2014-0023 - Grand Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
SEANCE DU 10 FEVRIER 2014
En vertu des articles L.2131-1, L.52112 et L.5211-3 du CGCT, le Président
de la Communauté d’Agglomération
Grand Poitiers atteste que le présent
acte a été affiché, transmis en
Préfecture
le …………………………………….
Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse Poitiers
Secrétaires de séance : MM. AIME & DEVERGNE
Nbr de membres en exercice : 84
Quorum : 43
Date de la convocation : 27/01/2014
Affichée le : 11/02/2014
et/ou notifié le ……...………………..
et qu’il est donc exécutoire.
Pour le Président, par délégation,
Président de séance : Alain CLAEYS, Président
Présents :
MM. BELGSIR, BLUSSEAU, CHALARD, CHARDONNEAU, CLEMENT, CORNU,
EIDELSTEIN, Mme FRAYSSE, M. GUERIN, Mme JARDIN, MM. MACAIRE, MAUZE,
MONANGE, QUINTARD, ROCHAUD, Mme SAUVAGE, MM. SIRAUT A., SOL, TANGUY,
TRICOT, Vice-Présidents
M. AIME, Mmes ALBERIC, ASSERIN, BARC, BEAUDOUX, MM. BERTHIER, BONNEFON,
BRACONNIER, BRION, Mme CAILLAUD, MM. CAPELLE, CHAIGNEAU, CHAMPEAU,
Mme COINEAU, MM. CORONAS, DAVID, Mme DEBENEST, MM. DEVERGNE,
DIVERSAY, DUPERRON, ELIE, Mmes FAGET-LAPRIE,
GABOREAU, GERARD,
MM. GIRAUD, GRAND-CLEMENT, Mmes HIPAULT, ISSINDOU, JAMMET, MM. JOYEUX,
JUIN, LOIRET, MAUGER, Mme NOCQUET, MM. PETERLONGO, RIVIERE, ROUQUETTE,
Mme ROUSSEAU, M. RUAUD, Mmes SARRAZIN-BAUDOUX, THIBAULT, M. THOMAS,
Mme VALLOIS-ROUET, Délégués Titulaires
Absents excusés :
MM. BOULANGER, BROTTIER, Vice-Présidents
MM. AMIR, BASTIERE, Mme BORD, MM. BOUCHAUD, CHAUVIN, Mme CHEDANEAU,
MM. COMPTE, DUPRAZ, JEAN, Mme MARMIN, M. MARTEAU, Mmes PELLETIER,
PELTIER, RIMBAULT-RAITIERE, MM. SAUX, SIRAUT D., STUPAR, Mme VERGNAUD,
Délégués Titulaires
Conformément à l’article 4 des statuts de la Communauté d’Agglomération Grand Poitiers, les
titulaires absents sont remplacés pour voter en leurs lieux et place par les suppléants suivants :
Titulaires
M. SIRAUT D.
M. AMIR
M. BROTTIER
Suppléants remplaçants
M. DAGUISE, Délégué Suppléant
Mme DESBOURDES, Déléguée Suppléante
M. ROUSSEAU, Délégué Suppléant
Observations :
Les Procès-verbaux des 31 mai 2013, 28 juin 2013, 27 septembre 2013 et 22 novembre 2013 ont été approuvés.
Le rendu compte des délégations au Président n’a donné lieu à aucune observation : Liste des Arrêtés de
Délégation de Pouvoir au président – Liste des Marchés A Procédures Adaptées (MAPA) – Liste des
Délibérations prises par le Bureau Délibérant du 6 février 2014
N°: 4
Date réception Préfecture
11/02/2014
Date de publication au Recueil des Actes Administratifs :
Conseil du 10/02/2014
Identifiant :
2014-0023
Titre :
70 - Produits des services du domaine et ventes diverses - Mise
à disposition d'équipements sportifs et fournitures de prestations
diverses à titre gracieux à l'association CEN (Comité Exécutif
National). - P.J. : Convention de partenariat Malgaches ;
planning d'utilisation
DIRECTION ANIMATION ET VIE
LOCALE
SERVICE SPORTS
Etudiée par :
Le bureau du 06/02/2014
La commission Générale et des Finances du 31/01/2014
Rapportée par : AURELIEN TRICOT
Nomenclature Préfecture N° 1 : 3. Domaine et patrimoine
Nomenclature Préfecture N° 2 : 5. Autres actes de gestion du domaine public
Ce sujet fait l’objet des engagements : « développer les solidarités » et « accéder aux droits
fondamentaux » de l’Agenda 21, au titre des actions proposées.
La RNS – Rencontre Nationale Sportive – existe depuis près de 40 ans. Créée en 1975 par
l’association C E N (Comité Exécutif National), il s’agit du principal rendez-vous sportif de la
communauté malgache d’Europe autour des disciplines suivantes : football, basket-ball,
pétanque, tennis, tennis de table, arts-martiaux, volley et natation.
Ce grand rassemblement annuel regroupe la communauté malgache venant de France,
Belgique, Allemagne, Suisse mais aussi de Madagascar. Cette manifestation itinérante sur le
territoire national se déroule traditionnellement pendant le week-end de Pâques autour du
sport et de la culture. Elle se déroulera cette année du 19 au 21 avril 2014.
La Rencontre Nationale Sportive Malgache promeut le sport comme vecteur d’éducation et
de lien social avec comme principaux objectifs :
- l’éducation et l’intégration des jeunes par le sport
- la solidarité pour la promotion et le développement du sport à Madagascar
- la détection de tous les talents, aussi bien sportifs (pour renforcer les équipes
nationales malgaches) que culturels.
Ces rencontres sportives véhiculent des valeurs d’engagement, de tolérance, de respect, de
solidarité et de fraternité tout en intégrant l’’esprit de compétition.
Quelques 1 500 sportifs, environ 200 intervenants culturels, une centaine de bénévoles en
sont les principaux acteurs. A noter que la marraine de cette 39ème édition sera
Madame Nicole RAMALALANIRINA, ancienne athlète internationale pictavienne de
100 mètres haies.
Grand Poitiers bénéficie d’un cadre particulièrement agréable pour les sportifs, notamment
au regard des équipements sportifs de son territoire.
Il s’agit aussi d’une belle opportunité pour mieux faire connaître le territoire de Grand Poitiers
aux malgaches mais également pour les poitevins de découvrir la culture malgache dans
une ambiance festive et un esprit de convivialité.
Incontestablement, l’évènement va bénéficier de retombées économiques importantes dans
la mesure où il va drainer près de 6 000 consommateurs potentiels (hôtellerie, commerces,
etc.).
C’est donc dans cette logique que l’association C E N sollicite la Communauté
d'Agglomération Grand Poitiers pour disposer gratuitement de :
- la mise à disposition d’installations sportives communautaires (gymnases, bassin de
natation, courts de tennis, etc.)
- prestations diverses telles que prêt de matériels et soutien logistique.
Une convention établie entre les deux parties précise les modalités d'utilisation de ces
équipements, les engagements de la Communauté d’Agglomération Grand Poitiers et les
obligations de l’association CEN.
Après examen du dossier, il vous est proposé de donner votre accord à ce sujet et
d’autoriser Monsieur le Président de Grand Poitiers ou son représentant à signer la
convention et tout document à venir.
AFFICHEE LE : 11/02/2014
Adoptée
Vote pour :
Nombre :
Vote contre :
Nombre :
Abstention :
Nombre :
Ne prend pas part au vote :
Nombre :
Mouvement des Elus :
Autres mentions de vote :
Pour extrait conforme,
Pour le Président, le Vice Président :
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
Entre d’une part,
La Communauté d’Agglomération Grand Poitiers, représentée par son Président,
Monsieur Alain CLAEYS, ou son représentant, autorisé par délibération du Conseil
Communautaire en date du 10 février 2014,
Et d’autre part,
L’association dénommée C E N (Comité Exécutif National), dont le siège social se situe
30 Avenue Longchamp, 92210 SAINT-CLOUD, représentée par son Président,
Monsieur Olivier RAZAFINDRANAIVO, autorisé par son Comité Directeur,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT
ARTICLE 1 : OBJET
La RNS – Rencontre Nationale Sportive – existe depuis près de 40 ans. Créée en 1975 par
l’association C E N (Comité Exécutif National), il s’agit du principal rendez-vous sportif de la
communauté malgache d’Europe autour des disciplines suivantes : football, basket-ball,
pétanque, tennis, tennis de table, arts-martiaux, volley et natation.
Ce grand rassemblement annuel regroupe la communauté malgache venant de France,
Belgique, Allemagne, Suisse mais aussi de Madagascar. Cette manifestation itinérante sur le
territoire national se déroule traditionnellement pendant le week-end de Pâques autour du
sport et de la culture. Elle se déroulera cette année du 19 au 21 avril 2014.
La Rencontre Nationale Sportive Malgache promeut le sport comme vecteur d’éducation et
de lien social avec comme principaux objectifs :
- l’éducation et l’intégration des jeunes par le sport
- la solidarité pour la promotion et le développement du sport à Madagascar
- la détection de tous les talents, aussi bien sportifs (pour renforcer les équipes nationales
malgaches) que culturels.
Ces rencontres sportives véhiculent des valeurs d’engagement, de tolérance, de respect, de
solidarité et de fraternité tout en intégrant l’’esprit de compétition.
Quelques 1 500 sportifs, environ 200 intervenants culturels, une centaine de bénévoles en
sont les principaux acteurs. A noter que la marraine de cette 39ème édition sera
Madame Nicole RAMALALANIRINA, ancienne athlète internationale pictavienne de
100 mètres haies.
Grand Poitiers bénéficie d’un cadre particulièrement agréable pour les sportifs, notamment
au regard des équipements sportifs de son territoire.
Il s’agit aussi d’une belle opportunité pour mieux faire connaître le territoire de Grand Poitiers
aux malgaches mais également pour les poitevins de découvrir la culture malgache dans
une ambiance festive et un esprit de convivialité.
Incontestablement, l’évènement va bénéficier de retombées économiques importantes dans
la mesure où il va drainer près de 6 000 consommateurs potentiels (hôtellerie, commerces,
etc.).
La présente convention a pour objet de définir les modalités d’utilisation des équipements
sportifs communautaires et de préciser les engagements de la collectivité et les obligations
de l’organisateur.
ARTICLE 2 : ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITE
Dans la mesure où il s’agit d’une manifestation favorisant le lien social et la promotion du
sport comme vecteur d’éducation, la Communauté d’Agglomération Grand Poitiers s’engage
à mettre gratuitement à disposition du demandeur des équipements communautaires du 19
au 21 avril 2014. Cette manifestation, en libre accès, accueillera tout public et favorisera les
échanges et la découverte de la culture malgache.
La liste des équipements, des activités et des créneaux concernés est annexée à la présente
convention.
Pour l’ensemble des créneaux mis à disposition, la Communauté d’Agglomération
Grand Poitiers mettra à disposition le matériel sportif dont elle dispose. Il reviendra à
l’association de s’équiper en complément si la collectivité ne dispose pas du matériel
nécessaire.
La Communauté d’Agglomération Grand Poitiers atteste que les équipements sont
conformes à la réglementation en vigueur, notamment en matière de sécurité, et s’engage à
prendre toute disposition pour que l’association puisse les utiliser dans des conditions
normales de fonctionnement. Par ailleurs, la collectivité assurera notamment les prestations
suivantes :
- le service des sports assurera le traçage des terrains et la mise en configuration sportive
de l’installation (ex : tableau de marques, lignes d’eau)
- le service Mobilog assurera l’appui logistique, le transport et la mise en place de matériel
(ex : sonorisation, tables et chaises)
- un plan des équipements avec les circulations sera fourni à l’organisateur afin qu’il
puisse implanter les éléments logistiques
- lorsque cela sera nécessaire, un agent technique du service des sports sera présent
pour s’assurer du bon déroulement de la manifestation
- un jeu de clefs sera remis à l’association. Il devra être restitué au responsable de
l’équipement à l’issue de l’évènement.
ARTICLE 3 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DE L’ASSOCIATION C E N
Les représentants de l’association C E N seront responsables des établissements durant les
compétitions, notamment en cas d’abus ou de dégradations des utilisateurs. A ce titre,
l’association et son représentant doivent prendre toutes les dispositions nécessaires
conformément à la réglementation en vigueur, et en particulier celle applicable aux
établissements recevant du public.
L’association C E N déclare avoir pris connaissance des règlements intérieurs des
établissements et s’engage à s’y conformer.
L’utilisation des équipements par cette association doit être strictement conforme aux
attributions telles qu’elles figurent dans la présente convention, à savoir :
- l’association est tenue d’utiliser les installations mises à sa disposition en bon citoyen,
uniquement pour y effectuer les compétitions et la soirée « gala de clôture »
- l’association s’engage à ne pas dépasser les capacités d’accueil autorisées figurant
dans les règlements intérieurs des installations sportives
- l’association doit laisser les établissements en état de propreté correct à l’issue des
compétitions et de la soirée de clôture
- le matériel sportif devra être restitué et rangé à l‘issue des épreuves.
Il appartiendra également à l’association de :
- souscrire une assurance en responsabilité civile pour l’organisation de sa manifestation
et de transmettre une copie dans les meilleurs délais
- prendre toutes les mesures réglementaires afin d’assurer la surveillance et la sécurité du
public et des participants aux activités
- signaler aux agents territoriaux tout problème particulier
- prévoir l’utilisation, l’installation et le démontage du matériel conformément aux normes
et règles de sécurité des ERP
- mettre à disposition un certain nombre d’invitations en contrepartie des prestations
assurées par la collectivité.
ARTICLE 5 : CONDITIONS FINANCIERES
La mise à disposition des sites est effectuée à titre gratuit.
Une fiche d’évaluation du coût de la mise à disposition des équipements et des prestations
assurées par la collectivité sera établie au terme de la manifestation et transmise à
l’association C E N qui devra l’intégrer dans les comptes de classe 8 de son compte de
résultat.
ARTICLE 6 : VALIDITE DE LA CONVENTION
La présente convention est conclue pour la durée du projet selon le calendrier établi en
annexe.
Toute modification devra être consignée dans une annexe en cas de force majeure.
ARTICLE 7 : RESILIATION
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis ni indemnité, en cas d’arrêt
de l’activité ou de non respect des dispositions de l’article 3.
ARTICLE 8 : LITIGE
Les litiges susceptibles de naître dans le cadre de l’exécution de la présente convention
seront portés devant le Tribunal Administratif de Poitiers.
Fait à Poitiers,
Le
Le Président de l’association
Comité Exécutif National
Pour le Président,
Le Vice-président
Olivier RAZAFINDRANAIVO
Aurélien TRICOT
PLANNING DES RESERVATIONS PONCTUELLES
Période du 18/04/2014 au 21/04/2014
Edition du 29/01/2014
Sous réserve de modifications
BEAULIEU
BEAULIEU - GYMNASE DE BEAULIEU
samedi 19/04/2014
11:30 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
dimanche 20/04/2014
08:30 - 20:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
C. S. DE LA GANTERIE
C. S. DE LA GANTERIE - DOJO DE LA GANTERIE
samedi 19/04/2014
16:00 - 20:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ARTS MARTIAUX
RENCONTRES MALGACHES
dimanche 20/04/2014
08:30 - 16:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ARTS MARTIAUX
RENCONTRES MALGACHES
NATATION
RENCONTRES MALGACHES
C. S. DE LA GANTERIE - PISCINE 25 M. (6 LIGNES DEAU) GANTERIE
dimanche 20/04/2014
13:30 - 16:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
C. S. DE LA GANTERIE - SALLE LAWSON BODY
samedi 19/04/2014
11:30 - 20:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
dimanche 20/04/2014
08:30 - 21:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
SPORTS
COLLECTIFS
FINALES BASKET / VOLLEY
lundi 21/04/2014
09:00 - 13:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
REUNION
CEREMONIE DE CLOTURE
C. S. DE LA GANTERIE - SALON DE RECEPTION DE LAWSON BODY
samedi 19/04/2014
07:00 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
REUNION
ACCUEIL
dimanche 20/04/2014
08:30 - 21:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
SPORTS
COLLECTIFS
RECEPTION
lundi 21/04/2014
07:30 - 15:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
CEREMONIE CLOTURE
+ RANGEMENT
C. S. DE LA GANTERIE - SALON V.I.P. DE LAWSON BODY
samedi 19/04/2014
07:00 - 21:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
REUNION
RECEPTION
dimanche 20/04/2014
08:30 - 21:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
SPORTS
COLLECTIFS
RECEPTION
lundi 21/04/2014
07:30 - 15:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
CEREMONIE CLOTURE
+ RANGEMENT
C. S. DE LA GANTERIE - TIVOLI DE LAWSON BODY
vendredi 18/04/2014
14:00 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
Activité non précisée STOCKAGE MATERIEL
samedi 19/04/2014
07:00 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
REUNION
CEREMONIE D'OUVERTURE
dimanche 20/04/2014
07:30 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
MATERIEL
lundi 21/04/2014
07:30 - 15:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
CEREMONIE CLOTURE
+ RANGEMENT
C. S. MICHEL AMAND
C. S. MICHEL AMAND - STADE HONNEUR B C.S. MICHEL AMAND
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
dimanche 20/04/2014
08:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
PLANNING DES RESERVATIONS PONCTUELLES
Période du 18/04/2014 au 21/04/2014
Edition du 29/01/2014
Sous réserve de modifications
C. S. MICHEL AMAND - TERRAIN D C.S. MICHEL AMAND
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
dimanche 20/04/2014
08:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
C. S. MICHEL AMAND - TERRAIN E C.S. MICHEL AMAND
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
dimanche 20/04/2014
08:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
C.S. ANDRE MESSY
C.S. ANDRE MESSY - GYMNASE A. MESSY
samedi 19/04/2014
11:30 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
dimanche 20/04/2014
08:30 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
C.S. ANDRE MESSY - PLAINES DE JEUX A. MESSY
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 7
dimanche 20/04/2014
08:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 7
C.S. ANDRE MESSY - STADE HONNEUR A A. MESSY
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
dimanche 20/04/2014
08:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
C.S. ANDRE MESSY - STADE HONNEUR B A. MESSY
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
dimanche 20/04/2014
08:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
RENCONTRES FOOTBALL A 11
G. U. N°3
G. U. N°3 - GYMNASE DU GU 3
samedi 19/04/2014
11:30 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
VOLLEY-BALL
RENCONTRES VOLLEY +
(nouveau gymnase GU3 ?)
dimanche 20/04/2014
08:30 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
VOLLEY-BALL
RENCONTRES VOLLEY +
(nouveau gymnase GU3 ?)
GRAND'MAISON
GRAND'MAISON - GYMNASE DE GRAND'MAISON
samedi 19/04/2014
11:30 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
dimanche 20/04/2014
08:30 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
RENCONTRES BASKET
REBEILLEAU
REBEILLEAU - CAFETERIA DE REBEILLEAU
samedi 19/04/2014
08:00 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
ACCUEIL
dimanche 20/04/2014
08:00 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
ACCUEIL
PLANNING DES RESERVATIONS PONCTUELLES
Période du 18/04/2014 au 21/04/2014
Edition du 29/01/2014
Sous réserve de modifications
REBEILLEAU - FRONTON DE REBEILLEAU
samedi 19/04/2014
14:00 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
PETANQUE dans les allées
dimanche 20/04/2014
09:00 - 19:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
PETANQUE dans les allées
FOOTBALL
RENCONTRES FOOT A 7
(2 terrains)
REBEILLEAU - STADE ANNEXE C DE REBEILLEAU
samedi 19/04/2014
10:30 - 21:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
REBEILLEAU - STADE HONNEUR A DE REBEILLEAU
vendredi 18/04/2014
14:00 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
GRANDES TRIBUNES - EXPOSITION
samedi 19/04/2014
09:00 - 13:30
COMITE EXECUTIF NATIONAL
ACTIVITES
SPORTIVES
?CEREMONIE D'OUVERTURE
dimanche 20/04/2014
13:00 - 20:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
FINALES RENCONTRES FOOT A 11
lundi 21/04/2014
07:00 - 13:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
FOOTBALL
GRANDES TRIBUNES - RANGEMENT
TOUFFENET
TOUFFENET - GYMNASE DE TOUFFENET
vendredi 18/04/2014
14:00 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
PREPARATION SOIREE
DANSANTE
samedi 19/04/2014
11:30 - 23:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
PREPARATION SOIREE
DANSANTE
du dimanche 20/04/2014 08:00
au lundi21/04/2014
- 04:00
COMITE EXECUTIF NATIONAL
BASKET BALL
SOIREE DANSANTE
(800 personnes)