SAINT MARTIN LESTRA - Communauté de communes des Collines

COMPTE RENDU REUNION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
À Essertines en Donzy le 21 avril 2016
ETAT DES PRESENTS
COTTANCE : M Jacques DE LEMPS
ESSERTINES EN DONZY : M Christian FAURE, M Jacques VIAL
JAS : M Marc RODRIGUE, M Fernand BERTHOLON
MONTCHAL : M Christian DENIS
PANISSIERES : M Christian MOLLARD, M Jean Michel MERLE, Mme Régine TERRAILLON,
Madame Monique GUILLAUMOND
ROZIER EN DONZY : M. Didier BERNE, Mme Christèle COGNET. Madame Christiane BROSSAT,
Monsieur Alain REYNAUD
SAINT BARTHELEMY LESTRA : M André MICHEL, M Philippe PROTIERE
SAINT MARTIN LESTRA : M Yves GRANDRIEUX, M Daniel CROZIER, M Vincent BERTHET
4 pouvoirs : Chantal Ducreux donne pouvoir à Jacques Delemps
Eric Gonzalez donne pouvoir à Monique Guillaumond, Laurent MIOCHE donne pouvoir à Jean Michel
MERLE, Vincent BERTHET donne pouvoir à Yves Grandrieux
Monsieur Christian Faure, Maire d’Essertines en Donzy ouvre la séance .
Monsieur le Président soumet le compte –rendu du conseil communautaire du 24 mars 2016
pour validation. Le conseil communautaire valide ledit compte-rendu à l’unanimité.
Constatant que le quorum est requis, la séance est ouverte.
1. FINANCES

Approbation des comptes de gestion 2015
Monsieur Le Président soumet au conseil communautaire l’approbation des comptes de
gestion 2015 du percepteur à savoir :
 Le budget principal, les budgets annexes déchets ménagers, FADELS, SPANC ,
Zones d’Activités et lotissement intercommunal Croix Rampeau.
Après avoir constaté que ceux-ci sont conformes aux comptes administratifs 2015 votés la
Communauté de Communes, le conseil communautaire approuve lesdits comptes de gestion
de l’année 2015.
2. Marché voirie 2016/2017
Monsieur Le Président informe qu’un marché de travaux à procédure adaptée a été lancé sous la
forme d’un marché à bons de commande tel que défini à l’article 77 du code des marchés publics.
Ce marché concerne les travaux d’entretien, d’aménagement et de modernisation de la voirie sur le
territoire des 8 communes de la Communauté de Communes des Collines du Matin.
Ce présent marché unique est conclu pour une durée d’un an et est renouvelable par reconduction
expresse pour un an pour l’année 2017.
Le montant des travaux du programme annuel de référence (prix année 2013) a été estimé à
293 646.75 € HT.
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016
L'avis d'appel d'offres a été publié au BOAMP le 01/03/2016.
La date de remise des offres a été fixée au 29 mars 2016.
Au total 10 plis ont été retirés et 3 offres déposées.
La commission d'appel d'offres s'est réunie les 31 mars et 07 avril 2016.
Après vérification des offres et l’examen des deux offres sur la base des critères « prix» et
« valeur technique » , la Commission d’appel d’offres établit le classement suivant :
CRITERE
PRIX
CRITERE
PRIX
Note sur 70
70,00
VALEUR
TECHNIQUE
VALEUR
TECHNIQUE
note sur 30
29,00
classement
Nom de
l'entreprise
1
Eiffage
Montant HT du
marché sur un
an
161 009,00 €
TOTAL
2
Colas
194 592,56 €
57.92
30,00
87.92
3
Eurovia Dala
249 063,42 €
45.25
29,00
74.25
99,00
L’écart entre le moins disant et le mieux disant est de 88 000 €.
Il est donc proposé de retenir :
 L’offre d’Eiffage comme étant l’offre économiquement la plus avantageuse pour un
montant de 161 009 €HT sur le programme annuel de référence.
Le conseil communautaire prend acte de retenir l'offre d’Eiffage Route Centre Est pour le
marché voirie tel que décrit ci-dessus et autorise le Président à le signer et à le soumettre au
contrôle de légalité avant de le notifier à l'entreprise.
Monsieur le Président informe que pour l’instant, nous n’avons pas de nouvelles du
Département de la Loire pour notre dossier de demande de subvention pour cette année
2016.
Il est rappelé que l’enveloppe prévisionnelle pour les travaux voirie 2016 s’élève à
250 000 € HT soit un montant total de 337 308 € HT avec les reliquats de 2015 réparti entre
les communes de la façon suivante :
Commune
COTTANCE
ESSERTINES
JAS
MONTCHAL
PANISSIERES
ROZIER
ST BARTHELEMY
ST MARTIN
TOTAL
Droits
Montant engagé SOLDE 2015
à travaux 2015 sur 2015
45 820
40 474
17 801
11 426
97 155
37 269
16 989
49 866
45 821,00
34 115,08 €
12 099,95
11 108,08
19 930,95
45 982,47
12 841,52
47 593,36
-1,00
6 358,92
5 701,05
317,92
77 224,05
-8 713,47
4 147,48
2 272,64
316 800,00 €
229 492,41 €
87 307,59
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016
DROITS HT 2016
Attributions
% voirie previsionnelles 2016
9,54
23 850,00 €
23 849
8,37
20 925,00 €
27 284
4,74
11 850,00 €
17 551
10,78
26 950,00 €
27 268
30,71
76 775,00 €
153 999
13,13
32 825,00 €
24 112
7,91
19 775,00 €
23 922
14,82
37 050,00 €
39 323
100,00
250 000,00 €
337 308
3. Développement économique
 La zone d’activité de lestra
Monsieur le président rappelle qu’après l’installation de BMR industrie, du garage Blanc ,
de l’installation en cours de la SARL Basset Subtil, la Communauté de Communes a été
sollicitée par Monsieur Boinon pour l’achat d’une parcelle de 1 600 m2 pour la création
d’une carosserie.
 Travaux de Notin sur la zones d’activités du Roule
Monsieur le président informe que les travaux qui ont commencé en début d’avril 2016 ont
été suspendus pendant 2 jour et ½ pour raison de mauvais temps.
Plus de 12 000 m3 de terre végétale sont en cours de décapage.
4. Maisons de santé pluri-professionnelles
Monsieur Le Président informe qu’un marché concernant les travaux d’aménagement de la
maison de santé pluri-professionnelles a été lancé sous la forme d’un marché à procédure
adaptée.
Ce marché de travaux comporte une tranche unique et se décompose en 16 lots.
Le présent marché a été estimé à 790 400 € HT.
La date de remise des offres était fixée au 21 mars 2016.
Les 78 plis reçus ont été analysés et classés par l’économiste en fonction des critères
suivants : prix des prestations 80 points et valeur technique 20 points.
La Commission d’appel d’offres du 07 avril 2016 sur présentation du rapport d’analyse des
offres propose de retenir les entreprises suivantes :
N°
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
Titre du lot
Démolition Maçonnerie
Zinguerie
Flocage
Menuiseries extérieures aluminium occultations
Serrurerie
Enseignes
Manuiserie intérieur charpente
Plafond platrerie peinture
Chapes projection mousse polyuréthane
Carrelage faïences
Sols minces
Electricité courants faibles
Plomberie sanitaires
Chauffage ventilation
Ascenseur
VRD Espaces verts
Nombre de plis déposés
5
3
5
10
5
1
5
8
4
3
5
7
7
5
2
3
Entreprise (mieux disante)
EGB Roubi
Joël Reynaud
Sorecal
SC Alu
Gouton Geoffroy
LS 42
Menuiserie Chapuis
Noca
SAS Cherblanc
Archimbaud Construction
SARL Courbière et Fils
Ets Noally
Neel Fraisse
Neel Fraisse
Loire Ascenseur
Eurl Cyril Delombre TP
Estimation du lot
179 400,00 €
9 300,00 €
18 800,00 €
89 900,00 €
49 000,00 €
10 100,00 €
69 700,00 €
100 400,00 €
21 500,00 €
5 900,00 €
29 200,00 €
72 000,00 €
23 000,00 €
57 000,00 €
21 900,00 €
33 300,00 €
Offre de base
114 822,98 €
11 022,60 €
11 105,55 €
65 274,00 €
36 208,60 €
4 765,20 €
55 000,00 €
79 812,08 €
17 103,20 €
5 450,00 €
23 721,72 €
47 501,50 €
24 471,89 €
42 795,00 €
18 450,00 €
29 307,48 €
option retenue
total plis
78
Total HT
TVA 20%
Total TTC
790 400,00 €
158 080,00 €
948 480,00 €
586 811,80 €
117 362,36 €
704 174,16 €
15 555,50 €
3 111,10 €
18 666,60 €
11 800,00 €
3 755,50 €
montant total de l'offre
114 822,98 €
11 022,60 €
11 105,55 €
65 274,00 €
36 208,60 €
4 765,20 €
66 800,00 €
79 812,08 €
17 103,20 €
5 450,00 €
23 721,72 €
51 257,00 €
24 471,89 €
42 795,00 €
18 450,00 €
29 307,48 €
602 367,30 €
120 473,46 €
722 840,76 €
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité,
prend acte de retenir l’entreprise EGB Roubi pour le lot n°1 Démolition maçonnerie,
l’entreprise Joël Reynaud pour le lot n°2 zinguerie, SORECAL pour le lot n° 3 flocage,
SC alu pour le lot n° 4 menuiseries extérieures, aluminium, occultations, Gouton Geoffroy
pour le lot n°5 serrurerie, LS 42 pour le lot n°6 enseignes, Menuiserie CHAPUIS pour le lot
n°7 menuiserie intérieure charpente, NOCA pour le lot n°8 plafond, plâtrerie, peinture, SAS
Cherblanc pour le lot n°9 chapes projection mousse polyruéthane,
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016
Archimbaud Construction pour le lot n°10 carrelage faïences, SARL Courbières et Fils
pour le lot n°11 sols minces, ETS Noally pour le lot n°12 électricité courants faibles, Neel
Fraisse pour les lots n°13 plomberie sanitaire et n°14 chauffage ventilation, Loire
Ascenseur pour le lot n° 15 ascenseur, Eurl Cyril Delombre TP pour le lot n°16 VRD
Espaces verts.
Le conseil communautaire autorise ainsi le Président à signer et à notifier lesdits marchés
avec chaque entreprise concernée.
Une réunion avec l’ensemble des entreprises e st fixée le 02 mai pour caler le
calendrier d’exécution des travaux avec un démarrage des travaux début juin
pour une livraison prévue en mars 2017.
Monsieur Le Président rappelle qu’un compromis de vente
va être
prochainement signé pour installer une pharmacie au rez- de -chaussée.
A côté, un local de l’ordre de 140 m2 est disponible. Une discussion est
engagée avec le Conseil Général de la Loire pour étudier l’opportunité de créer
une Maison de Service Au Public (MSAP).
Ce local pourrait aussi accueillir un dentiste.
Monsieur Le Président informe que la commune a acheté par voie de préemption
communale un bâti artisanal en mauvais état dont l’emprise foncière de 180 m2 jouxte la
maison de santé. Cet espace sera aménagé pour créer un parking.
Didier Berne informe que l’ouverture de la maison de santé de Rozier en Donzy est
prévue pour septembre 2016.
Le coût total des travaux pour les deux maisons de santé s’élèvent ainsi à plus de 1
million d’euros.
MSP Rozier en Donzy
Réseaux
total
montant HT
172 632,62 €
19 720,00 €
3 100,00 €
1 600,00 €
1 407,97 €
469,20 €
525,79 €
199 455,58 €
total
montant HT
140 000,00 €
597 975,97 €
79 500,00 €
7 400,00 €
3 800,00 €
828 675,97 €
Offre de base
Maitrise d'œuvre
Contrôle technique
Mission CSPS
Orange
Erdf
Grdf
MSP Panissières
achat bâti
Offre de base
Maitrise d'œuvre
Contrôle technique
Mission CSPS
Plan de financement
Montant des deux opérations
Déduction Subventions DETR à 20 %
Subvention région
Subvention FNADT
Solde
1 028 131,55 €
205 626,31
200 000,00
100 000,00
522 505,24 €
Compte tenu des subventions obtenues par l’Etat (DETR) et en attente de confirmation
( FNADT et Région), il convient de contracter un emprunt de 500 000 € .
L’offre de prêt la mieux placée est celle présentée par la Caisse d’Epargne.
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016
Les caractéristiques du crédit sont les suivantes :
• Montant du prêt : 500 000 €
• Durée : 12 ans
• Taux d’intérêt annuel fixe : 1,29 %
• Commission d’engagement : 0.10 % du capital emprunté
• Remboursement du prêt par paiement mensuel d’échéances avec remboursement
d’un capital constant mensuel de 3 472.22 €
Le conseil communautaire approuve l’ouverture d’un prêt de 500 000 € et autorise le
Président à signer le contrat de prêt avec la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes.
Monsieur le Président précise qu’il convient au vu des résultats de l’appel d’offres de
modifier le plan de financement initial de notre dossier de demande de subvention au titre
du Fonds National D’aménagement et de Développement du Territoire pour un montant de
100 000 € : le montant prévisionnel des dépenses subventionnables passe ainsi de 1 030 200
€ HT à 839 067.30 € HT.
Le conseil communautaire avait également validé le 28 janvier 2016 un dossier de
demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône –Alpes au titre du soutien aux
maisons de santé pluri-professionnelles pour un montant de 100 000 €.
La région Auvergne Rhône-Alpes peut intervenir à présent jusqu’ à hauteur de 200 000 €
pour soutenir les maisons de santé.
Il convient aussi de modifier notre demande de subvention initiale.
Le conseil communautaire autorise le président à demander une subvention auprès de la Région
Auvergne Rhône Alpes pour un montant de 200 000 €.
5. Rapport des commissions
SMAELT
Christian Faure fait part de la problématique récurrente de la gestion du personnel au sein
du SMAELT : phase actuelle de recrutement d’un nouveau technicien de rivière.
SYDEMER
Christian Faure informe que les élus de Saint Etienne Métropole sont très présents au sein du
Syndicat et ont demandé des études complémentaires pour affiner les débouchés pour
combustibles solides de Récupération.
Le choix de la filière retenue demande à être réajusté compte tenu des prescriptions à
respecter par la loi sur la transition énergétique. La position de l’Etat vis-à-vis du traitement
mécano-biologique a été modifiée : plus de matières organiques dans les OM.
TOURISME
Christian Mollard informe que lors de l’assemblée générale de l’office de Tourisme du 08
mars 2016, la question du devenir de l’Office de Tourisme des montagnes du matin a été
soulevée.
Un travail dans le cadre de la fédération des Offices de Tourisme est en cours.
Dans le cadre de l’Opération Terre de tisseurs, des visites guidées dans chaque village
s’organisent..
La deuxième édition des 48 heures de la création se prépare avec l’organisation
d’évènements sur trois sites : Busssières, Montchal et Panissières.
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016
SCOT LOIRE CENTRE
Le projet définitif du SCOT Loire Centre va être arrêté le 10 mai prochain par le comité
syndical.
Le dossier sera transmis au préfet pour avis en même temps que l’enquête publique.
ECO-HAMEAU
Jacques Delemps informe que les travaux sont presque achevés. La phase communication va
débuter avec notamment des insertions publicitaires dans le magazine Forez mag tiré à
5 000 exemplaires et la création d’un panneau 4* 3 le long de la RD 107 .
.
Bâtir et loger est toujours intéressé pour l’acquisition de parcelles ; une rencontre a eu lieu
avec l’architecte.
L’accueil des animaux sur le site est prévu courant mai.
La commune de Cottance va créer un contrat de service civique sur six mois (30
heures/semaine). La personne recrutée sera ambassadeur de l’éco-hameau avec des
missions d’entretien du site, de gestion globale du parc animalier avec notamment la partie
communication.
PAYS DU FOREZ
Monsieur le Président informe que la région Rhône Alpes nous a fait part que la
procédure du Contrat de Développement Durable dans le cadre du Pays du Forez va se
terminer et qu’elle va contractualiser directement avec les intercommunalités.
6. Point sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Le préfet a arrêté le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Loire le
29 mars 2016. Le préfet a jusqu’au 15 juin 2016 pour notifier à chaque commune l’arrêté du
projet de périmètre la concernant afin de recueillir l’accord de chaque conseil municipal et
aux EPCI concernés pour recueillir leur avis.
Les conseils municipaux disposeront de 75 jours.
Le périmètre Fusion –extension de l’Est Forézien qui nous concerne fait débat :
Il y a une incertitude sur le devenir de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais ;
elle se retrouve à la fois dans le schéma de la Loire et du Rhône.
Les communes de la Communauté de Communes de Balbigny sont divisées : la moitié est
pour cette fusion, l’autre moitié contre.
Monsieur Le Président rappelle que l’arrêté de périmètre est adopté après accord exprimé
par la moitié au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant au
moins la moitié de la population y compris le conseil municipal de la commune représentant
au moins les 1/3 de la population totale.
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016
Dans le cadre du projet de la nouvelle entité intercommunale, il y aura 79 délégués répartis
de la façon suivante :
Nbre
Population % pop.
communes
Répartition délégués
Total
% délégués
C.C.P.S.G.
7
20757
31%
Bellegarde : 2 + Montrond : 6 + Veauche : 9 + 4 communes à 1
21
27%
C.C.F.L.
9
10568
16%
Chazelles : 5 + 8 communes à 1
13
16%
C.C.F.F.
12
16326
25%
Feurs : 9 + 11 communes à 1
20
25%
C.C.C.M.
8
7794
12%
Panissières : 3 + 7 communes à 1
10
13%
C.C.Bal.
15
10779
16%
Balbigny : 3 + 12 communes à 1
15
19%
TOTAL
51
66224
79
Il est à noter que 44 communes auront un seul délégué.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H00.
Le Président
Jean Michel MERLE
Compte-rendu conseil communautaire du 21 avril 2016