M. Didier FOURNEL

CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SEANCE DU 22 AVRIL 2011
Secrétaire élue :
Mme Christelle BEROUDON
Présents :
M. Didier FOURNEL, Maire ; M. René PONTET, Mme Séverine FARGEOT,
M. Thierry THOLIN, Mme Marie-Paule GIROUDON, M. Jean-Jacques
CARLETTO, Mme Valérie DESPIERRE, M. Gaëtan MERCIER, Mme Michelle
MOULIN, adjoint(e)s ; M. Christian LAFFAY, Mme Christelle BEROUDON,
Mme Danielle CHUZEVILLE, M. Henri BURNICHON, M. Jean-François
VRAND, Mme Pascale CERNICCHIARO, M. Jean-René TERRENOIRE, Mme
Yvette PONTET-FARGEOT.
Absents :
Mme Jocelyne CHAMPALLE (pouvoir à M. Thierry THOLIN),
M. Jean-Marc GUILLOT (pouvoir à Mme Christelle BEROUDON)
M. Eric LACROIX (pouvoir à Mme Séverine FARGEOT)
Mme Christine DARPHIN (pouvoir à M. René PONTET)
M. Jérôme DOCHE (pouvoir à M. Gaëtan MERCIER)
Mme Marion GARCIA (pouvoir à Mme Valérie DESPIERRE)
Mme Simone GUEYDON (pouvoir à M. Henri BURNICHON)
M. David BONNIER (pouvoir à M. Christian LAFFAY)
Mme Lucie NOUCK-NOUCK
M. Jean-François TEIL
M. FOURNEL, Maire, après avoir procédé à l’appel nominal et constaté que le quorum était atteint,
déclare la séance ouverte.
Election de la secrétaire de séance
Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal élit Mme Christelle BEROUDON.
Adopté à l’unanimité.
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 25.03.2011.
Adopté à l’unanimité.
1 – Exercice des pouvoirs délégués du Maire
Conformément aux termes du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend
compte au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations qui lui ont été
consenties :

Engagements de dépenses :
o
o
o
o

Création bassin de rétention enterré à la piscine
TP EIFFAGE Les Fours à Chaux 69240 BOURG-DE-THIZY
Montant
13 476.32 € HT
16 117.68 € TTC
Travaux génie civil mise en œuvre candélabre supplémentaire rue Jean Frizon
TP EIFFAGE Les Fours à Chaux 69240 BOURG-DE-THIZY
Montant
1 421.60 € HT
1 700.23 € TTC
Réfection cuisine et WC centre aéré
Ets AUBONNET Fils 58 bis, rue de Charlieu 69470 COURS-LA-VILLE
Montant
2 483.04 € HT
2 969.72 € TTC
Fourniture de Pacobois ZAC de Coucy rond-point
Bois Service Valorisation de 69120 Vaulx-en-Velin
Montant
2 109.85 € HT
2 278.77 € TTC
Renonciations au droit de préemption urbain :
o
o
o
o
o
Vente
Vente
Vente
Vente
Vente
bâti sur terrain de 1 887 m2, route de Cublize par M. Antoine CHARLET
bâti sur terrain de 63 m2, 42, rue du Nord par Mme Anne DESCOTES
bâti sur terrain de 380 m2, 17, rue E. Déchelette par M. Adrien THOMASSON
appartement de 126 m2, résidence « Le Rançon » par M. Robert BERCHOUX
bâti sur terrain de 258 m2, 27, rue du 8 mai 1945 par SCI du Soleil
2 – Suppression entité administrative « Centre Hospitalier Communal d’Amplepuis
Le Conseil Municipal accepte, sous réserve de l’autorisation de M. le Directeur de l’Agence
Régionale de Santé, la suppression de l’entité administrative « Centre Hospitalier d’Amplepuis »
pour permettre la création d’un établissement intercommunal regroupant les ex-structures
« Centre Hospitalier d’Amplepuis » et « Maison de retraite de Cublize ».
Adopté à l’unanimité.
3 – ZAC de Coucy – Tranche 2010 – Vente du lot n°9 au rond-point de la ferme
Le Conseil Municipal approuve la vente du lot n° 9 au prix de 56.50 € TTC le m2.
4 lots restent disponibles dont 2 au rond-point. L’aménagement d’une nouvelle tranche est
envisagé en septembre.
Adopté à l’unanimité.
4 – Autorisation dépôt permis de construire du pôle petite enfance et du restaurant
scolaire
M. CARLETTO explique que les nouvelles normes parasismiques qui vont entrer en vigueur au 1er
mai prochain sont susceptibles d’entraîner un surcoût de l’ordre de 30 %. En conséquence, après
présentation, le Conseil Municipal approuve ce dossier et autorise le Maire à déposer au nom de la
Commune la demande de permis de construire relative à ce projet. Les toits végétalisés, les
panneaux solaires, la chaudière bois contribueront à en faire un Bâtiment Basse Consommation
(BBC).
Adopté à l’unanimité.
Mme CHUZEVILLE suggère de déposer un dossier Leader (financement européen) pour la
chaufferie bois et pense qu’avec la salle des sports et les écoles, un réseau de chaleur
extraordinaire aurait pu être mis en place. Pour M. CARLETTO, outre le surcoût induit, l’amplitude
en termes de puissance demandée entre les 2 bâtiments est trop importante. Mme CERNICCHIARO
fait part de sa crainte quant à la dangerosité de l’accès à proximité de la salle Pierrefeu ;
M. CARLETTO répond que le sens de circulation sera à retravailler.
5 – Réhabilitation et mise en accessibilité de la piscine communale – avenants à marché
de travaux
Sur avis favorable de la commission des achats réunie le 12.04.2011, le Conseil Municipal se
prononce favorablement sur les trois projets d’avenants au marché de travaux pour la
restructuration de la piscine communale.
Adopté à l’unanimité.
M. CARLETTO fait le point sur l’avancée des travaux. Une équipe de 15 carreleurs travaille
actuellement ; les jardiniers de la Commune ont commencé la plantation des espaces verts. Une
inquiétude subsiste néanmoins quant au respect des délais de livraison.
6 – 7 - Comptes administratifs 2010 budget principal et budget ZAC de Coucy
Le Conseil Municipal, après que Monsieur le Maire se soit retiré, approuve les Comptes
Administratifs 2010 du budget principal et de la ZAC de Coucy.
Adopté par 22 pour et 2 abstentions, M. le Maire n’ayant pas pris part au vote.
8 – 9 - Comptes de gestion 2010
Après que M. MERCIER, adjoint aux finances, ait souligné la conformité avec les comptes
administratifs 2010, le Conseil Municipal approuve les Comptes de gestion 2010 du budget
principal et de la ZAC de Coucy.
Adopté par 23 pour et 2 abstentions.
10 Affectation des résultats 2010
Budget principal : le Conseil Municipal approuve l’affectation du résultat de fonctionnement 2010
qui s’établit à 599 286.99 € : c/1068 : 499 286.99 € (affectation à l’investissement) et c/R002 :
100 000.00 € (report en fonctionnement).
Budget annexe ZAC de Coucy : report en fonctionnement pour 0.60 €.
Adopté par 23 pour et 2 abstentions.
11 - 12 Budgets primitifs 2011 principal et ZAC de Coucy
Après présentation par M. le Maire, le Conseil Municipal approuve :
Le budget principal de la Commune qui s’équilibre tant en recettes qu’en dépenses à la
somme de 4 029 637 € pour la section de fonctionnement et 7 366 082 € pour la
section d’investissement, soit un budget total de 11 395 719 €.
Le budget annexe « ZAC de Coucy » qui s’équilibre à 951 461.60 € en fonctionnement
et 577 028.28 € en investissement soit un budget total de 1 528 489.88 €.
Adopté par 23 pour et 2 abstentions.
13 – Taux des impôts locaux 2011
Le Conseil Municipal, adopte les taux des impôts locaux 2011 qui restent inchangés comme suite
au débat d’orientation budgétaire :
Taxe d’habitation
11.57
Taxe foncière (bâti)
18.50
Taxe foncière (non bâti)
40.44
Adopté à l’unanimité.
M. FOURNEL évoque l’endettement de la Commune qui supporte seule de gros investissements
obligatoires, et ajoute qu’il convient d’être vigilant et faire autant que possible des économies.
Mme CHUZEVILLE pense qu’il ne faut pas oublier que certains emprunts se terminent.
14 – Produits des amendes de police – année 2011
Le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter du Conseil Général une subvention provenant du
produit des amendes de police pour l’amélioration de la sécurité routière par la sécurisation du
parking et du trottoir le long du talus de la route départementale n° 313 (rue Maurice Perrodon)
entre le giratoire des Petits Brotteaux et la voie d’accès à la piscine.
M. FOURNEL insiste sur la nécessité de remplacer la glissière bois très défectueuse pour la sécurité
des écoliers par rapport à la rivière en contrebas. Compte tenu du montant estimé de la dépense à
27 716 €, cet agencement de sécurité sera scindé en deux tranches 2011 et 2012.
Adopté à l’unanimité.
Mme CHUZEVILLE indique qu’une attribution sur sa dotation, complémentaire du produit des
amendes de police, est à l’étude.
Divers
Mme GIROUDON informe d’un don de 3 811 € à la médiathèque par l’ « Association des amis de la
médiathèque » suite à sa dissolution.
M. PONTET donne un bref compte rendu de la réunion avec les habitants de la rue du Nord au sujet
du stationnement. Des améliorations seront à apporter.
M. FOURNEL dit sa satisfaction pour le bon déroulement de la Fête des Classes et informe que la
présence des C.R.S. a été demandée par le capitaine de gendarmerie afin d’éviter les
débordements de l’an dernier.
M. FOURNEL informe que Mme CERNICCHIARO et M. VRAND ont fait connaître leur refus de signer
les prochains comptes rendus du conseil municipal qui pour eux ne sont pas complets. M. FOURNEL
propose un enregistrement audio des séances du Conseil Municipal qui serait disponible sur le site
de la Commune. Mme CERNICCHIARO ajoute qu’elle trouve en effet dommageable que la richesse
des échanges, comme par exemple, à l’occasion du débat d’orientation budgétaire (DOB) n’ait pas
été relatée au compte rendu.
Concernant le PLU, M. CARLETTO informe de la réception de l’avis favorable, avec réserves à
retravailler, de la Direction Départementale des Territoires (DDT). L’enquête publique devrait
débuter fin mai, début juin.
M. THOLIN donne lecture des manifestations à venir :
Avril 2011
lundi 25
tournoi de foot en salle des jeunes/ organisation stade Amplepuis
samedi 30
foire de printemps
Mai 2011
dimanche 1er compétition judo salle Pierrefeu
samedi 7
vide grenier plate forme de Coucy organisation schadocks
dimanche 8
commémoration de l’armistice 1945 au monument aux morts à 11 h 30
vendredi 13
conférence sur les dons d’organe à l’amphithéâtre du collège Saint-Viateur
vendredi 20
réunion de quartier centre ville
chorale du petit prince salle Bourbon
samedi 21
fête des talents au parc Deteix (en cas de mauvais temps salle Bourbon)
concours de pétanque des amis du XV au boulodrome
repas des classes de St Claude Huissel à St Claude
dimanche 22 kermesse des écoles St-Charles, St-Viateur
vendredi 27
tournoi de sixte de foot sur invitation stade Balmon organisation classes 83 et 93
samedi 28
concours de pétanque au boulodrome de l'amicale du personnel communal
Mme CHUZEVILLE invite l’assemblée à lire l’article paru dans le Progrès du jour concernant
l’excellent classement dans le Rhône du Collège Eugénie de Pomey suite aux bons résultats
obtenus lors de l’obtention du brevet des collèges.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 40.
Le Maire,
Didier FOURNEL
« Ouverture sur l’avenir »
Po/Danielle CHUZEVILLE
Henri BURNICHON
Ce compte rendu a été signé par les représentants des trois listes.
« Amplepuis, ensemble »
Pascale CERNICCHIARO