termes réservés pour l`enregistrement des adresses

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TERMES RÉSERVÉS POUR L’ENREGISTREMENT
DES ADRESSES FROGANS
Publié par l’OP3FT, l’organisation à but non lucratif dont l’objet est de détenir,
promouvoir, protéger et faire progresser la technologie Frogans sous la forme
d’un standard ouvert de l’Internet utilisable gratuitement par tous.
Adopté le 26 novembre 2013 — En vigueur le 2 décembre 2013
TABLE DES MATIÈRES
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Noms de Réseaux réservés aux pays . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Noms de Réseaux réservés à des organisations internationales . . . . . . . . . . . . . . .
2.a. Organisation des Nations Unies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2.b. Agences spécialisées de l’ONU . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2.c. Organisations intergouvernementales ayant le statut d’observateur à l’ONU . . . . .
2.d. Organisations bénéficiant d’une protection internationale particulière . . . . . . . .
3. Noms de Réseaux réservés à des organisations participant au développement de l’Internet
4. Noms de Réseaux et Noms de Sites réservés à l’OP3FT . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4.a. Dénomination de l’OP3FT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4.b. Spécifications techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4.c. Logiciels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4.d. Chartes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4.e. Registre Central Frogans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5. Noms de Réseaux et Noms de Sites limités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5.a. Réseaux Frogans Publics . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5.b. Réseaux Frogans Internes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
6. Noms de Réseaux et Noms de Sites non autorisés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
6.a. Termes génériques utilisés dans la technologie Frogans . . . . . . . . . . . . . . .
6.b. Domaines de premier niveau historiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
6.c. Termes techniques utilisés dans les URLs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
6.d. Autres termes techniques de l’Internet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7. Noms de Réseaux et Noms de Sites ayant fait l’objet d’une décision de justice . . . . . . .
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Termes réservés pour l’enregistrement des Adresses Frogans — En vigueur le 2 décembre 2013
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INTRODUCTION
L’OP3FT est une organisation à but non lucratif qui œuvre dans l’intérêt général. Son objet est de
détenir, promouvoir, protéger et faire progresser la technologie Frogans sous la forme d’un standard
ouvert de l’Internet utilisable gratuitement par tous.
La technologie Frogans permet la mise en œuvre d’une nouvelle couche logicielle sur le réseau Internet,
appelée couche Frogans, à côté des autres couches logicielles existantes telles que l’E-mail ou le Web.
La couche Frogans permet la publication d’un nouveau type de sites sur l’Internet, les Sites Frogans.
Une Adresse Frogans est une chaîne de caractères permettant d’identifier un Site Frogans publié sur
l’Internet ou dans un intranet. La chaîne de caractères d’une Adresse Frogans peut contenir des caractères internationaux et s’écrire de gauche à droite ou de droite à gauche en fonction des systèmes
d’écriture et des langues.
En suivant le sens d’écriture, la chaîne de caractères d’une Adresse Frogans comporte un Nom de Réseau
et un Nom de Site séparés par le caractère astérisque « * ». Dans le sens d’écriture de gauche à droite,
par exemple, le motif d’une Adresse Frogans est :
Nom-de-Réseau*Nom-de-Site
L’ensemble des Adresses Frogans commençant par un même Nom de Réseau constitue un Réseau
Frogans. Les Adresses Frogans et les Réseaux Frogans sont enregistrés dans une base de données
centrale, le Registre Central Frogans ou FCR. L’exploitation technique et commerciale de cette base
de données, qui appartient à l’OP3FT, est déléguée à une entité placée au service des utilisateurs de
l’Internet, à l’instar des offices d’enregistrement de noms de domaine sur l’Internet. Cette entité est
appelée l’Opérateur du Registre Central Frogans.
Une Adresse Frogans ou un Réseau Frogans est enregistré par l’intermédiaire d’une personne ayant
ouvert un compte de gestionnaire dans le Registre Central Frogans. Cette personne est appelée Administrateur d’un Compte dans le Registre Central Frogans ou Administrateur de Compte FCR.
En s’inspirant des pratiques appliquées au niveau des registres de noms de domaine, l’OP3FT a élaboré
et adopté le présent document afin de définir les termes correspondant à des Noms de Réseaux et
Noms de Sites dont l’enregistrement dans le Registre Central Frogans ou l’usage sont réservés, ainsi
que les bénéficiaires de ces termes réservés.
Les termes réservés définis dans le présent document sont également fournis dans un fichier distinct
au format CSV pour permettre leur implémentation dans des systèmes informatiques.
Le présent document et le fichier au format CSV sont publiés sur le site Web des services du FCR à
l’URL permanente suivante : https://fcr.frogans.net/fr/resources/reserved-terms/access.html.
La version officielle du présent document est fournie en langue anglaise. Des traductions dans d’autres
langues peuvent aussi être fournies par l’OP3FT à titre d’information.
Le bénéficiaire d’un terme réservé dans le présent document peut procéder à son enregistrement dans
le Registre Central Frogans dans les conditions fixées par la Charte des Utilisateurs de la Technologie
Frogans, qui est publiée sur le site Web officiel de la technologie Frogans à l’URL permanente suivante :
https://www.frogans.org/fr/resources/ftup/access.html.
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Le bénéficiaire d’un terme réservé peut procéder à l’enregistrement d’autres termes que le terme
réservé, en complément de celui-ci ou à sa place, dans les conditions normales fixées par la Charte des
Utilisateurs de la Technologie Frogans. Lorsque le bénéficiaire d’un terme réservé choisit d’enregistrer
un autre terme que le terme réservé, il ne renonce pas au bénéfice du terme réservé.
Dans le présent document, les conventions suivantes s’appliquent :
• le bénéficiaire d’un terme réservé est indiqué après le terme réservé entre les caractères [ et ] ou,
à défaut, dans l’introduction de la liste correspondante ;
• les termes réservés sont déterminés dans le système d’écriture Latin par défaut ; dans ce système
d’écriture, un terme réservé est présenté en majuscules ; le même terme en minuscules et les autres
termes identiques au sens de la spécification IFAP sont couverts par la réservation ;
• dans le cas où un terme réservé est déterminé dans un système d’écriture autre que le Latin,
le système d’écriture ou la langue correspondante sont indiqués après le terme réservé entre les
caractères < et > et les caractères Unicode composant ce terme sont indiqués, séparés par des
virgules, entre les caractères { et } ;
• des informations supplémentaires précisant la signification des termes réservés peuvent être indiquées après le terme réservé entre les caractères ( et ).
Le contenu du fichier au format CSV est conforme aux spécifications suivantes :
• le fichier utilise le jeu de caractères du Standard Unicode 6.3.0 ; le fichier est codé en UTF-8 conformément à la RFC 3629 de l’IETF ; le fichier commence par un Byte Order Mark (caractère U+FEFF
ZERO WIDTH NO-BREAK SPACE) ; chaque ligne du fichier se termine par la séquence CRLF (caractère
U+000D CARRIAGE RETURN suivi du caractère U+000A LINE FEED) ;
• le fichier contient des données relatives à chaque terme réservé ; ces données sont organisées selon
les champs suivants :
- Champ 1 : CATEGORY ; catégorie du terme réservé, suivant la table des matières du présent
document ; les valeurs possibles du champ sont : c1 (partie 1), c2a, c2b, c2c et c2d (sections
2.a à 2.d de la partie 2), c3 (partie 3), c4a, c4b, c4c, c4d, c4e, c4f (sections 4.a à 4.f de la partie
4), c5a, c5b (sections 5.a et 5.b de la partie 5), c6a, c6b, c6c (sections 6.a à 6.c de la partie 6), et
c7 (partie 7) ;
- Champ 2 : TERM ; chaîne de caractères correspondant au terme réservé ; la valeur du champ est
vide pour les termes en cours de définition (sections 5.a et 5.b) ;
- Champ 3 : LANGUAGE ; système d’écriture ou langue correspondant au terme réservé ; les valeurs
possibles du champ sont : Latin (système d’écriture Latin), Chinese (langue Chinoise), Japanese
(langue Japonaise), Korean (langue Coréenne), Arabic (langue Arabe), Russian (langue Russe),
Hebrew (langue Hébreu), Hindi (langue hindi), Thai (langue Thaï), Greek (langue Grecque) ;
- Champ 4 : SCOPE ; portée du terme réservé ; les valeurs possibles du champ sont : NetworkName
(le terme est réservé en tant que Nom de Réseau), SiteName (le terme est réservé en tant que Nom
de Site) et BothNames (le terme est réservé en tant que Nom de Réseau et Nom de Site) ;
- Champ 5 : BENEFICIARY ; nom du bénéficiaire du terme réservé ; la valeur du champ est vide
lorsqu’il n’y a pas de bénéficiaire concerné (catégories c5a, c5b, c6a, c6b et c6c) ;
- Champ 6 : INFO ; informations précisant la signification du terme réservé ; la valeur du champ est
vide lorsqu’aucune information supplémentaire n’est fournie ;
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• la première ligne du fichier contient le nom en majuscules des six champs, séparés par un pointvirgule (caractère U+003B SEMICOLON) ;
• chaque ligne suivante du fichier contient les valeurs des champs correspondant à un terme réservé,
séparées par un point-virgule (caractère U+003B SEMICOLON).
Le contenu du présent document peut être modifié. En cas de modification, seule la version en vigueur
du document fait foi. La version en vigueur est indiquée sur le site Web des services du Registre Central
Frogans à l’URL permanente suivante : https://fcr.frogans.net/fr/resources/reserved-terms/access.html.
Le présent document comporte sept parties : les Noms de Réseaux réservés aux pays (partie 1), les
Noms de Réseaux réservés aux organisations internationales (partie 2), les Noms de Réseaux réservés
à des organisations participant au développement de l’Internet (partie 3), les Noms de Réseaux et
Noms de Sites réservés à l’OP3FT (partie 4), les Noms de Réseaux et Noms de Sites limités (partie 5),
les Noms de Réseaux et Noms de Sites non autorisés (partie 6) et les Noms de Réseaux et Noms de
Sites ayant fait l’objet d’une décision de justice (partie 7).
1. NOMS DE RÉSEAUX RÉSERVÉS AUX PAYS
Cette partie concerne les termes réservés aux pays en tant que Noms de Réseaux.
L’enregistrement de chacun des termes de cette partie est réservé au pays correspondant ou à son
représentant accrédité.
Les termes de la liste suivante correspondent aux domaines nationaux de premier niveau (ccTLDs)
utilisés dans le système des noms de domaine (DNS) sur l’Internet.
Ces termes sont les codes à deux lettres officiellement attribués aux pays dans la norme ISO 3166-1
alpha 2, auxquels sont ajoutés des codes réservés à titre exceptionnel dans la norme ISO 3166-1.
• AF [Afghanistan]
• AX [Åland Islands]
• AL [Albania]
• DZ [Algeria]
• AS [American Samoa]
• AD [Andorra]
• AO [Angola]
• AI [Anguilla]
• AQ [Antarctica]
• AG [Antigua and Barbuda]
• AR [Argentina]
• AM [Armenia]
• AW [Aruba]
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• AU [Australia]
• AT [Austria]
• AZ [Azerbaijan]
• AC [Ascension Island]
• BS [Bahamas]
• BH [Bahrain]
• BD [Bangladesh]
• BB [Barbados]
• BY [Belarus]
• BE [Belgium]
• BZ [Belize]
• BJ [Benin]
• BM [Bermuda]
• BT [Bhutan]
• BO [Bolivia, Plurinational State of]
• BQ [Bonaire, Sint Eustatius and Saba]
• BA [Bosnia and Herzegovina]
• BW [Botswana]
• BV [Bouvet Island]
• BR [Brazil]
• IO [British Indian Ocean Territory]
• BN [Brunei Darussalam]
• BG [Bulgaria]
• BF [Burkina Faso]
• BI [Burundi]
• KH [Cambodia]
• CM [Cameroon]
• CA [Canada]
• CV [Cape Verde]
• KY [Cayman Islands]
• CF [Central African Republic]
• TD [Chad]
• CL [Chile]
• CN [China]
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• CX [Christmas Island]
• CC [Cocos (Keeling) Islands]
• CO [Colombia]
• KM [Comoros]
• CG [Congo]
• CD [Congo, The Democratic Republic Of The]
• CK [Cook Islands]
• CR [Costa Rica]
• CI [Côte D’Ivoire]
• HR [Croatia]
• CU [Cuba]
• CW [Curaçao]
• CY [Cyprus]
• CZ [Czech Republic]
• DK [Denmark]
• DJ [Djibouti]
• DM [Dominica]
• DO [Dominican Republic]
• EC [Ecuador]
• EG [Egypt]
• SV [El Salvador]
• GQ [Equatorial Guinea]
• ER [Eritrea]
• EE [Estonia]
• ET [Ethiopia]
• FK [Falkland Islands (Malvinas)]
• FO [Faroe Islands]
• FJ [Fiji]
• FI [Finland]
• FR [France]
• GF [French Guiana]
• PF [French Polynesia]
• TF [French Southern Territories]
• GA [Gabon]
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• GM [Gambia]
• GE [Georgia]
• DE [Germany]
• GH [Ghana]
• GI [Gibraltar]
• GR [Greece]
• GL [Greenland]
• GD [Grenada]
• GP [Guadeloupe]
• GU [Guam]
• GT [Guatemala]
• GG [Guernsey]
• GN [Guinea]
• GW [Guinea-Bissau]
• GY [Guyana]
• HT [Haiti]
• HM [Heard Island and McDonald Islands]
• VA [Holy See (Vatican City State)]
• HN [Honduras]
• HK [Hong Kong]
• HU [Hungary]
• IS [Iceland]
• IN [India]
• ID [Indonesia]
• IR [Iran, Islamic Republic Of]
• IQ [Iraq]
• IE [Ireland]
• IM [Isle Of Man]
• IL [Israel]
• IT [Italy]
• JM [Jamaica]
• JP [Japan]
• JE [Jersey]
• JO [Jordan]
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• KZ [Kazakhstan]
• KE [Kenya]
• KI [Kiribati]
• KP [Korea, Democratic People’s Republic Of]
• KR [Korea, Republic Of]
• KW [Kuwait]
• KG [Kyrgyzstan]
• LA [Lao People’s Democratic Republic]
• LV [Latvia]
• LB [Lebanon]
• LS [Lesotho]
• LR [Liberia]
• LY [Libya]
• LI [Liechtenstein]
• LT [Lithuania]
• LU [Luxembourg]
• MO [Macao]
• MK [Macedonia, The Former Yugoslav Republic Of]
• MG [Madagascar]
• MW [Malawi]
• MY [Malaysia]
• MV [Maldives]
• ML [Mali]
• MT [Malta]
• MH [Marshall Islands]
• MQ [Martinique]
• MR [Mauritania]
• MU [Mauritius]
• YT [Mayotte]
• MX [Mexico]
• FM [Micronesia, Federated States Of]
• MD [Moldova, Republic Of]
• MC [Monaco]
• MN [Mongolia]
page 8
• ME [Montenegro]
• MS [Montserrat]
• MA [Morocco]
• MZ [Mozambique]
• MM [Myanmar]
• NA [Namibia]
• NR [Nauru]
• NP [Nepal]
• NL [Netherlands]
• NC [New Caledonia]
• NZ [New Zealand]
• NI [Nicaragua]
• NE [Niger]
• NG [Nigeria]
• NU [Niue]
• NF [Norfolk Island]
• MP [Northern Mariana Islands]
• NO [Norway]
• OM [Oman]
• PK [Pakistan]
• PW [Palau]
• PS [Palestine, State of]
• PA [Panama]
• PG [Papua New Guinea]
• PY [Paraguay]
• PE [Peru]
• PH [Philippines]
• PN [Pitcairn]
• PL [Poland]
• PT [Portugal]
• PR [Puerto Rico]
• QA [Qatar]
• RE [Réunion]
• RO [Romania]
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• RU [Russian Federation]
• RW [Rwanda]
• BL [Saint Barthélemy]
• SH [Saint Helena, Ascension and Tristan da Cunha]
• KN [Saint Kitts and Nevis]
• LC [Saint Lucia]
• MF [Saint Martin (French part)]
• PM [Saint Pierre and Miquelon]
• VC [Saint Vincent and The Grenadines]
• WS [Samoa]
• SM [San Marino]
• ST [Sao Tome and Principe]
• SA [Saudi Arabia]
• SN [Senegal]
• RS [Serbia]
• SC [Seychelles]
• SL [Sierra Leone]
• SG [Singapore]
• SX [Sint Maarten (Dutch part)]
• SK [Slovakia]
• SI [Slovenia]
• SB [Solomon Islands]
• SO [Somalia]
• ZA [South Africa]
• GS [South Georgia and The South Sandwich Islands]
• SS [South Sudan]
• ES [Spain]
• LK [Sri Lanka]
• SD [Sudan]
• SR [Suriname]
• SJ [Svalbard and Jan Mayen]
• SZ [Swaziland]
• SE [Sweden]
• CH [Switzerland]
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• SY [Syrian Arab Republic]
• TW [Taiwan, Province Of China]
• TJ [Tajikistan]
• TZ [Tanzania, United Republic Of]
• TH [Thailand]
• TL [Timor-Leste]
• TG [Togo]
• TK [Tokelau]
• TO [Tonga]
• TT [Trinidad and Tobago]
• TN [Tunisia]
• TR [Turkey]
• TM [Turkmenistan]
• TC [Turks and Caicos Islands]
• TV [Tuvalu]
• UG [Uganda]
• UA [Ukraine]
• AE [United Arab Emirates]
• GB [United Kingdom]
• US [United States]
• UM [United States Minor Outlying Islands]
• UY [Uruguay]
• SU [USSR]
• UZ [Uzbekistan]
• UK [United Kingdom]
• VU [Vanuatu]
• VE [Venezuela, Bolivarian Republic of]
• VN [Viet Nam]
• VG [Virgin Islands, British]
• VI [Virgin Islands, U.S.]
• WF [Wallis and Futuna]
• EH [Western Sahara]
• YE [Yemen]
• ZM [Zambia]
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• ZW [Zimbabwe]
Les pays peuvent enregistrer d’autres termes en tant que Nom de Réseau, dans les conditions normales
d’enregistrement des Adresses Frogans, détaillées dans la Charte des Utilisateurs de la Technologie
Frogans.
2. NOMS DE RÉSEAUX RÉSERVÉS À DES ORGANISATIONS
INTERNATIONALES
Cette partie concerne les termes réservés en tant que Noms de Réseaux à des organisations internationales.
L’enregistrement de chacun des termes de cette partie est réservé à l’organisation correspondante.
Cette partie regroupe des listes de termes correspondant à l’Organisation des Nations Unies (section
2.a), aux agences spécialisées de l’ONU (section 2.b), aux organisations intergouvernementales ayant
le statut d’observateur à l’ONU (section 2.c), et aux organisations bénéficiant d’une protection internationale particulière (section 2.d).
2.a. ORGANISATION DES NATIONS UNIES
Le terme suivant correspond à l’acronyme officiel utilisé par l’Organisation des Nations Unies (ONU)
au niveau international.
• UN [United Nations]
2.b. AGENCES SPÉCIALISÉES DE L’ONU
La liste suivante contient les termes correspondant aux agences spécialisées de l’ONU. Les agences
spécialisées de l’ONU sont des organisations autonomes liées à l’ONU par des accords spéciaux.
Ces organisations font partie des organisations éligibles à l’enregistrement d’un nom de domaine dans
le gTLD .int.
Les termes de la liste suivante correspondent aux acronymes officiels de ces organisations fixés par
l’ONU, à l’exception du cas du World Bank Group dont l’acronyme IBRD est obsolète et est remplacé
par le terme WORLDBANK.
• FAO [Food and Agriculture Organization of the UN]
• IAEA [International Atomic Energy Agency]
• ICAO [International Civil Aviation Organization]
• IFAD [International Fund for Agricultural Development]
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• ILO [International Labour Organization]
• IMF [International Monetary Fund]
• IMO [International Maritime Organization]
• ITU [International Telecommunication Union]
• UNESCO [UN Educational, Scientific and Cultural Organization]
• UNIDO [UN Industrial Development Organization]
• UPU [Universal Postal Union]
• WHO [World Health Organization]
• WIPO [World Intellectual Property Organization]
• WORLDBANK [World Bank Group]
• WMO [World Meteorological Organization]
• WTO [World Tourism Organization]
2.c. ORGANISATIONS INTERGOUVERNEMENTALES AYANT LE STATUT
D’OBSERVATEUR À L’ONU
La liste suivante contient des termes correspondant aux organisations intergouvernementales ayant
un statut d’observateur à l’Assemblée Générale de l’ONU, qu’elles maintiennent ou non un bureau
permanent au siège de l’ONU.
Ces organisations font partie des organisations éligibles à l’enregistrement d’un nom de domaine dans
le gTLD .int.
Les termes de la liste suivante correspondent aux noms courts réservés par l’ICANN dans le cadre du
programme de création des nouveaux gTLDs (décision du 17 juillet 2013), à l’exception de l’organisation African Union, dont le nom court AU est déjà réservé à l’État australien dans la partie 1 du présent
document et est remplacé par le terme AFRICANUNION. Dans le cas où une organisation ne dispose
pas d’un tel nom court, le terme correspond à la portion personnalisée du nom de domaine du site
Web officiel de l’organisation. Ainsi, les termes réservés aux organisations Central European Initiative
et Global Fund to Fight AIDS, Tuberculosis and Malaria sont respectivement CEI et THEGLOBALFUND.
• AALCO [Asian-African Legal Consultative Organization]
• ACP [African Caribbean and Pacific Group of States]
• ACS [Association of Caribbean States]
• ADB [Asian Development Bank]
• AFDB [African Development Bank]
• ALADI [Asociación Latinoamericana de Integración]
• ASEAN [Association of Southeast Asian Nations]
• AFRICANUNION [African Union]
• BSEC [Organization of the Black Sea Economic Cooperation]
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• CAF [Andean Development Corporation]
• CAN [Andean Community]
• CARICOM [Caribbean Community]
• CEI [Central European Initiative]
• CEN-SAD [Community of Sahel-Saharan States]
• CERN [European Organization for Nuclear Research]
• CFC [Common Fund for Commodities]
• CICA [Conference on Interaction and Confidence-building Measures in Asia]
• CIS [Commonwealth of Independent States]
• COE [Council of Europe]
• COI [Commission de l’Océan Indien]
• COMMONWEALTH [The Commonwealth]
• CPLP [Comunidade dos Países de Língua Portuguesa]
• CSTO [Collective Security Treaty Organization]
• EABR [Eurasian Development Bank]
• EAC [East African Community]
• ECCAS [Economic Community of Central African States]
• ECO [Economic Cooperation Organization]
• ECOWAS [Economic Community of West African States]
• ENCHARTER [Energy Charter Conference]
• EU [European Union]
• EURASEC [EurAsian Economic Community]
• FORUMSEC [Pacific Islands Forum]
• GCC [Cooperation Council for the Arab States of the Gulf]
• GUAM [Georgia, Ukraine, Azerbaijan and Moldova Organization for Democracy and Economic Development]
• HCCH [Hague Conference on Private International Law]
• IADB [Inter-American Development Bank]
• ICC-CPI [International Criminal Court]
• ICGLR [International Conference on the Great Lakes Region of Africa]
• ICMPD [International Centre for Migration Policy Development]
• IDB [Islamic Development Bank Group]
• IDEA [International Institute for Democracy and Electoral Assistance]
• IDLO [International Development Law Organization]
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• IFAS [International Fund for Saving the Aral Sea]
• IGAD [Intergovernmental Authority on Development]
• IHFFC [International Humanitarian Fact-Finding Commission]
• IHO [International Hydrographic Organization]
• IILA [Italian-Latin American Institute]
• INTERPOL [International Criminal Police Organization - INTERPOL]
• IOM [International Organization for Migration]
• IRENA [International Renewable Energy Agency]
• ISA [International Seabed Authority]
• ITLOS [International Tribunal for the Law of the Sea]
• IUCN [International Union for the Conservation of Nature and Natural Resources]
• LAS [League of Arab States]
• OAS [Organization of American States]
• OECD [Organization for Economic Cooperation and Development]
• OECS [Organization of Eastern Caribbean States]
• OFID [OPEC Fund for International Development]
• OIC [Organisation of Islamic Cooperation]
• OIF [Organisation Internationale de la Francophonie]
• OPANAL [Agency for the Prohibition of Nuclear Weapons in Latin America and the Caribbean]
• OSCE [Organization for Security and Cooperation in Europe]
• PAM [Parliamentary Assembly of the Mediterranean]
• PARLATINO [Latin American Parliament]
• PCA [Permanent Court of Arbitration]
• PPD [Partners in Population and Development]
• RECSA [Regional Centre on Small Arms in the Great Lakes Region, the Horn of Africa and Bordering
States]
• SAARC [South Asian Association for Regional Cooperation]
• SADC [Southern African Development Community]
• SCO [Shanghai Cooperation Organization]
• SELA [Latin American and Caribbean Economic System]
• SICA [Central American Integration System]
• SOUTHCENTRE [South Centre]
• THEGLOBALFUND [Global Fund to Fight AIDS, Tuberculosis and Malaria]
• UEMOA [Union Economique et Monétaire Ouest Africaine]
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• UNASUR [Union of South American Nations]
• UPEACE [University for Peace]
• WCO [Customs Cooperation Council - World Customs Organization]
Ces organisations peuvent enregistrer d’autres termes en tant que Nom de Réseau, dans les conditions normales d’enregistrement des Adresses Frogans, détaillées dans la Charte des Utilisateurs de la
Technologie Frogans.
2.d. ORGANISATIONS BÉNÉFICIANT D’UNE PROTECTION INTERNATIONALE
PARTICULIÈRE
La liste suivante contient des termes réservés à des organisations bénéficiant d’une protection internationale particulière.
La liste suivante coïncide avec la liste des termes réservés définie par l’ICANN au bénéfice des organisations suivantes : International Olympic Committee et International Red Cross and Red Crescent
Movement (décision du 26 novembre 2012, liste mise à jour le 12 septembre 2013).
Les 19 premiers termes de cette liste sont réservés à l’International Olympic Committee et les 61
suivants sont réservés à l’International Red Cross and Red Crescent Movement.
• OLYMPIC
• OLYMPIAD
• OLYMPIQUE
• OLYMPIADE
• OLYMPISCH
• OLÍMPICO
• OLIMPÍADA
‫أو‬
•
<Langue Arabe>
{U+0623, U+0648, U+0644, U+064A, U+0645, U+0628, U+064A}
•
‫د‬
‫أو‬
<Langue Arabe>
{U+0623, U+0648, U+0644, U+064A, U+0645, U+0628, U+064A, U+0627, U+062F}
• 奥林匹克 <Langue Chinoise>
{U+5965, U+6797, U+5339, U+514B}
• 奥林匹亚 <Langue Chinoise>
{U+5965, U+6797, U+5339, U+4E9A}
• 奧林匹克 <Langue Japonaise>
{U+5967, U+6797, U+5339, U+514B}
• 奧林匹亞 <Langue Japonaise>
{U+5967, U+6797, U+5339, U+4E9E}
page 16
• Ολυμπιακοί <Langue Grecque>
{U+039F, U+03BB, U+03C5, U+03BC, U+03C0, U+03B9, U+03B1, U+03BA, U+03BF, U+03AF}
• Ολυμπιάδα <Langue Grecque>
{U+039F, U+03BB, U+03C5, U+03BC, U+03C0, U+03B9, U+03AC, U+03B4, U+03B1}
• 올림픽
<Langue Coréenne>
{U+C62C, U+B9BC, U+D53D}
• 올림피아드
<Langue Coréenne>
{U+C62C, U+B9BC, U+D53C, U+C544, U+B4DC}
• Олимпийский <Langue Russe>
{U+041E, U+043B, U+0438, U+043C, U+043F, U+0438, U+0439, U+0441, U+043A, U+0438, U+0439}
• Олимпиада <Langue Russe>
{U+041E, U+043B, U+0438, U+043C, U+043F, U+0438, U+0430, U+0434, U+0430}
• REDCROSS
• RED-CROSS
• REDCRESCENT
• RED-CRESCENT
• REDCRYSTAL
• RED-CRYSTAL
• REDLIONANDSUN
• RED-LION-AND-SUN
• MAGENDAVIDADOM
• MAGEN-DAVID-ADOM
• REDSTAROFDAVID
• RED-STAR-OF-DAVID
• CROIXROUGE
• CROIX-ROUGE
• CROISSANTROUGE
• CROISSANT-ROUGE
• CRISTALROUGE
• CRISTAL-ROUGE
• LIONETSOLEILROUGE
• LION-ET-SOLEIL-ROUGE
• LIONETSOLEILROUGES
• LION-ET-SOLEIL-ROUGES
• CRUZROJA
page 17
• CRUZ-ROJA
• MEDIALUNAROJA
• MEDIA-LUNA-ROJA
• CRISTALROJO
• CRISTAL-ROJO
• LEÓNYSOLROJO
• LEÓN-Y-SOL-ROJO
• красныйкрест <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+043A, U+0440, U+0435, U+0441, U+0442}
• красный-крест <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+002D, U+043A, U+0440, U+0435, U+0441, U+0442}
• красныйполумесяц <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+043F, U+043E, U+043B, U+0443, U+043C, U+0435,
U+0441, U+044F, U+0446}
• красный-полумесяц <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+002D, U+043F, U+043E, U+043B, U+0443, U+043C,
U+0435, U+0441, U+044F, U+0446}
• красныйкристалл <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+043A, U+0440, U+0438, U+0441, U+0442, U+0430,
U+043B, U+043B}
• красный-кристалл <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+002D, U+043A, U+0440, U+0438, U+0441, U+0442,
U+0430, U+043B, U+043B}
• красныйлевисолнце <langue Russe>
{U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+043B, U+0435, U+0432, U+0438, U+0441, U+043E,
U+043B, U+043D, U+0446, U+0435}
• красный-лев-и-солнце <langue Russe>
{ U+043A, U+0440, U+0430, U+0441, U+043D, U+044B, U+0439, U+002D, U+043B, U+0435, U+0432, U+002D, U+0438,
U+002D, U+0441, U+043E, U+043B, U+043D, U+0446, U+0435}
• ‫< מגןדודאדום‬langue Hébreu>
{U+05DE, U+05D2, U+05DF, U+05D3, U+05D5, U+05D3, U+05D0, U+05D3, U+05D5, U+05DD}
• ‫אדום‬-‫דוד‬-‫< מגן‬langue Hébreu>
{U+05DE, U+05D2, U+05DF, U+002D, U+05D3, U+05D5, U+05D3, U+002D, U+05D0, U+05D3, U+05D5, U+05DD}
• ‫דודאדום‬-‫< מגן‬langue Hébreu>
{U+05DE, U+05D2, U+05DF, U+002D, U+05D3, U+05D5, U+05D3, U+05D0, U+05D3, U+05D5, U+05DD}
•
ٔ ‫ا‬-
‫ا‬
<langue Arabe>
{U+0627, U+0644, U+0635, U+0644, U+064A, U+0628, U+002D, U+0627, U+0644, U+0623, U+062D, U+0645, U+0631}
•
ٔ ‫ا‬-‫ل‬
‫ا‬
<langue Arabe>
{U+0627, U+0644, U+0647, U+0644, U+0627, U+0644, U+002D, U+0627, U+0644, U+0623, U+062D, U+0645, U+0631}
page 18
•
‫اء‬
‫ا‬-‫ا رة‬-
‫ا‬
<langue Arabe>
{U+0627, U+0644, U+0643, U+0631, U+064A, U+0633, U+062A, U+0627, U+0644, U+0629, U+002D, U+0627, U+0644,
U+0628, U+0644, U+0648, U+0631, U+0629, U+002D, U+0627, U+0644, U+062D, U+0645, U+0631, U+0627, U+0621}
•
‫اوان‬
‫ا‬-
‫ا‬-‫و‬- ٔ ‫ا‬
<langue Arabe>
{U+0627, U+0644, U+0623, U+0633, U+062F, U+002D, U+0648, U+002D, U+0627, U+0644, U+0634, U+0645, U+0633,
U+002D, U+0627, U+0644, U+062D, U+0645, U+0631, U+0627, U+0648, U+0627, U+0646}
• 红十字 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+5341, U+5B57}
• 红新月 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+65B0, U+6708}
• 红水晶 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+6C34, U+6676}
• 红狮与太阳 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+72EE, U+4E0E, U+592A, U+9633}
• 红 - 十 - 字 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+5341, U+002D, U+5B57}
• 红 - 新 - 月 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+65B0, U+002D, U+6708}
• 红 - 水 - 晶 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+6C34, U+002D, U+6676}
• 红 - 狮 - 与 - 太 - 阳 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+72EE, U+002D, U+4E0E, U+002D, U+592A, U+002D, U+9633}
• 红 - 十字 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+5341, U+5B57}
• 红 - 新月 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+65B0, U+6708}
• 红 - 水晶 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+002D, U+6C34, U+6676}
• 红狮 - 与 - 太阳 <Langue Chinoise>
{U+7EA2, U+72EE, U+002D, U+4E0E, U+002D, U+592A, U+9633}
• ICRC
• CICR
• IFRC
• FICR
page 19
3. NOMS DE RÉSEAUX RÉSERVÉS À DES ORGANISATIONS
PARTICIPANT AU DÉVELOPPEMENT DE L’INTERNET
Cette partie concerne les termes réservés en tant que Noms de Réseaux à des organisations participant
au développement de l’Internet. Les organisations concernées sont des organisations à but non lucratif
ou assimilées qui interviennent au niveau des processus de standardisation.
L’enregistrement de chacun des termes de cette partie est réservé à l’organisation correspondante.
• ISOC [Internet Society]
• ICANN [Internet Corporation for Assigned Names and Numbers]
• IANA [Internet Assigned Numbers Authority]
• INTERNIC [InterNIC]
• IAB [Internet Architecture Board]
• IETF [Internet Engineering Task Force]
• IRTF [Internet Research Task Force]
• W3C [World Wide Web Consortium]
• IEEE [Institute of Electrical and Electronics Engineers]
• ECMA [ECMA International]
• UNICODE [Unicode Consortium]
• OASIS [Organization for the Advancement of Structured Information Standards]
• ISO [International Organization for Standardization]
4. NOMS DE RÉSEAUX ET NOMS DE SITES RÉSERVÉS À L’OP3FT
Cette partie concerne les termes réservés à l’OP3FT en tant que Noms de Réseaux ou Noms de Sites.
L’enregistrement de ces termes est réservé à l’OP3FT car ils correspondent à des termes qui sont propres
à la technologie Frogans.
Cette partie regroupe des listes de termes correspondant à la dénomination de l’OP3FT (section 4.a), à
des spécifications techniques (section 4.b), à des logiciels (section 4.c), à des chartes (section 4.d),
au Registre Central Frogans (section 4.e) et à d’autres termes (section 4.f).
page 20
4.a. DÉNOMINATION DE L’OP3FT
Le terme suivant correspond à la dénomination de l’OP3FT.
• OP3FT (Organization for the Promotion, Protection and Progress of Frogans Technology)
4.b. SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES
La liste suivante contient des termes correspondant à des spécifications techniques élaborées par
l’OP3FT.
• UPIL (Uniform Portable Interface Language)
• IFAP (International Frogans Address Pattern)
• FACR (Frogans Address Composition Rules)
• UCSR (Uniform Content Server Request)
• UDSM (Uniform Digital Signature Mechanism)
• FPUL (Frogans Player Update Language)
• FNSL (Frogans Network System Language)
• FSDL (Frogans Slide Description Language)
• FCRAPI (Frogans Core Registry API)
4.c. LOGICIELS
La liste suivante contient des termes correspondant à des logiciels développés par l’OP3FT.
• FPXDE (Frogans Player X-platform Development Environment)
• FROGANSPLAYER
• FROGANS-PLAYER
4.d. CHARTES
La liste suivante contient des termes correspondant à des chartes élaborées par l’OP3FT.
• FTUP (Frogans Technology User Policy)
• UDRP-F (Uniform Dispute Resolution Policy for Frogans Addresses)
• FTDCP (Frogans Technology Development Contributor Policy)
page 21
4.e. REGISTRE CENTRAL FROGANS
La liste suivante contient des termes correspondant au Registre Central Frogans.
• FCR (Frogans Core Registry)
• FCROPERATOR (Frogans Core Registry Operator)
• FCR-OPERATOR (Frogans Core Registry Operator)
5. NOMS DE RÉSEAUX ET NOMS DE SITES LIMITÉS
Cette partie concerne les termes dont l’usage est limité en tant que Noms de Réseaux ou Noms de
Sites.
L’usage de ces termes est réservé à des Noms de Réseaux spécifiques définis par l’OP3FT. Ces termes
ne peuvent pas être enregistrés en tant que Noms de Sites.
Cette partie regroupe les listes de termes correspondant aux Réseaux Frogans Publics (section 5.a) et
aux Réseaux Frogans Internes (section 5.b).
5.a. RÉSEAUX FROGANS PUBLICS
La liste suivante contient les termes qui sont utilisés en tant que Noms de Réseaux pour créer les
Réseaux Frogans Publics.
Chaque Réseau Frogans Public est destiné à l’enregistrement d’Adresses Frogans dans un système d’écriture particulier ou une langue particulière.
La liste comprend le nom FROGANS, qui est utilisé pour les langues du système d’écriture Latin, ainsi
que les transcriptions du nom FROGANS dans d’autres systèmes d’écriture ou d’autres langues.
• FROGANS
• en cours de définition <Langue Chinoise>
• en cours de définition <Langue Japonaise>
• en cours de définition <Langue Coréenne>
• en cours de définition <Langue Arabe>
• en cours de définition <Langue Russe>
• en cours de définition <Langue Hébreu>
• en cours de définition <Langue Hindi>
• en cours de définition <Langue Thaï>
• en cours de définition <Langue Grecque>
page 22
Cette liste est en cours d’élaboration et n’est pas exhaustive.
L’OP3FT n’autorise l’enregistrement, en tant que Nom de Réseau ou Nom de Site, d’aucune transcription
du nom FROGANS dans un autre système d’écriture ou une autre langue.
5.b. RÉSEAUX FROGANS INTERNES
La liste suivante contient les termes qui sont utilisés en tant que Noms de Réseaux pour créer des
Réseaux Frogans Internes.
Ces termes permettent de créer des Réseaux Frogans Internes pouvant comporter des Adresses Frogans
dans une langue particulière.
La liste comprend le mot INTRANET, qui est utilisé pour les langues du système d’écriture Latin, ainsi
que les traductions ou équivalents du mot INTRANET dans d’autres langues.
• INTRANET
• en cours de définition <Langue Chinoise>
• en cours de définition <Langue Japonaise>
• en cours de définition <Langue Coréenne>
• en cours de définition <Langue Arabe>
• en cours de définition <Langue Russe>
• en cours de définition <Langue Hébreu>
• en cours de définition <Langue Hindi>
• en cours de définition <Langue Thaï>
• en cours de définition <Langue Grecque>
Cette liste est en cours d’élaboration et n’est pas exhaustive.
L’OP3FT n’autorise l’enregistrement, en tant que Nom de Réseau ou Nom de Site, d’aucune traduction
ni d’aucun équivalent du mot INTRANET dans une autre langue.
6. NOMS DE RÉSEAUX ET NOMS DE SITES NON AUTORISÉS
Cette partie concerne les termes qui ne sont pas autorisés à l’enregistrement en tant que Noms de
Réseaux ou Noms de Sites.
Ces termes ne sont pas autorisés à l’enregistrement afin de limiter les risques de confusion, par
les utilisateurs de l’Internet, entre la technologie Frogans et les autres technologies de l’Internet,
notamment concernant le système d’adressage propre aux Sites Frogans.
page 23
Cette partie regroupe des listes de termes correspondant aux termes génériques utilisés dans la technologie Frogans (section 6.a), aux domaines de premier niveau historiques (section 6.b), à des termes
techniques utilisés dans les URLs (section 6.c) et à d’autres termes techniques de l’Internet (section
6.d).
6.a. TERMES GÉNÉRIQUES UTILISÉS DANS LA TECHNOLOGIE FROGANS
La liste suivante contient des termes génériques utilisés dans la technologie Frogans.
L’enregistrement de ces termes n’est pas autorisé afin de limiter le risque de confusion qui pourrait
survenir en cas d’usage de termes génériques directement en rapport avec la technologie Frogans.
• OPERATOR
• ADDRESS
• NETWORK
• SITE
• PLAYER
6.b. DOMAINES DE PREMIER NIVEAU HISTORIQUES
La liste suivante contient les termes correspondant aux domaines de premier niveau historiques.
L’enregistrement de ces termes n’est pas autorisé afin de limiter le risque de confusion entre une
Adresse Frogans et un nom de domaine classique.
Ces domaines de premier niveau (TLDs) historiques sont définis dans le document « Domain Name
System Structure and Delegation », RFC 1591, de mars 1994, par J. Postel.
• COM
• EDU
• NET
• ORG
• INT
• GOV
• MIL
Cette liste ne contient pas les TLDs ayant été créés postérieurement aux TLDs historiques, ou qui sont
en cours de création dans le cadre du programme de nouveaux gTLDs de l’ICANN.
page 24
6.c. TERMES TECHNIQUES UTILISÉS DANS LES URLS
La liste suivante contient des termes techniques utilisés dans les URLs (Uniform Resource Locators).
L’enregistrement de ces termes n’est pas autorisé afin de limiter le risque de confusion entre une
Adresse Frogans et une URL utilisée sur le Web.
• HTTP
• HTTPS
• WWW
6.d. AUTRES TERMES TECHNIQUES DE L’INTERNET
La liste suivante contient d’autres termes techniques de l’Internet.
L’enregistrement de ces termes n’est pas autorisé afin de limiter le risque de confusion entre la technologie Frogans et d’autres technologies de l’Internet.
• EMAIL
• E-MAIL
• MAILTO
• FTP
• WEB
• WEBSITE
• WEB-SITE
• BROWSER
• HTML
• URL (Uniform Resource Locator)
• URI (Uniform Resource Identifier)
• INTERNET
• ARPA
• WHOIS
• DNS (Domain Name System)
• TLD (Top Level Domain)
• GTLD (Generic Top Level Domain)
• STLD (Sponsored Top Level Domain)
• CCTLD (Country Code Top Level Domain)
• LIR (Local Internet Registry)
page 25
• RIR (Regional Internet Registry)
• NIC (Network Information Center)
7. NOMS DE RÉSEAUX ET NOMS DE SITES AYANT FAIT L’OBJET
D’UNE DÉCISION DE JUSTICE
Cette partie concerne les termes ayant fait l’objet d’une décision de justice restreignant leur enregistrement ou leur usage en tant que Noms de Réseaux ou Noms de Sites.
Les décisions de justice concernées sont celles applicables à l’OP3FT ou à l’Opérateur du Registre Central
Frogans. Pour plus d’informations sur l’exécution des décisions de justice par l’OP3FT et l’Opérateur
du Registre Central Frogans, voir la Charte des Utilisateurs de la Technologie Frogans publiée sur le
site Web officiel de la technologie Frogans à l’URL permanente suivante : https://www.frogans.org/fr/
resources/ftup/access.html.
Cette partie regroupe des listes de termes en fonction de l’objet des décisions. Chaque terme est accompagné des références précises de la décision et d’un lien vers une ressource accessible publiquement
contenant le dispositif et le motif de la décision.
À la date de publication de ce document, aucun terme n’a fait l’objet d’une décision de justice en tant
que Nom de Réseau ou Nom de Site.
page 26

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