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PROCÈS-VERBAL
de la réunion du Conseil Municipal
du lundi 20 décembre 2010
Par convocations individuelles adressées le 13 décembre 2010 aux Conseillers Municipaux, le Conseil
Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 20 décembre 2010.
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010.
Communications du Maire.
Rapport de commission.
Demande de subvention.
Prime de Noël apprentie.
Adhésion à l’APPAROA de la bibliothèque municipale.
Lotissement.
Divers.
L'an deux mil dix, le vingt décembre à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de
M. Claude KERN, Maire.
Présents : M. Claude KERN, Maire.
M. Eric HOFFSTETTER, M. André GARNIER, Mme Charlotte SCHOTT, Jacques ECKERT
et Jacky NOLETTA, Adjoints.
Mme Fabienne ANTHONY, M. Jean-Paul BURKARDT, Mme Huguette DIEMER,
Mme Sylvie GRATHWOHL, Mme Véronique IFFER, M. Richard JUNG,
M. Pierre KASTENDEUCH, M. Patrick KERN, M. Christian LALUET,
Mme Francine REINHART, M. Christian SCHAEFFER, M. Patrick SIMON,
M. Alain VOLTZENLOGEL, M. Richard VOLTZENLOGEL, M. Damien WERLE et
M. Jacky ZUMSTEIN.
Absente excusée :
Mme Patrice ZENSS donne pouvoir à M. Richard JUNG
M. le Maire souhaite la bienvenue aux membres présents en ouvrant la séance et demande à rajouter deux
points à l’ordre du jour :
- demande de report de cours,
- reversement de la redevance de concessions Électricité de Strasbourg à la Communauté de
Communes de la Basse Zorn.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord.
M. Jean-Paul BURKARDT est nommé secrétaire de séance.
1) Approbation du Procès-Verbal des séances du 22 novembre 2010
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du
22 novembre 2010.
2) Communications du Maire
22/11 Conseil Municipal.
23-25/11 Congrès des Maires.
27/11
Sainte Barbe Sapeurs-Pompiers de Gries-Kurtzenhouse.
28/11
29/11
30/11
01/12
03/12
05/12
06/12
07/12
08/12
09/12
10/12
11/12
13/12
15/12
17/12
18/12
20/12
Concert d’Avent Musique Municipale de Gries.
Réunion futurs acquéreurs lotissement « Les Champs ».
Commission d’aide à la personne Communauté de Communes de la Basse Zorn.
Conseil d’Administration Associations des Maires du Bas-Rhin.
Commission des Finances Communauté de Communes de la Basse Zorn
Démonstration défibrillateurs.
Repas des aînés.
Réunion bilan Contrat de Territoire Conseil Général du Bas-Rhin.
Commission Départementale Nature, Paysages et Sites.
80 ans Élisabeth VOLTZENLOGEL (+ Pierre KASTENDEUCH).
Comité Local d’Animation de la ligne TER Strasbourg-Haguenau (Charlotte SCHOTT).
Assemblée Générale SDEA.
Comité Directeur SMITOM.
Comité suivi convention Électricité de Strasbourg/Maires du Bas-Rhin.
Commission Travaux Communauté de Communes de la Basse Zorn.
80 ans Marie Anne LACOMBE.
Inauguration Exposition Avicole.
Commission d’Appel d’Offres Communauté de Communes de la Basse Zorn.
Conseil Communauté de Communes de la Basse Zorn.
Comité de pilotage Basse Zorn’Live.
Assises départementales de l’habitat (Jacques ECKERT).
Assemblée Générale Association des Maires du Bas-Rhin.
Remise prix fleurissement Conseil Général du Bas-Rhin.
Signature convention DOMIAL pour le presbytère catholique.
La Commune de Gries n'a pas fait valoir son droit de préemption pour les immeubles suivants :
- Section 1 n° 152-154
- Section 2 n° 183
20, chemin de Haguenau
lot n°15 – Lotissement « La Tuilerie »
3) Rapport de commission
Toutes commissions du 22 novembre 2010 (à compléter).
4) Demande de subvention
L’Établissement Régional d’Enseignement Adapté Henri Ebel sollicite, par courrier du
16 novembre 2010, une subvention pour un enfant de Gries qui va participer à une classe de neige aux
Contamines du 30 janvier au 5 février 2011.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 49 € à
l’EREA - Coopérative Scolaire - d’Illkirch Graffenstaden.
Les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2011.
5) Prime de Noël apprentie
Vu sa délibération du 19 décembre 2005, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer une
prime de fin d’année d’un montant de 666 € à Mademoiselle FICHTER Véronique pour l’année 2010.
6) Adhésion à l’APPAROA de la bibliothèque municipale
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’adhésion « Personne Morale » de la
bibliothèque municipale à l’Association pour la Promotion des Arts du Récit et de l’Oralité en Alsace.
7) Lotissement
M. le Maire informe :
- une réunion avec les futurs acquéreurs a eu lieu le 29 novembre 2010,
- sur les 13 lots disponibles 8 ont été réservés,
- prix de vente : 13 707,17 € TTC l’are,
- travaux de viabilité actuellement arrêtés suite aux conditions météo défavorables.
8) Demande de report de cours
Par courrier en date du 14 décembre 2010, M. Franck ARDOUIN, Inspecteur de l’Éducation Nationale
sollicite notre avis pour le report des cours du vendredi 3 juin 2011 au mercredi 15 juin 2011, pont de
l’Ascension demandé par les écoles de Gries.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à cette requête.
9) Reversement de la redevance de concessions Électricité de Strasbourg à la
Communauté de Communes de la Basse Zorn
Suite à la délibération du 15 octobre 2007 décidant le principe de reversement annuel de la quote-part de
la redevance Électricité de Strasbourg relative aux travaux d’investissement réalisés par la Communauté
de Communes de la Basse Zorn au profit de cette dernière, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de
reverser la somme de 1 692,32 € à la Communauté de Communes de la Basse Zorn au titre de
l’année 2010.
Les crédits sont inscrits au Budget 2010.
10) Divers
-
la population légale à compter du 1er janvier 2011 passe de 2 776 habitants contre 2 768 au
1er janvier 2010,
discussions et explications au sujet du déneigement.
Avant de clore la séance M. le Maire souhaite à toute l’assemblée ainsi qu’à leur famille de passer
d’agréables fêtes de fin d’année, une excellente année 2011 pleine de bonheur, santé et réussite.
La séance est close à 21 h.
Le secrétaire de séance,
BURKARDT Jean-Paul