Opportunités de financement européen et international des projets

Opportunités de financement européen et
international des projets de recherche et
d’innovation
Cellule Europe+
Communauté d’Universités et d’Etablissements « Université de Toulouse »
Maison de la Recherche et de la Valorisation (MRV), 118 route de Narbonne, Toulouse
Ce livret a pour objectif de donner en quelques pages une vision synthétique des principales sources de
financement soutenant la recherche au niveau européen et accessibles aux chercheurs du site Midi-Pyrénées.
Il reprend les éléments présentés dans le cadre de la journée d’information organisée le 20 juin 2014 à la
Maison de la Recherche et de la Valorisation. Ce livret n’a donc pas vocation à recenser l’intégralité des
possibilités offertes aux chercheurs, qui sont très nombreuses (actions conduites par les Directions Générales
de la Commission européenne, action pour le développement, fonds structurels, autres coopérations bi ou
multilatérale etc.).
Cette vision globale est d’autant plus importante aujourd’hui, pour les chercheurs et leurs établissements,
qu’est offerte la possibilité d’associer plusieurs instruments de financement, y compris d’origine
communautaire. Cette nouveauté de la programmation 2014-2020 souligne l'importance d’une bonne
articulation entre le programme Horizon 2020 et les fonds structurels qui découlent de la politique régionale
de l’Union européenne.
Le livret commence par présenter les possibilités de financement individuel du programme cadre de la
Commission européenne, Horizon 2020 (p. 2-3) ; puis les financements des projets collaboratifs en 3 volets :
- programmes blancs (p. 4),
- programmes thématiques du programme Horizon 2020 (p. 5),
- programmes thématiques pilotés par la Commission européenne et les Etats membres (p. 6-7).
En dernière page de ce livret, vous trouverez une liste des contacts Europe au sein de la cellule Europe+ de
l’Université de Toulouse et des établissements membres de la Communauté d’Universités et
d’Etablissements. N’hésitez pas à solliciter ces personnes pour toute question relative aux projets européens.
Bonne lecture.
BOURSES
Programme
/ Sous-programme
HORIZON 2020
ERC
(Conseil européen de
la recherche)
Financer l’excellence
de la recherche et des
chercheurs
Objectif
Cible
Nombre
d’appels
Montant
Starting grants (stG)
Soutenir les jeunes
chercheurs
Consolidator grants
(CoG)
Permettre à de jeunes
chercheurs de consolider
leur 1ère équipe de
recherche autour de leur
projet de recherche
Advanced grants (AdG)
Doter des chercheurs
confirmés de moyens
pour mener une
recherche de pointe
Proof of concept (PoC)
Permettre à des
chercheurs déjà lauréats
d’une bourse ERC de
développer le potentiel
innovant de résultats
issus de ce 1er projet ERC
Jeunes chercheurs : 2 à 7
ans après l’obtention du
doctorat
Jeunes chercheurs : 7 à 12
ans après l’obtention du
doctorat
1 par an
1 500 000 €
sur 5 ans
(2M€ max)
2 M€ sur 5
ans
(2 750 000€
max)
Chercheurs confirmés :
sans limite d’ancienneté
1 par an
2 500 000 €
sur 5 ans
(3M€ max)
Chercheurs déjà lauréats
d’une bourse ERC
1 par an
150 000€ sur
18 mois
1 par an
Le seul critère évalué est l’excellence scientifique du projet. Les projets sont évalués par des groupes
d’experts indépendants issus de 25 panels différents et regroupés dans trois grands domaines
disciplinaires (sciences humaines et sociales, sciences de la vie, sciences physiques et de l’ingénieur).
Attention : Il existe quelques restrictions à la soumission de projets ERC :
-
-
2
Un candidat ayant soumis un projet dans le cadre d’un appel du dernier programme FP7 (2013) ne pourra
ère
pas postuler à un appel du même type en 2014 si son projet a été noté C à l’issue de la 1 étape
d’évaluation
Un candidat ne peut répondre qu’à un seul appel du programme 2014
Un porteur de projet peut resoumettre (pour un nouveau projet) si son projet actuel se termine dans les
deux ans suivant la date limite de soumission du nouvel appel
Un candidat dont le projet aura été noté C à un appel de 2014 ne pourra postuler ni à l’appel de 2015 ni à
celui de 2016
Un candidat dont le projet aura été noté B pour un appel de 2014 (aux étapes 1 et 2 de l’évaluation) ne
pourra pas postuler à l’appel de 2015.
INDIVIDUELLES
Programme
/ Sous-programme
Marie Curie
Individual Fellowships
(IF)
Objectif
Cible
Soutenir la mobilité
d’un chercheur dans
le cadre d’un projet de
recherche.
Chercheur de toute
nationalité ;
l’institution qui dépose
la candidature doit
être dans un Etat
membre ou associé de
l’UE.
- Mobilité intraeuropéenne et
internationale
entrante,
réintégration en
Europe et reprise de
carrière (European
Fellowship)
- Mobilité
internationale
sortante avec une
période de retour en
Europe (Global
Fellowship)
Le chercheur est
titulaire d’un doctorat,
ou possède au moins 4
ans d’expérience dans
la recherche.
Le chercheur n’a pas
résidé plus de 12 mois
dans le pays de
l’institution hôte, dans
les 3 ans précédant la
date limite de l'appel à
projets.
Nombre Montant
d’appels
Forfaits (coûts unitaires)
1 par an pour le salaire et pour les
frais de l’institution
d’accueil
Salaire brut chargé
mensuel en France de
5 161,50€ + 1 100€
d’allocations
Support de 800€ aux
coûts de recherche par
mois-chercheur
Contribution aux coûts de
management et
overheads de 650€ par
mois-chercheur
Durée de 12 à 24 mois
(+12 mois pour le retour
des Global Fellowships)
Les candidatures aux bourses individuelles Marie Curie sont évaluées selon trois critères
- Excellence scientifique (50%)
- Impact (30%)
- Implémentation (20%)
Les groupes d’experts évaluateurs sont organisés en 8 panels (chimie ; sciences humaines et sociales ;
sciences économiques ; sciences de l’information et de l’ingénieur ; géosciences et sciences de
l’environnement ; sciences de la vie ; mathématiques ; physique), auxquels il faut ajouter le panel
« Reprise de carrière » ainsi que le panel « Réintégration » (pour les chercheurs expérimentés désirant
effectuer à nouveau une mobilité internationale).
3
PROJETS
Programmes blancs
Programme
Objectif
/ Sous-programme
HORIZON 2020
Pilier 1 – Excellence scientifique
Marie Curie
Viser l’excellence et
structurer la formation
Innovative Training
doctorale, par la création
Networks (ITN)
d’un réseau partenarial,
sous l’une des formes
suivantes :
- European training
network
- European industrial
doctorate
- European joint
doctorate
Cible
Nombre
d’appels
Indications
budgétaires
Réseaux de chercheurs
qui recrutent des
doctorants et mettent
en place des formations
par la recherche
intersectorielle et
interdisciplinaire
1 appel
par an
Marie Curie
Mobilité de personnel
(chercheurs confirmés,
doctorants, ingénieurs,
techniciens…)
Mobilités de 1 à 12 mois
Projets collaboratifs
1 appel
par an
Salaire brut
chargé mensuel
en France de
5 161,50€ +
1 100€
d’allocations.
Support de
1 800€ aux
coûts de
recherche et de
1 200€ pour les
frais généraux
par moischercheur
Forfaits (coûts
unitaires) pour
le salaire et
pour les frais
d’établissement.
450 M€ pour
2014-2015
Etablissements
1 appel
par an
Cofinancement
à hauteur de
50%
Equipes de recherche,
entreprises, collectivités
territoriales,
associations, etc.
Equipes de recherche,
collectivités
territoriales,
associations,
entreprises.
Au fil de
l’eau
Co-financement
variable
Appel s à
projets
Financement
de 65 à 75% des
dépenses
éligibles
Research and
Innovation Staff
Exchange (RISE)
FET
Technologies futures
et émergentes
Marie Curie
COFUND
FEDER/Interreg
FEDER régional
Interreg
- POCTEFA
- SUDOE
- MED
-VC
4
Collaboration
internationale et/ou
intersectorielle par
l’échange de personnel
Incuber, initier et
explorer de nouveaux
domaines de recherche
pluridisciplinaires et à
hauts risques
susceptibles de
déboucher sur des
technologies disruptives
à un horizon moyen à
long terme
Cofinancement de
programmes nouveaux
ou existants d’aide à la
mobilité des doctorants
ou post-doctorants
Financement
d’équipements, de
projets collaboratifs…
Mise en réseau,
échanges de bonnes
pratiques, de formation
et/ou de recherche
collaborative avec une
plus-value territoriale
Trois
appels
différents
chaque
année
COLLABORATIFS
1. HORIZON 2020
1.1 Programmes thématiques
Programme
Description
/ Sous-programme
Pilier 2 – Primauté industrielle
TIC
Projets de recherche et
innovation collaboratifs
Cible
Nombre
d’appels
Montants
Académiques, industriels,
acteurs socio-économiques…
Plusieurs
appels par an
2,9 Md€ en 20142015
NMP : technologies clés
génériques
Projets de recherche et
innovation collaboratifs
Académiques, industriels,
acteurs socio-économiques…
Plusieurs
appels par an
0,47 Md€ en 2014,
0,504 Md€ en 2015
Espace
Projets de recherche et
innovation collaboratifs
Académiques, industriels,
acteurs socio-économiques…
Plusieurs
appels par an
1,5 Md€ en 20142015
Académiques, industriels
(dont PME), clusters, acteurs
socio-économiques
Plusieurs
appels par an
pour chaque
défi
Pilier 3 – Défis sociétaux
7 défis sociétaux
Défi 1 – Santé, Démographie, bien-être
Défi 2 – Bioéconomie
Défi 3 - Les énergies sûres, propres et efficaces
Défi 4 - Les transports intelligents, verts et intégrés
Défi 5 - Climat, efficacité des ressources et matières
premières
Défi 6 - Des sociétés ouvertes à tous, innovantes et
capables de réflexion
Défi 7 - Des sociétés sûres - protéger la liberté et la
sécurité de l'Europe et de ses citoyens
1.2 Types d’instruments
Instrument
Objectif
Actions de Recherche
& Innovation (RIA)
Produire de nouvelles
connaissances, explorer de nouvelles
technologies/ solutions
Démonstration, pilote/prototype,
validation de produits, phase de précommercialisation
Mesures d’accompagnement,
coordination, standardisation,
dissémination, communication…
Actions d’Innovation
(IA)
Actions de
Coordination &
Support (CSA)
Instrument PME
PME innovantes : faisabilité, R&D,
démonstration…
Fast track to
innovation (pilote)
Accroître la participation des
industries, PME, nouveaux
Participation
minimum
3 participants d’Etats
membres ou associés
différents
3 participants d’Etats
membres ou associés
différents
Au moins une entité
légale établie dans
un pays membre ou
associé
Au moins une PME
établie dans un pays
membre ou associé
3 participants
minimum, 5
maximum
Subvention
100 % des coûts éligibles
100% pour les entités légales à but non
lucratif
70 % pour les industriels
100% des coûts éligibles
- Phase 1 (proof of concept) : forfait de 50
000€
- Phase 2 (démonstration) : 70% des coûts
éligibles et de 1M€ à 2,5M€ et 100% pour
les entités légales à but non lucratif
- Phase 3 (commercialisation) : financement
indirect, accès aux instruments financiers
70 % des coûts éligibles
3M€ maximum
Trois critères d’évaluation : Excellence, impact, qualité et efficacité de la mise en œuvre du projet.
5
2. DISPOSITIFS PILOTES PAR LA COMMISSION EUROPEENNE ET/OU LES ETATS MEMBRES
2.1 ERA-Nets
Les ERA-Nets sont des instruments mis en place pour une durée de plusieurs années, visant à permettre
aux acteurs nationaux et régionaux de coordonner leurs actions de recherche dans un domaine
particulier, par des activités communes et des appels à projets conjoints. Chaque partenaire des projets
sélectionnés reçoit un financement par son organisme national gestionnaire, notamment l’ANR pour une
quinzaine d’ERA-Nets. L’UE apporte une participation financière pour les « ERA-Nets plus » (qui
représentent une forte valeur ajoutée européenne), son cofinancement atteignant un 33% des
contributions nationales. Les financements ERA-Nets représentent 28% du budget total géré par l’ANR en
matière de financement de projets transnationaux pour l’année 2011.
Les ERA-Nets sont recensés à cette adresse : http://netwatch.jrc.ec.europa.eu/home
Le calendrier des appels à projets peut être consulté sur le site internet de l’ANR : http://www.agencenationale-recherche.fr/
2.2 Partenariats public-privé (initiatives technologiques conjointes)
Les initiatives technologiques conjointes (JTI en anglais) sont des partenariats public-privé combinant un
financement de la Commission européenne, des Etats membres et d’entreprises européennes (art. 187 du
TFUE). Les JTIs établissent leur propre agenda stratégique de recherche et d’innovation et financent des
projets de recherche sélectionnés via des appels à projets. Ils sont gérés par des entités dédiées, les Joint
Undertakings (JU).
Les JTI sont ouvertes à un large éventail d'entreprises en Europe, y compris aux PME, et les organismes de
recherche de tout type peuvent répondre aux appels à projets. Le premier appel sera lancé le 9 juillet
2014.
IMI2 – Médicaments innovants 2
Mise au point de la prochaine génération de vaccins, de médicaments et de traitements, par exemple de
nouveaux antibiotiques.
FCH2 - Piles à combustible et Hydrogène 2
Développement de l'utilisation de technologies propres et efficientes dans les domaines des transports, de
l'industrie et de l'énergie.
CS2 – Clean Sky 2
Mise au point d'avions plus propres, moins bruyants et produisant nettement moins d'émissions de CO2.
BBI – Bio-industries
Utilisation des ressources naturelles renouvelables et des technologies innovantes pour fabriquer des produits
de consommation courante plus écologique.
ECSEL – Composants et systèmes électroniques
Donner un coup de fouet à la capacité manufacturière de l'Europe dans le domaine de l'électronique.
Signalons aussi…
S2R – Shift2Rail
Développer le transport de passagers et de fret par rail en Europe.
SESAR – Single European Sky Air Traffic Management Research
Uniformiser la gestion du trafic aérien à l’échelle communautaire
6
2.3 Partenariats public-public
Des partenariats public-public sont également pilotés par la Commission européenne et les Etats
membres :
-
EDCTP2 – Partenariat entre l'Europe et les Pays de l’Afrique Subsaharienne pour les essais
cliniques (tuberculose, malaria, VIH, maladies infectieuses négligées)
EMRP – Programme européen de recherche en métrologie
Eurostars 2 – Programme lancé dans le cadre de l’initiative EUREKA de soutien aux PME
européennes actives en R&D, et pouvant être associées à des laboratoires publics ou privés.
AAL2 – Active and Assisted Living Research and Development Programme (solutions
technologiques pour les personnes âgées)
2.4 Initiatives de programmation conjointes
Les initiatives de programmation conjointes (JPI en anglais) sont conduites par des Etats européens
membres et associés qui souhaitent coordonner leurs programmes de recherche dans un domaine, par la
mise en place d’une programmation stratégique commune. Les JPIs interviennent dans une logique de
coopération à long terme. Les Etats (membres de l’UE et associés) s’y engagent sur une base volontaire. Il
faut donc vérifier la liste des Etats partenaires pour chaque appel ou programme.
JPND – Combattre les maladies neurodégénératives et en particulier la maladie d’Alzheimer
FACCE – Agriculture, sécurité alimentaire et changement climatique
Cultural Heritage - Patrimoine culturel et changement global, un nouveau défi pour l’Europe
HDHL – Un régime alimentaire sain pour une vie saine
MYBL - Vivre plus longtemps et mieux – Les enjeux et les défis de l’évolution démographique
OCEANS - Des mers et océans sains et productifs
Urban Europe – Des défis mondiaux pour les villes, des solutions communes à l’échelle de l’Europe
CLIMATE – Développement coordonné des connaissances sur le climat au bénéfice de l’Europe
Water – Défis liés à l’eau dans un monde en mutation
AMR – Défi microbien – Résistance antibactérienne et santé humaine
2.5 Partenariats bilatéraux de l’ANR
Dans le cadre de sa politique internationale, l’ANR a mis en place des partenariats bilatéraux, notamment
avec les pays suivants :
Allemagne
Autriche
Brésil
Canada
Chine
Etats-Unis
Hong Kong
Inde
Japon
Luxembourg
Mexique
Roumanie
Suisse
Taiwan
Turquie
7
Source : CPU, Memento des Programmes européens 2014-2020 pour l’Enseignement supérieur, la recherche et
l’innovation, mars 2014 ; Site internet de l’ANR ; Site internet Horizon 2020 du MENESR
Vos contacts sur les projets européens
Cellule Europe + de l’Université de Toulouse
Corinne Joffre
Directrice de la Cellule Europe +
[email protected]
Hélène Colineau
Chargée de veille et de communication
[email protected]
Sophie Thibaut
Assistante projets européens
[email protected]
Correspondants Europe des établissements de l’Université de Toulouse
UT1 – Capitole
UT2 – Jean
Jaurès
Gaëlle Covo
Céline Claustre
Chargée de mission recherche (Cellule Europe)
Chargée de projets européens à la Toulouse
School of Economics
Directrice des Relations internationales
Directrice, Direction en Appui à la recherche
gaë[email protected]
[email protected]
[email protected]
Sandrine Bensaci
Responsable du bureau Europe (DGS, Service
des relations internationales)
Gestionnaire de projets européens (Direction du
soutien aux laboratoires, Division partenariats
et valorisation)
Directrice des Relations internationales
Responsable de la Direction de la recherche
Responsable contrats et propriété industrielle
(SAIC)
Chargé d’aide au montage de projets (SAIC)
Directeur adjoint de la recherche
Directeur général des services adjoint, Relations
internationales
Responsable du développement commercial et
international de la recherche
Coordinatrice du service Recherche
Sylvie Paillard
Chargée des partenariats et de la valorisation
[email protected]
[email protected]
Bruno Grano
Romain Marcq
Sophie Régnier
Véronique Leroux
Hélène Paillares
Martine Richard-Viard
Aline Duynslaeger
Maude Perier-Camby
Rafael Garcia-Villar
Françoise Sénégas
Sophie Mourgues
Directeur adjoint à la Recherche
Chargé de projets collaboratifs
Gestionnaire du LaSSP
Chargée de la valorisation de la recherche
Chargée de mission Europe
Chargée d’affaires
Chargée d’affaires
Ingénieur Projets Européens
PCN Bioéconomie
Chargée de mission Europe
Chef de projets européens et internationaux
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Mélanie Le Bihan
Sophie Périard
Séverine Lor
UT3 – Paul
Sabatier
INP
INSA
ISAE
CUJFC
ENAC
ENFA
ENSA de
Toulouse
Mines Albi
ICAM
Sciences Po
TBS
CNRS
INRA
INSERM
CHU
Ludivine Bonadei
Joëlle Courbières
Valérie Violleau
Hervé Perthuis
Bruno Yerma
Patrick Fabiani
Anne Davaux
Georges Mykoniatis
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Réseau Enterprise Europe Network (EEN)
Mirella Berry
Chargée de mission Europe Innovation R&D
[email protected]
Céline Piers
Chargée de mission Europe Innovation R&D
[email protected]
Christine Guidice
Chargée de mission Europe
[email protected]
CCI Midi-Pyrénées
Midi-Pyrénées
Innovation
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