Financement structuré

Financement structuré
Répartis dans trois bureaux, notre groupe du financement structuré comprend 25 avocats. En plus d'une
expertise pointue dans le financement structuré, ces avocats possèdent de l’expérience dans les domaines du
droit des sociétés en général, des marchés financiers, des opérations bancaires, des finances et de la fiscalité.
Nous sommes l’un des plus importants cabinets du Canada en ce qui a trait aux opérations de titrisation, nos
avocats étant à l’origine de certaines des premières opérations de titrisation jamais réalisées au Canada et, dans
certains cas, au monde.
Nous avons une pratique dynamique et diversifiée en matière de location et de financement de matériel. Les
opérations que nous traitons incluent le financement et le refinancement d’entreprises de même que des
opérations multinationales et novatrices portant sur des baux adossés, des baux synthétiques, des structures
fiscales et des contrats de cession-bail relatifs à des éléments comme des aéronefs, du matériel ferroviaire
roulant ainsi que du matériel informatique et technologique.
Nos clients
Dans l’exercice de notre pratique en matière de financement structuré, nous représentons pour ainsi dire toutes
les catégories de clients, notamment :
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des vendeurs,
des acheteurs et des émetteurs,
des fournisseurs de liquidités,
des établissements qui facilitent l’obtention du crédit,
des agences de notation,
des fiduciaires et des preneurs fermes dans le cadre de titrisations d’actif,
des emprunteurs et des prêteurs ainsi que des donneurs à bail et des prêteurs à bail dans le domaine du
financement et de la location d’équipement,
des fournisseurs, des contreparties, des émetteurs et des preneurs fermes de produits dérivés et de produits
structurés.
Reconnaissance
Dans le répertoire juridique canadien de LexpertMD, les services de notre groupe de financement structuré ont été
reconnus comme « constamment recommandés » dans chacun des domaines suivants : structures de dérivés,
titrisation d’actif et financement et location d’actif et d’équipement. Plusieurs de nos avocats sont également
reconnus chaque année dans plusieurs catégories de ce répertoire, dont quatre avocats dans la catégorie des
instruments dérivés, deux avocats dans la catégorie de la titrisation d’actif et deux avocats dans la catégorie du
financement et de la location d’actif et d’équipement. Quatre de nos avocats sont mentionnés dans le Guide to the
World’s Leading Structured Finance Lawyers de Euromoney.
Leadership organisationnel
Nous conseillons régulièrement l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et
l’Institut des fonds d’investissement du Canada sur de nombreuses questions liées aux dérivés et Davies est
Financement structuré
membre de l’International Stocks and Derivatives Association. Carol Pennycook est présidente du Conseil
consultatif sur les contrats à terme sur marchandises, qui consulte et conseille la Commission des valeurs
mobilières de l’Ontario sur les contrats à terme et les options sur marchandises et autres dérivés.
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