Cholé, huissiers à Rambervillers - Archives départementales des

Archives départementales des Vosges
7E3
Étude de maîtres Balland – Cholé,
huissiers à Rambervillers
(1856-1953)
Répertoire établi par
Philippe LÉONETTI
Informatisé par
Catherine GOUYON (2007)
Épinal
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20/08/2007
LISTE DES COMMISSAIRES-PRISEURS DE RAMBERVILLERS
Maître Henrion
1866-1873
Maître Balland
1874-1893
Maître Cholé
1893-1911 (?)
Maître Chambre
1921-19461
1
Certaines de ses minutes figurent dans ce fonds (1921-1946), bien qu’il ne semble pas avoir fait partie de l’étude.
2
20/08/2007
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
Répertoires
7 E 3/1*
1891-1895
1 livre.
Répertoire de maître Balland (janvier 1891-décembre 1895).
Minutes
7 E 3/2-12
Minutes1.
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4
5
6
7
8
9
10
11
12
1862-1946
Documents préparatoires à la rédaction des minutes
(s. d. [1890-190], 1890-1904, 1930, 1942) ; copies
d’exploits et significations de pièces, copies de minutes
(novembre 1876-février 1908).
s. d. [1875-1890], avril 1862-septembre 1879
janvier 1880-décembre 1885
février 1886-décembre 1889
janvier 1890-décembre 1892
janvier 1893-décembre 1895
janvier 1896-décembre 1897
janvier 1898-décembre 1899
janvier 1900-décembre 1901
janvier 1902-novembre 1908
Minutes et extraits de jugement (octobre 1921-octobre
1946).2
Dossiers des clients, comptabilité, commerce, clientèle
7 E 3/13
[1870-1940]
12 livres ou cahiers.
Livres de comptes, cahiers et carnets de ventes et d’achats des
clients (s. d. [1870-1940].
7 E 3/14
Comptes de clients et notes de frais (s. d. [1870-1900], 1860,
19 août 1873).
1860-1900
7 E 3/15
Comptes de locations des clients (s. d. [1870-1900], 1889-1902).
[1870]-1902
7 E 3/16
Reconnaissance de dettes des clients (1861-1921) ; promesses
et ordres de paiement (1879-1924) ; attestations reconnaissant
les paiements effectués et attestations diverses : baux de
locations, certificats de travail (1866-1905).
1861-1924
Correspondances
7 E 3/17-27
Correspondances arrivée et départ.
17
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19
20
21
22
23
24
25
1
2
1855-1958
s. d. [1870-1920]
mai-juillet 1855, janvier 1873-décembre 1889
janvier 1890-décembre 1892
janvier-décembre 1893janvier-décembre 1894
janvier 1895-décembre 1896
janvier 1897-décembre 1898
janvier 1899-décembre 1900
janvier 1901-décembre 1902
Sous cette référence figurent des minutes de maîtres Lecoanet et Chambre, ce dernier étant également huissier à Rambervillers.
Les minutes ne couvrent pas l’ensemble de la période.
3
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26
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janvier 1903-juillet 1909
juin 1910-mars 1946, août 1958
Divers
7 E 3/28
Extraits d’audience de la cour d’appel d’Aix-en-Provence, de
Pau (1898-1899), de la justice de paix du deuxième canton de
Lyon (1891), de la cour de cassation (1894) , du tribunal de
première instance de Bordeaux (1899), du tribunal de
commerce de la Seine (1898-1899), des tribunaux civils de
Montbrison (1899), de Saint-Étienne (1899), de Fontainebleau,
Montpellier, Rouen (1898), Alger, Lyon (1898), Bordeaux,
Rouen, Le Havre (1897), Limoges, Orthez, Bordeaux (1896),
Wassy, Toul (1895), Lille (1894), Cognac (1892) ; actions
nominatives de 200 francs de la société anonyme d’assurances
contre l’incendie « La Rambervillers incendie » (5 coupons) (s.
d.) ; comptes rendus d’accidents du travail (1937-1943) ;
affiches de ventes immobilières (7 affiches) (1887-1888, 1891,
1895-1897, 1902).
4
1887-1902
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