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JUIN 2016 N°68
BRETAGNE
L’ÉVÉNEMENT FORMATION
ÉDITO
AU SOMMAIRE
ÉDITO 1
DOSSIER 2
Être conscient du cadre de sa mission
et veiller au respect de ses obligations
Le sujet vu par…
LA RESPONSABILITÉ
PLURIELLE DANS LA FONCTION
PUBLIQUE HOSPITALIÈRE
> Dr Stéphanie Chantel, coordonnateur de la gestion
des risques associés aux soins, et Gaëlle Chesnais,
directrice de la qualité et de la gestion des
risques des centres hospitaliers de Vitré et
de La Guerche-de-Bretagne (35)
> Carmen Le Borgnic, coordonnatrice générale
des soins et Fabienne Dubois, directrice des soins
du Centre hospitalier Bretagne Atlantique
de Vannes-Auray (56),
Véronique Lorre, directrice des soins et Véronique
Croizer, cadre de santé formatrice, IFSI Vannes (56)
> Denis Martin, directeur EPSM de Caudan (56)
> Philippe Chevalier, responsable cuisine à
l’EHPAD Les Jardins du Castel, Châteaugiron (35)
FOCUS 4
> Retour sur la journée gérontologie 2016 : intimité
et sexualité des personnes âgées en EHPAD
> ­Objectif, l’accès aux savoirs de base
> Agenda
L’Événement Formation est édité par l’ANFH Bretagne
Le Magister 6, cours Raphaël-Binet,
CS 94332 35043 Rennes Cedex
Directeur
de la publication
Thierry Lhote
Nicolas Mével, Magali
Millot, Maryvonne
Rumeur
Coordinatrice
Marie-Annick Le Filous
Design graphique
Atelier Marge Design
Comité de rédaction
Nathalie Bodineau,
Franck Jégoux, Valérie
Jouvet, Hélène Le Nezet,
Pierre Loisel, Bernard
Mahé, Leila Metarfi,
Illustrations
Manu Boisteau
Impression
IME – 72 500 ex.
N° ISSN 0768-570X
Mai 2016
Chaque professionnel de santé peut
être amené à répondre de ses actes
ou de ses omissions en toute circonstance, ainsi chacun doit pouvoir analyser
et évaluer les risques liés à ses pratiques
et appréhender les mécanismes des
responsabilités civile, administrative,
pénale, déontologique et disciplinaire.
Nous devons tous être conscients de
la nature spécifique des responsabilités
dans le cadre des soins à la personne
et devons pouvoir réussir à concilier
les conditions de prise en charge mises
en place par l’établissement de santé et
les impératifs des soins prodigués. Les
textes réglementaires ne sont évidemment
pas toujours adaptés aux situations que
connaissent les soignants au quotidien
qui pensant « bien faire » peuvent vite
se retrouver en situation d’exercice hors
champ réglementaire sans en mesurer
toutes les conséquences dramatiques
qui peuvent en découler. Pour les aider,
des protocoles d’un côté, des procédures
de l’autre, permettent d’éviter une trop
grande tolérance aux dépassements de
fonction qui trop souvent encore restent
une aubaine pour se décharger de tâches
qualifiées moins nobles sans toujours en
évaluer le risque. De nouvelles technologies font actuellement irruption dans le
quotidien des agents. Elles sont encadrées par une démarche d’établissement,
l’intranet, le dossier patient informatisé en
sont des exemples, en revanche d’autres
outils dits de communication (réseaux
sociaux de toutes sortes) risquent fort, s’ils
ne sont pas bien maîtrisés de vite devenir
dangereux en termes de confidentialité.
L’association ANFH, au travers de
formations adaptées au contexte, est là
pour répondre aux besoins des agents
afin d’appréhender au mieux le nouvel
environnement numérique sans en limiter
pour autant l’usage, comme elle en
informe sur la responsabilité liée à la
traçabilité des écrits. Pierre Loisel, membre des instances
de l’ANFH Bretagne
DOSSIER
ÊTRE CONSCIENT
DU CADRE DE SA MISSION ET VEILLER
AU RESPECT DE SES OBLIGATIONS
ARTICLE RÉALISÉ PAR…
STÉPHANIE RENARD
Maître de conférences en droit
public à la faculté de droit, des
sciences économiques et de gestion
de l’Université de Bretagne-Sud,
membre du Copil « Cercle éthique »
du Centre hospitalier BretagneAtlantique (Vannes).
LE SUJET
VU PAR…
DR STÉPHANIE CHANTEL
Coordonnateur de la gestion
des risques associés aux soins
GAËLLE CHESNAIS
Directrice de la qualité et de
la gestion des risques des centres
hospitaliers de Vitré et de
La Guerche-de-Bretagne (35).
Au-delà de la pratique quotidienne, la responsabilité des
praticiens s’exerce à différents
niveaux de pilotage : dès
l’élaboration de la politique
d’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins, à laquelle
la CME contribue, jusqu’à
2
Le sentiment d’une judiciarisation continue de la
santé(1) a très largement contribué au regain d’intérêt
porté au droit de la responsabilité médicale et hospitalière. Ce droit reste toutefois éminemment complexe et, souvent, peu accessible au néophyte.
Dans son acception la plus large, la responsabilité
renvoie à l’obligation de chacun d’assumer les conséquences de ses actes et de ses abstentions envers
la victime ou la société. Dans certains cas, est recherchée la sanction de l’auteur d’une faute qui peut être
pénale (responsabilité pénale), professionnelle (responsabilité disciplinaire) ou déontologique (pour les
professions organisées en ordres professionnels).
Dans d’autres, c’est plutôt la réparation des conséquences d’un fait générateur de dommages qui est
demandée, soit l’indemnisation des préjudices.
l’engagement dans la démarche
de certification. Ainsi, au centre
hospitalier de Vitré, chaque
thématique d’évaluation, comme
la prise en charge médicamenteuse ou la sécurité au bloc
opératoire, est pilotée par un
médecin. Par ailleurs, le CH a
choisi de désigner le coordonnateur de la gestion des risques
associés aux soins parmi les
praticiens et a confié aux
sous-commissions de la CME
le pilotage opérationnel de la
démarche : définition des orientations stratégiques et élaboration
du programme d’actions
« qualité - sécurité des soins ».
Ce dispositif favorise ainsi
l’appropriation de ce programme
par la communauté médicale.
D’une manière générale, il convient donc de distinguer
deux grandes catégories de responsabilité, selon
que sa mise en jeu a pour but de sanctionner une
faute ou d’indemniser la victime d’un dommage.
DEUX GRANDES CATÉGORIES
DE RESPONSABILITÉ
Dans le premier cas, la vocation punitive de la responsabilité justifie que seul l’auteur direct de la faute
puisse être condamné : c’est le principe dit de « personnalité des peines ». Dans le second cas, il revient
normalement à l’établissement de santé (ou à son
assureur) d’assumer la charge de l’indemnisation, y
compris lorsqu’une faute a été commise par un
membre du personnel, clairement identifié. Dans le
secteur public, une faute commise à l’occasion du
CARMEN LE BORGNIC
Coordonnatrice générale des soins
FABIENNE DUBOIS
Directrice des soins
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
de Vannes-Auray (56)
VÉRONIQUE LORRE
Directrice des soins
VÉRONIQUE CROIZER
Cadre de santé formatrice
IFSI Vannes (56)
Au CHBA, la direction des soins
et l’IFSI s’inscrivent dans une
démarche collaborative qui
favorise l’autonomie progressive
de l’étudiant en stage, tout en
garantissant la sécurité et la
qualité des soins dispensés.
Une attention particulière est
portée sur le champ de la
responsabilité de chaque acteur
impliqué dans le processus
d’apprentissage. Pour cela, le
dispositif de formation n’a qu’un
seul objectif, à savoir la combinaison de la formation théorique
et pratique qui se traduit par une
pédagogie intégrative : analyse
des pratiques, simulation
en santé, e-learning, etc.
Les départs en stage sont aussi
l’occasion de rappeler que le
statut d’étudiant ne confère pas
une atténuation de la responsabilité engagée en stage.
Les responsabilités de chacun
sont précisées dans la charte
de l’encadrement : le maître
de stage est responsable de
l’organisation et du suivi en
relation avec le tuteur en charge
de l’encadrement pédagogique
et de l’évaluation. Leurs interlocuteurs directs et permanents
sont les formateurs correspondants de pôle. Les directrices
des soins, du centre hospitalier
et de l’IFSI partagent la responsabilité de l’accompagnement.
DENIS MARTIN
Directeur EPSM de Caudan (56)
Le directeur d’hôpital doit veiller
à se prémunir contre le risque
judiciaire, plus particulièrement
pénal. La pénalisation croissante
d’affaires opposant des patients
ou leurs familles à l’établissement de santé et à son représentant légal oblige le directeur
à intégrer la gestion du risque
judiciaire comme une composante du management hospitalier. Outre sa responsa­bilité
administrative, civile ou professionnelle, le directeur d’hôpital
peut voir engager sa responsabilité pénale si des agissements
délictuels ont été observés,
ANFH BRETAGNE | L’ÉVÉNEMENT FORMATION | JUIN 2016
service engage donc la responsabilité administrative
de l’établissement, que cette faute relève d’une faute
médicale, d’un défaut de surveillance et de soins,
d’un manquement aux obligations de service public,
d’une méconnaissance des droits des patients, d’un
défaut d’organisation du service, d’un dysfonctionnement administratif ou de toute autre défaillance.
CUMUL DE RESPONSABILITÉS
Cette garantie n’est cependant ni générale ni absolue. Tout d’abord, la protection de l’employeur cesse
de s’appliquer lorsqu’un agent commet une faute
personnelle détachable du service, tel qu’un acte
volontaire accompli avec l’intention de nuire (un acte
de maltraitance, par exemple). Ensuite, une telle
garantie n’empêche pas la mise en cause personnelle
principalement dans le domaine
des infractions dites d’imprudence ou de négligence, par
exemple : homicide ou blessure
involontaire par non-respect
des normes et consignes de
sécurité ; mise en danger de
la vie d’autrui en raison d’un
défaut de surveillance ; délit de
favoritisme à l’occasion d’une
procédure de marché public…
Le directeur peut également
faire l’objet d’une mise en cause
à l’occasion de faits qui ont
le caractère d’un agissement
individuel personnel constitutif
d’une infraction pénale :
harcè­lement, violation du secret
professionnel, prise illégale
d’intérêt… C’est pourquoi
la bonne connaissance des
conditions d’engagement de
la responsabilité pénale du
directeur et la mise en place
de procédures constituent les
fondements d’une politique de
prévention. Signalons enfin que
le directeur bénéficie, comme
tout fonctionnaire, de la protection juridique (les frais d’avocat
et de justice ne sont pas à sa
charge), en l’absence de toute
faute personnelle détachable de
l’exercice de ses fonctions.
de l’agent sur le plan disciplinaire, ordinal et/ou
pénal. N’étant pas exclusives les unes des autres,
les différentes responsabilités peuvent, en effet, se
cumuler. L’engagement de la responsabilité administrative de l’établissement pour une faute de service
n’empêche donc pas la sanction disciplinaire de
l’auteur de la faute si celle-ci correspond à un manquement à ses obligations professionnelles. Il peut,
en outre, faire l’objet de poursuites judiciaires et d’une
condamnation pénale lorsqu’une telle faute est constitutive d’une infraction.
Il importe donc que chacun soit bien conscient du
cadre et des conditions d’exercice de ses missions,
en veillant au respect de ses obligations. En la matière,
comme en de nombreuses autres, le savoir et la réflexion sont très certainement mères de sûreté.
PHILIPPE CHEVALIER
Responsable cuisine à
l’EHPAD Les Jardins du Castel,
Châteaugiron (35)
En quoi consiste votre rôle
de responsable cuisine ?
Je gère les menus, les plannings
et les commandes de la cuisine,
ainsi que l’équipe, composée
de cinq personnes. Je suis
garant de la bonne organisation
et de la qualité des quelque
250 repas que nous préparons
chaque jour, pour les 121
résidents et les personnes
en accueil de jour, répartis
en six pôles de restauration.
Pourquoi avoir choisi
la restauration en liaison
chaude ?
Pour les résidents en EHPAD, le
repas est un moment privilégié
et attendu, voire l’un des
ANFH BRETAGNE | L’ÉVÉNEMENT FORMATION | JUIN 2016
derniers plaisirs qu’ils apprécient encore. Tout est “fait
maison” ici et les repas chauds
leur rappellent ce qu’ils mangeaient chez eux. Cela fait
quinze ans que j’exerce ma
fonction, et travailler pour les
satisfaire, ainsi que leurs
familles, me tient toujours autant
à cœur. De plus, l’ambiance au
sein de l’équipe est excellente.
Quels sont les risques
inhérents à la restauration
en liaison chaude et quelles
sont les responsabilités du
cuisinier vis-à-vis des normes
d’hygiène ?
Durant les deux heures qui
séparent la préparation des plats
et leur distribution, il est impératif de maintenir la liaison chaude
au-dessus de 65 °C, qui est la
tempé­rature seuil de prolifération
micro­bienne. C’est le défi
principal ! Pour cela, des
contrôles sont effectués en
continu. Pour ce qui relève de
l’hygiène en général, toute
l’équipe est formée et respecte
les protocoles HACCP* et le
Plan de maîtrise sanitaire rédigé
en 2008, afin de servir des repas
en toute sécurité.
1. Anne Laude,
Jessica Pariente
et Didier Tabuteau,
La judiciarisation
de la santé, Paris,
2012, Éditions
de Santé, 367 p.
À noter, les différents contrôles
sanitaires que nous avons subis
ont toujours été satisfaisants.
Pouvez-vous nous donner
quelques exemples
de précautions prises ?
En cuisine, nous passons plus
de la moitié du temps à nettoyer
(plans de travail ustensiles, etc.) !
Avec un principe de base : celui
qui salit nettoie, et le note. Autre
précaution, en lien à la traçabilité
des produits : nous prenons en
photo toutes les étiquettes des
ingrédients, et le tout est classé.
Comment être au fait des
normes d’hygiène en vigueur ?
J’ai suivi il y a quinze ans une
formation de base HACCP, et
je bénéficie tous les deux ans
d’une journée de rappel.
En 2008, j’ai suivi une formation
de trois jours : “Construire son
plan de maîtrise sanitaire”, et
tous les ans, je suis audité sur
ce sujet par le qualiticien de
l’établissement.
* Hazard Analysis Critical
Control Point
3
ACTUS
AGENDA
VENDREDI
2 DÉCEMBRE 2016
RENCONTRE
RÉGIONALE 2016
RETOUR SUR LA JOURNÉE GÉRONTOLOGIE 2016
INTIMITÉ ET SEXUALITÉ DES
PERSONNES ÂGÉES EN EHPAD
Près de 400 personnes ont participé à la
25e journée gérontologie à Saint-Brieuc sur
le thème de l’intimité et de la sexualité des
personnes âgées en EHPAD. Cette question, de
plus en plus évidente au sein des établissements
et de moins en moins taboue, demeure néanmoins
compliquée pour les professionnels au quotidien.
Au cours de cette journée, Jean-Jacques Amyot,
psycho-sociologue, a démontré que nous restions
prisonniers de préjugés associant l’intimité et la
sexualité à des stéréotypes de beauté et de
jeunesse et rappelé qu’il n’existait pas de réponses
standard. Nadine Murat-Charrouf nous a fait part
de son expérience de gériatre en tant que médecin
coordonnateur et dans le cadre de consultations
mémoire au CHU de Rennes, étayée par de
nombreux exemples rencontrés au quotidien.
Elle a souligné l’intérêt d’une réflexion pluridisciplinaire au cas par cas, tout en gardant une approche
éthique et protectrice en cas de troubles cognitifs
ou psychiatriques des résidents. En complément
de l’approche médicale, Mickaël Balandier, juriste,
a développé toute l’importance du principe
cardinal du consentement de la personne âgée.
Il a également suggéré une série d’adaptations
possibles en EHPAD permettant l’expression de
cette intimité dans un cadre collectif et dans le
respect de la tranquillité d’autrui : adaptation des
locaux avec des chambres doubles ou communicantes à destination des couples, possibilité
de fermer sa chambre à clef… Dans un deuxième
temps, dédié aux expériences de terrain, le
docteur Frédéric Munsch, psycho-gériatre,
OBJECTIF,
L’ACCÈS AUX
SAVOIRS DE BASE
À l’instar de l’ANFH nationale,
l’ANFH Bretagne se donne
comme objectif l’accès aux
savoirs de base afin d’acquérir
les compétences clés en
situation professionnelle. Elle
s’inspire des préoccupations
4
Thème : L’hôpital magnétique
ou l’attractivité de l’hôpital public.
médecin chef du pôle EHPAD USLD au CHU
de Reims, a dépeint, suite à des expériences
concrètes rencontrées par les soignants, comment
son établissement avait largement sensibilisé les
professionnels à cette thématique avec également
un impact organisationnel non négligeable.
Ce fut aussi le cas de l’EHPAD de Saint-Riquier
dans la Somme, où selon Ingrid Desvignes et
Justine Hervet, respectivement psychologue et
infirmière, cette sensibilisation s’est appuyée sur la
formation de l’équipe pluridisciplinaire. Quatre axes
de réflexion ont été retenus : la liberté du résident ;
son consentement ; la protection du résident atteint
de troubles cognitifs ou psychiatriques ; et enfin la
relation à l’entourage et à la famille qui peut parfois
se révéler frileuse voire opposée à la poursuite
d’une vie intime en EHPAD de son parent âgé, avec
un partenaire nouveau. Entre permissivité extrême
et surprotection, il importe de ne pas « protocoliser » cette question qui met en jeu l’humanité
et la spécificité de chacun.
affichées dans la loi 2014-288
du 5 mars 2014 relative à la
formation professionnelle.
Il s’agit de s’assurer que tous les
agents publics soient à même
de progresser dans leur travail
jusqu’à connaître une promotion
professionnelle. Pour cela, il faut
permettre à tous de réinvestir
le champ des connaissances,
c’est-à-dire de maîtriser les huit
compétences clés :
> Communication dans
la langue maternelle.
> Communication en langues
étrangères.
> Compétence mathématique
et compétences de base
en sciences et technologies .
> Compétence numérique.
> Apprendre à apprendre.
> Compétences sociales
et civiques.
> Esprit d’initiative et d’entreprise.
Lieu : Palais des congrès
de Lorient.
Public concerné : tout personnel
travaillant dans les établissements
adhérents de l’ANFH Bretagne.
Inscriptions : service formation
continue de votre établissement.
MARDI 4 AVRIL 2017
JOURNÉE
GÉRONTOLOGIE 2017
Thème : Les nouvelles approches
pour le maintien de l’autonomie
en EHPAD.
Lieu : Centre de Congrès Equinoxe
de Saint-Brieuc.
Public concerné : tout personnel
travaillant dans les services de
gériatrie y compris médecins.
Inscriptions : service formation
continue de votre établissement.
> Sensibilité
et expression
culturelles.
En lisant cette énumération, on
comprend tout de suite l’interdépendance de ces compétences
et la nécessité de les posséder
pour s’intégrer aux nouveaux
modes de travail et aux organi­
sations qui en découlent. C’est
pourquoi l’ANFH proposera en
2017 un dispositif à destination
des agents et des cadres.
ANFH BRETAGNE | L’ÉVÉNEMENT FORMATION | JUIN 2016