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Centre Hospitalier Départemental Vendée
Bienvenue
Livret
d’accueil
r
Le mot du directeu
L’ensemble du personnel du Centre Hospitalier Départemental Vendée est à votre disposition pendant votre séjour et s’engage à vous prodiguer des soins de qualité.
Vous trouverez dans ce livret d’accueil les principales
informations relatives à votre environnement et à votre
confort.
N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques et de
vos souhaits. Un questionnaire de sortie est à votre disposition à l’intérieur du livret d’accueil pour nous aider à
mieux répondre à vos attentes.
Avec nos voeux de prompt rétablissement.
Yvon RICHIR
Directeur général
Sommaire
Situation géographique
7
Un peu d’histoire
8
Présentation du centre hospitalier
n Représentants des collectivités territoriales
n Représentants du personnel
n Personnalités qualifiées
9
9
9
9
Des hommes et des femmes à votre service
L’équipe médicale
n Le personnel soignant
n D’autres professionnels de santé ou médico-sociaux
n Les assistantes sociales
11
11
11
11
11
Engagement qualité
12
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins
13
n 
La présentation des activités médicales et hospitalières
14
Services de gynéco-obstétrique
14
n Services de médecine
14
n Services de chirurgie
15
n Résidence du Pont Pouge : SSR - SLD - EHPAD - UEG - UMG
15
n Médico-techniques16
n Site de Luçon
17
n Site de Montaigu
18
n 
Pour le confort de votre séjour
19
Votre chambre
19
n Votre alimentation à l’hôpital ... un soin à part entière
19
n Vos vêtements et objets personnels
19
n Votre courrier
20
n Le téléphone
20
n Le wifi
21
n Les visites
21
n Les promenades
21
n Votre sécurité
21
n Le culte
21
n Les associations
21
n Le stationnement
22
n Le tabac
22
n Pourboires22
n Les boutiques
22
n La télévision
22
n La radio
23
n Votre coiffeur
23
n La bibliothèque
23
n 
4
Usagers, vos droits
n Charte de la personne hospitalisée
n L’hôpital respecte votre liberté
n Traitements automatisés d’informations nominatives
n Information à l’attention des receveurs de sang
n Informations médicales
n Personne de confiance n Droit à des directives anticipées
n Lutte contre la douleur
n Lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux soins
n La direction des usagers et de l’accueil
n Le questionnaire de sortie
n Les représentants des usagers
n L’espace des usagers
n La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge
n La Commission de Conciliation et d’Indemnisation
n Un prélèvement d’organes
24
24
25
25
25
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28
28
29
30
30
Vous et votre venue
31
Admission31
n Formalités administratives
31
n Carte d’identification
32
n Frais de séjour
32
n Frais d’hospitalisation
32
n Le forfait journalier
33
n Frais de séjour en maison de retraite et soins de longue durée
33
n Le parcours de soins coordonnés
34
n Le secteur libéral
34
n Le dispositif d’accueil pour les personnes les plus démunies
34
n Comment préparer votre départ ?
35
n Pour regagner votre domicile
35
n Le compte-rendu d’hospitalisation
35
n Le questionnaire de sortie
35
n Mes notes
36
n 
Repérer facilement les
infos qui concernent votre
site avec ce code couleur
l Site de la Roche sur Yon
l Site de Luçon
l Site de Montaigu
5
Situation g
l Site
de La Roche-sur-Yon
Superficie en voirie et parcs de
stationnement : 7 ha 58 a
Superficie en espaces verts :
5 ha 80 a
Bâtiments A et AA :
administration, admissions,
consultations, urgences, SAMU,
imagerie, hémodialyse, chapelle.
Bâtiment B : hospitalisation
médecine, chirurgie.
Bâtiment C : bloc opératoire,
cuisine, restaurant, magasin.
Bâtiment CC : réanimation.
Bâtiment D : stérilisation,
locaux techniques.
Bâtiment E : I.R.M.
Bâtiment G : radiothérapie,
oncologie, médecine nucléaire.
Bâtiment H : internat.
Bâtiment I : maison de la santé.
Bâtiment K : ateliers techniques.
Bâtiment M : médecine nucléaire.
Bâtiment N : E.F.S.
Bâtiment O : direction générale.
Bâtiment P : résidence du Pont
Rouge.
Bâtiment R : crèche, C.A.M.S.P.
Bâtiment S : laboratoire anapath.
Bâtiment T : hospitalisation
médecine, chirurgie.
Bâtiment U : pôle Femme Enfant,
laboratoire, pharmacie.
Situé à proximité de la route de
Cholet, l’hôpital compte 882 lits
et places. Il dispose d’un service
d’accueil d’urgences (SAU) et
d’un plateau technique (Bloc
opératoire, Radiothérapie, IRM...)
n Adresse :
Les Oudairies
85925 - LA ROCHE SUR YON
Cedex 9
Tél. 02.51.44.61.61
Mél :[email protected]
Superficie totale : 16 ha 50 a
Superficie bâtie au sol :
31.200 m2
H
S
D
M
C
G
P
R
6
K
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U
T
F
B
A
E
I
CC
AA
N
l Site de Luçon
L’hôpital de Luçon est
un ensemble hospitalier de 509 lits et places
qui dispose d’un service
d’accueil des urgences,
d’un service d’imagerie
médicale, de services
d’hospitalisation
en
médecine polyvalente,
addictologie et soins
de suite et de réadaptation.
e
géographiqu
Situé sur la commune de Montaigu, l’hôpital compte 193 lits
et places et dispose d’un service d’accueil d’urgences et
d’un centre périnatal de proximité.
n Adresse :
54, rue St Jacques
BP 259 - 85602 MONTAIGU
Cedex
Tél. 02.51.45.40.00
Mél : direction.montaigu@
chd-vendee.fr
n Adresse :
Rue Henry Renaud
BP 159
85407 LUCON Cedex
Tél. 02.51.28.33.33
Mél : direction.lucon@
chd-vendee.fr
Bâtiment A :
Résidence l’Olivier
Bâtiment B :
Résidence Pierre
Martin
Bâtiment C : Pavillon
Delorme
Bâtiment F
«Augustin ROBIC» :
Médecine, plateau technique
et accueil, pharmacie, EHPAD
«Dr Michel AUGEREAU»
Bâtiment C : Administration,
SSR
Bâtiment D : Internat
Bâtiment E : EHPAD
«Le soleil de la Maine»
Bâtiment D :
Centre de rééducation
et de convalescence
Bâtiment E :
Administration
Bâtiment F :
Résidence St Michel
Bâtiment G :
CRISALID
Bâtiment H :
EHPAD La Roseraie
7
Un peu d’histoire
Le Centre Hospitalier Départemental Vendée
est un établissement public de santé qui résulte de la fusion, le 1er janvier 2003 de trois établissements :
l Le Centre Hospitalier Départemental de La Roche-sur-Yon
situé sur le site des Oudairies à la Roche sur Yon, créé par un décret impérial du 8 août 1808 ;
l Le Centre Hospitalier de Luçon
situé en ville, créé en 1679 par lettre patente de Louis XIV ;
l Le Centre Hospitalier de Montaigu
situé à proximité du centre ville de Montaigu et établi « hôpital » par lettre patente de Louis XIV
en 1696.
Le Centre Hospitalier Départemental VENDÉE est un établissement multisite qui dispose de
1 584 lits et places. Il est à la fois un établissement de proximité avec ses trois services d’urgences et un établissement de référence par son plateau technique. Il se situe au cœur de l’offre
de soins du territoire vendéen.
8
ospitalier
H
e
tr
n
e
C
u
d
n
o
ti
ta
Présen
Le CHD VENDÉE est un Etablissement Public de Santé disposant de 1 584 lits et places installés
répartis sur les 3 sites. Il est doté d’un Conseil de surveillance de 15 membres qui se prononce
sur la stratégie et exerce un contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Le Conseil de
surveillance est présidé par M. Antoine CHEREAU, Maire de Montaigu et Conseiller Régional.
Les autres membres délibératifs du Conseil de surveillance sont :
n REPRÉSENTANTS
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
n
Mme Geneviève POIRIER-COUTANSAIS, représentant du maire de La Roche-sur-Yon
n
M. Philippe DARNICHE, représentant de la communauté d’agglomération de La Roche-sur-Yon
n
M. Yannick DAVID, représentant de la communauté d’agglomération de La Roche-sur-Yon
n
M. Dominique SOUCHET, représentant du conseil général du département de la Vendée
n
M. Gérard VILLETTE, représentant du conseil général du département de la Vendée
n REPRÉSENTANTS
DU PERSONNEL
n Mme Myriam POIRAUD, représentant de la commission de soins infirmiers,
de rééducation et médico-techniques
n
Dr Matthieu SCHNEE, représentant de la commission médicale d’établissement
n
Dr Michel TRICHET, représentant de la commission médicale d’établissement
n
M. Gérard BOUILLANT, représentant désigné par les organisations syndicales
n
M. Dominique LIMOUSIN, représentant désigné par les organisations syndicales
n PERSONNALITÉS
QUALIFIÉES
n Dr Yves PIERRE, désigné par la directrice générale de l’Agence Régionale de Santé
des Pays de la Loire
n
Dr Dominique LERAT, représentant des usagers désigné par le préfet de la Vendée
n
Mme Eliane MENANTEAU, représentant des usagers désigné par le préfet de la Vendée
n
Mme Isabelle de MEZERAC, représentant des usagers désigné par le préfet de la Vendée
Les membres avec voix consultatives sont :
n
Dr Philippe FEIGEL, vice-président du directoire du CHD VENDÉE
n
Mme la directrice générale de l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire
n
M. le directeur de la caisse de Mutualité Sociale Agricole de Loire-Atlantique Vendée
n
Mme Annette PORCHIER, représentant des familles et des personnes acueillies
La gestion du CHD VENDÉE est assurée par M. Yvon RICHIR, directeur général. Celui-ci préside le Directoire, qui le conseille dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est en outre
assisté d’une équipe composée de directeurs adjoints, de directeurs des soins et d’ingénieurs.
9
l Site de la Roche-sur-Yon
n
M. Yvon RICHIR, Directeur général
n
M. Bernard LACOUR, Directeur adjoint chargé du personnel et de la formation
n
M. Antoine LOUBRIEU, Directeur adjoint chargé des achats et de la logistique
n
M. Georges GUILLARD, Directeur adjoint chargé des services financiers
n
Mme Catherine FURIC, Directeur adjoint chargé de l’analyse de gestion et de la contractualisation
n
Mme Roselyne OUISSE, Directeur adjoint chargé de la direction des usagers et de l’accueil
n
M. Philippe HENAULT, Directeur adjoint chargé des affaires médicales
n
M. Olivier PLASSAIS, Directeur adjoint chargé des systèmes d’informations
n
M. Jean-Michel LIGNEL, Coordonnateur général des soins - direction des activités de soins
n
M. Yvan HAMARD, Ingénieur en chef - direction des services techniques et travaux
n
M. Thomas GAUMART, Ingénieur maintenance
n
M. Mathieu BELON, Ingénieur travaux
n
Mme Sylvie LOUINEAU, Ingénieur chef de projet - direction des systèmes d’informations
n
M. Laurent TAMAMES, Ingénieur biomédical
n
M. Philippe TAPPIE, Ingénieur biomédical
n
Mme Laure BOSSARD, Ingénieur chargé des secteurs hôteliers et logistiques
n
M. Nicolas DELAMARE, Ingénieur responsable du service restauration
n
Dr Philippe LE ROUX, Médecin référent du service qualité et gestion des risques
n
Mme Florence ADNET, Cadre supérieur de santé responsable du service qualité et gestion des risques
n
M. David DUBOIS, Ingénieur qualité et gestion des risques
l Site de Luçon
n
Mme Emanuelle MICHAUD, Directeur adjoint
n
Mme Emanuelle MICHAUD, Directeur adjoint
Le comptable du CHD est Monsieur le Trésorier Principal des Hôpitaux de la Roche sur Yon.
D’autres instances participent à la gestion et émettent des vœux et des avis à l’intention du Directoire et du Directeur, ce sont les organes consultatifs suivants :
10
n
Commission Médicale d’Etablissement
n
Comité Technique d’Etablissement
n
Commission du service des Soins Infirmiers, médico-techniques et de rééducation
n
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
n
Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
n
Comité de Lutte contre la Douleur 
n
Comité Liaison Alimentation Nutrition
n
Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge.
femmes
Des hommes et des
à votre ser vice
Le CHD VENDÉE est un établissement proche de vous, où 3 717 personnes dont 407 médecins
sont à votre service pour vous accueillir, vous examiner, vous soigner, vous héberger et vous
informer. Ces hommes et ces femmes, avec le concours de techniques et d’équipements sophistiqués, sont à votre disposition pour établir un bilan de votre état de santé. Ils sont à vos côtés,
pour vous aider à retrouver et à maintenir votre santé, en portant une attention particulière à la
prise en charge de votre douleur.
Les professionnels de santé de l’établissement peuvent être identifiés par leur badge qui indique
leur nom et leur fonction.
n L’ÉQUIPE MÉDICALE
407 médecins, chirurgiens, anesthésistes, pharmaciens, biologistes.
L’équipe médicale du service est placée sous la responsabilité d’un médecin chef de service et
se compose de praticiens hospitaliers, d’assistants, d’attachés et d’internes.
n LE PERSONNEL SOIGNANT
Le cadre de santé est responsable, entre autres, de l’organisation et de la qualité des soins.
Vous pouvez demander à le rencontrer pour toute information concernant votre séjour. Il encadre
l’équipe soignante.
Les infirmier(ière)s sont auprès de vous, pour l’ensemble de vos soins, pour écouter vos préoccupations, prendre en compte votre douleur et être un lien avec les médecins et le cadre de
santé.
Les aides-soignant(e)s travaillent sous la responsabilité des infirmier(e)s. Ils participent à votre
confort, votre bien-être et assurent votre prestation repas ainsi que la qualité de votre environnement.
Les agents des services hospitaliers sont responsables de l’entretien des locaux et du matériel.
n D’AUTRES PROFESSIONNELS DE SANTÉ OU MÉDICO-SOCIAUX
D’autres professionnels de santé interviennent également dans les équipes et auprès de vous :
n les sages-femmes
n les psychologues
n les kinésithérapeutes
n l’orthophoniste
n l’éducatrice de jeunes enfants
n les diététiciens
n les manipulateurs et aides techniques de radiologie
n les secrétaires médicales...
n LES ASSISTANTES SOCIALES
Elles vous conseillent et vous accompagnent pour accomplir diverses démarches administratives.
Elles vous aideront à bâtir votre dossier de Couverture Maladie Universelle (C.M.U), si vous pouvez y prétendre. Elles assurent également la liaison avec les organismes sociaux. Elles reçoivent
sur rendez-vous pris auprès de leur secrétariat :
l 02.51.44.61.41 pour le site de la Roche sur Yon,
l 02.51.28.33.30 pour le site de Luçon,
l 02.51.45.40.39 pour le site de Montaigu.
11
Engagement qualité
Vendée
du CENTRE HOSPITALIER DÉPARTEMENTAL VENDÉE
Le Centre Hospitalier Départemental VENDÉE adopte la démarche qualité et gestion des risques centrée sur les patients/les résidents
et les principes énoncés dans les chartes du patient hospitalisé et de la personne accueillie comme axes de développement de son
projet d’établissement.
Au delà de la réglementation appliquée aux champs sanitaire et médico-social, l’établissement veille au respect des droits de la
personne, de ses valeurs, de ses rythmes de vie, de sa vie privée, de son autonomie et de ses croyances.
L’établissement s’engage à poursuivre et développer une culture qualité et gestion des risques soucieuse d’améliorer la satisfaction
du patient, du résident et de leurs proches, en s’appuyant sur cinq priorités :
Des soins de qualité
en respectant les bonnes pratiques et les déontologies professionnelles ;
en plaçant au centre des préoccupations la sécurité des soins, la prévention des risques, le soulagement de la douleur et le respect
de la dignité de la personne
n en adoptant une réflexion éthique dans les décisions.
n
n
Un accueil et une communication personnalisés
soucieux d’informer et de solliciter le consentement de la personne ;
prenant en compte la dimension physique, psychologique et sociale du patient et du résident ;
n garantissant le respect de l’intimité et de la confidentialité au cours des soins et des consultations.
n
n
Une organisation efficiente
veillant à la gestion de soins personnalisés, de l’hôtellerie, de l’administration, de la logistique et de l’entretien des locaux ;
mettant tout en œuvre pour que les déplacements et les délais d’attente pour le patient ou le résident soient le plus possible
réduits au sein des unités de soins, d’hébergement et des consultations ;
n instaurant une continuité des soins au sein de l’établissement et lorsque nécessaire, des relais à la sortie du patient ou du résident
en partenariat extra-hospitalier ;
• assurant une maintenance et une adaptation régulière des infrastructures, des plateaux techniques et du matériel en privilégiant 
les initiatives respectueuses du développement durable.
n
n
Une évaluation régulière
• de la qualité de l’ensemble des prestations de soins et des services offerts aux usagers fondée sur l’évaluation des pratiques professionnelles, les audits « patient-traceur » et le suivi d’indicateurs,
n de la satisfaction du patient ou du résident à partir du traitement des questionnaires de sortie et d’enquêtes de satisfactions
ponctuelles ;
n de la satisfaction du personnel oeuvrant auprès de la personne soignée ;
n des risques professionnels.
67.0600
Une politique de formation du personnel dans l’ensemble des disciplines
permettant d’assurer une prise en charge de qualité par l’affirmation et le développement
du professionnalisme de chacun.
Le Président
du Conseil de Surveillance
du CHD VENDÉE
Le Directeur Général,
Président du Comité Technique
d’Etablissement du CHD VENDÉE
Le Président de la Commission
Médicale d’Etablissement
du CHD VENDÉE
Le Coordonnateur général des soins
du CHD VENDÉE
A. CHEREAU
Y. RICHIR
Dr P. FEIGEL
J-M LIGNEL
Les différentes procédures d’évaluation de la qualité des soins, dont les rapports de certification
de la Haute Autorité de Santé sont disponibles dans leur version 1 et 2 sur le site officiel de la
HAS : www.has-sante.fr
12
té
Indicateurs de quali
>>> indicateurs...
de qualité et de sécurité des soins
Vendée
Le CHD VENDÉE communique les résultats de ses indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
Ces indicateurs sont transmis pour analyse à la Haute Autorité de Santé et au Ministère de la Santé, et exploités dans le
cadre de la politique d’amélioration continue de la qualité des soins et de la gestion des risques au CHD VENDÉE.
lutte contre les infections nosocomiales - Année 2012
Intitulés
Résultats de
Classe de
Description
l’établissement performance
Cet indicateur donne une mesure globale de la lutte contre
97/100
A
les infections nosocomiales
Cet indicateur évalue l’organisation de la lutte contre
les infections nosocomiales dans l’établissement, les moyens
95/100
A
mobilisés et les actions mises en oeuvre
Cet indicateur est un marqueur indirect de la mise en œuvre
132/100
A
effective de l’hygiène des mains
Cet indicateur évalue l’organisation pour la prévention
des infections du site opératoire en chirurgie ou en obstétrique,
100/100
A
Risque infectieux opératoire
les moyens mobilisés et les actions mises en œuvre
par l’établissement
Cet indicateur reflète le niveau d’engagement
Bon usage des antibiotiques
de l’établissement de santé dans une démarche visant
95/100
A
à optimiser l’efficacité des traitements antibiotiques
Cet indicateur évalue l’organisation pour la maîtrise
Maîtrise de la transmission
de la diffusion des bactéries multi-résistantes, les moyens
100/100
A
des bactéries multi-résistantes
mobilisés et les actions mises en œuvre par l’établissement
Cet indicateur reflète le niveau de risque d’acquisition
0,13
d’un SARM pour un patient
Baisse
Staphylocoque doré
Taux triennal 2010-2012/1000 journées
A
significative
Tendance évolutive annuelle de 2007 à 2012
des taux annuels
du taux de SARM
Mots clés
Reflet global de la lutte contre
les infections nosocomiales
Indicateur composite des activités de Organisation, moyens, actions
lutte contre les infections
de lutte contre les infections
nosocomiales
nosocomiales
Indicateur de consommation
Hygiène des mains
de produits hydro alcooliques
Score agrégé activités 2012
Indicateur composite de lutte contre
les infections du site opératoire
Indicateur composite de bon usage
des antibiotiques
Indicateur composite de maîtrise
de la diffusion des bactéries
multi-résistantes
Taux triennal de staphylococcus
aureus résistant à la méticilline
indicateurs transversaux de qualité et de sécurité de soins - année 2011
Intitulés
Mots clés
Tenue du dossier patient
Qualité du dossier patient
Délai d'envoi du courrier
de fin d'hospitalisation
Courrier de fin d’hospitalisation
Traçabilité de l’évaluation de la douleur
Évaluation de la douleur
Médecine Chirurgie Obstétrique
Soins de suite et de réadaptation
Résultats
de l’établissement
83 /100
86/100
54 /100
89/100
71/100
78/100
93/100
78/100
100/100
Classe de
performance
B
A
C
A
B
B
A
B
A
85/100
B
Secteur
Dépistage des troubles nutritionnels
Suivi du poids
Tenue du dossier anesthésique
Réunion de concertation pluridisciplinaire
en cancérologie
Qualité du dossier anesthésique
Décision médicale en équipe
en cas de cancer
indicateurs de qualite et de sécurité des soins de specialite - Année 2012
Intitulés
Prescriptions médicamenteuses appropriées
après un infarctus du myocarde
Sensibilisation aux règles hygiéno-diététiques
après un infarctus du myocarde
Date et heure de survenue des symptômes lors de la prise en charge
initiale de l’accident vasculaire cérébral
89.0600-100ex-11.11-160grs-blanc-indi
Administration appropriée d’aspirine après un infarctus cérébral
Évaluation par un professionnel de la rééducation lors de la prise
en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral
Tenue du dossier patient dans le cadre de la prise en charge initiale
de l’accident vasculaire cérébral
Prévention de l’hémorragie lors de la délivrance
après un accouchement
Surveillance clinique minimale en salle de naissance
Mots clés
Prescriptions
médicamenteuses après un
infarctus du myocarde
Hygiène de vie après
un infarctus du myocarde
Début des symptômes de
l’accident vasculaire cérébral
Administration d’aspirine
après un infarctus cérébral
Évaluation du besoin de
rééducation dans le cadre de
l’accident vasculaire cérébral
Qualité du dossier patient
dans le cadre de l’accident
vasculaire cérébral
Prévention de l’hémorragie
Surveillance clinique après
un accouchement
Secteur
Résultats
de l’établissement
Classe de
performance
Médecine Chirurgie
Obstétrique
91 / 100
B
Médecine Chirurgie
Obstétrique
Médecine Chirurgie
Obstétrique
Médecine Chirurgie
Obstétrique
88/100
B
71/100
B
92/100
B
Médecine Chirurgie
Obstétrique
89/100
B
Médecine Chirurgie
Obstétrique
87 /100
A
Médecine Chirurgie
Obstétrique
Médecine Chirurgie
Obstétrique
92/100
A
30/100
C
Le CHD VENDÉE a été certifié sans suivi par la Haute Autorité de Santé
le 23 novembre 2010 (certification version V2010).
Pour établir des comparaisons nationales, vous pouvez consulter le site du ministère de la santé :
www.scopesante.fr
13
activités
s
e
d
n
o
ti
ta
n
se
é
r
p
La
alières
médicales et hospit
n SERVICES
DE GYNECO-OBSTETRIQUE
Dr Michel BERTRAND - Dr Valérie BONNENFANT-MEZERAY - Dr Clotilde BUGE NEGRERIE - Jean-Renée CHEVALIER - Dr Pascaline DE BLAY - Dr Fabienne DELAY MAIGNE - Dr Guillaume DUCARME - Dr Aurore FRAYSSINET - Dr Ghislaine JACQMART - Dr Florence POMEY - Dr Catherine SOUBEYRAN - Dr Mélina SPILMANN
Dr Anne-Charlotte TESTIVINT CLEMENT
n Sage-femme cadre supérieur : Mme Anne-Marie ROUAS
n Cadres sages-femmes :
- urgences gynéco-obstétricales : Mme Elodie NETIER-HERAULT
- Unité de grossesses à risques : Mme Marie-Pierre BERTE - Mme Elodie NETIER-HERAULT
- Unité de gynécologie : Mme Stéphanie BOURRU
- Unité de maternité : Mme Marie-Pierre BERTE
n
n SERVICES
DE MEDECINE
Cadres supérieurs de pôle :
M. Daniel TRICOIRE - Mme Marie-Noëlle RIGAUD-VIN - Mme Anne-Marie ROUAS
n
Cardiologie et unité de soins intensifs
n Chef de service : Dr Laurent ORION
n Cadres de santé : Mme Jeannette BOUTHOLEAU - Mme Martine BABIN
Consultations externes
n Cadre de santé : Mme Marie-Andrée MERCIER
Gastro-entérologie
n Chef de service : Dr Roger FAROUX
n Cadres de santé : Mme Frédérique FRANCHETEAU - Mme Nathalie CORDON
Médecine diabéto-endocrinologie
n Chef de service : Dr Ingrid DELCOURT-CRESPIN
n Cadre de santé : Mme Marie-Claire BARREAU
Médecine onco-hématologie
n Chef de service : Dr Hervé MAISONNEUVE
n Cadres de santé : Mme Stéphanie NEVEU - Mme Valérie CREPEAU
Médecine post-urgence - infectiologie
n Chef de service : Dr Philippe PERRE
n Cadre de santé : Mme Sophie CHEREL
Néphrologie - Hémodialyse
n Chef de service : Dr Jean-Paul JAULIN
n Cadres de santé : M. Gaël MOINARDEAU - Mme Myriam TEILLET
Neurologie et unité neuro-vasculaire
n Chef de service : Dr Pascal LEJEUNE
n Cadre de santé : Mme Angélique DUPONT
Pédiatrie - Néonatalogie
n Chef de service : Dr Pierre BLANCHARD
n Cadres de santé : Mme Sandrine BRILLAUD - Mme Stéphanie CHAILLOT
14
Pneumologie
n Chef de service : nomination en cours
n Cadres de santé : Mme Béatrice BLETEAU - Mme Stéphanie LIMOUSIN
Réanimation
n Chef de service : Dr Jean REIGNIER
n Cadres de santé : Mme Stéphanie LIRET - Mme Claudine ROBIN
Rhumatologie
n Chef de service : Dr Gilles TANGUY
n Cadre de santé FF: Mme Stéphanie RABILLER
n SERVICES
DE CHIRURGIE
Cadre supérieur de pôle : Mme Françoise COURDAVAULT
Consultations externes
n Cadre de santé : Mme Marie-Andrée MERCIER
Digestive
n Chef de service : Dr Michel COMY
n Cadre de santé : Mme Nathalie LIARD
Vasculaire
n Chef de service : Dr Olivier MARRET
n Cadre de santé FF : Mme Cécile DA SILVA
Angéiologie
n Dr Patrick GENAY - Dr Jean-Manuel KUBINA
Orthopédique et traumatologie
n Chef de service : Dr Guillaume VENET
n Cadres de santé : Mme Sylviane GOMEZ - Mme Lydie METEIER
Urologie
n Chef de service : Dr Nicolas GASCHIGNARD
n Cadre de santé : Mme Stéphanie JAUD
Spécialités Chirurgicales
n Cadre de santé : Mme Stéphanie JAUD
Ophtalmologie
n Dr Aziz DJEMA – Dr Christophe PAVY - Dr Reza CHARIFI
Oto-rhino-laryngologie
n Chef de service : Dr François LERAILLER
Maxillo faciale et stomatologie
n Dr Hélène BODIN – Dr Philippe LEBAUD
Unité de Chirurgie et Anesthésie Ambulatoires
n Médecin coordonnateur médical : Dr Catherine MERIEAU-MERCIER
n Médecin coordonnateur chirurgical : Dr Dominique MARTIN-MAUGER
n Cadre de santé : Mme Cécile GOURAUD
n RESIDENCE
n
n
DU PONT ROUGE : SSR - SLD - EHPAD - UEG - UMG
Chef de pôle : Dr Martine MARTIN-GRELLIER
Cadre supérieur de pôle : Mme Sylvie GABORIT
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EHPAD et soins de longue durée
n Cadres de santé : Mme Isabelle FLEURY - Mme Fabienne RABAUD
Soins de suite et unité de réadaptation polyvalents
et unité cognitivo-comportementale
n Cadres de santé : Mme Lydie GIERCZYNSKI-MOUILLE - Mme Georgine DOMONT
Soins pallliatifs
n Equipe mobile intra-hospitalière : Dr Anne-Véronique BOURCIER - Dr Guillaume DEGENNE
n Equipe mobile domicile et EHPAD : Dr Yannick DANO
n MEDICO-TECHNIQUES
n
Cadre supérieur de pôle : M. Francis BULTEAU
Centre de recherche clinique
n Dr Jérôme DIMET
n Cadre : Mme Maud ROSSO
Centre Fédératif de Prévention et de Dépistage
n Cadre de santé : Mme Isabelle CLAUTOUR
Centre de vaccinations
et centre de dépistage des infections sexuellement transmissibles
n Dr Isabela LORENTE - Dr Nathalie MARTY - Dr Yvan POIRIER
Centre de lutte anti-tuberculeuse
n Dr Jonathan TOUEG - Dr Marie LANGELOT-RICHARD
Santé voyages 85 - conseil aux voyageurs et vaccinations internationnales
n Dr Brigitte GRALEPOIS
Consultation d’évaluation et de traitement de la douleur chronique
n Médecin coordinateur : Dr Yves-Marie PLUCHON
Consultation médico légale
Centre d’Accueil Vendéen des Victimes Mineures (CAVViM)
n Dr Laurent BOIDIN
Coordination hospitalière prélèvement organes et tissus
Dr Laurent MARTIN-LEFEVRE - Dr Isabelle VINATIER
Laboratoire d’anatomo-pathologie
n Dr Christine CHAPEAU - Dr Stéphanie DIMET - Dr François LECLAIR - Dr Aude-Hélène PAVAGEAU - Dr Florence POMEY - Dr Odile SAVEL
Laboratoire de biologie médicale
n Chef de service : Dr Cécile LE BOTERFF
n Cadres de santé : M. Hervé METEIER - Mme Valérie SANSOUCY
Liaison - consultation en addictologie
n Dr Brigitte ROCHETEAU
Pharmacie
n Chef de service : Dr Jean-Christophe FREVILLE
n Cadre de santé : Mme Sabine KREMER
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SAMU - SMUR - Urgences
n Chef de service : Dr Philippe FRADIN
n Cadres de santé : M. Nicolas BOUVET - Mme Chantal COIC - M. Bruno POUPIN - Mme Karine BRIEAU
Service d’anesthésiologie
n Chef de service : Dr Gilbert LORRE
n Cadre de santé : M. Franck ARNOUX
Service d’hémovigilance
n Chef de service : Dr Michel TRICHET
Service d’hygiène hospitalière
n Chef de service : Dr Guillaume KAC
Service d’imagerie médicale
n Chef de service : Dr Bruno GRALEPOIS
n Cadres de santé : M. Christophe BLANCHARD - Mme Sylvie GUERNION
Service d’information médicale
n Chef de service : Dr Philippe FEIGEL
Service de médecine nucléaire
n Dr Vincent DALIBARD - Dr Thomas HERVOUET - Dr Frédéric QUETU
n Cadre de santé : M. Bruno PARAIN
Service de radiothérapie
Chef de service : Dr Elisabeth DENIAUD-ALEXANDRE
Cadre de santé FF : M. Damien BLANCHARD
l Site de Luçon
n
Cadre supérieur de santé : Mme Marie-Pascale BOURDON
Consultations de gynécologie et obstétrique
n Médecin référent : Dr Jean-René CHEVALIER
Service d’addictologie (CRISALID et UDAHL)
Dr Claire MAURIAT - Dr Brigitte ROCHETEAU
n Cadre de santé : M. Xavier TRIVIERE
Service de médecine polyvalente et gériatrique, gastro-entérologie
n Dr Sébastien ABAD - Dr Thierry CHARLOIS - Dr Pascal FARNY - Dr Nicolas FARTHOUAT
n Dr Jean-François GARNIER - Dr Sandra MORGADO - Dr Yvan SERRE
n Cadres de santé : Mme Véronique TAPON - Mme Béatrice DOREMUS
Service de soins de suite spécialisés
n Chef de service : Dr Anne TULOUP
n Cadres de santé : Mme Sophie CHEVRIER - Mme Isabelle GUERIT
Service de soins de suite polyvalents
n Chef de service : Dr Anne-Elisabeth ROCARD
n Cadre de santé : Mme Brigitte LE GAC
EHPAD La Roseraie
n Médecin référent : Dr Karen BRIODEAU
n Cadre de santé : Mme Nelly AFONSO DE ARAUJO
EHPAD l’Olivier
n Médecin référent : Dr Régis PROUST
n Cadre de santé : Mme Huguette GUILLON
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EHPAD Pierre Martin
n Médecin référent : Dr Régis PROUST
n Cadre de santé FF : Mme Carine TURCOT
EHPAD St Michel
n Médecin référent : Dr Anne-Elisabeth ROCARD
n Cadre de santé : Mme Nelly AFONSO DE ARAUJO
Foyer de vie du Bois Mocqua
n Cadre de santé : Mme Michèle COILLIER-GAUDUCHON
n SERVICES
MÉDICO-TECHNIQUES
Imagerie médicale
n Cadre de santé : M. Guillaume ONDET
Pharmacie
n Pharmacien : Dr Cécilia HURLUPE
n Cadre de santé : Mme Elisabeth MARQUIS
Urgences - SMUR
n Médecin référent : Dr Claudie AUDRAIN
n Cadre de santé : M. Philippe RIVALLAND
n
Cadre supérieur de santé : Mme Myriam POIRAUD
Centre périnatal de proximité
n Médecin référent : Dr Valérie BONNENFANT-MEZERAY
n Cadre sage femme : Mme Geneviève BOTHOREL
Médecine Bâtiment Dr A. ROBIC
n Chef de service : Dr Patrick POINT
n Cadres de santé : M. Bruno THOMAS (médecine 1) - Mme Anne BERTHIER (médecine 2)
n Chef de service : Dr Jean-Yves BIHAN
n Cadre de santé : Mme Linda HILLEREAU
EHPAD Bâtiment Dr M. AUGEREAU
n Médecin coordonnateur : Dr Sophie ZANLUCCA
n Cadre de santé : Mme Emmanuelle BERNIER
EHPAD «Le soleil de la Maine»
n Médecin coordonnateur : Dr Sophie ZANLUCCA
n Cadre de santé FF : Mme Laëtitia LUTTON
n SERVICES
MÉDICO-TECHNIQUES
Imagerie médicale
n Dr André MARTY
Pharmacie
n Pharmacien : Dr Thomas TIPHINE
Urgences
n Médecin référent : Dr Franck CONNIL
n Cadre de santé FF : Mme Aurélie NAUD
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Pour
n VOTRE CHAMBRE
Votre chambre est à un ou deux lits. De votre chevet, vous obtenez par un système d’appel à
portée de main la présence d’une infirmière ou d’une aide soignante.
Vous pouvez bénéficier d’une chambre individuelle dans la limite des places disponibles. Ce choix entraîne une majoration des frais d’hospitalisation. Le supplément de
chambre particulière peut être pris en charge partiellement ou totalement par votre mutuelle
selon votre contrat. Vérifiez vos droits auprès de votre mutuelle. Dans le cas d’une prise en
charge partielle, le supplément d’hospitalisation restera à votre charge.
En maternité, l’aménagement des chambres individuelles permet l’accueil du père ou d’un accompagnant adulte pour la nuit.
n VOTRE ALIMENTATION À L’HÔPITAL ... UN SOIN À PART ENTIÈRE
Le repas doit être un moment de plaisir mais c’est aussi un soin à part entière, comme tous
ceux dont vous pouvez bénéficier pendant votre séjour hospitalier. Quotidiennement les équipes
soignantes, les diététiciennes et le service restauration collaborent pour l’élaboration des repas,
préparés sur place.
Au cours de votre séjour, une nutrition adaptée à vos besoins est nécessaire ; elle occupe une
place importante dans le traitement de la maladie et joue un rôle dans la prévention de complications qui pourraient allonger la durée d’hospitalisation, notamment en cas de perte de poids
non volontaire.
Il existe des moyens simples pour lutter contre la perte de poids ; la première chose étant bien
sûre de la repérer. C’est pourquoi, vous serez pesé(e) à votre arrivée et au cours du séjour,
mesuré(e) et l’équipe soignante vérifiera si votre poids a varié au cours des derniers mois ou par
rapport à une précédente hospitalisation. Votre état nutritionnel sera évalué et le cas échéant,
une diététicienne vous rencontrera pour adapter les menus à vos besoins et vous transmettre des
conseils nutritionnels en vue du retour à domicile.
Les familles peuvent apporter des fruits, biscuits secs, boissons individuelles non alcoolisées…
si votre régime alimentaire le permet.
Les aliments nécessitant une conservation au froid ou un réchauffage ne seront pas acceptés,
par mesure d’hygiène.
Par ailleurs, les accompagnants peuvent avoir accès à un repas en s’adressant au cadre du
service de santé.
Les horaires de repas sont les suivants : Petit déjeuner : entre 7H30 et 8H
Déjeuner : entre 12H et 12H30 - Dîner : entre 18H15 et 18H45
n VOS VÊTEMENTS ET OBJETS PERSONNELS
Vos vêtements et objets personnels vous permettront un séjour confortable. Prévoyez du linge :
pyjama, robe de chambre, mouchoirs jetables, vêtement, linge de toilette et des objets de toilette
(savon, brosse à dents, dentifrice...), qui sera entretenu par vos proches.
Pour les personnes hébergées dans les services de soins de longue durée, maison de retraite,
les vêtements devront être marqués.
Le CHD dégage toute responsabilité des pertes ou vols d’argent, bijoux et valeurs conservés
par-devers vous. Vous êtes invité(e) à les confier au bureau des entrées le jour de votre arrivée.
Sinon, rangez soigneusement vos prothèses dentaires, vos lunettes, vos verres de contact pour
éviter toute perte ou accident.
Concernant la restitution des valeurs déposées, vous êtes prié(e) de vous présenter au bureau
19
des admissions avec votre pièce d’identité et votre récépissé de dépôt. Si votre état de santé
ne vous le permet pas, vous devez confier un accord écrit de votre main à la personne de votre
choix, qui vous représentera munie de sa pièce d’identité et de la vôtre.
n VOTRE COURRIER
Votre courrier vous parviendra directement dans le service.
Votre adresse durant votre séjour dans l’établissement est :
Mme - M.
service - étage ou chambre
Centre Hospitalier Départemental site de la Roche sur Yon
« Les Oudairies »
85925 La Roche sur Yon Cedex 9
La boîte à lettres est dans le hall ; si vous ne pouvez vous déplacer, remettez votre courrier au
personnel du service.
l Site de Luçon
Mme - M.
service
Centre Hospitalier Départemental site de Luçon
41, rue Henry Renaud - BP 159 - 85407 LUCON Cedex
Vous pouvez envoyer du courrier en le déposant, affranchi, au bureau de l’infirmière avant 15H30.
Mme - M.
service
Centre Hospitalier Départemental site de Montaigu
BP 259 - 85602 MONTAIGU Cedex
Vous pouvez envoyer du courrier en le déposant, affranchi, auprès du cadre du service ou à
l’accueil avant 15H du lundi au vendredi.
n LE TÉLÉPHONE
Le téléphone est à votre disposition lors de votre séjour. Il vous est possible de joindre l’extérieur
à toute heure (ce service est payant) et de recevoir des appels de 7H à 22H.
Dès votre arrivée, demandez votre code confidentiel, valable pendant toute la durée de votre
séjour, même si vous changez de chambre ou de service, au personnel du service. Donnez votre
numéro à vos correspondants qui pourront vous joindre sans passer par le standard.
Si vous souhaitez que l’anonymat de votre présence soit préservée, demandez le service « liste
rouge », seuls les proches à qui vous aurez préalablement communiqué votre numéro pourront
vous joindre (aucune communication ne vous sera transmise par le standard).
Par souci de sécurité, il est strictement interdit d’utiliser un téléphone cellulaire dans l’établissement.
Des cabines téléphoniques sont par ailleurs à votre disposition dans les halls principaux des sites.
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n  LE WIFI
L’accès à internet par connexion Wifi est possible pour tous les patients et résidents du CHD
VENDÉE multisite, sauf cas particulier.
Cet accès est gratuit. Vos identifiants de connexion vous sont fournis sur le même support que
votre code d’accès au téléphone.
n LES VISITES
Les visites sont en général, autorisées tous les jours de 14H à 20H. Cependant, chaque service
définit ses horaires.
Pour respecter le repos et la tranquillité des patients, recommandez à vos visiteurs :
n de renoncer aux visites trop longues et trop fréquentes ;
n de ne pas faire de bruit dans les services et de ne pas fumer ;
n d’éviter l’apport d’aliments et surtout de boissons alcoolisées.
Vos accompagnants peuvent déjeuner au restaurant du personnel ou avoir accès à un repas
payant en s’adressant au cadre du service de santé.
Dans certains cas et en particulier lors de l’hospitalisation d’enfants, un membre de la famille peut
être autorisé à passer la nuit auprès de vous. Cela ne peut se faire qu’avec l’accord du service.
En cas de problèmes particuliers d’hébergement, vos accompagnants doivent s’adresser au
cadre de santé du service.
n LES
PROMENADES
N’oubliez pas de prévenir l’infirmière du service dès que vous quittez votre chambre, même pour
un court moment. Pour vous déplacer au sein de l’hôpital, veillez à votre tenue.
n VOTRE SÉCURITÉ
Le personnel est là pour assurer votre mise en sécurité. En cas d’alerte, incendie ou autre, gardez votre calme et suivez les consignes qu’il vous donne.
n LE CULTE
Le respect de la liberté de conscience des hospitalisés constitue une règle fondamentale.
A votre demande, le cadre de santé peut joindre le représentant de votre culte (catholique, protestant, israélite, musulman, orthodoxe….). Ceci est aussi possible sur le site de la Roche sur
Yon en appelant le 26511.
Un service d’aumônerie catholique est à votre disposition sur les trois sites.
La messe est célébrée chaque dimanche à la chapelle, à 9H30. Le service de communion dans
les chambres est assuré ce même jour, de 10H30 à 12H. La chapelle (niveau -2) est ouverte
chaque jour de 9H30 à 18H.
l Site de Luçon
Les messes sont célébrées le dimanche à la chapelle à 10H15, en semaine dans les résidences.
Une messe est célébrée chaque samedi à 16H30 à la chapelle située au niveau -2 du bâtiment C.
n LES
ASSOCIATIONS
De nombreuses associations de malades interviennent au sein de l’hôpital. La liste des associations est à votre disposition à la direction des usagers et de l’accueil.
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n LE STATIONNEMENT
Le stationnement est gratuit au sein de l’enceinte des sites. N’oubliez pas que le code de la route
s’applique aussi à l’hôpital : ne roulez pas trop vite, respectez la signalisation et les places réservées pour les ambulances, les handicapés et certains personnels.
n LE TABAC
L’hôpital est un lieu de soins. Nous vous rappelons qu’il est strictement interdit de fumer dans
les chambres et dans les lieux affectés à un usage collectif. Des panneaux d’affichage situés sur
chaque site signalent l’interdiction générale de fumer dans l’établissement.
n POURBOIRES
Il est interdit au personnel de recevoir des pourboires.
n LES
BOUTIQUES
Une cafétéria et un point presse sont ouverts tous les jours dans le hall des Oudairies :
du lundi au vendredi : 8H -19H
le samedi : 9H - 18H30
le dimanche et jours fériés : 11H - 18H30.
Vous trouverez des distributeurs de boissons et de confiseries à votre disposition.
Un fleuriste est également à votre service :
n dans le hall du bâtiment principal d’hospitalisation : tous les jours de 10H à 18H45
n dans le hall du pôle Femme Enfant : tous les jours sauf le dimanche et jours fériés de 14H à 18H.
l Site de Luçon
Un point de vente de quotidiens et de revues existe au rez-de-chaussée du service de soins de
suite.
Vous trouverez des distributeurs de boissons à votre disposition près de l’accueil situé au rez-dechaussée du pavillon Delorme et au rez-de-chaussée du service de soins de suite.
Un point de vente de revues existe à l’accueil du bâtiment Augustin ROBIC (F), où vous trouverez
également des distributeurs de boissons et de confiseries.
Chaque matin, la distribution d’un quotidien peut être assurée dans le service de soins de suite
et de l’EHPAD Dr Michel AUGEREAU.
n LA
TÉLÉVISION
Elle est gérée à titre commercial par le magasin de fleurs, situé dans le hall du rez-de-chaussée,
que vous pouvez contacter au poste 28011 :
du lundi au dimanche : 10H à 18H45.
Pour mettre en service votre téléviseur après la fermeture de la boutique, composez le 28011 sur
votre téléphone et suivez les instructions qui vous seront données par serveur vocal.
Des casques « audio » peuvent être achetés auprès du magasin de fleurs qui dispose de deux
implantations, l’une dans le hall du bâtiment principal d’hospitalisation, l’autre dans le hall du pôle
Femme Enfant. En maternité, l’utilisation d’un casque est obligatoire dans les chambres doubles.
l Site de Luçon
Elle est gérée à titre commercial par la société COMELEC que vous pouvez contacter au 33096
du lundi au dimanche de 14H à 17H.
Pour mettre en fonction votre téléviseur après la fermeture du service, composez le 33851 sur
votre téléphone et suivez les instructions données par le serveur local. Des casques « audio »
22
peuvent être achetés à l’accueil du rez-de-chaussée du pavillon Delorme. Sur le canal 9, le vidéo
journal vous informe sur votre séjour.
Elle est gérée à titre commercial par la société COMELEC. Pour mettre en service votre téléviseur,
il convient d’appeler le 44343 ou de se présenter à l’accueil de 14H à 16H dans le bâtiment C.
n LA RADIO
Quatre programmes de radio sont accessibles gratuitement sur les chaînes de votre téléviseur
pour les sites de la Roche-sur-Yon, Luçon et Montaigu.
n VOTRE COIFFEUR
Votre coiffeur habituel peut effectuer sa prestation à votre chevet. A défaut, le service vous proposera un coiffeur capable d’assurer cette prestation à l’hôpital sur rendez-vous à titre payant. Dans
tous les cas, contactez le cadre de santé de votre service.
n LA BIBLIOTHÈQUE
La bibliothèque vous prête gracieusement une large variété d’ouvrages et se déplace dans les
services chaque semaine.
Les locaux de la bibliothèque des malades « Lire à l’hôpital » sont ouverts aux patients tous les
après-midi dans le hall des Oudairies. A la Résidence du Pont Rouge, la bibliothèque se trouve
sur le palier du 5e étage de la Résidence et est ouverte le mercredi après-midi de 15H45 à 17H30
ainsi que le vendredi de 16H30 à 17H30. Vous pouvez aussi joindre la bibliothèque au poste
22226.
23
Usagers, vos droits
Usagers, vos droits
Charte de la personne hospitalisée
Principes généraux*
1
circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits
des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans
la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible
à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans
couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
2
Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.
Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun
une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
3
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée
participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une
personne de confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.
Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits
quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
4
5
6
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une
recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain
et pour les actes de dépistage.
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment
l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
8
9
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des
informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
10
11
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées.
Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux
informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas
de décès bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle
a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute
personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour
exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis,
dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :
www.sante.gouv.fr
Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,
auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.
24
Éditions Sicom 06042 - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins - Direction générale de la santé
7
Avril 2006
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,
notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné
par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
n L’HÔPITAL RESPECTE VOTRE LIBERTÉ
Le médecin responsable de votre séjour décide de votre sortie. Si vous souhaitez sortir contre
avis médical, vous devez signer une attestation dégageant l’hôpital de toutes responsabilités
quant aux suites éventuelles de votre décision.
n TRAITEMENTS AUTOMATISÉS D’INFORMATIONS NOMINATIVES
Le Centre Hospitalier Départemental utilise un système informatique destiné à faciliter la gestion
des dossiers patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage du service ou
des traitements de données conformes à la réglementation hospitalière en vigueur.
Il arrive ainsi fréquemment que l’établissement participe à diverses études épidémiologiques et/
ou de surveillance des infections nosocomiales, en lien avec les Centres de Coordination de la
Lutte contre les Infections Nosocomiales (CCLIN) et l’Institut de Veille Sanitaire.
Les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, feront l’objet sauf opposition de votre part pour des motifs légitimes - d’un enregistrement informatique. Ces
informations sont réservées à l’équipe médicale qui vous suit, au service d’information médicale
ainsi que pour les données administratives au service de la facturation.
Les données individuelles recueillies dans le cadre d’études épidémiologiques seront gérées
dans le strict respect du secret médical, rendues anonymes et conservées exclusivement au sein
du Centre Hospitalier Départemental. Elles ne sont pas transmises à l’Institut de Veille Sanitaire.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou
suppression des informations la concernant, en adressant un courrier au directeur général.
n INFORMATION À L’ATTENTION DES RECEVEURS DE SANG
Les informations qui vous sont demandées sont susceptibles de faire l’objet d’un enregistrement
informatique par l’Etablissement de Transfusion Sanguine des Pays de la Loire qui dispose de
moyens informatiques, réservés et destinés à l’usage du personnel habilité des Etablissements
de Transfusion Sanguin et de l’Etablissement Français du Sang (EFS), ainsi que des éventuels
sous-traitants ou partenaires (laboratoires…).
Ces moyens informatiques sont exclusivement destinés à faciliter la gestion de l’activité de transfusion sanguine ainsi que la gestion des activités de soins et de laboratoire d’analyse de biologie médicale. Plus particulièrement, ces moyens informatiques permettent de faciliter la gestion
administrative et/ou médicale des dossiers des receveurs de sang et des patients, ainsi qu’à
assurer, le cas échéant, la facturation des actes et l’édition des résultats d’analyses et la télétransmission des feuilles de soins aux caisses de sécurité sociale.
Les renseignements nécessaires à l’établissement de la facturation ne sont transmis qu’aux personnes concernées et, dans le cas des procédures de tiers payant, aux organismes de sécurité
sociale dont ils relèvent ainsi que, le cas échéant, à leur organisme d’assurance maladie complémentaire.
Les résultats d’analyses éventuellement pratiquées ne seront transmis qu’à la personne concernée, au praticien prescripteur et au médecin traitant, le cas échéant.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés, vous pouvez accéder aux informations vous concernant et, le cas échéant, les
rectifier ou les supprimer. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données
pour des motifs légitimes, sous réserve que celui-ci ne soit pas obligatoire.
Pour exercer vos droits, il vous suffit de vous adresser par écrit au Directeur de l’Etablissement
de Transfusion Sanguine des Pays de la Loire, situé à Nantes, à l’adresse suivante :
34 boulevard Jean Monnet
BP 91115
44011 NANTES Cédex 1
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n INFORMATIONS MÉDICALES
Certaines informations médicales vous concernant sont traitées par informatique. Un dossier médical informatisé est ainsi tenu au sein de l’établissement pour chaque malade.
La loi vous garantit un droit d’accès et de rectification de l’ensemble de ces données.
Modalités d’accès au dossier médical
La loi du 4 mars 2002 précise que vous pouvez accéder à votre dossier médical soit directement
ou par l’intermédiaire d’un médecin que vous désignez, soit en obtenir communication par copie.
Si vous souhaitez avoir accès aux informations, vous devez en faire la demande écrite auprès
du directeur du CHD VENDÉE - Les Oudairies 85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9, en précisant
le mode d’accès voulu. Pour que votre demande soit recevable, elle doit contenir au moins les
éléments suivants :
n photocopie d’une pièce d’identité
n photocopie du livret de famille ou tout document attestant de votre lien avec le patient ; si vous
êtes ayant droit ou la personne ayant l’autorité parentale
n l’exposé
du motif de la demande pour communication du dossier d’une personne
décédée
n les dates du (des) séjour(s) concerné(s).
Cette demande sera transmise au chef de service d’information médicale du CHD pour traitement
de la demande d’accès.
La copie de ce dossier est tarifée à la copie de page, au contretype de radio et selon les frais
d’expédition postaux.
Dans certaines disciplines et, plus spécialement en cancérologie, une approche pluridisciplinaire
sous forme de staff est susceptible de vous être proposée. Les staffs peuvent se dérouler par le
biais de visioconférence.
Les informations obtenues présentent un caractère strictement personnel, notamment vis à vis
de tiers (famille, entourage, employeur, banquier, assureur). Toute communication d’informations
à caractère médical ne peut être réalisée qu’avec votre accord exprès.
Règles de conservation des dossiers médicaux
En application de l’article R 1112-7 du Code de la Santé Publique, votre dossier médical doit
être conservé pendant 20 ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière
consultation externe dans l’établissement. Au-delà de cette durée, votre attention est appelée sur
le fait que l’hôpital peut procéder à sa destruction.
n PERSONNE DE CONFIANCE
La loi du 4 mars 2002 reconnaît le principe du consentement personnel à l’acte médical et dispose
que toute personne majeure peut désigner une personne de confiance (un parent, un proche, le
médecin traitant…) qui sera consultée par les médecins et soignants au cas où le malade serait
hors d’état d’exprimer sa volonté.
Les soignants vous proposeront à chaque hospitalisation de nommer la personne de confiance
qui représente vos intérêts : cette désignation portée au dossier est révocable à tout moment.
n DROIT À DES DIRECTIVES ANTICIPÉES
Toute personne majeure peut rédiger des directives anticipées pour le cas où elle serait un jour
hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne
relatifs à sa fin de vie concernant les conditions de la limitation ou l’arrêt de traitement. Elle sont
révocables à tout moment.
A condition qu’elles aient été établies moins de trois ans avant l’état d’inconscience de la personne, le médecin en tient compte pour toute décision d’investigation, d’intervention ou de traitement la concernant.
n LUTTE CONTRE LA DOULEUR
« Toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit-être
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en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée… » article L.1110-5 du code
de la santé publique.
Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur. Nous sommes
là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider. Pour ce faire, votre participation est essentielle :
n’hésitez pas à en parler, à indiquer combien vous avez mal.
n LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ET INFECTIONS ASSOCIÉES AUX SOINS
L’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins représente une priorité pour le
CHD VENDÉE.
C’est pourquoi, le CHD a mis en place un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
(CLIN) dès 1989. Ce comité est chargé d’établir un programme de lutte contre le risque infectieux associé aux soins. Depuis 1995, le CLIN est secondé par une Equipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière (EOHH) chargée de mettre en œuvre le programme et de l’évaluer. Dans
les services, l’EOHH est relayée par des correspondants en hygiène ayant reçu une formation
spécifique. Le CLIN et l’EOHH répondent notamment au plan stratégique national 2009-2013
de prévention des Infections Associées aux Soins (IAS) qui étend les mesures de prévention
applicables aux établissements de santé à tous les secteurs de soins (EHPAD, foyers d’accueil
médicalisés et maisons d’accueil spécialisés). Le CLIN et l’EOHH définissent alors chaque année
les actions à mener en matière de prévention, d’alerte, de surveillance et suivi, de formation et
d’information des personnels, d’évaluation, etc..
Vous pouvez vous-même participer à la prévention des infections nosocomiales :
n en tant que patient, nous vous demandons tout particulièrement de respecter les consignes
de préparation chirurgicale en cas d’intervention ; de ne pas manipuler les dispositifs invasifs tels
que les cathéters, sondes, drains, etc. ; d’avoir une bonne hygiène bucco-dentaire et corporelle.
Nous vous conseillons d’utiliser les Produits Hydro-Alcooliques pour désinfecter vos mains en
entrant et en sortant de votre chambre et de vous conformer aux instructions que vous donnera
le personnel.
n en tant que visiteur, nous vous demandons de ne pas entrer dans les services de soins lorsque
vous présentez une maladie transmissible ; de porter un masque si vous toussez ; d’accepter
et de respecter la mise en place de précautions complémentaires (mesures destinées à éviter
la transmission de maladies contagieuses) ; de limiter le nombre de visiteurs présents en même
temps dans la chambre ; de vous conformer aux instructions que vous donnera le personnel.
Nous vous demandons également de réaliser une hygiène des mains en utilisant les Produits
Hydro-Alcooliques en entrant et en sortant de la chambre. Enfin, ne soyez pas étonnés si les
fleurs et les plantes sont interdites dans certains secteurs.
n LA DIRECTION DES USAGERS ET DE L’ACCUEIL
La Direction des Usagers et de l’Accueil est votre interlocuteur pour toute suggestion ou tout
problème relatif à votre séjour. Ses bureaux sont situés au rez-de-chaussée du bâtiment des
Oudairies sur le site de la Roche sur Yon. Elle est joignable au 02.51.44.61.37.
Si la qualité du service vous paraît insuffisante ou si vous rencontrez un problème particulier,
vous avez la possibilité de contacter un médecin du service ou le cadre de santé du service
concerné. Vous pouvez aussi adresser un courrier au directeur du site.
n LE QUESTIONNAIRE DE SORTIE
Le questionnaire de sortie est un document de référence qui nous permet d’apprécier la qualité
du séjour du point de vue des hospitalisés au Centre Hospitalier Départemental. N’oubliez pas de
le remplir. Il peut être remis à la fin de votre séjour dans le service, déposé à un point d’accueil ou
envoyé par courrier à la Direction des Usagers et de l’Accueil.
27
n LES REPRÉSENTANTS DES USAGERS
Ils vous représentent dans différentes commissions. Au Conseil de surveillance, ils sont au
nombre de trois :
n Dr Dominique LERAT, Mme Eliane MENANTEAU et Mme Isabelle de MEZERAC
Vous pouvez les joindre par l’intermédiaire de la Direction des Usagers et de l’Accueil.
n L’ESPACE
DES USAGERS
Espace usagers
des
Je suis hospitalisé(e) au Centre Hospitalier Départemental
Je suis un proche ou un parent d’une personne hospitalisée
79.0600-06.09-200ex-100g-blanc-indi-PHO-maquette C. DUDIT
L’espace des usagers peut répondre à mes questions ou écouter ce que j’ai à dire :
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Permanences tous les jeudis après-midi de 14h30 à 17h30
Les entretiens sont gratuits et sans rendez-vous.
Accès au local dans le sas à l’entrée du grand hall.
Vendée
Un espace des usagers existe au CHD VENDÉE depuis janvier 2009, implanté immédiatement à
l’entrée du hall du bâtiment principal d’hospitalisation du site de La Roche-sur-Yon, dans le local
vitré face à la boutique du fleuriste.
Ouvert dans un premier temps uniquement les jeudis après-midi, il propose désormais aux usagers, à leur famille et à leurs proches, un planning hebdomadaire de rencontres avec des bénévoles issus de diverses associations.
Une documentation y est également mise à disposition sous forme de dépliants et de consultation
de sites internet d’information sur la santé.
Les bénévoles peuvent être joints dans leur local au poste : 28075. Les entretiens accordés sont gratuits et sans rendez-vous.
L’espace des usagers se veut un lieu de convivialité garantissant la confidentialité des échanges.
28
Planning des permanences
Des bénévoles associatifs vous accueillent. Les entretiens sont gratuits et sans rendez-vous.
Lundi
Tous les 1ers lundis
de 14h30 à 17h30
Association de Familles
de Traumatisés Crâniens
de Vendée
Tous les 2 lundis
de 10h à 12h
es
Mardi
Tous les 1ers mardis
de 15h à 17h30
A Tout Coeur
Tous les 2es mardis
de 10h à 12h
Association Francophone
pour Vaincre les Douleurs
Association
de Réadaptation et de
Défense des Devenus
Sourds (ARDDS 85)
Tous les 3es lundis
de 16h30 à 19h30
Tous les 3es mardis
de 14h à 17h30
Alcool Assistance
France AVC 85
Tous les 4es lundis
de 14h30 à 16h30
Groupement des Parkinsoniens de Vendée
Mercredi
Tous les 4es mardis
de 15h à 17h30
Vie libre
Tous
les 2es
et 4es
mercredis
de
chaque
mois
de 14h
à 17h00
Club
Cœur
et Santé
Jeudi
Tous
les
2es jeudis
de chaque
mois
de 10h
à 12h
Alcooliques
Anonymes
de Vendée
Vendredi
Tous
les
vendredis
de 15h à
17h30
Comité
de Vendée
Tous les
de la
jeudis
Ligue
de 14h30 à
Nationale
17h30
Contre
Permanences le Cancer
d’accueil,
d’écoute,
d’information
et
d’orientation
n LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITÉ DE
LA PRISE EN CHARGE (ARTICLE L1112-3 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE)
n Tout usager peut exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l’établissement.
n En cas d’impossibilité ou si les explications ne le satisfont pas, il peut exprimer sa plainte ou réclamation par oral auprès de la direction des usagers et de l’accueil ou de la direction du site ou adresser
lui-même une plainte ou réclamation écrite au directeur général. Toute plainte ou réclamation orale
sera consignée par écrit. Une copie du document sera alors remise à l’usager.
n Les usagers peuvent demander par courrier à saisir un médiateur.
n L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à
son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de
la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette
saisine.
Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le
médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces
questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis.
n Les usagers peuvent solliciter l’intervention de la Commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge par courrier adressé à :
Monsieur le Président
Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge
Centre Hospitalier Départemental - Les Oudairies
85925 LA ROCHE SUR YON Cedex 9
29
n La Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille au
respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue par ses avis et propositions à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de
leurs proches.
Au Centre Hospitalier Départemental, sa composition est la suivante :
Président :
M. Yvon RICHIR ou son représentant,
Membres titulaires :
M. le Dr Pascal LEJEUNE, médiateur médecin
Mme Anne-Marie ROUAS, médiateur non médecin
Mme Geneviève MAGNIEZ
représentant la Ligue Nationale contre le Cancer
M. Jean-Paul OIRY,
représentant l’Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)
Membres suppléants :
M. le Dr Philippe LE ROUX, médiateur médecin
Mme Françoise COURDAVAULT, médiateur non médecin
M. Gérard JOURDAIN, représentant la Ligue Nationale contre le Cancer
M. Jean-Claude REBILLARD, représentant l’Association Coordination nationale
des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité.
Membre avec voix consultative :
Mme Florence ADNET, cadre supérieur de santé responsable Qualité.
n LA COMMISSION DE CONCILIATION ET D’INDEMNISATION
Les Commissions de Conciliation et d’Indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CCI) ont été créées par un décret du
3 mai 2002 en application des articles L. 1142-6 et L. 1143-1 du code de la santé publique. La
CCI est chargée de favoriser la résolution des conflits par la conciliation et de permettre l’indemnisation des victimes d’accidents médicaux dont le préjudice présente un degré de gravité supérieur à un seuil fixé par le décret du 4 avril 2003.
La commission de conciliation et d’indemnisation peut être saisie par courrier transmis à l’attention de la présidente de la commission à l’adresse suivante : 36, avenue du Général de Gaulle,
Tour Gallieni II, 93175 BAGNOLET Cedex. Ce courrier doit être accompagné d’un dossier justificatif et d’un formulaire de demande d’indemnisation (numéro de téléphone de la commission :
01.49.93.89.20). Toutes informations complémentaires peuvent être obtenues en consultant le
site internet :
http://www.commissions-crci.fr/commissions/pays_loire.php
n UN PRÉLÈVEMENT D’ORGANES
Un prélèvement d’organes sur une personne décédée peut être effectué si elle n’a pas fait
connaître, de son vivant, son refus d’un tel prélèvement.
Si le médecin n’a pas directement connaissance de la volonté du défunt, il s’efforce de recueillir
le témoignage de sa famille. Un registre national est à la disposition des personnes souhaitant
exprimer leur refus.
Un numéro vert est accessible pour davantage d’informations :
0800 20 22 24
Sur le site de la Roche sur Yon, une infirmière peut vous renseigner (poste 26454).
30
Vous et votre venue
l L’hospitalisation
n ADMISSION
Si votre médecin traitant ou hospitalier vous a remis un dossier (lettre, radios, compte rendu
d’examen, d’analyse, etc.), apportez-le.
n Admission programmée
Vous pouvez procéder à une pré-admission dès que la date de votre hospitalisation est
fixée. Cette démarche simplifiera les formalités administratives le jour de votre entrée.
La pré-admission doit s’effectuer dans un des points d’accueil du bureau des entrées du Centre
Hospitalier Départemental :
Le rez-de-chaussée du bâtiment central, hall d’accueil du pôle Femme Enfant.
l Site de Luçon
Le rez-de-chaussée du pavillon Delorme.
Le rez-de-chaussée du bâtiment Augustin ROBIC (F).
Une fois votre hospitalisation programmée, lors de votre entrée, vous pourrez vous présenter
directement à votre service d’hospitalisation.
n Admission en hôpital de jour
En cas d’hospitalisation répétée en hôpital de jour, les formalités administratives d’admission
sont effectuées une seule fois lors de la première admission. Le service des admissions doit être
informé de tout changement relatif à votre adresse et vos droits (couverture sociale).
n Accueil d’urgence et admission en lits porte
Sur le site de la Roche-sur-Yon, le service des urgences dispose d’un accueil administratif
7 jours sur 7, de 7H à 23H. Cet accueil permet de remplir toutes les formalités administratives
telles que décrites ci-dessous.
n FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
La gestion administrative du dossier de la personne hospitalisée est assurée par le bureau des
entrées aussi appelé service des admissions. Il se situe au rez-de-chaussée des bâtiments centraux des sites de la Roche sur Yon, Luçon et Montaigu. Le personnel se chargera de faire valoir
les droits de tout hospitalisé à la prise en charge de ses frais d’hospitalisation auprès des organismes concernés, au vu des pièces justificatives suivantes :
n Une pièce d’identité : carte d’identité, passeport, livret de famille ou la carte d’identification délivrée par le CHD VENDÉE.
n La carte VITALE. Elle est essentielle. A défaut de la carte, l’attestation jointe à cette carte pourra
être acceptée, à condition qu’elle soit en cours de validité. Le service des admissions est équipé
de bornes de mise à jour qui permettent d’actualiser, de lire et d’intégrer les données de la carte
VITALE dans le logiciel de facturation.
n La carte d’affiliation à L’ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE (mutuelle), en cours de
validité.
n Le protocole de soins rempli par votre médecin traitant (n° cerfa 11626*03) si vous êtes atteint
d’une affection de longue durée.
31
n Pour les bénéficiaires de la C.M.U. (couverture maladie universelle), l’attestation d’affiliation en cours
Rappel : la C.M.U. a été mise en place au 1er janvier 2000.
Pour bénéficier de la C.M.U. de base, vous devez être en situation régulière, résider en France
de manière stable depuis au moins trois mois et n’être pas déjà couvert par un autre régime obligatoire de Sécurité sociale. La C.M.U. de base n’est pas attribuée sous conditions de ressources
mais une cotisation vous sera demandée si vos revenus dépassent un certain plafond.
La C.M.U. permet également à toute personne disposant d’un revenu mensuel inférieur à un
certain montant fixé par la C.P.A.M. de bénéficier de la C.M.U. complémentaire.
Si vous avez de faibles ressources (dans la limite de 20% du plafond de ressources ouvrant droit
à la C.M.U. Complémentaire), vous pouvez bénéficier d’une aide au financement de votre couverture maladie complémentaire.
Si vous êtes dans l’une des situations décrites ci-dessus et si vous n’avez pas encore effectué
les démarches nécessaires à votre affiliation à la C.M.U., vous devez obligatoirement le signaler
à votre arrivée dans le service ou au service social du Centre Hospitalier Départemental.
Pour les personnes de nationalité étrangère
Vous travaillez en France : votre carte de séjour, et en fonction de votre situation, les mêmes
documents que les ressortissants français.
n Vous ne travaillez pas en France et vous êtes ressortissant de l’Union Européenne : Votre carte
européenne d’assurance maladie.
Le ticket modérateur reste à votre charge. En cas d’hospitalisation, des acomptes vous seront
régulièrement demandés et aucune assurance complémentaire non domiciliée en France n’est
acceptée.
n Tout document justifiant d’une situation particulière : carnet de soins pour les
pensionnés de guerre, carnet de circulation, carnet de maternité, feuille d’accident de travail,
ordonnancier, etc.
A défaut de présentation de ces documents, la facture d’hospitalisation sera adressée au
patient.
Si vous n’êtes pas ressortissant de l’Union Européenne : votre carte de séjour et votre
passeport. L’intégralité des frais est à votre charge. Un acompte peut vous être demandé
avant votre hospitalisation. Le bureau des entrées se tient à votre disposition pour établir
un devis estimatif.
n
n
n  CARTE D’IDENTIFICATION
Depuis début février 2009, une carte d’identification patient est systématiquement distribuée à
chaque patient se présentant au Bureau des entrées du site de la Roche-sur-Yon.
La bonne identification garantit la sécurité des soins à toute personne prise en charge selon le
principe « du bon traitement au bon patient ».
Il vous est demandé de présenter cette carte à chaque venue.
n FRAIS DE SÉJOUR
Le service des admissions reste à votre disposition pour toute information concernant le montant
et la prise en charge du séjour ainsi que les frais afférents aux consultations externes.
n FRAIS D’HOSPITALISATION
Le coût de votre hospitalisation se décompose de la façon suivante :
n Le prix de journée : il est lié au prix de revient de la discipline (médecine, soins de suite,
etc.). Il comprend l’ensemble des charges y compris les médicaments, produits sanguins, honoraires médicaux et soins divers. Il est fixé selon la discipline par arrêté du directeur de l’Agence
Régionale de Santé ou du Préfet. En règle générale, il est pris en charge à 80 % par votre régime
d’assurance maladie. Reste à votre charge le ticket modérateur, couvert le cas échéant par votre
mutuelle.
Le jour de sortie n’est pas compté.
32
Le forfait journalier : fixé au niveau national, il représente votre participation financière aux
dépenses que vous auriez normalement supportées que vous soyez ou non à l’hôpital. Que vous
bénéficiez d’une prise en charge à 80 % ou 100 %, vous aurez à payer le forfait journalier. Ce
forfait sera éventuellement pris en charge par votre mutuelle, si celle-ci en prévoit le remboursement. Le jour de sortie est dû s’il s’agit d’une sortie au domicile ou d’un transfert vers un autre
établissement de santé dans un service de médecine, chirurgie ou obstétrique.
La prise en charge par l’Assurance Maladie est totale (100 %) dans les cas suivants :
n Séjour en rapport avec un accident du travail ou une maladie professionnelle
er
e
n Séjour en maternité à compter du 1 jour du 6 mois de grossesse
n Pensionnés de guerre
n Nouveaux-nés hospitalisés dans les 30 jours suivant la naissance
n Si vous êtes atteint d’une affection longue durée et que l’hospitalisation est en rapport avec celle-ci
n Si vous avez subi une intervention chirurgicale et que le montant des actes est égal ou supérieur
au seuil monétaire de 120 euros (participation forfaitaire de 18 euros à votre charge ou à celle de
votre assurance complémentaire)
e
n A compter du 31 jour d’hospitalisation.
Pour toute demande d’informations, vous pouvez vous adresser à un point d’accueil du bureau
des entrées du Centre Hospitalier Départemental.
n Les prestations supplémentaires, telles que téléphone, repas des accompagnants,
chambres particulières sont facturées en sus du prix de journée et du forfait journalier et sont à
régler le jour de sortie à un point d’accueil au bureau des entrées.
Les frais de séjour sont à régler à :
Trésorerie principale des hôpitaux
5, rue de la Simbrandière - BP 764 - 85020 La Roche-sur-Yon cedex
n
n  FRAIS DE SEJOUR EN MAISON DE RETRAITE ET SOINS DE LONGUE DUREE
Ils comprennent :
n un forfait soins : fixé par arrêté préfectoral, pris en charge par les organismes de sécurité
sociale ;
n un forfait dépendance et un forfait hébergement : fixés par arrêté du Conseil Général, qui restent à la charge du pensionnaire.
Le montant des forfaits soins, hébergement et dépendance ainsi que les tarifs des prestations
non comprises dans le forfait hébergement sont indiqués dans le contrat de séjour qui vous sera
remis dès votre admission. Ce contrat sera co-signé par vous-même, ou votre représentant légal,
et par le Directeur de l’établissement.
Si vous ne disposez pas de ressources suffisantes pour régler ces frais, vous pourrez solliciter
le bénéfice de l’aide sociale aux personnes âgées ou infirmes à la mairie de votre domicile par
l’intermédiaire du bureau des admissions.
Dans ce cas, votre séjour sera pris en charge par le service départemental de l’aide sociale,
lequel, après enquête sur vos ressources et celles de vos débiteurs alimentaires, fixera ou non
une participation à ces derniers.
En service de soins de longue durée, les résidents des chambres à un et deux lits peuvent bénéficier de l’allocation logement et ce, en fonction des ressources. En maison de retraite, il y a possibilité également de bénéficier de l’aide personnalisée au logement sous certaines conditions.
Sur chaque site, une personne est votre interlocuteur :
Une antenne du bureau des entrées au rez-de-chaussée de la résidence du Pont Rouge.
l Site de Luçon
Un secrétariat des EHPAD et foyer de vie au rez-de-chaussée du bâtiment de l’administration.
Un bureau des entrées au rez-de-chaussée du bâtiment Augustin ROBIC (F).
33
l Les consultations externes
Lors de votre consultation externe :
n lors d’une première venue, une pièce d’identité vous sera demandée ;
n vous pouvez être dispensé de l’avance des frais sous réserve de présenter à chaque passage :
n Votre carte vitale
n Votre attestation de mutuelle, avec des droits à jour, sous réserve que celle-ci ait passé une
convention de tiers payant avec l’établissement (liste affichée sur tous les guichets des trois
sites géographiques).
n Votre nouveau protocole d’affection longue durée, le cas échéant.
Dans certaines spécialités, vous pouvez opter pour une consultation privée (site de la Roche sur
Yon et site de Luçon). Vous devrez alors régler les honoraires auprès du secrétariat du praticien
concerné. Un affichage sur les lieux de consultations vous informe des tarifs les plus courants.
Toute consultation effectuée à l’hôpital donnera lieu à la récupération d’1 euro par votre caisse
d’assurance maladie sur des remboursements futurs.
l Autres informations relatives à votre venue
n LE PARCOURS DE SOINS COORDONNÉS
Depuis le 1er juillet 2005, vous devez avoir obligatoirement déclaré votre médecin traitant auprès
de votre caisse d’Assurance Maladie.
Votre médecin traitant est votre interlocuteur privilégié : il assure votre suivi médical courant et la
coordination de vos soins. Si besoin, votre médecin traitant vous oriente vers un autre médecin :
le médecin correspondant, vers un service hospitalier ou vers un autre professionnel de santé.
Depuis le 1er janvier 2006, si vous n’avez pas de médecin traitant déclaré et / ou si vous consultez
directement un médecin spécialiste. L’assurance maladie ne prendra en charge que 30% des
actes liés à cette consultation, votre complémentaire ne sera pas sollicitée et un dépassement
sera appliqué.
Ne sont pas concernés par le dispositif :
n Les patients de moins de 16 ans
n Les migrants de passage
n Les bénéficiaires de l’aide médicale Etat
n Les patients admis en urgence
n LE SECTEUR LIBÉRAL
Certains praticiens hospitaliers consacrent une partie de leur temps à l’exercice d’une activité
libérale, anciennement dénommée secteur privé (conformément aux articles L.6154-1 à L. 61546 du code de la Santé Publique). Si vous choisissez expressément d’être traité dans le cadre de
cette activité libérale (uniquement à votre demande et par écrit en cas d’hospitalisation), le praticien, ou son secrétariat, doit vous informer des conséquences pratiques de votre choix (montant
des honoraires, modalités de versement, situation du médecin à l’égard des organismes d’assurance maladie, etc.).
Vous devez alors vous acquitter des honoraires au médecin, en sus du tarif des prestations hospitalières.
n LE DISPOSITIF D’ACCUEIL POUR LES PERSONNES LES PLUS DÉMUNIES
Le Centre Hospitalier Départemental assure sa mission de service public et accueille tous les
patients sans distinction.
Les personnes les plus démunies ont donc accès aux soins dans le cadre d’une urgence mais
aussi aux consultations externes.
Si vous n’avez pas de couverture sociale, si vous avez des difficultés financières ou administratives, n’attendez pas votre sortie, signalez-vous rapidement au bureau des entrées ou auprès des
assistantes sociales (cf. page 11).
34
l Le jour de votre sortie
n COMMENT PRÉPARER VOTRE DÉPART ?
Avant de quitter votre chambre, assurez-vous de ne pas y laisser d’effets personnels.
Afin de clôturer votre dossier, n’oubliez pas de passer par le bureau des entrées et sorties, situé
dans le hall central, pour effectuer vos ultimes formalités :
n obtenir le bulletin de situation à fournir à votre employeur ;
n régler vos dépenses téléphoniques et le cas échéant les frais de vos accompagnants;
n récupérer les objets et valeurs mis en dépôt...
n POUR REGAGNER VOTRE DOMICILE
Lors de votre sortie, le médecin déterminera et prescrira, si besoin, suivant votre état de santé et
votre autonomie, le mode de transport approprié :
n en ambulance si votre état de santé nécessite un transport allongé ;
n en véhicule personnel ou en véhicule sanitaire léger (VSL) / taxi conventionné si vous devez
être assis et/ou avez besoin d’une assistance particulière.
Nous vous recommandons en premier lieu de faire appel à vos proches pour votre retour à
domicile, afin qu’il ne soit fait appel aux transporteurs qu’en cas de nécessité.
Dans le cas d’une prescription de transport en ambulance, VSL ou taxi, il vous appartient de
choisir l’entreprise de transport sanitaire ou de taxi conventionné. Vous avez en effet le libre choix
de votre transporteur.
Attention : la prise en charge des frais de transports est strictement encadrée par l’Assurance
Maladie. Elle est liée à une prescription médicale faite avant la réalisation du transport.
Aucune prise en charge ne pourra être demandée si le transport est réalisé sans prescription
médicale au préalable.
n LE COMPTE-RENDU D’HOSPITALISATION
Il est destiné à votre médecin traitant et est rédigé par le praticien qui vous a pris en charge pendant votre séjour.
n LE QUESTIONNAIRE DE SORTIE
N’oubliez pas d’y inscrire vos remarques positives ou négatives sur votre séjour. Vous nous
aiderez ainsi à nous améliorer. Vous pouvez le remettre dans le service, le déposer à un point
d’accueil ou l’envoyer par courrier à la Direction des Usagers et de l’Accueil.
Nous vous remercions de cette lecture attentive et vous souhaitons
un bon séjour dans notre établissement.
35
Mes notes
36
37
Service reprographie CHD - maquette C. DUDIT - 67.0600-indi-réf.11119
mise à jour septembre 2014
l
site de la Roche sur Yon
Les Oudairies
85925 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9
Tél.02.51.44.61.61
[email protected]
l
site de Luçon
41 rue Henri RENAUD
BP 159
85407 LUCON CEDEX
Tél.02.51.28.33.33
[email protected]
l
site de Montaigu
54 rue St Jacques
85602 MONTAIGU CEDEX
Tél. 02.51.45.40.00
[email protected]
Site Internet : www.chd-vendee.fr

Télécharger le livret d`accueil du CHD-VENDEE

Transcription

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