le commerce de détail

STATISTIQUE CONJONCTURELLE MENSUELLE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DANS
LE
COMMERCE DE DÉTAIL
1. Informations générales
1.1. Définition de « commerce de détail »
Par commerce de détail, on entend la revente (vente sans transformation) au public de biens
neufs ou d’occasion, essentiellement destinés à être utilisés ou consommés par des particuliers
ou des ménages, et effectuée sur le marché ou par des magasins, des grands magasins, des
maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des
coopératives de consommateurs, etc.…
La plupart des détaillants sont propriétaires des marchandises qu’ils vendent mais certains
agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation.
Les articles vendus par ces entreprises se limitent à ce qu'il est convenu d'appeler des « biens
de consommation ».
1.2. Cadre juridique
Il s’agit d’une enquête obligatoire.
Le cadre juridique en est fixé par les arrêtés suivants:
-
Règlement CE n° 1165/98 du Conseil du 19 mai 1998 concernant les statistiques
conjoncturelles.
-
Arrêté royal du 12 octobre 2015
1.3. Quelles entreprises doivent répondre?
-
Les entreprises ayant une activité principale de la division 47 du NACE, c.-à-d. les
entreprises de commerce de détail
-
Les entreprises ayant une activité principale en dehors de la division 47 du NACE mais
ayant au moins 5 points de ventes au détail relevant de la division 47.
1.4. Contenu
Les déclarants doivent communiquer chaque mois à la Direction générale Statistique et
Information économique le montant de leur chiffre d'affaires, le cas échéant une ventilation de
celui-ci.
L’unité d’observation est l’entreprise.
1
1.5. Fréquence
L'enquête est mensuelle ; les informations demandées doivent être complétées et transmises
à la Direction générale Statistique au plus tard le 20 du mois suivant la période à laquelle se
rapportent les renseignements.
1.6. Courriel :
[email protected]
Vous pouvez utiliser cette adresse de messagerie pour toutes vos questions concernant la
statistique conjoncturelle mensuelle sur le chiffre d'affaires dans le commerce de détail.
1.7. Site internet
La déclaration s’effectue à l’adresse internet sécurisée suivante :
https://edatenq.economie.fgov.be/edatenq
1.8. Se connecter
L'identifiant et le mot de passe sont mentionnés dans notre courrier.
Si ces données de connexion ne sont plus en votre possession ou si vous éprouvez des
difficultés
à
vous
connecter,
veuillez
nous
en
faire
part
par
courriel
à
[email protected], en ayant soin de mentionner votre numéro d'entreprise.
1.9. Adresse internet pour déclarants
http://economie.fgov.be/fr/statistiques/collecte_donnees/enquetes/commerce de détail
À cette adresse internet, réservée aux déclarants de la statistique mensuelle du commerce de
détail, vous trouverez un ensemble d'informations en rapport avec cette enquête. Vous y
trouverez notamment la notice d'instructions et la NACE-Bel. Les données conjoncturelles
(indicateurs à court terme) relatives au secteur du commerce de détail sont publiés sous la
rubrique « résultats ».
Vous y trouverez également, en version PDF, le texte des arrêtés royaux en vigueur et du
règlement européen (CE).
2
2. Instructions pour compléter la déclaration
2.1 Instructions générales
Le chiffre d'affaires que vous déclarez ici doit refléter exclusivement celui réalisé par le
commerce de détail, c.-à-d. par la vente à des particuliers (non à des assujettis à la TVA).
Le chiffre d'affaires réalisé dans d'autres secteurs (production, commerce de gros, prestation
de services…) ne doit pas être inclus dans le montant déclaré.
Par commerce de gros, il faut entendre : la revente à d'autres assujettis à la TVA, notamment à
des détaillants, à des utilisateurs industriels, à des institutionnels, à des entreprises, ou à
d'autres grossistes.
Notez la valeur des ventes effectuées durant le mois, TVA comprise.
2.2 Formulaire
Il existe 2 possibilités de formulaires pour cette enquête

Formulaire 1 = Questionnaire simplifié destiné aux entreprises de commerce de détail
ne faisant pas partie de la classe d’importance 5 avec 5 points de vente ou plus (voir
point 2.3). Dans ce formulaire on demandera le chiffre d’affaires global (y compris la
tva) qui se reporte sur le commerce de détail.

Formulaire 2 = Questionnaire détaillé destiné aux entreprises de commerce de détail
de la classe d’importance 5 et ayant 5 points de vente ou plus (voir 2.3). Les
entreprises qui satisfont à ces critères doivent répartir le chiffre d'affaires (tva incluse)
réalisé par des activités de commerce de détail en 4 rubriques :
o
Alimentation
o
Textiles et articles d’habillement
o
Ménage
o
Divers
3
2.3 Permanent ou par échantillon ?
Pour savoir si l’entreprise devra répondre de façon permanente ou par échantillon, on se
basera sur son activité principale et son chiffre d’affaires. Les conditions seront donc différentes
pour chaque entreprise.
Les codes nace (nomenclature d’activités économiques – voir point 4) du commerce de détail
sont répartis en 10 groupes (1ère colonne dans le tableau ci-dessous).
La répartition du chiffre d’affaires est faite en 6 classes d’importance :
•
les entreprises qui appartiennent à la classe 0 ne seront PAS interrogées (un chiffre
d’affaires annuel inférieur à 25.000 €).
•
celles appartenant à la classe 5 seront interrogées de façon PERMANENTE.
•
les entreprises des classes d’importance 1 à 4 seront reprises dans le système
d’échantillon.
Pour le calcul du chiffre d’affaires, nous utilisons les données des déclarations de la TVA des
er
3éme et 4éme trimestres de l’année précédente et des 1 et 2éme trimestres de l’année en
cours (étant donné que l’échantillon est établi chaque fois en fin d’’année et que toutes les
données de la TVA ne sont pas encore disponibles).
4
Pour chaque classe d’importance de chaque groupe de nace, on déterminera le nombre de
déclarants (un certain pourcentage) à interroger.
Si l’entreprise appartient à un certain groupe/classe d’importance dans lequel il y a relativement
peu d’entreprises, il est possible qu’elle soit reprise à nouveau dans un prochain échantillon,
même si elle a déjà répondu pendant 3 ans.
Remarque : erratum concernant ce tableau est publié dans le Moniteur belge, voir page 11.
5
3. L’arrêté royal
L’arrêté royal valable pour les déclarations à partir de janvier 2016 est celui du 12 octobre
2015.
Les Arrêtés royaux précédents ne sont plus valables à partir de cette période.
6
7
8
9
10
Dans l’ AR du 12/10/2015 il y a une erreur concernant l’attribution des codes nace par groupe
d’importance. Pour cette raison l’erratum ci-dessous sera publié dans le Moniteur belge.
11
4. Liste des classes de la nomenclature NACE-Bel appartenant au
COMMERCE DE DÉTAIL
12
Notes explicatives
47
Nace-Bel 2008
Commerce de détail, à l'exception des automobiles et
des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens
neufs ou d’occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou
des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques,
des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc.
Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en
magasin: groupes 47.1 à 47.7; hors magasin: groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de
détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour
la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de
détail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en
magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est
subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par
correspondance ou par internet, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9).
Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de biens de consommation. C’est pourquoi elle ne comprend
pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail,
tels que céréales, minerais, machines industrielles, etc. Cette division comprend
également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à
partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité
habituelle du commerce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises: elle peut
inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement.
Cette division comprend également:
- le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente
aux enchères au détail
Cette division ne comprend pas:
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole, voir division 01
- la fabrication et le commerce de biens généralement rangés sous Industrie manufacturière, dans les divisions 10 à 32
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces,
voir division 45
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels, voir
division 46
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la
vente de produits alimentaires à emporter, voir division 56
- la location au public d’articles personnels et domestiques, voir groupe 77.2
13
Notes explicatives
47.1
Nace-Bel 2008
Commerce de détail en magasin non spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’une large gamme de produits dans la
même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands
magasins.
47.11
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance
alimentaire
Cette classe comprend:
- le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac:
• les activités des unités qui- en sus des produits alimentaires, des boissons et
du tabac qui représentent le plus gros des ventes - proposent également
diverses autres lignes de produits comme: articles d’habillement, meubles,
petits appareils, articles de quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.111
Commerce de détail en magasin non spécialisé de produits surgelés
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail en magasin non spécialisé de tous produits alimentaires surgelés ou
congelés, y compris les crèmes glacées
47.112
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire (surface de
vente < 100m²)
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire avec une
surface de vente inférieure à 100m²
47.113
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire (surface de
vente comprise entre 100m² et moins de 400m²)
Cette sous-classe comprend notamment:
- les superettes: magasins de détail en self-service à prédominance alimentaire avec une
surface de vente supérieure ou égale à 100m² et inférieure à 400m²
47.114
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire (surface de
vente comprise entre 400m² et moins de 2500m²)
Cette sous-classe comprend notamment:
- les supermarchés: magasins de détail en self-service à prédominance alimentaire avec une
surface de vente supérieure ou égale à 400m² et inférieure à 2500m²
47.115
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire (surface de
vente • 2500m²)
Cette sous-classe comprend notamment:
- les hypermarchés: magasins de détail à prédominance alimentaire avec un assortiment large
de denrées alimentaires et autres produits non alimentaires, avec une surface de vente
supérieure ou égale à 2500m²
14
Notes explicatives
47.19
47.191
Nace-Bel 2008
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Commerce de détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire (surface
de vente < 2500m²)
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail avec une surface de vente inférieure à 2.500 m² en magasin non
spécialisé d’une large gamme de produits sans prédominance des produits alimentaires, des
boissons et du tabac, tels les articles d'habillement, les meubles, les petits appareils, les
articles de quincaillerie, les produits cosmétiques, les articles de joaillerie, les jouets, les
articles de sport, ...
47.192
Commerce de détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire (surface
de vente • 2500m²)
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail avec une surface de vente supérieure ou égale à 2.500 m² en magasin
non spécialisé d’une large gamme de produits sans prédominance des produits alimentaires,
des boissons et du tabac, tels les articles d'habillement, les meubles, les petits appareils, les
articles de quincaillerie, les produits cosmétiques, les articles de joaillerie, les jouets, les
articles de sport, ...
47.2
47.21
47.210
Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
Commerce de détail de fruits et de légumes en magasin spécialisé
Commerce de détail de fruits et de légumes en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de légumes, y compris les pommes de terre, frais ou conservés
- le commerce de détail de fruits, frais ou conservés
47.22
47.221
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en
magasin spécialisé
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé,
sauf viande de gibier et de volaille
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de viande en magasin spécialisé, y compris la viande de lapin et de
produits à base de viande
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de viande de gibier et de volaille en magasin spécialisé, voir 47.222
47.222
Commerce de détail de viande de gibier et de volaille en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de viande de gibier et de volaille en magasin spécialisé
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail spécialisé de viande, y compris la viande de lapin et de produits à
base de viande, voir 47.221
15
Notes explicatives
47.23
47.230
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin
spécialisé
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail spécialisé des poissons, d’autres produits de la mer et des
préparations à partir de ces produits
47.24
47.241
Commerce de détail de pain, de pâtisserie et de confiserie en magasin
spécialisé
Commerce de détail de pain et de pâtisserie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de pain et de pâtisserie
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche, voir 10.712
- le commerce de détail de chocolat et de confiserie, voir 47.242
47.242
Commerce de détail de chocolat et de confiserie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de chocolat et de confiserie
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie, voir 10.820
47.25
47.251
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
Commerce de détail de vins et de spiritueux en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de vins et spiritueux
47.252
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé, assortiment général
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'un assortiment de boissons
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de vins et spiritueux, voir 47.251
47.26
47.260
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de tabac
- le commerce de détail de produits à base de tabac
16
Notes explicatives
47.29
47.291
Nace-Bel 2008
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Commerce de détail de produits laitiers et d'œufs en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de produits laitiers et d’œufs
47.299
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé n.c.a.
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de café
- le commerce de détail de condiments et épices, d’huiles et graisses comestibles
- les autres commerces de détail alimentaires n.c.a.
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de conserves de fruits et légumes, voir 47.210
- le commerce de détail non spécialisé d’alimentation générale, voir classes 47.11 et 47.19
47.3
47.30
47.300
Commerce de détail de carburants automobiles en magasin
spécialisé
Commerce de détail de carburants automobiles en magasin spécialisé
Commerce de détail de carburants automobiles en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de carburants (y compris le GPL) pour véhicules automobiles et
motocycles
Cette sous-classe comprend également:
- le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules
automobiles
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de gros de carburants, voir 46.710
- le commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, voir 47.781
47.4
Commerce de détail d'équipements de l'information et de la
communication en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements des technologies de
l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs et des
équipements périphériques, des équipements de télécommunication et des produits
électroniques grand public, en magasin spécialisé.
47.41
47.410
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels
en magasin spécialisé
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin
spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’ordinateurs
- le commerce de détail d’équipements périphériques
- le commerce de détail d'autres machines de bureau
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo
17
Notes explicatives
Nace-Bel 2008
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de matériels de télécommunication, voir 47.420
- le commerce de détail de mobilier de bureau, voir 47.591
- le commerce de détail de bandes et disques vierges, voir 47.630
47.42
47.420
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin
spécialisé
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
-le commerce de détail de matériels de télécommunication
47.43
47.430
Commerce de détail de matériels audio-vidéo en magasin spécialisé
Commerce de détail de matériels audio-vidéo en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de détail d’appareils audio et vidéo
- le commerce de détail de lecteurs et enregistreurs de CD et de DVD
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d'ordinateurs et d'unités périphériques, voir 47.410
- le commerce de détail d'appareils électroménagers, voir 47.540
- le commerce de détail d'appareils ménagers non électriques, voir 47.593
- le commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales, voir 47.594
- le commerce de détail d’enregistrements musicaux, de cassettes audio, de CD et de
cassettes, voir 47.630
47.5
Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin
spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.51
47.511
Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
Commerce de détail de tissus d'habillement en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de tissus d'habillement
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé, voir classe 47.71
47.512
Commerce de détail de linges de maison en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de linge de maison:
• nappe, essuie-mains, mouchoirs, serviettes, etc.
- le commerce de détail de literie:
• draps de lit, édredons, couvre-pieds, coussins, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de rideaux et de voilages, voir 47.530
- le commerce de détail de textiles sur éventaires et marchés, voir 47.820
18
Notes explicatives
47.513
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de fils à tricoter et d'articles de mercerie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de fils à tisser, à tricoter, à coudre ou à broder
- le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de
broderies
- le commerce de détail d’articles de mercerie: aiguilles, fils, etc.
47.519
Commerce de détail d'autres textiles en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de bâches, de housses, de parasols, de cabas, etc. en textiles
- le commerce de détail d'autres textiles n.c.a.
47.52
47.521
Commerce de détail de quincaillerie, de peintures et de verres en
magasin spécialisé
Commerce de détail de matériaux de construction, assortiment général
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’autres matériaux de construction, assortiment général
47.522
Commerce de détail de matériaux de construction et de matériaux de jardin, en bois, en
magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de matériaux de construction et de matériaux de jardin, en bois:
• poutres, poutrelles, chevrons, solives
• portes, fenêtres, volets et leurs encadrements, clôtures, etc.
• escaliers, rampes d’escaliers
• bardeaux, baguettes et moulures en bois
• bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, tels que les abris de
jardin, saunas, etc.
• autres matériaux de construction et matériaux de jardin, en bois
47.523
Commerce de détail de carrelage en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de carrelage
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de parquet, de laminés et de revêtement en liège, voir 47.524
- le commerce de détail de revêtements de murs et de sols en textiles, en matières plastiques,
en caoutchouc, etc., voir 47.530
47.524
Commerce de détail de parquet, de laminés et de revêtement en liège en magasin
spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de parquet, de laminés et de revêtement en liège
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de carrelage, voir 47.523
- le commerce de détail de revêtements de murs et de sols en matières textiles, en matières
plastiques, en caoutchouc, etc., voir 47.530
19
Notes explicatives
47.525
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de quincaillerie et d'outils en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’articles de quincaillerie et d'outillage
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage
Cette sous-classe comprend également:
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
47.526
Commerce de détail de peinture et de vernis en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d’émaux
47.527
Commerce de détail d'articles et de matériels d'installations sanitaires en magasin
spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'articles et de matériels d'installations sanitaires
47.529
Commerce de détail d'autres matériaux de construction en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de sable, de gravier, de ciment, de briques, de verre plat, etc.
- le commerce de détail d’autres matériaux de construction n.c.a.
47.53
47.530
Commerce de détail de tapis, de moquettes et de revêtements de murs et
de sols en magasin spécialisé
Commerce de détail de tapis, de moquettes et de revêtements de murs et de sols en
magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de tapis et moquettes
- le commerce de détail de rideaux et de voilages
- le commerce de détail de papiers peints
- le commerce de détail de revêtements de murs et de sols en matières textiles, en matières
plastiques, en caoutchouc, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de carrelage, voir 47.523
- le commerce de détail de parquet, de laminés et de revêtement en liège, voir 47.524
47.54
47.540
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'appareils électroménagers
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d'ordinateurs et d'unités périphériques, voir 47.410
- le commerce de détail d’appareils audio et vidéo, voir 47.430
- le commerce de détail d'appareils ménagers non électriques, voir 47.593
- le commerce de détail de machines à coudre et à tricoter, voir 47.789
20
Notes explicatives
47.59
47.591
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de meubles, d'appareils d'éclairage et d'autres articles de ménage en magasin spécialisé
Commerce de détail de mobilier de maison en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de mobilier domestique
- le commerce de détail de mobilier de bureau
- le commerce de détail de cuisines équipées
- le commerce de détail de matelas, sommiers et autres supports de matelas
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d’antiquités, voir 47.791
- le commerce de détail de biens d'occasion, voir 47.793
47.592
Commerce de détail de d'appareils d'éclairage en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’appareils d’éclairage
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d’antiquités, voir 47.791
- le commerce de détail de biens d'occasion, voir 47.793
47.593
Commerce de détail d'appareils ménagers non électriques, de vaisselle, de verrerie, de
porcelaine et de poterie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’appareils ménagers non électriques
- le commerce de détail d’ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de
porcelaine et de poterie
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d’antiquités, voir 47.791
- le commerce de détail de biens d'occasion, voir 47.793
47.594
Commerce de détail d'instruments de musique en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’instruments de musique et de partitions
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d’antiquités, voir 47.791
- le commerce de détail de biens d'occasion, voir 47.793
47.599
Commerce de détail d'autres articles de ménage en magasin spécialisé n.c.a.
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’ouvrages en bois, liège et vannerie
- le commerce de détail de systèmes de sécurité à alarmes électriques, de dispositifs de
verrouillage et de coffres-forts, sans services d’installation ou de maintenance
- le commerce de détail d'autres articles de ménage
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de rideaux et de voilages, voir 47.530
- le commerce de détail d’antiquités, voir 47.791
- le commerce de détail de biens d'occasion, voir 47.793
21
Notes explicatives
47.6
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin
spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et
vidéo, articles de sport, jeux et jouets.
47.61
47.610
Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de livres de toute nature
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de livres antiques, voir 47.791
- le commerce de détail de livres d’occasion, voir 47.793
47.62
47.620
Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de journaux et périodiques
Cette sous-classe comprend également:
- le commerce de détail de journaux et périodiques en kiosque
- le commerce de détail de fournitures de bureau, telles que papiers prêts à l'emploi pour
l'écriture et l'imprimerie, papiers pour imprimantes, papiers carbones, enveloppes, stylos et
crayons de tous types, cachets, etc.,
47.63
47.630
Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin
spécialisé
Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de disques, disques compacts, DVD, bandes et cassettes audio ou
vidéo, vierges ou enregistrées
22
Notes explicatives
47.64
47.640
Nace-Bel 2008
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’articles de sport, de matériel de camping (y compris les tentes) et
d’articles pour autres activités de loisir; à l'exclusion de commerce de détail de vêtements de
sport et de bicyclettes
- le commerce de détail d’articles pour la pêche
- le commerce de détail spécialisé de bateaux de plaisance, planches à voile, voiles, etc.
- le commerce de détail de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de détail d'autres articles de sport et de camping
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de caravanes, voir 45.194
- le commerce de détail de vêtements de sport, voir classe 47.71
- le commerce de détail d'armes, voir 47.783
- le commerce de détail de cycles, voir 47.785
47.65
47.650
Commerce de détail de jeux et de jouets en magasin spécialisé
Commerce de détail de jeux et de jouets en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières, à l'exclusion de consoles de
jeux vidéo et de jeux vidéo
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo, voir 47.410
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo, voir 47.410
47.7
Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la
nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits
pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes,
fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés
en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.71
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Cette classe comprend:
- le commerce de détail de vêtements, sous-vêtements et accessoires, y compris les
vêtements de travail, de sport et de cérémonies, en toutes matières (tissus textiles,
étoffes de bonneterie, cuir, fourure ...)
Cette classe ne comprend pas:
- le commerce de textiles, voir classe 47.51
Commerce de détail de vêtements pour dame en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de vêtements pour dame
23
Notes explicatives
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de vêtements pour homme en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de vêtements pour homme
Commerce de détail de vêtements pour bébé et enfants en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de vêtements pour bébé et enfants
Commerce de détail de sous-vêtements, de lingerie et de vêtements de bain en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de sous-vêtements, de lingerie et de vêtements de bain
Commerce de détail d'accessoires du vêtement en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'accessoires du vêtement:
• chaussettes, bas, collants, gants, châles, ceintures, bretelles, chapeaux, bonnets,
parapluies, etc.
Commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme, enfant et
bébé, assortiment général
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de vêtements, de sous-vêtements et d'accessoires pour dame, homme,
enfant et bébé, assortiment général
47.72
47.721
Commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir en magasin
spécialisé
Commerce de détail de chaussures en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de chaussures, à l'exclusion de chaussures spéciales de sport
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski,
voir 47.640
47.722
Commerce de détail d'articles en cuir et d'articles de voyage en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’articles en cuir et d'articles de voyage
47.73
47.730
Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de produits pharmaceutiques
24
Notes explicatives
47.74
47.740
Nace-Bel 2008
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin
spécialisé
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
Cette sous-classe comprend également:
- le commerce de détail d’herboristerie
- le commerce de détail de prothèses
- le commerce de détail de véhicules pour invalides
47.75
47.750
Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de parfumeries et de cosmétiques
- le commerce de détail de produits d’hygiène, tels que les savons de toilette, le dentifrice, le
shampooing, etc.
47.76
47.761
Commerce de détail de fleurs, de plantes, de graines, d'engrais, d'animaux de compagnie et d'aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Commerce de détail de fleurs, de plantes, de graines et d'engrais en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de fleurs (y compris les fleurs coupées) et de plantes
- le commerce de détail de graines, d’engrais, de produits phytosanitaires, etc.
- le commerce de détail de fleurs artificielles et d’articles d’ornementation en fleurs
artificielles
- le commerce de détail portant sur une large gamme d’articles de jardinage et de produits
horticoles (centres de jardinage)
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la culture de fleurs, voir 01.191
47.762
Commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'accessoires pour ces
animaux en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'accessoires pour ces
animaux
Cette sous-classe ne comprend pas:
- l'élevage d'animaux de compagnie, à l'exclusion de poissons, voir 01.490
- l'aquaculture en mer ou en eau douce, voir 03.210 et 03.220
25
Notes explicatives
47.77
47.770
Nace-Bel 2008
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin
spécialisé
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de montres et autres articles d’horlogerie
- le commerce de détail d’articles de bijouterie et d’orfèvrerie
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d'articles de bijouterie fantaisie, voir 47.786
47.78
Autres commerces de détail de biens neufs en magasin spécialisé
Commerce de détail de combustibles en magasin spécialisé, à l'exclusion des carburants automobiles
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de combustibles solides tels que charbon, bois de chauffage, charbon
de bois, etc.
- le commerce de détail de combustibles liquides et gazeux tels que de mazout, de gaz en
bonbonnes
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de carburant pour véhicules automobiles, voir 47.300
Commerce de détail de matériel photographique, d'optique et de précision en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail en magasin spécialisé de matériel photographique
- le commerce de détail en magasin spécialisé de matériel optique et de précision tels les
lunettes, les microscopes, les télescopes, les prismes, les lentilles de contact, les
thermomètres, les baromètres, ...
- les activités des opticiens
Commerce de détail d'armes et de munitions en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’armes et de munitions pour la chasse ou le tir au fusil
- le commerce de détail d'armes défensives
Commerce de détail d'articles de droguerie et de produits d'entretien en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail spécialisé d'articles de droguerie et de produits d'entretien
Cette sous-classe comprend également:
- le commerce de détail de produits de nettoyage
26
Notes explicatives
Nace-Bel 2008
Commerce de détail de cycles en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail spécialisé de bicyclettes, tandems, tricycles, à l'exclusion des jouets,
et d'autres cycles sans moteur, ainsi que leurs pièces et accessoires
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail en magasin spécialisé de jouets à roues conçus pour être montés par
les enfants, tels que les vélos et les tricycles en plastiques, voir 47.650
- la réparation de bicyclettes, voir 95.290
Commerce de détail de souvenirs et d'articles religieux en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de souvenirs
- le commerce de détail d’articles religieux
Cette sous-classe comprend également:
- le commerce de détail de bijouterie fantaisie, de gadgets, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie, voir 47.770
Commerce de détail d'objets d'art neufs en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’art contemporain, de tableaux nouveaux, de reproductions, de
cadres, etc. en magasins spécialisés ou en galeries d'art commerciales
Commerce de détail d'articles de puériculture (assortiment général)
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail spécialisé en articles de puériculture (assortiment général) :
vêtements, berceaux, sièges de sécurité pour enfants, jouet, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail en vêtements de dessus pour bébés en enfants en magasin spécialisé,
voir 47.713
- le commerce de détail en sous-vêtements pour bébés en enfants en magasin spécialisé, voir
47.714
Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé n.c.a.
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
- le commerce de détail de machines à coudre et à tricoter
- le commerce de détail de ficelles, de cordes et de cordages
- le commerce de détail de farces et attrapes
- le commerce de détail d'articles pornographiques
- le commerce de détail d’autres articles neufs n.d.a. autres que produits alimentaires
27
Notes explicatives
47.79
47.791
Nace-Bel 2008
Commerce de détail d'antiquités et de biens d'occasion en magasin
Commerce de détail d'antiquités en magasin
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d’antiquités et objets d’art anciens
- les activités des centres de vente aux enchères d’antiquités et d'objets d’art anciens
(commerce de détail)
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères hors salles de
vente, voir 47.910 et 47.990
- les activités de prêteurs sur gage, voir 64.929
- la restauration d'objets d'art, voir 90.031
- la restauration de meubles, voir 95.240
47.792
Commerce de détail de vêtements d'occasion en magasin
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de vêtements d'occasion
- les activités des centres de vente aux enchères de vêtements d'occasion (commerce de
détail)
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères hors salles de
vente, voir 47.910 et 47.990
- les activités de prêteurs sur gage, voir 64.929
47.793
Commerce de détail de biens d'occasion en magasin, sauf vêtements
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de livres d’occasion
- le commerce de détail d’autres biens d’occasion tels que meubles, matériaux de démolition,
brocante, etc.
- -le commerce de détail de biens de récupération de toute nature, exercé dans des magasins
qui appartiennent à des centres de récupération.
- les activités des centres de vente aux enchères de biens d'occasion, à l'exclusion d'antiquités,
d'objets d'art anciens et vêtements d'occasion (commerce de détail)
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de véhicules automobiles d’occasion, voir groupe 45.1
- le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de collection, voir 47.789
- la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères hors salles de
vente, voir 47.910 et 47.990
- les activités de prêteurs sur gage, voir 64.929
- la restauration d'objets d'art, voir 90.031
- la restauration de meubles, voir 95.240
28
Notes explicatives
47.8
Nace-Bel 2008
Commerce de détail sur éventaires et marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail de tous types de produits neufs ou
d’occasion présentés sur des éventaires, généralement mobiles, installés sur la voie
publique ou sur un emplacement de marché déterminé.
47.81
47.810
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail alimentaire sur marchés et éventaires installés sur la voie publique ou
sur un emplacement de marché déterminé
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la vente dans des échoppes ou des éventaires d’aliments préparés (frites, hot-dogs, glaces,
gaufres, crêpes, …), destinés éventuellement à être consommés sur place, voir 56.102
47.82
47.820
Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur
éventaires et marchés
Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et
marchés
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail d'habillement, de tissus d'habillement, d’articles de mercerie, de
linges de maison, de tissus d'ameublement et de chaussures sur marchés et éventaires
installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé
47.89
47.890
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Cette sous-classe comprend:
- les autres commerces de détail sur marchés et éventaires installés sur la voie publique ou sur
un emplacement de marché déterminé:
• tapis et les moquettes
• livres
• jeux et jouets
• appareils ménagers et produits électroniques grand public
• enregistrements musicaux et vidéo
• fleurs, plantes, semences, outillage de jardin
• biens d'occasion
• autres produits non alimentaires
29
Notes explicatives
47.9
Nace-Bel 2008
Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par
démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.
47.91
Vente à distance
Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet,
c'est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités,
de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre
moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en
général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits
achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au
client.
47.910
Commerce de détail par correspondance ou par Internet
Cette sous-classe comprend:
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet
Cette sous-classe comprend également:
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules
automobiles par Internet, voir les groupes 45.1 et 45.3
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par
Internet, voir 45.402
47.99
47.990
Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Autres commerces de détail hors magasins, éventaires ou marchés
Cette sous-classe comprend notamment:
- le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues
dans les classes précédentes:
• vente porte-à-porte
• vente à domicile (réunion avec démonstration)
• commerce de détail par distributeurs automatiques, etc.
- la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client
- les autres activités de vente aux enchères au détail (maisons de vente aux enchères), à
l’exception d’Internet
- les activités des intermédiaires du commerce de détail (hors magasin)
Cette sous-classe ne comprend pas:
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet, y compris les activités de vente
aux enchères au détail sur Internet, voir 47.910
30