Revue 281
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le médecin Radiologue d e F r a n c e Mensuel • Numéro 281 • Mai 2006 • ISSN 0754-7749 Photo couverture : Office du Tourisme & Congrès de Nice • RIS : Comment choisir ? • Séminaire FNMR Nice 2006 Édito Riches actualités … L e mois d‘avril a été particulièrement riche en activité syndicale. De nouveaux chantiers apparaissent, d’autres se poursuivent et quelques uns se terminent. Parmi ces derniers, la nouvelle version de l’AcBUS relatif à la mammographie a enfin été signée par les par ties conventionnelles. Cet accord est important car il représente la reconnaissance légale des efforts déployés par la profession pour la recherche de la qualité en mammographie. Nous pouvons remercier les syndicats médicaux représentatifs qui n’ont pas ménagé leurs efforts pour faire promulguer ce texte. Cependant, deux sujets sont source d’inquiétude : l’absence de signature du cahier des charges écrit par le Comité Technique National et la situation financière très préoccupante de quelques structures de gestion. Dans certains départements, les Conseils généraux se sont désengagés financièrement de ces structures et l’Etat n’a pas encore pris le relais. Doit-on attendre le dépôt de bilan pour constater que ce programme de santé publique est en danger ? Une première réunion consacrée à la mise en place de la CCAM clinique s’est tenue. Espérons que les problèmes rencontrés lors de la création de la CCAM technique servent d‘exemple. L’imagerie est naturellement intéressée par son élaboration. Un groupe de travail FNMR a déjà proposé une classification des situations cliniques que nous rencontrons réparties sur 4 à 5 niveaux (schématiquement : de la réorientation de l’examen le plus efficient à la demande d’expertise). Les travaux consacrés à la CCAM technique se poursuivent et chaque réunion de la Commission de hiérarchisation Sommaire nous permet de clarifier des situations ambiguës ou de demander la prise en compte d’actes non honorés. La première réunion de la Commission consacrée à l’étude de la méthodologie du coût de la pratique se tiendra en juin. Comme vous le savez nos divergences avec le Pôle Nomenclature sont très importantes et notre refus des chiffres annoncés doit être étayé sur des données incontestables. Pour cela, notre défense ne peut se faire sans votre participation.Vous allez recevoir une circulaire générale vous demandant l’envoi du double anonymisé de vos déclarations 2035 et 2065 (société). Plus le nombre d’envois sera important, plus notre représentativité sera forte ; on ne peut défendre correctement une profession qui refuse de se mobiliser avec les conséquences financières que cela peut engendrer. L’attaque récente subie par nos confrères biologistes est là pour nous rappeler que les tentations de retour vers une maîtrise comptable des dépenses de santé persistent toujours. A la fin du mois auront lieu les élections aux URML. La FNMR par nature est adhérente aux différents syndicats polycatégoriels représentatifs. Des confrères du Conseil d'administration ou du Bureau en sont des membres actifs, avec des responsabilités nationales. La FNMR ne peut donner des consignes de vote envers telle ou telle structure cependant deux éléments sont à retenir : 1) la nécessité de voter, 2) le choix doit se porter sur la liste ayant le plus grand nombre de radiologues en position éligible. Les radiologues se doivent d’être présents et actifs dans toutes les structures représentatives de la profession. Dr Jacques NINEY Président Hommage Dr P. Fournier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Editeurs Voyage au pays des logiciels “métier” radiologiques (Dr J.-P. Masson) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Bien choisir son RIS. Le point de vue de l’utilisateur (Dr J. Besse) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Le management de la relation avec un prestataire informatique (A. Khélifa & S.Thiroux) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 La sécurité informatique des cabinets d’imagerie médicale (A. Khélifa & S.Thiroux) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Annuaire éditeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Grille évaluation des systèmes d’information - RIS . . 29 Tableau évaluation éditeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Interview Dr J. C. Bourras (J.-P. Durand) . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Interview Dr J. Breton (J.-P. Durand) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Responsabilité du radiologue en matière de télémédecine (C. Maisse) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Addendum RSNA 2005 Planmed . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Election bureaux Moselle / Pyrénées Atlantiques - Pays Basque . . . . . . . . 38 3 Séminaire FNMR de Nice Les interlocuteurs institutionnels de la profession soulignent « la culture de l’évaluation » en vigueur chez les radiologues (J.-P. Durand) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Les obligations réglementaires (Dr A. François) . . . . . . . . 44 Les observatoires : Pourquoi et comment les mettre en place (Dr J.-C. Bourras) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 CA FNMR du 19 mars Labellisation des cabinets : la FNMR prépare la phase opérationnelle (J.-P. Durand) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Gestion cabinet Enquête salaires des personnels (Dr L.Verzaux) . . . . . . 49 Lecture Imagerie cérébrale fonctionnelle et rééducation, . . . . 49 Information syndicale La politique de la FMF en matière d’honoraires (Dr J. Richier) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Statistiques Assurance maladie : janvier 2006 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Petites Annonces . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54 Annonceurs AGFA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 FAPI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 FUJI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 02 GUERBET . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 PLANMED OY . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 PMFR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 SERVAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 07 Manipulateur 47èmes journées (Dr L.Verzaux) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 Du devenir des professions paramédicales et des manipulateurs d’électroradiologie (Dr J.-Y. Dantec) . . . 51 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n°281 / mai 2006 Editeurs Voyage au pays des logiciels “ métier ” radiologiques L DR JEAN-PHILIPPE MASSON Secrétaire Général de la FNMR Responsable de la commission informatique et téléradiologique de la FNMR orsque nous nous retrouvons aux JFR, par exemple, il est très difficile de comparer de façon correcte les différents logiciels p ro p o s é s p a r l e s éditeurs présents sur les stands. Dr J.-P. Masson Le temps imparti pour les présentations est toujours trop court, les vendeurs sont dérangés par les clients potentiels… Lorsque nous convoquons ces mêmes éditeurs dans nos services, nous n’en voyons qu’un seul à la fois et, souvent, la compétence du commercial que nous avons en face de nous et sa maitrise de l’outil nous le fait trouver parfait. Ceux-ci ont été présentés à un jury composé de radiologues, secrétaires, manipulateurs et informaticiens afin de recueillir les impressions de tous les utilisateurs potentiels et le sentiment du spécialiste concernant l’architecture informatique. Chaque présentation a duré une heure et les membres du jury utilisateurs d’un logiciel présenté n’assistaient pas à la présentation de ce système afin de ne pas influencer les autres membres du jury. Hélas, lorsque la commande est passée et que l’installation est faite, le désenchantement survient souvent rapidement. Il n’a jamais été question de faire un classement des logiciels mais de montrer les fonctionnalités de chaque système en donnant, à la fin, l’avis (bien sur, forcément subjectif) du jury. Le but est de vous donner un modèle de cahier des charges minimal (à adapter en fonction de vos besoins) afin de vous faciliter le choix de votre futur système d’information en vous permettant de voir ce qui vous convient le mieux dans tel ou tel logiciel. C’est pourquoi la commission " Informatique et Téléradiologie " de la FNMR a lancé il y a six mois la réalisation d’une étude des différents logiciels proposés. L’évaluation a été faite en tenant compte de la société elle-même (état financier, nombre de personnels, notamment affecté à la hotline) et des appréciations du jury sur le produit présenté. Le recensement a été fait et nous avons trouvé onze sociétés qui représentent la quasi-totalité des logiciels utilisés. Nous n’avons pas évalué les " logiciels maison ", qui ne sont pas diffusés en dehors du cabinet pour lequel ils ont été créés. Sur ces onze sociétés, huit ont relevé le challenge et trois ont décliné notre offre. C’est regrettable. Nous ne les jugerons pas mais il est bien connu que la politique de la chaise vide n’est jamais profitable. Vous trouverez également dans ce dossier des articles sur ce que l’on doit attendre d’un système d’information, une réflexion sur la méthode de choix d’un système informatique (RIS) 1 et une étude approfondie sur les problèmes de responsabilité des radiologues en matière de télé-interprétation. Dans les pages qui suivent, vous trouverez les grilles de demande de renseignements qui ont été envoyées aux sociétés ainsi que la grille qui a permis d’évaluer les logiciels. Sur cette lancée, la commission " Informatique et Téléradiologie " de la FNMR envisage de faire le même travail de l’information sur les fabricants de PACS et mini PACS. ■ 1 RIS : Radiologic information system 4 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs DR JACQUES BESSE Vice Président de la FNMR BIEN CHOISIR son RIS 1 Le point de vue de l’utilisateur La hiérarchie des outils stratégiques s’est depuis dix ans lentement modifiée dans les cabinets de radiologie : le choix des orientations médicales et des techniques de diagnostic qui en découle dépend en grande partie des tutelles et du contexte de l’environnement médical, le choix des constructeurs n’est plus fondamental relevant plus du relationnel, de la négociation et de l’affect. Notre syntaxe –métier a suivi la révolution informatique : on ne parle plus de film, de papier, de cahier de registre de stock; notre langage se résume à deux mots : fichier et dossier, " data " si on veut être universel ! Le grand défi du radiologue est de ne pas se tromper dans la gestion de ces données. De plus la gestion de l’image n’est qu’un appendice qui se greffe sur le dossier administratif, d’où la nécessité d’accorder la priorité au choix du RIS. Le contexte est difficile, la rumeur de notre communauté exprime quotidiennement une déception, un mécontentement, une colère à l’encontre des éditeurs de logiciels. Sont-ils les seuls fautifs ? Dr J. Besse Quand et pourquoi changer un RIS ? Votre système ne marche plus très bien, il est vieux, amorti, et obsolète, vos prestataires se sont volatilisés dans la tourmente des cessions-fusions, pas d’évolution possible, on ne peut pas utiliser l’intégration de Senolog, aucun suivi des tiers payant, votre comptable s’arrache les cheveux et allonge ses factures … C’est dommage, parce que vos secrétaires se sont habituées et tout compte fait elles les aiment bien ces écrans noir et vert. matique comme un outil de production au même titre que les autres matériels de diagnostic et de ce fait y consacrer un budget en conséquence, sachant, qu’outre l’acquisition du système, il évoluera dans le temps et que vous lui demanderez en permanence de nouvelles fonctionnalités payantes. Accueil –dossier patient Facturation, Rendez-vous, Statistiques-outils d’évaluation Diffusion Liaison avec les images Qui doit choisir ? Vous écoutez vos associés ? Prends le moins cher ! L’informaticien de la clinique ? Prenez le même système que la clinique ! Mais il est évident que vous ne dérogez Vous suivez les recommandations pas à la CCAM et ci-jointes de la autres obligations rèFNMR ? La grille est glementaires, qu’il informative et vous “ Il faut considérer faudra bien référenpouvez en extraire l’investissement cer toutes vos images un des critères déciinformatique DICOM et que la sionnels. comme un outil nécessité d’outils Votre informaticien d’évaluation ou plus ou votre consultant de production. ” généralement qualiinformatique ? Bien tatifs vous semble sur, lui plus que tout pressante. autre saura vous expliquer les technologies et leurs impacts mais attention ! Il faut considérer l’investissement infor- Ces professionnels sont plus séduits par 1 l’élégance des solutions techniques que par leur coût et leur convivialité ! La décision est donc collégiale mais il faut avant tout définir le périmètre fonctionnel du système que vous allez choisir : Les critères du choix La SSII (cf grille) : a priori vous n’avez pas vocation d’être un laboratoire d’expérimentation d’une micro-start-up surtout si vous n’avez pas dans votre effectif un informaticien confirmé et le temps du bidouilleur maison pour faire un programme à la carte est révolu : il faudra vous adapter à l’offre existante ! La typologie du cabinet : un point fondamental pour les multi-sites. La plupart des systèmes fonctionnant au travers d’un serveur centralisé, la fonctionnalité RIS : Radiologic information system 5 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs dépend de la vitesse de connexion et lisation simultanée avec incidence sur le des performances du serveur relati- coût. ves aux nombres de postes. Les démonstrations ne se font jamais en si- Les logiciels : le traitement de texte et tuation réelle, le plus souvent en d’autres fonctions peuvent fonctionner mono-poste, et, à l’usage, on est tou- avec des logiciels gratuits (free-ware ) jours déçu par la lenteur du système. ou grand-public. Se méfier des logiciels Les sociétés " ou" propriétaires " pour blient " souvent de lesquels les modificamentionner le surtions sont parfois très coût induit par un onéreuses. “ Le choix d’un RIS gros ser veur, une est une décision large bande pasL’ergonomie : inévistratégique. ” sante, des gros détablement, la noubits… Exigez des veauté d’un logiciel performances en sidérange mais il faut tuation sachant que savoir passer ce cap. le prix (hard-ware, abonnement…) Un bon indicateur est de compter le s’en ressentira. nombre de clics pour une opération donnée : exigez le moins de clics possiLa technologie : ble. Choisir un environnement universel et stable Les évolutions : d’abord, s’assurer que L’interface Web semble les technologies le permettent parce devenir le standard que vous aurez inévitablement pendant La base de données doit être solide la durée d’amortissement des nouvelLe rôle du conseil informatique les fonctionnalités à installer. est primordial L’offre de prix doit obligatoirement les Les sécurités : que ce soit au niveau des prévoir sachant que le temps passé à utilisateurs, des intrusions, de la sauve- développer des fonctionnalités a un garde des données, il parait raisonnable coût. (cf. ci-dessus). de faire un audit de votre système et de l’intégrer dans le budget. Les partenariats : Beaucoup de SSII arCe point est fondamental. gumentent sur des partenariats avec des constructeurs (modalités ou Pacs ). Les licences : soit par poste, soit par uti- Il s’agit souvent d’effet d’annonce pure- ment commercial. Il est en effet obligatoire qu’un RIS sache converser avec un fichier DICOM : c’est le premier des pré-requis. Réactivité de la SSII : l’éditeur doit vous proposer un moyen d’exprimer vos doléances et les évolutions souhaitées par l’intermédiaire d’un club d’utilisateurs qu’il anime régulièrement : réunions, forum…. L’offre : Le prix public n’existe pas. • La marge de négociation est importante. • Bien définir l’architecture de votre cabinet : nombres de sites (distance ?), nombre de postes, de licences, prévoir les extensions et les évolutions dans le dimensionnement de l’installation, intégrer le coût de la migration et de la récupération des données antérieures. Le choix d’un RIS est une décision stratégique. Il se fond dans le système de gestion des images et tous deux devront savoir alimenter le Dossier Médical quelle que soit sa forme. Comme avec les nouvelles techniques d’imagerie, nous conserverons une longueur d’avance si nous possédons une bonne exploitation de notre système d’information. ■ Addendum au dossier RSNA 2005 PLANMED A côté de son mammographe analogique Sophie, Planmed présente maintenant le " Nuance ", numérique plein champ (Sélénium) avec deux possibilités de capteurs (17 x 24 ou 24 x 30 cm) et des solutions ergonomiques (Side Access, Max View Positioning). Une station dédiée (Softview) peut recevoir un CAD en option. La Tomosynthèse est en expérimentation. 6 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 ENFIN UN LOGICIEL AGREE POUR LA CCAM é é r g A M A C C (www.cnda-vitale.org) RADIOPLUS5 Serval Informatique Le système incontournable au service de la radiologie depuis 1981 RETOUR NOEMIE AVEC POINTAGE AUTOMATIQUE INTERCONNECTION DES SITES LOGICIEL DE RECONNAISSANCE VOCALE FRAPPE DES COMPTES RENDUS D PORT S LOGICIEL DE RENDEZ-VOUS SERVAL INFORMATIQUE EXTERNALISATION DES SAUVEGARDES DICTEE NUMERIQUE CONNECTION AVEC DES SYSTEMES EXTERIEURS (Hprim, Dicom etc) ET BIEN D?AUTRES OPTIONS (Client leger, Audit et conseil, Logiciel d? valuation etc) SERVAL INFORMATIQUE AU SERVICE DE LA RADIOLOGIE DEPUIS 1981 6, Ave Sully Prud’homme - Centrale Parc - batiment 6 - 92298 CHATENAY MALAB T l. : 01 40 91 93 93 - Fax : 01 40 91 05 40 Editeurs AÏSSA KHÉLIFA & STÉPHANE THIROUX Stercis Le management de la relation avec un prestataire informatique Une relation avec un prestataire informatique se construit fondamentalement à l’occasion du processus d’achat. Un grand nombre des difficultés ultérieures rencontrées avec un prestataire pourraient être résolues par une approche plus rigoureuse lors de la négociation. Aïssa Khélifa Stéphane Thiroux La première étape réside dans l’élaboration de spécifications fonctionnelles. Celles-ci sont fondées sur une expression des besoins des utilisateurs et une analyse de l’existant. L’analyse de l’existant doit permettre de décrire avec précision : ❏ l’état du parc matériel (matériel, réseau, …), ❏ les moyens de communications entre les éventuels différents sites (connexion haut débit, sites regroupés, accès internet à bas débit, etc….), ❏ le contexte de l’installation (installation en cabinet de ville, en clinique, dans le cadre d’un GIE), ❏ le " chemin " du patient, c'est-à-dire l’ensemble des points de contacts entre le patient et le système d’information. Ce chemin retrace en fait l’organisation du cabinet, ❏ l’état quantitatif et qualitatif du parc de logiciels. La description de l’état du parc de logiciels doit faire figurer les versions des licences disponibles, les droits existants ou à acquérir, une description précise des fonctionnalités (ce que fait actuellement le logiciel) ainsi qu’un recensement détaillé des dysfonctionnements. L’expression des besoins doit s’appuyer sur un questionnement de l’ensemble des utilisateurs. Elle doit répondre à plusieurs questions. ❏ Quelles sont les attentes des utili- 8 sateurs ? Selon quel mode de travail sont-ils organisés ? D’où doivent-ils avoir accès au système d’information du cabinet ? Existe-t-il une hiérarchie déjà fixée ou implicite des accès ? ❏ Quel est le projet stratégique du groupe ? Envisage-t-il des regroupements, est-il dans une logique de sites multiples, envisage-t-il un partenariat avec un établissement hospitalier doté d’un RIS propre, etc… ? ❏ Quel est le volume anticipé de données sur une base annuelle ? Au terme de cette étape, le promoteur doit réaliser un travail de synthèse qui recensera notamment une définition précise de l’écart entre l’expression des besoins des utilisateurs et l’existant. Ce travail est particulièrement important pour éviter des désillusions ultérieures. Il permet également de bien valider l’étape d’expression des besoins. Nous recommandons également de décrire de manière détaillée des cas d’utilisation. Les méthodes de pilotage de projet informatique recourent de manière quasi-systématique à de tels " user cases ". Les cas d’utilisation vont décrire dans le détail un nombre limité de cas " emblématiques " et ce que le système d’information fait ou ne fait pas à ce jour (ex : nombre de clics nécessaires pour saisir l’identité d’un patient, temps de saisie d’un acte, nombre d’écrans utilisés, interface avec l’OPIM, etc…..). Les spécifications fonctionnelles constituent le cœur du cahier des charges adressé aux éditeurs. Nous recommandons vivement d’y mettre le moins possible de technique informatique et le plus possible de besoin d’organisation décrit de la manière la plus précise possible : un cahier des charges doit être un document exprimant avec précision " voilà comment nous voulons que notre système fonctionne ". Nous recommandons vivement de hiérarchiser les fonctionnalités en trois niveaux : les fonctionnalités impératives, les fonctionnalités préférentielles, et les fonctionnalités facultatives (soit en termes de délai, soit en termes de prix). Cette hiérarchisation sera un critère déterminant de l’analyse des offres. Au contraire des spécifications fonctionnelles, à vocation peu technique, la description technique détaillée de votre installation existante est indispensable pour permettre à l’éditeur de la valider avec ou sans réserve ou au contraire de proposer une remise à niveau. Le niveau de service attendu fait également partie des spécifications fonctionnelles. Vous devez décrire de manière argumentée ce que vous attendez (disponibilité de la hot-line, temps maximum d’interruption acceptable, etc…) Enfin, vous devez définir un calendrier prévisionnel réaliste. L’analyse détaillée des réponses cons- LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs titue la deuxième étape. Elle nécessite l’élaboration d’une grille de comparaison. Chaque fonctionnalité majeure doit être évaluée selon le critère de priorité retenue et son niveau d’accomplissement de l’intégration dans le produit. Le schéma ci-dessous résume les différentes possibilités d’intégration d’une fonctionnalité. De manière schématique, une fonctionnalité " impérative " doit impérativement être intégrée dans le produit ou, au pire, être en cours d’intégration dans une version connue 1. A l’inverse, une fonctionnalité non impérative pourra – le cas échéant – figurer dans les versions " à venir " mais non définies. L’analyse fonctionnalité par fonctionnalité permet de définir un score par éditeur selon le critère de pondération retenue initialement, qui doit bien entendu être défini localement. Cette première analyse permet d’élaborer une short-list et de faire un retour formalisé vers les éditeurs destiné à demander : ❏ des éclaircissements sur tous les points non conformes aux spécifications fonctionnelles, ❏ un calendrier contractuel de mise en œuvre, ❏ une nouvelle offre détaillée. La troisième étape correspond à l’analyse d’une deuxième offre des éditeurs short listés. Cette offre doit, selon nous, comporter impérativement le détail : ❏ des logiciels, ❏ du coût du matériel (poste à poste) et de ses spécifications techniques, ❏ des contraintes techniques d’installation du réseau, ❏ de l’installation, du paramétrage et de la formation, ❏ de la maintenance. Le détail des logiciels doit comporter impérativement : ❏ Le coût de la licence du logiciel métier, avec le numéro de version qui sera délivrée à l’installation. ❏ Les spécifications détaillées et le coût des logiciels annexes qui peuvent faire évoluer considérablement la facture finale : • Le gestionnaire de base de données (sur le poste serveur ou sur les postes clients), avec le numéro de version fournie. • Le gestionnaire de " middleware ", c'est-à-dire l’application susceptible de distribuer l’information du serveur vers les postes clients. • Les logiciels de bureautique utilisés (penser à l’option des logiciels libres). • Les applicatifs (antivirus,…. 2). ❏ Le coût du hardware : • Nombre et nature des postes avec leurs spécifications détaillées… • … dans une configuration minimale pour tenir trois ans (par exemple, aujourd’hui prendre 512 Mo de RAM, sur une seule barrette pour prévoir une éventuelle extension). • Détails des périphériques nécessaires (lecteurs CD/DVD, nombre de lecteurs Sésam-Vitale). 7 Intégrée ARBRE DE SELECTION Dans contrat Version connue Version inconnue Fonctionnalité Hors contrat Dans contrat 6 5 4 En cours Hors contrat 3 Non intégrée Date connue Pas en cours Dev Spécifique Jamais © Stercis 2004 Date inconnue 2 1 0 On appelle " version connue " d’un produit une version numérotée dans le processus de développement interne de l’éditeur, dotée d’une date prévisionnelle d’achèvement et des ressources nécessaires à sa réalisation. 2 voir sur ce point l’article sur la sécurité 1 9 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs • Configuration détaillée du (des) serveur(s).Y compris dans les plus petites configurations, le serveur doit impérativement être une machine dédiée. • Coût de l’installation et de la mise en route. • Il est également indispensable de faire valider par écrit par l’éditeur que votre réseau est conforme à ses spécifications. Dans ces conditions, il ne pourra pas s’abriter plus tard, comme cela peut être le cas (à tort mais aussi parfois à raison) Acheter son matériel en direct ? Il convient tout d’abord de bien connaître la politique de l’éditeur. Certains éditeurs n’ont pas de réticences à ne vendre que la partie logicielle, d’autres préfèrent packager leurs offres. Les marges sur le matériel – à l’exception des serveurs – sont relativement limitées et l’économie attendue d’un achat en direct est donc faible si les prix ont été bien négociés. C’est pourquoi il est indispensable de disposer d’un devis détaillé sur la partie " matériels " afin de pouvoir le comparer à un achat en direct. L’un des risques souvent évoqué dans l’achat du matériel en direct est le rejet mutuel de responsabilité entre le fournisseur de hardware et l’éditeur. Dans le cas d’un achat en direct, ce risque peut être minimisé par ❏ Les spécifications du réseau • Nous recommandons vivement de dissocier totalement le réseau de votre site de la procédure d’achat.Votre réseau interne doit être conçu pour supporter plusieurs applications (la bureautique, le RIS, le PACS, un serveur de résultats, votre logiciel de gestion de la qualité, etc….) et ne doit donc pas être lié à une seule fonctionnalité. • Il est donc indispensable de faire préciser par les éditeurs la configuration minimale de votre réseau pendant toute la durée du contrat de maintenance. L’éditeur peut en effet prévoir dans un délai proche des évolutions majeures nécessitant une configuration technique différente. 10 une reconnaissance de la part de l’éditeur que le matériel acheté est conforme à ses spécifications. Il convient de prévoir dès le départ (et de suivre ensuite dans la durée) des procédures claires de réinstallation et étendre le cas échéant le contrat de maintenance logicielle aux frais prévus ou non liés à une réinstallation complète. Ceci doit bien entendu impérativement être négocié dès la procédure d’achat. La qualité de la maintenance est également un facteur important. En cas d’achat direct, il est indispensable de prévoir un excellent contrat de maintenance. Dans le cas d’une vente par l’éditeur, il faut savoir qu’a priori le matériel ne sera pas maintenu par l’éditeur lui-même mais par un prestataire local, dont la qualité peut être très variable. derrière des performances insuffisantes du réseau. Nous reviendrons un peu plus loin sur la problématique de l’installation et du contrat de maintenance. A ce stade commencent les visites sur sites et la négociation financière. Sur la négociation financière, il est indispensable d’évaluer le coût de possession du système sur trois ans, notamment sur la partie " contrats de services " qui reste souvent la moins facile à analyser. La négociation financière est souvent le point fort des radiologues, mais la pression exercée sur l’éditeur se fait parfois au détriment de la qualité ou de la quantité de certaines de ses prestations.Afin d’éviter de fortes déconvenues, il convient d’être aussi précis dans les termes contractuels que dans les conditions financières. Il peut être utile également de demander des compléments d’informations à son éditeur sur sa police de responsabilité civile professionnelle. En effet, la responsabilité du radiologue – dans le cas d’un incident lié au système d’information – pourrait se voir engagée, et il n’est pas anodin de pouvoir se retourner le cas échéant contre son fournisseur. La négociation financière est souvent précédée d’une visite sur site. Celle-ci doit se faire dans un site comparable en taille et en fonctionnalités. Il faut se faire préciser par écrit par l’éditeur si le site visité est " site de référence " et qu’il bénéficie à ce titre d’avantages contractuels. L’agenda de la visite doit être formalisé. Il doit comporter – outre la présentation – un temps hors de la présence de l’éditeur et le test de quelques cas d’utilisation élaborés lors des spécifications fonctionnelles initiales. Ceci permet de tester le logiciel hors des procédures de démonstration prévues par l’éditeur. Le compte rendu écrit de la visite doit être rédigé et adressé à l’éditeur avec les défauts constatés lors de la visite. Ce document, ainsi que l’ensemble des échanges antérieurs, sera annexé au contrat qui doit être très détaillé. Que penser d’un éditeur qui arrive au terme de ce parcours d’échanges avec un acheteur et ne s’avère pas en mesure de proposer un contrat détaillé ? Le contrat doit également prévoir les droits du radiologue à récupérer ses données et les conditions dans lesquelles ce droit s’exerce. La signature du contrat semble le moment le plus adéquat pour prévoir les conditions dans lesquelles les données pourront être réexportées dans le futur vers un autre logiciel. Après l’achat commence la procédure d’installation et de paramétrage, les recettes provisoires et définitives. LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Pour l’installation et le paramétrage, il convient de fixer une date " raisonnable " avec l’éditeur. Mettre une forte pression pour accélérer un processus instable peut aboutir parfois à des catastrophes. Autant prendre le temps de faire les choses bien. L’installation et le paramétrage nécessitent du temps. Les modalités doivent en être connues à l’avance. Quels sont les pré-requis, délais, quelle méthode sera employée, quelles interactions avec le fonctionnement de l’activité ? Qui est mobilisé dans le cabinet ? du fonctionnement normal du logiciel sur les postes clients,…..), ❏ la liste détaillée de tous les éléments prévus au contrat, dûment installés et en état de fonctionner, ❏ la liste des éléments en attente avec le calendrier contractuel de correction, ❏ l’attestation de dépôt des codes sources auprès d’une tierce partie. Nous recommandons de refuser de signer la recette provisoire en cas de désaccord avec l’éditeur. Par ailleurs, si la recette provisoire indique plus de 20 % de problèmes en attente (ou si une fonctionnalité majeure n’est pas Il est indispensable d’envisager une sofonctionnelle), nous vous recommanlution de repli si l’installation ne se dédons également de roule pas au rythme refuser la recette prévu. Rien de plus “ L’ensemble des provisoire. Des pérageant de voir un nalités de retard technicien repartir le procédures apportent doivent être envisasoir et un nouveau au vendeur une gées dès la négociaarriver le lendemain meilleure lisibilité tion des termes du … ou plus tard. et à l’acheteur contrat. L’éditeur doit une sécurité réelle. ” contractuellement La recette définitive s’engager sur les mone doit intervenir qu’après 30 à 60 dalités de l’installation pour un prix jours de fonctionnement en routine forfaitaire. Ceci nécessite qu’il ait de toutes les fonctionnalités, ie deux préalablement validé le terrain sur lemois après la correction effective de quel il intervenait. tous les problèmes listés lors de la reDe son coté, le radiologue doit avoir cette provisoire. La recette définitive pris pour de bon un certain nombre nécessite impérativement la présence de dispositions. Allègement de l’acti- conjointe du radiologue et d’un reprévité, présence effective et disponibilité sentant de l’éditeur. Il ne s’agit pas de sa part, motivations et formations d’une formalité mais bien d’un acte important qui marque la conclusion des équipes. de l’acte de vente et le début de la Au terme de l’installation et du para- période de maintenance. métrage intervient la recette provisoire. Comme toutes les étapes, celle- Le contrat de maintenance fait l’objet d’un chapitre particulier dans l’article ci est détaillée. sur la sécurité informatique. La recette provisoire comprend au De manière schématique, le contrat minimum : de maintenance doit comporter tout ❏ la certification détaillée de la qua- d’abord la définition de ce que l’éditeur entend par " versions majeures ", lité du réseau par l’éditeur, ❏ une description détaillée du ma- " versions mineures ", et " révisions / tériel installé conforme aux spécifi- corrections ". En effet, si les deux derniers items sont fréquemment inclus cations, ❏ si le matériel est fourni par l’édi- dans le contrat de maintenance, les teur, les rapports de test (procédure versions majeures en seront parfois de stress sur le serveur, attestation exclues. 11 Le contrat de maintenance doit ensuite définir ce qui est réellement de la responsabilité de l’éditeur. La maintenance corrective (gestion des bugs….) et la maintenance applicative (gestion des évolutions) couvre-t-elle : ❏ le logiciel de RIS, ❏ le gestionnaire de base de données, ❏ les logiciels de middleware, ❏ les systèmes d’exploitation ? Cette question ne se limite pas au coût des licences. A titre d’exemple, qui est responsable dans le cabinet de l’installation et du paramétrage de XP, version SP2, qui vient combler une faille majeure de sécurité de Windows XP mais qui comporte un firewall intégré susceptible de bloquer un certain nombre d’applications ? Selon quelles modalités la maintenance logicielle est-elle réalisée ? La télémaintenance est-elle sécurisée (voir l’article sur la sécurité informatique) ? Outre les éléments déjà évoqués de responsabilité de la maintenance des matériels, le contrat de maintenance doit comporter une indication claire sur les trois éléments du support : ❏ quel temps de réponse de l’éditeur à une demande de mise en jeu de la maintenance ? ❏ quel temps d’intervention de la maintenance ? ❏ quel engagement prend l’éditeur en terme de temps de rétablissement ? Dans la pratique, l’ensemble des procédures évoquées, si elles peuvent s’avérer contraignantes, appor tent au vendeur une meilleure lisibilité et à l’acheteur une sécurité réelle, améliorant ainsi leur satisfaction mutuelle. Une partie plus ou moins importante du processus d’achat (élaboration du Cahier des Charges, procédures de tests, etc…) peut par ailleurs faire l’objet de prestations externes. ■ LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs AÏSSA KHÉLIFA & STÉPHANE THIROUX Stercis La sécurité informatique des cabinets d’imagerie médicale La sécurité informatique n’est pas seulement le terme à la mode dans le monde des nouvelles technologies, elle représente un élément essentiel à la protection de - et à l’accès à -l’information. Dans votre pratique quotidienne de radiologue, vous avez dans votre système informatique de l’information médicale nominative patient. Il vous appartient donc de mettre tout en œuvre pour protéger et garantir l’accès à vos données. Vous devez garantir à votre patient une protection maximale de son dossier médical. Le terme de " risque ", souvent associé à " sécurité ", se caractérise par l’équation suivante : Risque = Menace x Vulnérabilité Contre-mesure La menace représente le type d'action susceptible de nuire dans l'absolu, tandis que la vulnérabilité représente le niveau d'exposition face à la menace dans un contexte particulier. Enfin la contre-mesure est l'ensemble des actions mises en oeuvre en prévention de la menace. Afin de pouvoir sécuriser un système, il est nécessaire d'identifier les menaces potentielles. Le but de cet article est de décrire les éléments essentiels qu’il faut mettre en œuvre pour garantir la sécurité informatique. Enfin, on ne peut parler sécurité sans parler de faille, ou de trou laissé ouvert par une mauvaise administration du système ou l’utilisation de logiciels non sécurisés. Qu'est-ce que la sécurité informatique ? La sécurité informatique, d'une manière 12 générale, consiste à assurer que les ressources matérielles ou logicielles d'une organisation sont uniquement utilisées dans le cadre prévu. mier temps une politique de sécurité, c'est-à-dire : La sécurité des systèmes informatiques se cantonne généralement à garantir les droits d'accès aux données et ressources d'un système en mettant en place des mécanismes d'authentification et de contrôle permettant d'assurer que les utilisateurs des dites ressources possèdent uniquement les droits qui leur ont été octroyés. Il convient de procéder à la nomination d’un administrateur interne au centre (médecin, secrétaire, …), Cette personne est un responsable hiérarchique et non un administrateur informatique, il procède à la définition de la cohérence avec la politique de sécurité retenue et conseille la stratégie à mettre en œuvre La sécurité informatique doit toutefois être étudiée de manière à ne pas empêcher les utilisateurs de développer les usages qui leur sont nécessaires, et de faire en sorte qu'ils puissent utiliser le système d'information en toute confiance. C'est la raison pour laquelle il est nécessaire de définir dans un pre- Il est plus que nécessaire, pour une bonne mise en place de la stratégie de sécurité, d’affecter un login/mot de passe par utilisateur par défaut et pour l’ensemble du personnel ayant accès. ❏ Elaborer des règles et des procédures à mettre en oeuvre dans les différents services de l'organisation. La sécurité informatique consiste généra❏ Définir les actions lement en quatre à entreprendre et les principaux objectifs : “ Afin de pouvoir personnes à contacsécuriser un système, ter en cas de détec❏ L'intégrité, c'estil est nécessaire tion d'une intrusion. à-dire garantir que d'identifier ❏ Sensibiliser les utiles données sont lisateurs aux problèbien celles qu'on les menaces mes liés à la sécurité croit être. potentielles. ” des systèmes d'infor❏ La confidentiamations. lité, consistant à assurer que seules les personnes autoLa politique de sécurité est donc l'enrisées aient accès aux ressources. ❏ La disponibilité, permettant de semble des orientations suivies par une maintenir le bon fonctionnement du organisation (à prendre au sens large) en terme de sécurité. A ce titre elle se système informatique. ❏ La non répudiation, permettant de doit d'être élaborée au niveau de la digarantir qu'une transaction réalisée rection de l'organisation concernée, car elle concerne tous les utilisateurs du ne peut être niée. système. La mise en place Gestion des profils d'une politique de sécurité Cependant, dans certains cas, on peut dégrader la stratégie en utilisant le lo- LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs gin/mot de passe par poste. Il faut cependant faire attention au dégagement de la responsabilité des utilisateurs dans ce cas. Cette stratégie peut poser des problèmes en cas de maintenance et de manipulation techniques par le support technique de l’éditeur dans le cadre, par exemple, d’une manipulation faite par un utilisateur à la demande du support. Il est important aussi d’intégrer une règle de renouvellement des mots de passe avec une définition de la durée de vie des ces derniers (maximum 2 mois) et de règle de non utilisation de mot de passe identique, voire trop simple. Le réseau interne Le réseau, véritable colonne vertébrale du cabinet, nécessite de prendre des mesures de protection importantes. La validation du débit du réseau doit être garantie (par la société qui a procédé à son installation) pour une plus grande disponibilité. La norme, en ces temps de haut débit, est de 1Go/bits pour les serveurs et les modalités d’imageries et de 100Mo/bits pour les postes de travail. l’installation, il faut nécessairement procéder à la mise en place de la protection par WEP 128Bits. Cette fonction permet de n’autoriser l’accès qu’aux personnes munies d’une clé défini par l’administrateur du réseau. Une autre protection consiste à limiter l’accès à certaine postes (protection par adresse MAC de la car te réseau : adresse unique), N’oubliez pas qu’après la pose d’un tel point d’accès votre réseau reste visible par l’extérieur de votre cabinet, et demeure donc assujetti à des attaques. Accès à Internet Une protection du bouton d’arrêt et une protection d’accès aux disques durs permettent de se garantir contre une action de malveillance. De plus, une protection par onduleur avec un système d’arrêt " propre " en cas de coupure général du courant, permet d’éviter les micros coupures mais surtout de bien arrêter le serveur en cas d’arrêt obligatoire en garantissant la consistance de l’ensemble des informations. Si vous possédez dans votre réseau un ou plusieurs postes ayant accès à Internet, un certain nombre de règles sont à respecter : ❏ Utilisation d’un FireWall physique et non seulement logiciel : Le parefeu permet de bloquer le trafic non désiré au sein de votre réseau. ❏ Utilisation du NAT (Network AdressTranslation) : Ce système permet de rendre ‘non accessibles’ les postes au sein du votre réseau interne. ❏ Utilisation d’un antivirus avec une mise à jour régulière (quotidienne). ❏ Mise à jour régulière des postes de travail pour la correction des failles de sécurité. Les éléments actifs (hub, switch, …) doivent être protégés par un onduleur pour éviter les micros coupures de ré- La solution idéale consiste en la séparation des postes de seaux et installés travail et des postes dans une armoire de “ Le réseau, colonne ayant accès à brassage sécurité. vertébrale Internet. Cela permet L’ensemble des câdu cabinet, nécessite de se garantir à bles réseaux, dans des mesures 100% des attaques l’armoire de brasde protection et aler tes de virus. sage, ne doivent pas Cependant, ce genre supporter leurs proimportantes. ” de technique est rapre poids pour éviter rement possible au le sectionnement des câbles avec le temps et doivent donc sein d’un cabinet. être accrochés vers le haut. Le serveur Les nouveaux réseaux sans fils posent des problémes important de sécurité. Le choix du lieu d’implantation est, lui En effet, ces nouveaux points d’accès ne aussi, très important. En effet, le serveur sont livrés sans aucune configuration et qui stocke vos données doit être mis sans aucune protection active. Lors de dans un lieu sécurisé. Cet endroit est 13 dédié et surtout pas dans un lieu " public " de votre cabinet. Le serveur doit disposer d’un environnement adéquat et intégrer un système de refroidissement et de ventilation suffisant. Le serveur est obligatoirement un serveur dédié. L’utilisation de serveur non dédié augmente le risque d’arrêt total du système d’information en cas de plantage d’un logiciel sur le serveur. Ce type d’architecture ne devant faire l’objet d’aucun sacrifice financier, rejetez toute proposition d’un fournisseur de matériel qui, pour des raisons économiques, préfère proposer cette option. Normalement, les serveurs, pour une meilleure disponibilité des ressources, sont repartis de la façon suivante : ❏ Serveur de contrôleur de domaine ❏ Serveur d’applications ❏ Serveur de base de données On peux regrouper l’ensemble des ces serveurs sur une seule machine selon l’importance de l’architecture retenue et du nombre d’utilisateurs sur le système d’information. LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Il convient d’assurer au maximum le fonctionnement en continu avec une architecture en double alimentation et double carte réseaux. Cela permet en cas de panne, et pour des coûts modérés, de bénéficier de protections simples. Dans le cadre du stockage physique, l’idéal est de passer par un stockage de type Raid 5. Ce stockage, qui nécessite au minimum trois disques durs, permet de continuer de travailler en cas de défaillance d’un disque dur mais aussi de changer le disque défaillant sans arrêt du serveur. L’idéal est la gestion en cluster (copie simultanée des données en double), mais son coût reste très élevé et peu de systèmes d’information et de base de données sont capables de gérer ce mode de fonctionnement en continu. La sauvegarde des données passe par un support amovible de type classique (Bande magnétique, DAT, Dvd, …). Il ne faut pas accepter des supports non traditionnels qui se révéleront plus chers à l’exploitation que les autres. La connexion doit être directe sur le serveur et la capacité de stockage suffisante pour faire tenir l’ensemble des données sur un minimum de trois ans. Il arrive trop souvent que la sauvegarde soit très rapidement limitée en place et qu’aucun mesure d’extension ne soit prise. 14 Le poste de travail Le poste de travail, déjà décrit dans l’article sur le management, doit répondre lui aussi à cer tains critères. L’amortissement du poste, prévu actuellement pour trois ans, doit donc répondre à des pré-requis techniques. ❏ Disque dur d’une capacité minimum de 60Go. ❏Taille de la mémoire vive (RAM) de 512Mo minimum. Une protection du poste par onduleur peut être nécessaire si le réseau électrique est fragile. De plus si le poste est dans un " lieu " public, ou s’il s’agit d’un portable, il convient de mettre en place des protections physiques (câble antivol). Le profil " administrateur " n’est pas un profil utilisateur standard. De ce fait, l’utilisateur quotidien du poste ne doit pas avoir accès à l’ensemble des ressources de la machine, tels que le lecteur de Cdrom, le lecteur de disquette. Attention aux nouvelles intrusions de type clés Usb, en effet, l’administration ne peut actuellement facilement les interdire sur les postes. gérer les programmes non désirés, avec la règle suivante : Rien sauf les programmes autorisés (système d’information, traitement de texte, logiciel système vitale, …). Cette règle est très contraignante mais permet d’assurer une sécurité optimale sur le poste. Enfin, et si l’accès à Internet est obligatoire pour votre fonctionnent quotidien (Opim, SenoLog, …), il faut absolument bloquer l’accès aux autres sites. C’est une cause très fréquente d’attaques d’installation de programmes non désirés sur le poste. La politique de sauvegarde Pour bien comprendre l’obligation de la mise en place d’une politique de sauvegarde, il convient de bien connaître les risques. Dans quel cas peut-on perdre des données ? ❏ Virus : le risque zéro n’existe pas. ❏ Erreur de manipulation : le risque est permanent. ❏ Vols, Inondation, Incendie : Cela n’arrive pas qu’aux autres. ❏ Supports informatiques : ils sont fragiles et périssables. ❏ Piratage (interne & externe) : ce dernier point est en constante évolution ces dernières années. L’installation d’un antivirus est obligatoire, et ce quelque soit le type de poste et son accès ou non à Internet. La création d’une politique de sauvegarde passe d’abord Les virus arrivent par par la nomination d’autres moyens d’un responsable qu’Internet. Il est im" sauvegarde ", c’est à portant aussi de bien “ Il convient lui qu’il revient de paramétrer la mise à de bien connaître définir la bonne exéjour de l’antivirus et les risques. ” cution de la procéde s’assurer que cedure. lui-ci s’exécute. Un exemple de politique de sauvegarde Dans le cadre d’un pourrait ressembler à ceci : poste de travail de type portable, n’oubliez pas que ce type de machine cor❏ Sauvegarde quotidienne : en fin respond à un utilisateur mobile et non d’activité, un suppor t distinct par une machine mobile. Il est important, de jour. désigner un responsable sur ce poste qui sera en charge en permanence de ❏ Sauvegarde hebdomadaire : à la cette machine. fin de l’activité de la semaine. ❏ Archivages mensuels : sur le mois Dans un monde idéal, la plupart des précédent, et conservé en dehors systèmes d’exploitation permettent de du cabinet. LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Le stockage des supports est très im- N’est-il jamais arrivé à l’éditeur de portant, en effet ces derniers doivent télécharger une partie ou la totalité de être mis dans des lieux différents que votre base de données pour des raisons d’analyse et de le serveur, sinon, en maintenance ? Si oui, cas de sinistre, les “ Pour bien respecter qui a accès à ces sauvegardes sont indonnées nominatiutiles. De plus, en les obligations liées ves patients, que decas de perte ou de au dossier médical viennent-t-elles dans vol des suppor ts, il électronique, il se le temps ? est utile de crypter doit de répondre à les données, le certaines règles. ” Il est très important contenu ne doit de définir contracêtre lisible que par tuellement les conditions d’accès aux l’émetteur. données, en spécifiant le ou les noms Le responsable sauvegarde applique des responsables des données clients une procédure qualité avec la tenue chez l’éditeur, mais également de défid’un registre contenant l’ensemble des nir les modalités d’accès à la télémaintenance. : actions réalisées sur le sujet. Ces derniers temps, un nouveau type de sauvegarde est disponible, il s’agit de la sauvegarde en ligne. Les avantages sont doubles : automatisation des sauvegardes par cryptage (utilisant des clés publiques/privées), plus de supports à gérer. Cependant, le coût reste plus élevé qu’une procédure classique. Accès extérieur L’autre point sur la sécurité informatique est l’accès par l’extérieur à vos données. En effet, beaucoup d’éditeurs de système d’information utilisent des produits de télémaintenance pour accéder à votre réseau pour mieux vous dépanner. C’est une véritable porte d’accès externe à votre réseau. En effet, par ce moyen il est possible d’avoir un accès complet aux données et à l’ensemble des postes. Il convient de bien protéger cet accès pour faire un compromis entre sécurité et maintenance. Autant le dire tout de suite, cet accès est souvent peu sécurisé. Mise à part une simple protection par login et mot de passe, l’accès n’est presque jamais crypté, mais surtout vous n’avez pas de contrôle dessus et vous ne savez pas qui fait quoi et qui récupère quoi. 16 ❏ Quand : lors des heures d’ouverture du site. ❏ Comment : l’attente en télémaintenance sur demande. ❏ Qui : Nom des personnes chez l’éditeur autorisées à demander la télémaintenance. Il faut aussi spécifier la durée de conservation des données et enfin un engagement fort de l’éditeur à supprimer l’information après le règlement de l’intervention ou dans un délai fixé. De plus, c’est à vous (ou a votre administrateur) que revient le contrôle de l’administration des logins/mot de passe. En effet, dans un souci de simplicité, nombre d’éditeurs utilisent le même login et mot de passe chez l’ensemble de leurs clients ! Imaginez enfin ce que pourrait faire un ancien employé de votre éditeur ayant toujours accès à votre site. mat Pdf par exemple), non modifiable par le destinataire. - Le compte rendu devrait être anonyme patient si son envoi est fait sur une messagerie non sécurisée (par exemple par Internet). - Un accusé de réception doit être systématiquement remis pour garantir la bonne réception. Il doit être conservé par l’émetteur. Ces quelques règles permettent d’engager votre responsabilité sur la transmission d’informations médicales. Dans le cas d’un serveur de résultats, il convient aussi de respecter des prérequis : ❏ Accès par login et mot de passe, géré par un administrateur au sein du site. ❏ Cryptage en 128bits (SSL), identique au cryptage utilisé dans les sites de commerce en ligne sur Internet. ❏ Compte rendu signé et protégé (idem par envoi). La mise en place d’une stratégie de sécurité informatique n’est souvent pas la priorité au sein d’un centre d’imagerie médicale, et pourtant sans cela, c’est la responsabilité même du radiologue qui est engagée lors de la saisie d’informations nominatives patient dans son système. ■ Transfert des vos informations L’envoi de compte rendu par email ou par cd-rom est devenu depuis plusieurs années une technique courante. Cependant, pour bien respecter les obligations liées au dossier médical électronique, il se doit de répondre à certaines règles : - Le compte rendu doit être mis dans une version protégée et signée (for- LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs ANNUAIRES ÉDITEURS Nous avons demandé à chaque éditeur de remplir une grille de renseignements sur la société et le logiciel de gestion de cabinet. Pour la configuration de base, nous avons demandé le pré-requis suivant : ❏ Un site, avec un radiologue, 2 postes de travail (+ 1 serveur dédié) et 2 imprimantes ❏Télétransmission Sésame Vitale. Les éditeurs sont classés par ordre alphabétique. Voici leurs réponses au 30 septembre 2005 : 1 ACCEL … … … … … … … … … … … … 18 2 ACTIBASE … … … … … … … … … … … 19 3 ALTANTINER … … … … … … … … … … 20 4 ARAMIS INFORMATIQUE… … … … … … 21 5 EDL … … … … … … … … … … … … … 22 6 FAPI … … … … … … … … … … … … … 23 7 MEDICAE … … … … … … … … … … … 24 8 PENARANDA INFORMATIQUE … … … 25 9 RESSOURCES INFORMATIQUES … … … 26 10 SERVAL INFORMATIQUE … … … … … 27 11 WAID … … … … … … … … … … … … 28 F. A. P Informatique Editeur de logiciels F . A . P et AXIUM, 2 sociétés du Groupe AFER Informatique Depuis 23 ans, nous évoluons sans défaillance en restant les premiers et certainement les seuls à vous offrir le meilleur des nouvelles technologies et du service. Nous sommes fiers de notre nouvelle Suite Logicielle CABRAD plébiscitée unanimement par nos clients. S’appuie sur la technologie .NET de MICROSOFT, la base de données POSTGRES ou MySQL, utilise un serveur de données LINUX ou WINDOWS. Son ergonomie, sa simplicité et son intuitivité préfigurent nos logiciels de demain. Agrée 1.40 depuis janvier 2005, il vous libère des contraintes imposées par la CNAM et prend en charge la CCAM de manière complètement transparente. Formidable outil de prise de rendez-vous accessible de votre navigateur Web. Nous pouvons prendre en charge son hébergement ou l’installer sur votre serveur existant. Vous maîtrisez votre activité où que vous soyez. Vous gagnez un temps considérable avec le pré-accueil qui alimente la salle d’attente du jour. Vous bénéficiez d’un planning optimisé par radiologue, par salle et par site. L’intégration de la technologie SANT’NET vous permet de " publier pour partager " et enrichir le dossier patient, une façon simple de contribuer au Dossier Médical Personnel. Contactez : Denis RINGEVAL – tél. : 03 20 41 50 00 – fax : 03 20 41 50 01 – E-Mail : [email protected] Parc de la Plaine – 15 Rue de la Distillerie – 59493 VILLENEUVE D’ASCQ Editeurs 1 ACCEL 1.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) ACCEL Sigle ou nom commercial utilisé ACCEL Numéro de SIRET 399 442 631 000 20 Adresse du siège social et des éventuels établissements 55 rue du 4 Août 1789 69100 VILLEURBANNE Tél. 04 78 68 21 23 Date de création 06/01/1995 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SARL Nom du ou des dirigeants Thierry DEBAUMARCHEY Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 573 319 euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 573 319 euros Nombre d’employés 5 1.2 Produit Nom commercial DOSSIERS RADIOLOGUE Numéro de version en commercialisation 2.22 Date de la première commercialisation 07/1995 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS Nom de la base de données utilisée (Nom & version) VISUAL FOXPRO Plateforme de développement principal (Nom & version) VISUAL FOXPRO Couche middleware (Exemple Citrix) CITRIX Pré requis technique Pentium 4 – 256Mo Nombre de sites au 1er septembre 50 1.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Maintenance,Télémaintenance, ADSL, Numéris Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi 8h-13h / 14h-18h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 4 Délai de réponse moyen Immédiat Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui 1.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Licence de base + Licence par poste de travail Prix de la configuration d’évaluation Licence de base + Licence poste de travail + Licence Sésame Vitale : 7 342 euros TTC Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation Maintenance : 10% TTC du prix total TTC Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 1 315,60 euro TTC + frais de déplacement 18 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 2 ACTIBASE 2.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) ACTIBASE Sigle ou nom commercial utilisé ACTIBASE Numéro de SIRET 401 276 183 000 27 Adresse du siège social et des éventuels établissements 17 rue de la victoire 69003 LYON Tél. 04 78 14 04 04 Date de création 01/06/1995 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SARL au capital de 47 150 euros Nom du ou des dirigeants Cédric MUNCHY et Alain MEUNIER Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 1 260 990 euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 1 260 990 euros Nombre d’employés 16 2.2 Produit Nom commercial ACTIBASE RADIOLOGUE Numéro de version en commercialisation 6 Date de la première commercialisation 01/06/1995 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS 2000 PRO et MAC OS Nom de la base de données utilisée (Nom & version) SGDBR 4ème Dimension, version 4D 2003 Plateforme de développement principal (Nom & version) WINDOWS 2000 PRO Couche middleware (Exemple Citrix) Pré requis technique WINDOWS 2000 PRO et MAC OS 9.02 Nombre de sites au 1er septembre 215 2.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphone,Web (Actiweb),ADSL pour télémaintenance Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi 8h-13h15 / 14h00-18h30 Le samedi Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 10 personnes dont 7 sédentaires + 3 itinérants (formateurs dédiés) Délai de réponse moyen 1h maximum pour prise en compte du problème 4h maximum pour la résolution du problème Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui 2.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Licence serveur + licence par poste Prix de la configuration d’évaluation Logiciel + Matériel (inclus Sésame vitale) : 18 162 euros TTC Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 1 180 euros TTC annuel Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 750 euros TTC + frais de déplacements 19 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 3 ATLANTINER 3.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) ATLANTINER SL Sigle ou nom commercial utilisé ATLANTINER SL Numéro de SIRET B 38 590 824 (Société basé en Espagne) Adresse du siège social et des éventuels établissements Urb. Coral Mar Local 37 38 630 COSTA DEL SILENCIO TENERIFE – ESPAGNE Tél. 00 34 922 733 066 Date de création 05/2000 (origine société : 01/01/1989) Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) EURL Nom du ou des dirigeants Olivier PRINZ Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS Nombre d’employés 3 3.2 Produit Nom commercial RADIO II Numéro de version en commercialisation 9.09 Date de la première commercialisation 1991 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS et MAC OS X Nom de la base de données utilisée (Nom & version) 4D version 2003 Plateforme de développement principal (Nom & version) MICROSOFT WINDOWS et MAC OS X Couche middleware (Exemple Citrix) Pré requis technique Nombre de sites au 1er septembre 17 3.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphone et Email Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi : 9h-12h – 14h-18h Samedi et dimanche : 8h-22h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 2 Délai de réponse moyen 1h Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement 3.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Monoposte ou multiposte, prix par poste Prix de la configuration d’évaluation Monoposte : 1 890 euros TTC 2 postes : 4 550 euros TTC Poste supplémentaire : 912 euros TTC + options Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation De 206 euros à 346 euros TTC /an en monoposte + 181 euros TTC par poste supplémentaire Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 840 euros TTC 20 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 4 ARAMIS INFORMATIQUE 4.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) ARAMIS INFORMATIQUE Sigle ou nom commercial utilisé ARAMIS INFORMATIQUE Numéro de SIRET 405 369 711 000 16 Adresse du siège social et des éventuels établissements 26 avenue Foch 57000 METZ Tél. 03 87 75 60 37 Date de création 1996 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) EURL Nom du ou des dirigeants Michel SCHMELTZER Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services Bilan 2004 en cours de clôture, environ 300 000 euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 70% du CA sur les RIS en moyenne Nombre d’employés 4 4.2 Produit Nom commercial ARAMIS INFORMATIQUE Numéro de version en commercialisation 6.2 Date de la première commercialisation 1995 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS et MAC OS Nom de la base de données utilisée (Nom & version) 4D 2004 Plateforme de développement principal (Nom & version) WINDOWS XP et MAC OS X Couche middleware (Exemple Citrix) TERMINAL SERVER (en option) Pré requis technique Nombre de sites au 1er septembre 88 4.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphone, Fax et email Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi 8h-19h Le samedi 8h-16h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 2 Délai de réponse moyen 1 jour maxi Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui 4.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Monoposte Serveur (inclus 2 postes clients) Multisites Prix de la configuration d’évaluation Logiciel serveur + 2 postes : 4 999 euros TTC Licence Sésame vitale 1.4 : 490 euros TTC Poste serveur : environ 1 500 euros TTC Poste client : environ 1 000 euros TTC Imprimante laser : environ 600 euros TTC Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 790 euros TTC à 1 190 euros TTC / an Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 650 euros TTC 21 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 5 EDL 5.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) EDL Sigle ou nom commercial utilisé EDL Numéro de SIRET 352 095 095 000 35 Adresse du siège social et des éventuels établissements 1031 chemin de la Seyne à Bastian 83500 LA SEYNE SUR MER Tél. 04 94 10 99 95 Date de création 01/01/1994 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SARL Nom du ou des dirigeants Jean LORDET Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 3.6 millions d’euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 3.6 millions d’euros Nombre d’employés 32 5.2 Produit Nom commercial XPLORE Numéro de version en commercialisation 6.02 Date de la première commercialisation 06/94 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS et LINUX (serveur) Nom de la base de données utilisée (Nom & version) ORACLE 9 Plateforme de développement principal (Nom & version) MICROSOFT VISUAL STUDIO Couche middleware (Exemple Citrix) MICROSOFT TSE & CITRIX Pré requis technique Nombre de sites au 1er septembre 5.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphone, Fax, télémaintenance RNIS et ADSL Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi 9h – 12h30 et 14h-18h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 6 Délai de réponse moyen Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Non, le rétablissement est fonction de la complexité 5.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Par poste Prix de la configuration d’évaluation Non communiqué, nous ne fournissons pas de configuration avec 2 postes, nos coûts fixes sont trop élevés. Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation Non communiqué Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 22 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 6 FAPI Groupement de 3 sociétés : AFER INFORMATIQUE, F.A.P. INFORMATIQUE et AXIUM INFORMATIQUE F. A. P Informatique Editeur de logiciels 6.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) AFER INFORMATIQUE Sigle ou nom commercial utilisé F.A.P. INFORMATIQUE Numéro de SIRET 326 824 257 000 17 Adresse du siège social et des éventuels établissements 192 rue Gabriel PERI 59 165 AUBERCHICOURT (siège) Parc de la Plaine 15 rue de la distillerie 59493 VILLENEUVE D’ASCQ (Agence) Tél. 03 20 41 50 00 Date de création 03 / 1983 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SARL Nom du ou des dirigeants Louis VETRI Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services CA consolidé 3 sociétés 1 852 564 euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 1 259 743 euros Nombre d’employés 15 6.2 Produit Nom commercial CABRAD Numéro de version en commercialisation 8.1 Date de la première commercialisation 1985 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS et LINUX Nom de la base de données utilisée (Nom & version) Hyperfile et Postgres Plateforme de développement principal (Nom & version) WINDEV 8, MICROSOFT VB.NET et PHP5 Couche middleware (Exemple Citrix) CITRIX Pré requis technique Réseau TCPIP et accès internet VPN Conseillé en multisites Nombre de sites au 1er septembre 180 6.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphone, ADSL, Fax et Internet Jours et heures d’ouverture du support technique 7 jours sur 7 / 24 h sur 24 Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 3 Délai de réponse moyen Réponse immédiate Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui sous 4 heures 6.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Module de base : 1 serveur, 1 poste Module supplémentaire par poste Prix de la configuration d’évaluation Serveur dédié sous Linux : 500 euros HT 2PC : 1 000 euros HT, 2 laser : 600 euros HT Logiciel RIS : 2 860 euros HT Télétransmission : 1 400 euros HT Soit : 6 360 euros HT Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 147 euros TTC / mois Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 760 euros HT 23 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 7 MEDICAE 7.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) MEDICAE Sigle ou nom commercial utilisé MEDICAE Numéro de SIRET 447 956 640 000 18 Adresse du siége social et des éventuels établissements 35, parc d’activiés bompertuis 13120 GARDANNE Tél. 0 826 626 893 Date de création 01/04/2003 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SARL Nom du ou des dirigeants Christophe BRASSEUR Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 171 000 euros au 30/09/2004 Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 600 000 euros au 30/09/2005 Nombre d’employés 15 7.2 Produit Nom commercial RADIOLOG Numéro de version en commercialisation 1.2.0.5 Date de la première commercialisation 19/04/2004 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS et LINUX Nom de la base de données utilisée (Nom & version) MySql Plateforme de développement principal (Nom & version) HTML et PHP Couche middleware (Exemple Citrix) Non Pré requis technique WINDOWS XP et MICROSOFT WORD sur les postes clients Nombre de sites au 1er septembre 250 7.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Hotline et support en ligne Jours et heures d’ouverture du support technique Ouverture 6 jours sur 7 de 8h à 19h, le samedi de 9h à 12h + GSM Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 6 Délai de réponse moyen 1 minute Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Non 7.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Licence serveur monosite : 2 000 euros HT Licence client monosite : 1 000 euros HT Licence serveur multisite : 4 000 euros HT Licence client multisite : 2 000 euros HT Prix de la configuration d’évaluation 4 000 euros HT (logiciel) 4 000 euros HT (matériel) Total : 8 000 euros HT Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation Maintenance serveur : 60 euros/mois Maintenance client : 30 euros/mois Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 890 euros TTC 24 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 8 PENARANDA INFORMATIQUE 8.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) PENARANDA INFORMATIQUE Sigle ou nom commercial utilisé PENARANDA INFORMATIQUE Numéro de SIRET 332 575 349 000 29 Adresse du siège social et des éventuels établissements Immeuble France 73 avenue du château d’eau 33700 MERIGNAC Tél. 05 56 97 96 18 Date de création AURIZ 1985 (affaire en nom propre depuis 1981) Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SARL au capital de 47 150 euros Nom du ou des dirigeants Christian PENARANDA Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 1 416 174,26 euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS Nombre d’employés 10 8.2 Produit Nom commercial PIRAD (Penaranda Informatique Radiologie) Numéro de version en commercialisation 3.41 Date de la première commercialisation 05/1985 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS et LINUX Nom de la base de données utilisée (Nom & version) MICROSOFT FOX PRO Plateforme de développement principal (Nom & version) MICROSOFT FOX PRO et MICROSOFT VISUAL BASIC Couche middleware (Exemple Citrix) Pré requis technique Pentium 4 Nombre de sites au 1er septembre 300 (Radiologue, Scanner et IRM) Dont 75% en Aquitaine, Midi-Pyrénées et Charentes Poitou 8.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphonique, en ligne (ADSL et Modem), Fax Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi 8h30-18h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 4 Délai de réponse moyen 1/2 journée Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui 8.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) 1 licence par poste Prix de la configuration d’évaluation Environ 6 000 euros HT Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 93 euros HT mensuel Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 686 euros HT 25 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 9 RESSOURCES INFORMATIQUES 9.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) RESSOURCES INFORMATIQUES Sigle ou nom commercial utilisé RESSOURCES INFORMATIQUES Numéro de SIRET 378 983 134 000 24 Adresse du siége social et des éventuels établissements 1 boulevard Carnot 51300 VITRY LE FRANCOIS Tél. 03 26 72 26 72 Date de création 08/1990 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) S.A. Nom du ou des dirigeants Françis HERY Jean-Lou MACCHI Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 2 millions d’euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 1,6 millions d’euros Nombre d’employés 20 9.2 Produit Nom commercial RADIO 3000 Numéro de version en commercialisation 4.40 Date de la première commercialisation 1994 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) MICROSOFT WINDOWS Nom de la base de données utilisée (Nom & version) ACCESS 2003, ORACLE 9 Plateforme de développement principal (Nom & version) VISUAL BASIC 6 Couche middleware (Exemple Citrix) CITRIX,TSE Pré requis technique RESEAU 100 MBITS Nombre de sites au 1er septembre 480 9.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphonique, fax, téléassistance, intervension sur site Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi de 8h à 18h Le samedi de 9h à 12h + GSM Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 5 Délai de réponse moyen De 0 à 10 minutes Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui, si le client souhaite y souscrire 9.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Serveur + poste Prix de la configuration d’évaluation (avec 2 lecteurs sésam vitale) Logiciel : 5250 € TTC Matériel : 6400 € TTC Ressources Informatiques travaille avec des partenaires locaux pour la vente du matériel. Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 1290 € TTC + 286 € TTC/médecin FSE Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 790 € TTC 26 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 10 SERVAL INFORMATIQUE 10.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) SERVAL SKV 26 Sigle ou nom commercial utilisé SERVAL INFORMATIQUE Numéro de SIRET 410 239 040 000 26 Adresse du siége social et des éventuels établissements 6 avenue Sully Prud’homme Central Parc 92290 CHATENAY MALABRY Tél. 01 40 91 93 93 Date de création 1981 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SAS Nom du ou des dirigeants Karine SITRUK OZIEL Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services Environ 2 millions d’euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS Environ 1 million d’euros Nombre d’employés 20 10.2 Produit Nom commercial RADIOPLUS Numéro de version en commercialisation 7.01 Date de la première commercialisation 1981 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) WINDOWS Nom de la base de données utilisée (Nom & version) WINDEV 9 Plateforme de développement principal (Nom & version) WINDEV 9 Couche middleware (Exemple Citrix) Pré requis technique WINDOWS (98, XP, 2000 et 2003) Nombre de sites au 1er septembre 600 10.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) Téléphone, Email, ADSL Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi de 8h à 19h Le samedi de 8h à 12h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 8 Délai de réponse moyen Client en panne : 15min Autre demande : 2 heures Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Non 10.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) Par site Logiciel Radioplus : 6705 euros TTC Prix de la configuration d’évaluation Environ 22 000 euros TTC avec matériel indiqués ci dessous Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 1277,33 euros TTC Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) Environ 765 euros TTC 27 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs 11 WAID 11.1 Société Nom officiel (déclaré au registre du commerce) WAID Sigle ou nom commercial utilisé WAID Numéro de SIRET 342 504 297 000 58 Adresse du siége social et des éventuels établissements Date de création 445 rue Ampère BP 388 AIX EN PROVENCE CEDEX 13000 Autres agences : GRENOBLE, BORDEAUX, PARIS (R2I) Tél. 04 42 97 66 36 1er oct 1987 Statut juridique (Sa, Sarl, Eurl, Sas, …) SA à directoire et conseil de surveillance Nom du ou des dirigeants Patrice TAISSON Président du directoire Chiffre d’affaires en 2004 pour la totalité des produits et services 13,4 millions d’euros Chiffre d’affaires en 2004 dans la vente et les services sur les RIS 8,45 millions d’euros Nombre d’employés 100 11.2 Produit Nom commercial MEDSEEN RIS. (Nom de l’offre) SIR5 (nom du logiciel) Numéro de version en commercialisation 4.04 Date de la première commercialisation 2000 Système d’exploitation et/ou technologies (Microsoft Windows, Mac OS, Linux, …) WINDOWS Nom de la base de données utilisée (Nom & version) MS SQL Server 2000 Plateforme de développement principal (Nom & version) VISUAL BASIC 6 Couche middleware (Exemple Citrix) WINDOWS TSE ou CITRIX Pré requis technique WINDOWS NT 4.0 ou supérieur Nombre de sites au 1er septembre 640 11.3 Service et support Type de support technique (Téléphonique, En ligne, Fax, …) 60% par téléphone, 40% en télémaintenance. Réception des appels = 90% Fax = 10% Le tout appuyé sur une CRM pour la traçabilité Jours et heures d’ouverture du support technique Du lundi au vendredi 8h à 20h Le samedi 8h à 13h Nombre de personnes dédiées (support technique, hors intervention) 18 personnes dont 14 au niveau 1 et 4 au niveau 2 Délai de réponse moyen des réponses apportées en moins de 48h. 90% des appels traités en moins de 2 heures et 80% des réponses apportées en moins de 48h Avez-vous un contrat avec garantie de temps de rétablissement Oui, dans les termes ci-dessus. 11.4 Les tarifs publics Type de licence (par poste, par serveur, …) 3 offres existent selon le profil du cabinet. Prix Catalogue de l’offre "Gestion" (cf config d’éval): Licence Serveur : 4 200 € Poste Client 600 € Télétransmission incluse dans le prix Ces prix sont HT Prix de la configuration d’évaluation 5 400 € de logiciel 3 900 € pour 4 jours de prestation Soit 9 300 € HT Coût d’exploitation et de maintenance logiciel de la configuration d’évaluation 114 € HT par mois Prix d’une intervention sur site (Intervention d’une journée) 975 € HT 28 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Evaluation des systèmes d’information – RIS 1 Grille d’évaluation utilisée par le jury Editeur : Nom du ou des représentants : Heure de début : Heure de fin : Evaluation du jury Société : Très bien bien moyen médiocre mauvais Accueil Ergonomie générale Facilité de saisie Lecture Sésame Vitale Gestion des antériorités médicales Gestion des antériorités financières Pré-codification Gestion des Tiers Gestion de l’assuré Très bien bien moyen médiocre mauvais Salle claire manipulateur Ergonomie générale Facilité de saisie Codification CCAM Facilité de création d’un acte Main courante (Fiche Navette) Type de clôture Accessibilité de l’historique patient Très bien bien moyen médiocre mauvais Salle claire radiologue Ergonomie générale Facilité de saisie Dictée numérique Dictée vocale Codification CCAM Type de clôture Accessibilité de l’historique patient Très bien bien moyen médiocre mauvais Présentation globale Présentation des actionnaires Présentation des dirigeants Présentation des équipes Présentation du CA & bénéfice Présentation des références Produit : 1 RIS : Radiologic information system 29 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Facturation Ergonomie générale Facilité de saisie Gestion Sésame Vitale Gestion des Tiers Gestion des assurés Codification CCAM Accessibilité de l’historique patient Gestion des règlements Gestion des impayés Gestion comptable Très bien bien moyen médiocre mauvais Compte Rendu Ergonomie générale Facilité de saisie Facilité de création d’un modèle Richesse de l’éditeur de CR Gestion Opim Très bien bien moyen médiocre mauvais Opim Ergonomie générale Facilité de saisie Très bien bien moyen médiocre mauvais SenoLog Ergonomie générale Facilité de saisie Très bien bien moyen médiocre mauvais Tiers & FSE Ergonomie générale Facilité de saisie Gestion classique Gestion électronique (FSE) Gestion des ARL Rapprochement bancaire (NOEMIE) Très bien bien moyen médiocre mauvais Statistiques Ergonomie générale Facilité de saisie Gestion conjointe NGAP CCAM Souplesse du paramétrage (requêtes) Souplesse du paramétrage (mise en forme) Très bien bien moyen médiocre mauvais Modalités & Transfert Worklist DICOM SR (Compte Rendu) Hprim, Hprim.NET HL7 Très bien bien moyen médiocre mauvais Très bien bien moyen médiocre mauvais Présentation : Evaluation générale des présentateurs Evaluation générale du contenu 30 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs F. A. P Informatique Editeur de logiciels Société ACTIBASE Effectifs CA Nombre de sites installés Ratio CA/Effectifs Ratio Site/Effectits Produit Nom commercial & version Plateforme Date 1ère commercialisation Observatoires supportés EDL FAPI 16 1 260 990,00 € 215 78 811,88 € 13,44 4 300 000,00 € 88 75 000,00 € 22,00 32 3 600 000,00 € NC 112 500,00 € 15 1 259 000,00 € 180 83 933,33 € 12,00 Actibase Radiologie v6 Micrososft Windows 2000 Pro & Mac OS 9.2 1995 SenoLog & Opim Aramis Radiologique v6.2 Micrososft Windows 2000 Pro & Mac OS 9.2 1995 SenoLog Xplore v6.02 Microsoft Windows & Linux 1994 SenoLog & Opim Cabrad v8.1 Microsoft Windows & Linux 1985 SenoLog & Opim 1 2 1 3 7 43,8% 0,5 44,0% 6 18,8% 3 20,0% 30,71 Oui 44,00 Oui 60,00 Oui Service & Support Ouverture de support 1 : 5/7 - 2 : 6/7 et 3 : 7/7 Nb de personnes dédiées Ratio Personnes dédiées/Effectifs (si Effectifs < 7 ne pas en tenir compte) Ratio Site/Personnes dédiées Télémaintenance Tarifs Prix configuration de base A : 2K€ à 4K€ - B : 4K€ à 5K€ - C : Plus de 5K€ Avis du jury Les plus ARAMIS A NC B A Répond aux besoins Simplicité d'utilisation, Gestion des RDV, des radiologues. Planning, bonne intégration CCAM gestion des stocks Statistiques, Sauvegarde à distance, Comptes Rendus à distance, Support Web Intégraton Email & ApiCrypt, Fonctionalité et vecu avec les radiologues Les moins Base de données 4D Base de données 4D, Désuet, Manque de charte graphique Trop de modules décentralisés Désuet,Trop de modules externes. Avis général Plutôt bien Evolution necéssaire Produit orienté hôpital Evolution attendue. ★★★★✩ ★★ ✩✩ ★★★✩✩ ★★ ✩✩ 32 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Société Effectifs CA Nombre de sites installés Ratio CA/Effectifs Ratio Site/Effectits Produit Nom commercial & version Plateforme Date 1ère commercialisation Observatoires supportés MEDICAE Avis du jury Les plus SERVAL WAID 15 600 000,00 € 250 40 000,00 € 16,67 20 1 600 000,00 € 480 80 000,00 € 24,00 20 1 000 000,00 € 600 50 000,00 € 30,00 100 8 450 000,00 € 640 84 500,00 € 6,40 Radiolog v1.2.0.5 Microsoft Windows & Linux en mode ASP 2004 SenoLog Radio 3000 v4.4 Microsoft Windows Radioplus v7.01 Microsoft Windows Sir5 v4.04 Microsoft Windows 1994 SenoLog & Opim 1981 SenoLog & Opim 2000 SenoLog & Opim 2 2 2 2 6 40,0% 5 25,0% 8 40,0% 18 18,0% 41,67 Oui 96,00 Oui 75,00 Oui 35,56 Oui Service & Support Ouverture de support 1 : 5/7 - 2 : 6/7 et 3 : 7/7 Nb de personnes dédiées Ratio Personnes dédiées/Effectifs (si Effectifs < 7 ne pas en tenir compte) Ratio Site/Personnes dédiées Télémaintenance Tarifs Prix configuration de base A : 2K€ à 4K€ - B : 4K€ à 5K€ - C : Plus de 5K€ RESSOURCES INFORMATIQUES B B C C Open Source Mode ASP, Gestion des PDF, Guide de Bon Usage Répond aux besoins des radiologues Gestion des RDV, bonne intégration de la CCAM & SV1.4 Produit abouti, Pré accueil, suivi comptable Les moins Un peu confus, société très jeune SAV, Gestion de Rdv externe Compte rendu pas pratique, pas de multi en temps réel SAV, réactivité Avis général Complet mais complexe Efficace mais un peu désuet. Une évolution est souhaitable Produit très complet Produit simple pour une configuration radiologique mais avec les inconvénients des grosses structures simple ★★★ ✩ ★★★ ✩ ★★ ✩✩ ★★★★✩ 33 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Deux témoignages : fiabilité et réactivité sont dans un bateau … L’un et l’autre sont équipés de deux logiciels différents -dont nous tairons les noms dans le cadre de ces entretiens- mais leurs témoignages respectifs convergent : " globalement satisfaits " de l’outil, ils sont beaucoup plus critiques sur la maintenance et la réactivité de la hot line. PROPOS RECUEILLIS PAR JEAN-POL DURAND Un entretien avec le Dr Jean-Charles Bourras (Limoges) Un outil techniquement réactif, mais l’éditeur a parfois besoin d’être stimulé Jean-Charles Bourras, 47 ans, installé à Limoges dans un groupe de sept associés, représente sa région au Conseil d’Administration de la FNMR. Lui aussi partage les inquiétudes de la majorité de ses confrères : globalement satisfait de son logiciel, mais pas de la hot line, inquiet de la perspective du passage au DMP, et de la pérennité de son outil progiciel…. La Revue du Médecin Radiologue : Qu’attendez-vous d’un bon " logicielmétier " ? J.-C. B. : De la facilité d’usage, c’est à dire le moins de beugs possible et une vraie capacité à s’adapter tant aux évolutions techniques qu’aux problèmes adminisDr J.-C. Bourras tratifs, à s’interfacer correctement avec toutes les sources de données nouvelles, internes ou externes, sans obliger quiconque à une double saisie. Ni le radiologue, ni sa secrétaire. La R. M. R. :Vous ne parlez pas de la hot line ... J.-C. B. : ... Et ma secrétaire m’en fera le reproche parce que c’est elle qui se plaint régulièrement d’attendre au téléphone. Il me semble effectivement que nos éditeurs ne font pas mieux que les fournisseurs d’accès internet (FAI) ou opérateurs de téléphonie mobile. La R. M. R. : Malgré tout, êtes-vous satisfait du vôtre ? J.-C.B.: je crois que son succès et ses parts de marché majoritaires dans le CentreOuest et le Sud-Ouest doivent tout à ses qualités ;il est stable et son éditeur est assez réactif à toutes les évolutions (bien qu’ayant besoin d’être parfois stimulé). Subsistent bien quelques beugs, assez mi- 34 neurs, mais pas de nature à nous obliger à réviser un choix fait en 1999. La R. M. R. : Beugs de quelle nature, par exemple ? J.-C. B. : par exemple, il nous refuse toute cotation en C2. Le problème est marginal et nous oblige à faire une feuille quand le cas se présente. Plus généralement, je leur tiens grief de trop faire confiance aux caisses et pas assez au syndicat lorsqu’un problème plus grave se présente. Nous y avons été confrontés avec le dossier des incompatibilités de la CCAM. Même quand on leur disait que le problème était levé, et que les Caisses maintenaient l’inverse, ils privilégiaient la source des caisses. La R.M.R.:Vous l’utilisez maintenant depuis six ans ; est-ce à dire que vous en avez connu d’autres par le passé ? J.-C. B. : Oui, ce logiciel était le quatrième et il avait, à l’époque, une vraie supériorité sur ses concurrents. Je ne sais pas s’il l’a conservée. Je ne sais pas quelle était la part respective de l’éditeur –qui pouvait avoir intégré les derniers progrès- ou de nous-mêmes qui, après tout, étions devenus beaucoup plus familiers de l’outil. Toujours est-il que notre choix n’a pas vraiment fait débat en interne. Je constate qu’il a été largement partagé dans le SudOuest. Notre angoisse du moment est de savoir s’il sera compatible avec le futur DMP. Notre région a été choisie pour être un des dix-sept sites expérimentaux et nous devrions donc être rapidement fixés. La deuxième angoisse,c’est donc de savoir si ce logiciel sera pérenne dans le temps. En d’autres termes, quelle est la stratégie industrielle de l’éditeur ? C’est une société sérieuse, de toute évidence bien gérée mais ses patrons peuvent très bien vouloir revendre ... Qu’en sera-t-il de notre maintenance ? La R.M.R.:Le marché du logiciel-métier n’est-il finalement pas trop étroit pour nourrir autant d’entreprises ? J.-C. B. :Très clairement oui : On a déjà assisté à pas mal de rachats et je pense que le mouvement n’est pas achevé.On a l’impression d’être aujourd’hui dans une phase de plateau Avec une stabilité économique trompeuse : c’est le DMP qui va précipiter la reconfiguration du marché. Malheur au " non-réactif ". La R. M. R. :Votre logiciel est-il compatible Sénolog, OPI ? J.-C. B. : J’avoue ne pas pouvoir vous répondre. Pour le premier il est installé en monoposte à la satisfaction générale.Pour OPI, nous n’avons pas (encore) posé la question.En revanche une information qui intéressera tous les confrères : les patrons de l’InCA étaient récemment à Limoges dans le cadre du Plan Cancer : ils ont tressé des lauriers à Sénolog ! ■ LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs PROPOS RECUEILLIS PAR JEAN-POL DURAND Un entretien avec le Dr Jacques Breton (Val de Marne) En radiologie, la maintenance du logiciel, c’est vital ! Président des radiologues du Val de Marne, (département où il préside aussi la CSMF), Jacques Breton, 59 ans, livre son témoignage sur un logiciel dont nous tairons le nom dans le cadre de cet entretien qui ne vise qu’à éclairer une problématique, en aucun cas à instruire un procès. La Revue du Médecin Radiologue : Qu’attendez-vous d’un " logicielmétier " ? Jacques Breton : Trois qualités ! 1/ son ergonomie, il doit être facile d’accès aux radiologues, aux manipulateurs, aux secrétaires ; 2/ sa Dr J. Breton fiabilité : rien de plus horripilant qu’un logiciel toujours en panne ! 3/ la qualité de sa maintenance et de sa hot-line... L’idéal c’est les trois simultanément mais je n’ai pas l’impression, à en discuter avec les confrères, qu’il y en ait un seul qui les possède toutes. . La R. M. R. : Parlons plus précisément du vôtre, que lui manque-t-il donc ? J. B. : La hot-line, beaucoup trop inégale à mon goût et le " retard au démarrage " pour passer à la CCAM ; l’éditeur a très mal " managé " son rendez-vous avec la V2 et la CCAM ; il nous a mis en difficulté en nous équipant du nouveau logiciel au dernier moment alors que la plupart de nos collègues était opérationnels depuis longtemps. La R. M. R. : ... Pas au point de le quitter pour autant ... J. B. : Ecoutez, on peut dire que c’est un bon système, parfait même dans l’usage que nous en avons bien qu’il soit un peu complexe à mettre en œuvre ; alors qu’il est très exhaustif –il intègre Sénolog et l’OPI- il est assez simple à l’utilisation quand on le maî- 35 trise bien (ce qui ne demande pas trop de temps). Ce qui pêche, c’est vraiment la maintenance et la hotline. On a -vu du côté de l’utilisateur- l’impression que l’éditeur de logiciel rencontre des difficultés de personnels. Or pour un cabinet de radiologie, la maintenance est vitale. Au cabinet, nous avons rencontré des difficultés dans la partie télétransmission ; c’est le genre-même de problème qui doit trouver une solution dans les vingtquatre heures sauf à mettre la structure en difficulté de trésorerie. Dans notre groupe, nous nous sommes attachés les services d’un informaticien qui assure la maintenance de tout le parc matériel et logiciel qu’il connaît donc parfaitement et qui entre en contact avec la hot-line si le besoin s’en fait sentir. C’est par lui que l’on connaît ces difficultés car c’est toujours lui qui prend les problèmes en charge et qui se met en contact avec la maintenance en cas de besoin. Il connaît très bien le logiciel, parfois aussi bien que ses interlocuteurs chez l’éditeur. Mais il attend de son côté une hot-line qui puisse lui appor ter les réponses adaptées au problème posé, dans un délai raisonnable ce qui n’est pas toujours le cas. La R. M. R. : Racontez-nous les difficultés à passer à la CCAM-V2. J. B. : je ne sais pas à quoi est imputable le retard du " passage à la CCAM ". Peut-être n’y ont-ils pas cru après un feuilleton interminable, auquel cas ils ont des excuses ; peutêtre étaient-ils confrontés à des pro- blèmes conjoncturels de personnels –je sais qu’ils ont été à un moment donné déstabilisés par des rumeurs de rachat- toujours est-il qu’ils sont par tis beaucoup trop tard et qu’ils nous ont donné des sueurs froides. La question du changement de logiciel s’est posée pendant un moment. La R. M. R. : Mais vous êtes néanmoins restés fidèles. Pourquoi ? J. B. : Parce que je connais personnellement le directeur et que les confrères dans le dépar tement savent que je suis une bonne interface avec l’entreprise en cas de " coup dur " ; ils ne s’en privent d’ailleurs pas, et jusqu’à présent, ça marche ... Parce que surtout je suis réfractaire aux effets de mode : j’ai déjà connu des passages massifs de l’un à l’autre des éditeurs mais la satisfaction du client est souvent transitoire. La R. M. R. : Le marché de l’édition logicielle en radiologie n’est-il pas trop modeste pour faire vivre autant d’éditeurs ? Ne sont-ils pas simplement confrontés à un problème d’économie d’échelle ? J. B. : Vous avez sûrement raison. Le marché n’est pas encore parvenu à maturité et ils se livrent une concurrence féroce. J’imagine qu’il en est de même pour recr uter les meilleurs développeurs. C’est une guerre fratricide qui recouvre sans doute des enjeux économiques importants, du moins c’est ainsi que je l’imagine. Mais c’est vrai que deux ou trois éditeurs plus fiables seraient sans doute plus cohérents sur notre marché. ■ LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs CATHERINE MAISSE Avocat à la Cour A propos de quelques questions sur la responsabilité du radiologue, en matière de télémédecine Me C. Maisse Depuis plusieurs années, existent différents modes de téléimagerie : la téléconsultation dans le cadre des urgences médicales, les télédiagnostics réalisés par un radiologue recevant des images et des données cliniques à partir de centres de gériatrie, de prisons, etc…, et la téléexpertise permettant au médecin d’obtenir un deuxième avis. La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance-maladie a consacré la télémédecine en son article 32 : " la télémédecine permet, entre autres, d’effectuer des actes médicaux dans le strict respect des règles de déontologie, mais à distance, sous le contrôle de la responsabilité d’un médecin en contact avec le patient par des moyens de communication appropriés à la réalisation de l’acte. " Par ailleurs, plusieurs expériences de réseaux de soins se sont développées, et ont été consacrées par la loi du 4 mars 2002 sur les réseaux de santé. Ces réseaux posent la question du dossier médical partagé. C’est précisément afin de ne pas tomber dans cette inquiétude qu’il sera proposé ici de reprendre quelques uns des principes applicables en matière de responsabilité dans ces domaines, en rappelant que les règles sont en train d’évoluer, que la jurisprudence ellemême se modifie, et que la doctrine propose des solutions nouvelles. Rien n’est donc figé dans ce cadre. 1. La téléradiologie 1.1. La radiologie délocalisée Celle-ci existe depuis longtemps et en raison de la pénurie de radiologues, est en train de se développer. Elle suppose que le radiologue n’est plus en contact direct et physique avec le patient. Qu’il s’agisse de téléimagerie, ou de partage des informations dans le cadre d’un dossier médical partagé dans un réLe Conseil National “ Les règles sont seau, la question de de l’Ordre a défini le la responsabilité du 1er juillet 2005 six en train d’évoluer, médecin se pose la jurisprudence elle- critères indispensadans des termes qui à l’exercice de la même se modifie. ” bles ne sont plus strictetélémédecine qui ment ceux du prins’appliquent donc, de cipe de la responsabilité personnelle du facto, à la téléradiologie : praticien. ❏ Nécessité de la télémédecine dictée On a coutume de dire que le système par l’état de santé du patient, circonsde droit français de la responsabilité est tances particulières d’urgence ou de pécomplexe, et qu’il y aurait donc lieu nurie médicale. d’être inquiet à ce sujet. ❏ Impératif de qualité : qualité des 36 moyens techniques, qualité des communications. ❏ Consentement éclairé du patient. ❏ Secret professionnel. ❏ Responsabilité. ❏ Valorisation des actes de télémédecine. Le Conseil estime, en outre, que tout médecin effectuant régulièrement de la télémédecine doit avoir un contrat d’exercice respectant ces items, contrat qui doit être soumis pour avis au Conseil Dépar temental. Un projet de contrat est en cours d’élaboration. 1.2. L’interprétation à distance par le radiologue La radiologie sur deux ou plusieurs sites différents suppose en pratique que les clichés soient réalisés par des manipulateurs sur un site et interprétés par un radiologue sur un autre site. Dans l’état actuel des textes, cette question est délicate. En effet, l’article R 43-62 du Code de la Santé Publique dans sa rédaction telle qu’elle résulte du décret du 24 mars 2003, prévoit que les manipulateurs exécutent leurs actes " sous la responsabilité et la surveillance directe " des médecins réunissant les qualifications prévues à l’ar ticle R43-24 du même Code, soit notamment les radiologues. LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs Le terme " surveillance directe " permet pour lui à se retourner contre son pres- Dans un rappor t de 1998, intitulé " réflexion sur le droit de la santé " le à mon sens la possibilité d’un examen tataire. Conseil d’Etat a estimé que le demanOn ne saurait trop recommander la réalisé en temps réel sur deux sites difdeur d’avis sera seul responsable de la signature de contrats avec ses prestataiférents, avec un système de visio confédécision du diagnostic, vis-à-vis du pares, précisant expresrence, le radiologue tient, avec la possibilité d’engager une sément les responétant susceptible “ La responsabilité action contre le médecin expert dans sabilités en cause. ainsi de surveiller dile cadre d’une responsabilité contracrectement le manidu praticien reste tuelle, étant précisé que l’éventuelle Il apparaît, par ailleurs, pulateur et gardant la bien la relation faute de l’expert pourra être de nature indispensable d’envipleine responsabilité contractuelle entre à dégager totalement ou partiellement sager un système de de l’acte médical. le médecin prise en charge par le médecin interrogateur. et son patient. ” une compagnie d’as- A ce sujet, la responsabilité des médeEn revanche, si l’exasurances, des dys- cins sera probablement appréciée en men ne peut être réfonctionnements du procédé technolo- fonction de leur niveau de compétence alisé en temps réel, les textes actuels ne réciproque, ainsi qu’en fonction des rôgique employé. m’apparaissent pas permettre cette les respectifs qu’ils ont eus dans la prise possibilité. de décision. Il m’apparaît donc souhaitable qu’une 2. La téléexpertise Rappelons que le fait de ne pas disponouvelle rédaction des textes soit faite ser de la totalité des informations par les pouvoirs publics, compte tenu Celle-ci a pour objet la demande d’un n’exonère pas le médecin référent de des bénéfices importants attendus de la deuxième diagnostic auprès d’un sa responsabilité vis-à-vis du conseil qu’il télé radiologie en terme d’organisation confrère, appelé médecin expert ou rédonne. des soins et d’aménagement du terri- férent. Tout d’abord, rappelons que la première En cas de doute, il doit demander des toire. En terme de responsabilité, la combinai- obligation déontologique est celle de informations complémentaires, ou bien son des textes actuels impose à mon l’information et du consentement du pa- se récuser si celles-ci sont insuffisantes ou s’il s’estime incompétent. sens que s’agissant de cabinets libéraux, tient chaque fois que ceci est possible. le manipulateur soit le salarié du cabi- La deuxième obligation est celle de ga- Il incombe donc bien au médecin référantir la qualité de l’acte : choix de l’ex- rent une obligation de prudence, de vinet de radiologie. Dans le but de maintenir des zones de pert, choix des informations transmises, gilance et de contrôle de la qualité des proximité actives, il devrait également qualité de ces informations, sécurisation informations, des données ou d’images qui lui sont transmises. s’agir d’une extension du service de des informations, etc. On peut rappeler à ce propos un arrêt radiologie et d’une émanation directe Ces obligations incombent au médecin de la Cour Administrative d’Appel de consultant. de ce service. Lyon du 21 novembre 1991 qui a reEn effet, le principe de base de la En cas d’erreur de diagnostic se posera proché à un laboratoire hospitalier spéresponsabilité du praticien reste bien la la question de la responsabilité des cialisé, à l’origine d’une grave erreur de relation contractuelle entre le médecin deux praticiens. diagnostic due à un prélèvement de Rappelons que l’article 69 du Code de et son patient. mauvaise qualité, non pas l’insuffisance Déontologie prévoit que " l’exercice de du prélèvement mais ❏ Rappelons enfin l’obligation qui pèse la médecine est perle fait de s’en être sur le médecin d’avoir une parfaite maî- sonnel ; chaque mé“ Le recours au contenté. trise de son système de télé transmis- decin est responsable médecin référent Rappelons enfin que de ses décisions et sion. le Conseil National de ses actes. " ne décharge donc de l’Ordre recomLe recours au médeSi en matière de diagnostic, il n’a qu’une pas le médecin mande l’établisseobligation de moyens, en ce qui cin référent ne déconsultant de ment d’un contrat concerne la qualité de la technique et charge donc pas le ses obligations. ” qui formalise les relade la réalisation du cliché radiologique, médecin consultant tions entre le médele radiologue a une obligation de résul- de ses obligations en cin demandeur d’avis et le médecin rétat qui s’étend aussi bien à la saisine des matière de diagnostic. informations, la sécurisation et la confi- La CNIL a pu le confirmer dans un avis férent, sur la base des six critères dentialité du transfert des données qu’à rendu le 8 octobre 1991 concernant un rappelés plus haut. système de transmission d’images médi- Sans pouvoir prédire la manière dont la réception de celles-ci. Sa responsabilité sera donc recherchée cales entre le service de radiologie de les juridictions trancheront les litiges qui en première ligne en cas de défaillance l’hôpitalTrousseau et divers hôpitaux de leur seront soumis, on peut penser du système de télé transmission, quitte la Région Parisienne. que le principe de la responsabilité per- 37 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Editeurs sonnelle d’un seul médecin sera de plus en plus mis en brèche et que la responsabilité partagée entre deux ou plusieurs praticiens devrait quand à elle être de plus en plus recherchée. 3. Les réseaux de santé Ici l’approche habituelle de la relation classique praticien/patient est bouleversée, compte tenu de la multiplicité des acteurs. En premier lieu, on doit à priori écarter la responsabilité propre du réseau de santé qui n’a pas en lui-même de personnalité juridique. En ce qui concerne la responsabilité des différents acteurs du réseau, on peut imaginer que celle-ci sera appréciée en fonction des principes que nous venons d’exposer, en prenant en compte les textes fonctionnels du réseau : charte, convention constitutive, document d’information du patient, protocole entre les différents professionnels, etc. L’ensemble de ces documents permettra au professionnel de prouver de manière plus sécurisée, qu’il a rempli ses missions et diligences lorsque ces dernières seront mises en cause par un patient. L’obligation de délivrance de l’information et de recueil du consentement du patient, et l’obligation de démontrer que sa prise en charge était au fait des derniers standards de qualité, telles que résultant des données les plus récentes de la science et de la médecine, seront plus faciles à démontrer avec le document d’information qui lui sera remis. Conclusion Ce bref aperçu n’a nullement pour but de vous inquiéter sur d’éventuelles dérives en matière de responsabilité médicale, mais au contraire de vous inciter, avec le maximum de règles de prudence à profiter des évolutions technologiques qui vont bouleverser votre pratique professionnelle. ■ Election Bureaux ➜ MOSELLE MOSELLE, suite aux élections du syndicat du 12 janvier 2006, la composition du Bureau est la suivante : Président : Vice Président : Secrétaire : Trésorier : Dr Gilles DE VERBIZIER (Talange) Dr Didier CHANTEREAU (Saint Avold) Dr Céline KLEIN-MARCHAL (Montigny) Dr Joseph VALERI (Metz) ➜ PYRÉNÉES ATLANTIQUES - PAYS BASQUE PYRENEES ATLANTIQUES - PAYS BASQUE, suite aux élections du syndicat du 10 novembre 2005, la composition du Bureau est la suivante : Président : Vice Président : Secrétaire : Trésorier : Dr Pierre CASENAVE (Bayonne) Dr Dominique HARRIAGUE (Biarritz) Dr Benoît HECQUET (Biarritz) Dr Bernard ELICAGARAY (Bayonne) Hommage Nous venons d’apprendre le décès le 31 mars 2006 du Docteur Paul FOURNIER, à l’âge de 71 ans. Il était médecin radiologue retraité à TARBES (65). A sa famille et à ses proches, nous adressons nos confraternelles condoléances. 38 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice JEAN-POL DURAND Au séminaire décentralisé de la FNMR à Nice : Les interlocuteurs institutionnels de la profession soulignent « la culture de l’évaluation » en vigueur chez les radiologues Les séminaires décentralisés de la FNMR constituent désormais un " incontournable " du calendrier fédéral, entièrement voués à la réflexion prospective et ouvert aux membres du Conseil d’administration du syndicat ainsi qu’aux responsables départementaux et régionaux et aux adhérents nationaux. Inaugurant la session de Nice, le 18 mars dernier, Jacques Niney, Président, a donc tenu à rendre hommage à l’équipe PACA qui s’était dépensée pour la réussite, professionnelle et conviviale, de l’opération. Deux sujets étaient à l’ordre du jour de l’édition niçoise : - les Observatoires, pour qui, pourquoi ? - les obligations réglementaires du radiologue libéral. Ils ont fait respectivement l’objet d’ateliers successifs (de sorte que chaque participant puisse fréquenter les deux) avant d’être rapportés en séance plénière. Celle-ci, dans l’après-midi du samedi, était inaugurée par une intervention de Jacques Besse (Toulouse) qui s’était déjà plié au même exercice avec Christian Delgoffe l’an passé, à Lille. Sous le titre " Derrière le miroir ", l’o- freurs de soins, libéraux et hospitaliers rateur entendait souligner que l’avenir afin de négocier des améliorations du de la spécialité s’écrirait sous le signe service rendu…. Elle est prête à ouvrir de la transparence ou … ne s’écrirait des discussions avec les professionnels pas. Deux citations étaient produites de santé collectivement ou individuellement ". Jean Pierre Davant à l’appui de cet impératif : (Quotidien du Médecin du 28/02/06) ❏ " Derrière le meilleur système de Jugements prémonitoires ? En tout santé se cache une société médicale cas, porteurs de trop de risques pour aux pouvoirs exorbitants qui n’a jamais être délibérément ignorés. La profesde compte à rendre et se paie sur le sion organisée ne dos de la bête. peut se rendre à la Cette corporation innégociation sans artouchable manie à “ L’exigence guments. L’exigence mer veille le secret de transparence de transparence pour empêcher tout s’exerce à tous s’exerce à tous les jugement sur la comles niveaux niveaux de l’exerpétence, la responcice : dans le colsabilité, tout contrôle de l’exercice. ” loque singulier avec sur les pratiques prodes malades qui enfessionnelles ". Jean PLENEFF, " La France malade de tendent désormais connaître le ses médecins " (Éditions : Les empê- risque d’un examen, même bénin ; avec les confrères-autres spécialistes, cheurs de penser en rond) ❏ " La Mutualité veut engager un rap- par l’exigence de comptes-rendus port de force économique avec les of- structurés ; avec les confrères-radio- 39 logues, la deuxième lecture en constituant une première illustration, avec les tutelles (sur la radio-protection par exemple), sur la performance médicale (avec Sénolog), avec les payeurs, par le biais de la CCAM, … Jacques Besse, " prospectiviste " : il faut à la profession un authentique Observatoire économique Il n’est guère qu’en matière d’économie que la transparence est imparfaite. Personne n’ignore le niveau de revenu des radiologues, mais qui peut donner leur vraie " valeur ajoutée " en termes diagnostiques ou thérapeutiques. Il faut donc pour répondre à ce déficit des indicateurs … crédibles. L’inter venant propose dans LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice cette optique la mise en chantier d’un " Observatoire économique de l’imagerie " qui devra comprendre quelques " marqueurs " majeurs : impact de l’activité sur l’emploi local, sur la fiscalité locale et nationale, sur le bénéfice de la possible substitution en faveur de technologies plus avancées … Etablir en fait le " vrai prix relatif " de l’acte confronté à sa valeur médicale … Sur le financement d’un tel outil, le préposé à la prospective n’a pas vraiment d’état d’âme. La responsabilité en incombe au syndicat mais la transmission à l’Observatoire lui apparaît un " pré-requis " à toute demande de labellisation. Il y a, malgré tout, urgence car la Mutualité met en route dès juin son projet de parcours de soins mutualiste. Nul doute qu’elle va interpeller la profession sur un " panier de soins " qu’elle sera disposée à financer. CCAM et T2A seront, dans ce cas de figure, de bien piètres outils. C’est à un véritable changement de paradigme que le Dr Besse invite son auditoire. Dans le même ordre d’idée, il cite trois expériences dont le degré d’innovation lui apparaît digne d’intérêt : ❏ à Clermont-Ferrand, un groupe de radiologues conclut un accord de " partenariat " avec un groupe financier à qui il délègue l’ensemble de sa gestion pour se concentrer sur son " cœur de métier ", l’imagerie ; ❏ à Toulouse, c’est un autre groupe qui monte un dossier de coroscanner avec un groupe de cardiologues avec par tage de l’autorisation et … des honoraires ; ❏ à Nantes, l’association avec les radiothérapeutes et médecins nucléaires aboutit à mettre à disposition des patients le scanner interventionnel sous couver t de cotation de radioguidage … Le point commun entre toutes ces initiatives un peu éparses ? Elles sont le fait de praticiens qui acceptent d’aborder les sujets " sans tabou " … Ce qu’il convient à la radiologie de culti- 40 ver collectivement si elle entend continuer à attirer l’élite de l’internat. Vifs applaudissements dans la salle et débat intéressant sur les motivations des jeunes générations et sur les conséquences de la féminisation de la discipline. Alain Dana le conclut en considérant que ce qui pénalise le plus l’attractivité de la spécialité c’est actuellement son manque de … lisibilité économique ou professionnelle. Denis Aucant, ancien Président, solde le débat sur la féminisation en témoignant rencontrer beaucoup plus de consœurs jeunes que de confrères dans les réunions qu’il anime. Il consi- Télémédecine : l’expérience du " Haut-Pays provençal " Représentant Christian Estrosi, Ministre délégué à l’aménagement du territoire, Président du Conseil général des Alpes Maritimes, le Dr Jacqueline Héricort, Vice-Présidente de la commission des affaires sociales et élue du canton de Cannes (également épouse de radiologue), témoignait de la reconnaissance de l’Assemblée dépar tementale aux radiologues libéraux " pour leur contribution à la politique de santé publique, notamment en matière de dépistage ". Dans ce département, l’éducation à la santé n’est pas un vain mot et Xavier Bertrand, Ministre de la santé, y a récemment inauguré un bus " Info-santé " qui sillonne les routes du département, allant à la rencontre aussi bien des populations rurales éloignées que des quar tiers défavorisés. Le soutien à " l’offre de soins " dans le " Haut-Pays ", sans distinction de statut, y fait l’objet d’une politique active et le département a investi dans des expériences de télémédecine satellitaire sous couvert de l’opération " Pôles d’excellence rurale ". Les premières télé-interprétations vont commencer dans les cinq maisons de santé rurales, prochainement ouvertes. dère en outre que la relative pénurie démographique est à l’avantage de la profession, au moins dans des négociations de cour t terme. A cette nuance près que les spécialités les moins désavantagées pourraient être tentées d’en profiter pour investir dans leur propre imagerie. Les Observatoires : ce que nous apprend le succès de Sénolog L’atelier consacré aux Observatoires était inauguré par une présentation de Jean-Philippe Masson qui, en quête de sources d’inspiration, était allé à la recherche de précédents, en milieu médical ou non. Dans le premier cas le monde anglo-saxon est riche d’exemples divers -mais aucun autre pays ne dispose de deux Obser vatoires du type Sénolog ou OPIM. La France recèle en outre deux projets non aboutis, chez les chirurgiens et chez les cardiologues. En milieu non-médical, Google permet un voyage dans le monde des Observatoires, sérieux ou anecdotiques, souvent à l’initiative de la puissance publique ce qui donne plus de relief encore à la double initiative des radiologues libéraux. Le Secrétaire général de la FNMR en tire la conclusion qu’un Observatoire digne de ce nom répond à quatre finalités : ❏ le retour d’informations, aussi bien quantitatives que qualitatives (épidémiologie, géo-économie de santé) ❏ la promotion professionnelle (individuelle et collective) : par la disponibilité de chiffres d’activité opposables aux Caisses, par la capacité donnée à la profession d’anticiper sur les changements nécessaires (négociation avec le monde industriel, avec les ARH, …) L’émetteur doit pouvoir prétendre à l’extraction de ses données pour une exploitation personnelle (étalonnage de sa pratique par rappor t à son environnement, par exemple, ou encore : typologie de la LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice clientèle, qualification de son réseau de correspondants, …) ❏ la possibilité d’intégration dans l’EPP (Évaluation des pratiques professionnelles) ❏ le management de la gestion du risque : l’Observatoire peut héberger des données relatives aux allergies, à la matériovigilance, la radioprotection, les erreurs diagnostiques, les incidents, … Pour l’instant cette démarche ne concerne de façon légalement obligatoire que trois spécialités seulement mais son extension à la radiologie ne laisse que peu de place au doute. Rendant compte de l’atelier, JeanCharles Bourras considérait dans son rappor t que la réussite de Sénolog Dernières nouvelles de Sénolog Sénolog est aujourd’hui adopté par 75% des radiologues. Le record d’envois a été battu le 7 mars derniers avec 14 421 CR d’examens envoyés. La tendance annuelle évoquée par Aïssa Khelifa (Stercis) à Nice est de 3 millions d’examens en 2006 contre 1 780 000 en 2005. Une restitution des données 2005 est prévue dès lors que les data auront été nettoyées des doublons qui perdurent et qu’auront été récupérées certaines données bloquées dans des RIS. Actuellement Sénolog est surtout utilisé en version monoposte (73% des émissions) avec un niveau de fiabilité absolument remarquable. Le financement par le FAQSV s’achève en septembre mais l’InCA semble disposé à prendre le relais compte-tenu de la qualité de l’outil. était d’abord imputable au fait que " l’objectif et la mise en place étaient simples et qu’en outre l’obligation faite par l’AcBUS " laissait peu de place aux états d’âme. Ceux-là s’expriment avec OPIM, qualifié de " demi-succès " parce que déployé " sans doute trop 41 tôt par rapport au niveau d’informatisation des radiologues, et surtout à leur état d’esprit : à défaut de caractère obligatoire, l’élément fondamental devient le retour d’informations personnalisées ". Mais sans ce retour, l’intérêt " individuel " n’est pas perçu et l’intérêt " collectif " apparaît trop diffus, trop lointain, sans traduction immédiate concrète ! Pour autant, et à écouter le rapporteur sur la base d’un questionnaire réalisé " en direct live " pendant les travaux de l’atelier avec un amusant outil didactique et interactif : " les participants ont assez précisément perçu la nature des informations quantitatives et qualitatives " que la profession était susceptible de tirer d’un tel outil, " au plan national, régional ou local ". Mais le véritable levier est assurément individuel, le retour d’informations à l’émetteur permettant, par comparaison avec des référentiels de toute nature, d’étalonner sa/ses pratique(s). Ce qui fait de cet outil un candidat naturel à l’agrément au titre de l’EPP. Mais pas seulement : les données économiques, épidémiologiques, et autres sont également exigées par les tutelles dans le cadre de tout contrat d’objectif et de moyen pour faire fonctionner une unité de soins exigeant du matériel d’imagerie. OPIM peut naturellement devenir un pourvoyeur incontournable pour tout candidat à une autorisation, un renouvellement de matériel. contrainte qui a une traduction concrète pour chaque professionnel : la négociation annuelle de sa prime de RCP ! En conclusion, les conditions de succès d’une " relance " de l’Observatoire, telles qu’elles ressortent du questionnaire interactif sont assez simples à lister, commençant par le pragmatisme-" il ne faut pas avoir l’ambition de faire tout, tout de suite "et s’achevant sur une condition technologique : s’assurer de l’inser tion " ergonomique " dans les actuels logiciels-métier du marché ! Les obligations réglementaires : la FNMR tenue à la veille permanente et à la vigilance tactique Les organisateurs du séminaire de Nice avaient classé trois types d’obligations sous le titre générique d’obligations " réglementaires ", la radioprotection, la FMC et l’EPP (d’ailleurs liées OPIM peut devenir intimement pour les deux derincontournable nières). Mais il y a mieux encore : relayant le pronostic de Jean“ Philippe Masson selon lequel " on ne pour tout candidat à voit pas pourquoi les obligations de gesAlain François avait une autorisation. ” tion du risque ne seà rendre compte raient pas étendus des deux sessions rapidement aux de cet atelier où radiologues libéraux, en commençant avaient déposé quatre exper ts : par ceux exerçant en cliniques ", le rap- Philippe Marelle, pour le compte de por teur dit sa foi dans la capacité la FNMR, auteur d’abondants comd’OPIM à s’adapter à une telle mentaires dans ces colonnes, Cécile LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice Le débat général : des questions pour demain Aucant, Chargée de mission, notamment sur les sujets bio-médicaux de la Fédération et qui présentait, à Nice, un " vademecum " qui a déjà fait l’objet d’une publication ad-hoc, enfin Gérard Berthier et Bernard Aubert, représentants respectifs de l’AFSSAPS et de l’IRSN. Ces derniers ont eu tout loisir d’apporter à leurs hôtes les réponses précises et circonstanciées, exigées par la connaissance de cette législation communautaire largement imposée par le lobby consumériste. Les deux exper ts s’accordent à considérer -lorsqu’on la leur explique- que la labellisation, dans ses diverses composantes référentielles, constitue un excellent levier, à portée des cabinets médicaux, pour s’acquitter de leurs obligations dans un contexte non-conflictuel. Un peu comme si les pouvoirs publics exhor taient les Automobile-Clubs à assurer eux-mêmes la requalification des véhicules et la recertification des automobilistes … à la chronologie des deux obligations, les clauses juridiques de l’EPP sont aujourd’hui plus précises que celles de la FMC . A savoir que la Haute Autorité de Santé a déjà entamé le processus d’agrément d’organismes habilités à conduire des évaluations quand il manque toujours un décret pour autoriser le Conseil national de FMC a initier la même procédure concernant les associations de FMC (constat toujours valide deux mois après la réunion de Nice). Utile précision soulignée par le Dr François : " Ces deux obligations sont articulées et l’EPP est incluse dans l’obligation de FMC en ce sens qu’elle est pourvoyeuse de points, à hauteur de la FMC " présentielle " (comprenez " congrès, séminaires, colloques "…). Du témoignage du rappor teur " beaucoup de questions témoignaient de l’ampleur de la pédagogie et de la formation qu’il reste … à consentir ". D’autant qu’il rajoutait, dans son compte-rendu, quelques éléments, selon lui sous-estimés par l’atelier, no- Dernière remarque du rapporteur : tamment sur l’optimisation de l’irra- l’extrême précarité des informations le sujet, sans cesse diation. Il a souligné qu’en cas de di- sur " remises sur le mévergence d’opinion tier " et obligeant la entre le prescripFédération à une teur et le radiolo“ La labellisation gue sur une indicaconstitue un excellent veille réglementaire pour éviter tion d’examen, le levier, pour s’acquitter assidue les erreurs tacdernier mot revient des obligations tiques. D’autant qu’il toujours au radioloréglementaires ” lui faut simultanégue pour peu qu’il ment défendre son privilégie la techdossier de " labellinique la moins irrasation ", véritable originalité dans le diante … quand elle existe. paysage de la médecine spécialisée et La deuxième par tie de l’atelier dont l’expérience prouve déjà la perconcernait la double obligation de tinence (lire le compte-rendu du CA FMC et d’EPP. Dans un ordre inverse du 19 mars). 42 Difficile de résumer en quelques lignes un débat de pratiquement deux heures, confrontant des expériences, des points de vue, des questionnements, parfois opposés, souvent croisés, quelquefois convergents. On en retiendra pourtant -pour une présentation " impressionniste " un climat à base de curiosité prospective, dans un rôle qui, d’ailleurs, sied parfaitement à des responsables syndicaux en conclave pour réfléchir aux problèmes de demain. Un exemple ? Le retard français en matière d’accréditation/labellisation ne trouvera certes sa solution que dans l’élaboration d’un certain nombre de référentiels mais ceux-ci doivent être, de la même façon, opposables en ville et à l’hôpital, en privé comme en public. Poser la question, c’est immanquablement s’exposer à aborder les questions statutaires, le rôle des tutelles, celui des payeurs. C’est, encore plus précisément, exiger pour les libéraux, toute la place qui leur revient dans les " pôles " hospitaliers … sauf à se voir exclus de la recherche, même de la recherche appliquée. On peut néanmoins dresser un inventaire par tiel des sujets abordés par la discussion générale de front, ou par incidente dans ce débat. Retenons donc (ne serait-ce que pour nourrir les ordres de jours des prochains séminaires) : ❏ le rôle du DMP et les potentialités d’OPIM ❏ les définitions respectives de l’EPP " pérenne " et " ponctuelle " ❏ les rôles respectifs des URML, des Conseils de l’Ordre régionaux, ❏ les formules éligibles au statut de cursus agréé pour l’EPP pérenne, dont l’AcBUS, ❏ la qualification des ser vices de radiologie libéraux au titre de " terrain de stage " validant dans le cadre de l’internat ❏ la procédure à suivre pour l’agrément de Sénolog d’une par t, de l’OPIM d’autre part au titre de l’EPP ; LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice la place de la labellisation dans le dispositif, celle de l’accréditation exigée dans le cadre de la V2 de l’évaluation des établissements ❏ la place sur le marché des matériel vendus sans chambre de ionisation ❏ le calendrier de " montée en charge " du numerus clausus, la place -et l’attraction- de l’imagerie au concours de l’internat La déposition des " grands témoins " : des encouragements ostensibles rend plus louable encore son adhésion de principe à la démarche globale. Lui veut y voir l’émergence d’une " culture de l’évaluation " dont les radiologues seraient les avant-postes. Son organisation elle-même y sacrifie résolument en cultivant à sa façon la transparence : tous les comptes-rendus de commissions officielles sont désormais mis en ligne, universellement accessibles. Ce qui même émanant d’une Agence qui en fait profession- constitue une première. On souhaitera qu’elle ne demeure pas sans lendemain. Dr J.P. Masson connu de l’HAS, ex-ANAES qui, à ses débuts il y a une dizaine d’année, avait tendance à assimiler évaluation et " audits cliniques ". Avec pour conséquence un refus, définitif et parC’était une des originalités de Nice tagé -évaluateurs et évalués-, de jaque d’avoir introduit dans les débats mais rejouer la même partition. Pour Au nom de la HAS, Jean-Michel un double niveau d’expertise, techen arriver aujourd’hui au concept Chabot n’a pas tenu un discours fonnique au sein des ateliers et politique d’audits cliniques " ciblés " qui se cièrement différent en soutenant en plénière, le rôle étant tenu, dans pour sa part que la culture contentent d’observer 4 ou 5 items de l’évaluation était en (au lieu de 60 à 70) : lui assimile l’extrain d’infuser … à périence de Sénolog à la notion l’Université, dès l’ensei- " d’audit ciblé " et explique son sucgnement médical du se- cès, non par l’obligation, mais par sa cond cycle. A preuve la double acceptabilité : rapidité et varécente réunion des qua- leur ajoutée ! tre cent cinquante A l’en croire, le discours institutionresponsables de DES, ré- nel n’est pas acquis à cette cause unis quarante huit heures mais la conviction avance que " le disdurant à l’initiative de la cours de clarification et de simplificaHAS, dans l’objectif avoué tion n’est pas synonyme de diminution d’insérer l’évaluation à de l’exigence ". tous les niveaux de l’en- Il convient volontiers que le paysage seignement. Chaque fa- -tel qu’il avait été décrit au fil de la Dr J. Niney & Dr J. Héricort, Conseillère générale culté de médecine devra, journée, de l’EPP/FMC- n’est pas d’une lisibilité absodans cet esprit, déle cas d’espèce par les Prs Jeanlue avec deux instisigner avant le 10 Michel Chabot, de la Haute Autorité “ L’émergence d’une tutions -la HAS et mai plusieurs " réféde Santé et François Chollet, les Conseils natiorents ", si possible Président de l’AFSSAPS (ex-Agence « culture de naux de FMCoccliniciens, qui auront du Médicament, en charge du l’évaluation » dont les cupées à peu près charge de porter le contrôle-qualité des matériels).Tandis radiologues seraient aux mêmes misque le second s’affirmait " très impres- message pendant les avant-postes. ” sions… A trop atsionné par l’attitude résolument pro-ac- toute la durée du tendre les réponses tive des radiologues en faveur de l’éva- cycle et dans toutes institutionnelles, la profession -et en luation ", il rendait également un les disciplines. hommage appuyé aux responsables Pour autant et, pour le coup, chez les l’occurrence sa composante radiolode la profession pour avoir innové sur médecins diplômés et installés, le suc- gique- se condamnerait à l’immobile chemin de la qualité en organisant cès de l’entreprise lui semble lisme .. relatif (mais qui perdure le principe de la double lecture. Il suspendu à deux conditions : faisabi- quand même depuis dix ans). D’où concède que, pour le radiologue, le lité et acceptabilité. Pour illustrer son son exhor te à la FNMR : " avancez paysage s’avère " complexe ", ce qui sujet, il rappor tait un épisode mé- sur la base de vos propres outils ! " ■ 43 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice DR ALAIN FRANÇOIS Les obligations réglementaires L’atelier a consisté en une mise au point sur nos obligations réglementaires dans le domaine de la radioprotection, de la formation médicale continue (FMC) et de l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP), Gérard Calmet posant ensuite la question de savoir si la labellisation, prônée par la FNMR, ne constituait pas la meilleure réponse à cette nouvelle charge de travail et d’organisation. Radioprotection Les adhérents disposent du document élaboré par la FNMR " obligations réglementaires des structures Dr A. François radiologiques ", présentant d’une part les textes réglementaires, d’autre part leur mode d’application pratique (contrôles de radioprotection et électriques, contrôles de qualité de divers dispositifs utilisant les rayonnements ionisants, surveillance médicale des travailleurs, formation du personnel à la radioprotection, PCR et personne spécialisée en radiophysique médicale). Nous sommes également soumis à divers décrets du code du travail et surtout du code de santé publique encore mal connus de la profession, voire même parfois de nos tutelles. Ces décrets précisent notamment : • La nécessité d’un échange écrit entre le praticien demandeur et le réalisateur de l’acte. • Le fait que la décision appartient au médecin réalisateur en cas de désaccord. • La nécessité de disposer d’une liste des protocoles dans chaque salle, de connaître le guide du bon usage des examens d’imagerie édité par la SFR, d’élaborer des procédures évitant l’irradiation inutile des femmes enceintes et des enfants. • L’obligation d’installation de chambres d’ionisation sur les matériels installés après juin 2004, la nécessité de pouvoir retrouver la dose à partir des données du compte rendu. • Diverses obligations concernant l’agrément des matériels tous les cinq ans, l’inventaire des services, le dépôt des di- 44 plômes des manipulateurs, la maintenance… Et surtout • L’obligation de réaliser les mesures des niveaux de référence en radiodiagnostic (à mettre en œuvre en priorité par la profession). • L’obligation de ne pas réaliser d’examens irradiants lorsque l’on dispose d’une technique non irradiante aussi performante, obligation qui devrait figurer en exergue dans les SROS et en page de garde des dossiers de demande d’IRM. La DRIRE a réalisé une première série de contrôle en Rhône-Alpes dans des structures hospitalières et privées. Il est à noter que ces contrôles ont concerné essentiellement la radioprotection patients et notamment les principes de justification et d’optimisation des actes. La DRIRE dans son exposé au cours de cet atelier a rappelé ses missions de contrôle à l’échelon régional et précisé également les actions de l’IRSN, d’une part dans le domaine de l’expertise pour les organismes nationaux, d’autre part dans le conseil et l’assistance aux professionnels de santé. FMC et EPP M. Legman a présenté de façon très synthétique ces obligations professionnelles, désormais quinquennales, prochainement mises en œuvre. • L’EPP, réalisée de manière ponctuelle ou pérenne, dépendant de la HAS (et des URML en région), créée par la loi d’août 2004, a pour but d’analyser une pratique en référence à des recommandations et inclut la mise en œuvre et le suivi des améliorations. Elle fait partie intégrante de la FMC puisque, une fois réalisée, elle valide 100 points des 250 points de FMC. • La FMC, dont la validation (250 points en 5 ans) est contrôlée en région par les comités régionaux de FMC, a été mise en place par divers textes dont certains datent de 1996 ! Elle combine quatre types de validation : Présence à des formations, EPP, formation individuelle (revues lectures…) et nature de certaines activités (formation, recherche, représentation de la profession…). • Le CRFMC transmettra la validation au Conseil départemental de l’Ordre, lui-même chargé de décerner au praticien son diplôme de recertification, d’informer le Conseil national, et de transmettre à l’assurance maladie la validation d’EPP. • Si ces obligations ne sont pas satisfaites le praticien se trouve en contravention avec la convention pour l’EPP (section sociale de l’Ordre) ou convoqué en conciliation par le Conseil départemental pour la FMC (puis si nécessaire par le Conseil régional). Si la validation de ces obligations ne posera vraisemblablement que peu de problèmes à la plupart d’entre nous, on ne peut que regretter la complexité créée par la coexistence de ces deux dispositifs, l’EPP ayant vu le jour du fait des atermoiements dans la mise en place de la FMC. Labellisation Au vu de toutes ces obligations, de l’avalanche des textes, il apparaît indispensable à la profession d’instaurer une véritable veille réglementaire, d’organiser l’information et la formation des personnels et des praticiens, de réfléchir à nos modes d’organisation (sous-traitance éventuelle de certains dossiers techniques, notamment en radioprotection ?). Il faut prendre conscience du fait que si nous ne sommes pas soumis à une obligation de résultats nous som- LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Séminaire FNMR de Nice mes en revanche tenus à une obligation de moyens. La labellisation, soutenue par la FNMR, a initié, dans un premier temps dans le domaine de la sécurité, de l’hygiène, de la radioprotection, de l’accueil et de l’information, la mise en place d’une démarche qualité et de respect des obligations réglementaires. Cette démarche, qui consiste bien à analyser nos pratiques et mettre en œuvre les améliorations nécessaires ne constitue-t-elle pas à elle seule une procédure d’EPP qui pourrait être validée comme telle ? ■ DR JEAN-CHARLES BOURRAS les observatoires : Pourquoi et comment les mettre en place ? Rapport de l’atelier sur les observatoires du séminaire de la FNMR du 18 mars 2006. La FNMR a été, ces dernières années, à l’origine de la mise en place de deux observatoires : 1) l’OPIM (Observatoire Pour l’ImaDr J.-C. Bourras gerie Médicale) Créé en même temps que d’autres observatoires médicaux dans le but de pouvoir opposer des données d’activité à celles fournies par les caisses de sécurité sociale, il n’a jamais pu recueillir l’adhésion massive des radiologues libéraux mais reste aujourd’hui la seule base de données médicalisées ayant perdurée dans le monde médical libéral 2) SENOLOG Créé dans le cadre d’un AcBUS (Accord de bon usage de soins) sur le dépistage du cancer du sein, sa réussite a séduit les dirigeants de l’InCA (Institut National Contre le Cancer) qui devraient participer à sa pérennité . Cette réussite résulte non seulement du caractère " légal " d’envoi des données mais également d’une forte faisabilité : installation simple du logiciel et nombre réduit d’items à remplir. Fort de ce dernier succés et des nouvelles obligations réglementaires, notamment de satisfaire à l’EPP (Evaluation des pratiques professionnelles), les radiologues libéraux doivent percevoir 45 l’utilité de ce formidable outil qu’est l’OPIM. Après nous avoir montré de nombreux exemples d’observatoires dans le monde médical et extra médical, Jean Philippe Masson a rappelé que l’OPIM sera une énorme base de données quantitatives (nombre d’actes), qualitatives (type d’actes), épidémiologiques (type de pathologie), économiques (montant d’honoraires facturés), géoéconomiques (consommation médicale selon les régions) auxquelles on pourrait adjoindre des données assurantielles (incidents…). Il a précisé que sa modernisation doit permettre le RETOUR d’INFORMATION vers le RADIOLOGUE L’utilité de l’OPIM apparaît alors de quatre ordres : 1) Assurer la PROMOTION de la PROFESSION tant au plan national (négociations avec les caisses, le ministère, l’InCA,les syndicats polycatégoriels…) que régional (négociation avec l’ARH) 2) Validation de l’EPP " collective " La possibilité de comparaison de ses pratiques par rapport à des référentiels nationaux et régionaux mais également par rapport au manuel des bonnes pratiques répond au principe de l’EPP. 3) Outil de gestion de l’entreprise radiologique Notamment dans l’élaboration des dossiers d’autorisation d’équipements lourds. 4) Evaluation du risque professionnel Réglementaire pour les chirurgiens, les anesthésistes et les obstétriciens, cette évaluation est imposée pour l’accréditation et vise à limiter les montants de prime d’assurance. On voit mal, à terme, les radiologues dispensés de cette évaluation. Les conditions du succès de ce " nouvel " OPIM passent par : • La simplicité d’utilisation avec incorporation dans le RIS pour éviter les saisies multiples. • Le retour d’information afin que chaque radiologue en retire un intérêt personnel. • L’agrément pour la validation de l’EPP. Le Professeur Chabot responsable de ce secteur à l’HAS, grand témoin de cet atelier a précisé que sous réserve d’analyse du détail des données, l’OPIM mais également SENOLOG lui paraissaient répondre aux critères d’agrément d’une EPP collective. • Un financement pérenne. Ces conditions remplies, ce sera à chacun d’entre nous d’en assurer sa promotion et de montrer ainsi notre capacité à transformer les contraintes en outil de valorisation par une structure mise en place par la profession. ■ LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Conseil d’Administration JEAN-POL DURAND Conseil d’Administration du 19 mars Labellisation des cabinets : la FNMR prépare la phase opérationnelle Réuni sur place le dimanche 19 mars, au lendemain du séminaire niçois (voir les comptes rendus), le Conseil d’administration avait son propre ordre du jour, dicté par l’actualité (partiellement rendu obsolète jusqu’au moment de la rédaction de ce compte-rendu). Jacques Niney, Président de la Fédération, avait toutefois tenu à ouvrir la séance par un hommage appuyé aux artisans du succès du rassemblement de la veille, imputable tant aux responsables loco-régionaux, qu’à leurs épouses et à l’équipe logistique du secrétariat de la FNMR nationale. Premier sujet appelé par l’ordre du jour du CA, les " beugs " du parcours de soins qui n’avaient plus rien d’anecdotiques au moment de la tenue du Conseil. De partout remontaient les informations convergentes des difficultés liées au parcours de soins des titulaires de la CMU. Le problème est connu et aujourd’hui en voie de solution " globale ".Dans une lettre datée du 26 avril dernier, M. Frédéric Van Roekeghem, Directeur de la CNAM, livrait en effet à Michel Chassang, Président de la CSMF, l’information suivante : " Je tiens à vous préciser que les bénéficiaires de la CMU complémentaire ne sont pas concernés pour l’instant par le ticket modérateur majoré hors parcours de soins. Les caisses doivent,comme elles en ont reçu l’instruction, rembourser intégralement les médecins pratiquant le tiers payant. Un décret devant paraître prochainement alignera la couverture complémentaire de la CMU sur les contrats dits responsables ". CMU " hors parcours " : le problème des quartiers à forte prévalence de précarité Ces précisions faisaient suite à un courrier du président de la CSMF, qu’avait luimême précédé un courrier de Jacques Niney au Directeur de la CNAM. L’important dans cette affaire est d’ailleurs –tout autant que la lettre- l’existence d’une instruction nationale diffusée à l’ensemble du réseau des caisses. Ce qui caractérisait les témoignages colligés le 19 mars était en fait l’extrême diversité des situations rapportées. Dans une caisse, le 46 directeur semblait considérer que " les questions politiques –qui n’ont pas leur radiologues pouvaient survivre à une perte place ici- mais résout un problème doude 2,5 € par examen pratiqué sur malade loureux à une majorité de médecins spéen CMU " (sic) ; ailleurs il se voulait rassu- cialistes, dont les radiologues évidemrant considérant que " la CMU ouvrait des ment plus exposés que d’autres compte droits, mais pas celui d’un statut dérogatoire tenu de leur activité. Certains exercices à l’obligation du parcours de soins " ; ailleurs –dans les zones à forte densité de poencore, la Caisse diffusait une affiche à ap- pulation en situation précaire- se retrouposer en salle d’attente tandis qu’un qua- vaient ainsi injustement pénalisées, par trième relayait un mot d’ordre verbal (hé- exemple certains quartiers des Bouches las jamais formalisé par écrit) selon lequel du Rhône affichant –selon le témoignage il convenait de se mettre à l’abri des pro- du Dr Geraldi- un taux de 30% de clienblème en cotant l’acte dans le cadre d’une tèle en CMU. urgence (MTU) ...Pratiquement autant de Exit donc un problème qui jetait un éclaisituations que de caisses primaires,constat rage péjoratif sur le parcours ;reste à soufaisant suite à un autre, encore plus alar- haiter que la prochaine publication du démant, faisant état d’autant de situations que cret promis ne vienne pas compliquer de … personnels en charge de la liquida- encore un problème passablement complexe. tion des dossiers ! sujet d’actualité Belle cacophonie à la “ Un mal endémique Autre " évolutive " évoqué à vérité, assez illustrative de notre pays à Nice :les élections aux d’un mal endémique inventer des idées URML qui donnèrent de notre pays à invenlieu à un échange féter des idées originales originales sans en cond de la part de sans en mesurer toumesurer toutes les ceux des radiologues tes les conséquences ... conséquences. ” présents, à l’époque collatérales. La noucandidats à l’investiture velle -décisive- selon laquelle on considérera les 2,3 millions de d’une liste syndicale. Le sujet constituait personnes porteurs d’une CMU-C une nouvelle opportunité de revoir toute comme désormais titulaires d’un " contrat la problématique des relations de la responsable " et, par extension, a priori en FNMR avec les centrales représentatives. règle avec le dispositif du médecin traitant. Qu’en retenir sinon un mot d’ordre déjà Plus besoin de recourir aux expédients an- maintes fois formulé par les présidents térieurement suggérés par la Caisse de sol- successifs et selon lequel " les radiologues liciter un serveur central ou d’exiger du ont intérêt à revendiquer leur place dans le synporteur de la carte une lettre de son mé- dicalisme représentatif, toute leur place mais ... decin traitant. rien que leur place." D’autant plus facilement Cette jurisprudence pose d’évidentes qu’elle est acquise –contre adhésions son- LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Conseil d’Administration nantes et trébuchantes- dans toutes les formations. La radiologie libérale est ainsi représentée dans toutes les familles de pensée syndicales et les radiologues élus au cours du scrutin pour les Unions régionales devraient être nombreux. Nous en ferons le décompte dans une prochaine édition. Labellisation : en attendant la HAS Plus spécifique et, surtout, plus stable dans le temps était la communication consécutive du Dr Florence Lair, ex-associée du Dr Fournot (Toulon), dont le cabinet avait accueilli une des premières expériences de " labellisation " relayée ici-même. Elle attache aujourd’hui son nom à l’évaluation de cette démarche, à travers le FAQSV (Fonds d’Aide à la Qualité des Soins de Ville) qui avait financé la phase expérimentale. L’évaluation,diligentée par la société Stercis, s’intéresse à trois types de populations :les radiologues eux-mêmes –l’enquête s’intéressant autant aux " militants " qu’aux " réfractaires "- leurs personnels ensuite, leur clientèle enfin. Les deux dernières cibles font l’objet de questionnaires en cours. L’évaluation sur la cible des radiologues a pris la forme d’entretiens dirigés, par le Dr Lair en l’occurrence,dont c’était le premier compte-rendu à Nice. Que retenir de cette communication qui fera évidemment l’objet d’une prochaine publication exhaustive dans ces colonnes ? Plusieurs éléments intéressants sont d’ores et déjà à relever après l’exploitation d’une cinquantaine de témoignages : ❏ L’implication des radiologues dans le processus est très hétérogène : sur certains sites, ils étaient leaders du projet, sur d’autres, ils laissaient ce rôle à leurs salariés et/ou cadres. Mais tous les témoignages s’accordent à souligner l’importance de " l’accompagnement externe " qui, dans la phase expérimentale était d’autant plus facile qu’il était gratuit ; ❏ les radiologues initialement sceptiques ont connu des évolutions variables, mais plus intéressant- l’ensemble des " réfractaires du début " est sorti motivé sur la fin de la démarche.Le premier motif de défiance invoqué est toujours le manque de temps mais peu de témoignages permettent de 47 préciser le temps passé dans le processus. des confrères. On aura compris qu’il s’agit Il ne doit pas être si pesant puisqu’il s’ou- du dépistage organisé du cancer du sein, blie très vite ! Autre observation intéres- aujourd’hui parfaitement admis, assumé sante : au fur et à mesure de la démarche, par la majorité. Avec pourtant des le nombre d’associés finissant par s’y inté- concepts nouveaux comme la seconde lecture, la coordination par des structures resser va augmentant. ❏ quand on les interroge sur le coût final de gestion, le contrôle-qualité. Comme de la démarche,personne n’est en mesure toute démarche " révolutionnaire " (au de livrer une estimation fiable,mais l’unani- sens littéral du terme), la labellisation aura mité se fait plus facilement sur les retom- besoin pour s’imposer de passer par une bées de l’opération. Dans l’ordre de cita- phase " d’appropriation " par les bénéficiaitions : la mise en lumière des causes de res. Le chemin est néanmoins bien endysfonctionnement de l’organisation,l’unité tamé. du discours tenu à l’extérieur et, notamment auprès des correspondants -fantas- T2A et convergence putique en termes d’image- l’harmonisation et la protocolisation des méthodes de tra- blic/privé, SROS vail autorisant gain de temps,meilleure ges- Parmi les autres sujets abordés dans la foution du stress, des pannes, interchangeabi- lée et que nous ne traiterons pas dans le lité du personnel,… En fin de compte,des cadre de ce compte-rendu compte tenu personnels plus sereins et une améliora- du caractère volatile de cette actualité, il tion du " service rendu " au patient. convient de citer la CCAM, la réflexion En conclusion, les radiologues impliqués ré-ouverte- sur la nécessaire politique de dans la démarche en viennent à minorer la communication de la FNMR.En revanche, portée externe du label (sans la mésesti- il convient de s’attarder sur la communimer) par rapport aux retombées internes cation de Robert Lavayssière sur laT2A et qu’ils ressentent rapidement.Commentant la convergence de tarification des secteurs sommairement ces réhospitaliers public et sultats, Jacques Niney privé. L’orateur fondait “ La labellisation livrait quelques inforson intervention sur le aura besoin pour mations sur la pourcommentaire d’un s’imposer de passer rapport récemment suite du chantier. L’enjeu, partagé par publié sous la signature par une phase tous, est de ne pas laisde l’IGAS (Inspection " d’appropriation " ser échapper un tel des Affaires par les bénéficiaires. ” Générale outil à la tutelle de la Sociales) et consacré à profession organisée la convergence tarifaire mais l’urgence est là, dans la mesure où des secteurs public/privé. Jean-Philippe une vingtaine de nouveaux sites " frappent Masson lui a d’ailleurs consacré une réà la porte " de la labellisation.Fruit du bou- cente analyse dans la revue. Le pronostic che à oreille -le meilleur système de com- de Robert Lavayssière est très réservé sur munication jamais inventé- ou de la lecture cette convergence compte tenu de l’inerde la revue.Dans les prochaines semaines, tie du secteur hospitalier public derrière la l’évaluation sera poursuivie avec des ques- Fédération Hospitalière de France. La rétionnaires adressés tant aux personnels cente mesure tarifaire consistant à baisser mobilisés sur le sujet, qu’aux patients pour les tarifs privés de 1% pendant que le secsavoir s’ils ont apprécié (et même aperçu) teur public bénéficiait d’une hausse de 13% le changement. de son enveloppe MIGAC (Mission Le chapitre " labellisation " était clos par d’Intérêt Général) est, à cet égard, d’assez AlainTaïeb qui,en tant qu’ancien Président, mauvais augure. tenait à faire le parallèle entre la démarche Autre source d’inquiétude : la publication en cours, sans doute assez visionnaire, en de la V10 des GHM (Groupes tout cas largement en avance sur les Homogènes de Malades). Censée réponautres spécialités,et celle qu’il avait pilotée, dre à l’évolution des pratiques -et notamau temps de sa présidence, rencontrant ment le raccourcissement accéléré des tout autant de scepticisme initial de la part DMS (Durée Moyenne de Séjour)- cette LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Conseil d’Administration V10 n’est intéressante pour les radiologues gie, et la COMEX (Commission Exécutive que pour sa catégorie 24 relative aux sé- de l’ARH) à qui incombe la décision ultime jours de moins de deux jours.Mais l’on an- aura toujours du mal à ignorer l’avis du nonce aussitôt la sortie d’une prochaine CROS. Un autre cheminement, alternatif, consiste à présenter directement à l’ARH …V11. (et donc sa COMEX) un simple dossier La portée de l’exposé faisait l’objet d’une d’évaluation du fonctionnement médical commentaire assez inquiet de Jean-Luc de la structure mais il apparaît qu’elle n’est Dehaene qui souligne que ce système de ouverte que dans les cas d’autorisations tarification -encore plus obscur que la de … prolongation d’exploitation, pas de CCAM- doit tout à une évaluation changement de matériel.Le délai d’instrucconnue sous l’acronyme d’ENC (Echelle tion des dossiers d’autorisation est de quaNationale de Coûts) dont personne ne torze mois ; et deux mois pour un dossier maîtrise vraiment la complexité du côté d’évaluation. du secteur privé. L’hospitalisation aurait dû faire une place aux praticiens dans le pilo- Problème annexe,mais pas " accessoire " :les tage de cette affaire -la réciproque valant durées d’autorisations sont de cinq ans dans les questions de nomenclature- mais quand les durées d’amortissements autoce modus vivendi a, hélas, sombré dans les risés sont de sept ! Le différentiel doit être couvert par une évaluation dont le aléas de la vie syndicale. contenu est encore parfaitement indéfini. Autre sujet para-syndical, la publication attendue (intervenue depuis la tenue de ce conseil Ndlr) des SROS dans les régions, Dépistage du cancer lesquels consacrent la disparition de la Carte sanitaire (cinq appareils restant sou- du sein : la fin regrettable mis à autorisation, dont trois concernent du groupe technique la radiologie :scanner,IRM,gamma-camera Last but not least : le dernier sujet discuté + Petscan). Pour le reste des activités mé- par le conseil -l’état du dépistage des candicales, la notion des autorisations en nom- cers du sein, présenté - a été l’occasion bre de lits disparaît au profit d’autorisations de précisions apportées par Saranda d’activités : une structure autorisée à prati- Haber. Le " groupe technique " qui piloquer le traitement du cancer peut, par tait la campagne depuis l’administration exemple, installer autant d’accélérateurs centrale (et auquel participait la FNMR) qu’elle le désire en fonction de son activité n’a plus d’existence légale depuis le 1er prévisionnelle. Les autres activités, chirurgi- janvier dernier. Son dernier travail aura consisté à " toiletter " le cales notamment, font cahier des charges anl’objet d’une autre térieur en tenant autorisation contrac“ La T2A, ce système compte des évolutions tualisée avec l’ARH sur de tarification encore réglementaires et techla base du SROS.Alain niques, et en livrant François pronostique plus obscur que des indicateurs homoque les cliniques vont la CCAM. ” être appelées à négogènes à l’ensemble du cier très prochaineterritoire. Ces textes ment leurs " Contrat auraient dû faire l’objet d’Objectif et de Moyen ". Les radiologues d’une publication en fin d’année passée. sont directement intéressés par deux ty- Le retard est, de toute évidence, imputapes d’activité : la neuro (pour partie) et ble à l’instabilité de la tutelle sur ce dossier, surtout la cardiologie interventionnelle. normalement échue à l’Institut National Dans la chaîne de décision d’autorisation contre le Cancer (InCA) mais sans jamais d’activité, le CROS perd à la fois de son in- être officialisée. Les radiologues auraient fluence mais sa composition laisse plus de tort de se désintéresser de la question car place à l’argumentation médicale selon l’ex- -selon le Dr Haber- " en cas d’échec, ce périence de l’orateur qui a pu le valider n’est pas la désorganisation administrative dans sa région :les médecins y sont désor- qui serait invoquée mais … la faute des mais représentés par l’URML -d’où l’im- radiologues, dans l’incapacité de tenir leur enportance d’y faire représenter la radiolo- gagement de 70% de taux de dépistage ". 48 Sur le même dossier, et concernant cette fois la place du numérique, il convient d’attendre la fin du processus en cours à l’intérieur de la HAS (Haute Autorité de Santé), normalement prévu pour le mois de septembre même si son issue -favorable- ne fait guère de doute. Les problèmes inhérents -liés notamment aux modalités de la seconde lecture- ne peuvent néanmoins être valablement traités dans l’intervalle. Deux questions périphériques ont été abordées : ❏ l’audit, juridique et financier, dont a été l’objet FORCOMED s’est finalement soldé à l’avantage de la structure, ce qui lui permettra de demander à la DGS le versement rétrospectif de la subvention 2005, de sorte de pouvoir entamer l’exercice 2006 ; ❏- le Dr Souteyrand ayant posé la question des financements déconcentrés des structures d’organisation départementales du dépistage,il lui fut répondu que les crédits émanant du ministère sont fléchés,distinguant notamment ceux voués au dépistage respectif des cancers du sein et du côlon. Autant de " beugs " administratifs divers dont le traitement survenait par le passé en " groupe technique " dont le Dr Haber regretta une nouvelle fois la disparition. En exhortant ses auditeurs à bien prendre garde, dans les structures de gestion départementale, à conserver un " double pilotage " sein/côlon … même lorsque les campagnes sont diligentées sous une seule présidence. Enfin, au chapitre des questions diverses on retiendra la mise en garde de JacquesYves Dantec, en charge du dossier des manipulateurs. Cette profession est, comme d‘autres, confrontée aux départs en retraite annoncés entre 2012 et 2020, sans réponse prospective en termes de formation. Dix-huit instituts de formation continuent de délivrer un millier de diplômes par an quand il en faudrait 25% de plus pour pourvoir aux seuls remplacements. La FNMR a diligenté une enquête pour sérier plus précisément les besoins ; il est d’autant plus impératifs d’y répondre si l’on veut que les manipulateurs du privé ne servent pas, … comme dans un passé encore récent, de " vivier " du public. ■ LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Gestion cabinet Le Dr Laurent VERZAUX a été nommé au titre de la CSMF, par le Dr Michel CHASSANG, Président de la commission mixte paritaire du personnel des cabinets médicaux en remplacement du Dr Jacques NINEY. Cette commission est composée des représentants syndicaux signataires de la convention collective, représentants des employeurs, CSMF, SML, FMF, des salariés FO, CGT, CFDT, CFTC. Cette commission doit notamment négocier dans le cadre de la convention collective l’évolution des salaires de la branche. Les employeurs ont chaque année obligation de fournir aux organisations syndicales de salariés une information chiffrée concernant l’évolution en matière de salaires au sein de la branche. Il s’agit d’une obligation légale relevant de l’article L. 132-12 du code du travail. Une enquête est menée dans un triple but : 1) être en accord avec la législation 2) connaître la situation et l’évolution des conditions de travail dans les cabinets médicaux 3) servir de base de travail lors des négociations conventionnelles en matière salariale. C’est pourquoi un questionnaire a été adressé à l’ensemble des mandants des trois syndicats signataires ; questionnaire auquel il est nécessaire de répondre, seul moyen que vos représentants ont de connaître la réalité des salaires, seul moyen d’apprécier le bien fondé ou non des revendications salariales des syndicats de vos salariés. Vous trouverez ce questionaire sur le site de la FNMR. Votre réponse doit parvenir impérativement au plus tard le 1er juin 2006 - réponse à adresser à la CSMF 79 rue Tocqueville 75017 Paris. Nous vous remercions pour l’aide que vous voudrez bien nous apporter Dr Laurent VERZAUX Secrétaire Général de la FNMR Lecture Imagerie cérébrale fonctionnelle et rééducation, sous la direction de J. Froger et de J. Pélissier Éditions MASSON – 21 Rue Camille Desmoulins – 92789 ISSY LES MOULINEAUX – Tél. : 01.73.28.17.29. (216 pages, 60 Euros) L’Imagerie Cérébrale Fonctionnelle permet de voir fonctionner le cerveau grâce à différentes techniques, IRM mais aussi TEMP (Tomographie d’Emission Mono-Photonique),TEP, EEG et MEG (Magnéto-Encéphalographie) : un vieux rêve est en passe d’être réalisé... Une vingtaine de pages seulement sont consacrées à ces techniques avant d’entrer dans le vif du sujet, le bilan des lésions neurologiques et l’utilisation de ce bilan pour la rééducation. L’utilisation de l’imagerie de tenseur de diffusion et le " tracking " des fibres ouvre des perspectives intéressantes chez les patients qui ont été victimes d’un traumatisme grave, avec notamment la mise en évidence des lésions de cisaillement axonal chez les traumatisés du crâne (œdème, de bon pronostic, par opposition à la rupture hémorragique). L’IRM fonctionnelle (IRMf) permet également d’étudier la réponse sous l’effet de différents agents pharmacologiques ou d’apprécier la variabilité inter-individuelle dans les tâches phonologiques et la compréhension des différentes formes d’aphasie pour envisager différents traitements. Il est également possible d’appliquer ces différentes méthodes, souvent utilisées ensemble pour un même patient, pour l’étude des troubles de la mémoire ou de la douleur avec évaluation de la réponse sous traitement, pour le diagnostic des neuropathies (Parkinson, Alzheimer) et pour l’évaluation des comas. Enfin, l’IRMf permet aussi d’apprécier la plasticité cérébrale, c’est-à-dire la capacité du cerveau à modifier son organisation fonctionnelle ! Il s’agit, bien sûr, d’un ouvrage hautement spécialisé, mais qui a l’immense mérite de montrer les performances de l’imagerie fonctionnelle, par IRM mais aussi par d’autres méthodes, avec des applications pratiques. Il faut donc des hyperspécialistes, très polyvalents, pour exploiter toutes ces possibilités, ce qui suppose une certaine plasticité cérébrale et un travail d’équipe. Docteur Robert LAVAYSSIÈRE – Vice Président FNMR 49 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Manipulateur Le 24 mars dernier, nous avons été invités par l’AFPPE (Association Française du Personnel Paramédical d’Electroradiologie), à participer à une table ronde au cours des 47èmes journées scientifiques des manipulateurs en électroradiologie à Toulouse. Le Dr J.Y. DANTEC FNMR, le Pr J.P. PRUVO SRH et le Dr L.VERZAUX FNMR ont représenté le conseil professionnel de la radiologie française G4. Dr L.Verzaux Je remercie le Dr J.Y. DANTEC d’avoir bien voulu rapporter ses impressions avec la perspicacité et l’humour que nous lui connaissons. Je souhaite souligner la qualité de l’accueil qui nous a été réservé.Au cours du déjeuner de travail préparatoire à la table ronde, nous avons pu échanger nos expériences et faire part de nos préoccupations quant à la démographie médicale et paramédicale. Ce moment privilégié au cœur de la " grande salle à manger du Palais des Congrès" fut aussi l’occasion d’apprécier l’ambiance chaleureuse dans laquelle se déroulent ces journées, les manipulateurs en électroradiologie sont jeunes et heureux de vivre. Au cours de la table ronde, dont le thème était " Manipulateur en électroradiologie médicale : une profession reconnue ? " nous avons pu exprimer à nouveau nos préoccupations en terme de démographie, en rappelant avec l’expérience des rencontres organisées pour les lycéens que la profession reste méconnue. Les préoccupations des représentants de la profession quant à son avenir sont légitimes, d’autant qu’il persiste un flou à propos du LMD. Nous avons pu exprimer notre avis favorable à cette réforme des études qui devrait permettre d’envisager des perspectives d’évolutions de carrières plus ouvertes que ne le permet le diplôme actuel. Nous avons cependant insisté sur le fait que ces possibilités ne peuvent être envisagées qu’à la condition d’un flux entrant dans la profession suffisant. La perspective d’une formation longue avec de nouvelles responsabilités ne peut s’envisager qu’en parallèle d’une formation courte donnant elle-même accès au cursus long. Cette table ronde fut riche et fructueuse, nous remercions l’AFPPE et son Président Roger HUSSON de l’avoir organisée et de nous avoir invités. Dr. Laurent VERZAUX Secrétaire Général de la FNMR 50 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Manipulateur DR JACQUES YVES DANTEC Membre du Bureau de la FNMR Du devenir des professions paramédicales et plus particulièrement des manipulateurs d’électroradiologie Les 47èmes journées scientifiques des Manipulateurs d'Electroradiologie Médicale viennent de se dérouler à Toulouse les 23, 24 et 25 mars 2006. Ce rassemblement organisé par l'AFPPE (Association Française du Personnel Paramédical d'Électroradiologie) a pour Dr J. -Y. Dantec mission de faire le point et de définir la place des manipulateurs en radiologie à une époque de mouvance incertaine où les initiatives sont nombreuses mais où perdure également la navigation à vue. d'un manipulateur libéral n'est pas celle d'un manipulateur hospitalier ".Tout ceci nous replonge dans une époque lointaine et mérite certainement une remise à plat afin de conforter, en tout premier lieu, nos collaborateurs et futurs collaborateurs paramédicaux. Non seulement de les reconnaître, mais surtout de les revaloriser. Il faut aborder, avec un optimisme mesuré, le vécu et surtout l’avenir de nos manipulateurs : leurs rapports avec l'entreprise radiologique et son environnement. L'inquiétude qui entoure cette profession, aux dires de quelques responsables, n’est plus de mise aujourd'hui. Et si, avant et après 2000, !a courbe des candidatures dans les instituts et les lycées techniques a sensiblement fléchi, on assiste actuellement à une nette inversion de tendance liée avant tout au bond en avant de la technologie. Le thème de ces Journées levait à lui seul toute ambiguïté : " Manipulateur en Électroradiologie Médicale : une profession reconnue ? ". Ce point d'interrogation est un vieux débat qui revient de façon cyclique en dépit des modifications constantes apportées à la fonction. Ce que reprochent de Avant toute chose, et ceci a été parfaitement formulé par nombreux responsables des instituts et en particulier M. J.M. l'ensemble des participants à la table ronde de Toulouse, un Pugin, Secrétaire général du Comité d'Harmonisation des plateau technique ou un cabinet de radiologie ne fait qu'un. II n'est pas possible de dissocier les difféCentres de Formation, c'est le classement rents acteurs : médecins, manipulateurs, aides manipulateurs dans la catégorie des “ Un plateau technique des ou secrétaires. C'est à l'ensemble des auxiliaires donc dépendant, sans porte de ou un cabinet intervenants que sera dévolue la reconnaissortie, des plateaux techniques et des prasance éventuelle ; c'est le but recherché par ticiens qui y sont attachés. II existerait de radiologie ne fait la labellisation de qualité actuellement prodonc une différence de statut entre le qu'un. II n'est pas posée par la FNMR. Cette attitude confépersonnel tenu " à disposition " - et ce en possible de dissocier les rant par ailleurs de nouvelles responsabilidépit d'un Diplôme d'État - et celui, tels différents acteurs ” tés, donc un motif supplémentaire les infirmiers ou les kinésithérapeutes, plus d'accréditation pour le personnel. libres, ayant à la limite la possibilité de poser leur " plaque ". A ce jour, les préparateurs en pharmacie ne font pas boutique à part, ni les assistants en médecine Deuxième point : cette reconnaissance ne peut que croître et s'affirmer dans un avenir proche. La raison en est tout simvétérinaire. plement - et cette notion qui est pourtant le cœur du débat n'a pas été prise en compte lors du congrès AFPPE ; tout au L'absence de plan de carrière, lorsqu'on écoute les doléanmoins en notre présence - que nous appartenons à une ces, est l'autre frein à une reconnaissance positive. Le terme même de manipulateur aurait un côté un peu passéiste à branche de la médecine, d'émergence relativement récente, ranger dans les métiers " manuels " en voie d'extinction. D'où mais parmi les plus modernes et en constante progression. cette remarque faite à une jeune manipulatrice : " Ah ! C'est Sans aller jusqu'à évoquer la barbe de W.C. Roentgen - qu'il avait d'ailleurs fort belle - il faut reconnaître, qu'en dehors de vous : Ne respirez plus ... Respirez ! ". la chirurgie, il y a peu de discipline ; ayant accompli depuis Et vient se greffer sur l'ensemble l'indémodable " tarte à la une trentaine d'années de plus grands progrès que l'imagecrème " : le choc entre un secteur hospitalier ouvert aux lu- rie médicale, et ce dans un monde tourné vers le visuel et qui mières et un secteur libéral bloqué dans ses certitudes. Pour passe une partie de son existence face à un écran. Proche du preuve, la phrase récente émanant d’un haut responsable mi- Palais des congrès, nous étions conviés à visiter l'Astralia : nistériel et qui nous a été rapporté : " la formation d'un radio- étude des confins de l'univers à travers des techniques apprologue libéral n'est pas celle d'un radiologue hospitalier et celle priées, en évolutivité constante. Comment ne pas faire le pa- 51 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Manipulateur rallèle ? Le candidat manipulateur est un futur technicien qui devra maîtriser un art toujours plus difficile car possédant souvent un coup d'avance sur la pratique. Dans ces conditions, comment faire croire que cette profession fait du sur-place. On a un peu vite oublié l'époque bucolique où, dans les hôpitaux, les manipulateurs étaient des infirmières spécialisées, chevronnées, bardées de tablier de plomb et officiant dans une quasi-obscurité (à la même époque, les professeurs de physiques médicales appartenaient au vaste corpus des " sciences fondamentales ". Et ce jusqu'en 1964). Le DE, par accès direct aux instituts et le DTS, vont voir le jour à partir de 1967. Pendant longtemps, tous les diplômés des CHU étant absorbés par les hôpitaux, le secteur libéral va se trouver dans l'obligation de former luimême ses futurs collaborateurs. Jusqu'à l'amendement Accoyer, permettant jusqu'en 1994, une titularisation par le contrôle de connaissances. mondes radiologiques. Et pourtant, en dépit de l'augmentation des candidats aux instituts ou aux sections des lycées techniques, demeure la problématique de la pénurie en manipulateurs diplômés. Déjà, en septembre 2001, on lisait sous la plume de M. J.M. Pugin : " cette démarche prospective a mis en évidence une croissance rapide du nombre de départs à la retraite dès le début de la nouvelle décennie avec une accentuation spectaculaire à partir de 2005 (nous y sommes), en particulier dans le secteur public ".Tous les ans, les 18 instituts dépendant des CHU et les 17 lycées techniques conduisant au DTS certifient environ 1000 diplômés (chiffre très subjectif sujet à variations). Or, les prévisions de départ à la retraite, tous secteurs confondus, entre 2005 et 2009, se situent autour de 2500 ; et entre 2010 et 2014 autour de 3600. Si rien ne bouge, il ne sera pas possible de combler les vides, d'autant que les techniques nouvelles appellent un plus grand nombre de collaborateurs. Or, " il apparaît que pour le cabinet minisBeaucoup d'eau est passée sous les ponts et les congrès se tériel comme pour la tutelle, une réelle pénurie ne semble sont succédés.Aujourd'hui, nous sommes en 2006 et tout se pas exister, tout au moins en dehors de l'Assistance Publique met en place pour assurer une continuité sereine à la profesde Paris où la situation serait très préoccupante " (Pr. M. sion. La technique évoluant, les compétences vont suivre un Carsin). Cette fin de non recevoir est alimentée par la " dichemin parallèle et, si les demandes d'inscription sont en augvine surprise " en 2005 du chiffre de 1380 admissions en 1ère mentation, l'apparition de la numérisation et des équipeannée. C'est vite oublier qu’entre 1997 et 2003 la barre osments lourds, IRM et scanner, a certainement joué un rôle cillait autour de 800, bien au-dessous du seuil minimal. II est moteur. Cette spécialisation n’est et ne peut être figée. En indispensable d'augmenter les capacités dehors des expérimentations sur de posdes instituts de formation. En 2003, sibles " délégations " vers des actes jusque quelques places supplémentaires avaient là réservés au seul corps médical, le projet été accordées : 10 à Clermont-Ferrand, 10 d'architecture commune des systèmes de “ Assurer une à Bordeaux, 5 à Amiens, 6 à Reims, 5 à formations d'enseignement supérieur (licontinuité sereine Poitiers et 5 à Montpellier. Ce qui fait en cence, master, doctorat) annonce de futuà la profession. ” tout 41 possibilités supplémentaires, goutte res évolutions pour ceux qui en éprouved'eau dans l'océan des besoins. La tutelle ront le désir à partir du diplôme qui est attendant d'être sollicitée par les DRASS, en fait l'équivalent de la licence. Au cours tout restera figé tant que les centres hospidu débat, le terme de " soignant " a été taliers ne donneront pas de la voix. Et nous savons par expéprononcé pour regretter que les manipulateurs en radiolorience que si le ministère de la santé bouge, celui de l'Éducagie en soient éloignés. Le seul fait que le manipulateur reçoive tion nationale fera également un effort au niveau des DTS et pratique un examen sur le patient en fait automatique(lesquels, ne l'oublions pas, sont un vivier pour le secteur liment un soignant. technicien-soignant ou soignant-soignant, béral). Nous devons donc fournir des statistiques fiables de c'est là une querelle sémantique assez vaine qui ne doit pas nos besoins et de la " précarité " à rebours qui se dessine. masquer la réalité de la fonction. C'est tout le projet de la nouvelle enquête de la FNMR à laDans le cadre de la formation continue à présent obligatoire, quel nous vous demandons de participer efficacement. Plus d'énormes progrès ont été accomplis ; et dans le seul secteur nous aurons de réponse, plus nous serons crédibles. Car, en libéral, FORCOMED dispense un enseignement régulier. Des dépit d'une certaine embellie : dans quelques rares régions, commissions, dans le cadre du G4 ou mixtes composées de le secteur public (2006 Annus Horobilis) se plaint de voir des manipulateurs et de praticiens, tous secteurs confondus, sont manipulateurs quitter leur plateau technique pour le secteur aujourd'hui mises en place afin de poser les bases du deve- privé ; ne nous leurrons pas, en cas de crise et de départs massifs, les hôpitaux. viendront faire leur marché auprès des nir de la profession. instances libérales. Enfin, et ceci n'est pas négligeable en pleine tempête du CPE, chaque promotion est assurée dans sa quasi-totalité de trou- Notre spécificité qui allie modernité et liberté d'entreprenver un emploi dès la sortie de l'école. dre, a encore de beaux jours devant elle. Encore faut-il préserver l'intégrité de nos structures et ne pas se laisser surTout devrait donc aller pour le mieux dans le meilleur des prendre à " l'insu de notre plein gré ". ■ 52 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 Information syndicale La politique de la FMF en matière d’honoraires Par leurs discours, leurs écrits et leur méthodologie explicative,« les gens d'en face » caisse et ministère, ont fortement tendance à nous faire oublier le « primum movens » de l'action syndicale : la revalorisation des honoraires. La CCAM et les honoraires sont deux entités différentes. La CCAM constitue pour l'essentiel, une hiérarchisation des actes médicaux, l'honoraire concerne le prix de l'acte. Du fait de la simple augmentation du coût de la vie, l'honoraire doit augmenter obligatoirement d'année en année : nous sommes bien loin de cela. La FMF propose simplement pour tous les médecins , un seul secteur à honoraires modulables. Du fait simplement du phénomène concurrentiel entre médecins, et d'un secteur hospitalier public étendu et efficace, les administrations de la caisse et du ministère ne doivent craindre aucun dépassement abusif d'honoraires. La Fédération des Médecins de France a toujours défendu avec opiniâtreté les positions de la FNMR. Docteur José RICHIER Trésorier de la Section Spécialistes de la FMF Membre du Bureau de la FNMR Statistiques Les dépenses de l’Assurance maladie : janvier 2006 L’ONDAM s’établit à 1,9% pour le mois de janvier 2006. Mais ce résultat est la conséquence d’un taux très faible pour les versements aux établissements de santé publics et privé (-0,1%). En revanche, les dépenses de soins de ville et les versements aux établissements médico-sociaux augmentent, chacun, de 0,3 point pour s’établir à 2,9% et 8,8%. Dans l’ensemble des soins de ville, le total des honoraires du secteur privé évolue faiblement à 0,3%. Les visites sont, une nouvelle fois, en recul. Il en est de même des consultations mais aussi des actes en K, Ke à -46%. Ce mois-ci encore, l’évolution des actes en Z (2,5%) reste inférieure à celle des soins de ville. Dépenses de l’Assurance maladie - janvier 2006 (Tous risques - Régime général - France métropolitaine) Prestations En milliers d’€ Consultations Visites Actes en K et Ke Actes en Z, Zn et Pra Forfaits scanner et IRM Total honoraires secteur privé (médicaux et dentaires) Total prescriptions Total soins de ville Total Objectif de dépenses méd chir obst (ODMCO) Total dotations annuelles de financement des MIGAC Total dotations annuelles de financement et autres versements du secteur public Total OQN et autres versements du secteur privé Total versements aux établissements de santé publics et privé Total versements aux établissements médico-sociaux Total ONDAM 53 LE MEDECIN RADIOLOGUE DE FRANCE n° 281 / mai 2006 467 425 77 742 87 019 146 130 29 851 1 194 409 2 336 530 4 325 016 2 730 971 468 389 1 027 031 120 439 4 346 830 758 978 9 430 825 En % -1,4 -6,7 -46,2 2,5 9,0 0,3 5,1 2,9 -0,1 8,8 1,9 Petites annonces CESSIONS - Offres 8823 - 94 - RUNGIS,centre méd cède son service radio.Radio gén num,écho, séno, pano.Tel : 06.76.78.07.55 8824 - 14 - SELARL 4 associés (cab+clin), cède parts à successeur. 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