Vade-mecum du doctorat en Philosophie et Lettres (ULB)

Vade-mecum
du doctorat en Philosophie et Lettres (ULB)
Définition du doctorat
Le titre de docteur est octroyé à l’issue de la préparation et de la soutenance d’une thèse. L’ULB et
les autres membres de l’Académie Wallonie-Bruxelles ont fixé en juin 2009 les principes généraux
applicables aux études et travaux relatifs à la préparation d’une thèse de doctorat et à l’épreuve
conduisant au grade académique de docteur. Les principes ont été établis conformément aux
dispositions du Décret du 31 mars 2004 relatif à l’enseignement supérieur, à son intégration à
l’espace européen de l’enseignement supérieur et au refinancement des universités.
Ce règlement-cadre de l’Académie Wallonie-Bruxelles a été complété par un règlement relatif au
doctorat en Art et sciences de l’art, approuvé par le Conseil d’administration du Pôle universitaire
européen de Bruxelles-Wallonie (3 juillet 2006, annexe n° 279). Les modalités pratiques de
l’application de ce règlement n’ayant pas encore été précisées, le présent mémento n’a qu’une
valeur indicative pour ces doctorants. Ceux-ci sont invités à s’informer directement auprès de la
Commission de recherche doctorale.
Selon ce règlement-cadre, l’épreuve de doctorat consiste:
-
en la rédaction d’une dissertation originale dans la discipline sous forme soit d’une thèse à
caractère personnel, soit d’un essai du candidat faisant apparaître l’intérêt d’un ensemble
cohérent de publications et de réalisations dont le candidat est auteur ou coauteur; dans le
cas du doctorat en Arts et sciences de l’art, la thèse se compose d’une partie pratique,
constituée par l’élaboration et la présentation d’une œuvre et d’une partie théorique,
constituée par un travail écrit.
-
en la présentation publique de ce travail, mettant en évidence ses qualités, son originalité
ainsi que les capacités de vulgarisation scientifique du candidat.
Les travaux relatifs à la préparation d’une thèse de doctorat correspondent forfaitairement à au
moins 180 crédits acquis après une formation initiale d’au moins 300 crédits (grade académique de
master). Parmi eux, 60 crédits de doctorat doivent être acquis au cours d’une « formation
doctorale », sanctionnée par un certificat de formation à la recherche.
Pour plus de précisions, il conviendra de se reporter au site de l’université
(http://www.ulb.ac.be/rech/ed/index.html), ainsi qu’au règlement de la faculté de Philosophie et
Lettres (http://www.ulb.ac.be/facs/philo/intranet/docs/Regl_cad_doctorat_fac.pdf).
Promoteur
Les travaux relatifs à la préparation d’une thèse de doctorat s’effectuent sous la supervision d’un
promoteur. Tout membre du corps académique de la faculté de Philosophie et Lettres ayant un
mandat d’au moins 0,05 ETP et tout professeur ayant au moins un cours obligatoire dans un
programme de cette faculté, est habilité à y promouvoir une thèse, pour autant qu’il soit porteur
d’un titre de docteur obtenu après la soutenance d’une thèse ou d’agrégé de l’enseignement
supérieur.
1
Comment choisir un promoteur ?
Il faut se choisir un promoteur en fonction du domaine de recherche envisagé.
Soit le candidat prend directement contact avec un promoteur, soit il s’adresse au directeur de
département, en lui exposant la recherche envisagée. Le directeur indiquera alors le nom des
collègues susceptibles d’encadrer ce type de recherches.
Le promoteur a cependant toute liberté d’accepter ou de refuser d’encadrer cette recherche. Si le
promoteur accepte, il remplira le volet du formulaire de première inscription qui lui est dévolu.
Après discussion, le promoteur peut proposer le nom d’un co-promoteur ou travailler dans le cadre
d’une cotutelle. Dans le premier cas, il revient au promoteur de s’assurer de l’accord du copromoteur pressenti. Le co-promoteur peut être un membre du corps académique d’une université
qui n’est pas porteur du titre de docteur obtenu après la soutenance d’une thèse ou un membre
d’une autre institution universitaire ou de recherche. Dans le cas d’une cotutelle, le promoteur devra
appartenir à l’université où a été prise l’inscription principale et où la thèse sera soutenue. Dans le
cas d’une cotutelle et d’une inscription principale à l’étranger, il n’est pas nécessaire de désigner un
comité d’accompagnement à l’ULB.
Dans le cas d’une thèse réalisée dans le domaine 20 Art et sciences de l’art, le promoteur
académique devra s’adjoindre un co-promoteur appartenant à l’enseignement supérieur artistique.
Le promoteur précisera dans quelle(s) école(s) doctorale(s) le doctorant suivra sa formation
doctorale :
ED1. École doctorale en philosophie : http://philo.ulb.ac.be/ED1/
ED3. École doctorale en langues et lettres : http://www.langues-et-lettres.frs-fnrs.be/
ED4. École doctorale en histoire, art et archéologie : http://www.histar.be/
ED6. École doctorale en information et communication : http://www.edsic.be/
ED20. École doctorale en art et sciences de l’art : http://www2.frs-fnrs.be/8EcolDocto/FichesEDT/Art.html
Comité d’accompagnement
Le promoteur soumettra une proposition de comité d’accompagnement à la Commission de
recherche doctorale. Le président du comité ne peut être ni le promoteur ni le co-promoteur. Le
comité d’accompagnement comptera au moins trois membres du corps académique de la faculté, en
ce compris le promoteur. Il peut comprendre en sus un membre extérieur à la faculté ou à
l’université. Les membres du comité d’accompagnement doivent être porteurs du titre de docteur
obtenu après la soutenance d’une thèse.
Dans le cas d’une cotutelle et d’une inscription principale à l’étranger, il n’est pas nécessaire de
désigner un comité d’accompagnement à l’ULB ;
Dans le cas d’une thèse en Art et sciences de l’art, le comité d’accompagnement comprend, outre les
promoteur et co-promoteur, au moins un membre appartenant aux Écoles supérieures des arts
associées à l’École doctorale et au moins un membre appartenant au corps académique de
l’Université, porteur du titre de docteur obtenu après la soutenance d’une thèse. Ce membre du
corps académique assumera la présidence du comité d’accompagnement.
En janvier de la première année d’inscription, au plus tard, la commission de recherche doctorale de
la faculté de Philosophie et Lettres examine la proposition soumise par le promoteur et entérine la
composition définitive du comité d’accompagnement du doctorant.
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Ce comité d’accompagnement évalue l’avancement des travaux du candidat et, le cas échéant,
définit son parcours de formation doctorale.
Formation doctorale
La formation doctorale (60 ECTS) en Philosophie et Lettres s’articule autour de 2 axes :
1. La formation scientifique :
- Le programme est élaboré par le comité d’accompagnement en concertation avec le
doctorant. Il convient de se reporter au site de l’école doctorale dont le doctorant relève en
ordre principal, afin d’établir la part du programme qui relève de la formation commune à
tous les doctorants et la part spécifique à chacun d’eux.
- Le doctorant est invité à télécharger le « carnet de validation » de sa formation doctorale, sur
le site de l’école doctorale dans laquelle il envisage d’accomplir l’essentiel de sa formation
doctorale.
- Après l’épreuve de confirmation, avant la troisième année d’inscription au doctorat, la
commission de recherche doctorale pourra établir, le cas échéant, le programme des ects
qu’il conviendra encore d’acquérir avant le dépôt de la thèse. Ces ects complémentaires
devront être validés par le représentant de l’ULB au sein de l’Ecole doctorale près le FNRS
dans laquelle le doctorant aura accompli l’essentiel de sa formation doctorale.
- Les 60 ects de la formation doctorale devront avoir été validés avant la soutenance.
2. L’épreuve de confirmation :
- Au plus tard pour le 1er juin de la deuxième année d’inscription au doctorat, le doctorant
devra accomplir l’épreuve de confirmation. Celle-ci consiste en un travail écrit soumis aux
membres du comité d’accompagnement, lequel organisera ensuite une séance de discussion
avec le doctorant.
- Les travaux préparatoires à l’épreuve de confirmation peuvent être valorisés par le Comité
d’accompagnement pour un maximum de 15 ECTS.
- Lors de cette épreuve, le candidat devra avoir validé 30 ECTS de sa formation, en ce compris
les crédits attribués aux travaux préparatoires à l’épreuve de confirmation. Les doctorants
qui ne bénéficient pas d'une bourse doivent accomplir l’épreuve de confirmation dans ce
même délai, mais sont autorisés à ne pas avoir acquis encore la totalité des 30 crédits exigés
à ce moment.
- La réussite de cette épreuve, validée par la commission de recherche doctorale, est
indispensable pour être autorisé à se réinscrire en troisième année de doctorat. En cas
d’échec, la réinscription sera refusée.
En pratique :
Avant le 1er juin de la 2e année au plus tard : épreuve de confirmation et validation de la première
partie de la formation (30 ECTS minimum, sauf dérogation explicitée ci-dessus) ; la délibération de
cette première partie de la formation aura lieu à la fin de juin de la 2e année d’inscription au
doctorat.
Le Président du Comité d’accompagnement transmet par courriel le résultat de l’épreuve de
confirmation à M. Manuel Couvreur ([email protected]) en mentionnant l’accord ou non
de réinscription. Dans le cas d’un refus, un argumentaire détaillé devra être fourni.
Le doctorant garde son carnet de validation et tous les documents qui l’accompagnent jusqu’au
dépôt de la thèse.
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L’acquisition des 60 crédits de la formation doctorale ainsi que la réussite de l’épreuve de
confirmation donne droit à un certificat de formation doctorale. Celui-ci sera exigé au moment du
dépôt de la thèse.
Avant la soutenance :
Pour pouvoir obtenir l’autorisation de soutenance, soit le certificat de formation doctorale, soit le
document attestant la réussite de l’épreuve de confirmation ainsi que la validation des 60 ects de la
formation doctorale devront être déposés, en même temps que la thèse, auprès de la secrétaire de
la faculté de Philosophie et Lettres en charge du doctorat.
Dispenses
Chaque étudiant doit s’inscrire à la formation doctorale mais peut bénéficier de la valorisation
d’acquis. Cette dispense, complète ou partielle, dûment motivée doit être introduite par le président
du comité d’accompagnement auprès de la commission de recherche doctorale, au plus tard en
février de la première année d’inscription au doctorat.
Au mois de mars suivant, la Commission de recherche doctorale de la faculté de Philosophie et
Lettres étudiera les demandes de dispense de formation doctorale. Son avis sera transmis au
directeur du Comité d’accompagnement.
Programme complémentaire
À côté de ce programme obligatoire, le comité d’accompagnement se réserve le droit de définir un
programme complémentaire (projet de recherche, rapports intermédiaires, cours, publications,
colloques, etc.).
Écoles doctorales du FNRS
Selon le décret dit de « Bologne », la « formation doctorale » (les 60 crédits de formation à la
recherche) est organisée par les Académies et assurée par les Écoles doctorales. La Communauté
française de Belgique a confié au F.N.R.S. l’organisation des Écoles doctorales.
La structure mise en place vise les deux niveaux suivants :
« Graduate Colleges » ou Écoles doctorales disciplinaires (ED) selon les 20 domaines scientifiques tels
que repris dans le décret Bologne. La Communauté française ne reconnaît qu’une seule école
doctorale par domaine d’études. Ces collèges ou ED sont interuniversitaires et interacadémiques. Ils
ont pour mission d’accueillir, de coordonner et de promouvoir les écoles doctorales thématiques et
d’en stimuler la création.
Les Écoles doctorales sont coordonnées, au sein de l’ULB, par son représentant au sein du conseil
scientifique près le FNRS :
ED1 : Thierry Lenain ([email protected])
ED3 : Manuel Couvreur ([email protected])
ED4 : Alain Dierkens ([email protected])
ED6 : André Helbo ([email protected])
ED20 : Henri Vanhulst ([email protected])
Des informations complémentaires se trouvent sur le site du FNRS (http://www1.frs-fnrs.be/).
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Financement du doctorat
Des possibilités de financement (crédits institutionnels, fonds extérieurs,...) sont présentées dans les
pages consacrées à la recherche, http://www.ulb.ac.be/docs/bourses/index.html
Cotutelles de thèses
On appelle « cotutelle de thèse » l’organisation et la supervision conjointes, par deux établissements
universitaires, de travaux de recherche préparatoires à une thèse de doctorat.
La cotutelle favorise la mobilité des doctorants auxquels elle permet de bénéficier d’un encadrement
scientifique plus large et plus riche ainsi que d’acquérir une expérience internationale. Elle vise en
outre à faciliter la coopération scientifique.
Les candidats à une préparation de doctorat en cotutelle effectuent leurs travaux sous le contrôle et
la responsabilité d’un directeur de thèse dans chacune des deux universités. Les deux directeurs de
thèse exercent pleinement la fonction de tuteur auprès du doctorant. La cotutelle permet au
doctorant d’obtenir, selon les législations en vigueur dans les universités partenaires, soit un diplôme
conjoint, soit deux diplômes, suite à une soutenance unique.
Une convention définit les modalités de mise en œuvre et de déroulement de la thèse en cotutelle.
Pour de plus amples informations : http://www.ulb.ac.be/rech/ed/edt-docs/procedurecotutelle.pdf
Ces dossiers sont gérés par le Département Recherche, cellule recherche auprès de Mmes Sabrina
Dejongh (02 650 23 53 ; [email protected]) et Anita Tenenbaum (02 650 25 95 ;
[email protected] ).
Modalités d’inscription
Qui peut s’inscrire ?
1. Vous êtes titulaire d’un diplôme de second cycle belge :
Le domaine du doctorat envisagé doit correspondre à un diplôme de 2e cycle dans ce même
domaine. Toute demande de dérogation devra être adressée à la commission de recherche doctorale
de la faculté de philosophie et lettre qui jugera de l’admissibilité.
Pour les porteurs d’un diplôme de licence délivré avant 2009 et pour les porteurs d’une maîtrise en
120 crédits, quelle qu’en soit la finalité : admission inconditionnelle moyennant la clause de réserve
relative au grade (article 8 du Règlement-cadre de l’université) et l’acceptation du projet de
recherche par un promoteur.
Le doctorat en Art et sciences de l’art est ouvert à tout titulaire d’un master 120 à finalité
approfondie délivré par une école supérieure des arts de la Communauté française ou, sur
admission, tout titulaire d’un diplôme équivalent.
Il convient de télécharger le formulaire de première inscription
http://www.ulb.ac.be/enseignements/inscriptions/espace-doctorats.html
au
doctorat :
Le candidat transmettra ce document dûment complété par lui-même et par son promoteur, au plus
tard le 31 octobre à la secrétaire en charge des inscriptions au doctorat au sein de la faculté de
Philosophie et Lettres :
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Julie Cooremans ou Catherine Frenay
tél. : 02/650.44.84 ou 02/650.46.30
mail : [email protected] – [email protected]
Bureau : AY2.121
Celle-ci se chargera de le faire approuver par le président du jury et le renverra au Service des
Inscriptions. La réponse sera envoyée à l’étudiant par courrier. Si la demande est acceptée, l’étudiant
se rendra au service des inscriptions entre le 26 juin et le 1er décembre muni de ce formulaire afin d’y
valider cette décision et d’y acquitter des droits d’inscription. L’inscription ne pourra être enregistrée
si le dossier n’est pas complet.
Dans le cas d’une cotutelle avec l’ULB, les conditions financières spécifiques devront être précisées
dans la convention.
2. Vous êtes titulaire d’un diplôme de second cycle délivré par une université étrangère :
Il convient d’introduire une demande d’admission au doctorat, téléchargeable à l’adresse suivante :
http://www.ulb.ac.be/enseignements/inscriptions/docs/doctorat_form_hors-ue.pdf
La réinscription
Chaque année le doctorant doit se réinscrire en téléchargeant le formulaire de réinscription à la
formation
doctorale
et/ou
au
doctorat
à
l’adresse
suivante :
http://www.ulb.ac.be/enseignements/inscriptions/docs/doctorat_form_reinscr.pdf
Il remplira le cadre le concernant et fera remplir le volet réservé au promoteur par celui-ci. Puis le
transmettra avant le 15 septembre à la secrétaire en charge des inscriptions au doctorat au sein de la
faculté de Philosophie et Lettres :
Julie Cooremans ou Catherine Frenay
tél. : 02/650.44.84 ou 02/650.46.30
mail : [email protected] ou [email protected]
Bureau : AY2.121
Celle-ci se chargera de le faire approuver par le Président du jury et le renverra au Service des
Inscriptions.
Ce dernier enregistre la réinscription, envoie la demande de paiement sur l’adresse @ulb.ac.be du
doctorant (uniquement l’adresse ULB !). Lorsque le paiement est enregistré, le Service des
Inscriptions envoie par courrier la carte d’étudiants et les différents certificats et attestations.
Aspects financiers
Pour l’année 2009-2010 :
Le montant de l’inscription au doctorat est de 837 €
Le montant d’une réinscription est de 32 €
Le montant de la formation doctorale seule : 837 €
L’inscription au sein d’une école doctorale n’impose aucun frais complémentaire si l’on a réglé
l’inscription au doctorat.
L’année de la soutenance, l’ensemble des frais d’inscription et de réinscription devra avoir été
acquitté. Dans le cas d’une cotutelle, si le doctorant souhaite obtenir un diplôme de l’ULB, le droit
d’inscription complet de 837 € doit être réglé soit la première année du doctorat, soit l’année de la
soutenance, même si celle-ci a lieu dans une autre université (voir la note d’information détaillée :
http://www.ulb.ac.be/rech/ed/edt-docs/procedurecotutelle.pdf
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Le doctorant peut suspendre, sans limites de délai, sa réinscription au doctorat. Lorsqu’il décidera de
reprendre sa formation, le montant à acquitter sera celui d’une réinscription.
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Dépôt de thèse
La demande de dépôt de thèse doit être introduite auprès de Mme C. Frenay (AY2.121, 02.650.46.30,
[email protected]) Le dossier doit comprendre les documents suivants :
-
formulaire de demande de dépôt de thèse ;
formulaire de proposition de jury spécifique ;
formulaire concernant le dépôt d’un exemplaire de la thèse à la bibliothèque et le dépôt de
la thèse dans le répertoire des thèses électronique de l’ULB
6 exemplaires de la thèse (1 pour chaque membre du jury + 1 pour la bibliothèque)
le carnet de validation des 60 ECTS de la formation doctorale ou le certificat de formation
doctorale
La demande doit être introduite au plus tard le matin du jour précédant un Bureau de la Faculté.
Le calendrier des Commissions spéciales et Conseils facultaires est consultables sur :
http://www.ulb.ac.be/facs/philo/intranet/docs/CalBFCSCF0910.pdf
CALENDRIER 2009-2010
Recevabilité
Soutenance publique
Mardi 25/08
Bureau
Jeudi 03/09
Commission spéciale
Entre le 03/10 et le 03/11
Entre le 05/10 et le 03/12
Jeudi 01/10
Jeudi 08/10
Entre le 08/11 et le 08/12
Jeudi 12/11
Jeudi 19/11
Entre le 25/01 et le 25/02
Entre le 09/11 et le 19/12
Entre le 25/01 et le 08/12
Entre le 25/01 et le 25/03
Jeudi 03/12
Jeudi 10/12
Entre le 25/01 et le 25/02
Entre le 25/01 et le 25/03
Jeudi 14/01
Jeudi 21/01
Entre le 22/02 et le 22/03
Jeudi 04/02
Jeudi 11/02
Jeudi 11/03
Jeudi 18/03
Entre le 11/03 et le 03/04
Entre le 19/04 et le 24/04
Entre le 19/04 et le 15/05
Entre le 23/02 et le 03/04
Entre le 19/04 et le 30/04
Entre le 12/03 et le 03/04
Entre le 19/04 et le 22/05
Entre le 20/04 et le 22/05
Jeudi 01/04*
Jeudi 22/04
Entre le 15/09 et le 15/10
Entre le 16/09 et le 15/11
Jeudi 20/05*
Jeudi 27/05
Entre le 15/09 et le 15/10
Entre le 16/09 et le 15/11
* réinscription à faire pour 2010-2011
La veille du bureau de mars constitue la date ultime de dépôt pour qu’une thèse puisse être
soutenue endéans l’année académique en cours.
Les doctorants qui remettent leur thèse au secrétariat sont tenus de remplir une fiche
bibliographique et de déposer la totalité de leur thèse au format électronique dans Bictel/e (pour
plus d’informations voir le site : http://www.bib.ulb.ac.be/fr/bibliotheque-electronique/thesesbictele/)
La suite de la procédure est la suivante :
Constitution du jury spécifique :
Lors de la Commission spéciale suivante, le jury facultaire constitue le jury spécifique sur proposition
du promoteur.
Épreuve privée de recevabilité :
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Minimum 1 mois après et maximum 2 mois après le dépôt (date de la CS), le jury spécifique statue
sur la recevabilité de la thèse.
L’épreuve privée de recevabilité peut ne pas avoir lieu si le jury est unanime pour accorder la
recevabilité et recommander au candidat de soutenir publiquement la thèse.
L’avis de recevabilité doit obligatoirement être transmis par le promoteur à M. Didier Viviers, Doyen
de la Faculté de Philosophie et Lettres.
Dans le cas du doctorat en Arts et sciences de l’art, l’épreuve de recevabilité est obligatoire.
Soutenance publique :
La soutenance publique a lieu endéans le mois qui suit l’accord de recevabilité.
Des propositions de dates doivent être communiquées au secrétariat de la Faculté minimum 4
semaines à l’avance.
Rapport synthétique :
Dans le mois qui suit la soutenance, le secrétaire du jury spécifique rédige un rapport synthétique
constitué des éléments suivants :
- Un résumé de la thèse fourni par le candidat (+/- 2500 signes)
- Une partie analytique rédigée par les membres du jury, en anglais ou en français, et reprenant, sans
limite d’espace, les remarques et critiques générales de chacun.
- Une conclusion du secrétaire portant sur la soutenance. Dans cette partie, doivent apparaître la
qualité de l’exposé, les compétences pédagogiques du candidat, la pertinence des réponses ainsi que
le niveau de maîtrise du sujet.
Ce rapport synthétique est approuvé et signé par tous les membres du jury spécifique ainsi que par le
Président. Il est transmis à la Faculté qui en communique une copie certifiée conforme au docteur et
conserve l’original dans ses archives.
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Équivalence d’une thèse étrangère avec un doctorat de
l’ULB
La demande sera introduite au service des inscriptions, auprès de M. Michael BUTAYE (Campus du
Solbosch, bâtiment S, niveau 4, bureau des 1res démarches, 02/650.22.48 ;
[email protected]).
Les documents à fournir sont les suivants :
–
–
–
–
–
un certificat officiel de nationalité
une copie des certificats et diplômes universitaires et/ou d’études supérieures
une copie certifiée conforme du diplôme de doctorat
une copie conforme du rapport de soutenance, si celui-ci a été établi
trois exemplaires de la thèse (un abstract en français ou en anglais si la thèse n’est pas rédigée
dans l’une de ces langues)
– un exemplaire des trois publications les plus significatives
– un curriculum vitae complet contenant la liste des publications
Lors du Bureau de la Faculté qui suit la réception de la demande transmise par le service des
inscriptions, le Bureau désigne une commission composée d’au moins un professeur chargé d’étudier
la demande d’équivalence. Dans un délai de 2 mois, un rapport accompagné d’un avis de la
Commission de recherche doctorale est soumis au jury facultaire.
Si l’avis est positif, la dépêche d'équivalence est rédigée et signée par les trois experts, le Recteur et
le Doyen de la faculté.
Le dossier est ensuite renvoyé au Service des inscriptions qui se charge d'envoyer la dépêche au
docteur.
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