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85 HBL sces généraux et immo - Archives Départementales de la
08/07/2016 Nouvelle cote Thème Direction Technique Intitulé 1 Date Date Rubrique du plan de classement A : FONCTIONNEMENT 85 HBL 33 Chronos service généraux département thermique 85 HBL 108 Conseil d'administration de la société d'équipement du bassin Lorrain ( SEBL ) Conseil d'administration et assemblée générale de la société d'équipement du bassin Lorrain ( 85 HBL 109 SEBL ) 85 HBL 19 Notes de fonctionnement et d'organisation de l'UE immobilier Lorrain service bâtiments 2000 1996 2003 1997 Chronos Conseil d'administation 1997 1994 1998 1999 Conseil d'administation Notes de service 85 HBL 75 1994 2005 Notes de service 1994 2000 2001 2002 2006 2004 2004 2006 Notes de service Notes de service Notes de service Notes de service 2002 2003 2006 2006 Notes de service Notes de service 1964 2003 Relations 1964 2004 Relations 1964 2004 Relations 1965 1998 Relations 1965 2002 Relations 1965 2003 Relations 1965 2004 Relations 1966 1999 Relations 1966 2003 Relations Notes service gestion chauffage ( SEGEC ) atelier de Cuvelettte : personnel, matériel, sécurité Compte rendu de réunion et notes " qualité maintenance " département thermique. Dossier 85 HBL 34 légionelles, fournisseurs conventionnés 85 HBL 84 Notes des services généraux 85 HBL 35 Notes et relation des services généraux département thermique et la SA Ste Barbe 85 HBL 93 Notes services généraux département thermique Notes services généraux : service intérieur, restauration, transports routiers, imprimerie, service 85 HBL 117 bâtiments, archives documentation 85 HBL 91 Notes et courriers extérieurs des services généraux Service gestion chauffage ( SEGEC ), anciens clients, conventions, travaux neufs de 1972 St 85 HBL 55 Charles Service gestion chauffage ( SEGEC ), projet, généralités, logements, travaux neufs, contrat, 85 HBL 58 études, Calfor, convention Wiesberg Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, travaux neufs, contrat Carrière et 85 HBL 61 Huchet à St Avold Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrats, notes, relations, conventions avec les différents 85 HBL 46 organismes et commerces du secteur de Farébersviller Service gestion chauffage ( SEGEC ), travaux neufs, contrats, anciens clients, généralités, 85HBL 56 logements, commerces, tiers, organismes, conventions Rouhling Service gestion chauffage ( SEGEC ) contrat d'exploitation Elyo. Notes du département 85 HBL 85 thermique Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrat Districhaleur Farébersviller. Généralités, logements, commerces et services, contrats, notes, études de Belle-roche et du château de 85 HBL 49 Ditschviller Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, anciens clients, organismes, 85 HBL 57 services, travaux neufs, contrats Grosbliederstroff, Habsterdick et St François Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, commerces, organismes et tiers 85 HBL 51 Simon Behren 08/07/2016 85 HBL 50 85 HBl 62 85 HBL 64 85 HBL 59 85 HBL 52 85 HBL 48 85 HBL 45 85 HBL 53 85 HBL 63 85 HBL 69 85 HBL 70 85 HBL 47 85 HBL 73 85 HBL 76 Thème Direction Technique Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrat de cession, généralités, logements Simon et Behren Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, travaux neufs, contrat Côte de la Justice - Barres - Houllé - Melling à St Avold Service gestion chauffage ( SEGEC ), travaux neufs, commandes, contrats, enlèvement des cendres Wehneck Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrat, Calfor, convention, fournisseurs, généralités, logements, travaux neufs rues Nationale - de la Gare - du passage Service gestion chauffage ( SEGEC ), études, appels d'offres, conventions, services et organismes Simon Behren Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrats, notes, relations, conventions avec les différents organismes et commerces du secteur de Farébersviller + permis de construire Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, cession à ELYO, contrats fourniture chaleurs et avenants Service gestion chauffage ( SEGEC ), convention Districhaleur, correspondance, études, consommation, domaine public Simon Behren Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, ville de St Avold Wehneck Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, résidence, travaux neufs, contrats, logements Folschviller - Résidence Corneille - Birk Hakim à Faulquemont Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, logements, organismes, services, travaux neufs Créhange - Diesen - l'Hôpital Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrats, notes, relations, conventions avec les différents organismes et commerces du secteur de Farébersviller Service gestion chauffage ( SEGEC ), contrats clients Département thermique : notes, relations, ELYO, plans, travaux Behren et Résidence du parc Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, foyer, travaux neufs, contrat Neuland et 85 HBL 67 Breckelberg à Creutzwald Patrimoine industriel immobilier, cession réseaux de distribution électrique, redevance des 85 HBL 125 mines 85 HBL 65 Département thermique : contrats d'exploitation chaufferies 85 HBL 54 Service gestion chauffage ( SEGEC ), convention Districhaleur, généralités St Charles 85 HBL 66 Département thermique : contrats d'exploitation chaufferies 85 HBL 71 Service gestion chauffage ( SEGEC ), cité la Chapelle 85 HBL 105 UE Forbach ventes de terrains et cessions Service gestion chauffage ( SEGEC ), cité la Chapelle. Contrats Dalkia : poste 13, atelier locos, 85 HBL 72 cités des chênes et de la chapelle Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, district, contrat, convention, transfert 85 HBL 60 Marienau, Petite Rosselle, Creutzwald ateliers locos et gares 2 1967 2006 Relations 1968 2004 Relations 1969 2003 Relations 1970 2004 Relations 1971 2005 Relations 1972 1999 Relations 1972 2002 Relations 1972 1974 2004 2003 Relations Relations 1975 2003 Relations 1975 2005 Relations 1976 1976 1999 2003 Relations Relations 1976 2003 Relations 1977 1999 Relations 1980 1981 1990 1991 1992 1995 1999 1998 2005 2000 1999 1996 Relations Relations Relations Relations Relations Relations 1995 2001 Relations 1995 2002 Relations 08/07/2016 85 HBL 68 Thème Direction Technique 1995 2003 Relations 1995 1996 1996 2006 2004 2006 Relations Relations Relations 1997 1997 2002 2004 Relations Relations 85 HBL 97 Relations et notes HBL / SODEVAR et dossier de présentation, contrats et protocole d'accord 85 HBL 122 COFRAC : audit, notes JF AMMER auditeur, courrier, re fracturation, accords de missions 1997 1997 2004 2004 Relations Relations 85 HBL 110 Cession résidence du parc, appel de candidatures, demandes d'offres, offre du candidat retenu Direction développement économie et communication ( DDEC ) et foyer du mineur et du 85 HBL 126 combattant ( FMC ) Projets cession : Archives ( sorti pour le fond histoire du service ), ateliers protégés, résidence 85 HBL 113 du parc, laboratoires ATEST, EDS - PROGICAL Documents SEBL ( société d'équipement du bassin Lorrain ), conseil d'administration, contrôle 85 HBL 120 fiscal, relations avec les élus 85 HBL 111 Dossier résidence du parc et projet de vente Externalisation chemin de fer / VFLI Cargo et formation. Demande de classement en 85 HBL 118 établissement recevant du publique de la mine image de Cuvelette 85 HBL 114 Rencontres avec les élus : après mine 85 HBL 115 Rencontres avec les élus : après mine Bail direction générale à la communauté des communes de Freyming Merlebach, notes des 85 HBL 123 services généraux évènement marquants 2004, comité d'entreprise 85 HBL 127 Direction financières et des affaires régionales et la SA Ste Barbe Marchés, convention et utilisation Qualiac Guilbert. Conventions de ACTIBA à GUERMONT 85 HBL 87 WEBER 85 HBL 88 Conventions DELTA PLATRE à TECA. Conventions bassins C : FINANCE État des dépenses " P3 " chaufferies. Travaux d'ingénierie et fiches de travail. Barèmes 85 HBL 74 charbon. Prix, abrogation du blocage indice BT 40 Coût de rénovation chauffage. Offre Elyo et Dalkia, convention, consultation et commande. 85 HBL 38 Devis de rénovation chauffage St Avold. Notes, factures et prévision production eau chaude 85 HBL 36 Immobilisations financières 85 HBL 32 Rapport d'activités services généraux 1999 2001 Relations 1999 2001 Relations 1999 2005 Relations 1999 2000 2006 2002 Relations Relations 2000 2002 2002 2004 2003 2003 Relations Relations Relations 2002 2002 2004 2006 Relations Relations 2005 2005 2006 2006 Relations Relations 1979 2000 Productivité 1980 1985 1995 2002 2005 2001 Productivité Productivité Productivité 85 HBL 116 85 HBL 121 85 HBL 119 85 HBL 112 85 HBL 96 Service gestion chauffage ( SEGEC ), généralités, contrat cité des Chênes à Hombourg - Haut Projet de bail commercial HBL / société Becker, projet immeuble Albert 1er, UE immobilier " la qualité au service du client ", relations avec les maires APEILOR - ADEILOR : textes, cotisations, statuts, assemblées générales Externalisation chemin de fer VFLI Cargo Service développement : association club de Hombourg, SCI château d'Hausen. Dossiers techniques DG, résidence du parc, château de Hombourg Relations et notes HBL / SODEVAR et dossier de présentation 3 08/07/2016 Thème Direction Technique Devis travaux demandés par la SA Ste Barbe, commandes Boschat portes Padilla, interphonie serrurerie Bruch et Jeanne d'Arc, cession combustible, application base de données des 85 HBL 103 engagements ( ordre de service ) 85 HBL 08 Bilan financier IKOS personnel et matériel fin de mois service bâtiments Commandes, devis, demandes de réparation circuits de chauffage et maintenance. Demandes de travail et bordereaux de sortie magasin. Conventions atelier assistance chauffage. 85 HBL 80 Consommation d'eau chaufferies et S/Station 85 HBL 17 Bon de travail SA Ste Barbe, offres de prix Service bâtiments / SA Ste Barbe, gestion atelier 85 HBL 10 Bilan financier IKOS personnel et matériel fin de mois service bâtiments 85 HBL 44 Gestion atelier. Documentation technique : vis rapide Corneloup 85 HBL 12 Bilan financier atelier : fin de mois janvier à août 2001 et tableau de bord 2000 Services généraux département thermique : doléances température. Marchés demandes d'achats rénovation circuits de chauffage. Coût moyen chauffage, répartition des 85 HBL 31 consommations, facturation 85 HBL 40 Facturation atelier services généraux Fin de mois immobilier et SA Ste Barbe ( 2002 ). Bon de travail et factures : travaux électriques 85 HBL 13 et divers travaux SA ( 2001-2003 ) Bon de travail : refusés ou annulés SA Ste Barbe, ANGDM ( 2005-2006 ). Dépenses locatives 85 HBL 24 ANGDM ( 2001 ) 85 HBL 25 Facturation détaillée et regroupée SA Ste Barbe et ANGDM 85 HBL 28 Gestion financière services généraux - bâtiments 85 HBL 26 Facturation détaillée et regroupée SA Ste Barbe 85 HBL 20 Statistiques fin de mois ANGR / SA Ste Barbe et factures 85 HBL 29 Marchés SA Ste Barbe 85 HBL 16 Ordres de services et conventions, archives comptables de la SA Ste barbe 85 HBL 30 Gestion services généraux - bâtiments 85 HBL 27 Facturation détaillée et regroupée SA Ste Barbe Copies de bons de commandes, justificatifs financiers SNI, bons de commandes en attente à la 85 HBL 21 SNI D : PROGRAMMATION Réhabilitation des bâtiments anciens une approche rationnelle exposés du 24 mai au 1 juin 85 HBL 23 1990, programme Behren 2001 Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : Behren ( 92 ), 85 HBL 01 Grosbliederstroff - sablonnières 1, 2, 3 et 4 ( 93 ), cages d'escaliers ( 95 ), HBL ( 96 ) Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : portes palières et dossier 85 HBL 15 portes Étude et rénovation chauffage Behren. Plans de rénovation réseaux Farébersviller, Behren, 85 HBL 41 Belle-Roche, côte de la justice Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : Farébersviller et Behren ( 96 85 HBL 02 ), Côte de la justice ( 97 ), garantie chauffe eau gaz ( 97 ), HBL ( 97 ) 4 1996 1997 2005 1998 Productivité Productivité 1998 1998 1999 1999 2000 2005 2006 1999 2003 2001 Productivité Productivité Productivité Productivité Productivité 2000 2001 2003 2001 Productivité Productivité 2001 2003 Productivité 2001 2002 2002 2003 2003 2004 2004 2004 2005 2006 2002 2003 2003 2004 2004 2005 2006 2006 Productivité Productivité Productivité Productivité Productivité Productivité Productivité Productivité Productivité 2006 2006 Productivité 1990 2001 Planification et Programme 1992 1996 Planification et Programme 1992 1999 Planification et Programme 1994 1997 Planification et Programme 1996 1997 Planification et Programme 08/07/2016 85 HBL 03 85 HBL 04 85 HBL 05 85 HBL 07 85 HBL 09 85 HBL 06 85 HBL 11 85 HBL 22 85 HBL 79 Thème Direction Technique Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : Boites aux lettres ( 97 ), Behren ( 97 ), Farébersviller 3 Mistral ( 97 ) 1997 Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : Côte de la justice à St Avold ( 97 ), Behren et travaux terminés ( 97 ) 1997 Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : Behren ( 97 ), Farébersviller Behren - St Avold ( 97 ), fin de mois et RGS ( 97 ) 1997 Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : HBL ( 98 ), Farébersviller Behren - St Avold ( 98 ), boites aux lettres ( 98 ), Farébersviller de février à mai ( 98 ) Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : Farébersviller de juin à mai ( 98-99 ) Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : programme atelier Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : réhabilitation lourde Behren ( 2000-2001 ), locaux gaz Bruch et Creutzberg ( 2001), Bruch ( 2002-2003 ), trappes caves cité Belle-roche ( 2004) Programme de réhabilitation et de modernisation de logements : serrurerie portes de sorties et portes coupe feu E : TECHNIQUE Plans de réseaux de chauffage, situation de petites chaufferies Transport par canalisations : dossier général du département de la Moselle, plans et situations parcellaires. Réalisation des fosses sur le site de Simon à Schoeneck ( mode opératoire ) 85 HBL 128 85 HBL 129 85 HBL 94 85 HBL 100 85 HBL 101 85 HBL 130 85 HBL 102 85 HBL 81 85 HBL 77 85 HBL 98 5 Révision du plan d'occupation de sol ( POS ) : généralités, secteur Vouters - Reumaux et Simon - Wendel. Profil en long de la Bisten - Bruchgraben et Bruchbach Enquête technique DICT. Notes du service intérieur pour les locaux Études et caractéristiques : équilibrage thermo - hydraulique du réseau de chauffage de Behren sous stations B - C - F Études et caractéristiques : équilibrage thermo - hydraulique du réseau de chauffage de Behren sous stations D - F - G Bâtiments de Ste Fontaine : installations électriques, équipements de travail, archives. Déménagements : direction générale et Reumaux Études et caractéristiques : équilibrage thermo - hydraulique du réseau de chauffage de Behren sous station A Ouvertures de chantiers : inspection communes et procès verbaux département thermique Département thermique : études de rénovation, plans, devis, réfection chauffage Wiesberg Déviation et création d'un réseau de chauffage pour le bâtiment A et salle des fêtes de Vouters, réseaux de chauffage à Freyming Merlebach, réseaux et chaufferies gérées par le département thermique, déclarations ouvertures de chantiers, entreprises extérieures, régulateur documentation technique 1997 Planification et Programme 1997 Planification et Programme 1997 Planification et Programme 1998 1998 Planification et Programme 1998 1998 1999 2000 Planification et Programme Planification et Programme 2000 2004 Planification et Programme 2004 2006 Planification et Programme 1973 2000 Études techniques 1979 2000 Études techniques 1981 1982 1995 2006 Études techniques Études techniques 1991 1993 Études techniques 1993 2000 Études techniques 1993 2001 Études techniques 1994 1993 1995 2003 2005 2000 Études techniques Études techniques Études techniques 1995 2006 Études techniques 08/07/2016 Thème Direction Technique 6 Restaurant inter entreprise - inventaire - statistiques - devis escaliers, travaux puits Cuvelette ancien dépôt SAREC, résidence du parc - dossier -fonctionnement - vente - prestations etc… 85 HBL 99 85 HBL 43 85 HBL 95 85 HBL 124 85 HBL 82 85 HBL 86 85 HBL 90 85 HBL 107 85 HBL 106 85 HBL 89 85 HBL 83 85 HBL 14 85 HBL 104 85 HBL 39 85 HBL 42 85 HBL 18 85 HBL 37 85 HBL 78 85 HBL 92 Rapports SODEVAR, ENERGIS Wenheck. Régulateur courbes des sous stations. Dossier Aménagements nouvelle direction Demandes de travail. Sinistre direction générale. Rénovation et modification des bureaux de la sécurité générale Valeurs des réglages des régulations par chaufferies. Équilibrage Behren. Conduite chauffage et ouvertures de chantiers imprimerie et inter-entreprises. Notices EUROKOM Étude SODEVAR " Tunnel Redler " Travaux neufs : affaires en cours et terminées Construction : d'un local à fichiers au CMT, d'un local à pulvérulents et produits spéciaux sur le carreau inférieur à Vouters, vestiaires salle des fêtes puits 5, aménagement local SEMF et construction d'un escalier donnant accès dans le compartiment crochets puits 5, atelier de reclassement Cuvelette, diagnostic Apave passerelle métallique puits 5 / ancienne DG Ferraillage château d'eau industrielle et démolition triage Simon 1 et 2, alimentation de la chaufferie Sodevar ( dispositif de contrôle des affaissements miniers ), chauffage central des cités Chapelle et chênes Remise en état des lieux Puits 2 ( note de base ), hangar de stockage et chauffage hangar SMAT carreau de Merlebach, hangar à locomotives à Merlebach, liaison routière entre les quartiers de Freyming et Merlebach Travaux neufs : notes, programmes, comptes rendus de réunions, rénovation Rouhling Wenheck, cheminées de Farébersviller, PCS Travaux neufs cité Carrière ( 99 ), Behren ( 2003 ), Wiesberg ( 2002 ), marchés cadres F : SECURITE Dossier amiante UE immobilier, groupe d'homologation des produits chimiques et polymèriques ( GHPCP ), équipement de protection individuel ( EPI ) Etablissement et exploitation des lignes et postes des réseaux électriques, utilisation du charbon dans les foyers à vis, rapport de vérification d'une installation électrique sous station Elyo, rapport de vérification de sous station Norisko prescription pour les travaux du bâtiment au voisinage de lignes - canalisations et installations électrique Registre de sécurité résidence du parc Rapports APAVE : diagnostic amiante département thermique Dotation individuelle d'effets de sécurité UE immobilier Lorrain service bâtiment G : AUTRES SOCIETES Informatique et codes de gestion Informatique service achats : principe et notes de commandes Qualiac Dossier Qualiac ( service achats ) 1996 1997 1999 2005 2006 2000 Études techniques Études techniques Études techniques 2001 2005 Études techniques 2002 2005 1993 2003 2005 2003 Études techniques Études techniques Travaux neufs 1973 2003 Travaux neufs 1974 2000 Travaux neufs 1997 1999 2000 2006 Travaux neufs Travaux neufs 1995 2002 Compte rendu de réunion et notes 1975 1996 1999 2000 2003 2003 1999 2006 Compte rendu de réunion et notes Compte rendu de réunion et notes Compte rendu de réunion et notes Compte rendu de réunion et notes 1991 2003 2005 2001 2005 2005 Informatique Informatique Informatique
