mai - Commune de Pers

Bullet in municipal
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
N° 42 - Année 2014
Prochaine parution :
début septembre
PERS-JUSSY
Editorial du Maire
Le 23 mars dernier, vous vous êtes largement prononcés en faveur des femmes et des hommes qui se sont engagés pour
conduire les affaires communales durant les six années à venir.
A cet égard, je tiens, au nom de l’ensemble du nouveau Conseil Municipal, à remercier les Perjussiennes et les Perjussiens
qui se sont déplacés pour accomplir leur devoir et nous accorder leur confiance.
Sept de mes anciens collègues n’ont pas souhaité se représenter. Tous ont œuvré avec dévouement et efficacité au service
de notre commune. Au nom des habitants de Pers-Jussy, je tiens à leur dire toute ma gratitude pour le travail accompli au
cours des années passées.
C’est maintenant une équipe de 23 personnes, rassemblée autour d’un même projet - poursuivre la mission engagée - qui
œuvrera pour l’avenir de notre commune.
Du fond du cœur, merci pour cette marque de confiance qui nous invite à réfléchir, ensemble, à une évolution harmonieuse
de notre cadre de vie.
Votre Maire, Louis FAVRE
Nouveau Conseil Municipal (de gauche à droite)
Isabelle ROGUET - Denis DUPANLOUP - Chantal BARONI-CHAPPAZ - Louis FAVRE - Sylvie ROSSET - Patrice
DOMPMARTIN - Roland LAVERRIERE.
Agnès LAPHIN - Fabienne CHEVALLIER-COPPEL - Marie-Claire LAFFIN - Fabrice DECARROUX - David DE
VITO - Christel LAVOREL - Michel CRITIN - Franck VIGNE - Martine FREYRE - Gilles BELLEVRAS - Béatrice
COLLOUD - Gilles ROGUET - Béatrice VILLETTE - Hervé FAUVAIN - Florent LACROIX - Christine PEILLEX.
Bulletin municipal PERS-JUSSY
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Séance du 30.01.2014
Le Conseil Municipal :
• Pour faire suite à la subvention qui a été versée en date du 26 avril 2013, Léa De Ruffray, qui a participé à un voyage
humanitaire au Sénégal, a fait un compte-rendu et présenté un diaporama au Conseil Municipal.
• Monsieur le Maire précise que des travaux urgents seront envisagés route de la Collay pour renforcer les berges du Fo-
ron. Ces travaux seront entrepris en accord avec les services de l’Etat.
• Suite au Décret n° 2011-1474 du 08/11/2011 relatif à la participation des collectivités territoriales au financement de la
protection sociale de leurs agents, le Conseil Municipal, décide de participer à 100 % au régime prévoyance des agents
communaux dès le 01/02/2014.
• Le contrat groupe d’assurance des risques statutaires arrivera à échéance le 31/12/2014. Le Centre de Gestion devant
refaire un appel d’offres dans le courant de l’année, il y a lieu de décider si nous voulons pouvoir profiter du prochain
contrat. Le Conseil Municipal accepte de délibérer dans ce sens.
• Monsieur Patrice Dompmartin, 1er adjoint, fait état de sa rencontre avec le représentant de l’O.N.F. concernant les tra-
vaux à effectuer dans la forêt communale et du CCAS. Deux devis sont acceptés : Forêt communale : 3 400 € HT /
Forêt du CCAS : 3 600 € HT.
• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la loi de finances pour 2014, dans son article 84, repousse les dé-
lais d’application de la majoration de la valeur locative de la taxe foncière sur les propriétés constructibles non bâties et
exonère les terrains utilisés pour les besoins d’une exploitation agricole.
• Après étude de trois devis concernant l’acquisition de tables pour la salle communale et le CCA, Mon-
sieur Patrice Dompmartin est chargé de négocier avec l’entreprise la moins-disante.
• Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec un architecte programmateur dans le
cadre de la poursuite du dossier de création du pôle médical au centre du village.
• Monsieur le Maire précise que par souci d’égalité des chances pour les enfants de la commune, les activités périscolaires
liées à ces horaires seront prises en charge intégralement par la commune.
• L’éducation nationale a mis en œuvre une modification de l’organisation des cycles à l’école : les grandes sections qui
faisaient partie du cycle 2 avec les CP appartiendront au cycle 1 avec les petites et moyennes sections. Les grandes sections feront donc partie intégrante de l’école maternelle. Les élèves concernés de l’école des Roguet seront donc scolarisés à l’école du Chef-Lieu.
• Le Conseil Municipal accepte les devis suivants :
⇒ Benoistores (remplacement volet roulant boulangerie) : 1 366.80 €
⇒ SARL Duby (pose et fourniture d’un columbarium) : 15 282.93 €
L’aménagement du dernier carré du cimetière est en cours.
⇒ Enregistre le montant de la participation à verser au Relais d’Assistantes Maternelles pour cette année, à savoir
9 554,88 €.
• Monsieur Michel Critin, conseiller, fait part du fait qu’il n’y aura pas d’augmentation cette année quant à la participation
communale à verser au SIVU Espace Nautique des Foron (33 747,38 €) ; il précise également que les jeunes qui souhaitent envoyer leur candidature pour travailler cet été à l’espace nautique, doivent le faire avant le 5 février.
• Madame Christiane Vermot, adjoint au scolaire, fait part du choix retenu par la commission chargée de la modification
des nouveaux rythmes scolaires pour la rentrée 2014, choix validé par les deux conseils d’école :
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Bulletin municipal PERS-JUSSY
Séance du 30.01.2014 (suite)
Classe
Cantine
Classe
Mairie
lundi
8h30 - 11h45
2 heures
13h45 - 15h45
0h45
mardi
8h30 - 11h45
2 heures
13h45 - 15h45
0h45
mercredi
8h30 - 11h30
jeudi
8h30 - 11h45
2 heures
13h45 - 15h45
0h45
vendredi
8h30 - 11h45
2 heures
13h45 - 15h45
0h45
Monsieur le Maire précise que par souci d’égalité des chances pour les enfants de la commune, les activités périscolaires liées à ces horaires seront prises en charge intégralement par la commune.
L’éducation nationale a mis en œuvre une modification de l’organisation des cycles à l’école : les grandes sections qui
faisaient partie du cycle 2 avec les CP appartiendront au cycle 1 avec les petites et moyennes sections. Les grandes sections feront donc partie intégrante de l’école maternelle. Les élèves concernés de l’école des Roguet seront donc scolarisés à l’école du Chef-Lieu.
Séance du 20.02.2014
• Propose de reporter la présentation du Programme Local de l’Habitat après les élections municipales.
• Approuve à l’unanimité le Compte Administratif 2013 de la commune arrêté comme suit :
⇒
⇒
⇒
⇒
⇒
Dépenses de fonctionnement : 1 960 731,07 €
Recettes de fonctionnement : 2 644 953,03 €
Dépenses d’investissement : 1 103 052,70 € avec un reste à réaliser de 137 995,41 €
Recettes d’investissement : 2 095 820,12 € avec un reste à réaliser de 189 848,00 €
Résultat positif à reporter sur le budget 2014 : 1 169 776,87 €
• Autorise Monsieur le Maire à ouvrir les crédits en investissement ci-dessous, comme le prévoit l’article L. 1612-1 du
Code Général des Collectivités Territoriales :
⇒ Chapitre 20 : immobilisations incorporelles 14 313,04 €
⇒ Chapitre 21 : immobilisations corporelles 66 845,36 €
⇒ Chapitre 23 : immobilisations en cours 284 182,07 €
Ces crédits seront repris au budget primitif 2014.
• Décide de lancer le marché pour la délocalisation des terrains de tennis.
• Approuve le décompte définitif des travaux d’électricité pour l’extension du futur groupe scolaire au Chef-lieu pour un
montant global de 175 519,78 €, avec une participation communale de 116 026,22 € et des frais généraux de 5 112,22 €.
• Vote les subventions suivantes :
⇒ 2 000 € à l’association des Maires du Var en solidarité suite aux intempéries survenues le 19 janvier 2014.
⇒ 700 € pour le groupement anti-grêle de la Communauté de Communes Arve et Salève.
• Autorise Monsieur le Maire à signer le document d’arpentage concernant les échanges de terrains parcelles A 469p, A
2347p et 2345 au Chef-lieu.
• Accepte les devis suivants :
⇒ Entreprise Bochard pour la couverture toiture du cabinet des kinésithérapeutes d’un montant de 5 068,80 € TTC.
⇒ Entreprise Faivre Peinture pour la future salle de réunion du Conseil Municipal dans une ancienne salle de classe
élémentaire d’un montant de 3 943,60 € TTC.
• Autorise Monsieur le Maire à signer une convention concernant la rémunération des collaborateurs désignés par la com-
mune pour la mise sous pli de la propagande des élections municipales.
Bulletin municipal PERS-JUSSY
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Séance du 28.03.2014
• Procède à l’élection du Maire, Monsieur Louis FAVRE et des Adjoints :
⇒ Sylvie ROSSET, adjointe aux commissions Aide Sociale, Fêtes et Cérémonies.
⇒ Patrice DOMPMARTIN, adjoint aux commissions Voirie, Cimetière, Réseaux Electriques, Forêt et Agriculture.
⇒ Isabelle ROGUET, adjointe aux commissions Affaires Scolaires et Culture.
⇒ Denis DUPANLOUP, adjoint aux commissions Bâtiments, Relation avec les associations et Sport / Loisirs.
⇒ Chantal BARONI-CHAPPAZ, adjointe aux commissions Finances et Communication.
⇒ Roland LAVERRIERE, adjoint à la commission Urbanisme.
LISTE DES COMMISSIONS
• Président de chacune des commissions : Monsieur le Maire.
Aide sociale : S. ROSSET - M. FREYRE - F. CHEVALLIER-COPPEL - C. LAVOREL - C. PEILLEX A. LAPHIN - M. CRITIN.
Fêtes et Cérémonies : S. ROSSET - F. CHEVALLIER-COPPEL - C. PEILLEX.
Voirie - Cimetière - Réseaux électriques : P. DOMPMARTIN - G. BELLEVRAS - G. ROGUET - F. VIGNE.
Forêt - Agriculture : P. DOMPMARTIN - C. LAVOREL - G. ROGUET.
Affaires scolaires - Culture : I. ROGUET - B. COLLOUD - B. VILLETTE - S. ROSSET - D. DE VITO G. ROGUET.
Bâtiments : D. DUPANLOUP - A. LAPHIN - F. DECARROUX - M. CRITIN - H. FAUVAIN - G. BELLEVRAS F. LACROIX.
Relation avec les assoc. Sport / Loisirs : D. DUPANLOUP - C. PEILLEX - F. LACROIX - F. VIGNE.
Finances : C. BARONI-CHAPPAZ - P. DOMPMARTIN - S. ROSSET - I. ROGUET - D. DUPANLOUP R. LAVERRIERE - G. ROGUET - F. VIGNE.
Communication : C. BARONI-CHAPPAZ - M. FREYRE - S. ROSSET - B. VILLETTE.
Urbanisme : R. LAVERRIERE - M.-C LAFFIN - B. COLLOUD - M. CRITIN - G. ROGUET - F. DECARROUX.
Appel d’offres : 3 titulaires : C. BARONI-CHAPPAZ - D. DUPANLOUP - P. DOMPMARTIN.
3 suppléants : R. LAVERRIERE - G. ROGUET - F. VIGNE.
Délégués au Syndicat des Rocailles et de Bellecombe (SERB) : 2 titulaires : M. CRITIN - H. FAUVAIN.
1 suppléant : R. LAVERRIERE.
Délégués au SIVU « Espace nautique des Foron » : 2 titulaires : C. BARONI-CHAPPAZ - I. ROGUET.
2 suppléants : M. CRITIN - D. DE VITO.
Délégués au Centre de Secours : 2 titulaires : G. BELLEVRAS - D. DE VITO
2 suppléants : Michel CRITIN - Béatrice COLLOUD.
Délégués à la Communauté de Communes « Arve et Salève » : 5 titulaires : L. FAVRE - S. ROSSET P. DOMPMARTIN - I. ROGUET - R. LAVERRIERE
2 remplaçants (si démission d’un titulaire) : M.-C. LAFFIN - G. ROGUET.
Délégué à la commission communale des Impôts Directs : L. FAVRE.
Délégué au Syane (Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie) :
1 délégué : L. FAVRE.
Délégués à la Fédération Nationale des Communes Forestières : 1 titulaire : P. DOMPARTIN.
1 suppléant : G. ROGUET.
Commission Intercommunale Impôts Directs (C.I.I.D.) : 2 titulaires : L. FAVRE - R. LAVERRIERE.
2 suppléants : P. DOMPMARTIN - S. ROSSET.
Correspondant défense : David DE VITO.
Bulletin municipal PERS-JUSSY
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Séance du 28.04.2014
Le Conseil Municipal :
• Après une présentation du Programme Local de l’Habitat par la Communauté de Communes Arve et Salève donne
un préavis favorable quant à la mise en place de ce dispositif.
• Vote à l’unanimité le budget primitif 2014 de la commune arrêté comme suit :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 2 936 936,98 €
Dépenses et recettes d’investissement : 2 221 663,90 €
• Décide de ne pas augmenter le taux des taxes directes locales pour 2014, à savoir :
Taxe d’habitation : 11,06 %
Taxe foncière (bâti) : 11,43 %
Taxe foncière (non bâti) : 45,83 %
• Est informé du montant dû par la commune au Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Secours Principal
de la Région Annemassienne pour la participation fiscalisée de l’année 2014, à savoir : 85 930,73 €.
• Approuve le décompte définitif des travaux d’électricité pour le poste le Four, d’un montant global de 44 031,95 €,
avec une participation communale de 12 510,29 € et des frais généraux de 1 282,48 €.
• Prend connaissance du taux d’emprunt à 4,77 % au lieu de 4,95 % pour les travaux d’électricité effectués par le
Syane au groupe scolaire.
• Organisera une information - Plan Local d’Urbanisme avec l’ensemble des membres du Conseil Municipal le jeudi
5 juin à 20 heures, en présence du cabinet mandaté par la mairie.
• Ecoute la commission sport-loisirs qui va étudier le projet de convention à signer entre la mairie et le tennis-club
de Pers-Jussy, document nécessaire et obligatoire pour inscription du club auprès de la Fédération Française de
Tennis et lancera le marché public.
• Est informé par Monsieur Denis Dupanloup, adjoint aux bâtiments, des dossiers décidés en fin du mandat précé-
dent mandant, à savoir :
⇒ Mini-crèche : les plans sont finalisés et soumis à la P.M.I.
⇒ Fermeture des tribunes du vestiaire de foot : début des travaux prévisibles fin novembre.
• Suite à la réunion avec le Conseil Général - sécurité des routes - la commission voirie est chargée d’étudier et de
mettre en œuvre la sécurisation des routes notamment à Ornex, Jussy et Loisinges, en collaboration avec le CTD
de Reignier.
• Ecoute Madame Sylvie Rosset, adjointe au C.C.A.S. qui précise les nouveaux membres du C.C.A.S., à savoir :
Personnes du Conseil Municipal : Louis Favre, Sylvie Rosset, Fabienne Chevallier-Coppel, Michel Critin, Martine
Freyre, Agnès Laphin, Christel Lavorel et Christine Peillex.
Personnes extérieures : Elisabeth Arnaud, Michel Favre, Anne Jacquemoud, Gérard Morese, Sandrine Roguet,
Christophe Roguet et Isabelle Sonnerat.
• Fixe la prochaine réunion du Conseil Municipal au jeudi 5 juin 2014 à 20 heures.
Carte Nationale d’Identité
Depuis le 1er janvier 2014, allongement de 5 ans pour :
⇒ les nouvelles cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir du 01/01/2014 à des personnes
majeures.
⇒ les cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées entre le 02/01/2004 et le 31/12/2013 à des person-
nes majeures. La prolongation de cinq ans de votre carte est automatique. Elle ne nécessite aucune démarche
particulière. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifié.
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Bulletin municipal PERS-JUSSY
QUELQUES DATES A NOTER
Pers-Jussy Danse
17 mai
Soirée dansante
Salle Communale
Repas des Aînés
18 mai
——–
Elections Européennes
25 mai
CCA 1 et CCA 2
Ecole de Musique
7 juin
Audition
Salle Communale
Cantine
8 juin
Brocante
Place des Fins
Ball-Trap
7 et 8 juin
Les Communaux de
Loisinges
U.S.P.J. (Foot)
13 juin
AG
CCA
U.S.P.J. (Foot)
14 juin
Fête
Stade des Fins
Chorale Arc-en-Ciel
28 juin
Concert
Eglise
Les Amis de Pers-Jussy
29 juin
Journée découverte
13 juillet
1er slalom en côte
automobile
(à confirmer)
Comité des Fêtes
13 juillet
Concerts et
feux d’artifice aux Fins
Don du sang
7 août
CCA
17h30
Comité des Fêtes
29 août
Réunion de préparation
Fête de la batteuse
Comité des Fêtes
31 août
Fête de la batteuse
Place des Fins
Gymnastique Féminine
2 septembre
AG
CCA
Ecole de Musique
8 septembre
AG
CCA
APE et Cantine
9 septembre
AG
CCA
Trial 4 x 4
13 et 14 septembre
Les Communaux
de Loisinges
Dokkodo Self-Défense
23 septembre
AG
CCA
Fête des Mamans
Le samedi 24 mai 2014 à 16 heures
salle communale au lieu du CCA
RECEPTION DES MAMANS ET BEBES
DE L’ANNEE 2013
BIBLIOTHEQUE
Horaires d’ouverture
du 7 juillet au 31 août 2014
Vendredi de 16h30 à 18h30
Samedi de 10h00 à 12h00
Fermée du 1er août inclus au 17 août
Le 24ème Rallye National
des Bornes / la Roche-sur-Foron
aura lieu le 21 juin 2014.
Les informations concernant la fermeture des routes seront diffusées dans les boîtes aux lettres des riverains
concernés. Pour toute information sur les conditions
d’ouvertures des routes, téléphonez au comité d’organisation de la course au 06.51.07.87.27. ou consultez notre
site : www.mairie-pers-jussy.fr
Déclaration des revenus 2013
Vous pouvez déclarer vos revenus de 2013
soit par internet sur "www.impots.gouv.fr"
soit par courrier :
Centre des Finances Publiques
3 rue Marie Curie - CS 80529
74107 ANNEMASSE CEDEX
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Bulletin municipal PERS-JUSSY
PERSPERS-JUSSY AUTREFOIS – AUJOURD'HUI
LE FOUR A PAIN
Situé au centre du village, près du terrain de jeux des enfants, il est facilement accessible.
Vous pouvez, grâce au parking du Centre Communal d'Animation, garer votre véhicule à proximité. Inauguré en octobre 2010, il a régulièrement fonctionné depuis.
Nous voulons en faire un lieu de rencontre.
Il est ouvert à tous les habitants de la commune et à leurs amis.
Les bénévoles assurent la mise en route du four et son bon fonctionnement lors de la cuisson
(surveillance température du four) dès 9 heures.
A partir de 10h30 pendant la cuisson de votre plat, vous pouvez rencontrer les membres de l'association et échanger avec les personnes présentes.
⇒ Ensuite vous repartez avec votre plat,
⇒ Ou bien vous pouvez manger sur place et partager en toute convivialité.
Retrouvez-nous le 17 mai. Nous vous communiquerons les dates ultérieures.
Ce même jour les Amis de Pers-Jussy organisent :
Troc’plantes et animation autour du four à pain
échange de plants, semis fleurs et légumes, boutures fruits, arbustes et
buissons divers, outils de jardins, trucs et savoirs.
Ouvert à tous
BIBLIOTHEQUE
DE PERSPERS-JUSSY
LECTURE RENCONTRE
samedi 28 juin 2014 à 9H30
« Debout les vieux »
Ondine Khayat
une comédie douce-amère,
émouvante et drôle,
et porteuse d’espoir !
Découvrez ce livre et rendez-vous à la
bibliothèque, autour d’un café, pour
échanger réactions et commentaires.
Livres disponibles à la bibliothèque.
L’ASSOCIATION ANSMFIS
organisera le
21 juin à 20H30
un concert de musique malgache à la
salle communale au profit des enfants
de l'Inde et de Madagascar.
Les deux musiciens, Pascal et David,
viennent de leur beau pays pour vendre
les instruments (flûtes en tous genres)
qu'ils fabriquent et nous interpréter
les musiques de leur pays.
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Bulletin municipal PERS-JUSSY
Nouvelles activités de Pers’Pectives
Vous aimez les loisirs créatifs ?
Le scrapbooking européen
La carterie
ou comment donnez vie à vos photos
faire soi même des
cartes personnalisées
(invitation, faire part,
remerciement, vœux…)
Les objets déco
créer vous-mêmes vos objets déco :
cadres papier, lampes, horloges…
En vue de la création d'un cours de scrapbooking à la rentrée,
vous pouvez venir découvrir
lors d’une
exposition
le samedi 17 Mai 2014
de 14h à 18h,
salle Pers'pectives (en face de la pharmacie),
Chef-Lieu - Pers-Jussy (entrée libre)
A cette occasion, il sera proposé de :
participer à un atelier « découverte » à 15 heures :
Création d'un micro album
(Durée 1 heure : apportez 2 photos sur le thème de la nature – c'est gratuit !)
INSCRIPTION PREALABLE FORTEMENT CONSEILLEE
au 06.80.52.09.89
Possibilité de s’inscrire sur place en fonction des places disponibles
(maximum 7 personnes par atelier)
Pour plus de renseignements : Sophie, Animatrice Azza
06.80.52.09.89 - [email protected]