Liste des marchés conclus en 2009
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Liste des marchés conclus en 2009
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN Liste des marchés conclus en 2009 pour un montant égal ou supérieur à 4 000 HT (en application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices) Nbs OBJET DU MARCHE N° DE MARCHE DATE DU MARCHE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL DE L'ATTRIBUTAIRE MONTANT DU MARCHE EN EUROS HT MARCHES DE FOURNITURES Marchés dont le montant est de 4 000 euros HT à 19 999,99 euros HT 1 Marché de fourniture relatif l’installation d’un système d’extinction incendie automatique au gaz dans le local informatique de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAF0903 20/04/2010 CHUBB 31 672 9 937,00 2 Marché de fourniture relatif à l’achat, la livraison et l’installation de divers équipements des structures petite enfance sur 3 sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain : Saubens, Labastidette et Lavernose-Lacasse Lot n°3 - Mobilier PAF0906 09/07/2010 CAMIF COLLECTIVITE 31 672 14 794,40 3 Marché de fourniture relatif à l’achat, la livraison et l’installation de divers équipements des structures petite enfance sur 3 sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain : Saubens, Labastidette et Lavernose-Lacasse Lot n°4 - Mousse PAF0906 09/07/2010 CAMEL DIAM 31 840 4 462,50 4 Marché de fourniture relatif à l’achat, la livraison et l’installation de divers équipements des structures petite enfance sur 3 sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain : Saubens, Labastidette et Lavernose-Lacasse Lot n°8 - Machines PAF0906 09/07/2010 CAMIF COLLECTIVITE 31 672 7 737,15 5 Marché de fourniture relatif à l’achat, la livraison et l’installation de divers équipements des structures petite enfance sur 3 sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain : Saubens, Labastidette et Lavernose-Lacasse Lot n°9 - Sanitaires PAF0906 09/07/2010 CREATION MATHOU 12 850 10 892,88 6 Marché relatif à la refonte du site web de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 - Mise en place d’un outil de développement Internet et design du site PAS0910 18/08/2009 ICOM Communication 31 300 16 850,00 7 Marché de fourniture relatif à l’achat de vêtements, chaussures et autres articles professionnels pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Chaussures de sécurité AOF0927 23/11/2009 TRIMECA 64 148 Montant maximum annuel : 15 000 Montant estimatif annuel : 11 760 8 Marché de fourniture relatif à l’achat de vêtements, chaussures et autres articles professionnels pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°4 : Gants de protection AOF0927 23/11/2009 TRIMECA 64 148 Montant maximum annuel : 10 000 Montant estimatif annuel : 4 274 9 Marché de fourniture relatif à l’achat de vêtements, chaussures et autres articles professionnels pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°5 : Articles de sport AOF0927 23/11/2009 LIGNE T 31 000 Montant maximum annuel : 12 000 Montant estimatif annuel : 6 165 10 Marché d”achat d’un véhicule pour la Communauté d’Agglomération du Muretain PAF0934 23/06/2009 CITROEN 31 605 4 264,21 11 Marché de fourniture relatif à l’installation de structures multi activités pour les 3 structures petite enfance : Saubens, Labastidette et Lavernose Lacasse PAF0936 07/09/2009 ST GROUPE 32 000 9 000,00 12 Marché de fourniture de consommables d’impression pour le service Restauration de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAF0861 26/02/2009 RESCASET 38 147 Montant mini annuel : 2 500 Montant maxi annuel : 10 000 13 Marché de fourniture relatif à la location de matériel destiné à la réalisation de forums économiques sur le territoire de la communauté d’agglomération du muretain Lot n° 2 : Location, transport et installation de mobiliers - Reconduction MAPA-F-2007-39 18/03/2008 IMAGIN EXPO 31 650 Montant maximum annuel : 15 000 Montant estimatif annuel : 4 900 14 Marché de fourniture relatif à la location de matériel destiné à la réalisation de forums économiques sur le territoire de la communauté d’agglomération du muretain Lot n°3 : Location, transport, montage et démontage de chapiteaux - Reconduction MAPA-F-2007-39 18/03/2008 LES CHAPITEAUX DU SUD OUEST 46 090 Montant maximum annuel : 15 000 Montant estimatif annuel : 6 450 15 Marché de fourniture relatif à la location de matériel destiné à la réalisation de forums économiques sur le territoire de la communauté d’agglomération du muretain Lot n°4 : Electricité - Reconduction MAPA-F-2007-39 18/03/2008 IMAGIN EXPO 31 650 Montant maximum annuel : 10 000 Montant estimatif annuel : 2 500 16 Marché de fourniture relatif à l’acquisition de matériel destiné au service entretien de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Acquisition d’aspirateurs - Reconduction MAPA-F-2007-45 18/03/2008 SODISCOL : 31 140 MIDI DIESEL : 31 300 MAT CLEAN : 31 100 Montant maximum annuel : 7 000 Montnat estimatif annuel : 1 200 17 Marché de fourniture relatif à l’acquisition de matériel destiné au service entretien de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Acquisition de chariots ménagers - Reconduction MAPA-F-2007-45 18/03/2008 SODISCOL : 31 140 MAT CLEAN : 31 100 SPE : 31 100 Montant maximum annuel : 7 000 Montant estimatif annuel : 2 400 18 Marché de fourniture relatif à l'acquisition de sacs plastiques destinés à la collecte sélective Lot n°1 : Fourniture et livraison de sacs de pré collecte (habitat collectif) - Reconduction AOO-F-2007-06 25/01/2008 PLAST UP 43 620 Montant maximum annuel : 10 000 Montant estimatif annuel : 2 000 19 Marché de fourniture de volailles fraîches destinées à la cuisine centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction MN0810 10/03/2008 SODIREX 31 200 Montant maximum annuel : 14 200 Montant estimatif annuel : 5 800 20 Marché de fournitures administratives pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 - Fournitures administratives (Lot réservé en vertu de l’article 15 du CMP) Reconduction MAPA-F-2007-34 13/12/2008 AGROMARAIS 56 220 Montant maximum annuel : 4 500 Montant estimatif annuel : 1 000 21 Marché de fourniture relatif à l’acquisition de colonnes à verres Lot n°1 : Acquisition de colonnes à verre statiques - Reconduction MAPA-F-2007-42 07/11/2008 Plastic Omnium 31 200 Montant maximum annuel : 10 000 Montant estimatif annuel : 6 800 22 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°4 : Ovins frais - Reconduction AOO-F-2006-06 20/10/2008 BIGARD 81 100 Montant minimum et maximum annuel : de 3.700 € à 14.800 € H.T Montant estimatif annuel : 1 000 AOO-F-2006-06 20/10/2008 ETABLISSEMENT BAYLE 31 200 Montant annuel maximum : 18 800 Montant estimatif annuel : 16 400 AOO-F-2006-06 20/10/2008 ETABLISSEMENT BAYLE 31 200 Montant annuel maximum : 14 000 Montant estimatif annuel : 5 500 23 24 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°11- Fruits et légumes 4ème gamme - Reconduction Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°12- Fruits et légumes 5ème gamme - Reconduction accord cadre multi-attributaire : SODISCOL MIDI DIESEL MAT CLEAN accord cadre multi-attributaire : SODISCOL MAT CLEAN SPE 25 Marché de fourniture de mobilier pour l’aménagement des locaux de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Mobilier de bureau - Reconduction MAPA-F-2007-55 10/03/2008 SAMAS 31 130 Montant estimatif annuel : 11 000 26 Marché de fourniture et de service relatif à l’acquisition, l’installation et la maintenance d’une solution de diffusion des données géographiques pour la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction MAPA-F-2007-50 22/02/2008 GEOSIGNAL 31 500 Maintenance annuelle : 1 170 27 Marché de fournitures relatif l’acquisition d’enveloppes avec logo, de papier en tête et de papier sans logo pour les Services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Enveloppes avec logo Noir et Blanc PAF0951 21/12/2009 LA COURONNE 16 400 28 Marché de fournitures relatif l’acquisition d’enveloppes avec logo, de papier en tête et de papier sans logo pour les Services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Papier avec logo Couleur PAF0951 21/12/2009 LOGOPRIM 31 094 Page 1 de 6 Montant minimum annuel : : 1 000 Montants maximum annuel : : 18 000 Montant estimatif annuel : 6 000 Montant minimum annuel : : 1 000 Montants maximum annuel : : 12 000 Montant estimatif annuel : 4 700 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN Liste des marchés conclus en 2009 pour un montant égal ou supérieur à 4 000 HT (en application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices) Nbs OBJET DU MARCHE N° DE MARCHE DATE DU MARCHE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL DE L'ATTRIBUTAIRE MONTANT DU MARCHE EN EUROS HT MARCHES DE FOURNITURES 29 Marché de fournitures relatif l’acquisition d’enveloppes avec logo, de papier en tête et de papier sans logo pour les Services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 : Papier sans logo PAF091 21/12/2009 XEROX DOCUMENT SUPPLIES 94 420 Montant minimum annuel : : 1 000 Montants maximum annuel : : 20 000 Montant estimatif annuel : 6 000 30 Marché d’acquisition et maintenance d’une plieuse courrier PAF0961 08/12/2009 AJ PLUS 78 190 Acquisition : 14 000 Maintenance annuelle : 3 000 Marchés dont le montant est de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT 1 Marché de fourniture relatif à l’achat, la livraison et l’installation de divers équipements des structures petite enfance sur 3 sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain : Saubens, Labastidette et Lavernose-Lacasse Lot n°1 - Mobilier petite enfance PAF0906 09/07/2009 CREATION MATHOU 12 850 43 782,07 2 Marché de fourniture relatif à l’équipement des cuisines des trois structures Petite Enfance de la Communauté d’Agglomération du Muretain : Lavernose Lacasse, Labastidette et Saubens PAF0904 26/06/2009 AVLIS 31 140 20/07/2032 3 Marché de fourniture relatif à l’achat de vêtements, chaussures et autres articles professionnels pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Tenues de travail AOF0927 23/11/2009 PROTECT'HOMS 31 270 Montant maximum annuel : 25 000 Montant estimatif annuel : 8 845 4 Marché de fourniture relatif à l’achat de vêtements, chaussures et autres articles professionnels pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 : Vêtements professionnels et autres AOF0927 23/11/2009 PROTECT'HOMS 31 270 Montant maximum annuel : 20 000 Montant estimatif annuel : 5 358 5 Marché de fourniture de porc frais destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAS0931 18/08/2009 DAVIGEL 81 370 Montant minimum annuel : 9 400 Montant maximum annuel : 37 600 Montant estimatif annuel : 23 697 6 Marché de fourniture relatif à l’achat de machines à laver, sèches linge et divers matériel élèctroménagers pour la Communauté d’Agglomération du Muretain PAF0932 23/12/2009 ARTHEM NAT 31 600 Montant maximum annuel : 20 000 Montant estimatif annuel : 5 601 7 Marché de fourniture relatif à l’installation de structures multi activités pour les 3 structures petite enfance : Saubens, Labastidette et Lavernose Lacasse PAF0935 07/09/2009 KASO 33 510 29 419,74 8 Marché de fourniture relatif à la location de matériel destiné à la réalisation de forums économiques sur le territoire de la communauté d’agglomération du muretain Lot n° 1 : Location, transport, montage et démontage de stands modulaires Reconduction MAPA-F-2007-39 18/03/2008 IMAGIN EXPO 31 650 Montant maximum annuel : 25 000 Montant estimatif annuel : 23 000 9 Marché de fourniture relatif à l’acquisition de matériel destiné au service entretien de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 : Acquisition de mono brosses et auto laveuses - Reconduction MAPA-F-2007-45 18/03/2008 accord cadre multi-attributaire : SODISCOL MIDI DIESEL PHS SODISCOL : 31 140 MIDI DIESEL : 31 300 PHS : 33 450 Montant maximum annuel : 25 000 Montant estimatif annuel : 2 000 10 Marché de fourniture de carburant pour les Services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Fourniture de carburant pour approvisionnement national - Reconduction AOF0836 08/12/2008 TOTAL France 92 069 Montant estimatif annuel : 44 000 11 Marché de fournitures administratives pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 - Fournitures administratives - Reconduction MAPA-F-2007-34 13/12/2008 FIDUCIAL 31 025 Montant maximum annuel : 45 000 Montant estiamtfi annuel : 37 500 12 Marché de fourniture relatif à l’acquisition de colonnes à verres Lot n°2 - Acquisition de colonnes à verre roulantes - Reconduction MAPA-F-2007-42 07/11/2008 Plastic Omnium 31 200 Montant maximum annuel : 20 000 Montant estimatif annuel : 1 300 13 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°2- Pâtisserie fraîche - Reconduction AOO-F-2006-06 20/10/2008 SARL O FOURNIL GOURMAND 31 410 Montant annuel maximum : 28 000 Montant estimatif annuel : 5 500 14 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°7- Dinde fraiche - Reconduction AOO-F-2006-06 20/10/2008 BRAKE 31 240 Montant annuel maximum : 37 600 Montant estimatif annuel : 9 500 15 Marché de fourniture relatif à l’acquisition du logiciel Business Objects pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAF0833 16/10/2008 DECIVISION 31 000 Montant annuel maximum : 40 000 Montant estimatif annuel : 17 000 16 Marché de service et de fourniture relatif à l’acquisition, la pose et la maintenance d’alarmes détection-intrusion sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Acquisition et pose d’alarmes détection intrusion (Accord cadre) - Reconduction MAPA-S-2007-47 22/11/2008 Accord-cadre multi-attributaires ADT INITIAL DELAT SECURITE ADT : 31 120 INITIAL DELTA SECURITE : 31 120 Montant annuel maximum : 20 000 MARCHES DE FOURNITURES Marchés dont le montant est de 50 000 euros HT à 89 999,99 euros HT PAS0922 26/06/2010 GDF SUEZ 31 701 Montant maximum annuel : 60 000 Montant estimatif annuel Labastidette : 2 234 Montant estimatif annuel Lavernose-Lacasse : 2 253 Montant estimatif annuel Saubens : 2272 AOO-F-2007-06 25/01/2008 PTL 76 860 Montant annuel maximum : 70 000 Montant estimatif annuel : 65 000 Marché de fournitures de produits d’entretien pour les services Restauration, Piscines et Entretien Ménager de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Chimie Restauration - Reconduction AOF0825 24/10/2008 ARGOS LIMOGES 87 021 Montant annuel minimum : 15 000 Montant annuel maximum : 50 000 Montant estimatif annuel : 10 400 4 Marché de fournitures de produits d’entretien pour les services Restauration, Piscines et Entretien Ménager de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Chimie Entretien Courant - Reconduction AOF0825 24/10/2008 SODISCOL 31 140 Montant annuel minimum : 5 000 Montant annuel maximum : 65 000 Montant estimatif annuel : 18 000 5 Marché de fournitures de produits d’entretien pour les services Restauration, Piscines et Entretien Ménager de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 : Chimie Piscine AOF0825 24/10/2008 GACHES CHIMIE 31 084 Montant annuel minimum : 1 000 Montant annuel maximum : 70 000 Montant estimatif annuel : 6 100 6 Marché de fournitures de produits d’entretien pour les services Restauration, Piscines et Entretien Ménager de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°5 : Jetables - Reconduction AOF0825 24/10/2008 JES CHIMIE 31 410 Montant annuel minimum : 15 000 Montant annuel maximum : 55 000 Montant estimatif annuel : 13 500 7 Marché de fournitures de produits d’entretien pour les services Restauration, Piscines et Entretien Ménager de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°6 : Brosserie Droguerie - Reconduction AOF0825 24/10/2008 SODISCOL 31 140 Montant annuel minimum : 3 000 Montant annuel maximum : 55 000 Montant estimatif annuel : 4 300 8 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°8 - Charcuterie - Reconduction AOO-F-2006-06 20/10/2008 LES FILS DE A DOUMENGE 82 032 Montant annuel maximum : 76 000 Montant estimatif annuel : 30 000 1 Marché de fourniture de gaz naturel pour les structures polyvalentes petite enfance des communes de Labastidette, Lavernose-Lacasse et de Saubens 2 Marché de fourniture relatif à l'acquisition de sacs plastiques destinés à la collecte sélective Lot n°2 : Fourniture et livraison de sacs de collecte sélective (habitat individuel) Reconduction 3 Page 2 de 6 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN Liste des marchés conclus en 2009 pour un montant égal ou supérieur à 4 000 HT (en application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices) Nbs OBJET DU MARCHE N° DE MARCHE DATE DU MARCHE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL DE L'ATTRIBUTAIRE MONTANT DU MARCHE EN EUROS HT MARCHES DE FOURNITURES 9 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°10 - Boissons - Reconduction AOO-F-2006-06 20/10/2008 AGENCE MURET DISTRIBUTION 31 600 Montant annuel maximum : 84 000 Montant estimatif annuel : 15 700 Marchés dont le montant est de 90 000 euros HT à 132 999,99 euros HT 1 Marché de fourniture de barquettes alimentaires destinés à la cuisine centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain AOF0863 03/03/2009 USAGUNIC 81 602 Montant mini annuel : 30 000 Montant maxi annuel : 120 000 2 Marché de fourniture relatif à l’achat de défibrillateurs dans le cadre du groupement de commande du Muretain (groupement de commandes) AOF0947 11/12/2009 LINDE HEALTHCARE 31 120 Montant maximum annuel : 100 000 3 Marché de fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes surgelés, surgelés élaborés, viandes cuites) destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n° 1 – Fruits et légumes surgelés - Reconduction AOO-F-2007-10 08/04/2008 POMONA PASSION FROID 31 021 Montant annuel minimum : 28 000 Montant annuel maximum : 112 000 Montant estimatif annuel : 86 800 4 Marché relatif à la location de vêtements de travail pour les services de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction AOF0840 09/01/2009 INITIAL BTB 31 200 Montant annuel maximum : 90 000 Montant estimatif annuel : 33 600 5 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°1 - Boulangerie fraîche - Reconduction AOO-F-2006-06 SARL O FOURNIL GOURMAND 31 410 Montant annuel maximum : 112 000 Montant estimatif annuel : 46 500 20/10/2008 Marchés dont le montant est de 133 000 euros HT à 205 999,99 euros HT 1 Marché de fournitures éducatives et pédagogiques pour les services Enfance et Petite Enfance de la Communauté d’Agglomération du Muretain 2 AOF0901 26/07/2009 BUROFFICE 31 140 Montant maximum annuel : 150 000 Marché de fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes surgelés, surgelés élaborés, viandes cuites) destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n° 2 – Surgelés élaborés - Reconduction AOO-F-2007-10 08/04/2008 POMONA PASSION FROID 31 021 Montant annuel minimum : 37 000 Montant annuel maximum : 148 000 Montant estimatif annuel : 109 710 3 Marché de fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes surgelés, surgelés élaborés, viandes cuites) destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n° 3 – Viandes cuites - Reconduction AOO-F-2007-10 08/04/2008 POMONA PASSION FROID 31 021 Montant annuel minimum : 38 000 Montant annuel maximum : 142 000 Montant estimatif annuel : 20 576 4 Marché de fournitures de produits d’entretien pour les services Restauration, Piscines et Entretien Ménager de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°4 : Essuyage - Reconduction AOF0825 24/10/2008 SODISCOL 31 140 Montant annuel minimum : 15 000 Montant annuel maximum : 150 000 Montant estimatif annuel : 30 800 5 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°13 - Poissons surgelés crustacés - Reconduction AOO-F-2006-06 20/10/2008 POMONA PASSION FROID 31 000 Montant annuel maximum : 148 000 Montant estimatif annuel : 61 100 6 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°21 - Fruits et légumes frais - Reconduction 20/10/2008 Accord-cadre multi attributaire ETABLISSEMENT BAYLE ROUCAUD SA COLOMBIERS SA ETABLISSEMENT BAYLE : 31 200 ROUCAUD SA : 31 200 COLOMBIERS SA : 81 220 Montant annuel maximum : 148 000 Montant estimatif annuel : 56 600 AOO-F-2006-06 Marchés dont le montant est de 206 000 euros HT à 999 999,99 euros HT 1 Marché de fourniture relatif à l’acquisition de composteurs individuels de jardin pour le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain 2 Marché de fourniture de denrées alimentaires (volailles fraîches, épicerie, beurres, ovoproduits, fromages) destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n° 2 - Epicerie - Reconduction 3 AOF0863 25/03/2009 FABRIQUES DES GAVOTTES 39 220 Montant estimatif annuel : 300 000 AOO-F-2007-11 10/03/2008 Accord-cadre multi attributaire POMONA EPISAVEURS PRO A PRO DISTRIBUTION POMONA EPISAVEURS : 33 160 PRO A PRO DISTRIBUTION : 82 032 Montan annuel maximum : 473 900 Montant estimatif annuel : 266 600 Marché de fourniture de carburant pour les Services de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Fourniture de carburant pour approvisionnement local - Reconduction AOF0836 08/12/2008 TOTAL France 92 069 Montant estimatif annuel : 265 200 4 Marché de fourniture de denrées alimentaires (beurres, ovoproduits, fromages) destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain Reconduction AOF0817 24/06/2008 PRO A PRO DISTRIBUTION 82 032 Montan annuel maximum : 426 500 5 Marché de fourniture de denrées alimentaires et de conditionnement destinés à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain. Lot n°14 - Viandes surgelés - Reconduction 6 7 AOO-F-2006-06 20/10/2008 POMONA PASSION FROID 31 000 Montant annuel maximum : 224 000 Montant estimatif annuel : 124 600 Marché de fourniture de denrées alimentaires (beurres, ovoproduits, fromages) destinées à la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Muretain AOF0817 24/06/2008 PRO A PRO DISTRIBUTION 82 032 Montant maximum annuel : 426 000 Montant estimatif annuel : 267 800 Marché de fourniture relatif à la mise à disposition, la location, la maintenance d’un parc de bacs de collecte de déchets ménagers et de collecte sélective AOF0859 CITEC 92 737 Montant estimatif annuel : 274 213 11/03/2009 Marchés dont le montant est de 1 000 000 euros HT à 2 999 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 3 000 000 euros HT à 5 149 999,99 euros HT 0 Marchés dont le prix est de 5 150 00 euros HT et plus 0 MARCHES DE TRAVAUX Marchés dont le prix est de 4 000 euros HT à 19 999,99 euros HT 1 Marché relatif à la réalisation de divers travaux de maçonnerie sur les piscines communautaires de Muret, Portet sur Garonne et Saint-Lys Lot n°1 - Travaux divers de remise en état des piscines communautaires (maçonnerie) PAT0907 24/09/2009 MANENTE 31 600 13 716,95 2 Marché relatif à la fourniture et pose de pompes de filtration de la piscine de Portet sur Garonne et la modification du circuit d’aspiration et de refoulement PAT0954-2 04/01/2010 ENSIVAL MORET 33 810 18 615,00 3 Marché de travaux relatif à la réalisation du mur de cloture du centre de transfert et de la dechetterie de Muret PAT0967 16/12/2009 SCREG SUD OUEST 31 800 13 025,80 4 Marché de travaux relatif à la fourniture et pose d’alarmes intrusion et du contrôle d’accès sur les déchetteries communautaires de Muret et de Labarthe sur Lèze PAT0950 12/09/2009 EURELEC 31 242 14 129,81 Marchés dont le montant est de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT 0 Page 3 de 6 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN Liste des marchés conclus en 2009 pour un montant égal ou supérieur à 4 000 HT (en application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices) Nbs OBJET DU MARCHE N° DE MARCHE DATE DU MARCHE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL DE L'ATTRIBUTAIRE MONTANT DU MARCHE EN EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Marchés dont le montant est de 50 000 euros HT à 89 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 90 000 euros HT à 132 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 133 000 euros HT à 205 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 206 000 euros HT à 999 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 1 000 000 euros HT à 2 999 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 3 000 000 euros HT à 5 149 999,99 euros HT 0 Marchés dont le montant est de 5 150 000 euros HT et plus 0 MARCHES DE SERVICES Marchés dont le montant est de 4 000 euros HT à 19 999,99 euros HT 1 Marché de service relatif à l’organisation de sorties « Neige » pour l’action éducative de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAS0902 16/02/2010 FAUR EVASION 31 100 18 218 2 Marché de prestation intellectuelle relatif à la réalisation d’une étude de faisabilité technicoéconomique sur la future zone d’activité Lacroix à Muret PAPI0909 20/04/2009 URBACTIS 82 003 16 588 3 Marché de service relatif à l’exploitation de la buvette d’été de la piscine communautaire Aqualudia PAS0905 11/05/2009 LE QG 31 600 Recette de 5000 euros 4 Marché relatif à la refonte du site web de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 - Mise en place d’une solution d’hébergement du site internet PAS0910 18/08/2009 ARTTECH PRODUCTION 31 100 Montant maximum annuel : 10 000 euros HT Montant estimatif annuel : 3 598 euros 5 Marché de prestation intellectuelle pour la réalisation d’une étude d’analyse financière préalable au parametrage de l’intégration de la compétence voirie à la définition de l’intérêt communautaire de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAPI0911 24/04/2009 RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES 31 504 15 488,00 6 Marché de prestation intellectuelle pour l’accompagnement de la Communauté d’Agglomération du Muretain dans la définition de sa nouvelle organisation communautaire PAPI0912 28/04/2009 MAZARS 92 075 15 380,19 7 Marché de service relatif au gardiennage de la piscine communautaire aqualudia à Muret pendant la saison estivale 2009 PAS0923 17/06/2010 AS SECURITE 31 100 8 116,50 8 Marché d'assistance juridique pour la Communauté d’Agglomération du Muretain PAS0924 12/05/2009 Cabinet LANDOT 75 002 Montant maximum annuel : 19 900 Montant estimatif annuel : 7 200 9 Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation du auvent de l’hôtel communautaire PAPI0925 23/06/2009 Cabinet ALW 31 000 9 800 10 Marché de service relatif à la dératisation et désinsectisation des bâtiments de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAS0933 12/09/2009 ISS HYGIENNE ET PREVENTION 31 100 Montant maximum annuel prestations hors forfait : 10 000 Montant forfaitaire : 3 972 11 Marché de prestation intellectuelle relatif à la réalisation d’une étude de faisabilité technique sur la future zone d’activité Terrery à Muret PAPI0937 07/09/2009 EGIS AMENAGEMENT 31 200 11 750 12 Marché de prestation intellectuelle relatif à la réalisation du schema directeur des pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAPI0938 08/12/2009 EGIS MOBILITE 31 131 2 570,84 13 Marché de prestation intellectuelle relatif à la réalisation d’un plan de gestion de l’ancienne décharge de Muret PAPI0944 17/11/2009 ANTEA 31 674 12 325,00 14 Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de la consultation relative aux prestations de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAPI0862 03/03/2009 IDE CONSEIL 31 031 17 250,00 15 Marché de prestation intellectuelle relatif à la réalisation d’une étude de préfiguration pour la mise en œuvre d’une démarche d’écologie industrielle sur la future zone d’activités économiques de pinsaguel PAPI0844 15/01/2009 SYSTEMES DURABLES 31 190 8 700,00 16 Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du parking de la gare de Pins-Justaret PAPI0946 05/12/2009 SEBA SUD OUEST 31 100 Tranche ferme : 4 200 Tranche Conditionnelle n°1 : 700 17 Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation du mur d’enceinte de l’aire de lavage de la déchetterie communautaire de Muret et du centre de transfert PAPI0948 18/08/2009 Cabinet BELLOUARD ET MONTLAUR 31 400 17 000,00 18 Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la maintenance du matériel de cuisine de la CAM PAF0962 01/12/2009 C2P 65 190 6 219,20 19 Marché de service relatif au transport en commun des enfants placés sous la responsabilité de la Communauté d’Agglomération du Muretain pour des voyages situés hors du territoire communautaire PAS0965 21/12/2009 CARS GONZALES 31 600 Montant maximum : 19 999 20 Marché de service relatif à la maintenance de copieurs et imprimantes pour les membres du groupement de commandes du Muretain. Lot n°1 : Maintenance des copieurs et fourniture des consommables associés PAS0966 17/12/2009 RICOH 94 515 Montant maximum : 11 500 21 Marché de service relatif à la maintenance de copieurs et imprimantes pour les membres du groupement de commandes du Muretain. Lot n°2 : Maintenance des imprimantes et fourniture des consommables associés PAS0966 17/12/2009 LMS 31 520 Montant maximum : 8 450 22 Marché relatif aux services de télécommunications de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 : Téléphonie mobile - Reconduction AOO-S-207-07 11/04/2008 SFR 92 915 Montant annuel estimatif : 24 800 23 Marché de service relatif à la formation sécurité incendie des agents de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAS0807 08/04/2008 NORISKO EQUIPEMENTS 31 037 Montant annuel maximum : 8 000 Montant estimatif annuel : 3 000 24 Marché de service relatif au nettoyage des vitres sur différents sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Zone St Lys, St Clar de rivière et Labastidette - Reconduction PAS0814 24/06/2008 SARL M’NETT 31 470 Montant annuel maximum : 8 000 Montant estimatif annuel : 6 100 25 Marché de service relatif au nettoyage des vitres sur différents sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2: Zone Muret, St Hilaire et Lavernose Lacasse - Reconduction PAS0814 24/06/2008 EDEN PROMIS 31 600 Montant annuel maximum : 15 000 Montant estimatif annuel : 9 300 26 Marché de service relatif au nettoyage des vitres sur différents sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 : Zone Eaunes, Saubens, Labarthe sur Lèze - Reconduction PAS0814 15/07/2008 MURET NETTOYAGE 31 600 Montant annuel maximum : 8 000 Montant estimatif annuel : 7 000 Page 4 de 6 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN Liste des marchés conclus en 2009 pour un montant égal ou supérieur à 4 000 HT (en application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices) Nbs OBJET DU MARCHE N° DE MARCHE DATE DU MARCHE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL DE L'ATTRIBUTAIRE MONTANT DU MARCHE EN EUROS HT MARCHES DE SERVICES 27 Marché de service relatif au nettoyage des vitres sur différents sites de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°4 : Zone Portet sur Garonne, Pinsaguel et Roquettes - Reconduction PAS0814 24/06/2008 SARL STNI 31 400 Montant annuel maximum : 11 000 Montant estimatif annuel : 10 000 28 Marché de fourniture relatif à l’acquisition d’un logiciel de rédaction et de gestion des procédures de passation des marchés publics pour la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction MAPA-F-2007-22 12/10/2008 AGYSOFT 34 090 Maintenance annuelle : 5 320,32 29 Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif au maintien et à l’évolution des services de télécommunication de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction MAPA-S-2007-37 12/10/2008 ORIA 31 500 Montant maximum annuel : 16 722 Montant estimatif annuel : 3 200 30 Marché de service relatif à la réalisation d’un audit et d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation de marchés liés aux services d’assurance pour la Communauté d’Agglomération du Muretain Tranche Conditionnelle : Assistance sur la gestion et le suivi des contrats d'assurance Reconduction MAPA-S-2007-10 21/05/2007 PROTECTAS 35 390 Montant annuel : 6 000 31 Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un audit et la passation des marchés de maintenance des installations techniques et de vérifications périodiques réglementaires des bâtiments de la CAM Tranche Conditionnelle : Assistance sur la gestion et le suivi des contrats - Reconduction MAPA-S-2007-16 19/06/2007 BEFS 31 100 Montant annuel : 4 200 32 Marché de prestation intellectuelle relatif à l’organisation d’une session formation générale et d’approfondissement pour l’obtention du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation des agents de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAPI0828 FOL DE L'AVEYRON 12 005 Montant maximum annuel : 15 000 Montant estimatif annuel : 5 400 33 Marché de service relatif à l’entretien, le ramassage et le dessouchage d’arbres au Centre de loisirs de Brioudes à Muret - Reconduction MAPA-S-2007-21 ECOVANA 81 100 6 158 05/07/2008 MARCHES DE SERVICES Marchés dont le montant est de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT 1 Marché de prestation intellectuelle relatif à l’élaboration du Schéma de Développement Commercial du territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAPI0913 15/07/2009 AID OBSERVATOIRE 69 100 22 500,00 2 Marché de service relatif à l’assistance à l’évaluation des risques professionnels sur les directions opérationnelles de la Communauté d’Agglomération du Muretain Reconduction PAS0804 08/04/2008 VERITAS 31 097 Montant annuel maximum : 23 000 Montant estimatif annuel : 21 500 3 Marché de service pour la réalisation du traitement des données du système d’information géographique de la Communauté d’Agglomération du Muretain Accord Cadre Multi Attributaires - Reconduction PAS0813 21/02/2008 Accor-cadre multi attributaire SOGEFI DATA GRAPH SOGEFI : 82 200 DATA GRAPH : 31 300 Montant annuel maximum : 20 000 Montant estimatif annuel : 1 000 4 Marché de service relatif à la réalisation de la maintenance des équipements de télégestion et de distribution des fluides des aires d’accueil des gens du voyage de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAS0823 03/07/2008 A2IF DISTRIBUTION 31 400 Montant annuel maintenance préventive : 7 680 Montant annuel maximum maintenance corrective : 30 000 Montant estimatif annuel : 7 400 5 Marché de service relatif à la maintenance des bases de données oracle exploitées par le service Informatique de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAS0847 08/12/2008 DESSEMON 31 490 Montant annuel minimum : 1 000 Montant annuel maximum : 25 000 Montant estimatif annuel : 2 500 6 Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif à l’équipement des sites de restauration de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction MAPA-S-2007-30 03/12/2008 C2P 65 190 Montant maximum annuel : 30 000 Montant estimatif annuel : 6 700 7 Marché de service relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et du contrôle de légalité - Reconduction MAPA-S-2006-18 22/10/2008 OMNIKLES 75 008 Montant annuel : 20000 8 Marché de service relatif au contrôle et au vérification périodique obligatoire des bâtiments de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAS0841 14/04/2009 DEKRA 31 100 Forfait annuel : 15 705,50 Montant maxi : 30 000 9 Marché de service relatif au contrôle réglementaire, maintenance et remplacement des extincteurs en service dans les bâtiments et véhicules de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Reconduction PAS0848 15/04/2009 SICLI 31 130 Forfait annuel : 3 854,60 Montant maxi : 20 000 10 Marché de service et de fourniture relatif à l’acquisition, la pose et la maintenance d’alarmes détection-intrusion sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n° 2 : Prestations de maintenance, télésurveillance et d’intervention - Reconduction MAPA-S-2007-47 22/11/2008 ADT 31 120 Montant annuel maximum : 40 000 Marchés dont le montant est de 50 000 euros HT à 89 999,99 euros HT 1 Marché de service relatif à l’exploitation du centre de transfert communautaire de Muret et au transport des déchets ménagers et du verre collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 - Transport du verre AOS0916 23/07/2009 TRANSPORT VIENNE 31 430 Montant estimatif sur 2 ans : 52 662 2 Marché de service relatif au traitement des déchets collectés sur les déchetteries communautaires de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°4 - Traitement des déchets férailles AOS0917 27/07/2009 DECONS 31 120 Montant estimatif sur 3 ans : 69 750 3 Marché de service relatif à la maintenance et l’exploitation du parc téléphonique de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAS0921 26/06/2009 AXIANS 31 130 Montant maximum annuel : 65 000 Montant estimatif annuel : 6 775 4 Marché de service relatif à l’intervention d’un psychologue et d’un pédopsychiatre dans le cadre du Café des Parents sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain 5 Marché de service relatif au traitement des déchets collectés sur les déchetteries communautaires de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Evacuation et traitement des déchets dangereux des ménages (DDM) 6 Marché de prestation intellectuelle relatif à l’animation du Programme d’Intérêt Général "Plan de Cohésion Sociale" de la Communauté d’Agglomération du Muretain 7 PAS0928 20/07/2009 ARSEAA 31 081 Montant maximum annuel : 50 000 Montant estimatif annuel : 30 100 AOS0917-2 27/08/2009 EOVAL 31 000 Montant estimatif sur 3 ans : 76 800 AOPI0939-2 23/10/2009 PACT ARIM 31 000 Montant forfaitaire annuel : 51 740 Montant maximum pour des prestations hors forfait : 5 174 Marché d’acquisition et de maintenance des serveurs de la Communauté d’Agglomération du Muretain PAS0860 25/03/2009 TIBCO 44 860 Montant minimum annuel : 5 000 Montant maximum annuel : 60 000 8 Marché relatif aux services de télécommunications de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Téléphonie filaire – hors PABX - Abonnements et acheminement des communications vers N° non géographiques - Reconduction AOO-S-2007-07 11/04/2008 ORANGE 31 506 Montant annuel estimatif : 61 000 9 Marché de service relatif à la maintenance des installations techniques et la vérification périodique réglementaire des bâtiments de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Maintenance multitechnique des bâtiments de la Communauté d’Agglomération du Muretain - Réconduction AOO-S-2007-08 10/09/2008 INEO 31 047 Montant annuel : 89 233,95 AOS0915 23/07/2009 CLERS VERTS 31 540 Montant estimatif sur 3 ans : 119 274 Marchés dont le montant est de 90 000 euros HT à 132 999,99 euros HT 1 Marché de service relatif à la reprise et au traitement des déchets verts collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 - Reprise, broyage et évacuation des déchets verts stockés Page 5 de 6 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN Liste des marchés conclus en 2009 pour un montant égal ou supérieur à 4 000 HT (en application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices) Nbs OBJET DU MARCHE N° DE MARCHE DATE DU MARCHE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL DE L'ATTRIBUTAIRE MONTANT DU MARCHE EN EUROS HT MARCHES DE SERVICES 2 Marché de service relatif à la reprise et au traitement des déchets verts collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 - Traitement et valorisation de déchets verts préalablement broyés AOS0915 23/07/2009 SIVOM DE LA SAUDRUNE 31 120 Montant estimatif sur 3 ans : 122 778 3 Marché de service relatif au traitement des déchets collectés sur les déchetteries communautaires de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°3 - Traitement des déchets bois AOS0917 27/07/2009 MARIA VALORISATION 31 120 Montant estimatif sur 3 ans : 108 000 4 Marché de service relatif au transport en commun des enfants placés sous la responsabilité de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 : Ramassage et transport des enfants à l’interieur de la CAM - Reconduction AOS0835 28/11/2008 GONZALES CARS 31 600 Montant annuel maximum : 100 000 Montant estimatif annuel : 53 200 Marchés dont le montant est de 133 000 euros HT à 205 999,99 euros HT 1 Marché de maintenance et d’entretien (type P2) des équipements techniques des piscines communautaires de la Communauté d’Agglomération du Muretain AOS0908 10/08/2009 IDEX 13 592 135 695 2 Marché de service relatif à la reprise et au traitement des déchets verts collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 - Traitement des déchets verts réceptionnés sur les déchèteries de la CAM AOS0915 23/07/2009 SIVOM DE LA SAUDRUNE 31 120 Montant estimatif sur 3 ans : 150 336 3 Marché relatif aux services de télécommunications de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°2 : Téléphonie filaire – Interconnexion de sites - Internet - Reconduction AOO-S-2007-07 11/04/2008 ORANGE 31 506 Montant annuel estimatif : 114 300 Marchés dont le montant est de 206 000 euros HT à 999 999,99 euros HT 1 Marché de service relatif à la reprise et au traitement des déchets verts collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°4 - Traitement et valorisation de déchets verts issus de collectes en porte à porte AOS0915 23/07/2009 SIVOM DE LA SAUDRUNE 31 120 Montant estimatif sur 3 ans : 243 111 2 Marché de service relatif à l’exploitation du centre de transfert communautaire de Muret et au transport des déchets ménagers et du verre collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 - Exploitation du centre de transfert de Muret et transport des déchets ménagers AOS0916 23/07/2009 VEOLIA PROPRETE 31 100 Montant estimatif sur 2 ans : 372 184 3 Marché de service relatif à l'exploitation d’un service de transport à la demande sur Muret MSN0919 17/02/2009 TRANSDEV 64 500 275 717,14 4 Marché de service relatif au traitement des déchets collectés sur les déchetteries communautaires de la Communauté d’Agglomération du Muretain Lot n°1 - Traitement des déchets encombrants AOS0917-2 27/08/2009 COVED 31 432 Montant estimatif sur 3 ans : 743 750 AOS0918 27/07/2009 PAPREC RESEAU 93 120 Montant estimatif sur 3 ans : 1 569 234 AOS0914-2 20/07/2009 VEOLIA PROPRETE 31 100 Montant estimatif sur 3 ans : 4 651 200 Marchés dont le montant est de 1 000 000 euros HT à 2 999 999,99 euros HT 1 Marché de service relatif au tri et au conditionnement des emballages ménagers et des journaux magazines, collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Marchés dont le montant est de 3 000 000 euros HT à 5 149 999,99 euros HT 1 Marché de traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés collectés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Muretain Marchés dont le montant est de 5 150 000 euros HT et plus 0 Page 6 de 6