Prospectus simplifié - Dexia Total Return

Prospectus simplifié - Dexia Total Return
Dexia Total Return
Fonds Commun de Placement de droit luxembourgeois
PRESENTATION DU FONDS
Créé à l’initiative de Dexia Banque Internationale à Luxembourg et Dexia Asset Management Luxembourg S.A., Dexia Total
Return (ci-après désigné « le Fonds » a été constitué à Luxembourg le 8 septembre 2004 pour une durée illimitée sous la forme
d’un fonds commun de placement à compartiments multiples par la société de gestion Dexia Asset Management Luxembourg
S.A., dont le siège social est à Luxembourg, 136, route d’Arlon. Le Fonds relève de la partie I de la loi du 20 décembre 2002
sur les Organismes de Placement Collectif et remplit les conditions fixées par la directive européenne 85/611/CEE, telle que
modifiée; il est soumis à la surveillance de la Commission de Surveillance du Secteur Financier. Cette surveillance ne peut être
interprétée comme une appréciation positive faite par cette Autorité de Contrôle du contenu de ce prospectus simplifié ou de la
qualité des titres offerts et détenus par le Fonds; toute affirmation contraire serait non autorisée et illégale.
INTERVENANTS
Promoteurs : Dexia Banque International à Luxembourg et Dexia Asset Management Luxembourg S.A.
Société de gestion: Dexia Asset Management dont le siège social est situé au 136, route d’Arlon L-1150 Luxembourg.
Conseil d’administration de la société de gestion:
Président: Monsieur Hugo LASAT, Membre du Comité de direction de Dexia S.A.
Administrateurs:
Monsieur Jean-Yves MALDAGUE, Administrateur-délégué de Dexia Asset Management Luxembourg S.A.
Monsieur Naïm ABOU JAOUDE, Président du Comité Exécutif du groupe Dexia Asset Management
Monsieur Rembert VON LOWIS, Membre du Comité de Direction de Dexia S.A.
Monsieur Xavier ROJO, Directeur de l’Innovation et de l’Ingénierie Financière du groupe Dexia au sein de la Direction
Générale Public Finance.
Monsieur Christophe BURM, Directeur Marketing Personal Financial Services de Dexia Banque Belgique S.A.
Monsieur Thierry DELROISSE, Membre du Comité de direction de Dexia Banque Internationale à Luxembourg
Monsieur Pierre MALEVEZ, Membre du Comité de direction de Dexia Banque Internationale à Luxembourg
Comité de direction de la société de gestion :
Président
Monsieur Jean-Yves MALDAGUE,
Administrateur-délégué de Dexia Asset Management Luxembourg S.A.
Membres
Monsieur Naïm ABOU JAOUDE, Président du Comité Exécutif du groupe Dexia Asset Management et Administrateur de
Dexia Asset Management Luxembourg S.A.
Monsieur Michel ORY, Chief Financial Officer
Monsieur Alain PETERS, Head of Global Balanced Strategy & Funds Management.
La fonction d’Agent Administratif est déléguée à : RBC Dexia Investor Services Bank S.A ,14, porte de France L-4360
Esch- sur -Alzette.
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Les fonctions d’Agent de Transfert ( en ce compris les activités de Teneur de Registre ) sont déléguées à : RBC Dexia
Investor Services Bank S.A , 14, porte de France L-4360 Esch-sur -Alzette.
La fonction de Gestion de portefeuille du Fonds est déléguée pour partie à : Dexia Asset Management dont le siège social est
situé au 180, rue Royale, B-1000 Bruxelles.
Banque Dépositaire: RBC Dexia Investor Services Bank S.A , 14, porte de France L-4360 Esch -sur -Alzette.
Réviseur d’entreprises du Fonds: PricewaterhouseCoopers, 400, route d’Esch, BP 1443, L – 1014 Luxembourg
CARACTERISTIQUES GENERALES
Date de clôture des comptes: le 31 mars de chaque année
Compartiment existant: Dexia Total Return Bond
Informations d’ordre commercial:
Les organismes de placement à nombre variable de parts se caractérisent par un droit de libre entrée et de libre sortie. Les
demandes de souscription, de conversion en parts d’un autre compartiment ou de rachat s’effectuent au moins deux fois par
mois sur base de la valeur nette d’inventaire. Celle-ci découle de l’évaluation, en principe à la valeur de marché, du
portefeuille, déduction faite des engagements. Les rémunérations, commissions et frais supportés soit par l’OPC, soit par
l’investisseur, sont détaillés dans la présentation de chacun des compartiments. De par sa nature de fonds de fonds,
l’investissement dans le Fonds conduit, en cas d’investissement en OPC, à un prélèvement de commissions et frais au niveau
du Fonds et au niveau des OPC investis. La commission de Société de Gestion pour ce qui concerne les sous-jacents est
généralement de maximum 0,60% par an des actifs nets moyens pour des sous-jacents obligataires et maximum 0,35% par an
des actifs nets moyens pour des sous-jacents monétaires.
Par contre, lorsqu’un compartiment investira dans des OPC gérés par le groupe Dexia, aucune commission d’entrée ou de
sortie (se rattachant à l’OPC) ne pourra être mise à charge du Fonds, sauf le cas où les documents constitutifs de l’OPC investi
stipulent qu’une telle commission d’entrée ou de sortie revient au dit Organisme. En aucun cas, les frais pour les investisseurs
ne pourront être dupliqués.
Objectif général du Fonds:
L’objectif du Fonds est de fournir aux investisseurs, par le biais des compartiments disponibles, un véhicule d’investissement
idéal poursuivant un objectif de gestion bien déterminé, tenant compte du degré de risque auquel l’investisseur est prêt à faire
face.
La politique d’investissement propre à chaque compartiment du Fonds est plus amplement décrite dans chaque fiche technique
des compartiments. Dans chaque compartiment, l’objectif recherché est la valorisation maximale des actifs investis. Le Fonds
prend les risques qu’il juge raisonnables afin d’atteindre l’objectif assigné; toutefois, il ne peut garantir d’y parvenir compte
tenu des fluctuations boursières et des autres risques auxquels sont exposés les investissements en valeurs mobilières; la valeur
des parts peut aussi bien diminuer qu’augmenter.
Régime fiscal:
y
dans le chef du Fonds:
8
taxe annuelle d'abonnement de 0,05% de l'actif net pour la classe Classique et 0,01% pour la classe Institutionnelle,
réduite à 0% pour les actifs du Fonds qui sont investis dans des parts d’autres OPC qui sont soumis à la taxe d’abonnement à
Luxembourg;
8
certains revenus du portefeuille du Fonds en dividendes et intérêts peuvent être assujettis à des impôts d’un taux
variable retenus à la source dans le pays d’où ils proviennent.
y
dans le chef de l'investisseur:
Le 3 juin 2003 le Conseil de l’Union Européenne a adopté une Directive 2003/48/EC en matière de fiscalité des revenus de
l’épargne sous forme de paiement d’intérêts (ci-après la « Directive de l’Epargne »). Cette Directive a pour objet de permettre
que les revenus d’intérêts versés à un bénéficiaire effectif, qui est une personne physique résidant dans un pays de l’Union
Européenne, soient imposés selon les dispositions de l’Etat de résidence du bénéficiaire effectif.
Ce but doit être atteint grâce à l’échange d’informations entre les administrations fiscales de l’Union Européenne. Le
Luxembourg bénéficie toutefois d’un système dérogatoire et appliquera pendant une période transitoire une retenue à la source
sur les revenus d’intérêts. Le Luxembourg prélève une retenue à la source de 15% du 1er juillet 2005 au 30 juin 2008, de 20%
du 1er juillet 2008 au 30 juin 2011 et de 35% à partir du 1er juillet 2011.
Les Porteurs de parts du Fonds, personnes physiques résidentes fiscaux d’un pays membre de l’Union Européenne sont
susceptibles de supporter une retenue au Luxembourg sur leurs revenus d’intérêts payés par un agent payeur à Luxembourg au
titre d’une distribution de dividendes (y compris les dividendes réinvestis) et/ou au titre d’une demande de rachat (y compris
les rachats en nature) ou de conversion des parts du Fonds.
Néanmoins les Porteurs de parts qui en font la demande peuvent se voir appliquer le système de l’échange d’informations ou
du certificat fiscal.
Il est recommandé aux investisseurs de se renseigner et, si besoin est, de se faire conseiller au sujet des lois et réglementations
relatives à la fiscalité et au contrôle des changes, applicables à la souscription, l’achat, la détention et la cession d’actions dans
leur lieu d’origine, de résidence et/ou de domicile.
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Il est plus particulièrement recommandé aux porteurs de parts potentiels de se renseigner auprès de leurs conseillers fiscaux
s’agissant des conséquences fiscales applicables dans le cadre de la Directive de l’Epargne lors des paiements d’intérêts
générés tant par les distributions de dividendes que par les plus-values réalisées lors de la cession et de la conversion des parts
du Fonds.
INFORMATIONS DISPONIBLES
Les documents repris ci-dessous peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social de la Société de Gestion:
le prospectus d'émission complet daté du 1er juin 2008.
les derniers rapports annuel et semestriel disponibles;
La valeur nette d’inventaire par part de chaque compartiment, les prix de souscription, de rachat et de conversion sont rendus
publics chaque jour d’évaluation au siège social de la Société de Gestion et de la Banque Dépositaire ainsi qu’auprès des
orgranismes chargés du service financier dans les pays où le Fonds est commercialisé. Les avis financiers destinés aux
porteurs de parts seront publiés dans le « d’Wort » (anciennement le « Luxemburger Wort ») à Luxembourg si cela est prévu
par la loi ou dans les documents constitutifs du Fonds.
Tous renseignements ou documents complémentaires peuvent être obtenus auprès du siège social de la Société de Gestion
pendant les heures d’ouverture normales des bureaux.
1er juin 2008
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Dexia Total Return
Fonds Commun de Placement de droit luxembourgeois
COMPARTIMENT Dexia Total Return Bond
CARACTERISTIQUES FINANCIERES
Type d’investissement: fonds de fonds principalement.
Objectifs et politique d’investissement:
Dexia Total Return Bond investira en actions de capitalisation de SICAV qui investissent eux-mêmes principalement en
instruments du marché monétaire, en obligations d’Etat, obligations de sociétés, obligations à haut rendement, obligations dont
le rendement est lié à l’inflation, obligations sécurisées par des prêts hypothécaires, obligations des marchés émergents,
obligations à haut rendement et/ou obligations convertibles. Cette liste n’est pas exhaustive. L’attention de l’investisseur est
attirée sur le niveau de risque plus élevé de certains types d’obligations, notamment les obligations à haut rendement,
les obligations des marchés émergents et les obligations convertibles. Les investisseurs potentiels vérifieront donc que
leur investissement est effectivement compatible avec leur propre objectif d’investissement.
Le compartiment pourra également recourir, en vue d’une bonne gestion du portefeuille (soit à titre de couverture et/ou
d’investissement), aux instruments financiers dérivés liés notamment aux risques de change (tels que opérations de change à
terme), de taux d’intérêt (notamment futures et options ), de spread de credit ( notamment « Credit Defawlt Swaps »),
d’action (notamment forwards, options, futures) dans le cadre des limites qui sont fixées au chapitre « Couverture des risques
et recours aux instruments financiers » de ce Prospectus.
Un « Credit Default Swap » (CDS) est une transaction de gré à gré de type dérivé de crédit au travers de laquelle deux parties
s’accordent sur les modalités suivantes. Une partie (l’acheteur) paie à l’autre partie (le vendeur) un coupon périodique fixe
durant la période de vie du contrat (ou « upfront »). Le vendeur ne sera redevable d’un flux financier qu’en cas « d’événement
de crédit » affectant un actif de référence préalablement défini.
Si un tel événement de crédit se produit, tel que par exemple l'insolvabilité, le redressement judiciaire, la restructuration
significative de la dette ou l'impossibilité de répondre à ses engagements de paiement (liste non exhaustive), le vendeur
effectuera un paiement au profit de l’acheteur et le swap se terminera.
L’importance du paiement est généralement liée à la baisse de la valeur de marché de l’actif de référence consécutive à la
survenance de l’événement de crédit.
Les CDS pourront être utilisés soit dans un but de couverture soit pour réaliser les objectifs de gestion à la discrétion du
gestionnaire.
Les CDS sont des opérations hors bilan. Les limites d’utilisation sont fixées dans le chapitre 8 du prospectus complet
« Conditions d’utilisation des Dérivés de Crédit».
En outre, les actifs nets pourront être investis en :
- funds of funds,
- hedge funds,
- funds of hegde funds,
- OPCVM ou OPC investissant en :
o private equity,
o commodities
o real estate,
à condition que la proportion globale de ces investissements ne dépasse pas 10% des actifs nets du compartiment,
conformément à l’article 41 (2) a) de la Loi et à condition que ces OPC/OPCVM soient soumis à une surveillance que la CSSF
considère comme équivalente à celle prévue par la législation communautaire et que la coopération entre les autorités soit
suffisamment garantie.
La politique de placement offre une large diversification du portefeuille, et par conséquent un contrôle maximal des risques
spécifiques. Même si le risque de change est limité, la tendance à court terme reste néanmoins incertaine au niveau de la valeur
nette d’inventaire de la part car elle est soumise aux fluctuations des taux d’intérêt, et spread de crédits et des bourses. Il peut
en résulter une certaine volatilité du prix, voire des périodes limitées de dépréciation
Ce compartiment s’adresse à des investisseurs souhaitant opérer une diversification, essentiellement obligataire, à long terme
de leur placement, via une allocation dynamique entre les différentes catégories obligataires et monétaires combinée à une
stratégie dynamique de duration.
Appréciation du risque: Classe 1 sur une échelle de risque allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé); la
classe de risque 0 signifie une volatilité très faible, mais ne signifie pas nécessairement risque zéro. Les investissements du
compartiment sont soumis aux fluctuations des marchés et l’investisseur risque, le cas échéant, de récupérer un montant
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inférieur à celui qu’il a investi. L’investisseur est invité à consulter le prospectus complet daté du 1 juin 2008 pour une
description détaillée des risques.
Ce compartiment s'adresse à des investisseurs souhaitant opérer une diversification, essentiellement obligataire, à long terme
de leur placement via une stratégie dynamique de la duration de leur portefeuille.
CARACTERISTIQUES DES ACTIONS
Parts de capitalisation et de distribution nominatives ou au porteur pour la classe Classique ; parts de capitalisation et de
distribution nominatives et au porteur pour la classe Institutionnelle. Les parts ne sont pas cotées en Bourse de Luxembourg.
Les parts au porteur peuvent être détenues de deux manières : soit sous forme physique pour la classe Classique uniquement,
soit sous forme dématérialisée comptabilisées sur un compte – titre.
VALEUR NETTE D’INVENTAIRE
Monnaie d’évaluation: EUR.
Valeur initiale: pendant la période de souscription initiale du 23 septembre 2004 au 15 octobre 2004, les parts ont été émises
au prix de EUR 100, payable le 20 octobre 2004.
La valeur nette d'inventaire est calculée chaque jour ouvrable bancaire à Luxembourg et est publiée dans la presse financière.
La valeur nette d’inventaire est également disponible au siège social de la Société de Gestion et de la Banque Dépositaire.
FONCTIONNEMENT DU COMPARTIMENT
Pour être traitées sur base de la valeur nette d’inventaire déterminée un jour d’évaluation, les demandes de souscription,
conversion et rachat devront être reçues par l’agent de transfert ( en ce compris les activités de teneur de registre ) ( RBC
Dexia Investor Services Bank S.A ) l’avant-veille de ce jour d’évaluation avant 17 heures (heure locale), pour autant que ce
jour soit un jour ouvrable bancaire à Luxembourg. Le prix de souscription de chaque action est payable dans les deux jours
ouvrables bancaires suivant le jour d’évaluation. Le paiement du prix des actions rachetées sera effectué dans les deux jours
ouvrables bancaires qui suivent le jour d’évaluation.
REMUNERATIONS, COMMISSIONS ET FRAIS
Rémunérations, commissions et frais non récurrents supportés par l’investisseur
(en EUR ou en pourcentage annuel de la valeur nette d’inventaire par action)
Entrée
Sortie
2,5% max pour la part Néant
Commissions
Classique et 0% pour la part
Institutionnelle.
Conversion
Néant
Rémunérations, commissions et frais récurrents supportés par le compartiment
(en EUR ou en pourcentage annuel de la valeur nette des actifs)
Rémunération liées aux
activités de société de
gestion :
Commission de Gestion :
Maximum 0,45% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la classe Classique ; elle
est actuellement de 0,45%.
Maximum 0,07% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la classe Institutionnelle ;
elle est actuellement de 0,03%
Commission d’Administration :
0,065%par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la classe Classique0,025% par an de
la valeur nette d’inventaire moyenne pour la classe Institutionelle
Commission de
Banque Dépositaire
0,02% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la classe Classique.
0,005% par an de la valeur de l’actif nette d’inventaire moyenne pour la classe Institutionnelle.
Autres frais (estimation)
0,15% par an de la valeur de l’actif net moyen.
Total des frais de
fonctionnement (TER)
le ratio du coût total est égal au rapport entre le montant brut des frais du compartiment et la
moyenne de ses avoirs nets. Il sera calculé une fois par an et sera indiqué dans les rapports
financier annuel et semestriel.
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HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*)
Performances Annuelles (CAP)
Performance annuelle (%)
10%
2,75%
1,50%
1,66%
1,52%
2006
2007
0%
2004
2005
Année
Histogramme de Performance Dexia Total Return Bonds / Classe Classique de Capitalisation
Performance annuelle
2004
1,50%
2005
2,75%
2006
1,66%
2007
1,52%
Date d'origine
Dernière mise à jour
Remarque
15/10/2004
23/01/2008
-
(*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures
Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté du 1er juin 2008.
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HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*)
Performances Annuelles (CAP)
Performance annuelle (%)
10%
3,11%
2,12%
1,94%
1,49%
0%
2004
2005
2006
2007
Année
Histogramme de Performance Dexia Total Return Bonds / Classe Institutionnelle de Capitalisation
(*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures
Performance annuelle
2004
1,49%
2005
3,11%
2006
2,12%
2007
1,94%
Date d'origine
Dernière mise à jour
Remarque
11/11/2004
23/01/2008
-
Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté du 1er juin 2008.
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HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*)
Performances Annuelles (DIS)
Performance annuelle (%)
10%
2,76%
1,50%
1,64%
1,50%
2006
2007
0%
2004
2005
Année
Histogramme de Performance Dexia Total Return Bonds / Classe Classique de Distribution
(*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures
Part
DIS
Performance annuelle
2004
2005
2006
2007
1,50%
2,76%
1,64%
1,50%
Date d'origine
Dernière mise à jour
Remarque
15/10/2004
23/01/2008
-
Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté du 1er juin 2008
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HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*)
Performances Annuelles (DIS)
Performance annuelle (%)
10%
2,11%
1,95%
2006
2007
1,05%
0%
2005
Année
Histogramme de Performance Dexia Total Return Bonds / Classe Institutionnelle de Distribution
(*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures
Performance annuelle
2005
1,05%
2006
2,11%
2007
1,95%
Date d'origine
Dernière mise à jour
Remarque
06/07/2005
23/01/2008
-
Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté du 1er juin 2008
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