Formulaire d`abonnement

Règlement et arrêté tarifaire
Autorisation de prélèvement
automatique
Extraits
• Nom
N :
• Prénom :
• Date de naissance :
• N°, rue :
Code postal
Ville
Le règlement public T2C complet, ainsi que l’arrêté tarifaire sont disponibles sur simple demande
à l’Espace T2C.
Compte à débiter
Code banque
Code guichet
N° compte
Clé
Établissement teneur du compte à débiter
• ÉÉtablis
Établissement
Établissem
tablissement
ssement :
un mode
• N°, rue :
de ville
www.t2c.fr
2c
Code postal
Ville
Ne pas oublier de joindre un R.I.B.
N° national d’émetteur : 435699 - Organisme créancier : T2C
Établissement teneur du compte : Société Générale,
La Pardieu, 16 rue Jean Claret, 63000 Clermont-Ferrand.
* J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier le montant
de l’abonnement annuel en 11 mensualités, le premier versement étant payé au comptant
lors de l’achat, sauf du 20/06 au 19/08 pour un abonnement valable à partir de septembre
(prélèvement sur 12 mois dans ce cas).
Je vous demande de faire apparaître mes prélèvements sur mes extraits de compte habituels.
Je m’adresserai directement à T2C pour tout ce qui concerne le fonctionnement
de mon abonnement.
• Date :
• Signature obligatoire du titulaire du compte :
Mail : [email protected]
o@
Espace
ce TT2C
24, bd Charles
rles de Gaulle
63000 Clermont-Ferrand
rmo
Du lundi
undi au vendredi de 8 h 30 à 18 h 00
et le samedi de 8 h 30 à 12 h 15
et de 14 h 0
00 à 17 h 00
Station « Lagarlaye
L
»
In
nfolignes : 0
04 73 28 70 00
Renseignements
ements horaires,
hor
itinéraires, tarifs
Du lundii au vendredi
vendre de 8 h 30 à 12 h 00
et de 14 h 00 à 18 h 00
et le samedi
amedi de 10 h 00 à 17 h 00
T2C
2C siège
s
social :
Standard : 04 73
3 28 5
56 56 - Fax : 04 73 27 95 61
un mode
de ville
1h10
un mode
de ville
1 ticket
une seule oblitération
vendu p
ar 10
à présenter au
conducteur à chaque
montée dans un bus
abonnements
validation systématique
carnets de tickets
un
Titulaire du compte
À partir
du 1er avril 2012
infolignes 04 73 28 70
70 00
Le prélèvement s’effectue en 12 fois, 1re mensualité au comptant et 11 échéances prélevées
le 5 de chaque mois, à partir du 2e mois de validité de l’abonnement.
d’abonnement
www.t2c.fr
Allégez vos dépenses, optez pour l’abonnement annuel
avec paiement par prélèvement automatique !
Formulaire
©zelda - 085.11 - Cr. photos : Istockphoto, Fotolia
Le prélèvement automatique, pensez-y !
Ce formulaire est imprimé selon des normes environnementales.
• La carte
peut faire l’objet d’un duplicata (nombre illimité) pour un prix unitaire
de 10 5. Tous les titres (carnets et abonnements) peuvent alors être transférés sur le duplicata
de la carte
dans un délai de 48 heures. Pendant ce laps de temps, le client se verra
doté d’un Ticket duplicata 48 h 00 gratuit, valable à compter de la date et heure d’émissions.
Au-delà de ce délai et quelle qu’en soit la raison, le demandeur doit acquitter un titre de transport
pour utiliser les services.
• À chaque trajet, le client doit être porteur d’un titre de transport valide. Tout titre doit être oblitéré
ou validé et présenté à chaque contrôle effectué ou à la demande du conducteur-receveur sous peine
d’amende.
• Le paiement des abonnements annuels par prélèvement automatique est possible sous réserve
d’acceptation du dossier par T2C. Tout défaut de prélèvement entraînera la résiliation à distance
de l’abonnement et l’obligation de paiement des échéances impayées et des frais de banque
engendrés par le défaut de paiement.
• Les abonnements annuels peuvent faire l’objet d’un remboursement en cas de décès, perte
d’emploi, changement de domicile pour raison professionnelle en dehors du périmètre des transports
urbains (hors stage), hospitalisation supérieure à 1 mois. Dans tous les cas, les critères doivent
se rapporter à l’abonné(e) et revêtir un caractère imprévisible. Un justificatif doit être fourni.
Tout mois commencé est dû.
• Une carte détériorée est une carte ne fonctionnant plus (dite « muette ») et présentant
un ou plusieurs défauts apparents, visibles à l’œil nu, et comparée à une carte vierge.
• La carte demeure la propriété de T2C.
• Les informations recueillies sur ce document sont exclusivement destinées à traiter votre demande.
• Conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6/01/78, vous bénéficiez d’un droit
d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit
et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l’Espace T2C.
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ts e
Transpor
Co
de l’agglomération Clerm
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tickets 24 h
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hebdomadaire
Formulaire d’abonnement (tarifs au 1er avril 2012)
1 formulaire par personne
•Création de la carte
Tous les abonnements sont chargés sur carte
établie
uniquement à l’Espace T2C. Pour être en règle, votre carte doit être
chargée d’un abonnement en cours de validité et vous devez la valider à
chaque montée dans le bus ou dans le tram, même en correspondance.
Règlement obligatoire de 3 7 pour les frais d’établissement . .
Pièces à fournir lors de l’établissement de la carte :
Abonnement annuel pour tous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Pièce d’identité.
417,00 7
À compter du :
41,70 7
Abonnement annuel Jeune - Étudiant* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Du 01/09/11 au 31/08/12
Avant de vous rendre à l’Espace T2C, vérifiez que votre dossier est complet.
Sa durée de validité est limitée à 5 ans : la date d’expiration étant indiquée
sur la carte. Passé cette date, vous ne pourrez plus circuler sur le réseau.
Avant expiration de votre carte, rendez-vous à l’Espace T2C muni d’une photo
d’identité récente en couleur (format 3,5 x 4,5 cm)
et 3 5 pour les frais de renouvellement.
Vous souhaitez renouveler votre abonnement ?

Mensuel
uniquement
Abonnement
Jeune - Étudiant
mensuel ou annuel
Mensuel et annuel
jusqu’à votre
26e anniversaire
Mensuel
jusqu’à votre
e
26 anniversaire
Mensuel et annuel Mensuel uniquement
Une fois votre
Une fois votre
statut mis à jour à
statut mis à jour à
l’Espace T2C
l’Espace T2C


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Avant de vous rendre à l’Espace T2C vérifiez que votre dossier est complet :
Le formulaire d’abonnement.
Une pièce d’identité.
Abonnement Scolaire : un certificat de scolarité ou attestation d’inscription.
Abonnement pour les étudiants de +26 ans : une carte d’étudiant
ou attestation d’inscription.
Abonnement PDE PDA : une attestation d’employeur.
L’autorisation de prélèvement automatique pour l’annuel par prélèvement.
Le RIB pour le prélèvement automatique.
Le règlement pour la carte
et pour l’abonnement.
La réduction des tarifs scolaires est permise grâce à l’aide apportée à son financement
par le Conseil Général du Puy-de-Dôme.
Du 01/09/11 au 31/08/12
188,00 7
18,80 7
Mois de : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
(un seul aller-retour par jour
scolaire, sur le trajet le plus
direct entre votre domicile
et votre établissement scolaire)
Pièce à joindre :
Abonnement
pour tous mensuel
ou annuel
• Classe : . . . . . . . . . • Ville : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
•Pour les Scolaires
Abonnement annuel Scolaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
13,00 7
Origine : ...................................................
Destination : .............................................
Via : .........................................................
À remplir par l’établissement :
Certificat de scolarité ou attestation d’inscription
Je soussigné(e) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
certifie que : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
est inscrit(e) dans mon établissement pour la rentrée 2011
en classe de : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Fait à : . . . . . . . . . . . . . . . . . . Signature et cachet :
Date :
•Autres
Abonnement annuel PDE PDA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
354,00 7
Abonnement mensuel PDE PDA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
35,40 7
Pour les entreprises signataires d’une convention PDE PDA
À compter du :
Mois de : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Carte annuelle pour tous au porteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
À compter du :
Mlle
Établissement scolaire :
* Abonnements réservés aux -26 ans et aux étudiants +26 ans sous conditions.
Espace T2C

28,10 7
Mois de : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Abonnement Trajet Simple Scolaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Abonnement
par prélèvement
automatique
(tous profils)
240,80 7
Abonnement mensuel Jeune - Étudiant* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Abonnement mensuel Scolaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Dépositaires
13,70 7
•Pour les Jeunes - Étudiants
3 F pour frais d’établissement de la carte.
Mme
• Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Date de naissance :
• Nom du tuteur : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Prénom du tuteur : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Adresse : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Code postal :
Ville : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• Téléphone :
•Pour tous
Abonnement hebdo pour tous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Photo d’identité récente en couleur (format 3,5 x 4,5 cm).
Abonnement
Scolaire mensuel
ou annuel
• M.
Mois de : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Certificat de scolarité ou attestation d’inscription.
Distributeurs
de titres
Photo d’identité récente en couleur (format 3,5 x 4,5 cm)
Justificatif d’identité
Justificatif de domicile
Abonnement mensuel pour tous . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Justificatif de domicile.
Titres
Pièces à joindre :
Une seule demande par formulaire
3,00 7
517,20 7
Conditions d’obtention pour un abonnement scolaire :
Total :
,
.................. .......
d
• Être scolarisé entre la maternelle et la terminale (ou assimilé) dans un établissement
scolaire situé dans l’une des 22 communes de l’agglomération clermontoise.
Ou : • Être scolarisé entre la maternelle et la terminale (ou assimilé) et être domicilié
dans l’une des 22 communes de l’agglomération clermontoise.