contrat d`achat d`ordinateur personnel

CONTRAT D’ACHAT D’ORDINATEUR PERSONNEL
CONDITIONS RELATIVES À L’ACHAT D’UN ORDINATEUR PERSONNEL JUMELÉ À DES SERVICES INTERNET DE BELL ALIANT
1. ACHAT ET VENTE : Bell Aliant Communications régionales (« Bell Aliant ») accepte de vous vendre, et vous acceptez d’acheter, le
matériel informatique décrit à l’annexe « A » jointe aux présentes (« le Matériel ») et toute licence d’utilisation des logiciels qui y sont
rattachés, conformément aux conditions du présent contrat. Vous convenez que le fait que vous acceptiez le Matériel constitue la
preuve de votre acceptation de ces conditions.
2. VÉRIFICATION DE CRÉDIT : Après la réception de votre commande d’achat d’ordinateur, nous effectuerons une vérification de crédit
en fonction des renseignements que vous nous avez fournis, avant de procéder au traitement de la commande. Si des problèmes
surviennent durant le processus de vérification, vous serez contacté par Bell Aliant. Autrement, votre commande sera traitée et
aucune autre action ne sera requise.
3. PRIX D’ACHAT : Le client paie le prix du Matériel indiqué à l’annexe « A » jointe aux présentes ainsi que toutes les taxes applicables
(le « Prix d’achat »), conformément aux conditions indiquées à l’annexe « A ».
4. LOGICIELS : Vous reconnaissez n’acquérir aucun autre titre ou intérêt dans les logiciels fournis avec le Matériel (les « Logiciels »)
autre qu’une licence d’utilisation des Logiciels conjointement avec le Matériel. Vous convenez d’utiliser les Logiciels strictement en
conformité avec la licence d’utilisation applicable qui accompagne le Matériel. Il est entendu entre les parties aux présentes que
les Logiciels sont accessoires au fonctionnement du Matériel et qu’ils ne constituent pas des logiciels dont l’utilisation vous est
accordée sous licence par Bell Aliant en vertu d’un contrat de licence distinct.
5. INSTALLATION : Vous êtes responsable de l’installation du Matériel. Bell Aliant ne sera pas responsable des préparatifs relatifs à
l’installation du Matériel ou des Logiciels.
6. SERVICES INTERNET : En ce qui concerne votre achat du Matériel et des Logiciels, vous devez continuer à utiliser les services
Internet de Bell Aliant pendant une période de trois (3) ans (le « Délai »). Ces services Internet constituent une condition préalable
au présent contrat et en font partie intégrante. Si vous mettez fin aux services Internet de Bell Aliant pendant le Délai, tout solde
impayé du prix d’achat du Matériel et tout montant dû en raison de l’annulation des services Internet avant leur échéance (avant
l’expiration de la période de trois (3) ans) deviendront immédiatement exigibles. Les services Internet de Bell Aliant sont offerts
pendant le Délai selon les conditions afférentes publiées sur le site Web www.bellaliant.net et mises à jour de temps à autre. Vous
devez utiliser ces services Internet conformément à la Politique d’utilisation acceptable d’Internet de Bell Aliant également disponible
sur le site Web www.bellaliant.net et mise à jour de temps à autre.
7. NON-EXÉCUTION ET DÉLAIS : Bell Aliant n’est pas responsable des dommages ou des pertes résultant de la non-exécution de ses
obligations en vertu du présent contrat, ou de tout retard de livraison ou d’installation du Matériel causé par un incendie, un conflit
social ou une grève, un retard dans le transport, un cas fortuit, une guerre, le fait d’ennemis publics, un accident ou toute autre
cause indépendante de la volonté de Bell Aliant.
8. SERVICES D’ENTRETIEN ET DE SOUTIEN : Bell Aliant n’est pas responsable de fournir des services d’entretien et de soutien en
rapport avec le Matériel. Le fabricant est responsable de cet entretien et de ce soutien conformément aux garanties qu’il accorde.
Vous obtiendrez tous les détails sur ces garanties quand vous recevrez le Matériel et vous devrez vous adresser au fabricant pour
toute question concernant l’entretien et le soutien du Matériel.
9. TITRES ET RISQUES DE PERTE : Le Matériel demeure la propriété de Bell Aliant jusqu’à ce que vous ayez payé intégralement son
prix d’achat, mais les risques de perte vous sont transférés au moment de la livraison du Matériel à l’emplacement indiqué dans
votre commande de Matériel et de Logiciels. Si vous ne payez pas tout le montant exigible, Bell Aliant aura le droit, sous réserve
de tout autre droit au recours prévu en vertu de la loi ou en équité, de résilier immédiatement le présent contrat, de prendre
possession immédiate et de retirer le Matériel, à vos frais et risques. Vous n’aurez pas le droit de vous servir des montants dus par
Bell Aliant pour compenser les paiements exigibles en vertu du présent contrat. Bell Aliant conserve une sûreté en garantie du prix
d’acquisition du Matériel jusqu’à ce que le prix d’achat lui ait été payé en entier. Vous convenez, comme garantie du remboursement
de tout montant dû à Bell Aliant, que Bell Aliant conserve une sûreté continue et une sûreté en garantie du prix d’acquisition, et
vous accordez à Bell Aliant et en sa faveur cette sûreté continue et cette sûreté en garantie du prix d’acquisition sur vos droits,
titres et intérêts pour tout le Matériel et tous les Logiciels, quel que soit leur emplacement (y compris toute augmentation, accession
ou substitution, tout ajout ou remplacement d’une de leurs pièces, en totalité ou en partie, et tout produit résultant de la location,
de la vente ou d’une autre disposition du Matériel, notamment tout produit d’une police d’assurance), jusqu’à ce que le montant
total dû pour le Matériel ait été payé en entier, y compris tout frais de retard ou de recouvrement. Vous reconnaissez que Bell
Aliant peut déposer un ou plusieurs états financiers ou autres documents dans tout territoire ou toute province pertinent dans le
but de parfaire ou de protéger sa sûreté et sa sûreté en garantie du prix d’acquisition, et vous nommez Bell Aliant comme votre
mandataire pour signer tous ces documents, le cas échéant.
10. BREVETS ET DROITS D’AUTEUR : Bell Aliant vous indemnisera pour toute poursuite judiciaire fondée sur une réclamation en
contrefaçon voulant que le Matériel ou les Logiciels empiète tout brevet canadien délivré à la date de leur achat ou en violation
de tout droit d’auteur opposable au Canada (« Réclamation»), à la condition que vous avisiez promptement Bell Aliant par écrit de
cette poursuite et que vous lui confiiez le contrôle exclusif de la défense ou du règlement, y compris le droit de céder ce contrôle
au fabricant ou au fournisseur du Matériel et des Logiciels. Tous les frais et dépenses afférents à cette défense seront à la charge
de Bell Aliant. Si Bell Aliant juge, à quelque moment que ce soit, que le Matériel fait l’objet d’une Réclamation ou que son utilisation
est interdite, Bell Aliant aura le choix (i) de vous obtenir le droit de continuer d’utiliser le Matériel et les Logiciels, (ii) de les remplacer
par du matériel non contrefait, (iii) de les modifier de façon à les rendre non contrefaits, ou (iv) d’accepter le retour de ce Matériel
contre un crédit calculé sur la base de la méthode l’amortissement constant pendant une période de cinq (5) ans. Bell Aliant n’est
pas responsable envers vous en vertu de cet article si la Réclamation est fondée sur (i) l’utilisation du Matériel ou des Logiciels
conjointement avec du matériel, des logiciels ou des services qui ne sont pas fournis, offerts ou recommandés par Bell Aliant ou
le fabricant, dans la mesure où cette utilisation conjointe donne lieu à la Réclamation; (ii) une modification que vous ou un tiers
non autorisé par Bell Aliant avez apportée au Matériel ou aux Logiciels, dans la mesure où cette modification donne lieu à la
Réclamation, ou (iii) une utilisation du Matériel et des Logiciels autre que celle qui est conforme aux spécifications du fabricant. Cet
article définit toute la responsabilité de Bell Aliant envers vous ou des tiers concernant la contrefaçon ou violation réelle ou alléguée
de tout brevet, droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle, et aucun autre engagement ou garantie ne s’y applique, qu’il
soit exprès, implicite, prévue par la loi ou autrement. Nonobstant ce qui précède, la responsabilité totale cumulative de Bell Aliant
pour toute Réclamation effectuée en vertu de l’article 9 n’excédera pas le montant indiqué à l’article 10 ci-dessous.
11. LOGICIELS ET LICENCES D’UTILISATION DES LOGICIELS : Bell Aliant ne donne aucune garantie concernant le rendement, les
fonctionnalités ou la conformité relative aux dates des Logiciels ou de toute mise à jour comprise, et toute stipulation de
non-garantie et de limite de responsabilité contenue aux présentes en rapport avec le Matériel s’applique également aux Logiciels
et à toutes leurs mises à jour comprises, de même qu’à tout support afférent. Le présent contrat n’a pas pour but de restreindre,
d’étendre ou d’affecter de quelque façon que ce soit l’interprétation ou l’exécution d’un contrat de licence d’utilisation de logiciels
distinct conclu par les parties aux présentes.
12. LIMITES DES GARANTIES ET DE LA RESPONSABILITÉ : LES SEULES GARANTIES CONCERNANT L’ÉQUIPEMENT SONT CELLES OFFERTES
PAR LE FABRICANT DU MATÉRIEL ET QUI SONT FOURNIES AVEC L’ÉQUIPEMENT. LES SEULES GARANTIES CONCERNANT LES LOGICIELS
FOURNIS AVEC LE MATÉRIEL SONT CELLES QUI SONT OFFERTES PAR LE DONNEUR DE LICENCE DES LOGICIELS COMPRIS AVEC LE
MATÉRIEL. BELL ALIANT NE DONNE AUCUNE GARANTIE SELON LAQUELLE LE MATÉRIEL OU LES LOGICIELS FONCTIONNERONT DE
FAÇON ININTERROMPUE ET SANS ERREURS. IL N’EXISTE AUCUNE CONDITION OU GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE, PRÉVUE PAR LA
LOI OU AUTREMENT EN DROIT, OU DÉCOULANT DE TOUTE TRANSACTION OU DE TOUT USAGE COMMERCIAL, Y COMPRIS, SANS
S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE D’INTEROPÉRABILITÉ OU DE COMPATIBILITÉ AVEC UN PRODUIT OU UN SERVICE QUELCONQUE, DE
QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE CONFORMITÉ RELATIVE AUX DATES, SAUF TEL QU’IL EST
EXPRESSÉMENT INDIQUÉ DANS LA GARANTIE FOURNIE AVEC L’ÉQUIPEMENT. CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES OBLIGATIONS
OU LA RESPONSABILITÉ DE BELL ALIANT. DANS LE CAS D’UNE DÉFAILLANCE OU DE DESTRUCTION DU MATÉRIEL CAUSÉE PAR
LA NÉGLIGENCE DE BELL ALIANT, LA RESPONSABILITÉ DE BELL ALIANT SE LIMITERA, À SA DISCRÉTION, À LA RÉPARATION OU AU
REMPLACEMENTDU MATÉRIEL. LA RESPONSABILITÉ TOTALE ET CUMULATIVE D’ALIANT EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT, POUR
QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS RESTRICTION, LA NÉGLIGENCE, UNE VIOLATION DU CONTRAT OU UNE VIOLATION
D’UNE CONDITION ESSENTIELLE DU CONTRAT), SE LIMITE À LA VALEUR DU MATÉRIEL. BELL ALIANT N’EST PAS RESPONSABLE DE (I)
TOUTE PERTE COMMERCIALE OU FINANCIÈRE, Y COMPRIS, SANS RESTRICTION, LE FAIT DE NE PAS RÉALISER LES ÉPARGNES PRÉVUES,
(II) TOUTE PERTE D’UTILISATION OU TOUT MANQUE DE DISPONIBILITÉ DU MATÉRIEL, Y COMPRIS LES RESSOURCES INFORMATIQUES,
LES SYSTÈMES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ET TOUTES LES DONNÉES QUI ONT ÉTÉ SAUVEGARDÉES, OU (III) TOUS LES DOMMAGESINTÉRÊTS INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU EXEMPLAIRES EN RAPPORT AVEC LE PRÉSENT CONTRAT OU EN DÉCOULANT,
OU EN RAPPORT AVEC LA FOURNITURE OU L’UTILISATION DU MATÉRIEL, ET CE, MÊME SI ALIANTA ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ
DE CES DOMMAGES ET INTÉRÊTS. VOUS CONVENEZ QUE BELL ALIANT NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, DIRECT
OU INDIRECT, RELATIF À VOTRE NON-CONFORMITÉ AUX SPÉCIFICATIONS DU FABRICANT OU AUX INSTRUCTIONS DE BELL ALIANT
CONCERNANT L’ÉQUIPEMENT, OU EN DÉCOULANT. TOUTES LES RÉFÉRENCES À BELL ALIANT DANS CET ARTICLE SERONT PRÉSUMÉES
INCLURE SES FOURNISSEURS, SOUS-TRAITANTS, MANDATAIRES ET SOCIÉTÉS AFFILIÉES.
13. CESSION : Vous ne devez pas céder le présent contrat sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit de Bell Aliant.
Bell Aliant est autorisée à céder le présent contrat sans obtenir votre consentement. Le présent contrat s’applique au profit des
successeurs et des cessionnaires autorisés des parties.
14. LOIS APPLICABLES : Le ressort territorial est la province de l’Atlantique (la Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador,
l’Île-du- Prince Édouard ou le Nouveau-Brunswick) où le Matériel a été acheté.
15. DISPOSITIONS GÉNÉRALES : La division du présent contrat en articles et en paragraphes, et l’insertion du préambule et des titres
dans le présent contrat sont uniquement pour des fins de commodité de référence et n’en affectent pas l’interprétation. Chaque
disposition du présent contrat doit être divisible, et si un tribunal compétent statue pour quelque motif que ce soit qu’une des
dispositions du présent contrat est illégale, valide ou inopposable, cette disposition sera supprimée du présent contrat et n’affectera
pas la légalité, la validité ou l’opposabilité des dispositions restantes ou de l’une d’entre elles, à moins que l’intention du contrat
ne soit modifiée de façon importante. Le présent contrat peut être modifié uniquement par un acte écrit et signé par les parties
aux présentes. La renonciation par une partie aux présentes à toute condition ou engagement en vertu des présentes ne sera pas
présumée constituer une renonciation par cette partie à son droit d’exiger en tout temps par la suite que ce même engagement ou
cette même condition, ou tout autre engagement ou condition, soit exécuté en entier et en temps utile. Les conditions du présent
contrat qui sont prévues se prolonger ou qui, de par leur nature, se prolongent au-delà de la résiliation ou de l’expiration du présent
contrat, s’appliqueront et continueront d’être en vigueur après la résiliation ou l’expiration du présent contrat.
16. RETOURS : Les ordinateurs achetés dans le cadre de la présente entente peuvent être retournés pour des raisons de nature autre
que technique dans les 30 jours suivant l’achat, et des frais de réapprovisionnement de 49 $ sont exigibles. Le fabricant accepte
lesretours découlant de problèmes techniques uniquement pendant la période de garantie.
17. CONTRAT COMPLET : le présent contrat et ses annexes, le cas échéant, contiennent l’entente complète entre les parties
concernant l’achat et la vente du Matériel. Le présent contrat remplace toutes les soumissions, verbales ou écrites, toutes les
négociations antérieures et toutes les autres communications entre les parties concernant l’achat et la vente du Matériel. Il n’existe
aucune autre garantie, entente ou déclaration, écrite ou verbale, concernant l’achat et la vente du Matériel que celles qui sont
énoncées expressément dans le présent contrat.
Annexe A
La présente annexe « A » jointe au contrat du Programme d’achat d’ordinateur de Bell Aliant énumère les
caractéristiques du produit (le « matériel ») que vous recevrez du fabricant ainsi que le prix d’achat des divers
forfaits disponibles.
Descriptions des produits :
Ce qui suit est compris avec l’ordinateur de bureau de base et vous sera directement expédié par Dell.
Ordinateur de bureau Inspiron` de Dell`
• Processeur : IntelMD Pentium bicœur
• Disque dur : Serial ATA de 320 Go
• Écran : plat panoramique de 20 pouces de Dell
• Mémoire : SDRAM DDR3 bicanale de 3 Go
• Système d’exploitation : Windows 7MD Édition Familiale Premium
• Garantie limitée d’un an sur les défauts de matériel et de fabrication
• Service sur place/à domicile le jour ouvrable suivant (pièces et main-d’œuvre)
Ce qui suit est compris avec l’ordinateur de bureau de catégorie supérieure et vous sera directement
expédié par Dell.
Ordinateur de bureau XPS 7100 de Dell` - modèle supérieur
• Processeur : AMD Phenom™ II X4 945
• Disque dur : Serial ATA de 1 To
• Écran : plat panoramique de 21.5 pouces de Dell
• Mémoire : SDRAM DDR3 bicanale de 4 Go
• Système d’exploitation : Windows 7MD Édition Familiale Premium
• Garantie limitée d’un an sur les défauts de matériel et de fabrication
• Service sur place/à domicile le jour ouvrable suivant (pièces et main-d’œuvre)
Ce qui suit est compris avec l’ordinateur portatif de base et vous sera directement expédié par Dell.
Ordinateur portatif Inspiron` 15 de Dell`
• Processeur : IntelMD Core i3-2310M
• Disque dur : Serial ATA de 320 Go
• Écran : panoramique de 15,6 pouces
• Mémoire : DDR3 de 4 Go
• Système d’exploitation : Windows 7MD Édition Familiale Premium
• Garantie limitée d’un an avec service de retour au dépôt d’un an
Ce qui suit est compris avec l’ordinateur portatif de catégorie supérieure et vous sera directement
expédié par Dell.
Ordinateur portatif XPS 15 de Dell` - modèle supérieur
• Processeur : IntelMD Core i5-2520M
• Disque dur : Serial ATA de 500 Go
• Écran : panoramique de 15,6 pouces
• Mémoire : SDRAM DDR3 de 4 Go
• Système d’exploitation : Windows 7MD Édition Familiale Premium
• Garantie limitée d’un an avec service de retour au dépôt d’un an
Ce qui suit est compris avec le miniportatif et vous sera directement expédié par Dell.
Miniportatif Inspiron` Mini 10 de Dell`
• Processeur : IntelMD Atom
• Disque dur : Serial ATA de 160 Go
• Écran : panoramique de 10,1 pouces
• Mémoire : SDRAM DDR2 de 1 Go
• Système d’exploitation : Windows 7MD Édition pour débutants
• Garantie limitée d’un an avec service de retour au dépôt d’un an
Le matériel suivant est compris avec l’ordinateur MacBookMD
MacBookMD
• Processeur : IntelMD Core 2 Duo
• Disque dur : Serial ATA de 250 Go
• Écran : panoramique de 13,3 pouces
• Mémoire : SDRAM DDR3 bicanale de 2 Go
• Système d’exploitation : Mac OS X Snow Leopard
• Garantie limitée d’un an avec soutien technique au téléphone de 90 jours
Le matériel suivant est compris avec l’ordinateur iMacMD
iMacMD
• Processeur : IntelMD Core i5
• Disque dur : 500 Go
• Écran : panoramique de 21,5 pouces
• Mémoire : 4 Go (2x2)
• Clavier sans fil et souris Magic Mouse
• Système d’exploitation : Mac OS X Snow Leopard
• Garantie limitée d’un an avec soutien technique au téléphone de 90 jours
Prix d’achat* :
Ordinateur
de bureau
ou portatif
InspironMC de
DellMC
Ordinateur
de bureau
ou portatif
XPS de DellMC
- modèles
supérieurs
Miniportatif
InspironMC de
DellMC
MacBookMD
d'Apple
iMacMD d'Apple
Haute vitesse +
ordinateur
49,95 $ par mois
pendant 36 mois
59,95 $ par mois
pendant 36 mois
41,95 $ par mois
pendant 36 mois
69,95 $ par mois
pendant 36 mois
76,95 $ par mois
pendant 36 mois
Haute vitesse
ultra +
ordinateur
56,95 $ par mois
pendant 36 mois
66,95 $ par mois
pendant 36 mois
48,95 $ par mois
pendant 36 mois
76,95 $ par mois
pendant 36 mois
83,95 $ par mois
pendant 36 mois
Haute vitesse
maximale +
ordinateur
66,95 $ par mois
pendant 36 mois
76,95 $ par mois
pendant 36 mois
58,95 $ par mois
pendant 36 mois
86,95 $ par mois
pendant 36 mois
93,95 $ par mois
pendant 36 mois
Internet
commuté +
ordinateur
44,95 $ par mois
pendant 36 mois
54,95 $ par mois
pendant 36 mois
36,95 $ par mois
pendant 36 mois
64,95 $ par mois
pendant 36 mois
71,95 $ par mois
pendant 36 mois
Coût pour
ajouter un
ordinateur au
tarif d'un Forfait
de Bell Aliant
22 $ par mois
pendant 36
mois (+ tarif du
Forfait)
32 $ par mois
pendant 36
mois (+ tarif du
Forfait)
14 $ par mois
pendant 36
mois (+ tarif du
Forfait)
42 $ par mois
pendant 36
mois (+ tarif du
Forfait)
49 $ par mois
pendant 36
mois (+ tarif du
Forfait)
* Certaines conditions s’appliquent. Les prix ne comprennent pas les taxes applicables. Les frais mensuels ordinaires du 37e mois
seront modifiés et correspondront uniquement à la portion du tarif du service Internet ou du Forfait de Bell Aliant. Pour obtenir des
détails sur les caractéristiques des ordinateurs, visitez le site www.bellaliant.net.