Location Accession - Bourg

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Accession
La propriété
comme vous vous l’imaginez !
Entrez dans du neuf comme locataire et devenez propriétaire...
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un principe simple et sûr...
L o c a t i o n - a c c e s s i o n ,
un dispositif efficace...
Comment ça marche ?
Le client est d’abord locataire.
Il paie une redevance composée :
Vous souhaitez devenir propriétaire
de
votre
résidence
principale
Qui pe ut e n
bé né fi ci e r ?
neuve ? Bourg Habitat, constructeur
expérimenté,
solutions
vous
adaptées
propose
à
vos
des
envies
et à vos ressources grâce au Prêt
Social de Location Accession (PSLA).
Ce dispositif offre de nombreuses
garanties, des avantages fiscaux et
ouvre droit à l’Aide Personnalisée au
Logement.
Garanties et atouts
Relogement et rachat
Acquisition sécurisée
personnalisé
Prêt à habiter
Droit à l’APL
Accompagnement
Prix de vente minoré
Partenaire financier
La location-accession
s’adresse aux personnes
dont le revenu fiscal de
référence ne dépasse pas
les plafonds fixés.
Contactez-nous pour
une étude personnalisée.
Quels sont les avantages ?
1
Une acquisition défiscalisée et sécurisée
Le prix de vente du logement est plafonné, il est fixé à la
signature du contrat préliminaire sans risque de plus-value
en cours de chantier. Vous bénéficiez d’une TVA à taux réduit
et d’une exonération de la taxe foncière sur la Propriété bâtie
(TFPB) pendant 15 ans à compter de l’achèvement du logement.
2
Un logement neuf livré « clé en main »
Votre appartement ou pavillon individuel est livré « clé en
main », les peintures et les papiers peints sont réalisés, la
clôture est posée, le terrain engazonné…
Un accompagnement individualisé
3
Nos chargés de clientèle sont disponibles et vous
accompagnent tout au long de votre projet. Ils vous
conseillent dans vos choix.
L’engagement d’un partenaire financier
4
Bourg Habitat s’assure que vous disposez de l’engagement
d’une banque pour financer l’acquisition. Ainsi, lorsque vous
déciderez d’acheter, vous serez sûr de disposer d’une offre
de prêt dont la mensualité de remboursement ne dépassera
pas la dernière redevance locative.
5
Le droit à l’Aide Personnalisée au Logement
Vos droits à l’APL peuvent être ouverts dès la phase locative.
6
Un prix de vente minoré de 1 % par année de location
Des garanties de relogement et de rachat
7
En cas d’événements particuliers (décès, divorce, chômage,
mobilité professionnelle…), l’accédant peut utiliser la garantie
de rachat dans les quinze ans à compter de la levée d’option.
Bourg Habitat rachète le logement à un prix défini à l’avance
et fera trois propositions de relogement. Si le logement n’est
pas acquis, Bourg Habitat restituera la part acquisitive versée,
la garantie de relogement peut être mise en œuvre.
Meillonnas - Le Verger d’Alix
D’une part locative, correspondant
au loyer, en contrepartie du droit de
jouissance du logement,
D’une part acquisitive, correspondant à
l’épargne, déduite du prix de vente lors
du transfert de propriété.
Dans un deuxième temps, le client
deviendra propriétaire (levée d’option).
Il remboursera ensuite des mensualités
d’emprunt.
Il faut compter trois étapes dans la
démarche :
1/ Le contrat de réservation est un contrat
signé avec Bourg Habitat à la réservation
du logement.
2/ Le contrat de location-accession est
signé devant le notaire à la mise à
disposition du logement.
3/ à la levée d’option, le locataire signe
alors devant le notaire le transfert de
propriété.
Le Clos de la Rippe
à Montagnat : le choix du BBC*
Le Clos des Frênes à Lent :
convivialité et proximité
Témoignage
En que lq u es mot s. ..
Programme Le lotissement est constitué de 36
logements locatifs, 4 pavillons en
accession sociale et 6 lots libres.
En q ue lq ue s mots...
Développement durable
Les logements disposent de vitrages
peu émissifs. Des cheminements et
des liaisons douces (piéton, vélo) ont
été créés pour rejoindre le village. Un
bassin de rétention aérien agrémenté
Témoignage
de plantes assure la filtration et le
traitement de l’eau.
Grégory B. et Murielle S. étaient locataires de Bourg Habitat depuis 8 ans. En
appartement à Bourg-en-Bresse, ils souhaitaient s’installer dans une maison à
la campagne. « Il y a trois ans, nous avons reçu un dépliant d’information sur le
programme de construction à Montagnat. Nous avions commencé à faire quelques
démarches, pour faire construire ou acheter de l’ancien. Mais le programme du
Clos de la Rippe nous a vraiment intéressés. » Ils réservent alors une maison de
86 m2 sur plan en juillet 2011. La surface et les trois chambres leur permettent
aussi d’accueillir sans problème la fille de Grégory, âgée de 10 ans. Suite à un
désistement en février 2012, Bourg Habitat leur propose une autre maison avec
un terrain plus grand, sans vis-à-vis, d’une même surface et dans le même
quartier. « Nous avons tout de suite accepté car nous trouvions l’emplacement plus
intéressant. » Depuis mars 2013, ils sont devenus propriétaires de leur maison.
Un investissement d’avenir
Résolument ancrés dans un parcours résidentiel, Grégory et Murielle se voient
bien vivre une dizaine d’années dans cette maison. « C’est pour nous une première
étape, car nous souhaitons en fait pouvoir nous installer plus tard dans une maison
ancienne, en pierre. Nous avons choisi d’investir dans le BBC car ce sont des
produits qui se revendent très bien », assure Grégory, par ailleurs professionnel
du bâtiment. Les maisons du Clos de la Rippe sont équipées de pompes à
chaleur pour le chauffage et de panneaux solaires pour l’eau. « Nous avons
une chaudière électrique en relais, mais nous ne l’avons pas souvent entendue
s’enclencher cet hiver. » Grâce aussi à une bonne isolation par l’extérieur du
bâti, Grégory et Murielle sont assurés de réaliser de vraies économies. « Nous
sommes accompagnés dans cette démarche par Bourg Habitat car vivre dans
du BBC, cela s’apprend. » Ainsi, en 2013 et 2014, quatre relevés de compteurs
(électrique, eau et pompe à chaleur) seront effectués et analysés par le bailleur
afin d’aider les propriétaires à adopter les bons gestes.
Programme Construits sur une superficie d’environ
21 500 m², le Clos des Frênes est
composé de 12 logements locatifs,
9 logements en location-accession et
11 lots libres.
* Bâtiment basse consommation.
Développement durable
Le lotissement Le Clos de la Rippe est
situé au cœur du village de Montagnat,
à 10 minutes de Bourg-en-Bresse.
Cette opération est labellisée BBC
(Bâtiment Basse Consommation)
grâce à l’architecture bioclimatique
des logements. Les habitations
individuelles et intermédiaires sont
équipées d’un chauffage électrique
de type pompe à chaleur (air/eau).
Les logements collectifs sont reliés à
une petite chaufferie collective au gaz
avec compteur de calories.
Une mare naturelle vient compléter un
système de gestion des eaux de pluie
autonome. Le lotissement a obtenu le
label Qualitel et la certification Habitat
et environnement.
L’un est natif de Saint-Just, l’autre de Servas. Matthieu G. et Marion B. ont
toujours vécu à Lent, en appartement. « Lorsque j’ai signé mon CDI, nous
avons eu envie d’acheter notre maison », explique Marion. Ils commencent à
faire le tour des agences dès 2005 avec comme critère principal de rester à
Lent. Ils prennent vite connaissance du programme de construction de Bourg
Habitat. « À ce moment-là, nous avons réservé une maison sur plan avec deux
chambres. » Six mois avant la livraison du programme de constructions, leur
apport avait augmenté. L’accompagnement de Bourg Habitat dans le montage
du dossier financier leur a alors permis de changer leur réservation initiale pour
un T4. Heureusement pour eux car, si à l’époque ils n’avaient pas d’enfants,
depuis décembre 2010, date de l’achat de la maison, ils voient grandir
leurs deux filles de 5 et 3 ans et leur garçon de 5 mois. « Au sein du lotissement,
tout le monde se connaît. Nous sommes tous à peu près de la même génération.
Il y a beaucoup de convivialité. Nous sommes proches du centre-village,
de l’école ... »
Une démarche sécurisante
S’ils ont eu une petite inquiétude au départ d’acheter sur plan, elle a été tout
de suite levée lors de la livraison. « Tout correspond bien à ce qui nous avait
été présenté. Le fait de savoir qu’il y a un organisme comme Bourg Habitat
derrière la construction est rassurant. » La garantie de rachat et de relogement
en cas de coup dur reste aussi pour eux un atout indéniable. « Nous avons
pu tester aussi nos capacités de remboursement d’emprunt durant la première
année d’accession. » Pour Matthieu et Marion, cette opération reste un premier
investissement vraiment positif. Les nombreux avantages financiers – prêts à
taux intéressants, exonération de taxe foncière... – sont pour eux de véritables
aides qui leur permettent aujourd’hui de bien envisager l’avenir. « Nous
commençons à nous sentir un peu à l’étroit. Je pense que d’ici 5 ans il faudra que
nous passions à plus grand ! » Ils ne se font pas d’inquiétude pour la revente
de la maison : celle d’à côté vient de retrouver un nouveau propriétaire. « Avec
ce type de logement de qualité, à moins de 200 000 €, cela reste accessible à
beaucoup de gens. »
Résidence Plein Sud
à Bourg-en-Bresse : des
logements à dimension humaine
L o c a t i o n
e t
a c c e s s i o n
Treffort-Cuisiat - Verger du Moulin
Sans ce dispositif de location-accession,
je n’aurais pas pu entrer dans du neuf.
Témoignage
En que lq u es mot s. ..
Développement durable
Grâce à une isolation thermique par
l’extérieur et un vitrage peu émissif,
la Résidence Plein Sud bénéficie d’un
label Qualitel. Le bâtiment HPE (Haute
Performance Énergétique) répond à la
réglementation thermique RT2005.
Programme La résidence compte 4 étages. Les
28 logements sont répartis sur deux
entrées. La première est composée de
16 logements locatifs et la seconde de
12 logements en location-accession.
Déjà propriétaire d’un petit appartement en
centre-ville, Alexia B. cherchait à se loger
dans plus grand. « Je souhaitais trouver un
endroit avec une grande pièce de vie et une
chambre de plus. » Elle prend connaissance
de la construction du petit immeuble Plein
Sud à Bourg-en-Bresse lors d’une visite sur
le stand de Bourg Habitat au salon de l’habitat, auquel elle participait ellemême comme exposante. « Nous avons mené une étude financière pour voir
si mon projet était réalisable. J’avais dans l’idée de pouvoir garder mon premier
appartement, mais cela n’était pas possible. » En octobre 2011, Alexia est
entrée dans son appartement de 74 m2, avec cave et garage en sous-sol.
Elle a pu tester sa capacité de remboursement pour réaliser le transfert de
propriété en juin 2012.
Qualité de vie en centre-ville
Elle apprécie la taille de l’immeuble, constitué d’une partie locationaccession et d’une autre en locatif social. « Je n’aurais pas pu intégrer un
grand ensemble de logements. » Ici, on connait les voisins, mais on ne se
gêne pas. Après avoir vécu dans un appartement ancien, vieux de plus de
30 ans, elle n’a pu que constater avec bonheur la bonne isolation thermique
et acoustique d’un logement neuf ! « Dès mon arrivée dans l’appartement,
nous avons fait un état des lieux avec Bourg Habitat. Les petites finitions ou
corrections ont été très rapidement faites. » Pour elle, c’est aussi l’avantage
d’avoir un interlocuteur fiable. « Sans ce dispositif de location-accession, je
n’aurais pas pu entrer dans du neuf. Mes recherches s’orientaient vers de
l’ancien, avec quelques travaux. » Sur sa terrasse, elle contemple la vue
dégagée qu’elle a sur l’Église du Sacré-Cœur. « Je suis aussi entourée de
verdure, d’arbres et de jardins, c’est presque la campagne en pleine ville. Le
quartier est aussi vraiment calme. »
Tout
correspond
bien à ce qui
nous avait
été présenté.
Montagnat - Clos de la Rippe
Nous avons choisi
d’investir dans le BBC car ce sont des produits
qui se revendent très bien.
Treffort-Cuisiat - Verger du Moulin
Avec ce type de logement de
qualité, à moins de 200 000 €,
cela reste accessible à beaucoup
de gens.
Montagnat - Clos de la Rippe
BOURG HABITAT
Office Public de l’Habitat de Bourg-en-Bresse
SIÈGE SOCIAL et
agence accession
16 av. Maginot, CS 31001
date de création
22 novembre 1929
01009 Bourg-en-Bresse Cedex
Dirigeants
Forme juridique
Présidente
et commercial
Directeur général
Établissement public industriel
Claudie Saint-André,
Jean-Luc Luez,
A CT I VI T E S PR I N C I PA L E S
Gestion de 5 200 logements locatifs
(appartements, pavillons, meublés étudiants)
Gestion de foyers, surfaces commerciales, bureaux, parkings
Vente d’appartements et de pavillons en location-accession
Constructeur et aménageur
Renouvellement urbain
SECTEURS GÉOGRAPHIQUES D’INTERVENTION
Bourg-en-Bresse (Ain) et son Bassin de vie.
A G E N CE ACCE SSIO N
Tél. : 04 74 22 98 50
e-mail : [email protected]
Offres en ligne : www.bourg-habitat.com
Ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Co nc e p t i on -r é da c t i on :
Bo urg Ha bi t a t - Com p ouc e : 06 08 03 71 56
I m pre ss i on : I mp r i m e r i e M od e r ne ( 01)
P h ot os : C or inn e Be r t r a nd – Thi e r r y M oi roux + i s t oc k
Cr é a t io n N EVA D A , s e p t e m b re 2013.