Commission : Commission désarmement et sécurité

Commission : Commission désarmement et sécurité international
Question : Le trafic de drogues: une menace pour la sécurité international
Auteur : Espagne
Le trafic et l’abus de drogues constituent un obstacle majeur au développement. Celui-ci a été
conditionné par des facteurs multiples de caractère social et économique, avec des origines et dimensions tant
internationaux, comme nationaux et locaux. L’usage de drogues entraîne de nombreux risques sanitaires et la
prise en charge des toxicomanes est souvent insuffisante.
Par cela et sans cesser de reconnaître l'importance clef du cadre multidimensionnel qui caractérise la
réalité complexe associée au phénomène des drogues, les problèmes et les dommages évitables relatifs à la
consommation de celles-ci constituent, dans l'ensemble, l'un des problèmes principaux projetés dans le
domaine de la santé publique en Espagne. Mais est aussi un majeur problème internationalement.
L'Espagne est consciente que par sa situation géographique et sa position stratégique comme porte
d'entrée vers l'Europe à travers les continents américains et africains, elle fait partie d'une des plusieurs routes
de passage et d'entrée des drogues vers l'Europe. Cependant, elle ne joue pas de rôle spécialement remarquable
dans la production de substances illégales à partir de la culture de matières premières ou des traitements
chimiques de substances ou des précurseurs de drogues.
Le nombre de confiscations de drogues psychoactives et les quantités de drogue emparées peuvent être
indicateurs indirects de la disponibilité de drogues sur le marché et peuvent même affirmer que l'évolution
temporelle de ces indicateurs pour les principales substances psychoactives d'un commerce illégal (cannabis,
cocaïne, héroïne) est cohérent avec l'évolution des données de consommation et les problèmes de drogues.
Cependant, la transition et passage de drogues en Espagne par rapport aux niveaux de consommation de la
population est plus élevée que dans d'autres pays (en comparant avec le Rapport Mondial sur les drogues en
2009), c'est-`a-dire qu'il y a plus de trafic de drogues que de toxicomanes.
Pour faire face à ce problème, l'Espagne a participé et soutenu plusieurs traités et accords
internationaux. Tout d'abord, nous avons établis plusieurs lois régularisant le trafic de drogues toxiques
illégales dans le cadre national grâce à l'ordonnance juridique dans le Droit de l'Espagne qui a un article spécifié
au délit de trafic de drogues, l'article 368 du Code Pénal, à l'intérieur du Chapitre III du Titre XVII oú le délit
est considéré presque de même niveau qu'un délit contre la santé publique ou contre la sécurité collective.
L'Espagne est membre de l'Union Européenne, elle, tout comme tous les autres membres de l'UE est
consciente du problème posez. Nous avons donc décidé d’établir plusieurs lois contrôlant le trafic de drogues.
Les infractions pénales et sanctions applicables lors d'une détention ont été écrites lors de la Décision-cadre
2004/757/JAI du Conseil, le 25 octobre 2004. Celle-ci respecte en très grande majorité la convention des
Nations Unis contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988. Nous avons aussi
crée le 29 novembre 1996, l'établissement d'accords entre la police et les douanes en matière de lutte contre la
drogue. Mais nous en avons fait avec l'Union Européenne bien d'autres.
Au niveau international, l'Espagne est membre des Nations Unies depuis 1955. De plus, elle est
membre de la commission de désarmements et sécurité internationales. Elle est signataire à la Convention
unique sur les stupéfiants de 1961. Qui est la première grande convention internationale pour lutter contre les
drogues toxiques illicites et le trafic de drogues. Plus récemment, elle a participé à la Convention des Nations
Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988. Elle soutient aussi le
« International Narcotics Control Board » (INCB).
L'Espagne pense qu’il faudrait intensifier les efforts dictés lors de la convention unique sur les
stupéfiants de 1961, spécialement les Articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 qui sont consacrés aux trafics de drogues.
Elle estime donc par exemple que conforme à l'Article 15 paragraphe 1, toutes les délégations devraient
intensifier leurs efforts pour contrôler tous les moyens de transport grâce à l'utilisation de techniques
innovantes.
Une autre solution qu'envisage, l'Espagne est la légalisation de la majorité des drogues pour pouvoir
contrôler toute la production, le prix et aider les toxicomanes. Elle pourrait ainsi, éviter le trafic de drogues
illicites en partie car les toxicomanes auraient un accès direct à elles par intermédiaire de l'État.