le règlement intérieur de l`université de russie de l`amitié des peuples

LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DE L’UNIVERSITÉ DE RUSSIE DE L’AMITIÉ
DES PEUPLES
РОССИЙСКИЙ УНИВЕРСИТЕТ ДРУЖБЫ НАРОДОВ
LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Annexe
APPROUVÉE
par l’Arrêté du Ministère de l’Education et des Sciences
de la Fédération de Russie
du « 25 » mai 2011, No. 1751
1. Le Règlement général
Le règlement intérieur de l’URAP, c’est un acte normatif local qui fixe l’ordre
d’embauche et de licenciement des employés de l’URAP, le régime de travail, les
mesures d’encouragement et de sanctions imposées aux employés et étudiants , tout
comme d’autres problèmes des relations de travail réglées selon le Code du Travail de
la Fédération de Russie et les lois fédérales.
La discipline du travail, c’est l’exécution obligatoire à tous les employés et tous les
étudiants de l’Université des règles déterminées au Code du Travail de la Fédération
de Russie , aux lois de la Fédération de Russie «De l’enseignement» , «De la formation
supérieure et postuniversitaire professionelle», aux autres lois fédérales de Russie,
à l’accord collectif , aux actes normatifs locaux du droit de l’Université et au contrat de
travail.
Les disciplines du travail et d’études sont basées sur le principe que les enseignants,
les employés et les étudiants remplissesnt consciencieusement leurs fonctions.
L’Administration de l’Université s’engage à créer , selon le Code du Travail de la Fédération
de Russie et d’autres actes normatifs du droit, les conditions nécessaires pour que les
employés et les étudiants puissent suivre les disciplines du travail et d’études.
Le règlement intérieur de l’Université vise à consolider de plus les disciplines du travail
et d’études, l’organisation du travail, la formation scientifique, économie du temps de
travail et d’études et notamment à améliorer le processus de formation à l’Université.
2. L’Embauche et le licenciement des employés.
Le contrat de travail.
Les relations de travail sont réglées au contrat de travail selon la loi de la Fédération
de Russie «La formation supérieur et postuniversitaire professionelle».
Le contrat de travail est un accord entre l’administation et l’employé de l’Université
selon lequel : 1) l’administration s’engage à donner le salaire à l’employé , assurer les
conditions du travail stipulées au code du travail de la Fédération de Russie, aux autres actes
normatifs locaux du droit et au contrat doné ; 2) le salarié doit remplir personnellement
la fonction désignée au contrat et suivre le règlement intérieur.
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Les parties du contrat de travail sont le Président ou le vice-président de l’Université
et le salarié.
Le contrat de travail indique:
• Nom de famille, prénom, du salarié selon le passeport ou d’autres papiers
d’identité , les données de ces papiers (nom d’organisation qui les a délivrés,
numéro, date de délivrance), adresse postale où le salarié est inscrit, adresse
réelle du logement.
• Nom de famille, prénom, du Président ou du vice-président (la procuration selon
laquelle il exercice les pouvoirs) qui signe le contrat de travail, nom complèt de
l’Université, son adresse, code postal, numéro d’identification de contribuable
(NIC).
• Lieu et date de la signature du contrat de travail. Le lieu du travail – on indique
l’unité de structure de l’Université ou bien l’unité isolée de sctructure (la filiale,
la représentation).
• Poste selon le tableau des effectifs ou le type concret du travail, spécialisation et
niveau professionnel selon l’indicateur de qualification et de tarif affirmé par le
décret № 9 du Ministère du Travail de Russie le 2 février 2004 .
• Date du commencement du travail (jour, mois, an). En cas du contrat de travail
à terme : terme, raison de la signature du contrat de travail à terme.
• Rémunération du travail (taux de rémunération du salarié, primes envisagées
dans l’ordre de l’Université).
• Régime du travail et du temps libre.
• Indemnité pour le travail lourd , indemnité des risques.
• Stipulation qui détermine le caractère du travail (voyages d’affaires, missions, etc.).
• Stipulation sur l’assurance sociale obligatoire dont l’employé a le droit selon le
Code du Travail de la Fédération de Russie et d’autres lois fédérales.
Le contrat de travail peut également comprendre des stipulations annexes qui
précisent le lieu du travail, la période d’essai, la confidalité d’un secret d’état , de service
et d’affaires, le travail obligatoire en remboursement après la formation en bourse
universitaire, etc.
Les stipulations du contrat du travail ne peuvet être changées que dans l’accord
signé par les parties.
Les papiers à fournir pour le contrat de travail:
– le passeport ou la carte d’identité ;
– le livret de travail , sauf le cas où le contrat du travail est signé la première fois ou
le(la) salairié(e) cumule ;
– l’assurance nationale de retraite ;
– le papier d’enregistrement militaire pour les requis et les personnes soumises
aux obligations militaires ;
– le papier confirmant la formation, la qualification, les connaissances spéciales
(si elles sont nécessaires pour le travail) ;
– le certificat de santé (nécessaire pour les professeurs , les personnes ayant moins
de 18 ans , les salariés dans les conditions de travail insalubres).
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Si le contrat de travail est signé pour la première fois, c’est l’administration de
l’Université qui fait le livret de travail et l’assurance nationale de retraite. En cas de
perte ou d’endommagement du livret de travail, l’administration de l’Université est
obligée de faire un nouveau livret de travail après ce que le salarié rédige une requête
écrite expliquant la cause du manque du livret de travail.
Le contrat de travail est fait par écrit à deux exemplaires, chacun signé par les parties.
Le salarié reçoit l’un des exemplaires alors que l’autre reste à la DHR de l’Université. Le
salarié confirme la réception de son exemplaire en signant l’exemplaire de la DHR.
Pour signer le conrat de travail, les personnes ayant moins de 18 ans, les salariés dans
les conditions de travail insalubres et les enseignants doivent préalablement suivre
l’examen médical obligatoire .
Le contrat de travail peut être signé par la personne ayant au moins 16 ans. La personne
de 16 ans qui a obtenu la formation principale générale peut signer le contrat de travail
avec l’administration de l’Université pour être admise au travail léger non-insalubre.
Les directeurs des unités de structure (chefs des secrétariats et départements), le
conseil de l’administration de l’Université et les directeurs des facultés ont le droit
d’admetre les salariés après l’accomplissement des formalités à la DHR et après les
instructions à la section de protection du travail et à la section de protection contre
l’incendie et au lieu de travail .
Il est interdit de refuser sans explication le travail aux femmes à cause de la grossesse
ou d’enfants et aux salariés invités par écrit à la place par suite de changement de
l’employeur pendant un mois à partir du jour de licenciement .
A la demande de la personne reçu le refus de travail , l’administration de l’Université
doit annoncer par écrit la raison du refus.
A la base du contrat de travail, le Président , le vice président ou le chef de la filiale
signe l’arrêté sur l’embauche à tout département de l’Université .
L’administration de l’URAP annonce l’arrêté sur l’embauche au salarié au minimum
trois jours avant le début réel du travail .
Avant la signature du contrat de travail , l’administration de l’Université s’engage à
fournir au salarié l’information sur le règlement intérieur de l’Université , l’instruction
de poste, l’accord collectif, le règlement des donnés personnelles des employés de
l’Université , les règles de paiement du salaire et des primes à l’URAP.
Le contrat de substitution des enseignants de l’URAP est signé à terme indéterminé
et à terme déterminé par les parties. La fin du contrat de travail peut coïncider avec la
fin de l’année scolaire. Les enseignants chercheurs sont admis par le concours.
Les personnes suivantes ne peuvent pas être admises au poste des professeurs:
– les privés de droit d’enseigner selon l’arrêt définitif;
– les condamnés actuels pour les crimes prémidités violents et graves;
– les incapables selon le jugement de cour ,
– les malades selon la liste de l’organe fédérale du pouvoir exécutif.
Pour garder la continuité du processus de formation, il est possible d’admettre un
substiant à terme moins d’un an sans concours. L’employé temporairement absent se
réserve le poste selon la loi.
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Il n’y a pas de concours pour les postes des professeurs à terme indéterminé occupés
par les femmes enceintes ou ayant les enfants de moins de trois ans.
Les postes des enseignants sont: doyen de la faculté , chef du département , docteur
, chargé de cours, maitre de conférence, professeur et assistant.
Les postes des doyens et des chefs des départements sont électifs . Le reglement des
élections à ces postes est déterminé a la Charte de l’URAP.
D’un accord écrit, on fait le président, les vice-présidents, les chefs des instituts et des
filiales et des représentaions atteints 65 ans changer leurs postes selon leurs qualifications.
L’Office Fédéral de la Formation autorise à la demande du Conseil des études et de la
vie universitaire à prolonger le mandat présidentiel jusqu’à l’age de 70 ans.
A la demande du Conseil des études et de la vie universitaire, le président peut
prolonger le mandat du vice-pésident, de chef de la filiale (d’institut) jusqu’à l’age de
70 ans.
Le vice-président de l’Université signe le contrat de travail à terme. La fin du contrat
de travail signé par le vice président coïncide avec la fin du mandat présidentiel.
Le contrat de travail peut être rompu d’un accord du salarié et de l’administration de
l’Université.
On ne peut licencier les professeurs en titre à la base de la réduction du personnel
àl’initiative de l’administration de l’Université qu’après la fin de l’année scolaire.
Les motifs de licenciement des professeurs non prévus au Code du Travail de la
Fédération de Russie sont suivants:
– la violation brutale réitérée de la Charte de l’URAP pendant une année scolaire;
– la violence psychique et physique en regard des étudiants effectuée même une
fois;
– la non-élection au concours ou l’expiration du délai d’élection au concours.
La rupture de contrat de travail est affirmée par l’arrêté du Président ou le viceprésident de l’Université. L’employé doit signer le papier confirmant qu’il connaît l’arrêté
du président ou du vice-président sur la rupture du contrat de travail. L’administration
de l’Université doit à la demande de l’employé de lui donner la copie légalisée de cet
arrêté. S’il est impossible de faire connaître l’arrêté à l’employé ou si l’employé refuse de
confirmer par écrit qu’il en est au courant, alors on fait les annotations sur l’arrêté.
Le jour de rupture du contrat de travail est en tout cas le dernier jour de travail du
salarié sauf le cas où le salarié n’a pas réellement travaillé mais il a gardé son poste selon
le Code du Travail de la Fédération de Russie ou d’autres lois fédérales.
L’administration de l’Université doit rendre le livret de travail a l’employé et régler les
comptes le jour de rupture du contrat de travail. De plus, à la demande de l’employé,
l’administration doit lui rendre à la fois les copies légalisées de tous les papiers liés au
travail.
Il faut que la note dans le livret de travail qui explique le motif de la rupture du contrat
de travail soit faite strictement selon le Code du Travail de la Fédération de Russie ou
d’autres lois fédérales avec la référance à l’article, la partie, la stipulation de l’article du
Code du Travail de la Fédération de Russie ou d’autres lois fédérales.
En cas où il est impossible de rendre le livret de travail à l’employé à cause de son
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
absence ou son refus de le reprendre, l’administration de l’Université doit envoyer
à l’employé la notification de reprendre le livret de travail ou consentir à l’envoyer par
la poste.
3. Les droits et les responsabilités des salariés.
Tous les salariés de l’Université ont le droit:
– de signer, changer et rompre le contrat de travail selon le Code du Travail de la
Fédération de Russie et d’autres lois fédérales;
– d’obtenir un poste selon le contrat de travail;
– d’avoir un poste correspondant aux normes officielles de protection du travail;
– d’avoir l’assurance sociale obligatoire;
– de toucher le salaire selon la qualification , la qualité et la quantité du travail;
– d’avoir le repos , les jours de répos, les jours fériés, le congé payé;
– d’être au courant des conditions du travail;
– de suivre la formation initiale, continue et permanente;
– de devenir membre du syndicat;
– de participer aux manifestations dans le cadre du Code de Travail de la Fédération
de Russie;
– de recevoir l’indemnisation des dommages causés pendant l’exécution des
résponsabilités de travail et des dommages morales selon les lois en vigueur;
– d’avoir les données personnelles protectées.
Tous les employés de formation, d’économie et de gestion de l’Université sont obligés:
– de travailler consciencieusement et le remplir les fonctions désignées dans le
contrat de travail;
– de mener un travail méthodologique et s’occuper de la recherche selon le plan
individuel (pour les professeurs);
– d’être attentif en regard des étudiants de l’Université , contribuer à leur succès
scolaires, la vie saine et le comportement modèle;
– de suivre le règlement intérieur donné;
– de suivre la discipline du travail;
– de suivre les règles de la protection du travail établies dans les lois et d’autres
actes normatifs du droit;
– d’exécuter à temps les arrêtés de l’administration de l’Université;
– de respecter les lois, ordres, exigences, actes locaux sur la sécurité contre
l’incendie établies par la législation de la Fédération de Russie, les inspecteurs d’incendie
ou par le président de l’URAP;
– de respecter les biens de l’Université;
– d’informer sans délai l’administration de l’Université sur la situation dangereuse
pour la vie et la santé des gens;
– de respecter les stipulations du contrat de travail;
– de fournir par écrit les données personnelles changées à la DRH dans le délai d’un
mois (Nom de famille, Prénom, Patronyme ; les données du passeport ; les papiers sur
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la formation ; les papiers sur les grades et les titres; l’information sur la (non-)invalidité ;
l’information sur le nombre changé de famille).
4. Les règles et les responsabilités
des étudiants de l’Université
Les étudiants sont ceux qui suivent les cours aux niveaux de la Licence et du Master,
les candidats au Doctorat , les stagiaires et les étudiants de la formation continue.
Les étudiants de l’Université ont le droit:
– d’acquérir les connaissances correspondantes au niveau moderne de la science,
de la technique et de la culture;
– d’assister à tous les cours de l’Université prévus dans les programmes et d’étudier
selon le plan individuel établi par le Conseil des études et de la vie universitaire;
– d’obtenir la formation continue selon l’ordre établi à l’URAP ;
– d’assister à tous les types de cours supplémentaires à l’URAP ou aux autres
universités d’un accord des chefs des composants ;
– de changer le type de la formation et la faculté d’un accord du Président de
l’Université (en cas des études sous contrat, on signe un nouveau contrat au moment
du changement) ;
– de participer aux recherches et publier ces résultats aux éditions universitaires à
la demande de la faculté ;
– de profiter de la médiathèque , la polyclinique et d’autres départements
universitaires selon l’ordre établi à l’URAP ;
– de participer aux discussions des problèmes essentiels de l’Université ;
– de s’unir aux syndicats et aux autres organisations sociales d’étudiants qui sont
permies en Russie et à Moscou ;
– d’habiter à la résidence universitaire et profiter des services médicaux selon les
normes de la Fédération de Russie et de l’Université s’il n’y a pas d’autres conditions au
contrat d’entrée ;
Les étudiants sont obligés:
– de respecter les lois de la Fédération de Russie, la Charte de l’URAP , le règlement
intérieur donné ;
– de suivre strictemet la discipline d’études, assister aux cours de base et
supplémentaires inscrits dans les programmes d’études ;
– de suivre la discipline de comportement dans les établissement d’études ;
– de contribuer à l’amitié forte et la compréhention mutuelle entre les étudiants
de l’Université;
– d’être poli et attentif en regard des professeurs, des employés de l’Université et
du personnel de service ;
– les résidents doivent suivre les règles établies dans la résidence de l’Université ;
– de respecter les biens de l’Université ;
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
– d’exécuter les décisions du Conseil des études et de la vie universitaire et les
arrêtés du Président, des vice-présidents de l’Université ;
– de suivre strictement les règles de la sécurité contre l’incendie et de la sécurité
publique au territoire et dans les établissement de l’Université ;
– de faire le bilan annuel de santé.
Si les étudiants ne suivent pas les règles données , on leur impose des sanctions,
y compris l’expulsion de l’Université.
5. Les droits et responsabilités
de l’administration de l’URAP
L’administration de l’Université a le droit de:
- conclure, faire des changements et résilier les contrats de travail avec des
enseignants, chercheurs, assistants, personnel de gestion, de service selon les lois en
vigueur ;
- stimuler les efforts des salariés ;
- exiger que les salariés remplissent leurs fonctions et prennent soin du bien de
l’Université et du bien d’autrui;
- punir les salariés pour les vidations de la discipline et de l’endommagement du
bien de l’Université conformément au Code de Travail, au Code Civil de la Fédération de
Russie et à la Charte de l’URAP ;
- de retenir la partie du salaire de l’employé pour s’acquitter d’une dette
universitaire: pour s’acquitter d’une avance non-remboursée, pour s’acquitter d’une
avance non-dépensée et non-rendue en trois jours après le voyage d’affaire, pour
s’acquitter de l’argent surpayé à cause des fautes comptables; au cas de licenciement
du salarié qui a reçu le congé payé avant la fin de l’année de travail.
L’administration de l’Université est obligée de:
- respecter la législation du travail et d’autres actes normatifs et juridiques,
les règlements locaux, les conditions du Contrat collectif, des accords et des contrats de
travail;
- donner aux salariés le travail déterminé dans le contrat de travail;
- assurer la sécurité et les conditions du travail, de contrôler les connaissances et
des étudiants et des employés de l’instruction de la sécurité technique, de l’hygiène de
production et de travail , de la sécurité contre l’incendie;
- être attentif aux besoins et aux demandes des employés, d’assurer le service
médical et social pour les salariés, d’aider à améliorer les conditions de logement, de
bâtir et de faire des réparations des résidences universitaires, des complexes sportifs, des
restaurants universitiares, d’aider à la construction locative, de maisons de campagne et
de garages;
- payer le salaire deux fois par mois (avant le 12ème et 27ème de chaque mois), de
payer la bourse du mois courant avant le 26ème du mois suivant;
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- contrôler la discipline d’études des étudiants et la discipline de travail des salariés ;
- compenser les dommages causés aux salariés liés à l’accomplissement de leurs
obligations de travail, ainsi que compenser le dommage moral selon le Code du Travail
de la Fédération de Russie et d’autres lois fédérales;
- examiner l’information du comité universitaire du syndicat sur des violations des
lois de travail, d’éliminer les violations et tenir le comité du syndicat au courant des
mesures prises;
- faire connaître les nouveaux actes normatifs aux salariés;
- interdire de fumer aux endroits défendus.
6. Le temps de travail et son usage
Le temps de travail est le temps pendant lequel les salariés de l ‘Université doivent
remplir leurs fonctions selon les conditions du contrat de travail et le règlement intérieur
universitaire.
La durée normale de travail ne surpasse pas 40 heures par semaine. On travaille six
jours par semaine à l’Université. Les employés des départements universitaires qui ne
s’occupent pas du processus de formation (ils sont énumérés dans l’arrêté du Président)
travaillent cinq jours par semaine.
Les enseignants ont le droit d’avoir la journée de six heures de travail fixe et la semaine
de six jours de travail.
Pendant la journée de six heures de travail les professeurs doivent avoir tous les types
de travail d’enseignement , de méthodologie, de recherche, etc. selon l’emploi, le plan
individuel et le plan des recherches.
Les directeurs des départements universitaires doivent compter le temps de travail
réel de chaque salarié suivant l’ordre établi.
L’administration de l’Université contrôle constamment le temps de travail, l’arrivée et
le départ à l’heure prévue.
Le temps de travail réduit
Le temps de travail réduit est fixé pour:
- les salariés âgés de moins de 16 ans – 24 heures par semaine maximum;
- les salariés âgés de 16 à 18 ans – 35 heures par semaine maximum;
- les salariés handicapés du premier ou second groupe – 35 heures par semaine
maximum;
- les salariés s’occupant des travaux nuisibles ou dangereux – 36 heures par
semaine maximum.
La durée de la journée de travail, qui précède le jour férié est diminuée d’une heure
pour toutes les catégories des employés de l’Université. La veille des jours fériés, la durée
du travail pour la semaine de six jours ne peut pas excéder cinq heures.
Pour les salariés qui travaillent cinq jours par semaine, le jour de travail commence
à 9 heures et finit à 18 heures. Pour les salariés qui travaillent six jours par semaine il
dure de 9 heures à 16:45, respectivement. Certines départements et certains employés
peuvent avoir l’horaire différent établi par l’arrêté du Président ou du vice-président.
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le jour de repos à l’Université est dimanche. Pour ceux qui ont la semaine de cinq
jours ouvrables, le deuxième jour de repos est samedi.
Dans le cas de la coïncidence du jour férié et le jour de repos, le jour férié est reporté
à la journée de travail suivante.
Le travail de nuit
Le travail de nuit est de 22h à 6h. Le travail de nuit est réduit d’une heure sans que
l’employé soit obligé de le compenser pendant les jours ouvrables qui suivent.
On n’admet pas au travail de nuit les femmes enceintes, les employés âgés de moins
de dix-huit ans, les femmes qui ont des enfants âgés de moins de 3 ans et des enfants
handicapés, les employés qui prennent soin de leurs parents malades (conformément
à l’attestaion médicale).
Le travail supplémentaire
Le travail supplémentaire est un travail du salarié à l’initiative de l’administration de
l’Université qui surpasse le temps de travail fixé.
Normalement, on ne pratique pas les travaux supplémentaires.
L’administration de l’Université donne un travail supplémentaire au salarié de son
accord écrit dans les cas suivants :
– pendant les travaux temporaires visés à la réparation des bâtiments et des
mécanismes quand la panne peut suspendre le travail de la majorité des employés ;
– pour poursuivre le travail continu à l’absence de l’empoyé substituant ;
L’administration est autorisée de donner le travail supplémentaire au salarié sans son
accord en cas suivants :
– aux travaux nécessaires pour conjurer un danger, une catastrophe technogène
ou un cataclysme ;
– aux travaux publics nécessaires pour régler les situations imprévues qui troublent
le fonctionnement du système de distribution d’eau, de l’approvisionnement en gaz, du
chauffage, de l’éclairage, du système des égouts, du transport, de la communication;
– aux travaux urgents pendant les risques majeurs (incendie, inondation, famine,
tremblement de terre, épidémie et d’autre facteurs dangereux pour la vie du collectif de
l’Université ).
Le travail supplémentaire ne doit pas durer plus de 4 heures pendant 2 jours de suite
et ne doit pas durer plus de 120 heures par an.
Les directeurs des départements de structure universitaire doivent compter la durée
du travail supplémentaire de chaque salarié.
Les directeurs des départements de structure universitaire ne doivent pas
admetre au travail le salarié :
– en état d’ivresse , sous effet toxique ou narcotique. Ce jour-là n’est pas payé au
salarié;
– qui n’a pas passé l’examen médicale préalable exigé;
– qui n’a pas de connaissances contrôlées de protection du travail ;
– si l’examen médical révèle des contre-indications à la pratique du travail désigné
au contrat de travail;
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– en cas de suspension d’un droit spécial du salarié (les licences, le permis de
conduire, la licence de port d’armes, etc.) à terme jusqu’à deux mois si cela empêche
le travail du salarié désigné au contrat de travail et s’il est impossible, d’un accord écrit
du salarié, de le faire changer l’emploi vacant à l’Université correspondant à son état de
santé;
– conformément à la demande des organes ou des responsables qui agissent
selon la loi fédérale ou d’autres actes de la Fédération de Russie;
– dans les autres cas prévus dans les lois fédérales et les autres actes normatifs de
la Russie .
En cas d’absence d’un enseignant, le chef du département est obligé de le faire
remplacer par un autre enseignant.
7. Les heures de repos
Pendant les heures de repos l’employé de l’Université est libéré de ses obligations, il
est libre de les passer à son gré.
Le temps de repos est représenté par les pauses pendant le jour de travail, le repos
quotidien, le week-end, les jours fériés, le congé.
Pendant le jour de travail l’employé de l’Université a une pause pour le repos et le
déjeuner qui peut durer deux heures au maximum et au moins une demi-heure (une
heure d’habitude).
Les jours de repos sont accordés à chaque employé. À la semaine ouvrable de cinq
jours, l’employé jouit de deux jours de repos par semaine, à la semaine ouvrable de six
jours – d’un jour de repos.
Les jours fériés sont, conformément à l’article 112 du Code du Travail de la Fédération
de Russie:
1, 2, 3, 4, 5 janvier (les vacances de Nouvel an);
7 janvier – Noël;
23 janvier – La Journée du Défenseur de la Patrie;
8 mars – la Journée internationale de femme;
1 mai – la fête du printemps et du travail;
9 mai – la Journée de la Victoire;
12 juin – la Journée de la Russie;
4 novembre – la Journée de l’unité du peuple.
Le travail le week-end et les jours fériés est interdit sauf les cas prévus au Code du
Travail de la Fédération de Russie.
Les salariés sont donnés le travail le week-end et les jours fériés de leur accord écrit.
Les cas exceptionnels du travail le week-end et les jours fériés sont suivants: la prévention
d’un accident, d’une catastrophe technogène ou conséquences d’une catastrophe
ou d’un cataclysme (incendie, inondation, famine, tremblement de terre, épidémie et
d’autre facteurs dangereux pour la vie du collectif de l’Université ).
Dans d’autres cas les salariés sont donnés le travail le week-end et les jours fériés de
leur accord écrit et en considération de l’opinion du comité du syndicat universitaire.
Si l’instruction de l’emlpoi du salarié prévoit les services (par exemple, dans les
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
résidences et établissement universitaires) y compris le week-end et les jours fériés, les
jours de travail sont compensés par le congé supplémentaire.
Les congés
Les employés de l’Université ont le congé payé annuel en gardant leur postes et leur
salaire moyen. Le congé payé ne peut pas durer moins de 28 jours calendriers.
Les employés sans jour de travail fixe et ceux qui travaillent dans les conditions de
travail insalubres ont un congé payé supplémentaire dont la durée est établie dans
l’accord collectif.
Le congé payé est accordé annuellement.
A l’expiration de six mois du travail permanent le salarié a le droit de profiter du congé
de la première année de travail. Avant l’expiration de six mois du travail permanent , il
faut qu’on accorde (à la demande écrite du salarié) le congé aux :
– femmes – avant le congé de grossesse et des couches et juste après ;
– employés avant 18 ans ;
– employés qui adoptent un enfant de l’âge jusqu’à trois mois.
Les enseignants ont un congé payé annuel de 56 jours calendrier d’habitude pendant
les vacances d’étè (le juillet et l’août).
Les enseignants de l’Université ont le droit de recevoir un congé d’un an après dix
ans de travail permanent selon la Charte de l’URAP.
Les employés de l’Université peuvent recevoir un congé impayé dont la durée est
désignée d’un accord de l’employé et l’adminstration de l’Université. Ce type de congé
ne fait pas la partie de l’ancienneté.
Le congé sans solde dont la durée est déterminée par l’ employé et la Direction de
l’Université peut être accordé à un employé de l’Université. Le temps de ce repos ne fait
pas partie de l’expérience de travail.
A la demande écrite du salarié, l’administration de l’Université est obligée d’accorder
un congé impayé aux anciens combattants de la Seconde Guerre Mondiale – jusqu’à 35
jours calendriers par an, aux retraités travaillants – jusqu’à 14 jours calendriers par an,
aux handicapés travaillant – jusqu’à 60 jours calendriers par an, aux employés en cas de
naissance d’enfant, de mariage, de décès de proches parents – jusqu’à 5 jours calendriers
par an, aux employés admis aux examens d’une Université – 15 jours calendrier par an,
aux employés admis aux examens d’un institut d’enseignement secondaire professionnel
– jusqu’à 10 jours calendriers; pour les employés qui font leurs études aux institutions
de l’enseignement supérieur professionnel qui ont obtenu l’accréditation d’état - aux
employés qui font les études aux université nationales - 4 mois pour la rédaction d’un
mémoire et un mois pour des examens finaux, aux employés qui font les études aux
instituts d’enseignement secondaire professionnel – 2 mois pour la mémoire et un mois
pour les examens finaux.
Les étudiants congé de doctorat en distance ont le droit de recevoir les congés
d’études supplémentaires de 30 jours calendriers en gardant le salaire moyen.
A la demande écrite du salarié, il est possible qu’on remplace une partie du congé
payé qui dure plus de 28 jours calendriers par l’indemnité compensatoire.
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Dane le cas de l’aggrégation des congés payés annuels et du transfert du congé payé
annuel à l’année suivante, il est possible qu’on remplace une partie de chaque congé
payé qui dure plus de 28 jours calendriers ou n’importe quel nombre de jours de cette
partie par l’indemnité compensatoire.
Il est impossible de remplacer le congé payé annuel principal et les congés payés
annuels suppléméntaires des femmes enceintes, des employés âgés de moins de
18 ans, des employés qui travaillent dans les conditions de travaux insalubres et/ou
dangereuses par l’indemnité compensatoire (sauf indemnité compensatoire du congé
nonutilisé au licenciement).
Les termes des congés payés sont établis annuellement selon l’horaire des congés
approuvé par les directeurs des départements en considérant l’opinion du syndicat. La
DRH est informée des termes des congés deux semaines avant le début de l’année
calendrière.
Il faut informer le salarié sur l’arrêt deux semaines avant le début du congé.
8. Discipline du travail
Les récompenses pour les réussites acquis professionnels
Plusieurs types d’encouragement sont prévus à l’Université en cas des succès d’études,
de activité pédagogique, de recherche, d’enseignement, en cas du travail modèle, de
l’esprit novateur dans le travail, etc. :
– félicitations ;
– primes ;
– cadeaux précieux ;
– diplômes d’honneur ;
– titres honorifiques.
Pour les mérites professionnelles particulières devant la société les employés de
l’Université peuvent recevoir des récompenses publiques, notamment: des décorations,
des médailles, des diplômes d’honneur, des titres honorifiques.
Les encouragements sont déclarés dans l’arrêt du Président de l’Université et annocés
à toute l’equipe universitaire.
La responsabilité et les sanctions pour les violations de la discipline du travail.
En cas du non respect de la discipline de travail, le Président de l’Université pourrait
prendre des sanctions suivantes :
– observations ;
– blâmes ;
– licenciement conformement au Code du Travail de la Fédération de Russie.
L’administration de l’URAP doit demander l’explication écrite au salarié avant de
prende des sanctions. Le refus du salarié de donner une explication n’empêche pas de
prendre des sanctions.
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Les vice-présidents sont également autorisés de prendre des sanctions. Les sanctions
sont déclarées à l’arrêté à l’Université et entrent en vigueur dans un délais maximum
d’un mois aprés la révélation du délit.
Un delit disciplinaire n’est suivi que d’une sanction.
On informe le salarié sur l’arrêté du Président (vice président) sur la sanction pendant
trois jours ouvrables à partir du jour de sa promulgation et lui demande de confirmer
par écrit qu’il en est au courant. Si le salarié refuse de signer l’arrêté, on rédige un acte
signé au moins par trois personnes.
Selon l’article 56 de la lois de la Fédération de Russie «Sur l’enseignement», on peut
licencier un enseignant de l’Université à cause de la violation répétée de la Charte de
l’Université, notamment à cause :
– de la négligence des responsabilités professionnelles ;
– de la falsification des résultats des recherches ;
– des délits financières, des harcèlement sexuelles, etc. et des menaces pronocées
en regard des étudiants et des collègues ;
– de la génération du profit illégal du processus de l’enseignement, y compris la
falsification des certificats, des diplômes, des grades en échange de l’argent ;
– des insultes et de l’humiliation des étudiants ;
– de l’arrivée au travail en état d’ivresse, sous l’effet toxique ou narcotique.
Un tel état de l’enseignant doit étre par administratif confirmé un acte de l’Université
et par au moins trois témoins.
9. L’encouragement des études.
Plusieurs types d’encouragement des étudiants sont prévus à l’Université en cas des
études excellentes, du comportement modèle, de la participation active aux recherches
et à la vie sportive universitaire :
– félicitations;
– diplômes d’honneur;
– cadeaux précieux ;
– primes de la réserve générale universitaitre et des revenus extrabudgétaire des
facultés ;
– bourses;
– lettres de remerciement aux parents.
L’encouragement est déclaré dans l’arrêté du Président de l’Université et annocé
à l’étudiant. Le relevé de l’arrêté est gardé dans le dossier personnel de l’étudiant.
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10. La responsabilité et les sanctions aux étudiants
pour la violation des régles présentes
Les étudiants de l’Université doivent maîtriser les connaissances théoriques et les
aptitudes pratiques dans leur profession, améliorer leur niveau scientifique, technique
et culturel, assister aux cours obligatoires, effectuer à temps tous les types de devoirs
prévus par le programme d’études et de programmes éducatifs, respecter la Charte
de l’Université, Le règlements intérieur de l’Université et Le règlement intérieur de la
résidence universitaire, prendre soin de la propriété et de l’équipement scientifique et
éducatif et du fonds de bibliothèque.
Si les étudiants ne remplissent pas les obligations détérminées par la Charte de
l’Université, le Règlement intérieur, le Règlement intérieur de la résidence universitaire,
les décisions du Conseil des études et de la vie universitaire, les ordres et les instructions
de l’administration, le Code d’honneur de l’étudiant, on prend les sanctions suivantes :
– observations ;
– blâmes ;
– privation du droit de se servir de la bibliothèque ;
– expulsion de l’Université.
L’administration de l’URAP doit demander l’explication écrite à l’étudiant avant de
prende des sanctions, y compris l’expulsion . Si l’étudiant refuse de donner l’explication
écrite ou il est impossible de recevoir l’explication écrite, les représentants de
l’administration et des étudiants rédigent un acte.
La sanction entre en vigueur pas plus tard qu’un mois après la révélation du délit et
pas plus tard que six mois après le jour du délit.
11. L’ordre d’études.
L’année scolaire commence normalement à l’Université le 1 septembre et finit selon
l’horaire d’études.
L’horaire d’études est établi en conformité des programmes d’études et de travail
signés par le vice-président. Les plans d’études sont élaborés en conformité des
standards nationaux de formation.
Les types de cours à l’Université: conférence, séminaire, cours pratique , travail de
laboratoire. Les types de contrôle des connaissances: examen, épreuve, travail de
contrôle, colloque, exposé, mémoire de fin d’année, mémoire de fin d’études. On peut
recourir au système des crédits.
Le contrôle continu est représenté par des épreuves, des épreuves différenciées et
des examens, des travaux de contrôle de président.
Le contrôle final des étudiants est représenté par des examens d’État et/ou un travail
final (une thèse de Licence ou de Master).
Les stages d’études et de travail ont lien selon les plans d’études.
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LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le volume de travail général sur chaque cours est détérminé par le travail aux cours
et le travail individuel des étudiants.
L’Université peut avoir d’autres types de cours.
L’heure de cours est de 45 minutes pour tous les types de cours. Au début du cours
on sonne une fois, à la fin du cours on sonne deux fois.
A la fin du cours on peut faire une pause de cinq minutes au minimum. Après quatre
heures de cours on fait une pause de 60 minutes.
En formant les groupes d’ études pour les cours pratiques à la faculté de médicine
et à la faculté agraire, les cours dans les salles informatiques, les cours de géometrie
descriptive, les étudiants sont divisés en sous-groupes.
12. Le système d’entrée.
L’Ordre de visite de la Résidence universitaire.
L’année scolaire commence normalement à l’Université le 1 septembre et finiten
fonction de l’emploi du temps et des programmes.
L’emploi du temps est établi en conformité des programmes d’études et de travail
affirmés par le vice président de section d’études. Les plans d’études de chaque filière
sont élaborés en conformité des standards nationaux de formation.
Les méthodes d’études brutales et dangereuses sont interdites.
Les types de cours à l’Université : conférence, séminaire, cours pratique , travail de
laboratoire. Les types de contrôle des connaissances : examen, épreuve, travail de
contrôle, colloque, exposé, mémoire de fin d’année, mémoire de fin d’études. On peut
recourir au système des crédits.
Le contrôle continu est représenté par des épreuves, des épreuves différenciées et
des examens, des travaux de contrôle de président.
Le contrôle final des étudiants est représenté par des examens nationaux et/ou un
travail final (une thèse de Licence ou de Master).
Les stages d’études et de travail sont conduits selon les plans d’études.
Le volume de travail général sur chaque cours est détérminé par le travail aux cours
et le travail individuel des étudiants.
L’Université peut proposer d’autres types des cours.
L’heure de cours est de 45 minutes pour tous les types de cours. Au début du cours
on sonne une fois, à la fin du cours on sonne deux fois.
A la fin du cours on peut faire une pause de cinq minutes au minimum. Après quatre
heures de cours on fait une pause de 60 minutes.
En formant les groupes d’ études pour les cours pratiques à la faculté de médicine
et à la faculté agraire, les cours dans les salles informatiques, les cours de géometrie
descriptive, les étudiants sond divisés en sous-groupes.
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13. L’Ordre dans les bâtiments universitaires.
Les personnes techniques et de service sont chargés d’assurer l’ordre et la sécurité
dans les établissements administratfs, études dans résidences universitaires (mobilier,
équipement d’études, régime de température, éclairage, aération, équipement de salles
et de laboratoires).
Dans les locaux de l’Université, il est interdit:
– - de porter le manteu et le couvre-chef;
– de faire du bruit, d’empêcher les cours ;
– de fumer aux zones non-fumeurs ;
– de boire d’alcool ;
– de violer les regles de contre la Charte de l’URAP, le Règlement intérieur et la lois
de la Fédération de Russie «Sur l’enseignement».
Le personnel technique est responsable de la propreté et de l’ordre dans tous les
bâtiments d’études, de production et dans les résidences universitaires.
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