parties et accessoires de ces instruments

C92/1
CHAPITRE 92
INSTRUMENTS DE MUSIQE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES
INSTRUMENTS
Notes
1.Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV,
en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques
(chapitre 39) ;
b) les microphones, amplificateurs, haut parleurs,
écouteurs, interrupteurs,
stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés
avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans
le même coffret (chapitre 85 ou 90) ;
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n°95.03) ;
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de
musique (n° 96.03) ;
e) les instruments et appareils ayant le caractère d’objets de collection ou d’antiquité
(n° 97.05 ou 97.06).
2.Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n° 92.02 ou
92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés,
suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s’ils sont
présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
C92/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
92.01
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
920110 9 0 0
-- usagés :
920110 9 0 0 0 8 Pianos droits usagés, même automatiques*................…
00
18
920120 0 0 0
- Pianos à queue :
920120 0 0 0 0 8 Pianos à queue, même automatiques*...............…
00
18
920190 0 0 0
- Autres :
920190 0 0 0 1 1 Autres pianos, même automatiques*................…
920190 0 0 0 9 9 Clavecins et autres instruments à cordes à clavier*......…
00
00
18
18
00
18
00
18
l'aide d'un archet*...............................................................................…
00
18
l'aide d'un archet*.................................................................................…
00
18
frottées à l'aide d'un archet*...............................................................…
00
18
frottés à l'aide d'un archet*.................................................................…
00
18
920290
- Autres :
920290 3 0 0
-- Guitares :
920290 3 0 0 0 9 Guitares*..............................................................................................…
00
18
920290
920290
920290
920290
920290
920290
920290
00
00
00
00
00
00
18
18
18
18
18
18
Autres instruments de musique à cordes (guitares,
violons, harpes, par exemple) :
- A cordes frottées à l'aide d'un archet :
-- Violons :
920210 9 0 0
-- autres :
920210 9 0 0 2 7 Altos, violoncelles, contrebasses, faits mains, à cordes frottées à
920210 9 0 0 3 8 Autres instruments de musique, faits mains, à cordes frottés à
920210 9 0 0 7 2 Altos,violoncelles,contrebasses,autres que faits mains, à cordes
920210 9 0 0 8 3 Autres instruments de musique, autres que faits mains, à cordes
8
8
8
8
8
8
8
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
2
3
4
8
9
0
1
2
3
7
8
-- autres :
Cithares et luth oriental, faits mains*..............................................…
Cithares et luth oriental, autres que faits mains*...........................…
Harpes, faits mains*..........................................................................…
Harpes, autres que faits mains*......................................................…
Autres instruments de musique, faits mains, à cordes*.............…
Autres instruments de musique,autres que faits mains,à cordes*
92.03
SUPPRIME
( voir 9205.90 )
92.04
SUPPRIME
( voir 9205.90 )
A.I.R
taux
00
Violons faits mains, à cordes frottées à l'aide d'un archet*………...
Violons autres que faits mains, à cordes frottées à l'aide d'un
archet*....…………………………..………………………………......…
TAXES
LOREM
920110
- Pianos droits :
920110 1 0 0
-- neufs :
920110 1 0 0 0 6 Pianos droits neufs, même automatiques*...............…
920210
920210 1 0 0
920210 1 0 0 1 4
920210 1 0 0 9 2
EMENT
taux
Pianos, même automatiques; clavecins et autres
instruments à cordes à clavier :
92.02
PRELEV AUTRES
C92/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
92.05
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
TC06/07
920590
920590 1 0 0
920590 1 0 0 1 3
920590 1 0 0 9 1
00
00
18
18
TC06/07
920590 3 0 0
-- Harmonicas à bouche :
920590 3 0 0 0 0 Harmonicas à bouche*.....................................................................…
00
18
ceux des n°s 9207 et 9208 *...........................................................…
00
18
libres métalliques*............................................................................…
00
18
en roseau*……………………………………………………………….
00
18
matières*………………………………………………………………..
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
920590 5 0 0
- Autres :
-- Orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments
similaires à clavier et à anches libres métalliques :
TC11/12
920590 5 0 0 1 9 Orgues à tuyaux et à clavier, du type orgues d'église, autres que
TC06/07
920590 5 0 0 9 7 harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches
TC06/07
920590 9 0 0
-- Autres :
920590 9 0 0 1 5 Autres instruments de musique à vent, faits mains, en bois ou
TC06/07
920590 9 0 0 2 6 Autres instruments de musique à vent, faits mains, en autres
TC06/07
920590 9 0 0 3 7 Autres instruments de musique à vent, autres que faits mains,
TC06/07
920590
en bois ou en roseau*…………………………………………….……
9 0 0 9 3 Autres instruments de musique à vent, autres que faits mains,
en autres matières*…………………………………………………..…
92.06 920600 0 0 0
Instruments de musique à percussion (tambours,
caisses, xylophones, cymbales,castagnettes, maracas,
par exemple) :
920600 0 0 0 1 2 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylo920600
phones, cymbales,castagnettes, maracas, par exemple), de type
artisanal*……………………………………………………………...…
0 0 0 9 0 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales,castagnettes, maracas, par exemple), autres
que de type artisanal*……………...…………………………………..
A.I.R
taux
00
-- Accordéons et instruments similaires :
TAXES
LOREM
Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à
clavier,accordéons,clarinettes,trompettes,cornemuses,
par exemple), autres que les orchestrions et les orgues
de Barbarie :
Concertinas *………………………………………………….……..
Accordéons et instruments similaires autres que les concertinas*.
EMENT
taux
920510 0 0 0
- Instruments dits "cuivres" :
920510 0 0 0 0 0 instruments de musique à vent, dits "cuivres"*..............................…
TC06/07
PRELEV AUTRES
C92/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
92.07
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
moyens électriques*.....................................…
920710 3 0 0
-- Pianos numériques :
920710 3 0 0 0 6 Pianos numériques dont le son est produit ou doit être amplifié
par des moyens électriques*......................................…
920710 5 0 0
-- Synthétiseurs :
920710 5 0 0 0 4 Synthétiseurs numériques dont le son est produit ou doit être
amplifié par des moyens électriques*........................…
son est produit ou doit être amplifié par des moyens élec-
920790
- Autres :
920790 1 0 0
-- Guitares :
920790 1 0 0 0 6 Guitares dont le son est produit ou doit être amplifié par des
moyens électriques*............................................…
920790 9 0 0
-- autres :
920790 9 0 0 0 8 Autres instruments de musique, dont le son est produit ou doit
être amplifié par des moyens électriques*...................…
92.08
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
00
00
18
18
00
18
00
00
18
18
00
18
920890 0 0 0
- Autres :
920890 0 0 0 3 2 Orchestrions, orgues de Barbarie,oiseaux chanteurs, scies
920890 0 0 0 4 3
920890 0 0 0 5 4
920890 0 0 0 6 5
920890 0 0 0 7 6
920890 0 0 0 8 7
musicales et autres instruments de musique non repris dans
une autre position du Chapitre 92, de type artisanal *……….........
Appeaux de tous types, de type artisanal *.....................................…
Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de
signalisation à bouche, de type artisanal *.....................................…
Orchestrions, orgues de Barbarie,oiseaux chanteurs, scies
musicales et autres instruments de musique non repris dans
une autre position du Chapitre 92, autres que de type artisanal*..
Appeaux de tous types, autres que de type artisanal*.....................
Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de
signalisation à bouche, autres que de type artisanal*....................
A.I.R
taux
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie,
oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position
du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets,
cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de
signalisation à bouche :
920810 0 0 0
- Boîtes à musique :
920810 0 0 0 0 1 Boîtes à musique*......................................…
TAXES
LOREM
920710 8 0 0
-- autres :
920710 8 0 0 0 6 Autres instruments à clavier, autres que les accordéons dont le
triques*.................................................…
EMENT
taux
Instruments de musique dont le son est produit ou
doit être amplifié par des moyens électriques (orgues,
guitares, accordéons, par exemple) :
920710
- Instruments à clavier,autres que les accordéons :
920710 1 0 0
-- Orgues :
920710 1 0 0 0 8 Orgues dont le son est produit ou doit être amplifié par des
PRELEV AUTRES
C92/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
92.09
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
00
00
18
18
basses, luth oriental, cithares "kanoun" et harpes*.....…
00
18
92.02*.................................................................…
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
-- Parties et accessoires des instruments de musique du
n° 92.02 :
920992 0 0 0 1 7 Parties et accessoires des violons, altos, violoncelles, contre920992 0 0 0 9 5 Parties et accessoires d'autres instruments de musique du n°
920994 0 0 0
-- Parties et accessoires des instruments de musique du
n° 92.07 :
920994 0 0 0 1 7 Parties et accessoires des orgues et guitares du n° 92.07*...........
920994 0 0 0 9 5 Parties et accessoires d'autres instruments de musique du n°
92.07*................................................................…
920999
920999 2 0 0
TC06/07
-- Autres :
--- Parties et accessoires des instruments de musique
du n° 92.05 :
920999 2 0 0 1 0 Parties et accessoires d'orgues à tuyaux et à clavier, d'harmo-
niums et d'instruments similaires à clavier et à anches libres
métalliques*…………………………………………….………………
2 0 0 9 8 Parties et accessoires d'autres instruments de musique du n°
9205*……………………………………………………………………..
A.I.R
taux
- Autres :
920992 0 0 0
TAXES
LOREM
00
920991 0 0 0
-- Parties et accessoires de pianos :
920991 0 0 0 1 2 Parties et accessoires de pianos droits*............................................
920991 0 0 0 9 0 Parties et accessoires d'autres pianos *............................................
EMENT
taux
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour
appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de
tous types :
920930 0 0 0
- Cordes harmoniques :
920930 0 0 0 0 0 Cordes harmoniques*............................................................................
PRELEV AUTRES
TC06/07
920999
TC06/07
--- autres :
920999 4 0 0
---- Métronomes et diapasons :
920999 4 0 0 0 7 Métronomes et diapasons*...................................................................
00
18
TC06/07
920999 5 0 0
---- Mécanismes de boîtes à musique :
920999 5 0 0 0 1 Mécanismes de boîtes à musique*.....................................................
00
18
920999 7 0 0
---- Autres :
920999 7 0 0 1 0 Parties et accessoires d' instruments de musique à percussion*
920999 7 0 0 9 8 Parties et accessoires d' autres instruments de musique *............
00
00
18
18