GUIDE D`INFORMATIONS À L`USAGE DES MAIRES

Le Conseil départemental
aux côtés des valdoisiens
Conseil départemental
du Val d’Oise
GUIDE
D’INFORMATIONS
À L’USAGE
DES MAIRES
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
4
Sommaire
6
LES CANTONS
ET CONSEILLERS
DÉPARTEMENTAUX
DU VAL D’OISE
10
LE COMITÉ
DE DIRECTION
DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
BUDGET
2016
LE CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
ET VOUS
TERRITOIRES
D’INTERVENTION
DES DÉLÉGUÉES
TERRITORIALES
2
8
Arnaud BAZIN
15
LES
ORGANISMES
ASSOCIÉS
18
TERRITOIRES
D’INTERVENTION
SOCIALE ET
MÉDICO-SOCIALE
Lors des élections municipales de 2014, les électeurs ont été appelés aux
urnes pour choisir leurs maires et leurs conseillers municipaux. Ce temps fort
d’expression démocratique a été l’occasion d’un profond renouvellement des
municipalités du département, faisant accéder de nombreux candidats à ces
fonctions pour la première fois.
Président
du Conseil départemental
du Val d’Oise
12
16
Édito
LES CONSEILLERS
DÉPARTEMENTAUX
DU VAL D’OISE
Le Conseil départemental du Val d’Oise a créé ce guide d’accueil afin de vous
présenter les services départementaux que vous serez amenés à rencontrer
dans le cadre de l’exercice de vos mandats. L’occasion aussi pour le Conseil
départemental de vous réaffirmer la pérennité de son soutien à vos côtés.
Les missions d’un maire et de son équipe sont éminemment complexes, ce
sont des responsabilités qui exigent de relever des défis nombreux et difficiles,
de répondre quotidiennement aux sollicitations de nos concitoyens, qui se
font de plus en plus pressantes dans un contexte socio-économique empreint
de doutes et d’incertitudes.
L’incertitude pèse notamment sur l’avenir des ressources des collectivités
territoriales, régions, départements et communes. La baisse des dotations
contraint la réalisation des projets portés par les élus locaux. Dans ce
contexte, c’est un nouveau défi qui nous est posé : celui de continuer à servir
efficacement nos concitoyens et l’intérêt général, de réussir les programmes
d’avenir auxquels ils ont accordé leur confiance.
Le Conseil départemental du Val d’Oise s’engage aux côtés des 185 communes
du département, au moyen de plusieurs dispositifs, détaillés dans ce guide,
afin de les aider à concrétiser les projets que les électeurs ont choisis.
C’est par l’union de nos forces, la valorisation de nos atouts, le travail dans
une logique partenariale et respectueuse des priorités de chacun que les élus
du Val d’Oise pourront faire prospérer notre département, au service des
Valdoisiens.
Le Conseil départemental est à vos côtés pour faire prospérer notre territoire !
3
Les Conseillers départementaux du Val d’Oise
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
LES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX DE LA MAJORITÉ
(LR-UVO)
Vice-président délégué,
Président délégué
du SDIS.
Canton
de MONTMORENCY
(LR-UVO)
Président
du Conseil départemental
Canton de L’ISLE-ADAM
Philippe MÉTÉZEAU
1er Vice-président délégué
au Développement
économique, à l’Emploi
et aux Nouvelles Technologies
de l’Information et
de la Communication.
Canton de DEUIL-LA-BARRE
(LR-UVO)
3ème Vice-président
délégué
à l’Action Sociale.
Canton d’ARGENTEUIL 1
Michèle BERTHY
Gérard SEIMBILLE
(LR-UVO)
(LR-UVO)
4e Vice-présidente
déléguée à l’Enfance
et à l’Egalité
Femmes-Hommes.
Canton de
MONTMORENCY
Muriel SCOLAN
Marie-Christine
CAVECCHI
(LR-UVO)
5e Vice-président délégué aux
Finances et à l’Administration
générale, à l’Innovation et à
l’Evaluation des Politiques
Publiques Départementales.
Canton de PONTOISE
2ème Vice-présidente
déléguée à l’Education
et à l’Enseignement
Supérieur.
Canton de FRANCONVILLE
(UDI-UVO)
Marie-Evelyne
CHRISTIN
Daniel DESSE
(LR-UVO)
6e Vice-présidente
déléguée au Sport
et à la Jeunesse.
Canton d’ARGENTEUIL 1
7e Vice-président délégué
à l’Environnement
et au Développement
Durable.
Canton de FOSSES
Michel AUMAS
Yannick BOËDEC
Conseiller départemental
délégué aux Transports
et aux Infrastructures.
Canton de FRANCONVILLE
Emilie IVANDEKICS
(LR-UVO)
(LR-UVO)
8e Vice-présidente
déléguée au Personnel,
Secrétaire Questeur.
Canton de
DEUIL-LA-BARRE
9e Vice-président
délégué aux relations
avec les Associations.
Canton d’HERBLAY
10e Vice-présidente
déléguée au Handicap.
Canton de DOMONT
11e Vice-présidente déléguée
à la Prévention Spécialisée.
Canton de
SAINT-OUEN-l’AUMONE
Conseiller départemental
délégué aux Affaires
Internationales
et Européennes.
Canton de
GARGES-LES-GONESSE
Pierre-Edouard EON
Xavier HAQUIN
Anthony ARCIERO
Laetitia BOISSEAU
(LR-UVO)
Gérard
LAMBERT-MOTTE
Sébastien MEURANT
(LR-UVO)
(LR-UVO)
(LR-UVO)
(DVD-UVO)
Conseiller
départemental
délégué au Numérique.
Canton de
SAINT-OUEN-l’AUMONE
Conseiller
départemental
délégué au Logement.
Canton d’ERMONT
(LR-UVO)
Conseiller départemental
délégué
au Grand Paris.
Canton de DOMONT
Conseiller départemental
en charge de l’Emploi.
Canton de
GOUSSAINVILLE
Conseillère
départementale en
charge des Seniors.
Canton de TAVERNY
Sophie BORGEON
Jeanne DOCTEUR
(DVD-UVO)
(LR-UVO)
Conseillère
départementale en charge
de la Préservation du
Patrimoine Remarquable.
Canton de PONTOISE
Conseillère
départementale
en charge du Comité
des Œuvres Sociales.
Canton d’HERBLAY
Alexandre PUEYO
Agnès RAFAITIN
(LR-UVO)
(LR-UVO)
Conseiller départemental
en charge de la Charte
Val d’Oise Durable.
Canton de CERGY 2
Conseillère
départementale
en charge de l’Aide
aux Communes.
Canton de FOSSES
Conseiller départemental
délégué à la Culture,
au Tourisme
et au Patrimoine.
Canton de TAVERNY
Aurore JACOB
Véronique PÉLISSIER
(LR-UVO)
(LR-UVO)
Cergya MAHENDRAN
Monique MERIZIO
Armand PAYET
(LR-UVO)
(LR-UVO)
Conseillère départementale
en charge de la Jeunesse.
Canton de
GARGES-LES-GONESSE
Conseillère départementale,
Médiateur départemental.
Canton de CERGY 2
Conseiller départemental
en charge de l’Egalité
des Chances et
des Actions Educatives
et Citoyennes.
Canton de CERGY 1
Isabelle RUSIN
Virginie TINLAND
Chantal VILLALARD
(LR-UVO)
(LR-UVO)
Conseillère départementale
en charge de l’Enseignement
Supérieur.
Canton de CERGY 1
Conseillère départementale,
en charge du Syndicat
Mixte des Berges de l’Oise.
Canton de L’ISLE-ADAM
Conseillère
départementale en charge
de la Commission
d’Appel d’Offres.
Canton
de GOUSSAINVILLE
Fabien BÉNÉDIC
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 2
Canton de VAURÉAL
Nessrine
MENHAOUARA
Nadia METREF
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 2
Canton
d’ARGENTEUIL 3
Nicolas BOUGEARD
(SA)
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 3
(SA)
Sylvie COUCHOT
Youri MAZOU-SACKO
(SA)
(SA)
Canton de VAURÉAL
Canton de SARCELLES
Cédric
SABOURET
Deborah SEBBAGH
Djida TECHTACH
(SA)
(SA)
(SA)
Canton de SARCELLES
Canton de VILLIERS-LE-BEL
Yohann Etoré
01 34 25 35 21
Secrétariat
de la Présidence,
ainsi que de M. Strehaiano
Pascale Maslorz :
01 34 25 30 02 ou 30 03
Secrétariat de
Mme Ivandekicks,
MM. Métézeau, Desse,
Lambert-Motte, Pelissier
Emilie Muet :
01 34 25 13 95
Secrétariat de
Mmes Cavecchi et Scolan,
MM. Haquin, Rouleau,
Seimbille et Sueur
Carole Bakour :
01 34 25 30 14
Secrétariat de
Mmes Berthy, Christin,
Docteur, Jacob, Mahendran,
Merizio, Rafaitin, Ruzin,
Boisseau, Tinland et Villalard
et de MM. Arciero, Aumas,
Borgeon, Boëdec, Eon,
Meurant, Payet et Pueyo,
Marilyne Fine :
01 34 25 32 26 /
Nadège Lemoine :
01 34 25 38 34
Pour adresser un mail à un conseiller
général : pré[email protected]
(attention : conserver le trait d’union
en cas de prénom composé, pas de
majuscule et ne pas oublier d’enlever les
accents, les cédilles et les apostrophes).
Exemples : [email protected]
ou [email protected]
Canton de
VILLIERS-LE-BEL
4
Chef de cabinet
Séverine Leplus
01 34 25 30 06
(DVD-UVO)
(DVD-UVO)
Guillaume
de Molliens
01 34 25 30 34
Directeur
de la communication
LES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX DE LA MINORITÉ
Jean-Pierre
MULLER
(LR-UVO)
Conseillère
départementale
en charge de la Santé.
Canton d’ERMONT
(LR-UVO)
Directeur de cabinet
(LR-UVO)
Philippe ROULEAU
(UDI-UVO)
CABINET
DU PRÉSIDENT
LÉGENDE
Arnaud BAZIN
Philippe SUEUR
CONTACTS
Luc STREHAIANO
5
DVD : Divers droite
LR : Les Républicains
SA : groupe Socialiste et Apparentés
UDI : Union des Démocrates
Indépendants
UVO : groupe Union pour le Val d’Oise
L’ISLE-ADAM
LA VALLÉE DU
SAUSSERON
VIARMES
LUZARCHES
VIGNY
Les cantons et conseillers départ ementaux du Val d’Oise
CERGY NORD
PONTOISE ST-OUEN-L’AUMÔNE
L’HAUTIL
CERGY SUD
TAVERNY
BEAUCHAMP
HERBLAY
FRANCONVILLE
CORMEILLES
EN PARISIS
ARGENTEUIL NORD
LÉGENDE
BEZONS
DOMONT
ECOUEN
ST-LEU- CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU
VAL
D’OISE
LA-FORÊT
VILLIERS
GUIDE D’INFORMATIONS
LE BEL
SOISY
À L’USAGE DES MAIRES
ERMONT
MONTMORENCY
SANNOIS
ENGHIEN
EAUBONNE
ST GRATIEN
ARGENTEUIL EST
ARGENTEUIL OUEST
GOUSSAINVILLE
GONESSE
SARCELLES
SUD OUEST
GARGES-LÈS- GARGES-LÈSSARCELLES GONESSE GONESSE EST
NORD EST
OUEST
DVD : Divers droite
LR : Les Républicains
SA : groupe Socialiste et Apparentés
UDI : Union des Démocrates
Indépendants
UVO : groupe Union pour le Val d’Oise
PONTOISE
L’ISLE-ADAM
VAURÉAL
SAINT-OUENL’AUMONE
FOSSES
CERGY 1
DOMONT
PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES CANTONS
Marie-Evelyne
CHRISTIN
(LR-UVO)
6e Vice-présidente
déléguée au Sport
et à la Jeunesse.
Canton
d’ARGENTEUIL 1
Nadia METREF
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 2
Monique MERIZIO
(LR-UVO)
Conseillère
départementale,
Médiateur
départemental.
Canton de CERGY 2
Philippe MÉTÉZEAU
(UDI-UVO)
3ème Vice-président
délégué à l’Action
Sociale.
Canton
d’ARGENTEUIL 1
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 2
HERBLAY
Nicolas
BOUGEARD
Nessrine
MENHAOUARA
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 3
(SA)
Canton
d’ARGENTEUIL 3
Alexandre PUEYO
TAVERNY
CERGY 2
Fabien BÉNÉDIC
Muriel SCOLAN
Armand PAYET
Virginie TINLAND
(LR-UVO)
Conseiller départemental
en charge de l’Egalité
des Chances et
des Actions Educatives
et Citoyennes.
Canton de CERGY 1
(LR-UVO)
Conseillère
départementale
en charge de
l’Enseignement
Supérieur.
Canton de CERGY 1
Philippe SUEUR
Emilie IVANDEKICS
DEUIL-LABARRE
FRANCONVILLE
ARGENTEUIL 2
(LR-UVO)
1er Vice-président délégué
au Développement
économique, à l’Emploi et
aux Nouvelles Technologies
de l’Information et
de la Communication.
Canton de DEUIL-LA-BARRE
(LR-UVO)
10e Vice-présidente
déléguée au Handicap.
Canton de DOMONT
Xavier HAQUIN
Aurore JACOB
Daniel DESSE
Agnès RAFAITIN
(LR-UVO)
Conseiller
départemental
délégué au Logement.
Canton d’ERMONT
(LR-UVO)
Conseillère
départementale
en charge de la Santé.
Canton d’ERMONT
(LR-UVO)
7e Vice-président délégué
à l’Environnement
et au Développement
Durable.
Canton de FOSSES
(LR-UVO)
Conseillère
départementale
en charge de l’Aide
aux Communes.
Canton de FOSSES
(LR-UVO)
Conseiller
départemental délégué
aux Transports
et aux Infrastructures.
Canton de
FRANCONVILLE
Isabelle RUSIN
Jeanne DOCTEUR
(LR-UVO)
Conseillère
départementale
en charge du Comité
des Œuvres Sociales.
Canton d’HERBLAY
Philippe ROULEAU
Arnaud BAZIN
(DVD-UVO)
Conseillère
départementale en
charge de la Commission
d’Appel d’Offres.
Canton
de GOUSSAINVILLE
Chantal VILLALARD
Michèle BERTHY
Deborah
SEBBAGH
Pierre-Edouard EON
Sébastien
MEURANT
(LR-UVO)
Conseiller
départemental délégué
au Grand Paris.
Canton de DOMONT
(SA)
Canton de
SARCELLES
(LR-UVO)
Conseiller
départemental
délégué au Numérique.
Canton de
SAINT-OUEN-l’AUMONE
(LR-UVO)
9e Vice-président
délégué aux relations
avec les Associations.
Canton d’HERBLAY
(LR-UVO)
Président
du Conseil départemental
Canton de L’ISLE-ADAM
Véronique PÉLISSIER
Laetitia BOISSEAU
(LR-UVO)
11e Vice-présidente
déléguée à la Prévention
Spécialisée.
Canton de
SAINT-OUEN-l’AUMONE
6
(DVD-UVO)
Conseillère
départementale en charge
des Seniors.
Canton de TAVERNY
ARGENTEUIL 3
Yannick BOËDEC
(LR-UVO)
Conseillère
départementale
en charge du Syndicat
Mixte des Berges
de l’Oise.
Canton de L’ISLE-ADAM
(LR-UVO)
4e Vice-présidente
déléguée à l’Enfance
et à l’Egalité
Femmes-Hommes.
Canton de
MONTMORENCY
Gérard
LAMBERT-MOTTE
Sylvie COUCHOT
(LR-UVO)
Conseiller départemental
délégué à la Culture,
au Tourisme
et au Patrimoine.
Canton de TAVERNY
VILLIERS-LE-BEL
ERMONT
GARGES-LES-GONESSE
(UDI-UVO)
8e Vice-présidente
déléguée au Personnel,
Secrétaire Questeur.
Canton de
DEUIL-LA-BARRE
(LR-UVO)
Conseiller
départemental
en charge de la Charte
Val d’Oise Durable.
Canton de CERGY 2
GOUSSAINVILLE
(SA)
Canton de VAURÉAL
SARCELLES
MONTMORENCY
ARGENTEUIL 1
Marie-Christine
CAVECCHI
(LR-UVO)
2ème Vice-présidente
déléguée à l’Education
et à l’Enseignement
Supérieur.
Canton de
FRANCONVILLE
Luc STREHAIANO
Michel AUMAS
Cergya MAHENDRAN
(LR-UVO)
Conseiller départemental
délégué aux Affaires
Internationales
et Européennes.
Canton de
GARGES-LES-GONESSE
(DVD-UVO)
Conseillère départementale
en charge de la Jeunesse.
Canton de
GARGES-LES-GONESSE
Sophie BORGEON
Gérard SEIMBILLE
(LR-UVO)
Vice-président
délégué, Président
délégué du SDIS.
Canton
de MONTMORENCY
(DVD-UVO)
Conseillère
départementale
en charge de la
Préservation du
Patrimoine Remarquable.
Canton de PONTOISE
(LR-UVO)
5e Vice-président délégué aux
Finances et à l’Administration
générale, à l’Innovation et à
l’Evaluation des Politiques
Publiques Départementales.
Canton de PONTOISE
Jean-Pierre
MULLER
Cédric
SABOURET
Djida TECHTACH
(SA)
Canton de VAURÉAL
(SA)
Canton de
VILLIERS-LE-BEL
7
(SA)
Canton de VILLIERS-LE-BEL
Anthony ARCIERO
(LR-UVO)
Conseiller
départemental
en charge de l’Emploi.
Canton de
GOUSSAINVILLE
Youri
MAZOU-SACKO
(SA)
Canton de
SARCELLES
Budget 2016
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
Répondre aux attentes des Valdoisiens
Arnaud BAZIN
Président
du Conseil départemental
du Val d’Oise
Le budget 2016 du Département
s’élève à 1, 212 milliard d’euros.
Comme les autres collectivités,
le Département subit une réduction
considérable de la DGF (Dotation
Globale de Fonctionnement),
attribuée par l’Etat. Et cela pour
la troisième année consécutive.
Environ 21 millions d’euros en
moins pour 2016. Cette baisse est
d’autant plus incohérente qu’elle
s’accompagne d’une hausse
équivalente des dépenses résultant
des compétences obligatoires,
transférées par l’Etat.
Au premier rang de celles-ci
viennent les allocations individuelles
de solidarité : RSA, APA, pour
les personnes âgées, et PCH,
pour les personnes handicapées.
Est attendue une augmentation
de 24 millions d’euros des dépenses
de solidarité et d’action sociale en
2016. Elles représentent cette année
plus de 57 % du fonctionnement.
Ecartelé entre la baisse des
dotations et la hausse constante
des dépenses sociales,
le Département a réalisé,
depuis 2011, un plan d’économies
de 70 millions d’euros, un des plus
importants de France. Il n’a plus
qu’un recours limité à l’emprunt
car sa dette a explosé sous la
majorité précédente qui l’avait
fait passer entre 2007 et 2011
à 961 millions d’euros,
avec une hausse de 60 %.
Pour équilibrer son budget, il doit,
pour la première fois en 4 ans,
recourir au levier fiscal, sur la seule
taxe directe que l’Etat lui a laissée,
celle du foncier bâti.
Néanmoins, le Département
tient à conserver des capacités
d’investissement. 245 millions
(service de la dette compris)
en 2016. C’est indispensable
pour aménager, développer,
construire les infrastructures et
les équipements dont l’économie
du Val d’Oise a besoin. 33 millions
d’euros aideront notamment les
investissements des communes,
elles-mêmes asphyxiées par les
décisions de l’Etat qui ont provoqué
le compréhensible mouvement
des « maires en colère ».
« FACE AUX POLITIQUES NATIONALES QUI ENFONCENT LES
CITOYENS DANS LA CRISE, LE DÉPARTEMENT EST LE RECOURS DES
VALDOISIENS LES PLUS FRAGILES. EN MÊME TEMPS, SON BUDGET
CONTRIBUE À FAVORISER L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE CAR
LA MEILLEURE POLITIQUE SOCIALE, C’EST L’EMPLOI. »
8
Transports & routes
Personnes handicapées & personnes
âgées
Collèges
93,2 Millions d’€
236,8 Millions d’€
64,5 Millions d’€
Sports, loisirs, culture, vie associative,
jeunesse & sécurité
Développement économique
& relations internationales
Fonctionnement de la collectivité
26,1 Millions d’€
6 Millions d’€
124,3 Millions d’€
Insertion sociale & professionnelle
Enfance & famille
209,4 Millions d’€
112,7 Millions d’€
66,1 Millions d’€
Aides aux communes &
aménagement du territoire
Ressources humaines &
patrimoine du département
Remboursement de la dette
33 Millions d’€
149,6 Millions d’€
75,1 Millions d’€
Protection de l’environnement
& développement durable
Prévention & santé
MAITRISE
DE LA DETTE
3,4 Millions d’€
3,7
4,5
Millionsd’€
d’€
6 Millions
9
Sapeurs-pompiers (SDIS)
Le Comité de direction
du Conseil départemental du Val d’Oise
Directeur général
des services
Guy KAUFFMANN
(
Direction
des affaires juridiques
Sophie DEHAIS
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
Mission innovation
Florence BANNERMAN
Direction
de la communication
Yohann ÉTORÉ
Direction des
ressources humaines
Cédric PHILIBERT
Service
de la communication
interne
Cédric ROUÉ
Direction générale adjointe
chargée de l’administration
Jacques SAVARIA
Direction générale adjointe
chargée de la solidarité
Laurent SCHLERET
Direction générale adjointe
chargée du développement
Franck LORHO
Direction générale adjointe chargée
de l’aménagement du territoire
Jean-Claude POUTOUX
Direction de l’achat public
et des ressources
Hélène PENON-PLANEL
Direction de l’enfance
Nicolas DEFAUD
Direction de l’action culturelle
Véronique FLAGEOLLET
Direction de l’environnement
et du développement durable
Jacques CRANSAC
Direction des archives
départementales
Marie-Hélène PELTIER
Direction
des personnes âgées
Sylvie ROLLAND
Direction de l’attractivité
économique et internationale
Vanessa SARRON
Direction des routes
Didier JUVENCE
Service de la documentation
et de l’information
Fabienne VANDEVILLE
Direction des personnes
handicapées
Élodie BOUQUET
Direction de l’éducation
et des collèges
Isabelle BOONE
Direction des territoires
et de l’habitat
Coryse VANDECASTEELE
Direction des finances
Françoise CARLE
Direction de la prévention
et de la santé
Nicolas DEFAUD par intérim
Direction de la jeunesse, de la
prévention et de la sécurité
Anne GIROND
Direction des transports
Pascale SOLIGNAC
Direction de la gestion
patrimoniale
Cécile ROUSSEL
Direction de la vie sociale
Annick BELLOM-BOURDEAUX
Mission sport
Alain HERBET
Direction de projets
Grand Paris Est
Valérie FRESNEDA
Direction de projets
Grand Paris Ouest
Anne LOCATELLI-BIEHLMANN
Direction des systèmes
d’information
Ghislaine BIREMBAUT par intérim
10
Pour adresser un mail à un directeur : pré[email protected]
(attention : conserver le trait d’union en cas de prénom composé,
pas de majuscule et ne pas oublier d’enlever les accents, les cédilles
et les apostrophes).
Exemples : [email protected] ou [email protected]
11
Le Conseil départemental et vous
GESTION PATRIMONIALE
Le Conseil départemental a pour
mission la maîtrise d’ouvrage
des opérations de construction,
l’entretien des bâtiments
départementaux et la gestion
du patrimoine départemental.
ÉDUCATION ET COLLÉGES
Placée au cœur de l’action
départementale, la politique éducative
du Conseil départemental vise
à la réussite de tous les collégiens
du département. Il s’agit de l’une
de ses compétences obligatoires
au même titre que ses missions
dans le domaine social.
VOS CONTACTS
Cécile ROUSSEL, directrice de la Gestion Patrimoniale
01 34 25 39 51 Secrétariat de direction 01 34 25 32 62
Service bâtiments
Caroline WACHE, Adjointe au directeur / Chef de service
01 34 25 39 51 / 01 34 25 38 55 / 01 34 25 31 53 (secrétariat)
Le Conseil départemental est en charge de la construction
et de l’entretien des collèges, il assure les missions d’accueil,
de restauration, d’entretien général et technique des collèges et
son autorité s’exerce sur le personnel technique, ouvrier et de
service (TOS). Le Conseil départemental porte un intérêt particulier
également aux temps des repas. Une politique tarifaire adaptée
aux ressources des familles, le dispositif « Resto collèges »
permet un accès à une alimentation de qualité pour tous.
Fort de ces missions, le Conseil départemental du Val d’Oise
a développé également des actions éducatives dans des domaines
diversifiés qui visent à soutenir la mise en œuvre des projets
d’établissement et à contribuer à la réussite scolaire des
collégiens (appels à projets, résidences artistiques, ateliers
culturels, d’accompagnement à l’orientation, liens collègesentreprises, outils d’accompagnement individuel du collégien
pour prévenir le décrochage scolaire…).
Le financement des titres de transport scolaires
Lutte contre les désordres
Le Conseil départemental subventionne les cartes Imagine R par un
forfait au bénéfice des collégiens et une subvention de tous les boursiers
(collégiens et lycéens) en fonction de leur part/montant de bourse.
Il subventionne également les cartes CSB (cartes scolaires bus,
permettant un seul aller et retour sur un trajet déterminé).
Ces deux types de cartes sont délivrés par les transporteurs assurant
le trajet choisi.
Câblage informatique dans le cadre des plans numériques
des collèges
Pôle Administratif
Responsable : Amélie COGNON
01 34 25 38 57 / 01 34 25 38 55 / 01 34 25 31 53 (secrétariat)
Suivi administratif des travaux de maintenance et des constructions
lesnouvellescompetences-du-STIF/les-transports-scolaires/
Bureau de la gestion patrimoniale
Chef de bureau : Vacant
01 34 25 31 45 / 01 34 25 39 44 (secrétariat)
Le Conseil départemental finance la carte Scol R des élèves scolarisés
en RPI (Regroupements pédagogique intercommunaux :
petites communes qui mutualisent leurs écoles et cantines).
Ces élèves bénéficient donc de la gratuité de leurs transports.
Gestion des contrats de maintenance
Isabelle BOONE - Directrice de l’éducation et des collèges
[email protected]
Gestion des marchés de maintenance
Secrétariat de direction 01 34 25 33 77 ou 01 34 25 38 42
Suivi et gestion des fluides – contrôle de gestion
Service gestion administrative et financière
Sandrine COUSIN - 01 34 25 33 69
Gestion des contrats de chauffage P1, P2, P3
Service foncier
Chef de service : Jean Pierre RODRIGUEZ
01 34 25 39 83 / 01 34 25 39 86 (secrétariat)
Service territoires et ressources
Maud EONO - Chef de service 01 34 25 14 02
Service stratégie numérique
Frédéric KERBECHE - Chef de service 01 34 25 13 98
Taxe, impôts
Gestion du Patrimoine départemental (cessions et acquisitions)
Cellule prospective, projets transversaux et événementiel
Laurence HENO
Gestion de l’occupation physique des locaux
Responsable de la cellule 01 34 25 13 97
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VOS CONTACTS POUR AMETHYSTE
Accueil téléphonique tous les jours de 9h à 12h au 01 34 25 35 00
LES ROUTES
Le Conseil départemental exerce les missions
de la maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise
d’œuvre, dans les domaines de la construction,
de la modernisation, de la gestion, de la
maintenance et de l’exploitation, relatives
au réseau routier départemental, soit 1 085 km
de Routes Départementales (ce qui représente
11 % des RD en Ile-de-France)
Il se charge donc de la gestion et du développement du réseau routier
existant et prend en charge les opérations d’investissement et réalise
la maintenance (travaux de voirie, d’éclairage, fauchage…) et
l’exploitation (service hivernal, intervention sur accident…) du réseau
routier départemental. La Direction des Routes comprend 247 agents.
Elle est composée d’une mission rattachée à la direction (Pilotage et
Qualité) et de 11 services regroupés en 3 pôles fonctionnels
(investissement, exploitation et activités transversales). L’organisation
territoriale permet aux communes et intercommunalités d’être au plus
près des services routiers du département. Elle est constituée de
4 services territoriaux routiers (STR) Vexin, Vallée de L’Oise, Rives de
Seine/Vallée de Montmorency et Plaine de France/Pays de France.
Chaque STR compte des centres d’exploitation afin de mailler
l’ensemble du territoire.
Informations et actualités sur l’activité routière : www.valdoise.fr
(rubrique le conseil départemental - actions / missions – optimiser
l’aménagement du territoire – routes : http://www.valdoise.fr/147routes.htm).
Il subventionne également les cartes Scol R (valables uniquement
sur circuits spéciaux scolaires, permettant un seul aller et retour sur
un trajet déterminé). Ces cartes sont délivrées par les organisateurs
locaux (mairies). L’inscription se fait soit en mairie, soit à l’adresse
indiquée par le STIF : http://www.STIF.org/les-transports-aujourd-hui/
Suivi des marchés publics de travaux et prestations de services
Gestion des sinistres – contrats d’Assurances
VOS CONTACTS
Le Conseil départemental finance et délivre les forfaits Améthyste
à destination des personnes âgées non imposables nées avant
le 1er janvier 1953, les adultes handicapés, les anciens combattants
(ou assimilés).
Des formulaires sont mis à disposition dans les mairies et la Direction
des transports peut assurer une assistance aux agents des mairies afin
de permettre de délivrer une information complète aux administrés :
demande à adresser à [email protected]
LE FINANCEMENT DE L’EXPLOITATION DE LIGNES
DE BUS ET CARS
Le Conseil départemental contribue au financement de réseaux de lignes
régulières d’intérêt départemental (du Vexin, de la Vallée de l’Oise,
réseau Valoise, et réseau Grand R). Il participe également au financement
des réseaux du Haut Val d’Oise et Valmy. Il contribue aussi à des réseaux
de transports à la demande (Filéo, et TCR du pays de France).
Par ailleurs, il finance actuellement la gestion et l’entretien de la gare
routière d’Ermont-Eaubonne, ainsi que 400 abris voyageurs et relais
d’information service sur tout le territoire.
Suivi technique des travaux de maintenance
Constructions neuves / Réhabilitations lourdes
Le financement des forfaits Améthyste
LA CONTRIBUTION INSTITUTIONNELLE VERSÉE AU STIF
Cette contribution annuelle est de 11,5 M€.
LE SUBVENTIONNEMENT DE TRANSPORT
POUR DES POPULATIONS PARTICULIÈRES
Sécurité des biens et des personnes
Enfin, il s’est aussi engagé dans le déploiement d’une politique
numérique ambitieuse par le biais du Plan numérique des collèges
axée notamment sur les espaces numériques de travail (ENT)
et les ressources numériques éducatives.
TRANSPORTS
Le budget transports du Conseil départemental
représente 32,5 m€ pour 2016 et permet de financer
la contribution institutionnelle versée au STIF, l’offre
départementale de transport, avec le financement
de lignes de cars ou de bus inter-urbains et la
contribution à l’aide au déplacement de certaines
catégories de personnes, par le subventionnement
des titres ou du coût du transport.
Pôle travaux
Responsable : Pawel ADAMCZAK
01 34 25 31 92 / 01 34 25 38 55 / 01 34 25 33 98 (secrétariat)
Interventions en cas de sinistre
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
Bon à savoir : le Conseil départemental n’a pas la
compétence « transport scolaire », qui est exercée par le
STIF. A ce titre, il n’organise pas les transports scolaires,
mais subventionne les titres (Imagine R, CSB et Scol R).
Le financement du transport des personnes en situation
de handicap, avec PAM et ACCES
VOS CONTACTS
Le Conseil départemental finance ces transports spécialisés à hauteur
de 5 M€/an.
PAM 95 réalise du transport personnalisé de personnes handicapées,
sur réservation avec une tarification spécifique.
Direction des routes 01 34 25 76 58 / 76 79 - [email protected]
Les services territoriaux :
STR Vexin Mathieu ALBIN : 01 34 46 86 50
STR Vallée de l’Oise Christophe DEBAR-MONCLAIR : 01 34 30 83 50
STR Rives de Seine et Vallée de Montmorency Didier BERCÉ : 01 39 98 39 52
STR Plaine & Pays de France Michel SEIGNEUR : 01 30 11 21 40
Les personnes intéressées peuvent s’adresser directement au 0810-111-095
(prix d’un appel local) ou http://www.pam95.info/
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
Le Conseil départemental et vous
LA DIRECTION
DE LA COMMUNICATION
A VOTRE SERVICE
EAU - ASSAINISSEMENT
Le domaine de l’eau regroupe un grand nombre
d’acteurs, les collectivités, maîtres d’ouvrage, les
services de l’état et les partenaires financeurs qui
peuvent être dédiés exclusivement au domaine de
l’eau (agence de l’eau) ou avoir fait le choix de
s’impliquer dans ce domaine. Ils accompagnent
les collectivités maîtres d’ouvrage par un soutien
financier mais aussi par un soutien technique.
En Val d’Oise, c’est le cas du Conseil départemental
qui a pris le parti de s’investir fortement dans
le domaine de l’eau, en consacrant notamment
un budget d’environ 5 millions d’euros par an.
LA DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT
ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Elle intervient au travers de deux services : le service eau et assainissement
et le service Trame Verte et Bleue.
• Elle apporte un soutien technique et financier aux collectivités du
département sur l’ensemble des thématiques liées à l’eau : l’eau potable,
l’assainissement et la lutte contre les inondations et la gestion des cours
d’eau
• Elle accompagne les collectivités dans leurs projets, et les conseille dans
leurs opérations d’aménagement.
• Elle réalise pour le compte des collectivités l’ensemble des études
préalables à l’instauration des périmètres de protection des captages d’eau
potable jusqu’à la publication de l’arrêté (dans le cadre d’une Charte
Départementale signée avec l’ensemble des acteurs).
• Elle gère des aides apportées aux agriculteurs pour les actions menées en
faveur de la protection du milieu : incitation à la mise en place de pratiques
agroenvironnementales (pour une réduction des nitrates).
• Elle propose une assistance technique dans les domaines de
l’assainissement (suivi des stations d’épuration et aide à la programmation
de travaux), de l’eau potable (protection de la ressource et aide à la
programmation de travaux) et de la protection des milieux aquatiques
(aide à la programmation de travaux de restauration et d’entretien).
L’intervention des services du Conseil départemental est possible sous
réserve de la signature d’une convention avec les communes éligibles
(collectivités rurales - critère population et potentiel financier) ou en réponse
à une consultation pour les communes non éligibles (secteur concurrentiel).
Le Laboratoire Départemental d’Analyses de l’Eau est également en mesure
de réaliser des prélèvements et analyses à la demande des collectivités
(recherche de Légionnelles, potabilité, eaux usées, eaux de loisirs…).
VOS CONTACTS
Line FOURNEL - Chef du Service eau et assainissement - 01 34 25 32 66
Sébastien GIRARD - Chef du Service Trame Verte et Bleue - 01 34 25 31 76
Gabriel ROUSSEL - Laboratoire de l’eau - 01 30 38 34 34
Informer les Valdoisiens des actions
entreprises par le Conseil départemental,
notamment sur la mise en œuvre des
compétences départementales et sur
l’actualité du territoire, tel est l’objectif
de la direction de la communication.
Ces actions sont diffusées sur différents
supports (papier, numérique, mobiliers
urbains etc.).
De la même manière que les supports des communes
peuvent être d’excellents relais de notre communication,
nous pouvons également relayer les informations de votre
commune auprès de l’ensemble des habitants du
département. Une inauguration, un concert, une brocante,
une exposition… vos événements vont forcément
intéresser un public hors de votre commune…
PARMI NOS SUPPORTS, VOICI CEUX QUI
PEUVENT RELAYER VOTRE INFORMATION
• « Val d’Oise » magazine papier diffusé gratuitement, tous les
deux mois, dans toutes les boîtes aux lettres du département.
Il est imprimé à 520 000 exemplaires.
• valdoise.fr, le site du Conseil départemental. Toutes les
informations y sont répertoriées laissant une large place aux
actualités. Valdoise.fr c’est aussi, toute l’actualité du Conseil
départemental, des vidéos, des diaporamas photos etc.
• Une newsletter diffusée tous les jeudis avec notamment les
bons plans « sorties » du week-end. L’abonnement est gratuit.
• Un Agenda participatif : « RDV valdoise ». Cet outil offre
la possibilité à chacun (associations, communes…) de
communiquer en temps réel sur des événements culturels,
sportifs, économiques… Accessible sur rdv.valdoise.fr
ou à partir du site internet du Conseil départemental.
• Les réseaux sociaux : Le Conseil départemental du
Val d’Oise est très actif sur les réseaux sociaux :
Facebook, Twitter, Instagram.
Ces canaux de communication permettent de diffuser
des informations relatives aux compétences du Conseil
départemental du Val d’Oise et de promouvoir les actions
menées, de provoquer des échanges et interactions entre
l’institution et les administrés.
• [email protected] l’adresse à retenir ! Porte d’entrée
du service communication, c’est via cette adresse mail que
vous pouvez poser toutes vos questions relatives à la
communication (sollicitations pour un support, validation
d’un carton d’invitation, validation de l’apposition de notre logo
en cas de partenariat etc…). Un agent centralise toutes les
demandes et assure le dispatching au sein de la direction.
Sinon, vous pouvez nous contacter par téléphone
au 01 34 25 33 27.
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Les organismes
associés
ACCET Val d’Oise Technopole Christophe POUPART
4 Place de la Pergola
95000CERGY
[email protected]
ADIL 95
Sabine VANLERBERGHE
Centre d’Information sur l’habitat
Maison de l’Habitat
13 bd de l’Hautil
95092 CERGY PONTOISE CEDEX
COMITE D’EXPANSION
ECONOMIQUE DU VAL D’OISE Jean François BENON
2 Avenue du Parc CS 20201 Cergy
95032 CERGY PONTOISE CEDEX
[email protected]
Yves BOUVERET
Bâtiment Lemercier
5 avenue de la Palette
95000CERGY
[email protected]
Centre d’Information sur l’Habitat
7 Rue Cristino Garcia 95600 EAUBONNE
Yves CHEVALLIER
1 Rue de l’Audience
95780 LA ROCHE GUYON
CAUE 95
Joël AOUST
Moulin de la Couleuvre
Rue des Deux Ponts BP 40163
95304 CERGY PONTOISE CEDEX
[email protected]
CDFAS
Dominique GUYON
64 Rue des Bouquinvilles 95600EAUBONNE
[email protected]
[email protected]
CODES 95
Christelle VINCENT
2 Avenue du Parc CS 20201 Cergy
95032 CERGY PONTOISE CEDEX
[email protected]
VAL D’OISE TOURISME
Fabrice COTTE
5 Avenue de la Palette
Immeuble Jacques Lemercier
95000CERGY
[email protected]
[email protected]
Marc GIROUD
Maison du Parc
Château de Théméricourt
Rue de la Croix Bossière
95450 THEMERICOURT
[email protected]
ECRANS VO
[email protected]
[email protected]
Centre d’Information sur l’Habitat
Hall n°6, allée Fragonard
95200SARCELLES
PNR du Vexin
EPCC LA ROCHE GUYON [email protected]
[email protected]
ETABLISSEMENT PUBLIC
FONCIER du Val d’Oise
PREVENTION SANTE
EN VAL D’OISE
Odile DANNE (présidence)
Immeuble du Centaure
14a avenue du Centaure
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
[email protected]
SDIS 95
Colonel Jean Yves DELANNOY
33 rue Moulines Neuville sur Oise
95027 CERGY PONTOISE CEDEX
[email protected]
SEMAVO
Denis LOUDENOT
Immeuble Grand Axe
10-12 Boulevard de l’Oise
95031 CERGY PONTOISE CEDEX
Eric RENCKERT
Immeuble SOGE 2000
Rue Verger BP 102
95021 CERGY PONTOISE CEDEX
[email protected]
[email protected]
[email protected]
FONDATION ROYAUMONT SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE
DU CHATEAU D’AUVERS Francis MARECHAL
Abbaye de Royaumont
95270 ASNIERES SUR OISE
Marie-Cécile TOMASINA
Rue de Léry BP 21
95430 AUVERS SUR OISE
[email protected]
[email protected]
OPH VAL D’OISE HABITAT
Raphaëlle GILABER
Rue des Châteaux Saint Sylvère
BP 10031
95001 CERGY PONTOISE CEDEX
com@valdoisehabitat,fr
PACT Paris-Hauts
de Seine-Val d’Oise
Laurent L’HÔTE
Maison de l’Habitat
13 bd de l’Hautil
95092 CERGY PONTOISE CEDEX
[email protected]
15
Territoires d’intervention soci ale et médico-sociale
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
Pour la PMI,
Villiers-le-Bel et
Garges-lès-Gonesse
constituent un
secteur unique.
Conseil Départemental
MDPH
(Maison départementale des personnes handicapées)
Territoires d’intervention sociale et médico-sociale
(équipe encadrante)
Unités d’intervention sociale
Antennes de service social
Centres de PMI
(Protection maternelle et infantile)
Équipes ASE (Aide sociale à l’enfance)
CDDS
(Centres départementaux de dépistage et de soins)
Points conseil 3e âge
Missions insertion
TERRITOIRES
16
17
Territoires d’intervention des déléguées territoriales
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
DU VAL D’OISE
GUIDE D’INFORMATIONS
À L’USAGE DES MAIRES
Mme Pauline DILAS
01 34 25 31 82
TERRITOIRE
CENTRE
Magnyen-vexin
Marines
Neslesla-Vallée
Chaussy
Presles
-ClairEpte
Berville
La Chapelleen-Vexin
Neuillyen-Vexin
SaintGervais
Omerville
Magnyen-Vexin
Nucourt
Banthelu
Genainville
Maudetouren-Vexin
Arthies
Villersen-Arthies
Vienneen-Arthies
Saint-Cyren-Arthies
Fremecourt
Labbeville
Montgeroult
Themericourt
Parmain
Vigny
Ableiges
Boissyl'Aillerie
Courcellessur-Viosne
Aincourt
Fremainville
Genicourt
PuiseuxPontoise
Longuesse
Seraincourt
Ennery
Mme Isabelle BEUCHARD
01 34 25 10 85
Courdimanche
Menucourt
Butrysur-Oise
Maffliers
Frepillon
Jouyle-Moutier
Neuvillesur-Oise
Eragny
Beauchamp
S’agissant des contrats cofinancés avec la Région,
elles accompagnent les équipes municipales pour
la constitution des dossiers.
Enfin, pour les collectivités qui disposent encore
d’un contrat ou d’une convention départementale,
c’est elles qui préparent et rédigent les avenants
en collaboration avec les collectivités.
10
20 km
18
Villiersle-Sec
La Frettesur-Seine Cormeillesen-Parisis
Bellefontaine
Chatenayen-France
Villiersle-Bel
SaintWitz
Marlyla-Ville
Eaubonne
Herblay
Puiseuxen-France
Villeron
Vemars
Chennevieresles-Louvres
Louvres
Le PlessisGassot
Bouqueval
Epiaisles-Louvres
Goussainville
Piscop
Montlignon
Andilly
Saint-Bricesous-Foret
Margency
Soisy- Montmorency
sousGroslay
Montmorency
SaintGratien
Survilliers
Fosses
Fontenayen-Parisis
Ecouen
Eaubonne
Sannois
Le PlessisLuzarches
Jagnysous-Bois
Mareilen-France
Le MesnilAubry
Domont
Secrétariat
du Pôle Aides
aux communes :
01 34 25 10 75
Ermont
Lassy
Bouffemont
Saint-Prix
Saint-Leula-Foret
Le PlessisBouchard
Franconville
Les déléguées territoriales sont chargées du conseil
et de l’orientation des élus des collectivités pour
les financements proposés par le Département
au travers du guide des aides.
EpinayChamplatreux
Ezanville
Taverny
Montignyles-Cormeilles
Attainville
Moisselles
Chauvry
Pierrelaye
Herblay
Bailleten-France
Bessancourt
Vaureal
Boisemont
0
Montsoult
Bethemontla-Foret
Saint-Ouenl'Aumone
Cergy
Villainessous-Bois
Meriel
Merysur-Oise
Chaumontel
Luzarches
Belloyen-France
Nervillela-Foret
Louvres
Cergy
Seugy
Saint-Martindu-Tertre
VilliersAdam
Pontoise
Condecourt
Presles
L'IsleAdam
Osny
Sagy
Nointel
Valmondois
Auverssur-Oise
Asnieressur-Oise
Noisysur-Oise
Viarmes
Herouville
Livilliers
Bruyeressur-Oise
Beaumontsur-Oise
Mours
Neslesla-Vallee
Us
Gadancourt
Avernes
Seraincourt
EpiaisRhus
Cormeillesen-Vexin
Gouzangrez
TERRITOIRE
OUEST
Wy-ditJoli-Village
Persan
Champagnesur-Oise
Vallangoujard
Grisyles-Platres
Le Perchay
Bernessur-Oise
Hedouville
Frouville
Menouville
Santeuil
Commeny
Guiryen-Vexin
Breancon
Brignancourt
Moussy
Cleryen-Vexin
Ronquerolles
Theuville
Marines
Mérysur-Oise
Arronville
Chars
Le Bellayen-Vexin
Hodent
Charmont
sy
Haravilliers
Le Heaulme
Deuilla-Barre
Enghienles-Bains
Montmagny
Villiersle-Bel
Le Thillay
Roissyen-France
Vaudherland
Sarcelles
Arnouville
Gargesles-Gonesse
Argenteuil
Gonesse
TERRITOIRE
EST
Bonneuilen-France
Argenteuil
Bezons
TERRITOIRE
SUD
BD TOPO®© IGN – Paris 2009
Autorisation n° 2009 CINO33-160 - Reproduction interdite
Conseil général du Val d'Oise
Mission innovation - Observatoire des publics et territoires
avril 2014
Mme Martine LAFIS
01 34 53 58 59
Mme Floriane BÉNÉZECH
01 34 33 54 46
19
Conseil départemental du Val d’Oise - Direction de la Communication - Conception C. Mahoudiaux - Mai 2016
Conseil départemental du Val d’Oise
2 avenue du Parc
CS 20201 CERGY
95032 CERGY PONTOISE CEDEX
Tél.: 01 34 25 30 30
Fax : 01 34 25 33 00
[email protected]
www.valdoise.fr