Questionnaire Cultures spécialisées

Code type ESGE001866
Ardèche Drôme Loire
29 rue Frédéric Chopin - 26025 Valence Cédex 9
Questionnaire Cultures spécialisées
Raison sociale :
Adresse :
SIRET :
Liste des cultures spécialisées qui doivent faire l'objet d'une déclaration sur le questionnaire ci-après.
Codes MSA
Ardèche Drôme
03
10
11
08
20
17
21
04
26
18
24
15
25
06
16
13
56
68
75
76
77
78
83
84
85
86
45
50
47
51
Loire
01
02
23
07
22
29
36
37
38
48
57
58
46
41
27
34
35
40
30
33
28
19
14
53
52
61
39
55
54
62
60
Nature de Culture spécialisées
Culture Légumière de plein champ (y compris melons et jardins pour l’Ardèche)
Culture Légumière de plein champ pour le frais
Culture Légumière de plein champ pour l’industrie
Culture Maraîchères de plein air / pleine terre y compris pomme de terre «primeur »
Culture Maraîchères Légumières sous serres froides / abris froids
Culture Maraîchères Légumières sous serres chauffées / plastiques
Culture Maraîchères Légumières sous serres chaudes en verre
Culture Maraîchères Légumières sous châssis fixe en dur
Culture Maraîchères Légumières sous petit tunnel
Culture Maraîchères Légumières sous serres hautes chauffées en verre
Asperges
Endives
Cerises
Prunes - Coings
Pêches - Nectarines
Noisettes, amandes
Olives
Noix
Truffes
Kiwis
Abricots
Pommes
Poires
Culture Florales de plein air / plein champ
Culture Florales sous serres froides / abris froids
Culture Florales sous serres froides ou chauffées
Culture Florales sous serres anti-gel
Culture Florales sous serres chauffées
Culture Florales sous serres chauffées – Fleurs coupées
Culture Florales sous serres chauffées – Plantes en pots
Culture Florales sous petits tunnels
Plantes aromatiques, à parfum et médicinales
Petits fruits (cassis, framboise…) + Fraises sauf pour le département de l’Ardèche
Fraises de plein champ (département Ardèche)
Fraises sous plastique (département Ardèche)
Petits fruits zone montagne (département Drôme)
Pépinières Vivaces sous abris / plein air
Pépinières Fruitières et diverses
Pépinières Forestières
Pépinières Viticoles
Pépinières Hors sol / Godets
Codes MSA
Ardèche Drôme Loire
63
65
66
64
67
69
73
44
49
43
82
81
80
12
42
70
71
59
72
09
79
87
88
89
98
74
31
32
90
91
92
93
94
95
96
97
Nature de Culture spécialisées
Pépinières de pleine terre
Pépinières de rosiers sous abris
Pépinières de rosiers en plein air
Pépinières d’ornement et autres (sous abris et plein air)
Pépinières Containers
Sapins de noël
Oseraie avec transformation
Oseraie sans transformation
Culture de Tabac
Lavande, lavandin, sauge sclarée, lavande maillette
Semences céréalières, oléagineuses, fourragères et industrielles
Semences potagères et horticoles
Culture Production de semences tournesol, maïs, potagères
Culture Production de semences florales et autres
Culture de champignons
Vignes AOC côtes du Vivarais
Vignes AOC Générique
Vignes AOC Village
Vignes Vin de pays
Vignes, Vignes AOC Côtes Roannaise et AOC Côtes Forez
Vignes AOC St Joseph – Côtes du Rhône
Vignes AOC Condrieu
Vignes Côtes du Rhône
Vignes Croze Hermitage
Vignes Hermitage
Vignes Tricastin
Vignes Chatillon
Vignes Clairettes de Die
Vignes Vin de Table
Raisins de table
Si vous pratiquez une ou plusieurs des cultures énumérées ci-dessus, vous devez reporter, ci-dessous, par parcelle et par culture :
- Le code MSA de la culture
- Le numéro de la commune sur laquelle est située la parcelle,
- Le numéro de compte propriétaire, ainsi que le numéro de la parcelle utilisée,
- La superficie de terrain consacrée à cette culture.
Codes
MSA
Références cadastrales
N° Commune (1)
N°compte
N° parcelle
propriétaire
utilisée
Superficie
Hectares
Ares
Centiares
(1) Il s’agit du numéro de commune qui figure sur le relevé d’exploitation disponible dans votre espace Internet sécurisé
Date d’effet de la Modification : ______________
Je soussigné(e) certifie l’exactitude de tous les renseignements portés sur ce document.
Nom : _____________________________________ Prénom : ___________________________
Raison sociale : ________________________ N° SIRET : _________________________
Adresse : ________________________________________________________________________
A ________________________, Le ________________________
Signature,
Date d’effet