Dispositions Financières 2007 - Ligue Méditerranée de billard

Dispositions Financières
Saison 2013-2014
31/8/ 2013
Si toutefois, le(s) club(s) ne sont pas en conformité avec la FFB et la Ligue de
Méditerranée, aucune participation aux frais ne sera octroyée.
1-Billard Carambole
Participation aux frais des joueurs :
1 - Finale District
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur :
-100% à la charge du joueur et/ou du club.
2 - Finale de Ligue
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur :
-100% à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD (Comité Départemental).
3 - Finale Secteur pour 1 joueur
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires de la Ligue :
- A la charge de la LMB, voir Tableau "Indemnisations Secteur" (sur site L.M.B), le restant à la
charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
4 - Finale France N 3 et N2 tous joueurs de la ligue Finale à 24 joueurs (1 joueur)et 5 quilles
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires de la Ligue :
- FFB 0 €
- LMB, forfait 220 € dans le secteur et 300€ hors du secteur, le restant à la charge du joueur et/ou
du club et/ou du CD
1/5
5 - Finale France Nationale 1, et Masters pour 1 joueur
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur (justificatif FFB) :
- FFB 33%
- LMB 33 %, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
6 - Championnat de France par équipe 3b et jeu de série pour l’équipe
Remboursement des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration calculé selon les tarifs
forfaitaires :
- FFB 500€ aux 4 finalistes : D2, D3, et D4.
- LMB, forfait de 300 € (uniquement pour la finale D2, D3 et D4).
7 - Finale de la coupe des Provinces pour l’équipe
Remboursement des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration calculé selon les tarifs
forfaitaires en vigueur et dans la limite de deux voitures (justificatif FFB) :
-FFB 25%
-LMB 300 € à l’extérieur de notre secteur et 220 € dans notre secteur, forfait pour l'équipe, le
restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD
-Un forfait de 200 € pour l’équipe pris en charge par la LM.B pour la Finale de Secteur.
8 - Challenge DREHER pour l’équipe
- FFB 0 €
- LMB, forfait de 300 €, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
9 - Challenge COYRET pour 2 joueurs les mieux classés
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration selon les barèmes
forfaitaires en vigueur (justificatif FFB)
- FFB 33%
- LMB 33%, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD sur 2 joueurs
(Justificatif FFB).
10 _ Coupe de France par équipe Artistique
Forfait de 200€ pour l’équipe.
2/5
2-Billard Américain
Participation aux frais des joueurs :
10 - Championnat de France Masters, N1 , Juniors, Féminines 2 joueurs(ses) par mode de jeu
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculés selon les
barèmes forfaitaires en vigueur (justificatif FFB)
- FFB 40%
- LMB 20 %, le reste à la charge du joueur et/ou de son club et/ou du CD.
11 – Demi- finale de France Masters et Féminines pour 2 joueurs (ses) par mode de jeu
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires Ligue Tableau si c’est dans secteur.
Demi-finale de France Indemnités LMB, 110€ de forfait, le restant à la charge du joueur et/ou du
club et/ou du CD.
12 – Finales de Secteur N1, Juniors et Féminines pour 2 joueurs (ses) par mode de jeu
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires Ligue
- Indemnités LMB, voir tableau "Indemnisations Secteur (sur site L.M.B), le restant à la charge du
joueur et/ou du club et/ou du CD.
3/5
3 - Billard BLACKBALL
Participation aux frais des joueurs :
13 - Finale Secteur N1, Féminine pour 2 joueurs et 2 équipes et demi-Finale France
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires Ligue, voir tableau "Indemnisations Secteur" (sur site L.M.B); si c’est dans secteur.
Demi-finale de France- Indemnités LMB, 110€ de forfait, le restant à la charge du joueur et/ou du
club et/ou du CD.
14 - Finale Secteur Juniors et Benjamins pour 1 Joueur
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires Ligue
- Indemnités LMB, voir tableau (en annexe), le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du
CD.
15 - Championnat de France Masters, N1, Féminines pour 2 joueurs (ses)
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur (justificatif FFB)
- FFB 25 %
- LMB 25%, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
16 - Championnat de France Juniors et Benjamins pour 1 joueur
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur (justificatif FFB)
- FFB 25 %
- LMB 25%, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
17 - Championnat de France par équipe N3 pour 2 équipes
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur (justificatif FFB)
- FFB 25 %
- LMB 25%, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
18 - Coupe de France par équipe pour 2 équipes DN1, DN2, DN3
Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration calculé selon les barèmes
forfaitaires en vigueur (justificatif FFB)
4/5
- FFB 25 %
- LMB 25%, le restant à la charge du joueur et/ou du club et/ou du CD.
4 - Snoocker
5 - 5 Quilles
Idem Carambole.
6 - Champion de France (n’est pas un dû)
A déterminer éventuellement un forfait déplacement : 100 € par champion en individuel et forfait de 200 €
par équipe,
suite à une approbation du bureau, selon finances de la Ligue et/ou conformité du club d'appartenance.
7 - Champion d’Europe (n’est pas un dû )
Forfait déplacement : 300 €, pour 1qualifié ou une équipe aux Championnats d’Europe,
suite à une approbation du bureau selon finances de la Ligue et/ou conformité du club d'appartenance.
8 - Champion du Monde (n’est pas un dû)
Forfait déplacement : 400 €, pour 1 qualifié ou une équipe aux Championnats du Monde,
suite à une approbation du bureau, selon finances de la Ligue et/ou conformité du club d'appartenance.
Les dispositions financières de la Ligue ont été adoptées à l’unanimité lors de l’AG du 1/9/2012 à
Aix en Provence.
Barème applicable saison 2012 - 2013
1 repas = 13.70 €
:
1 nuitée = 27.40 €
: 0.23 € Km parcouru
Nota : la distance est calculée du Club d’appartenance au lieu de la compétition
Rappel: La Ligue ne peut établir de chèque qu'à l'ordre d'un club.
5/5