PV du conseil municipal du 17 juillet 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE
Le 17 JUILLET 2014
Nombre de membres
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 15
L’an deux mil quatorze, le dix sept Juillet à vingt heures trente, les membres du Conseil
Municipal de cette commune, dûment convoqués, se sont réunis dans la salle communale,
sous la présidence de Thierry Lucas, Maire.
Etaient présents : Thierry Lucas, Sébastien Kergrohen, Sonia Lemoine, Jean-Claude
Bayle, Isabelle Petit Leménager, Isabelle Brejon, Sandrine Macias Stéphan, Gaëlle
Gueneau Terrien, Nicole Heurtault, Raphaële Lebreton, Eric Duval, Bertrand Denis,
Sabrina Gobin
Etaient absents : Denis Poullaouec, Thomas Pinault
Denis Poullaouec a donné pouvoir à Sonia Lemoine
Thomas Pinault a donné pouvoir à Thierry Lucas
Secrétaire de séance : Sébastien Kergrohen
--- Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 19 Juin 2014
--- Rajout du point : nomination du conseiller municipal délégué à la communication.
Projet d’implantation d’un radar sur la RD175 :
Il sera implanté dans la portion limitée à 70 km/h avant l’intersection de la route de
Mouazé (RD25) dans le sens Rennes vers Saint Aubin d’Aubigné sur la RD 175, les
véhicules seront « flashés » par l’arrière, les motos seront donc aussi concernées.
La pose est prévue en fin d’année. Une réunion sur le site d’implantation a eu lieu le 17
juillet après-midi, avec la présence de représentant du CG35, de SATELEC, de la
DDTM, de ORANGE, et de la Mairie de Mouazé.
A l’heure actuelle, seuls 18 % des véhicules rouleraient à moins de 70 km/heure sur cette
portion, la décision de l’implantation par la Préfecture semble donc justifiée pour plus de
sécurité à cette intersection.
Rapport annuel 2013 du SMICTOM des Forêts :
Lecture du rapport annuel a été faite sur les points saillants du rapport par Sébastien
KERGROHEN.
Convention (ALSH) CHEVAIGNE / MOUAZE
L’objet de cette convention est l’accueil des enfants de Mouazé à l’Accueil de Loisirs
Sans Hébergement (ALSH) de Chevaigné le mercredi après-midi et pendant les vacances
scolaires.
Une délibération du Conseil Municipal de Chevaigné du 7 juillet 2014 a autorisé
Madame Sandrine VINCENT, Maire, à signer cette convention.
La lecture des 8 articles de la convention a été faite. Une participation de la commune de
Mouazé est prévue de 6 euros par enfant par journée et de 3 euros par demi-journée.
Le conseil municipal de Mouazé a délibéré (15 voix pour) et autorise Thierry LUCAS à
signer cette convention.
Les inscriptions doivent être faites pour le 14 août.
Point Aménagement école
Installation des deux classes modulaires provenant de l’entreprise Portakabin les 22 & 23
juillet.
L’électricien Zouad de Saint Aubin d’Aubigné a commencé le travail de raccordement.
Le montant des travaux s’élèvent à 666.05 €TTC.
L’aménagement des classes en mobilier est prévu le 29 juillet.
Le nettoyage annuel (vitres, sol) sera effectué par PH+ (Saint Aubin du Cormier) pour un
montant de 2192.40 €TTC, à partir du 18 août.
La commission bâtiments se réunira en septembre pour travailler sur le programme de
l’agrandissement de l’école.
Point CLIC
Prochain conseil municipal
Règlement garderie, cantine, TAP (Temps activités périscolaires)
Lectures ont été faites de chacun de ces règlements (garderie, cantine, TAP).
Les règlements cantine et garderie sont adoptés sans modification par 15 voix pour.
Le règlement TAP est adopté après modification des conditions d’inscription et critères
d’assiduité aux TAP par 15 voix pour.
Extinction du Syndicat Intercommunale à Vocation Scolaire (SIVOS)
Créé pour soutenir les travaux de rénovation du collège Amand Brionne, ce dernier sera
dissous en février / mars 2015.
Nomination du conseiller municipal délégué à la communication :
Après le rappel des missions futures du conseiller municipal délégué à la communication,
Raphaëlle LEBRETON se porte candidate.
Un vote a lieu : 14 pour, une abstention.
Raphaëlle LEBRETON est donc désignée Conseiller municipal délégué à la
communication. Sa nomination sera effective au 1er août.
Bilan de la réunion bibliothèque
Les bénévoles envisagent une ouverture le mercredi de 16h30 à 18h30 (conséquence
semaine école à 4.5j).
Il est proposé de trouver un nom à la bibliothèque.
Questions Diverses
- L’épicerie « l’effet papillon » connaît des difficultés économiques, un échéancier a été
prévu par le percepteur de la trésorerie de Saint Aubin pour régulariser la situation.
L’avenir de l’épicerie semble incertain.
- terrain multi-sport
Dans le cadre du contrat de territoire des subventions du Cg35 au profit des communes de
la communauté de commune du Pays d’Aubigné existent, sur l’enveloppe prévue initiale
du fait de projets abandonnés restent des reliquats dans le contexte d’une clause de
« revoyure » d’ici fin 2014. une des 10 communes du Pays d’Aubigné commune vient de
se positionnée dans se cadre sur la réalisation d’un terrain multi-sport (AGORESPACE)
sollicitant 50 % de subvention.(coût de la réalisation sans subvention : de l’ordre de
36000 euros TTC)
La commune de Mouazé pourrait saisir cette opportunité aussi pour réaliser ce type de
terrain multi-sports (basket, hand-ball, foot…) et profiter d’un achat groupé, une
subvention et se doter ainsi d’un terrain de sport utilisable par l’école dans le cadre des
TAP, par les adolescents….
Sur son emplacement possible, 2 choix envisageables près de l’école ou du côté des
dispositifs sportifs préexistants.
- Un point a été fait sur la communication de la communauté de communes du Pays
d’Aubigné (site internet de la com’com, de l’étang du Boulet, Petit Rapporteur). Un
trimestriel communautaire pourrait voir le jour.
- L’entreprise Créa Métal construit un nouveau bâtiment dans la ZA des 4 Chemins
- Cindy Horvais viendra étoffer les effectifs communaux à partir du 1er septembre. Elle
est embauchée en contrat d’avenir.