Chap 39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières

Transcription

C39/1
CHAPITRE 39
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1. Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des n°s 39.01 à
39.14 qui, lorsqu’elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et
la pression avec, le cas échéant, l’intervention d’un solvant ou d’un plastifiant), sont
susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieure,
de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme
qu’elles conservent lorsque cette influence a cessé de s’exercer.
Dans la nomenclature, l’expression «matières plastiques» couvre également la fibre
vulcanisée. Ces termes ne s’appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des
matières textiles de la section XI.
2. Le présent chapitre ne comprend pas :
a) Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03 ;
b) Les cires des n°s 27.12 ou 34.04 ;
c) Les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre
29) ;
d) L’héparine et ses sels (n° 30.01) ;
e) Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques
volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la
proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08) ; les
feuilles pour le marquage au fer du 32.12 ;
f) Les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02 ;
g) Les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06) ;
h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres
liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (38.11) ;
ij) Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres
polymères du Chapitre 39 (38.19) ;
k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique
(n° 38.22) ;
l) Le caoutchouc synthétique, tel qu’il est défini au chapitre 40, et les ouvrages
en caoutchouc synthétique ;
m) Les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, sacs
à main et autres contenants du n° 42.02 ;
n) Les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46 ;
o) Les revêtements muraux du n° 48.14 ;
p) Les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières) ;
C39/2
q) Les articles de la section XII ( chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties
de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par
exemple) ;
r) Les articles de bijouterie de fantaisie du n° 7117 ;
s) Les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique) ;
t) Les parties du matériel de transport de la section XVII ;
u) Les articles du chapitre 90 (éléments d’optique, montures de lunettes, instruments de
dessin, par exemple) ;
v) Les articles du chapitre 91 (boites de montres, cages et cabinets de pendules ou
d’appareils d’horlogerie, par exemple) ;
w) Les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple) ;
x) Les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d’éclairage, enseignes lumineuses,
constructions préfabriquées, par exemple) ;
y) Les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ;
z) Les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts
et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes,
stylos, porte-mine, par exemple).
3. N’entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique
et relevant des catégories ci-après :
a) les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60% en volume distillent à 300°
Celsius rapportés à 1,013 millibars par application d’une méthode de distillation à
basse pression (n°s 39.01 et 39.02);
b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (n° 96.11);
c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en
moyenne ;
d) les silicones (n° 39.10) ;
e) les résols (n° 39.09) et les autres prépolymères.
4. On entend par « copolymères » tous les polymères dans lesquels la part d’aucun motif
monomère ne représente 95 % ou d’avantage en poids de la teneur totale du polymère.
Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les
copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères
greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif
comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la
présente note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d’une même
position doivent être pris ensemble.
Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélange de polymères
sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi
celles susceptibles d’être valablement prises en considération.
5. les polymères modifiés chimiquement, dont lesquels seuls les appendices de la chaîne
polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position
C39/3
afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s’applique pas aux copolymères
greffés.
6. Au sens des n°s 39.01 à 39.14, l’expression «formes primaires» s’applique uniquement aux
formes ci-après :
a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions ;
b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler),
granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
7. Le n° 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d’une seule matière
thermoplastique transformés en formes primaires (n°s 39.01 à 39.14).
8. Au sens du n° 39.17, les termes « tubes et tuyaux » s’entendent des produits creux, qu’il
s’agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d’arrosage nervurés, les tubes
perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer
des gaz ou des liquides. Ces termes s’entendent également des enveloppes tubulaires pour
saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l’exception des derniers
cités, ceux qui ont une section transversale intérieure que ronde, ovale, rectangulaire (la
longueur n’excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne
sont pas à considérer comme « tubes et tuyaux » mais comme « profilés ».
9. Au sens du n° 39.18, les termes « revêtements des murs ou de plafonds en matière
plastique » s’entendent des produits présentés en rouleaux d’une largeur minimale de 45
centimètres, susceptibles d’être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds,
constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une
matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée,
gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
10. Au sens des n°s 39.20 et 39.21, l’expression « plaques, feuilles, pellicules, bandes et
lames » s’applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que
celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou
autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou
rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère
d’articles prêts à l’usage).
11. Le n° 39.25 s’applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu’ils ne soient pas
couverts par les posions précédentes du sous-chapitre II :
a) réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues d’une
contenance excédant 300 litres ;
b) éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des
cloisons, des plafonds ou des toits ;
c) gouttières et leurs accessoires ;
d) portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils ;
e) rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires ;
C39/4
f) volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et
accessoires ;
g) rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les
magasins, ateliers, entrepôts, par exemple ;
h) motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers ;
ij) accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers,
murs ou autres parties de bâtiments, notamment les boutons, les poignées, les crochets,
les supports, les porte-serviettes, les plaques d’interrupteurs et autres plaques de
protection.
Notes de sous-positions
1.À l’intérieur d’une position du présent chapitre, les polymères ( y compris les copolymères)
et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ciaprès :
a) lorsqu’il existe une sous-position dénommée « autres » dans la série des sous-positions
en cause :
1) le préfixe « poly » précédant le nom d’un polymère spécifique dans le libellé d’une
sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les
motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent
contribuer pour 95% ou davantage en poids à la teneur totale du polymère ;
2) les copolymères cités dans les n°s 390130, 390320, 390330 et 390430 sont à
classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des
copolymères mentionnés contribuent pour 95% ou davantage en poids à la teneur
totale du polymère ;
3) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position
dénommée « autres », pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne
soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position ;
4) les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 cidessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la
série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout
autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de
polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls
les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en
cause doivent être comparés
b) lorsqu’il n’existe pas de sous-position dénommée « autres » dans la même série :
1) les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du
motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple.
À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la
C39/5
2) même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères
constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés ;
3) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position
afférente au polymère non modifié.
Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères
obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
2. Aux fins du n° 392043, le terme « plastifiants » couvre également les plastifiants
secondaires.
Note complémentaire UE :
1. Le chapitre 39 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de
matière plastique alvéolaire, qu’ils soient confectionnés :
_ en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du n° 59.03), feutres ou nontissés
imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ou
_ en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés imprégnés, ni enduits ni
recouverts et qu’ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique
alvéolaire, pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne
servent que de supports [note 3, point c), au chapitre 56 et note 2, point a) 5, au chapitre
59].
Note complémentaire nationale :
1. On entend par ébauches de forme pour chaussures du n° 39.26 90 99 3, les articles ayant
l’aspect de formes non prêtes à l’usage c'est-à-dire qui ne sont ni dégrossies ni rectifiées, ni
finies, et dont le perçage des trous du pivot, ni le montage des crochets pour maintenir la
pointe et la base, ni la coupe, ni le tirage ne sont réalisés.
C39/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
I.- FORMES PRIMAIRES
39.01
Polymères de l'éthylène,sous formes primaires :
390110
- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 :
390110 1 0 0
-- Polyéthylène linéaire :
390110 1 0 0 0 9 Polyéthylène linéaire, d'une densité inférieure à 0,94*..……......…
00
18
094
390110 9 0 0
-- autres :
390110 9 0 0 0 1 Autres Polyéthylène linéaire, d'une densité inférieure à 0,94,
sous formes primaires*..............................................…………….…
00
18
094
-- Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6,
point b) du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou
plus à 23 °C, contenant :
- 50 mg/kg ou moins d'aluminium,
- 2 mg/kg ou moins de calcium,
- 2 mg/kg ou moins de chrome,
- 2 mg/kg ou moins de fer,
- 2 mg/kg ou moins de nickel,
- 2 mg/kg ou moins de titane,
- 8 mg/kg ou moins de vanadium,
destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné :
390120 1 0 0 0 5 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23°C,
contenant 50 mg / kg ou moins d'aluminium,2 mg / kg ou moins
de calcium, 2 mg / kg ou moins de chrome, 2 mg / kg ou moins
de fer, 2 mg / kg ou moins de nickel, 2 mg / kg ou moins de
titane, 8 mg / kg ou moins de vanadium, destiné à la fabrication
de polyéthylène chlorosulfoné *.........................……………........…
00
18
094
390120 9 0 0
-- autres :
390120 9 0 0 0 7 Autres polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 ,
sous formes primaires*..............................…………....................…
00
18
094
390130 0 0 0
- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle :
390130 0 0 0 0 7 Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes
primaires*.....................................................………………...........…
00
18
094
390120
390120 1 0 0
390190
390190 3 0 1
- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 :
- Autres :
-- Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère
d'éthylène,d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique;
copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35% ou moins de styrène, sous l'une des
formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre :
--- obtenue par recyclage des déchets, rognures et débris
des matières plastiques :
A.I.R
C39/8
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
390190 3 0 1 0 7 Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère
en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylènebutylène et de polystyrène, contenant en poids 35% ou moins de
styrène,sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre,obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*...............................................................…
00
18
094
390190 3 0 9
--- autres :
390190 3 0 9 0 3 Autre résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère
d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère
éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35% ou
moins de styrène,sous l'une des formes visées à la note 6 point
b) du présent chapitre, obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques sous formes primaires*..
00
18
094
-- autres :
--- obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris
390190 9 0 1 0 1 Autres polymères de l'éthylène, obtenus par recyclage des
déchets, rognures et débris des matières plastiques*……..........…
00
18
094
390190 9 0 9
--- autres :
390190 9 0 9 0 7 Autres polymères de l'éthylène,sous formes primaires*.....………..
00
18
094
390210 0 0 0
- Polypropylène :
390210 0 0 0 0 2 Polypropylène, sous formes primaires*..................………........…
00
18
094
390220 0 0 0
- Polyisobutylène :
390220 0 0 0 0 8 Polyisobutylène, sous formes primaires*........…………...............…
00
18
094
390230 0 0 0
- Copolymères de propylène :
390230 0 0 0 0 4 Copolymères de propylène, sous formes primaires*........…
00
18
094
00
18
094
390190 9 0 1
39.02
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous
formes primaires :
390290
- Autres :
-- Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35% ou moins de styrène, sous l'une des
formes visées à la note 6, point b) du présent chapitre :
390290 1 0 1
--- obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris
390290 1 0 1 0 6 Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids
35% ou moins de styrène,sous l'une des formes visées à la note
6, point b)du présent chapitre,obtenu par recyclage des déchets,
rognures et débris des matières plastiques*...........………….......…
A.I.R
C39/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
390290 1 0 9
--- autres :
390290 1 0 9 0 2 Autre copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de
copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en
poids 35% ou moins de styrène,sous l'une des formes visées à
la note 6, point b)du présent chapitre*............………….................…
00
18
094
-- Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène
contenant en poids 10% ou moins d'éthylène, ou un
mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10% ou moins de polyéthylène et/ou 25% ou moins de polypropylène,sous l'une des
formes visées à la note 6, point b) du présent chapitre :
390290 2 0 1
390290 2 0 1 0 0 Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10% ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly
(but-1-ène), polyéthylène et / ou polypropylène, contenant en
poids 10% ou moins de polyéthylène et / ou 25% ou moins de
polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
du présent chapitre, obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*...................………….....…
00
18
094
390290 2 0 9
--- autres :
390290 2 0 9 0 6 Autres poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène
contenant en poids 10% ou moins d'éthylène, ou un mélange
de poly(but-1-ène),polyéthylène et / ou polypropylène,contenant
en poids 10% ou moins de polyéthylène et / ou 25% ou moins
de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point
b) du présent chapitre*.............................………………................…
00
18
094
-- autres :
390290 9 0 1 0 8 Autres polymères de propylène ou d'autres oléfines, obtenus
par recyclage des déchets, rognures et débris des matières
plastiques*....................……………….........................................…
00
18
094
390290 9 0 9
--- autres :
390290 9 0 9 0 4 Autres polymères de propylène ou d'autres oléfines,sous formes
primaires*.........................……………….......................................…
00
18
094
390311 0 0 0
-- Expansible :
390311 0 0 0 0 4 Polystyrène expansible ,sous formes primaires*.………….........…
00
18
094
390319 0 0 0
-- Autre :
390319 0 0 0 0 4 Polystyrène non expansible ,sous formes primaires*…………..…
00
18
094
390320 0 0 0
- Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) :
390320 0 0 0 0 5 Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires*...........................................................……………................…
00
18
094
390290 9 0 1
39.03
A.I.R
Polymères du styrène,sous formes primaires :
- Polystyrène :
C39/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
390330 0 0 0
- Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) :
390330 0 0 0 0 1 Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS),sous formes primaires*...............................................…………….............…
D.C
AD.VA
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
094
-- Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique,
ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 :
390390 1 0 1
390390 1 0 1 0 3 Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant
un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175, obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques *
00
18
094
390390 1 0 9
--- autres :
390390 1 0 9 0 9 Autres copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique,
ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175, sous formes
primaires *.............................................…………….....................…
00
18
094
-- Polystène bromé, contenant en poids 58% ou plus mais
pas plus de 71% de brome, sous l'une des formes visées
à la note 6, point b) de ce chapitre :
390390 2 0 1
390390 2 0 1 0 7 Polystène bromé, contenant en poids 58% ou plus mais pas
plus de 71% de brome,sous l'une des formes visées à la note 6
point b) de ce chapitre, obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques *.........…….................…
00
18
094
390390 2 0 9
--- autre :
390390 2 0 9 0 3 Autres polystène bromé, contenant en poids 58% ou plus mais
pas plus de 71% de brome,sous l'une des formes visées à la
note 6 point b) de ce chapitre*........................................…
00
18
094
-- autres :
390390 9 0 1 0 5 Autres polymères du styrène,obtenus par recyclage des déchets,
rognures et débris des matières plastiques*...........………….......…
00
18
094
390390 9 0 9
--- autres :
390390 9 0 9 0 1 Autres polymères du styrène,sous formes primaires*……........…
00
18
094
00
18
094
390390
- Autres :
390390 9 0 1
39.04
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines
halogénées,sous formes primaires :
390410 0 0 0
- Poly (chlorure de vinyle),non mélangé à d'autres substances(8) :
390410 0 0 0 0 6 Poly(chlorure de vinyle),non mélangé à d'autres substances,sous
formes primaires*.......................................………………..............…
A.I.R
C39/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Autre poly (chlorure de vinyle) :
390421 0 0 0
-- Non plastifié :
390421 0 0 0 1 8 Autre poly(chlorure de vinyle), non plastifié, en émulsions*.……..
390421 0 0 0 9 6 Autre poly(chlorure de vinyle), non plastifié, sous autres formes
primaires*................................................……………….................…
00
18
094
00
18
094
27
18
094
27
18
094
15
18
094
15
18
094
00
18
094
00
18
094
-- Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile,
sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres :
390450 1 0 0 0 4 Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous
forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou
plus mais n'excédant pas 20 micromètres*.......................…
00
18
094
390450 9 0 0
-- autres :
390450 9 0 0 0 6 Autres polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires*..........................…………………..........................................…
00
18
094
00
18
094
--- Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la
note 6, point b) du présent chapitre :
390469 1 0 0 0 5 Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6,
point b) du présent chapitre*............................…………...............…
00
18
094
TC11/12
390469 2 0 0
--- Fluoroélastomères FKM :
390469 2 0 0 0 9 Fluoroélastomères FKM*………………………………………………
00
18
094
TC10/11
390469 8 0 0
--- autres :
390469 8 0 0 0 3 Autre Polymères fluorés sous autres formes primaires*.......……
00
18
094
390422 0 0 0
-- Plastifié :
390422 0 0 0 1 3 Autre poly(chlorure de vinyle), plastifié, en émulsions*......…
390422 0 0 0 9 1 Autre poly(chlorure de vinyle), plastifié, sous autres formes primaires*................................................……………………................…
390430 0 0 0
- Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle :
390430 0 0 0 1 9 Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, en
émulsions*.......................................……………….......................…
390430 0 0 0 9 7 Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous
autres formes primaires*........…………….....................................…
390440 0 0 0
- Autres copolymères du chlorure de vinyle :
390440 0 0 0 1 5 Autres copolymères du chlorure de vinyle, en émulsions*............
390440 0 0 0 9 3 Autres copolymères du chlorure de vinyle, sous autres formes
primaires*.................……………………........................................…
390450
390450 1 0 0
- Polymères du chlorure de vinylidène :
- Polymères fluorés :
390461 0 0 0
-- Polytétrafluoroéthylène :
390461 0 0 0 0 1 Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires*………...............…
390469
390469 1 0 0
A.I.R
-- Autres :
C39/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
390490 0 0
390490 0 0 1
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Autres :
-- obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris
390490 0 0 1 0 6 Autres polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines
halogénées,obtenu par recyclage des déchets, rognures et
débris des matières plastiques*............................……………....…
00
18
094
390490 0 0 9
-- autres :
390490 0 0 9 0 2 Autres polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines
halogénées,sous formes primaires*...........……….......................…
00
18
094
390512 0 0 0
-- En dispersion aqueuse :
390512 0 0 0 0 3 Poly (acétate de vinyle) ,en dispersion aqueuse*………...........…
00
18
094
390519 0 0 0
-- Autres :
390519 0 0 0 0 8 Autre Poly (acétate de vinyle) , sous formes primaires*…….....…
00
18
094
390521 0 0 0
-- En dispersion aqueuse :
390521 0 0 0 0 4 Copolymères d'acétate de vinyle,en dispersion aqueuse*…......…
30
18
094
390529 0 0 0
-- Autres :
390529 0 0 0 0 4 Autres copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires*.
00
18
094
00
18
094
390591 0 0 1 0 8 Copolymères, obtenus par recyclage des déchets, rognures et
débris des matières plastiques*...................………....................…
00
18
094
390591 0 0 9
--- autres :
390591 0 0 9 0 4 Autres copolymères, sous formes primaires*..........………..........…
00
18
094
39.05
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de
vinyle, sous formes primaires; autres polymères de
vinyle, sous formes primaires :
- Poly (acétate de vinyle) :
- Copolymères d'acétate de vinyle :
390530 0 0 0
- Poly (alcools vinyliques),même contenant des groupes
acétate non hydrolysés :
390530 0 0 0 0 5 Poly (alcools vinyliques), même contenant des groupes acétate
non hydrolysés,sous formes primaires*......................………......…
390591 0 0
390591 0 0 1
390599
- Autres :
-- Copolymères :
-- Autres :
--- Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la
note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et
contenant en poids :
- 9,5% ou plus mais pas plus de 13% de groupes
acétyle, évalués en acétate de vinyle,
et
- 5% ou plus mais pas plus de 6,5% de groupes hydroxy,
évalués en alcool vinylique :
A.I.R
C39/13
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
390599 1 0 1
---- obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris
390599 1 0 1 0 2 Poly(formal de vinyle) , sous l'une des formes visées à la note 6,
point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000
ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids 9,5%
ou plus mais pas plus de 13% de groupes acétyle, évalués en
acétate de vinyle,et 5% ou plus mais pas plus de 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique, obtenu par recyclage
des déchets, rognures et débris des matières plastiques*............
00
18
094
390599 1 0 9
---- autre :
390599 1 0 9 0 8 Autre poly(formal de vinyle) , sous l'une des formes visées à la
note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de
10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en
poids 9,5% ou plus mais pas plus de 13% de groupes acétyle,
évalués en acétate de vinyle,et 5% ou plus mais pas plus de
6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique, sous
formes primaires*......................................…………....................…
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
00
18
18
094
094
00
00
18
18
094
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
--- autres
---- obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris
390599 9 0 1 1 5 Polymères d'autres esters de vinyle,sous formes primaires,obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des matières
plastiques *...........................................………………...................…
390599 9 0 1 9 3 Autres polymères de vinyle,sous formes primaires, obtenus par
recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques *........................................................……………................…
390599 9 0 1
390599 9 0 9
---- autres :
390599 9 0 9 1 1 Autres polymères d'autres esters de vinyle, sous formes primaires*......................……………………...........................................…
390599 9 0 9 9 9 Autres polymères de vinyle,sous formes primaires*......................
39.06
Polymères acryliques, sous formes primaires :
390610 0 0 0
- Poly (méthacrylate de méthyle) :
390610 0 0 0 1 1 Poly (méthacrylate de méthyle), en émulsions*………................…
390610 0 0 0 9 9 Poly (méthacrylate de méthyle), sous autres formes primaires*.
390690
- Autres :
-- Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide] :
390690 1 0 1 1 5 Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide],en émulsions, obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris des
matières plastiques*.................……………..................................…
390690 1 0 1 9 3 Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide] , sous
autres formes primaires, obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris desmatières plastiques*................……...…........…
390690 1 0 1
390690 1 0 9
--- autre :
390690 1 0 9 1 1 Autre poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide],en
émulsions*................................………………...............................…
A.I.R
C39/14
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
390690 1 0 9 9 9 Autre poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide],
sous autres formes primaires*..................…………......................…
00
18
094
-- Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et
de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du
N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55% ou plus
de copolymère :
390690 2 0 1
390690 2 0 1 0 8 Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55% ou plus de copolymère, obtenu par recyclage des déchets,rognures et débris des matières
plastiques*................................................……………………........…
00
18
094
390690 2 0 9
--- autre :
390690 2 0 9 0 4 Autre copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et
de décyméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55% ou plus de copolymère,
sous autres formes primaires*.........................................................
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
-- Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10% ou plus mais pas plus
de 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle :
390690 3 0 1
390690 3 0 1 1 3 Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle,
contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, en émulsions, obtenu par recyclage des
déchets, rognures et débris des matières plastiques*....................
390690 3 0 1 9 1 Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle,
contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous autres formes primaires, obtenu par
recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*.....................…………………………………...........................…
390690 3 0 9
--- autre :
390690 3 0 9 1 9 Autre copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle,
contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, en émulsions*..............................................
390690 3 0 9 9 7 Autre copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle,
contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous autres formes primaires*.....................
-- Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle,
modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR) :
390690 4 0 1
390690 4 0 1 1 7 Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au
moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR), en émulsions, obtenu par recyclage des déchets,rognures et débris des matières
plastiques*....................……………….........................................…
A.I.R
C39/15
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
390690 4 0 1 9 5 Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au
moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR),sous autres formes
primaires, obtenu par recyclage des déchets,rognures et débris
des matières plastiques*.................................................................
390690 4 0 9
--- autre :
390690 4 0 9 1 3 Autre copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle,modifié
au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR), en émulsions*..
390690 4 0 9 9 1 Autre copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle,modifié
au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR), sous autres
formes primaires*...............……………………...............................…
-- Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate
d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères,
destinés à être utilisés comme épaississants dans la
production des pâtes pour l'impression des textiles :
390690 5 0 1
390690 5 0 1 1 1 Produit de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être
utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour
l'impression des textiles, en émulsions, obtenu par recyclage
des déchets, rognures et débris des matières plastiques*............
390690 5 0 1 9 9 Produit de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être
utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour
l'impression des textiles, sous autres formes primaires, obtenu
par recyclage des déchets, rognures et débris des matières
plastiques*............…………………..................................................
390690 5 0 9
--- autre :
390690 5 0 9 1 7 Autre produit de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate
d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à
être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
pour l'impression des textiles, en émulsions*..................................
390690 5 0 9 9 5 Autre produit de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate
d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à
être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
pour l'impression des textiles, sous autres formes primaires*.......
-- Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un
monomère contenant un groupe carboxyle non terminal
présent en tant que substituant, contenant en poids 50%
ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de
la silice :
390690 6 0 1
390690 6 0 1 1 5 Copolymère d'acrylate de méthyle,d'éthylène et d'un monomère
contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que
substituant, contenant en poids 50% ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice,en émulsions, obtenu par
recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*..............................................………………..........................…
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
C39/16
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
390690 6 0 1 9 3 Copolymère d'acrylate de méthyle,d'éthylène et d'un monomère
contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que
substituant, contenant en poids 50% ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous autres formes primaires, obtenu parrecyclage des déchets, rognures et débris des
matières plastiques*...............………………................................…
D.C
AD.VA
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
00
00
18
18
094
094
00
18
094
-- Polyéther-alcools :
390720 1 1 0
--- Polyéthylèneglycols :
390720 1 1 0 0 0 Polyéthylèneglycols, sous formes primaires*............……….......…
00
18
094
390720 2 0 0
--- autres :
390720 2 0 0 0 1 Autres polyéther-alcools, sous formes primaires*……….............…
00
18
094
-- autres :
--- Copolymère de 1-cloro-2,3-époxypropane et d'oxyde
d'éthylène :
390720 9 1 0 0 2 Copolymère de 1-cloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène,
sous formes primaires*........................…………...........................…
00
18
094
390720 9 9 0
--- autres :
390720 9 9 0 0 6 Autres polyéthers, sous formes primaires*…………....................…
00
18
094
390690 6 0 9
--- autre :
390690 6 0 9 1 1 Autre copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en
tant que substituant, contenant en poids 50% ou plus d'acrylate
de méthyle, même mélangé avec de la silice,en émulsions*.......
390690 6 0 9 9 9 Autre copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en
tant que substituant, contenant en poids 50% ou plus d'acrylate
de méthyle,même mélangé avec de la silice,sous autres formes
primaires*..............................……………………............................…
-- autres
390690 9 0 1 1 7 Autres polymères acryliques, en émulsions, obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*..
390690 9 0 1 9 5 Autres polymères acryliques, sous autres formes primaires,
obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des
matières plastiques*.......................…………..............………………
390690 9 0 1
390690 9 0 9
--- autres :
390690 9 0 9 1 3 Autres polymères acryliques, en émulsions*………....................…
390690 9 0 9 9 1 Autres polymères acryliques, sous autres formes primaires*........
39.07
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes,
sous formes primaires; polycarbonates,résines
alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters,
sous formes primaires :
390710 0 0 0
- Polyacétals :
390710 0 0 0 0 7 Polyacétals, sous formes primaires*..............………..................…
390720
TC09/10
A.I.R
- Autres polyéthers :
390720 9 1 0
C39/17
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
390730 0 0 0
- Résines époxydes :
390730 0 0 0 0 9 Résines époxydes, sous formes primaires*....................................
00
18
094
390740 0 0 0
- Polycarbonates :
390740 0 0 0 0 5 Polycarbonates, sous formes primaires*.........................................
00
18
094
390750 0 0
- Résines alkydes :
390750 0 0 1
-- Polyalkydes glycérophtaliques :
390750 0 0 1 0 3 Polyalkydes glycérophtaliques, sous formes primaires*................
30
18
390750 0 0 9
-- Autres :
390750 0 0 9 0 9 Autres résines alkydes, sous formes primaires*..............................
094
094
27
18
094
390760
- Poly (éthylène téréphtalate) :
390760 2 0 0
-- d'un indice de viscosité de 183 ml/g ou plus :
390760 2 0 0 0 5 Poly (éthylène téréphtalate), sous formes primaires, d'un indice
de 'viscosité de 183 ml/g ou plus*.....…………………...……………
00
18
094
390760 8 0 0
-- autre :
390760 8 0 0 0 9 Autre Poly (éthylène téréphtalate), sous formes primaires*…….…
00
18
094
- Poly(acide lactique) :
-- obtenus par recyclage des déchets,rognures et débris
390770 0 0 1 0 5 Poly(acide lactique),obtenus par recyclage des déchets,rognures
et débris des matières plastiques *...............……….....…
00
18
094
390770 0 0 9
-- autres :
390770 0 0 9 0 1 Poly(acide lactique), sous formes primaires*.................................
00
18
094
390791
-- Non saturés :
390791 1 0 0
--- liquides :
390791 1 0 0 0 4 Autres polyesters, non saturés, sous formes primaires liquides*..
00
18
094
390791 9 0 0
--- autres :
390791 9 0 0 0 6 Autres polyesters, non saturés, autres que liquides*……...........…
00
18
094
--- Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) :
---- obtenu par recyclage des déchets,rognures et débris
390799 1 0 1 0 6 Poly(éthylènenaphtalène-2,6-dicarboxylate), saturés, obtenu par
recyclage des déchets,rognures et débris des matières plastiques*.................…………………......................................................…
00
18
094
390799 1 0 9
---- autre :
390799 1 0 9 0 2 Autre poly(éthylènenaphtalène-2,6-dicarboxylate), saturés,
sous formes primaires*..................……………..............................…
00
18
094
--- autres :
---- obtenus par recyclage des déchets,rognures et débris
390799 9 0 1 0 8 Autres polyesters, saturés, obtenus par recyclage des déchets,
rognures et débris des matières plastiques *...............……….....…
00
18
094
390770 0 0
390770 0 0 1
TC06/07
TC06/07
- Autres polyesters :
390799
-- Autres :
390799 1 0 1
TC09/10
TC09/10
390799 9 0 1
TC09/10
A.I.R
C39/18
N° de
Position
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
390799 9 0 9
---- autres :
390799 9 0 9 0 4 Autres polyesters, saturés, sous formes primaires*.........................
D.C
AD.VA
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
094
390810 0 0 0
- Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 :
390810 0 0 0 0 4 Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes
primaires*...........................................………………….................…
00
18
094
390890 0 0 0
- Autres :
390890 0 0 0 0 2 Autres polyamides, sous formes primaires*...................................
00
18
094
00
18
094
-- Autres résines uréiques, résine de thiourée obtenues par
recyclage des déchets, rognures et débris des matières
plastiques :
390910 0 0 2 0 5 Autres résines uréiques, résine de thiourée, sous formes primaires, obtenues par recyclage des déchets, rognures et débris
des matières plastiques*..................................................................
00
18
094
390910 0 0 9
-- Autres résines uréiques, résine de thiourée :
390910 0 0 9 1 0 Autres résines uréiques, sous formes primaires*.............................
390910 0 0 9 9 8 Autre résine de thiourée, sous formes primaires*...........................
00
00
18
18
094
094
-- Résines mélaminiques sous formes primaires obtenues
par recyclage des déchets, rognures et débris des
matières plastiques :
390920 0 0 1 0 9 Résines mélaminiques sous formes primaires obtenues par recyclage des déchets,rognures et débris des matières plastiques*
00
18
094
390920 0 0 9
-- Autres résines mélaminiques sous formes primaires :
390920 0 0 9 0 5 Autres résines mélaminiques sous formes primaires*....................
00
18
094
-- Résines aminiques sous formes primaires obtenues par
plastiques :
390930 0 0 1 0 5 Résines aminiques sous formes primaires obtenues par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques *
00
18
094
390930 0 0 9
-- Autres résines aminiques sous formes primaires :
390930 0 0 9 0 1 Autres résines aminiques sous formes primaires*..........................
00
18
094
39.08
Polyamides sous formes primaires (3) :
39.09
Résines aminiques,résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires :
390910 0 0
- Résines uréiques; résines de thiourée :
390910 0 0 1
-- Résines uréiques à usage de colle :
390910 0 0 1 0 3 Résines uréiques, sous formes primaires, à usage de colle *.......
390910 0 0 2
390920 0 0
390920 0 0 1
390930 0 0
390930 0 0 1
A.I.R
- Résines mélaminiques :
- Autres résines aminiques :
C39/19
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
390940 0 0
390940 0 0 1
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Résines phénoliques :
-- Résines phénoliques sous formes primaires obtenues par
plastiques :
390940 0 0 1 0 1 Résines phénoliques sous formes primaires obtenues par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*
00
18
094
390940 0 0 9
-- Autres résines phénoliques sous formes primaires :
390940 0 0 9 0 7 Autres résines phénoliques sous formes primaires*.......................
00
18
094
-- Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert -butylimino)
diéthanol et 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous
forme de solution dans du N,N -diméthylacétamide, contenant en poids 50% ou plus de polymère :
390950 1 0 1
--- obtenu par recyclage des déchets,rognures et débris
390950 1 0 1 0 1 Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino) diéthanol
et 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50%
ou plus de polymère, obtenu par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*.............................................
00
18
094
390950 1 0 9
--- autre :
390950 1 0 9 0 7 Autre polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino)
diéthanol et 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme
de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids
50% ou plus de polymère, sous formes primaires*.......................
00
18
094
-- autres :
--- obtenus par recyclage des déchets,rognures et débris
390950 9 0 1 0 3 Autre polyuréthanne obtenus par recyclage des déchets, rognures et débris des matières plastiques*.…………..........................…
00
18
094
390950 9 0 9
--- autres :
390950 9 0 9 0 9 Autre polyuréthanne, sous formes primaires*……….....................…
00
18
094
- Silicones sous formes primaires obtenus par recyclage
des déchets, rognures et débris des matières plastiques :
391000 0 0 1 0 2 Silicones sous formes primaires obtenus par recyclage des
déchets, rognures et débris des matières plastiques*...………...…
00
18
094
391000 0 0 9
- Autres silicones sous formes primaires :
391000 0 0 9 0 8 Autres silicones sous formes primaires*………...........................…
00
18
094
390950
- Polyuréthannes :
390950 9 0 1
39.10
391000
A.I.R
Silicones sous formes primaires :
391000 0 0 1
C39/20
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
39.11
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène,
polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres
produits mentionnés dans la note 3 du présent
chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous
formes primaires :
391110 0 0 0
- Résines de pétrole, résines de coumarone, résines
d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes :
391110 0 0 0 0 3 Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène,
résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes
primaires*...............................................…………………..............…
00
18
094
-- Produits de polymérisation de réorganisation ou de
condensation, même modifiés chimiquement :
391190 1 1 0
--- Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des
formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre :
391190 1 1 0 0 8 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4- phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène),sous l'une des formes visées
à la note 6 point b) du présent chapitre, sous formes primaires*..
00
18
094
391190 1 3 0
--- Poly(thio-1,4-phénylène) :
391190 1 3 0 0 4 Poly(thio-1,4-phénylène, sous formes primaires*……..................…
00
18
094
391190 1 9 0
--- autres :
391190 1 9 0 0 2 Autres produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement , sous formes primaires*...............................................…………………...................…
00
18
094
-- autres :
--- Copolymère de p -crésol et divinylbenzène, sous forme
de solution dans du N,N -diméthylacétamide, contenant
en poids 50% ou plus de polymère; copolymères de
vinyltoluène et d'Alpha-méthylstyrène, hydrogénés :
391190 9 2 0 0 3 Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50%
ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'Alphaméthylstyrène, hydrogénés, sous formes primaires*.....…………
00
18
094
391190 9 9 0
--- autres :
391190 9 9 0 0 4 Autres polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés
dans la Note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris
ailleurs, sous formes primaires*.....................………..................…
00
18
094
391211 0 0 0
-- Non plastifiés :
391211 0 0 0 0 5 Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires*…...
00
18
094
391212 0 0 0
-- Plastifiés :
391212 0 0 0 0 0 Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires*….......…
00
18
094
391190
- Autres :
391190 9 2 0
TC09/10
39.12
A.I.R
Cellulose et ses dérivés chimiques,non dénommés ni
compris ailleurs,sous formes primaires :
- Acétates de cellulose :
C39/21
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
391220
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Nitrates de cellulose (y compris les collodions) :
-- non plastifiés :
391220 1 1 0
--- Collodions et celloïdine :
391220 1 1 0 0 3 Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires*..
00
18
094
391220 1 9 0
--- autres :
391220 1 9 0 0 7 Autres nitrates de cellulose,non plastifiés,sous formes primaires*
00
18
094
391220 9 0 0
-- plastifiés :
391220 9 0 0 0 2 Nitrates de cellulose (y compris les collodions), plastifiés, sous
formes primaires*.......……………….............................................…
00
18
094
391231 0 0 0
-- Carboxyméthylcellulose et ses sels :
391231 0 0 0 0 7 Carboxyméthylcellulose et ses sels,sous formes primaires*.........
00
18
094
391239
-- Autres :
391239 2 0 0
--- Hydroxypropylcellulose :
391239 2 0 0 0 5 Hydroxypropylcellulose, sous formes primaires*.......……..........…
00
18
094
391239 8 5 0
--- autres :
391239 8 5 0 0 4 Autres ethers de cellulose, sous formes primaires*…….............…
00
18
094
391290
- Autres :
391290 1 0 0
-- Esters de la cellulose :
391290 1 0 0 0 2 Esters de la cellulose, sous formes primaires*........……...........…
00
18
094
391290 9 0 0
-- autres :
391290 9 0 0 0 4 Autres cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni
compris ailleurs, sous formes primaires*........…….....................…
00
18
094
00
18
094
00
00
00
18
18
18
094
094
094
00
18
094
00
18
094
00
18
094
- Ethers de cellulose :
TC09/10
39.13
Polymères naturels (acide alginique, par exemple)
et polymères naturels modifiés (protéines durcies,
dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes
primaires :
391310 0 0 0
- Acide alginique,ses sels et ses esters :
391310 0 0 0 0 7 Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires*...
391390 0 0
- Autres :
391390 0 0 0 1 6 Dérivés chimiques du caoutchouc naturel, sous formes primaires*.................................……………………................................…
391390 0 0 0 2 7 Amylopectine, sous formes primaires*....……............................…
391390 0 0 0 3 8 Amylose, sous formes primaires*........................………..............…
391390 0 0 0 4 9 Autres polymères naturels modifiés, non dénommés ni compris
ailleurs, sous formes primaires*..………......................................…
391390 0 0 0 9 4 Autres polymères naturels, non dénommés ni compris ailleurs,
sous formes primaires*......................………….............................…
39.14
391400 0 0 0
Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s
39.01 à 39.13,sous formes primaires :
391400 0 0 0 0 8 Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13,
sous formes primaires*..........………….........................................…
A.I.R
C39/22
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
TC09/10
TC09/10
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
TC09/10
TC09/10
TC09/10
15
18
391520 0 0 0
- De polymères du styrène :
391520 0 0 0 0 7 Déchets, rognures et débris de polymères du styrène*..................
15
18
391530 0 0 0
- De polymères du chlorure de vinyle :
391530 0 0 0 0 3 Déchets,rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle*
15
18
391590
- D'autres matières plastiques :
391590 1 1 0
-- de polymères du propylène :
391590 1 1 0 0 6 Déchets, rognures et débris de polymères du propylène*………..
15
18
15
15
18
18
15
15
18
18
391610 0 0 0
- En polymères de l'éthylène :
391610 0 0 0 0 8 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés,même
ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères
de l'éthylène*..................................................……………….......…
10
18
391620 0 0 0
- En polymères du chlorure de vinyle :
ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères
du chlorure de vinyle*..........................................................................
10
18
10
18
0
0
0
0
0
-- autres :
0 1 2 Déchets, rognures et débris de polymères acryliques*………….
0 2 3 Déchets, rognures et débris de résines epoxydes*...……...........…
0 3 4 Déchets, rognures et débris de cellulose et de ses dérivés chimiques*...........................................……………….......................…
391590 8 0 0 9 0 Déchets, rognures et débris d'autres matières plastiques*……...…
39.16
TC09/10
Monofilaments dont la plus grande dimension de la
coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs,
bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non
autrement travaillés, en matières plastiques (3) :
391690
391690 1 0 0
TC09/10
- En autres matières plastiques :
-- en produits de polymérisation de réorganisation ou de
ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en acétate de
cellulose, obtenus par polymérisation de réorganisation ou de
condensation, même modifiés chimiquement, servant à la fabrication des montures de lunettes*.................................................
A.I.R
%
391510 0 0 0
- De polymères de l'éthylène :
391510 0 0 0 0 1 Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène*..............
8
8
8
8
TAXES
LOREM FIQUE
Déchets, rognures et débris de matières plastiques :
391590
391590
391590
391590
EMENT
taux
II.-DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS;
DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
39.15
PRELEV AUTRES
C39/23
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
D.D
Impo-
391690 5 0 0
-- en produits de polymérisation d'addition :
cellulose,obtenus par polymérisation d'addition,servant à la fabrication des montures de lunettes*..................................................
ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en autres matières plastiques ( y compris l'acétate de cellulose pour autres
usages), obtenus par polymérisation d'addition*.......................
391690 9 0 0
-- autres :
cellulose obtenus autrement, servant à la fabrication des montures de lunettes*...................…………………..............................…
cellulose obtenus autrement, servant à d'autres usages*..............
ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en autres matières plastiques obtenus autrement*..............................................
D.C
AD.VA
sition
ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en autres matières plastiques ( y compris l'acétate de cellulose pour autres
usages), obtenus par polymérisation de réorganisation ou de
condensation, mêmemodifiés chimiquement*.................................
39.17
Imposition
Qtité
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
18
10
18
10
18
10
18
10
18
10
18
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes,
raccords, par exemple), en matières plastiques :
391710
- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières
plastiques cellulosiques :
391710 1 0 0
-- en protéines durcies :
391710 1 0 0 0 9 Boyaux artificiels en protéines durcies*.........................................
10
1
18
094
391710 9 0 0
-- en matières plastiques cellulosiques :
391710 9 0 0 0 1 Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques*................
10
1
18
094
27
1
18
094
391721
391721 1 0 0
- Tubes et tuyaux rigides :
-- En polymères de l'éthylène :
--- obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement
travaillés :
391721 1 0 0 0 0 Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus
sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus
grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en
surface mais non autrement travaillés*..........................................
A.I.R
C39/24
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18
094
travaillés :
391722 1 0 0 0 5 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus
sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus
grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en
surface mais non autrement travaillés*..........................................
27
1
18
094
391722 9 0 0
--- autres :
391722 9 0 0 0 7 Autres tubes et tuyaux rigides,en polymères du propylène*..........
27
1
18
094
travaillés :
391723 1 0 0 0 0 Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle,
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la
plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés
en surface mais non autrement travaillés*.....................................
30
1
18
094
391723 9 0 0
--- autres :
391723 9 0 0 0 2 Autres tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de
vinyle*..................................................................………………...…
30
1
18
094
391729 0 0 0
-- En autres matières plastiques :
391729 0 0 0 0 6 Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques*......
27
1
18
094
27
1
18
094
27
1
18
094
27
1
18
094
30
1
18
094
391723
391723 1 0 0
391731 0 0 0
-- En polymères du propylène :
-- En polymères du chlorure de vinyle :
- Autres tubes et tuyaux :
-- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une
pression de 27,6 MPa :
391731 0 0 0 0 2 Autres tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum
une pression de 27,6 MPa*..............................................................
391732 0 0 0
TC09/10
D.D
Impo-
taux
391722
391722 1 0 0
TC09/10
Complé
mentaire
391721 9 0 0
--- autres :
391721 9 0 0 0 2 Autres tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène*...........
TC09/10
Imposition
Qtité
-- Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement
associés à d'autres matières, sans accessoires :
391732 0 0 0 1 8 Boyaux artificiels, autres que ceux du n° 3917.10*........................
391732 0 0 0 9 6 Autres tubes et tuyaux, en matières plastiques, non renforcés
d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières,
sans accessoires*.................................................................................
391733 0 0 0
-- Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement
associés à d'autres matières, avec accessoires :
391733 0 0 0 0 2 Autres tubes et tuyaux, en matières plastiques, non renforcés
d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières,
avec accessoires *......................………………..........................…
C39/25
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
391739 0 0 0
-- Autres :
391739 0 0 0 1 3 Autres tubes et tuyaux, en matières plastiques, obtenus sans
soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande
dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface
mais non autrement travaillés*............................................…..........
391739 0 0 0 9 1 Autres tubes et tuyaux, en matières plastiques*.............................
27
27
1
1
18
18
094
094
391740 0 0 0
- Accessoires :
391740 0 0 0 0 3 Accessoires de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par
exemple) en matières plastiques,pour d'autres usages*................
30
1
18
094
-- consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert
de polychlorure de vinyle :
391810 1 0 1
--- Revêtements de sols :
391810 1 0 1 0 8 Revêtements de sols,consistant en un support imprégné,enduit
ou recouvert de polychlorure de vinyle,même auto-adhésifs,en
rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles*.......................
10
1
18
094 10
391810 1 0 9
--- Revêtements de murs ou de plafonds :
391810 1 0 9 0 4 Revêtements de murs ou de plafonds, consistant en un support
imprégné, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle, définis
dans la Note 9 du présent chapitre*.................................................
10
1
18
094 10
-- autres :
391810 9 0 1
--- Revêtements de sols :
391810 9 0 1 0 0 Autres revêtements de sols, en polymères du chlorure de vinyle,
même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux
ou de dalles*............................................................…
10
1
18
094 10
391810 9 0 9
--- Revêtements de murs ou de plafonds :
391810 9 0 9 0 6 Autres revêtements de murs ou de plafonds, en polymères du
chlorure de vinyle, définis dans la Note 9 du présent chapitre*....
10
1
18
094 10
391890 0 0
391890 0 0 1
-- Revêtements de sols :
391890 0 0 1 0 2 Autres revêtements de sols, en autres matières plastiques,
même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux
ou de dalles*.................………………..........................................…
10
1
18
094 10
391890 0 0 9
-- Revêtements de murs ou de plafonds :
391890 0 0 9 0 8 Autres revêtements de murs ou de plafonds, en autres matières
plastiques, définis dans la Note 9 du présent chapitre*...................
10
1
18
094 10
39.18
Revêtements de sols en matières plastiques,même
auto-adhésifs,en rouleaux ou sous formes de carreaux
ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en
matières plastiques définis dans la Note 9 du présent
chapitre :
391810
C39/26
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
39.19
TC09/10
TC09/10
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm :
-- Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel
ou synthétique, non vulcanisé :
391910 1 2 0
--- en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène :
391910 1 2 0 0 9 Bandes en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène, autoadhésifs, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou
synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm *................................………………….................…
27
1
18
094
391910 1 5 0
--- en polypropylène :
391910 1 5 0 0 8 Bandes en polypropylène, auto-adhésifs, dont l'enduit consiste
en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm *......……..................…
27
1
18
094
391910 1 9 0
--- autres :
391910 1 9 0 0 0 Bandes en autres matières plastiques,auto-adhésifs,dont l'enduit
consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé,
en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm *……...............…
27
1
18
094
391910 8 0 0
-- autres :
391910 8 0 0 0 1 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres
formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm *...............................................…………………......
27
1
18
094
391990 0 0 0
- Autres :
391990 0 0 0 0 7 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates,auto-adhésifs,en matières plastiques, en rouleaux
d'une largeur excédant 20cm ou présentés sous d'autres
formes*.................………………………………………….................…
10
1
18
094
18
094
39.20
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames,
en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées
ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement
associées à d'autres matières :
392010
- En polymères de l'éthylène :
-- d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm :
--- en polyéthylène d'une densité :
---- inférieure à 0,94 :
392010 2 3 0
----- Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres,
destinée à la fabrication de film photorésistant pour les
semi-conducteurs ou des circuits imprimés :
392010 2 3 0 0 1 Feuille en polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94, non
alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support,
ni pareillement associées à d'autres matières, d'une épaisseur de
20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres,
destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semiconducteurs ou des circuits imprimés*............................................
A.I.R
taux
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres
formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques,
même en rouleaux (6):
391910
TC09/10
Clé
27
C39/27
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
----- Feuilles étirables, non imprimées:
392010 2 4 0
392010 2 4 0 0 4 Feuilles étirables, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres
matières, non imprimées, en polyéthylène d'une densité
inférieure à 0,94, d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm*..…
TC09/10
TC09/10
TC07/08
TC07/08
TC07/08
TC07/08
Imposition
Qtité
392010 2 5 0
----- Autres:
392010 2 5 0 1 8 Autres plaques,feuilles, pellicules, bandes et lames,en polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement
associées à d'autres matières, d'une épaisseur n'excédant pas
0,125 mm, destinés à l'agriculture forcée sous serre ( forçage),
à la conservation de l'humidité des sols (paillage), au traitement
et au stockage du foin et des ensilages, et aux pépiniéres*……
392010 2 5 0 9 6 Autres plaques,feuilles, pellicules, bandes et lames,en polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement
associées à d'autres matières, d'une épaisseur n'excédant pas
0,125 mm, autres*……………………..…………..………………..…
392010 2 8 0
---- égale ou supérieure à 0,94 :
392010 2 8 0 2 8 Autres plaques,feuilles, pellicules, bandes et lames,en polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94, non alvéolaires,
non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, d'une épaisseur n'excédant
pas 0,125 mm, destinés à l'agriculture forcée sous serre ( forçage),
à la conservation de l'humidité des sols (paillage), au traitement
et au stockage du foin et des ensilages, et aux pépiniéres*……
392010 2 8 0 8 4 Autres plaques,feuilles, pellicules, bandes et lames,en polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94, non alvéolaires,
non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, d'une épaisseur n'excédant
pas 0,125 mm, autres*.......………...............................................…
392010 4 0 0
--- autres :
392010 4 0 0 2 2 Autres plaques,feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres
polymères de l'éthylène, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à
d'autres matières, d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm,
destinés à l'agriculture forcée sous serre ( forçage), à la conservation de l'humidité des sols (paillage), au traitement et au
stockage du foin et des ensilages, et aux pépiniéres*…………
d'autres 'matières, d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm,
autres*......………………………………………...…………........
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
C39/28
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
-- d'une épaisseur excédant 0,125 mm :
--- Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans
une proportion de 15% ou moins, contenant, comme
agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans
l'eau :
392010 8 1 0 0 9 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées
ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15% ou
moins, contenant, comme agent humidifiant,de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau, d'une épaisseur excédant 0,125 mm*..
D.C
AD.VA
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
392010 8 1 0
TC07/08
TC07/08
27
18
094
27
18
094
27
18
094
-- d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm :
392020 2 1 0
--- biaxialement orientés :
392020 2 1 0 0 1 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène,non alvéolaires,non renforcées ni stratifiées,
matières, d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm,biaxialement
orientés*…………………………………………………………….…….
27
18
094
392020 2 9 0
--- autres :
matières, d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm, autres que
biaxialement orientés*................................………......................…
27
18
094
27
18
094
27
18
094
392010 8 9 0
--- autres :
polymères de l'éthylène, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support , ni pareillement associées à
d'autres matières, d'une épaisseur excédant 0,125 mm, destinés
à l'agriculture forcée sous serre ( forçage), à la conservation
de l'humidité des sols (paillage), au traitement et au stockage
du foin et des ensilages, et aux pépiniéres*………………...……
d'autres matières, d'une épaisseur excédant 0,125 mm, autres*..
392020
TC09/10
TC09/10
- En polymères du propylène :
392020 8 0 0
-- d'une épaisseur excédant 0,10 mm :
392020 8 0 0 1 3 Bandes décoratives, en polymères du propylène, d'une largeur
excédant 5 mm mais n'excédant pas 20 mm, des types utilisés
pour l'emballage, d'une épaisseur excédant 0,10 mm*..................
matières, d'une épaisseur excédant 0,10 mm*.............…
A.I.R
C39/29
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
392030 0 0 0
- En polymères du styrène :
392030 0 0 0 0 6 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène,non alvéolaires,non renforcées ni stratifiées, ni
munies d'un support , ni pareillement associées à d'autres
matières*.…………………………………………………...…
D.C
AD.VA
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
18
094
392043
-- Contenant en poids au moins 6% de plastifiants :
392043 1 0 0
--- D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm (8) :
392043 1 0 0 0 1 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant en poids au moins 6% de
plastifiants, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni
pareillement associées à d'autres matières*................................…
27
18
094
392043 9 0 0
--- D'une épaisseur excédant 1 mm :
392043 9 0 0 0 3 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant en poids au moins 6% de
plastifiants, d'une épaisseur excédant 1 mm, non alvéolaires,
non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni
pareillement associées à d'autres matières*................................…
27
18
094
392049
-- Autres :
392049 1 0 0
--- D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm :
392049 1 0 0 0 1 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant en poids moins de 6% de
plastifiants, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni
pareillement associées à d'autres matières *..……...………….......
27
18
094
392049 9 0 0
--- D'une épaisseur excédant 1 mm :
392049 9 0 0 0 3 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant en poids moins de 6% de
plastifiants, d'une épaisseur excédant 1 mm, non alvéolaires,
non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni
pareillement associées à d'autres matières *…….....………….......
27
18
094
27
18
094
27
18
094
- En polymères acryliques :
392051 0 0 0
-- En poly (méthacrylate de méthyle) :
392051 0 0 0 0 3 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly
(méthacrylate de méthyle), non alvéolaires, non renforcées ni
stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à
d'autres matières*………………………………………………..
392059
392059 1 0 0
-- Autres :
--- Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous
forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas
150 micromètres :
392059 1 0 0 0 7 Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme
de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies
d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières* …
A.I.R
C39/30
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
392059 9 0 0
--- autres :
392059 9 0 0 0 9 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres
polymères acryliques, non alvéolaires, non renforcées ni
stratifiées,ni munies d'un support, ni pareillement associées à
d'autres matières* …………………………………………….
D.C
AD.VA
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
392063 0 0 0
-- En polyesters non saturés :
392063 0 0 0 0 9 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
matières, *……………………………...…………………………………
27
18
094
392069 0 0 0
-- En autres polyesters :
polyesters, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres
matières*……………………………………………………………...….
27
18
094
- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters
allyliques ou en autres polyesters :
-- En polycarbonates :
392061 0 0 0
392061 0 0 0 0 9 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates , non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
matières*....……………………………………………………..……......
392062
392062 1 2 0
TC09/10
TC09/10
-- En poly (éthylène téréphtalate) :
--- d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm :
---- Pellicule en poly (éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres,
destinées à la fabrication de disques magnétiques souples;
feuilles en poly (éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de
100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression
photopolymère :
392062 1 2 0 1 5 Pellicule en poly (éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72
micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples*..............
392062 1 2 0 9 3 Feuilles en poly (éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100
micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres,destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymère*.
392062 1 9 0
---- autres :
392062 1 9 0 0 5 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly (éthylène téréphtalate), non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
matières, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm*......................
A.I.R
392062 9 0 0
--- d'une épaisseur excédant 0,35 mm :
392062 9 0 0 0 0 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly (éthylène téréphtalate), non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
matières, d'une épaisseur excédant 0,35 mm*.................................
C39/31
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :
TC09/10
TC09/10
392071 0 0 0
-- En cellulose régénérée :
392071 0 0 0 1 6 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose
régénérée, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
matières, imprimées, destinées à l'emballage souple*.…..........…
392071 0 0 0 9 4 Autres plaques, feuilles,pellicules,bandes et lames,en cellulose
régénérée,non alvéolaires,non renforcées ni stratifiées, ni
matières*........…………………………………………..………….........
15
18
094
15
18
094
--- Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie :
392073 1 0 0 0 9 Pellicules en rouleaux ou en bandes, en acétate de cellulose,
non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un
support, ni pareillement associées à d'autres matières, pour la
cinématographie ou la photographie*...…………..………..........…
15
18
094
--- autres :
392073 8 0 1
---- Pour la fabrication de montures de lunettes (1) :
392073 8 0 1 0 9 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate
de cellulose, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
matières, pour la fabrication de montures de lunettes*...….....…
15
18
094
392073 8 0 9
---- Autres :
392073 8 0 9 0 5 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate
de cellulose, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
matières*....………………………………………….......
15
18
094
392079
-- en autres dérivés de la cellulose :
392079 1 0 0
--- en fibre vulcanisée :
392079 1 0 0 0 9 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre
vulcanisée,non alvéolaires,non renforcées ni stratifiées, ni
matières*.........…………………………………………...........
15
18
094
392079 9 0 0
--- autres :
dérivés de la cellulose, non alvéolaires, non renforcées ni
stratifiées, ni munies d'un upport, ni pareillement associées à
d'autres matières*…………………………………...……………………
27
18
094
27
18
094
392073
392073 1 0 0
TC09/10
TC09/10
TC06/07
TC06/07
-- En acétate de cellulose:
392091 0 0 0
-- En poly (butyral de vinyle) :
392091 0 0 0 0 7 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly
(butyral de vinyle), non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
matières*…………………………………………….………………........
A.I.R
C39/32
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
392092 0 0 0
-- En polyamides :
392092 0 0 0 0 2 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies
d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières*.......
27
18
094
392093 0 0 0
-- En résines aminiques :
392093 0 0 0 0 7 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines
aminiques, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
matières*....……………………………………...……………................
27
18
094
392094 0 0 0
-- En résines phénoliques :
phénoliques, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni
matières*...…………………………………………………...………......
27
18
094
--- en produits de polymérisation de réorganisation ou de
392099 2 1 0
---- Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement recouvertes de matières plastiques :
392099 2 1 0 0 8 Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement
recouvertes de matières plastiques, obtenus par polymérisation
de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,ni munies
d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières*…..…
27
18
094
392099 2 8 0
---- autres :
392099 2 8 0 0 9 Plaques, autres feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres
matières plastiques , obtenus par polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non
ni pareillement associées à d'autres matières*...………..............…
27
18
094
27
18
094
27
18
094
392099
--- en produits de polymérisation d'addition :
---- Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly (alcool
vinylique), biaxialement orientée non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97% ou
plus de poly (alcool vinylique):
392099 5 2 0 1 4 Feuilles en polyfluorure de vinyle, obtenus par polymérisation
d'addition, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
matières*………………………………….……………………………
392099 5 2 0 9 2 Feuille en poly (alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en
poids 97% ou plus de poly (alcool vinylique),obtenus par polymérisation d'addition, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées,
matières*…………………………………….………………………......
392099 5 2 0
TC09/10
TC09/10
A.I.R
C39/33
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
392099 5 3 0
39.21
A.I.R
---- Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique
fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude :
392099 5 3 0 0 6 Membrane échangeuse d'ions,en matière plastique fluorée,destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude,
obtenus par polymérisation d'addition, non alvéolaires, non
renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement
associées à d'autres matières*....................................................
27
18
094
392099 5 9 0
---- autres :
matières plastiques , obtenus par polymérisation d'addition, non
ni pareillement associées à d'autres matières*...............………
27
18
094
392099 9 0 0
--- autres :
matières plastiques , obtenus autrement, non alvéolaires, non
renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement
associées à d'autres matières*...............………..........................…
27
18
094
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames,
en matières plastiques :
- Produits alvéolaires :
392111 0 0 0
-- En polymères du styrène :
392111 0 0 0 0 6 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène alvéolaires*.........................................................
30
1
18
094
392112 0 0 0
-- En polymères du chlorure de vinyle :
392112 0 0 0 0 1 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle alvéolaires*.........................................
15
1
18
094
392113
-- En polyuréthannes :
392113 1 0 0
--- flexibles :
392113 1 0 0 0 0 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, flexibles*......................................................
30
1
18
094
392113 9 0 0
--- autres :
392113 9 0 0 0 2 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, autres que flexibles*...................................
30
1
18
094
392114 0 0 0
-- En cellulose régénérée :
392114 0 0 0 0 1 Autres plaques, feuilles, pellicules,bandes et lames,en cellulose
régénérée alvéolaires*....................................................................
15
1
18
094
392119 0 0 0
matières plastiques alvéolaires*.....................................................
10
1
18
094
C39/34
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
392190
TC09/10
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Autres :
-- en produits de polymérisation de réorganisation ou de
392190 1 0 0
--- en polyesters :
392190 1 0 0 0 3 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters,
obtenus par polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non alvéolaires*…………...
15
1
18
094
392190 3 0 0
--- en résines phénoliques :
phénoliques, obtenus par polymérisation de réorganisation ou
de condensation,même modifiés chimiquement,non alvéolaires*.
15
1
18
094
--- en résines aminiques :
---- stratifiées :
392190 4 1 0
----- sous haute pression, avec couche décorative sur une
ou sur les deux faces :
aminiques, obtenus par polymérisation de réorganisation ou de
condensation, même modifiés chimiquement, non alvéolaires,
stratifiées, sous haute pression, avec couche décorative sur une
ou sur les deux faces*...................................……………............…
15
1
18
094
392190 4 3 0
----- autres :
stratifiées, autres*.................…………….....................................…
15
1
18
094
392190 4 9 0
---- autres :
non stratifiées*....................………………...................................…
15
1
18
094
392190 5 5 0
--- autres :
matières plastiques, obtenus par polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non
alvéolaires*.....................……………….......................................…
15
1
18
094
392190 6 0 0
-- en produits de polymérisation d'addition :
matières plastiques, obtenus par polymérisation d'addition,non
alvéolaires*...........................…………………..............................…
15
1
18
094
15
1
18
094
15
1
18
094
392190 9 0 0
-- autres :
392190 9 0 0 1 6 Bandes , en autres matières plastiques, imprimées, destinées à
l'emballage alimentaire*...........
matières plastiques, obtenus autrement, non alvéolaires*...........
A.I.R
C39/35
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
39.22
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
94
10
Baignoires, douches, eviers, lavabos, bidets, cuvettes
d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de
chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou
hygiéniques, en matières plastiques :
392210 0 0 0
- Baignoires, douches, eviers et lavabos :
392210 0 0 0 0 8 Baignoires, douches, eviers et lavabos,en matières plastiques*...
30
1
18(M)
392220 0 0 0
- Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance :
392220 0 0 0 0 4 Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance,en matières plastiques*.............……………………...................................................…
30
1
18(M)
094 10
30
1
18(M)
094 10
30
1
18(M)
094 10
30
1
18(M)
094 10
30
1
18(M)
094 10
30
1
18
094
30
1
18
094
TC07/08
--- en polychlorure de vinyle :
392329 1 0 3
---- Sacs:
392329 1 0 3 0 6 Sacs,en polychlorure de vinyle *……………………………………..
30
1
18
094
TC07/08
392329 1 0 8
---- Sachets, pochettes et cornets:
392329 1 0 8 0 6 sachets, pochettes et cornets, en polychlorure de vinyle*………..
30
1
18
094
TC07/08
--- autres :
392329 9 0 3
---- Sacs:
392329 9 0 3 0 8 Sacs, en autres matières plastiques*………………………………
30
1
18
094
TC07/08
392329 9 0 8
---- Sachets, pochettes et cornets:
392329 9 0 8 0 8 sachets, pochettes et cornets, en autres matières plastiques*…
30
1
18
094
392330
- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires :
392330 1 0 0
-- d'une contenance n'excédant pas 2 L :
392330 1 0 0 0 1 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, d'une cont enance n'excédant pas 2 L, en matières plastiques*... .........(1111)...
30
1
18
094
392290 0 0 0
- Autres :
392290 0 0 0 1 7 Bidets et cuvettes d'aisance, en matières plastiques*...................
392290 0 0 0 2 8 Réservoirs de chasse, non équipés de leurs mécanismes, en
matières plastiques*................……………..................................…
392290 0 0 0 3 9 Réservoirs de chasse,équipés de leurs mécanismes,en matières
plastiques*............................……………….................................…
392290 0 0 0 9 5 Autres articles pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques*.........................…………………..........................…
39.23
Articles de transport ou d'emballage, en matières
plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres
dispositifs de fermeture, en matières plastiques (3) (5) :
392310 0 0 0
- Boîtes, caisses, casiers et articles similaires :
392310 0 0 0 0 5 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières
plastiques*…………………………………...…………………………..
- Sacs, sachets, pochettes et cornets :
392321 0 0 0
-- En polymères de l'éthylène :
392321 0 0 0 0 6 Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène *
392329
C39/36
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
sition
TC09/10
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18
-- Bobines et supports similaires pour l'enroulement de
films et pellicules photographiques et cinématographiques
ou de bandes, films, etc., visés aux n° 85.23 :
392340 1 0 0 0 7 Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et
pellicules photographiques et cinématographiques ou de
bandes,films, etc., visés aux n° 85.23 *...........................
30
1
18
392340 9 0 0
-- autres :
392340 9 0 0 0 9 Autres bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en
matières plastiques*........................………………........................…
30
1
18
30
1
18
094
30
1
18
094
30
1
18
094
30
1
18
094
30
1
18
094
30
1
18
094
30
1
18(M)
094 10
30
1
18(M)
094 10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
094 10
094 10
30
1
18(M)
094 10
30
1
18(M)
094 10
094
- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires :
- Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de
fermeture :
392390 0 0
- Autres :
392390 0 0 1
-- palettes en plastiques :
392390 0 0 1 0 5 palettes, en matières plastiques*.....................................................
392390 0 0 9
-- autres :
392390 0 0 9 1 2 Filets extrudés sous forme tubulaire, en matières plastiques....
392390 0 0 9 9 0 Autres articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques*................………………….....................................................…
Vaisselle,autres articles de ménage ou d'économie
domestique et articles d'hygiène ou de toilette,en
matières plastiques :
- Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou
de la cuisine :
392410 0 0 0 0 2 Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la
cuisine, en matières plastiques*......…………..............................…
TC09/10
EMENT
taxe
392410 0 0 0
TC09/10
PRELEV AUTRES
code
39.24
TC09/10
TVA
%
392350 9 0 0
-- autres :
392350 9 0 0 1 6 Bouchons, en matières plastiques*...........…...................................
392350 9 0 0 9 4 Couvercles et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques*..............................................………………….....................…
TC09/10
FODEC
SPECI
taux
392350 1 0 0
-- Capsules de bouchage ou de surbouchage :
392350 1 0 0 0 3 Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques*...............................................……………….........................…
TC09/10
D.C
AD.VA
%
392350
TC09/10
D.D
Impo-
taux
392340
392340 1 0 0
TC09/10
Complé
mentaire
392330 9 0 0
-- d'une contenance excédant 2 L :
392330 9 0 0 0 3 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, d'une contenance excédant 2 L, en matières plastiques*..............................
TC06/07
Imposition
Qtité
392490 0 0 0
- Autres :
392490 0 0 0 1 1 Eponges, en cellulose régénérée*.................…………................…
392490 0 0 0 2 2 Autres articles de ménage ou d'économie domestique, en
cellulose régénérée*...................…………....................................…
392490 0 0 0 3 3 Autres articles d'hygiène ou de toilette,en cellulose régénérée*...
392490 0 0 0 8 8 Autres articles de ménage ou d'économie domestique,en autres
matières plastiques*........................................................................
392490 0 0 0 9 9 Autres articles d'hygiène ou de toilette, en autres matières plastiques*.........................………………............................................…
C39/37
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
39.25
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
Articles d'équipement pour la construction,en matières
plastiques,non dénommés ni compris ailleurs :
392510 0 0
392510 0 0 1
- Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une
contenance excédant 300 L :
-- Citernes souples pliables en matières plastiques d'une
contenance excédant 300 L :
392510 0 0 1 0 1 Citernes souples pliables, en matières plastiques, d'une contenance excédant 300 L *...................................................................
27
1
18
094
392510 0 0 9
-- Autres :
392510 0 0 9 0 7 Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matière
plastique, d'une contenance excédant 300 L, à l' exclusion des
citernes souples pliables du n) 39251000.1*.................................
27
1
18
094
392520 0 0 0
- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils :
392520 0 0 0 0 5 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques*.......................................……………….............…
27
1
18
094
27
1
18
094 10
27
1
18
094
-- Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques :
392590 2 0 0 0 5 Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en
matières plastiques*.....................………………...........................…
27
1
18
094
392590 8 0 0
-- autres :
392590 8 0 0 0 9 Autres articles d'équipement pour la construction, en matières
plastiques, non dénommés ni compris ailleurs*.............................
27
1
18
094
30
1
18(M)
094
30
30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
094
094
094 10
15
1
18(M)
094
392530 0 0 0
- Volets, stores ( y compris les stores vénitiens ) et articles
similaires, et leurs parties :
392530 0 0 0 0 1 Volets, stores ( y compris les stores vénitiens ) et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques*.............................
392590
392590 1 0 0
- Autres :
-- Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure
aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties
de bâtiment :
392590 1 0 0 0 1 Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux
portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment,
en matières plastiques*...................................................................
392590 2 0 0
39.26
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages
en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 :(5) (7)
392610 0 0 0
- Articles de bureau et articles scolaires :
392610 0 0 0 1 7 Gommes en matières plastiques*....................................................
392610 0 0 0 3 9 Couvertures en matières plastiques, pour cahiers et livres
scolaires*...................................................................................................
392610 0 0 0 4 0 Autres articles scolaires, en matières plastiques*..........................
392610 0 0 0 9 5 Articles de bureau, en matières plastiques*....................................
392620 0 0
18(M)
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les
gants, mitaines et moufles) :
392620 0 0 1
-- Buscs pour vêtements :
392620 0 0 1 0 4 Buscs pour vêtements, en matières plastiques*.............................
C39/38
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
392620 0 0 9
-- Vêtements et autres accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) :
392620 0 0 9 0 0 Vêtements et autres accessoires du vêtement (y compris les
gants, mitaines et moufles), en matières plastiques*..................…
30
1
18(M)
094
392630 0 0 0
- Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires :
392630 0 0 0 0 8 Garnitures pour meubles,carrosseries ou similaires,en matières
plastiques*..............................................…………………..............…
30
1
18
094
392640 0 0 0
- Statuettes et autres objets d'ornementation :
392640 0 0 0 0 4 Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques*.......................................…………………….........................…
30
1
18(M)
094
-- Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée
des égouts :
392690 5 0 0 0 4 Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des
égouts,en matières plastiques*........................................................
30
1
18
094
-- autres :
--- fabriqués à partir de feuilles :
392690 9 2 1
---- Eventails et écrans à main ainsi que leurs montures et
feuilles présentées isolément :
392690 9 2 1 0 8 Eventails et écrans à main ainsi que leurs montures et feuilles,
fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, présentées
isolément*.......................................................………………........…
30
1
18(M)
27
1
18
094
27
1
18
094
00
1
00
00
1
06(4)
094
392690 9 2 9
---- Autres :
392690 9 2 9 0 4 Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques*……………………………………………………………………
30
1
18(M)
094
--- autres :
392690 9 7 1
---- Biberons :
392690 9 7 1 0 3 Biberons, en matières plastiques*..................................................
30
1
18(M)
094
392690
392690 5 0 0
TC06/07
- Autres :
392690 9 2 2
TC06/07
TC06/07
---- Articles pour usages techniques tels que courroies,
joints, rondelles, etc :
392690 9 2 2 1 1 Courroies, fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques*..
392690 9 2 2 9 9 Autres articles pour usages techniques tels que joints, rondelles, etc ,fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques*.
094 10
392690 9 2 3
TC06/07
TC09/10
TC06/07
TC06/07
---- sacs pour receuillir les urines et poches stériles de conservation du sang et des dérivés sanguins et moelle
osseuse ne contenant pas une substance anticoagulante,
fabriqués à partir de feuilles matières plastiques :
392690 9 2 3 1 3 sacs pour receuillir les urines, fabriqués à partir de feuilles en
matières plastiques*……………………………………………...…
392690 9 2 3 9 1 poches stériles de conservation du sang et des dérivés sanguins
et moelle osseuse ne contenant pas une substance anticoagulante, fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques*…..…
C39/39
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
D.C
AD.VA
sition
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18
094
27
27
1
1
18
18
094
094
00
1
00
00
1
06(4)
094
---- Eventails et écrans à main ainsi que leurs montures et
feuilles présentées isolément :
392690 9 7 5 0 1 Eventails et écrans à main ainsi que leurs montures et feuilles
présentées isolément, en matières plastiques ,autres que celles
du n° 39269092.1*............................................................................
30
1
18(M)
094 10
392690 9 7 6
---- Pions pour boutons :
392690 9 7 6 0 3 Pions pour boutons, en matières plastiques*.................................
27
1
18
094
27
27
27
1
1
1
18
18
18
094
094
094
27
1
18
094
00
1
12
094
30
30
30
1
1
1
18
18
18
094
094
094
30
1
18(M)
094
392690 9 7 2
---- Paillettes pour insémination artificielle :
392690 9 7 2 0 5 Paillettes pour insémination artificielle, en matières plastiques*..
392690 9 7 3
TC06/07
TC06/07
---- Ebauches de formes pour chaussures et formes pour
chaussures :
392690 9 7 3 1 8 Ebauches de formes pour chaussures, en matières plastiques*..
392690 9 7 3 9 6 Formes pour chaussures, en matières plastiques*..........................
392690 9 7 4
TC06/07
TC09/10
---- sacs pour receuillir les urines et poches stériles de conservation du sang et des dérivés sanguins et moelle
osseuse ne contenant pas une substance anticoagulante,
autres que ceux du n° 39269092.3:
392690 9 7 4 1 0 Autres sacs pour receuillir les urines, en matières plastiques*…
392690 9 7 4 9 8 poches stériles de conservation du sang et des dérivés sanguins
et moelle osseuse ne contenant pas une substance anticoagulante, autres que ceux du n° 39269092.3*…………...……………
392690 9 7 5
TC06/07
TC06/07
392690 9 7 7
TC06/07
392690 9 7 7 1 6
---- Articles pour usages techniques tels que courroies,
joints, rondelles, etc :
Courroies, en matières plastiques, autres que celles du n° 3926
9092.2*......................................................................…
Bobines, support de carbonne, en matières plastiques*...............
Autres bobines, en matières plastiques*.........................................
Autres articles pour usages techniques tels que joints, rondelles,
etc, en matières plastiques,autres que celles du n° 39269092.2*
TC06/07
392690 9 7 7 2 7
392690 9 7 7 3 8
392690 9 7 7 9 4
TC06/07
---- Autres :
392690 9 7 8
----- Moules :
392690 9 7 8 0 7 Moules en matières plastiques*(2)………………..........................…
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
392690 9 7 9
----- autres :
392690 9 7 9 1 0 Paillettes, en matières plastiques,autres que celles du n°392690
97.2*............................………………….........................................…
392690 9 7 9 2 1 Cornes pour la ceuillette des olives, en matières plastiques*........
392690 9 7 9 4 3 Flotteurs pour filets de pêche en matières plastiques*....................
392690 9 7 9 9 8 Autres ouvrages en matières plastiques autres que ceux du n°
39269092.9*.................…………………...........................................
(1) Les produits relevant de cette sous-position et destinés à la fabrication des montures de lunettes sont soumis à un contrôle à quai, exercé par
les agents compétents du Ministère de l'Economie Nationale .
(voir page suivante)
(2) Ce produit est considéré comme un bien d'équipement non fabriqué localement et bénéficie des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la
loi 93-120 du 27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements.
(3) En application de l'article 2 du decret n° 2014-2 du 07/01/2014 sont réduit à 12% , les taux de la taxe sur la valeur ajoutée du à l'importation ou
C39/40
à l'acquisition locale des produits nécessaires à l'agriculture et à la pêche repris à l'annexe n° 2 dudit décret, cette réduction est accordée par
imposition spéciale et demeure applicable jusqu'au 31.12.2014
(4) En application de l'article 12 du decret n° 2014-5 07/01/2014, est réduit à 6% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur ces produits. Cette
réduction demeure applicable jusqu'au 31.12.2014.
(5) En application de l'article 20 du decret n° 2014-2 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée du à l'importation
des intrants nécessaires à l'aquaculture repris dans le tableau joint audit article, cette suspention est accordée aux personnes autorisés par les services
concernés du ministére de l'agriculture et ce, par imposition spéciale et demeure applicable jusqu'au 31.12.2014.
(6) En application des dispositions de l'article 14 du décret n°2014-5 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane, le droit de consommation et
la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les produits importés par les associations d'aide aux enfants atteints de xeroderma pigmentosum et repris au tableau
annexé audit article. Le bénéfice de ces suspentions est accordé sur la base d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des services concernés du
ministère de la santé, ces dispositions s'applique par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.
(7) En application de l'article 27 du decret n° 2014-2 du 07/01/2014, est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due sur les plateaux en plastique relevant
du n° 3926 du tarif des droits de douane et destinés à être utilisés par les propriétaires des projets de pépinières agrées par les services concernés du
ministère de l'agriculture et ce, sur la base d'une attestation délivrée par le bureau de contrôle des impôts, cette suspension est accordée par imposition
spéciale et demeure applicable jusqu'au 31.12.2014.
(8) En application de l'article 27 du décret n°2014-5 du 07/01/2014 est suspendu la taxe sur la valeur ajoutée due à l'importation des intrants nécessaires pour
la fabrication des sacs à urines et relevant des n° 3904 et 3920 du tarifs des droits de douane. Cet avantage est accordé sur la base d'un programme
prévisionnel annuel de production dûment revêtu de l'avis favorable des services concernés du ministère de l'industrie. ces dispositions s'applique par imposition
spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.
CODE
TAXE
094
ASIETTE
A
TAUX
5%

Chap 39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières

Transcription

Documents pareils

CITEC ENVIRONNEMENT SA

offre d`emploi titre du poste : professeur d`arts plastiques

PROGRAMME D`ARTS PLASTIQUES EN 6EME…

Voici le sac Le-Muse-Two de Yves Saint Laurent conçu

offre d`emploi : technico-commercial maceplast france

LISTE DES OBJETS D`ETUDE

27. Arts plastiques et vêtements n°1

Programme arts plastiques pour l`année de 6ème :

Descriptif du parcours

en savoir plus