Décisions 09-14 - Communauté d`agglomération Evry Centre Essonne

DECISION N° 2014/353
Le Plan - Concert "Thylacine" - Contrat de cession à conclure avec
"Uni-T Eurl pour un montant de 844 € TTC.
DECISION N° 2014/354
Le Plan - concert "Gregory Porter" - Contrat de cession à conclure
avec "Loop Productions" pour un montant de 16 458 € TTC.
DECISION N° 2014/355
Le Plan - Concert "Rock El Casbah" - Convention de co-production à
conclure avec "Le Festival Ile de France" pour un montant de
7 121,25€ TTC.
DECISION N° 2014/356
Le Plan - Spectacle "Les Dessous du Son" - Contrat de cession à
conclure avec "Compagnie La Constallation" pour un montant de
10 000€ TTC
DECISION N° 2014/357
Convention d'autorisation d'occupation d'un bien immobilier
dépendant du domaine public de la CA non constitutive de droits
réels avec une une redevance annuelle de :
- Du 15/09/14 au 14/09/15 : 39 520 € HT
- Du 15/09/15 au 14/09/16 : 49.920 € HT.
- Du 15/09/16 au 14/09/17 : 49.920 e HT,
ainsi que la quote part des frais d’entretien, services et toutes
charges de l’immeuble, conformément aux dispositions de la
convention.
DECISION N° 2014/358
Centre Culturel Robert Desnos - Convention de mise à disposition de
locaux à conclure avec le Syndic Segine pour une recette de
3 000 €.
DECISION N° 2014/359
Réseau des médiathèques - Réunion plénière - Convention de mise
à disposition à conclure avec l'association pour la Promotion d'un
Réseau Santé Mentale d'Evry à titre gracieux.
DECISION N° 2014/360
Réseau des médiathèques - Séminaires - Convention de mise à
disposition de locaux à conclure avec le Centre Médico
Psychologique d'Evry à titre gracieux.
DECISION N° 2014/361
Conservatoire
à
Rayonnement
Départemental
Stage
d'improvisation - Convention de partenariat à conclure avec
l'association Au Sud du Nord pour un montant de 2 200 € TTC.
DECISION N° 2014/362
Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de mise
à disposition de locaux à conclure avec la Direction Départementale
des Services de l'Education Nationale de l'Essonne à titre gracieux.
DECISION N° 2014/363
Conservatoire à Rayonnement Départemental - Atelier de biodanza Convention de mise à disposition de locaux à conclure avec
l'association la Danse de la Vie à titre gracieux.
DECISION N° 2014/364
Déploiement du système d'information géographique - Avenant n°2
au marché de techniques de l'information et de la communication
n°12/50 à conclure avec la société Geomap Infrastructure Solution
pour une en moins-value à -5 550 € HT.
DECISION N° 2014/365
Surveillance et gardiennage des sites et équipements de la
Communauté d'Agglomération - Lot n°4 (interventions et
gardiennage des sites et équipements de la Communauté
d'Agglomération) - Avenant n°1 au marché n°14/39 à conclure avec
la société Bodyguard sans incidence financière.
DECISION N° 2014/366
Le Plan - Concert du groupe "Gramme" - Contrat de cession à
conclure avec la société Loud Booking pour un montant de
3 165€ TTC.
DECISION N° 2014/367
Le Plan - Concert du groupe "Zara McFarlane" - Contrat de cession à
conclure avec la société Caramba Spectacles pour un montant de
2 110€ TTC
DECISION N° 2014/368
Le Plan - Concert du groupe "Le Vasco" - Contrat de cession à
conclure avec la société Rendez-Vous SAS pour un montant de
1 477€ TTC
DECISION N° 2014/369
Le Plan - Concert du groupe "Moodoid" - Contrat de cession à
conclure avec la société Corida pour un montant de 1 899€ TTC.
DECISION N° 2014/370
Le Plan - Concert du groupe "Congopunq" - Contrat de cession à
conclure avec l'association Wart pour un montant de 2 321€ TTC.
DECISION N° 2014/371
Centre Culturel Robert Desnos/Les Cinoches - Ciné débat autour du
film "Les Demoiselles de Rochefort" - Contrat de prestation à
conclure avec Madame Charlotte Garson pour un montant de
250 € TTC.
DECISION N° 2014/372
Mission d'assistance technique du parc de la téléphonie fixe sur les
différents sites de la Communauté d'Agglomération - Lot n°3 Avenant n°1 au marché de fournitures n°14/16 à conclure avec la
société PARSON afin d’augmenter le montant maximum annuel à
5 750 € HT au lieu de 5 000 € HT.
DECISION N° 2014/373
Travaux d'aménagement de 91 points d'arret de transports urbains
- Avenant n°1 au marché de travaux n°13/78 à conclure avec TERE
pour une moins value de 116 317,10 € HT.
DECISION N° 2014/374
Le Plan - Résidence et concert du groupe "Sébastien Tellier" Contrat de cession à conclure avec la société "UNI-T EURL" pour un
montant de 11 605,00€ TTC.
DECISION N° 2014/375
Le Plan - Résidence et concert du groupe "Marianne Faithfull Contrat de cession à conclure avec la société "Gérard Drouot
Productions" pour un montant de 7 385€ TTC.
DECISION N° 2014/376
Prise en compte du territoire de Villabé dans la carte stratégique du
bruit (CSB) et le plan de prévention du bruit dans l'environnement
(PPBE) de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne Avenant n°4 au marché n°12/31 à conclure avec la société
Impédance sans incidence financière.
DECISION N° 2014/377
Acquisition de deux tondeuses autoportées pour le service espaces
verts de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne Décision modificative à la décision n°2014/290 pour un montant de
33 524 € HT (au lieu de 36 924 € HT).
DECISION N° 2014/378
Réalisation, installation et formation à l'utilisation d'une maquette
virtuelle 3D évolutive et interactive du territoire de la Communauté
d'Agglomération Evry Centre Essonne - Contrat à conclure avec la
société Vectuel pour un montant de 14 650 € HT.
DECISION N° 2014/379
Régie
publicitaire
des
salles
de
cinéma
du
complexe
cinématographique de Ris-Orangis - Marché public de prestations de
services à conclure avec la société Médiavision et Jean Mineur avec
une redevance fixée à 33,33% minimum de la recette publicitaire
nette écran annuelle et de la recette publicitaire nette hors écran
annuelle. Le montant unitaire de la Contribution Numérique est fixé
à 90 euros HT. Le montant de la Contribution Numérique par Salle
est égal pour l’année n à : 90 € HT X durée moyenne de diffusion de
Publicité Nationale constatée au cours des séances hebdomadaires
sur l’écran de l’Exploitant durant l’année n.
DECISION N° 2014/380
Ligne de trésorerie 2014-2015 - Augmentation du plafond - Avenant
au contrat à conclure avec la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile
de France pour une augmentation du plafond de la ligne de
trésorerie de 5 000 000 €.
DECISION N° 2014/381
Location et maintenance de terminaux de paiement électronique et
de logiciels, et abonnement au réseau sécurisé destinés aux
différents
services
et
équipements
de
la
Communauté
d'Agglomération - Marché public de prestations de service à
conclure avec la société Ciléa Monétique sans montant annuel
minimum et avec un montant annuel maximum fixé à 13 000 € HT.
DECISION N° 2014/382
Collecte des déchets industriels banals et des cartons du centre
commercial Evry 2 - Avenant n°3 au marché 10/31 à conclure avec
ESD pour un montant de 833 324,25 € HT.
DECISION N° 2014/383
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacles
vivants - Régie de recettes et d'avances - Modification de l'acte
constitutif de la régie.
DECISION N° 2014/384
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "Dino
fait son crooner" - Contrat de cession à conclure avec la SARl Achille
Tonic Productions pour un montant de 11 605 € TTC.
DECISION N° 2014/385
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle
"Eclipse" - Contrat de cession à conclure avec la société "collectif
clows d'ailleurs et d'ici" pour un montant de 6 160€ TTC.
DECISION N° 2014/386
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle
"Narcisse, l'amant de lui-même" - Contrat de cession à conclure
avec la maison de la culture de Nevers et de la Nièvre pour un
montant de 6 224,50€ TTC.
DECISION N° 2014/387
Assistance technique réseau et système de la direction des
systèmes d'information et des communications - Marché de
technique d'information et de la communication - Lot n°1 :
assistance réseau - Déclaration d'infructuosité.
DECISION N° 2014/388
Le Plan - Concert du groupe "fanfare Klezmer d'Ile de France" Contrat de cession à conclure avec la maison des jeunes et de la
culture de Ris-Orangis (MJC) pour un montant de 844€ TTC.
DECISION N° 2014/389
Le Plan - Concert de "Fakear Live" - Contrat de cession à conclure
avec la société Allo Floride Productions pour un montant de
2 321€ TTC.
DECISION N° 2014/390
Association Réseaux sise résidence les Marquises à Courcouronnes Convention de location avec CLD Immobilier pour un montant de
loyer de 1 157,50 € soumis à la contribution annuelle sur les
revenus locatifs de 2,5 % et une provision de 228,66 € mensuels.