATIQUE

Exercices pratiques (sur chantier, sur plan et
/ ou à partir de procédure)
Chaque stagiaire doit être pourvu des
équipements de protection individuelle ; faute
de quoi il ne pourra ni réaliser les exercices
pratiques, ni être évalué
123
Réf. ELI
Réf. R390/D/R
Formation initiale : 3 jours
Recyclage : 2 jours
PARTICIPANTS
Conducteurs ou futurs conducteurs/opérateurs
élingueurs.
OBJECTIFS
Manipuler une grue auxiliaire de chargement
matériel.
en main et la conduite d’une grue auxiliaire
R390.
rencontrées dans l’exercice de la conduite
da grue auxiliaire.
sur la référence.
Réf. GRUT
Conduite en sécurité de grues auxiliaires
Nous consulter
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Manipuler une grue à tour dans les
personnes, les charges et le matériel.
en main et la conduite d’une grue à tour
R377.
rencontrées dans l'exercice de la conduite de
grue à tour.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
grues auxiliaires de chargement conformément à
la Recommandation R390 en vue de la délivrance
du CACES®.
THÉORIE


Obligations du constructeur et de
l’installateur sur porteur, du loueur, du chef
d’entreprise


Principales caractéristiques et classification
des grues auxiliaires de chargement

Postes de commande

Dispositifs de préhension

Plaque de charge

Fonctionnement des équipements
hydrauliques

Vérifications
avant mise/remise en service
et périodiques

Début de poste

Carnet de bord


Équilibre et déplacement d’une charge

Balisage et signalisation

d’utilisation

Gestes de commandement


Mise en position de transport de la grue
auxiliaire de chargement.
PRATIQUE
Exercices pratiques sur grue auxiliaire
savoir-faire en toute sécurité de conduite de grues
auxiliaires de chargement (chaque catégorie
donne lieu à des tests spécifiques).
de conduite.
tous les 5 ans.
Conduite en sécurité de grues à tour
Formation et Tests Autorisation de conduite
PARTICIPANTS
élingueurs.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
grues à tour conformément à la Recommandation
R377 en vue de la délivrance de l’autorisation de
conduite.
THÉORIE


chef d’entreprise


Principales
caractéristiques et classification
des grues à tour

Postes de commande et dispositifs de
préhension

Plaque et abaque de charge

Vérifications avant mise/remise en service
et périodiques

Début de poste

Carnet de bord



Gestes de commandement, balisage et
signalisation

d’utilisation

PRATIQUE

Exercices pratiques sur grue à tour
TESTS D'ÉVALUATION
PONTS ROULANTS - GRUES AUXILIAIRES DE CHARGEMENT
Réf. GRUM
Nous consulter
Intra-entreprise
Conduite en sécurité de grues mobiles
Formation et Tests Autorisation de conduite
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Manipuler une grue mobile dans les
personnes, les charges et le matériel.
en main et la conduite d’une grue mobile
R383
rencontrées dans l'exercice de la conduite de
grue mobile.
sur la référence.
élingueurs.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques de la
conduite de grues mobiles conformément à la
Recommandation R383 en vue de la délivrance
de l’autorisation de conduite.
de commande et dispositifs de
préhension

Plaque et abaque de charge

Vérifications avant mise/remise en service
et périodiques

Début de poste

Carnet de bord



Gestes de commandement, balisage et
signalisation

d’utilisation


Mise en position de transport de la grue
mobile.
PRATIQUE

Exercices pratiques sur grue mobile
TESTS D'ÉVALUATION
THÉORIE


chef d’entreprise


Principales caractéristiques et classification
des grues mobiles

Postes
125
DES RÉSEAUX PLUS SÉCURISÉS
ILS COURENT, ILS COURENT LES RÉSEAUX
Quatre millions de kilomètres de réseaux aériens, enterrés ou subaquatiques parcourent la France pour assurer le transport et la
distribution d’eau potable, d’électricité, de gaz, d’hydrocarbures, de produits chimiques ou collecter les eaux usées et pluviales et
fournir les différents services de télécommunication.
Lors de travaux sur des chantiers de voirie, de construction et de rénovation de bâtiments, d’ouvrages et d’infrastructures à proximité de
ces réseaux, il y a un véritable risque d’accrochage de canalisations souterraines et de lignes aériennes qui peut provoquer d’importants
dommages matériels et atteintes à l’environnement. Peuvent s’ensuivre, des interruptions de service très préjudiciables. Plus graves
encore, sont les accidents des intervenants et des riverains.
Ces dernières années, l’importance de ces accidents a mobilisé les pouvoirs publics pour qu’une profonde réforme de la réglementation
et des pratiques entre en vigueur afin d’améliorer la sécurité des intervenants et celle de l’environnement.
Ainsi, depuis le 1er juillet 2012, l’accent est porté sur :
 La localisation des réseaux souterrains existants préalablement à la réalisation des travaux,
 Le rééquilibrage des responsabilités entre les trois acteurs principaux : maîtres d’ouvrage, exploitants de réseaux, entreprises de
travaux,
 La création d’un Guichet unique des réseaux regroupant toutes les informations relatives aux exploitants et à leurs réseaux.
La norme Afnor NF S 70-003 explicite l’ensemble de cette réforme.
 La Norme NF S 70-003 apporte deux volets
fondamentaux
L’apport fondamental de la réforme se situe en amont des
travaux et de leur préparation avec l’obligation au maître
d’ouvrage de communiquer dans les dossiers de consultation
des entreprises (DCE), la localisation des réseaux. Les dernières
disposent aussi des informations pour travailler sur ceux-ci,
établissent correctement leurs DICT (déclaration d’intention de
commencement de travaux) et exécuter ces travaux en sécurité.
Pour ce faire, l’entreprise titulaire ou sous-traitante pour des
travaux sur un terrain public ou privé, doit obligatoirement
consulter le Guichet unique, nécessaire également au responsable
de projet pour la rédaction du DT (déclaration de projet de travaux)
adressé à tous les exploitants de réseaux concernés.
L'application de la réforme, c'est maintenant
Que l’on soit Chef d’entreprise dans le BTP, maître d’œuvre, maître
d’ouvrage, directeur de travaux, conducteur de travaux ou en
charge de la gestion patrimoniale des réseaux … se former sur
la réforme DICT permet de se familiariser avec les obligations
qui incombent dès le 1er janvier 2017, à tous les "acteurs" dans
la préparation et l’exécution des travaux en sécurité à proximité
des réseaux. C’est bien sûr, décrypter la réglementation, les
modifications des procédures administratives et aborder de façon
pratique le Guichet unique des réseaux.
Réaliser dès maintenant la formation de ses intervenants de
chantier et de ses opérateurs en vue de leur attestation de
compétence et la délivrance des autorisations d’intervention ;
c’est maîtriser dès aujourd’hui, la préparation et l’exécution
réelle des travaux en sécurité à proximité des réseaux dans le
respect de la réforme. C’est avant tout disposer d’un personnel
plus compétent pour des chantiers plus sûrs et bénéficier d’un
véritable atout comme valeur ajoutée à ses offres commerciales.
Ces formations se veulent avant tout, particulièrement
pragmatiques et très orientées vers l’étude pratique de situations
réelles pour être très concrètes.
 Tous les métiers du BTP sont concernés
Tous les métiers qui consistent à réaliser des fouilles, des tranchées ou des trous dans le sol et qui utilisent des équipements de travail,
des appareils de levage et des engins de TP à proximité de lignes aériennes, sont concernés.
Secteur d’activité
Types de travaux
 Gros œuvre, démolition, terrassement, construction de maisons individuelles, promotion immobilière,
Bâtiment
 Plomberie, génie climatique…
 Charpente, ravalement, étanchéité, couverture, peinture utilisant des échafaudages ou des engins de levage
ou de chantier (grue) à proximité de lignes aériennes
 Travaux sur canalisations, réseaux enterrés, souterrains (excavations, tunnels, galeries…), sondages-forages
Travaux publics
 Génie civil, travaux ferroviaires et routiers à proximité de lignes aériennes
 Travaux maritimes et fluviaux à proximité des réseaux subaquatiques
 Formation des intervenants et autorisations d’intervention renforcent la sécurité
A compter du 1er janvier 2017, les encadrants de projet, encadrants de chantier et conducteurs d’engins ne pourront intervenir sans
autorisation d’intervention délivrée sur la base d’attestations de compétence.
Ce volet important de la réforme concerne effectivement le renforcement de la formation et des compétences des intervenants à la
prévention des risques d’endommagement des réseaux.
Elle prévoit notamment :
 La délivrance d’une autorisation d’intervention par l’employeur après vérification
de la compétence des salariés intervenants,
 La détention d’une Attestation de compétence ainsi que son renouvellement
périodique (5 ans) pour :
 les personnes préparant la consultation des entreprises et les marchés de
travaux sous la direction du maître d’ouvrage (concepteurs, chefs de projet),
 les personnes encadrant les chantiers de travaux (chefs de chantier/
conducteurs de travaux),
 les conducteurs d’engins susceptibles d’endommager les réseaux au cours
des chantiers (opérateurs).
TRAVAUX A PROXIMITÉ DE RÉSEAUX
Mission
Compétences
Formation
Exploitant
Gère un ou plusieurs réseaux, fournit au Guichet
unique les renseignements propres aux réseaux
Connaître la norme
Stage DICT
2 jours, page 128
Responsable de projet
ou maître d’ouvrage
Donneur d’ordre des travaux
Maîtriser la norme en totalité
Attestation de compétence
Stage DICTRP
1 jour, page 129
Maître d’œuvre
Chargé par le maître d’ouvrage
de concevoir et de diriger les travaux
Maîtriser la norme en totalité
Stage DICT
2 jours, page 128
Exécutant de travaux,
Conducteur de travaux,
Chef de chantier
et Chef d’équipe
Responsabilité des travaux, encadrement
et vérification des compétences des personnels
Maîtriser la norme en partie
Stage DICTEXE
1 jour, page 129
Conducteur d’engin
Exécution des travaux à l’aide d’engins mécanisés
Stage DICTCO
1 jour, page 128
Suiveur
Exécution de tout travaux
sans l’aide d’engins mécanisés
Stage DICTCO
1 jour, page 128
127
Fonction
Réf. DICT
2 jours
420 € HT
OBJECTIFS
Appliquer la Norme NF S 70-003-1, 2 et 3
pour prévenir les dommages aux réseaux
et leurs conséquences pour la sécurité
des personnes exécutant les travaux, la
sécurité des riverains, la protection de
l’environnement, et la continuité des services
apportés par ces réseaux.
sur la référence.
Opérations et travaux sur réseaux - Norme NF S 70-003-1, 2 et 3
PARTICIPANTS
Responsables de projet.
Maîtres d’œuvre.
Exécutants de travaux.
Exploitants.
Personnels techniques des collectivités.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Réglementation et norme NF S 70-003-1,
2 et 3

Acteurs, rôles, responsabilités et missions
dans l’organisation et le suivi de chantier
Réf. DICTCO
1 jour
270 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les mesures de la Norme
NF S 70-003-1, 2 et 3 lors de travaux
effectués à proximité de réseaux sur le
domaine public ou sur des propriétés privées
afin de travailler en sécurité.
Travailler en équipe et en sécurité à proximité
de réseaux.
sur la référence.

La
terminologie et les types de réseaux
souterrains et aériens

L’analyse des risques spécifiques et
adaptation des mesures de prévention

Les investigations pendant les travaux et
investigations complémentaires

Les procédures de prévention en amont du
chantier

Les dommages et anomalies

Prévention des risques
ÉTUDE DE CAS
Lecture de plans et situations des réseaux
• Les relevés topographiques des ouvrages • Le
marquage et le piquetage • Les déclarations de
projet de travaux et déclarations d’investigations
complémentaires de travaux (DT/DICT) et analyse
des recommandations spécifiques au chantier
• Transfert des informations vers le guichet
unique • Les règles d’arrêt de chantier.
Conducteur d’engins et suiveur
PARTICIPANTS
Conducteurs d’engins et suiveurs intervenant sous
la direction de l’Exécutant de travaux (Chefs de
Chantier, Conducteurs de travaux, Chefs d’équipe).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations théoriques et pratiques sous forme de
mises en situation professionnelle conformément
aux conditions de remise de l’Attestation de
compétence définies dans la Norme NF S 70-0031, 2 et 3.
THÉORIE

Réglementation

Norme NF S70-003-1, 2 et 3

Rôle, responsabilité
à son niveau et missions
terminologie et des types de réseaux

Les risques directs pour les personnes et les
biens en fonction des énergies et des effets
des réseaux

Les risques liés aux atteintes des réseaux.

Les principes de prévention lors des fouilles
ou aux abords et méthodologie de travail

Les protections collectives et individuelles • Les
recommandations applicables en cas d’incident
ou d’accident • La règle des 4 A (arrêter, alerter,
aménager, accueillir).
PRATIQUE

Visite de chantier réel ou virtuel
Lecture de plans • Identification des zones
potentiellement dangereuses et conduite à
tenir • Présentation des matériels existants sur
chantier en relation avec les réseaux.

La
1 jour
270 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
effectués à proximité de réseaux sur le
domaine public ou sur des propriétés privées
afin de travailler en sécurité.
Faire travailler son équipe en sécurité lors de
travaux à proximité de réseaux.
sur la référence.
Personnels assurant la fonction d’Exécutant
de travaux (Chefs de Chantier, Conducteurs de
travaux, Chefs d’équipe…).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations théoriques et pratiques sous forme
de mises en situation professionnelle
conformément aux conditions de remise de
l’Attestation de compétence définies dans la
Norme NF S 70-003-1, 2 et 3.
THÉORIE

Réglementation

Norme NF S 70-003-1, 2 et 3

Rôle, responsabilité à son niveau et missions

La terminologie et des types de réseaux
Réf. DICTRP
1 jour
270 € HT
effectués à proximité de réseaux
sur le domaine public ou sur des propriétés
privées afin de travailler en sécurité.
Assurer l’encadrement et la sécurité lors de
travaux à proximité de réseaux.
sur la référence.
risques directs pour les personnes et les
biens en fonction des énergies et des effets
des réseaux

Les risques liés aux atteintes des réseaux

Les principes de prévention lors des fouilles
ou aux abords et méthodologie de travail

Le respecte de l’utilisation des protections
collectives et individuelles par les équipes • Les
autorisations d’intervention • L’adéquation entre
les besoins et les matériels mis a disposition • Les
recommandations applicables en cas d’incident
ou d’accident • L’identification des situations
potentiellement dangereuses ou inattendues.
PRATIQUE

Lecture de plans, situations des réseaux et
fuseaux d’imprécision Préparation des relevés
topographiques • Piquetage et marquage
• Vérification des réponses aux Déclarations de
• Règles d’arrêt de chantier • Renseigner un
constat d’anomalie ou de dommage.
Responsable de projet
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Les
Personnels assurant l’encadrement des
opérations en tant que Responsable de projet.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations théoriques et pratiques sous forme de
mises en situation professionnelle conformément
aux conditions de remise de l’Attestation
de compétence définies dans la Norme
NF S 70-003-1, 2 et 3.
THÉORIE

Réglementation

Norme NF S 70-003-1, 2 et 3

Rôles, responsabilités et missions de chacun
dans l’organisation et le suivi de chantier

Rôle du responsable de projet pour la
préparation des projets de travaux

La
terminologie et des types de réseaux

L’analyse des risques et adaptation des
mesures de prévention

L es procédures de prévention en amont du
chantier (PPSPS, PDP, DT, DICT, mise hors
tension, distances de sécurité...)

La prévention des risques
Les instructions à transmettre à l’encadrement
de chantier • Le respect de l’utilisation des
protections collectives et individuelles • Les
autorisations d’intervention • L’adéquation entre
les besoins et les matériels mis a disposition • Les
recommandations applicables en cas d’incident ou
d’accident.
PRATIQUE

Lecture de plans, situations des réseaux et
fuseaux d’imprécision • Principes des relevés
topographiques • Réponses aux Déclarations de
• Règles d’arrêt de chantier • Renseigner un
constat contradictoire d’anomalie ou de dommage.
129
Réf. DICTEXE
UNE SOLUTION TECHNIQUE
POUR PRENDRE DE LA HAUTEUR
LE TRAVAIL EN HAUTEUR, UNE CONDITION D’UTILISATION
Les conditions d’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour les travaux en hauteur visent, par une Directive
Européenne transposée en droit français, la prévention des risques de chute de hauteur.
Dans l’esprit de ces textes, cette prévention obéit à la logique de mise en œuvre des principes généraux de prévention définis par le
Code du travail. Après l’analyse des risques, l’employeur devra donc engager une réflexion plus approfondie sur l’organisation des
travaux, les mesures de prévention nécessaires et le choix adapté des équipements de travail visant la protection des travailleurs.
 Question d’équipements et de formation
Les solutions techniques et les dispositifs de protection
collective ou individuelle selon les situations, les moyens
d’accès au poste de travail et la circulation en hauteur, les
conditions d’utilisation des échafaudages et les vérifications
des matériels, la réalisation d’un plan général de coordination
ou d’un plan de prévention lors de travaux effectués par une
entreprise extérieure, les consignes et procédures écrites et
la formation formalisée par une Attestation de compétence…
sont les composantes de la prévention des risques du travail
en hauteur temporaire.
Toute cette prévention doit se faire le plus en amont possible en
privilégiant toujours la protection collective avec des conditions
liées à l’environnement, à la fréquence de circulation, à la hauteur,
à la durée d’utilisation, à l’ergonomie de travail. L’exécution des
travaux doit prévoir un plan de travail de l’équipement conçu,
construit et équipé de manière à garantir la santé et la sécurité
des travailleurs dans des conditions de travail ergonomiques.
Le montage, le démontage et la modification sensible d’un
échafaudage sont effectués sous la direction d’une personne
compétente ayant reçu une formation à la sécurité spécifique et
renouvelée pour tenir compte de l’évolution des équipements.
Selon la recommandation R408 de la CNAMTS (échafaudage
de pied), une Attestation de compétence est remise après
cette formation au personnel reconnu compétent sur la base
d’un référentiel. Il ne peut être que conseillé de renouveler
régulièrement la formation et l’évaluation de ses équipes justifiant
le maintien de cette Attestation de compétence.
Les stagiaires sont regroupés par fonction : utilisateurs,
monteurs, chargés de réception, d’exploitation et de maintenance
d’échafaudage ou bien encore chargés de l’entretien et de la
vérification des EPI. Chacun suit le programme correspondant et
consacre ainsi plus de temps de formation à son apprentissage
pratique.
Des formations reconnues
formations « échafaudage » sont conformes
aux exigences de la Recommandation R408 de la CNAMTS
donnant lieu à conventionnement avec de nombreuses CRAM/
CARSAT (Caisse Régionale d’Assurance Maladie).
 Les
Un temps de formation maximisé
durées de formation sont adaptées en fonction
de l’expérience réelle des stagiaires (évaluée au travers
d’un questionnaire préalable à renseigner par l’employeur).
 L’application pratique représente ainsi jusqu’à 70 % du temps
de formation.
 Le parcours pédagogique prévoit toutes les étapes du montage
et du démontage complet d’un échafaudage.
 L’animation en Intra-entreprise sur site avec le matériel
de l’entreprise ou sur les plateaux techniques des Centres de
formation offre la possibilité de modules complémentaires
adaptés aux spécificités de l’entreprise (fonction du matériel
concerné).
 Les
Des Centres d’apprentissage
spécifiquement aménagés
plateaux techniques sont spécifiquement agencés
pour que les stagiaires s’exercent dans les meilleures
conditions.
 Représentatives d’un chantier, les plates-formes
« échafaudage » et « travail en hauteur » répondent aisément
aux exigences des exercices pratiques, des évaluations
préalables et à la remise des Attestations de compétence.
 Les
Des pièces de référence pour l’employeur
la base d’une évaluation des acquis théoriques et pratiques
de chaque candidat à l’issue de la formation « échafaudage »,
l’Institut de Formation délivre une Attestation de compétence
sur la base du réferentiel de la Recommandation R408 de la
CNAMTS.
 Sur
Pour redoubler de compétence
Les chutes de hauteur occupent une part trop importante
des statistiques des accidents du travail pour que les évolutions
ou le changement des équipements, l’observation d’incidents
et défaillances dans la mise en œuvre des règles techniques,
soient l’objet d’un complément ou d’un renouvellement de la
formation des équipes.
Le port du harnais doit également être maîtrisé en permanence
pour assurer la sécurité sur les chantiers.
Voir stage THHAR - Travail en hauteur page 133
131
Fonction
Rôle
Formation
Utilisateur
Intervenant amené à travailler avec un harnais et un système d'arrêt de chute
Stage THHAR - 1 jour
Vérificateur
Personne chargée de la vérification et de l’entretien des équipements de protection
individuelle
Stage THEPI - 2 jours
Encadrement
Personne chargée de l’encadrement et de l’organisation des chantiers comportant
des opérations de travaux en hauteur temporaires
Stage THHAUT - 2 jours
Réf. THHAUT
2 jours
575 € HT
Travaux temporaires en hauteur - Encadrer et organiser un chantier
PARTICIPANTS
Encadrement.
OBJECTIFS
Déterminer les équipements individuels et
collectifs nécessaires à la réalisation d’un
chantier comportant des travaux en hauteur.
Appréhender l’environnement de travail dans
ces conditions particulières d’intervention.
Apporter une réponse technique conforme
aux obligations du Code du travail.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
les choix de modes opératoires et d’équipements
sur la base d’étude de situations de travail.
THÉORIE

Travaux en hauteur
Le risque • Statistiques et causes d’accidents

Contexte réglementaire
Principes généraux de prévention • Textes
réglementaires
Réf. THEPI
2 jours
555 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les exigences réglementaires en
matière de vérification des équipements
individuels de travail en hauteur et des
différents matériels de sécurité associés
(échelles, escabeaux, harnais de sécurité et
systèmes d’arrêt de chute).
Utiliser les techniques de vérifications sans
essais destructifs.
Exploiter le registre de sécurité des
vérifications et contrôles des équipements de
travail.
Stocker et entretenir le matériel dans les
règles.
sur la référence.

Organisation
et documents de la prévention
de choix et modalités de mise
en œuvre des dispositifs de protection
collective
Aménagement des lieux de travail • Plan de travail
et garde corps de protection • PEMP • Platesformes de travail suspendues • Échafaudages
• Plates-formes roulantes

Critères de choix et modalités de mise
en œuvre d’un équipement de protection
individuelle (EPI)
Conditions préalables • Conséquences d’une
chute avec harnais et organisation des moyens de
secours • Systèmes d’arrêt de chutes • Casques
• Mise en œuvre d’un EPI antichute • Emploi des
échelles et escabeaux.
PRATIQUE
Choix des modes opératoires et des équipements
de travail.

Critères
Travail en hauteur - Entretien, vérification du matériel
de protection individuelle
PARTICIPANTS
Personnes chargées de l’entretien et du suivi
des vérifications des équipements de travail en
hauteur.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
relatives aux vérifications et contrôles visuels et
tactiles d’EPI sur la base de QCM et d’exercices
pratiques.
THÉORIE

Sensibilisation aux chutes de hauteur et à
leurs conséquences

Systèmes d’arrêt de chutes
Harnais • Systèmes de Liaison • Connecteurs
• Casques


Exigences de conformité

Fiches de données du fabricant

Obligations de contrôles et de vérifications

Pathologies des EPI

Différents points de contrôle
Méthodologie d’examen et enregistrement des
résultats • Marquage des équipements

Stockage et entretien du matériel

Gestion et l’exploitation des documents
Exploitation du registre de sécurité du matériel
• Fiche de suivi • Notices d’instructions, d’entretien
et de maintenance.
PRATIQUE
Examens d’EPI : vérifications, points de contrôle
visuels et tactiles.
ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
1 jour
260 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les règles générales de sécurité
lors de travaux en hauteur.
Évaluer les risques de chute de hauteur sur
différents postes de travail et choisir les
moyens de protection appropriés.
Utiliser dans les meilleures conditions, un
harnais lors de travaux en hauteur.
Vérifier et entretenir son harnais de sécurité
et ses systèmes antichute.
sur la référence.
Travail en hauteur - Port du harnais
PARTICIPANTS
Personnes amenées d’une façon occasionnelle
ou permanente à exercer toute ou partie d’une
activité en hauteur (quelle que soit la hauteur) en
utilisant les supports d’assurage existants.
PRÉREQUIS
Absence de contre-indications médicales aux
travaux en hauteur et être âgé de plus de 18 ans.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des connaissances et des pratiques
concernant les conditions d’utilisation du harnais
dans différentes situations de travail sur la base
de QCM et d’exercices pratiques.
THÉORIE

Travaux en hauteur et sécurité
Contexte réglementaire • Accidents et causes
d’accidents • Protection collective • Les moyens
d’accès (échelles, escabeaux, échafaudages,
PEMP) • Protection individuelle

Les dispositifs d’ancrage (Recommandation
CNAMTS R430)
Amarrages sur structure existante, amarrage
sur point d’accroche manufacturé fixe ou
transportable
Réf. THHARR
1 jour
260 € HT
OBJECTIFS
Utiliser dans les meilleures conditions un
Pour les interventions sur les pylônes
ou travaux de couverture et de charpente,
nous consulter.
sur la référence.

Caractéristiques
des moyens de protection
individuelle
Les casques • Les composants d’un système
de liaison : le harnais, la longe, les sangles,
l’antichute, les connecteurs

Choix d’un dispositif de protection
individuelle
Conditions préalables au recours à un équipement
de protection individuelle • Étude de risques
• Interactions avec l’environnement • Choix du
dispositif en adéquation avec le poste de travail

Conséquences d’une chute
Facteur de chute • Force de choc • Effet pendulaire
• Tirant d’air • Organisation des moyens de
secours

Maintenance des EPI antichute par
l’utilisateur
Vérification et contrôle des EPI • Règles d’entretien
et de stockage.
PRATIQUE
Présentation, découverte et conditions d’utilisation
du harnais • Vérification préalable par contrôle
visuel et tactile des EPI et exploitation des fiches de
données du fabricant • Réglage du harnais • Mise
en œuvre des systèmes de liaisons • Réalisation
de déplacements verticaux et horizontaux.
Travail en hauteur - Port du harnais - Recyclage
PARTICIPANTS
Personnes amenées d’une façon occasionnelle
ou permanente à exercer toute ou partie d’une
activité en hauteur (quelle que soit la hauteur) en
utilisant les supports d’assurage existants.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
concernant les conditions d’utilisation du harnais
dans différentes situations de travail sur la base
de QCM et d’exercices pratiques.
THÉORIE

Retour d’expérience

Travaux en hauteur et sécurité
Protection collective et individuelle

Caractéristiques
des moyens de protection
individuelle
Les dispositifs d’ancrage • Casques • Systèmes
d’arrêt de chutes

Choix d’un dispositif de protection
individuelle
Conditions préalables • Étude de risques • Choix
du système antichute • Accrochage du harnais

Chutes de hauteur et leurs conséquences

Maintenance des EPI antichute
Vérification et contrôle • Règles d’entretien et de
stockage.
PRATIQUE
Contrôles visuels et tactiles des EPI avant et après
leur utilisation • Port du harnais et utilisation des
éléments d’arrêt de chutes • Accroche sur ligne
de vie • Accroche sur éléments d’ascension
fixes • Mise en œuvre des systèmes de liaisons
• Réalisation de points d’ancrages temporaire
• Mise en sécurité du poste • Conduite à tenir en
cas d’accident.
133
Réf. THHAR
ÉCHAFAUDAGES
Intervenant
Activité
Formation
Formation
Échafaudages de pied
Stage ECH1 - 1 jour
Salarié utilisant l’échafaudage comme poste de travail
Utilisation
Opérateur destiné à monter, démonter, modifier sensiblement
et exploiter des échafaudages (l’exploitation consiste à
réceptionner les échafaudages et en assurer la maintenance
pendant le temps des travaux)
Stage ECH2
Montage
Débutant : 4 jours
et modification
Expérimenté : 2 jours
Stage ECH3 - 2 jours
Personne chargée des vérifications et des documents adéquats
Réception
Personne chargée de la vérification et de la réception de
l’échafaudage en vue de donner l’autorisation de l’exploiter
Réf. ECH1
1 jour
205 € HT
OBJECTIFS
Accéder et circuler en toute sécurité sur les
échafaudages de pied.
Maintenir pendant l’intervention,
l’échafaudage en sécurité.
Prendre en compte la coactivité ainsi que
toute situation dangereuse.
sur la référence.
Réf. ECH1R
0,5 jour
180 € HT
OBJECTIFS
Accéder et circuler en toute sécurité sur les
échafaudages de pied.
Maintenir pendant l’intervention,
l’échafaudage en sécurité.
sur la référence.
Stage ECH4
Durée en fonction
du contexte de l’entreprise
Stage ECH2 + ECH3
Débutant : 5 jours
Expérimenté : 3 jours
Échafaudages de pied - Utilisateur
PARTICIPANTS
Personnels travaillant sur des échafaudages de
pied.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur et avoir plus de 18 ans.
ÉVALUATION
de la formation.
selon la Recommandation R 408 de la CNAMTS.
THÉORIE

Réglementation (Code du travail et textes
d’application) • Recommandations de la CNAM

Les accidents liés aux échafaudages

Conduite à tenir en cas de situation
dangereuse et d’accident

Technologie des échafaudages
Définitions et terminologie • Différents types
d’échafaudages • Éléments constitutifs

Utilisation de l’échafaudage
Accès et circulation en sécurité • Respect des
limites de charges • Maintien en sécurité de
l’échafaudage • Prise en compte de la coactivité
• Les contrôles et les vérifications.
PRATIQUE
Accès et circulation en sécurité sur un
échafaudage de pied.
Échafaudages de pied - Utilisateur
Recyclage
PARTICIPANTS
Personnels formés et disposant d’une expérience
dans l’utilisation des échafaudages de pied,
devant maintenir et actualiser leurs compétences
et/ou utilisant de nouveaux équipements.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
selon à la Recommandation R 408 de la CNAMTS.
THÉORIE



dangereuse et d’accident

Technologie des échafaudages

Utilisation de l’échafaudage
Accès et circulation en sécurité • Respect des
limites de charges • Maintien en sécurité de
l’échafaudage • Prise en compte de la coactivité.
Les contrôles et les vérifications.
PRATIQUE
Accès et circulation en sécurité sur un
ÉCHAFAUDAGES
Réf. ECH2E
Personnel débutant : 4 jours
895 € HT
Personnel expérimenté : 2 jours
490 € HT
OBJECTIFS
Monter et/ou transformer en sécurité
les échafaudages de pied selon la
Recommandation R408 de la CNAMTS
(annexe 2).
Démonter en sécurité les échafaudages de
pied selon cette même recommandation.
Utiliser les échafaudages de pied lors
d’interventions.
sur la référence.
Réf. ECH2R
1 jour
225 € HT
Échafaudages de pied - Monteur
PARTICIPANTS
Personnels qui montent et utilisent des
échafaudages de pieds.
PRÉREQUIS
Disposer d’une première expérience.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Monter et/ou transformer en sécurité
les échafaudages de pied selon la
(annexe 2).
Démonter en sécurité les échafaudages de
pied selon cette même recommandation.
Utiliser les échafaudages de pied lors
d’interventions.
sur la référence.
accidents liés aux échafaudages
à tenir en cas de situation
dangereuse

Technologie
d’échafaudages • Éléments constitutifs • Ancrages
et amarrages

Le montage / Démontage
Notice d’instructions du fabricant • Plan de
montage • Note de calcul de résistance et
de stabilité • Analyse de l’environnement
• Vérification de l’état du matériel.
PRATIQUE
Montage et démontage en sécurité d’un

Conduite
La durée de la formation est conforme
à la Recommandation R408 de la CNAMTS.
Échafaudages de pied - Monteur
Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Les
Personnels formés disposant d’une expérience
dans le montage et utilisation des échafaudages
de pied, devant maintenir et actualiser leurs
compétences et/ou utilisant de nouveaux
équipements.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE



dangereuse

Technologie
d’échafaudages • Éléments constitutifs • Ancrages
et amarrages

Le montage/démontage
Notice d’instructions du fabricant • Plan de
montage • Note de calcul de résistance et
de stabilité • Analyse de l’environnement
• Vérification de l’état du matériel.
PRATIQUE
Montage et démontage en sécurité d’un
La formation s'appuie sur la Recommandation
R408 de la CNAMTS.
135
Réf. ECH2D
Réf. ECH3
2 jours
700 € HT
OBJECTIFS
Réceptionner les échafaudages de pied selon
la Recommandation R408 de la CNAMTS
(annexe 4).
Assurer la maintenance des échafaudages
de pied.
sur la référence.
Échafaudages de pied - Responsable de réception et de maintenance
PARTICIPANTS
Personnels chargés par l’employeur de la
réception et de la maintenance des échafaudages
de pied (secteur bâtiment, industrie et
événementiel).
PRÉREQUIS
Avoir suivi le module ECH 2 : « Échafaudages
- Monteur» ou posséder une expérience
équivalente.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Réf. ECH3R
1 jour
330 € HT
OBJECTIFS
Réceptionner les échafaudages de pied
selon la Recommandation R408 de la
CNAMTS (annexe 4).
Assurer la maintenance des échafaudages
de pied.
sur la référence.

Les
accidents liés aux échafaudages
à tenir en cas de situation
dangereuse

Technologie

Réception des échafaudages
État des éléments constitutifs • Stabilité et
résistance des appuis (répartition, descentes de
charges) • Ancrages et amarrages • Signalétique
• Conformité aux instructions du fabricant et aux
plans de montage • Points de contrôle • Rapport
de vérification (méthode)

Maintenance des échafaudages
Charges admissibles • Dégagement des
circulations • Points de contrôle • Mesures de
sécurité en cas de variations météorologiques
préjudiciables à la sécurité.
PRATIQUE
Réception d‘un échafaudage de pied monté.

Conduite
Échafaudages de pied - Responsable de réception et de maintenance
Recyclage
PARTICIPANTS
Personnels formés, chargés par l’employeur
de la réception et de la maintenance des
échafaudages de pied (secteur bâtiment, industrie
et événementiel).
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
selon à la Recommandation R 408 de la CNAMTS.
THÉORIE



dangereuse

Technologie

Réception des échafaudages
État des éléments constitutifs • Stabilité et
résistance des appuis (répartition, descentes de
charges) • Ancrages et amarrages • Signalétique
• Conformité aux instructions du fabricant et aux
plans de montage • Points de contrôle • Rapport
de vérification (méthode)

Maintenance des échafaudages
Charges admissibles • Dégagement des
circulations • Points de contrôle • Mesures de
sécurité en cas de variations météorologiques
préjudiciables à la sécurité.
PRATIQUE
Réception d’un échafaudage de pied monté.
ÉCHAFAUDAGES
Réf. ECH4
1 jour
205 € HT
Montage, réception, utilisation et maintenance
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Monter et démonter en sécurité
les échafaudages roulants selon la
(annexe 4).
Réceptionner les échafaudages roulants de
l’entreprise.
Utiliser les échafaudages roulants lors
d’interventions.
sur la référence.
Personnels utilisant exclusivement des
échafaudages roulants.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
selon à la Recommandation R457 de la CNAMTS.
THÉORIE

Réglementation • Recommandations de la CNAM
• Normes • Documents de sécurité


dangereuse

Technologie des échafaudages roulants
Types d’échafaudages et éléments constitutifs

Montage et démontage
Notice technique de montage et de démontage
du fabricant. • Vérification de l’état du matériel
• Analyse de l’environnement • Mise en sécurité
du site • Ossature et stabilisateurs • Plancher
• Accès • Plancher • Roulettes • Lests éventuels
• Amarrages en utilisation extérieure • Moyens
de levage et d’approvisionnement • Mesures de
sécurité en cas de variations météorologiques.

Les efforts de structure admissibles
Amarrages • Descentes de charges et appuis
• Charges admissibles sur planchers • Notion
de flexion, flambement, porte-à-faux, ruine
• Utilisation ; accès et circulation • Limites
de charges • Sécurité de l’échafaudage • La
coactivité • Déplacement de l’échafaudage.
PRATIQUE
Montage, réception et démontage en sécurité d’un
échafaudage roulant.
1 jour
205 € HT
Montage, réception, utilisation et maintenance - Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Monter et démonter en sécurité
les échafaudages roulants selon la
(annexe 4).
Réceptionner les échafaudages roulants de
l’entreprise.
Utiliser les échafaudages roulants lors
d’interventions.
sur la référence.
Personnels formés et disposant d’une expérience
dans le montage, la réception et l’utilisation des
échafaudages roulants.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
selon à la Recommandation R457 de la CNAMTS.
THÉORIE



dangereuse

Technologie des échafaudages roulants

Définitions et terminologies
Types d’échafaudages et éléments constitutifs
Réf. ECHEL
0,5 jour
180 € HT
OBJECTIFS
Utiliser une échelle ou un escabeau en
appliquant les règles de sécurité et de bonne
pratique d’utilisation.
Maintenir pendant l’intervention, l’équipement
en sécurité.
sur la référence.

Montage et démontage
Notice technique du fabricant. • Vérification de
l’état du matériel • Analyse de l’environnement
• Mise en sécurité du site • Ossature et
stabilisateurs • Plancher • Accès • Plancher
• Roulettes • Lests éventuels • Amarrages en
utilisation extérieure • Moyens de levage et
d’approvisionnement • Mesures de sécurité en
cas de variations météorologiques.

Les efforts de structure admissibles
Amarrages • Descentes de charges et appuis
• Charges admissibles sur planchers • Notion
de flexion, flambement, porte-à-faux, ruine
• Utilisation, accès et circulation • Limites de
charges • Sécurité de l’échafaudage • La coactivité
• Déplacement de l’échafaudage.
PRATIQUE
Montage, réception et démontage en sécurité d’un
échafaudage roulant.
Utiliser en sécurité les échelles et escabeaux
PARTICIPANTS
Personnels des entreprises utilisant des échelles
et escabeaux lors de leurs interventions.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis théoriques et pratiques.
THÉORIE

Réglementation et recommandations de la CNAM

L’accidentologie et conduite à tenir

Technologie des échelles et escabeaux

Utilisation d’une échelle et/ou d’un escabeau
Accès et circulation • Consignes • Sécurité du
matériel • Coactivité.
PRATIQUE
Utilisation d’une échelle et d’un escabeau.
137
Réf. ECH4R
POUR FAIRE BAISSER
LA PRESSION DU RISQUE
DES ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION BIEN SURVEILLÉS
Très tôt, le législateur a réglementé les risques présentés par les appareils à pression en les soumettant à des conditions de
construction et de surveillance régulière durant leurs périodes d’utilisation.
L’entreprise qui utilise dans son activité ce type d’appareils, doit en suivre l’exploitation par des inspections et requalifications
périodiques, assistée par un expert ayant les délégations nécessaires.
 Surveillance par une équipe qualifiée
Les appareils à pression se trouvent principalement dans
le milieu industriel (pharmaceutique, agroalimentaire,
chimique, teinturerie…) et dans les établissements comme
ceux de la santé, les laboratoires (chaudières, autoclaves,
appareils à couvercle amovible stérilisateurs).
Le défaut de maintenance ou de mauvaises manipulations
peuvent provoquer la rupture d’éléments fragiles avec
projections d’éclats à grande vitesse, ondes de chocs, fuites
de liquide ou de gaz entraînant intoxication, inflammation ou
implosion et explosion de l’appareil. L’accident engendre de
dramatiques dégâts humains et matériels dans le voisinage et
l’environnement.
Le plan de prévention doit prévoir les mesures spécifiques à
chaque appareil. De la responsabilité du Chef d’établissement,
sa surveillance dans l’exploitation, son entretien, son contrôle
et sa réparation sont primordiaux. La surveillance, élément clé,
prévient au quotidien l’occurrence des évènements (corrosion,
fissuration dans les zones à fortes contraintes, utilisation
en dehors des limites de pression ou de température…). Cet
ensemble de contrôles appropriés permet de déceler les
altérations avant qu’elles ne deviennent dangereuses.
En raison de la complexité de ces appareils et des risques
permanents, s’il est nécessaire de satisfaire un ensemble
d’exigences de sécurité technique, la compétence de l’équipe
de surveillance est indispensable. La formation de l’équipe
(surveillants, agents et techniciens de chaufferie) et du
responsable d’exploitation doit être intégrée au plan de
prévention sécurité. Pour surveiller l’exploitation, prendre
toute initiative nécessaire, tenir le registre de sécurité et
agir correctement en cas d’incident ou accident, le personnel
doit être qualifié, c’est à-dire reconnu apte par l’exploitant et
périodiquement confirmé dans sa fonction.
CHAUFFERIES EXPLOITÉES AVEC OU SANS PRÉSENCE HUMAINE
Niveau de l’opérateur
Types d’installations
Formation
Technicien de chaufferie
Stage PVT - 4 jours, page 140
Installations de production de vapeur d’eau
Stage PVR (Recyclage) - 1 jour,
ou d’eau surchauffée
nous consulter
Agent de chaufferie
Stage PVA - 2 jours
nous consulter
Surveillant de chaufferie
Stage PVS - 1 jour, page 140
nous consulter
ÉQUIPEMENTS À COUVERCLE AMOVIBLE À FERMETURE RAPIDE
Types d’installations
Formation
SECTEUR HOSPITALIER ET BIOMÉDICAL
Opérateur débutant
Autoclaves de stérilisation
Stage ACAHBM - 1 jour + pratique
page 141
Opérateur confirmé
Autoclaves de stérilisation
Stage ACAHBMR (recyclage) - 1 jour + pratique
nous consulter
SECTEUR INDUSTRIEL
Autoclaves de : polymérisation, cuisson,
vulcanisation, etc.
Stage ACAI - 1 jour + pratique
Opérateur confirmé
Autoclaves de : polymérisation, cuisson,
vulcanisation, etc.
Stage ACARIR (Recyclage) - 1 jour
nous consulter
Opérateur débutant
139
Réf. PVSAT
Surveillant : 1 jour
Agent : 2 jours
Technicien : 4 jours
OBJECTIFS
Conduire une chaufferie vapeur ou à eau
surchauffée avec ou sans présence humaine
permanente en équipe.
Surveiller de façon visuelle le bon
fonctionnement de la chaufferie et procéder
aux contrôles journaliers.
Exploiter et entretenir la chaufferie.
Appliquer les consignes et procédures
particulières.
Formation de recyclage, commun
à tous les intervenants (stage PVR),
contactez votre Conseiller.
sur la référence.
Surveillance et exploitation de chaufferies
avec ou sans présence humaine
PARTICIPANTS
Équipe de chaufferie avec ou sans présence
humaine.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
dans la conduite de chaufferie sur la base de QCM
et d’exercices sur les installations de l’entreprise.
MODULE COMMUN SURVEILLANTS,
AGENTS ET TECHNICIENS JOUR 1 - PVS

La surveillance des chaufferies industrielles
Historique • Surveillance intermittente
• Compétences de l’équipe de surveillance de
chaufferie

Distribution des combustibles
Caractéristiques et mise en œuvre des fiouls et
des gaz commercialisés

Chaudière
Principes • Générateur de vapeur, d’eau
surchauffée • Installations de dépollution
• Caractéristiques et typologie.

Les risques et les dispositifs de sécurité des
chaudières industrielles
Explosion par mélange gazeux • Rupture sous
pression • Revaporisation de l’eau surchauffée
• Brûlures, incendie et pollution • Autres risques

Paramètres à contrôler lors des rondes
Paramètres sensibles • Procédures générales, en
cas d’alarme de la chaufferie, de fuite de gaz ou
de fioul • Consignes et procédures particulières.
MODULE COMMUN AGENTS ET TECHNICIENS
JOUR 2 - PVA

La surveillance des chaufferies industrielles
Les différents types de surveillance

L’équipement de chauffe
Limite d’inflammabilité et d’explosivité • Les
brûleurs • Séquences d’allumage d’un brûleur à
air soufflé

Les chaînes de régulation et de sécurité
Principes et notions de fiabilité • Régulation
• Les chaînes de sécurité et de surveillance
• Technologies et modes de défaillance des
principaux capteurs et actionneurs

Protection d’une chaufferie
Principaux paramètres de dérive ou d’anomalies
des brûleurs, de la chaudière vapeur ou à eau
surchauffée, au gaz ou au fioul • Équipements
minimaux obligatoires • Procédures de contrôles
journaliers

Analyse des défaillances
Défauts de surveillance • Défauts intempestifs
• Défaillance sur les systèmes de traitement
d’eau • Avaries par manque d’eau et autres
dysfonctionnements • Manœuvres à effectuer

Mise en service courante
Mise en marche et mise à l’arrêt

Consignes et procédures particulières.
MODULE TECHNICIENS JOURS 3 ET 4 - PVT

Interprétation des mesures de combustion
La combustion • Aspects pratiques • Contrôles
des fumées • Calcul simplifié du rendement de
combustion et du rendement global • L’allumage
d’un brûleur

Suivi du traitement d’eau

Exploitation et entretien de la chaufferie
Prise en compte des instructions du fabricant
• Mise à l’arrêt pour révision • Attitudes en cas
d’anomalie et de manque d’eau en particulier
• Réparation par soudage et notabilité des
interventions

Consignes et procédures particulières
Composition de l’eau • Inconvénients de l’eau
brute • Qualité de l’eau alimentaire • Qualité de
l’eau en chaudière • Termes du bulletin d’analyses
• Analyses et méthode de contrôle • Traitement
contre l’entartrage, la corrosion et le primage
• Dégazage thermique • Purges • Conservation à
l’arrêt.
de chaufferie du personnel visé par l’animateur
est transmis à l’employeur sur la base
de l’évaluation des acquis du stagiaire.
1 à 1,5 jour
Intra-entreprise
Conduite en sécurité d’autoclaves de stérilisation
Secteur hospitalier / biomédical
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Utiliser en toute sécurité des appareils
à couvercle amovible à vapeur d’eau
milieu hospitalier, en laboratoire ou sur
plates-formes de stérilisation (armoire de
stérilisation notamment).
Formation de recyclage, (stage ACAHBMR),
sur la référence.
Personnels de plates-formes de stérilisation.
Infirmières.
Aides-soignantes.
Personnels de laboratoire.
PRÉREQUIS
Maîtrise de l’interface homme-machine des
appareils utilisés par l’opérateur.
ÉVALUATION
de la formation.
dans la conduite en sécurité d’autoclaves de
stérilisation sur la base de QCM et de mises en
situation sur les équipements de l’entreprise.
THÉORIE

Notions fondamentales
Principes de stérilisation à la vapeur d’eau
• Naissance et propriétés de la vapeur d’eau
• Pression et température

Les risques particuliers
Rupture sous pression • Revaporisation • Brûlure
• Ouverture inopinée • Dégradations
Réf. ACAI
1 à 2 jours*
Intra-entreprise
Utiliser en toute sécurité des appareils à
couvercle amovible sous pression de vapeur
ou de gaz (autoclaves de pasteurisation,
de polymérisation, de vulcanisation, de
teinturerie, de stérilisation, fours sous
pression.).
*1 jour de formation et d’évaluation théorique
et 0,5 jour de formation et d’évaluation pratique
individuelle par sous-groupes de 4 participants.
**En cas d’utilisation de fluide autre que la
vapeur (air, azote, hydrogène…) une préparation
peut être envisagée pour tenir compte des
spécificités du process.
Personnels de surveillance et de conduite
du process dans le secteur industriel (agroalimentaire, pharmacie, chimie, industrie lourde..).
PRÉREQUIS
Maîtrise de l’interface homme-machine des
appareils utilisés par l’opérateur.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis théoriques et pratiques dans
la conduite d’appareils à couvercle amovible sur la
base de QCM et d’exercices sur les équipements
de l’entreprise.
Formation de recyclage, (stage ACAIR),
sur la référence.
en sécurité d’autoclaves de stérilisation visé
par le formateur, est transmis à l’employeur
sur la base de l’évaluation des acquis des
stagiaires.
Conduite en sécurité des appareils à couvercle amovible (autoclaves)
Secteur industriel
PARTICIPANTS
OBJECTIFS

Les équipements sous pression à couvercle
amovible • Les notices d’instructions des
fabricants

Technologie
Les systèmes de fermeture lents et rapides
(portes coulissantes, à baïonnette ou à verrous
rayonnants)

Exploitation et maintenance
Vigilance et comportement du conducteur
d’autoclaves semi-automatiques • Principes
d’entretien des équipements et des accessoires.
PRATIQUE
Identification et prise en compte des informations
et dispositifs de sécurité prévus par le fabricant
de l’autoclave, selon technologie de fermeture
• Mise en situation d’ouverture et de fermeture en
situation normale et en cas de dysfonctionnement
• Application des consignes de sécurité de la
notice et de l’exploitant.
THÉORIE

Notions fondamentales (en cas de fluide
vapeur / eau surchauffée**)
Principes de stérilisation à la vapeur d’eau
• Naissance et propriétés de la vapeur d’eau
• Pression et température

Les risques particuliers
Rupture sous pression • Revaporisation. Brûlure
• Ouverture inopinée • Dégradations

Les équipements sous pression à couvercle
amovible • Les notices d’instructions des
fabricants

Technologie
Les systèmes de fermeture lents et rapides
(portes à baïonnette, à guillotine ou à ceinture
élastique)

Exploitation et maintenance
Vigilance et comportement du conducteur
d’autoclaves semi-automatiques • Principes
d’entretien des équipements et des accessoires.
PRATIQUE
Identification et prise en compte des informations
et dispositifs de sécurité prévus par le fabricant
de l’autoclave, selon technologie de fermeture
• Mise en situation d’ouverture et de fermeture en
situation normale et en cas de dysfonctionnement
• Application des consignes de sécurité de la
notice et de l’exploitant.
Un avis préparatoire à l’autorisation de
conduite en sécurité d’appareils à couvercle
amovible visé par le formateur, est transmis
acquis des stagiaires.
141
Réf. ACAHBM
L’AMIANTE, LE CONNAÎTRE
POUR EN MAÎTRISER LE RISQUE
PROCESSUS ET MODES OPÉRATOIRES RENFORCÉS
Depuis 2012 les travailleurs bénéficient, préalablement à toute activité ou intervention en présence d’amiante, d’une formation
et de recyclages périodiques à la prévention des risques. Cette formation vise la connaissance de l’amiante, les méthodes et les
processus à appliquer pour leur sécurité car leur interventions ne peuvent se faire en sécurité que si les modes opératoires sont
connus, compris et bien entendu, appliqués.
Les interventions en présence d’amiante sont reparties en deux natures d’activité : les travaux de retrait ou d’encapsulage relevant de
l’article R.4412-114 du Code du travail (sous-section 3) pour lesquels une Attestation de compétence doit être délivrée par un centre de
formation certifié, et les interventions susceptibles d’exposer les salariés dont les activités relèvent de l’article R.4412-139 du Code du
travail (sous-section 4).
Le texte précise également les conditions de la formation théorique et pratique initiale et celles des recyclages ainsi que les modalités
de délivrance de l’Attestation de compétence en fonction de la nature des activités exercées par les travailleurs, de leur niveau de
responsabilité, de leur qualification et expérience professionnelle. Le recyclage est prévu tous les 3 ans sur une durée d’une journée.
Cette protection des travailleurs est également renforcée par le décret du 4 mai 2012 et ses arrêtés d’application qui concernent,
notamment les mesures et équipements de protection collective et individuelle inhérents aux mesures d’empoussièrement effectuées.
 Un plan amiante et une formation indispensables
Toutes les mesures visant à supprimer ou réduire les niveaux d’exposition et le nombre de personnes exposées doivent être prises.
Ces mesures comprennent l’évaluation et l’analyse des risques,
l’organisation du travail, le suivi médical, la protection de
l’environnement, les contrôles et les conditions de restitution des
locaux. Un « Dossier Technique Amiante » (DTA) est établi et mis à
jour par le propriétaire de chaque bâtiment.
L’ensemble des intervenants doit appliquer le processus ainsi que
le mode opératoire adaptés à l’établissement et à la situation de
travail. La protection lors de l’intervention est assurée par le port
de vêtements et d’appareils respiratoires appropriés. La zone
d’intervention est signalée, interdite d’accès et nettoyée après
l’opération. Des mesures d’hygiène y sont bien sûr à respecter.
La gestion des déchets pour la manutention, le transport,
l’entreposage et le stockage doit être assurée. Une fiche d’exposition établie après chaque intervention est transmise au médecin de
prévention pour le suivi médical de chaque opérateur et une attestation d’exposition est remise au salarié à son départ de l’entreprise.
Maîtriser ces procédures de prévention passe par la prise de conscience du risque et la connaissance sur l’amiante aussi bien de
l’encadrement technique que de chantier à l’opérateur. C’est pourquoi, leur formation initiale est validée par une Attestation de
compétence avant même leur première intervention.
La formation de recyclage s’appuie quant à elle, sur le retour d’expérience de chacun dans sa fonction, de la mise en œuvre de ses
interventions ainsi que sur les évolutions techniques réglementaires.
Au-delà de la formation des personnels des entreprises intervenantes, celle des donneurs d’ordre devient indispensable pour anticiper
et piloter les interventions et travaux de réhabilitation en présence d’amiante conformément aux obligations de protection de la
population, des salariés et de l’environnement à chaque étape du chantier.
L’AMIANTE
 L’essentiel de l’Arrêté du 23 février 2012 (sous-section 4)
TRAVAUX SUSCEPTIBLES D’ÉMETTRE DES FIBRES D’AMIANTE RELEVANT DE L’ARTICLE R.4412-144 DU CODE DU TRAVAIL
Interventions et opérations concernées
 Opérations de maintenance
Équipements et installations industriels, matériels de transport, opérations sur des immeubles par nature ou destination
datant d’avant 1997
Entreprises et salariés concernés par la formation
 Génie civil bâtiment et travaux publics
Tous les acteurs impliqués dans des travaux sur terrains amiantifères
 BTP
Maçons, Carreleurs, Peintres, Plombiers chauffagistes, Électriciens, Canalisateurs hygiène publique et voies urbaines, Charpentiers
couvreurs, Poseurs moquette et sols plastiques, Poseurs de faux plafonds, Installateurs de matériels d’isolation et d’insonorisation,
Installateurs-mécaniciens d’installations de réfrigération et de climatisation, Installateurs de matériels de protection incendie,
Ascensoristes…
 Patrimoine immobilier
Gardiens d’immeubles, Techniciens de maintenance…
 Traitement des déchets
Techniciens de traitement des déchets, Recycleurs, Conducteurs d’installations d’incinération des ordures
 Industrie
Mécaniciens, Chauffeurs de chaudière, Conducteurs d’installations de centrales électriques thermiques ou d'énergie nucléaire
 Métallurgie, sidérurgie
Monteurs, Ouvriers sur machine-outil, Régleurs sur machine, Soudeurs et Oxycoupeurs
 Automobile et mécanique
Mécaniciens sur véhicules (automobiles, poids lourds, chariots automoteurs etc.), Mécaniciens sur moteurs, turbines, moteurs marins
Conducteurs et aide-conducteurs de locomotive à vapeur
Catégories de personnels visées par la formation et le recyclage
 Personnel d’encadrement technique qui a une responsabilité au niveau des prises de décision technico-commerciales, des études, de
l’établissement des documents techniques ou contractuels, de la définition, de l’organisation et de la mise en œuvre des spécifications et
des moyens techniques
 Personnel d’encadrement de chantier qui dirige et coordonne l’exécution des travaux, met en œuvre le plan de retrait ou de confinement,
et le mode opératoire
 Personnel opérateur de chantier qui est chargé d’exécuter des travaux dans le respect des procédures ou des modes opératoires.
 Encadrement mixte (encadrement technique, chantier et/ou opérateur)
Évaluation des compétences
 Établie et organisée par l’organisme de formation ou par l’employeur
Comprend :
- Formation initiale : évaluation théorique (20 minutes) et évaluation pratique (1 heure)
- Formation de recyclage : évaluation théorique (10 minutes) et évaluation pratique (20 minutes) tous les 3 ans
 Valide les acquis de la formation :
Elle est renouvellable tous les 3 ans
Préalable à la formation
 Le travailleur doit disposer au préalable d’une attestation d’aptitude médicale prenant en compte le port des équipements
de protection respiratoire
143
PASS
ASSISTANCE
AMIANTE
Avec le PASS ASSISTANCE AMIANTE, un expert réalise une étude approfondie pour vous accompagner dans
l’analyse des risques de l’amiante et les mesures de prévention nécessaires à la protection de vos salariés lors de
travaux sur des matériaux pouvant contenir de l’amiante donnant toute sa cohérence à l’action formation
ÉTAPES
OBJECTIFS
Prise en compte des différentes problématiques de sécurité Amiante de l’entreprise relatives aux
textes réglementaires (sous-section 3 ou sous-section 4), aux spécificités de ses activités, aux
conditions techniques et humaines
 Définition des catégories de personnels selon les fonctions et tâches confiées aux salariés
 Analyse du contexte réel de travail des différents intervenants
 Analyse critique des modes opératoires avec proposition d’adaptations si nécessaire
 Analyse des conformités des outils et outillages, des protections collectives et individuelles et des
équipements des salariés
 Analyse des documents et systèmes exploités par les salariés
 Adaptation des formations réglementaires aux contextes de l’entreprise
 Cahier des charges des ateliers pratiques selon les situations de travail de l’entreprise
 Élaboration du système d’évaluation des compétences théoriques et pratiques et conditions de
remise de l’Attestation de compétence (organisation, contenu des tests, grille d’évaluation)

Analyse critique des modes
opératoires de l’entreprise
au regard du décret
du 4 mai 2012 et de ses Arrêtés
d’application
Formation sur mesure
COHÉRENCE ENTRE FORMATION ET PROCESSUS
Préconisation sur les modes opératoires et la conformité des outils et outillages, des protections collectives et individuelles et des
équipements des salariés renforçant la prévention du risque amiante
 Application des modes opératoires et développement des automatismes de comportement par la formation de tous les personnels
suivant la ligne fonctionnelle des interventions
 Conformité des mesures de prévention en application des derniers textes réglementaires

ACCOMPAGNEMENT TOUT OU PARTIE DE VOTRE PROJET FORMATION
Gestion du plan de formation cohérent (de l’encadrement technique vers l’opérateur)
Formations théoriques et pratiques sur mesure en cohérence avec les modes opératoires de l’entreprise
 Évaluation théorique et pratique sur les installations de l’entreprise ou sur plates-formes pédagogiques
 Remise des Attestations de compétence de l’Institut de Formation
 Gestion des périodes de recyclage (inscription à une sessions de formation)


L’AMIANTE
Une stratégie pédagogique sous l’angle
du comportement professionnel
formations sont conformes à l’ensemble des dispositions
réglementaires en vigueur.
 Le temps largement accordé aux échanges d’expérience
et à la pratique élargit la palette de compétences
des intervenants par l’acquisition d’une culture générale
du domaine, d’un savoir législatif et technologique
et par l’apprentissage de gestes professionnels dédiés
à la prévention du risque.
 La situation de travail est fortement favorisée dans
l’acquisition et l’application des processus et modes
opératoires encadrés par le formateur.
 Les travaux pratiques sont réalisés en petits groupes et
comprennent l’aménagement de la zone d’intervention,
l’habillage et le déshabillage de chaque stagiaire, la simulation
de l’activité professionnelle du stagiaire, le repli des déchets
d’amiante et le nettoyage des EPI.
 Les
Des formateurs experts
formateurs ont une riche expérience terrain. Ils maîtrisent
parfaitement les mesures techniques de prévention
et d’organisation inhérentes à la démarche d’intégration
de la prévention du risque lors d’intervention sur des matériaux
contenant de l’amiante.
 Les formateurs complètent leurs apports didactiques lors des
ateliers sur les « plates-formes pédagogiques » par des études
de cas et leur expérience face du risque amiante.
 Les
Des plates-formes pédagogiques sur mesure
chantiers fictifs d’apprentissage sur les plateaux
techniques ou en extérieur, comprennent l’ensemble des
équipements présents sur les chantiers réels de différentes
activités professionnelles.
 Les équipements répondent aux critères normatifs
et techniques de sécurité rencontrés en milieu professionnel.
 Le Centre de Formation peut organiser des formations au sein
de l’entreprise ayant des installations adéquates pour mener à
bien le « chantier école ».
145
 Les
INTERVENTION EN PRÉSENCE D’AMIANTE
Fonction
Actions
Formation initiale
Recyclage
EMPLOYEUR
Employeur / Chef
d’établissement
Intégration de ses obligations et
responsabilités dans la démarche de
prévention des risques
Stage AMIREGLE – 0,5 jour
page 24
DONNEUR D’ORDRE
Maître d’œuvre
Maître d’ouvrage
Maîtrise d’œuvre et maîtrise d’ouvrage Stage AMIDO – 2 jours
des chantiers
(voir sur formation-socotec.fr)
INTERVENANTS AUTORISES
Définir les procédures et modes
opératoires adaptés
Stage AMI3 – 5 jours
page 147
Encadrement de chantier
Faire appliquer les procédures et
modes opératoires par son équipe
page 147
Opérateur
Appliquer les procédures et modes
opératoires pour sa sécurité et celle
des autres
page 149
Stage AMI2R – 1 jour
page 149
Encadrement mixte
Définir, faire et appliquer les
procédures et modes opératoires
adaptés
page 148
Stage AMI134R
page 148
Encadrement technique
Stage AMI134R
page 148
INTERVENANTS NON AUTORISES
Procédures spécifiques aux situations
L’ensemble du personnel
Stage AMI0 – 0,5 jour
d’urgence en cas de repérage
de maintenance
page 146
d’amiante
Réf. AMI0
0,5 jour
270 € HT
OBJECTIFS
Reconnaître la présence éventuelle
d’amiante lors de son intervention et alerter
l’encadrement.
Appliquer les mesures de prévention
spécifiques aux situations d’urgence.
Suivre la procédure lors d’une exposition
accidentelle.
Sensibilisation au risque amiante
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
sur la référence.

L’amiante
Caractéristiques et propriétés de l’amiante et ses
effets sur la santé

Les exigences de la réglementation
Interdiction de l’amiante • Prévention du risque
amiante

L’identification de l’amiante
Produits et dispositifs susceptibles de contenir de
l’amiante • Méthodes de réduction d’émission de
fibres d’amiante

Les procédures spécifiques aux situations
d’urgence
Comment alerter l’encadrement de la présence
éventuelle d’amiante • Conduite à tenir dans
les situations d’urgence ou toutes situations
anormales • Procédures à suivre lors d’une
exposition accidentelle.
L’AMIANTE
SOUS SECTION 4
5 jours (2+3 jours)
1 495 € HT
OBJECTIFS
Identifier les opérations spécifiques de
l’activité exercée pouvant entraîner la
libération de fibres d’amiante et les niveaux
d’exposition et d’empoussièrement induits.
Appliquer et faire appliquer par son équipe,
les procédures adaptées aux interventions
sur des matériaux contenant de l’amiante.
Respecter et faire respecter le mode
opératoire visant la protection des salariés et
celle de l’environnement.
La formation et l'évaluation théoriques traitent
des trois niveaux d’empoussièrement rencontrés
en sous-section IV, selon le décret du 4 mai 2012
et ses arrêtes d’application.
sur la référence.
Réf. AMI3
5 jours (2+3 jours)
1 495 € HT
OBJECTIFS
libération de fibres d’amiante et les niveaux
d’exposition et d’empoussièrement induits.
Définir les procédures adaptées aux
interventions sur des matériaux contenant
de l’amiante.
Établir sur la base des résultats
de l’évaluation des risques, un mode
opératoire s’intégrant selon les cas, dans un
plan de prévention ou un PPSPS, et de le faire
appliquer.
sur la référence.
Intervention en présence d’amiante - Encadrement de chantier
PARTICIPANTS
Personnels d’encadrement de chantier intervenant
sur des matériaux et équipements contenant de
l’amiante.
PRÉREQUIS
Attestation d’aptitude médicale au poste de
travail avec port d'équipements de protection
respiratoire.
ÉVALUATION
de la formation.
selon l’Arrêté du 23 février 2012 en vue de la
délivrance d’une attestation de compétence.
THÉORIE

Caractéristiques et propriétés de l’amiante
et ses effets sur la santé

pour les interventions • Protection des travailleurs
• Élimination et transport des déchets amiantés

Produits et dispositifs susceptibles de contenir
de l’amiante • Modalités d’identification des
matériaux • Information auprès des opérateurs
• Transmission d’informations sur la prévention
des risques liés à l’amiante

Choix des EPI • Limites d’efficacité des EPI • Mise
en œuvre des équipements de protection collective
• Consignes d’utilisation et de maintenance,
d’entretien et de remplacement des équipements

Les actions à mener avant les interventions
Conclusions de l’évaluation des risques • Choix de
méthodes de travail et de procédures opératoires
garantissant la protection des travailleurs et de
l’environnement

Les procédures et méthodes d’intervention
Méthodes de réduction d’émission de
fibres d’amiante et procédures de contrôle
• Procédures de décontamination du personnel
et des équipements • Mise en oeuvre des moyens
permettant d’assurer les conditions optimales
d’aéraulique de chantier • Procédures d’entrée
et de sortie de la zone confinée • Mesures
correctives nécessaires à la bonne réalisation
des chantiers • Procédures de conditionnement,
d’étiquetage, de stockage, d’évacuation, de
transport et d’élimination des déchets

Les procédures de situations d’urgence et
anormales
Mise en application des procédures et méthodes de
travail par les opérateurs • Expliquer, transmettre
les informations et faire appliquer aux opérateurs
l’ensemble des méthodes et procédures.
PRATIQUE
Mise en pratique des différents matériels
et équipements de protection collective et
individuelle.
Le renouvellement de l'Attestation de
compétence est imposé tous les 3 ans.
Intervention en présence d’amiante - Encadrement technique
PARTICIPANTS
Personnels d’encadrement technique dans
le cadre d'interventions des équipes sur des
matériaux et équipements contenant de l'amiante.
PRÉREQUIS
Attestation d'aptitude médicale au poste de travail
prenant avec port d'équipements de protection
respiratoire.
ÉVALUATION
de la formation.
selon de l’Arrêté du 23 février 2012 en vue de la
délivrance d’une attestation de compétence.
THÉORIE

Caractéristiques et propriétés de l’amiante
et ses effets sur la santé

pour les interventions • Protection des travailleurs
• Élimination des déchets • Dispositions pénales
encourues • Exigences du Code de la santé
• Obligations des propriétaires

Les documents administratifs
Rapports de repérages et diagnostics • Obligations
des armateurs • Analyse des documents pour
évaluer les risques

Identification de l’amiante
Produits et dispositifs • Modalités d’identification
• Produits ou procédés de substitution à l’amiante
• Obligations du donneur d’ordre

La gestion des déchets
Conditionnement, étiquetage, stockage, évacuation
et élimination des déchets

Les actions à mener avant les interventions
Évaluation des risques et ses résultats • Notices
de postes • Choix des méthodes de travail

Procédures pour la protection des travailleurs
et de l’environnement • Méthodes de réduction
d’émission de fibres d’amiante • Procédures
de contrôle de l’empoussièrement • Suivi des
expositions • Procédures de décontamination
• Traçabilité des opérations • Situations d’urgence

Les protections collectives et individuelles
Faire appliquer l’ensemble des procédures
et méthodes aux encadrants de chantier et
opérateurs.
PRATIQUE
Mise en pratique des différents matériels
et équipements de protection collective et
individuelle.
Le renouvellement de l'Attestation de
compétence est imposé tous les 3 ans.
147
Réf. AMI1
Réf. AMI4
5 jours (3+2 jours)
1 495 € HT
Intervention en présence d’amiante
Encadrement technique, de chantier et/ou opérateur
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Identifier les opérations spécifiques
pouvant entraîner la libération de fibres
d’amiante et les niveaux d’exposition et
d’empoussièrement induits.
Établir les procédures adaptées aux
de l’amiante sur la base de l’évaluation des
risques.
Appliquer et faire appliquer par ses équipes,
les procédures adaptées aux interventions
s’intégrant dans un plan de prévention ou un
PPSPS.
sur la référence.
Personnels cumulant les fonctions d’encadrement
technique, et/ou de chantier et/ou d’opérateur
dans le cadre d'interventions sur des matériaux
et équipements contenant de l'amiante.
PRÉREQUIS
Attestation d’aptitude médicale au poste de travail
prenant en compte le port des équipements de
protection respiratoire.
ÉVALUATION
de la formation.
selon l’exigence des annexes 1 et 2 de l’arrêté
du 23 février 2012 en vue de la délivrance d’une
attestation de compétence.
THÉORIE

L’amiante
Caractéristiques et propriétés de l’amiante et ses
effets sur la santé • L’amiante et les maladies
professionnelles : modalités de réparation

Notions de responsabilités pénales et civiles
appliquées au risque amiante • Obligations
des propriétaires (Code de la Santé Publique)
• Obligations des employeurs (Code du travail)
• Obligation des détenteurs de déchets amiantés
(Code de l’Environnement)

Amiante et analyse des risques
Principe de l’analyse de risque / identification des
risques : recherche documentaire (DTA ; rapport
de repérage) • Évaluation du risque amiante

Procédures pour la protection des tiers et de
l’environnement • Méthodes pour limiter la
production et l’émission de fibres d’amiante
dans l’air (confinement abattage de poussière)
• Protection individuelle des opérateurs :
matériels et modalités d’utilisation • Procédures
de décontamination du personnel • Procédures de
gestion des déchets

Procédures avant intervention sur matériaux
contenant de l’amiante
Rédaction de la notice de poste • Élaboration
validation et transmission du mode opératoire
• Le mode opératoire et les autres documents de
la prévention des risques : (DU, PPSPS, Plan de
prévention)

Procédures d’intervention
Modalités de suivi des interventions • Gestion des
situations d’urgence

Procédures à réaliser après l’intervention
Gestion administrative et technique des déchets
• Suivi de l’exposition des opérateurs.
PRATIQUE
Mise en pratique des méthodes de travail et
procédures opératoires adaptées à la protection
des travailleurs et de l'environnement.
Le renouvellement de l'Attestation
de compétence est imposé tous les 3 ans.
Réf. AMI134R
1 jour
360 € HT
OBJECTIFS
Intégrer dans la prévention du risque de
ses chantiers en présence d'amiante, les
évolutions de la réglementation et de certains
aspects techniques majeurs :
- Identifier les opérations spécifiques
pouvant entraîner la libération de fibres
d’amiante et les niveaux d’exposition
et d’empoussièrement induits.
- Établir les procédures adaptées aux
de l’amiante sur la base de l’évaluation
des risques.
- Appliquer et faire appliquer par ses
équipes, les procédures adaptées aux
interventions s’intégrant dans un plan de
prévention ou un PPSPS.
sur la référence.
Intervention en présence d’amiante - Encadrement technique,
de chantier et/ou opérateur - Recyclage
PARTICIPANTS
Personnels d’encadrement technique ou de
chantier dans le cadre d'interventions sur des
matériaux et équipements contenant de l'amiante.
Personnels cumulant les fonctions d’encadrement
technique et/ou de chantier et/ou d’opérateur
(encadrement mixte).
PRÉREQUIS
Attestation de compétence délivrée à l’issue de
la formation préalable d’encadrant technique,
de chantier ou d’encadrant mixte selon l’arrêté
du 23 février 2012 ou de la mise à niveau pour
les formations préalables antérieures au 31
décembre 2011.
ÉVALUATION
de la formation.
du 23 février 2012, en vue de la délivrance d’une
Attestation de compétence « Intervention en
présence d’amiante – Encadrement technique / de
chantier / mixte - Recyclage » (selon l’attestation
préalable).

Le
risque amiante
exigences de la réglementation «
travail », « environnement » et « transport »
notamment l’impact du Décret du 4 mai 2012
L’analyse des risques • Les méthodes de réduction
d’émission des fibres amiante (équipements
de protection collective) selon l’Arrêté du 8 avril
2013 • Les méthodes de protection du personnel
en fonction des niveaux d’empoussièrement selon
l’Arrêté du 7 mars 2013.

L’élaboration et l’application des procédures
avant, pendant et après l’intervention sur
matériaux amiantés
La notice de poste et le mode opératoire
• L’intervention et les situations d’urgence • La
gestion des déchets et le suivi d’exposition des
opérateurs.

Les
de compétence est imposé tous les 3 ans.
L’AMIANTE
SOUS SECTION 4
Réf. AMI2
2 jours
555 € HT
OBJECTIFS
libération de fibres d’amiante.
Appliquer les principes de ventilation et de
captage des poussières à la source.
Appliquer les procédures recommandées
pour les interventions sur des matériaux
contenant de l’amiante.
Respecter le mode opératoire visant
la protection des salariés et celle de
l’environnement.
Le coût de la formation intègre la mise
à disposition des EPI pour le stagiaire.
sur la référence.

Produits et dispositifs susceptibles de contenir de
l’amiante • Méthodes de réduction d’émission de
fibres d’amiante
PRÉREQUIS
Appliquer les procédures et méthodes
Attestation d’aptitude médicale au poste de travail 
d’intervention
avec port équipements de protection respiratoire.
Alerter l’encadrement de la présence éventuelle
ÉVALUATION
d’amiante • Procédures de contrôle • Conduite
à tenir dans les situations d’urgence ou toutes
situations anormales • Durées maximales
de la formation.
d’intervention en zone confinée

Rôle des équipements de protection collective
du 23 février 2012 en vue de la délivrance d’une
• Limites d’efficacité et durées de port en continu
attestation de compétence.
• Détection de dysfonctionnements.
PRATIQUE
THÉORIE
Les méthodes de travail et procédures opératoires

L’amiante
recommandées et adaptées à la protection des
Caractéristiques et propriétés de l’amiante et ses travailleurs et de l’environnement • Utilisation
effets sur la santé
selon les consignes établies • Mise en place
des EPC • Décontamination du personnel

Interdiction de l’amiante • Prévention du risque et des équipements • Entrée et de sortie de
amiante • Dispositions relatives à la surveillance zone • Consignes d’hygiène dans les bases de
médicale, à la fiche d’exposition et à l’attestation vie • Conditionnement, étiquetage, stockage,
évacuation et d’élimination des déchets.
d’exposition • Droits individuels et collectifs
PARTICIPANTS
Opérateurs intervenant sur matériaux et
équipements contenant de l’amiante.
des compétence est imposé tous les 3 ans.
1 jour
260 € HT
Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Intégrer dans son comportement vis-àvis du risque Amiante les évolutions de
la réglementation et de certains aspects
techniques majeurs :
- Mettre en œuvre l’organisation et la
réalisation des travaux, conformément au
mode opératoire visant la santé et la sécurité
et la préservation de l’environnement.
- Alerter sa hiérarchie de toute situation
anormale afin que chacun contribue à la
sécurité du chantier.
sur la référence.
Opérateurs intervenant sur matériaux et
équipements contenant de l’amiante.
PRÉREQUIS
Attestation de compétence délivrée à l’issue de
la formation préalable d’opérateur selon l’arrêté
du 23 février 2012, ou de la mise à niveau pour
les formations préalables antérieures au 31
décembre 2011.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluations des acquis théoriques et
évaluation pratique orale traitant des 3 niveaux
d’empoussièrement rencontrés en sous-section
IV, en vue de la délivrance d’une attestation de
compétence « Intervention en présence d’amiante
– Opérateur - Recyclage ».
THÉORIE

Le risque amiante

« travail », « environnement »
et « transport » notamment l’impact du
Décret du 4 mai 2012
Les méthodes de réduction d’émission des fibres
Amiante (équipements de protection collective)
selon l’Arrêté du 8 avril 2013 • Les méthodes de
protection du personnel en fonction des niveaux
d’empoussièrement selon l’Arrêté du 7 mars 2013

Les documents exigibles lors de toute
intervention.
PRATIQUE

Maîtrise et application des mesures de
protection collectives et des mesures de
protection individuelles

Maîtrise et application des procédures
d’intervention recommandées, du mode
opératoire et des procédures de contrôle

Comportement des opérateurs face à
une situation anormale (mode dégradé),
passage d’information sur les situations
dangereuses, lien avec l’encadrement.
des compétence est imposé tous les 3 ans.
149
Réf. AMI2R
ESPACES CONFINÉS, QUESTION
DE CONDITIONS D’INTERVENTION
DES RISQUES AUX CAUSES MULTIFACTORIELLES
Un puits, une fosse, des égouts, une citerne, une cuve, un local de stockage de produits chimiques, un réacteur, un silo, une cheminée…
sont des espaces dits confinés.
Les préconisations en vue d’assurer la sécurité et la protection de la santé des personnels d’exploitation sont décrites dans l’ED 6184 de
l’INRS. La recommandation R447 de la CNAMTS « Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés » sur lequel le dispositif
de certification CATEC® R 472 s’appuie, traite spécifiquement des domaines de l’eau et de l’assainissement dont l’accidentologie est la
plus élevée. L'intervenant dans les secteurs de l'agriculture, de l'industrie et du BTP ainsi que le candidat au CATEC® (Certificat d’Aptitude
à travailler en espaces confinés) intervenant et/ou surveillant dans les réseaux d'eau, doivent dans un premier temps, répondre aux
prérequis de formation concernant l’utilisation des équipements de travail et des EPI nécessaires à l’intervention.
POUR INTERVENIR EN ESPACES CONFINÉS
Savoir utiliser :
- Les détecteurs gaz portatifs
- Les masques autosauveteurs d’évacuation
- Les harnais

Intervenant
et/ou
Surveillant
PRÉREQUIS DE LA FORMATION

Recommandations
CNAM R 435
Stage ESPCONFG - 1 jour
et R 447
Objectifs de la formation :
Repérer les risques spécifiques
Maîtriser les procédures et conditions
d’intervention
Utiliser les EPI et les moyens de communication
Maîtriser procédures de secours et évacuation

AGRICULTURE
INDUSTRIE BTP :
(détecteur gaz) - Page 153
Stage CATECS (surveillant)
1 jour - page 151
Stage ESPCONFM - 1 jour
(masque autosauveteur) - Page 153
Stage CATECI (intervenant)
1 jour - page 151
Stage THHAR - 1 jour (harnais) - Page 133
Stage CATECSI (intervenant & surveillant)
1 jour page 152
Stage CATECPRE - 1 jour - Page 152
EAU
ASSAINISSEMENT :


FORMATION
Savoir utiliser :
Un balisage de chantier
Savoir utiliser :
- Les détecteurs gaz portatifs
- Les masques autosauveteurs d’évacuation
- Les harnais


Intervenant
et/ou
PRÉREQUIS DE LA FORMATION
Surveillant

Recommandations
INRS R 472 CATEC®
Stage ESPCONFG - 1 jour
Objectifs de la formation :
Repérer les risques spécifiques
Maîtriser les procédures et conditions
d’intervention
Utiliser les EPI et les moyens de communication
Maîtriser procédures de secours et évacuation
FORMATION


(détecteur gaz) - Page 151
Stage CATECS (surveillant)
1 jour - page 151
Stage ESPCONFM - 1 jour
(masque autosauveteur) - Page 151
Stage CATECI (intervenant)
1 jour - page 151
Stage THHAR - 1 jour - (harnais) - Page 131
Stage CATECSI (intervenant & surveillant)
1 jour page 152
Stage CATECPRE - 1 jour - Page 152
Attestation
de
compétence
sur la base
d’une
 évaluation
théorique
et pratique
CATEC®
Certificat
d’aptitude
 à Intervenir en
Espaces Confinés
DOMAINE DE L’EAU ET DE L‘ASSAINISSEMENT
Réf. CATECS
1 jour
555 € HT
Travailler en espaces confinés - Surveillant
Formation et épreuves CATEC®
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Repérer les risques spécifiques liés aux
caractéristiques des espaces confinés et
maîtriser la (les) procédure(s) préalable(s)
à toute intervention.
Utiliser les équipements de sécurité, vérifier
leur bon état de fonctionnement.
Utiliser les moyens et codes de
communication.
Assurer une présence constante et le
maintien des conditions de l’intervention
(ventilation, contact et communication…)
jusqu’à la remontée des intervenants.
Maîtriser les procédures d’alerte et de secours.
sur la référence.
Salariés amenés à travailler dans des
espaces confinés des métiers de l’eau et de
l’assainissement.
PRÉREQUIS
Notions de balisage, maîtrise de l’utilisation
des équipements de travail en hauteur, de
l’utilisation du détecteur de gaz, des appareils
respiratoires d’évacuation, des équipements de
travail en hauteur (pour contrôle en vis-à-vis
de l’équipement de l’intervenant au moment de
l’intervention).
(Voir formations initiales correspondantes : Stages
ESPCONFG ET ESPCONFM page 153 ainsi que
Stage THHAR page 133 ou formation de remise à
niveau de l’ensemble, Stage CATECPRE page 152).
ÉVALUATION
de la formation.
Épreuves théoriques et pratiques conformément
au dispositif CATEC® sur un espace réel sécurisé.
THÉORIE

Présentation du dispositif CATEC®


Risques et dangers des espaces confinés

Rôles du surveillant
La présence constante du surveillant • La
maintenance en condition des matériels • Les
procédures d’alerte et de secours.
PRATIQUE

Mises en situation sur ouvrages sécurisés
Préparation de l’intervention • Sécurisation de
la zone de travail • Équipement des intervenants
• Ventilation • Détection préalable • Intervention
avec différents scénarii d’incidents et d’alertes.
TESTS D’ÉVALUATION CATEC®
savoir-faire à intervenir en espaces confinés dans
la fonction de surveillant.
La formation est conforme au dispositif
CATEC® R472 de la CNAMTS.
Le renouvellement du CATEC® est obligatoire
tous les 3 ans.
1 jour
555 € HT
Travailler en espaces confinés - Intervenant
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
caractéristiques des espaces confinés.
Appliquer la (les) procédure(s) préalable(s) à
toute intervention.
Utiliser les équipements de sécurité et
vérifier leur bon état de fonctionnement.
Appliquer les procédures d’évacuation de
l’espace confiné et utiliser les moyens et
codes de communication.
sur la référence.
l’assainissement.
PRÉREQUIS
Notions de balisage, maîtrise de l’utilisation des
équipements de travail en hauteur, du détecteur
de gaz et des EPI dont masque autosauveteur
d’évacuation.
Aptitude médicale à intervenir en espaces
confinés, à travailler en hauteur, à porter un
équipement de secours de protection des voies
respiratoires.
(Voir formations initiales correspondantes : Stages
ESPCONFG ET ESPCONFM page 153 ainsi que
Stage THHAR page 133 ou formation de remise à
niveau de l’ensemble Stage CATECPRE page 152).
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE



Rôles de l’intervenant
Les procédures d’évacuation de l’espace confiné
(suivi de procédure, évacuation calme, information
de l’encadrement) • Les risques liés à son
activité professionnelle • L’attention aux signes
de danger • La communication avec les autres
opérateurs • Le compte-rendu des observations
qui pourraient être utiles ou compléter la
connaissance des risques dans l’espace.
PRATIQUE

la zone de travail • Équipement des intervenants
savoir-faire à Intervenir en espaces confinés dans
la fonction d’intervenant.
La formation est conforme au dispositif
CATEC® R472 de la CNAMTS.
Le renouvellement du CATEC® est obligatoire
tous les 3 ans.
151
Réf. CATECI
Réf. CATECSI
1 jour
815 € HT
Travailler en espaces confinés - Surveillant & Intervenant
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
maîtriser la (les) procédure(s) préalable(s)
à toute intervention.
communication.
jusqu’à la remontée des Intervenants.
Maîtriser les procédures d’alerte, de secours
et d’évacuation.
sur la référence.
l’assainissement.
PRÉREQUIS
l’intervention).
respiratoires.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Réf. CATECPRE
1 jour
400 € HT
OBJECTIFS
Effectuer un balisage de chantier.
Utiliser en sécurité les différents
équipements de travail en hauteur (dispositif
antichute : harnais, tripode…).
Maîtriser l’utilisation d’un détecteur de gaz.
Surveillant :
Utiliser des appareils respiratoires
d’évacuation (contrôle croisé avant
intervention).
Vérifier l’équipement de l’intervenant au
moment de l’intervention.
Intervenant :
Maîtriser l’utilisation des équipements
de protection individuelle.

Mécanisme
de l’accident
et dangers des espaces confinés

Rôles du surveillant
La présence du surveillant • La maintenance en
condition des matériels • Les procédures d’alerte
et de secours

Rôles de l’intervenant
Les procédures d’évacuation de l’espace confiné
• Les risques liés à son activité professionnelle
• L’attention aux signes de danger • La
communication avec les autres opérateurs • Le
compte-rendu des observations qui pourraient
être utiles ou compléter la connaissance des
risques dans l’espace.
PRATIQUE

la zone de travail • Équipement des Intervenants
savoir-faire à intervenir en espaces confinés en
tant que Surveillant et en tant qu’intervenant.

Risques
Protection individuelle en espaces confinés - Mise à niveau
des prérequis de formation et/ou la de certification CATEC®
PARTICIPANTS
Candidats CATEC®.
Personne ayant besoin d’une remise à niveau
après une première formation suivi dans le passé
sur le balisage et les équipements de protection
individuelle.
PRÉREQUIS
Être initié au balisage de chantier, aux travaux en
hauteur, à la détection gaz, au port des appareils
respiratoires.
ÉVALUATION
de la formation.
des prérequis sur la base de QCM.
sur la référence.
THÉORIE

Balisage de chantier
Document administratif règlementaire en/hors
voie publique • Différentes voies de circulation
possibles

Équipement de travail en hauteur
Le port du harnais : facteur de chute, tirant d’air...
• Mise en place d’un tripode

Détection de gaz
Différents types de détecteurs • Analyse des
résultats d’une détection de gaz.
PRATIQUE

Atelier « surveillant »
Vérification du matériel de sécurité de
l’intervenant au moment de l’intervention :
masque autosauveteur d’évacuation, équipements
de travail en hauteur

Atelier « intervenant »
Utilisation en sécurité des équipements de
protection individuelle.
L’Institut est habilité par l’INRS à délivrer la formation et la certification CATEC® visant l’intervention en espaces confinés dans les domaines
de l’eau et de l’assainissement.
Des plateaux techniques conforme au référentiel sont spécifiquement aménagés en espace confiné sécurisé pour réaliser la partie pratique
et les évaluations des candidats. Ces dernières peuvent également être réalisées en entreprise.
La demande portant également sur tous les types d’espaces confinés de l’industrie et du BTP, les formateurs ont conçu un
ensemble de formations sur l’utilisation des équipements de travail et des EPI nécessaires aux interventions en sécurité
et à l’acquisition du bon comportement en espaces confinés.
AGRICULTURE - INDUSTRIE ET BTP
1 jour
610 € HT
OBJECTIFS
maîtriser la (les) procédure(s) préalable(s) à
toute intervention.
communication.
jusqu’à la remontée des intervenants.
Maîtriser les procédures d’alerte, de secours
et d’évacuation.
sur la référence.
Réf. ESPCONFG
0,5 jour
260 € HT
PARTICIPANTS
Salariés amenés à travailler dans des espaces
confinés de l’agriculture, de l’industrie ou du BTP
ou amenés à être en vigilance extérieure pour un
collègue.
PRÉREQUIS
l’intervention).
respiratoires.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis théoriques sous forme de
QCM basée sur les préconisations en termes de
prévention de l’ED 6184 de l’INRS.
Porter, régler, tester un détecteur de gaz
portatif.
Réagir en cas d’alarme.
Préserver le bon état de l’appareil au
quotidien.
Le coût de la formation intègre la mise à
disposition des décteurs mono ou multi gaz pour
les stagiaires.
Prix préférentiel : suivi des Stages ESPCONG et
Stage ESCONFM : 480 € HT
sur la référence.
0,5 jour
260 € HT
OBJECTIFS
Porter et mettre en place un masque
autosauveteur d’évacuation lors
d’intervention en espace confiné.
Préserver le bon état de l’appareil au
quotidien.
Prix préférentiel : suivi des Stages ESPCONFM
et ESCONFG : 480 € HT
sur la référence.
THÉORIE



Le travail en espaces confinés
Les signes de danger • Les procédures
d’évacuation • Le rôle du personnel en vigilance,
la communication et les procédures d’alerte et de
secours.
PRATIQUE

Mises en situation sur ouvrages sécurisés.
la zone de travail • Équipement • Ventilation
• Détection préalable • Intervention avec différents
scénarii d’incidents et d’alertes.
La formation est conforme
aux Recommandations CNAMTS R435 et R447
et son renouvellement est recommandé tous
les 3 ans.
Possibilité d’évaluation pratique donnant lieu à
la délivrance d’une attestation de compétence
(0,5 jour par un groupe de 4 personnes sur le
site de l’entreprise).
Utiliser un détecteur de gaz portatif mono ou multi gaz
dans un espace confiné
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réf. ESPCONFM
Travailler en espaces confinés - Tout domaine d’activité
Candidats à la Certification CATEC® ou futurs
participants à une formation sur le travail en
espaces confinés.
Personnels intervenant en espaces confinés
amenés à être équipés de détecteurs mono ou
multi gaz.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation théorique sous forme de QCM et
pratique des acquis.
THÉORIE

La présence de gaz dans un espace confiné
Les différents gaz dangereux rencontrés en
espaces confinés • Les risques gaz et leurs
caractéristiques • Les conséquences d’exposition
et l’explosimétrie

L’utilisation d’un détecteur gaz
Le rôle du détecteur de gaz • Les caractéristiques
techniques des différents types de détecteurs • La
réalisation d’un test

Le principe de fonctionnement et la
procédure de mise en œuvre
PRATIQUE
La vérification par l’utilisateur entre les
vérifications périodiques • La mise en place
de l’appareil • La conduite à tenir en cas de
déclenchement d’alarme • Les pratiques pour
préserver le bon état de l’appareil.
Utiliser un masque autosauveteur d’évacuation dans un espace confiné
PARTICIPANTS
Candidats à la Certification CATEC®.
Personnels intervenant en espace confiné amenés
à porter un masque autosauveteur d’évacuation.
PRÉREQUIS
Attestation d’aptitude médicale à porter un
respiratoires.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation théorique sous forme de QCM et
pratique des acquis.
THÉORIE

Les risques encourus en présence de gaz
dans un espace confiné
Les risques gaz • Leurs caractéristiques et
conséquences d’exposition (anoxie, asphyxie)

L’utilisation d’un autosauveteur
Les caractéristiques techniques des différents
types de masques • Le rôle du masque.

Le principe de fonctionnement et la
procédure de mise en œuvre du port de
l’appareil.
PRATIQUE
La vérification par l’utilisateur • Le port de
l’appareil • La mise en place du masque en cas
de déclenchement d’alarme • Les pratiques pour
préserver le bon état de l’appareil (nettoyage…).
153
Réf. ESPCONF
GARDER UNE VISION SANITAIRE
QUESTION D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
Dans une optique sanitaire, les entreprises sont soumises à des obligations d’hygiène tant pour leurs salariés que pour le public.
Les lois et normes dans ce domaine concernent de nombreux de secteurs d’activité, tels ceux de la santé, de la restauration, de
l’industrie, du bâtiment, du tertiaire… Il est question du nettoyage et de la propreté, de l’eau, de l’air, du bruit, de la manipulation de
produits, de la restauration et de l’alimentaire…
 Risque de présence de légionelles, un risque sournois
En ce qui concerne les risques sanitaires liés à l’utilisation de l’eau, il est primordial de réduire spécifiquement les risques infectieux
par une vision globale et préventive de la gestion de l’eau et le respect de la réglementation.
Un programme d’actions spécifiques de gestion du risque de présence de légionnelles doit être mis en œuvre dans de nombreux
établissements et notamment dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour les personnes âgées.
Une surveillance des installations collectives d’eau chaude sanitaire est également requise.
Les tours aéroréfrigérantes sont les installations situées à l’extérieur des bâtiments (souvent en terrasse) qui assurent la climatisation
de bâtiments industriels, commerciaux, de santé ou le refroidissement industriel. Les personnes intervenant sur ou au voisinage de ces
installations sont particulièrement soumises au risque de présence de légionelles ainsi qu’aux dangers et inconvénients des produits
utilisés et stockés dans ces installations. L’exploitation de ce type d’installations doit être réalisée par une personne nommément
désignée par l’exploitant.
 Tour aéroréfrigérante et risque de présence de légionelles - Nouvelle réglementation
depuis le 1er juillet 2014
La réglementation relative aux tours aéroréfrigérantes (TAR) a fait l’objet d’une modification importante concernant les régimes de
classement. La rubrique n° 2921 (Installations de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air) a été entièrement
remaniée (décret n° 2013-1205 du 14 décembre 2013). Elle définit les régimes de classement basés uniquement sur le critère de la
puissance thermique maximale évacuée par l’installation dont le seuil passe désormais à 3000 kW.
L’évolution des exigences réglementaires concerne également la périodicité des contrôles périodiques. Par ailleurs, les arrêtés
renforcent :
 La réalisation de l’analyse méthodique de risque (AMR) (une fois par an pour les installations soumises à Enregistrement et tous les
2 ans pour les installations soumises à Déclaration),
 La formation des intervenants et un recyclage inférieur
à 5 ans,
 Le suivi des rejets d’eau par un organisme agréé avec des
Les formations de l’Institut permettent de sensibiliser toutes
les personnes intervenant au voisinage d’installations sur le
périodicités variables selon le type de régime et le programme
risque de présence de légionnelles, l’usage des équipements de
d’analyse,
protection et les bonnes pratiques sécuritaires d’intervention.
 L’étalonnage des appareils de traitement et de mesure,
Une formation très spécifique est réservée aux personnels en
 Les mesures de nuisances sonores à effectuer tous les 3 ans.
charge de la maintenance sur ces installations dont l’objectif est
de maîtriser les procédures d’entretien et de surveillance des
tours liées à la réglementation ICPE.
PRÉSENCE DE LÉGIONELLES
Réf. LEG
0,5 jour
270 € HT
Sensibilisation
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Identifier le risque lié à la présence
de légionelles.
Utiliser les outils de prévention
et de protection du risque de présence
de légionelles dans son activité.
sur la référence.
Personnes intervenant au voisinage d’installations
de refroidissement évaporatif par dispersion
d’eau dans un flux d’air généré par ventilation
mécanique ou naturelle (tours aéroréfrigérantes).
Préventeurs des entreprises intervenantes sur ce
type de site.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis sous la forme d’un quiz.

La
légionellose
La maladie • La bactérie et l’origine de la
contamination

Les établissements concernés par le risque
de présence de légionelles
Les systèmes à risques • Les types
d’établissements • Le contexte réglementaire
• Les installations classées

La prévention et la protection du personnel
Les principes généraux de prévention et moyens
de prévention • L’utilisation des équipements
de protection individuelle contre le risque de
présence de légionelles • Le comportement à
adopter.
Cette formation répond aux exigences du Code
de travail pour les personnels intervenant
à proximité de tours aéroréfrigérantes.
1 jour
390 € HT
Exploitation
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Identifier le risque lié à la présence de
légionelles.
Appliquer et faire appliquer les procédures
d’entretien et de surveillance liées à la
réglementation ICPE.
Mettre en oeuvre les outils de prévention
et de protection dans la gestion des risques
de présence de légionelles et l’utilisation de
produits chimiques associés à l’installation.
sur la référence.
Personnels chargés de l’exploitation d’installations
de refroidissement évaporatif par dispersion
d’eau dans un flux d’air généré par ventilation
mécanique ou naturelle (tours aéroréfrigérantes).
Responsables HSE.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des acquis sous la forme d’un quiz.

La
légionellose
La maladie • La bactérie et l’origine de la
contamination

d’établissements • Le contexte réglementaire
• Les installations classées
Réf. LEGECS
1 jour
390 € HT
OBJECTIFS
Identifier le risque lié à la présence de
légionelles.
Définir les mesures de prévention qui en
découlent et les règles de sécurité à mettre
en œuvre.
sur la référence.

Les
prescriptions réglementaires liées
à l’installation
Implantation et conception • Exploitation et
entretien préventif • Nettoyage et désinfection
• Surveillance • Le carnet de suivi • Gestion et
bilan

Les procédures d’entretien
et de surveillance des tours
aéroréfrigérantes

La prévention et la protection du personnel
Les moyens d’identification des risques liés à
l’utilisation des produits chimiques (Fiches de
Données de Sécurité, étiquetage) • Les risques
liés à l’utilisation (risques pour la santé, incendie,
risques pour l’environnement) • Les principes
généraux de prévention et moyens de prévention
(stockage, moyens de secours, signalétique) • Les
équipements de protection individuelle contre le
risque de présence de légionelles et le risque lié à
l’utilisation de produits chimiques.
Cette formation répond aux exigences
des Arrêtés du 14 décembre 2013.
Un recyclage est prévu tous les 5 ans.
Eau Chaude Sanitaire - Risque de présence de légionelles
Gestion du risque

PARTICIPANTS
Chefs d’établissements, responsables techniques,
préventeurs dont l’établissement (ERP) dispose 
d’établissements.
d’installations d’eau chaude sanitaire collective.

Les prescriptions règlementaires et les
PRÉREQUIS
règles de l’art
Le contexte réglementaire • Les installations
classées • Les textes concernant les réseaux
ÉVALUATION
d’Eau chaude Sanitaire • Les règles de l’art
Cette formation fait l’objet d’une évaluation par les concernant les réseaux ECS.

La maîtrise du risque
de la formation.
Les orientations • Les mesures • L’amélioration
des réseaux • Les processus de traitements

La légionellose
• La surveillance • Le carnet sanitaire • Les
La maladie • La bactérie.
prestataires et intervenants.
155
Réf. LEGEX
HACCP, 7 PRINCIPES POUR PROTÉGER LE CONSOMMATEUR DES RISQUES ALIMENTAIRES
Dans le domaine du risque sanitaire, la sécurité des denrées
alimentaires concerne de nombreux secteurs d’activité :
la filière agroalimentaire de la fourche à la fourchette, les
producteurs d’aliments, la production agricole, les industriels,
les professionnels de bouche (restaurants, boucheries,
épiceries fines...), les entreprises de logistique et de transport,
de distribution, les fournisseurs d’équipements (vitrines
alimentaires, réfrigérateurs) et d’emballage, les entreprises
de nettoyage et les fabricants de produits d’entretien, de lutte
contre les nuisibles ou de désinfection.
Il s’agit pour chacun, de maîtriser les dangers biologiques
(bactéries, moisissures, levures), virus, chimiques (pesticides,
additifs...) et physiques (verres, corps métalliques, bois...) dans
leur process.
L’HACCP est une méthode basée sur 7 principes, qui identifie,
évalue et maîtrise les dangers significatifs au regard de la
sécurité des aliments. La mise en place de l’HACCP se fait en
suivant 12 étapes dont l’identification et d’analyse des dangers et
détermination des CCP, la surveillance et le système de correction
préétabli en cas de perte de maîtrise.
Un système de prévention et de surveillance des dangers pour la
sécurité sanitaire des aliments basé sur les 7 principes du HACCP
est exigé par la réglementation française et européenne, par le
codex alimentarius de portée mondial pour tous les métiers de la
filière agroalimentaire. De même, une formation à l’hygiène des
personnels complémentaire au système HACCP est requise par
les textes.
Connaître et s’approprier la méthode HACCP par la formation, est
fondamental pour mettre en œuvre cette obligation réglementaire
et pour protéger, les consommateurs et les équipes sanitaires
des dangers sanitaires ainsi que l’entreprise, des impacts d’un
retrait et rappel de produits.
Réf. HACCP
2 jours
795 € HT
OBJECTIFS
Détecter et maîtriser les risques de
contaminations et de développements
microbiens.
Appliquer la méthode HACCP dans l’analyse
préventive des dangers, l’évaluation des
risques et la maîtrise des points critiques
en agroalimentaire Bâtir un plan HACCP dans
ses 12 étapes.
sur la référence.
HACCP - Maîtrise des points critiques
PARTICIPANTS
Cadres et agents de maîtrise des services
production, méthodes industrielles, qualité,
recherche et développement, achats, maintenance,
nettoyage/désinfection.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Qualité, Hygiène, HACCP
Concepts fondamentaux • Définitions et
terminologie • Le contexte réglementaire
européen et mondial en agroalimentaire • La
gestion des alertes, la gestion de crise • Les
Guides de bonnes pratiques • Les référentiels IFS
et BRC, ISO 22000

Les
bases du HACCP
phases préliminaires de l’étude
Données relatives au produit • Utilisation attendue,
mode de consommation

Les 7 principes du HACCP
Analyse des dangers et des mesures de
prévention • Détermination des CCP • Système
de surveillance adapté • Mesures de corrections
préétablies en cas de perte de maîtrise
• Procédures de vérification du dispositif complet
• Les documentations du plan HACCP • Les
exigences spécifiques de mise en œuvre du
HACCP de l’ISO 22000, d’IFS et BRC, GMP, FAMIQS,
NATURE CHOICE, EUREPGAP

Prise en main de la méthode et des outils
Aboutir au plan HACCP selon les 7 Principes.

Les
HACCP
Réf. HACCPREST
2 jours
795 € HT
HACCP - Hygiène alimentaire en restauration commerciale
PARTICIPANTS
Responsables et personnels de restauration.
OBJECTIFS
Organiser et gérer les activités de
restauration commerciale dans des
conditions d’hygiène permettant la maîtrise
des dangers sanitaires et la satisfaction
du client.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Principes
fondamentaux
Hygiène et sécurité sanitaire des aliments
• Exigences légales et règlementaires liées à la
déclaration, à l’agrément, au PMS, aux obligations
d’autocontrôles et aux obligations de résultats.

Le monde microbien
Bactéries utiles, indicatrices de contamination et
pathogènes • Toxi-infections alimentaires

L’analyse des dangers
Vocabulaire et définitions du HACCP • Les 6
gammes d’aliments et les risques d’altération
associés • Les dangers biologiques, physiques
et chimiques • Les 7 principes du HACCP • Les
Guides Bonnes pratiques • La méthode d’analyse

La
prévention des dangers pour le client
consommateur
Les points de maîtrise critiques « CCP » • Les
mesures préventives • L’organisation des tâches
• La chaîne du froid et du chaud • Les températures
de conservation, cuisson et refroidissement • Les
achats, les approvisionnements • La rotation
des stocks et la durée de vie des préparations
culinaires • La maintenance des équipements
et de l’environnement de travail • Le plan de
nettoyage et désinfection

Les contrôles officiels
Fonctionnement • Inspection • Suites de
l’inspection

L’impact et les conséquences d’une situation
sanitaire non maîtrisée

Autoévaluation et plan d’action.
La formation est conforme aux exigences
de l’arrêté du 20 octobre 2011.
VOTRE FORMATION
En quelques clics

157
PRODUITS CHIMIQUES, QUESTION
DE PROCÉDURES
UTILISER EN SÉCURITÉ DES PRODUITS CHIMIQUES
Un produit chimique dangereux est capable de provoquer des effets nocifs pour l’homme et son environnement : intoxication,
irritation, lésion, brûlure, incendie, explosion, pollution...
Ces nombreux accidents se produisent bien souvent lors des opérations de chargement, de déchargement et de manutention : d'erreurs
d’utilisation (mélanges incompatibles), de défauts de surveillance ou d’entretien, de méconnaissance des produits et de leurs effets, de
chutes ou percements de fûts avec un engin de levage, d’absence de consignes claires…
Les règles de stockage et d’étiquetage des produits chimiques, les fiches de données de sécurité (FDS) répondent aux Directives
Européennes strictes. Les mesures organisationnelles, le port de protections individuelles adaptées à la nature des dangers des produits
et la formation du personnel sur les produits chimiques restent indispensables pour protéger les opérateurs et l’environnement.
C’est dire que les règles de prévention du risque chimique visent toutes les activités professionnelles (fabrication, transformation,
emploi, transport, stockage, élimination…) et s’appuient sur les principes généraux de prévention ordonnés par le Code du travail.
EXPOSITION AUX PRODUITS CHIMIQUES
Fonction
Référence formation
ÉVALUATION
Évaluation de l’exposition professionnelle
Responsable HSE - Préventeur sécurité
Stage RCEVAL - 2 jours
Interprétation des résultats
Contrôleur
Stage RCSTRA - 2 jours,
nous consulter
SENSIBILISATION
Sensibilisation
Personnel manipulant des produits
chimiques
Une approche pragmatique
Ces formations visent la connaissance des obligations réglementaires et les
mesures de protection à appliquer lors de la manipulation et du stockage des
produits. Elles donnent les solutions pour élaborer une stratégie de prélèvement
des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle (VLEP) ainsi que les méthodes
efficaces et fiables pour réaliser l’évaluation de l’exposition des salariés aux agents
chimiques dangereux. Les études de cas animées par les Formateurs en permettent
immédiatement l’application des acquis.
Stage RCUTI - 1 jour
LES PRODUITS CHIMIQUES
Réf. RCUTI
1 jour
270 € HT
OBJECTIFS
Identifier les dangers présentés par les produits
chimiques.
Appliquer les mesures de protection
et de prévention à mettre en œuvre lors de la
manipulation et du stockage des produits.
sur la référence.
Réf. RCEVAL
2 jours
510 € HT
OBJECTIFS
Appliquer la réglementation relative
au risque chimique.
Évaluer l’exposition des travailleurs
aux agents chimiques par une démarche
méthodologique.
sur la référence.
Sensibilisation à l’utilisation de produits chimiques
PARTICIPANTS
Personnels qui manipulent des produits
chimiques (agents de maintenance et d’entretien,
opérateurs…).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
définitions (familles, substances,
mélanges…)

La réglementation européenne et française

Les produits

Le stockage (rétention, signalétique,
incompatibilités…)

Les mesures de prévention
Les mesures de protection collectives et
individuelles

Le Transport de Matières Dangereuses

L’ATEX.
Évaluation de l’exposition aux agents chimiques
PARTICIPANTS
Responsables HSE.
Préventeurs d’entreprise.
Animateurs sécurité.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

La
réglementation européenne et française
relative au risque chimique

Rappels sur les substances chimiques

Rappels sur les obligations de l’employeur

La démarche méthodologique d’évaluation
du risque chimique

Étude de cas

Rappels sur les mesures de prévention et de
protection

Le lien avec la stratégie de prélèvement.
CACES®
 SSIAP

Avec :

159
FORMATION DES INTERVENANTS
DANS LE DOMAINE DU NUCLEAIRE
UN GRAND PROGRAMME DE MAINTENANCE ET DE SÛRETÉ SUR LES CNPE
La prolongation de la durée d’exploitation des centrales nucléaires du parc EDF au-delà de 40 ans et la sécurisation du parc nucléaire,
entraîneront une forte augmentation de la présence de nouveaux intervenants de la maintenance.
Pour relever ce défi industriel commun à la filière nucléaire, EDF a entre autres, mis en place au 1er septembre 2014, une révision
de l’ensemble du dispositif de formation il intègre les spécificités des domaines de la sûreté nucléaire, de l’assurance qualité, de la
sécurité conventionnelle, de la radioprotection, de l’environnement et de l’incendie pour les intervenants travaillant sur les CNPE
(Centres Nucléaires de Production d’Électricité).
Ce dispositif prévoit :
 La formation SCN « Savoir Commun du Nucléaire » destinée à l’ensemble des intervenants et couvrant les fondamentaux à
connaître pour intervenir en toute sécurité sur un CNPE
 La formation spécifique à la radioprotection dont la pratique est renforcée
 La formation CSQ nécessaire aux interventions sur des Éléments Importants pour la Protection des intérêts concernant la Sûreté
(EIPS)
Les stages « Savoir Commun » Niveau 1 et Niveau 2, le « Complément Sûreté Qualité » sont obligatoirement délivrés par des organismes
de formation agréés par EDF et sous certification du CEFRI.
Les formations « Radioprotection » Niveau 1 et Niveau 2 sont délivrées par des organismes de formation certifiés CEFRI F option RN.
Pour travailler sur les CNPE, il est entendu également que selon son métier et les tâches confiées, l’intervenant est à jour, sous la
responsabilité de son employeur, de ses habilitations et formations imposées par le Code du travail en ce qui concerne sa sécurité.
 Modules du dispositif EDF –
appliqué depuis le 1er septembre 2014
Accédant en CNPE
Formations
obligatoires
du Code du travail
Formations spécificiques CNPE
Intervention
sur l’installation
industrielle
HN1 & HN2
Formations EPI,
risques électriques,
amiante, CACES®...
Accueil sécurité
Savoir commun
du nucléaire
1&2
Activité en zone
contrôlée
RP1 & RP2
Radioprotection
1&2
Activité sur EIPS
Complément Sureté Qualité (CSQ)
160 SOCOTEC FORMATION NUCLÉAIRE - INSCRIPTION EN LIGNE SUR WWW. FORMATION-SOCOTEC.FR
LE NUCLÉAIRE
 Règles applicables
 Le
nouvel Intervenant doit suivre le parcours initial de
formation des intervenants du nucléaire en fonction de
son domaine d’intervention (Savoir-Commun du Nucléaire,
Complément Sûreté Qualité, Radioprotection).
 Les intervenants ayant dépassé la période de tolérance pour
le recyclage définie pour chaque stage, doivent suivre les
stages initiaux du nouveau dispositif.
 Les intervenants ayant suivi la formation PR1 option RN en
cours de validité, doivent suivre la formation Radioprotection
Niveau 2 du nouveau dispositif pour être habilités RP2.
PARCOURS DE FORMATION
Intervenant
Formations
obligatoires
du Code du travail
Formations EPI,
amiante, CACES®...
Intervenant
de l’industrie
Formations spécifiques CNPE
Habilitation
de l’employeur HN1/M0
SAVOIR COMMUN
DU NUCLÉAIRE 1
Habilitation
de l’employeur
CSQ
COMPLÉMENT
SURETÉ QUALITÉ
(CSQ)
Sûreté + 85-114 +
PFI + RPP
+ incendie +
environnement
Sûreté, qualification,
requalification (EIPS)
Stage SCN1
5 jours, page 162
Stage CSQ
3 jours, page 163
Intervenant en
milieu nucléaire
Habilitation
de l’employeur
RP1
RADIOPROTECTION 1
Radioprotection
en zone contrôlée
Stage RP1
4 jours, page 164
Intervenant
sur des EIPS
12 jours
Intervenant
en ZC
La réussite du stage « Savoir Commun du Nucléaire » Niveau 1 est un prérequis à la formation radioprotection Niveau 1
ou au complément Sûreté Qualité
Chargé de travaux
Formations EPI,
amiante, CACES®...
Chargé
de travaux
Formations spécifiques CNPE
Habilitation
de l’employeur
HN2
SAVOIR COMMUN
DU NUCLÉAIRE 2
Habilitation
de l’employeur
RP2
RADIOPROTECTION 2
Sûreté + 85-114 +
RPP + incendie
Radioprotection
en zone contrôlées
Stage SCN2
4 jours, page 166
Stage RP2
4 jours, page 166
Chargé
de travaux
en milieu nucléaire
8 jours
Toutes les formations
initiales (niveau Intervenant
et Chargé de travaux)
doivent faire l’objet d’une
formation de recyclage
de 2 jours renouvelée
tous les 3 ans avec
tolérance de 6 mois pour la
radioprotection et de 1 an
pour le SCN et le CSQ.
Chargé
de travaux
en Zone contrôlée
La réussite au stage SCN1 « Savoir Commun du Nucléaire » de niveau 1 est un prérequis du stage SCN2
SOCOTEC FORMATION NUCLÉAIRE - INSCRIPTION EN LIGNE SUR WWW. FORMATION-SOCOTEC.FR
161
Formations
obligatoires
du Code du travail
 Les certificats délivrés avant le 1er septembre 2014 sont valables jusqu’à leur échéance
Intervenants habilités RP1 ou RP2 :
 Le certificat de formation PR1 ou PR2 ou recyclage ou passerelle (option RN du CEFRI) qui contribue à l’obtention de l’habilitation
est valable jusqu’à son échéance (3 ans) avec 6 mois de tolérance,
 Le recyclage RP1 ou RP2 du nouveau dispositif maintient l’habilitation avant l’échéance de la validité du certificat (plus 6 mois
de tolérance).
Passée cette échéance, une formation initiale RP1 ou RP2 du nouveau dispositif (en fonction de son niveau d’habilitation) doit être
suivie.
Intervenants habilités HN1 ou HN2 au titre de la NT 85-114 :
 L’habilitation est conservée jusqu’à son échéance. Une période de 3 ans à partir du 1er septembre 2014 est tolérée pour suivre
un recyclage SCN niveau 1 ou SCN niveau 2 visant la reconduction d'une habilitation HN1 ou HN2.
Passé le 1er septembre 2017, l’Intervenant devra suivre une formation initiale SCN1 ou SCN2 du nouveau dispositif.
Intervenants attestés QSP avant le 1er septembre 2014
 La validité de l’attestation est conservée jusqu’à son échéance (3 ans avec un an de tolérance) :
- Si l’intervenant travaille sur un EIPS :
L’intervenant doit suivre un recyclage CSQ du nouveau dispositif avant l’échéance de son attestation. A défaut, il suivra une
formation initiale CSQ du nouveau dispositif.
- Si l’intervenant ne travaille pas sur un EIPS :
La formation CSQ n’est pas requise et il doit suivre s'il est à l'échéance de son habilitation HN1 ou HN2 un recyclage
SCN1 ou 2 en fonction du niveau.
Pour toute information ou inscription à une session
de SOCOTEC Formation nucléaire :
LE NUCLÉAIRE
LES MOYENS DES CENTRES DÉDIÉS
Des centres de formation spécialisés
filiale SOCOTEC Formation nucléaire réalise des prestations
de formation professionnelle, d’assistance et de conseil dans
la prévention des risques liés aux métiers du nucléaire et de la
radioprotection sur le plan national et international.
 Les centres de formation sont certifiées CEFRI et agréés par
EDF pour dispenser les formations des Intervenants en CNPE.
 La
5 centres de formation :
 Blyes
(01)
 Bollène
 Dieppe
(84)
 Dunkerque
(59)
 Saint-Genis-Pouilly
(01)
(76)
La force de formateurs experts
formateurs, tous experts dans le domaine nucléaire,
interviennent tant sur le plan national qu’international auprès
des exploitants du nucléaire : EDF, AREVA, CERN, Andra… et des
entreprises prestataires de la maintenance des sites.
 En répondant aux exigences en matière de formation des
formateurs ; tous sont certifiés CEFRI. Ils se donnent l’exigence
de transmettre et de partager leur culture sécurité et de la
sûreté en particulier, auprès de tous leurs stagiaires.
 Les
Des chantiers école d’apprentissage et d’évaluation
certifiés CEFRI et agréés EDF
5 centres de formation répondent scrupuleusement aux
cahiers des charges d’EDF dans leur mise en œuvre et sont
certifiés CEFRI.
 Sur plusieurs centaines de m2 chacun, ils reproduisent les
différentes zones et circuits d’une centrale nucléaire et placent
ainsi les stagiaires dans les conditions d’exploitation concrètes
concernant les règles de sécurité, la prévention des risques et
la maintenance des installations.
 Le chantier école CR, CU, CC spécifique de Bollène répond aux
exigences du cahier des charges CEFRI F afin que les stagiaires
maîtrisent leur intervention en zones réglementées.
Une proximité géographique et calendaire
des sessions
programmation des sessions interentreprises tient compte
des arrêts de tranches des centrales.
 La
163
 Les
Réf. SCN1
5 jours
910 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Intervenir en sûreté (protection des intérêts)
et adapter son comportement à chaque
risque identifié en appliquant les mesures
de prévention décrites dans l’analyse des
risques de son chantier (sûreté nucléaire
dont les pratiques de fiabilisation et le risque
FME, incendie, sécurité générale, assurance
de la qualité, environnement).
Implantations SOCOTEC Formation nucléaire :
Blyes (01), Bollène (84), Dieppe (76),
Dunkerque (59)
sur la référence.
Réf. RSCN1
Nucléaire
Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 1 (SCN1)
2 jours
460 € HT
OBJECTIFS
Mettre en œuvre la culture de sûreté
(protection des intérêts) lors de son
intervention et adapter son comportement
à chaque risque identifié en appliquant
les mesures de prévention décrites dans
l’analyse des risques de son chantier (sûreté
nucléaire dont les pratiques de fiabilisation
et le risque FME, incendie, sécurité générale,
assurance de la qualité, environnement).
Dunkerque (59)
sur la référence.
Futurs intervenants sur l’installation industrielle
d’un CNPE (hors zone contrôlée).
PRÉREQUIS
Savoir lire, écrire et parler la langue française.
Avoir suivi une formation générale à la prévention
des risques.
Être sensibilisé aux modalités d’accès sur CNPE
(visite médicale renforcée, FIDAA, PEI, Carnet
d’accès…).
ÉVALUATION
de la formation.
Validation des acquis par un questionnaire à choix
multiples et une mise en situation sur chantier
école.
Entretien individuel permettant, le cas échéant, de
notifier des axes de progrès au stagiaire.
Remise d’un certificat de stage SCN1
« CEFRI » (validité 3 ans + 1 an de
tolérance) comportant les éventuels axes
de progrès à faire lever par l’employeur. La
réussite des validations participe à la délivrance
d’un titre d’habilitation HN1 et M0 par l’employeur.
THÉORIE

Fonctionnement d’un REP

Repérage sur un CNPE

Engagements de l’intervenant du nucléaire

Contenu et utilisation du RPP

Pratiques de fiabilisation des interventions

Risque incendie-explosion en CNPE

Règles de bases relatives à l’environnement

Exigences du domaine assurance qualité.
PRATIQUE

Étude de cas

Repérage géographique et matériel

Utilisation du RPP

Réalisation des PFI

Gestion des déchets

Intervention sur chantier école.
Cette formation répond à l’obligation générale
de formation pour intervenir sur l’installation et
à celle sur le port des EPI : casque, chaussures
de sécurité.
Elle ne répond pas à l’obligation de formation
pour intervenir en zone contrôlée
Un recyclage triennal de la formation est
obligatoire pour intervenir sur un CNPE.
Nucléaire
Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 1 (SCN1) - Recyclage
PARTICIPANTS
Intervenants titulaires d’un certificat SCN1
arrivant en fin de validité et devant maintenir son
habitation HN1.
PRÉREQUIS
Être en possession d’un certificat de stage SCN1
en cours de validité ou être habilité HN1 au
31/08/2014 au plus tard.
ÉVALUATION
de la formation.
multiples.
Entretien individuel permettant le cas échéant, de
réussite des validations participe à la délivrance
d’un titre d’habilitation HN1 et M0 par l’employeur.
THÉORIE

Histoire tremplin relative aux interventions
sur site

Apports théoriques.
PRATIQUE

Étude de cas

Mise en pratique sur chantier école.
Cette formation répond à l’obligation générale
de formation pour intervenir sur l’installation
et à celle de formation sur le port des EPI :
casque, chaussures de sécurité, lunettes de
sécurité.
pour intervenir en zone contrôlée.
obligatoire pour intervenir sur un CNPE
LE NUCLÉAIRE
INTERVENTION EN CNPE - FORMATIONS COMMUNES DES INTERVENANTS-CIN
HABILITATIONS HN-M-CSQ-RP1
3 jours
625 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Mettre en œuvre les dispositions spécifiques
aux interventions sur des Éléments
Importants pour la Protection des intérêts
concernant la Sûreté nucléaire (EIPS).
Dunkerque (59)
sur la référence.
Réf. RCSQ
Nucléaire
Complément Sûreté Qualité (CSQ)
2 jours
460 € HT
Personnes chargées de réaliser des activités sur
des EIPS sur un CNPE.
PRÉREQUIS
Être en possession d’un certificat de stage SCN
(niveau 1 ou 2) en cours de validité ou être habilité
HN (niveau 1 ou 2) au 31/08/2014 au plus tard.
ÉVALUATION
de la formation.
école.
Remise d’un certificat de stage CSQ
de progrès à faire lever par l’employeur.
Mettre en œuvre les dispositions spécifiques
aux interventions sur des Eléments
Importants pour la Protection des intérêts
concernant la Sûreté nucléaire (EIPS).
Dunkerque (59)
sur la référence.
Un recyclage triennal de la formation CSQ est
obligatoire.
Nucléaire
Complément Sûreté Qualité (CSQ) - Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
THÉORIE

La sûreté nucléaire

La qualification des matériels aux conditions
accidentelles

Les arrêts de tranche.
PRATIQUE

Préparation et réalisation d’une intervention
sur chantier école.
Personnels des entreprises extérieures travaillant
sur des EIPS, titulaires d’un certificat de stage CSQ
ou R/CSQ en fin de validité.
PRÉREQUIS
Être en possession d’une attestation de stage QSP
ou POST QSP en cours de validité, ou être titulaire
d’un certificat de stage CSQ en cours de validité
(tolérance 1 an).
niveau 1 ou 2 en cours de validité ou être habilité
HN1 ou HN2 au 31/08/2014.
THÉORIE

sur site

PRATIQUE

Étude de cas suivie d’une mise en pratique
Le recyclage triennal de la formation CSQ est
obligatoire.
ÉVALUATION
de la formation.
multiples.
notifier des axes de progrès au stagiaire
de progrès à faire lever par l’employeur.
Réf. CSQ
165
Réf. RP1
4 jours
dont 11 heures de pratique
780 € HT
PARTICIPANTS
Intervenants en zone contrôlée sur une INB EDF.
OBJECTIFS
PRÉREQUIS
Appliquer les règles de base de la
radioprotection.
Dunkerque (59)
sur la référence.
Réf. PRP1
Nucléaire
Radioprotection - Niveau 1 (RP1)
2 jours
430€ HT
OBJECTIFS
radioprotection de l’exploitant EDF.
Dunkerque (59)
sur la référence.
niveau 1 en cours de validité ou être habilité HN1
au 31/08/2014 au plus tard.
ÉVALUATION
de la formation.
école.
Remise d’un certificat de stage RP1
« CEFRI » (validité 3 ans + 6 mois de
tolérance) comportant les éventuels
axes de progrès à faire lever par l’employeur.
La réussite des validations des acquis participe
à la délivrance d’un titre d’habilitation RP1 par
l’employeur.
THÉORIE

Risques radiologiques sur un CNPE

Accéder et sortir de zone contrôlée

Travailler en zone contrôlée

Dosimétrie et effets biologiques des
rayonnements ionisants

Risques particuliers en CNPE.
PRATIQUE

Réalisation d’une intervention sur chantier
école.
Cette formation répond à l’obligation de
formation sur les éléments constitutifs de la
tenue de circulation en zone contrôlée utilisée
sur les CNPE (casque, lunettes de protection et
chaussures de sécurité).
sur le port des EPI : tenue étanche ventilée et
heaume ventilé, masque à adduction d’air et
cartouche filtrante.
obligatoire pour intervenir sur un CNPE.
Nucléaire
Passerelle radioprotection - Niveau 1 (RP1)
PARTICIPANTS
Futurs intervenants en zone contrôlée sur un site
nucléaire titulaire du certificat de formation CR,
RNE, CU ou CC.
PRÉREQUIS
Être en possession d’un certificat de stage PR
d’une option autre que RN en cours de validité.
ou SCN2 en cours de validité
ÉVALUATION
de la formation.
école.
réussite des validations des acquis participe à
la délivrance d’un titre d’habilitation RP1 par
l’employeur.
THÉORIE

sur site

Apports théoriques
PRATIQUE

Préparation et réalisation d’une intervention
sur le port des EPI : tenue étanche ventilée et
obligatoire pour intervenir sur un CNPE
LE NUCLÉAIRE
HABILITATIONS HN-M-CSQ-RP1
Réf. RRP1
2 jours
430 € HT
Nucléaire
Radioprotection - Niveau 1 (RP1) - Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Intervenants titulaires d’un certificat de stage RP1
en fin de validité.
radioprotection.
Dunkerque (59)
sur la référence.
PRÉREQUIS
Être titulaire d’un certificat de stage RP niveau
1 ou 2 en cours de validité (tolérance 6 mois) ou
PR RN niveau 1 ou 2 en cours de validité (tolérance
6 mois).
Être titulaire d’un certificat de stage SCN niveau 1
ou 2 en cours de validité ou être habilité HN1 ou
HN2 au 31/08/2014 au plus tard.
ÉVALUATION
formation des travailleurs sur les éléments
constitutifs de la tenue de circulation en zone
contrôlée utilisées sur les CNPE (casque,
lunettes de protection et chaussures de
sécurité).
sur le port des EPI : tenue étanche ventilée,
Le recyclage triennal de la formation est
recommandé pour intervenir sur un CNPE et
obligatoire pour intervenir en zone contrôlée.
de la formation.
école.
Remise d’un certificat validant les acquis
du stage RP1
de progrès à faire lever par l’employeur. Sur la
base de ces éléments, l’employeur établi le titre
d’habilitation.
THÉORIE

sur site

PRATIQUE

Étude de cas

167
Réf. SCN2
4 jours
800 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Garantir la mise en œuvre de la culture
de sûreté pour son équipe en intégrant
les dispositions et exigences relatives aux
Dunkerque (59)
sur la référence.
Réf. RSCN2
Nucléaire
Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 2 (SCN2)
2 jours
460 € HT
OBJECTIFS
Garantir la mise en œuvre de la culture
de sûreté pour son équipe en intégrant
les dispositions et exigences relatives aux
Dunkerque (59)
sur la référence.
Tout chargé de travaux intervenant dans
l’installation industrielle d’un CNPE (hors zone
contrôlée) et devant être habilité HN2.
PRÉREQUIS
en cours de validité ou être habilité HN1 au
31/08/2014 au plus tard.
Justifier d’une expérience d’au moins
3 interventions distinctes en tant qu’intervenant
habilité a minima, HN1/M0 sur un CNPE EDF.
ÉVALUATION
de la formation.
école.
Remise d’un certificat validant les acquis
du stage SCN2 « CEFRI » (validité 3 ans +
1 an de tolérance) comportant les
éventuels axes de progrès à faire lever par
l’employeur. Sur la base de ces éléments,
l’employeur établi le titre d’habilitation.
THÉORIE


Règles d’assurances qualité sur CNPE

La culture sûreté

Risque incendie-explosion sur un CNPE

Utilisation du RPP.
PRATIQUE

Utilisation du RPP

Intervention sur chantier école.
obligatoire pour intervenir sur un CNPE en tant
que Chargé de travaux ou Contrôleur technique.
Nucléaire
Savoir Commun du Nucléaire - Niveau 2 (SCN2) - Recyclage
PARTICIPANTS
Chargés de travaux titulaires d’un certificat
SCN2 en fin de validité et devant maintenir son
habitation HN2.
PRÉREQUIS
en cours de validité (tolérance de 1 an) ou être
habilité HN2 au 31/08/2014 au plus tard.
ÉVALUATION
de la formation.
école.
d’habilitation.
THÉORIE


sur site

PRATIQUE

Étude de cas suivi d’une mise en pratique
obligatoire pour intervenir sur un CNPE en tant
que Chargé de travaux ou Contrôleur technique.
LE NUCLÉAIRE
HABILITATIONS HN2-RP2
4 jours
780 € HT
OBJECTIFS
S’assurer de la mise en œuvre des règles de
radioprotection lors de son intervention en
zone contrôlée.
Garantir le respect par son équipe des
dispositions et des exigences relatives aux
risques radiologiques de son chantier.
Dunkerque (59)
sur la référence.
Réf. RRP2
2 jours
430 € HT
Nucléaire - Radioprotection - Niveau 2 (RP2)
PARTICIPANTS
Chargés de travaux travaillant en zone contrôlée
sur une INB EDF et devant être habilité RP2.
PRÉREQUIS
Être en possession d’un certificat PR CEFRI Niveau
1 option RN ou être en possession d’un certificat
de stage SCN2 en cours de validité ou être habilité
HN2 au 31/08/2014 au plus tard.
Avoir réalisé au moins 3 interventions distinctes
en tant qu’intervenant habilité RP1 en zone
contrôlée sur un CNPE EDF.
ÉVALUATION
de la formation.
école.
d’habilitation
Appliquer les règles de base de l’exploitant
relatives à la radioprotection en tant que
chargé de travaux.
Dunkerque (59)
sur la référence.
Cette formation répond à l’obligation relative
à la formation sur les éléments constitutifs
de la tenue de circulation en zone contrôlée
utilisée sur les CNPE (le casque, les lunettes de
protection et chaussures de sécurité).
obligatoire pour intervenir en tant que chargé
de travaux en zone contrôlée.
Nucléaire
Radioprotection - Niveau 2 (RP2) - Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
THÉORIE

L’exploitant, le Code du travail et son équipe

Le Code du travail et la radioprotection

Entrer et sortir de zones contrôlées

Se déplacer en zone contrôlée

Travailler en zone contrôlée.
PRATIQUE

Étude de cas

Chargés de travaux titulaires d’un certificat de
stage RP2 en fin de validité.
PRÉREQUIS
Être en possession d’un certificat de stage RP2
ou PR2 CEFRI option RN en cours de validité
(tolérance 6 mois). Être en possession d’un
certificat de stage SCN2 en cours de validité ou
être habilité HN2 au 31/08/2014 au plus tard.
ÉVALUATION
de la formation.
école.
tolérance) comportant les éventuels axe
d’habilitation
THÉORIE

sur site

PRATIQUE

Étude de cas

obligatoire pour intervenir en tant que chargé
de travaux en zone contrôlée.
169
Réf. RP2
INTERVENTION EN ZONES RÉGLEMENTÉES
Conditions
d’intervention
Centre de recherche
Cycle du combustible
Habilité
Niveau RP1
Option CR
Niveau RP1
Option CC
Passerelle
Recyclage
Stage CR
5 jours, page 170
Stage CR
5 jours, page 170
Stage RCR
2 jours, page 171
Stage CC
5 jours, page 172
Stage PCC
2 jours, page 172
Stage RCC
2 jours, page 173
Stage RPCERN
2 jours, page 173
Site du CERN
Réf. CR
Formation initiale
5 jours
710 € HT
OBJECTIFS
Se situer au sein de l’établissement
et de l’organisation de l’exploitant CEA.
Évaluer les conséquences du risque
radiologique.
Prévenir les risques et adopter un
comportement de sécurité.
Accéder en zones réglementées.
Opérer en zones réglementées.
Sortir de chantiers, de zones réglementées et
d’un site nucléaire.
Réagir en situation dégradée.
Implantation SOCOTEC Formation nucléaire :
Bollène (84)
sur la référence.
Niveau 1 option CR (centre de recherche)
PARTICIPANTS
Intervenants appelés à intervenir comme
exécutants en présence de rayonnements
ionisants sur un site du CEA.
PRÉREQUIS
Savoir lire, écrire et parler la langue française
ÉVALUATION
de la formation.
Validation des acquis théoriques par écrit
et mise en situation sur chantier école :
préparation d’une intervention en zone
contrôlée, réalisation, tri des déchets, repli de
chantier et compte-rendu. La réussite des
évaluations donne un avis en vue de la délivrance
d’un titre d’habilitation RP1 par l’employeur.
THÉORIE

Présentation de l’exploitant (organisation,
fonctionnement)

Prévention des risques classiques

Les rayonnements ionisants : origine, nature

Le risque de criticité

Procédures d’entrée/sortie de zone
contrôlée

Définition et gestion de la dosimétrie

La démarche ALARA
PRATIQUE

Étude de cas en sécurité classique

Respect des règles d’accès en zone
contrôlée

Mise en évidence des rayonnements

Utilisation de matériel de radioprotection

Port des sur-tenues de protection.
Cette formation conforme aux spécifications du
CEFRI CEFRI/REG-C-206 est renouvelée tous
les 3 ans.
LE NUCLÉAIRE
2 jours
400 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Se situer au sein de l’établissement et de
l’organisation de l’exploitant CEA.
radiologique.
Bollène (84)
sur la référence.
Réf. RCR
Niveau 1 option CR (centre de recherche)
2 jours
400 € HT
Intervenants détenteurs d’une attestation de
formation à la prévention des risques CEFRI option
RN, CU, CC, RNE, appelés à intervenir comme
exécutants sur un site du CEA.
PRÉREQUIS
Posséder une des attestations de formation
initiale ou recyclage de niveau 1, en cours
de validité délivrée par un organisme certifié
CEFRI F : Prévention des risques option RN
(réacteur nucléaire), option CC (cycle combustible),
option RNE (réacteur nucléaire
embarqué), option CU (chimie de l’uranium).
ÉVALUATION
de la formation.
et mise en situation sur chantier école.
La réussite des évaluations donne un
avis en vue de la délivrance d’un titre d’habilitation
RP1 par l’employeur.
l’organisation de l’exploitant.
radiologique.
Bollène (84)
sur la référence.
Cette formation conforme aux spécifications du
les 3 ans.
Niveau 1 option CR (centre de recherche) - Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
THÉORIE

Présentation des spécificités de l’exploitant
du CEA

Origine et nature des rayonnements
ionisants sur CEA

Procédures d’entrée/sortie de zones
réglementées

Gestion de la dosimétrie

Équipements de protection individuelle et
collective spécifiques

Propreté radiologique et gestion des déchets

Organisation d’un chantier sur CEA : les
acteurs, les responsabilités, les habilitations

Les situations d’urgences.
PRATIQUE

Respect des règles d’accès en zone

contrôlée

Port des sur-tenues de protection

Utilisation de matériel de radioprotection

Étude de cas : mise en situation et analyse
des comportements.
Intervenants détenteurs d’une attestation
de formation à la prévention des risques
niveau 1 option CR initiale ou de recyclage arrivant
à validité.
PRÉREQUIS
Posséder une attestation de formation initiale
ou recyclage de niveau 1 option CR, en cours de
validité délivrée par un organisme certifié CEFRI F.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Retour d’expérience des chantiers
nucléaires
Restitution du vécu des stagiaires • Organisation
de la sécurité • Rappel sur les risques

Contenus adaptés aux besoins détectés lors
de la mise en situation

Présentation de l’évolution des techniques
de radioprotection

Informations sur les évolutions
réglementaires.

PRATIQUE

Étude de cas sur chantier école :
Mise en situation • Analyse des comportements.
Cette formation conforme aux spécifications
du CEFRI CEFRI/REG-C-206 est renouvelée tous
les 3 ans.
171
Réf. PCR
Réf. CC
4,5 jours*
710 € HT
Niveau 1 option CC (cycle du combustible)
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Évaluer et appréhender la radioactivité
naturelle, artificielle et les risques
radiologiques associés.
Identifier les principales sources de dangers
conventionnels.
Respecter les dispositions générales de
prévention : procédures d’accès, de travail
et de sortie des zones réglementées et les
procédures spécifiques à l’entreprise liées
à la réalisation d’opérations pour le compte
d’une entreprise utilisatrice.
Opérer en zones réglementées et utiliser
les équipements de protection individuelle,
notamment savoir mettre et retirer une
combinaison, des gants, etc.
Sortir d’un chantier, de zones réglementées
et du site.
Réagir en situation dégradée conformément
aux procédures fixées par l’exploitant.
Intervenants en présence de rayonnements
ionisants sur les installations du cycle du
combustible.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation
(QCM) et mise en situation sur chantier
école.
La réussite des évaluations délivre un Certificat
de stage PR1CC « Cefri » d’une validité de 3 ans
+ 6 mois de tolérance) et permet un avis favorable
en vue de la délivrance d’un titre d’habilitation RP1
par l’employeur.
Bollène (84)
*4.5 jours dont 8 heures en chantier école
sur la référence.
Réf. PCC
2 jours
400 € HT
OBJECTIFS
Évaluer et appréhender la radioactivité
naturelle, artificielle et les risques
radiologiques associés.
Identifier les principales sources de dangers
conventionnels.
Respecter les dispositions générales de
prévention : procédures d’accès, de travail
et de sortie des zones réglementées et les
procédures spécifiques à l’entreprise liées
à la réalisation d’opérations pour le compte
d’une entreprise utilisatrice.
Opérer en zones réglementées et utiliser
les équipements de protection individuelle,
notamment savoir mettre et retirer une
combinaison, des gants, etc.
Sortir d’un chantier, de Zones réglementées
et du site.
Réagir en situation dégradée conformément
aux procédures fixées par l’exploitant.
THÉORIE

Présentation des spécificités de l’exploitant
(organisation et fonctionnement)

Présentation de l’exploitant (organisation,
fonctionnement)

Prévention des risques classiques (dont le
risque chimique)

Rayonnements ionisants : origine, nature,
risques associés

Procédures d’entrée/sortie de zone
règlementée (incluant les contrôles)

Définition et gestion de la dosimétrie

La démarche ALARA

Équipements de protection individuelle et
collective

Propreté radiologique, tri des déchets,
impact sur l’environnement

Organisation d’un chantier : les acteurs, les
responsabilités, les habilitations.
PRATIQUE

Études de cas et exercices.

Cette formation conforme aux spécifications du
les 3 ans.
Niveau 1 option CC (cycle du combustible)
PARTICIPANTS
ntervenants sur les installations du cycle du
combustible détentrice d’un certificat PR ou RP.
PRÉREQUIS
Posséder un certificat de stage PR ou RP (initial ou
recyclage) de niveau 1 en cours de validité (avec
tolérance de 6 mois) délivré par un organisme
certifié CEFRI F.
ÉVALUATION
de la formation.
(QCM) et mise en situation sur chantier
école.
La réussite des évaluations délivre un Certificat
de stage PR1CC « Cefri » d’une validité de 3 ans
+ 6 mois de tolérance) et permet un avis favorable
en vue de la délivrance d’un titre d’habilitation RP1
par l’employeur.
Bollène (84)
sur la référence.
THÉORIE

Rappels sur les thématiques communes
aux différentes options (sécurité classique,
risques radiologiques, dosimétrie et effets
biologiques…).

Apports spécifiques à l’option CC
(présentation de l’exploitant, risques
chimiques, protection des voies
respiratoires, accéder et sortir de zone
règlementée…).
PRATIQUE

Mise en situation chantier école.
Cette formation conforme aux spécificationsdu
les 3 ans.
LE NUCLÉAIRE
2 jours
400 € HT
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
radiologique.
Sortir de chantiers, de zones réglementées
et d’un site nucléaire.
Bollène (84)
sur la référence.
Réf. RPCERN
Niveau 1 option CC (cycle de combustible) - Recyclage
1 jour
220 € HT
Intervenants détenteurs d’une attestation de
formation à la prévention des risques niveau
1 option CC initiale ou de recyclage arrivant à
validité.
PRÉREQUIS
Posséder une attestation de formation initiale
ou recyclage de niveau 1 option CC, en cours de
validité délivrée par un organisme certifié CEFRI F.
ÉVALUATION
de la formation.
Identifier les risques radiologiques lors de
son travail en zone réglementée au CERN.
Réaliser son intervention sans compromettre
sa propre sécurité, celle d’un tiers ou l’état
radiologique de l’installation.
Adopter un comportement en accord avec les
procédures CERN en matière de prévention
des risques radiologiques.
Saint-Genis-Pouilly (01)
sur la référence.
Cette formation conforme aux spécifications
du CEFRI CEFRI/REG-C-206 est renouvelée tous
les 3 ans.
Nucléaire
Formation radioprotection pour le CERN
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
THÉORIE

Retour d’expérience des chantiers
nucléaires
Restitution du vécu des stagiaires • Organisation
de la sécurité • Rappel sur les risques

Contenus adaptés aux besoins détectés lors
de la mise en situation

Présentation de l’évolution des techniques
de radioprotection

Informations sur les évolutions
réglementaires.
PRATIQUE

Étude de cas sur chantier école
Mise en situation • Analyse des comportements.
Intervenants appelés à intervenir comme
exécutants en présence de rayonnements
ionisants sur le site du CERN.
PRÉREQUIS
Savoir lire, écrire et parler la langue française ou
anglaise.
ÉVALUATION
de la formation.
Test écrit par un questionnaire à choix
multiple.
La réussite des évaluations entraîne
la délivrance d’une attestation de suivi de stage
reconnu par le CERN nécessaire pour la délivrance
du dosimètre personnel.
THÉORIE

Présentation des installations du CERN

Bases physiques de radioprotection : origine
et nature des rayonnements

Effets biologiques des rayonnements
ionisants

Opérer en zones réglementées : dosimétrie,
concept ALARA, zonage radiologique.
PRATIQUE

Respect des règles d’accès en zones
réglementées

Mise en évidence des rayonnements

Présentation de matériel de radioprotection

Mise en situation sur étude de cas

Gestion des déchets

Respect des règles de sortie de zones
réglementées.
Cette formation conforme aux spécificités
du CERN est renouvelée tous les 3 ans.
173
Réf. RCC
Réf. SR
1 jour
200 € HT
OBJECTIFS
Connaître les risques liés à une exposition
aux rayonnements ionisants.
Dunkerque (59), Saint-Genis-Pouilly (01)
sur la référence.
PARTICIPANTS
Travailleurs, salariés ou non, soumis dans le cadre
de son activité professionnelle à une exposition
aux rayonnements ionisants (Art. R4453-4 du
Code du Travail).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Sur les bases d’un test écrit, un avis est transmis
à l’employeur sur les connaissances du stagiaire
en radioprotection.

Radioactivité
et rayonnements
THÉORIE
L’origine • Les différents rayonnements • Les
grandeurs et unités

Les effets sur l’homme
Effets aléatoires et à seuil

Exposition et prévention
La signalisation • Les modes d’expositions • Les
protections

Dosimétrie
Le suivi médical • Les limites réglementaires • La
mesure des doses.
PRATIQUE

Présentation des équipements
de radioprotection.
Cette formation se rapporte à l’artiche R4453-4
du Code du travail.
Elle se déroule entre 4 stagiaires minimum et
12 stagiaires maximum.
Réf. UAR
0,5 jour*
149 € HT**
OBJECTIFS
Savoir utiliser un appareil respiratoire.
Connaître les limites et les risques associés.
Mettre en œuvre les techniques d’habillage
et de déshabillage.
Dunkerque (59),
* 0.5 jour (appareil HV, TEV « Mururoa », TEV
« Mars95 » ou ARI CO).
** pour 1 appareil et 80 € supplémentaires
par appareil.
sur la référence.
U.A.R. : utilisation des appareils respiratoires : heaume ventilé, tenue
étanche ventilée Mururoa ou Mar95, ARI à circuit ouvert
PARTICIPANTS
Intervenants, salariés ou non, appelés à porter
un Heaume Ventilé, un ARI ou une tenue
étanche ventilée dans le cadre de son activité
professionnelle exposée aux rayonnements
ionisants (Art. R4453-4 du Code du Travail).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Sur la base d’un test écrit, un avis est transmis à
l’employeur sur les connaissances du stagiaire en
Radioprotection.
THÉORIE

Description des matériels et des risques
dont ils protègent

Spécificités du Heaume ventilé / de la Tenue

Étanche Ventilée / de l’ARI CF ou CO

Risques liés au port de ces appareils

Prescriptions liées à leur utilisation

Rôle des intervenants (utilisateur,
surveillant, chargé de travaux)

Signes précurseurs d’une anomalie, conduite
à tenir.
PRATIQUE

Installation du matériel et contrôle de son
bon fonctionnement

Habillage / déshabillage

Réagir en situation d’urgence.
Selon le nombre de type d’appareils à intégrer
au programme de formation, Contacter
Sofranext .
Il est recommandé de renouveler la formation
tous les 3 ans.
LE NUCLÉAIRE
RADIOPROTECTION
Réf. AQ3
1 jour
190 € HT*
OBJECTIFS
Maîtriser l’organisation de l’Assurance qualité
en CNPE suivant la note EDF/UTO 85/114.
Appliquer les prescriptions particulières à
l'assurance, relatives aux relations entre EDF
et ses fournisseurs.
Dunkerque (59)
*Prix : 180 € H.T. /1 jour – 380 € H.T. / 2 jours
sur la référence.
Nucléaire - Assurance Qualité Niveau 3 HN3
PARTICIPANTS
Toute personne vérificateur sur une activité QS
(Qualité Surveillée)
PRÉREQUIS
Être titulaire d’une habilitation HN1, HN2 ou HN3
ou avoir suivi une formation qualité de niveau 1,
2 ou 3.
Être en possession d’une formation HN3 pour un
recyclage.
ÉVALUATION
Par test écrit.
La réussite des évaluations donne un avis
favorable et un certificat de stage en vue de
la délivrance d’un titre d’habilitation HN3 par
l’employeur.

Objectif
de la NT 85/114
d’application de la NT 85/114

Obligations générales en matière
d’assurance qualité

Définitions du CAS1 et du CAS2

La réunion d’enclenchement et la levée des
préalables

Prise en charge des fournitures d’EDF

Prise en charge des équipements concernés
par l’activité de maintenance

Les DMP et MTI

Les documents sur le chantier

Le contrôle technique et la vérification

Les ressources

Le traitement des non conformités

Les moyens de mesure, de contrôle et
d’essais

Le retour d’expérience (REX)

Exigences complémentaires pour la zone
contrôlée.

Domaine
Il est recommandé de renouveler tous les 3 ans
cette formation.
SOCOTEC Formation nucléaire accompagne les entreprises candidates à la qualification EDF UTO pour
intervenir en maintenance sur les CNPE.
5 niveaux de prestation à la carte sont proposés :
 Pré étude à la qualification sur la base du DEA (dossier d’examen d’aptitude)
 Audit point zéro au regard des exigences de la note EDF NT 85114
 Rédaction d’un Plan Qualité : contrat et présentation
 Audit à blanc avant l’audit réel de certification UTO permettant l’inscription dans la Base Nationale QUALINAT
 Audit de chantier réalisé au cours de prestations par les équipes visant le maintien de la qualification.
L’Expert vous guide pour défendre vos capacités techniques, socio-économiques, de sécurité, radioprotection et
environnement ainsi que d’organisation qualité selon le référentiel A.Q.EDF propre à votre activité sur le CNPE.
175
POUR VOUS CONDUIRE
À LA QUALIFICATION EDF UTO
LA SÉCURITÉ ÉOLIENNE
A LE VENT EN POUPE
INTERVENIR EN SÉCURITÉ DANS UNE ÉOLIENNE
Les conditions climatiques, les vibrations, le travail en hauteur et en espaces confinés, le feu, ne sont qu’une petite partie des facteurs
de risques que l’on peut rencontrer lorsque l’on travaille dans une éolienne.
Nombreux sont les risques d’accidents, venant en tête le risque de chute aux conséquences graves. Viennent ensuite le feu, l’électrisation,
et la noyade dans l’éolien offshore.
Intervenir dans une éolienne nécessite de la part du collaborateur rigueur et respect des consignes, analyse et anticipation permanente
des risques, ainsi qu’un comportement sécurité et des réactions rapides et sécuritaires.
Afin de développer prise de conscience et comportement adaptés, les professionnels de la filière éolienne ont choisi parmi les différents
référentiels de formation à la sécurité, le Basic Safety Training (BST) de la Global Wind Organisation (GWO).
Ce référentiel répond de façon pragmatique à la volonté de protéger les salariés du secteur (intervenants, techniciens de maintenance…)
et les prestataires (vérificateurs, installateurs, sous-traitants…).
Cinq modules couvrent les principaux risques de la filière : les premiers secours, la manutention manuelle, la sécurité incendie, le
travail en hauteur et l’éolien offshore.
Réf. GWO1
2 jours
Nous consulter
OBJECTIFS
Appliquer les gestes de premier secours lors
d’un accident ou incident.
Protéger et prévenir les risques
professionnels dans le cadre de son activité
professionnelle.
sur la référence.
Secteur éolien - Premiers secours
PARTICIPANTS
Techniciens de maintenance ou de vérification,
installateurs d’équipements électriques et/ou
mécaniques intervenant dans l’éolien.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Evaluation continue et évaluation finale par tests
d’aptitudes selon le référentiel de formation défini
par GWO et la circulaire 53/2007 du 3 décembre
2007 en vue de la délivrance d’un certificat GWO
Premiers Secours et du certificat de SST.
Sa validité est maintenue par un recyclage et une
évaluation des compétences tous les 2 ans (date
à date).

Réglementation
en matière de premier
secours

Rechercher les risques persistants pour
protéger et prévenir

Examiner la victime

Alerter et faire alerter / informer

Secourir

Victime consciente

Victime inconsciente.
Seuls les candidats qui ont suivi l'intégralité
œuvre l'ensemble des compétences du SST,
pourront valablement être reconnus au titre du
Recyclage : Réf. GWO1R
ÉOLIEN
0,5 jour
Nous consulter
OBJECTIFS
Limiter les risques de tendinites et autres
inflammations musculo squelettiques
provoqués par les gestes répétitifs et
postures prolongées.
Limiter les risques lors de ports de charges
et des gestes professionnels.
Maîtriser les principes de manutention
manuelle et les techniques pour soulever,
porter et déplacer diverses charges.
Utiliser au quotidien les principes de
récupération active au poste de travail.
sur la référence.
Réf. GWO3
0,5 jour
Nous consulter
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Cette formation fait l'objet d'une évaluation
continue des acquis et des compétences.
La validité est maintenue par un recyclage et une
à date).
Adapter son comportement en cas de départ
de feu.
Maîtriser un feu naissant en évitant les gestes
maladroits.
Manipuler les moyens de secours et
d’extinction adaptés selon les situations.
sur la référence.
2 jours
Nous consulter
OBJECTIFS
Évaluer les risques de chute de hauteur sur
différents postes de travail et choisir les
moyens de protection appropriés.
Utiliser dans les meilleures conditions, un
sur la référence.
THÉORIE

La réglementation

Mécaniques et limites de fonctionnement du
corps humain

Démarche de prévention active
EXERCICES D'APPLICATION
Exercices de lever et de porter de charges
• Exercices d’étirements.
La formation est réalisée en tenant compte
des particularités des tâches réalisées afin de
concentrer la formation sur les situations à
risques rencontrées dans les éoliennes.
Secteur éolien - Utilisation des moyens de secours et d’extinction
d’incendie
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réf. GWO4
Secteur éolien - Gestes et postures
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
Cette formation fait l'objet d'une évaluation des
acquis et des compétences.
à date).
THÉORIE

Rappel sur la Sécurité Incendie

Les moyens de secours

Les classes de feux

Les causes d’incendie.
PRATIQUE
Exercices d’extinction sur feux réels (feux secs, gaz
et feux de liquides inflammables) • Manipulations
pratiques d’extincteurs par chaque stagiaire.
Secteur éolien - Travail en hauteur
PARTICIPANTS
mécaniques intervenant dans l’éolien et amenés
d’une façon permanente à exercer une activité en
hauteur (quelle que soit la hauteur) en utilisant les
supports d’assurage existants.
PRÉREQUIS
travaux en hauteur et être âgé de plus de 18 ans.
ÉVALUATION
de la formation.
Cette formation fait l'objet d'une évaluation
continue des acquis et des compétences.
à date).
THÉORIE

Travaux en hauteur : réglementation et
sécurité

Les dispositifs d’ancrage (Recommandation
CNAMTS R430)

Les caractéristiques des moyens de
protection individuelle

Le choix d’un dispositif de protection
individuelle

Les conséquences d’une chute
PRATIQUE
Présentation et conditions d’utilisation du harnais
• Vérification préalable par contrôle visuel et
tactile des EPI et exploitation des fiches de
données du fabricant • Réglage du harnais • Mise
en œuvre des systèmes de liaisons • Réalisation
de déplacements verticaux et horizontaux.
Exercices de sauvetage.
La formation est réalisée en tenant compte
des particularités des tâches réalisées afin de
concentrer la formation sur les situations à
risques rencontrées dans les éoliennes.
177
Réf. GWO2
COACTIVITÉ SUR UN SITE INDUSTRIEL
UNE INTERVENTION SÉCURISÉE
MAÎTRISER LE RISQUE DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES
Le recours à la sous-traitance externe s’est considérablement accru. Sur certains sites industriels, le nombre d’intervenants
d’entreprises extérieures avoisine celui des salariés de l’entreprise utilisatrice. L’accroissement de la coactivité entre les salariés
d’entreprises différentes engendre de nouveaux risques professionnels pour la sécurité des personnels. Leurs causes sont
multifactorielles et leurs effets peuvent s’amplifier les uns par rapport aux autres.
Dans ce contexte, on mesure toute l’importance des systèmes de management de la sécurité et des référentiels de sécurité. Il est
nécessaire de prendre compte tous les risques pour la santé et la sécurité émanant des donneurs d’ordre et des sous-traitants et de
penser formation pour chacun des collaborateurs respectifs.
 Le référentiel de formation DT40 de l’UIC couvre tout le secteur de l’industrie
En voulant couvrir les risques de tous les types d’industries, le référentiel de formation DT40 de l’UIC (Union des Industries Chimiques)
qui faisait jusqu’à présent référence aux seules industries chimiques, renforce la volonté de prévention par la formation quelque soit
l’activité du site.
Les formations des personnels des entreprises extérieures définies par l’IUC, reposent sur un dispositif simple qui vise le « certificat
de stage » délivré après un contrôle des connaissances acquises lors de la formation à la sécurité dite de niveau 1 pour le personnel
d’exécution et, de niveau 2 pour le personnel d’encadrement. Ces formations d’une durée de 1 jour pour la première et de 2 jours pour
la seconde, sont renouvelées tous les 3 ans pour le niveau 1 et tous les 4 ans pour le niveau 2.
 La formation des personnels extérieurs à la source du dispositif de sécurité
Si la sécurité de tous les salariés sur un site industriel dépend bien évidement des installations, des équipements et des procédures
concernant la coactivité, la formation à la sécurité de ceux de l’entreprise extérieure est fondamentale et indispensable « in situ » pour
prévenir les risques spécifiques du site.
Il est certain qu’un bon système de gestion de la sécurité n’est
efficace que si, il est accompagné d’une formation adaptée des
personnels extérieurs.
Cette formation est une obligation conventionnelle de plus en
La coactivité, question d’un comportement sécuritaire
plus attendue par les entreprises utilisatrices pour intervenir sur
leur site industriel. Elle a pour volonté que les salariés sachent
Pour concevoir les programmes de formation de la Certification
des niveaux 1 et 2, l’équipe pédagogique de l’Institut de
adapter immédiatement leur comportement à la nouvelle
Formation SOCOTEC s’est appuyée sur le fait que 60% des
situation rencontrée, respectent les consignes de sécurité,
accidents en situation de sous-traitance sont liés à des facteurs
assurent leur protection individuelle face aux risques du site
comportementaux.
accueillant, évitent de générer des risques et parviennent à
C’est en toute logique qu’ont été intégrés dans les parcours
intervenir en cas d’accident.
pédagogiques, des études de situations de travail et des jeux de
rôle pour renforcer les connaissances définies par le DT 40. Ainsi,
les salariés sont en capacité d’appliquer les mesures techniques
et organisationnelles établies dans le plan de maîtrise des
risques de l’entreprise utilisatrice.
LES INTERVENTIONS SUR SITES CHIMIQUES ET INDUSTRIELS
INTERVENTION SUR SITES INDUSTRIELS
Fonction
Niveau
Référence formation
Personnel d’encadrement
Niveau 2
Recyclage tous les 4 ans
Stage RIC2 - 2 jours, page 181
Stage RIC2R - 2 jours, page 181
Personnel d’exécution
Niveau 1
Recyclage tous les 3 ans
Stage RIC1 - 1 jour, page 180
Stage RI1R - 1 jour, page 180
POUR NE PAS MANQUER
DE VOS SALARIÉS
Certificat de stage « Risques des industries
- Sécurité des personnels, des entreprises
extérieures » selon le niveau engagé.
179
Réf. RIC1
1 jour
145 € HT
extérieures - Niveau 1 - Personnel d’exécution
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Appliquer les bons réflexes face aux dangers
présentés par les situations de coactivité sur
les sites industriels.
Appliquer les procédures de travail et
la conduite à tenir en cas de situations
dégradées, d’incidents notables
et d’accidents.
Adopter un comportement responsable en
matière de sécurité lors de son intervention.
sur la référence.
Personnels intervenant sur des sites industriels.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
conformément aux cahiers des charges du DT 40
de l’UIC en vue de la délivrance du Certificat de
Stage Niveau 1.

Contexte
et enjeux de la sécurité
Vocabulaire de la prévention : coactivité, danger,
exposition, risque, prévention, protection
• Statistiques récentes • Conséquences
d’un accident du travail ou d’une maladie
professionnelle • Rôle et responsabilité de chacun
dans la prévention de la sécurité et de la santé
au travail

Les risques et moyens de prévention /
protection
Principaux risques rencontrés sur site industriel :
circulation et accès aux sites, risque chimique,
amiante, incendie / explosion (y compris
ATEX), utilités, électricité, risque machines,
risque thermique, bruit, vibrations, travaux
en hauteur, manutention mécanique / levage,
Réf. RIC1R
1 jour
145 € HT
OBJECTIFS
Appliquer les bons réflexes face aux dangers
présentés par les situations de coactivité sur
les sites industriels.
Appliquer les procédures de travail et
la conduite à tenir en cas de situations
dégradées, d’incidents notables et
d’accidents.
Adopter un comportement responsable en
matière de sécurité lors de son intervention.
sur la référence.
manutention manuelle, travaux en espaces
confinés, désordre. Pour chacun : les dangers
et détail des risques associés • Les moyens de
prévention • Les équipements de protection
collective et de protection individuelle • Les
habilitations nécessaires définis • Consignation
et déconsignation le cas échéant • Autres
risques abordés : travaux de fouilles et à
proximité de réseaux et canalisations, de voies
ferrées, pression et nettoyage haute pression,
rayonnements ionisants et non ionisants, sablage,
risque biologique et légionelles, risque de noyade

Organisation de la prévention lors des
interventions
Principes généraux de prévention • Plan de
prévention • Permis / Autorisations de travail /
Habilitations • Consignes et modes opératoires.

Rôle et responsabilité du titulaire d’un
certificat de Niveau 1
Préparation de son travail • Respect des
préconisations • Conséquences du non respect
des procédures et consignes • Conduite à tenir
face à une situation dégradée ou en cas d’écart
avec les mesures • Danger grave et imminent.
La formation est conforme au référentiel DT 40
version 7 de janvier 2013 de l’UIC.
Elle est délivrée dans le cadre des
labellisations des Centres de formation par les
UIC régionales.
Le renouvellement du Certificat de stage est
extérieures - Niveau 1 - Personnel d’exécution - Recyclage
PARTICIPANTS
Personnels intervenant sur des sites industriels
et détenteurs du Certificat de stage Niveau 1 à
renouveler.
PRÉREQUIS
Être détenteur du Certificat de stage Niveau 1 en
cours de validité.
ÉVALUATION
de la formation.
Évaluation des connaissances conformément au
cahier des charges du DT 40 de l’UIC Révision 7 en
vue de la délivrance du Certificat de Stage Niveau
1 – Recyclage.

Rappels
fondamentaux
Danger, risque, accident du travail et maladie
professionnelle • Les origines des accidents
du travail • Les risques de coactivité • Les
attentes des EU vis-à-vis des EE • La nécessité
de s’organiser dans le travail avec les plans
de prévention, autorisations de travail… • Le
comportement • Les chiffres et statistiques

Risques et moyens de prévention et de
protection
Les mesures de prévention et de protection pour
chaque risque et les évolutions règlementaires

Étude de cas : organisation de la prévention
lors des interventions

Les règles de base et plan de prévention
Le plan de prévention • Les autorisations de travail
et les différents permis • Les consignes et modes
opératoires • La consignation et la déconsignation

Comportements et responsabilités de
l’intervenant de Niveau 1
Conduite à tenir face à une situation dégradée
• Danger grave et imminent • Les comportements
positifs

Les types de responsabilités et les
obligations.
UIC régionales.
LES INTERVENTIONS SUR SITES CHIMIQUES ET INDUSTRIELS
Réf. RIC2
2 jours
290 € HT
extérieures - Niveau 2 - Personnel d’encadrement
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Appliquer les principes de sécurité
spécifiques au secteur de l’activité
industrielle.
Assumer la responsabilité d’une intervention
sur un site industriel.
Identifier et analyser les risques induits par la
présence simultanée de plusieurs entreprises
et en coactivité sur le même lieu de travail.
sur la référence.
Personnels encadrant des opérateurs intervenant
sur des sites industriels et signataires des
documents de travail.
PRÉREQUIS
Être détenteur du Certificat de formation Niveau 1
en cours de validité.
Maîtriser le français lu, écrit, parlé (indispensable
pour la prise de connaissance et la signature des
documents de travail).
ÉVALUATION
de la formation.
conformément aux cahiers des charges du DT
40 Révision 7 de l’UIC en vue de la délivrance du
Certificat de Stage Niveau 2.

Contexte
et enjeux de la sécurité
L’accident du travail et la maladie professionnelle
• Le contexte réglementaire • La responsabilité
pénale • Les acteurs internes et externes de la
sécurité

Rôle
et missions du titulaire d’un certificat
de Niveau 2
Identification de son ou ses interlocuteurs
dans l’entreprise utilisatrice • Préparation et
organisation du travail (inspection commune, plan
de prévention, autorisations de travail et permis,
consignes et modes opératoires) • Communication
et explication des documents aux intervenants
• Vérification de la mise en oeuvre des moyens
de prévention de l’Entreprise Utilisatrice et des
Entreprises Extérieures • Réactivité face à tout
changement de la situation de travail • Réaction
face au droit de retrait devant un danger grave et
imminent

Évaluation des risques et définition des
mesures de prévention / protection
Identification des risques et moyens de prévention
• Méthodologie d’analyse des risques

Plan de prévention
Situations de coactivité et moyens de prévention
associés • Analyse de l’inspection commune,
rédaction du plan de prévention et des permis
associés.
UIC régionales.
2 jours
290 € HT
extérieures - Niveau 2 - Personnel d’encadrement - Recyclage
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Appliquer les principes de sécurité
spécifiques au secteur de l’activité
industrielle.
Assumer la responsabilité d’une intervention
sur un site industriel.
Identifier et analyser les risques induits par la
présence simultanée de plusieurs entreprises
et en coactivité sur le même lieu de travail.
sur la référence.
Personnels encadrant des opérateurs intervenant
sur des sites industriels et détenteurs du certificat
de stage Niveau 2 à renouveler.
PRÉREQUIS
Être détenteur du certificat de formation niveau 2
en cours de validité.
Maîtriser le français lu, écrit, parlé (indispensable
pour la prise de connaissance et la signature des
documents de travail)
ÉVALUATION
de la formation.
conformément aux cahiers des charges du DT 40
de l’UIC en vue de la délivrance du Certificat de
Stage Niveau 2.

Rappel
des fondamentaux et évolution des
statistiques

Évaluation des risques
Risques et moyens de prévention • Méthodologie
d’analyse de risques

Cadre et évolutions règlementaires

Le contexte réglementaire • Évolutions
réglementaires en lien avec les interventions
des entreprises extérieures

Responsabilité pénale
La responsabilité en fonction des niveaux
hiérarchiques • La délégation de pouvoir • Les
principaux délits • Les sanctions • Quelques
exemples de jurisprudence

Techniques de gestion de la sécurité :
adapter son comportement à sa situation de
travail

Communication et formation.
UIC régionales.
181
Réf. RIC2R
POUR EMPÊCHER LE PIRE
D’UNE ATMOSPHÈRE EXPLOSIVE
CONDITIONS DE SÉCURITÉ DES ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES
La réglementation dite ATEX, en vertu des exigences du Code
du travail et de deux Directives européennes en particulier,
demande au Chef d’établissement de prendre les mesures
techniques et organisationnelles nécessaires afin d’empêcher
la formation d’Atmosphères Explosives (ATEX), d’éviter
l’inflammation d’atmosphères explosives, d’atténuer les effets
d’une explosion et d’en prévenir la propagation.
Pour ce faire, il convient d’établir un zonage ATEX, d’évaluer
l’adéquation des installations, d’élaborer le Document relatif à la
protection contre les explosions et de former le personnel.
 Pour éviter la catastrophe
Les explosions sur le lieu de travail sont plus fréquentes qu’il
n’y paraît. Elles sont souvent spectaculaires et engendrent des
sinistres graves avec de nombreuses victimes et d’importants
dégâts matériels.
Une explosion de nature physique ou chimique se produit par une
évolution rapide d’un système avec une libération d’énergie et une
production d’effets mécaniques et éventuellement thermiques
qui ont des conséquences dévastatrices aussi bien sur l’homme
que sur les constructions.
De nombreuses substances sont susceptibles de provoquer des
explosions : les gaz, les vapeurs, les poussières inflammables
comme le charbon, le soufre, les métaux, les matières plastiques
mais aussi la farine, le sucre, les céréales, le lait, l’amidon, le
bois…
La prévention de ces risques réclamée par la Directive ATEX,
consiste à éviter la formation d’atmosphères explosives
(mesures relatives aux produits et aux procédés de fabrication et
procédures de sécurité), et si elles se produisent, à en limiter les
effets, à adopter des procédures organisationnelles (procédures
d’intervention, information auprès des entreprises intervenantes
extérieures…) et enfin, à assurer la formation de l’ensemble du
personnel tant l’encadrement que les opérateurs sur les process
et procédures à respecter pour leur sécurité.
Une formation sur mesure parce qu’un site industriel
est unique
L’Institut de Formation a conçu trois stages destinés aux
différents intervenants dans des zones ATEX (atmosphère
explosive) : personnels d’encadrement, opérateurs et personnels
de maintenance.
Ces formations se déroulent en Intra-entreprise parce que de
telles formations doivent être adaptées aux réalités de chaque
entreprise et prendre en compte ses règles spécifiques de
sécurité dans le contexte de travail de chaque intervenant.
Un entretien préalable avec le Responsable de l’établissement
sur les situations à risques, les procédés de fabrication, les
procédures de sécurité et organisationnelles, est réalisé pour
concentrer la formation sur les particularités de l’entreprise.
Les formations dispensées, qu’elles soient à destination de
l’encadrement des personnels opérateurs ou techniciens de
la maintenance, visent la compréhension des risques liés aux
différentes zones à risques d’explosion présentes sur le site
et l’application des mesures techniques et organisationnelles
établies dans le plan de maîtrise des risques.
LES ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES
0,5 jour
Intra-entreprise
Risque d’explosion et zonage ATEX - Personnel de production
Niveau 0
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Identifier les risques de formation
d’une atmosphère explosive.
Appliquer les mesures techniques et
organisationnelles permettant d’empêcher
l’inflammation d’une zone ATEX.
sur la référence.
Tout public opérateur.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
Cette formation fait l’objet d'une évaluation par les
de la formation.

Les
Réf. ATEXENC
0,5 jour
Intra-entreprise
Identifier les risques de formation
d’une atmosphère explosive.
Intervenir sur des installations en
atmosphères explosives dans le respect
de la réglementation.
sur la référence.
1,5 à 2 jours
Intra-entreprise
Personnels d’encadrement.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
notions élémentaires
Le triangle du feu ; énergie d’activation, LIE, LES
• Les risques liés aux produits et aux équipements
• Densité des vapeurs, point éclair, installation de
transfert, de pulvérisation, d’incinération
Évaluer le risque d’explosion et les sources
d’inflammation lors des interventions
de maintenance.
Appliquer les principes de la Directive
de 1999 concernant le zonage.
Identifier les obligations de la Directive de
1994, les notions de marquage du matériel
ainsi que les méthodes d’analyse de
conformité.
sur la référence.
Cette formation peut nécessiter une partie
préparation avec photos du site et des ateliers.

Les
dangers, les effets d’une explosion de
poussières, de gaz

Les mesures de protection et de mise en
sécurité dans les zones à risque d’explosion
Les exigences qualité lors des interventions de
maintenance dans les zones à risque d’explosion

Les procédures de mise en sécurité et
responsabilités associées
Les mesures organisationnelles de prévention
• La ventilation • L’inertage, etc.

L’intervention d’urgence et les secours.
Cette formation peut nécessiter une partie
préparation avec photos du site et des ateliers.
Risque d’explosion dans le cadre des activités de maintenance
Niveau 2
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
triangle du feu ; énergie d’activation, LIE,
LSE

Les risques liés aux produits et aux
équipements

Les dangers, les effets d’une explosion de
poussières, de gaz

Le zonage

Les mesures de protection dans les zones à
risque d’explosion.
Risque d’explosion - Encadrement
Niveau 1
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réf. ATEXMAINT
notions élémentaires

Le
Techniciens de maintenance, de bureaux d’études.
Correspondants sécurité santé au travail.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
LES NOTIONS ÉLÉMENTAIRES ATEX

Le triangle du feu ; énergie d’activation, LIE,
LSE

Les risques liés aux produits et aux
équipements
Densité des vapeurs, point éclair, installation
de transfert, de pulvérisation • Les principaux
facteurs de danger • La caractérisation des
risques vis-à-vis des produits et des équipements

Les
dangers, les effets d’une explosion de
poussières, de gaz
Les sources d’inflammation, les caractéristiques
et les dégâts d’une explosion

Les mesures contre les explosions
Les exigences qualité lors des interventions

Les procédures de mise en sécurité
Les mesures organisationnelles de prévention
• La ventilation • L’inertage • La directive de 1999

Le zonage
Identification et classification des zones
• Signalisation • Cartographie et zonage ATEX.
LA DIRECTIVE DE 1994

L’achat d’une machine implantée en zone
ATEX

Les règles de réception du matériel : notices
d’utilisation, marquage du matériel

Le principe de la certification et de l’autocertification.

Étude de cas
Évaluation des risques avant intervention en
zone ATEX • Procédures et règles de l’art en
matière d’intervention • Matériel à utiliser
• Pièces et équipements de rechange • Méthode
d’intervention.
183
Réf. ATEXOP
UNE QUESTION D’EXERCICES
POUR ÉVITER LES TROUBLES MUSCULO SQUELETTIQUES
Lorsque la manutention manuelle ne peut être évitée, évaluer les risques des opérations de manutention, et organiser les postes de
travail de façon à éviter ou à réduire les risques, notamment dorsolombaires, est une obligation de l’employeur.
La mise à disposition d’aides mécaniques ou d’accessoires de préhension propres à rendre la tâche plus sûre et moins pénible est alors
jugée indispensable (décret du 3 septembre 1992).
Les salariés doivent recevoir une formation adéquate à la sécurité relative à l’exécution des opérations même si celles-ci sont
exceptionnelles. Cette formation pratique les instruit sur les gestes et postures à adopter pour réaliser en sécurité les manutentions.
Plus encore, elle concerne les nouveaux embauchés, les travailleurs temporaires et les salariés qui changent de poste ou de technique
de travail.
 Savoir les reconnaître pour agir
Au-delà de la souffrance humaine qu’ils peuvent entraîner, les troubles musculo squelettiques - TMS - représentent un vrai problème
de santé au travail.
Tout salarié, qu’il soit en charge de manutentionner des colis, d’assembler des pièces sur une unité de production ou qu’il soit assis
dernière un écran informatique, peut être concerné à un moment ou à un autre. Le nombre de TMS augmente de plus de 15% chaque
année. Ces mêmes TMS sont à l’origine de déficits fonctionnels gênant l’activité professionnelle. Leurs conséquences sur le plan
économique sont lourdes pour la société et l’entreprise en particulier car ils sont à l’origine d’un important absentéisme. Cela est sans
compter les difficultés de reclassement d’un salarié atteint. C’est l’efficacité de toute l’entreprise qui peut être fragilisée.
Il est temps alors pour l’entreprise, de s’inscrire dans une vraie démarche de prévention sur le long terme visant à mieux comprendre
la réalité du travail. Les dimensions techniques (conception des postes, aides à la manutention…) et individuelles comme les formations
« gestes et postures » y trouvent évidement toute leur pertinence.
Comprendre le fonctionnement du corps ;
un bien pour éviter le mal
Toute la pédagogie des formateurs de l’Institut repose sur une
approche didactique active. En instruisant les stagiaires sur le
fonctionnement de leur corps, ils leur transmettent la maîtrise
des principes de sécurité et d’économie d’effort lors de la
manipulation de charges ou en action à leur poste de travail.
Leurs ateliers pratiques jouent aussi un rôle sur la mémorisation
des pratiques gestuelles redonnant confiance dans de nouveaux
mouvements propres à la profession des stagiaires. Les
exercices simples et les mouvements d’entretien qu’ils proposent
permettent également d’améliorer les conditions physiques
et psychiques et de retrouver du potentiel pour son activité
professionnelle.
LES TROUBLES MUSCULO SQUELETTIQUES
0,5 à 1 jour
Intra-entreprise
PARTICIPANTS
Tous salariés.
OBJECTIFS
provoqués par les gestes répétitifs et
postures prolongées.
Limiter les risques lors de ports de charges
et des gestes professionnels.
Maîtriser les principes de manutention
manuelle et les techniques pour soulever,
porter et déplacer diverses charges.
récupération active au poste de travail.
Pour entrer dans une démarche PRAP®
voir page 44 et 45
sur la référence.
Réf. GESECR
Gestes et postures - Prévention du mal de dos et des TMS
0,5 à 1 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
provoqués par les gestes répétitifs
et postures prolongées.
Organiser son plan de travail de manière
ergonomique.
récupération active au poste de travail
sur écran.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Les
gestes professionnels
et limites de fonctionnement du
corps humain
Les parties du squelette pouvant souffrir au
travail • Le dos au travail • La colonne vertébrale
et ses contraintes mécaniques • Pathologies et
facteurs de risques de TMS (lombalgie et TMS des
membres supérieurs).

Démarche de prévention active
Principes d’aménagement d’un poste (assis,
debout…) • L’organisation d’un plan de travail
• Les principes d’économie d’effort et de
sécurité physique (activités répétitives, activités
occasionnelles)

Mécaniques
EXERCICES D’APPLICATION
Exercices de lever et de porter de charges • Visite
du groupe dans l’entreprise aux postes de travail
des stagiaires avec études des manutentions
habituelles

Exercices d’étirements.
répondre au Décret du 3 septembre 1992.
La formation est réalisée dans l’entreprise afin
de concentrer la formation sur les situations à
risques rencontrées sur les postes de travail.
Un entretien préalable avec le Responsable
de l’établissement peut être nécessaire sur :
- L’étude des statistiques concernant les arrêts
de travail associés.
- La mise en évidence des problèmes
rencontrés en termes de contraintes
posturales.
L’intervention directe sur le lieu de travail
permet la mise en application des conseils
d’ergonomie spatiale avec le matériel
existant sur le site.
Gestes et postures - Contraintes du travail sur écran
PARTICIPANTS
Personnels administratifs ou intervenant
sur écran.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Travail de bureau et douleurs physiques

Étude de la position assise
Position, équipement, environnement.

Comment travailler assis à un bureau
Soulager la fatigue physique et mentale
• La gestion de l’environnement du bureau

La fatigue devant un écran
La fatigue visuelle devant un écran • Le
fonctionnement du système visuel

Ergonomie du poste devant un écran de
visualisation
Améliorer le confort devant l’écran • Optimiser
l’utilisation de l’écran, du clavier, de la souris, du
téléphone, de la lampe d’appoint, du repose pieds
et autres accessoires individuels
EXERCICES D’APPLICATION

Les exercices de récupération active
Étirements des muscles de l’avant bras
• Prévention du syndrome du canal carpien
• Étirements de la ceinture scapulaire • Étirements
de la zone pulmonaire • Exercices visant à limiter
les contraintes posturales, la fatigue visuelle et
leurs effets néfastes

Visite dans les bureaux des stagiaires
- Études d’un ou plusieurs poste de travail
- Application immédiate des bonnes pratiques
- Aménagement du bureau, gestion du plan du
bureau
- Recherche de la meilleure implantation possible
dans les bureaux avec le matériel existant.
répondre au Décret du 3 septembre 1992
La formation est réalisée dans l’entreprise afin
de centrer l’apprentissage sur les situations de
travail présentés.
L’intervention directe sur le lieu de travail
permet la mise en application des conseils
d’ergonomie spatiale avec le matériel
existant sur le site.
185
Réf. GESTMS
LA PRÉVENTION INCENDIE
DANS LE BON ORDRE DES CHOSES
PRÉVENIR LE RISQUE, ORGANISER L’ÉVACUATION
En matière d’incendie, la réglementation vise essentiellement à assurer la protection des personnes. En parallèle, les assureurs
préconisent des mesures propres à protéger les biens.
La prise en compte du risque incendie en prévention est fondamentale car les conséquences étant très lourdes tant sur le plan humain
que matériel. Il est essentiel de pérenniser les mesures techniques et organisationnelles.
La première étape consiste à identifier les origines possibles d’un incendie et les sources potentielles d’inflammation ou d’ignition.
Le risque incendie est évalué et retranscrit dans le Document Unique qui permet ensuite d’élaborer un plan d’action définissant les
mesures de prévention et d’évacuation :
 Les consignes de sécurité incendie dictent la conduite générale à tenir pour tous les occupants d’un bâtiment afin d’agir le plus
précocement possible après le déclenchement d’un incendie pour en limiter les conséquences.
 Le plan d’évacuation indique clairement les cheminements de sortie ainsi que le lieu de rassemblement, les moyens d’alarme , les
moyens d’extinction et selon les cas le nombre des personnes formées.
 Les exercices d’évacuation permettent au personnel de se familiariser avec les dispositifs d’alarme, les issues de secours et les
points de ralliement ; ils permettent d'identifier les zones refuges ou espaces d'attente sécurisés. Ils permettent également de
vérifier l’efficacité et la clarté des consignes de sécurité et d’en soulever les insuffisances (non prise en compte du handicap dans
l'évacuation...).
Il ne peut être question de réaliser des exercices d’évacuation sans avoir vérifié le bon fonctionnement des équipements techniques,
établi le plan d’évacuation, rédigé, distribué et expliqué les
consignes et formé le personnel et plus particulièrement, celui
assumant les responsabilités d’évacuation.
L’exercice d’évacuation est pédagogique
Si le tout premier exercice d’évacuation est communiqué au
personnel, les suivants ne le seront pas pour mieux tester
l’organisation en place, observer les installations techniques,
valider l’organisation de la sécurité, le plan d’évacuation et les
consignes de sécurité incendie, sensibiliser l’ensemble des
occupants sur leur sécurité et les cheminements d’évacuation
à emprunter, relever les difficultés rencontrées ou les axes
d’amélioration dans l’objectif de réduire le temps total
d’évacuation.
C’est le seul moyen réellement efficace pour valider et améliorer
la prévention du risque.
La durée nécessaire au formateur pour cette mission intègre la
préparation et le suivi de l’exercice, le rapport et le compte-rendu
au Chef d’établissement ou le Responsable sécurité, la restitution
de l’expérience auprès de l’équipe en charge de l’évacuation et les
préconisations d’amélioration.
La prestation de formation ou d’accompagnement de l’exercice
d’évacuation est consignée par le formateur sur le Registre de
Sécurité Incendie, assurant sa traçabilité conformément aux
exigences de la réglementation.
LE RISQUE INCENDIE
PASS
ASSISTANCE
INCENDIE
Avec le PASS ASSISTANCE INCENDIE, un expert réalise une mission permettant l’élaboration de Schémas directeurs
de sécurité incendie dans une chaîne « organisationnelle et technique » cohérente.
Il permet de positionner la formation comme le maillon essentiel de la prévention du risque incendie.
ÉTAPES
OBJECTIFS

Repérage des dispositions
sur site et/ou le bâtiment
Prise en compte des problématiques de sécurité incendie de l’entreprise relatives aux textes
réglementaires et normatifs, les règles APSAD, aux spécificités du bâtiment, aux conditions
techniques et humaines
Repérage des dispositions constructives du bâtiment (implantation, compartimentage, matériaux
de construction, SSI…)
 Suivi de la vérification et de la maintenance des installations et équipements

Définir et recenser les compétences internes (personnels désignés) en relation avec les consignes
Contenu des programmes (instruction théorique et/ou entraînement pratique) par fonction désignée
(équipiers de première intervention, guides et serre-files, ensemble du personnel)
 Organisation des exercices pratiques d’évacuation, de gestion de crise ou d’intervention
 Planification des différentes étapes du plan de formation de 1 à 3 ans
 Communication interne sur ce plan

Définition du plan de formation
sécurité incendie comme
mesure primaire de sécurité
incendie

MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR DE SÉCURITÉ INCENDIE
Mesures de prévention techniques et organisationnelles de sécurité incendie : établissement ou réactualisation des consignes
générales, particulières ou spéciales
 Information, diffusion et explication des consignes par une formation théorique et pratique de toutes les strates de l’organisation
 Instructions théoriques et d’entraînement des personnels désignés : équipiers de première intervention, guides et serre-files
 Mesure de l’efficience de l’organisation par les exercices d’évacuation, de gestion de crise ou d’intervention

MAINTIEN DANS LE TEMPS, DU SCHÉMA DIRECTEUR DE SÉCURITÉ INCENDIE
Gestion du plan de formation triannuel « sécurité incendie » avec périodes de recyclage
Préservation du degré de vigilance de l’ensemble du personnel au risque incendie
 Entraînement continu et développement des automatismes de comportement des personnels désignés

Organisation des exercices d’évacuation, de gestion de crise ou d’intervention impactant les exercices d’essais des équipements
 Validité ou réactualisation permanente des consignes de sécurité (générales, particulières et spéciales)
 Tenue du Registre de sécurité de l’entreprise

t
187
LA MAÎTRISE
Î
DES RISQUES

QUI DEVEZ-VOUS
FORMER ?
CE QUE VOUS DEVEZ FAIRE
VOTRE FORMATION SUR MESURE
ORGANISER L’ÉVACUATION EN CAS D’INCENDIE
Rédiger les consignes de sécurité et organiser
les secours
Mettre en place les consignes de sécurité
Code du travail - Règlement ERP
ou Responsable de site
Former les chargés de l’évacuation lors
de début d’incendie (guides, serre-files
et personnels désignés)
Personnels désignés
Réaliser régulièrement un exercice
d’évacuation
Ensemble du personnel
Mission d’assistance technique ATECSI*, page 190
Mission d’assistance technique PREEVA, page 190
Stage CHAEVA*, page 190
Partie pratique adaptée aux ERP type U, J ou O
Stage EVA*, page 191
Exercices pratiques spécifiques pour ERP type U, J ou O
Stage SITURG, page 191
PRÉVENIR AU QUOTIDIEN LE RISQUE INCENDIE
Sensibiliser à la prévention au quotidien
Stage ASI, page 192
Partie pratique adaptée
aux ERP ou établissements
recevant des travailleurs
Stage SAFEU, page 192
Préparer à un comportement efficace
en cas d’incendie
Stage FEU*, page 192
PRÉPARER À LA MAÎTRISE D’UN FEU NAISSANT
Entraîner les équipiers de première
intervention
Règles APSAD
et volontaires
Stage AI4*, page 191
Entraîner à l’emploi des RIA (Robinet Incendie
armé)
et volontaires pour intervenir
sur début d’incendie
Stage FEURIA, page 193
Personnels désignés et
Entraîner les équipiers de seconde intervention volontaires pour intervenir sur
Règles APSAD
début d’incendie avant l’arrivée
des secours
Stage ESI
Nous consulter
Entraîner au port d’un appareil respiratoire
Code du travail
Personnels désignés et
volontaires pour intervenir
sur début d’incendie sur zone
enfumée
Stage ARI, page 193
Établir un permis de feu
Code du travail
Règlement ERP
Règles APSAD
Chargé de sécurité
ou technicien amené à suivre
ou exécuter des travaux
par points chauds
Stage PERFEU, page 193
* Ces missions ou stages peuvent être intégrés dans le déroulement du PASS ASSISTANCE INCENDIE suite à la préconisation de l'expert.
LE RISQUE INCENDIE
Des formations en fonction de l’activité
 Les formations de l’Institut sont conformes aux dispositions
réglementaires de prévention et de lutte contre l’incendie.
Elles sont adaptées à l’établissement, à l’activité et aux
réalités de l’entreprise.
Des formateurs experts
 Les formateurs, préventeurs ou pompiers de métier,
ont une grande expérience terrain de la prévention incendie.
Ils maîtrisent parfaitement la réglementation et les mesures
techniques de prévention et d’organisation indissociables
pour la sécurité incendie. Les nombreuses situations de
sinistres qu’ils ont vécues dans leur parcours professionnel
sont des témoignages importants qui permettent aux stagiaires
de prendre conscience du risque et de rester attentifs
lors des exercices.
Une visite pédagogique de site
 Les formateurs complètent leurs apports didactiques
par la visite de l’établissement avec les stagiaires sous l’angle
de la sécurité incendie.
 Au-delà du repérage des locaux à risques, des cheminements
d’évacuation et des moyens techniques d’extinction, cette
visite pédagogique leur permet d’observer les anomalies :
extincteurs non accessibles, portes de sortie de secours
obstruées, excès de multiprises électriques... augmentant le
risque de départ de feu. L’objectif est de stimuler le réflexe
sécurité incendie au quotidien.
Des bacs feu sécurisés et non polluants
 La manipulation des extincteurs sur feux réels est réalisée
Formation à bord d’une unité mobile
 Pour intervenir en zones urbaines ou sensibles sans nuisance
pour l’environnement ou lorsque le personnel est nombreux,
les formations théoriques et pratiques peuvent se dérouler à
bord d’un véhicule spécifiquement aménagé dans un confort
optimal par petits groupes de 8 personnes (1h30 à 2 heures)
répartis sur la journée.
 L’animateur y dispose de tous les outils et moyens
pédagogiques tels que châssis d’alarme et d’alerte avec
déclencheur manuel, détecteur de fumée, bloc d’éclairage de
sécurité, équipements de désenfumage etc.
 L’espace pratique autorise la réalisation d’extinction sur feux
réels totalement propres à l’aide d’un générateur de flammes
modulaires à gaz.
189
avec des générateurs de flammes modulaires pour être au plus
près de la réalité des risques identifiés dans l’établissement
(ordinateurs, armoires électriques...).
 Le matériel nécessaire est fourni par l’Institut de formation
y compris les extincteurs en nombre adapté pour que
chaque stagiaire pratique réellement l’extinction de feu par
manipulation de différents moyens dans de bonnes conditions.
Réf. ATECSI
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Rédiger et mettre en place les consignes
de sécurité incendie au sein de son
établissement.
Mission d’accompagnement.
Afin de personnaliser au mieux celle-ci, une
rencontre préable est indispensable.
Élaboration des consignes de sécurité incendie
Après une visite de site sous la responsabilité du Chef d’établissement, le formateur rédige le squelette
des consignes de sécurité. Le Chef d’établissement est ensuite responsable de leur édition et de leur
diffusion auprès de son personnel.
La partie « édition » par une logistique dédiée peut être assurée par l’Institut de formation SOCOTEC.
Dans les deux cas, le Chef d’établissement reste pleinement impliqué et consulté à chaque étape de la
construction des consignes, ainsi qu’au niveau de la mise en forme (intégration de la charte graphique
de l’entreprise, choix du mode d’édition, etc.).
sur la référence.
Réf. PREEVA
1 jour
Intra-entreprise
PARTICIPANTS
Chefs d’établissement ou délégataires.
OBJECTIFS
Rédiger seul les consignes de sécurité de son
établissement.
Analyser les consignes et procédures
existantes de son établissement afin
d’améliorer l’organisation en cas
d’évacuation.
sur la référence.
Réf. CHAEVA
Sécurité incendie - Mise en place des consignes de sécurité
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Appliquer les consignes générales et
spécifiques de sécurité incendie en tant que
personnel chargé de l’évacuation, selon les
procédures de son établissement en cas de
départ de feu.
Encadrer une évacuation rapide et en bon
ordre en appliquant la procédure d’évacuation
prévue en cas de début d’incendie.
La formation est sur mesure et adaptée à
l’activité de l’entreprise.
sur la référence.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Rappel
sur le mécanisme de l’incendie

Revue des moyens de secours de
l’établissement

Détermination des scénarios possibles
d’incendie

Analyse
de l’organisation interne des
secours

Rappel sur le contenu et les caractéristiques
des consignes de sécurité

Analyse d’exemples de consignes de
sécurité en rapport avec l’activité des
participants.
Il est demandé aux participants de se munir
des consignes existantes de leur établissement.
À l’occasion de la formation Intra-entreprise,
l’animateur formule un avis sur la procédure
et les consignes d’évacuation. En leur absence,
une mission d’assistance à leur rédaction peut
être réalisée.
Sécurité incendie - Personnel chargé de l’évacuation
PARTICIPANTS
Responsable évacuation.
Guides et serres-files.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Généralités
Les origines d’un incendie et ses conséquences
• Le comportement humain face au feu.

Particularités de l’établissement

Les moyens concourant à la sécurité
Les consignes de sécurité de l’établissement
• Les plans d’évacuation et d’intervention • Les
modalités d’alerte et d’alarme • Les techniques
d’intervention en cas d’incendie • Les techniques
générales et spécifiques de l’évacuation • La
signalisation et le balisage • Le rôle du guide et
serre-file • L’organisation de l’évacuation (les
consignes d'évacuation et de la prise en compte
du handicap) • L’accueil des secours extérieurs
• Le fonctionnement des extincteurs.
PRATIQUE : ÉTABLISSEMENT CODE DU TRAVAIL
(ERT) (Réf. CHAEVAERT)

Visite du site pour mise en pratique
Repérage des organes de sécurité • Les points
névralgiques de l’établissement • Les itinéraires
d’évacuation • Les points de rassemblement • Les
espaces d’attente sécurisés.
PRATIQUE : HÔTEL (Réf. CHAEVAO)

Repérage des organes de sécurité • Les
points névralgiques de l’établissement
• Les itinéraires d’évacuation • Les points
de rassemblement • Les espaces d’attente
sécurisés • Exploitation des informations du
SSI • Mise en situation d’une évacuation de
chambre.
PRATIQUE : ÉTABLISSEMENT DE SOINS OU
MAISONS DE RETRAITE (Réf. CHAEVAUJ)

d’évacuation • Les zones refuges • Les points de
rassemblement • Les espaces d’attente sécurisés
• Les techniques d’évacuation horizontale ou
verticale • Exploitation des informations du SSI.
PRATIQUE : ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU
PUBLIC (ERP) (Réf. CHAEVAERP)

d’évacuation • Les points de rassemblement • Les
espaces d’attente sécurisés • Mise en situation
d’évacuation en relation avec les consignes du
site.
LE RISQUE INCENDIE
Intra-entreprise
PARTICIPANTS
L’ensemble du personnel.
OBJECTIFS
Reconnaître les caractéristiques du signal
sonore d’alarme générale.
Connaître les cheminements d’évacuation de
l’établissement.
Évacuer rapidement et en bon ordre en cas
d’incendie.
sur la référence.
Réf. SITURG
Sécurité incendie - Exercice d’évacuation
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Gérer une situation de crise et appliquer
parfaitement en équipe, les consignes et
les procédures de sécurité incendie et
d’évacuation de son site en cas d’accident et
d’incendie.
Maîtriser la coordination entre les
intervenants internes et extérieures dans les
meilleures conditions de sécurité et de délai.
sur la référence.

Réalisation
par l’ensemble des salariés
d’une zone, d’un site ou d’un établissement,
d’un exercice ou d’une simulation de
l’évacuation
- Rassemblement de l’équipe de première
intervention (si elle existe) ou du personnel
désigné ou formé à l’évacuation
- Déclenchement de l’alarme par le responsable
sécurité de l’établissement (ou son représentant)
ou le formateur, sous la responsabilité du Chef
d’établissement
Exercice de gestion d’urgence et de crise
PARTICIPANTS
Ensemble du personnel.
Scénario à destination des Chargés d’évacuation,
des Équipiers de première intervention, des
Sauveteurs Secouristes du travail (SST), du PC de
sécurité….
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Exercice
de gestion d’urgence et de crise :
Mise en œuvre du scénario retenu. (ex. : départ
de feu dans un local technique avec victime
inconsciente à secourir ; fuite d’un produit
chimique avec ou sans nécessité de confinement…)
Déclenchement de l’alarme par le responsable
sécurité de l’établissement (ou son représentant)
Réf. AI4
1 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Assurer au quotidien, sa fonction d’équipier
d’intervention de sécurité incendie.
Contrôler un feu naissant, éviter les gestes
maladroits et maîtriser son comportement
positif en cas d’incendie.
Encadrer l’évacuation du public, du personnel
de son établissement.
sur la référence.
- Évacuation du public et/ou du personnel sous la
direction de l’équipe de première intervention ou
du personnel désigné
- Évaluation de l’exercice avec le Chef
d’établissement et l’équipe de sécurité
- Recommandations au Chef d’établissement.
Cet exercice permet de mesurer l’efficacité du
dispositif de prévention du risque incendie de votre
entreprise.
La durée intègre la préparation de l’exercice, son
suivi et le compte-rendu au Chef d’établissement ou
le responsable sécurité.
Visa et signature portés sur le registre de sécurité
par le formateur.
ou le formateur, sous la responsabilité du Chef
d’établissement

Gestion de la situation de crise
Évacuation du public et/ou du personnel sous la
direction de l’équipe de première intervention ou
du personnel désigné dans le cadre du scénario
retenu

Évaluation de l’exercice avec le Chef
d’établissement et l’équipe de sécurité

Recommandations au Chef d’établissement.
Cet exercice est parfaitement adapté pour
tester et améliorer en continu, les dispositifs
prévus en cas d’incidents ou d’accidents.
La durée intègre la préparation de l’exercice,
son suivi et le compte-rendu au Chef
d’établissement ou le responsable sécurité
Visa et signature portés sur le registre de
sécurité par le formateur.
Sécurité incendie - Équipier de première intervention
PARTICIPANTS
Personnes chargées d’intervention en cas de
sinistre.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Le phénomène du feu et les facteurs de
propagation

Définition de la sécurité incendie

Le sens des obligations de résultat prévu par
la réglementation.

Le
signal d’alarme et l’alerte
de feu et agents extincteurs

Les techniques d’évacuation de zone

Visite commentée de l’établissement
Présentation des moyens d’extinction à disposition
avec rappel sur leurs fonctions • Systèmes de
désenfumage • SSI (système de sécurité incendie)
• Éclairage de sécurité • Diffuseurs sonores
• Cheminement d’évacuation • Dispositifs de
coupures d’urgence.
PRATIQUE
Exercice d’extinction par chaque participant de
feux en bac gaz écologique, voire feux de solides,
de liquide et de gaz, si le site le permet • Mise en
situation d’évacuation d’une zone • Apprentissage
des techniques d’évacuation d’urgence.

Classes
191
Réf. EVA
Réf. ASI
2 à 3 heures
Intra-entreprise
Appliquer les consignes de sécurité incendie
de l’établissement.
de feu.
Appliquer le principe de la manipulation des
moyens de secours et d’extinction adaptés.
La formation sur mesure est adaptée à l’activité
de l’entreprise
sur la référence.
2 à 3 heures
Intra-entreprise
OBJECTIFS
de feu.
maladroits.
sur la référence.
Réf. SAFEU
0,5 jour
180 € HT
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Les origines d’un incendie et ses
conséquences
Le comportement humain face au feu • Qu’est-ce
que la Sécurité Incendie ? • Les spécificités d’un
établissement recevant des travailleurs • Les
locaux à risques• Les moyens de secours • Les
Appliquer les consignes de sécurité incendie
de l’établissement.
de feu.
Maîtriser un feu naissant à l’aide d’un
extincteur en évitant les gestes maladroits.
sur la référence.
1 jour
Intra-entreprise
OBJECTIFS
de feu.
maladroits.
sur la référence.
classes de feux • Les causes d’incendie • Les
consignes et les procédures de sécurité (incendie,
évacuation).
PRATIQUE : ÉTABLISSEMENT CODE DU TRAVAIL
(ERT) Réf. ASI2ERT

Visite du site
névralgiques de l’établissement • Reconnaissance
des itinéraires d’évacuation • Les issues de
secours • Les points de rassemblement.
PRATIQUE : ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU
PUBLIC (ERP) Réf. ASI1ERP

Visite du site
névralgiques de l’établissement • Reconnaissance
des itinéraires d’évacuation • Les issues
de secours • Les points de rassemblement
• Exploitation du SSI.
Utilisation des moyens de secours et d’extinction d’incendie
PARTICIPANTS
L’ensemble du personnel de l’établissement ou
personnel désigné (EPI).
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE



Les classes de feux

PRATIQUE
Sensibilisation au risque incendie et manipulation des extincteurs
PARTICIPANTS
L’ensemble du personnel de l’établissement.
OBJECTIFS
Réf. UMFEU
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réf. FEU
Sensibilisation à la sécurité incendie des personnels
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

L’incendie
Les origines d’un incendie et ses conséquences
• Le comportement humain face au feu

Qu’est ce que la sécurité incendie?
Les locaux à risques • Les moyens de secours

Les classes de feux

Les causes d’incendie
Les consignes et les procédures de sécurité
(incendie, évacuation).
PRATIQUE
Démonstration de l’utilisation d’extincteurs sur
feux réels • Manipulations pratiques d’extincteurs.
Sécurité Incendie - Sensibilisation au risque incendie et manipulation
des moyens d'extinction - Formation à bord d'une Unité Mobile
PARTICIPANTS
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE



Les classes de feux

PRATIQUE
LE RISQUE INCENDIE
Réf. FEURIA
2 à 3 heures
Intra-entreprise
Utilisation des robinets d’incendie armés RIA
Module complémentaire
PARTICIPANTS
OBJECTIFS
Réagir lors d’un début d’incendie et mettant
en œuvre une tentative d’extinction à l’aide
d’un robinet incendie armé (RIA).
Manipuler les robinets d’incendie armés
pour maîtriser un feu naissant en évitant les
gestes maladroits.
Pénétrer dans un milieu enfumé pour
intervenir.
Intervenir en milieu clos ou semi-clos (back
draft, flash over).
Personnels désignés ayant reçu une formation à
la manipulation d’extincteurs.
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Les classes de feux

Les causes d’incendie

Le danger des fumées

Phénomènes de back draft et flash over.
PRATIQUE
Manipulation pratique de RIA • Pénétration dans
un milieu enfumé.
sur la référence.
2 à 3 heures
Intra-entreprise
OBJECTIFS
Porter un appareil respiratoire isolant à
circuit ouvert dans les meilleures conditions
d’hygiène et de sécurité.
Maîtriser les contraintes liées au port de l’ARI
et les consignes à respecter avant, pendant
et après une intervention avec un ARI.
Dégager une personne inanimée en portant
un ARI.
Effectuer un dégagement d’urgence.
sur la référence.
Réf. PERFEU
1 jour
OBJECTIFS
Définir la nécessité d’un permis de feu lors
de travaux.
Rédiger ce permis de feu dans le respect de
la réglementation.
Prendre les mesures de prévention
nécessaires.
Inspecter le chantier concerné avant, pendant
et après le travail.
sur la référence.
Entraînement et manipulation des ARI appareils respiratoires isolants
PARTICIPANTS
Équipiers de seconde intervention.
Pompiers d’entreprises.
Salariés travaillant en atmosphère toxique ou
nocive.
PRÉREQUIS
Attestation d’aptitude médicale prenant en compte
le port des équipements de protection respiratoire.
ÉVALUATION
de la formation.
THÉORIE

Origines des pollutions
Atmosphères non respirables : fumées d’incendie
• Gaz toxiques (CO, NH3) • Risques d’anoxie

Connaissance du matériel
L’appareil respiratoire isolant à circuit ouvert
• Fonctionnement • Autonomie • Contraintes
• Précautions d’emploi • Entretien du matériel.
PRATIQUE

Essai pratique d’un équipement
Équipement du porteur • Technique de
reconnaissance et d’intervention :
- 1er cas : la victime peut être sortie rapidement
à l’air libre sans aide et sans pénétrer dans
l’atmosphère dangereuse
- 2ème cas : idem avec obligation de pénétrer
- 3ème cas : il est impossible de sortir rapidement
la victime sans aide.
Permis de feu
PARTICIPANTS
Personnels techniques travaux.
Personnels des services généraux..
PRÉREQUIS
ÉVALUATION
de la formation.

Introduction
Définition des travaux par point chaud et des
risques générés • Le sinistre issu de travaux sur
point chaud (illustrations) • Les statistiques

Le permis de feu
À quoi sert-il ? • Quand en faut-il un ? • A qui le
délivre-t-on ? • Qui délivre le permis de feu?

Rédaction d’un permis de feu
Tâche à effectuer • Validité • Situation • Nature de
l’intervention à effectuer par point chaud • Type de
locaux où les travaux par point chaud sont tolérés
ou interdits

Maîtriser les éléments du permis de feu
Inspection du chantier avant, pendant et après le
travail • Moyens à mettre en œuvre en protection
et mesures complémentaires • Consignes
particulières aux établissements.
193
Réf. ARI
Centres de formation
CENTRES DE FORMATION HYGIÈNE SANTÉ
SÉCURITÉ CONDITIONS DE TRAVAIL

Institut de formation SOCOTEC
ÎLE DE FRANCE
SUD / SUD EST
Centre de Roissy
01 48 17 74 74
[email protected]
Centre d’Annecy
04 50 68 22 87
[email protected]
Centre de Rungis
01 48 17 74 74
[email protected]
Centre de Lyon
04 72 21 85 85
[email protected]
Centre de Saint-Quentin
en Yvelines
01 48 17 74 74
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Centre de Lagnieu
04 72 21 85 85
[email protected]
Centre de Pierrelatte
04 72 21 85 85
[email protected]
Centre de Marseille
04 42 34 38 50
[email protected]
NORD / NORD EST
Centre de Lille
03 20 88 77 24
[email protected]
Centre de Dunkerque
03 28 26 49 49
[email protected]
Centre de Strasbourg
03 88 37 55 68
[email protected]
Centre de Colmar
03 89 86 46 91
[email protected]
Centre de Sophia Antipolis 04 92 96 85 15
[email protected]
Centre
de Clermont-Ferrand
04 73 44 27 41
[email protected]
Centre de Toulouse
05 62 16 73 45
[email protected]
Centre de Montpellier
04 67 99 87 87
[email protected]
GRAND OUEST
Centre de Nantes
02 40 92 48 51
[email protected]
Centre d’Angers
02 41 68 67 53
[email protected]
Centre de Lorient
02 97 86 15 34
[email protected]
Centre de Rennes
02 99 83 62 70
[email protected]
Centre de Caen
02 31 46 24 23
[email protected]
Centre de Rouen
02 32 19 51 69
[email protected]
Centre d’Orléans
02 38 71 16 74
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Centre de Tours
02 47 70 40 03
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  Les titres de capacité ou attestations de compétence
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CONDITIONS GÉNÉRALES - FORMATION PROFESSIONNELLE
 ARTICLE 1 - OBJET
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les prestations de formation
professionnelle interentreprises ou intra entreprise organisées par SOCOTEC FRANCE.
Le terme « client » désigne aux présentes conditions générales la personne physique
ou morale qui contractualise pour son propre compte ou celui d’autres personnes telles
que ses salariés des prestations de formation auprès de SOCOTEC FRANCE.
 ARTICLE 2 – INSCRIPTION
2.1 L‘inscription à une formation professionnelle doit faire l’objet d’une commande
écrite signée par l’employeur du (des) participant(s).
Cette commande peut être formalisée au moyen d’une convention de formation, du
bulletin d’inscription préalable ou sur papier à en-tête de l’entreprise.
2.2 La demande d’inscription doit comporter :
- le titre de l’action de formation et sa référence
- les dates de la session choisie
- les nom(s) et prénom(s) du ou des participants
- toutes les informations justifiant des prérequis permettant l’accès à la formation du
ou des participants
- les coordonnées précises de l’entreprise (adresse, téléphone, télécopie, numéro
SIRET...)
- le destinataire de la facture et ses coordonnées
- l’adresse d’envoi de la convocation lorsqu’elle est différente de celle du destinataire
de la facture
- le cas échéant, le paiement de tout ou partie de la prestation selon les modalités
visées à l’article 8.3.
2.3 Dans le cas où le client sollicite son OPCA pour le financement de sa formation,
l’accord de l’organisme gestionnaire des fonds de formation du client doit être transmis
avec la demande d’inscription ou remis au plus tard avant la date de session de la
formation. A défaut, l’intégralité du prix de la prestation de formation est prise en
charge par le client.
 ARTICLE 3 - CONVOCATIONS – JUSTIFICATIFS
3.1 Pour les prestations de formation interentreprises, une convocation nominative est
adressée au participant avant le début de la session de formation.
Sauf indication contraire lors de l’inscription, la convocation est expédiée à l’adresse
mail du client indiquée dans la demande d’inscription.
3.2 Pour les actions de formation intra entreprise, une convocation est expédiée à
l’adresse mail du client indiquée dans la demande d’inscription.
3.3 A l’issue de la session de formation, les pièces justificatives (attestation, certificat,
diplôme...) sont adressées au client ou à l’organisme gestionnaire des fonds de
formation.
 ARTICLE 4 – ANNULATION – REMPLACEMENT - RETRACTATION
4.1 Modalités d’annulation
4.1.1 SOCOTEC FRANCE se réserve le droit de reporter ou d’annuler une session de
formation. Dans ce cas, elle en informe le client dans les plus brefs délais.
Au choix du client, SOCOTEC FRANCE reporte la session intra entreprise ou l’inscription
interentreprises à la prochaine session de formation ou rembourse intégralement les
sommes perçues.
Le client ne peut prétendre à aucune indemnité pour quelque cause que ce soit du fait
de l’annulation ou du report d’une session de formation.
4.1.2 L’annulation d’une session de formation du fait du client, notifiée à SOCOTEC
FRANCE, par écrit, au plus tard 10 jours ouvrés avant le début de la session, ne donne
lieu pas lieu à facturation.
Pour une annulation intervenant moins de 10 jours ouvrés avant le début de la session,
une indemnité forfaitaire égale au montant de la formation est due à SOCOTEC FRANCE,
ladite indemnité n’est pas imputable au titre de la formation professionnelle continue.
L’absence totale ou partielle d’un ou plusieurs participants lors d’une session de
formation interentreprises sera assimilée à une annulation. Il en sera de même pour
les participants ne disposant pas des prérequis nécessaires à l’accès à la formation.
4.2 Remplacement
Toute modification de l’identité des personnes « participants » à la formation doit
être communiquée à SOCOTEC FRANCE dans un délai de 7 jours ouvrés avant la date
de session de la formation. Ce délai est nécessaire afin de s’assurer que le nouveau
participant a les prérequis nécessaires. A défaut de respect de ce délai, la demande de
modification sera considérée comme une annulation au sens de l’article 4.1.2 ci-avant.
4.3 Droit de rétractation du client personne physique
Conformément à la réglementation du Code du travail, le client personne physique
(à savoir le bénéficiaire entreprenant une formation à titre individuel et à ses frais)
est libre de se rétracter dans les conditions légales et d’annuler sa commande dans
un délai de 10 jours francs à compter de sa réception. Aucune somme ne pourra être
exigée avant l’expiration du délai de rétractation.
 ARTICLE 5 – RESPONSABILITE
Pour permettre à SOCOTEC FRANCE de remplir sa mission, il appartient au client
de s’assurer que les informations nécessaires lui ont été transmises et dans les
temps. A défaut, il ne pourra être tenu rigueur à SOCOTEC FRANCE d’un quelconque
manquement à ses obligations.
En tout état de cause, les interventions de SOCOTEC FRANCE sont celles d’un
prestataire de service assujetti à une obligation de moyens.
Elle ne saurait être engagée au-delà de dix fois le montant des prestations perçus par
SOCOTEC FRANCE au titre de la mission qui lui a été confiée.
La responsabilité de SOCOTEC FRANCE ne peut être engagée que dans la mesure de
ses propres fautes professionnelles. Elle ne saurait donc être tenue responsable, ni
solidairement ni in solidum, des fautes commises par d’autres intervenants.
SOCOTEC FRANCE est titulaire d’une assurance de responsabilité professionnelle
(justificatif sur demande du client).
 ARTICLE 6 - CONFIDENTIALITE
Les intervenants de SOCOTEC FRANCE sont tenus à une obligation de discrétion portant
sur les informations et les documents dont ils ont communication à titre confidentiel,
au cours du déroulement de leurs missions.
 ARTICLE 7 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
SOCOTEC FRANCE est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs à la
documentation stagiaire mise à la disposition du client.
En conséquence, le client s’interdit de reproduire, directement ou indirectement, en
totalité ou en partie, d’adapter, de modifier ou de traduire, de représenter, de
commercialiser ou de diffuser à des membres de son personnel non participants aux
formations de SOCOTEC FRANCE ou à des tiers les matériels pédagogiques mis à sa
disposition sans l’accord préalable et écrit de SOCOTEC FRANCE.
L’utilisation, la reproduction, la représentation d’une quelconque manière de la marque
ou du logo «SOCOTEC FRANCE» est strictement interdite sauf obtention de l’accord
écrit et préalable de la part de SOCOTEC FRANCE.
 ARTICLE 8 – PRIX
8.1 Le montant des prestations de formation est déterminé dans le devis ou la
convention de formation.
8.2 La TVA, au taux en vigueur au moment de l’exécution de la prestation, est à la
charge du client.
8.3 SOCOTEC FRANCE se réserve le droit de demander tout ou partie du montant de la
prestation à la commande.
Pour les personnes physiques, il est précisé que ce règlement anticipé ne pourra être
supérieur à 30% du montant de la prestation, et ce, uniquement après l’expiration du
délai de rétractation visé à l’article 4.3 ci-avant.
Dans tous les cas, il est précisé qu’en cas d’inexécution totale ou partielle d’une
prestation, les sommes indument perçues de ce fait seront remboursées, sans
préjudice de l’application des dispositions de l’article 4.
8.4 A défaut de règlement des factures et frais dans un délai d’un mois à compter
de leur date d’émission, ces derniers porteront intérêt de plein droit et sans mise
en demeure préalable au taux égal au taux de refinancement de la Banque Centrale
Européenne majoré de 10 points. L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
visée par l’article L.441-6 du code de commerce est fixée à 40 euros, elle est due
de plein droit sans préjudice pour SOCOTEC FRANCE d’exiger une indemnisation
complémentaire sur justificatifs des frais supplémentaires engagés.
Spécificités liées aux clients publics
Conformément à l’article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement
ne peut excéder à compter de la date de réception de la facture par le donneur
d’ordres:
- 30 jours pour les services de l’Etat et ses établissements publics autres qu’EPIC, les
collectivités territoriales et les établissements publics locaux ;
- 50 jours pour les établissements publics de santé et les services de santé des
armées.
Tout non-paiement à l’échéance fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des
intérêts moratoires au bénéfice de SOCOTEC FRANCE.
Ces intérêts courent à partir du jour suivant l’expiration du délai global de paiement
jusqu’à la date de mise en paiement incluse.
Le taux des intérêts moratoires applicable est celui défini par le décret n° 2013-269
du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de
la commande publique. L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue par
l’article 9 du décret visé ci-avant est fixée à 40 euros, elle est due de plein droit sans
préjudice pour SOCOTEC FRANCE d’exiger une indemnisation complémentaire sur
justificatifs des frais supplémentaires engagés.
8.5 Les pièces justificatives, en particulier les attestations, certificats et diplôme, ne
deviennent la propriété du client qu’à compter du paiement intégral de l’ensemble
des prestations. De ce fait, SOCOTEC FRANCE se réserve le droit de conditionner leur
remise au complet paiement du prix.
8.6 Dans la mesure où SOCOTEC FRANCE aurait rencontré des difficultés avec le client
au titre de précédentes prestations de formation, telles que difficultés à recouvrer le
montant des prestations, annulation récurrente ou de manière tardive des prestations
de formation, celle-ci se réserve le droit de conditionner toute nouvelle inscription du
client au paiement total ou partiel du montant de la prestation préalablement à tout
commencement d’exécution.
 ARTICLE 9 - RESILIATION
En cas d’inexécution des prestations ou de manquement de l’une des parties à ses
obligations contractuelles, la présente convention pourra être résiliée par lettre
recommandée avec avis de réception trente (30) jours après une mise en demeure
restée infructueuse.
 ARTICLE 10 - CONVENTION DE PREUVE
Les rapports et justificatifs par lesquels SOCOTEC FRANCE rend compte de son action
de formation sont adressés au client et, le cas échéant, diffusés aux tiers concernés sur
support papier ou par envoi sous forme numérisée. Les deux modes valent preuves.
Dans ce cas où un même document est adressé selon les deux modes, seule la version
papier vaut preuve.
 ARTICLE 11 - PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
En tant que responsable du traitement du fichier de son personnel, le client s’engage à
informer chaque participant que :
- des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par
SOCOTEC FRANCE aux fins de réalisation et de suivi de la formation ;
- la connexion, le parcours de formation et le suivi des acquis des participants sont des
données accessibles à ses services ;
- conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le participant dispose d’un
droit d’accès, de modification, de rectification des données à caractère personnel le
concernant et qu’à cette fin, une demande en ligne précisant l’identité et l’adresse
électronique du requérant peut être adressée à SOCOTEC FRANCE.
Le client est responsable de la conservation et de la confidentialité de toutes les
données qui concernent le participant et auxquelles il aura eu accès.
SOCOTEC FRANCE conservera, pour sa part, les données liées à l’évaluation des acquis
par le participant, pour une période n’excédant pas la durée nécessaire à l’exécution de
la formation.
 ARTICLE 12- REGLEMENT DES LITIGES
La convention est régie par le droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à se rapprocher afin de trouver les solutions
d’un règlement amiable.
Il est convenu qu’en cas d’échec, les juridictions françaises sont seules compétentes
pour connaître du litige quel que soit le lieu d’exécution de la mission, même en cas
d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Réf. : CG-FOR-100-10-15
ENSEMBLE, ACTEURS
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pour répondre aujourd’hui aux exigences de demain dans les domaines de
la Qualité, de la Sécurité, de la Santé et de l’Environnement.
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