répertoire d`archives

Répertoire
des fonds d’archives
des Hôpitaux
de Bourg-en-Bresse
de 1301 à 1789
Archives municipales de Bourg-en-Bresse
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Hôpitaux de
Bourg-en-Bresse
de 1301 à 1789
Répertoire numérique détaillé
des archives du fonds ancien
de la série H dépôt
débuté en 1893 sous forme d’« inventaire sommaire » par
Joseph BROSSARD
Archiviste-paléographe
Archiviste de la Ville de Bourg-en-Bresse de 1868 à 1897
augmenté et réorganisé par
Elisabeth ROUX
Attachée de conservation du patrimoine
Responsable du Service des Archives municipales de Bourg-en-Bresse
et
Blandine CORNA
Etudiante stagiaire en master 2 « Métiers des Archives »
Université Jean Moulin Lyon III
2011
Ouvrage publié avec le visa du Service interministériel des Archives de France
Edité par la Ville de Bourg-en-Bresse
Imprimé à Bourg-en-Bresse en 250 exemplaires
par AGB Print
Dépôt légal avril 2011
1e et 4e de couverture et encart couleur de 12 pages :
infographie Raphaëlle Tchoukriel/Ville de Bourg-en-Bresse
Préface
Préface
Le service des Archives municipales nous fait cheminer de nouveau à travers le temps avec ce
répertoire consacré aux hôpitaux de Bourg-en-Bresse avant la Révolution française. Il nous fait
aussi découvrir les trésors historiques qu’il conserve précieusement.
La lecture de cet ouvrage scientifique, remarquablement détaillé et illustré, met en évidence la
confrontation permanente entre la misère humaine, née de la pauvreté ou de la maladie, et la
réponse pour y remédier : réponse donnée par des administrateurs dévoués et des donateurs
généreux, de toute condition, qui se sont manifestés tout au long des siècles. L’esprit d’entraide,
imaginatif et entreprenant, transparaît au fur et à mesure de la lecture de ces liasses d’archives. Il
s’avère que la part prise par les syndics de la Ville de Bourg-en-Bresse dans la fondation et la
gestion des hôpitaux a toujours été importante.
C’est cet héritage de solidarité et d’humanisme qu’il nous faut saluer et perpétuer au sein de l’action
publique et notamment dans le cadre des services publics.
De plus, ce répertoire soutiendra les travaux des historiens au moment où deux chantiers importants
transforment des bâtiments hospitaliers : les bâtiments désaffectés de la Charité sont reconvertis en
université, et l’Hôpital Fleyriat est entièrement réhabilité et agrandi.
Je souhaite aux chercheurs et aux citoyens curieux de leur passé de prendre plaisir à la lecture de cet
ouvrage et de cheminer ainsi à travers les siècles, à travers les lieux, les édifices et les personnages.
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Joseph BROSSARD
archiviste paléographe de la Ville de Bourg-en-Bresse de 1868 à 1897
et archiviste départemental de l’Ain de 1880 à 1897
(Archives départementales de l’Ain, 22Fi 201)
Page de titre de « l'inventaire sommaire »
de 61 pages qu’il publia en 1893
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse)
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Avant-propos
Avant-propos
Le fonds des archives anciennes des hôpitaux de Bourg-en-Bresse est exceptionnel, tant par son
caractère complet que par son volume de 21,60 mètres linéaires, sa diversité et son amplitude
chronologique. Ce répertoire débute en 1301 et nous fait parcourir cinq siècles de vie hospitalière. Il
avait été commencé de façon très détaillée par Joseph Brossard, archiviste de la Ville et du
département de l’Ain au XIXème siècle, et le parti a été pris de poursuivre son œuvre avec le même
niveau de détail. L’aboutissement est donc un répertoire très détaillé et de très grande qualité
scientifique, ce qui me réjouit particulièrement.
Il est le fruit d’un long travail commencé il y a deux ans déjà par l’équipe des Archives et grâce aux
deux masters successifs de Blandine Corna, étudiante de l’Université Jean Moulin Lyon 3. En effet,
son premier master 1 d’histoire fut consacré à l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse
entre 1654 et 1793. La bibliographie très fournie qu’elle établit alors est publiée dans le présent
répertoire. L’année suivante, Blandine Corna enchaîna avec un master 2 Métiers des archives. Son
stage professionnel fut consacré au classement du fonds ancien des hôpitaux de Bourg. Le volume
exceptionnel de ce fonds et sa difficulté, relire chaque pièce pour passer d’un ordre purement
thématique à un ordre par hôpital et intégrer 3 ml d’archives non répertoriées, ne lui permirent pas
d’achever ce travail dans les temps. Le classement a donc été poursuivi et achevé par moi-même.
Jennifer Balloux, stagiaire en licence d’archives de l’Université de Dijon, m’y aida aussi quelque
peu lors de son bref passage.
De multiples aides ont été sollicitées, au premier rang desquelles celle de Paul Cattin, Directeur
honoraire des Archives départementales de l’Ain, pour l’identification de nombreux parchemins du
Moyen-Age et pour des précisions sur le contexte historique de cette époque. Les historiens MarieClaude Vandembeusche, Rémi Riche et Monique Berger-Textor ont aussi été mis à contribution.
Qu’ils soient tous ici remerciés de leur collaboration toujours fructueuse.
L’équipe des Archives a travaillé de son côté sur les multiples aspects du traitement du fonds : après
un dépoussiérage général, Claude Brichon s’est attelé au nettoyage, aux petites restaurations, au
conditionnement des liasses et à la numérisation de certaines pièces, Andrée Morin à la frappe
initiale de l’inventaire de Joseph Brossard, aux relectures orthographiques et à la transposition dans
le logiciel d’archives Avenio, Michel Grefferat aux fournitures de conditionnement, Vanessa Herbet
à la numérisation de documents.
Le service Communication de la Ville a été chargé de l’infographie du cahier couleur et de la page
de couverture. Nous avons ainsi pu bénéficier de la créativité de Raphaëlle Tchoukriel. D’autres
services sont aussi à remercier : les Archives départementales de l’Ain, le service du Patrimoine
mobilier et immobilier du Conseil général de l’Ain, la Médiathèque municipale Elisabeth et Roger
Vailland, le Musée de Brou ainsi que le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse.
Il ne me reste plus qu’à souhaiter maintenant une bonne lecture aux amis du passé ainsi que du
plaisir à tous ceux qui consulteront ces archives rendues maintenant entièrement accessibles.
Elisabeth Roux
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Introduction
Introduction
Lieu de conservation
Archives communales de Bourg-en-Bresse sur le site des Archives départementales de l’Ain, 1
boulevard Paul Valéry, Bourg-en-Bresse (Ain).
Référence
FR AC 001053/Hdépôt. L’essentiel de ce fonds avait été déposé en 1978 par le Centre hospitalier
aux Archives départementales de l’Ain et avait reçu la cote générale Hdépôt, conformément à la
cotation des fonds dans les services d’archives départementales. Lorsque le service des Archives
municipales de Bourg-en-Bresse a été créé en 1998, ce fonds lui a été transféré, conformément à la
réglementation sur les archives hospitalières. Il a alors gardé cette cote générale Hdépôt.
Intitulé
Archives hospitalières de Bourg-en-Bresse antérieures à 1790.
Dates
1301-1789. Il y a quelques dépassements de la date butoir : quelques registres se prolongent sur les
années 1790 ; l’un d’entre eux se termine même en 1821 (Hdépôt 5F1). Les dossiers de construction
du nouvel Hôtel-Dieu, commencée en 1781, se terminent en 1791.
Niveau de description
Fonds.
Importance matérielle
21,60 mètres linéaires.
Nom du producteur
Hôpitaux de Bourg-en-Bresse : les charités (0,25 ml), la Maladière (0,10 ml), la maladrerie SaintRoch (0,10 ml), l’Hôtel-Dieu (12,15 ml) et la Charité (9,00 ml).
Histoire administrative
L’histoire hospitalière de Bourg-en-Bresse est intimement liée à celle de la générosité de ses
habitants, au nom du principe chrétien de la charité qui demande d’assister et de soigner les plus
nécessiteux.
Les premiers ordres hospitaliers
Les deux premiers établissements hospitaliers de Bourg-en-Bresse furent établis par des religieux.
L’hospice Saint-Jean-le-Criard, sans doute créé au XIe siècle, est cité dans la charte de franchise de
la Ville de mars 1250. Construit au nord de Bourg, vers le pont des Chèvres, il accueillait les
étrangers et les pèlerins. Il était tenu par les chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem (devenus ensuite
l’Ordre de Malte) et il disposait d'une chapelle placée sous le vocable de saint Jean-Baptiste. Les
archives de cet établissement sont conservées aux Archives départementales de l’Ain ainsi qu’aux
Archives départementales du Rhône.
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Quant à l’hôpital Saint-Antoine, fondé vers le XIIe siècle pour soigner les lépreux, il fut géré par les
Antonins, de l’ordre de Saint-Antoine-de-Viennois. Transformé en commanderie, il fut presque
ruiné. Cet établissement disposait d'une chapelle. Les archives de cet établissement sont conservées
aux Archives départementales du Rhône.
Les charités
Au tout début du XIVe siècle apparurent les charités, un des premiers dispositifs d’assistance. La
particularité de cette institution était qu’elle ne disposait d’aucun établissement. En effet, sous ce
terme de charités était désigné l’ensemble des quêtes et aumônes en faveur des pauvres et des
malades. Elles étaient effectuées lors de certaines fêtes religieuses : le lundi de Pâques, la Pentecôte,
la Circoncision, la Résurrection, le Corps de Dieu, l’Annonciation ; les plus importantes étant celles
du lundi de Pâques et de la Circoncision. Les bénéficiaires en étaient les malades, les vieillards sans
ressources, les enfants abandonnés et les orphelins. Ces bienfaisances, pratique courante à l’époque,
étaient collectées à l’église de Brou et à l’église Notre-Dame. Elles se limitaient à la distribution de
vivres, d’argent ou de remèdes. Des recteurs géraient la bonne marche de cette institution. En 15251526, l’assemblée commune des habitants et des syndics de Bourg décida de faire fusionner la
comptabilité des charités avec celle de la maladrerie Saint-Roch en vue de créer une chapelle aux
Vennes qui fut placée sous le vocable de Notre-Dame, Saint-Sébastien, Saint-Antoine et SaintMichel. Une autre année marquante fut celle de 1548, date à laquelle les charités fusionnèrent avec
l’Hôpital Sainte-Marie et la Maladière.
La Maladière et la Maladrerie Saint-Roch
Au cours du XVe siècle furent créées deux maladières, ou maladreries : la Maladière et une autre
placée sous le vocable protecteur de Saint-Roch. Ces deux institutions étaient situées aux portes de
la ville afin d’éviter la contagion, car elles étaient destinées à accueillir l’une les lépreux et l’autre
les pestiférés. La première, la plus importante, était située vers le pont de Lyon actuel, rue du
Général Delestraint. Elle fut fondée en 1429 par Etienne Guerrier, bourgeois de Bourg, et
augmentée d’une chapelle en 1432 par sa veuve, Jeanne Testut. Elle était gérée, comme la plupart
des établissements hospitaliers de la Ville, par des recteurs. Elle était encore présente sur le plan de
Bourg en 1607, au croisement de l’ancienne route de Lyon et de celle de Châtillon. Elle possédait
une chapelle dédiée à Notre-Dame et à Saint-Lazare. Elle aurait eu en sa possession une statue de
Saint-Nicolas-de-Tolentin, deux de Saint-Roch et une de Notre-Dame de Montserrat. Fortement
endommagée lors du siège de 1600, cette chapelle fut reconstruite en 1665 par le marchand JeanClaude Réaton qui dédia un de ses autels à saint Fiacre. La dévotion à ce saint guérisseur et patron
des jardiniers grandit à tel point que la chapelle ne fut plus connue que sous le nom de chapelle
Saint-Fiacre. En 1787, un document indique qu’elle était alors en ruine depuis plusieurs années
(Hdépôt 4B26).
Quant à la maladrerie Saint-Roch, elle fut créée par la Ville lors de la peste de 1472 derrière le
prieuré de Brou, au niveau du cimetière. Lorsque Marguerite d’Autriche fit construire l’église de
Brou (église Saint-Nicolas-de-Tolentin), à partir de 1506, comme nécropole pour son défunt mari le
duc Philibert II de Savoie, elle fit détruire la maladrerie de Brou pour améliorer la salubrité et
l’hygiène de ses sujets. Par son testament de 1508, elle fit don d’une somme importante pour la
reconstruire au hameau Saint-Roch, à l’extérieur de la Ville. En effet, non loin, en bordure de la
forêt de Seillon, vers le Cône, se trouvaient des cabanes. Existantes depuis la fin du XVe siècle, on y
retirait les pestiférés. La gestion de cette maladrerie fusionna avec celle de l’Hôpital Sainte-Marie et
de la Maladière en 1548. Sa chapelle fut vendue en 1791.
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L’hôpital Sainte-Marie puis Hôtel-Dieu
L’hôpital Sainte-Marie, établi en plein cœur de la ville, rue Notre-Dame, se trouve à l’origine de
l’Hôtel-Dieu. En 1708, le Roi de France le mentionnait comme « le plus ancien Hôtel-Dieu de
Bourg établi en 1486 par Philippe de Savoie ». Néanmoins, la naissance de cette maison est
antérieure puisque les premières archives remontent à 1360 (Hdépôt 1B3). Dénommée hôpital
Notre-Dame, car établie près de l’église Notre-Dame, elle était d’abord destinée à accueillir les
pèlerins pauvres venus vénérer l’image de la Vierge conservée dans l’église. Cet établissement
charitable a dû, en fait, être fondé à la fin du XIIIe siècle ou au cours du XIVe siècle grâce aux
aumônes des habitants de Bourg-en-Bresse. A ce propos, la plus généreuse donation de ses premiers
siècles d’existence provint du sieur Pierre Chapon, bourgeois de Bourg, qui laissa aux pauvres de
l’établissement son pré des Baudières, celui des Maladières ainsi que la somme de 1 000 écus d’or,
en 1533. Le bâtiment de la rue Notre-Dame était sur deux niveaux. Le premier étage étant occupé
par la Maison de Ville, c’était le rez-de-chaussée qui servait d’hôpital. Une seule grande salle, basse
et humide, était utilisée à la fois comme réfectoire et dortoir. Le document de 1360 indique que
l’hôpital servait aussi de lieu d’accouchement.
Au XVe siècle, le Conseil de la Ville nommait des recteurs pour administrer l’hôpital. Au départ, il
ne semble avoir reçu que les incurables, les vieillards, les orphelins et les enfants trouvés. Les
premiers malades n’y furent soignés que dans la deuxième moitié du XVIe siècle. Il s’assimilait plus
à une aumône générale ou à un dépôt de mendicité, tel l’hôpital général de Paris en 1385, qu’à un
véritable hôpital comme nous l’entendons actuellement. Il pouvait contenir jusqu’à une soixantaine
de personnes, de la ville de préférence, ou de ses environs. En 1548, une délibération générale du
Conseil de la Ville permit l’union à cet hôpital des maisons de la Maladière et de la maladrerie
Saint-Roch ainsi que du financement des charités. Elle fut effective en 1558.
L’hôpital Sainte-Marie fut transféré en 1652 en bordure de la place d’Armes et prit le nom d’HôtelDieu, mais cette appellation semble être antérieure à ce transfert. Il s’étendait alors de la place
d’Armes [place de l’Hôtel-de-Ville] jusqu’à la rue de l’Etoile, quartier habité par des gens de robe.
Il était dirigé par les deux syndics de la ville nommés recteurs de l’établissement à la sortie de leur
charge. En 1646, le roi de France autorisa l’assemblée des habitants siégeant tous les trois ans à
nommer trois recteurs au lieu de deux. Leur nombre passa à quatre en 1677, puis à six en 1689, puis
à huit dont un économe. C’était donc des recteurs d’émanation municipale. Parmi ces huit
personnes des différentes classes de la société, se trouvaient : un ecclésiastique, deux officiers de
robe, un médecin, un ou deux avocats, un procureur et un ou deux bourgeois. En octobre 1654, des
Augustines hospitalières de l’ordre de la Charité Notre-Dame arrivèrent, en provenance de Béziers,
à la demande des recteurs. Elles s’occupèrent de l’Hôtel-Dieu jusqu’en 1824, où elles furent
remplacées par les Sœurs de Saint-Joseph. En 1684 fut créé la charge d’aumônier de la chapelle de
la salle des pauvres femmes. L’institution prit alors en charge personnellement le secours spirituel
de ses pauvres malades ; auparavant, c’étaient les prêtres de l’église Notre-Dame qui devaient
l'assurer. Des conflits récurrents agitèrent aussi la bonne gestion de l’Hôtel-Dieu : avec les
religieuses hospitalières au sujet de leur pension et de leur gestion des biens des pauvres ; avec la
municipalité sur le droit de nomination des recteurs ; avec le personnel médical ; avec l’autorité
royale lors de l’édit de 1672 qui voulait confier la Maladière à un ordre religieux.
Puis un second déménagement eut lieu en 1790 en raison de la hausse continuelle du nombre des
pensionnaires et pour remédier à un manque de salubrité et d’hygiène. Le nouvel Hôtel-Dieu fut
construit sur les plans de Pierre-Adrien Pâris, au faubourg de Brou. Personnage important de la
Cour de France car responsable de l’organisation des fêtes, des décors de théâtre et des pompes
funèbres, il fut l’architecte de plusieurs édifices publics tels l’Hôtel-de-Ville de Neuchâtel (17841790) ou le dépôt de mendicité de Bourges. Il était originaire de Besançon. Un premier projet fut
présenté aux recteurs qui demandèrent quelques modifications. Cependant, l’architecte ne pouvait
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pas diriger les travaux en personne et ce fut Gaspard Chauvereiche, un architecte local, qui en fut
alors chargé. Le chantier débuta en août 1782 pour se terminer en décembre 1790 malgré les
troubles révolutionnaires. Le 16 décembre 1790 eu lieu le transfert des malades et du personnel
hospitalier dans la nouvelle maison, en présence de nombreux invités. A cette occasion, un procès
verbal de la cérémonie fut établi.
La Charité
Un siècle plus tôt, avait été créée la Charité. En 1687, Anne-Marie Crollet, veuve d’un conseiller au
Parlement de Metz, légua à la Ville de Bourg-en-Bresse sa maison, rue des Farges [actuelle rue du
Dr Ebrard après avoir été dénommée rue de la Vieille-Charité] pour qu’y soit établi un hôpital
général ou maison de charité destiné aux pauvres et aux orphelins. Les lettres patentes du roi de
1695 confirmèrent son établissement en lui octroyant un règlement, sept recteurs et le titre de
« Hôpital des Pauvres enfermés dans la ville de Bourg » qui fut vite abandonné pour « maison de la
Charité » ou « Hôpital général de la Charité ». Dès 1688 des recteurs furent nommés par
l’Assemblée générale des habitants de Bourg pour en assurer le bon fonctionnement. Géré par des
sœurs séculières, il accueillait des jeunes filles orphelines dès l’âge de sept ans, puis aussi des
garçons et des veuves. En 1750, l’Hôtel-Dieu lui confia les enfants trouvés.
L’institution ainsi créée attira de nombreuses bienfaisances et donations. Les enfants recevaient une
formation chrétienne et apprenaient un métier. La piété occupait une place importante et les reliques
de saint Agricole y furent particulièrement vénérées. Elles avaient été rapportées d’Italie par le frère
de la fondatrice, Dom Ambroise Crollet, Général des Chartreux.
La Charité déménagea du centre-ville en 1750 pour s’établir en dehors, au faubourg de Mâcon. Les
devis furent passés avec les architectes Verne et Jean Thomas. La chapelle du nouveau bâtiment fut
bénite en 1750, parallèlement au transfert des reliques de saint Agricole, et le chantier se termina en
1766. Cependant, les travaux n’avaient pas été effectués correctement et ils se prolongèrent encore
quelques années. De nouvelles réparations eurent lieu en 1788. Les bâtiments furent entièrement
reconstruits et agrandis entre 1871 et 1873.
Les autres hôpitaux du département et de la région
D’autres hôpitaux, de moindre importance que ceux de Bourg-en-Bresse, furent fondés
progressivement sur le territoire actuel du département. Celui de Montluel existait dès le XIIIe
siècle. L’hôpital de Pont-de-Veyle fut fondé par Pierre de Bey en 1322, celui de Trévoux en 1686.
L’hôpital de Pont-de-Vaux est mentionné au XVe siècle (Hdépôt 4B2) et celui de Pont-d’Ain au
XVIIe siècle (Hdépôt 4B131). Au XVIIIe siècle apparurent les hôpitaux de Saint-Trivier-deCourtes, de Châtillon-sur-Chalaronne et de Chalamont. A la fin de l’Ancien Régime on comptait
une vingtaine d’établissements hospitaliers. Les Archives départementales de l’Ain conservent les
archives anciennes des hôpitaux de Pont-de-Veyle, Trévoux et Châtillon-sur-Chalaronne.
Plus loin, les malades pouvaient recourir à l’Hôtel-Dieu de Lyon, fondé en 1184, ou à celui de
Mâcon, créé aussi au XIIe siècle.
Historique du fonds et de sa conservation
Ces archives ont d’abord longtemps été conservées dans les établissements mêmes où elles avaient
été constituées et déplacées au gré des divers travaux effectués sur les bâtiments.
En 1874, le fonds ancien et moderne des hôpitaux de Bourg était réparti entre trois lieux différents,
selon un rapport de l’Inspection générale (série T des Archives départementales de l’Ain). Il
s’agissait tout d’abord des Archives départementales de l’Ain, alors situées dans le bâtiment de la
Préfecture du département, qui conservaient « un assez grand nombre de documents provenant de
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l’hospice de Bourg ». De son côté, la mairie en conservait une autre partie, mélangée avec la série
GG. La dernière partie du fonds était restée à l’hospice de la Charité ; son classement avait
d’ailleurs commencé. Dès lors, l’Inspection générale préconisa une réunion du fonds en un même
lieu de conservation.
Dès l’année suivante, en 1875, l’archiviste de la ville de Bourg-en-Bresse, Joseph Brossard,
récupéra les dix-huit liasses des Archives départementales transférées par son homologue de l’Ain
et fit créer une salle spéciale dans le nouveau bâtiment de l’hôpital de la Charité, favorable à cette
entreprise de centralisation. La garde de ce dépôt fut confiée à Brossard. Ce local était situé dans le
bâtiment administratif de la Charité. Il était pourvu de tout le matériel nécessaire : casiers à
crémaillères, tables pour les classements, portefeuilles et cartons pour les liasses. En 1878, Brossard
épura la série GG conservée à l’Hôtel-de-Ville de toutes les pièces appartenant au fonds des
hôpitaux et acheva ainsi la réunion complète du fonds en un seul lieu.
Il entrepris un premier classement de ce fonds qu’il acheva en 1881 mais, bien que classées, les
archives hospitalières ne l’étaient que « commodément et non conformément aux instructions
ministérielles » avec une analyse jugée alors un peu trop brève. Par conséquent, lors de sa nouvelle
visite en 1891 ou 1892, l’Inspection générale jugea nécessaire la réalisation d’un nouveau
classement « plus copieux et explicite ». Joseph Brossard s’y attela, soutenu par l’administration
hospitalière. Il réalisa ce classement in situ à la Charité, dans le local réservé à la conservation des
archives. Il acheva son travail en 1893 et en publia l’inventaire.
Selon le rapport annuel de 1881, ces archives étaient conservées dans d’anciens meubles en chêne
fermant à clef. Ce mode de conservation des documents fut jugé satisfaisant jusqu’en 1895, date à
laquelle Brossard fit installer des rayonnages et des crémaillères pour faciliter le maniement et la
consultation des documents récemment classés par lui-même.
En avril 1978, toutes ces archives anciennes furent récupérées grâce à la vigilance de M. Paul
Cattin, directeur des Archives départementales de l’Ain, lors d’une première fermeture du bâtiment
de la Charité. Le rapport annuel de 1977-1978 indique un volume de 35 ml pour ce versement. Il
s’agissait des documents inventoriés par Joseph Brossard ainsi que d’autres pièces non répertoriées.
Ils furent alors conditionnés dans des boîtes Cauchard pour leur conservation dans le nouveau
bâtiment des Archives départementales de l’Ain, boulevard Paul Valéry.
Par ailleurs, une autre partie du fonds des hôpitaux, non classée, fut versée par la résidence
médicalisée Emile Pélicand en décembre 1987 aux Archives départementales de l’Ain. Ce
versement de 91 ml d’archives, relatives à l’Hôtel-Dieu, à la Charité, à la maternité, à l’école de
sages-femmes et aux hôpitaux militaires, comprenait surtout des documents postérieurs à 1790 et
jusqu’au XXe siècle. Cependant, quelques pièces d’Ancien Régime s’y trouvaient et furent donc
intégrées au présent répertoire.
De plus, en janvier 2010, lors du tri de documents en vrac, les Archives départementales de l’Ain
trouvèrent quelques pièces d’Ancien Régime appartenant au fonds des hôpitaux et les transférèrent
donc aux Archives communales de Bourg-en-Bresse.
Enfin, le Centre hospitalier conservait encore précieusement sur son site de Fleyriat 44 plans
aquarellés du XVIIIe siècle concernant les domaines des hôpitaux et la construction de l’HôtelDieu. Ils furent versés en deux temps, le 22 juin et le 8 septembre 2010, et constituèrent les
versements 799W et 801W. Ces documents sont d’une très grande beauté. Plusieurs sont reproduits
dans le cahier couleur. La plupart sont inédits.
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Présentation du contenu
Le fonds Hdépôt regroupe l’ensemble des documents produits par les divers établissements
hospitaliers de la ville de Bourg-en-Bresse entre 1301 et 1789. Les fonds les plus conséquents sont
ceux de l’Hôtel-Dieu et de l’hôpital général de la Charité. Ils couvrent essentiellement les XVIIe et
XVIIIe siècles. Les fonds des charités, de la Maladière et de la maladrerie Saint-Roch sont
entièrement des XIVe et XVe siècles.
Les archives hospitalières se caractérisent par leur grande diversité :
La série A contient les documents fondateurs de chaque institution hospitalière et les privilèges
accordés par les diverses autorités, civiles ou ecclésiastiques : syndics de Bourg, ducs de Savoie,
rois de France, archevêques de Lyon, papes. Ils témoignent des événements marquants de l’histoire
hospitalière de la Ville. Les privilèges montrent l’intérêt qu’ont toujours porté les autorités au bon
fonctionnement des hôpitaux. Le roi Louis XIV s’illustra particulièrement dans ce domaine.
La série B nous renseigne sur les biens et les revenus des hôpitaux et nous permet ainsi d’estimer
leur richesse. A l’intérieur sont regroupés des documents porteurs d’informations sur la gestion de
ces biens au fil des siècles : les nombreux dons et legs ; la gestion des domaines, qui comprend les
différentes acquisitions (achats, ventes, échanges,…), les divers fermages (grangeages, baux à
ferme,…), l’entretien (réparations à faire, etc.) ; et puis les rentes dues par l’Hôtel-Dieu et la Charité
à divers particuliers, seigneurs, institutions royales ou ecclésiastiques Elle comporte aussi de
nombreuses pièces de procès liées à leur gestion. A noter aussi la présence de registres qui
renferment des titres de propriété et des actes passés à diverses époques ainsi que, dans le fonds des
charités, celle d’un document se rapportant à la confrérie Saint-Blaise.
La série C s’attache aux matières ecclésiastiques, en particulier aux chapelles des établissements et
aux aumôniers. Les documents se rapportent alors à la construction et à l’ornementation de ces lieux
de culte ainsi qu’aux prises de fonction des aumôniers, aux fondations de messes et aux
indulgences.
La série D, consacrée aux inventaires, n’existe que dans le fonds de la Charité et ne contient qu’une
seule pièce. Il s’agit d’un registre récapitulatif des titres d’archives fondateurs de cet établissement.
La série E reflète le fonctionnement général des établissements hospitaliers, notamment au travers
des registres de délibérations et des règlements qui permettent de cerner leur organisation
administrative. Les registres de délibérations, dont les plus nombreux concernent l’Hôtel-Dieu, nous
éclairent sur l’évolution générale de l’hôpital et la multiplicité des attributions du bureau. Cette
série E comprend aussi toute la comptabilité. Le chercheur pourra, grâce aux cahiers de comptes
accompagnés de leurs quittances, retracer la situation financière de l’Hôtel-Dieu depuis le XVIe
siècle et de la Charité depuis sa création au XVIIe siècle. Ces documents sont porteurs
d’informations sur la gestion quotidienne de l’hôpital : achats alimentaires, acquisition de petit
matériel, de médicaments pour l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu,… Les comptes témoignent aussi de
l’entretien des trouvés et des bâtards que L’Hôtel-Dieu puis la Charité accueillaient. Une série de
comptes de l’Hôtel-Dieu entre 1670 et 1708 énumère aussi systématiquement les noms et âge de
tous les malades soignés. La comptabilité est parfois récapitulée dans des registres. Deux d’entre
eux sont liés à des décisions particulières concernant la succession de deux généreux bienfaiteurs de
l’Hôtel-Dieu et de la Charité : Claude-Antoine Jarcelat et le président Leloup.
La série F comporte des documents sur le personnel hospitalier, le plus souvent religieux, ainsi que
sur la population hospitalière propre à chaque établissement. Les registres des enfants trouvés sont
dans le fonds de la Charité ainsi que leurs dossiers individuels. Sur ce sujet il sera bon de consulter
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aussi les comptes des deux hôpitaux, en série E, qui énumèrent souvent nominativement les frais
correspondant à l’entretien de chaque enfant. Par ailleurs, une partie des journaux d’entrée et de
sortie des malades de l’Hôtel-Dieu, généralement classés en série F, le sont dans la série E parce
qu’ils servaient aussi de livres de comptes.
La série G n’existe pas dans ce fonds, aucun hôpital n’ayant de succursales.
La série H rassemble les papiers n’appartenant pas aux autres séries précédentes. Ici il s’agit des
papiers de famille de divers bienfaiteurs des hôpitaux. Ils se rapportent essentiellement à leur
succession et à des procès, mais contiennent aussi de nombreux documents plus personnels : titres
de noblesse, lettres royales, contrats de mariage, testaments, gestion de leurs terres.
Elimination, tri
Aucune élimination de documents n’a été effectuée.
Accroissements
Il s’agit d’un fonds clos. Cependant, lors du récolement de 2003, quatre cotes, notamment deux
registres de l’hôpital de la Charité, étaient notées manquantes alors qu’elles avaient été répertoriées
par Brossard. Deux ont été retrouvées depuis lors, mais deux sont toujours manquantes. Ces
dernières seront donc à réintégrer dans le fonds ultérieurement, si elles sont un jour retrouvées.
Mode de classement
Les archives des établissements hospitaliers publics constituent une catégorie à part du cadre de
classement général des services municipaux d’archives ; elles bénéficient d’une réglementation et
d’un cadre de classement interne spécifique. Ce cadre de classement a d’abord été fixé par la
circulaire du 10 juin 1854, répartissant les documents anciens dans huit séries méthodiques allant de
A à H. Le 20 novembre 1944 fut publié le premier règlement des archives hospitalières. A cette
occasion, furent distinguées les archives anciennes et les archives modernes (postérieures à 1790),
ces dernières étant désormais classées en douze séries allant de J à U. Le règlement du 11 mars
1968 a confirmé ces deux périodes historiques et a ajouté une treizième série pour la partie moderne
(série Z). La circulaire de la Direction des Archives de France du 4 mai 1993 crée une troisième
période dont l’année charnière est laissée au libre choix des services d’archives, parmi les trois
dates suivantes : 1940, 1970 ou 1983.
Le classement effectué par Brossard en 1893 était uniquement thématique et chronologique. Il ne
distinguait pas les fonds des différents hôpitaux. Un reclassement complet a été réalisé suivant les
principes règlementaires suivants :
- Chaque hôpital possède son propre fonds. A chaque institution hospitalière burgienne,
cinq en l’occurrence, a été attribué un numéro d’ordre : 1 (les charités), 2 (la Maladière),
3 (la maladrerie Saint-Roch), 4 (l’Hôtel-Dieu), 5 (la Charité).
- Le fonds de l’Hôtel-Dieu a été choisi comme fonds principal. Par conséquent, il a été
privilégié pour tous domaines dont la propriété était conjointe avec la Charité ainsi que
pour les papiers de famille ayant fait les pauvres des deux hôpitaux leurs héritiers.
L’index final permet de repérer les liasses concernées.
A l’intérieur de chaque série, plusieurs modes de classement ont été opérés et rappelés en tête de
chaque partie. En ce qui concerne la série B, pour les dons et legs, il s’agit d’un classement
chronologique. Les domaines ont été classés par ordre alphabétique des communes dans lesquelles
ils sont localisés ; les rentes foncières par ordre alphabétique. Les papiers de famille de la série H
l’ont été par ordre alphabétique des noms de famille.
12
Trois documents classés par J. Brossard en série ancienne basculent en série moderne. En effet,
certaines pièces de la liasse se rapportant au domaine de Rétissinge, anciennement cotée Hdépôt
B62, et la liasse du domaine du Vernay, anciennement cotée Hdépôt B63, proviennent d’un legs fait
en 1866 par Frédéric Monnier, ancien administrateur de la Charité. Ces documents seront intégrés
ultérieurement dans la partie moderne du fonds, en série N. Il en va de même pour le registre
anciennement coté Hdépôt D4 concernant la Charité et qui date de 1791.
Pour le reclassement de ce fonds, la lecture de la magistrale Histoire des hospices de Bourg, publiée
en 1932 par Eugène Dubois, fut indispensable. Le niveau de détail de ce répertoire numérique a été
voulu pour poursuivre sur le même niveau le travail de Joseph Brossard. Le fonds est passé de 353
cotes à 594 cotes.
Conditions d’accès et d’utilisation
Le fonds est librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel
des documents.
Conditions de reproduction
La reproduction est possible sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture et de l’état
matériel des documents. Les registres ainsi que les documents figurés seront progressivement
numérisés et mis en ligne sur le site www.bourgendoc.fr.
Langue et écriture
Plusieurs documents sont écrits en latin, en particulier tous les parchemins des XIVe et XVe siècles
des trois premiers fonds et de celui de l’Hôtel-Dieu. A partir du milieu du XVIe siècle la quasi
totalité des archives est en français. Un seul document est en langue étrangère : une lettre de 1704
en hollandais, dans le fonds de la Charité, cotée Hdépôt 5E21.
Caractéristiques matérielles, contraintes liées à la nature du support
La plus grande partie du fonds est dans un très bon état de conservation. Les parchemins pliés ainsi
que les registres sont à manipuler avec précaution. Des dégâts mineurs sont à déplorer sur certaines
liasses : des pièces ont pris l’eau, certaines présentent des traces de moisissures, d’autres encore
étaient très froissées voire déchirées. Cependant, aucune de ces causes de détérioration n’en
compromet l’exploitation car le service des Archives municipales a procédé à un dépoussiérage
complet de chaque liasse, à une mise à plat des documents pliés, à une restauration des petites
déchirures et à un conditionnement très soigné en pochettes de papier neutre et en boîtes Cauchard.
Tous les plans aquarellés ont été conditionnés un par un sous mylar.
Intérêt du fonds
La diversité de ce fonds en fait une source précieuse pour appréhender de plus près la vie d’une
institution hospitalière depuis ses origines. Plus particulièrement, les documents permettent
d’aborder les changements en matière de mentalités. D’une œuvre de bienfaisance et de charité,
l’hôpital devient progressivement un établissement de soins spécialisés.
Les champs d’investigations offerts aux chercheurs sont très vastes. Les monographies des hôpitaux
de Bourg-en-Bresse restent à être réécrites ainsi que des études thématiques et comparatives :
- d’histoire locale. Ce fonds permet de mieux connaître la ville de Bourg-en-Bresse, sa
topographie ancienne, ses réseaux sociaux, ses établissements hospitaliers depuis le Moyen-âge
jusqu’au XVIIIe siècle. Par ailleurs, les nombreux domaines gérés par l’Hôtel-Dieu et la Charité se
situent en Bresse, Val-de-Saône et Revermont. Ils donnent de nombreuses indications sur l’histoire
13
locale de ces régions et sur certaines seigneuries, telles la seigneurie de Rivoire, la seigneurie
d’Attignat ou le fief de Monspey.
- d’histoire démographique, sociale et familiale. Des renseignements précieux sur la
population hospitalière peuvent être puisés dans les registres d’entrées et de sorties de la série F, et
dans les documents de la série E. L’étude des familles se nourrit des papiers qu’elles ont laissés
dans les séries B et H lors des dons et legs qu’elles ont faits. Des monographies peuvent être
entreprises sur certaines familles telles les Leloup, les Jarcelat, les Crollet-Brunet, les La Tapie, les
Riboud …, ou bien sur certains grands donateurs tels Pierre Chapon, le chanoine Joseph Monnier,
l’abbé Charles Démia, Claude Garron de Châtenay, Anne-Marie Crollet, Antoine Jarcelat, Charles
Leloup …
- d’histoire économique. Grâce aux comptes et aux quittances, le chercheur peut retracer
l’évolution économique de l’institution concernée. Il peut tirer parti des prix du matériel et des
produits alimentaires, des salaires, de la part des dépenses consacrées à tel aspect du
fonctionnement de l’établissement. De plus, la série B l’informe sur les revenus de chaque
institution provenant des rentes, du loyer des terres, des produits de leur exploitation, de droits
d’octroi, du monopole de certaines ventes, de quêtes, de dons …
- d’histoire de la médecine et des établissements médicaux. Peuvent être étudiés l’art de guérir
(remèdes, matériel, techniques médicales, durée de guérison), les maux du temps (misère,
mendicité, épidémies, maladies, guerres), le personnel hospitalier de santé (médecins, chirurgiens,
sœurs hospitalières), le nombre de malades ...
- d’histoire religieuse. L’histoire des congrégations hospitalières de Bourg ainsi que des
aumôniers reste à écrire. Le chercheur peut également s’interroger sur la notion de charité, de piété
et sur la cause des legs charitables.
- d’histoire artistique et architecturale. De nombreuses informations se trouvent dans les
dossiers de construction des établissements, en particulier dans ceux de l’Hôtel-Dieu et de la
Charité. L’ornementation des chapelles y est mentionnée.
- d’histoire culturelle. Champ de recherche très vaste, il peut s’étendre à l’analyse de la vie
quotidienne hospitalière (logement, ration alimentaire), de l’hygiène, du confort, etc. La
climatologie trouve même une source avec la mention du fameux hiver 1708 qui obligea à
interrompre les comptes de l’Hôtel-Dieu (Hdépôt 4E95).
Instruments de recherche
Joseph Brossard, archiviste de la Ville et du département, publia son travail de classement en 1893
sous le titre Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790 – Ain – Hospices de
la Ville de Bourg, Bourg-en-Bresse, Imprimerie générale, 1893, 61 p.
Cet instrument de recherche fut assorti beaucoup plus tard d’une table des noms propres de famille
et de lieu, réalisée en 1978 par Mme Chantale Giria, agent des Archives départementales de l’Ain,
sous la direction de Paul Cattin (114 p. dactyl.).
Contrôle de la description
CORNA Blandine, stagiaire aux Archives municipales de Bourg-en-Bresse (mars-septembre 2010),
master professionnel 2e année « Métiers des archives » de l’Université Lyon III.
Ce répertoire numérique détaillé a été réalisé selon les prescriptions de description archivistique en
vigueur : la norme ISAD(G), l’ouvrage normatif de la Direction des Archives de France, par
Christine Nougaret avec la collaboration de Bruno Galland, Les Instruments de recherche dans les
archives, La Documentation française, 1999 ; et pour l’indexation, le Thésaurus pour la description
et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines, Direction des Archives
de France, juin 2009.
Blandine CORNA et Elisabeth ROUX
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Le Fonds des Hôpitaux en cours de classement
(photographie Blandine Corna)
Le fonds en cours de conditionnement. Quelques liasses après dépoussiérage et
conditionnement avec du papier neutre et des sangles de coton.
(photographie Cécile Gerbe-Servettaz / Archives départementales de l’Ain)
15
Bibliograhie
Bibliographie
Instruments de recherche sur les archives hospitalières
-Barra (Agnès) Archives hospitalières de Draguignan 15e-20e siècles (sous-série Hdépôt 2) :
répertoire numérique détaillé, Draguignan, Archives départementales du Var, 2003.
-Garnier (Frédérique), Morin (Blandine) et Laffiché (Sylvaine) Hôpitaux de Loire-Atlantique des
origines à 1940 : répertoire numérique détaillé de la série Hdépôt (à l’exception de Hdépôt 3,
hôpitaux nantais), Nantes, Archives départementales de Loire-Atlantique, 2004.
-Gigot (Jean-Gabriel), Sahraoui (Annette), Aubail (Yvette), Hyacinthe (Rafaël) Hôpitaux de Béziers
(1337-1968) : répertoire de la sous-série 4 HDT, Montpellier, Archives départementales de
l'Hérault, 2008.
-Gut (M.-J.) Répertoire numérique des archives hospitalières de Noyon antérieures à 1790,
Beauvais, Archives départementales de l’Oise, 1960.
-Perradin (Jocelyn) Fonds de l’hôpital des incurables et des fous de Chambéry (1313-1903) :
répertoire numérique 4 Hdépôt 1 à 4, Chambéry, Archives départementales de la Savoie, 2009.
Archives hospitalières
-Baudot (Marcel), «Les archives hospitalières», Manuel d’archivistique, Paris, Archives Nationales,
1991, 2e éd., p. 368-379.
-Bordier (Henri-Léonard), Les archives de la France ou histoire des archives de l’Empire, des
archives des ministères, des départements, des communes, des hôpitaux, des greffes, etc., 1978.
-Delsalle (P.) «Sur l’archivage hospitalier : travaux récents» Revue d’archivistique de l’Université
de Haute-Alsace, n° 2, mai 1990, p. 47-51.
-Désert (G.) «Les archives hospitalières, source d’histoire économique et sociale» Cahier des
annales de Normandie, n° 10, 1977.
-Désert (G.) «Une source historique trop oubliée : les archives hospitalières» La Gazette des
archives, n° 94, 3e trim., 1976, p. 145-164.
-Frayssenge (J.) «Les fonds anciens hospitaliers : présentation générale et conseils de classement»
Revue d’archivistique de l’université de Haute-Alsace, n° 1, novembre 1991, p. 33-37.
-Greffe (F.) «La réglementation hospitalière en Angleterre et en France» La Gazette des archives,
n°108, 1980.
-«Les archives de la Santé», La Gazette des archives, n°167, 1994, p. 335-428.
-«Les archives hospitalières : enjeux et pratiques» La Gazette des archives, n°205, 2007-1.
-Le Grand (L.) «Pour composer l’histoire d’un établissement hospitalier, sources et méthode» Revue
d’histoire de l’église de France, 1930, p. 161-239.
-Roubert (J.) «Les archives hospitalières et leur règlement» Techniques hospitalières, n°548, mai
1991, pp. 35-38.
Histoire générale des hôpitaux
-Candille (M.) «Bibliographie d’histoire des hôpitaux» Société française d’histoire des hôpitaux.
Consulter en particulier les numéros 29 (1974), 31 (1975) et 33 (1976).
16
-Candille (M.) «Pour un précis d’histoire des institutions charitables, quelques données XIIe-XIVe
siècles» Société française d’histoire des hôpitaux, n° 3, 1974, pp. 79-88.
-Collectif Les administrateurs d’hôpitaux dans la France de l’Ancien Régime : textes réunis par J.P. Gutton. Actes des Tables Rondes des 20 décembre 1997 et 20 mars 1998 à l’Université Lumière
Lyon II, Lyon, Presses Universitaires de Lyon, 1999.
-Collectif «Hôpitaux et maladreries au Moyen-âge : espace et environnement», P. Montaubin, éd.
Publications du CAHMER, vol. 17, Amiens, 2004.
-Dinet-Lecomte (Marie-Claude) «Les hôpitaux sous l’Ancien Régime : des entreprises difficiles à
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-Gille (Bertrand) «L’hôpital au Moyen Âge» Archeologia, n°10, mai-juin 1966, p. 28-33.
-Gutton (Jean-Pierre) «La mise en place du personnel soignant dans les hôpitaux français (XVIIeXVIIIe siècles)», Christin (Olivier) et Hours (Bernard) Pauvreté, culture et ordre social : recueil
d’articles de J.-P. Gutton, Chrétiens et Sociétés : Documents et mémoires n°3, Lyon, Equipe
RESEA du LAHRA, Institut Universitaire de France et Université Jean Moulin Lyon III, 2006, pp.
191-208.
-Gutton (Jean-Pierre) «Hôtels-Dieu et hôpitaux des malades à l’âge classique (XVIIe-XVIIIe
siècles)» Imbert (Jean, dir.) Histoire des hôpitaux, Toulouse, Privat, pp. 195-220.
-Hildesheimer (Isabelle) et Gut (Christian) L’assistance hospitalière, Paris, Publisud, coll.
«Courants Universels – Histoire», 1992.
-Husson (A.) Etude sur les hôpitaux considérés sous le rapport de leur construction, de la
distribution de leurs bâtiments, de l’ameublement, de l’hygiène et du service des salles des malades,
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-Imbert (Jean, dir.) Histoire des hôpitaux, Toulouse, Privat, 1982.
-Imbert (Jean) Les Hôpitaux en France, Paris, Presses Universitaires de France, coll. Que sais-je?,
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-Imbert (Jean) Le Droit hospitalier de l’Ancien Régime, Paris, PUF, 1993.
-Jeorger (M.) «La structure hospitalière de la France sous l’Ancien Régime» Annales ESC, n°5,
septembre-octobre 1977, pp. 1025-1051.
-Lamarre-Tainturier (Christine) «L’institution hospitalière aux XVIIe et XVIIIe siècles» Pommier
(Edouard, dir.) Patrimoine hospitalier de la Bourgogne, Dijon, DRAC, 1980, p. 854-111.
-Leistikow (D.) Dix siècles d’histoire hospitalière en Europe : une histoire de l’architecture
hospitalière, Ingelsheim-am-Rhein, 1967.
-Le Clech (Sylvie, dir.) Les établissements hospitaliers en France du Moyen Age au XIXe siècle :
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-Marec (Yannick, dir.) Accueillir ou soigner ? L’hôpital et ses alternatives du Moyen âge à nos
jours, Publications des Universités de Rouen et du Havre, 2007.
-Rochaix (M.) Evolution des questions hospitalières de la fin de l’Ancien Régime à nos jours
[Thèse droit], Dijon, 1957.
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-Vallery-Radot (Pierre) Deux siècles d’histoire hospitalière (1602-1836), Paris, 1947.
-Viallet (Louis) Etudes d’économie charitable : histoire de la création des hôpitaux généraux sous
Louis XIV. Organisation des commissions hospitalières. L’ancien séminaire et le futur hôtel de
ville. Sur la suppression des tours des enfants trouvés et ses déplorables conséquences, éd. Rodez,
1881.
-Wesserling (F.) «Architecture hospitalière : la santé si je veux !…» Horizon clinique, n°19, mars
1991, pp. 27-29.
-Bulletin de la Société française d’histoire des hôpitaux devenu Revue de la société française
d’histoire des hôpitaux
-Annales de démographie historique
17
Assistance et pauvreté
-Bruzulier (Jean-Luc) et Haudebourg (Guy) Cachez ce pauvre que je ne saurais voir, Rennes,
éditions ENSP, coll. «Contrechamp», 2001.
-Cabal (M.) Hôpitaux, corps et âmes, collection patrimoine vivant, Rempart, Desclée de Brouwer,
2001.
-Collectif «Assistance et assistés jusqu’à 1610» Actes du 97e congrès des Sociétés Savantes, Nantes,
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-Fodéré «Essai moral et historique sur la Pauvreté des nations, la mendicité, les Hôpitaux, les
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-Lallemand (L.) Histoire générale de la charité, Paris, 1906.
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Enfance assistée
-Bideau (Alain) et Brunet (Guy) La mortalité des enfants trouvés dans le département de l'Ain aux
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-Brunet (Guy) Parcours d’enfance, portraits de famille : la tradition de l’accueil familial dans l’Ain
hier et aujourd’hui, Bourg-en-Bresse, Musnier Gilbert, 2005.
-Legras (P. Th.) Mémoire sur les enfants trouvés et abandonnés, Rouen, Imp. F. Baudry, 1831.
-Les enfants du secret : enfants trouvés du XVIIe siècle à nos jours, exposition au Musée Flaubert et
d’histoire de la médecine, CHU-Hôpitaux de Rouen, 2008.
-Provence (Myriam) Guide des recherches sur les enfants naturels abandonnés, Paris, Brocéliande,
2001.
-Vidal (M.) Contribution à l’étude des enfants abandonnés en France [Thèse médecine], Paris,
1939.
Ordres religieux hospitaliers
-Dinet-Lecomte (Marie-Claude) Les sœurs hospitalières en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : la
charité en action, Paris, Honoré Champion, coll. Bibliothèque d'histoire moderne et contemporaine,
2005.
-Dinet-Lecomte (Marie-Claude) «Les sœurs hospitalières au service des pauvres malades aux XVIIXVIIIe siècles» Annales de démographie historique, 1994, pp. 277-292.
-Galimard-Flavigny (Bertrand) Les Chevaliers de Malte : des hommes de fer et de foi, Paris,
Gallimard, coll. Découvertes Gallimard, 1998.
-Galimard-Flavigny (Bertrand) Histoire de l'ordre de Malte, Paris, Perrin, 2006.
-Gauthier (Dr Pierre) «La Commanderie des Antonins de Bourg», Revue Gorini, Bulletin d’Histoire
et d’Archéologie du diocèse de Belley, n°8, 1948, pp. 48-60 et n°9, 1948, pp. 81-91.
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Sociétés Historiques et Scientifiques, Section Histoire Médiévale et Philologie, Nice 26-31 octobre
1996, Paris, CTHS, Le Blévec, 2000, pp. 217-230.
-Jeanton (Gabriel) Les Ordres militaires et hospitaliers en Bresse. L'Ordre de Saint-Lazare. La
Commanderie d'Aigrefeuille-en-Bresse (Bagé-la-Ville) et ses dépendances : l'hôpital de Curville,
l'hôpital de Chamonal, Saint-Lazare-de-la-Serveta, la maladrerie de Tournus, relevant des ordres
militaires et hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem, des saints Maurice et Lazare et de N.-D. du
18
Mont-Carmel, du XIIIe au XVIIIe siècle – extrait des Annales de la Société d'émulation de l'Ain,
Bourg, impr. du Courrier de l'Ain, 1906. Cote AD Ain : BIB D 2117.
-Mischlewski (Adalbert) Un ordre hospitalier au Moyen âge : les chanoines réguliers de SaintAntoine-en-Viennois [trad. par Hermann et Denise Kuhn], Grenoble, Presses universitaires de
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Santé et hôpitaux à Bourg-en-Bresse et dans sa région
-Baudot (Marcel) et Candille (Marcel, dir.) «Hôpitaux du département de l'Ain» in Société française
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-Bolotte (Marcel) Les hôpitaux et l’assistance dans la province de Bourgogne au dernier siècle de
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-Chanel (Emile) Une année de famine et de peste à Bourg 1572-1573 – extrait du Bulletin de la
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-Dubois (Eugène) Histoire des hospices de Bourg, Bourg-en-Bresse, Berthod, 1932, 601 p.
-Dubois (Eugène) «Les Hommes de science et les Naturalistes des pays de l’Ain aux XVIe, XVIIe
et XVIIIe siècles», extrait du Bulletin de la Société des Naturalistes et Archéologues de l’Ain, n° 47
et 48, Bourg, Imp. Berthod, 1933, 80 p.
-Ebrard (Dr Elie) Misère et charité dans une petite ville de France de 1560 à 1862 : essai historique
et statistique sur les établissements et institutions de bienfaisance de la ville de Bourg, Bourg-enBresse, Martin Bottier, 1866, 492 p.
-Guiart (Dr Jules) Histoire de la peste à Bourg-en-Bresse, Annales de l’Université de Lyon. I
Sciences, Médecine, fasc. 49, Paris, Baillière, 1933.
-La Teyssonnière «Mémoire sur la police sanitaire de la ville de Bourg pendant les 16e et 17e
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-Moulin (Léon) «La Peste, la lèpre et les misères de jadis» Les nouvelles annales de l’Ain, 1954, pp.
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-Pétouraud (Dr Charles) «Les léproseries lyonnaises à la fin du Moyen-âge et à la Renaissance»
Cahiers d’histoire des universités de Clermont-Lyon-Grenoble, t. 7, 1962 et t. 8, 1963,.
• La Maladière
-Brossard (Joseph) «Traité passé le 3 juin 1490 entre le recteur de la Maladrerie de Bourg et le ladre
Antoine Burtin» Bulletin historique et philologique du comité des travaux historiques et
scientifiques, Paris, 1893. Cote AD Ain : BIB L 2-22.
-Cattin (Paul) « Le Plateau du Moyen-Age au milieu du XIXe siècle » Une Plume à Bel Air : le
Plateau et son histoire, ouvrage collectif, 2011, pp. 11-24.
-Gauthier (Dr)«La Maladière de Bourg» Les Nouvelles annales de l’Ain, 1950.
• Maladrerie Saint-Roch
-Baux (Jules) Histoire de l’église de Brou, Bourg-en-Bresse, 1862, pp. 175-176.
-Briat-Philippe (Magali) Une donation de Marguerite d’Autriche aux pestiférés de Bourg-enBresse, étude à paraître.
-Cattin (Paul) « Le Plateau du Moyen-Age au milieu du XIXe siècle » Une Plume à Bel Air : le
Plateau et son histoire, ouvrage collectif, 2011, pp. 11-24.
-Guachon-Penez (Catherine) «Transcription du prix-fait de travaux à la chapelle Saint-Roch
attribués le 12 avril 1744 par les recteurs de la confrérie de Saint-Roch aux maçons André
Valvarande et Jacques Migniaton» L’art religieux et ses artistes à Bourg aux XVIIe et XVIIIe siècles
19
[Mémoire de Maîtrise d’Histoire de l’Art, Université Lyon II, sous la direction de Marie-Félicie
Perez], 2 vol., 1989, pp. 352-353.
-Perretant (abbé H.-P.) Saint Nicolas de Tolentin : sa vie, ses miracles, son culte, ses petits pains
miraculeux, Paris-Lyon, 1899. Cote Médiathèque Vailland : FL500892.
• Hôpital Sainte-Marie puis Hôtel-Dieu
-Baudson (Françoise) «Quartier de Brou», Visages de l’Ain, n° 24, 1972, Itinéraire burgien n°9, pp.
2-26.
-Chanel (Emile) Maison de Ville et Hôtel de Ville de Bourg depuis le commencement du XVe siècle
jusqu’à nos jours, Bourg, impr. du Courrier de l’Ain, 1921. Le premier chapitre concerne la période
pendant laquelle l’hôpital Sainte-Marie servait aussi d’Hôtel de Ville.
-Corna (Blandine) L’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse (1654-1793) [Mémoire de
Master 1 Histoire moderne, Université Lyon III, sous la direction de M. Krumenacker], Bourg-enBresse, s.e., 2008.
-En Bresse : la ferme des Mangettes, Saint-Etienne-du-Bois, Association Ferme des Mangettes, s.d.,
36 p.
-Extrait de l'arrest du Parlement, au profit des Syndics et Habitants de Chaveyriat contre les
Recteurs et Administrateurs de l'Hôpital de Bourg en Bresse, 1709. Cote AD Ain : BIB D 708-3.
-Gruber (Alain-Charles) «L’Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse» Les Monuments historiques de la
France, n° 6, XXI, 1975, pp. 70-72.
-Joly (Léon) Le chanoine Claude-Marie Vinay aumônier des hospices de Bourg, Belley, Chaduc,
1923.
-Lacroix (Nathalie) Le nouvel Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse et ses débuts sous la Révolution
(1777-1795) [Mémoire de Maîtrise d’histoire, Université Lyon III, sous la direction de Christine
Lamarre], Bourg-en-Bresse, s.e., 1990. Cote Médiathèque Vailland : 362.11 OBFL.
-Mathieu (Nathalie) L’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse : descriptif,
fonctionnement [Thèse du 20 juillet 1998 de Doctorat en pharmacie, Université Claude Bernard
Lyon I. Institut des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques, sous la direction de François Locher],
Lyon, s.e., 1998.
-Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie de Besançon Le cabinet de Pierre-Adrien Pâris
architecte, dessinateur des menus-plaisirs – catalogue de l’exposition, Besançon, éditions Hazan,
2008.
-Pinon (Pierre) «Les projets de Pierre-Adrien Pâris pour l’hôpital de Bourg-en-Bresse 1781-1782»
Les Nouvelles Annales de l’Ain, 1991-1992, pp. 16-67.
-Pinon (Pierre) Pierre-Adrien Pâris, architecte (1745-1819) ou l'archéologie malgré soi [Thèse
d'Etat. Université Paris IV-Sorbonne], Paris, 1998. Les pages 219 à 250 concernent le nouvel HôtelDieu de Bourg-en-Bresse.
-Plan du quartier de Teynière à la fin du règne de Louis XV, Visages de l’Ain, n° 58, 1961, p.25.
-Plan du quartier des Halles à la fin du règne de Louis XV, Visages de l’Ain, n° 70, 1963, p.30.
-«Le Quartier des Halles», Visages de l’Ain, n° 70, 1963, Itinéraires burgiens n° 3, pp.2-27.
-Règlement fait les 17 février 1784, & 22 septembre 1785 par M. De Colombier, Inspecteur général
des Hôpitaux de France, en exécution des Ordres du Roi, pour l'administration & le régime
intérieur des Salles de l'Hôtel-Dieu de Bourg en Bresse, Bourg-en-Bresse, 1785. Cote AD Ain :
BIB L 13-34.
-Riboud (Thomas) Prospectus de souscription et d'augmentation de secours pour l'établissement de
cent vingt lits en fer, dans l'Hôpital neuf de Bourg en Bresse, Bourg, 1788. Cote AD Ain : BIB L
52-4.
-«Sur les bienfaiteurs de l’Hôpital de Bourg», Annales de la Société d’Emulation et d’Agriculture
de l’Ain, 1867, p. 202-206.
20
-Vichard (Philippe) «Pierre-François et Pierre-Adrien Pâris, architectes hospitaliers» Académie des
sciences, belles lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Procès-verbaux et mémoires, vol.
197 (2003-2004), 2005, pp. 121-144.
• La Charité
-Dumon (André) La fondatrice de la Charité de Bourg…Anne-Marie Crollet, Bourg-en-Bresse,
Regain, [1990], 18 p.
-Malvin de Montazet (Antoine de) Règlement pour l’aumône générale de la ville de Bourg : extrait
des actes du secrétariat de l’archevêché de Lyon, Lyon, s.e., 1760.
-Vandembeusche (Marie-Claude) «Anne-Marie Crollet», Revue d’histoire religieuse des Pays de
l’Ain, Bulletin de la Société Nouvelle Gorini, 3e série, n°4, 2008, pp.16-21.
Pharmacie hospitalière et soins
-Alexandre-Bidon (Danièle) Les Pots de pharmacie : une archéologie des savoirs, à paraître.
-Andrade (Marie-Odile) Pharmacies de toujours, Le Puy, Bonneton, coll. Vivre les traditions, 1979,
189 p. Cote Médiathèque Vailland : 615.09 AND Magasin.
-Battin (J.) Le feu Saint-Antoine ou ergotisme gangreneux et l’iconographie antonine des origines à
nos jours, Bordeaux, Pessac, 2006.
-Bénezt (Jean-Pierre) Pharmacie et médicament en Méditerranée occidentale (XIIIe-XVIe siècles),
Paris, Honoré Champion, 1999.
-Boussel (P.) Bonnemain (H.) Bové (F.-J.) Histoire de la pharmacie, Paris, Porte Verte, 1982, 288p.
-Chast (François) «5 siècles de pharmacie hospitalière» Bulletin de la Société française d’histoire
des hôpitaux, n°75, 3/1994, pp. 25-29.
-Dauguet (Claire) et Guilleme-Brulon (Dorothée) Les Pots de pharmacie, Paris, C. Massin, 1987.
-Faedda (Isabelle) Pharmacies hospitalières d’autrefois dans la France d’aujourd’hui [Thèse de
Doctorat en pharmacie, Université Claude Bernard Lyon I], Lyon, 1995.
-Girardi (M.-T.) Les Apothicaireries de Bourgogne, Bourg-en-Bresse, La Taillanderie, coll.
Multiple, 1996, 48 p.
-Golleti (Antoine) Les Remèdes choisis de l’herboriste d’Attignat, Lyon, 1690, rééd. en fac-similé.
-Julien (Pierre, dir.) Cinq siècles de pharmacie hospitalière 1495-1995, éd. Hervas, 1995, 300 p.
-Lafont (Olivier, dir.) Dictionnaire d’histoire de la pharmacie des origines à la fin du XIXe siècle,
Paris, Pharmathèmes éditions, 2003, 435 p.
-Lebrun (François) Se soigner autrefois : médecins, saints et sorciers aux 17e et 18e siècles, Paris,
Messidor/Temps actuels, coll. La Passion de l’histoire, 1983, 206 p.
-Lefebure (Christophe) La France des pharmacies anciennes, Toulouse, Privat, 1999.
-Les Apothicaireries de Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, La Taillanderie, coll. Multiple, 1992,
32 p.
-Mystères d'Apothicaires... : guide des Hôtels-Dieu et Apothicaireries de Bourgogne et RhôneAlpes, 2001.
-Naphy (W.) et Spicer (A.) La peste noire, grandes peurs et épidémies 1345-1730, Paris, éditions
Autrement, 2003.
-Patrimoine hospitalier de l’Ain, Lyon, Patrimoine rhônalpin, coll. Guides du patrimoine rhônalpin
n°17, 1991, 35 p.
-Peter (J.-P.) «Les mots et les objets de la maladie : remarques sur les épidémies et la médecine
dans la société française de la fin du 18e siècle» Revue historique, tome 499, juillet-septembre 1971,
pp. 13-38.
-Petetin (Annie) Images de la pharmacie dans les pays de l’Ain jusqu’au début du XXe siècle,
[Thèse de Doctorat en pharmacie, Faculté de Pharmacie de l’Université Claude Bernard Lyon I],
1985. Cote Médiathèque Vailland : 615.4 01FL.
-Poisat (Jacques) Les hôpitaux français et leur patrimoine, Musée de Charlieu, 1993.
21
-Strasberg (André, dir.) Regards sur le patrimoine hospitalier : apothicaireries, chapelles et
mobilier, Arles, Actes Sud, 2003.
-Teyssou (Roger) Dictionnaire mémorable des remèdes d’autrefois, Paris L’Harmattan, coll.
Acteurs de la Science, 2007.
-Revue d’histoire de la pharmacie.
Patrimoine artistique
-Cattin (Paul) Répertoire des artistes et des ouvriers d’art de l’Ain, Bourg-en-Bresse, Archives
départementales de l’Ain, 2004.
-Cattin (Paul) Mille ans d’art religieux dans l’Ain, 2 vol., Châtillon-sur-Chalaronne, La
Taillanderie, 2002-2005.
-Duflot (Michèle, dir.) La peinture religieuse en Bresse au XVIIe siècle. Bourg-en-Bresse, musée de
Brou 14 septembre-4 novembre 1984, catalogue de l’exposition, Bourg-en-Bresse, 1984.
-Guachon-Penez (Catherine) L’art religieux et ses artistes à Bourg aux XVIIe et XVIIIe siècles
[Mémoire de Maîtrise d’Histoire de l’Art, Université Lyon II, sous la direction de Marie-Félicie
Perez], 2 vol., 1989.
-Penez (Catherine, dir.), Cattin (Paul) et Savreux (Violaine) Objets d’art de l’Ain, témoins de la vie
des hommes : 100 ans de conservation des Antiquités et Objets d’Art dans l’Ain, Bourg, éditions
Patrimoine des Pays de l’Ain, coll. «Patrimoines des Pays de l’Ain», n°5, 2010.
Histoire de Bourg-en-Bresse et de l’Ain
-Baux (Jules) Mémoires historiques de la Ville de Bourg, t. 1 à 3, Bourg-en-Bresse, Francisque
Girard, 1888. Joseph Brossard continuera cet ouvrage dans les tomes 4 et 5.
-Brocard (Maurice) Etat de la ville de Bourg-en-Bresse en 1785 d’après le document CC 199
(AMBB) intitulé «Réponse des officiers municipaux de la ville de Bourg aux éclaircissements
demandés par Monseigneur l’Intendant de Bourgogne et de Bresse sur l’Etat de cette ville suivant
la lettre à eux adressée par monsieur Riboud, subdélégué audit Bourg», Bourg-en-Bresse, s.e.,
2008.
-Brocard (Maurice) Bourg de A à Z, Péronnas, Editions de la Tour Gile, 2000.
-Brocard (Maurice) et Abbiatecci (André) «Bourg-en-Bresse à la veille de la Révolution» En Bresse
d’hier à aujourd’hui : Chroniques de Bresse, n°1-2008, pp. 37-48.
-Brossard (Joseph) Cartulaire de Bourg-en-Bresse précédé d’un essai sur l’histoire de Bourg-enBresse et suivi d’un plan inédit de Bourg par Charles Jarrin, Bourg-en-Bresse, 1882.
-Brossard (Joseph) Description topographique de l’ancienne ville de Bourg : capitale de la
province de Bresse, rééd. Marseille, Laffitte, 1977.
-Brossard (Joseph) Souvenir historique de Bourg-en-Bresse. Ouvrage orné de 16 phototypies avec
un plan inédit de Bourg vers 1750, Bourg, impr. du Courrier de l’Ain, 1891.
-Chany (André) Bourg-en-Bresse au temps de la domination savoisienne (XVe et XVIe siècles),
Bourg, 1906.
-Guichard (Paul) Connaissance des Pays de l’Ain, Editions de Trévoux, Trévoux, 1965.
-Guigue (Marie-Claude) Les voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, de
la Dombes du Bugey et de partie du Dauphiné déterminées par les hôpitaux du Moyen âge, Lyon,
R. Georges, 1999. Cote AD Ain : BIB D 1395.
-Office municipal de la Culture de Bourg-en-Bresse (collectif) Bourg-en-Bresse dans l’Histoire,
Bourg en Bresse, s.e., 1993.
-Pommerol (A.) Dictionnaire du Département de l’Ain : Géographie, Topographie, Agriculture,
Commerce, Industrie, Histoire, éd. de la Grande Fontaine, Bourg, 1907.
-Richesses touristiques et archéologiques de la ville de Bourg-en-Bresse, coll. des Préinventaires
des cantons de l’Ain, Bourg-en-Bresse, Les Amis du Vieux Bourg, 2003, 314 p.
22
Sources complémentaires
Sources complémentaires
Archives Communales de Bourg-en-Bresse
• série AA : actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
AA 21 : second volume du Cartulaire général contenant copie de tous les principaux titres de la
Ville de Bourg (1480). Contient en particulier des titres concernant l'Hôpital, les charités, la
Maladière.
Brossard (Joseph) Cartulaire de Bourg-en-Bresse précédé d’un essai sur l’histoire de Bourg-enBresse et suivi d’un plan inédit de Bourg par Charles Jarrin, Bourg-en-Bresse, 1882.
• série BB : administration communale
BB 6-227 : registres de délibérations des maires, syndics et conseillers de la ville de Bourg (14341790).
BB 228 : inventaire chronologique des délibérations du 2 novembre 1758 au 18 novembre 1790.
• série CC : finances, impôts, comptabilité
CC 25-45 : comptes de gestion des syndics (1457-1789)
CC 46-202 : littérés des comptes (1519-1789)
• série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
DD 11 : rentes et servis de la Ville (1350-1549)
• série EE : affaires militaires
EE 16 : exemption du logement militaire et de la fourniture de vivres en faveur des hôpitaux de
Bresse (1590-1600)
• série GG : cultes, instruction publique, assistance publique
GG 178 : terrier de la fabrique de l'église Notre-Dame indiquant en particulier la présence d'un
apothicaire à Bourg, les terres de la Maladière (1470)
GG 210-230 : confréries (1393-1790)
GG 245–255 : épidémies, maladreries, santé (1462-1730). Volume de 0,70 mètre linéaire. C’est le
fonds complémentaire principal.
• série Hdépôt fonds moderne des hôpitaux de Bourg-en-Bresse
Un registre non coté répertoriant une partie des archives du fonds ancien et du fonds moderne et
contenant des listes récapitulatives des recteurs, économes, religieuses, aumôniers, médecins,
apothicaires de l’Hôtel-Dieu et de la Charité depuis le XVIIe siècle et jusqu’au XXe siècle.
• série S : fonds privés
- 3S fonds Paul Cattin : dossiers non cotés des différentes analyses, transcriptions et traductions de
documents du fonds ancien des hôpitaux de Bourg réalisées par Paul Cattin, en particulier l’union
des hôpitaux de 1548 (Hdépôt 4A1), la bulle du pape Félix V en faveur de la Maladière en 1441
(Hdépôt 2A1), le règlement de l’Hôpital de 1408 (Hdépôt 4E11), les mesures d’obligation de
secours aux pauvres de 1531 à 1545 (Hdépôt 4E12), la construction de la maladrerie à Brou de 1472
à 1476 (Hdépôt 3A1), le testament de Berthet Cornu en 1360 (Hdépôt 1B3), plusieurs autres dons et
legs en faveur des charités aux XIVe et XVe siècles (Hdépôt 1B2 à 1B7).
Médiathèque municipale Elisabeth et Roger Vailland
• Fonds Eugène Dubois : notes manuscrites concernant l’Histoire des hospices de Bourg, 590.010
P495 ; manuscrit de 20 p. concernant la nomenclature des bienfaiteurs de l’Hôpital et de la
Charité de 1436 à 1866, MS 145.
23
Musée de Brou à Bourg-en-Bresse
Stèle aux armes de Marguerite d’Autriche destinée à la maladrerie Saint-Roch, sculpteur anonyme,
pierre calcaire, 1533, dim. 64,5X47X26 cm, 123 kg, n° d’inv. 940.31.
Briat-Philippe (Magali) Une donation de Marguerite d’Autriche aux pestiférés de Bourg-en-Bresse,
étude à paraître qui présente en particulier cette stèle.
Archives départementales de l’Ain
• sous-série 1 B : fonds du bailliage-présidial de Bourg
1 B 1016*-1159* : procédures ordinaires de l’Hôtel 1723-1790. Contiennent de nombreux
inventaires après décès.
1 B 1185*-1208* : scellés et inventaires après décès 1622-1722.
• sous-série 2 B : fonds de la châtellenie de Bourg
2 B 9-79 : scellés et inventaires après décès 1628-1790.
• sous-série 4 B : fonds des justices seigneuriales de Bresse
4 B 667 : inventaire après décès de Charles Leloup, conseiller du Roi, premier président en
l’Election de Bresse, seigneur de Rivoire, 1758. A légué de nombreux biens à l’Hôtel-Dieu et à La
Charité.
4 B 701 : greffe de la justice seigneuriale de Saint-Nizier-le-Désert 1700-1790. L’Hôtel-Dieu exerce
la seigneurie entre 1759 et 1788.
• sous-série 3 E : minutes notariales
Principaux relevés des dépouillements de minutes effectués par Marie-Claude
Vandembeusche (ordre chronologique) :
- Reconnaissance de dette de Jean Hugon envers Pierre de Boisse, barron de Pardaillan, pour garnir
sa boutique d’apothicaire à lui louée dans la Citadelle, et énumérant drogues et sirops (rhubarbe,
bourrache, apoponax, opium, asia foctida,…), minute de Me Delacroix mai 1611, 3 E 19576 p. 254.
- Testament de Hieromine Druais de Franlieu veuve en secondes noces de Bertrand de Malivert
seigneur de Vaugrigneuse, et qui lègue aux Dames de la Charité 4 tonneaux de vin pour les
distribuer aux pauvres honteux, 6 juillet 1667, E 4.
- Echange entre les recteurs de l’Hôtel-Dieu (François Tardy conseiller du roi au présidial, noble
Jean Garron seigneur de Chastanet, Corrobert élu en l’élection de Bresse et Claude Magnin docteur
en médecine) et Jacques Caronnier d’une terre fromentine au grand champ de la Plume contre une
autre au même lieu, minute de Me Claude Juenin 15 novembre 1670, 3 E 117.
- Testament de la Grande Mademoiselle fondant l’hôpital de Trévoux, 1686, fonds de l'étude de Me
Latour à Trévoux, 3 E.
- Testament de noble Louis de Bachet, prêtre, curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, qui lègue à la
Charité de la ville de Bourg un domaine situé au village du Grand Nanciat, paroisse de Saint-Nizier,
à condition de faire dire vingt messes tous les ans dans la chapelle, minute de Me Vibert 5 avril
1713, 3 E 21357.
- Vente par les directeurs de l’hôpital général de Bourg [La Charité], pour faire la condition
meilleure des pauvres dudit hôpital, de deux petites maisons au village de Namary paroisse de
Vonnas, minute de Me Duhamel 10 août 1713, 3 E 212.
- Vente par les directeurs de l’hôpital général de Bourg [La Charité] d’une terre provenant d’un don
de Demoiselle Philiberte Bonnet, fille majeure, demeurant audit hôpital, minute de Me Duhamel 3
janvier 1715, 3 E 212.
- Accord entre les recteurs et administrateurs de l’hôpital général et plusieurs habitants de Bourg
(Chevrier, Tardi, Gillet, Chossat) pour partager l’hoirie des mariés Chaulite-Polliat dont ils étaient
créanciers, minute de Me Bizet 3 mars 1718, 3 E 196.
24
- Constitution de rente pour Messire Jean Gavand, chanoine de Notre-Dame, consistant en un
capital de 2000 livres et une rente de 100 livres annuelles, par les recteurs de la Charité à charge de
célébrer annuellement trois messes en la chapelle de la Charité, minute de Me Bizet 15 mars 1718,
3 E 196.
- Nomination par Jean-Louis Bolozon, lieutenant en l’élection de Bresse, fondé de pouvoir de dame
Anne-Marie Levet sa mère, Me Gaspard Levet avocat fondé de pouvoir de Me Etienne Simon Levet
son père, Charles François Edouard Jayr, les enfants de Me Hyerome Jayr, Dame Angélique Favier,
Claudine Geneviève Favier épouse de Louis Fropier, Pierre Pedier, pour suivre les intentions de feu
Jean Claude Reaton, marchand, restaurateur et fondateur de la chapelle érigée sous le vocable de
Saint-Fiacre située près la porte de Lyon, à la commission de messe fondée en cette chapelle par
Reaton, au lieu et place de feu Me Claude Colin prêtre et chanoine de Notre-Dame dernier
desservant de la chapelle, de Me Hierosme Bolozon prêtre à Saint-Etienne-du-Bois et l’un des
prêtres parents du fondateur pour faire le service ordonné en ladite fondation et jouir de la chapelle,
honneurs, charges et revenus en dépendant, minute de Me Nevoret, notaire à Bourg 7 septembre
1729, 3 E 22775 page 238.
- Vente par Jean Marie Joseph Charbonnier, seigneur de Longes et de Crangeat, aux pauvres de
l’Hôtel-Dieu, Jean-Louis Bolozon et Benoît Desbordes étant recteurs, du domaine dit de la Plume
pour 6500 livres, minute de Me Cabuchet, 17 décembre 1734, 3 E 290.
- Vente par la dame Perier épouse Jean-Louis Bolozon aux recteurs de la Charité de deux terres
pour y construire une maison où l’on puisse loger les pauvres enfants des deux sexes pour 348
livres, minute de Me Nevoret 18 février 1738, 3 E 22779.
- Vente par Geneviève Huguet veuve de Pierre Dagallier aux recteurs de la Charité du logis du petit
Saint-Jean et une terre en dépendant pour 4600 livres afin d’y bâtir une maison pour loger les
pauvres, minute de Me Nevoret 3 mars 1739, 3 E 22780.
- Cession par les recteurs et administrateurs des pauvres de l’hôpital général dit Charité de la
jouissance d’une maison appartenant aux pauvres de la Charité place des Greffes aux époux de la
Souche, minute de Me Cabuchet 28 janvier 1742, 3 E 293.
- Vente par les recteurs de la Charité de deux maisons pour 8000 livres qu’ils emploieront au
nouveau bâtiment à construire hors les murs de la ville pour les pauvres de l’hôpital général, minute
de Me Cabuchet 16 juillet 1743, 3 E 293.
- Prix-fait de travaux à la chapelle Saint-Roch attribués par les recteurs de la confrérie de SaintRoch aux maçons André Valvarande et Jacques Migniaton, minute de Me Delorme 12 avril 1744, 3
E 666, f°268v°.
- Reconnaissance par les recteurs de l’Hôtel-Dieu de servis annuels et lods dus aux Chartreux de
Seillon sur une terre à la Maladière, une terre et un pré vers la grange de la Plume et un bois et rippe
près du pré de la Chartreuse. Ces biens étant tombés en mainmorte entre les mains des pauvres,
l’Hôtel-Dieu ne paiera que tous les 25 ans, minute de Me Cabuchet 27 juin 1749, 3 E 295.
- Bénédiction de la Chapelle du nouveau bâtiment de la Charité, minute de Me Salazard 10 août
1750, 3 E 268.
- Verbal de la visite des reliques, ossements du corps de saint Agricole et du nettoiement de sa
châsse, minute de Me Salazard 3 septembre 1750, 3 E 268. Cette visite fut faite par Me Humbert
Curtil prévôt du chapitre de Notre-Dame dans la chapelle de la Charité avant leur transfert dans le
nouveau bâtiment du Faubourg de Mâcon.
- Translation de saint Agricole de la vieille Charité à la nouvelle, minute de Me Salazard 6
septembre 1750, 3 E 268.
- Vente par les recteurs de la Charité, autorisés par le Conseil d’Etat du Roi, de la maison de la
Charité pour employer le prix à la construction du nouvel hôpital à Mr Jean-Joseph Monnier
docteur en médecine pour 5500 livres, minute de Me Salazard 15 juin 1751, 3 E 270.
- Vente par Charles Virieux marchand à Tossiat à Joseph Rivoire jardinier à la Plume d’une petite
maison à la Plume près de la chapelle Saint-Fiacre et d’un jardin de 4 coupées les confins, outre des
25
cours appartenant à des voisins, étant au matin l’ancien chemin de Bourg à Lyon, de bise l’ancien
chemin de Bourg à Saint-Rémy, minute de Me Salazard notaire à Bourg 18 juillet 1755, 3 E 276.
- Vente par Claude François de Charbonnier de la Tour de la Vavre aux pauvres de l’Hôtel-Dieu de
deux parcelles de prés séparées par une charrière tendant au moulin des Blancheries qui appartient à
la Charité pour 4500 livres, minute de Me Salazard 29 janvier 1756, 3 E 277.
- Testament de Joseph Buffet granger à moitié fruits du domaine de Saint-Fiacre appartenant aux
pauvres de l’Hôtel-Dieu situé proche la chapelle de Saint-Fiacre, dépendance du faubourg de la
porte de Lyon, minute de Me Salazard 20 mai 1757, 3 E 279.
- Mise aux enchères par les recteurs de la Charité du bail du domaine de La Forest à Confrançon. Le
premier et dernier enchérisseur Denis Branchy a offert 870 livres, minute de Me Salazard 23 mai
1774, 3 E 310.
• série G : clergé séculier
G 221 : bénéfices, chapelles et aumôneries à Bourg-en-Bresse 1464-1790.
• série H : clergé régulier
H 789-958 : fonds des Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem 1250-1781.
• série Edépôt : archives des communes
- Fonds de la commune de Pont-de-Veyle : carton 160, Hôpital de Pont-de-Veyle 1451-1782.
- Fonds de la commune de Trévoux : GG132, Hôpital de Trévoux 1686-1793.
• série Hdépôt : hôpitaux
- Fonds de l’Hôpital de Pont-de-Veyle : 1321-1790, 7 ml.
- Fonds de l’Hôpital de Trévoux : 1687-1938, 4 ml.
- Fonds de l’Hôpital de Châtillon-sur-Chalaronne : 1448-1967, 5 ml.
• série J : fonds privés
- Fonds Eugène Dubois : 36 J 108, double du manuscrit de l'Histoire des hospices civils de la ville
de Bourg 1929, dossier d’impression de l'ouvrage et dossier de la souscription 1929-1932.
- Fonds de la Société Gorini : 181 J 188, assignation par les recteurs de l'hôpital général de la
Charité de Bourg pour Jean Fr., Joseph et Jean Guery 1782. 181 J 231, traité passé le 3 juin 1490
entre le recteur de la léproserie de Bourg et le ladre Antoine Burtin : transcription de l'acte par M.
Brossard, archiviste de l'Ain, et notes explicatives par lui (le traité original est dans le fonds des
hôpitaux de Bourg-en-Bresse conservé par les Archives municipales sous la cote Hdépôt 2F1).
• série Fi : documents figurés
- sous-série 100Fi, cartes et plans : 100Fi 818 plan parcellaire du secteur de la place d’Armes vers
1789, 100Fi 824 plan géométrique du faubourg des Halles et du faubourg Saint-Nicolas vers1786.
Archives municipales de Montluel
- Fonds de l’Hôpital de Montluel : 1667-1809, 9 ml.
Archives départementales du Rhône
• sous-série 1 G : archevêché de Lyon
1 G 48 et 1 G 50-51 : visites pastorales à Bourg en 1613-1614 et 1655-1656.
1 G 138 : registre de l’Extraordinaire de l’archevêché 1654-1656.
1 G 140 : registre de l’Extraordinaire de l’archevêché 1666-1669.
Cattin (Paul), Visites pastorales du diocèse de Lyon par Monseigneur Camille de Neuville en
Dombes, Bresse, Bugey et comté de Bourgogne (1654-1656), Les Amis des Archives de l’Ain, coll.
Les sources de l’histoire dans l’Ain, Bourg-en-Bresse, 2001.
• sous-série 4 G : officialité diocésaine
4 G 185 : registre des actes de l’archevêque intéressant le pays de Bresse 1558-1559.
26
• sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean
10 G 1439 : officialité métropolitaine et diocésaine. Informations et procès-verbal contre les
religieuses hospitalières de la ville de Bourg (1694).
• sous-série 48 H : ordre des hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem ou de Malte
Le fonds contient en particulier des rapports du visiteurs de l’Ordre.
Lacour (René) Index alphabétique des noms de personnes et de lieux relevés dans l'inventaire du
fonds de l'Ordre de Malte (48 H), Lyon, Archives départementales du Rhône, 1978.
• sous-série 49 H : ordre hospitalier de Saint-Antoine-en-Viennois
Lacour (René) Répertoire numérique de la sous-série 49 H : Ordre hospitalier de Saint-Antoine-enViennois, Lyon, Archives départementales du Rhône, 1973.
Archives départementales de la Côte d’Or
• série B : cours et juridictions
B 7079-7269 : comptes de la châtellenie de Bourg-en-Bresse 1274-1549.
B 12266* : Parlement de Bourgogne, registre des arrêts civils définitifs (1652).
• sous-série 82 H : fonds des Carmélites de Beaune. Contient des documents sur les chevaliers du
Mont-Carmel.
Archives municipales de Beaune
• sous-série 48Z : fonds du Carmel de Beaune. Contient des documents sur les chevaliers du
Mont-Carmel.
Archives départementales du Nord
• série B : cours et juridictions
Lettres missives et correspondance de la chancellerie de Marguerite d’Autriche.
Archives départementales de l’Hérault
• sous-série 4 HDT : hôpitaux de Béziers (1337-1968). Contient des documents sur les religieuses
de la Charité Notre-Dame et l’hôpital mage de Béziers dont sont issues les religieuses de l’HôtelDieu de Bourg-en-Bresse : 4 HDT 1 E 1 à 49.
Bibliothèque Municipale d’Etude et de Conservation de Besançon
• Fonds Pierre-Adrien Pâris
n° 29 à 32 : hôpital de Bourg-en-Bresse, plans (XVIIIe siècle ; dessins à la plume, lavis et encre de
Chine).
n° 33 : hôpital de Bourg-en-Bresse, coupes (XVIIIe siècle ; trois dessins sur une même feuille,
plume et encre de Chine).
n° 34 et 35 : hôpital de Bourg-en-Bresse, coupes et élévation (XVIIIe siècle ; deux dessins sur une
même feuille ; lavis).
Archives Nationales – Centre historique de Paris
• Série MM : Ordres militaires et hospitaliers
M1-29, 895-1003, 1037-1048 et MM1-192, 617-627, 1037-1048 : ordre de l’Hôpital de Saint-Jeande-Jérusalem puis de Malte XIIe-XVIIIe siècles.
27
M30-60, 63 et MM193-237 : ordre de Saint-Lazare et ordre du Mont-Carmel XIIe-XVIIIe siècles.
M61-62 et MM123-124, 192 : ordre de Saint-Antoine-en-Viennois 1474-1790.
• Série LL : Monuments ecclésiastiques
LL 1662-1666 : fonds des religieuses hospitalières de la Charité Notre-Dame XVIIe-XVIIIe siècles.
• Série S : Biens des établissements religieux
S 4812-4945 : fonds de l’ordre de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont Carmel 1154-1790.
S 4946-6101 : fonds de l’ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem puis de Malte XIIe-XVIIIe
siècles et fonds de l’ordre de Saint-Antoine-en-Viennois 1474-1790.
S 6148 : fonds des religieuses hospitalières de la Charité Notre-Dame 1606-1791.
• Série Z1N1-33 : Commissions extraordinaires du Conseil du Roi pour les affaires concernant
hôpitaux et maladreries 1612-1706. Concerne en particulier l’édit de 1672.
Italie, Turin- Archives historiques de l’Ordre des Saints Maurice et Lazare
Archivio storico dell'Ordine Mauriziano, 1 via Ferdinando Magellano, 10128 Torino, Italie
Le fonds des commanderies de l’Ordre est particulièrement important. Dans l’Ain, se trouvait la
Commanderie d'Aigrefeuille-en-Bresse à Bagé-la-Ville.
Coffre à archives avec trois serrures, sans doute celui de l’Hôtel-Dieu,
conservé à l’hôpital Fleyriat
(photographie Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse)
28
REPERTOIRE
NUMERIQUE DETAILLE
29
SOMMAIRE
NOTE : les cotes suivies de * indiquent la présence de registres.
H dépôt 1 :
Fonds des charités
SERIE B
1 B 1-8
TITRES DE PROPRIETE
Dons, legs et acquisitions de maisons, terres, vignes et numéraire (classement
chronologique)
SERIE D
1 D 1*
INVENTAIRES
Archives
H dépôt 2 :
Fonds de La Maladière
SERIE A
2 A 1-2
ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES
Privilèges
SERIE B
2 B 1-2
TITRES DE PROPRIETE
Dons, legs et acquisitions de maisons, terres, vignes et numéraire
SERIE C
2C1
2C2
MATIERES ECCLESIASTIQUES
Chapelle
Fondations pieuses
SERIE E
2E1
2E2
ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
Nominations
Règlements
SERIE F
2F1
MALADES. PERSONNEL HOSPITALIER
Infirmiers
H dépôt 3 :
Fonds de la maladrerie Saint-Roch
SERIE A
3 A 1-2
ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES
Fondation
SERIE B
3B1
TITRES DE PROPRIETE
Bienfaiteurs
30
H dépôt 4 :
Fonds de l’Hôtel-Dieu
SERIE A
4 A 1-3
4 A 4-10
ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES
Fondation
Privilèges
SERIE B
4 B 1-12
4 B 129-131
TITRES DE PROPRIETE
Bienfaiteurs
4 B 1-12
Dons et legs (classement chronologique)
4 B 13
Obligations résultant de certains dons et legs
Propriétés
4 B 14*-17
Gestion générale
4 B 18-73
Domaines, vignobles, fours et moulins (par ordre alphabétique des
communes)
4 B 74
Bois
4 B 75
Charge des Greffes
Rentes
4 B 76-125
Rentes foncières (classement alphabétique)
4 B 126-128
Autres rentes
Pièces de procédure
SERIE C
4C1
4 C 2-4
4 C 5-6
4C7
MATIERES ECCLESIASTIQUES
Chapelle
Aumôniers
Fondations pieuses
Indulgences
SERIE E
4 E 1-3
4 E 4-10*
ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
Nominations
Délibérations
4 E 4-8*
Délibérations du bureau
4 E 9*-10*
Délibérations communes à l’Hôtel-Dieu et à la Charité
Règlements
Administration générale
Budgets et comptes (classement chronologique)
Bâtiments
4 E 173
Bâtiment rue Notre-Dame
4 E 174-175
Bâtiment place d’Armes
4 E 176-189
Bâtiment du faubourg Saint-Nicolas
4 B 14*-75
4 B 76-128
4 E 11-14
4 E 15
4 E 16-172
4 E 173-189
SERIE F
4 F 1-3
4 F 4-8
MALADES. PERSONNEL HOSPITALIER
Malades
Personnel hospitalier
4 F 4-6
Religieuses hospitalières augustines de la Charité Notre-Dame
4 F 7-8
Médecins et chirurgiens
SERIE H
4 H 1-25
PAPIERS DE FAMILLE
Papiers de famille (classement alphabétique)
31
H dépôt 5 :
Fonds de la Charité
SERIE A
5 A 1-2
5 A 3-4
ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES
Fondation
Privilèges
SERIE B
5 B 1-3
5 B 4*-42
5 B 61
TITRES DE PROPRIETE
Bienfaiteurs (classement chronologique)
Propriétés
5 B 4*-5
Gestion générale
5 B 6-42
Domaines, vignobles, moulins (par ordre alphabétique des
communes)
Rentes
5 B 43-56
Rentes foncières (classement alphabétique)
5 B 57-60
Autres rentes
Pièces de procédure
SERIE C
5 C 1-3
5C4
5C5
5 C 6-7
MATIERES ECCLESIASTIQUES
Chapelle
Aumôniers
Fondations pieuses
Reliques
SERIE D
5 D 1*
INVENTAIRES
Archives
SERIE E
5E1
5 E 2*
5E3
5 E 4*-103
ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
Nominations
Délibérations
Règlements
Budgets et comptes
5 E 4*-7*
Registres comptables
5 E 8-103
Comptes annuels
Bâtiments
5 E 104-106
Bâtiment du faubourg de Mâcon
5 B 43-60
5 E 104-106
SERIE F
5 F 1*-13
MALADES. PERSONNEL HOSPITALIER
Personnes admises
5 F 1*
Veuves
5 F 2*-13
Enfants abandonnés
SERIE H
5 H 1-11
PAPIERS DE FAMILLE
Papiers de famille (classement alphabétique)
32
H DEPOT 1
FONDS DES CHARITES
1301-1546
33
H dépôt 1
Fonds des charités
SERIE B
Titres de propriété
Dons, legs et acquisitions de maisons, terres, vignes et numéraire
(classement chronologique)
Hdépôt 1 B 1
Dons, legs et acquisitions de 1301 à 1348. - Legs d'une rente de six quartelées de
seigle à prendre sur la dîme de Donsonnas (à La Tranclière) fait aux recteurs des
charités de Bourg par Humbert de la Palud : deux originaux sur parchemin scellés
de cire (1301, 6 mars) ; achat à Etiennet Estremier et à sa mère Adda de la prairie
du Closel dans la paroisse de Confrançon pour en appliquer le revenu aux
aumônes et charités qui se font à Bourg le jour de la Circoncision et le lundi de
Pâques : deux originaux sur parchemin scellés de cire (1302, à la Saint-Michel),
trois baux de cette tenure : originaux sur parchemin scellés de cire (1303-1340) ;
achat à Jacquette Christin de Chalamont d'une maison qu'elle possédait au quartier
de Bourgmayer au prix de huit deniers bons viennois et de dix coupes de seigle :
original sur parchemin scellé de cire (1318, le dimanche après la Toussaint) ; legs
de Guicharde, veuve de Guichard Laurent, bourgeois de Bourg, de six quartaux de
froment à prendre en la dîmerie de Donsonnas : clausule du testament (1344, 25
juin) ; don de Sibille, femme Nevoret de Bourg, d'une rente annuelle d'une coupe
de seigle : original sur parchemin scellé de cire (1348, 1er mars) ; legs de Jean
Palluat d'une rente de six coupes de seigle à prendre sur son champ du Tremblay
vers Brou duquel est fermier Jean de Sanciat : clausule originale de testament sur
parchemin scellé de cire (1348, 12 août).
1301-1348
(liasse : 11 pièces parchemin, 13 sceaux de cire ; latin)
Hdépôt 1 B 2
Dons et legs de 1350 à 1375. - Legs de Bartholomé Garson, de Bourg, de six
coupes de seigle que lui devait Galois de la Baume sur une terre dite terra
Judeorum : clausule de testament (1350, 22 février) ; don de Hugues de Bolony
(1351) ; legs de Perronet Arochet, d'Aymon Chapellier et de Jean Laurent d'une
rente annuelle de deux sols viennois, deux bichets de seigle et un quartal de
seigle : clausules originales des testaments sur parchemin scellé de cire (1351, 31
janvier) ; legs de Jean d'Orgelet, charpentier de Bourg, d'une rente annuelle de
douze deniers bons à prendre sur sa terre sise le long du chemin qui conduit à
Ambronay : clausule originale du testament sur parchemin (1351, 15 mars) ;
reconnaissance d'André Bellier qui déclare devoir annuellement aux pauvres des
charités de Bourg une somme de deux florins : original sur parchemin scellé de
cire (1353, 29 mars), vidimus d’une clausule de son testament du 14 octobre 1375
concernant son legs de rentes en nature et en argent aux charités : original sur
parchemin (1381, août) ; don d'Aymon Chapellier d'une rente de treize sols et d'un
quartal de seigle : original sur parchemin scellé de cire (1353, 25 avril) ; don d'une
vigne sise à Montjuly, lieudit la Parvollière, par Pierre de Chavagnat : original sur
parchemin scellé de cire (1355, 9 octobre), reconnaissance de la donation :
original sur parchemin (1361, 31 août) ; legs de Jeanne, veuve de Pierre Roy,
d'une rente annuelle de six deniers bons viennois et de deux coupes de seigle
assise sur sa maison au quartier de Bourgmayer : original sur parchemin scellé de
cire (1356, 26 janvier), reconnaissance du legs : original sur parchemin (1419, 27
février) ; accord entre les recteurs des charités et Pierre Ferrier et ses frères pour le
paiement d’une rente de deux quartaux de seigle annuels qu’avait léguée aux
34
H dépôt 1
Fonds des charités
charités leur père Martin Ferrier dans son testament du 2 novembre 1351, ce
paiement se faisant par la perception de rentes sur différentes personnes au lieu-dit
Les Devins dans la paroisse de Saint-André-le-Panoux : original sur parchemin
scellé de cire (1356, 10 mai) ; don d'une coupe de seigle par Alise, épouse
d’Etienne Belaval (1357, 2 mars) ; don d'un quartal de seigle par Aymonet
Chapellier (1357, 13 août), confirmation dudit don (1507, 13 août).
1350-1507
(liasse : 15 pièces parchemin, 9 sceaux de cire ; latin)
Note : la pièce intitulée « Legs d'Huguette, femme Bletton du quartier de Crève-Cœur qui
donne deux coupes de seigle (1352, 10 mars) » n’a pas été retrouvée lors du reclassement
du fonds.
Hdépôt 1 B 3
Dons, legs et acquisitions de 1360 à 1369. - Don d'une coupe de seigle par
Geoffred du Renon à prendre sur le revenu de sa maison louée aux frères Badel :
original sur parchemin scellé de cire (1360, 4 février) ; vidimus établi à la
demande des recteurs des deux charités de Bourg contenant copie du testament du
26 octobre 1360 de Berthet Cornu, bourgeois de Bourg, qui demande à être
enterré au cimetière de Saint-Pierre de Brou et qui lègue trois coupes annuelles de
seigle aux deux charités de la Circoncision et du lendemain de la fête de Pâques,
et différents biens à l’hôpital Notre-Dame en particulier pour les femmes venues y
accoucher, aux églises Notre-Dame de Bourg, Saint-Pierre de Brou, SaintGeorges [chapelle du château comtal], Saint-Antoine, à celle des frères mineurs de
saint François et aux églises des environs de Bourg, aux confréries du Saint-Esprit
et de Saint-Nicolas, aux lépreux et à sa famille : original sur parchemin (1418, 8
avril) ; legs de défunte Pernette, femme Bonod dit Ponat, d'une rente de deux
coupes de seigle : clausule originale du testament sur parchemin scellé de cire
(1361, 30 janvier) ; don de Barthélemy Dupont, fabriquant de bourses, de deux
coupes de seigle et d’un florin : original sur parchemin (1361, 21 juin) ; legs de
Pierre d'Annonay de deux coupes de seigle : clausule originale du testament sur
parchemin (1361, 11 juillet), testament dudit Pierre d'Annonay : original sur
parchemin (1361, 11 juillet) ; legs de Bertrand Dupont et de Bartholomé Milliet
de deux et quatre coupes de seigle : clausules de testament sur parchemin scellé de
cire (1361, 12 juillet) ; legs des Quinson comprenant une reconnaissance de dette
du 29 mars 1361 de deux sous gros tournois dûs par Pierre Quinson aux receveurs
de la charité Jean Tupinier et Antoine Rolet, le don du 29 mars 1361 d’une rente
de trois sous trois oboles par Pierre Quinson, fils d’Ogier Quinson, dont il rappelle
qu’elle provenait de la vente par son frère Laurent Quinson, de Foissiat, aux
recteurs des charités Jean Tupinier et Antoine Rolet de servis qui lui étaient dûs à
Polliat par Gervais et Christin son frère, la vente du 7 mai 1365 aux recteurs des
charités pour deux florins d’or par Guyonet Brochon, de Foissiat, et son épouse,
de trois sous viennois bons de servis qui leur sont dûs chaque année par Gervais
du Bois et son neveu sur les prés et les terres au lieu-dit « Lo Bos » [le Bois], la
vente du 18 avril 1369 par Huguette Quinson de Belle-Vavre, paroisse de Foissiat,
aux recteurs des charités Antoine Rollet et Jean Tupinier de trois sous bons
viennois de servis dûs par Gervais du Bois et son neveu, pour le prix de deux
florins d’or : quatre originaux sur parchemin scellés ensemble d’un sceau de cire
(1361-1369).
1360-1418
(liasse : 11 pièces parchemin, 6 sceaux de cire ; latin)
35
H dépôt 1
Fonds des charités
Note : la pièce intitulée « François Bergier reconnaît devoir aux charités une rente
annuelle d'un quartal de seigle (1360, 13 août) » n’a pas été retrouvée lors du
reclassement du fonds.
Hdépôt 1 B 4
Dons et legs de 1370 à 1382. - Don d'un pré sis en Ponboz par Jocerand, fils de
feu Jean Claye : original sur parchemin scellé de cire (1370, 30 janvier) ;
reconnaissance de Jean Testut, qui tient en emphytéose un pré sur lequel 12
deniers viennois bons sont dus annuellement aux charités, du domaine de la
Gellière appartenant à Johannet le Monnachon : original sur parchemin scellé de
cire (1376, 6 février), autre reconnaissance des mêmes : original sur parchemin
(1374, 8 février) ; legs de Guicharde Perrin, veuve Quartier, d'un quartal de seigle
: clausule originale du testament sur parchemin scellé de cire (1376, 7 juin) ; legs
d'une coupe de seigle par Pierre d'Aix : original sur parchemin scellé de cire
(1379, 21 janvier) ; don de huit deniers viennois par Jean Belliet le jeune : original
sur parchemin (1382, 3 février).
1370-1382
(liasse : 6 pièces parchemin, 4 sceaux de cire ; latin)
Hdépôt 1 B 5
Dons et legs de 1361 à 1420. - Plusieurs dons de Pierre de Belleys aux deux
charités de Bourg et aux prêtres desservant la chapelle Notre-Dame : testament
original sur parchemin (1403, 24 mars) ; don d'une coupe de seigle par Pierre
Bozonet dit Chevallier de Tiran, près de Bourg : original sur parchemin scellé de
cire (1408, 1er juillet) ; don d'une rente annuelle de douze deniers par Guichard
Joly : original sur parchemin scellé de cire (1415, 4 janvier) ; don de neuf coupées
de terre à Villeneuve, ou La Neuve, près de Bourg, par Antoine Mazuir : original
sur parchemin (1418, 11 février) ; don de deux coupes de seigle par Jacquemin
Perrochin : original sur parchemin scellé de cire (1420, 14 mai) ; dons et legs de
Chacipol, Champel et Favre comprenant le vidimus de la clause du testament du 3
juillet 1361 de feu Pierre Chacipol concernant son legs à chacune des deux
charités de deux coupes de seigle assignées sur son champ de Montluc, le don du
17 avril 1420 de Jean Champel, bourgeois de Bourg, aux charités de Bourg de
douze deniers viennois de servis annuels que lui doit Pierre Favre sur une terre
sise vers Monclat près du colombier de Jean Berger, et le vidimus de 1434 de la
reconnaissance du 8 avril 1420 par Pierre Favre, bourgeois de Bourg, d’une dette
envers les charités de deux coupes de seigle à chacune sur une terre sise vers le
colombier de Jean Berger : trois parchemins scellés entre eux avec un sceau de
cire (1361-1434).
1361-1434
(liasse : 8 pièces parchemin, 4 sceaux de cire ; latin)
Notes : voir aussi Hdépôt 4B1. La pièce intitulée « Dons de terres et de grains par Jean
Mariétan et Nicolas Dugad » n’a pas été retrouvée lors du reclassement du fonds.
Hdépôt 1 B 6
Dons et legs de 1412 à 1440. – Copie par le notaire Michel Bouvier de plusieurs
clausules de testaments concernant des legs aux charités de Bourg à savoir le don
de cinq coupes de seigle par Jean Cloppet, bourgeois de Bourg, dans son
testament du 31 juillet 1419, le legs de Jaquette, femme de Jaquemin Parrochin, le
16 février 1420, le legs d’Aymonet Bellier le 10 juin 1413 et le legs d’Etiennette,
veuve d’Hugonet Canard, le 17 septembre 1412 : original sur parchemin scellé de
cire (1421, 6 mars) ; don par le notaire Jean Fabry de sa part de dîme au territoire
de Condamine sur la paroisse de Condeissiat : original sur parchemin (1423, 25
mai) ; don de deux quartellées de seigle par Humbert Delacour : original sur
36
H dépôt 1
Fonds des charités
parchemin scellé de cire (1424, 26 septembre) ; reconnaissance par Antoine
Gabard, d'un servis de sept sols viennois qu'il doit aux charités sur une terre sise à
Brou : original sur parchemin scellé de cire (1440, 24 avril).
1421-1440
(liasse : 4 pièces parchemin, 3 sceaux de cire ; latin)
Note : la pièce intitulée « Don de deux coupes de seigle par Claude Berthod » n’a pas été
retrouvée lors du reclassement du fonds.
Hdépôt 1 B 7
Dons et legs de 1451 à 1471. – Legs de trois terres situées à Montracol par Pollia
de Grancio, fille de Hugonin de Grancio (1452), scellé avec trois abergements des
terres concernées passés le 4 mars 1357 par Hugonin de Grancio, fils de Janot de
Granci, avec Jean Abrert des Clées, Bernard, enfant naturel d’Albert des Clées, et
Péronin dit Al Mon de Curtablanc : trois parchemins scellés entre eux avec un
sceau de cire (1357, 1452) ; don de deux coupes de seigle par Jean Chabod :
original sur parchemin scellé de cire (1470, 2 juin) scellé avec une reconnaissance
(1470, 23 juin) ; réagravations d’interdit par l’official de Lyon contre les
malfaiteurs qui ont commis les crimes détaillés dans le document annexé [non
présent] : deux parchemins dont un scellé de cire (1470, 21 août et 3 septembre) ;
legs de terre, au Varey, par Poncet Villeneuve : original sur parchemin (1470, 3
septembre) ; cahier vidimus, établi à la requête du co-recteur des charités, de deux
actes passés par Aymon Bellet, prêtre de Bourg, fils de feu Pierre Bellet, à savoir
la vente le 10 avril 1451 par Aymon Bellet et ses sœurs Antoinette et Simone à
Jean Clopet de deux prés à Rosières et de servis annuels sur différents particuliers
de Bourg pour le prix de 120 florins et du devoir de faire célébrer trois messes
hebdomadaires fondées par feu Michel de La Cra dans la chapelle fondée par
Pierre Bellet en l’église Notre-Dame de Bourg, cet acte ayant été confirmé par
Louis, duc de Savoie, le 23 mai 1451, et à savoir l’accord du 19 février 1459 entre
Aymon Bellet et trois prêtres de Notre-Dame, François Crippon alias Guillet,
André Girard et Aymon des Fosses, réglant un litige sur la vente précédente et les
messes à dire à Notre-Dame (1470, 29 novembre) ; vidimus de plusieurs actes
établi par Jean Guillod, lieutenant de Guillaume de La Baume, chevalier, seigneur
d’Irlens, gouverneur et bailli de Bresse pour Philippe de Savoie, comte de Bresse,
contenant en premier lieu le testament de Michel de La Cra, alias de Vial, notaire
et bourgeois de Bourg, daté du 8 mars 1413 [lacunaire], la publication de ce
testament par le juge de Bresse le 10 septembre 1414, une transaction du 24
février 1438 [et d’autres documents mais la pièce est lacunaire], ces documents
étant demandés par Claude Machard, co-recteur des charités ou aumônes qui se
font chaque année dans l’église Notre-Dame pour les pauvres du Christ l’une le
jour de la Circoncision du Seigneur et l’autre le lendemain de la fête de Pâques
(1471) ; interrogatoire par le vice-bailli de Bresse de Jean Capitan, boucher de
Bourg, pour savoir s’il possède une maison avec jardin hors la porte de CrèveCœur et près du Cône qui appartenait auparavant à Guigonne femme d’Hugonet
du Mares [1471] ; don d'une rente de vingt-deux coupes de seigle par Nicolas
Escoffier et Pierre Meyssonnier : original sur parchemin (1471, 31 décembre).
1470-1471
(liasse : 9 pièces parchemin, 1 pièce papier, 1 cahier parchemin et papier in-4° de 22 f°, 4
sceaux de cire ; latin)
37
H dépôt 1
Hdépôt 1 B 8
Fonds des charités
Dons, legs et achats de 1501 à 1546. - Don aux charités par Claude Pelletier d'une
rente de vingt sols viennois : original sur parchemin (1501, 29 juin) ; don d'une
rente de vingt sols par Jean Luyrard : original sur parchemin (1505, 24 avril) ;
achat par les procureurs de la confrérie Saint-Blaise, Jean de la Garde alias
Trevillon et Benoît Chambard, d'un pré situé au lieu-dit La Chavanne à
Montracol, à Martin Abert, alias Pirot, et Jean Abert, son cousin (1546, 3 mars).
1501-1546
(liasse : 3 pièces parchemin ; latin)
Note : le lien entre la confrérie Saint-Blaise et les charités est incertain.
SERIE D
Inventaires
Archives
Hdépôt 1 D 1* Inventaire des titres et papiers des charités de Bourg-en-Bresse aux XIVe et XVe
siècles intitulé "Inventarium titulorum fabrice et charitatis Burgi existentium in
hujusmodi archibanco" et dont la rédaction est ainsi conçue "Computus redditus
per Michaelem Richod, olim fabricarum receptorem - Littera de sexdecim cupis
silliginis debitis per heredes Johanis Clopeti - Clausula testamenti deffuncte
uxoris Perneti Bonodi dicti Pomat de duabus cupis siliginis - Littera de vidimus
super decima de Donsona, etc" [1301-1499].
1301-1499
(cahier papier in-4° de 10 folios ; latin)
Note : ce document n’a pas été retrouvé lors du reclassement du fonds.
38
H DEPOT 2
FONDS DE LA
MALADIERE
1432-1547
39
H dépôt 2
Fonds de la Maladière
SERIE A
Actes de fondation. Privilèges. Cartulaires
Privilèges
Hdépôt 2 A 1
Bulle d'indulgences accordée par le pape Félix V (jadis Amé VIII duc de Savoie)
à la maison des ladres et lépreux nombreux en Bresse et à leur chapelle, le tout sis
aux portes de Bourg sous les vocables de la Vierge-Marie et de Saint-Lazare, à
Bâle, le 8 des calendes de février 1441, l'an premier du pontificat1 : original sur
parchemin scellé d'une bulle de plomb (1441, 25 janvier, n.s.).
1441
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 sceau de plomb ; latin)
Hdépôt 2 A 2
Lettres de protection et de sauvegarde pour les biens, les recteurs, les pauvres et
les malades de la Maladière de Bourg, accordées par le duc Amédée IX de
Savoie : original sur parchemin2 (1462, 18 novembre).
1462
(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)
SERIE B
Titres de propriété3
Dons et acquisitions de maisons, terres vignes et numéraire
Hdépôt 2 B 1
Bienfaiteurs. - Don de Michelette, fille de Jacquemin Ferrier, d'une rippe dite "la
Rippe de la Chèvrerie" dans la paroisse de Saint-Denis-en-Bresse : original sur
parchemin (1460, 30 juin) ; don de Thomas Palluat aux ladres de la Maladière :
original sur parchemin (1468, 22 juin) ; don de Claude Rosset, prêtre de la
paroisse de Sainte-Marie-Madeleine de Varambon, à la Maladière de Bourg :
copie sur papier (1491, 7 mai) ; donation à la Maladière par Jacques Popon d'une
maison sise à Bourg, rue des Etuves-Vieilles (actuelle rue Prévôté) : copie sur
papier (1532, 18 mai).
1460-1532
(liasse : 2 pièces parchemin, 2 pièces papier ; latin)
Note : voir aussi Hdépôt 4B2 et le legs de Marguerite d’Autriche en 1533, Hdépôt 3B1.
1
L'indulgence de 1441 est d'un an et de quarante jours pour toutes les personnes qui, en état de grâce, visiteront la
chapelle et feront des aumônes à la maison, les jours de Noël, de la Circoncision, de l'Epiphanie, de la Résurrection, de
l'Ascension, à la fête du Corps-Dieu, à la Pentecôte, à la Conception, à la Nativité, à l'Annonciation, à la Purification, à
l'Assomption, les jours des saints Jean-Baptiste, Pierre et Paul, Lazare, à la Toussaint, etc. La transcription et la
traduction de cette bulle sont dans les annexes du répertoire.
2
Les recteurs étaient à cette époque : Jean du Saix, Jean Favre, Claude de Challes, Humbert Velut, Philippe Bachet et
Jean Gachet.
3
Les domaines appartenant à la Maladière sont classés dans le fonds de l’Hôtel-Dieu car ils lui sont transférés en 1548.
Voir les cotes Hdépôt 4B24-26, 36-38, 76, 96.
40
H dépôt 2
Hdépôt 2 B 2
Fonds de la Maladière
Vente de fonds. - Vente faite par les syndics de Bourg et le recteur de la léproserie
dudit lieu à Antoine Fabry, notaire à Bourg, au prix de 60 florins de la teppe ou
rippe de la Chémeroux, sise à Saint-Denis-en-Bresse : original sur parchemin
(1464, 7 mars).
1464
(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)
SERIE C
Matières ecclésiastiques
Chapelle
Hdépôt 2 C 1
Fondation de la chapelle. - Création de la chapelle de la Maladière sous le vocable
de Notre-Dame et de Saint-Lazare, par Jeanne Testut, veuve d'Etienne Guerrier,
dotée d'un revenu de 8 florins pris sur une maison située rue de la Verchère à
Bourg et sur une terre dite en Lescourchoux, et fondation d’une messe à dire tous
les lundis : original sur parchemin (1432, 6 mai).
1432
(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)
Fondations pieuses
Hdépôt 2 C 2
Fondations de messes, par Jeanne, veuve de Jean de Clauso, dans la chapelle de la
Maladière des lépreux de Bourg : original sur parchemin (1449, 1er juin) ; don de
soixante-trois florins à la léproserie et à sa chapelle par Peronette Poncet, veuve
Divolet : original sur parchemin (1503, 25 janvier).
1449-1503
(liasse : 2 pièces parchemin ; latin)
SERIE E
Administration de l'établissement
Nominations
Hdépôt 2 E 1
Recteurs. - Election de Claude Marchard (1471), de Jean Deloit (1472), de Pierre
Dupont (1474).
1471-1474
(liasse : 3 pièces parchemin ; latin)
Note : pour le droit de nomination des recteurs, voir aussi Hdépôt 4E1.
41
H dépôt 2
Fonds de la Maladière
Règlements
Hdépôt 2 E 2
Règlement. - Ordonnance faite par les syndics, conseillers et bourgeois de Bourg :
original sur parchemin [1543] ; copie sur papier de l’ordonnance et d'autres titres
(1543, 1547).
1543-1547
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier)
SERIE F
Malades. Personnel hospitalier
Infirmiers
Hdépôt 2 F 1
Création de charge. - Convention entre le recteur de la Maladière et un nommé
Burtin pour créer la charge d'infirmier à la léproserie (1490, 3 juin).
1490
(liasse : 1 pièce papier ; latin)
42
H DEPOT 3
FONDS DE LA
MALADRERIE
SAINT-ROCH
1472-1533
43
H dépôt 3
Fonds de la maladrerie Saint-Roch
SERIE A
Actes de fondation. Privilèges. Cartulaires
Fondation
Hdépôt 3 A 1
Construction d’une maladrerie à Brou. - Permission accordée aux bourgeois de
Bourg par Charles de Bourbon, archevêque et comte de Lyon, à la demande de
Philippe, comte de Bresse, de bâtir une maison hors des murailles de leur ville
pour y retirer les pestiférés "ob pestiferum morbum epidemiae pro nunc in
partibus Breyssiae vigentem" et d'y adjoindre une chapelle pour leur dire la messe
et leur administrer les sacrements ainsi qu'un cimetière pour enterrer les pestiférés
décédés, et octroi d'une indulgence de quarante jours aux donateurs : original sur
parchemin (1472, 18 juillet). Copie sur papier, établie le 12 décembre1679, de 5
documents de 1472 à 1476 : 1, copie du précédent ; 2, nomination d’experts par
les syndics de Bourg et le procureur Jean Dona, alias Michon, pour estimer la
valeur du terrain occupé par la maison des pestiférés de Bourg et appartenant à
Jean Dona, ces experts étant Aimon Covet et Odinet Joly pour la Ville et Etiennet
Carronier et Jean Demolus pour Jean Dona (1476, 6 mai) ; 3, estimation par les
experts de ce terrain occupé par la maison des pestiférés qui contient environ 8
coupées, qui doit un servis annuel de 2 sous dus à noble Claude de Sancia, qui est
stérile, humide ou bourbeux et qui est estimé à 22 florins de commun poids,
approbation par le procureur Jean de la vente à ce prix, vente que les syndics
feront approuver par les conseillers (1476, 7 mai) ; 4, approbation de cette vente
par les conseillers de Bourg (1476, 29 juin) ; 5, quittance de Jean Dona qui a reçu
les 22 florins de la vente (1476, 8 mai). Original sur parchemin de certaines des
délibérations précédentes (1476).
1472-1476
(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier ; latin)
Hdépôt 3 A 2
Union de l'institution des charités avec la maladrerie et construction de la
maladrerie Saint-Roch. - Avis et délibération des bourgeois, pour unir à l'hôpital
des pestiférés de Bourg les aumônes libres qui se faisaient en l'église Notre-Dame
aux fêtes de Pâques, de Pentecôte, de la Circoncision et du Corps-de-Dieu, en
particulier pour contribuer à la construction d'une chapelle près du pont de
Borrellet aux Vennes : original sur parchemin (1525, novembre) ; permission
accordée par Louis de Gorrevod, évêque de Bourg, d'employer l'argent provenant
des aumônes et des charités à la construction d'une maison spéciale pour les
pestiférés et les lépreux : original sur parchemin (1526, 28 décembre) ; prix fait
pour recouvrir la maison des pestiférés (1527).
1525-1527
(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier ; latin)
44
H dépôt 3
Fonds de la maladrerie Saint-Roch
SERIE B
Titres de propriété
Bienfaiteurs
Hdépôt 3 B 1
Legs. - Quittance des dons faits par Marguerite d'Autriche dans son testament de
1508, de 100 florins pour l’hôpital, de 300 florins pour la maison des pestiférés,
de 50 florins pour la maison de la léproserie soit la Maladière, plus 300 florins
pour l’augmentation et édification de la maison des pestiférés, plus 50 florins pour
la réparation de la Maladière : original sur parchemin et copie sur papier (1533, 10
mai).
1533
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier ; latin et français)
Grange et écurie du domaine de Mépillat appartenant à l’Hôtel-Dieu
Partie du plan aquarellé réalisé par l’architecte Martenot en 1780
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 4 B 48)
45
Domaine de la Grange Pichault à Foissiat
appartenant conjointement à l’Hôtel-Dieu et à la Charité jusqu’en 1780
et légué par Charles Leloup, seigneur de Rivoire et président de l’Election de Bresse
Plan aquarellé réalisé par l’arpenteur Jean-Baptiste Héritier en 1778
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5 B 23)
46
H DEPOT 4
FONDS DE
L’HOTEL-DIEU
1398-1790
47
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
SERIE A
Actes de fondation. Privilèges. Cartulaires
Fondation
Hdépôt 4 A 1
Fusion des établissements hospitaliers. - Acte d'union à l'Hôpital des pauvres,
suite à la délibération des syndics, des recteurs et des habitants de Bourg dont tous
les noms sont mentionnés, de l'hôpital des ladres dit "La Maladière", de l'hôpital
des pestiférés dit "la maison de la ville", et des charités pour former une seule
institution qui sera dénommée "l'hôpital général", organisation de l'administration
dudit hôpital, dont les recteurs seront à l’avenir les deux syndics sortant chaque
année, et règlement dudit hôpital4 : original sur parchemin scellé de cire (1548, 2
novembre) ; approbation de l'acte par l'archevêque de Lyon : original sur
parchemin (1557, février) ; homologation de l'acte par le Juge-mage de Bresse :
original sur papier (1578, mars).
1548-1578
(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier, 1 sceau de cire ; latin et français)
Hdépôt 4 A 2
Approbation du transfert de l'Hôtel-Dieu place d'Armes. - Arrêt du Parlement de
Dijon autorisant l'établissement de l'Hôtel-Dieu dans la maison Granet située
place d'Armes [place de l’Hôtel-de-Ville] : original sur parchemin et copie sur
papier (1652, 4 mai) ; lettres d'amortissement du roi Louis XIV pour la maison du
nouvel Hôtel-Dieu de Bourg avec les lettres de vérification de la Chambre des
Comptes et l'enregistrement des Trésoriers généraux de France : original sur
parchemin (1656, août).
1652-1656
(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier)
Hdépôt 4 A 3
Confirmation de l’Hôtel-Dieu. - Lettres patentes du roi Louis XIV contenant
confirmation de l'hôpital dit "Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse" : original sur
parchemin (1708, mars) ; arrêt d'enregistrement du Parlement de Dijon des lettres
patentes : original sur parchemin (1708, 13 juin) ; arrêt de publication des lettres
patentes à l'audience du bailliage de Bourg : original sur parchemin (1708, 7
juillet) ; actes d'enregistrement des lettres patentes à l'audience de l'Election de
Bresse : original sur parchemin (1708, juillet) ; lettres patentes confirmatives de
l'établissement de l'Hôtel-Dieu : placard imprimé sur papier (1708, juillet) ;
exploit et signification des lettres patentes aux recteurs de l'Hôtel-Dieu : original
sur papier (1708, 7 juillet).
1708
(liasse : 4 pièces parchemin, 1 pièce papier, 1 affiche)
Privilèges
Hdépôt 4 A 4
4
Protection des biens. - Lettres patentes de Philippe de Savoie, comte de Bresse,
données à Bourg par lesquelles il prend sous sa protection l'hôpital de Bourg,
permet de faire des quêtes en sa faveur à travers toute la terre de Bresse, accorde
sa sauvegarde à toutes les propriétés de la maison : original sur parchemin (1486,
12 août) ; transcription des dites lettres sur papier (1486).
L'acte d’union de 1548 est signé des notaires Berger et Ravassard, en présence du châtelain Derance.
48
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1486
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier ; latin)
Hdépôt 4 A 5
Approvisionnement en bois. - Supplique de Jean Girard, hospitalier et régisseur de
l'hôpital Sainte-Marie de Bourg, à Amédée VIII, comte de Savoie, pour prendre
du bois dans la forêt de Teyssonge pour le chauffage des pauvres de l’hôpital
[1398], permission accordée par le prince (1398, 21 octobre) ; lettres patentes
d'Amédée VIII par lesquelles il ordonne à Jacques Pont, gruyer de ses étangs et de
ses forêts en Bresse, ainsi qu'à son châtelain de Jasseron, de laisser jouir le recteur
de l'hôpital de Bourg du droit qu'il a de prendre du bois dans la forêt de Teyssonge
pour chauffer les pauvres de Bourg (1400, 17 février) ; autre permission
confirmée par le même prince (1424, 27 novembre) ; lettre de Jean, abbé de SaintOyen et prieur de Jasseron, à son châtelain dudit lieu, par laquelle, après avoir vu
la supplique de Barthélemy Girard, recteur de l'hôpital Sainte-Marie de Bourg, il
lui accorde la licence de prendre du bois dans sa forêt de Jasseron pour le
chauffage des pauvres qui affluent à Bourg (1435, 12 septembre) ; même
concession accordée par le duc Louis de Savoie (1437, 20 mars).
1398-1437
(liasse : 5 pièces parchemin, 8 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 A 6
Droits d'entrée aux portes de Bourg-en-Bresse en faveur de l'Hôtel-Dieu. - Arrêt
du Conseil d'Etat du Roi (1660, 30 janvier) ; traité entre le gouverneur,
Guillaume-Claude de Joly baron de Choin, les syndics et les recteurs de l'HôtelDieu par lequel toute voiture de bois à brûler qui pénétrera à Bourg par la porte de
la Halle ou la porte de la Verchère payera un droit à l'Hôtel-Dieu consistant en
deux bûches à prélever, en sa faveur, sur chaque voiture, ou un fagot sur chaque
bèrotée de bois (1661) ; droit confirmé par le procureur du Roi qui met à néant
l'opposition de la ville : 1 placard papier en deux exemplaires (1762).
1660-1762
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier, 2 affiches)
Hdépôt 4 A 7
Droit de vente de viande pendant le Carême. - Certificat des échevins de la ville
de Mâcon accordant que les deniers provenant de la vente de la viande pendant le
Carême reviennent aux pauvres de l'Hôpital du lieu (1665, 24 avril) ; procès entre
les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les syndics de Bourg : pièces de procédure,
ordonnance de l'intendant Bouchu qui adjuge le droit de vendre chair pendant le
Carême à l'Hôpital de Bourg et non à la ville même, ni à ses syndics (1670, 19
septembre), confirmation de l'ordonnance de Bouchu par les syndics de la ville de
Bourg (1672) ; gestion de la boucherie de Carême : amodiation de la permission
de vendre la viande pendant le Carême adjugée à Charles Boizet, boucher, au prix
de 230 livres (1690), adjugée 220 livres (1696), 25 livres (1776-1777, 1779-1780,
1784).
1665-1784
(liasse : 1 pièce parchemin, 13 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 4 A 8
Droit de franc-salé. - Requête présentée au Roi par le sieur Isnard, médecin du Roi
envoyé à Bourg par Colbert lors de la peste de 1675, pour obtenir le franc-salé en
faveur de l'Hôtel-Dieu, et une aumône de sa part ou de son aumônier, sur l'abbaye
alors vacante de Cluny (1675) ; autres requêtes semblables (1678, 1681, 1700,
1707).
1675-1707
49
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 8 pièces papier)
Hdépôt 4 A 9
Droit d'exemption du logement des gens de guerre. - Etat et situation de l'HôtelDieu en 1690, remis à M. Pétrole, commissaire des guerres en Bresse et Bugey,
qui le transmettra à M. le marquis de Louvois (1690) ; requêtes au Roi pour
obtenir l'allégement du logement militaire, la prise en charge des bagages des
troupes du Roi par les fermiers et les grangers de l'Hôtel-Dieu, le franc-salé et des
secours pour les enfants exposés : correspondance active, 1 placard (1694-1695).
1690-1695
(liasse : 4 pièces papier, 1 affiche)
Hdépôt 4 A 10 Droit d'exemption des frais de justice. - Requête des recteurs de l'Hôtel-Dieu mais
le parlement de Bourgogne s'y oppose (1700) ; ordonnance : 1 exemplaire sur
papier, 1 placard (1733).
1700-1733
(liasse : 2 pièces papier, 1 affiche)
SERIE B
Titres de propriété
Bienfaiteurs
Dons et legs de maisons, vignes, rentes et numéraire (classement chronologique)
Hdépôt 4 B 1
Dons et legs de 1403 à 1414. - Don de Johaneti de Noblens aux charités et à
l'Hôpital Sainte-Marie avec une fondation de messes à l'église de Brou et de
Notre-Dame en son nom et de sa femme Guicharde : original sur parchemin
(1403, 9 février) ; don d'Hugon Lebon et de sa femme Guillemette Rondet d'une
rente annuelle de douze deniers viennois pour le repos de leurs âmes et de leurs
prédécesseurs : original sur parchemin scellé de cire (1414, 13 novembre).
1403-1414
(liasse : 2 pièces parchemin, 1 sceau de cire ; latin)
Note : voir aussi Hdépôt 1B3.
Hdépôt 4 B 2
Dons et legs de 1439 à 1469. - Don d'Antoinette de Chavannes, de la paroisse de
la Villette, à l'hôpital Sainte-Marie et la Maladière : original sur parchemin (1439,
5 mars) ; don de Jacques Fargent de Pont-de-Veyle à l'hôpital et à la Maladière de
Bourg : copie sur papier (1439, 23 septembre) ; don de Jean Berthod à l'hôpital et
à la Maladière de Bourg et à ceux de Pont-de-Vaux et de Mâcon : original sur
parchemin (1440, 26 avril) ; don de Françoise, fille de Pierre Pillet de Brou, de
tous ses biens : copie sur papier (1446, 16 août), original sur parchemin (1446, 12
novembre) ; don de Pierre Musy à l'hôpital et à la Maladière de Bourg : original
sur parchemin (1469, 18 avril).
1439-1469
(liasse : 4 pièces parchemin, 2 pièces papier ; latin)
Hdépôt 4 B 3
Legs de Pierre Chapon, marchand et bourgeois de Bourg, en 1533. – Legs de son
pré des Baudières et de sa terre des Maladières situés à Bourg, de tous ses
meubles et immeubles situés en la paroisse de Ceyzériat, plus mille écus d'or :
50
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
copie du testament sur parchemin et deux copies partielles sur papier (1533, 23
septembre).
1533
(liasse : 1 pièce parchemin, 2 pièces papier)
Hdépôt 4 B 4
Dons et legs de 1537 à 1559. - Legs de Geoffred, dit Reveillon, de cent florins :
original sur parchemin (1537, 5 août) ; de Girard Thomé, prêtre habitué en l'église
Notre-Dame et recteur de l'hôpital, qui institue les pauvres pour ses héritiers :
original sur parchemin et copie sur papier (1551, 15 février) ; d'Alix Jacquetier,
fille de feu Thomas le tonnelier de Villereversure, qui laisse tous ses biens,
meubles et immeubles, moins dix florins dont elle veut disposer à sa volonté :
original sur parchemin (1557, 12 avril) ; de noble Amand Pignad, seigneur de la
Botte, qui lègue dix florins : copie sur papier (1559, 13 juillet), acte de sa
sépulture : copie sur papier (1575, 4 avril).
1537-1575
(liasse : 3 pièces parchemin, 3 pièces papier ; latin et français)
Note : voir aussi le legs de Marguerite d’Autriche en 1533, Hdépôt 3B1.
Hdépôt 4 B 5
Dons et legs de 1564 à 1599. - Donation de la rente de la terre du Puget et du droit
de langueyage dans la boucherie de Bourg par noble François du Puget (1564, 21
janvier) ; testament du praticien Henry Jobert qui institue les pauvres de l'hôpital
pour ses héritiers (1571, 5 mai) ; donation de tous ses biens en faveur des pauvres
de l'hôpital par Pierre de Layat : 2 exemplaires sur parchemin (1572, 3 avril) ;
testament de Pernette Decrans, en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu (1577, 26
octobre) ; don de vingt sols par le notaire Pierre Bergier (1578, 25 février) ;
testament de Guillaume Duchemin qui donne cent florins (1580, 18 juin) ;
testament de Thomas Palluat qui institue les pauvres de l'hôpital pour ses
héritiers : original sur papier et copie partielle sur papier (1584, 20 avril) ; legs de
cinq cent florins par Françoise de Soria veuve de l'avocat fiscal Boléaz (1585, 13
septembre) ; testament du manœuvre Clément Janet qui fait les pauvres de l'HôtelDieu ses héritiers (1587, 10 février) ; testament de Sandrée Escoffier cordonnier
en faveur des pauvres de l'hôpital (1588, 17 janvier) ; testament de noble Pierre de
Joly, baron de Langes, seigneur de Choin, de Glareins, du Saix et du Poussey, et
bailli de Bresse, qui lègue cinq cent écus (1595, 22 mai) ; testament de Jacques
Maillet qui donne cent florins : 2 exemplaires sur papier (1596, 22 novembre),
demande d'admission à l'Hôtel-Dieu (1619) ; testament de Benoîte Baillet qui
donne soixante florins (1599, 29 octobre).
1564-1619
(liasse : 5 pièces parchemin, 11 pièces papier)
Hdépôt 4 B 6
Dons et legs de 1601 à 1640. - Testaments, de Jacques Verdet (1601, 13 mai) ;
d'Etienne Fortune (1607, 7 octobre) ; d'Humbert Bochard (1610, 24 mai) ; de
François Bonin (1617, 21 mars) ; de Louis Arbellot (1618, 27 mai) ; d'Innonce
Françoys (1625, 29 mars) ; de Claudine Bernardin (1627, 23 février), procèsverbal de visite de la maison léguée par elle (1628) ; de Suzanne Colliod qui
donne mille livres (1631, 12 mai), donation (1631, 9 juin) ; d'Henriette Thomas
(1632, 15 avril) ; de Marguerite Agnès (1640, 12 novembre), demande
d'admission à l'Hôtel-Dieu (1640).
1601-1640
(liasse : 14 pièces papier)
51
H dépôt 4
Hdépôt 4 B 7
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Dons et legs de 1650 à 1668. - Testaments, de Philiberte Polliat, veuve du notaire
Pommier (1650, 8 août) ; de Catherine Renibert (1651, 17 décembre) ; de Jacques
Pascal, procureur au Grenier à sel (1653, 13 mars) ; de frère François Cocon,
capucin de Bourg : copie (1655, 1er octobre) ; de Bertrand Campan (1659, 22
janvier) ; de Thomasse Galliard (1659, 27 novembre), papiers : vente des époux
Mallatrait, requête d'admission à l'Hôtel-Dieu, lettres de rescision contre Philibert
Nallet, exploit d'assignation pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu contre les époux
Nallet, transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Philibert Nallet, quittances
(1655-1680) ; de Jeanne Buatton (1660, 8 janvier) ; de Gabrielle Mournieux
(1660, 6 mars) ; donation par Charles Démia, bourgeois de Bourg, d’une
obligation de 59 livres sur Philibert Cocon, avocat (1660, 30 avril), note indiquant
que le sieur Cocon est insolvable (1664), requette (s. d.) ; de Claudine Roux
(1661, 8 novembre) ; de Claudine Goysset (1662, 4 janvier), papiers : acte
d'interpellation et signification contenant cession de droits pour les recteurs de
l'Hôtel-Dieu, inventaire des effets (1663) ; de Joseph de la Salles (1662, 7
février) ; de Claudine Tardy, femme du conseiller François Tardy (1663, 25
octobre) ; de Françoise Bongrand (1665, 27 février), papiers de Françoise
Bongrand : requête d'admission à l'Hôtel-Dieu, vente de fruits par Etienne
Bernard, conventions entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Françoise Bongrand,
inventaire de ses effets, quittances de Vignand Bomboy (1652-1665) ; de Claude
Grasset (1665, 29 mars) ; de Daniel Gonon (1665, 25 août) ; de Louise Cochy
(1665, 7 septembre) ; de Claudine Gauthier, clause du testament (1666, 24
septembre) ; de Charlotte de La Tapie (1668, 30 janvier).
1650-1680
(liasse : 1 pièce parchemin, 38 pièces papier)
Hdépôt 4 B 8
Dons de Charles Démia, prêtre, et de sa famille, en 1673 et 1686. – Donation de
Charles Démia, prêtre, promoteur en l’archevêché de Lyon et directeur des petites
écoles de ce diocèse, natif de Bourg (1686, 5 août) ; homologation de la donation
(1686, 25 novembre) ; inventaire des fonds donnés par le sieur Démia, mémoire
financiers de ladite donation, état des remboursements de ses débiteurs (16861688) ; délibération des directeurs généraux des écoles de Lyon, exécuteurs
testamentaires de Charles Démia, réglant le partage de la donation entre les petites
écoles des pauvres, l'Hôtel-Dieu de Bourg et la Charité (1690, 17 janvier) ;
testament de Jacqueme Démiaz en faveur de son neveu, Charles Démia, et de
l’Hôtel-Dieu (1673, 1er décembre) ; contestation de l’Hôtel-Dieu contre les
héritiers de Benoît Démia, père de Charles Démia (1651), extrait de l’acte d’achat
d’une maison rue Teynière par Benoît Démia (1642).
1642-1690
(liasse : 9 pièces papier, cachet de cire)
Hdépôt 4 B 9
Dons et legs de 1670 à 1680. - Testaments, de Madame la présidente de Mézériat
(1670, 13 janvier) ; d'Alexandra Bastien (1672, 9 décembre) ; d'Olivier Griffon
(1673, 7 septembre) ; de Jean Augerd (1674, 11 juin) ; de Constance Rabuel
(1674, 4 septembre) ; de Jacques-Joseph Desloges : 2 copies partielles sur papier
(1674, 12 septembre), papiers : écritures sur la fondation de messes, état des legs
faits par le sieur Desloges et copie du testament ([après 1677], 1679) ; de Clément
de Villette (1674, 22 septembre), papiers : extrait et donation à Louis de Villette
(1673) ; de Madame de Gy (1676, 29 juillet) ; de Marguerite Dubois (1677, 7
août) ; de Claude Arpin, cordelier (1677, 14 août), papiers : donation d'une
52
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
chapelle à Cuisiat (1677) ; de Guillaume Faguet, maréchal des logis du prince de
Condé (1678, 14 juin) ; clauses testamentaires d'Abraham Gillet (1680, 21 juin).
1670-1680
(liasse : 17 pièces papier)
Hdépôt 4 B 10
Dons et legs de 1680 à 1696. - Testaments, d'Antoinette Salazard (1680, 18
septembre), papiers : requête d'admission à l'Hôtel-Dieu, quittance (1680-1688) ;
de l'avocat Camus : 2 exemplaires sur papier (1680, 28 novembre) ; de Benoît
Ronjon (1681, 25 juillet) ; de Claude Benoît Villard (1681, 26 juillet), papiers :
vente des terres de Sanciat sur la paroisse de Meillonnas, ratification de M.
Chevrier, procuration (1675-1679) ; de M. de Vaugrigneuse (1681, 12 août),
papiers : jugement pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu, lettres de saisie, obligation
sur Joseph Roux, fermier de la Pottière (1696, 1702) ; de Jeanne Rey (1682, 6
mai) ; de M. de Saint-Nizier : 2 copies (1682, 26 novembre), papiers : promesse
de don, codicille (1677-1686) ; de Benoît Rosset (1683, 6 août) ; de Philiberte
Manteau (1685, 26 janvier) ; de Scipion-François Humet (1686, 28 octobre),
papiers : clause du testament, jugement pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu (16861696) ; des époux Jarcellat (1693, 24 juillet), papiers : codicille de ClaudeAntoine Jarcelat (1718, 11 septembre) ; d'Alexandre de Ponceton (1694, 11 juin),
papiers : extrait du testament mystique, écritures pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu
(1687-1694) ; de Denise Brun, veuve du chirugien Arnaud Delafond (1696, 30
avril), papiers : clauses du testament, papiers de l'hoirie Delafond, inventaires des
meubles et des effets de Denise Delafond (s.d., 1692, 1694-1696).
1675-1718
(liasse : 4 pièces parchemin, 33 pièces papier)
Note : la pièce intitulée « testament de Georges Chevrier (1682, 26 mai) » n’a pas été
retrouvée lors du reclassement du fonds.
Hdépôt 4 B 11
Don et fondations de Joseph Monnier, chanoine de Pont-de-Vaux, en 1684. Papiers de Joseph Monnier, testament de Joseph Monnier (1684) ; conventions
entre Joseph Monnier et les recteurs de l'Hôtel-Dieu : décharge des recteurs de
l'Hôtel-Dieu des papiers concernant la fondation de Joseph Monnier, traité entre
Joseph Monnier et les recteurs de l'Hôtel-Dieu, quittances (1684-1685, 1688,
1692). Aumône de Joseph Monnier consistant en une somme de 100 livres
annuelles à employer alternativement pour faire apprendre un métier à un pauvre
garçon et pour doter une pauvre fille : papiers des enfants concernés et de leur
famille, famille Convert (1698, 1700, 1702), Marie Bertrand (1699, 1700),
certificats de parenté du côté des Thyvon, et des Gréaz et Festats (1703, 1726),
famille de Jacques Merle (1707, 1709, 1711, 1713, 1716-1717), Marie Chiguillon
(1709), Jean Gallet (1710, 1712), famille des Pomat (1716, 1720, 1778), famille
Testard (1717, 1732), Pierrette Bredy (1742), Claude Merlin et son fils Jean en
contrat d’apprentissage (1781-1782), Guillaume Monnier (s.d.) ; état de toutes les
filles nommées pour l'aumône de M. Monnier depuis 1720 (1720-1740) ; état des
personnes nommées pour l'aumône de M. Monnier (1696-1747).
1684-1778
(liasse : 1 pièce parchemin, 63 pièces papier)
Hdépôt 4 B 12
Dons et legs de 1702 à 1785. – Donations et testaments, de Marie Duc, nièce de
l’avocat Joseph Goyffon de Serans (1702, 4 décembre), requête des recteurs de
l’Hôtel-Dieu contre Joseph Goyffon (1705) ; de M. Claude-Philibert Chossat,
53
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
seigneur de Montburon et du Saugey (1709, 4 avril) ; de demoiselle Charlotte
Bouvard : original sur parchemin et copie sur papier (1714, 10 mai) ; de Jacques
Hinet, aumônier de l'Hôtel-Dieu (1714, 25 septembre) ; d'Etiennette Gojon (1717,
15 avril) ; de Claudine Gaget, femme Dumoulin (1746, 27 mai) ; d'Anne, fille de
Jean Michel, de Villereversure (1747, 5 juin), papiers : lettre du curé Meissiat au
procureur de Bresse (1748) ; de Benoîte Chaffarod, veuve Berchet (1748, 16
janvier), papiers : obligation pour Benoît Desbordes contre les époux Chaffarod,
vente d'une boutique pour les époux Chaffarod, quittance, obligation contenant
subrogation pour Claudine Gromier, veuve Morand, réquisitoire pour Favre contre
M. Berchet (1710-1744) ; de Jean-Louis Bolozon, élu en l'Election de Bresse
(1756, 1er août), papiers : quittance du droit d'amortissement du legs (1757) ; de
Barthélemy de Garnier (1763, 31 mai) ; d'Etienne Delacua qui lègue 2 000 livres à
l’Hôtel-Dieu et 1 000 livres à l'apothicairerie (1769, 4 juillet) ; d'Oyen Pradel,
tisserand à Bourg (1770, 20 mai), papiers : donation entre vifs (1767) ; du
conseiller Henri-Zacharie Frilet (1773, 2 février) ; de messire Philibert
Bonaventure Faguet, curé de Meillonnas (1773, 10 mars), correspondance de sa
nièce (1782) ; de messire Claude-Louis Groffoz, curé de Bohas (1785, 2
décembre).
1702-1785
(liasse : 4 pièces parchemin, 22 pièces papier, cachet de cire)
Obligations résultant de certains dons et legs
Hdépôt 4 B 13 Obligations faites à l'Hôtel-Dieu suite à certains dons et legs. - Etat des testaments
et obligations concernant en particulier des fondations de messes et l'entretien de
certaines catégories de pauvres [fin XVIIe siècle].
1699
(liasse : 1 pièce papier)
Propriétés
Gestion générale
Hdépôt 4 B 14* Registre contenant copie des contrats et des baux à ferme passés en faveur des
pauvres de l'Hôtel-Dieu de la ville de Bourg de 1646 à 1651, précédé d'un
répertoire des actes et poursuivi par d’autres actes : contrat de mise en
apprentissage chez un marchand teinturier de Lyon en 1660, rôle des pauvres de
l’Hôtel-Dieu en 1656 qui énumère 26 personnes, inventaire des récoltes
engrangées dans la grange de la maladière en 1655 et 1656 (1646-1660).
1646-1660
(registre papier in-4° de 156 folios)
Hdépôt 4 B 15* Extrait du terrier, non signé, de l'Hôtel-Dieu, au territoire de Bourg, sur des
maisons, des jardins, des terres et des prés et précédé d'un répertoire des 118
tenanciers qui sont des procureurs, des avocats, des conseillers, des tailleurs, des
ouvriers, des manœuvres, des laboureurs de la paroisse (1711).
1711
(registre papier in-4° de 104 folios)
Hdépôt 4 B 16* "Etat général des biens appartenant aux pauvres de l'Hôpital de Bourg, sur le pied
de leurs revenus actuels, fait par le sieur Martin, recteur et trésorier en exercice
dès l'année 1775 : domaines, rentes en bien-fonds, obligations" (1775).
54
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1775
(registre papier in-f° de 158 folios)
Hdépôt 4 B 17
Règlement de la succession de Charles Leloup, seigneur de Rivoire, Président en
l'Election de Bresse, qui fit ses héritiers les pauvres de l’Hôtel-Dieu, les pauvres
de la Charité et Monsieur Joseph Béraud, fils du conseiller Etienne Béraud, par
son testament du 26 mai 1740. - Copie du testament du président Leloup en faveur
de Charles Leloup, son cousin, fils de Joseph-Abel Leloup (1720, 26 août),
testament de messire Charles Leloup qui donne 1° aux pauvres de la Charité son
domaine et fief de Monspey sis en la commune de Bey, des bois à Illiat et un
domaine à Jayat, 2° à Monsieur Joseph Béraud un domaine à Mépillat, des bois à
Saint-André-d’Huiriat, le domaine de la Grange Pichault et des bois à Foissiat, 3°
aux pauvres de l’Hôtel-Dieu deux domaines et une vigne à Bey, et des bois à
l’Abergement : original sur parchemin (1740, 27 mai), partage de la succession de
M. Leloup entre les recteurs des deux hôpitaux de Bourg et Etienne Béraud, père
de Joseph Béraud décédé (1762, 7 août), partage des facultés mobilières et des
dettes actives et passives de la succession Leloup entre les mêmes (1762, 10 août),
état de la succession Leloup soit un tiers à la Charité, un tiers à Etienne Béraud,
père de Joseph Béraud, un tiers à l'Hôtel-Dieu : 2 exemplaires sur papier (1762),
désistement d'usufruit entre les mêmes : original sur parchemin et copie sur papier
(1773, 3 avril), constitution d’une pension viagère pour le sieur Etienne Béraud à
prendre sur les domaines de Foissiat et de Mépillat (1773-1774) ; partage du lot
d'Etienne Béraud, décédé, entre les deux hôpitaux (1780, 12 décembre).
1720-1780
(liasse : 2 pièces parchemin, 8 pièces papier)
Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4E10 et Hdépôt 4H24.
Domaines, vignobles, fours et moulins (par ordre alphabétique des communes)
Bény
Hdépôt 4 B 18-19 Domaine du Courrouge, acheté à Antoine Midan, marchand à Bourg, en 1731.
Hdépôt 4 B 18 Titres et acquisition, arrêt confirmatif d'une transaction du 24 janvier 1569
portant droit de pâturage dans la prairie des Leschères, paroisse de Bény,
dès le lendemain de la Saint-Barthélemy jusqu'à la Notre-Dame de Mars
(1626, 27 janvier) ; achat du domaine du Courrouge au prix de 2 400 livres
par Claude Midan, marchand et bourgeois de Bourg (1676, mai et octobre),
actes d'acquisitions nouvelles pour agrandir ce domaine faits et passés par
Antoine Midan ; vente du domaine par Midan à l'Hôtel-Dieu pour le prix de
5 300 livres (1731, 17 juillet), quittances pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu
(1731-1732). Mutations de fonds, échange entre Barthélemy et Jean
Magnillier (1634, 25 mai), entre les familles Magnillier et Fyon (1635, 24
avril), autres échanges (1644, 1679, 1682, 1687, 1691, 1775) ; partages
(1635, 1645, 1677) ; ventes (1638, 1655, 1677, 1680-1681, 1685-1686,
1691-1692, 1772), actes de ratification de vente (1685-1686) ; subhastations
(1680, 1682, 1686, 1693, 1697-1698). Contrats de location, grangeages
s'élevant à 60 livres (1683), autres grangeages (1677, 1698) ; cens (1683,
1694, 1713, 1719, 1731) ; baux s'élevant à 330 livres (1731), 270 livres
(1755) 280 livres (1761), 400 livres (1772), 720 livres (1778), 780 livres
(1784), autres baux (1719, 1747, 1767). Etat du domaine, inventaires des
fonds (1684, 1713) ; dénombrement des fonds appartenant aux recteurs de
55
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
l'Hôtel-Dieu (s.d.). Entretien du domaine, mémoire des travaux du fermier
Denis Vulin (1761).
1626-1784
(liasse : 9 pièces parchemin, 48 pièces papier)
Hdépôt 4 B 19
Procès, entre Philibert Berrot et Claude Midan contre Guillaume Chavent et
François Piquet au sujet d'une rente sur le domaine : inventaire de
production, assignations, sentences, quittances (1633-1686) ; entre Claude
Midan et Claude Bochard au sujet de la relâche d'un pré dit les Vavres à
Bény : subhastation, sommations, assignations, écritures, sentences, actes de
production, quittances (1678-1697) ; entre Denis Fyon contre la Marquise
de Coligny et les héritiers de Philibert Rosset au sujet de l'enlèvement du
foin d'un pré dit Leschère : écritures, requêtes, exploits (1684-1688) ;
assignation en trouble par le sieur Midan contre Etienne Rosset au sujet du
pré dit des Piles : assignations, actes de défense, sentence, sommation
(1687) ; entre Claude Midan et Nicolas Chevrier, requête et assignation,
quittance (1698) ; autres procès (1685-1785).
1626-1785
(liasse : 1 pièce parchemin, 66 pièces papier)
Bey
Hdépôt 4 B 20-23 Domaines de Bey, provenant en 1758 de la succession du sieur Charles Leloup,
Président en l'Election de Bresse, seigneur de Rivoire, en vertu de son testament
du 26 mai 1740.
Hdépôt 4 B 20 Mutations de fonds de 1491 à 1589, vente à Guillaume Loup du Sauzet par
Jean et Benoît Béréziat, fondateurs de la chapelle d'Illiat, pour augmenter
leur fondation, d’une terre de trois coupées en la paroisse de Bey portant
rente annuelle de six gros de Savoie : original sur parchemin (1491, 17
avril) ; échange (1547) ; ventes (1561-1562, 1572-1579, 1581-1588) ;
partages (1570, 1590) ; achats (1577, 1580-1583, 1585, 1587, 1589) ;
appointements (1578, 1587) ; élection en ami (1587).
1491-1589
(liasse : 1 pièce parchemin, 72 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 21
Mutations de fonds de 1589 à 1616, achats (1589, 1593, 1597, 1599, 1601,
1606) ; échanges (1589, 1613, 1616) ; ventes (1591-1593, 1597, 1599, 1601,
1603, 1605-1606, 1608, 1610) ; subhastations (1594-1598, 1600, 1608,
1610-1611).
1589-1616
(liasse : 24 pièces papier)
Hdépôt 4 B 22
Mutations de fonds de 1618 à 1771, échanges (1626) ; partages (1618) ;
ventes (1621, 1624, 1627-1628, 1633, 1642, 1648-1649, 1651, 1656, 1690,
1692), actes de ratifications et quittances (1627, 1642, 1648-1649, 1656) ;
achats (1629, 1636, 1656), actes de ratification (1656) ; subhastations (1629,
1636, 1641-1642, 1654, 1658), traités (1641, 1655-1656, 1660) ; élection en
ami (1656) ; projet d'échange de domaines entre l'abbé de Serrières et
l'Hôtel-Dieu, réponse des recteurs de l'Hôtel-Dieu (1770), mémoire (1771),
correspondance envoyée (1771), dessin des terres concernées de Bey
(1771).
1618-1771
56
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 2 pièces parchemin, 63 pièces papier, 1 plan)
Hdépôt 4 B 23
Contrats de location, grangeages s'élevant à 136 livres (1613), 160 livres
(1635), 160 livres (1669), 105 livres (1711), 128 livres (1733), autres
grangeages (1654, 1664, 1668-1669, 1691, 1693, 1703, 1724, 1730, 17331734, 1752-1753) ; cens (1627, 1708) ; cultivage (1665) ; baux à ferme
s'élevant à 210 livres (1746), autres baux (1758, 1762, 1778, 1783), caution
pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu et de la Charité (1758). Rentes,
reconnaissance de Jeanne de Belly, veuve Leloup (1676) ; avertissement de
paiement de la recette royale aux recteurs de l'Hôtel-Dieu (1775) ;
correspondance passive (1785). Etat du domaine, inventaires des fonds
(1633, 1635, 1639-1640, 1655, 1681, 1708, 1751, 1758, 1773) ; rapports
d'experts (1773, s.d.) ; plan aquarellé des deux domaines, levé en septembre
1777 par le commissaire à terriers Jean-Baptiste Héritier, et cahier indicatif
des numéros portés au plan (1777). Entretien du domaine, ventes de bois
(1769-1784). Procès, des sieurs Leloup contre Moïse Bernard (1629), lettres
de saisie contre les héritiers d'Aaron Boyat de Thoissey au profit de Claude
Bernard (1648), réquisition partielle contre Claude Daniel dit Jaquin (1652),
contre Mlle Dumont (1655) ; plainte de Jeanne de Belly, veuve de Pierre
Leloup, contre ses fermiers (1666) ; procès des recteurs de l’Hôtel-Dieu
contre Georges Faren (1756).
1613-1785
(liasse : 4 pièces parchemin, 54 pièces papier, 1 cahier de 20 folios, 1 plan)
Bourg-en-Bresse
Hdépôt 4 B 24-26 Domaine de la Maladière, appelé plus tard aussi domaine Saint-Fiacre, devenu
propriété de l'hôpital Sainte-Marie en 1548, et provenant de diverses donations et
de multiples achats faits sur divers particuliers à différentes époques.
Hdépôt 4 B 24 Titres et acquisition, don de Thomas et Etienne Palluat, bourgeois de Bourg
d'une terre, d'un pré et de la maison de la Maladière à Bathélemy Medin,
recteur de l'hôpital dit la Maladière qui leur remet, en échange, une terre de
pur et franc-alleu au territoire de Bourg (1448, 13 mars) ; donation d'un bois
à la Maladière par Françoise, veuve Sachin, mue de dévotion envers la
Vierge-Marie (1498, 20 août) ; donation de la terre, dite "près-la-Croix", par
le notaire Georges Louet (1499, 5 mai) ; échange de fonds avec noble Louis
Favre, procureur fiscal de Bresse (1510, 6 novembre) ; quittances (1582) ;
achat d'une terre de vingt-quatre coupées (1534) ; achat de la terre de la
Nubliry près des maladières (1542, 24 janvier), lettres d'amortissement
(1543), quittances (1559) ; acquisition de l'étang Pouttet sur Saint-Denis
(1559, 11 avril). Mutations de fonds, ventes (1582-1583, 1586, 1673) ; plan
et mémoire des terres échangées avec le sieur Rivoire sur le domaine de la
Maladière et celui de la Plume (1780) ; autres échanges (1652, 1662, 1778,
1780) ; subhastations (1628) ; donations (1680) ; traités (1687).
1448-1780
(liasse : 7 pièces parchemin, 21 pièces papier, 1 plan ; latin et français)
Hdépôt 4 B 25
Contrats de location, cens s'élevant à 150 florins (1529), à 210 livres (1687),
autres cens (1551, 1604, 1661, 1669, 1678, 1686, 1731, 1745) ; grangeages
s'élevant à 192 livres (1610), autres grangeages (1586, 1604, 1608, 1660,
1664, 1669, 1673, 1715, 1752) ; baux à ferme s'élevant à 180 florins (1584),
200 livres (1640), 200 livres (1750), 1 200 livres (1785), autres baux (1718-
57
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1719, 1724, 1727, 1746, 1762, 1769, 1774, 1780). Etat du domaine, procèsverbaux de visite (1625, 1628, 1646, 1680) ; inventaires du bétail et des
fonds (1544, 1584, 1609, 1620, 1625, 1628, 1661, 1670, 1679, 1785).
Rentes, rente noble de la commanderie des Feuillées : carte des fonds,
mémoires (1760-1761).
1529-1780
(liasse : 2 pièces parchemin, 57 pièces papier, 1 plan, cachet de cire)
Hdépôt 4 B 26
Entretien du domaine, prix fait de diverses réparations (1582, 1608, 16251627, 1629, 1656) ; quittances (1582, 1608, 1625-1629, 1661) ;
aménagements pour l'eau de pluie (1697). Domaine Saint-Fiacre,
grangeages (1757, 1763, 1769) ; baux à ferme (1774, 1780), abénévis
(1787). Procès, pièces relatives aux difficultés qui s'élevèrent entre l’HôtelDieu, les Chevaliers de Notre-Dame-du-Mont-Carmel et l’ordre de SaintLazare-de-Jérusalem concernant la propriété de la Maladière et le droit de
retirer et soigner les ladres et les pestiférés suite à l’édit royal de 1672 :
mémoires, inventaires de production, requêtes, sommations, sentences,
arrêts de la Chambre Royale, extraits de délibérations de l'Hôtel-Dieu
(1672-1701) ; autres procès, contre des particuliers (1627, 1659), contre les
religieuses de Sainte-Claire de Bourg (1659).
1582-1787
(liasse : 2 pièces parchemin, 72 pièces papier)
Hdépôt 4 B 27
Domaine de la Plume, appelé aussi domaine de Teynière, provenant de différentes
acquisitions en particulier celle de 1734 sur les héritiers Charbonnier de
Crangeat. - Titres et acquisition du domaine, achat d'un pré à Corcelles (1550, 20
mars) ; achat d'une terre au champ de l'Aubépin (1581, 27 octobre) ; achat de
l'étang d'Entinges à Bourg et d’une terre à Péronnas (1582, 6 mars) ; cahier
contenant des copies d'actes notariés concernant les fonds du domaine de la Plume
(1665), autre cahier (1665-1666) ; achat aux héritiers Charbonnier de Crangeat
(1734). Mutations de fonds, échanges (1663, 1665, 1670, 1774, 1776, 1781,
1789) ; ventes (1658, 1674, 1734, 1756, 1759) ; transaction (1660) ; traité avec le
baron de Meillonnas pour l’utilisation d’une fontaine (1780). Contrats de location,
cens (1620, 1661, 1697, 1722, 1727) ; grangeages s'élevant à 140 livres (1757),
autres grangeages (1674, 1689, 1715, 1735, 1743, 1752, 1763, 1769) ; cens
(1642) ; baux à ferme s'élevant à 60 livres et 20 coupées de froment (1643), 280
livres (1774), 350 livres (1783), 450 livres (1788), autres baux (1775, 1781,
1786) ; constitution de rente (1640). Etat du domaine, inventaires du bétail et des
fonds (1644, 1649, 1711, 1717, 1727, 1735, 1758, 1775). Entretien du domaine,
comblement des fossés (1781). Pièces de procès, sommation contre le sieur
Guichardon (1689) ; requête et ordonnance contre les mariés Chevillard et la
Roche (1703-1704) ; observations contre le sieur Mailly à propos du chemin de
desserte du domaine (s.d. [XVIIIe siècle]).
1550-1789
(liasse : 8 pièces parchemin, 50 pièces papier, 1 cahier de 107 folios, 1 cahier de 28
folios)
Hdépôt 4 B 28
Domaine des Carronnières, au territoire de Challes. - Contrats de location, baux à
ferme s'élevant à 80 livres (1746), 110 livres (1763), 150 livres (1773), 150 livres
(1778), 170 livres (1785), autres baux (1752, 1759, 1768, 1773). Etat du domaine,
inventaire du bétail et des semences (1763). Entretien du domaine, état des
58
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
réparations (1756) ; prix faits de réparations (1764, 1774). Procès, entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu et les époux Curtioux : réquisitoire, assignation, sentence
(1762, [vers 1762]).
1746-1785
(liasse : 4 pièces parchemin, 28 pièces papier)
Hdépôt 4 B 29
Prés, terres et jardins. - Pré des Baudières, transaction pour la fauchaison et
l'engrangeage du foin passée entre Jean Fabry et Pierre Vincent, bourgeois de
Bourg : original sur parchemin (1424, 27 octobre). Pré route de Saint-Denis,
contrats de location : cens (1654, 1701), bail (1701). Pré au Pont-des-Chèvres,
titres de propriété : donation testamentaire de Nicole Berthier, veuve Dugad
(1655) ; contrats de location : cens (1658, 1664, 1689, 1694). Pré d'Antige,
procès, entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et des particuliers (1688). Terres au
faubourg de Bourgmayer et près de la porte Bourgmayer, titres de propriété :
subhastations sur Denis Destra, maçon (1616, 1618), titres de Jacques Berrot
(1598) et Olivier Tarbia (1610). Pré Poncet, appartenant à l'Hôtel-Dieu et à la
Charité et provenant de la succession de Monsieur Jarcelat, bail à ferme (1719).
Terre du Mail, contrats de location : baux (1773, 1780).
1424-1780
(liasse : 1 pièce parchemin, 21 pièce papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 30
Maisons situées rue d'Espagne. - Titres et acquisition, liquidation des droits de la
demoiselle Hippolyte Uchard, veuve de Charles Comy (1698) ; procuration au
profit des recteurs de l'Hôtel-Dieu pour acheter la maison de Madame Comy
(1713) ; ventes de ladite maison au profit des recteurs (1713), quittances (1713) ;
délibération du bureau de l'Hôtel-Dieu (1714) ; rejet de tailles des maisons de
Madame Comy, de Nicolas Perrignon, de la veuve Sarrazin, de la veuve Ceyzériat
et des bientenants Benoît Josserand (1713). Mutations de fonds, achats (1634,
1668), licitation (1685) ; littérés de comptes : quittances, obligations, dettes,
mandats (1691-1692, 1696, 1698, 1700-1704, 1710, 1712-1718, 1724-1725).
1634-1725
(liasse : 3 pièces parchemin, 62 pièces papier)
Hdépôt 4 B 31
Maisons, jardins et commerces. - Maison près du couvent de Saint-François,
mutations de fonds, achat (1591) ; procès (1633). Pré et maisons rue Bourgmayer,
mutations de fonds : ventes (1619, 1738), échange (1643), partage (1643), achat
(1654) ; contrats de location : cens (1617, 1656, 1667, 1674, 1681, 1685, 16871688) ; boutique, mutations de fonds : subhastation (1644), contrats de location :
bail (1718). Maison Verdet rue de la Pêcherie, mutations de fonds : proclamation
de vente aux enchères (1620) ; contrats de location : amodiation (1616). Bancs
sous les Halles près de la Grenette et des petites boucheries, mutations de fonds :
ventes (1623, 1628, 1633). Maison rue Verchère, mutations de fonds : achat
(1628) ; contrats de location : cens (1626, 1655, 1695). Maison près de la porte
des Halles, mutations de fonds : subhastations (1603, 1608, 1686) ; obligation
(1692) ; contrats de location : cens (1657, 1680, 1704, 1711), baux (1713, 1717,
1722). Maison et jardin rue Bourgneuf, mutations de fonds : partage (1637, 1663,
1667), vente (1667), dette (1664) ; contrats de location : cens (1695, 1698, 1704).
Maisons rue des Farges et rue Bourgneuf, mutation de fonds : achat (1584).
1584-1738
(liasse : 2 pièces parchemin, 53 pièces papier)
59
H dépôt 4
Hdépôt 4 B 32
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Maisons et jardins. - Maison et jardin au faubourg de Mâcon, contrats de
location : cens (1644, 1692) ; baux (1722, 1739, 1770, 1777, 1787) ; procès
(1748). Maison rue Cour Noire, mutation de fonds : achat (1642). Maison rue
Tirant, mutations de fonds : vente (1659). Maison proche du Logis du Paradis,
contrats de location : cens (1665). Maison La Tapie, contrats de location : cens
(1669). Maison rue des Etuves-Vieilles, mutations de fonds : achat (1686).
Maison et jardin des pestiférés aux Vennes, contrats de location : cens (1692).
Maison rue des Poissonneries, mutations de fonds : licitation (1698). Maison
proche de l'ancien hôpital, mutations de fonds : licitation (1699), quittance (1699).
Maison rue de la Queue Noire, contrats de location : cens (1700). Maison du sieur
Cottin, contrats de location : bail (1719). Maison rue de la Teste Noire, contrats de
location : bail (1720). Maison rue de l'Olivier, contrats de location : cens (1721) ;
bail (1728). Maison rue des Fontanettes, contrats de location : cens (1747), baux
(1754, 1759) ; entretien de la maison : états des réparations à faire [XVIIIe siècle].
1644-1787
(liasse : 2 pièces parchemin, 57 pièces papier)
Hdépôt 4 B 33
Fours banaux appartenant pour un temps à l'Hôpital Sainte-Marie. - Accord réalisé
par le duc Philibert entre les habitants de Bourg, les fourniers des fours banaux et
les habitants de Cézeyriat en Revermont au sujet des abus commis par les
fourniers qui astreignaient les hommes de Ceyzériat à payer un droit de fournée
(1500, 16 mai) ; achat par les recteurs de l'Hôpital Sainte-Marie de Bourg des
deux tiers de la quarte partie des fours banaux, des ripes, des bois, des fonds, des
propriétés, des droits et des revenus indivisés des fours de la ville de Bourg, pour
l'autre tiers de la quarte partie par noble Jeanne de Lyobard, dame de Myon et
dame Louise de Lyobard, dame du Mont, pour autres trois quartes parties par
noble Jean Berger, sieur de Corrobert et le sieur de Montfleury, sur noble Claude
du Saix, écuyer, et dame Claudine de Lyobard, son épouse (1550, 6 mars) ; accord
joint fixant que, dans cette opération, Claudine et Jeanne de Lyobard auront un
quart, la ville de Bourg un quart, Jean Berger de Corrobert un quart et le sieur de
Montfleury un quart (1550, 6 mars) ; achat en faveur des pauvres de l'Hôpital
Sainte-Marie, par Louis Charrière, leur recteur, sur noble Claude du Saix,
seigneur d'Arnans, de sa part dans les fours de la ville au prix de 200 écus d'or
(1550, 6 mars) ; vente en faveur de l'Hôpital Sainte-Marie de la part des fours de
Bourg, qui appartenait au seigneur de Myons (1550, 11 mars).
1500-1550
(liasse : 4 pièces parchemin, 1 pièce papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 34-35 Moulin Bérard ou moulin des Pauvres, provenant de l’achat à Philibert
Desgières, seigneur de la Motte, et aux consorts Demont, en 1577.
Hdépôt 4 B 34 Titres et acquisition, extrait de reconnaissance de Guillermin Duchemin
pour le moulin Bérard : 3 exemplaires sur papier (1568, 29 janvier), autres
reconnaissances (1566-1662) ; achat du moulin par les recteurs, pour les
pauvres de la ville de Bourg, sur le sieur Desgières et les consorts Demont,
au prix de 2 967 florins, 8 gros, 2 quarts, monnaie de Savoie : original sur
parchemin et copie sur papier (1577, 7 septembre). Mutations de fonds, prés
et jardins au voisinage du moulin, achats (1618, 1621, 1665, 1666) ; ventes
(1708) ; donations (1697). Contrats de location, cens du moulin s'élevant à
600 livres (1664), 450 livres (1687), 450 livres (1692), autres cens (1533,
1537, 1582, 1585-1586, 1604, 1607-1608, 1656, 1741, 1748) ; baux à ferme
s'élevant à 400 livres (1711), 300 livres (1724), 580 livres (1768), 1 200
60
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
livres (1783), 1 320 livres (1788), autres baux (1692, 1728, 1735, 1741,
1749, 1756, 1761-1762, 1769, 1773, 1780, 1786) ; amodiations (1677) ;
cens d'une tannerie voisine louée 15 livres par an (1686), autres cens (1709,
1746), baux à ferme (1766, 1773).
1566-1786
(liasse : 6 pièces parchemin, 54 pièces papier)
Hdépôt 4 B 35
Etat du domaine, procès-verbaux des visites du moulin (1610, 1620, 1654,
1657, [1659], 1664, 1689) ; inventaire (1692) ; dénombrement des fonds
(s.d.) ; plan du moulin Bérard (1768). Entretien du domaine, estimation des
travaux à faire (1619, 1631, 1696, 1762, 1768-1769, s.d.) ; prix faits de
réparations au moulin (1582, 1656, 1658, 1662, 1696, 1765, 1767-1768,
1770, s.d.) ; quittances (1619, 1659, 1675, 1692, 1695, 1735, 1762, 17681769) ; défrichement d'une terre aux Baudières, près de Brou (1771).
Rentes, rente Berger : investiture de Pierre Bonnet, fermier (1649). Procès,
pièces des diverses instances contre les riverains au sujet du pâturage du
bétail (1704-1711) ; contre les religieux de Brou au sujet de barrages et de
prises d'eau (1739-1740), contre le sieur Rognon (1759), contre les sieurs
Bouvet et Pierre Millet (1768-1769) ; autres procès (1606, 1660, 1664).
1582-1771
(liasse : 3 pièces parchemin, 90 pièces papier, 1 plan)
Ceyzériat
Hdépôt 4 B 36-38 Domaine et vignoble, provenant de la Maladière et de diverses acquisitions.
Hdépôt 4 B 36 Titres et acquisition du domaine, donation de la terre des Teppes, à
Tréconnas, par Jean Domagne de Ceyzériat (1426, 25 février) ; échange d'un
pré, sis à Tréconnas, entre les recteurs de la Maladière et Benoît Descombes
(1449, 22 juillet) ; reconnaissance de fonds sur Ceyzériat appartenant à la
Maladière passées par divers particuliers (1454) ; acquisitions diverses par
la Maladière, de la moitié d'une maison et d'une vigne au Granget (1508), de
la moitié d'une maison à Ceyzériat (1509), d'une vigne à Tréconnas (1512),
d'une vigne par François Maissonard, recteur de la Maladière, sur Humbert
Guyot (1514), d'une vigne dite la Borbone (1515) ; pension de douze écus
d'or, sur une vigne sise à Ceyzériat, reconnue par Jacques et Claude Rey
(1532) ; vente d'un pré par Marguerite, veuve Verdet (1538, 1er octobre) ;
procès-verbal de visite du vignoble de Tréconnas, sis à Ceyzériat (1550) ;
échange entre les recteurs de l'Hôpital de Bourg et Claude Gellas (1550) ;
extrait du testament de Perrin Coutrier, cordonnier de Bourg, qui donne ses
vignes de Ceyzériat aux pauvres de l'Hôtel-Dieu (1556, 16 août) ; autre
donation de François Dupuget (1564) ; achat d'une vigne par Etienne
Derynes (1588) ; legs d'une vigne par Benoîte Bolard, femme de George
Jerly du Noyer (1637) ; testament de Claude-Antoine Cheguillon, de
Ceyzériat (1682, 9 octobre).
1426-1682
(liasse : 11 pièces parchemin, 9 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 37
Mutations de fonds, échanges (1580, 1649, 1776) ; partages (1592, 1596,
1630, 1656, 1659, 1663, 1667) ; achats (1630, 1663, 1676, 1719, 1723) ;
ventes (1650,1657, 1663, 1665, 1668-1669, 1682, 1697, 1705, 1713, 17161718, 1723, 1748) ; subhastations (1607, 1652, 1665, 1727), lettre jointe à la
subhastation de 1727 (1727) ; désistements d'usufruit (1756) ; quittances
61
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(1652, 1659, 1665, 1714, 1721-1725, 1730). Contrats de location,
amodiations (1635, 1682, 1684) ; cens (1534, 1581, 1648, 1653-1654, 1656,
1658-1660, 1665-1666, 1676, 1686, 1693, 1697, 1719, 1736) ; baux à ferme
(1721) ; quittances (1608, 1719). Rentes, rente d'Ambronay, rôle de fonds et
reconnaissances (1628) ; contrat de rente passé à des particuliers (1659).
1534-1776
(liasse : 2 pièces parchemin, 79 pièces papier)
Note : la pièce intitulée « délimitation du vignoble de Ceyzériat (1692) » n’a pas
été retrouvée lors du reclassement du fonds.
Hdépôt 4 B 38
Etat du domaine, procès-verbal de visite (1624, 1659, 1673, 1686, [vers
1686], 1758). Entretien du domaine, conditions du vigneronnage (1609,
1673, 1688) ; compte fait avec les vignerons de Ceyzériat et Révonnas en
1694 et 1695, compte (1695), quittances (1693, 1694) ; entretien des vignes
par Pierre Magdeleine, conventions (1654), comptes (1655) ; prix fait
(1779). Procès, entre Antoine Malliet et Claude Berthet : pièces de
procédures, quittances (1625-1626) ; entre Pernette Cheguillon et Aimée
Trolliet, veuve Cheguillon : pièces de procédure (1682-1683) ; entre
Pernette Cheguillon et Jacques Lordat, vigneron : pièces de procédure, plan
des fonds concernés (1686) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu, héritiers de
Pernette Cheguillon, et Louis de Bachon (1696-1697) ; entre Esprit Monnier
et Claude Villier et Jean-François Culin, entrepreneurs de Bourg (1716) ;
entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Claude Jayr, vigneron : pièces de
procédure (1752).
1609-1779
(liasse : 66 pièces papier, 1 plan)
Chaveyriat
Hdépôt 4 B 39
Domaine de Monthoux. - Titres et acquisition, échanges de terres et de parcelles
de fonds avec Jean-Louis Blanc, de Chaveyriat (1774, 1780). Contrats de location,
baux à ferme s'élevant à 363 livres (1734), 270 livres, 30 coupes de blé et deux
chapons (1759), 350 livres (1771), 310 livres (1776), 400 livres (1782), autres
baux (1741, 1747, 1753, 1765, 1779, 1788) ; quittances (1712). Etat du domaine,
procès-verbaux de visite (1645, 1702, 1771) ; dénombrement des fonds (1777) ;
inventaires du bétail ([XVIIe siècle], 1777). Entretien du domaine, devis de
réparations (1762, [XVIIIe siècle]). Procès, entre la veuve du président Leloup et
les Ursulines de Bourg : saisie de fonds, lettres de mise en possession (1702) ;
contre des laboureurs (1711, 1737, 1748, 1777) ; entre l'Hôtel-Dieu et Louis
Najoux, laboureur : assignation, présentation (1757-1758).
1645-1788
(liasse : 6 pièces parchemin, 37 pièces papier)
Courmangoux
Hdépôt 4 B 40 Domaines et vignobles de Chevignat et de Roissiat, provenant de la donation en
1682 de messire Claude Garron, baron de Châtenay, seigneur de Corrobert,
président au Parlement de Dombes, et de l’achat en 1709 auprès de Marie-Anne
Leloup, veuve de Charles de Besserel, seigneur de Malatrait. - Titres et
acquisition, dénombrement des biens de Chevignat donné à l’hôpital par Mr
Garron de Châtenay (1682) ; achat des vignes et du clos de Malatrait à Roissiat
auprès de Marie-Anne Leloup (1709, 1712). Mutations de fonds, achats de terres
62
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
et de vignes sur, les Constantin (1742), Claude Venin (1744), les Deschaud
(1746), Claude Paillet (1768), Joseph Paillet (1771). Contrats de location, bail à
ferme de terres à Chevignat (1760) ; abergeage d’une maison à Chevignat (1764).
Procès, contre Claude Venin, dit Carron (1756) ; contre Jean-Claude Rolland
(1756) ; contre les époux Pontanier (1773).
1682-1773
(liasse : 6 pièces parchemin, 13 pièces papier)
Curtafond
Hdépôt 4 B 41
Domaines de Poincet et de Servignat provenant de diverses acquisitions. - Titres
et acquisition, transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et le sieur Chevrier
(1695) ; subhastation pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu contre Damien Burgat
(1698) ; contre les sieurs François Blanc et Jean Laurent (1705). Mutations de
fonds, achats (1654, 1697) ; ventes (1660) ; subhastations, contre Damien Burgat
(1686, 1692, 1695, 1696), contre des particuliers (1691, 1722, 1749) ; quittances
(1660).
1654-1749
(liasse : 1 pièce parchemin, 21 pièces papier)
Etrez
Hdépôt 4 B 42
Domaine du Mollard, provenant de la succession de Claude-Antoine Jarcelat en
1718. - Titres et acquisition, vente d'un pré, dit "pré de l'Eau", provenant du mas
des Reys de la Ronge, par Antoinette Charbonnier, veuve Aimonat, à Antoine
Culaz (1582, 20 mai), d'un autre pré par la même, à Charles Tondu (1588, 3 mai) ;
acte du partage des biens de Jean Culat entre ses enfants (1620, 21 février) ; achat
d'un bois taillis (1621, 4 mai). Mutations de fonds, achats de terres, prés et bois
(1625, 1642) ; élection en ami et ratification de l'acte (1642) ; subhastation
(1647) ; échanges avec divers particuliers (1773, 1775). Contrats de location, cens
s'élevant à 260 livres (1707), 340 livres (1716) ; amodiations (1711) ; baux à
ferme s'élevant à 400 livres (1725), 400 livres (1733), 400 livres (1742), 495
livres (1757), 610 livres (1775), autres baux (1752, 1763, 1768, 1780) ;
cautionnement (1757). Etat du domaine, inventaires des fonds et du bétail (1700,
1757, s.d.). Entretien du domaine, prix faits de réparations (1762, 1784) ; procèsverbal de visite de fin des travaux (1762). Procès, entre Damien Bourgat et
Augustin Matrat au sujet de l'hoirie de Marie Bourgat : pièces produites, requêtes,
sommations, écritures, inventaires de production (1682, 1691-1694) ; entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu et Claude-Marie Chevillard, procureur du Roi en la
maîtrise des Eaux et Forêts du Mâconnais, Bresse et Bugey : présentation,
sentences de la Table de marbre (1744, 1747) ; entre Claude Rivoire et Claude
Ponsard au sujet du pré Moiroux : requêtes, présentations, sommations, sentences,
2 plans des fonds concernés (1777, 1780-1781) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu
et des particuliers (1723, 1755, 1757).
1582-1784
(liasse : 10 pièces parchemin, 105 pièces papier, 2 plans)
Jayat
Hdépôt 4 B 43
Domaine de Jayat, provenant de la famille Josserand et du recteur François
Braissand, docteur en médecine, en 1711. - Titres et acquisition, partage de fonds
entre Pierre Riottier, Benoît Forey et Philibert Josserand (1566, 28 juillet) ; autre
partage, entre les héritiers Riottier (1574, 16 mai) ; échange entre Claudine
Riottier et les familles Vionney et Forey (1577, 9 novembre) ; achat du domaine
63
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
par M. de La Tapie (1677, 18 mars). Mutations de fonds entre les La Tapie, les
Josserand, les Braissand et l'Hôtel-Dieu, partages (1647, 1711) ; échanges (1787) ;
subhastations (1706, 1711) ; déguerpissements (1689) ; élections en ami (1707).
Contrats de location, cens s'élevant à 440 livres (1652), 430 livres (1670), 460
livres (1709), autres cens (1688, 1696) ; baux à ferme s'élevant à 390 livres
(1758), 400 livres (1764), 350 livres (1782), autres baux (1702, 1711, 1718, 1724,
1734, 1739, 1745, 1747, 1752, 1770, 1775, 1787) ; quittances (1752). Rentes,
rente de Pirajoux : échange entre l'Hôtel-Dieu et les Chartreux de Montmerle
(1787). Etat du domaine, procès-verbal de visite (1677) ; inventaires des fonds
(1652, 1694, 1734, 1739, 1747). Entretien du domaine, droit d'irrigation (1688) ;
état des réparations à faire (s.d.) ; correspondance échangée (1757-1758). Procès,
entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Nicolas Berthod, seigneur du Tremblay,
contre M. Chossat de Montessuy à propos de fonds qu’il a acquis de la veuve
Béréziat, de Jayat (1635, 1713, 1722, 1736, 1744, 1746-1748, 1757-1759) suivie
d’une autre instance entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Nicolas Berthod au sujet
du paiement de la rente noble de Pirajoux (1760-1761, 1763, 1767-1768) ; entre
les recteurs et Jean-Baptiste Riche, propriétaire du moulin Vernassin sis en la
paroisse de Jayat sur le bief de la Reyssouze, avec 1 plan aquarellé de la zone
concernée par les inondations (1760, 1767-1768, 1770-1772).
1566-1787
(liasse : 9 pièces parchemin, 112 pièces papier, 1 plan)
Lescheroux
Hdépôt 4 B 44-45 Domaines du Bourg et des Essarts, provenant de la donation de Humbert
Chazey, docteur en théologie, prêtre et chanoine à Bourg, et de sa sœur
Demoiselle Jeanne Chazey en 1748.
Hdépôt 4 B 44 Titres et acquisition, vente par les frères Pierre, Jean et André Tenod en
faveur de Pierre de Châtillon, notaire, d'une terre sise aux Aissards (1566,
19 mai) ; échange de fonds entre les frères Jean, Jean-Philibert et Philibert
de Châtillon (1567, 3 novembre) ; donation entre vifs à l'Hôtel-Dieu (1748).
Mutations de fonds, ventes par Antoine Rey, notaire royal (1675), Claude
Pontet (1724), autres ventes (1569, 1571, 1573, 1576, 1579, 1582, 15861588, 1666, 1703) ; achats sur Claude Frachet (1645), Henri Gonet (1647),
Jean-Baptiste Guilliermin (1649), Benoît Mouret (1662), Pierre Mayer
(1665), Antoine Moré (1666), autres achats (1589, 1667) ; échanges entre
Michel de Châtillon et, Aimée et Claudine Jolivet (1668), autres échanges
(1570, 1583, 1586, 1647) ; subhastations de fonds, passées au profit de la
famille de Châtillon, contre Pierre Carry (1710), autres subhastations (1575,
1587) ; élection en ami (1593) ; correspondance reçue (s.d.).
1566-1710
(liasse : 1 pièce parchemin, 32 pièces papier)
Note : les pièces intitulées « achat de terres par Jean de Châtillon sur Pierre
Colomb, de Lescheroux (1580, 1er octobre), achat sur Denis Porterat (1748) »
n’ont pas été retrouvées lors du reclassement du fonds.
Hdépôt 4 B 45
Contrats de location, grangeages (1659, 1684, 1702, 1716, 1718) ;
amodiations (1680, 1690, 1701, 1711) ; cens s'élevant à 440 livres (1667),
530 livres (1692), 430 livres (1704), autres cens (1717, 1721, 1724, 17261727, 1729, 1732, 1753) ; baux du domaine s'élevant à 400 livres (1714),
400 livres (1721), 480 livres (1744), 460 livres (1750), 800 livres (1776), 1
64
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
120 livres (1782), autres baux (1703-1704, 1709, 1723, 1732-1733, 1738,
1759, 1765, 1771, 1789) ; actes de ratification (1732, 1782). Rentes,
constitution de rente contre Claude Porcherel et Jacqueline Crémiot (1703).
Etat du domaine, inventaires des fonds (1656, 1701, 1703, 1709, 1722,
1726-1727, 1733, 1737, 1750, 1784). Procès, conventions de prud'hommes
(1709, 1750) ; instances, entre Michel de Châtillon et Louis-Philibert
Griffon (1667) ; instances de Marie-Magdeleine Chazey, veuve de Pierre de
Châtillon seigneur de Jalamonde, contre Pierre Carry (1709-1711), contre
Claude-Antoine de Viallet de la Tournelle (1710, 1714-1715, 1718-1720),
contre les Chartreux de Montmerle (1729), contre Jean Berthet (1730-1731),
contre Claudine Bernigaud (1731-1732), contre Pierre Thenoz (1731,
1733) ; instances du chanoine Humbert Chazey et de sa sœur Jeanne
Chazey, contre Joseph Martinet (1738), contre les héritiers de Joseph
Brangier (1743-1744).
1659-1789
(liasse : 22 pièces parchemin, 124 pièces papier)
Marboz
Hdépôt 4 B 46
Domaine de la Côte, provenant de la succession de Claude-Antoine Jarcelat, en
1718, qui le tenait de messire Jean Chossat, prêtre audit Marboz. - Contrats de
location, cens s'élevant à 165 livres (1685), autres cens (1635, 1661-1662, 1666,
1668, 1670, 1673, 1682, 1697, 1711, 1747) ; grangeages (1642, 1643, 1659,
1662) ; amodiations (1683, 1699) ; baux à ferme s'élevant à 266 livres (1751), 305
livres (1760), 300 livres (1765), 500 livres (1777), 890 livres (1783), 1 000 livres
(1789), autres baux (1717, 1733, 1772, 1777) ; quittances (1660). Etat du
domaine, inventaires des fonds (1643, 1660, 1672). Entretien du domaine, prix
fait de réparations (1662). Procès, procès-verbal du serment contre Jean Béraud et
Guillerme Barbier, veuve Béraud (1627) ; cédule d'offre pour les recteurs de
l'Hôtel-Dieu contre Claude-Marie de Druais (1715).
1627-1789
(liasse : 5 pièces parchemin, 34 pièces papier)
Mépillat (actuel Cruzilles-lès-Mepillat)
Hdépôt 4 B 47-48 Domaine de Mespillat, provenant de la succession de Charles Leloup, seigneur
de Rivoire et président de l'Election de Bresse, selon son testament de 1740 et
après le décès de Joseph et d’Etienne Béraud.
Hdépôt 4 B 47 Titres et acquisition, acquisition de terres et prés à Mépillat, faite sur les
familles Caillet, Garnier et Roberjon, par maître Philibert Leloup, notaire
audit lieu (1569, 26 février) ; partage du domaine de Mespillat, à la mort
d'Isaac de Macet, entre le sieur d'Orsières, son gendre, et Suzanne de Macet,
sa fille (1641, 4 juin) ; commission sur jugement contre Suzanne de Macet,
veuve de Philibert de Chalenda (1648) ; vente du domaine de Mespillat par
Suzanne de Macet à Pierre Leloup, procureur en l'Election de Bresse (1649,
23 juin). Mutations de fonds, achats (1586, 1599, 1607-1608, 1647) ; ventes
(1587, 1598, 1607, 1609, 1613, 1620-1621, 1623-1624, 1644, 1647, 1657),
transaction et ratification de vente (1655) ; échanges (1586, 1643) ; partages
(1642), ratification dudit partage (1642), profit dudit partage (1642) ;
conventions (1641, 1649) ; cessions de droits (1621, 1773) ; élections en
ami (1599) ; subhastations (1642).
1569-1773
(liasse : 2 pièces parchemin, 40 pièces papier)
65
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 B 48
Contrats de location, lettres de mise en possession (1622) ; cens s'élevant à
400 livres (1633), autres cens (1638, 1663, 1669) ; grangeages s'élevant à
450 livres (1674), 480 livres (1699), autres grangeages (1638, 1657, 1674,
1715) ; baux à ferme s'élevant à 970 livres (1772), 1 350 livres (1782), 1
355 livres (1787), autres baux (1762, 1775, 1781) ; quittances (1783, 1786).
Dîme du domaine, modération des servis (1787) ; procès entre le curé et les
habitants dudit lieu : pièces justificatives, avis d'avocats (1704-1705). Etat
du domaine, inventaires des papiers [XVIIe siècle] ; procès-verbaux de
visite (1773) ; dénombrements des fonds (1777), 2 cahiers indicatifs des
numéros portés au plan dudit domaine qui a été levé par le commissaire à
terriers Jean-Baptiste Héritier (1777) [le plan est manquant]. Entretien du
domaine, abergeage (1441) ; quittances (1628) ; état des dépenses de 1649 à
1662 [après 1662] ; construction d’une maison d’habitation avec grange et
écuries : prix fait par le maître charpentier Milot, plan aquarellé en élévation
de l'écurie et de la grange, plan aquarellé de la charpente et du rez-dechaussée par Martenot, procès-verbal de visite de fin des travaux par
l’architecte Chauvereiche (1780-1781, 1783) ; bois dit des "Creuses
d'Enfer" à Saint-André-d’Huiriat : réparations à faire, plan (1776). Procès,
entre Pierre Leloup et Marguerite Charbonnier, veuve Bernadin (1649) ;
entre Charles Leloup et François-Marie de Laborier au sujet d'un
détournement de prise d'eau (1754-1755) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu
et le sieur Pinot, et Charles Dufour (1782) ; entre les recteurs de l'HôtelDieu et Georges Leloup (1784).
1441-1787
(liasse : 3 pièces parchemin, 60 pièces papier, 3 plans, 2 cahiers de 8 et 10 folios)
Montagnat
Hdépôt 4 B 49
Domaine de Rivoire, appartenant à l'Hôtel-Dieu et la Charité, co-héritiers de
Charles Leloup en 1758, et vendu par eux à Monsieur Duport, conseiller au
Parlement de Trévoux, en 1760. - Titres et acquisition, abergeage de fonds sur
Rivoire, passé par le seigneur du Saix à divers voisins (1553, 25 août) ; échange
de la directe entre le seigneur de Rivoire et dame Claudine Morel, dame de la
Tour de Revonnas (1608, 17 septembre) ; inventaire après décès du sieur Chaury,
seigneur de Rivoire (1668) ; partage d'hoirie entre MM. de Rivoire et de Revonnas
(1706), procédure d'opposition de scellé des effets du feu sieur de Rivoire (1707),
dépouillement des titres communs des MM. de Rivoire et de Pinelle par le partage
de 1706 (s.d.) ; vente de la terre de Rivoire par Pierre-François de Chaury de
Rivoire au profit de M. Charles Leloup, président en l'élection de Bresse (1736) ;
testament mystique du sieur Chaury, seigneur de Rivoire (1746) ; vente au profit
de M. Duport, conseiller d'honneur au Parlement de Trévoux, par les recteurs de
l'Hôtel-Dieu et de la Charité de Bourg, de la terre et seigneurie de Rivoire, au prix
de 100 500 livres (1760, 16 janvier). Mutations de fonds, partage (1708).
Entretien du domaine, déclaration de Claude-Catherine Penet, comte du
Chatelard, au sujet de la possession de biens sur le domaine de Rivoire (1739) ;
comptes des revenus de la terre de Rivoire rendus par le comptable Duhamel
(1741-1759). Procès, entre Charles Chaury, seigneur de Rivoire, et Louis-Philibert
de Parpillon, seigneur de Chapelle, à propos du pouvoir judiciaire, le sieur de
Parpillon gardant la basse justice de son fief et le sieur de Chaury gardant la haute
justice de Rivoire et Revonnas (1702) ; entre les recteurs et le seigneur de Rivoire
(1725, 1736) ; entre le sieur Leloup, seigneur de Rivoire, et Henri-Zacharie Frilet
66
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(1743, 1747-1749) ; entre le sieur Leloup et le sieur Guignard (1755) ; entre le
seigneur de Rivoire, et les sieurs Deforest, Bottier et Billiard [après 1755] ; entre
les recteurs des deux hôpitaux de Bourg, héritiers testamentaires pour les deux
tiers du sieur président Leloup, contre les Dunoyer, seigneurs de Rignat, et le
marquis de Clermont-Tonnerre (1738, 1759-1761) ; autres procès (1741, 1746,
1753).
1553-1761
(liasse : 3 pièces parchemin, 81 pièces papier)
Pirajoux
Hdépôt 4 B 50
Domaine des Ecochats, provenant de la donation en 1718 de Claude-Antoine
Jarcelat, conseiller et assesseur criminel au bailliage de Bresse. - Titres et
acquisition, acquisition des fonds primitifs du domaine par Jean Paccard (1564),
par Jean Berthod, notaire ducal et curial à Marboz (1598), par Claude, fils de feu
Jean Culaz dit Corbet (1617), par Jean Dubos et Jean Michel, prêtre sociétaire en
l'église de Marboz (1635) ; extrait du testament mutuel de Charles-François
Duport, écuyer, seigneur de Pirajoux, et de la dame Jeanne Magnin, sa femme, en
faveur de leurs deux fils, Claude-Scipion et Claude-Gaspard (1683, 10
décembre) ; extrait du partage fait en 1610, entre Jeanne de la Charme, veuve de
Philibert de la Griffonière, et son neveu, Claude Aimé, conseigneur de Pirajoux
(1739). Mutations de fonds, ventes (1680, 1682, 1695) ; subhastations (1636) ;
transactions (1662) ; cessions (1669, 1700) ; échanges (1686). Contrats de
location, grangeages (1631, 1649) ; cens (1732, 1741), estimation de la cense
[XVIIIe siècle] ; baux à ferme s'élevant à 125 livres (1717), 252 livres (1721), 280
livres (1750), 252 livres (1756), 550 livres (1778), autres baux (1728, 1736, 17511752, 1761, 1767, 1773, 1784). Rentes, rente de Pirajoux et de la Griffonnière :
titres honorifiques de la rente (1685), aveu et dénombrement rendu à la chambre
des comptes de Dijon par Claude-Scipion et Claude-Gaspard Duport, écuyers
(1684, 1685), licitation de la rente noble de Pirajoux, au prix de 3 220 livres, en
faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu, qui en sont restés propriétaires comme plus
forts enchérisseurs (1751) ; reconnaissance de contrat de rente (1786). Etat du
domaine, procès-verbal de visite (1717) ; inventaires des fonds (1631, 1650,
1665) ; dénombrement de fonds (s.d.) ; 3 plans visuels du domaine (s.d.).
Entretien du domaine, traité au sujet de l'usage de l'eau (1685), transaction avec
Joseph Ecochard (1720) ; prix fait de réparations (1777). Procès, instance entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu, et demoiselle Marie-Françoise de Parpillon de Chapelle
(1751-1752).
1564-1786
(liasse : 13 pièces parchemin, 48 pièces papier, 3 plans, cachets de cire)
Polliat
Hdépôt 4 B 51
Domaine de Presle et pré de Vial, provenant des acquisitions sur Claude de
Conzier, seigneur de Pontcin, en 1698, et sur Jean Laurent, bourgeois de Polliat, et
François Blanc, curé du lieu, en 1705. - Titres et acquisition, achat des fonds
primitifs par Guillaume Berrot de Chanvent (1530, 21 novembre), par Claude
Duchemin (1534, 10 juin) ; échange entre Guyot Rosset et Claude Duchemin
(1538, 20 novembre) ; achat de fonds par Claude Duchemin (1544, 9 octobre), par
Guillermin Duchemin (1545, 7 mai et 1er juin) ; échange entre Gratien Rosset et
Guillaume Duchemin (1546) ; achats de fonds par Guillaume Duchemin (1552) ;
subhastations par les recteurs de l'Hôtel-Dieu, du pré de Vial sur le sieur Claude
de Conzier (1698, 2 juin), du domaine de Presle sur Jean Laurent, de Polliat, et
67
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
François Blanc, curé du lieu, insolvables (1705, 15 juin) ; délégation de pouvoir
entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu pour effectuer cette subhastation. Mutations de
fonds, échanges (1571) ; ventes (1757, 1767, 1770-1772). Contrats de location,
cens (1732) ; baux à ferme s'élevant à 28 livres (1712), 166 livres (1717), 220
livres (1728), 200 livres (1744), 400 livres (1763), 700 livres (1774), 820 livres
(1780), 970 livres (1786), autres baux (1718-1719, 1740, 1751, 1754, 1757, 1769,
1772, 1778, 1783). Rentes, rente de la forêt de la Cage à Polliat : reconnaissance,
requête contre le granger du sieur Juenin (1770) ; affranchissement de cens et
servis (1782). Etat du domaine, procès-verbal de visite (1767) ; inventaires de
fonds (1560, 1701, 1757) ; dénombrement des fonds (s.d.) ; note sur la forêt de la
Presle (s.d.) ; note au sujet d'une parcelle de terre à l'étang Guyard [XVIIIe siècle].
Entretien du domaine, abergeage d'une rippe (1589) ; état des réparations à faire
(1762) ; procès-verbal de visite de fin des travaux [XVIIIe siècle] ; transactions au
sujet d'un passage de desserte (1782), au sujet d'une mauvaise exploitation d'un
bois (1785). Procès, assignation en trouble entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et
demoiselle Claudine Laurent, veuve Vianey (1707).
1530-1786
(liasse : 14 pièces parchemin, 45 pièces papier ; latin et français)
Revonnas
Hdépôt 4 B 52-53 Domaine et vignoble, provenant de la donation de Charles Cocon, capucin, en
1655.
Hdépôt 4 B 52 Papiers relatifs à l'hoirie de Charles Cocon, novice dans l’ordre des capucins
de Dijon et issu d’une famille de Revonnas, qui a fait l'Hôtel-Dieu héritier
de ses biens par son testament de 1655, testament de Charles Cocon (1655) ;
inventaire des biens de Benoît Cocon (1648) ; quittances (1652, 1656) ; avis
de M. Bruchet (1673) ; pièces d'instance sur sa succession (1673) ;
transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Benoît Magnin, curé de la
Tranclière et héritier de Christine Millet, veuve de Benoît Cocon (1673),
sentence (1675). Titres et acquisition, abergeage de fonds passé à Thomas
Clerc, de Revonnas, par le seigneur du Saix (1554, 6 mars) ; partage de
vignes entre Pierre et Philibert Cocon (1559, 2 septembre) ; accord au sujet
du prix de vignes à Revonnas, entre Pierre Mathieu, vigneron audit lieu,
Gaspard Mathieu son neveu (1580, 11 avril) ; achats de vignes par la famille
Cocon (1564, 1580, 1586, 1590) ; achats de vignes, par les recteurs de
l'Hôtel-Dieu de Bourg (1584), par Gabriel Chaffard, marchand de Bourg
(1591), par Benoît Cocon (1597), par Marie Chaffard (1598) ; partage du
vignoble Cocon, sur Revonnas (1597, 1613) ; achats nouveaux de vignes par
les hoirs Cocon (1610, 1615-1616, 1621, 1625, 1627, 1630, 1640) ; échange
de vignes entre l’Hôtel-Dieu et le conseiller Frilet (1772). Mutations de
fonds, abergeages (1642, 1643) ; partage (1598) ; élections en ami (1621,
1646) ; quittances diverses (1588, 1615, 1621, 1637, 1643, 1647). Rentes,
rente d'Ambronay, Ribois et Seillon (1599) ; rente du luminaire de
Révonnas (1600).
1554-1772
(liasse, 1 pièce parchemin, 50 pièces papier)
Hdépôt 4 B 53
Contrats de location, cens s'élevant à 120 livres (1620), autres cens (1631,
1684, 1690) ; cultivage de vignes s'élevant à 180 livres (1673) ; baux à
ferme s'élevant à 150 livres (1715), 400 livres (1758), 148 livres (1782),
autres baux (1676, 1721, 1739, 1747, 1755, 1759, 1761, 1769-1770, 1772,
68
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1777, 1788). Etat du domaine, dénombrement de fonds (1646) ; inventaire
des meubles et immeubles du vignoble de Revonnas (1701) ; plan visuel du
pré Chardonnay dit de Lormoz [après 1659]. Entretien du domaine, prix
faits de réparations au grangeage et au vigneronnage (1647-1648) ; trouble
entre les recteurs et la Chambre des Comptes de Dijon (1680) ; traité avec
Claude Fossurier au sujet du lieudit Poil Rousset (1785). Procès, entre
Catherin de Laval et Etienne Bourguignon, et le chapitre de Notre-Dame et
M. Goiffon (1597, 1617, 1624-1625, 1627, 1630, 1636-1637, 1641-1648) ;
entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les consorts Colliet (1680) ; entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu et le vigneron François Musy pour usurpation sur le
vignoble et coupe indue de bois (1715, 1736-1737, 1740) ; autres procès
(1642, 1644, 1715).
1597-1788
(liasse : 4 pièces parchemin, 121 pièces papier, 1 plan)
Rignat (actuel Bohas-Meyriat-Rignat)
Hdépôt 4 B 54 Vigne de la Chanaz. - Don d'une vigne par Pierre et Denise Cachimelle : original
sur parchemin (1461, 6 mai) ; transaction au sujet de cette vigne entre Jean Medi,
syndic de Bourg, Jacques Pelocet, recteur de l'hôpital dudit lieu, et Claude
Cachimelle : original sur parchemin (1464, 8 mai).
1461-1464
(liasse : 2 pièces parchemin ; latin)
Saint-André-le-Panoux (actuel Saint-André-sur-Vieux-Jonc)
Hdépôt 4 B 55 Domaine de Cuizet, provenant de la donation en 1682 de messire Claude Garron,
baron de Châtenay, seigneur de Corrobert, président au Parlement de Dombes. Mutations de fonds, donation des trois quarts de l'étang de la Bravière, sis au
hameau de Marmont, par Jean du Saix, seigneur de Rivoire et de Rignat, aux
religieux de l'église Saint-Antoine de Bourg pour fonder une chapelle en ladite
église sous les vocables de la Bienheureuse Vierge-Marie et de Saint-Antoine à la
charge par lesdits religieux de faire célébrer tous les jours une messe des morts à
haute voix, les jeudis du mois de mars une messe à basse voix du Saint-Esprit et
les samedis une de la Vierge : original sur parchemin scellé de cire et copie sur
papier (1474, 1er juillet) ; vente par Jean Rabuel de Cuizet de ses droits sur le
domaine de "la Grande Verchère" au profit de Benoît Foresty (1628, 26
décembre) ; vente de tous leurs fonds au Cuizet par Benoîte et Claudine Rabuel à
Hector Blanc (1665, 9 novembre) ; donation du domaine du Cuizet aux pauvres de
l'hôpital de la ville de Bourg par messire Claude Garron, baron de Châtenay,
seigneur de Corrobert (1682, 16 juin) ; vente par Claude, fils de Claude Chariot,
au profit des recteurs de l'Hôtel-Dieu de deux terres de la paroisse de Saint-Andréle-Panoux (1690, 16 juillet) ; lettres de rescision pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu
(1717, 24 février) ; subhastations (1627, 1677). Contrats de location, amodiations
(1631) ; cens s'élevant à 160 livres (1687), autres cens (1638, 1640, 1648, 1660,
1675, 1683, 1704, 1717) ; baux du domaine s'élevant à 130 livres (1712), 160
livres (1739), autres baux (1698, 1724) ; quittances du domaine, pour Noël
Pourcherel (1670), Jean Garron (1677), les recteurs de l'Hôtel-Dieu (1683). Etat
du domaine, inventaires du bétail de la grange du Cuizet (1675, 1677, 1688) ; rôle
des fonds, prés, terres, bois, étangs, dépendants de la grange Cuizet (1678).
1474-1739
(liasse : 3 pièces parchemin, 31 pièces papier, 1 sceau de cire ; latin et français)
69
H dépôt 4
Hdépôt 4 B 56
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Domaine des Frézières, provenant de maître Georges Chevrier, avocat. - Titres et
acquisition, achat du domaine des Frézières par M. le procureur Claude Chevrier
au prix de 2 232 livres (1715, 27 mai), copie de pièces contenant requête et
assignation (1727, 1729), quittances des recteurs de l'Hôtel-Dieu (1720, 1737).
Papiers de famille, actes de mariage (1613, 1639, 1668). Mutations de fonds,
échange entre Claude Tion, tailleur à Saint-André-le-Panoux, et Jean Duclos,
cordonnier dudit lieu (1612, 2 novembre), autre échange entre les mêmes (1613,
22 février), autres échanges (1615, 1621, 1635, 1670, 1775, 1778) ; renonciation
de fonds en faveur du seigneur de Rivoire par les mariés Tornier (1613, 19 avril) ;
ventes de fonds à Claudine, fille de feu Geoffrey, par Claude Gonet (1614, 19
septembre), par Jean Duclos à Claude et André Brun (1623), par Claude Fatin à
Pernet Tion (1623), par Catherine Jeannin à Claude et André Brun (1628), autres
ventes (1628, 1633, 1644, 1649, 1674, 1699, 1715, 1730) ; partage de fonds entre
les héritiers Brun : 2 exemplaires (1632), autres partages (1646, 1658, 1670) ;
actes pour Claude Nugoz, laboureur contre Claude Milliet (1648, 1650) ;
subhastations (1677). Contrats de location, cens (1676, 1690, 1706, 1731) ;
grangeages (1737, 1741, 1752) ; baux s'élevant à 100 livres (1714), 310 livres
(1757), 260 livres (1763), 260 livres (1767), 600 livres (1781), 640 livres (1787).
Rentes, rente de Corgenon, division de cote entre M. Chevrier et Joseph Brun
(1696, 16 août), subhastation des biens de Jean et Benoît Brun pour Jean-Baptiste
Juenin adjugé à M. Chevrier, pièces de procédure (1699), observations (s.d.),
mémoire (s.d.). Etat du domaine, inventaires (1691, 1706) ; rôles des fonds (s.d.,
1764). Entretien du domaine, état des réparations à faire à l'étang Papon (1719) ;
rapport d'experts (1766). Procès, affaire entre le sieur Perruquet de Bévy et le
fermier Noé Bonnet au sujet de deux pies d'étang et du bois de Chasseveyres,
copie de libellé et assignation (1777-1778) ; pièces de procédure avec le sieur
Chevrier : 4 plans, dénombrement de fonds, rôles des fonds (s.d., 1746-1747,
1756, 1777-1778).
1612-1787
(liasse : 4 pièces parchemin, 89 pièces papier, 4 plans)
Saint-Etienne-du-Bois
Hdépôt 4 B 57 Domaine des Mangettes, acheté par les recteurs en 1734 à la demande de la sœur
Pontdevaux, apothicairesse, pour en affecter les revenus à l’apothicairerie de
l’Hôtel-Dieu. - Titres et acquisition, copie du testament de Philibert Terrier
(1729) ; achat du bien par les recteurs (1734-1735). Mutations de fonds, ventes
(1740, 1746-1747, 1770) ; subhastation à la requête du tuteur des enfants Terrier,
aux fins de satisfaire leurs créanciers en vendant leur bien (1715, 5 septembre).
Contrats de location, grangeages s'élevant à 120 livres (1736) ; baux à ferme
s'élevant à 150 livres (1742), 160 livres (1757), 200 livres (1776), 240 livres
(1785), autres baux (1749, 1768) ; quittances (1702, 1705, 1725, 1736, 1738,
1747-1748, 1753-1754). Rentes, rente de Teysssonge et de Bon Repos : quittance
de lods et servis (1740). Etat du domaine, inventaires du bétail ([1736], 1769).
Procès, instance contre les consorts Terrier et leurs créanciers (1721).
1702-1785
(liasse : 1 pièce parchemin, 36 pièces papier, cachet de cire)
Saint-Martin-le-Châtel
Hdépôt 4 B 58-59 Domaine de la Gibolonnière, acheté en 1696 au notaire Bizet.
Hdépôt 4 B 58 Titres et acquisition, partage de bâtiments, cours, jardin, prés et terres, entre
les frères Claude, Antoine, François et Charles Samion, cultivateurs à Saint-
70
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Martin (1633, 11 mai) ; vente de fonds par les Samion de leurs biens de
Saint-Martin au profit de Claude Huchet (1635, 25 mai) ; subhastation entre
les mêmes (1637) ; achat du domaine, sur les Samion et les Huchet par
Daniel Monnier, prêtre et curé de Saint-Martin-le-Châtel, au prix de 2 593
livres (1670, 29 août) ; achat du domaine, pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu
de Bourg, sur le notaire Pierre Bizet et sa femme Michelle Sourd, au prix de
1 830 livres (1696, 30 juillet), nota (1696) ; donation entre vif de tous ses
biens, sis sur Saint-Martin, faite en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu, par
Damien Bourgat (1696). Mutations de fonds, achats (1633, 1635-1637,
1639-1640, 1644, 1665, 1676, 1686, 1691-1692, 1694) ; ventes (1676, 1686,
1776) ; échanges (1645, 1664) ; partages (1644) ; subhastations (1676) ;
élection en ami (1636) ; quittances (1671, 1686-1687).
1633-1776
(liasse : 4 pièces parchemin, 33 pièces papier)
Hdépôt 4 B 59
Contrats de location, cens s'élevant à 180 livres (1665), 260 livres (1696),
280 livres (1722), autres cens (1687, 1698, 1699) ; grangeages s'élevant à
210 livres (1673), autres grangeages (1671-1672, 1679-1680, 1685) ; baux à
ferme s'élevant à 1 030 livres (1780), 1 030 livres (1786), autres baux (1723,
1747) ; bail à mi-fruit (1690) ; amodiation (1706). Etat du domaine,
inventaires des fonds (1671, 1673, 1679, 1685) ; procès-verbaux de visite,
pour Claude Huchet (1633), de la rippe Benoît [après 1690] ;
dénombrements des fonds (1670, 1780). Entretien du domaine, arbornage
d'une parcelle de terre (1636) ; prix fait de réparations (1670, 1671) ; conflit
au sujet d'un passage de tolérance (1786, 1788). Procès, entre Daniel
Monnier, prêtre et curé de Saint-Martin-le-Châtel, et Joseph Cointre (1690).
1633-1788
(liasse : 1 pièce parchemin, 38 pièces papier, cachet de cire)
Saint-Rémy
Hdépôt 4 B 60
Domaine de la Grange-Carrée, provenant de la donation faite en 1753 par PierreFrançois Braissand, apothicaire et perruquier à Bourg-en-Bresse. - Titres et
acquisition, vente d'un pré sis en la prairie de Corgenon, par Guigonne, veuve
Mayssonas, aux deux frères Vignard (1423, 17 novembre) ; lettres de mise en
possession et quittance des lods dus aux rentes de la Vernée (1523, 1626) ;
affranchissement de "la macule" de main morte pour Jean Filliat, dit du Chanoz, et
pour ses biens, sis à Saint-Rémy, qui étaient dans la mouvance du domaine du Roi
(1554, 5 mai) ; partage des biens délaissés par feu Jean Chossat, entre les familles
Chossat et Duverney (1572, 12 octobre) ; achat d'un pré par Antoine Duverney
(1573, 7 janvier), d'une terre par le même (1573, 8 février) ; mariage entre Claude
de Presle et Jeanne Geoffray (1581) ; donation en faveur de Nicolas Braissand,
apothicaire et bourgeois de Bourg, par Prosper Duverney, de tous ses biens sis à
Saint-Rémy (1592, 14 avril) ; même donation, audit Braissand, par Françoise
Duverney, veuve Bocard (1592, 16 avril) ; partage des biens de la famille Chossat,
éteinte, entre quatre héritiers qui sont les familles Braissand et Chossat (1599, 3
juin) ; testament de dame Catherine Laure, veuve de François Braissand, syndic
général du Tiers-Etat de Bresse et médecin à Bourg, par lequel elle donne son
domaine de Saint-Rémy à son neveu Pierre-François Braissand, apothicaire et
perruquier à Bourg (1747, 27 juin) ; donation de son domaine de Saint-Rémy aux
pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg, par Pierre-François Braissand (1753, 21
décembre). Mutations de fonds, achats par les Duverney (1573), par Nicolas
71
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Braissand (1594, 1599, 1602-1604), par Hector Braissand, son fils, également
apothicaire (1639, 1657, 1661), autres achats (1573, 1587), quittances (1603) ;
échanges (1608-1609, 1728, 1775), quittances (1609) ; donations (1597) ; traités
(1632) ; subhastations (1674, 1680). Etat du domaine, rôle des fonds et
dépendances du domaine [après 1708], 6 plans visuels partiels [XVIIe siècle].
Entretien du domaine, abergeage (1708) ; concession du droit d'établissement d'un
fossé (1785) ; déclaration du sieur Monnier au sujet de la desserte des prés
appartenant au sieur Braissand (1646).
1423-1785
(liasse : 3 pièces parchemin, 46 pièces papier, 6 plans, cachets de cire ; latin et français)
Verjon
Hdépôt 4 B 61
Domaine et vignoble de Verjon, provenant de la donation en 1689 de messire
Claude Garron, baron de Châtenay et d'une autre donation de dame Marie Fornier,
épouse du conseiller Jérôme Chambard, en 1749. - Titres et acquisition, donation
de ses vignes par M. Garron de Châtenay (1689, 13 février) ; acte de la donation
de dame Fornier, veuve Chambard (1749, 1er juin) ; achat par les recteurs d'un
vignoble à Verjon appartenant à Michel Cochat au prix de 3 500 livres (1756, 9
mars), d'un autre vignoble appartenant à Louis Souchay au prix de 3 800 livres
(1756, 1er septembre) ; quittance (1756). Mutations de fonds, vente (1676) ; achat
(1763) ; échange (1788). Contrats de location, baux à ferme s'élevant à 1 800
livres (1774), 1 800 livres (1780), 1 875 livres (1787). Rentes, rente de Verjon :
reconnaissance (1773). Etat du domaine, inventaires (1756, 1774) ;
dénombrements de fonds, provenant de Mme Fornier, veuve Chambard (1757,
1773), de Mme Guyon à Verjon et Villemotier (1774).
1676-1788
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 1 pièce parchemin, 14 pièces
papier)
Villemotier
Hdépôt 4 B 62-63 Domaine des Folliards, provenant de la donation de M. Maurice de La Tapie,
lieutenant et gouverneur particulier du Roi dans la ville de Bourg, en 1695.
Hdépôt 4 B 62 Titres et acquisition, achat de fonds par Joseph Goyffon, avocat, au prix de
5 500 livres (1680, 16 août) ; achat de terres, prés et bois par M. Maurice de
La Tapie (1694, 18 août) ; donation de M. de La Tapie aux pauvres de
l'Hôtel-Dieu de Bourg (1695, 4 juillet) ; achat de fonds aux Folliards par les
recteurs (1696) ; nouvelles donations de M. de La Tapie aux pauvres (1698
et 1702, 12 juin) ; testament de M. de La Tapie (1702, 25 novembre), extrait
mortuaire de M. de La Tapie (1704) ; achat d'un domaine, à ajouter aux
domaines des Folliards, par les recteurs, au sieur Goyffon de Serans (1725).
Mutations de fonds, conventions (1686) ; transactions (1720). Contrats de
location, cens s'élevant à 280 livres (1686), 280 livres (1687), 340 livres
(1721), autres cens (1713) ; baux à ferme s'élevant à 370 livres (1748), 750
livres (1777), autres baux (1694, 1743, 1771). Rentes, rente de [Franclieu] :
quittance (1739). Etat du domaine, procès-verbaux de visite (1683, 1685,
1707) ; acte d'état (1706) ; plan du bois Forchat (s.d.). Entretien du domaine,
bois du domaine : déclaration du sieur Griffon (1691), note (s.d.).
1680-1777
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 3 pièces parchemin, 25
pièces papier, 1 plan)
72
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 B 63
Procès, entre Marie-Françoise Midan et Moïse Colliod (1695, 1697, 1698,
1702, 1714, 1716) ; contre l'avocat Joseph-François Goyffon, de Bourg, au
sujet de relâche de fonds (1684, 1696-1699, 1702-1703, 1705-1707, 1716,
1720) ; contre la famille Morel, laboureurs (1748) ; entre les frères Ecochard
et le sieur Chambard, avec 1 plan (1786).
1684-1786
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 2 pièces parchemin, 121
pièces papier, 1 plan)
Hdépôt 4 B 64
Domaines de la Griffonnière, provenant des acquisitions faites en 1720 à M. de
Branges et en 1742 à Mmes de Besserel, dames de Malaval. - Titres et acquisition,
permission accordée à Claude Paccard, de Villemotier, de faire paître ses bestiaux
dans les champéages, prés, terres, bois, étangs et verchères de noble Jean de
Vaugier, seigneur dudit lieu, tant que ces immeubles ne seront pas en fruit,
moyennant une redevance d'un gros, monnaie de Savoie (1435, 3 novembre) ;
permission de Jacques de la Baume, seigneur de Marboz, accordée à Guillaume
Guyot, de faire un chemin le long de l'étang de la Griffonière (1462, 11
décembre) ; subhastation d'un pré, à la Griffonière, par Thomas Ferrier sur
Guillaume Mutin (1611, 13 mai) ; vente, au prix de 4 600 livres, du domaine de la
Griffonière, par Marie de la Griffonière, veuve Gonet, à Claude de La Tapie et à
Charlotte de Paviot, sa femme (1680, 27 mai) ; achat de fonds sur M. Seyturier de
Pelagey (1706), sur Jeanne-Charlotte de Seyturier, femme de M. de Curciat
(1720) ; vente du domaine aux recteurs de l'Hôpital par Gaspard de Branges, au
prix de 7 000 livres (1720, le 2 juillet) ; et d'un autre domaine voisin par Madame
Henriette-Gasparde de Besserel de Malaval, veuve de Pierre de Lerijoux, et par sa
sœur Huguette de Besserel au prix de 3 500 livres (1742), quittances (1743,
1744) ; licitation de fonds entre les recteurs et M. Nicolas Berthod, seigneur de
Montjouy (1749, 10 décembre). Contrats de location, cens (1713, 1740) ; baux à
ferme s'élevant à 160 livres (1718), 168 livres (1749), 200 livres (1755), 500
livres (1759), 550 livres (1763), 750 livres (1774), 900 livres (1780), autres baux
(1724, 1769, 1782). Etat du domaine, inventaire (1741). Entretien du domaine,
états des réparations à faire (1756) ; quittances diverses (1723, 1743, 1776) ;
recette du domaine [vers 1736].
1435-1782
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 1 pièce parchemin, 32 pièces
papier)
Hdépôt 4 B 65
Domaines de Groboz, provenant de la donation en 1718 de M. le conseiller
Claude-Antoine Jarcelat, barron d’Attignat. - Titres et acquisition, achat de fonds,
au village de Groboz, par Claude Perrod sur Denis Picollet (1612) ; achat de
fonds, au même lieu, par M. le conseiller Jarcelat, sur Joseph Simon (1688, 14
novembre) ; autre achat, par le même, sur Claude, Marie et Joseph Simon et
Etiennette Perdrix, leur mère (1705) ; autre achat par le même, sur Henriette
Regnaud (1712) ; donation testamentaire des domaines de Groboz aux pauvres
des deux hôpitaux de Bourg par Claude-Antoine Jarcelat, conseiller au présidial
de Bresse (1718, 6 septembre) ; échange de fonds entre les recteurs de l'HôtelDieu et Jean Chanel, de Marboz (1764, 26 février). Contrats de location,
grangeages (1641) ; cens (1681) ; baux à ferme s'élevant à 200 livres (1670), 780
livres (1737), 840 livres (1755), 870 livres (1761), 1 600 livres (1780), autres
baux (1722, 1729, 1747, 1767, 1774). Etat du domaine, inventaires des fonds
(1641, 1654) ; mémoires des fonds provenant, de Jean-François Simond (1660),
73
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
de M. Jarcelat (1736) ; plan visuel du domaine (s.d.) ; 2 cartes des fonds ([1744],
1747). Entretien du domaine, état des réparations à faire (1752, 1754, 1756, 17581759).
1612-1780
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 1 pièce parchemin, 30 pièces
papier, 3 plans)
Hdépôt 4 B 66-67 Domaine de Montfollet, provenant de la donation de dame Antoinette Goy,
veuve du sieur Raffour, en 1750.
Hdépôt 4 B 66 Titres et acquisition, vente d'un pré sis à Montfollet par Jean Gaudet à
Etienne Girard (1579, 8 décembre) ; lettres de mise en possession (1588) ;
achats de fonds, par noble Mathieu Druais, châtelain de Marboz (1597, 10
février), par Claude Culaz, par Jacques Bon (1596), par Benoît et Jean
Liardet (1598), par Jean Darnand (1600), par noble Mathieu Druais de
Franclieu (1602, 1603), par Jean Puthod, capitaine châtelain de Marboz
(1611), par Claude-François Druais (1623), par Gaspard de Varax (1628),
par Gabriel Grefferat (1630) ; subhastations de fonds (1597, 1599, 1601,
1611, 1675-1678) ; acte d'affranchissement pour demoiselle Antoinette Goy,
femme Raffour, marchande à Bourg, passé par M. de Montaigu, marquis de
Bouttavent, baron de Cornod et Montdidier, auquel Antoinette Goy était
mainmortable (1732, 17 décembre) ; acte de donation du domaine aux
pauvres de l’Hôpital de Bourg par Antoinette Goy (1750, 15 décembre).
Mutations de fonds, ventes (1587, 1590, 1591-1593, 1597, 1600, 1601,
1613, 1620, 1621, 1629, 1632, 1731), ratification de vente (1597) ; achats
(1588, 1592, 1599, 1624, 1630, 1650) ; échange (1597) ; cession et transport
(1590, 1680).
1579-1732
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 58 pièces papier)
Hdépôt 4 B 67
Contrats de location, grangeages (1637, 1680) ; cens s'élevant à 143 livres
(1678), autres cens (1631, 1685-1687, 1706) ; baux à ferme s'élevant à 360
livres (1758), 400 livres (1764), 420 livres (1769), 600 livres (1775), 700
livres (1781), 800 livres (1787), autres baux (1723, 1770). Etat du domaine,
inventaires des fonds (1601, 1749) ; rôle de fonds (s.d.) ; dénombrements de
fonds (1701). Entretien du domaine, interdiction de droit de passage (1655) ;
abergeage (1679) ; troubles avec un fermier d'un bois du domaine (1748) ;
procès-verbal de fin des travaux (1759) ; quittances diverses (1603, 1628,
1733, s.d.). Procès, procédures faisant sentences d'autorité et de décision et
subhastations pour Jean-Claude Merle (1612-1614) ; autres procès (1604,
[après 1613], s.d.).
1604-1787
(liasse : 35 pièces papier)
Villereversure
Hdépôt 4 B 68-69 Domaine de Noblens, acquis et aliéné au XVIIe siècle.
Hdépôt 4 B 68 Titres et acquisition, factum du domaine de Noblens [XVIIe siècle] ;
abergeage de terres et bois à Noblens par le seigneur du lieu à François et
Pierre Vignon, de Ramasse (1502, 15 octobre) ; achat de biens à Sénissiat,
paroisse de Revonnas, par noble François de Noblens et sa femme Jeanne,
fille de feu noble Claude de Corsant seigneur de Brosse, et veuve de noble
Etienne Chaurat, au notaire ducal Philippe Buffet, bourgeois de Bourg
74
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(1513, 22 juillet) ; testament de noble Louis de Noblens (1569, 7 juin) ;
achat d'une vigne par Philibert de Noblens au chapitre Notre-Dame de
Bourg (1618, 25 mai) ; testament mutuel de Philibert, fils de Claude de
Noblens, et de sa femme, Claudine, fille de feu Jacques de Candie (1635, 30
juillet) ; acte de mariage de Philibert de Noblens et d'Elisabeth Catin (1653,
3 juin) ; échange de fonds entre Jacques de Châtillon et dame Elisabeth
Catin (1661, 4 janvier) ; acquisition du domaine par les recteurs : échange
de fonds, délibérations de l'Hôtel de Ville (1674-1675) ; vente par les
recteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Bourg, de la terre, du château,
de la maison-forte de Noblens et du domaine en dépendant, sis sur la
paroisse de Villereversure, de la rente noble et du vignoble à André Michel
et à sa femme Marie de Longecombe : délibérations de l'Hôtel de Ville, acte
de vente (1682, mars et juillet) ; saisie de la terre et de la seigneurie de
Noblens sur les consorts Michel et Longecombe, par les recteurs de l'HôtelDieu (1691), compte pour M. Michel jusqu'en 1694 auquel sont jointes
d'autres pièces de 1691 (1695) ; revente de cette terre par les recteurs à M.
Jayr, notaire royal et curial de Villereversure : pièces de procédure, acte de
vente (1692, 1694) ; quittances diverses (1653, 1661, 1662, 1673).
Mutations de fonds, ventes (1620, 1623) ; achat (1688). Contrats de
location, cens (1666).
1502-1695
(liasse : 3 pièces parchemin, 23 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 69
Rentes, rente du moulin d'Izelet, à Montcet : transaction entre noble
Philibert de Noblens et les frères Samion, possesseurs du moulin d'Izelet
(1614, 23 décembre) ; achat du moulin par Claude Maryon (1630) ; cession
de droits (1641) ; reconnaissance de droits par Claude Taschier en faveur de
Philibert Noblens (1643), quittance de paiement d'arrérages entre les mêmes
(1651) ; mémoires sur les prétentions qu'ont les recteurs de l'Hôtel-Dieu sur
ledit moulin (1676, 1682) ; procès entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et le
baron de Chandée au sujet dudit moulin (1712, 1713, 1715-1718). Procès,
au sujet du partage d'hoirie entre Mme de Noblens et Claudine Colombet,
veuve de Pelapussin dans laquelle interviennent les recteurs de l'Hôtel-Dieu
(1670, 1671, 1675) ; règlement d'affaires entre les recteurs et les Jésuites de
Bourg pour des fonds sis à Noblens (1674) ; instance entre les recteurs et
Claude de Conzié (1674-1676) ; entre les recteurs et le comte de
Chasteauvieux (1680) ; entre les recteurs et Marc Goffrey (1692) ; autres
procès (1632, 1648, 1676, 1682).
1614-1718
(liasse : 56 pièces papier)
Viriat
Hdépôt 4 B 70-72 Domaines de l'Eglise et de Grangeneuve, appelés aussi domaine de Fleyriat, sis
sur la paroisse de Fleyriat, provenant de donations faites par Etienne Deryves en
1593 et par M. le conseiller Claude-Antoine Jarcelat en 1718.
Hdépôt 4 B 70 Titres et acquisition, testaments, de Pierre Chapellan, curé de Rignat, par
lequel il lègue à son parent, Etienne, une maison à Bourg, un jardin en
Bourgmayer, des terres et prés qui jouxtent la chapelle Saint-Jean, au
territoire de Fleyriat (1429, 1er avril), de noble Guillaume d'Espignat, baron
du bourg Saint-Christophe, seigneur de la Botte et de Saint-Nizier-le-Désert
(1555), de noble Etienne Deryves, bourgeois de Bourg, qui fait les pauvres
75
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
du lieu ses héritiers, à charge pour les recteurs de ne point rechercher sa
famille à raison de la gestion qu'il a faite, de son vivant, des biens des dits
pauvres (1593), de noble Guillaume de Pignat qui affranchit de tous lods et
servis les fonds des pauvres sis dans sa directe de Fleyriat (1595) ; échange
de fonds, à Fleyriat, entre les recteurs de la léproserie de Bourg et nobles
Claude et Jean de la Vernée (1464, 27 février) ; achats de fonds, par
Geoffred Cavasod (1582), par Antoine Degey (1583), par Geoffred Broyer,
de Bourg (1583), par noble Etienne Deryves au territoire de Fleyriat et
d'Ayguefuet (1587-1591), par Guillaume de la Garde (1591) ; partage de
fonds entre les Deryves et les Gallet (1592) ; achats de fonds par les
recteurs, sur diverses personnes (1669, 1697, 1711, 1713), sur François
Duclos, sur Jean-Louis Gromier (1726), sur Claude Rongier, sur Pierre et
Louis Brangier (1736), sur Jeanne Cocon (1744), sur Jean-Louis Michon
(1747), sur Jean-Louis de Charbonnier (1755), sur Jacques-Etienne Dupuy
(1757). Mutations de fonds, achats (1583, 1587, 1614, 1668, 1695, 1697,
1717, 1736), ratification de vente (1698) ; ventes (1600, 1606, 1614, 1630,
1634, 1644, 1761) ; échanges (1655, 1661, 1744, 1761, 1772) ; partages
(1645, 1661, 1778) ; subhastation (1590) ; élection en ami (1679) ; cessions
de biens (1676, 1758).
1429-1778
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 2 pièces parchemin, 50
pièces papier)
Hdépôt 4 B 71
Contrats de location, grangeages (1636, 1647, 1652, 1654, 1712) ; cens
s'élevant à 380 livres (1654), 380 livres (1666), 400 livres (1680), autres
cens (1634, 1645, 1647, 1655, 1659, 1660, 1671-1673, 1680, 1684, 1688,
1690, 1693, 1697, 1719, 1722, 1726, 1738, 1749) ; baux à ferme s'élevant à
450 livres (1732), 600 livres (1778), 600 livres (1787), autres baux (17121714, 1717, 1723-1726, 1729, 1734, 1736, 1741, 1742, 1747, 1750, 1755,
1757, 1762, 1763, 1765, 1767, 1769, 1773-1775, 1777, 1778, 1781-1782,
1786-1789). Rentes, rente Crangeat (1680) ; rente de la Vernée : rôle des
fonds, obligation de paiement de servis, quittance, assignation (1700-1702,
1712) ; rente de la Gellière : rôles de fonds (1701, vers 1712). Etat du
domaine, actes d'état (1654, 1714) ; inventaires des fonds (1722, 1726,
1735, 1739, 1759) ; dénombrements des fonds de la grange de Fleyriat, lors
du décès d'Etienne Deryves qui l'avait léguée aux pauvres de Bourg (1593),
autres dénombrements (1651, 1708, 1773).
1593-1789
(liasse : 1 pièce parchemin, 97 pièces papier)
Hdépôt 4 B 72
Entretien du domaine, abergeage (1578) ; cultivage (1666) ; prix faits (1726,
1768) ; concession de droit de prise d'eau (1778) ; procès-verbal de la
division de la teppe du Cray Champin (1785). Procès des recteurs de l'HôtelDieu, contre les sieurs Maillet (1619, 1622, 1634) ; contre Claude Martin,
meunier (1647-1649) ; contre Pierre, Jean et Thomas Estra (1651, 1657) ;
contre Antoine et Jean-Claude Polliot, fermiers de la grange de Fleyriat
(1673-1675) ; contre Claude-François Manguelin, laboureur (1660, 1684) ;
contre les consorts Bret au sujet de dégâts de bois (1723, 1729) ; contre
Mme Michon (1713, 1727, 1734) ; contre la dame Chevrier, veuve Robin,
au sujet de curage de fossés et d'élagage de buissons : pièces de procédure,
un plan (1741-1742) ; autres procès (1634, 1663, 1683, 1708, 1759).
76
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1578-1785
(liasse : 79 pièces papier, 1 plan)
Hdépôt 4 B 73
Domaine des Greffets. - Contrats de location, baux à ferme (1752, 1758, 1776) ;
amodiation (1764) ; procès (1669, 1671, 1758, 1778).
1752-1764
(liasse : 5 pièces parchemin, 4 pièces papier)
Bois
Hdépôt 4 B 74
Bois de l'Hôtel-Dieu. - Procès-verbal d'arpentage des officiers de la Maîtrise des
Eaux et Forêts de Mâcon, accompagné de 9 plans aquarellés levés par l’arpenteur
Nicolas Brusley (1751) ; arrêt du Conseil d'Etat concernant les bois de l'HôtelDieu de Bourg (1753) ; requête des recteurs de l'Hôtel-Dieu à Monseigneur de
Marisy, conseiller du Roi (vers 1773) ; dénombrement des bois que l'Hôtel-Dieu
possède dans les communes de Bourg, Etrez, Lescheroux, Marboz, Péronnas,
Pirajoux, Polliat, Villemotier, Viriat, Saint-André-le-Panoux, Saint-Denis-lèsBourg, Saint-Martin-le-Châtel, Saint-Rémy : procès-verbaux, 3 tableaux
récapitulatifs entoilés (1775-1776) ; aménagements faits par les officiers de la
Maîtrise des Eaux-et-Forêts de Mâcon (1783) ; ventes de coupes de bois (17831784).
1751-1784
(liasse : 3 pièces parchemin, 5 pièces papier, 3 placards toilés, 9 plans)
Charge des Greffes
Hdépôt 4 B 75 Greffes du bailliage et du présidial de Bourg-en-Bresse dont l'Hôtel-Dieu et la
Charité ont été copropriétaires au quinze cinquante-quatrième. - Titres des
Greffes, arrêt du Conseil du Roi concernant la division de la taxe de chaque copropriétaire des Greffes de Bourg (1715, 29 janvier), cahier des titres de propriété
de 1589 à 1718 (1776), extrait de ces titres (s.d.), correspondance (1783).
Liquidation, état des titres composant la propriété des Greffes présenté aux
administrateurs du Comité judiciaire de l’Assemblée Nationale chargés de la
liquidation [1792]. Contrats de location, bail à ferme passé par les recteurs des
deux hôpitaux à René Chicod (1784).
1715-1792
(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier, 1 cahier de 53 folios)
Rentes
Rentes foncières (classement alphabétique)
Hdépôt 4 B 76 Rentes dues à l'abbaye d'Ambronay, par la Maladière puis par l'Hôtel-Dieu. Rente située sur la paroisse de Révonnas, papiers de la rente : rôles de fonds
frappés par la rente (1629, s.d.), reconnaissance des ténementiers (1628, 1629) ;
rente située sur le vignoble de Ceyzériat à cause du prieuré dépendant de cette
abbaye due au départ par la Maladière, papiers de la rente : rôles de fonds (1526,
[XVIe siècle], 1628, 1629, 1712, 1721, 1722, 1723, 1728, 1731, s.d.).
1526-1731
(liasse : 1 pièce parchemin, 19 pièces papier ; latin et français)
77
H dépôt 4
Hdépôt 4 B 77
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Rente d'Arnans, se plaçant sur la grange située en la paroisse de Fleyriat, à
Viriat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, quittance ([XVIIe siècle], 1610).
1610
(liasse : 4 pièces papier)
Hdépôt 4 B 78
Rente de l'Aumusse, se plaçant sur les fonds situés au hameau des Mangettes, à
Saint-Etienne-du-Bois, et due à la commanderie de l'Aumusse dépendante de
l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem. - Papiers de la rente : rôles de fonds (1715,
1727-1728, 1751). Procès, entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les chevaliers de
l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem (1739) ; entre les recteurs et le commandeur de
l'Aumusse (1739, 1741).
1715-1751
(liasse : 16 pièces papier)
Hdépôt 4 B 79
Rente Berger, sur les fonds de la grange de Fleyriat à Viriat, due à Pierre de
Loriol, seigneur de Gerland, et à M. Garron de Châtenay. - Papiers de la rente :
rôles de fonds, 1 plan (1617, 1624, 1672, 1678, 1761).
1617-1761
(liasse : 6 pièces papier, 1 plan)
Hdépôt 4 B 80
Rente de Besserel, se plaçant sur des fonds au hameau de Besserel à Viriat et à la
grange de Fleyriat au hameau de Majornas, et due à M. de Mézériat. - Papiers de
la rente : rôles de fonds (1660, 1715, 1760). Procès, entre les recteurs et les sieurs
Bachet et Berthod : carte des fonds recto verso (1763-1764).
1660-1764
(liasse : 9 pièces papier, 2 plans)
Hdépôt 4 B 81
Rente de Bonrepos, sur des fonds du domaine de Courrouge, sis à Bény, légués à
l'Hôtel-Dieu par le sieur Midan et due à M. de Montrevel. - Papiers de la rente :
rôle de fonds (s.d.) ; reconnaissance (1779).
1779
(liasse : 2 pièces papier)
Hdépôt 4 B 82
Rentes du chapitre de Bourg, sur certains fonds de l'Hôtel-Dieu et de la Charité sis
à Viriat, à Fleyriat, à Bourg-en-Bresse et ses environs et dues au chapitre de
l'église Notre-Dame de Bourg. - Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers de cette
rente : arrêt du Sénat de Chambéry (1561), constitution de rente des recteurs des
deux hôpitaux (1719) ; rôles de fonds et actes de reconnaissance avec 1 plan de
1736 ([XVIIe siècle, 1706, 1711, 1736, 1781), quittance (1610) ; pièces de
procédure : observations de l'Hôtel-Dieu, mémoires du Chapitre, avis de
commissaires à terrier avec 1 plan établi par Granet en 1777 (1777-1778),
quittance (1778). Rente due par la Charité : pièces de procédure, rôles des fonds
affectés, 7 plans (1741, 1763, 1774, 1777, 1781, 1785).
1561-1785
(liasse : 33 pièces papier, 7 plans)
Hdépôt 4 B 83
Rentes de Ceyzériat, sur les vignes et terres sises à Ceyzériat, Montjully et
Tréconnas et dues à divers particuliers. - Papiers de ces rentes, rente due à Claude
Jayr (1675) ; au comte de Varax (1676) ; à Jeanne Bouchet, veuve Cullin (1680) ;
à Joseph Cuisinier, charpentier audit Ceyzériat (1698) ; autres rôles de fonds et
reconnaissances, 1 plan (1528, 1616, 1663, 1672-1673, 1682).
78
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1528-1698
(liasse : 16 pièces papier, 1 plan)
Hdépôt 4 B 84
Rentes de Challes, sur des fonds situés aux environs de Bourg, à Challes, la
Plume, la Croix de Malyvert, la Fougère et le Cutardy et dues à M. de Montrevel,
seigneur de Challes. - Papiers des rentes : déclaration des fonds situés à Challes
dont le nommé était fermier (s.d.) ; rôles de fonds avec 2 plans (1702, 1735,
1774) ; articulat des fonds avec 1 carte des fonds (1782). Procès, entre les recteurs
de l'Hôtel-Dieu et le comte de Montrevel (1702, 1775-1776, 1779).
1702-1782
(liasse : 14 pièces papier, 3 plans)
Hdépôt 4 B 85
Rentes de Chandée, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité à MM. de Beaurepaire, de
Chaumély, de la Coste, successivement seigneurs de la terre de Chandée, sur des
fonds de leurs domaines, respectivement, de Presle, Polliat et de Vandeins. Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers de la rente : rôles de fonds (1743, 1775,
1781) ; obligation de paiement de lods et servis aux recteurs (1706). Rente due par
la Charité, procès, entre les recteurs et le baron de Chandée au sujet de droits
seigneuriaux (1700-1701, 1721-1723).
1700-1781
(liasse : 30 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 4 B 86
Rente du Châtelard, due au château du Châtelard à cause du domaine situé à
Saint-Rémy, près de Bourg. - Papiers de la rente : rôles de fonds ([XVIe siècle],
[XVIIe siècle], 1615, 1788).
1615-1788
(liasse : 4 pièces papier)
Hdépôt 4 B 87
Rentes de Chevignat, dues à divers particuliers et ordres religieux sur des vignes,
prés et terres sises à Chevignat, Bény et Pressiat. - Rente due, à M. de Grollier :
abergeage, reconnaissance (1570, 1713) ; aux Dominicains de Bourg : rôles de
fonds (1656, 1708, 1712, 1746, 1778) ; à M. Garron : rôles de fonds, (1669,
[XVIIIe siècle]) ; aux Jésuites de Bourg : reconnaissances, mémoire des lods et
servis (1693, 1714-1715, 1748-1749) ; à M. de Coligny : reconnaissances (1714,
1715) ; à M. de Broissiat, baron de Pressiat : rôles de fonds, procès (1728-1730,
1746-1748, 1767) ; à M. Perruquet de Bévy : rôles de fonds ([XVIIIe siècle],
1751).
1570-1778
(liasse : 30 pièces papier)
Hdépôt 4 B 88
Rentes de Coligny, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité, au seigneur de Coligny, M.
Lamothe de Lucinges, sur des vignes, terres et prés sis à Roissiat et à
Courmangoux et sur les fonds de La Tour, La Courbatière, Chevignat et lieux
circonvoisins. - Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers de la rente : rôles de fonds
([XVIIe siècle], 1772, 1773) ; anciens et nouveaux confins, rôles, 3 cahiers et
cartes des dits fonds (1767-1768). Rente due par la Charité, papiers de la rente :
rôles de fonds (1750, 1752-1753, 1767), requête contre Denis Chanel, laboureur,
qui a été mis en prison (1765).
1750-1773
(liasse : 1 pièce parchemin, 11 pièces papier, 1 plan et 2 cahiers de 4 et 7 plans)
79
H dépôt 4
Hdépôt 4 B 89
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Rente de Conflens, due à Gaspard et Hyacinthe de Malyvert, seigneurs de
Conflens, Réoux et autres places, sur certains fonds à Ceyzériat. - Papiers de la
rente : rôles de fonds (1568, 1677, 1695, [1700]).
1568-1700
(liasse : 4 pièces papier)
Hdépôt 4 B 90
Rente de Confrançon, due au seigneur de Montburon, qui détient la rente noble
dudit Confrançon, sur des fonds sis à Confrançon et à Montfalcon, ainsi qu'à
Asnières. - Rente de Montfalcon : rôle de fonds [XVIIe siècle] ; rente d'Asnières :
rôle de fonds (1614).
1614
(liasse : 2 pièces papier)
Hdépôt 4 B 91
Rentes de Corgenon, dues sur des domaines sis à Saint-Rémy, Corgenon, Havriet
et Saint-André-le-Panoux. - Rente des domaines de Saint-Rémy et de Corgenon
provenant du sieur Braissand et mouvants de la rente noble de la baronnie de
Corgenon tenue par le sieur Mathieu Chapuis, écuyer, seigneur du lieu, papiers de
la rente : rôles de fonds, calcul du cens annuel ([XVIIe siècle], 1664, 1676, 1678).
Rente noble d'Havriet sur le domaine des Frézières à Saint-André-le-Panoux, en la
baronnie de Corgenon, et due au sieur Cottin, écuyer, conseiller-secrétaire du Roi,
et à messire Louis de Loras, chevalier, baron du Saix, papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances, pièces de procédure (1650, 1693, 1704, 1729, 1738-1737,
[XVIIIe siècle]).
1650-1738
(liasse : 19 pièces papier)
Hdépôt 4 B 92
Rente de Cornaton, due au sieur de la Briffe, seigneur de Cornaton et intendant en
Bourgogne et Bresse, sur des fonds de Presle à Polliat, au hameau de Dompierre,
au Puget, Luysandre et Attignat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, pièces de
procédure, dénombrements des fonds, 1 recueil de 5 cartes des fonds ([1508],
[XVIe siècle], 1706, 1718, 1732, 1733).
1508-1733
(liasse : 11 pièces papier, 5 plans)
Hdépôt 4 B 93
Rente de Curtafond, due sur des fonds sis à Curtafond, village de Porcherel,
mouvants de la rente noble de la Teyssonnière. - Papiers de la rente : rôles de
fonds (1672, 1737).
1672-1737
(liasse : 3 pièces papier)
Hdépôt 4 B 94
Rente de Dananches, due sur le domaine du Courrouge, sis à Bény, provenant du
sieur Midan, de Bourg-en-Bresse, mouvant de la rente noble de Dananches dont
jouit M. Gaillard, seigneur du lieu. - Papiers de la rente : rôles de fonds (1731,
1748, 1768, 1779, [XVIIIe siècle]) ; quittance (1731) ; estimation des fonds
(1749).
1731-1779
(liasse : 8 pièces papier)
Hdépôt 4 B 95
Rentes du domaine du Roi, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité, sur des fonds
situés sur Bourg-en-Bresse et ses environs. - Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers
de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIe siècle], 1565-1567, 1569-
80
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1570, 1579, 1662, 1685, 1697). Rente due par la Charité, papiers de la rente :
rôles de fonds (1565, 1568) ; observations sur l'estimation des fonds de la Charité
[XVIIIe siècle] ; déclaration du Roi fixant les droits d'indemnité (1724).
1565-1724
(liasse : 18 pièces papier)
Hdépôt 4 B 96
Rente des Feuillées, due à M. le Commandeur de la Commanderie des Feuillées,
de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, sur le domaine de la Maladière, sis sur
Bourg-en-Bresse. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissance (1491,
1631, 1681, [XVIIe siècle]).
1491-1681
(liasse : 5 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 97
Rentes de Fleyriat. - Rente de Corrobert, papiers de la rente : rôle de fonds
(1678) ; rente de la cure de Cuet, papiers de la rente : rôle de fonds [1562].
1562-1678
(liasse : 2 pièces papier)
Hdépôt 4 B 98
Rente de Garnerans, due sur le domaine de Bey, à M. Leloup, élu en l'élection de
Bresse et, plus tard, à la dame de Belly, sa veuve, à cause de leur rente noble du
comté de Garnerans, sis en Bresse et Dombes. - Papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances (1492, 1657, [XVIIe siècle], 1753, 1763) ; dénombrement
de fonds (1676) ; état des revenus de la rente (s.d.).
1492-1763
(liasse : 16 pièces papier, cachet de cire)
Hdépôt 4 B 99
Rente de la Gellière, due à messire Bernard de Menthon, comte dudit lieu et
seigneur baron de la Gellière, dont sont mouvants des fonds sis à Fleyriat, Viriat,
Ceyzériat et Tréconnas. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances
(1521, 1529, 1533, 1588, 1613-1614, 1679, [XVIIe siècle], 1703, 1750, 1754,
1763-1764, 1779, [XVIIIe siècle]).
1521-1779
(liasse : 20 pièces papier; latin et français)
Hdépôt 4 B 100 Rentes de la Griffonnière, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité sur leurs domaines
sis dans la paroisse de Villemotier et autres lieux. - Rente due par l'Hôtel-Dieu,
provenant du sieur Goyffon, et étant dans la mouvance de la rente noble de
messire Claude de Seyturier, écuyer, seigneur de Pélagey et de la Griffonnière,
papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, conventions (1508, 1586,
[XVIe siècle], 1681, 1716) ; procès des recteurs contre, le seigneur de la
Griffonnière (1703-1704), Jacques Barbier (1752, 1755). Rente due par la Charité
à la chartreuse de Montmerle, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances,
estimation des fonds (1639, 1647, 1714, [vers 1778], 1778, 1780, 1783, 1787) ;
entretien du domaine : prix faits de réparations, correspondance (1767) ; procès,
entre les recteurs de la Charité et ceux de l'Hôtel-Dieu : 1 carte des fonds (1772),
entre les recteurs de la Charité et dame Anne Berthod, épouse du sieur Jarcelat
(1783).
1508-1787
(liasse : 2 pièces parchemin, 43 pièces papier, 1 plan ; latin et français)
81
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 B 101 Rente de Luisandre, due sur des fonds sis à Bourg-en-Bresse, dans ses environs et
à Saint-Rémy, mouvants de la rente noble de Luisandre que possédait Louis
Charbonnier de Crangeat, conseiller au présidial de Bourg, seigneur de Longes et
de Crangeat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, 1 plan ([XVIIe
siècle], 1680, 1681, 1735, 1759).
1680-1759
(liasse : 5 pièces papier, 1 plan)
Hdépôt 4 B 102 Rente de Malatrait, due sur des fonds sis en la paroisse de Verjon, mouvants d'une
rente noble qui appartint successivement à M. Gaillard de Dananches, à M. de la
Verney, de Saint-Amour en Comté. - Papiers de la rente : rôles de fonds (1770,
1782).
1770-1782
(liasse : 2 pièces papier)
Hdépôt 4 B 103 Rente de la prévôté de Marsonnas, due sur des fonds sis à Jayat, qui étaient
mouvants de l'église, soit prévôté de Marsonnas, dont la directe dépendait du
domaine des nobles prévôt et chanoines de l'église Saint-Pierre-de-Mâcon. Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle], 1771, 1778).
1771-1778
(liasse : 3 pièces papier)
Hdépôt 4 B 104 Rente de Montfalcon, due sur des fonds dépendants du domaine de la
Gibolonnière, à Saint-Martin-le-Châtel, mouvants de la directe de Montfalcon qui
appartenait aux La Teyssonnière. - Papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances, recueil de 9 cartes des fonds([XVIe siècle], 1643, 1665, 1681,
1737).
1643-1737
(liasse : 4 pièces papier, 1 cahier de 29 folios, 9 plans)
Hdépôt 4 B 105 Rentes de Montmerle, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité à la chartreuse de
Montmerle sur des fonds situés dans la mouvance de ladite chartreuse à
Lescheroux, Jayat et lieux circonvoisins. - Rente due par l'Hôtel-Dieu et la Charité
sur les fonds situés à Jayat et provenant de M. de La Tapie et des Josserand,
papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1700, 1705, 1719, 1747) ;
possessions de la Charité, état des possessions, cahier des cartes des fonds (1719,
1748) ; procès entre les recteurs et les chartreux de Montmerle (1713, 1716).
Rente due par l'Hôtel-Dieu sur ses fonds situés à Lescheroux et provenant de
Mme Chazey, veuve du seigneur de Jalamonde, papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances (1627, 1628, 1708) ; état des possessions : 33 cartes des
fonds, rapport de notaire (1743).
1627-1748
(liasse : 18 pièces papier, 1 cahier de 12 folios, 33 plans)
Hdépôt 4 B 106 Rente de Montrevel, due sur des fonds et domaines à Jayat, Etrez et Polliat, qui
étaient de la mouvance et du domaine direct du comté de Montrevel, possédé par
les La Baume-Montrevel. - Fonds du domaine de Presle, à Polliat : rôles de fonds,
mandat des recteurs pour établir un rôle de fonds (1780, 1781). Fonds situés à
Jayat : rôle de fonds [XVIIIe siècle]. Fonds situés à Etrez : rôles de fonds (1694,
1757, 1766).
1694-1766
82
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 9 pièces papier)
Hdépôt 4 B 107 Rente de Pennessuy (jadis dite de la Craz) due sur des fonds sis à Fleyriat, se
mouvant de la rente du Mont, jadis dite de la Craz et appartenant au sieur Etienne
Darmes. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle],
1618, 1627, 1655, 1665, 1700).
1618-1700
(liasse : 7 pièces papier)
Hdépôt 4 B 108 Rente de Pélagey, due au seigneur de Pélagey, Hyacinthe Bernard, écuyer, sur des
fonds du domaine du Courrouge, sis sur Bény, à Domsure et autres lieux. Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, articulat des nouveaux
confins (1716, [vers 1736], 1776).
1716-1776
(liasse : 4 pièces papier)
Hdépôt 4 B 109 Rente de Pont-de-Veyle, due au château de Pont-de-Veyle, sur des fonds situés
dans sa mouvance aux territoires de Bey, Corsans (commune de Perrex), et
Mépillat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1554, 1664, 1683,
[XVIIe siècle], [XVIIIe siècle]) ; investiture et quittance (1691). Procès, entre
Charles Leloup et le commandeur de l'Aumusse (1757).
1554-1757
(liasse : 10 pièces papier)
Hdépôt 4 B 110 Rente de la cure de Revonnas, due à la cure de Revonnas dans le Revermont, à
cause d’une maison et de vignes situées dans la directe de ladite cure. - Papiers de
la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1677, [XVIIe siècle], 1739, 1743).
1677-1743
(liasse : 13 pièces papier)
Hdépôt 4 B 111 Rente de la Tour de Revonnas, due à M. de la Chapelle, seigneur de la Tour de
Revonnas, sur des fonds situés en la paroisse de Revonnas et étant de la mouvance
de la Tour. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle],
1623, [XVIIIe siècle], 1737-1738, 1754).
1623-1754
(liasse : 6 pièces papier)
Hdépôt 4 B 112 Rente de Rivoire, due à messire Claude du Saix, seigneur de Rivoire, et à Mme de
Revonnas, sur des fonds situés dans les paroisses de Revonnas et de Saint-Andréle-Panoux, mouvants de la directe du château de Rivoire. - Fonds situés à Rivoire,
dans la paroisse de Revonnas, papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances, quittance (1613, 1684, 1690). Fonds situés à Saint-André-lePanoux, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1666, 1681, 1689,
1719, 1736).
1613-1736
(liasse : 9 pièces papier)
Hdépôt 4 B 113 Rente de Saint-Julien-sur-Reyssouze, due à messire Pierre de Châtillon, écuyer,
seigneur de Saint-Julien et de Jalamonde, sur le domaine de Lescheroux. - Papiers
83
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, état sommaire des servis, quittances,
carte des fonds recto verso (1693, 1696, [XVIIIe siècle], 1722, 1734, 1736).
1693-1736
(liasse : 7 pièces papier, 2 plans)
Hdépôt 4 B 114 Rente de Saint-Martin-le-Châtel, due à la famille de Montrevel sur des fonds du
domaine de la Gibolonnière, auparavant possédés par le sieur Jarcelat, seigneur
d'Attignat, et M. de Béost, et qui étaient dans la mouvance du fief de SaintMartin-le-Châtel. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIe
siècle], 1544, 1588).
1544-1588
(liasse : 3 pièces papier)
Hdépôt 4 B 115 Rente de l'église Saint-Pierre-de-Mâcon, due au chapitre de l'église Saint-Pierrede-Mâcon sur des fonds dépendants de la directe du Chapitre. - Fonds situés à la
Gibolonnière, à Saint-Martin-le-Châtel, papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances (1678, [XVIIIe siècle], [XVIIIe siècle], 1749). Fonds situés à
dans l'obédience de Longchamp, au territoire de Fleyriat, papiers de la rente :
rôles de fonds, reconnaissances (1591, 1628).
1591-1749
(liasse : 8 pièces papier)
Hdépôt 4 B 116 Rente du prieuré Saint-Pierre-de-Nantua, due par l'Hôtel-Dieu. - Papier de la
rente : copie du dénombrement des fonds à Bus, dans la paroisse de Viriat,
mouvants de la directe des nobles prieur et religieux de Nantua, et appartenant à
M. de La Tapie qui a fait les pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg ses héritiers
(1702).
1702
(liasse : 1 pièce papier)
Hdépôt 4 B 117 Rente du Saix, due sur des fonds situés dans la paroisse de Saint-André-lePanoux, mouvants de la directe du château du Saix à Péronnas. - Papiers de la
rente : rôle des fonds possédés par Mr Claude Chevrier (1735).
1735
(liasse : 1 pièce papier)
Hdépôt 4 B 118 Rentes de Seillon, dues par l’Hôtel-Dieu et la Charité à la Chartreuse de Seillon
sur des fonds mouvants de la directe du couvent. - Rentes due par l'Hôtel-Dieu,
sur des fonds situés à Saint-André-le-Panoux, papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances (1619, 1691-1692) ; sur des fonds situés autour de ladite
Chartreuse, près de Bourg, à Péronnas, à Fleyriat, papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances (1621-1622, 1624, 1685, [XVIIe siècle], 1709, 1727,
1774, 1777), carte des fonds (1741), procès entre les recteurs et les Chartreux de
Seillon (1735, 1740) ; sur des fonds situés à Revonnas, papiers de la rente : rôles
de fonds, reconnaissances ([vers 1624], 1629, 1674, 1677, [XVIIe siècle]),
conventions entre Christine Millet, veuve Cocon, et les Chartreux de Seillon
(1657), état des redevances dues par l'Hôtel-Dieu à la Chartreuse (1707). Rente
due par la Charité sur des fonds situés à Saint-Rémy, papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances (1621, 1698, 1708, 1783).
1621-1783
(liasse : 31 pièces papier, 1 plan ; latin et français)
84
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 B 119 Rentes de Tréverney, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité au seigneur de
Tréverney, sur leurs fonds des domaines de Bey provenant du legs du président
Leloup. - Papiers de la rente : rôles de fonds pour le président Leloup (1590-1591,
[XVIIe siècle]). Fonds de l'Hôtel-Dieu, papiers de la rente : rôles de fonds (1572,
[XVIIe siècle]). Fonds de la Charité, papiers de la rente : rôles de fonds,
vérification des rôles de fonds, 3 cartes des fonds [vers 1777].
1572-1777
(liasse : 10 pièces papier, 3 plans)
Hdépôt 4 B 120 Rente de Teyssonge, due au seigneur de Teyssonge, sur des fonds à Viriat,
Fleyriat, Saint-Martin-le-Châtel et Teyssonge, dépendants du fief et de la rente
noble du château dudit Teyssonge. - Papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances (1665, [XVIIIe siècle], 1717).
1665-1717
(liasse : 4 pièces papier)
Hdépôt 4 B 121 Rente de Varax, due au château du comté de Varax, sur des fonds mouvants de ce
fief, situés sur Revonnas. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances
(1451, 1492, 1662-1663).
1451-1663
(liasse : 8 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 B 122 Rente de Verjon, due aux Religieux missionnaires Joséphistes (ou de Saint
Joseph) qui avaient la directe et rente noble de Verjon, dont étaient mouvants des
vignes et des fonds appartenant à l'hôpital. - Fonds situés à Verjon, à la Corbatière
et à Villemotier qui avaient été donnés aux pauvres de l'Hôtel-Dieu par MM. de
La Tapie et Jarcelat, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe
siècle], 1622, 1680-1681, 1689, [vers 1723]) ; cession et relâche de fonds (1680),
recueil de 12 carte des fonds de Marie-Philiberte Chossat, femme de ClaudeAntoine Jarcelat [XVIIIe siècle] ; procès, entre Claude Chossat et le marquis de
Coligny (1653-1654), entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et de la Charité, et les
Joséphistes : 2 cartes de fonds (1722-1723). Fonds situés à Courmangoux et
Roissiat, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1689, 1701,
[XVIIIe siècle]).
1622-1723
(liasse : 19 pièces papier, 14 plans)
Hdépôt 4 B 123 Rente de la Verjonnière, due aux Jésuites de Bourg-en-Bresse sur des fonds
mouvants du fief de la Verjonnière, à Verjon, appartenant aux dits Jésuites. Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle], 1727) ;
conventions entre les recteurs et les Jésuites au sujet du lods d'indemnité (1753).
1727-1753
(liasse : 5 pièces papier)
Hdépôt 4 B 124 Rente de la Vernée, due au fief de la Vernée, pour des biens situés à Fleyriat,
Montfleury, Saint-Rémy, mouvants de ce fief. - Papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances (1563, 1605-1608, 1652, 1659, [XVIIe siècle], [XVIIIe
siècle]) ; affranchissement des lods et servis en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu
(1734, 1740).
1563-1740
85
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 10 pièces papier)
Hdépôt 4 B 125 Rente du prieuré de Villemotier, due sur des fonds de divers domaines. - Fonds
situés sur la paroisse de Verjon et sur le domaine de Villemotier, papiers de la
rente : rôles de fonds, reconnaissances (1682, 1684, 1690, 1695, [XVIIIe siècle],
1711, 1751-1753, 1757, 1780) ; lod d'indemnité : état et mémoire des servis et
lods, rapports de Vuy (1777, 1780, 1782) ; acte d'affranchissage au profit des
pauvres des fonds de mainmorte (1753) ; état des terres de l'hoirie de dame
Fornier, de Verjon (s.d.) ; procès, entre Joseph Chambard et Claude Fornier, et
Joseph Fornier (1634) ; correspondance échangée (1780, 1782). Fonds situés sur
la paroisse d'Etrez, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1737,
1741, [XVIIIe siècle]) ; copie du terrier de la rente noble du prieuré de Villemotier
(1485) ; procès entre les recteurs et le curé d'Etrez (1738). Fonds situés au
domaine du Courrouge, sur la paroisse de Bény, papiers de la rente : rôles de
fonds, reconnaissances ([XVIe siècle], 1633, [XVIIe siècle], [XVIIIe siècle]).
Fonds situés sur la paroisse de Villemotier, papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances ([XVe siècle], 1633, 1635-1636, [XVIIe siècle], 1653, 1673,
[XVIIIe siècle], 1703, 1714, 1730, 781, 1785) ; procès, entre les recteurs et dame
Henriette-Gasparde de Besserel de Malaval (1731), entre les recteurs et les
Chartreux de Montmerle (1748), entre les recteurs et le Chapitre de Saint-Claude
(1781-1783, 1785).
1485-1785
(liasse : 62 pièces papier ; latin et français)
Autres rentes
Hdépôt 4 B 126 Rentes et pensions viagères avec des ordres religieux. - Rentes dues, aux
religieuses de la Visitation (1732) ; aux Chartreux de Seillon : contrats de rente
sur une maison place du Greffe par François Duhamel et Claudine Frilet son
épouse (1710, 1730, 1735), contrat de rente par les recteurs de l’Hôtel-Dieu
(1746), procès contre la Dame Bolozon, épouse Mugnier (1781) ; aux religieuses
de Sainte-Claire (1748). Rentes dues, par les Cordeliers (1749) ; par les Augustins
de Brou suite à un emprunt contracté par eux pour réparer l’église de Brou
endommagée par la foudre (1768).
1710-1781
(liasse : 4 pièces parchemin, 5 pièces papier)
Hdépôt 4 B 127 Rentes et pensions viagères avec des particuliers. - Rentes en faveur de, M.
Boysson Dunoy (1709) ; demoiselle Humet (1779) ; M. Rapillon (1785) ; sieur
Montrichard de la Brosse, chanoine à Mâcon (1786-1787) ; Jeanne Mogier
(1788). Rentes dues, par Jean et Jacques Bidal qui avaient constitué une rente en
faveur de Jacques Guyonnet, prêtre et chapelain de Meillonnas, qui l’a léguée à
l’Hôtel-Dieu par son testament de 1669 (1670) ; par Joseph Goytasneur (1769).
1670-1788
(liasse : 2 pièces parchemin, 8 pièces papier)
Hdépôt 4 B 128 Rentes dues à l'Hôtel-Dieu par le roi et par la Ville de Bourg-en-Bresse. – Rentes
dues par le roi, rachat de la capitation pour les rentes inférieures à 50 livres,
quittances (1710) ; rente sur les gabelles du Lyonnais (1719) ; certificats de
remboursement de rentes constituées sur les tailles (1765-1766). Rente due par la
Ville de Bourg-en-Bresse, bilan comptable des sommes dues, arrêté en 1763, et
attestation du versement de la rente annuelle jusqu’en 1774 (1763-1774).
86
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1710-1774
(liasse : 8 pièces parchemin, 1 pièce papier)
Pièces de procédure
Hdépôt 4 B 129 Procès de l'Hôtel-Dieu contre des particuliers. - Procédures, de Antoine Jacques,
laboureur de Foissiat, contre Jean Carnet, garde de l'Hôpital (1644) ; des recteurs,
contre dame Marie Trébillet, veuve de Claude Pelot, écuyer de Saint-Amour
(1715, 1723-1725, 1727) ; contre Joseph Bergery, marchand de Chaveyriat, à
cause d’une obligation due aux religieuses de l’Hôtel-Dieu (1737) ; contre
Mathieu Gauthier, tailleur de pierre, pour paiement des dettes de son père
François envers l’Hôtel-Dieu, la Charité et le procureur Dupuis, dettes qu’il paie
par la vente de deux domaines à Majornas et par celle de la moitié du moulin neuf
sur la paroisse de Fleyriat (1756) ; contre Philippe François, avocat à SaintAmour, pour l’obliger à faire de nouveau desservir la chapelle du Sougey à
Beaupont selon le testament du sieur Lofficial en 1672 et l’arrêt de 1731 (1763) ;
contre Claude Tupinier et Damien Lardy, marchands à Saint-Laurent-lès-Mâcon
(1772) ; contre Jean Jullieron, Joseph Gauthier, Denis Rey et Laurent Meyssiat,
charpentier et laboureurs à Verjon (1784).
1644-1784
(liasse : 6 pièces parchemin, 16 pièces papier)
Hdépôt 4 B 130 Pièces de procédure éparses concernant l’Hôtel-Dieu. – Mandement de Louis XIV
pour faire exécuter l’arrêt du Conseil donné en faveur des recteurs et des
religieuses hospitalières servant les pauvres de cet hôpital (1660) ; appel contre
Marie-Denise Cavasod, veuve de Jean-Baptiste Rosset (1689) ; appel contre JeanBaptiste Tardy, seigneur de La Pérouze (1715) ; procédure des religieuses
hospitalières contre Benoît Ricol, laboureur à Polliat et tuteur des enfants mineurs
de Claude Couzon (1736) ; assignations contre les Augustins de Brou (1740) ;
arrêt exécutoire contre Claude-Marie de Châtillon, seigneur du Puget (1747) ;
appel contre Jacques Derogniat et Michel Cochet, commissaires à terrier, l’un
demeurant à Saint-Amour et l’autre à Verjon (1754) ; arrêt exécutoire du
Parlement de Bourgogne en faveur des recteurs de l’Hôtel-Dieu et de la Charité
(1761) ; lettres de contrainte contre Benoît Desbordes, avocat (1771).
1660-1771
(liasse : 8 pièces parchemin, 2 pièces papier)
Hdépôt 4 B 131 Pièces éparses concernant l’Hôtel-Dieu ou la Charité. – Rachat d’une vigne à
Saint-Amour par Jean Molette, prêtre de Saint-Amour, à Marie, fille de feu Jean
du Bois, et ses neveux Jean et Pierre (1514) ; abandon de ses droits sur les biens
de ses parents par Pernette, fille de noble Claude Rubat et femme d’Humbert
Daviollet, bourgeois et marchand de Montréal, en échange de 1 000 florins et de
l’habillement que son père lui a donnés et des 500 florins que sa mère Jeanne de
La Forêt a ajoutés à l’occasion de son mariage (1566) ; obligation passée par
Jacob Churlet au profit des recteurs de l’hôpital de Pont-d’Ain (1650) ; appel de
François Chossat contre les chanoines de Notre-Dame (1666) ; assignation de
Pierre Corgelioz contre Jean Chasey, notaire (1670) ; acte de signification aux
syndics de Châtillon et de Villars de l’ordonnance de l’Intendant Bouchu (1673) ;
jugement en faveur d’Antoinette Bonnet, veuve de Pierre Curginon, contre Jeanne
Puvillany, femme de Jean Chasey châtelain de Bourg (1674) ; procès de ClaudePhilibert Perrier, curé de Belley, et de son frère François contre Claude-Simon
87
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Léaz à propos d’une dette (1680) ; procès de François Chaussat contre Daniel de
Crozod et Pierre Cavinet (1684) ; quittance de Louis Gromier, marchand de
Bourg, envers les héritiers de dame Hélène de Grisy, veuve d’Etienne Favre,
seigneur de Longrie (1700) ; convocation de quatre personnes pour un procès
(1702) ; appel de Martin Bon contre Jean Bachoud, Antoine Gagnon et Claude
Lamely, bourgeois de Bourg (1717) ; reconnaissance de dettes de messire Pierre
Chevrier, chanoine de Notre-Dame, envers François Chavent (1732) ;
reconnaissance de dettes de Claude Vervin, vigneron à Chevignat, envers Joseph
Marendel, bourgeois de Chevignat (1735) ; extrait du contrat de pension créé en
1708 par les époux Barbolat en faveur du prêtre Benoît Magnin, chanoine de
Notre-Dame (1736) ; obligation de payer faite au prêtre Hyacinthe Boisson
Dunoyer, curé de Mézériat et recteur de la chapelle des Grillet dans la collégiale
Notre-Dame de Bourg, en faveur de Marcel Babolat, charpentier à Bourg (17531754) ; testament de sœur Jeanne-Marie Bergier, novice au couvent des sœurs de
Sainte-Claire de Bourg (1761) ; constitution d’une rente par Jacques Rivet, de
Cormoranche, en faveur des Ursulines de Châtillon-lès-Dombes (1767).
1514-1767
(liasse : 17 pièces parchemin, 4 pièces papier, 1 sceau de cire)
SERIE C
Matières ecclésiastiques
Chapelle
Hdépôt 4 C 1
Construction d’une chapelle dans l’Hôtel-Dieu place d’Armes. – Traités entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu de Bourg et les Révérends Pères Jésuites du collège de
Bourg contenant quittance et ratification au sujet de la construction d'une chapelle
dans l'hôpital laquelle devrait se faire aux frais de la succession de M. Jourdan de
Sainte-Colombe mort aumônier dudit hôpital, ayant fait les pauvres du lieu ses
héritiers (1708-1709) ; devis et 3 plans aquarellés de l’église (s.d.) ; procès-verbal
de la bénédiction des fondations de l'église de l'Hôtel-Dieu de Bourg dressé par
l'archiprêtre Nicolas Patrin (1716, 9 novembre).
1708-1716
(liasse : 4 pièces papier, 3 plans)
Aumôniers
Hdépôt 4 C 2
Aumôniers de l’Hôpital Sainte-Marie rue Notre-Dame. - Acte de prise de
possession par messire Jean Millet, prêtre et chanoine en l'église Notre-Dame de
Bourg, de la chapelle de l'Hôpital de la ville érigée sous le vocable des saints
Pierre et Paul (1598, 16 décembre) ; acte de prise de possession de la chapelle de
la salle des pauvres femmes (1620) ; établissement d'un chapelain (1639).
1598-1639
(liasse : 3 pièces papier)
Hdépôt 4 C 3
Aumôniers de l'Hôtel-Dieu place d’Armes. - Fondation de la charge d’aumônier
de la chapelle des pauvres femmes de l'Hôtel-Dieu, faite par M. Joseph Monnier,
chanoine de Pont-de-Vaux, en 1684 : nominations, actes de prise de possession,
88
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
procès concernant, Aymé Thivon, bachelier en théologie (1700, 1718), Jacques
Bouchard, clerc tonsuré et neveu de Joseph Monnier (1718), Nicolas Bouchard,
clerc tonsuré (1726), Jean Bouchard, clerc tonsuré (1736), François-Ferdinand
Meissonnier, clerc tonsuré (1737), Joseph Billion, clerc tonsuré (1744).
1700-1744
(liasse : 16 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 C 4
Aumôniers de l'Hôtel-Dieu place d’Armes. - Différend contre maître Divoley,
curé de Notre-Dame, concernant la fonction d’aumônier : requête et exploit
(1773).
1773
(liasse : 2 pièces papier)
Fondations pieuses
Hdépôt 4 C 5
Fondations pieuses. – Legs de 300 florins par André Millet, bourgeois de Bourg,
pour la chapelle de l'hôpital Sainte-Marie : original sur parchemin (1426, 5
février) ; fondation d’une messe annuelle par Jean Gobatier, de Ceyzériat :
original sur parchemin (1436, 20 août) ; don par Perrin Bonet de la moitié de tous
ses biens à la chapelle de l’Hôpital, à charge de célébrer des messes : original sur
parchemin (1439, 19 novembre) ; reconnaissance par les chanoines de NotreDame de Bourg, capitulairement assemblés, du versement par Gallien Vignard,
apothicaire de Bourg, de 100 florins monnaie de Savoie pour l’extinction d’une
pension annuelle de 100 sous viennois qu’il devait pour une fondation (sans
précision) faite au profit de vénérable messire Antoine Vignard, prêtre de l’église
de Bourg, cet acte étant passé « dans la chapelle de Notre-Dame des Anges,
fondée dans le cloître de l’église Notre-Dame » et l’un des témoins étant Antoine
Métrillot, prêtre habitué de Notre-Dame : original sur parchemin (1541, 1er
juillet).
1426-1541
(liasse : 4 pièces parchemin ; latin)
Hdépôt 4 C 6
Fondations de messes. - Rôles des messes fondées à l'hôpital (1700-1701, 1708).
1700-1708
(liasse : 3 pièces papier)
Indulgences
Hdépôt 4 C 7
Indulgence de quarante jours accordée par Jean Machard, vicaire de l'archevêque
de Lyon, aux bienfaiteurs de l'hôpital de Bourg, "hospitale Burgi, in opido dicti
loci, ab antiquo positum, prope ecclesiam parrochialem, constructum in honore et
sub vocabulo beatae Mariae virginis, ubi frequentius, multi pauperes validi seu
morbo pressi, affluunt", le cardinal-archevêque André de Saint-Martin approuvant
cette concession : original sur parchemin (1489, 27 août).
1489
(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)
89
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
SERIE E
Administration de l'établissement
Nominations
Hdépôt 4 E 1
Recteurs. - Droit de nomination des recteurs de l’Hôpital, de la Maladière et des
écoles accordé par le pape Félix V aux syndics de Bourg : copie sur parchemin de
cette clause de la bulle papale (1442, 12 septembre). Elections par les syndics et
les habitants de Bourg, d'Elie Charuys, curé de Villereversure (1429, 15 avril), de
Guillaume Pelocet, notaire, et de sa femme (1452, 1er septembre), de messire
Richard, évêque de Philippe (1457, 10 octobre) : originaux sur parchemin (14291457) ; copie partielle sur papier des documents précédents [vers 1708].
Malversations d’un recteur, commission d'information (1461).
1429-1461
(liasse : 4 pièces parchemin, 2 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 4 E 2
Droit de nomination des recteurs de l'Hôtel-Dieu. – Réorganisation de 1646 :
supplique des syndics auprès du prince de Condé, gouverneur de Bourgogne,
d’autoriser une assemblée des bourgeois de Bourg pour réformer l’administration
de l’Hôpital et élire à l’avenir 3 co-recteurs (1645). Différend entre les recteurs
élus de l'Hôtel-Dieu et les officiers du bailliage : pièces de procédure, notices
historiques, extraits de délibérations de l'Hôtel de Ville et de l'Hôtel-Dieu,
certificats d'authenticité (1707-1709, 1769, 1771, 1777-1780).
1645-1780
(liasse : 30 pièces papier)
Hdépôt 4 E 3
Plainte contre des recteurs. – Requête du procureur de l’Hôtel de Ville contre les
recteurs de l’Hôtel-Dieu qui n’ont pas rendu compte de leur gestion depuis 1703
(1718).
1718
(liasse : 1 pièce papier)
Délibérations
Délibérations du bureau
Hdépôt 4 E 4
Tables chronologiques des principales délibérations contenues dans les deux
premiers registres de délibérations de 1530 à 1776, établies au XVIIIe siècle.
1530-1776
(liasse : 2 pièces papier)
Hdépôt 4 E 5*
Registre contenant "les statuts et règlements de l'Hôtel-Dieu tirés des diverses
délibérations, contrats, titres et papiers des Archives dudit Hôtel-Dieu de Bourgen-Bresse ou dans la grotte de l'Hôtel de Ville dès 1530" et établis en 1693, suivis
des "délibérations prises au bureau des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg-enBresse" de 1674 à 1746, et suivi, à partir du folio 172, d'une "table soit répertoire
des délibérations et autres articles intéressants contenus au présent registre"
(1530-1746).
1530-1746
(registre papier in-f° de 188 folios)
90
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 6*
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Registre des délibérations des recteurs et administrateurs du bureau de l'HôtelDieu de la ville de Bourg commencé le 11 décembre 1745 et fini le 18 février
1776 (1745-1776).
1745-1776
(registre papier in-f° de 192 folios)
Hdépôt 4 E 7*
Registre des délibérations des recteurs et administrateurs du bureau de l'HôtelDieu de la ville de Bourg commencé le 12 mars 1776 et fini le 9 décembre 1787
(1776-1787).
1776-1787
(registre papier in-f° de 217 folios)
Hdépôt 4 E 8*
Registre des délibérations des recteurs et administrateurs du bureau de l'HôtelDieu de la ville de Bourg commencé le 10 décembre 1787 et fini le 30 prairial an
III de l'ère républicaine [18 juin 1795] (1787-1795).
1787-an III (1795)
(registre papier in-f° de 208 folios)
Délibérations communes à l’Hôtel-Dieu et à la Charité
Hdépôt 4 E 9* Succession de Claude-Antoine Jarcelat. - Registre en deux exemplaires des
délibérations spéciales prises par MM. les recteurs des deux hôpitaux relatives à la
succession de M. Claude-Antoine Jarcelat, écuyer, seigneur d'Attignat, conseiller
du Roi, assesseur criminel au bailliage de Bresse, qui fit les pauvres de l'HôtelDieu et de la Charité ses héritiers par son testament de 1718 et qui mourut la
même année (1718-1749), suivi du compte de Jean-Baptiste Chossat des deniers
reçus de ladite succession pour la part concernant la Charité (1723).
1718-1749
(2 registres papier in-f° de 77 folios et 68 folios)
Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4H14-17.
Hdépôt 4 E 10* Succession du président Charles Leloup. - Registre des délibérations spéciales
prises par les recteurs des deux hôpitaux pour conclure à la liquidation de la
succession de M. le président Leloup, seigneur de Rivoire, président en l’Election
de Bresse, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité ses héritiers par son
testament de 1740 et qui mourut en 1758 (1758-1788).
1758-1788
(registre papier in-f° de 72 folios)
Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4B17 et Hdépôt 4H24.
Règlements
Hdépôt 4 E 11
Accueil des malades. – Défense faite par Amédée VIII, comte de Savoie, au
recteur de l’hôpital de Bourg, qui est Pierre Carrorier, moine de Brou, et à ses
successeurs, de recevoir à l’hôpital des personnes malhonnêtes, comme cela s’est
déjà fait par le passé pour la honte des pauvres qui y sont hospitalisés (Chambéry,
1408, 2 août).
1408
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 sceau de cire ; latin)
91
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 12
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Obligation de secours aux pauvres. – Liste établie par les syndics et conseillers de
la ville des habitants aisés de Bourg qui refusent d’accueillir chez eux ou de
prendre en charge les pauvres qui leur ont été attribués (1531, 25 mars), adresse
de Benoît Favre, lieutenant du bailli de Bresse, au châtelain de Bourg pour
contraindre les refusants à prendre en charge leurs pauvres (1531, 28 mars),
nouvelle demande des habitants (s.d.), lettre de Charles, duc de Savoie, pour
contraindre les refusants (1531, 5 avril), nouvelle délibération des habitants (s.d.),
lettre du conseil ducal au châtelain de Bourg pour contraindre les refusants (1532,
31 janvier), liste établie par les syndics de Bourg, des riches personnes de la ville,
obligées de nourrir les pauvres en ces temps de disette (1544), demande de
François 1er au bailli de Bresse de contraindre à nouveau les refusants (1545, 13
janvier).
1531-1545
(liasse en très mauvais état : 8 pièces papier)
Hdépôt 4 E 13
Obligation de secours aux pauvres. - Contrôle du blé amassé pour l'aumône en
1573 (1573), réponse des syndics de Bourg (1573), ordonnance d'EmmanuelPhilibert duc de Savoie (1573, décembre), ordonnances des syndics pour la
nourriture des pauvres (1573-1587), arrêt du souverain Sénat de Savoie sur la
nourriture et l'assistance dues aux pauvres, mendiants locaux et étrangers : placard
imprimé (1586), règlement sur la nourriture et l'assistance dues aux pauvres,
mendiants locaux et étrangers ; lettre du lieutenant du gouvernement de Bresse,
Bugey et Valromey (1586, juin) ; "roolle et departement des pauvres establys à
nourrir à cause de la cherté du temps par les habitantz de la ville de Bourg, cyappres nommés oultre ceux que les nobles et magistrats ont pris à nourrir"
([1586]-1587).
1573-1587
(liasse en très mauvais état : 9 pièces papier, 1 affiche)
Hdépôt 4 E 14
Statuts et règlements de l'Hôtel-Dieu. - Nouveaux règlements pour réguler les
abus des religieuses hospitalières (1703, 14 novembre) ; statuts et règlements de
l’Hôpital (1756, 19 janvier) ; règlement fait les 17 février 1784 et 22 septembre
1785 pour l’Hôtel-Dieu par M. de Colombier, inspecteur des Hôpitaux : affiche,
correspondance (1785), extrait dudit règlement concernant le portier de l'HôtelDieu : affiche (1786).
1703-1786
(liasse : 3 pièces papier, 2 affiches)
Note : voir aussi Hdépôt 4A1 pour le règlement de 1548 et Hdépôt 4E5 pour le règlement
de 1693.
Administration générale
Hdépôt 4 E 15
Rapports généraux. - Enquête sur les hôpitaux du royaume de France : demande
de Mr Joly de Fleury, Intendant de Bourgogne et Bresse, d’un état détaillé de
l’Hôtel-Dieu présentant son histoire et ses lettres patentes d’approbation, ses
revenus et ses dépenses, la situation des pauvres, l’organisation du bureau ;
mémoire de réponse établi par les recteurs (1750). Enquête de 1766 : mémoire de
réponse à l’intendant de Bourgogne par les recteurs et administrateurs de l’HôtelDieu présentant l’historique de l’hôpital, le traité avec les religieuses hospitalières,
les revenus et les dépenses (1766).
92
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1750-1766
(liasse : 3 pièces papier)
Budgets et comptes
Hdépôt 4 E 16
"Compte de maître Pierre Duvernay, recteur de l'Hôtel-Dieu en 1533-1534"
contenant "quittances des prix faits donnés pour le parachèvement de la maison
située à Ceyzériat, léguée par noble Pierre Chapon" et commençant ainsi "C’est le
livre des quictances des biens de l'oppitart de ceste cité de Bourg, donnez par
deffunct noble Pierre Chappon, au dict hospital, dez l'an millie Ve 33, tant pour
persuivre lediffice de la mayson de Sayzériaz, coment de fere feres les vignies
apertenant à l'hospital et pouvres dy celluy hospitart, tant de l'an Ve 33 que 34.
Ledict noble Pierre Chappon a layssé le gouvernement et administration desdicts
biens à messires les sindiques de Bourg, et ce ha accepté toute la communauté
dudit Bourg, à la forme du testament receu par Delostra, notoire, et ce priant Dieu
que luy pardonne" (1533-1534).
1533-1534
(cahier papier in-8° de 22 folios relié en parchemin ; latin et français)
Note : le parchemin servant de couverture au cahier contient la vente par François Jayez,
alias Regnauld de Mongillier [= Montjuly], paroisse de Ceyzériat, à Perrin Hachard,
notaire à Bourg, d’une coupée de terre ou de jardin à Montjuly située près de la maison
du vendeur pour le prix de 4 florins d’or de commun poids (1456, 14 septembre).
Hdépôt 4 E 17
"Computus ad causam Hospitalis Burgi honorabilis Johanis Chaponis, filii et
heredis quondam Guilliermi Chapponis, olim sindici Burgi (1537)" et
commençant ainsi "Sensuyt ce que je Guillaume Chappon, consindique de Bourg,
ay receu des biens de l'hospital du tems de mon sindical, l'an 1537, provenu des
biens léguez à iceluy par feu noble Pierre Chappon, mon frère, que Dieu absoille
et desqueuls ladministracion appertient es sindiques", ainsi qu'une note au verso
"Sert pour monstrer que la Ville a prins quatre cents escuz d'or au soleil des 1 000
escuz léguez à l'Hostel-Dieu de Bourg par noble Pierre Chappon, et que l'escu d'or
estoit pour lors vaillant que de 56 gros" (1537).
1537
(cahier papier in-8° de 10 folios ; latin et français)
Hdépôt 4 E 18
Compte d'Amand Pignad et Jacques Combet, recteurs, commençant ainsi
"Sensuyvent les receues faictes par moy Jacques Combet jadis avec noble Amand
Pignad, sindiques de Bourg, pour les affères de l'hospital dudict lieu, durant nostre
sindiqual, de novembre 1537 à novembre 1538" et comportant une note au verso
"Par ce compte il paroit que le sindic Combet a receu 360 escus au soleil valant
chascun 56 gros, faisant l'entier payement du légat de 1 000 escus de feu Pierre
Chappon, et il paroit, par plus, que la ville debvoit à l'Hospital 400 escus au soleil,
et, en plus, d'aultre part, 111 escus..." (1537-1538).
1537-1538
(cahier papier in-4° de 14 folios ; latin et français)
Hdépôt 4 E 19
Compte de noble Jean Vyonnet et d'honnête Hector Bellet, recteurs en 1538 et
1539, et commençant ainsi "Sensuyt le compte du receu et livré par nous, Jehan
Vyonnet et Hector Bellet, jadis sindiques de la cité et communaulté de Bourg, du
temps de nostre sindical (2 novembre 1538 au 2 novembre 1539) touchant
93
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
l'administration, les biens et les revenus de l'Hostel-Dieu-ceste-ville", suivi d'une
note au verso "Ce compte sert pour monstrer qu'en 1539 la ville de Bourg debvoit
511 escus à l'Hostel-Dieu, du bien des pauvres", et indiquant une recette de 6 727
florins 1 fort ; et une dépense de 4 937 florins, 5 gros, 3 forts, 1 denier, les
comptables restant débiteurs de 1 788 florins, 6 gros, 5 forts, 1 denier (15381539).
1538-1539
(cahier papier in-4° de 14 folios)
Hdépôt 4 E 20
Compte de noble Claude Puvillany et d'honnête Claude Bochard du Mornay
commençant ainsi "Compte-rendu par maistre Claude Puvillany, licencié en
droits, es-nom de luy et de feu Claude Bochard, dict Mornay, des receues, livrées
et administracions de l'Hospital de Bourg" (1542-1543).
1542-1543
(cahier papier in-4° de 4 folios)
Hdépôt 4 E 21
Compte d'honnête Hector Bellet, recteur en 1551, 1552 et 1553, et de noble JeanPhilibert Joly commençant ainsi "Sensuyt le compte rendu de l'hospital de Bourg
par le sire Hector Bellet, du temps qu'il a heu l'administration dudit hospital",
suivi d'une note "Ce compte sert pour monstrer que la ville de Bourg doit 800
escuz, en principal, à l'Hostel-Dieu", et indiquant une recette de 2 488 florins, 7
gros, 2 forts et une dépense de 2 751 florins, 9 gros, 1 quart (1551-1553).
1551-1553
(cahier papier in-f° de 30 folios)
Hdépôt 4 E 22
Compte de maître Philibert Favre et honnête Guillaume Roland, "des receues,
livrées et administrations de l'Hôtel-Dieu", indiquant une recette de 1 203 florins,
6 gros, 6 forts et une dépense de 1 224 florins, 2 gros, 1 fort, 1 denier (15581559).
1558-1559
(cahier papier in-f° de 24 folios)
Hdépôt 4 E 23
Compte de messire Christophe Joannard commençant ainsi "Quernet des receues
et livrées faictes en l'Hostel-Dieu de la présente ville de Bourg par messire
Christophe Joannard, prêtre et commis au rectorial dudit Hostel, soubs la charge
de spectables Anthoine Bolléat et Gabriel Chaffard, recteurs audit Hostel-Dieu",
indiquant les dépenses et donnant mensuellement les noms des pauvres nourris à
la maison, les noms des pauvres passants, les noms des morts à l'exemple de "Le
mardy 4 novembre 1572, certains pionniers de la citadelle ont appourté céans
Jacques Curnillion, qui s'estoit rompu la cuysse gauche travaillant es dite
citadelle... ay forni un lincieulx (drap) pour faire les bandes à la cuisse, plus des
œufs pour faire les emplastres... plus du vin et une fricassée à maistre Guillermin,
le chirurgien et barbier... Le 18 febvrier est allée de vie à trespas une pauvre
femme de Bourgneuf qui avait la vérolle et, par commandement du sieur syndic,
lui ay forni un linceuil" (1572-1573).
1572-1573
(cahier papier in-4° de 30 folios)
Hdépôt 4 E 24
Compte des sieurs Boléat et Gabriel Chaffard, recteurs des pauvres de l'Hôpital de
Bourg, commençant ainsi "Receues faictes par honneste Gabriel Chaffard, recteur
des pauvres de l'Hospital de la ville de Bourg, avec spectable Anthoine Boléat,
94
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
advocat, des deniers et revenus tant ordinaires que extraordinaires dudit Hospital",
et comportant "La recepte du bled et du droict de copponage que l'Hospital lève
en la Grenette par son commis Pierre Coquat. La recepte des bleds venus des
terres de l'Hospital cultivées à moytié fruict. Livrées et dépenses de la maison"
(1573).
1573
(cahier papier in-4° de 16 folios)
Hdépôt 4 E 25
Compte de Jean Buathier, recteur de l'Hôpital en 1587 et 1588, commençant ainsi
"Compte que rend par devant vous, Messieurs les syndics et conseillers de la
présente ville de Bourg, honneste Jean Buathier, recteur de l'Hostel-Dieu de ceste
ville", indiquant une recette de 3 321 florins, 8 sols, 4 forts, une dépense de 7 141
florins, 2 sols, 7 forts et un déficit de 815 florins, 6 sols, 3 forts (1587-1588).
1587-1588
(cahier papier in-f° de 58 folios)
Hdépôt 4 E 26
Compte de Jean Buathier, recteur de l'Hôpital, commençant ainsi "Compte que
baille par devant les sindicques de la ville de Bourg, honneste Jehan Buathier,
recteur en l'Hostel-Dieu de la présente ville", indiquant une recette de 2 863
florins, 6 sols, 6 forts et une dépense de 3 145 florins, 11 sols, 5 forts (15881589).
1588-1589
(cahier papier in-4° de 26 folios)
Hdépôt 4 E 27
Compte de Jacques Savarin commençant ainsi "Compte que baille par devant
vous, Messieurs les sindicques et conseillers de la ville de Bourg, Jacques
Savarin, recteur de l'Hostel-Dieu", indiquant une recette de 670 livres, 5 sols, 9
deniers et une dépense de 894 livres, 16 sols (1604-1606).
1604-1606
(cahier papier in-f° de 42 folios)
Hdépôt 4 E 28
Compte de Jacques Pioche, recteur, commençant ainsi "Cy-après sont contenus les
receues que Jacques Pioche rend aux sieurs syndics et recteurs des biens et
revenus qu'il a reçus pour l'hospital de Bourg, oultre le compte de la recette du
temps de 1606 à 1608 des sieurs Laurent Faret et Jérémie Cocon (1606-1611) ;
extraits des registres de délibérations de l'Hôtel de Ville (1607, 1611, 1614).
1607-1614
(liasse : 3 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 26 folios)
Hdépôt 4 E 29
Compte de Prosper Gauthier et Paul Arbellot commençant ainsi "Comptes que
rendent spectable maistre Prosper Gaultier, advocat, et honneste Paul Arbellot,
marchand, jadis sindics de Bourg, maintenant recteurs de l'Hospital dudict lieu, de
ce qu'ils ont manié, receu, livré, sans erreur ny équivocque ny obmission"
indiquant une recette de 1 159 livres, 10 sols et une dépense de 764 livres, 3 sols,
3 deniers (1612-1613).
1612-1613
(cahier papier in-4° de 14 folios)
Hdépôt 4 E 30
Compte de Paul Arbellot commençant ainsi "Comptes que rend honneste Paul
Arbelloz du régime et administration qu'il a heu en l'an 1614, qu'il a esté continué
au rectorial de l'Hospital de Bourg, en suite des paches et conventions faictes entre
95
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
luy comptable et Abraham André, procureur au présidial de Bresse, et Jean Giract,
marchand, tous deux syndics de Bourg, laquelle charge ledict Arbelloz a exercé le
plus fidellement et diligement que lui a esté possible, avec protestation d'adjouster
ou diminuer si tant est que, par erreur ou équivoque, il auroit obmis quelque
chose", indiquant une recette de 1 576 livres, 7 sols, 3 deniers et une dépense de
1 469 livres, 12 sols, 3 deniers (1613-1614).
1613-1614
(cahier papier in-4° de 28 folios)
Hdépôt 4 E 31
Compte de Denis Petit commençant ainsi "Comptes que rend honneste Denys
Petit, marchand-bourgeois de Bourg, œconome de l'Hostel-Dieu d'icelle ville,
commis et député par les sindics, continué par le Conseil, à vous Messieurs les
conseillers de la ville de Bourg comme administrateurs généraux des pauvres et de
leurs biens, et c'est par devant les auditeurs des comptes, à la mode accoustumée,
de sa gestion d'empuis le 1er septembre 1630 jusqu'à fin novembre 1631, qui sont
quinze mois entiers, comme se voyt cy-après, avec serment qu'il n'y a mis chose
qui ne contienne vérité", précédé du "roolle des pauvres nouris vestus et
entretenus dans l'Hostel-Dieu de ceste ville de Bourg" et indiquant une recette de
1 747 livres, 9 sols, 6 deniers et une dépense de 1 755 livres, 3 sols (1630-1631).
1630-1631
(cahier papier in-4° de 20 folios)
Hdépôt 4 E 32
Compte de l'économe Denis Petit, bourgeois et marchand de Bourg, rendu aux
syndics et conseillers de la ville, indiquant une recette de 2 378 livres, 6 sols et
une dépense de 1 851 livres, 4 sols (1631-1633).
1631-1633
(cahier papier in-f° de 10 folios)
Hdépôt 4 E 33
Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 3 317 livres, 16 sols, 6
deniers et une dépense de 2 843 livres, 13 sols, 9 deniers (1633-1634).
1633-1634
(cahier papier in-4° de 24 folios)
Hdépôt 4 E 34
Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 1 472 livres et une
dépense de 3 058 livres, 7 sols (1636-1638).
1636-1638
(cahier papier in-4° de 32 folios)
Hdépôt 4 E 35
Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 1 928 livres, 3 sols et
une dépense de 1 498 livres, 15 sols (1641-1642).
1641-1642
(cahier papier in-4° de 10 folios)
Hdépôt 4 E 36
Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 2 321 livres, 6 sols et
une dépense de 3 281 livres, 4 sols (1643-1644).
1643-1644
(cahier papier in f° de 20 folios)
Hdépôt 4 E 37
Compte de l'économe Denis Petit pour les années 1644, 1645 et 1646, indiquant
pour 1644 une recette de 1 878 livres, 11 sols et une dépense de 2 299 livres, 13
sols, pour 1645 une recette de 2 106 livres, 16 sols et une dépense de 1 791 livres,
96
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
19 sols, 1 denier, et pour 1646 une recette de 1 837 livres, 2 sols et une dépense de
1 711 livres, 19 sols (1644-1646).
1644-1646
(cahier papier in-4° de 24 folios)
Hdépôt 4 E 38
Compte de l'économe Denis Petit commençant ainsi "Comme ainsy soit qu'en
l'assemblée générale, tenue en la maison de ville de Bourg, le 7 août 1646, il ait
été résolu par la pluralité des voix que, sans préjudice du droit des sindics,
recteurs originaires de l'Hostel-Dieu, l'on feroit, de trois ans en trois ans, à chaque
assemblée générale de la ville, nomination de trois co-recteurs qui auroient la
direction, conduite et gouvernement des biens et revenus dudit Hostel-Dieu, avec
pouvoir à eux d'établir un économe et toutes autres personnes nécessaires pour
l'utilité des pauvres, et qu'en suite de ce, la dite assemblée auroit accepté les
bonnes et charitables volontés des sieurs Cavasod, chanoine, Renibert, lieutenant
particulier au bailliage, et Jacques Pascal, qui auroient accepté la charge de recteur
pour trois ans, et auroient constitué comme économe honnête Denis Petit,
marchand de cette ville..." (1646-1648).
1646-1648
(cahier papier in-4° de 30 folios)
Hdépôt 4 E 39
Compte partiel de l'économe Denis Petit pour l’année 1650.
1650
(cahier papier in-4° de 18 folios)
Hdépôt 4 E 40
Compte présenté par sœur Anne de la Présentation, supérieure des hospitalières :
mémoire de la dépense faite par les religieuses hospitalières de la Charité NotreDame, des menus achats, raccommodages ; mémoire de la dépense de bouche
faite par les religieuses tant pour les enfants de la famille que pour les malades
couchés dans l'hôpital et pour lesdites religieuses ; compensation des sommes
dues aux religieuses par l'hôpital, et dues à l'hôpital par les religieuses ; mémoire
indiquant une recette de 678 livres et une dépense de 850 livres ; quittances
(1655).
1655
(liasse : 40 pièces papier, 2 cahiers papier in-f°)
Hdépôt 4 E 41
Compte présenté par sœur Anne de la Présentation, commençant ainsi "C'est le
compte que rend sœur Anne de la Présentation, supérieure des religieuses
hospitalières de Bourg, à vénérable messire Jean-François Bizet, prêtre, chanoine
et prévôt en l'église Notre-Dame, à monsieur Jean Renibert, lieutenant au
bailliage, et à Claude Magnin, docteur en médecine", indiquant une recette de
1 179 livres, 16 sols, 4 deniers et une dépense de 1 233 livres, 11 sols, 6 deniers
(1656).
1656
(cahier papier in-4° de 24 folios)
Hdépôt 4 E 42
Compte que rend sœur Anne de la Présentation aux trois recteurs, Bizet, Renibert
et Magnin, indiquant une recette de 1 540 livres, 3 sols et une dépense de 1 607
livres, 6 sols ; quittances de l’apothicaire, de marchands et de fournisseurs (1657).
1657
(liasse : 35 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 30 folios)
97
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 43
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Compte de sœur Jeanne de Jésus, supérieure des hospitalières, présenté aux trois
recteurs, le chanoine Beauregard, le lieutenant Renibert et le médecin Magnin,
indiquant une recette de 2 295 livres, 18 sols, 9 deniers et une dépense de 2 213
livres, 4 sols, 9 deniers ; quittances : charpentier, apothicaire, marchand de toile,
menuisier, boucher, maçon, maître d'école qui enseigne la lecture aux petits
orphelins ou abandonnés (1658).
1658
(liasse : 56 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 32 folios)
Hdépôt 4 E 44
Compte de sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs, indiquant une recette
de 4 073 livres, 14 sols, 8 deniers et une dépense de 3 669, 16 sols ; rôle des
grains ; rôle des aumônes et dons en faveur des pauvres de l'Hôpital ; quittances
(1659).
1659
(liasse : 55 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 44 folios)
Hdépôt 4 E 45
Compte de sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs, indiquant une recette
de 3 194 livres, 14 sols, 6 deniers et une dépense de 3 016 livres, 16 sols, 3
deniers, et indiquant qu’une quête a été faite pendant la semaine sainte, tant en
ville qu'à la campagne, pour servir à la reconstruction de l'autel de la chapelle, à
l'achat d'un tableau et de balustres, à l'aménagement de la salle des femmes ;
quittances (1660).
1660
(liasse : 3 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 40 folios)
Hdépôt 4 E 46
Compte présenté par la prieure, sœur Jeanne de Jésus, aux trois recteurs, MM.
Garron, conseiller en l'Election de Bresse, Claude Magnin, médecin, et Hector
Braissand, apothicaire, indiquant une recette de 4 356 livres, 3 sols, 3 deniers, et
une dépense de 4 341 livres, 18 sols, 6 deniers ; rôle de la recette du froment, du
seigle, de l'orge, du blé noir, du millet, des pois, des fèves, dus à l'Hôpital ou
provenant de ses terres ; mémoire des aumônes faites à la maison en cette année
1661, de la part de M. le président Leloup, 100 livres, de M. l'Elu Garron, 1 900
livres, de Mme de Coligny, 24 coupes de froment, de M. de Montrevel, 200 livres,
du curé Magnin, 300 livres, de Mlle de Charbonnier, 100 livres ; beurre, viandes
confisqués par des sergents de police ; quittances (1661).
1661
(liasse : 64 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 66 folios)
Hdépôt 4 E 47
Compte de la supérieure sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs,
indiquant une recette de 3 294 livres, 11 sols, 11 deniers et une dépense de 3 275
livres, 18 sols ; quittances (1663).
1663
(liasse : 6 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 28 folios)
Hdépôt 4 E 48
Compte de la supérieure sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs,
indiquant une recette de 3 573 livres, 15 sols et une dépense de 3 861 livres, 1
sol ; journal de la dépense de bouche faite par les religieuses pour elles, les
enfants assistés et les malades couchés ; journal des menus achats ; rôle de la
recette des rentes et pensions de l'Hôtel-Dieu ; rôle des aumônes faites en argent et
en nature ; rôle des grains ; quittances (1664).
1664
98
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 108 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 22 folios)
Hdépôt 4 E 49
Compte de la supérieure, sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs et
indiquant une recette de 5 841 livres, 3 sols, 3 deniers et une dépense de 5 574
livres, 4 sols, 6 deniers ; recette des rentes, des pensions et des aumônes ; rôle et
produit des quêtes qui est employé à réparer la salle des orphelins et des
abandonnés qui sont dénommés "les enfants de la famille" ; journal des menus
achats en tant que pelles, balais, fuseaux, savon, fil, corbeilles, eau de senteur
pour les salles, cendre pour la lessive ; mémoire des achats de sel ; compte avec
les nourrices ; achats de bois et de charbon ; quittances (1665).
1665
(liasse : 116 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 45 folios)
Hdépôt 4 E 50
Compte de la supérieure, sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs et
indiquant une recette de 4 950 livres, 18 sols, 3 deniers et une dépense de 4 788
livres, 8 sols, 3 deniers ; recette des rentes, des pensions et des aumônes ; rôle des
quêtes ; rôle des menues dépenses de bouche ; journal des menus achats en sel, en
toile, en chanvre, en bois, en lait, en beurre, en œufs, en fromage ; quittances
(1666).
1666
(liasse : 56 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 43 folios)
Hdépôt 4 E 51
Compte de la sous-prieure, sœur Françoise-de-Sainte-Claire, présenté aux trois
recteurs et indiquant une recette de 5 608 livres, 18 sols, 6 deniers et une dépense
de 5 207 livres, 18 sols, 6 deniers ; recette des rentes, dons et aumônes ; rôle des
quêtes ; rôle des menues dépenses et des divers achats ; quittances (1667).
1667
(liasse : 15 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 38 folios)
Hdépôt 4 E 52
Compte de la supérieure, sœur Léonore de Saint-François, présenté aux trois
recteurs de l'hôpital, François Tardy, conseiller au présidial de Bresse, Jean
Garron, élu en l'Election de Bresse, et Claude Magnin, docteur en médecine,
indiquant une recette de 4 149 livres, 5 sols, 6 deniers et une dépense de 3 876
livres, 8 sols, 3 deniers ; mémoire des grains amassés pour les pauvres ; journal de
la dépense de bouche pour les religieuses, les enfants et les malades ; journal des
menus achats pour le couvent et l'hôpital ; rôle de la recette des rentes, pensions et
aumônes ; quittances (1668).
1668
(liasse : 131 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 44 folios)
Hdépôt 4 E 53
Compte de la supérieure, sœur Eléonore de Saint-François, présenté aux trois
recteurs, indiquant une recette de 5 231 livres, 15 sols et une dépense de 4 852
livres, 8 sols, 6 deniers ; mémoire des grains amassés pour les pauvres ; journal de
la dépense de bouche du personnel, des religieuses et des malades de l'hôpital ;
journal des menus achats ; rôle de la recette des rentes, pensions, dons et
aumônes ; quittances (1669).
1669
(liasse : 106 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 38 folios)
Hdépôt 4 E 54
Compte de la supérieure, sœur Eléonore de Saint-François, présenté aux trois
recteurs, indiquant une recette de 5 253 livres, 12 sols, 3 deniers et une dépense de
99
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
5 144 livres, 6 sols, 3 deniers ; cahier contenant un extrait du livre de la recette
des rentes et pensions de l'Hôtel-Dieu, ainsi que des aumônes, le journal des
menus achats, le journal de la dépense de bouche, un mémoire des achats de sel
qui se montent à 210 livres pour l'année, un mémoire de l'argent distribué aux
nourrices qui se monte à 133 livres pour l'année, un mémoire du bois et charbon
qui se monte à 323 livres pour l'année, un mémoire des grains provenant de la
grange de la Maladière et des servis, le journal des malades, hommes et femmes,
traités pendant l’année, le rôle des enfants et autres personnes à charge de
l’Hôpital (1670).
1670
(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 33 folios et de 39 folios)
Hdépôt 4 E 55
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux trois recteurs,
indiquant une recette de 4 736 livres, 4 sols, 6 deniers et une dépense de 5 030
livres, 8 sols ; journal des pauvres malades reçus, nourris, traités, pansés et
médicamentés pendant l’année, suivi du rôle des enfants et personnes qui sont à
charge de l'Hôpital, tant en santé qu'en maladie, et du mémoire des grains perçus
et envoyés au moulin ; rôle de la pension annuelle des vingt-deux religieuses, à
raison de 75 livres pour chacune, se montant pour l’année à 1 650 livres ;
quittances (1671).
1671
(liasse : 7 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 36 folios)
Hdépôt 4 E 56
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux trois recteurs,
indiquant une recette de 5 992 livres, 17 sols, 9 deniers et une dépense de 5 799
livres, 13 sols, 6 deniers ; cahier contenant le journal de la recette des deniers, de
la dépense de bouche, des menus achats, du sel, des nourrices, du bois, du
charbon, du blé et des grains, des malades entrés, reçus et traités, des enfants et
personnes à charge de l’Hôpital (1672).
1672
(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 21 folios et de 41 folios)
Hdépôt 4 E 57
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux trois recteurs,
indiquant une recette de 5 534 livres, 4 sols, 5 deniers et une dépense de 5 058
livres, 16 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la recette en deniers et en
grains, des menus achats et de la dépense de bouche, du sel, du bois et du charbon,
des nourrices, des malades, des enfants et des personnes à charge ; quittances
(1673).
1673
(liasse : 74 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios, 1 cahier in-4° de 44 folios)
Hdépôt 4 E 58
Compte de la supérieure, sœur Anne du Saint-Esprit, présenté aux trois recteurs,
MM. Jean Marinon, lieutenant civil au bailliage et seigneur de Bouvent, ClaudeFrançois Favier, conseiller du Roi, et Claude Magnin, docteur en médecine,
indiquant une recette de 4 809 livres, 7 sols, 5 deniers et une dépense de 4 826
livres, 17 sols, 6 deniers ; cahier contenant les journaux de la recette des grains,
des menus achats, de la dépense de bouche, du sel, de l’argent distribué aux
nourrices, du bois et du charbon, des entrées et des sorties de malades, des enfants
et personnes à charge, du blé ; quittances (1674).
1674
(liasse : 70 pièces papier, 2 cahiers papier in-4° de 22 folios et de 37 folios)
100
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 59
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Compte présenté par la prieure, sœur Anne du Saint-Esprit, aux trois recteurs,
indiquant une recette de 4 658 livres, 12 sols, 6 deniers et une dépense de 4 485
livres, 9 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des
menus achats, du sel, des nourrices, du bois, des malades entrés et sortis, des
aumônes, des enfants et personnes à charge, du blé et du vin ; rôle des pensions
dues aux religieuses ; quittances (1675).
1675
(liasse : 64 pièces papier, 2 cahiers papier in-4° de 16 folios et de 35 folios)
Hdépôt 4 E 60
Compte de la supérieure, sœur Anne du Saint-Esprit, présenté aux trois recteurs,
indiquant une recette de 4 861 livres, 18 sols, 3 deniers et une dépense de 3 355
livres, 8 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche et
des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des malades, des
enfants et personnes à charge, du blé et du vin ; quittances ; sentence du Parlement
de Dijon commandant à tous ceux qui ont des dettes envers l’Hôtel-Dieu de les
payer (1676).
1676
(liasse : 1 pièce parchemin, 39 pièces papier, 1 cahier in-f° de 12 folios, 1 cahier in-4° de
30 folios)
Hdépôt 4 E 61
Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatre
recteurs de l'hôpital, MM. Jean Marinon de Bouvent, le conseiller Louis Vuilliard,
seigneur de Chaveyriat, le médecin Claude-Benoît Revel, et Pierre Berthaud,
marchand de Bourg, indiquant une recette de 4 867 livres, 1 sol, 6 deniers et une
dépense de 4 082 livres, 9 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des
malades, des enfants et personnes à charge, du blé et du vin, des malades qui ont
payé quelque chose pour leur entretien à l'hôpital ; quittances (1677).
1677
(liasse : 58 pièces papier, 1 cahier in-f° de 12 folios, 1 cahier in-4° de 34 folios)
Hdépôt 4 E 62
Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 4 288 livres, 6 sols, 6 deniers et une dépense de
3 791 livres, 18 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des
malades, des enfants et personnes à charge, du blé, des aumônes, des malades "qui
ont de quoy payer quelque chose" mentionnant que neuf malades ont payé 43
livres pour leur entretien à l'hôpital, de la recette des grains, des pensions pour les
religieuses, du rôle des vins encavés sortis des vignobles de l'hôpital se montant à
53 tonneaux dont il reste 20 en cave à la fin de l'année ; quittances (1678).
1678
(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et 27 folios)
Hdépôt 4 E 63
Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 4 833 livres, 3 sols, 3 deniers et une dépense de
4 270 livres, 9 sol ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche et des
menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des malades, des
enfants et personnes à charge, du blé et du vin, des malades payants, des pensions
aux religieuses ; quittances (1679).
1679
101
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 41 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 13 folios et de 29 folios)
Hdépôt 4 E 64
Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 4 213 livres, 6 sols, 11 deniers et une dépense de
4 004 livres, 18 sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche et des
menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des malades, des
enfants et personnes à charge, des malades possédant quelque argent mentionnant
que 12 malades ont payé 36 livres, de la récolte des vignobles, du blé, des
pensions pour les religieuses ; quittances (1680).
1680
(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 27 folios)
Hdépôt 4 E 65
Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 4 555 livres, 17 sols, 11 deniers et une dépense
de 4 287 livres, 3 sols, 2 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des
malades, des malades possédant quelque argent, de la récolte des vignobles, du
blé, des enfants et personnes à charge, des pensions pour les religieuses ;
quittances (1681).
1681
(liasse : 31 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de27 folios)
Hdépôt 4 E 66
Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 4 366 livres, 12 sols, 7 deniers et une dépense de
4 301 livres, 18 sols, 9 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des
grains de la grange de Teynière, des rentes et servis, du blé et du vin, des malades,
des enfants et personnes à charge, des malades payant, des pensions pour les
religieuses ; quittances (1682).
1682
(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 11 folios et 34 folios)
Hdépôt 4 E 67
Compte de la supérieure, sœur Claudine de Sainte-Thérèse, présenté aux quatre
recteurs, MM. Jean Marinon de Bouvent, Louis Vuilliard de Chaveyriat, le
médecin Claude-Benoît Revel et l'avocat Claude Tardy, indiquant une recette de
4 207 livres, 6 sols, 6 deniers et une dépense de 3 852 livres, 11 sols ; cahier
contenant le journal de la dépense de bouche et des menus achats, du sel, des
nourrices, du bois et du charbon, des grains de la grange de Teynière, des rentes et
servis, du blé et du vin, des malades, des enfants et personnes à charge, des
malades payant, des pensions pour les religieuses ; quittances (1683).
1683
(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 34 folios)
Hdépôt 4 E 68
Compte de la supérieure, sœur Claudine de Sainte-Thérèse, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 4 693 livres, 15 sols, 6 deniers et une dépense de
4 074 livres, 9 sols, 6 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche
et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des grains, du
blé et du vin, des malades, des enfants et personnes à charge, des malades payant,
des pensions pour les religieuses ; quittances (1684).
1684
(liasse : 32 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 10 folios et de 22 folios)
102
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 69
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Compte de la supérieure, sœur Claudine de Sainte-Thérèse, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 5 048 livres, 4 sols, 1 denier et une dépense de
4 960 livres, 9 sols, 5 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche
faite par les religieuses tant pour les malades couchés dans l'hôpital et les enfants
de la famille et domestiques que pour lesdites religieuses, comme lait, beurre,
fromage, œufs, volaille, poisson, racines, fruits, etc., des menus achats, du sel, des
nourrices, du bois et du charbon, des grains, du blé et du vin, des malades, des
enfants et personnes à charge, des malades payant, des pensions pour les
religieuses, des aumônes ; quittances (1685).
1685
(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 24 folios)
Hdépôt 4 E 70
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux quatre
recteurs, MM. le conseiller Jean Marinon, le conseiller Louis Vuilliard, le
médecin Revel et l'avocat Tardy, indiquant une recette de 4 068 livres, 2 sols, 4
deniers et une dépense de 4 830 livres, 6 sols, 6 deniers ; cahier contenant le
journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois, des
grains provenant des granges de Teynière et de Fleyriat, du blé, des entrées et
sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants et
personnes à charge, des aumônes ; quittances (1686).
1686
(liasse : 63 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 15 folios et de 38 folios)
Hdépôt 4 E 71
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 3 767 livres, 18 sols, 4 deniers et une dépense de
4 183 livres, 10 sols, 4 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du
blé, des entrées et sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses,
des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1687).
1687
(liasse : 39 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 30 folios)
Hdépôt 4 E 72
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux quatre
recteurs, indiquant une recette de 3 912 livres, 7 sols, 10 deniers et une dépense de
4 730 livres, 18 sols, 4 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du
blé, des entrées et sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses,
des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1688).
1688
(liasse : 39 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 10 folios et de 30 folios)
Hdépôt 4 E 73
Compte de Jean Marinon et Louis Vuilliard, recteurs, commençant ainsi "Compte
que rendent MM. Jean Marinon, seigneur de Bouvent, conseiller du Roy,
lieutenant particulier au bailliage de Bresse et siège présidial de Bourg, et Louis
Vulliard, seigneur de Chaveyriat, conseiller du Roi auxdits sièges, en qualité de
recteurs recedéz de l'hôpital de Bourg, tant en recette que dépense, à commencer
par ce qui regarde ledit Marinon en 1674 et pour regard du sieur Vulliard dès
1676 jusqu'en novembre 1687, de quelques deniers qu'ils ont bien voulu prendre
la peine de recevoir et de distribuer pour en empêcher la consommation et pour en
faire des capitaux en faveur des pauvres dudit hôpital, des réparations tant en leurs
103
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
biens immeubles dans la ville qu'à la campagne, diverses acquisitions de fonds,
fournir à divers procès, le tout sans que pour autant les prieure et religieuses de
l'hôpital ayent cessé de faire les recettes et dépenses ordinaires et que rien aye
manqué, par la grâce et miséricorde de Dieu, de ce qui était nécessaire à la
subsistance des pauvres, quoique les salles et chambres dudit hôpital ayent
toujours été remplies de malades, de soldats, de vieillards et d'enfants de l'un et de
l'autre sexe avec un nombre considérable d'orphelins et d'exposés, nourris et
entretenus tant dans la ville qu'à la campagne..." et indiquant une recette totale de
29 431 livres, 11 sols, 10 deniers et une dépense de 29 908 livres, 10 sols, 1 denier
(1674-1688).
1674-1688
(cahier papier in-f° de 40 folios)
Hdépôt 4 E 74
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux six recteurs de
l'hôpital, MM. Marinon de Bouvent, le conseiller Jacques Mantellier, élu en
l'Election, l'élu Humbert Chevrier, le médecin Revel, l'avocat Jean-François
Augerd et l'avocat Antoine Gollety, indiquant une recette de 4 569 livres, 8
deniers et une dépense de 5 406 livres, 12 sols, 2 deniers ; cahier contenant le
journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du
charbon, des grains, du blé, des entrées et sorties de malades, des nourrices, des
pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ;
quittances (1689).
1689
(liasse : 43 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 15 folios et de 27 folios)
Hdépôt 4 E 75
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 5 280 livres, 9 sols, 6 deniers et une dépense de 6 158
livres, 13 sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus
achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées et
sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants et
personnes à charge, des aumônes ; quittances (1690).
1690
(liasse : 20 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 25 folios)
Hdépôt 4 E 76
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 4 754 livres, 14 sols et une dépense de 5 823 livres, 10
sols, 10 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus
achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées et
sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants et
personnes à charge, des aumônes ; quittances (1691).
1691
(liasse : 19 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 29 folios)
Hdépôt 4 E 77
Compte de la supérieure, sœur Jeanne de l'Assomption, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 4 417 livres, 16 sols, 4 deniers et une dépense de 5 008
livres, 15 sols, 1 denier ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des
menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées
et sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants et
personnes à charge, des aumônes ; quittances (1692).
1692
(liasse : 18 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 16 folios et de 30 folios)
104
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 78
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Compte de la supérieure, sœur Jeanne de l'Assomption, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 5 036 livres, 8 sols et une dépense de 6 240 livres, 16
sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus achats, du
sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées et sorties de
malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants et personnes à
charge, des aumônes ; quittances (1693).
1693
(liasse : 27 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 26 folios)
Hdépôt 4 E 79
Compte de la supérieure, sœur Jeanne de l'Assomption, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 5 341 livres, 17 sols, 2 deniers et une dépense de 6 142
livres, 9 sols, 2 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des
menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des
nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes à
charge, des aumônes ; quittances (1694).
1694
(liasse : 14 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 10 folios et de 23 folios)
Hdépôt 4 E 80
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 5 034 livres, 7 sols, 5 deniers et une dépense de 5 530
livres, 11 sols, 6 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des
menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des
nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes à
charge, des aumônes ; quittances (1695).
1695
(liasse : 29 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 23 folios)
Hdépôt 4 E 81
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 4 686 livres, 5 sols, 3 deniers et une dépense de 5 320
livres, 14 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des
menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des
nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes à
charge, des aumônes ; quittances (1696).
1696
(liasse : 23 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 18 folios et de 27 folios)
Hdépôt 4 E 82
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 5 179 livres, 16 sols et une dépense de 5 350 livres, 10
sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus achats, du
sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades,
des pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes
(1697).
1697
(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 18 folios et de 26 folios)
Hdépôt 4 E 83
Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 5 882 livres, 3 sols et une dépense de 7 072 livres, 10
sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus achats, du
sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades,
105
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
des pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ;
quittances (1698).
1698
(liasse : 29 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 18 folios et de 30 folios)
Hdépôt 4 E 84
Compte de la sous-prieure, sœur Charlotte de Saint-Augustin, présenté aux
recteurs, indiquant une recette de 5 044 livres, 6 sols, 2 deniers et une dépense de
6 431 livres, 6 sols, 4 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du
blé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et
personnes à charge, des aumônes (1699).
1699
(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 12 folios et de 26 folios)
Hdépôt 4 E 85
Compte de Marinon, recteur, commençant ainsi "Compte que rend maître Jean
Marinon, conseiller du Roy, lieutenant particulier au présidial de Bourg et
bailliage de Bresse, qualité de recteur de l'Hôtel-Dieu de Bourg, à MM. les autres
recteurs, consistant en la recette qu'il a faite des deniers extraordinaires du dit
Hôtel-Dieu après le décès de maître François Augerd, advocat aux dits sièges,
maire perpétuel de ladite ville de Bourg, aussi recteur, et en la dépense des dits
deniers à commencer dez le 8 décembre 1694 jusqu'au 10 mars 1698 que ladite
recette et dépense a commencé d'estre faite par Maurice de La Tapie, écuyer,
lieutenant pour le Roy au gouvernement de la ville de Bourg, aussi recteur dudit
Hôtel-Dieu, et dans lequel compte, tout ce qui a été receu par ledit sieur Marinon
se trouve compris jusqu'à un denier, n'en estant pas de même pour ce qui est de la
dépense, puisque tout ce qui s'est trouvé au-dessous de vingt sols n'a point été tiré,
quoique, par communes années, cette dépense en plusieurs menus articles, se
trouve revenir à 25 ou 30 livres, consistant en ports de lettres, sacs à procès,
papier timbré, contrerolles, pots de vin aux clercs et copistes, manouvriers et
autres menus faux-frais pour l'avancement et plus grand bien des pauvres",
indiquant une recette totale de 20 150 livres, 13 sols, 8 deniers et une dépense de
20 500 livres, 17 sols, 1 denier, et approuvé par les recteurs La Tapie, Jarcelat,
Chevrier, Gollety et Curtil (1694-1698).
1694-1698
(cahier papier in-f° de 20 folios)
Hdépôt 4 E 86
Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du
charbon, des grains, du blé, des nourrices, de la vente de vieux bois, briques et
tuiles provenant de la démolition de maisons jouxtant l’Hôtel-Dieu, de la vente de
son, des malades payant, des entrées et sorties de malades, des pensions des
religieuses, des enfants et personnes à charge ; quittances (1700).
1700
(liasse : 47 pièces papier, 1 cahier in-4° de 25 folios)
Hdépôt 4 E 87
Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du
charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des
religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1701).
1701
(liasse : 50 pièces papier, 1 cahier in-4° de 25 folios)
106
H dépôt 4
Hdépôt 4 E 88
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du
charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des
religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ; ordre du roi de
contraindre les débiteurs de l’Hôtel-Dieu de Bourg à payer leurs dettes (1702).
1702
(liasse : 1 pièce papier, 1 cahier in-4° de 28 folios)
Hdépôt 4 E 89
Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du
charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des
religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1703).
1703
(liasse : 8 pièces papier, 1 cahier in-4° de 30 folios)
Hdépôt 4 E 90
Compte des deniers extraordinaires du trésorier Antoine Gollety de 1704 à 1707,
présenté aux recteurs en 1708 ; cahier contenant le journal de la dépense de
bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du
blé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et
personnes à charge, des aumônes (1704) ; quittances (1704)
1704-1707
(liasse : 1 pièce parchemin, 90 pièces papier, 1 cahier in-f° de106 folios, 1 cahier in-4° de
31 folios)
Hdépôt 4 E 91
Quittances (1705).
1705
(liasse : 99 pièces papier)
Hdépôt 4 E 92
Quittances (1706).
1706
(liasse : 73 pièces papier)
Hdépôt 4 E 93
Quittances (1707).
1707
(liasse : 1 pièce parchemin, 73 pièces papier)
Hdépôt 4 E 94
Compte annuel de l'économe Derrys présenté aux recteurs ; sommaire de la recette
et de la dépense annuelles, indiquant une recette de 7 944 livres, 12 sols, 3 deniers
et une dépense de 7 558 livres, 9 sols, 1 denier ; cahier contenant le journal de la
dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des
grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des
enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1708).
1708
(liasse : 71 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 38 folios et de 52 folios)
Hdépôt 4 E 95
Compte de l'économe et receveur Derrys, présenté aux recteurs et commençant
ainsi "Compte des deniers des pauvres de l'Hôpital Hôtel-Dieu de Bourg pour
1709, je commencerai ma recette de la présente année 1709 par ce qui aurait été
arrêté par le finito du compte de 1708, mais n'ayant pu encore être vu et vérifié,
soit à cause de la rigueur du froid de l'hyver qui n'a jamais été si excessive de
mémoire d'homme, soit aussi à cause de la longue maladie de M. Marinon, l'un
des recteurs, l'audition de mon compte a été remise à sa parfaite guérison..." ;
sommaire de la recette et de la dépense annuelles, indiquant une recette de 5 783
107
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
livres, 7 sols et une dépense de 6 194 livres, 12 sols ; cahier contenant le journal
de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon,
des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des
enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1709).
1709
(liasse : 1 pièce papier, 2 cahiers in-4° de 38 folios et de 23 folios)
Hdépôt 4 E 96
Compte de M. le conseiller Duport, des deniers extraordinaires depuis la SaintMartin 1709 jusqu’à la fin septembre 1710, présenté aux recteurs, indiquant une
recette de 12 510 livres, 10 sols et une dépense de 12 728 livres, 10 sols, 1 denier
(1709-1710) ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus
achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des nourrices, des
malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des
aumônes (1710).
1709-1710
(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 24 folios et de 16 folios)
Hdépôt 4 E 97
Compte de M. le conseiller Duport, recteur et receveur des deniers de l'Hôpital
tant pour les deniers ordinaires que les extraordinaires, présenté aux recteurs et
indiquant une recette totale de 20 735 livres, 13 sols et une dépense de 21 115
livres, 3 sols, 4 deniers (novembre 1711-octobre 1713) ; quittances (1711).
1711-1713
(liasse : 17 pièces papier, 1 cahier in-f° de 33 folios)
Hdépôt 4 E 98
Quittances (1712).
1712
(liasse : 83 pièces papier)
Hdépôt 4 E 99
Quittances (1713).
1713
(liasse : 110 pièces papier)
Hdépôt 4 E 100 Compte du sieur Duport, recteur et receveur des deniers ordinaires et
extraordinaires, indiquant une recette totale de 38 067 livres, 14 sols et une
dépense de 37 672 livres, 5 sols (novembre 1713-mars 1714, mars 1714-mars
1715) ; quittances (1714).
1713-1715
(liasse : 79 pièces papier, 2 cahiers in-f° de 8 folios et de 18 folios)
Hdépôt 4 E 101 Compte du sieur Blondel, receveur des deniers ordinaires, présenté aux recteurs et
indiquant une recette de 13 290 livres, 3 sols, 7 deniers et une dépense de 13 030
livres, 19 sols (24 mars 1715-23 juin 1716) ; quittances (1715).
1715-1716
(liasse : 69 pièces papier, 1 cahier in-f° de 34 folios)
Hdépôt 4 E 102 Quittances (1716).
1716
(liasse : 42 pièces papier)
108
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 E 103 Compte du receveur des deniers ordinaires, Jean Blondel, présenté aux recteurs,
indiquant une recette de 7 439 livres, 4 sols, 1 denier et une dépense de 6 795
livres, 9 sols, 3 deniers (24 juin 1716-13 août 1717) ; quittances (1717).
1716-1717
(liasse : 36 pièces papier, 1 cahier in-f° de 39 folios)
Hdépôt 4 E 104 Quittances (1718).
1718
(liasse : 108 pièces papier)
Hdépôt 4 E 105 Compte du receveur des deniers extraordinaires, Jean Blondel, présenté aux
recteurs, indiquant une recette totale de 19 905 livres, 7 sols, 3 deniers et une
dépense de 9 935 livres, 11 sols (16 août 1717-2 avril 1719) ; compte du sieur
Gavand, chanoine, des sommes reçues et dépensées provenant de la succession de
M. Jarcelat dont les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité sont héritiers à part
égale (1718-1719) ; quittances (1719).
1717-1719
(liasse : 77 pièces papier, 1 cahier in-f° de 48 folios, 1 cahier in-4° de 9 folios)
Hdépôt 4 E 106 Comptes de Jean Blondel, receveur des deniers ordinaires et extraordinaires,
présentés aux recteurs, pour les années 1719-1720 et 1720-1721, indiquant une
recette totale de 90 141 livres, 19 sols, 7 deniers et une dépense de 90 143 livres, 1
sol, 1 denier (11 avril 1719-1er mai 1721) ; variation des monnaies : opérations et
pertes sur les billets (1720) ; achats de rentes provinciales (1720) ; quittances
(1720).
1719-1721
(liasse : 77 pièces papier, 2 cahiers in-f° de 44 folios et de 40 folios)
Hdépôt 4 E 107 Comptes de Jean Blondel, receveur des deniers ordinaires, présentés aux recteurs,
indiquant une recette de 8 790 livres, 9 sols, 6 deniers et une dépense de 6 891
livres, 3 sols, 10 deniers (21 septembre 1721-7 février 1723) ; quittances (1721).
1721-1723
(liasse : 46 pièces papier, 1 cahier in-f° de 25 folios)
Hdépôt 4 E 108 Quittances (1722).
1722
(liasse : 49 pièces papier)
Hdépôt 4 E 109 Compte du trésorier Blondel, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 8 730
livres, 15 sols, 5 deniers et une dépense de 8 730 livres, 14 sols, 7 deniers (14
février 1723-15 mars 1724) ; quittances (1723).
1723-1724
(liasse : 59 pièces papier, 1 cahier in-f° de 24 folios)
Hdépôt 4 E 110 Quittances (1724).
1724
(liasse : 35 pièces papier)
Hdépôt 4 E 111 Quittances (1725).
1725
(liasse : 33 pièces papier)
109
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 E 112 Compte du receveur Gaspard Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recette
de 3 673 livres, 5 sols, 5 deniers et une dépense de 3 664 livres,15 sols (19 mars
1725-10 juin 1726) ; quittances (1726).
1725-1726
(liasse : 33 pièces papier, 1 cahier in-4° de 10 folios)
Hdépôt 4 E 113 Compte du receveur Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 2 878
livres, 14 sols, 7 deniers et une dépense de 2 933 livres, 12 sols, 9 deniers (10 juin
1726-18 août 1727) ; quittances (1727).
1726-1727
(liasse : 24 pièces papier, 1 cahier in-4° de 12 folios)
Hdépôt 4 E 114 Quittances (1728).
1728
(liasse : 15 pièces papier)
Hdépôt 4 E 115 Quittances (1729).
1729
(liasse : 33 pièces papier)
Hdépôt 4 E 116 Compte du receveur Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 9 778
livres, 9 sols, 7 deniers et une dépense de 8 990 livres, 2 sols (29 août 1728-26
février 1730) ; quittances (1730).
1728-1730
(liasse : 49 pièces papier, 1 cahier in-4° de 15 folios)
Hdépôt 4 E 117 Quittances mensuelles de la sœur Pontdevaux, apothicairesse ; autres quittances
(1731).
1731
(liasse : 49 pièces papier)
Hdépôt 4 E 118 Quittances mensuelles de la sœur Pontdevaux, apothicairesse ; autres quittances
(1732).
1732
(liasse : 45 pièces papier)
Hdépôt 4 E 119 Compte du receveur Gaspard Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recette
de 9 826 livres, 19 sols, 3 deniers et une dépense de 13 710 livres, 12 sols, 3
deniers (26 février 1730-23 avril 1732) ; compte de demoiselle Marie-Philiberte
Berthet, veuve Quinet (25 avril 1732-8 juin 1733) ; quittances (1733).
1730-1733
(liasse : 49 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 20 folios et de 12 folios)
Hdépôt 4 E 120 Quittances (1734).
1734
(liasse : 70 pièces papier)
Hdépôt 4 E 121 Compte de Jean-Louis Bolozon, conseiller du Roi, élu en l'Election de Bresse, et
receveur des deniers ordinaires et extraordinaires de l'Hôtel-Dieu, présenté à MM.
les recteurs et administrateurs et indiquant une recette de 20 331 livres, 10 deniers
110
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
et une dépense de 22 032 livres, 9 sols, 2 deniers (5 juillet 1733-2 mai 1735) ;
journal de la recette et de la dépense fait en l'absence du sieur Bolozon (1735) ;
quittances (1735).
1733-1735
(liasse : 125 pièces papier, 1 cahier in-f° de 32 folios)
Hdépôt 4 E 122 Compte du sieur Bolozon, présenté aux recteurs (2 mai 1735-25 décembre 1736) ;
quittances (1736).
1735-1736
(liasse : 89 pièces papier, 1 cahier in-f° de 46 folios)
Hdépôt 4 E 123 Compte du sieur Bolozon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 11 933
livres, 17 sols, 6 deniers et une dépense de 11 791 livres, 17 sols, 9 deniers (31
décembre 1736-16 décembre 1737) ; quittances (1737).
1736-1737
(liasse : 178 pièces papier, 1 cahier in-4° de 33 folios)
Hdépôt 4 E 124 Compte de Joseph Cabuchet, notaire royal, procureur à la cour de Bresse, receveur
des deniers ordinaires et extraordinaires de l'hôpital, présenté aux recteurs et
administrateurs et indiquant une recette de 20 056 livres, 7 sols, 11 deniers et une
dépense de 12 541 livres, 9 sols (26 décembre 1737-8 décembre 1738) ; quittances
(1738).
1737-1738
(liasse : 133 pièces papier, 1 cahier in-f° de 61 folios)
Hdépôt 4 E 125 Compte du receveur Cabuchet présenté aux recteurs, indiquant une recette de
18 361 livres, 19 sols, 10 deniers et une dépense de 13 028 livres, 1 sol, 2 deniers
(6 décembre 1738-décembre 1739) ; quittances (1739).
1738-1739
(liasse : 108 pièces papier, 1 cahier in-f° de 40 folios)
Hdépôt 4 E 126 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
19 506 livres, 6 sols, 11 deniers et une dépense de 16 960 livres, 6 deniers (6
décembre 1739-31 décembre 1740) ; quittances (1740).
1739-1740
(liasse : 130 pièces papier, 1 cahier in-f° de 57 folios)
Hdépôt 4 E 127 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
20 131 livres, 12 sols, 4 deniers et une dépense de 18 504 livres, 2 sols, 7 deniers ;
quittances (1741).
1741
(liasse : 99 pièces papier, 1 cahier in-f° de 43 folios)
Hdépôt 4 E 128 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
17 125 livres, 17 sols, 7 deniers et une dépense de 17 318 livres, 13 sols, 1 denier ;
quittances (1742).
1742
(liasse : 121 pièces papier, 1 cahier in-f° de 38 folios)
Hdépôt 4 E 129 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
17 323 livres, 17 sols, 1 denier et une dépense de 16 670 livres ; quittance (1743).
111
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1743
(liasse : 1 pièce papier, 1 cahier in-f° de 36 folios)
Hdépôt 4 E 130 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
15 590 livres, 19 sols, 7 deniers et une dépense de 15 954 livres, 15 sols, 3
deniers ; quittances (1744).
1744
(liasse : 101 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios)
Hdépôt 4 E 131 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
17 691 livres, 17 sols, 5 deniers et une dépense de 13 837 livres, 10 sols, 10
deniers ; quittances (1745).
1745
(liasse : 200 pièces papier, 1 cahier in-f° de 26 folios)
Hdépôt 4 E 132 Quittances (1746).
1746
(liasse : 2 pièces papier)
Hdépôt 4 E 133 Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant pour 1747 une
recette de 10 868 livres, 10 sols, 7 deniers et une dépense de 11 459 livres, 12
sols, 8 deniers (1746-1747) ; quittances (1747).
1746-1747
(liasse : 120 pièces papier, 1 cahier in-f° de 40 folios)
Hdépôt 4 E 134 Compte du sieur Etienne Delacua, avocat à la cour de Bresse, présenté aux
recteurs, indiquant une recette de 11 745 livres, 5 sols, 9 deniers et une dépense de
9 382 livres, 6 sols (16 mars 1748-10 mars 1749) ; quittances (1748).
1748-1749
(liasse : 58 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)
Hdépôt 4 E 135 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
15 065 livres, 5 sols, 5 deniers et une dépense de 14 247 livres, 5 sols, 6 deniers
(18 mars 1749-22 mars 1750) ; quittances (1749).
1749-1750
(liasse : 113 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)
Hdépôt 4 E 136 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
15 375 livres, 4 sols, 5 deniers et une dépense de 13 792 livres, 18 sols, 4 deniers
(25 mars 1750-31 mars 1751) ; quittances (1750).
1750-1751
(liasse : 17 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios)
Hdépôt 4 E 137 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
18 063 livres, 17 sols, 9 deniers et une dépense de 14 692 livres, 13 sols, 9 deniers
(1er 1751-3 mars 1752) ; quittances (1751).
1751-1752
(liasse : 111 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)
112
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 E 138 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
13 891 livres, 2 sols, 9 deniers et une dépense de 11 502 livres, 6 sols, 9 deniers
(1er avril 1752-1er janvier 1753) ; quittances (1752).
1752-1753
(liasse : 148 pièces papier, 1 cahier in-f° de 18 folios)
Hdépôt 4 E 139 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
17 683 livres, 5 sols, 5 deniers et une dépense de 13 948 livres, 9 sols, 8 deniers ;
quittances (1753).
1753
(liasse : 145 pièces papier, 1 cahier in-f° de 26 folios, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 140 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
15 998 livres, 11 sols, 6 deniers et une dépense de 11 780 livres, 7 sols, 6 deniers ;
quittances (1754).
1754
(liasse : 1 pièce parchemin, 140 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 141 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
16 894 livres, 12 sols et une dépense de 12 520 livres, 11 sols, 6 deniers ;
quittances (1755).
1755
(liasse : 127 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 142 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
15 879 livres et une dépense de 13 039 livres, 2 sols ; quittances (1756).
1756
(liasse : 137 pièces papier, 1 cahier in-f° de 14 folios, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 143 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
18 950 livres, 14 sols, 9 deniers et une dépense de 13 768 livres, 8 sols, 10
deniers ; compte de la supérieure, sœur Marie-Joseph Loubat de Bohan ; journal
de la dépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, des sœurs
et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
femmes ; compte des remèdes fournis aux pauvres ; quittances (1757).
1757
(liasse : 121 pièces papier, 3 cahiers in-f° de 23, 4 et 5 folios, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 144 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
18 790 livres, 16 sols, 10 deniers et une dépense de 16 205 livres, 3 sols, 1 denier ;
compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de la
dépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des
sœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
femmes ; quittances (1758).
1758
(liasse : 113 pièces papier, 3 cahiers in-f° de 26, 4 et 6 folios)
Hdépôt 4 E 145 Compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de la
dépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des
sœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
113
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
femmes ; quittances des remèdes fournis à la Charité par la sœur Perret,
apothicairesse ; autre quittance (1759).
1759
(liasse : 3 pièces papier, 2 cahiers in-f° chacun de 4 folios)
Hdépôt 4 E 146 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
16 487 livres, 11 sols, 7 deniers et une dépense de 13 163 livres, 9 sols, 4 deniers ;
quittances (1760).
1760
(liasse : 102 pièces papier, 1 cahier in-f° de 14 folios)
Hdépôt 4 E 147 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
17 245 livres, 14 sols, 6 deniers et une dépense de 12 300 livres, 18 sols ;
quittances (1761).
1761
(liasse : 110 pièces papier, 1 cahier in-f° de 13 folios)
Hdépôt 4 E 148 Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
13 917 livres, 18 sols et une dépense de 11 588 livres, 4 sols, 6 deniers ;
quittances (1762).
1762
(liasse : 143 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)
Hdépôt 4 E 149 Compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'aînée ; journal de la
dépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des
sœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
femmes ; quittances des remèdes fournis à la Charité par la sœur Perret aînée,
apothicairesse (1763).
1763
(liasse : 3 cahiers papier in-f° de 4 folios, 4 folios et 3 folios)
Hdépôt 4 E 150 Compte de la supérieure, sœur Marie-Joseph Porcet la cadette ; journal de la
dépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des
sœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
femmes; quittances des remèdes fournis à la Charité par la sœur Perret aînée,
apothicairesse de l’Hôtel-Dieu (1764).
1764
(liasse : 3 cahiers papier in-f° de 4 folios, 5 folios et 2 folios)
Hdépôt 4 E 151 Compte du receveur Jean-François Michon, avocat à la cour de Bresse, présenté
aux recteurs, indiquant une recette de 27 068 livres, 1 sol et une dépense de
14 636 livres, 1 sol, 2 deniers ; quittances (1765).
1765
(liasse : 113 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios)
Hdépôt 4 E 152 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
28 506 livres, 2 sols et une dépense de 26 136 livres, 14 sols ; quittances (1766).
1766
(liasse : 142 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)
114
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 E 153 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
26 360 livres, 13 sols, 6 deniers et une dépense de 18 032 livres, 5 sols, 6 deniers ;
quittances (1767).
1767
(liasse : 127 pièces papier, 1 cahier in-f° de 17 folios)
Hdépôt 4 E 154 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
26 655 livres, 6 sols et une dépense de 18 788 livres, 13 sols ; quittances (1768).
1768
(liasse : 141 pièces papier, 1 cahier in-f° de 17 folios)
Hdépôt 4 E 155 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs ; quittances (1769).
1769
(liasse : 133 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)
Hdépôt 4 E 156 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
23 164 livres, 5 sols, 1 denier et une dépense de 18 712 livres, 12 sols, 6 deniers ;
quittances (1770).
1770
(liasse : 144 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)
Hdépôt 4 E 157 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
27 215 livres, 4 sols, 3 deniers et une dépense de 24 154 livres, 15 sols, 11
deniers ; quittances (1771).
1771
(liasse : 189 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)
Hdépôt 4 E 158 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
27 942 livres, 6 deniers et une dépense de 21 668 livres, 1 sol, 1 denier ; états des
dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1772).
1772
(liasse : 165 pièces papier, 1 cahier in-f° de 16 folios)
Hdépôt 4 E 159 Compte du receveur Michon, indiquant une recette de 26 901 livres, 7 sols, 7
deniers et une dépense de 22 162 livres, 2 sols, 4 deniers ; compte de la
supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de la dépense de
bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des sœurs et
domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
femmes ; états des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1773).
1773
(liasse : 91 pièces papier, 3 cahiers papier in-f° de 16 folios, 4 folios et 6 folios)
Hdépôt 4 E 160 Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
26 963 livres, 11 sols, 4 deniers et une dépense de 21 414 livres, 15 sols ; compte
de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de la dépense de
bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des sœurs et
domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et
femmes ; états des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1774).
1774
(liasse : 77 pièces papier, 3 cahiers papier in-f° de 16 folios, 4 folios et 6 folios)
115
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 E 161 Compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; états des
dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1775).
1775
(liasse : 152 pièces papier, 1 cahier papier in-f° de 4 folios)
Hdépôt 4 E 162 Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1776).
1776
(liasse : 150 pièces papier)
Hdépôt 4 E 163 Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1777).
1777
(liasse : 164 pièces papier)
Hdépôt 4 E 164 Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1778-1779).
1778-1779
(liasse en mauvais état : 160 pièces papier)
Hdépôt 4 E 165 Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1779-1780).
1779-1780
(liasse en mauvais état : 133 pièces papier)
Hdépôt 4 E 166 Compte du receveur Martinon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de
10 016 livres, 6 sols et une dépense de 10 121 livres, 6 sols (1er avril 1780-3 avril
1781) ; compte de la supérieure, sœur Elisabeth Gallet (1er avril 1780-31 mars
1781) ; compte nominatif de M. Basile-Marie Guillot, recteur de la Charité, des
enfants abandonnés à la Charité, pour obtenir le remboursement par l’Hôtel-Dieu
de la moitié des sommes, en exécution de la convention du 13 mai 1779 (1780) ;
états des dépenses de l’économe Chambre-Bottier et quittances (1780-1781).
1780-1781
(liasse : 221 pièces papier, 3 cahiers papier in-f° de 4, 4 et 6 folios)
Hdépôt 4 E 167 Compte du receveur Martinon (30 avril 1781-avril 1782) ; états des dépenses de
l’économe Chambre Bottier et quittances (1781-1782).
1781-1782
(liasse : 192 pièces papier)
Hdépôt 4 E 168 Compte général en recettes et dépenses de l'hôpital général dit Hôtel-Dieu de
Bourg-en-Bresse, présenté par le receveur Alexandre Martin aux recteurs et
administrateurs qui sont MM. Perrier, Chevrier, Parret, Faguet, Gauthier, Guillod,
Perrot, Martinon, Buget, indiquant une recette de 109 672 livres, 15 sols
comprenant les baux à ferme, les loyers, la vente des grains, des vins, des bois, les
obligations, les billets et l'argent comptant, et indiquant une dépense de 96 189
livres, 9 sols, 1 denier comprenant la dépense intérieure de la maison, les
honoraires et gages, le chauffage, le pain, la viande, la dépense extérieure, les lods
et servis, l'entretien des domaines, les rentes viagères et pensions, les réparations,
la fondation Monnier, les dépenses imprévues, les dépenses de la construction du
nouvel hôpital commencée en 1781, se montant à 27 847 livres en 1781, à 46 952
livres en 1782, et 59 004 livres en 1783, dont 7 000 livres payées à l'architecte
Pierre-Adrien Pâris, dessinateur du cabinet du Roi à Paris, pour ses plans et devis
(1er avril 1783-31 mars 1784) ; comptes journaliers de l’économe ChambreBottier (1783-1784) ; quittances (1783-1784).
116
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
1783-1784
(liasse : 79 pièces papier, 1 cahier in-folio de 15 folios, 2 affiches, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 169 Etats journaliers des dépenses de l’économe Chambre-Bottier (3 avril 1784-25
février 1785) ; quittances concernant la dépense intérieure, les honoraires et gages,
le pain, la viande, les servis et lods, les rentes viagères et pensions, et autres sujets
(1784-1785).
1784-1785
(liasse : 114 pièces papier)
Hdépôt 4 E 170 Etats journaliers des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1787).
1787
(liasse : 69 pièces papier)
Hdépôt 4 E 171 Compte journalier des dépenses de l’économe J.B. Chambre-Bottier ; quittances
(1789-1790).
1789-1790
(liasse : 167 pièces papier)
Hdépôt 4 E 172 Quittances (1790).
1790
(liasse : 117 pièces papier)
Bâtiments
Bâtiment rue Notre-Dame
Hdépôt 4 E 173 Extension. - Rue de la Chèvrerie [rue du Dr Hudellet], achats, d'une maison avec
étable et jardin au sieur Georges Brochard dit Billion, bourgeois de Bourg (1586) ;
d’une maison avec étable et jardin au sieur Pierre Colomb, marchand de Bourg,
pour 660 livres (1644), quittance (1645), investiture par les fermiers du Roi de
Denis Petit, économe de l'Hôtel-Dieu, pour le paiement des droits de lods et
ventes sur cette maison qui est mouvante du domaine du Roi à Bourg (1645).
1586-1645
(liasse : 4 pièces papier)
Bâtiment place d’Armes
Hdépôt 4 E 174 Transfert de l'Hôtel-Dieu place d'Armes. - Achat par les recteurs de la maison
Granet, anciennement maison Maillet, située en la grande place de Crève-Cœur ou
de la Halle [place de l’Hôtel-de-Ville], avec le jardin y attenant : 3 exemplaires
sur papier (1652, 16 janvier), titres de propriété antérieurs (1573, 1610) ;
délibération des syndics de Bourg approuvant ladite acquisition et autorisant la
vente de l'ancien Hôtel-Dieu rue Notre-Dame (1652, 10 février) ; acte de caution
en faveur des recteurs par le sieur Granet (1652, 5 avril). Equipement, soumission
pour la réalisation de 12 lits (1652, 24 juillet).
1573-1652
(liasse : 1 pièce parchemin, 7 pièces papier)
Hdépôt 4 E 175 Extension de l'Hôtel-Dieu autour de la place d'Armes. - Achats des maisons, de
Prost-Leloup en 1697, titre de propriété (1660) ; de Charles Couvat pour servir de
promenoir aux malades (1698) ; de Simon Levet (1698), titre de propriété (1682) ;
117
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
de Jean Charlet en 1698, titre de propriété (1686) ; de Joseph Mornier située près
du Grand Canal (1699), quittances (1699-1700) ; de Françoise Gallet (1712) ; du
conseiller Chambard située vers le puits de l'Etoile rue de la Pérouze (1713).
Autorisation d’alignement pour le mur de l’Hôpital (1770).
1660-1770
(liasse : 12 pièces papier)
Bâtiment du faubourg Saint-Nicolas
Hdépôt 4 E 176 Projet de construction d’un nouvel Hôtel-Dieu au faubourg Saint-Nicolas
[boulevard de Brou]. – Mémoire, correspondance (1759) ; 1er projet sans suite :
délibérations des recteurs et administrateurs de l’Hôtel-Dieu, délibérations de
l’Hôtel-de-Ville, devis et 6 plans, dont 4 aquarellés, réalisés en 1774 par
l’architecte Martenot (1774-1778) ; nouvelles délibérations et homologation par le
Parlement de Dijon (1780) ; évaluation par les religieuses hospitalières des
bâtiments qui leur sont nécessaires (1781) relié avec un mémoire d’observations
adressé aux recteurs pour des améliorations à apporter au nouveau bâtiment
(1789) ; arrêt imprimé du Conseil d'Etat du Roi sur les formalités de construction
et reconstruction des hôpitaux et autres bâtiments (1785).
1759-1789
(liasse : 1 pièce parchemin, 13 pièces papier, 6 plans)
Note : le conflit entre les recteurs et le lieutenant général à propos du pouvoir décisionnel
concernant cette construction, et qui dure de 1777 à 1780, est classé dans la liasse Hdépôt
4E2.
Hdépôt 4 E 177 Acquisition de terrains. - Délibérations (1777-1780) ; échanges, avec FrançoisMarie Faguet, avocat (1778), Denis-Louis Rodet, jardinier (1778), SébastienIgnace-Philibert Marinon, seigneur de Bouvent et de Remondange (1780), les
chanoines de Notre-Dame et Joseph-François Enjorrand, avocat (1781), Louis
Georges (1781), Jacob-Marie de Borsat, seigneur de la Pérouse et de la Tour de
Challes (1784), projet d’échange avec la Charité (s.d.) ; 2 plans aquarellés de
l’ensemble des terrains acquis pour l’emplacement du nouvel Hôtel-Dieu, levés
par l’architecte Chauvereiche (1782, 18 janvier) ; procès-verbal de bornage des
terrains (1782, 25 mars). Cession de cens sur ces terres, reconnaissances des
recteurs de l'Hôtel-Dieu, en faveur du comte de Montrevel (1783), en faveur des
Chartreux de Seillon (1783).
1777-1783
(liasse : 11 pièces papier, 2 plans)
Hdépôt 4 E 178 Construction du nouvel Hôtel-Dieu. – Choix de l’architecte Pierre-Adrien Pâris, 9
plans en grisaille légèrement aquarellés réalisés par cet architecte, mémoire
explicatif des plans, demandes de modifications (1781) ; convention avec
l’architecte Gaspard-Denis Chauvereiche pour conduire les travaux de
construction, devis rectifié (1781-1782) ; conventions, devis, prix-faits, métrés,
états de situation des ouvrages faits avec, les entrepreneurs Léonard et Gilbert
Rigaud, le charpentier Benoît Roguier, le menuisier Christophe Trépier dit
Brocard, la veuve du cloutier Claude-Nicolas Girod, les ferblantiers Jean Roze et
Charles Chevalier, le serrurier Joseph Richard, le vitrier François Guillermin, les
fournisseurs de pierre des carrières de Tréconnas et de Jasseron, les marchands de
118
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
bois et autres corps de métier (1780-1790) ; honoraires de l’architecte
Chauvereiche (1791).
1780-1791
(liasse : 68 pièces papier, 9 plans)
Hdépôt 4 E 179 Différend sur les honoraires de l’architecte Pierre-Adrien Pâris. – Correspondance
entre l’architecte et les recteurs, mémoires, recours à l’avis de l’architecte parisien
Aubert, à l’avis de M. de Feydeau, accord sur une somme de 7 000 livres,
quittance (1781-1783).
1781-1783
(liasse : 21 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 180 Equipement de 120 lits en fer. - Souscription publique : prospectus, lettre jointe,
dons, tableau récapitulatif (1788-1789). Réalisation : devis, soumission,
convention d'exécution, correspondance (1789-1791).
1788-1791
(liasse : 30 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 4 E 181 Financement de la construction. – Mémoire adressé au roi [1781] ; arrêt du
Conseil d’Etat autorisant des coupes de bois pendant huit années consécutives
(1782) ; sollicitations de secours auprès de M. de Calonne, contrôleur général des
Finances (1784), autres sollicitations (1784) ; arrêt du Conseil d’Etat autorisant un
emprunt de 100 000 livres à rembourser sur douze années et autorisant la vente
des bâtiments de l’ancien hôpital place d’Armes et de plusieurs domaines (1787),
correspondance à ce sujet (1787) ; secours de 6 000 livres de l’assemblée générale
du tiers état de Bresse et Dombes et prêt de 24 000 livres à rembourser sur dix ans
(1788) ; emprunt de 5 000 livres à la Ville de Ceyzériat (1789).
1781-1789
(liasse : 2 pièces parchemin, 12 pièces papier)
Hdépôt 4 E 182 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (1er avril-31
décembre 1782).
1782
(liasse : 89 pièces papier)
Hdépôt 4 E 183 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (1783) ; états des
dépenses pour la pose de la première pierre (1783, 1er septembre).
1783
(liasse : 112 pièces papier)
Hdépôt 4 E 184 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (1784).
1784
(liasse : 94 pièces papier)
Hdépôt 4 E 185 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (janvier-février
1785) ; quittances (1786).
1785-1786
119
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
(liasse : 163 pièces papier)
Hdépôt 4 E 186 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres (avril-septembre 1787) ;
quittances (mars-septembre 1787).
1787
(liasse : 121 pièces papier)
Hdépôt 4 E 187 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres (1789) ; quittances (1788-1789).
1788-1789
(liasse : 109 pièces papier)
Hdépôt 4 E 188 Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,
états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances, bilan général des
sommes dues aux frères Rigaud, entrepreneurs (1790).
1790
(liasse : 158 pièces papier)
Hdépôt 4 E 189 Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu. - Cérémonie d’inauguration et de transfert des
malades en procession solennelle le 16 décembre 1790 : organisation, 2 copies,
postérieures, du procès-verbal de l'aumônier Rousselet, 1 exemplaire original du
complément apporté par le maire et les officiers municipaux au précédent procèsverbal (1790).
1790
(liasse : 4 pièces papier)
SERIE F
Malades. Personnel hospitalier
Malades
Hdépôt 4 F 1
Admission et entretien des pauvres malades. - Demandes et requêtes auprès des
recteurs (1568, 1613, 1622, 1644-1646, 1649, 1651-1653). Etat nominatif des
malades, procès-verbal de visite des syndics de la Ville (1644).
1568-1653
(liasse : 35 pièces papier, cachet de cire ; latin et français)
Hdépôt 4 F 2
Journaux nominatifs des entrées et sorties des "pauvres malades, hommes et
femmes, qui sont soignés, traités, nourris, pensés et médicamentés à l’hôpital et
qui y sont morts ou ont été guéris" (1654-1655, 1658-1659, 1662, 1664-1669).
1654-1669
(liasse : 12 pièces papier)
Note : les journaux nominatifs des années 1670-1704 et 1708-1710 sont inclus dans les
comptes annuels des années correspondantes, cotés Hdépôt 4E54 à 4E96. D’autres états
nominatifs de malades se trouvent dans les comptes Hdépôt 4E23 (1572-1573) et Hdépôt
4E31 (1630-1631). Les comptes contiennent aussi les journaux des enfants abandonnés et
des autres personnes à charge de l’hôpital.
120
H dépôt 4
Hdépôt 4 F 3
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Soldats malades reçus à l'Hôtel-Dieu. - Régulation des abus : lettre de l'Intendant
de Bourgogne (1751).
1751
(liasse : 1 pièce papier)
Personnel hospitalier
Religieuses hospitalières augustines de la Charité Notre-Dame
Hdépôt 4 F 4
Installation. - Contrat d'établissement des religieuses hospitalières de la CharitéNotre-Dame, venant de Béziers : original sur papier et copie sur papier (1654, 29
octobre). Confirmation, homologation et insinuation dudit contrat par l'archevêque
de Lyon : original sur parchemin (1667) ; arrêt partiel du Parlement de Paris pour
servir aux religieuses de la Charité-Notre-Dame (1671) ; lettres patentes
confirmatives (1671), ratification des dites lettres par le Présidial (1672).
1654-1672
(liasse : 1 pièce parchemin, 7 pièces papier)
Hdépôt 4 F 5
Contrats de réception et dots des religieuses hospitalières (1688-1760, 1663, 1665,
1695, 1697-1698, 1700, 1727, 1736, 1740, 1743, 1749) ; de sœurs tourières (1679,
1693).
1663-1760
(liasse : 4 pièces parchemin, 13 pièces papier, 1 layette de 45 pièces)
Hdépôt 4 F 6
Différends entre les recteurs et les religieuses hospitalières sur le montant de leurs
pensions et sur leur patrimoine. - Projet de transaction du patrimoine des
religieuses (1665) ; état des lieux de leur maison (1666) ; plainte des recteurs
(1694) ; extrait des délibérations de l'Hôtel-Dieu (1694) ; réponse des recteurs
(1696) ; arrangement (1703) ; projet de remplacement du personnel,
correspondance avec les hôpitaux de la région (1762) ; nouvelle proposition
(1770) ; résumés des litiges ([1774], 1790).
1665-1790
(liasse : 10 pièces papier, cachet de cire)
Médecins et chirurgiens
Hdépôt 4 F 7
Différend entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les maîtres-chirurgiens de Bourg. Pièce de procédure (1759).
1759
(liasse : 1 pièce papier)
Hdépôt 4 F 8
Observations médicales et chirurgicales et suivi de pathologies. – Correspondance
des médecins et chirurgiens de l’Hôtel-Dieu et de la Charité, en particulier les
chirurgiens Vermandois et Dussault, entre eux, avec la Société d’Emulation de
Bourg-en-Bresse et avec l’Académie de Chirurgie de Paris ; croquis d’un système
de maintien de la hanche (1772-1789).
1772-1789
(liasse : 30 pièces papier, 1 croquis)
121
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
SERIE H
Papiers de famille
Papiers de familles (classement alphabétique)
Hdépôt 4 H 1
Papiers de la famille de Bellecombe, dont le chanoine Gaspard-Honoré a fait les
pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1747. - Transaction et constitution de
rente pour noble Jacques de Bellecombe, écuyer, seigneur de Chasselas, contre
Nicolas de Thieract, seigneur de la Motte, et Isabeau de Bellecombe, sa femme
(1591, 6 janvier). Testament de Philibert de Bellecombe, seigneur de Chasselas,
demeurant à Mâcon, qui institue pour ses héritiers, Abraham et Claudine de
Bellecombe à part égale (1612, 19 août). Lettres patentes du roi Louis XIII, qui
accorde au village de Chasselas quatre foires annuelles, sur la demande du sieur
de Bellecombe (1624, 8 janvier). Contrat de mariage de noble Philibert de Cajot,
fils et héritier de dame Charlotte de Brie, dame de l'Ordre, et des fiefs de Pichoux
et Vacheresse, avec Jacqueline fille de feu Jacques de Bellecombe, seigneur de
Chasselas (1641, 29 septembre). Testament de noble Gengolph de Bellecombe,
jadis prieur de Saint-Jean-des-Adventures, en faveur de son neveu Claude (1651,
30 août). Mainlevée de l'hoirie de feu Claude de Bellecombe et dation de tutelle à
ses enfants mineurs : papiers de procédure (1654, 24 juillet). Testament de
Claudine de Sion, veuve de Claude de Bellecombe qui laisse à son fils, Jean, ses
terres du Mâconnais et à son autre fils, Honoré, ses terres de Bresse et le fief de
Veillières (1666, 3 mai). Inventaire des titres de noblesse de la famille de
Bellecombe, produit par Jean de Bellecombe à Jean Crudel, commis à la
recherche des usurpateurs de noblesse en Mâconnais (1669, 17 mars). Mariage
d'Honoré de Bellecombe et d'Henriette de Cassie : bulle du pape Clément X par
laquelle il permet à Honoré de Bellecombe et à Henriette de Cassie de se marier,
quoique parents au troisième et quatrième degrés, sur l'exposé fait par Henriette,
de ne pouvoir trouver un mari de sa condition qui ne lui soit parent ou allié, signé
à Sainte-Marie-Majeure, aux nones de novembre 1669, la troisième année du
pontificat (1669) ; contrat de mariage d'Honoré de Bellecombe, seigneur de
Veillières, en la paroisse de Saint-Paul-de-Varax, et d'Henriette de Cassie (1669,
26 décembre). Papiers de Jean de Bellecombe : commission de capitainegouverneur de Pont-de-Veyle accordée par le Roi à Jean de Bellecombe (SaintGermain-en-Laye, 1671, 31 mars) ; provision de l'office de Grand-Bailli du
Mâconnais accordé à Jean de Bellecombe, papiers de procédure (1671, 1674,
1694). Dîmes de Chasselas, en Mâconnais, appartenant à la famile de
Bellecombe : baux à ferme (1661, 1668, 1675). Testament de Marie-Jacqueline de
Bellecombe, veuve de Philibert de Cajon (1682, 28 août). Extrait baptistaire de
Gaspard-Honoré de Bellecombe, né et ondoyé le 14 avril 1673 et baptisé le 27
mars 1685 (1673, 1685). Terre de l'Ordre, située sur la paroisse de Clémenciat
(actuel l'Abergement-Clémenciat) : contrat de vente de la terre de l'Ordre à M. de
Bellecombe, par Madame Henriette de Cassie (1687, 25 février) ; prestation de foi
et hommage de Jean de Bellecombe, pour la terre de l'Ordre relevant du domaine
du Roi, faite en la Chambre des comptes de Dijon (1689, 2 avril), autre de M.
Chasselas (1689, 15 juillet) ; achat de la terre de l'Ordre par Benoît-Victor
Marinon, prêtre et docteur en théologie, au prix de 9 500 livres (1692, 30 mars),
ratification de la vente (1692, 1 mai). Commission de capitaine réformé de la
compagnie d'Arvillars, régiment de Thoy, accordée par le Roi à M. de
Bellecombe-Veillières (1695, 18 mai). Papiers des consorts de Chasselas :
122
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
transaction entre les consorts de Chasselas (1703, 6 mars) ; état de la dépense de
Mme de Chasselas depuis la transaction faite avec son mari le 6 mars 1703 [vers
1705] ; transaction entre dame Marie de Bury, veuve de M. de Chasselas et
Honoré-Gaspard de Bellecombe, son neveu (1706, 16 juin). Commission de
capitaine du régiment d’infanterie de Menou accordée au sieur de Bellecombe de
Veillières (Versailles, 1708, 15 septembre). Vente du domaine de Foz, dans la
paroisse de Cruzilles, en faveur de Gaspard-Honoré de Bellecombe (1711, 13
mai) ; mémoire des transports, passé par Gaspard-Honoré de Bellecombe, à Jacob
Perret des Barges (1711, 18 juin). Dispense accordée par l'archevêque de Lyon, au
sieur Gaspard-Honoré de Bellecombe, prêtre-laïc du diocèse de Lyon (1712, 17
mai). Mariage de Joseph-Philibert de Bellecombe avec Benoîte-Charlotte de Jacob
(1712, 31 décembre). Nomination de chanoine, faite par le Roi, le duc d'Orléans
régent, en l'église collégiale de Bourg en faveur de Gaspard-Honoré de
Bellecombe, à cause du joyeux avènement du Roi à la couronne (1718, 16 mai).
Traité entre Gaspard-Honoré de Bellecombe et dame Benoîte de Jacob, veuve de
Bellecombe (1720, 20 février). Affaires religieuses de Gaspard-Honoré de
Bellecombe : quittance de la supérieure de la Visitation de Bourg (1733) ;
affiliation au monastère de Sainte-Claire (1739) ; notification de deniers au
chapitre de l'église Notre-Dame de Bourg (1745). Procédure et inventaire à la
mort du chanoine de Bellecombe, Gaspard-Honoré, qui fit les pauvres de l'HôtelDieu de Bourg, ses héritiers (1747, octobre) : inventaire, état des frais d'apposition
du scellé sur son hoirie, quittances, main-levée du scellé, divers mémoires de ses
effets.
1591-1747
(liasse : 14 pièces parchemin, 40 pièces papier, 1 sceau de cire, cachets de cire ; latin et
français)
Hdépôt 4 H 2
Papiers de la famille d'Abraham Bouchet, notaire royal à Bourg-en-Bresse,
transmis à l'Hôtel-Dieu par la famille Braissand. - Papiers du vivant d'Abraham
Bouchet : prix-fait entre Etienne Bouchet et Philibert Merle, charpentier (1643) ;
transaction entre Abraham Bouchet et Claude Jacques (1664) ; contrat en faveur
d'Abraham Bouchet (1675) ; quittance d'Abraham Bouchet (1679). Succession
d'Abraham Bouchet : procès-verbal du scellé de l'hoirie de feu maître Abraham
Bouchet, vivant notaire royal à Bourg, fait après son décès (1680, 15 décembre) ;
tutelle des enfants d'Abraham Bouchet, confiée, pour les enfants du premier lit, à
Antoinette Girard, leur aïeule, et pour ceux du second lit, à Antoinette Chossat,
leur mère (1681, 25 janvier) ; vente des meubles de l'hoirie Bouchet (1681, 30 juin
et 22 juillet) ; scellé de l'hoirie d'Antoinette Girard, veuve d'Etienne Bouchet,
marchand, et mère du feu notaire Abraham (1684, 9 juin) ; tutelle des enfants
Bouchet, confiée à l'avocat Olivier Chevallier (1684, 21 novembre) ; copie du
contrat d'apprentissage de Justinien Bouchet (1684) ; vente de la maison
d'Abraham Bouchet (1684, 6 décembre) ; ordonnance pour lever les scellés
apposés après le décès d'Antoinette Girard, veuve d'Etienne Bouchet, et procéder
à l'inventaire des effets de feu Abraham et de son fils (1684, 14 décembre) ;
inventaire des effets de l'hoirie d'Abraham Bouchet (1684, 16 et 18 décembre) ;
acceptation de l'hoirie par M. Chevallier, tuteur des enfants Bouchet (1685, 18
janvier) ; commission d'assignation des créanciers de la famille Bouchet (1685, 19
janvier) ; transaction entre Antoinette Girard, veuve Bouchet, et son fils (1685, 18
février) ; règlements entre les enfants Bouchet et leur tuteur Olivier Chevallier
(1685-1686, 1688). Estimation des meubles (1693). Bail d’un domaine à Buellas
123
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
passé par demoiselle Marie-Françoise Bouchet et ses sœurs Marie et Henriette
Lagrange (1703), pièce de procédure les concernant (1705).
1643-1705
(liasse : 2 pièces parchemin, 41 pièces papier)
Hdépôt 4 H 3
Papiers de la famille Bouchet-Culin, dont l'Hôtel-Dieu a hérité par le biais de
Jeanne Bouchet, fille d'Abraham Bouchet, veuve de Jean-François Culin, et
épouse en secondes noces de François Braissand. - Procès de Jean-François Culin,
menuisier, architecte et entrepreneur, contre Nicolas Amiot, sculpteur (17081709) ; contre le sieur Leblanc, curé de Polliat, pour des réparations au presbytère
(1720-1723, 1729, 1734, 1736) ; contre Balthazard Salazard, Etienne Bachoud et
le sieur Bardet (1721-1722) ; contre Claude Gallet et Louise Mortier, son épouse
(1722-1724, 1731-1732) ; contre les syndics et les habitants de Ceyzériat, à
propos de réparations faites à l’église (1723) ; contre Jean-Baptiste Goyffon,
notaire à Ceyzériat (1723) ; contre Catherine Laurent, femme d'Antoine-Camille
Faguet, instruit au Présidial de Bourg (1711, 1713, 1731-1732), puis à la justice
de Pont-d'Ain (1732, 1734), puis au Parlement (1732-1734), et enfin au Présidial
de Bourg (1734) ; contre Antoine Bonnet, procureur (1732). Procès de Jeanne
Bouchet, veuve de Jean-François Culin, contre Joseph Curnillat, vigneron à
Ceyzériat, instruit à la justice de Pont-d'Ain puis au Présidial de Bourg (17081711) ; contre Antoine-Louis Dismier (1736) ; contre les chanoines de l'église
Notre-Dame de Bourg (1736, 1738).
1708-1738
(liasse : 5 pièces parchemin, 184 pièces papier)
Hdépôt 4 H 4
Papiers de la famille Braissand, dont l'Hôtel-Dieu a hérité. - Fondation d'une
messe de Requiem dans l'église des Frères prêcheurs de Bourg, par Philippe
Braissand, marchand (1644, 9 novembre). Mariages, entre Abraham Bouchet et
Marguerite Braissand (1667, 16 janvier) ; entre Philippe Braissand, apothicaire, et
Philiberte Donnet (1681, 21 janvier). Procès, entre les héritiers d'Hector
Braissand, et Marie-Anne de Saint-Loup, femme Braissand (1681). Mariage entre
Joseph Michel, tailleur d'habit, et Catherine Orcet (1696, 23 décembre).
Constitutions de rente créées par les familles Braissand et Michel (1702) ; procès
(1704, 1708, 1710-1711, 1714, 1720). Mariage entre Pierre-François Braissand,
perruquier, et Jeanne-Marie Michel (1729, 30 janvier) ; papiers de Jeanne-Marie
Michel (1728-1730). Testament de Jean-François Culin, architecte de Bourg, au
profit de sa femme Jeanne, née Bouchet (1733, 8 décembre). Testament de Jeanne
Bouchet, veuve Culin, au profit de François Braissand, perruquier (1742, 15
octobre). Procès, entre Jean Braissand, apothicaire, et Jérôme Tamol au sujet du
droit de passage d'un pré (1673) ; entre François Braissand et Jean Gauly au sujet
d'un passage pour la desserte de deux prés (1713) ; entre les mêmes sur le droit
d'une fontaine à Corgenon (1715-1716) ; entre le chirurgien Braissand, et les
fermiers du domaine du Roi à Bourg, au sujet du paiement de lods sur une maison
mouvante de ce domaine place des Greffes (1743-1744, 1751-1752) ; entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu et Jeanne Bouchet (1725).
1644-1752
(liasse : 1 pièce parchemin, 84 pièces papier)
Hdépôt 4 H 5
Papiers de la famille Cheguillon, dont Pernette Cheguillon a fait les pauvres de
l'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1686. - Saisie de deniers en faveur de Benoît et
Guillaume Jayr, sur Claude Jayr leur débiteur de 200 florins (1580, 15 février).
124
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Testament de Thévène Merloz, veuve de Claude Jayr, notaire ducal à Montjuly,
dans la paroisse de Ceyzériat (1592, 26 avril). Partage de fonds entre Louise et
Marguerite Jayr, sur Ceyzériat, Montjuly, Tréconnas (1592, 18 novembre). Tutelle
des héritiers Bertin, confiée au praticien Claude Cheguillon (1623). Cens d'un
domaine (1623). Procès, entre Claude Cheguillon et Jean Bertin (1625, 1684).
Testament d'Antoine Cheguillon, notaire à Ceyzériat, au profit de Georgette, sa
petite fille, femme de Philibert Cavasod, marchand audit Ceyzériat (1627, 20
mars). Mariage entre Philibert Cavasod, tanneur à Bourg, et Jeanne Cheguillon
(1651, 17 août). Testament de Claude Cheguillon, notaire à Ceyzériat (1655, 8
novembre). Transaction entre Georges, Catherine, Pernette et Claudine
Cheguillon et Benoît Cheguillon, chanoine de Varambon (1662, 20 juin).
Convention entre Antoinette Cheguillon et Jean-François Bizet, prévôt de l'église
Notre-Dame de Bourg (1665, 3 avril) ; quittance (1665). Procès du chanoine
Benoît Cheguillon contre Antoine Belly (1666). Testament de Benoît Cheguillon,
chanoine de Varambon (1668, 9 septembre) ; codicille (1668). Dettes pour
Catherine et Pernette Cheguillon (1672, 1683) ; quittance (1677). Reconnaissance
en faveur de Pernette Cheguillon (1680). Transaction entre Pernette Cheguillon et
Georges Faguet, notaire à Rignat (1683, 28 mars). Testament de Pernette
Cheguillon en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg (1686, 30 septembre) ;
commission d'assignation des témoins du testament de Pernette Cheguillon
(1686). Procès entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu de Bourg et quelques membres
de la famille Cheguillon (1683, 1686-1689, 1721, s.d.).
1580-1721
(liasse : 35 pièces papier)
Hdépôt 4 H 6
Papiers de la famille Cuidard, dont Jean-Claude Cuidard a fait les pauvres de
l'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1683. - Subhastation en faveur d'honnête Pierre
Cuidard, bourgeois et marchand de Nantua, contre Pierre, fils de feu Amé Vuy,
pour des fonds sis au village de Giron (1636, 10 juin). Quittances (1653). Hoirie
Jean-Claude Cuidard : testament de Jean-Claude Cuidard, diacre de Nantua, par
lequel il institue les pauvres de Bourg ses héritiers (1683, 28 janvier) auquel est
joint une note ainsi intitulée "Nota que l'on a appris, par bruit commun, que ledit
sieur Cuidard, a été noyé, arquebusé et volé, environ la Saint Michel 1689 dans le
fleuve du Rhône" [vers 1693] ; procédure de l'acceptation de son hoirie par les
recteurs de l'Hôtel-Dieu (1691) ; description sommaire des meubles et effets de
l'hoirie Cuidard (1691) ; liquidation des frais de l'hoirie (1693, 1723). Procès
contre le sieur Falquet (1690).
1636-1723
(liasse : 15 pièces papier)
Hdépôt 4 H 7
Papiers de la famille Démia, trouvés en l'hoirie de messire Charles Démia, prêtre
licencié en théologie, promoteur général de l'archevêché de Lyon, directeur
général des petites écoles des pauvres de ce diocèse, et qui, par son testament du
30 septembre 1689, fit ses héritiers les pauvres de Lyon et ceux de l'Hôtel-Dieu et
de la Charité de Bourg dont il était originaire. - Papiers de Charles Démia, vente
d'un banc en faveur d'Antoine Soffray, par Jacqueme Démia (1669) ; subhastation
en faveur de Charles Démia (1686) ; testament de Charles Démia (1689, 30
septembre), acte de remise et rétrocession dudit testament (1691). Procès relatifs à
la discussion, à la vente, au partage de sa succession suivant sa volonté
testamentaire, entre les recteurs de l'Ecole des Pauvres de Lyon contre Louis
Thimonet et Marie Souffray (1692, 1696) ; entre les recteurs de la Charité et
125
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Pierre Dubois (1693, 1700, 1702-1704) ; entre les recteurs de la Charité et Charles
Connat (1706, 1711). Poursuites entreprise par Charles Démia contre des
débiteurs et des souscripteurs d'obligations incapables de se libérer, contre JeanClaude Chavagnat (1667, 1672) ; contre les familles Levet et Chavagnat et les
pères Augustins de Brou (1667, 1673, 1679-1680) ; contre le sieur Chazey (1675,
1680, 1691-1693).
1669-1711
(liasse : 1 pièce parchemin, 44 pièces papier)
Hdépôt 4 H 8-9 Papiers des familles Deryves et Maillet, dont l’Hôtel-Dieu a acheté la maison
place d’Armes
Hdépôt 4 H 8 Papiers de la famille Deryves, pièces d'un procès intenté, par-devant le
Sénat de Savoie, par les procureurs fiscaux du duc, à Etienne Deryves,
bourgeois de Bourg et seigneur de Pennessuy, constructeur-entrepreneur
d'une partie du fort Saint-Maurice de Bourg, munitionnaire des troupes de
Son Altesse en Bresse et Bugey, pour concussion, malversations, malfaçons,
et autres : plaintes, enquêtes, dépositions de témoins, avis des gens du duc,
mémoires d'avocats, dits, contre-dits, signification de pièces communiquées,
inventaires de pièces, papiers divers de Deryves tels que actes de propriété,
recherche de sa fortune, inventaires des fonds qu'il possède, enquêtes et
mémoires, quittances, pièces de procédure (1587-1588, 1590-1591, 1593,
1595-1597).
1587-1597
(liasse : 57 pièces papier)
Hdépôt 4 H 9
Papiers de la famille Maillet, suite du procès intenté à Etienne Deryves et,
lui étant mort, à son successeur dans la charge d'entrepreneur de la Citadelle
et de munitionnaire, le sieur Maillet, le procès, après l'annexion de la Bresse
à la France, étant porté d'abord au Présidial de Bourg, puis au Parlement de
Bourgogne à Dijon : pièces de la procédure au Souverain Sénat de
Chambéry (1590, 1592-1593, 1596) ; arrêts préparatoires, sentences finales
(1608, 1619, 1621, 1624, 1626, 1629, 1633) ; pièces justificatives, pièces de
procédure, testament et codicille, actes de mariage, appointements,
transactions et constitutions de rente, cessions, transactions et quittances
(1600, 1602-1604, 1608, 1616, 1629-1631, 1633, 1635, 1640, 1644, 16481649, 1665, 1678-1680). Procès contre les Pères Cordeliers de Bourg (1629,
1631, 1633).
1590-1680
(liasse : 14 pièces parchemin, 70 pièces papier)
Hdépôt 4 H 10-11 Papiers des familles Duchemin-Corderon, trouvés en l'hoirie de demoiselle
Françoise Duchemin qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1660.
Hdépôt 4 H 10 Papiers de la famille Duchemin : extrait baptistaire d'Anne Tringuet (1610) ;
scellé au décès de la donataire demoiselle Françoise Duchemin, fille de feu
Jean, avocat fiscal au bailliage (1660) ; inventaire des effets et facultés
délaissés par Françoise Duchemin (1660) ; mémoire des biens de Françoise
Duchemin [vers 1660]. Mutations de fonds, actes d'achats et de vente (1645,
1653) ; transactions avec divers particuliers (1641, 1658). Rentes de la
famille Duchemin, reconnaissances, constitutions de rente au profit des
recteurs pour ce qui les concerne dans la succession et investitures (16301632, 1634, 1647, 1657, 1682, 1690) ; projet de rejet de la taille sur les
126
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
biens de Françoise Duchemin (1693) ; rôle de fonds (s.d.) ; quittances
diverses, dettes actives et obligations (1626-1627, 1629-1631, 1637, 16391641, 1643, 1645, 1653, 1656-1657, 1660-1661, 1669-1671, 1675, 1679,
1682, 1690) ; correspondance échangée (s.d., 1680).
1610-1693
(liasse : 1 pièce parchemin, 61 pièces papier)
Hdépôt 4 H 11 Procès de demoiselle Catherine Corderon pour l'exécution du contrat sur les
biens de feu honnête Antoine Bouvard et Jeanne Corderon : pièces
justificatives, pièces de procédure (1633, 1646-1647, 1652, 1660-1664,
1667, 1670, 1673, 1681, 1686, 1696). Procès contre des fermiers, entre les
recteurs et la famille de La Croix (1651, 1653, 1657) ; entre les recteurs et
Humbert Poncat (1651, 1653) ; entre les recteurs et la famille Jayr (1653,
1658, 1665) ; entre les recteurs et Antoine Chibol (1652, 1658) ; autres
procès (1648, 1651, 1656, 1658, 1665). Procès entre les recteurs et
Catherine Corderon, héritière du surplus de la demoiselle Duchemin, sa
sœur, et grevée de substitution : pièces de procédure, pièces justificatives,
requêtes, assignations, ordres et collocations, transport d'obligations, avis et
mémoires (1619, 1661-1662, 1666-1667, 1669, 1671-1672, 1678, 1684,
1686), quittances payées par les recteurs à Catherine Corderon (1662, 16731675, 1677-1680, 1682-1687, 1691). Procès contre les héritiers de la
demoiselle Duchemin, entre les recteurs et Jeanne Darbois (1666-1667,
1669) ; entre les recteurs et d'autres héritiers (1693, 1696).
1633-1696
(liasse : 1 pièce parchemin, 124 pièces papier)
Hdépôt 4 H 12 Papiers de la famille Dumollard, trouvés dans l'hoirie d'Antoine-Julien Dumollard,
curé de Cormoranche, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers, en 1763. Papiers de la famille Dumollard, de Claude Dumollard : extrait baptistaire de sa
fille Marie-Joseph Dumollard, testament, acte de décès, procédure de tutelle,
apposition des scellés, inventaire, quittances diverses (1724, 1736, 1739) ; de
Françoise Rollet, veuve de Claude Dumollard : acte de décès, procédure
d'apposition des scellées et inventaire, tutelle et main levée d'hoirie, vente de
l'héritage (1742) ; procédures diverses, incomplètes et relatives à divers membres
de la famille Dumollard : curatelle, partage (1742-1744, 1749) ; quittances (1737,
1742-1746, 1748-1749, 1751, 1755, 1760, 1762-1763) ; correspondance échangée
(1754-1756, 1761, 1763, 1769). Papiers et titres cléricaux du curé Antoine-Julien
Dumollard : nomination par l’archevêque à la cure de Cormoranche (1751) ; cens,
amodiation, quittances diverses (1746, 1751-1752, 1762) ; hoirie du curé
Dumollard : testament, main levée des scellés, inventaire des meubles et
immeubles (1763) ; intervention des recteurs vis-à-vis des autres héritiers (1763,
1769, 1779) ; règlement des dettes actives du curé Dumollard (1760, 1763, s.d.).
Procès, entre Joseph Dumollard et François Dumollard (1743, 1756) ; entre le
sieur Dumollard et le sieur Donin de Rozière (1753-1756, 1758).
1724-1769
(liasse : 4 pièces parchemin, 147 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 4 H 13-17 Papiers de la famille Jarcelat, provenant de l'hoirie de sieur Claude-Antoine
Jarcelat, seigneur d'Attignat, secrétaire du roi, maison et couronne de France et
conseiller au bailliage de Bresse, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la
Charité ses héritiers en 1718.
127
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 H 13 Papiers de la famille Jarcelat : sommaire des titres (s.d.) ; actes de mariage,
traités (1633, 1643, 1663, 1674) ; correspondance échangée (1653, [vers
1664], 1668, 1683, 1730) ; autres papiers ([XVIIe siècle], 1618, 1628, 1630,
1635, 1638, 1643-1644, 1646-1647, 1657, 1665, 1683, 1685, 1689, [XVIIIe
siècle]). Papiers de Claude-Antoine Jarcelat : acte de mariage, partage de
fonds, vente, monitoire de l'archevêque de Lyon, traités, quittance (1677,
1679, 1683, 1686, 1698, 1701, 1712, 1719, 1725) ; rôles des obligations,
obligations et quittances ([XVIIe siècle], 1605-1610, 1612, 1617, 1619,
1635, 1637, 1643-1644, 1645, 1647, 1651, 1699, 1703). Papiers concernant
la terre d'Attignat : procédure de remise des terriers d'Attignat (1698-1699) ;
rôles de fonds, inventaires, devis de réparations, amodiation (s.d., 1689,
1694) ; ventes, traités (1550, 1667, 1675, 1685-1686, 1688, 1704, 1706) ;
autres papiers (1686, 1691, 1703, 1715-1716, 1718-1719, 1734, 1739, 1744,
1758, 1777).
1550-1777
(liasse : 10 pièces parchemin, 85 pièces papier)
Hdépôt 4 H 14 Succession de Claude-Antoine Jarcelat, procès entre les recteurs des deux
hôpitaux de Bourg, héritiers du sieur Jarcelat, contre Justine Jarcelat, femme
du sieur Magnin, lieutenant en la maréchaussée de Bresse, et Jean-Jacques
Jarcelat, bourgeois de Bourg (1718-1719, 1722-1724, 1727-1729, s.d.) ;
contre Claude Mermety, les demoiselles Gros et le sieur Perret (1707, 1710,
1729-1731) ; contre dame Catherine Robin, veuve Berthet, contrôleur au
grenier à sel de Nantua, et Joseph Berthet, fils, avocat à Nantua, tous deux
débiteurs de l'hoirie (1695-1697, 1701-1702, 1713-1714, 1716-1717, 1719,
1721-1722, 1727, 1735-1737, 1740, 1743, 1749, 1752) ; contre la famille
Dubois (1687, 1716-1717, 1721, 1725-1727, 1740-1741) ; contre les
consorts Simonet (1719). Quittances de l'hoirie (1718-1720, 1723-1726,
1728-1730, 1732, 1739).
1695-1752
(liasse : 14 pièces parchemin, 156 pièces papier)
Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4E9.
Hdépôt 4 H 15 Procès et poursuites des recteurs des deux hôpitaux, héritiers de ClaudeAntoine Jarcelat, contre divers créanciers et vingt-un débiteurs de l'hoirie du
sieur Jarcelat : les familles Gay, Sibert et Labastie (1677, 1685, 1706-1707,
1713-1714, 1717-1718, 1720-1721, 1724, 1736, 1739) ; le président de
Châtenay (1682-1683) ; Denis Morel (1706) ; la famille Genolin (17141715) ; Etienne Jacquet (1659, 1716, 1722, 1725-1727, 1729) ; MarieSuzanne Porcet, veuve Tamisier (1717, 1720-1721) ; Joseph Guillermin
(1719) ; Claude Chanel (1720) ; Marie-Anne Truche, femme Morel (1720) ;
Claude Teppaz (1687, 1720-1721) ; Laurent de la Tour, seigneur de
Creissiat (1720-1722) ; la famille Gros (1726, 1730) ; Huguette Rodellet,
veuve Dupeuble (1727) ; les frères et sœurs Pochet (1735, 1737-1738) ; les
consorts Favre, dits Fabry (1719, 1728, 1732-1737) ; Marie Simon, veuve
Ducreuzet (1738-1739, 1744) ; contre d'autres particuliers (1718-1720).
1659-1744
(liasse : 6 pièces parchemin, 169 pièces papier)
128
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 H 16 Procès des recteurs des deux hôpitaux, contre les consorts Labastie, jugé
dans la justice de Saint-Rambert-en-Bugey (1715-1717, 1719-1720) ; contre
les consorts Gay-Labastie au sujet du paiement d'un premier capital de
2 000 livres et d'un second de 4 414 livres, jugé au bailliage de Bresse puis
au Parlement et pendant lequel interviennent le prêtre Jacques Gay, curé de
la Tranclière, et les hoirs Donat-Labastie (1712, 1716, 1720-1722, 1725,
1727-1730, 1734).
1712-1734
(liasse : 2 pièces parchemin, 51 pièces papier)
Hdépôt 4 H 17 Procès, soutenu en appel au parlement de Dijon, entre les sieurs recteurs et
administrateurs des deux hôpitaux, en qualité d'héritiers de Claude-Antoine
Jarcelat, intimés, et le sieur Jean Gay, hôtelier à Bourg, et Charlotte
Labastie, son épouse, appelants de sentence rendue au bailliage de Bresse,
"comme l'on ne voit pas bien la procédure instruite au bailliage de Bresse,
l'on ne peut pas avec sûreté établir le sujet du procès ; mais l'on aperçoit que
c'est au sujet d'une somme de 1 000 livres qui était due au sieur Jarcelat, qui
n'avait pas été contrôlée et que niaient les mariés Gay-Labastie" : pièces de
procédure, pièces justificatives (1734-1739).
1734-1739
(liasse : 8 pièces parchemin, 68 pièces papier)
Hdépôt 4 H 18 Papiers de la famille Josserand, dont l'Hôtel-Dieu a hérité par le biais d'AnneMarie Josserand, domestique de l'apothicairerie et pensionnaire dudit hôpital. Papiers de famille, sommaire des titres (s.d) ; mariages (1693, 1695) ; extrait
baptistaire d'Anne-Marie Josserand (1696) ; acceptation de transport d'obligation
(1699) ; donation entre vifs d'Anne-Marie Josserand au profit des pauvres de
l'Hôtel-Dieu de tous ses biens et d'un bien situé à Jayat (1711). Procès, entre les
recteurs de l'Hôtel-Dieu et les héritiers Josserand au sujet de la donation faite par
dame Anne-Marie Josserand : testament de Jean Josserand, donation d'AnneMarie Josserand, cession de droits, lettres de contrainte, ventes, saisie
d'immeubles, dénombrements de fonds, quittances (1667-1723) ; convention de
prud'hommes (1677) ; entre Joseph-Claude et Jean-Claude Josserand, héritiers
testamentaires de feu Jacques Josserand, contre les recteurs de l'Hôtel-Dieu,
Anne-Marie Josserand, leur cousine, et le sieur Braissand (1722-1723, 1725,
1731, 1748-1749). Procès d’Anne-Marie Josserand contre les religieuses
hospitalières et les recteurs de l'Hôtel-Dieu (1729-1730, 1737-1738).
1667-1749
(liasse : 3 pièces parchemin, 115 pièces papier)
Hdépôt 4 H 19 Papiers de la famille de La Tapie, dont les pauvres de l'Hôtel-Dieu sont les
héritiers. - Titres de noblesse : acte de notoriété, fait à Roquefort de Marsan, par
lequel Bertrand de Goullard et Alcibiade, baron de Perquie et de Ravignan,
attestent d'une même voix et d'un commun accord, qu'ils savent, de certaine
science, que noble Maurice de La Tapie, écuyer du comte de Montrevel, est issu
de noble race, comme étant fils de noble Pierre, qui était fils de noble David de La
Tapie, aïeul dudit Maurice, et que, tant eux que leurs ancêtres, ils ont toujours
vécu noblement dans la province de Guyenne, et affirment ledit noble David de
La Tapie, lequel, de son vivant, commandait pour le roi une compagnie
d'infanterie (1663, 11 juin), autre pareil acte de notoriété, fait au château d'Agos et
à Marsan, en faveur de la noblesse de Maurice de La Tapie, par Abraham,
129
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
seigneur dudit Agos (1663, 12 juin) ; jugement souverain, et en dernier ressort,
rendu par le sieur Pellot, intendant de justice, police et finances en la généralité de
Guyenne, commissaire député par le roi pour la recherche des titres de noblesse,
lequel donne acte à noble Bernard de La Tapie de la présentation de ses titres et
ordonne qu'il sera inscrit dans le catalogue des nobles, suivant l'arrêt du Conseil
du 22 mars 1666 (1668, 5 mai) ; acte de notoriété, fait en la cour de la
sénéchaussée de Marsan, par-devant les lieutenants général et particulier et leurs
assesseurs, qui attestent qu'il n'y a jamais eu, en cette sénéchaussée, un sceau pour
apposer aux titres de noblesse présentés, ce qui fait que les titres qu'y produisit
Maurice de La Tapie, lieutenant du roi en la ville de Bourg, n'ont pu être revêtus
de la formalité du sceau (1671, 1er décembre) ; assignation donnée à Maurice de
La Tapie à la requête de Georges Forestier, bourgeois de Paris, chargé par le Roi
du recouvrement des amendes encourues par les usurpateurs de titres de noblesse,
en exécution de la déclaration royale du 4 septembre 1696 (1699, 6 février),
jugement, en réponse à cette assignation, rendu par Monseigneur Ferrand,
intendant en Bourgogne et Bresse, portant qu'à la vue des titres produits par
Maurice de La Tapie, lieutenant du Roi à Bourg, ce dernier est maintenu dans sa
noblesse, et ordonne qu'il pourra jouir, lui et sa postérité née et à naître, de tous les
droits, honneurs, prérogatives, prééminences, franchises et libertés dont jouissent
les anciens nobles, tant qu'il ne fera acte de dérogeance, et qu'il sera inscrit au
catalogue des gentilshommes de Bourgogne (1699, 22 avril). Papiers de famille :
contrat de mariage entre noble Antoine de La Tapie, écuyer, seigneur de Richède,
fils de feu Joseph et de Marie de Borrit, et Marguerite de Camicat, fille de Jean et
de Jeanne d'Estigues à Grenade-de-Marsan (1536, 12 septembre) ; testament
d'Antoine de La Tapie fait à Grenade-de-Marsan (1580, 17 janvier) ; contrat de
mariage entre David de La Tapie, fils de feu Antoine, avec Marguerite de
Lartignan, autorisée par sa grand-mère Gabrielle de Brognac, à Mont-de-Marsan
(1583, 7 septembre) ; testament de David de La Tapie (1613, 15 mai) ; contrat de
mariage entre Pierre de La Tapie, fils de feu David, avec Jeanne Darmé, à
Grenade-en-Marsan (1628, 3 novembre) ; testament du même Pierre de La Tapie
(1639, 17 juillet) ; contrat de mariage de Maurice de La Tapie avec demoiselle
Charlotte de Paviot (1666, 11 juin) ; testament de Charlotte de Paviot (1684, 15
mars), 2 copies partielles dudit testament (1685). Procès, entre le sieur de La
Tapie et Mme de Longecombe pour un partage de famille (1685) ; entre le sieur
de La Tapie, et Antoine Maisonnier et Jacques-Marie de la Baume, comte de
Montrevel (1687). Propriétés de la famille : lettres patentes du roi Henri IV,
données à Dijon, par lesquelles il déclare que, lors de son passage à Nérac
effectué le 1er septembre 1580, pour récompenser les services qu'il avait reçus de
son bien aimé le capitaine Antoine de La Tapie, il fit don à son fils Guillaume,
encore en bas âge, du prieuré de Saint-Claude-Simon, lequel était desservi, vu sa
jeunesse, par un sien parent nommé Jean Cumicat récemment décédé, le roi
confirme alors Guillaume dans sa possession dudit prieuré (1595, 27 juin).
Rentes : diverses constitutions de rente (1642, 1673, 1677, 1680-1681, 1685,
1687, 1690, 1702).
1536-1702
(liasse : 13 pièces parchemin, 17 pièces papier)
130
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 H 20-24 Papiers de la famille Leloup, provenant de l'hoirie du sieur Charles Leloup,
président en l'Election de Bresse et seigneur de Rivoire, qui mourut en 1758 et qui
fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité de Bourg-en-Bresse ses héritiers,
par son testament du 26 mai 1740.
Hdépôt 4 H 20 Titres de noblesse : généalogie des Leloup, originaires de Pont-de-Veyle et
lieux circonvoisins depuis 1444 "pour prouver leur noblesse que leurs
autheurs avaient laissée dans les ténèbres" (1741) ; extraits certifiés du
terrier du Sauzey, de 1554 à 1572, qui servent à prouver l'origine noble des
Leloup (1741). Papiers de la famille Leloup : partage des biens délaissés par
Jean, fils de Georges Leloup du Sauzey (1570, 21 décembre) ; testament
(1589) ; mariage entre Georges Leloup et Benoîte Alban (1609) ; testament
mutuel de Philibert Leloup, notaire royal à Bey, et de sa femme Philiberte
Larue (1610, 11 novembre), codicille (1613) ; sauvegarde du connétable, M.
de Lesdiguières, en faveur du sieur Leloup, avocat à Bourg, et de ses frères
résidant à Bey (1624, 13 septembre) ; testament de Georges Leloup, notaire
royal et châtelain de Pont-de-Veyle (1632, 22 juillet) ; mise en tutelle des
enfants du feu Georges Leloup, notaire (1633, 12 janvier) ; lettres de
protection et de sauvegarde, accordées par Sa Majesté, à Dijon, en faveur de
Pierre Leloup, conseiller ordinaire de Monseigneur le Prince, et de sa
famille et de ses biens (1640, 9 février) ; testament de Dame Françoise
Madru, veuve Alban, en faveur de Philibert Leloup (1644) ; contrat de
mariage entre Philibert Leloup, avocat, et Philiberte Prost (1645, 9
septembre) ; contrat de mariage entre Pierre Leloup, conseiller et procureur
du roi en l'Election de Bresse, intendant des affaires de M. le Prince en
Bresse, et Jeanne de Belly (1647, 22 octobre) ; lettres de sauvegarde de M.
le Prince, premier pair et grand maître de France, duc d'Enghien, en faveur
de Philibert Leloup, avocat au siège présidial de Bourg (1648, 7 avril) ;
baptistaire de Victor-Christophe Leloup (1656, 4 mars) ; cahier contenant
l’acte d'apposition des scellés au décès du sieur Pierre Leloup, procureur du
Roi, ancien en l'élection de Bresse, sur sa maison de Bourg, suivi d'un
inventaire des papiers, contrats, obligations, constitutions de rente, cédules,
ventes et conventions, de la bibliothèque, des espèces d'or et d'argent
monnayées, des meubles meublants, de la vaisselle et des denrées, des
tableaux mentionnant en particulier "un ancien tableau de Titien, venu de
Rome, d'un Sauveur portant sa croix, avec un cadre d'or bruni et un rideau
de taffetaz rouge", ainsi que d’un inventaire de sa maison de campagne et
des grangeages (1658-1659) ; mariage entre Pierre de Macet et Catherine
Leloup (1670, 30 octobre) ; mariage entre M. Tardy et demoiselle Marie
Charbonnier (1696) ; acceptation de l'hoirie de Jean-Baptiste de Besserel
(1710, 1712). Rentes en faveur de la famille Leloup : constitutions de rente
(1719, 1737, 1740) ; dettes, obligations, quittances diverses, transports
d'obligations (1673-1674, 1688, 1690-1693, 1696, 1699, 1713, 1717, 17191728, 1731-1734, 1736-1740).
1570-1740
(liasse : 8 pièces parchemin, 82 pièces papier, un cahier papier de 78 folios ; latin et
français)
Hdépôt 4 H 21 Papiers de Victor-Christophe Leloup, cousin de Charles Leloup son
héritier : testament partiel de Victor-Christophe Leloup (1720) ; apposition
des scellés (1725) ; procédure à l'ouverture du testament du feu président
Victor-Christophe Leloup (1725) ; inventaire en faveur de Charles Leloup,
131
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
contre les sieurs de Besserel (1726). Papiers de Charles Leloup, famille de
Besserel : traités (1740-1741, 1754), testament de Maurice de Besserel
(1743), enregistrement d'actes privés (1753, 1755) ; Charles Leloup :
premier codicille, copie des deux codicilles, certificat d'authenticité (1756,
1758), état des soins qui lui ont été apportés (1756), testaments de Philibert
Leloup et de sa femme, Philiberte Prost (1679), de Claudine Leloup, fille de
Philibert Leloup (1708), de Victor-Christophe Leloup (1720). Pièces
intéressant les Joséphistes de Lyon, religieux enseignants : don de Joseph de
Coligny (1664) ; contrat de rente (1673) ; sentence du Présidial de Lyon
(1684) ; décharge de cautionnement (1684) ; quittances (1683, 1685, 1695,
1702).
1664-1758
(liasse : 1 pièce parchemin, 25 pièces papier)
Hdépôt 4 H 22 Procès de la famille Leloup au sujet de revendication de fonds, de rentes ou
de servis, entre Jeanne de Belly, veuve de Pierre Leloup, et des particuliers
(1663, 1667, 1674, 1680) ; entre Jeanne de Belly et le marquis de Bâgé et
son fermier (1682, 1689-1692, 1697) ; entre la dame Chossat, veuve
Chazey, et M. Leloup, seigneur de Rivoire (1684, 1699-1700, 1715, 1741,
1754-1756) ; entre Philiberte Prost, veuve de Philibert Leloup, et des
particuliers (1687, 1704) ; entre Victor-Christophe Leloup et des particuliers
(1691, 1693, 1701, 1704, 1708-1709, 1712, 1715-1716) ; entre Charles et
Abel-Joseph Leloup, et les familles Macet et de Besserel (1726, 1731) ;
autres procès (1621, 1709, 1713, 1726).
1621-1756
(liasse : 16 pièces parchemin, 40 pièces papier)
Hdépôt 4 H 23 Propriétés de la famille Leloup, donations du chanoine Abraham Cochet
(1663) ; donations entre vifs de Catherine de Belly en faveur de la famille
Leloup (1696, 1699) ; vente d'un domaine à Chaveyriat par Pierre de Macet,
seigneur du Sauzey (1706) ; chapelle familiale dans l’église de Bey (1718,
1721). Maison de Charles Leloup à Bourg, cahier contenant la
reconnaissance des scellés de l'hoirie de Charles Leloup, président en
l'Election de Bresse, seigneur de Rivoire, suivie d'une levée de ceux-ci, et
d'un inventaire fait au domicile du défunt à Bourg, sur réquisition des
recteurs des deux hôpitaux de Bourg et du conseiller Béraud, tous héritiers
du défunt, des papiers, meubles, vaisselle, tableaux, denrées, garde-robe et
linge (1758), abrégé de l'inventaire de ses titres (1758). Terre de Rivoire,
compte de demoiselle Jeanne de Belly, veuve de Pierre Leloup (1662) ; 2
cahiers de compte, en dépenses et en recettes, du sieur Chambre, présenté au
bout d'un an, aux recteurs, héritiers de Charles Leloup, commençant ainsi
"Au nom de Dieu soit fait le présent livre, dans lequel l'on trouvera
généralement tout ce j'aurai reçu pendant le temps que j'économerai la terre
de Rivoire" et indiquant une recette de 883 livres, 1 sol, 6 deniers et une
dépense de 582 livres, 6 deniers (1758-1760) ; inventaire fait au château de
Rivoire, lors du décès du président Leloup, contenant la vente des meubles,
effets, grains, vins, trouvés audit château, et fait à requête des recteurs des
deux hôpitaux de Bourg, ses héritiers (1758) ; quittances (1758-1759).
1662-1760
(liasse : 2 pièces parchemin, 16 pièces papier, 2 cahiers in-f° de 50 folios chacun, 2
cahier in-4°de 107 folios et 112 folios)
132
H dépôt 4
Fonds de l’Hôtel-Dieu
Hdépôt 4 H 24 Succession de Charles Leloup, liquidation de la succession du président
Leloup par les recteurs des deux hôpitaux : pièces de procédure (1718,
1726-1728, 1731, 1738-1740 1749) ; pièces justificatives diverses ([XVIIe
siècle], 1660, 1666, 1697, 1709, 1718, 1737, 1745, 1756, 1759-1760,
1770) ; comptes (1753, s.d.) ; quittances (1666, 1697, 1737, 1747-1748,
1750, 1754, 1763). Procès, entre les recteurs des deux hôpitaux de Bourg, en
qualité d'héritiers du président Leloup, contre M. Guignard de Malatrait,
receveur général des Gabelles à Bourg, et son épouse Jeanne-Marie de
Besserel, intimés et appelants : mémoires, consultations, factums, notes
(1721, 1729, 1754, 1757-1762, s.d.) ; entre Charles Leloup et Jeanne de
Besserel (1740) ; entre MM. les recteurs et administrateurs des deux
hôpitaux, en qualité d'héritiers de M. le président Leloup, et M. le conseiller
Béraud héritier pour un tiers de M. Leloup (1759-1765) ; entre les recteurs
des deux hôpitaux et Philibert Rivet (1760-1761, 1767).
1660-1770
(liasse : 3 pièces parchemin, 107 pièces papier)
Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4B17 et Hdépôt 4E10.
Hdépôt 4 H 25 Papiers de la famille Palluat de Jalamonde, dont le sieur Antoine fut débiteur de
l'Hôtel-Dieu et de la Charité. - Vente par Antoine Palluat de Jalamonde d'une
maison rue de la Grenette qu'il tenait de sa mère Pierrette Gallet, héritière d'une
partie de la succession du sieur Jarcelat, au profit de Pierre Chambre et de son
épouse Anne Bernier (1744) ; procès qui s'en suivit, l'acquéreur citant au bailliage
tous les créanciers de Jalamonde, dont les recteurs des deux hôpitaux de Bourg,
co-héritiers du sieur Jarcelat, ledit Jalamonde ayant beaucoup de dettes et réputé
insolvable (1744-1746).
1744-1746
(liasse : 27 pièces papier)
133
Portail de la Charité en 1766
Détail du plan aquarellé préparatoire à l’extension de l’aile droite des bâtiments, à la construction d’un portail en pierres
de taille sur la route de Mâcon et à l’adjonction de deux chambres pour les portières à l’entrée, avril 1766
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5 E 106)
134
H DEPOT 5
FONDS DE
LA CHARITE
1351-1789
135
H dépôt 5
Fonds de la Charité
SERIE A
Actes de fondation. Privilèges. Cartulaires
Fondation
Hdépôt 5 A 1
Fondation. - Testament mutuel de dame Anne-Marie Crollet, veuve de messire
Pierre Brunet, et de Jérôme Crollet, frère d'Anne-Marie, organisant leurs obsèques
et leur héritage : copie sur papier (1685, 25 août) ; testament d'Anne-Marie
Crollet, veuve du conseiller Brunet, par lequel "ses biens seront employés à fonder
une maison de charité dans la ville de Bourg, en laquelle charité seront établis les
pauvres de la dite ville et surtout les filles mendiantes depuis l'âge de sept ans et
au-dessus" : original sur parchemin et 3 copies partielles sur papier (1687, 6
octobre) ; permission accordée par Camille de Neufville, archevêque de Lyon, aux
syndics de Bourg portant érection et établissement d'une maison de charité dans la
ville de Bourg aux fins d'obtenir du Roi les lettres patentes à ce sujet : 2 copies sur
papier (1688, 27 novembre) ; permission du même archevêque aux recteurs de la
Charité de Bourg d'établir une mission pour l'établissement de leur maison : copie
sur papier (1689, 2 janvier) ; procès-verbal de l'établissement de la Charité de
Bourg fait par MM. Chevrier et Curtil, syndics de la ville, M. le chanoine Bruchet,
sacristain de Notre-Dame, et MM. les recteurs Perrier, Brossard de Montanay, de
Montplaisant, Sochay, Burtin et Curtil : copie sur papier (1689, 17 décembre) ;
permission des magistrats de la ville de Bourg d'établir un hôpital général en
attendant que l'on puisse obtenir les lettres patentes définitives du Roi : copie sur
papier (1695, 20 février) ; lettres patentes de Louis XIV portant approbation de
l'hôpital général dit de Charité établi à Bourg : original sur parchemin (Versailles,
1695, août), arrêt conforme du Conseil d'Etat pour l’enregistrement des lettres
patentes (1697, 2 décembre), arrêt conforme du Roi : original sur parchemin
(1697, 2 décembre), arrêt conforme du Parlement de Dijon : 2 originaux sur
parchemin et 1 copie sur papier (1700, 20 janvier).
1685-1700
(liasse : 6 pièces parchemin, 10 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 A 2
Inventaires des titres de fondation. - Procès-verbal établi par les recteurs donnant
le relevé des principaux titres de fondation de la Charité : 2 exemplaires papier
(1783, 26 juin) ; cahier contenant copie des titres de l'hôpital général dit "la
Charité de Bourg-en-Bresse" de 1653 à 16895 [après 1783].
5
Les titres en question sont les suivants : testament de dame Anne-Marie Crollet, veuve de messire Pierre Brunet, jadis
conseiller au présidial de Bresse mort conseiller au Parlement de Metz, 6 octobre 1687 ; testament mutuel de dame
Anne-Marie Crollet et de sieur Jérôme Crollet, son frère, organisant leurs obsèques et leur héritage, 25 août 1685 ;
érection de la chapelle de Namary fondée à Vonnas par dame Anne-Marie Crollet, 25 octobre 1687 ; permission de
célébrer la messe dans la maison de la Charité accordée par Camille de Neufville, archevêque de Lyon, 28 juin 1688 ;
traité entre les syndics de Bourg, héritiers de dame Crollet, et messire Charles-Emmanuel Samion, prêtre-curé de
Vonnas, exécuteur testamentaire de ladite dame, 17 décembre 1687 ; cession de droits aux syndics par l'exécuteur
testamentaire et son frère, 9 août 1688 ; nomination des premiers recteurs et administrateurs des biens destinés à la
fondation de l'hôpital général : le premier nommé est messire Jacques Brossard, seigneur de Montanay, conseillerdoyen du présidial de Bourg, puis suivent MM. Curtil, Gollety, Goyffon, Sochez, Bruchet, Gauthier, Augerd, Urcard,
Juenin, Bistac, Colomb, etc., 1688 ; lettre de l'avocat général des pauvres à Paris, aux syndics et recteurs de l'hôpital de
Bourg sur la marche à suivre pour obtenir des lettres patentes approbatives, sur l'installation et direction de la maison
"selon la méthode du P. Chaurand qui réussit partout quand on la suit...il faut se servir de missionnaires qui prêchent
partout l'obligation de l'aumône...", 14 décembre 1688 ; consentement des seigneur et dame de Béost pour l'union de
l'aumône imposée sur leurs terres à l'hôpital général de Bourg, 28 décembre 1688 ; consentement pareil des syndics de
la paroisse de Vonnas, même date ; extrait du testament de Guillaume-François de Seysturier, baron de Béost, 15 mai
136
H dépôt 5
Fonds de la Charité
1783
(liasse : 2 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 24 folios)
Privilèges
Hdépôt 5 A 3
Modèle de titres. - Lettres patentes du Roi de 1673 portant confirmation et
augmentation des droits, franchises, immunités et privilèges accordés à l'Hôpital
de la Charité et Aumône Générale de Lyon (Lyon. Michel Goy. 1675. in-4°. rel.
vélin).
1675
(cahier imprimé papier in-4° de 17 pages relié vélin)
Hdépôt 5 A 4
Assistance aux enfants abandonnés. - Projet de requête à présenter à l'Intendant de
Bourgogne pour régler et améliorer le sort des enfants exposés (1763) ; arrêt
imprimé du Conseil d'Etat du Roi portant que les enfants abandonnés venant de
naître pourront être transportés dans les hôpitaux de Dijon, Auxerre, Mâcon et
Bourg et que les frais seront payés sur le Trésor royal la première année, suivi de
l’ordonnance imprimée de l'Intendant de Bourgogne pour l’exécution de cet arrêt
(1779) ; difficultés pour l'exécution de cette mesure entre les recteurs de l'HôtelDieu et les recteurs de la Charité : sommations, correspondance échangée (17831784) ; projet d'une lettre écrite par les recteurs de la Charité de Bourg aux
seigneurs haut-justiciers de Bresse, Dombes, Bugey, Valromey et pays de Gex
(1785), lettre écrite par les mêmes à l'Inspecteur général des hôpitaux de France
(1785).
1763-1785
(liasse : 12 pièces papier, cachets de cire)
SERIE B
Titres de propriété
Bienfaiteurs (classement chronologique)
Hdépôt 5 B 1
Dons et legs de 1688 à 1697. – Testaments, de Jeanne Tamisier, veuve de Claude
Bozon (1688, 17 mai) ; de Françoise Brun : copie sur papier (1688, 10 mai),
papiers : écritures, copie de l'assignation aux recteurs de la Charité pour intervenir
dans la dissension de son hoirie (1711-1714) ; de Louise Lesné (1689, 7 juin) ; de
Jeanne Verguet (1692, 3 septembre) ; de Claudine Gillet (1693, 24 avril), papiers :
lettre du sieur Gillet aux recteurs de la Charité, jugement pour les recteurs,
quittances diverses (1693) ; de Mademoiselle Brossard (1693, 25 avril) ;
d'Antoinette Gayet (1693, 22 septembre) ; du chanoine Charles Perrin (1697, 26
mars) ; papiers de M. Burtin, état et mémoire des meubles et effets (s.d.).
1688-1714
1653 ; ordonnance de l'archevêque de Lyon portant union et translation de l'aumône imposée sur Béost à l'hôpital
général de Bourg, 30 décembre 1689 ; mandement du même archevêque pour installer une mission relative à
l'établissement de l'hôpital général, 2 janvier 1689 ; autre ordonnance du même archevêque portant union de l'aumône
de Chaveyriat à l'hôpital général de Bourg, 29 décembre 1689 ; testament de Louise Lesné, veuve de Pierre Roch,
raffineur d'eau-de-vie, fait au profit des pauvres de l'hôpital général, 7 juin 1689 ; translation du service fondé en la
chapelle de Namary, paroisse de Vonnas, en celle de l'hôpital de Bourg, 29 décembre 1689.
137
H dépôt 5
Fonds de la Charité
(liasse : 1 pièce parchemin, 17 pièces papier)
Hdépôt 5 B 2
Dons et legs de 1700 à 1724. – Testaments, de Antoinette Porterat (1700, 28
juin) ; de Pierre de Châtillon, seigneur de Jalamonde (1703, 18 septembre) ; de
Philibert Gauthier, prêtre-curé (1714, 16 mars), papiers, quittance d'arrérages
d'une rente en faveur de Jean Gauthier son père, quittance, acte de sépulture de
Philibert Gauthier, frais funéraires, testament de sa sœur Marie-Madeleine
Gauthier, quittances et état des frais funéraires pour la même (1678-1724) ; de
Antoine Cocon, chanoine et aumônier de la Charité (1715, 16 décembre) ; de
Clément Aynard, prêtre et curé de Jasseron, qui donne 1 000 livres à la Charité de
Bourg pour l’accueil d’une pauvre orpheline de la paroisse de Jasseron (1720, 8
octobre) ; de Claudine Devaux (1724, 3 avril), codicille (1728, 14 février) ; de
César Hugon, lieutenant assesseur criminel au bailliage de Bresse et siège
présidial de Bourg : compte des obligations cédées (1724, 23 juin).
1678-1728
(liasse : 1 pièce parchemin, 20 pièces papier)
Hdépôt 5 B 3
Dons et legs de 1746 à 1786. – Testaments, de M. de Marron, seigneur de la Tour
de Neuville (1746, 25 juin) ; de Philiberte Bouvet, directrice des pauvres de la
Charité (1748, 23 mai), codicille (1754) ; de demoiselle Jeanne Chazey, fondant
une rente pour le maître d'école des pauvres (1750, 17 septembre) ; de Pierre de
Ville (1752, 6 avril), codicille (1757, 24 octobre) ; du conseiller Joseph Gavand
(1756, 24 décembre) ; de Jeanne-Marie Aillaud, veuve du sieur Perrat, écuyer,
seigneur de la Vaise (1757, 5 mars) ; de Basile Guillod, chantre et chanoine en
l'église Notre-Dame (1761, 12 février) ; de Jean-Joseph de Ronzières, prêtre-curé
de Châtillon-lès-Dombes (1762, 6 mai), codicilles (1763, 7 et 19 août) ; de JeanMarie Charlet (1766, 16 juin) ; de dame Marie-Marguerite Curtil, veuve Riboud
(1768, 19 juillet), papiers : mémoire au sujet dudit testament, contrat de rente
(1768) ; des demoiselles Marion, Faget et Berger (1772, 8 avril) ; de Odette
Morard qui donne 150 livres pour faire apprendre un métier à deux jeunes filles de
la Charité (1779, 21 juin) ; de messire Barthélemy Rambaud, curé de Saint-Rémy
(1783, 19 février), papiers : constitution de rente pour l'entretien d'une lampe
ardente à l'église de Saint-Rémy, résumé dudit acte (s.d., 1782) ; de messire
Jacques Chollat, curé de Curtafond (1786, 13 février).
1746-1786
(liasse : 7 pièces parchemin, 13 pièces papier)
Propriétés
Gestion générale
Hdépôt 5 B 4* Registre du dénombrement des fonds des domaines de la Charité de Bourg et des
rentes qui s’y rattachent, suivi d'un répertoire des fonds analysés : domaines de
Vial à Polliat, de Monspey à Bey avec les bois sur Illiat, de la Ronge en la
paroisse de Foissiat, de Saint-Nizier-le-Bouchoux, de Vandeins, de Brou à Bourgen-Bresse, de Vonnas, de Namary à Vonnas, de Pirajoux, de Marboz-le-Montet,
des Crêts à Bourg-en-Bresse sur la paroisse de Fleyriat, de Confrançon-Feignoux,
de Marboz-les-Bois, de Marboz-la-Forest, de Marboz-le-Molard, de Confrançonla-Forêt, de Villemotier, de Mézériat [1771].
1771
(registre papier in-f° de 180 folios)
138
H dépôt 5
Hdépôt 5 B 5
Fonds de la Charité
Plans aquarellés des domaines de la Charité répertoriés dans le registre précédent :
domaines de Vial à Polliat, de Monspey à Bey avec les bois sur Illiat, de SaintNizier-le-Bouchoux, de Vandeins, de Brou à Bourg-en-Bresse, de Vonnas, de
Namary à Vonnas, de Pirajoux, de Marboz-le-Montet, des Crêts à Bourg-enBresse sur la paroisse de Fleyriat, de Confrançon-Feignoux, de Marboz-les-Bois,
de Marboz-la-Forest, de Marboz-le-Molard, de Confrançon-la-Forêt, de
Villemotier, de Mézériat (1771-1773).
1771-1773
(15 plans)
Note : il n’y a pas de plan pour le domaine de la Ronge à Foissiat. Plusieurs plans sont
signés par Chauvot, géomètre et commissaire des droits seigneuriaux.
Domaines, vignobles, moulins (par ordre alphabétique des communes)
Bey
Hdépôt 5 B 6-7 Domaine et fief de Monspey, provenant de la succession du Président Charles
Leloup, seigneur de Rivoire, en 1758 suite à son testament de 1740.
Hdépôt 5 B 6
Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.). Hoirie Uchard de Monspey,
rôle et dénombrement de tous les immeubles de l'hoirie de Charles-Joseph
Uchard acquis par Jean de la Verrière : cahier papier (1695, 24 octobre),
convention sous-seing privé entre Jean de la Verrière et Victor-Christophe
Leloup (1695, 25 octobre), contrat d'élection en ami par Jean la Verrière au
profit de Victor-Christophe Leloup (1695, 21 novembre), actes de conseing
(1695-1696), dénombrement des fonds : 2 exemplaires sur papier (1695),
ordonnance au sujet des impositions à mettre sur les nobles de Bresse (1695,
8 juillet), ordonnance partielle sur le rejet de la taille sur les biens du sieur
Uchard de Monspey (1696, 28 août), inventaire du bétail (1690), quittances
du sieur Leloup pour la cote de la taille (1696). Chapelles, chapelle SaintJean-Baptiste : don par Antoine Pontblanc dit Robillard d'une rente annuelle
de trois florins à la chapelle Saint-Jean-Baptiste de Bey : original sur
parchemin (1517, 3 août), cession du droit de collation, de présentation et de
patronage (1608) ; chapelle Notre-Dame-de-Pitié : requête à l'archevêque de
Lyon pour l'ornement et l'entretien, réponse de l'archevêque (1668). Procès,
entre le sieur Uchard de Monspey et MM. Charles-Emmanuel Poulains,
sieur de la Jachère, Jean Democet, du Saugey, et Jean Poncet sur une
commune située à Cormoranche-sur-Saône (1643-1749) ; entre Charles
Uchard de Monspey et Jeanne de Belly, veuve de Pierre Leloup, au sujet
d'un chemin entre la croix de Bey et le village du Saugey (1672-1675) ;
entre les officiers du roi au présidial de Bourg contre l'Intendant du
Dauphiné Bouchu, comte de Pont-de-Veyle, et François Beauregard,
créancier du sieur Uchard de Monspey (1513-1689).
1513-1696
(liasse : 5 pièces parchemin, 102 pièces papier, 1 cahier papier de 162 folios ; latin
et français)
Hdépôt 5 B 7
Rentes, rente de Coursan, due au sieur Cachet, seigneur de Coursan, sur les
fonds situés audit lieu et à Garnerans, à Monspey sur la paroisse de Bey :
reconnaissances [copies XVIIIe siècle de documents de 1513, 1515, 1518].
Contrats de location, baux à ferme (1765, 1771-1772, 1780). Etat du
domaine, inventaires des fonds (1762) ; procès-verbaux de visite des
139
H dépôt 5
Fonds de la Charité
recteurs de la Charité (1758, 1767). Entretien du domaine, devis de
réparations (1774) ; procès-verbal de réception de constructions neuves par
l’architecte Chauvereiche (1781). Procès, des recteurs de la Charité contre
François Fanoux et Suzanne, veuve de Benoît Fanoux, au sujet du paiement
des arrérages d'une rente (1707, 1735-1736, 1738, 1741).
1513-1781
(liasse : 1 pièce parchemin, 28 pièces papier ; latin et français)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui
lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Bourg-en-Bresse
Hdépôt 5 B 8
Maison située rue Samaritaine, provenant du legs de Claudine Devaux en 1724. Titres et acquisition : sommaire des titres (s.d.) ; mutations de fonds : vente
(1736) ; contrats de location : baux (1773, 1785).
1736-1785
(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier)
Hdépôt 5 B 9
Maison située place du Greffe, provenant du legs de Marie Fornier, épouse de
Jérôme Chambard, en 1749. - Titres de propriété, sommaire des titres (s.d.) ;
mutations de fonds, partage (1659), don gratuit (1703), subhastation (1712) ; état
de la maison, procès-verbal de visite dressé par les experts Renaud et Barquet
(1779), autre dressé par les experts Caristia et Chauvereiche (1789) ; entretien de
la maison : devis des réparations (1769), construction d'un canal (1770, 1781).
1659-1789
(liasse : 10 pièces papier)
Hdépôt 5 B 10
Maison située rue des Farges, provenant d’une donation en 1772. - Mutations de
fonds : vente (1773) ; contrats de location : bail (1723) ; bail d'avis (1775).
1723-1775
(liasse : 3 pièces papier)
Hdépôt 5 B 11-12 Moulin et prés des Blancheries, provenant pour une partie d'un achat fait en
1720 à Claude-Guillaume Dugad-Mouton, avocat en parlement, et pour une autre
partie d'un legs fait par Charles-François Goléty, chanoine à Bourg, en 1761.
Hdépôt 5 B 11 Titres et acquisition, vente du moulin Poncet par Claude-Guillaume DugadMouton aux recteurs de la Charité (1720, 8 septembre) ; testament de
Charles-François Goléty (1761, 16 février) ; autres titres, acte de mariage
(1598) ; testament de François Thomas (1698, 27 octobre), reconnaissances
(1699, 1710) ; copie des titres avec un plan (1785). Mutations de fonds,
ventes (1565, 1566, 1568) ; partages (1627, 1721) ; achats (1566, 1757) ;
échanges (1761, 1768). Contrats de location, cens (1651, 1675-1676, 1731,
1740, 1749) ; baux à ferme (1715, 1722, 1731, 1747, 1757-1758, 1762,
1767-1769, 1775, 1780, 1782, 1787) ; quittances (1747). Etat du domaine,
procès-verbaux d'inspection du moulin (1682, 1715, 1749, 1784) ; plan
visuel du moulin et des prés des Blancheries [1785]. Entretien du domaine,
état des réparations à y faire (1734, 1737, 1742, 1751, s.d. [vers 1750],
1774-1775, 1780, 1785) ; prix fait (1720, 1734, 1736, 1741, 1776, 1786) ;
quittances (1697).
1565-1787
(liasse : 7 pièces parchemin, 46 pièces papier, 2 plans)
140
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Hdépôt 5 B 12
Procès, entre les recteurs de la Charité et le sieur Dugad-Mouton : requêtes,
sentences, réquisitoires, assignations, inventaires de production, sommations
(1725-1744) ; contre les Cordeliers de Bourg, riverains, pour des barrages et
des prises d'eau : assignations, inventaires de production, sentences,
sommations, réquisitoires, 2 plans visuels du moulin et des prés des
Blancheries en 1740 et 1785, plan géométral aquarellé des lieux contentieux
réalisé en 1756 par l’arpenteur Nicolas Brusley (1733-1757, 1785) ;
procédure faite par-devant le maître particulier des Eaux-et-Forêts en
Bresse, pour régler l'eau du moulin : extrait des procès-verbaux (1643-1644)
; procédure avec les Jacobins et les Cordeliers de Bourg, propriétaires de
prairies voisines du moulin, pour le réglement des eaux et des passages :
enquêtes, rapports, dépositions de témoins (1668, 1696, 1715-1716).
1643-1785
(liasse : 2 pièces parchemin, 86 pièces papier, 3 plans)
Note : la pièce intitulée « copie d'un acte du 20 janvier 1427 par lequel Amé VIII,
duc de Savoie, vend aux Cordeliers de Bourg un pré de son direct domaine, dit des
Blancheries (1427, 20 janvier) » n’a pas été retrouvée lors du reclassement du
fonds.
Hdépôt 5 B 13
Domaine de Brou, provenant de la donation de Marie-Claudine Juenin-Tamisier
en 1735. - Titres et acquisition, achat d'une terre chenevière de neuf coupées près
de la Croix de Brou, par Guillaume Grosset, sur Claude Buissonnier, cardeur à
Brou (1563, 6 janvier) ; achat d'une maison, de prés et de terres à Brou, par
Etienne et Pierre Tamisier, procureurs à Bourg, sur Guillaume Grosset (1567, 21
octobre), quittances (1567) ; autres achats de fonds à Brou par les mêmes, sur
François de Châtillon (1570), sur le praticien Jacques Morand (1572), quittances
(1572, 1575) ; échange entre les mêmes et Jean Trolliet (1576) ; achats par les
mêmes, sur Antoinette Varlet, veuve Freidière, et sur Pierre Dupras (1577), sur
Humbert Giraudet (1580), sur Michel Barilliet (1583) ; achats, d'une maison et
d'une terre par Paul Juenin-Tamisier (1608), de terres et de prés audit Brou par le
chanoine François Tamisier (1618, 12 janvier), par Claude-Melchior Tamisier
(1650) ; donation du domaine de Brou aux pauvres de la Charité de Bourg faite
par Marie-Claudine Juenin-Tamisier (1735, 23 mai) ; échanges de fonds, entre la
Charité et Joseph-Philibert Midan, greffier en chef (1770, 23 décembre), plan de
la terre échangée avec le sieur Midan [vers 1770], entre la Charité et les sieurs
Duclos, Génard, Rodet, Broutet et Poncin (1788). Mutations de fonds, partage
(1567) ; ventes (1602, 1650, 1693, 1773) ; subhastation (1768). Contrats de
location, grangeage s'élevant à 108 livres (1702), conditions du grangeage
(1779) ; cens s'élevant à 156 livres (1725), 160 livres (1736), 260 livres (1745),
autres cens (1734, 1746) ; baux à ferme s'élevant à 300 livres (1768), 350 livres
(1779), autres baux (1754, 1762, 1771). Etat du domaine, inventaires des fonds
(1726, 1736, 1745, 1765, 1775). Entretien du domaine, droit de passage du foin
(1698, 1719) ; déclaration pour le pâturage dans la forêt de Seillon (1750) ; prix
fait de réparations (1779). Procès, des recteurs de la Charité contre la dame de la
Beyvière (1768) ; contre un fermier (1770). Domaine de Brou appartenant à la
famille Tamisier : contrats de location, cens et grangeage (1649, 1651-1652, 1665,
1692, 1708, 1713, 1718, 1720) ; état du domaine, procès-verbal de visite (1646,
1650, 1652), inventaires (1692, 1714) ; entretien du domaine, prix faits (1649,
1651-1652) ; comptabilité, quittances diverses (1647-1649, 1651-1652, 1716) ;
rentes, reconnaissances et rôles de fonds (1557, [XVIIe siècle]). Pré Badel,
141
H dépôt 5
Fonds de la Charité
provenant de la donation de Marie-Claudine Juenin en 1735, titres de propriété :
sommaire des titres (s.d.) ; mutations de fonds : ventes, avec 4 plans (1565, 1575),
quittances (1577) ; procès, entre les recteurs de la Charité et le comte de
Montrevel au sujet d'une allée d'arbres (1785, 1788).
1557-1788
(liasse : 7 pièces parchemin, 95 pièces papier, 5 plans)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Hdépôt 5 B 14
Domaine des Crêts, à Bourg-en-Bresse sis sur la paroisse de Fleyriat, provenant
de dame Marie Fornier, épouse de Jérôme Chambard, conseiller du Roi au
bailliage de Bresse, en suite de son testament du 1er juin 1749. - Titres et
acquisitions, sommaire des titres (s.d.). Mutations de fonds, ventes de parcelles de
terrain par MM. Goléty, Gauthier, etc. pour agrandir le domaine (1609, 1618,
1710, 1738, 1754) ; échanges (1710, 1738, 1767, 1781-1782) ; achat (1763) ;
accords avec divers voisins pour des partages, des bornages et des usages d'eau
(1679, 1685, 1706, 1753, 1757, 1764). Contrats de location du domaine,
grangeages s'élevant à 140 livres (1749), 150 livres (1753), autres grangeages
(1732, 1751, 1752) ; baux s'élevant à 114 livres (1712), 400 livres (1757), 420
livres (1765), 220 livres (1774), 250 livres (1782), autres baux (1714, 1780).
Rentes nobles, avec 1 plan (1568, 1706, s.d.). Etat du domaine, inventaires du
bétail (1732, 1751, 1753, 1755, 1757, 1775, 1780, 1781) ; inventaires des fonds
(1751, 1753, 1755, 1771, s.d.). Entretien du domaine, papiers des réparations à
faire au domaine (1753-1755, 1770, 1774, s.d.).
1568-1782
(liasse : 2 pièces parchemin, 67 pièces papier, 1 plan)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Ceyzériat
Hdépôt 5 B 15
Domaine et vignoble provenant de la donation faite en 1755 par Marie Rion,
servante au service du chanoine Deville de Bourg, et qui l'avait acheté aux frères
Chevrier en 1739. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; vente par les
frères Chevrier, au profit de Marie Rion, domestique du chanoine Deville (1739) ;
donation entre vifs faite par Marie Rion aux pauvres de la Charité (1755).
Mutations de fonds, ventes (1656, 1666, 1668, 1700, 1760, 1776) ; partages
(1661) ; échanges (1760, 1787), papiers concernant l'échange de 1760 (1760) ;
subhastations (1692, 1764) ; licitations (1754, 1762), pièces relatives à la licitation
de 1762 (1762) ; traités (1751, 1756) ; désistement d'usufruit (1756) ; cession de
droits (1712), papiers relatifs à cette cession (1714) ; quittances (1712, 1741,
1756). Contrats de location, baux à ferme (1724, 1737, 1760). Etat du domaine,
mémoire au sujet du vignoble de Ceyzériat pour les recteurs de la Charité (1781).
Entretien du domaine, conditions du vigneronnage (1764). Procès, entre Charles
Démia, prêtre, et Benoît Métraz, vigneron : copies des actes passés entre eux deux
en 1666 et 1669, reconnaissances, pièces de procédure (1666-1697).
1656-1787
(liasse : 5 pièces parchemin, 39 pièces papier)
142
H dépôt 5
Chaveyriat
Hdépôt 5 B 16
Fonds de la Charité
Pré et terres provenant du legs de dame Anne-Marie Crollet en 1687 et du legs de
M. Claude Garron de Châtenay en 1697. - Titres et acquisition, sommaire des
titres (s.d.) ; vente de terres et prés au village de Tournus par les époux Josserand
au sieur Philibert Crollet (1651, 20 février) ; vente de terres et prés par Daniel
Salin, de Confrançon, au sieur Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, qui
furent cédés ultérieurement à la Charité par dame Anne-Marie Crollet, veuve du
conseiller Brunet (1662, 8 avril) ; testament de M. Garron de Châtenay léguant le
domaine "Longueville" à la Charité à charge de donner annuellement 200 livres
pour marier deux pauvres filles et de donner 500 livres aux R.P. Jésuites de Bourg
pour l’achat d’un tabernacle pour le maître-autel de l’église du collège : copie
partielle sur papier (1697, 27 avril) ; élection en ami pour Pierre de Macet,
seigneur de Sauzey (1695). Contrats de location, cens s'élevant à 480 livres
(1687), 460 livres (1710), autres cens (1668, 1681, 1689, 1696, 1711, 1728,
1739) ; baux (1731-1732, 1753, 1761, 1765, 1773) ; quittances (1642, 1649, 1651,
1662, 1700). Entretien du domaine, fauchage d'un pré : lettre du sieur Folliard,
curé de Chaveyriat (1740). Fondations pieuses, aumône de Chaveyriat : procès
contre les habitants, les syndics et le curé de Chaveyriat, arrêt du Conseil privé du
Roi qui unit l’aumône de Chaveyriat à la Charité (1711-1716). Procès, entre la
Charité et Benoît Buyet, laboureur, et le prieuré et le monastère de Neuville-lesDames : rôle de fonds, assignation, défenses, carte d'un rôle de fonds de la rente
du prieuré de Neuville-les-Dames (1697) ; entre la Charité et Jean-Baptiste
Garron, seigneur de Châtenay (1704, 1709).
1642-1773
(liasse : 16 pièces parchemin, 35 pièces papier, 1 plan)
Confrançon
Hdépôt 5 B 17-18 Domaine de Feignoux, provenant du legs de dame Anne-Marie Crollet, veuve du
conseiller Brunet, en 1687 et de l'acquisition de fonds à Antoine Rion et Hélène
Dubois, sa femme, faite par les recteurs en 1749.
Hdépôt 5 B 17 Titres et acquisition, sommaire des titres du domaine (s.d.) ; vente du pré
des Dalles par noble Claude de Mézériat à Jean le Vieux, Jean le Jeune et
Louis Bonod (1534, 18 janvier) ; vente du pré de l'Effondras par Léonard
Rabuel à Benoît Benoud (1544, 14 mai) ; vente du pré de la Baluze, par
Antoine Berger à Louis, Ambroise et Jeanne Bonod (1552, 7 novembre) ;
vente du pré Gobel par Nicolas Cheynot à Ambroise Bonod et Jacques
Dales (1558, 1er septembre) ; échange de fonds entre les Benoud et les
Bonod (1583) ; partages de fonds entre les Bonod (1584). Mutations de
fonds, ventes (1553-1554, 1570-1572, 1586, 1589-1592, 1594, 1603, 1606,
1616, 1627, 1632, 1645, 1650, 1653-1654, 1662, 1664, 1666-1667, 1717,
1732) ; achats de fonds (1689) ; partages et échanges par le châtelain
Crollet, par sa fille, par son gendre, sur les sieurs Venet, Barbier, Vernoux,
Croset, Dugad, Riche, Givord, Morel, Chevallier, etc (1597, 1625, 1647,
1649, 1651, 1658, 1668) ; subhastations (1644, 1651, 1658, 1666, 1676).
1534-1732
(liasse : 6 pièces parchemin, 49 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 5 B 18
Contrats de location du domaine, cens s'élevant à 100 livres (1632), autres
cens (1645, 1749) ; grangeages (1724) ; baux à ferme s'élevant à 200 livres
et 8 livres de beurre (1764), autres baux (1755, 1759) ; quittances (1632,
1635, 1751). Rente de Montfalcon : reconnaissance (1634), rôle de fonds
143
H dépôt 5
Fonds de la Charité
(1752) ; papiers de la famille Rion : acte de mariage d'Antoine Rion et
Marie Puget (1723), acte de sépulture d'Antoine Puget, père de Marie Puget
(1727), testament de Marie Puget, épouse Rion (1733), correspondance
échangée (1752, 1753, 1759, 1765, 1767), cession et obligation (1728),
requête partielle concernant le rejet de taille (1750), procédure
d'émancipation (1765), quittances (1730, 1732, 1749, 1763, 1764), pièces
d'instance au sujet de certains bois et taillis (1690, 1754, 1755). Rente du
Rousset et de Marillat : transaction contenant obligation de droits
seigneuriaux (1695). Etat du domaine, inventaires des fonds et du bétail ;
vues partielles de lieu : 11 plans géométriques ([XVIIIe siècle], 1785,
1790) ; procédure de rapport (1677). Entretien du domaine, abergeage d'eau
(1593) ; puits du domaine (1587, 1752, 1753) ; réparations à faire, prix fait
(1661). Procès, entre les recteurs de la Charité, et Benoît Pionin et Claude
Curl (1782-1785) ; instance contre les consorts Chevalier au sujet de la
propriété d'un taillis (1596, 1598, 1607, 1624, 1666-1667).
1587-1790
(liasse : 2 pièces parchemin, 93 pièces papier, 11 plans)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui
lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Hdépôt 5 B 19-20 Domaine de la Forest, provenant de l'hoirie de dame Anne-Marie Crollet, veuve
du conseiller Brunet, en 1687.
Hdépôt 5 B 19 Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; prestation de foi et
hommage de la moitié du fief de la Forest passé à Hugonin de Chandée par
Amédée, fils de Renaud de Dananches (1351, 3 mars) ; abergeage de la
grange de la Forest passé par noble Philiberte Drussieu, veuve de noble
Pierre de Bécerel, à Jean Isambard, dit Roux, au prix annuel de six florins et
de six mesures de froment (1560, 29 novembre) ; ventes, achats, échanges,
partages de fonds du domaine en tant que prés, terres, vignes, étangs, sur
Pierre Cugnat (1569), Balthazar Ciseros (1586), Claude Izambard (1590),
Claude Deforest et Ambroise Bonod (1597), Pierre de Bozon et Mathieu
Grépillon (1599), Jean Izambard dit Roux (1599), Michel Grépillon (1599),
Claude Ducloz dit Meyssonier (1603), Rozier Barbery (1604, 1605),
Antoine Barbier (1616), Benoît Henry (1627), Charles Favre et Christophe
Thomas (1629), Jacques Millet (1632) par Philibert Crollet, châtelain de
Montfalcon (1643). Mutations de fonds, achats (1627, 1648-1650) ; ventes
(1646, 1649-1650, 1661, 1664, 1666, 1670) ; quittances, actes de caution et
de ratification (1602, 1628, 1647, 1649-1650, 1653, 1673, 1675, 1677).
1351-1677
(liasse : 2 pièces parchemin, 42 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 5 B 20
Contrats de location, investitures (1600, 1666) ; grangeages (1616, 1635,
1649) ; cens s'élevant à 200 livres (1628), 207 livres (1632), 240 livres
(1639), 300 livres (1661), 320 livres (1664), 500 livres (1682), 450 livres
(1712), autres cens (1649, 1670, 1676, 1703) ; baux à ferme s'élevant à 590
livres (1739), autres baux (1721, 1733, 1757). Rentes, rente du château de
Montfalcon : traité sur procès entre Claude du Saix, baron de Montfalcon, et
Philiberte Brussieu (1563), ordonnance (1622), reconnaissance partielle
passée par Claude Bonod au seigneur de Montfalcon (1638), 1 cahier papier
contenant l’affranchissage passé par Pierre de Seysturier, seigneur de la
144
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Teyssonnière, baron de Béost et seigneur de Montfalcon, à Philibert Crollet
(1646) ; reconnaissance et rôles de fonds (1639, [XVIIe siècle]). Etat du
domaine, rôles des fonds (1691, [XVIIIe siècle]) ; inventaires des fonds
(1632, 1639, 1645, 1649, 1661, 1664, 1676, 1682, 1703, 1739). Entretien du
domaine, règlement pour les semences avec Louis Connet, fermier du
domaine (1741) ; défrichement de bois des domaines de La Forest et de
Feignoux : notes, quittances, 1 plan recto verso (1766) ; prix fait de
réparations (1781). Procès, avec des voisins, au sujet de bois indivis et de
prises d'eau pour irrigation des prés, entre Jean Izambard et Antoine Barbier
(1590) ; entre les héritiers de Philibert Crollet et Christophe de Ricé,
seigneur de Cornaton (1672-1674, 1676).
1563-1781
(liasse : 1 pièce parchemin, 55 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 30 f° relié en
parchemin, 2 plans)
Notes : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui
lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Le parchemin de réemploi utilisé pour la couverture du cahier de 1646 contient une
vente par Antoine de La Bruyère, cordonnier et bourgeois de Beaujeu, à messire
Guillaume Gayaud, doyen de Sainte-Marie-Madeleine d’Aigueperse et chantre de
l’église Notre-Dame de Beaujeu, ainsi qu’à un autre chanoine, d’une vigne sise à
Oudennaz [Odenas], pour 18 livres tournois, en 1517.
Courmangoux
Hdépôt 5 B 21 Domaines et vignobles de la Courbatière et de Roissiat, provenant du legs en 1718
de messire Claude-Antoine Jarcelat, écuyer, seigneur d'Attignat, secrétaire du Roi
et assesseur criminel au bailliage de Bresse, et de la donation faite par dame
Anne-Marie Fornier, épouse de sieur Jérôme Chambard, conseiller audit bailliage,
en 1749. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; échange de prés et
vignes à Courmangoux, entre Louis Marandel, prêtre et curé du lieu, et Claude
Berrot dit Rudigoz (1588) ; vente d’une terre par Clauda de la Teppa, femme de
Claude Quintaz (1612) ; partage d'un vignoble situé à Roissiat entre FrançoisClaude Chossat et Clauda de la Teppa (1625) ; achats de vignes à Verjon par
Claude Martin et Pierre Berrot, sur Pierre Berthod (1638), sur Humbert Christin
(1638). Mutations de fonds, achat de terres à Claude Monnier (1644) ; autres
achats (1684, 1723) ; transactions (1742). Contrats de location, abergeages
(1608) ; cens s'élevant à 80 livres (1735), 140 livres (1744) ; baux à ferme
s'élevant à 240 livres (1774), autres baux (1756, 1764). Rentes, du château de
Verjon : rôle des fonds (1750) ; de la Mothe : rôles de fonds (s.d., 1753) ; de
Malatrait : rôle de fonds (1771) ; radiation de la taille : ordonnances (1756, 1758).
Etat du domaine, dénombrements des fonds de la Courbatière (1774) ; plan des
vignes [vers 1753]. Procès, de Claude-Antoine Jarcelat contre les enfants mineurs
de Claude Beroud, vigneron (1684) ; des recteurs de la Charité, contre Claudine
Beraud, veuve Guyonnet, en relâche de fonds (1720) ; contre le sieur Bothier
(1784).
1588-1784
(liasse : 1 pièce parchemin, 34 pièces papier, 1 plan)
Foissiat
Hdépôt 5 B 22
Domaine de la Ronge, provenant du legs de dame Louise Simonet, veuve du sieur
Louis Dandelin, écuyer, en 1734. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d) ;
achat de l'étang Morel par Claude et Jean Robert (1554, 14 mai) ; échange de
145
H dépôt 5
Fonds de la Charité
fonds au village de Montclair (1559, 28 janvier) ; partage de fonds à la Ronge,
entre les familles Morel, Thibaud et Ecochard (1561, 20 mai) ; testament de
Louise Simonet, veuve Dandelin (1734, 25 octobre). Mutations de fonds pour
constituer le domaine, achats (1567, 1571-1572, 1574, 1576, 1578, 1580, 1582,
1584, 1586) ; partages (1567, 1609) ; échanges (1567, 1578, 1584, 1662, 1763) ;
ventes (1554, 1563, 1568, 1570, 1575, 1577-1581, 1586-1588, 1603, 1613, 1647,
1651, 1653-1654, 1784-1785) ; élections en ami (1566, 1580, 1586) ;
subhastations (1588, 1594, 1601-1602, 1604, 1616) ; quittances (1578, 1784) ;
caution (1587). Contrats de location du domaine, grangeages (1657) ; cens
s'élevant à 480 livres (1708), 500 livres (1726), 500 livres (1742) ; baux à ferme
s'élevant à 500 livres (1734), 425 livres (1752), 400 livres (1760), 400 livres
(1766), 600 livres (1783), autres baux (1726, 1774). Etat du domaine, inventaires
des fonds (1601, [1647], 1666, 1693, 1713). Entretien du domaine, abergeages
(1647) ; rôle des assèchements d'étangs [vers 1664] ; déclaration de Claude
Ecochard au sujet d'un cours d'eau (1685) ; devis de réparations (1761). Procès,
entre les frères Guillermin alias Durand et Pierre Lobrichon (1612) ; entre JeanClaude Merle et les frères Ecochard pour la coupe d'un taillis (1631-1632, 1634) ;
lettres de rescision de la Cour souveraine de Bourg (1660).
1554-1785
(liasse : 5 pièces parchemin, 67 pièces papier)
Hdépôt 5 B 23
Domaine de la Grange-Pichault, provenant du sieur Charles Leloup, seigneur de
Rivoire, Président en l'Election de Bresse, qui le tenait de Charles Berrot, dit
Alberton, son homme taillable mort sans postérité en 1725, et qui le légua par son
testament de 1740, et dont la Charité eut pleine propriété après le décès de Joseph
et d’Etienne Béraud. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; acte d'état
des biens et bâtiments du domaine de Bézan (1688) ; partage de fonds (1689) ;
dénombrement des fonds à la Grange-Pichault (s.d.) ; acte de partage du lot
d'Etienne Béraud, décédé, entre les deux hôpitaux (1780, 12 décembre) ; rente de
la Chartreuse de Montmerle, reconnaissance des terriers (1787). Contrats de
location, baux à ferme s'élevant à 275 livres (1727), 460 livres (1774), 670 livres
(1779), autres baux (1756, 1773, 1785). Etat du domaine, inventaires du bétail et
des fonds (1729, 1754), 1 plan aquarellé du domaine, en 2 exemplaires, levé par
Jean-Baptiste Héritier (1778). Entretien du domaine, prix fait de réparations
(1787). Procès, entre Charles Berrot, dit Alberton, et les frères Greyzériat (17241728) ; entre Charles Leloup et les neveux de Charles Berrot, Abraham Bouillet et
Claudine Acardet, veuve Béguet, concernant la propriété du domaine de la
Grange-Pichault à Foissiat et du domaine de Corjean à Jayat (1733-1736, 17381739, 1742) ; entre le sieur Leloup et Abraham Bouillet, laboureur à Jayat,
concernant la propriété du domaine de la Grange-Pichault (1738-1748).
1688-1787
(liasse : 4 pièces parchemin, 161 pièces papier, 2 plans)
Illiat
Hdépôt 5 B 24
Bois Curtioux, provenant du legs de Charles Leloup, seigneur de Rivoire,
Président en l'Election de Bresse, suite à son testament de 1740 et après le décès
de Joseph et d’Etienne Béraud. - Titres de propriété (1595, 1605) ; délimitations
(1762).
1595-1762
(liasse : 3 pièces papier)
146
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Note : un plan aquarellé des bois avec le détail de leur contenu et des rentes qui leur sont
attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Jayat
Hdépôt 5 B 25
Domaine de Corjean, provenant en 1758 de messire Charles Leloup, seigneur de
Rivoire, Président en l'Election de Bresse, qui le tenait de Charles Berrot, dit
Alberton, son homme taillable mort sans postérité en 1725, et qui l’a légué par son
testament de 1740. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.). Mutations de
fonds, partages (1728) ; subhastations (1734). Contrats de location, baux à ferme
s'élevant à 150 livres (1751), 176 livres (1760), 176 livres (1766), 250 livres
(1777), autres baux (1742). Rentes, rente de Rivoire : reconnaissance en faveur du
seigneur de Rivoire (1684) ; rente de la Chartreuse de Montmerle :
correspondance (1761, 1766), rôle des servis [vers 1765], reconnaissance en
faveur des Chartreux de Montmerle (1787). Etat du domaine, procès-verbal de
visite (1743). Procès, entre le sieur Leloup et Pierre Petit, dit Grézériat, pour une
fermeture de pré (1743, 1746-1747).
1684-1787
(liasse : 4 pièces parchemin, 23 pièces papier, cachet de cire)
Note : pour la propriété de ce domaine, voir aussi Hdépôt 5B23.
Marboz
Hdépôt 5 B 26
Domaine de la Forest, provenant du legs fait par dame Pétronille Le Riche, veuve
d'Albert Chrétien du Biolay, ancien capitaine au régiment de Constantin, en
1755. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; testament de dame
Pétronille Le Riche (1755, 27 août) ; codicille dudit testament (1755) ; quittance
(1757). Mutations de fonds, partage (1772). Contrats de location, baux à ferme
s'élevant à 200 livres (1744), 180 livres (1757), 190 livres (1768), 240 livres
(1774), 280 livres (1780), autres baux (1762). Etat du domaine, inventaire des
fonds (1750). Entretien du domaine, correspondance (1763), prix fait de
réparations (1764).
1744-1780
(liasse : 14 pièces papier)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Hdépôt 5 B 27
Domaine des Bois ou de la Grange-des-Bois, appelé aussi domaine des Bioux,
provenant du legs de Claude-Antoine Jarcelat, écuyer, seigneur d’Attignat,
conseiller du Roi et assesseur criminel au Bailliage de Bresse et Siège présidial de
Bourg, en 1718. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d). Contrats de
location, cens s'élevant à 250 livres (1726), 330 livres (1745), baux à ferme
s'élevant à 250 livres (1717), 300 livres (1735), 360 livres (1773), autres baux
(1748, 1764). Etat du domaine, inventaires des fonds (1748). Procès, instances au
sujet de coupe de bois et de prise d'eau pour irriguer des prés entre les recteurs de
la Charité et, des habitants de Tremblay (1739, 1748, 1767, 1784, 1786), Denis
Teppe (1785-1787, avec 1 plan de 1786).
1717-1787
(liasse : 1 pièce parchemin, 21 pièces papier, 1 plan, cachets de cire)
Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1772, avec le détail de son
contenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt
5B5.
147
H dépôt 5
Hdépôt 5 B 28
Fonds de la Charité
Domaine du Petit Mollard, provenant du legs de sieur Claude-Antoine Jarcelat,
conseiller au Présidial de Bourg, en 1718. - Titres et acquisition, sommaire des
titres (s.d.). Contrats de location, cens s'élevant à 289 livres (1671), 250 livres
(1734) ; grangeages (1680) ; baux à ferme s'élevant à 250 livres (1719), 300 livres
(1752), 500 livres (1778), autres baux (1729, 1769). Etat du domaine, inventaires
des fonds (1683, 1722). Entretien du domaine, passage du bétail (1696).
1671-1778
(liasse : 14 pièces papier)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Hdépôt 5 B 29
Domaine du Montet Nord-et-Sud, provenant du legs, fait en 1718, par le
conseiller Claude-Antoine Jarcelat. - Titres et acquisition, sommaire des titres
(s.d.) ; contrat du droit de place dans l'église de Marboz (1653). Mutations de
fonds, ventes (1518, 1588, 1592, 1603, 1613, 1645, 1680, 1719, 1762) ; achats
(1643, 1645, 1651, 1660, 1672, 1748), ratification de l'acte d'achat (1645) ;
échanges (1561, 1581, 1653, 1660, 1695, 1763, 1771, 1782, 1783), observations
concernant l'échange entre les recteurs de la Charité et Denis Chanel (1763) ;
partages (1569, 1623, 1638) ; subhastations (1586, 1597) ; traité sur procès
(1543) ; cession de droits (1646, 1655). Contrats de location, cens s'élevant à 230
livres (1628), autres cens (1654, 1719) ; grangeages (1643) ; amodiations s'élevant
à 150 livres (1653) ; baux à ferme s'élevant à 480 livres (1721), 500 livres (1739),
480 livres (1746), 500 livres (1756), 500 livres (1765), autres baux (1730). Etat du
domaine, inventaires des fonds (1643, 1686, 1777), plan des terres [vers 1777].
Entretien du domaine, délimitation du domaine (1643) ; abergeages (1682) ; prix
faits de réparations (1756, 1774).
1518-1783
(liasse : 5 pièces parchemin, 54 pièces papier, 1 plan ; latin et français)
Notes : les pièces intitulées : « Instance contre Vullin, de Marboz, pour empiétement sur
des fonds du domaine » n’ont pas été retrouvées lors du reclassement du fonds.
Un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1773, avec le détail de son contenu
et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Meillonnas
Hdépôt 5 B 30
Domaine et vignoble de Meillonnas provenant de la donation en 1690 et 1695 de
dame Marie Vandervel, veuve de sieur Claude Blot, consul et commissaire de sa
Majesté dans les Sept Provinces Unies des Pays-Bas, et du legs de Demoiselle
Marie-Madeleine Gauthier, de Pont-de-Veyle, en 1715. - Titres et acquisition,
sommaire des titres (s.d.) ; subhastation de vignes à Meillonnas en faveur de Jean
et Jacques Gauthier, sur Claude Dupont (1660, 16 octobre), sur Marguerite
Poincet, femme Dupont (1660, 18 décembre), quittance (1660) ; deux ventes au
profit de Jean Gauthier sur Claude Losier et sa femme Philiberte Arbellot (1661,
1663) ; subhastation de quatre vignes à Meillonnas en faveur, de Thomas Ferrier
sur Claude Dupont, boulanger de Bourg (1669), de Pierre Mercier sur les consorts
Dupont et Poincet (1677), d'Anne-Marie Crollet sur les héritiers Chanlitte (1681,
24 mai) ; pièces de procédure pour la mise en possession de dame Marie
Vandervel, veuve Blot, contre Louis de Rovorée (1685-1687) ; donation de son
vignoble à la Charité par la dame Vandervel, veuve Blot (1690, le 27 septembre),
autre donation entre les mêmes (1695) ; papiers de Marie Vandervel, veuve Blot :
148
H dépôt 5
Fonds de la Charité
fondation de messes, testaments (1704, 1710, 1717) ; hoirie de Marie Vandervel :
pièces de procédure (1689, 1719). Mutations de fonds, subhastation (1661).
Contrats de location, cultivage de vignes s'élevant à 120 livres (1664), autre
cultivage (1705) ; cens s'élevant à 156 livres (1691), autres cens (1704, 1718,
1742, 1757) ; amodiations (1704, 1705) ; baux à ferme s'élevant à 135 livres
(1710), autres baux (1718, 1724, 1761, 1767, 1771) ; estimation du dû des
fermiers du domaine [vers 1767] ; quittances diverses (1732, 1759, 1768, s.d.).
Rentes, rente de Meillonnas : investiture, reconnaissances, rôles de fonds (1661,
1693, 1699, s.d.) ; autre rente : rôle de fonds d'une vigne situé au lieudit du
Raffort à Meillonnas (1703). Etat du domaine, dénombrements des fonds
provenant de mademoiselle Gauthier (1677), de cinq parcelles de prés (1757), de
vignes (1757, 1772) ; procès-verbaux de visite (1772, 1781) ; relevé de rôles de
fonds et de subhastations (s.d.). Entretien du domaine, toisé de maçonnerie
(1770) ; procès-verbal de visite de fin de travaux (1771) ; vérification des comptes
des travaux de réparations (1771) ; prix faits de réparations (1782) ; quittances
(1781). Procès, convention de prud'hommes (1661) ; instances, contre le chapitre
de l’église Notre-Dame de Bourg (1696-1697) ; contre Claude Bidal, laboureur
(1696, 1705) ; contre les sieurs Gillet et Gourdan au sujet d'un canal d'écoulement
de latrines à Meillonnas : pièces de procédure, 2 plans aquarellés du centre ville
établi par l’entrepreneur Gourguet en 1745 (1711, 1731, 1742, 1745, 1747).
1660-1782
(liasse : 7 pièces parchemin, 82 pièces papier, 2 plans, cachet de cire)
Mézériat
Hdépôt 5 B 31-33 Domaine de Bassoles, provenant du legs de dame Anne-Marie Crollet, veuve du
conseiller Brunet, en 1687.
Hdépôt 5 B 31 Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; achat de fonds, de terres par
Pierre Bovis (1560) ; d'un moulin par le même (1561) ; d'un pré par Jean
Bovis (1564) ; achat par Benoît et Pierre Chevalier, Benoît Oddet, et
Antoine Goddet et autres (1594) ; achat de la grange et du domaine sur le
territoire de Bassoles, par Philibert Crollet, syndic du pays de Bresse, à Jean
Arambourg et à sa femme Suzanne Bovis au prix de 3 800 livres (1653, 26
juin) ; affranchissage (1710). Mutations de fonds, ventes (1572, 1599-1600,
1609, 1616-1617, 1652, 1657, 1660, 1662-1664, 1667) ; achats (1661,
1668) ; échanges (1667) ; subhastations (1582, 1617, 1622, 1657, 1667) ;
quittances (1616, 1661).
1560-1710
(liasse : 4 pièces parchemin, 20 pièces papier)
Hdépôt 5 B 32
Contrats de location, investitures (1594, 1660) ; grangeages s'élevant à 120
florins (1562), 350 livres (1659), autres grangeages (1653, 1694) ; cens
s'élevant à 340 livres (1631), 250 livres (1637), 320 livres (1648), autres
cens (1667, 1702, 1711, 1720, 1745) ; baux à ferme s'élevant à 690 livres
(1738), 750 livres (1772), autres baux (1728, 1754, 1763) ; quittances
(1636, 1649, 1754), conditions du bail à ferme du domaine [XVIIIe siècle].
Rentes, rente du doyenné de Chaveyriat : assignation et rôle de fonds
(1664), procès des recteurs de la Charité contre Monseigneur Henry d’Osval
de la Tour d’Auvergne, archevêque de Vienne, abbé de Cluny et en cette
qualité prieur du doyenné de Chaveyriat, et contre Louis-Hyacinthe
Chambre, marchand à Bourg (1744-1745) ; rente de la Porpe de la Féole :
reconnaissance des fonds mouvants de la seigneurie de Mézériat à cause de
149
H dépôt 5
Fonds de la Charité
la grange de Bassoles qui appartient au sieur Philibert Crollet, châtelain de
Montfalcon (1607), rôle des fonds sur le territoire de Bassoles laissés aux
recteurs de la Charité de Bourg, par la feue dame Anne-Marie Crollet
(1690) ; rente Dumont : assignation et rôle de fonds (1720) ; commanderie
d'Aigrefeuille : transaction au sujet de droits féodaux (1587), transaction au
sujet d'un buisson (1601). Etat du domaine, inventaires des fonds (1625,
1654, 1659, 1676, 1694, 1702) ; procès-verbal de visite (1653) ; plan du pré
de Bassoles (1672). Entretien du domaine, réparations du pont de Bassoles :
prix faits, plan du pont par Effantin vers 1748 (1748, 1754, 1784, 1786) ;
réparations diverses : prix faits, correspondance (1694, 1745, 1782, 1788) ;
construction d'un colombier (1667).
1562-1788
(liasse : 9 pièces parchemin, 54 pièces papier, 2 plans, cachet de cire)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui
lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Hdépôt 5 B 33
Procès, entre Philibert Crollet et Etienne Bachet, seigneur de Mézériat, au
sujet d'une délimitation de fonds : pièces de procédure, 1 plan (1654, 16571658, 1662-1663, 1665-1667, 1671-1672, 1682-1683) ; de Philibert Crollet
contre François Chevalier et son père Hector Chevalier, de Vonnas, au sujet
d'un droit de passage dans un bois : pièces de procédure, 1 plan (1599, 1601,
1663-1668) ; entre les recteurs de la Charité et Etienne Bachet, président de
Mézériat (1691) ; entre les recteurs de la Charité et Claude Ramos, baron de
Béost (1698) ; entre Philibert Crollet et les habitants du lieu au sujet du
paiement d'un droit de passage (1677) ; entre les recteurs de la Charité et les
habitants de Vonnas André Nugos, Philibert Nallard, Philiberte Chevalier,
veuve Taponnas, et Claude Musy à propos d’un droit de passage et de
pâturage dans le bois de Bassoles (1721-1724, 1726, 1763).
1599-1763
(liasse : 7 pièces parchemin, 125 pièces papier, 2 plans)
Pirajoux
Hdépôt 5 B 34
Domaine de Pirajoux, provenant du legs en 1718 de Claude-Antoine Jarcelat,
conseiller et assesseur criminel au bailliage de Bresse. - Titres et acquisition :
sommaire des titres (s.d.). Contrats de location, baux à ferme s'élevant à 260 livres
(1726), 400 livres (1758), 350 livres (1764), 360 livres (1770), 660 livres (1776),
autres baux (1750).
1726-1776
(liasse : 7 pièces papier)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Polliat
Hdépôt 5 B 35
Domaine de Vial, appelé aussi domaine du Colombier, provenant de la donation
en 1749 de dame Marie Fornier, épouse de messire Jérôme Chambard, conseiller
au bailliage de Bresse. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; partage
entre respectable maître Claude Fornier, docteur en médecine à Bourg, et ses
frères Jean et Jacques, marchands audit lieu (1611, 2 novembre) ; contrat de
fondation de messes par Etienne Fornier (1664) ; transaction entre les recteurs de
la Charité et M. de Garron (1782). Contrats de location, baux à ferme s'élevant à
150
H dépôt 5
Fonds de la Charité
370 livres (1733), 550 livres (1751), 500 livres (1759), 550 livres (1766), 750
livres (1769), 1 000 livres (1779). Rentes, rente de Corrobert : rôle de fonds
(1705) ; reconnaissance de fonds passée par les recteurs de la Charité au profit de
M. de Garron (1767). Etat du domaine, rapport d'experts (1744). Entretien du
domaine, état des réparations à faire (1755) ; prix-fait des travaux à accomplir
(1755). Procès, contre les frères Chambard au sujet d'une prise d'eau pour
l'irrigation des prés [XVIIIe siècle].
1611-1782
(liasse : 21 pièces papier)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Saint-Nizier-le-Bouchoux
Hdépôt 5 B 36 Gros et petit domaines de Nanciat, provenant de la donation en 1708 faite par
demoiselle Marguerite-Françoise Bollier, et de la donation en 1713 de noble Louis
de Bachet, docteur en théologie, prêtre et curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux. Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; achat de fonds à Nanciat par
Antoine Bollier sur, Jean Badel (1657), Adrien Billet (1665), quittances (1658,
1659), sur Louis PetitJean (1696) ; donation du domaine aux pauvres de la Charité
par Marguerite-Françoise Bollier (1708, 19 août) ; legs testamentaire de son petit
domaine de Nanciat, par Louis de Bachet, curé de Saint-Nizier (1713, 5 avril) ;
quittances (1723). Mutations de fonds, transfert (1645) ; subhastations (1704,
1707) ; relâche de fonds (1714) ; vente (1712) ; bois de Nanciat, partage avec le
sieur Crétin : correspondance, plan (1770), partage avec l'hôpital de Saint-Trivier :
correspondance (1778). Contrats de location, amodiations (1686) ; cens s'élevant à
320 livres (1739, 1748), autres cens (1704) ; baux à ferme s'élevant à 150 livres
(1713), 280 livres (1721, 1729), 560 livres (1757), 600 livres (1765), 720 livres
(1772), autres baux (1708). Rentes, rente de la Chartreuse de Montmerle :
vérification de rôle de fonds, reconnaissance (1787) ; rente d'Ecopey dépendant de
la commanderie de l'Aumusse : pièces de procédure (1752), reconnaissance d'une
rente de trois livres due par les recteurs de la Charité au chevalier de Mons de
Savasse, commandeur de l'Aumusse (1755). Etat du domaine, dénombrements de
fonds ([XVIIe siècle], 1708) ; inventaires du bétail (1708). Entretien du domaine,
prix faits de réparations (1719) ; quittances (1713, 1719) ; troubles au sujet de
réparations : correspondance (1711-1714). Procès, entre les syndics de SaintNizier, et les habitants et propriétaires forains au sujet du curage des biefs Versel
et Matrignat (1710-1713) ; entre les recteurs de la Charité et Claude Buissonas
(1710) ; entre les recteurs de la Charité et leur fermier, et Etienne Barrel (17621765).
1657-1787
(liasse : 1 pièce parchemin, 123 pièces papier, 1 plan, cachets de cire)
Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui
sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Vandeins
Hdépôt 5 B 37
Gros et Petit domaines de Vandeins, provenant du legs en 1687 de dame AnneMarie Crollet, veuve du conseiller Brunet, d'achats faits par les recteurs de la
Charité en 1719 et 1720 et de l’achat du Petit domaine à Jean-Philibert Dalban,
prêtre à Saint-Cyr, en 1754. - Titres et acquisition, sommaire des titres, du Gros
domaine (s.d.), du Petit domaine (s.d.) ; partage de fonds, sur Vandeins, entre
151
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Pierre, fils de feu Jean Sinardet, et les trois fils de feu Louis Sinardet (1632) ;
partage de fonds entre Guillaume Sinardet, représenté par la Charité de Bourg,
pour un tiers, Benoît Sinardet pour un tiers, et Antoine Sinardet pour l'autre tiers
(1643) ; lettres de mise en possession, prises au bailliage de Bresse par sieur
Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, qualité de donataire de Claudine
Bonod, sa belle-mère, héritière universelle de Guillaume Sinardet (1653, 16
octobre) ; vente de fonds subhastés sur Philiberte Laurent, au sieur François de
Saint-Germain (1719, 11 mai) ; vente d'autres fonds à la Charité par Claude
Dubois (1719, 11 mai), acte de contreseing, quittance (1719) ; acquisition par les
recteurs des fonds de demoiselle Claudine Laurent, veuve Vianay-Corderot (1720,
4 mars), requête, quittance (1720) ; partage de fonds sur Vandeins entre la Charité
de Bourg et Benoît Sinardet (1749, 28 juin) ; vente d'un domaine sur Vandeins, au
prix de 4 240 livres, aux recteurs de la Charité, par Jean-Philibert Dalban, prêtre
de Saint-Cyr (1754, 17 avril), quittance (1755) ; échange de fonds avec François
Passerat (1757, 13 mars) ; lettres de contrainte (1768). Mutations de fonds, ventes
(1682, 1683). Contrats de location, cens s'élevant à 100 livres (1695), 100 livres
(1709), autres cens (1689) ; grangeages (1722) ; baux à ferme s'élevant à 1 000
livres (1771), 748 livres (1782), 500 livres (1787), autres baux (1761). Etat du
domaine, procès-verbal de visite (1705) ; dénombrement des fonds (1632, 1691,
1719, [XVIIe siècle], [XVIIIe siècle]) ; notes sur les bois du domaine (s.d.).
Entretien du domaine, état des réparations (1719, 1757), quittances (1719). Rentes
du domaine, rente de la baronnie de Chandée : mémoires des paiements des lods
et servis faits par les recteurs de la Charité (1757-1763), procuration du baron de
Chandée (1755), déclaration du régisseur de Chandée (1759), correspondance
[1746], cahier de 18 cartes des fonds de la baronnie de Chandée sur le domaine de
Vandeins (s.d.) ; rentes de la Beyvière, de Buysadant et de Langes : mémoires des
paiements faits par les recteurs de la Charité (1780), rôle des fonds (1781).
1632-1787
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 2 pièces parchemin, 50 pièces
papier, 18 plans, cachets de cire)
Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1773, avec le détail de son
contenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt
5B5.
Villemotier
Hdépôt 5 B 38
Domaine du petit Groboz, provenant de la donation en 1718 de Claude-Antoine
Jarcelat, barron d’Attignat. - Contrats de location, cens (1744) ; baux à ferme
(1750, 1759, 1764, 1770, 1776, 1782, 1788).
1744-1788
(liasse en mauvais état : 8 pièces papier)
Notes : pour les titres de propriété antérieurs voir la liasse Hdépôt 4B65.
Un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui sont
attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Vonnas
Hdépôt 5 B 39-41 Domaine de Namary, appelé aussi "domaine Crollet", provenant de la succession
de dame Anne-Marie Crollet, veuve de M. Pierre Brunet, en son vivant conseiller
au parlement de Metz, selon son testament fait en faveur des syndics de la Ville de
Bourg pour fonder une Charité, devant Philibert de Saint-Jean, notaire royal à
Sulignat, le 6 octobre 1687.
152
H dépôt 5
Hdépôt 5 B 39
Fonds de la Charité
Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; extrait du contrat de vente
du pâturage et du brouillage de la prairie de Namary, sur Vonnas, passé par
Hugonin de Marmont, seigneur de Béost, à douze particuliers, au prix de 50
florins d'or (1397, 6 mai) ; abergeage de fonds à Namary, passé par les
chanoines de Saint-Irénée de Lyon, à Pierre Favre, de Vonnas (1421, 18
septembre) ; vente par Benoît Guilloudon, d'une vigne et d'un cellier, à Jean
Le Blanc (1526, 11 mai) ; vente par Jean Juvillon, du pré des Guillettes, à
Benoît et Jacques Favre, de Namary (1546, 8 novembre) ; achats de fonds,
par Pierre Favre (1566-1567, 1572-1574, 1577), par les frères Favre alias
Juenin (1568), par Benoît Comtoz (1569), sur Jean, fils de feu Antoine
Chervin (1572), par les frères Favre (1574, 1575), sur Jean Cusin (1580),
par Abraham Favre (1591), quittances (1569) ; échanges de fonds avec,
Mathieu Delali (1587), Jean Pannetier (1588), Etienne et Claude Pollet
(1604). Acquisitions, en faveur du sieur Crollet, châtelain de Montfalcon,
habitant à Namary, en qualité de mari de Benoîte Favre (1644, 1646-1652,
1655, 1660-1662, 1664-1666), quittances (1647, 1651-1653, 1655, 1662),
état des acquisitions (s.d.) ; en faveur des recteurs de la Charité de Bourg,
héritiers de la dame Anne-Marie Crollet (1692, 1709).
1397-1709
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 4 pièces parchemin, 66
pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 5 B 40
Mutations de fonds, achats (1572, 1588, 1610-1611, 1617, 1628, 16301631, 1639, 1760) ; ventes ([XVIe siècle], 1575, 1578, 1580, 1587, 15921594, 1605, 1609, 1618, 1624, 1626, 1628-1630, 1633, 1645, 1647, 1649,
1651, 1661, 1664), ratifications (1583, 1588) ; échanges (1569, 1574, 1577,
1592-1593, 1597, 1610, 1619, 1646-1647, 1651, 1653), mémoire pour un
échange [XVIIIe siècle] ; partages (1572, 1586, 1589, 1599, 1607, 1609,
1613, 1636) ; subhastations (1617, 1632, 1636, 1639, 1667, 1673) ; cession
et remise de fonds (1649) ; élections en ami (1594, 1632, 1662).
1569-1673
(liasse en très mauvais état : 88 pièces papier)
Hdépôt 5 B 41
Contrats de location, grangeages (1623, 1631, 1635, 1638, 1648, 1654,
1656, 1658, 1662, 1667, 1686, 1694, 1720), correspondance (1691, 1704) ;
cens s'élevant à 370 livres (1631), 340 livres (1637), 340 livres (1645), 500
livres (1648), 700 livres (1681), autres cens (1639, 1647, 1704, 1718,
1733) ; baux à ferme s'élevant à 500 livres (1709), 744 livres (1724), 660
livres (1738), 690 livres (1745), 494 livres (1764), 1 200 livres (1781),
autres baux (1772), ratification (1738) ; correspondance ([vers 1648],
1741) ; quittances diverses (1618, 1690, 1692, 1696-1699, 1706, 1738,
1787). Etat du domaine, inventaires (1635, 1645, 1656, 1659, 1663-1664,
1686, 1694, 1704, 1726, 1733, 1738) ; inventaire des fonds de l'hoirie de
Claude Lupponnas (1567). Entretien du domaine, labourage de fonds
(1645) ; dénombrement des fonds (1695) ; rôles de fonds (s.d.) ; rôle des
fonds sur le pré de la Poype (1612). Lampe ardente de Vonnas, Mézériat et
Confrançon, notice explicative (s.d.), à Confrançon : requête, ordonnance et
assignation contre la cure de Confrançon, arrangements avec les recteurs de
la Charité (1690), à Vonnas : consentement donné par les syndics et
habitants de Vonnas (1701). Procès, entre Philibert Crollet et Noël Prost,
laboureur (1652).
153
H dépôt 5
Fonds de la Charité
1567-1787
(liasse en très mauvais état : 81 pièces papier)
Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé en deux exemplaires par Chauvot en
1771, avec le détail de son contenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à
la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.
Hdépôt 5 B 42
Domaine de Vonnas, provenant du legs fait par dame Anne-Marie Crollet, veuve
du conseiller Brunet, en 1687. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ;
achats de fonds sur, Etienne Beaudin (1586), Benoît Bigod (1587), Antoine
Comtos (1590), Jacqueme Perier, veuve Balluffier (1591), Jean Chauffin (1591),
Pierre Dagallier (1609), Louis Chambard (1610), Benoît Juenin (1614), George
Junillon (1631), Maurice Chambard (1657) ; fondation par Claudine Favre, veuve
Perceval, à la cure de Vonnas (1702) ; correspondance (1778, 1788). Mutations de
fonds, ventes (1611, 1625, 1653-1654, 1660, 1692), ratification (1660) ; achat
(1769) ; partages (1647, 1658) ; échanges (1613, 1780, 1784) ; subhastations
(1658, 1660, 1661). Contrats de location, cens s'élevant à 100 livres (1684), 120
livres (1738), autres cens (1674, 1681, 1730, 1737-1738) ; baux à ferme s'élevant
à 100 livres (1709), 112 livres (1751), 120 livres (1760), autres baux (1723, 1730,
1745, 1759) ; quittances diverses (1738, s.d.). Rentes, rente de Béost :
affranchissage, transactions prouvant l'affranchissement par les seigneurs de
Béost, prix du domaine provenant du sieur Basset, rôles de fonds, sommaire des
servis et lods (1658, 1680, 1690, 1694, 1710, 1747, s.d.) ; rente de Tournoux :
reconnaissance (1718). Etat du domaine, inventaire (1738) ; dénombrement des
fonds (s.d.) ; plan géométral de deux prés situés à la prairie de Namary (1789).
Entretien du domaine, reconstruction de bâtiments (1689) ; quittance pour prise
d'eau dans la Veyle (1726). Procès, contre Marie Curtil, veuve Urcard, au sujet
d'une usurpation de terrain (1701, 1704-1705) ; contre les héritiers du sieur
Rameau (1698, 1721-1724).
1586-1789
(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 5 pièces parchemin, 88 pièces
papier, 1 plan, cachet de cire)
Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1771, avec le détail de son
contenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt
5B5.
Rentes
Rentes foncières (classement alphabétique)
Hdépôt 5 B 43 Rentes de Beaupont, dues à la famille de Montrevel. - Rente de Chandée : arrêté
de l'estimation des lods et servis, rôles de fonds (1748, [après 1763]). Rente de
Montjuif : "rôle par vieux et nouveaux confins des fonds et héritages possédés par
les pauvres de la Charité de Bourg, comme provenant du conseiller Jarcelat,
seigneur d'Attignat, lesquels sont mouvants de monsieur le comte de Coligny à
cause de sa terre de Montjuif, située en toute justice, haute, moyenne et basse,
mère, mixte, impère" (1767) ; reconnaissance, correspondance échangée (1777,
1787). Rente de Saint-Martin : rôle de fonds [XVIIIe siècle].
1748-1787
(liasse : 9 pièces papier, cachets de cire)
154
H dépôt 5
Hdépôt 5 B 44
Fonds de la Charité
Aumône de Béost. - Titres : sommaire des titres (s.d.) ; testament imprimé de
Guillaume-François de Seysturier, baron de Béost, concernant en particulier
l’établissement d’une aumône à Vonnas de 20 ânées de blé annuelles (1653, 15
mai) ; consentement des habitants de Vonnas, copie de l'ordonnance de
l'archevêque de Lyon (1688) ; copie sur papier de documents allant de 1653 à
1691 (1653, 1688-1689, 1691) ; transactions entre les seigneurs de Béost et les
recteurs de la Charité (1691, 1710). Papiers de la rente : rôle de fonds (1543) ;
correspondance échangée (1778).
1543-1778
(liasse : 1 pièce parchemin, 13 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 B 45
Rente d’Eguerande et Marmont, due sur les fonds sis à Chaveyriat. - Papiers de la
rente : rôle de fonds (1726).
1726
(liasse : 1 pièce papier)
Hdépôt 5 B 46
Rente de Foissiat, due par l'Hôtel-Dieu et la Charité sur leurs fonds sis sur Foissiat
et Jayat, mouvants de la rente noble de Foissiat appartenant à M. le comte de
Montrevel. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, carte des fonds
([XVIe siècle], 1556-1557, [XVIIe siècle], 1667, 1745, 1749-1750, 1758).
1556-1758
(liasse : 13 pièces papier, 1 plan ; latin et français)
Hdépôt 5 B 47
Rentes de Franclieu et de Veillières, dues à messire Georges Marie de Bachet,
écuyer, seigneur de Franclieu. - Papiers de la rente : reconnaissances des rentes
(1672, [XVIIIe siècle], 1767, 1768). Procès, entre les recteurs de la Charité et de
l'Hôtel-Dieu et le seigneur de Franclieu (1727, 1739, 1743).
1672-1768
(liasse : 9 pièces papier)
Hdépôt 5 B 48
Rente de Malaval, due à noble Philibert-Joseph de Besserel, écuyer, seigneur
dudit Malaval, sur des fonds situés dans la paroisse de Marboz. - Papiers de la
rente : rôles de fonds, reconnaissances, quittance, carte des fonds recto verso
([XVIIIe siècle], 1700, 1740).
1700-1740
(liasse : 4 pièces papier, 2 plans)
Hdépôt 5 B 49
Rente de Marboz, due sur le domaine de Villemotier, qui est mouvant de la directe
et rente noble de Marboz appartenant aux seigneurs et comtes de Montrevel,
seigneurs de Marboz. - Papiers de la rente : contrats de rente, rôles de fonds,
reconnaissances, quittance (1574, 1576, 1661, 1664, 1698, 1741, 1765, 1789) ;
papiers de la famille Baisse : acte de mariage, testament de Claude Baisse (1660,
1667) ; correspondance (1740).
1574-1789
(liasse : 12 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 B 50
Rente de Meillonnas, due sur le territoire et vignoble de Meillonnas, mouvants de
la directe du seigneur du lieu, messire Claude-Gaspard Duport, seigneur de
Montplaisant. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, état des fonds
(1697, 1747, 1785) ; correspondance (1747).
1697-1785
155
H dépôt 5
Fonds de la Charité
(liasse : 5 pièces papier)
Hdépôt 5 B 51
Rente de Montjouvent, due sur les fonds sis à Montjouvent et lieux dits du
voisinage, situés dans les mouvances de messire Charles-Eugène-Gabriel de la
Croix de Castries, seigneur de Montjouvent et autres lieux, et des Chartreux de
Montmerle. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, estimations des
fonds (1679, [XVIIIe siècle], 1754, 1778) ; correspondance échangée (1743-1744,
1746).
1679-1778
(liasse : 11 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 B 52
Rente de la Motte, due sur les fonds à Roissiat et à Courmangoux, mouvants de la
directe de M. Jarcelat, seigneur de la Motte. - Papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances ([XVIIe siècle], 1634, [1715]).
1634-1715
(liasse : 3 pièces papier)
Hdépôt 5 B 53
Rente de la chapelle du Mont de Namary, due à la rente noble de Namary qui fut à
M. de Béost et, en dernier lieu, à Mme Anne-Marie Crollet, veuve Brunet, sur ses
fonds de Vonnas et de Polliat. - Papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances (1458, 1483, 1567-1568, 1585, 1662, 1691, 1697, 1703-1704) ;
comptes de la rente : état de la recette, obligation de paiement des servis (1619,
1650, 1680). Procès entre les recteurs et les consorts de la Coste (1695, 1698,
1703, 1705-1706).
1458-1706
(liasse : 1 pièce parchemin, 35 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 5 B 54
Rente de Pirajoux, due aux Chartreux de Montmerle et à M. de Franclieu, sur les
fonds situés sur la directe de la Moutonnière et Valresson. - Papiers de la rente :
projet de reconnaissance, état des fonds, extinction de droits d'indemnité en faveur
de la Charité (1771, [vers 1773], 1773).
1771-1773
(liasse : 1 pièce parchemin, 2 pièces papier)
Hdépôt 5 B 55
Rente de Torterel. - Papiers : rôle des fonds situés aux portes de Bourg, aux Crêts
et aux Blancheries et qui sont mouvants du fief de Torterel (1774).
1774
(liasse : 1 pièce papier)
Hdépôt 5 B 56
Rente de Vandeins, due au seigneur de Chandée, sur les fonds situés à Vandeins et
dépendants de la mouvance de Chandée. - Papiers de la rente : rôles de fonds,
reconnaissances, vérification des rôles (1566, 1706, 1719, 1772, 1777, 1779) ;
traité entre les recteurs et le seigneur de Chandée (1723) ; quittance (1743).
Procès, entre les recteurs et M. de Beaurepaire, seigneur de Chandée (1748-1749,
1775) ; entre les recteurs et les sieurs Acariet et Ferroret (1764).
1566-1779
(liasse : 18 pièces papier)
Autres rentes
Hdépôt 5 B 57
Rentes contractées auprès d'ordres religieux. - Rentes dues, aux chartreux de
Sélignat (1784) ; aux religieuses de la Visitation (1788).
156
H dépôt 5
Fonds de la Charité
1784-1788
(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier)
Hdépôt 5 B 58
Rentes et pensions viagères dues à des particuliers. - Rentes en faveur, de la
demoiselle Vincent (1782) ; de Joseph Charnaud, professeur au collège (17841785)
1782-1785
(liasse : 6 pièces papier)
Hdépôt 5 B 59
Rentes dues à la Charité par divers particuliers. - Sommaire de diverses rentes
(s.d). Rentes dues par, Claude Morel, laboureur à Pirajoux : sommaire des titres,
requêtes (1750-1751) ; Humbert et Joseph Grobos, vignerons à Meillonnas :
sommaire des titres, requêtes (1758) ; Claude Louis, vigneron à Treffort, et
Claudine Bérard veuve Decornod : sommaire des titres, requêtes (1758).
1750-1758
(liasse : 3 pièces parchemin, 11 pièces papier)
Hdépôt 5 B 60
Rentes dues à la Charité par le roi. - Certificat de remboursement d’une rente
constituée sur les tailles (1766).
1766
(liasse : 1 pièce parchemin)
Pièces de procédure
Hdépôt 5 B 61
Pièces de procédure éparses concernant la Charité. – Appel contre JacquesPhilippe de la Baume, fils et héritier de Charles-François de la Baume, et arrêt en
sa faveur (1714, 1717) ; procès contre Louis Roux, meunier au moulin de
Laverne, paroisse de Cras, et tuteur des enfants de feu Claude Martinet, meunier
au moulin de Cerelle, paroisse de Jayat (1745) ; assignation devant le Présidial de
Bourg de Philiberte, veuve de Benoît Perrat, et de ses fils (1765) ; appel contre
Joseph Catherin de Garron (1774) ; mainlevé contre le commandeur de l’Aumusse
et le sieur Gentellet, débiteurs (1788).
1714-1788
(liasse : 8 pièces parchemin)
SERIE C
Matières ecclésiastiques
Chapelle
Hdépôt 5 C 1
Erection. - Permission de Camille de Neufville, archevêque de Lyon, accordée
aux syndics de Bourg d'ériger une chapelle dans la maison léguée à eux rue des
Farges par dame Anne-Marie Crollet, veuve du conseiller Brunet, avec
autorisation à tous prêtres réguliers et séculiers d'y célébrer la messe, et
désignation du chanoine Brunet, de Bourg, lieutenant de l'Officialité en Bresse
pour désigner l'emplacement de cette chapelle, surveiller sa construction, en faire
la visite (1688, 28 juin) ; requête présentée à l'archevêque de Lyon, Monseigneur
de Tencin, par les recteurs et administrateurs de l'hôpital général dit de Charité de
157
H dépôt 5
Fonds de la Charité
la ville de Bourg à la suite de laquelle est intervenue une ordonnance qui commet
M. le prévôt Curtil et en son absence M. le chantre Guillod pour examiner la
décence et la régularité de la chapelle de l'Hôpital, la bénir, accorder permission
d'y célébrer, le tout sous le consentement du curé pour les confessions,
processions, quêtes, transports de reliques, etc. (1750, 26 juin) ; procès-verbal de
la bénédiction de la chapelle du nouveau bâtiment de la Charité construit au
faubourg de la porte de Mâcon de la ville de Bourg (1750, 10 août).
1688-1750
(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier)
Hdépôt 5 C 2
Privilèges religieux et indulgences accordés à ceux qui la fréquenteront et y feront
des dons pour la maison. - Brefs de Clément XI (1703, 1er juin ; 1704, 28 janvier ;
1705, 26 novembre), Benoît XIII (1728, 23 janvier), Benoît XIV (1743, 2
septembre ; 1749, 13 janvier) ; copie des brefs papaux pour la Congrégation des
Dames de la Charité [vers 1728] ; lettre de Rome du Père Guérin, jésuite, relative
à des questions d'indulgences et de reliques avec un décret de la Congrégation des
Indulgences (1737, 20 mars).
1703-1749
(liasse : 6 pièces parchemin, 2 pièces papier, cachet de cire ; latin et français)
Hdépôt 5 C 3
Ornementation. - Prix fait par lequel les sieurs Legrand et Delaunay s'engagent à
peindre pour la chapelle de la Charité rue des Farges un tableau où sera
représentée la descente de croix, à l'huile et de bonnes couleurs, conformément à
l’estampe proposée à eux, sous trois mois pour le prix de soixante-sept livres dix
sols (1689, 23 juillet) ; prix fait avec Joseph de Lorge pour un tableau de NotreDame-de-Pitié pour la chapelle de la Charité au faubourg de Mâcon6 (1751, 21
août).
1689-1751
(liasse : 2 pièces papier)
Aumôniers
Hdépôt 5 C 4
Aumôniers. - Sommation des recteurs de la Charité pour obliger Pierre Gallet,
vicaire général de Bourg, à donner les secours spirituels à une malade de l'hôpital
(1690, 30 janvier). Etablissement d'un aumônier, requêtes à l'archevêque de Lyon
pour l'approbation des conventions : 2 exemplaires sur papier (1750, 19
décembre), 2 exemplaires sur papier (1752, 23 janvier).
1690-1752
(liasse : 5 pièces papier)
Fondations pieuses
Hdépôt 5 C 5
Fondation de messes. – Etat des messes et autres fondations (1687, 6 octobre) ;
quittances de paiement pour les fondations perpétuelles établies par Louis de
Bachet, curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, selon son testament du 5 avril 1713, et
par Jean Garron, selon son testament du 15 mars 1718 (1741).
1687-1741
(liasse : 2 pièces parchemin, 3 pièces papier)
6
"Ce tableau sera conforme à l'ancien, en bonnes couleurs à l'huile ; quand le visage de la Vierge sera peint, si les gens
connaisseurs ne sont pas contents, le peintre n'aura aucun salaire ; dans le cas contraire le peintre aura une somme de
cinquante livres".
158
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Reliques
Hdépôt 5 C 6
Acquisition. - Procès-verbal fait à Rome par le cardinal Cibo de l'extraction et de
l'envoi des reliques de saint Janvier, évêque et martyr (1723, 15 avril) ;
authentique de la relique de saint Barthélemy, apôtre, délivrée à Rome par Prosper
cardinal du titre de Saint-Calliste (1727).
1723-1727
(liasse : 2 pièces papier, cachets de cire ; latin)
Hdépôt 5 C 7
Reliques de saint Agricole. - Procès-verbal de la translation des reliques de saint
Agricole de la paroisse de Bourg en la maison de la Charité rue des Farges (1717,
5 septembre) ; permission accordée par l'archevêque de Lyon d'exposer chaque
année le Saint-Sacrement dans l'église de la Charité le 5 septembre, jour
anniversaire de la translation des reliques de saint Agricole (1723, 8 octobre) ;
procès-verbal de visite et de reconnaissance des reliques et ossements du corps de
saint Agricole et du nettoyage de sa châsse (1750, 3 septembre) ; procès-verbal de
la translation des reliques de saint Agricole et de plusieurs autres reliques dans la
chapelle du nouveau bâtiment de la Charité au faubourg de Mâcon (1750, 6
septembre) ; état des dons pour la nouvelle chapelle et récit de la translation des
reliques de saint Agricole (1750).
1717-1750
(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier)
SERIE D
Inventaires généraux et partiels
Archives
Hdépôt 5 D 1* Répertoire des titres, contrats ou papiers de la Charité, dit Hôpital général de la
ville de Bourg, concernant les domaines de Namary dans la paroisse de Vonnas,
de Bassoles dans la paroisse de Mézériat, de la Forest dans la paroisse de
Confrançon, de Vandeins, de la maison de Bourg, et d'autres titres importants aux
pauvres de la dite Charité (1696).
1696
(registre papier in-f° de 124 folios)
SERIE E
Administration de l'établissement
Nominations
Hdépôt 5 E 1
Recteurs. – Election des premiers recteurs (1688).
1688
(liasse : 1pièce papier)
159
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Délibérations
Hdépôt 5 E 2*
Délibérations du bureau. - Registre des délibérations faites au bureau de l'Hôpital
général dit de Charité de Bourg, commencé le 17 décembre 1689 et fini le 27 mars
1791 et suivi d'une table, en 14 colonnes, des délibérations contenues audit
registre (1689-1791).
1689-1791
(registre papier in-f° de 383 folios)
Règlements
Hdépôt 5 E 3
Règlement intérieur. - Règlement général (9 juillet 1702) ; règlement général
contenant le règlement pour les maîtresses des pauvres, le règlement de la journée
pour les pauvres de la Charité et le règlement pour les pauvres pour les dimanches
et jours de fêtes (14 septembre 1755), extraits du règlement général comprenant le
règlement pour les recteurs et le bureau et le règlement pour les maîtresses des
pauvres renfermés [1755], règlement pour les maîtresses des pauvres renfermés
[1755], règlement imprimé pour les pauvres pour les jours de fêtes [1755] ; projet
de règlement pour les Sœurs de la Charité [1762].
1702-1762
(liasse : 5 pièces papier, 1 affiche)
Budget et comptes
Registres comptables
Hdépôt 5 E 4* Registre des comptes du recteur Basile Curtil commençant ainsi "M. Basile Curtil,
l'un des recteurs et administrateurs de la Charité de Bourg, rend compte, comme
s'ensuit, de l'administration qu'il a eu des biens de ladite Charité depuis le 12
novembre 1689, qu'il fut mis en charge par MM. de la Ville jusqu'au mois de
décembre 1699 qu'il a fini son administration, affirmant n'avoir rien omis
sciemment, ainsi qu'il est prêt à jurer par serment par-devant tous qu'il
appartiendra" et indiquant une recette totale de 27 785 livres, 18 sols, 11 deniers et
une dépense totale de 25 509 livres, 12 sols, 5 deniers (1689-1699).
1689-1699
(registre papier in-f° de 105 folios)
Hdépôt 5 E 5*
Registre contenant la comptabilité de différents trésoriers de l'hôpital dit de
Charité de la ville de Bourg : Claude-Joseph Guillot, François Rossan, François
Meygnier, Claude-Charles Gillet, etc. (1699-1718).
1699-1718
(registre papier in-f° de 225 folios)
Hdépôt 5 E 6*
Registre contenant la comptabilité de différents receveurs de l'hospice de Charité
de la ville de Bourg, dont le premier est le sieur Gillet et le dernier le sieur
Thomas Riboud (1718-1747).
1718-1747
(registre papier in-f° de 221 folios)
160
H dépôt 5
Hdépôt 5 E 7*
Fonds de la Charité
Registre contenant la comptabilité tant en recettes qu'en dépenses de divers
receveurs de la Charité de Bourg : Thomas Riboud, Jean-François Bernard, LouisJoseph Perrier, Louis Piquet, Quinet, etc. (1748-1771).
1748-1771
(registre papier in-f° de 219 folios)
Comptes annuels
Hdépôt 5 E 8
Compte des recteurs Juenin et Burtin, commençant ainsi "Journal en recette et
dépense pour l'économat de l'hôpital général de la ville de Bourg duquel j'ai été
nommé recteur et économe avec le sieur Burtin par les syndics et magistrats de
l'Hôtel-de-Ville dudit Bourg le 12 novembre 1689. Dieu me fasse la grâce d'y agir
en bon chrestien pour son honneur et sa gloire et pour mon salut, sous les auspices
de la Très Sainte Vierge, protectrice dudit hôpital général", signé Juenin (16891690).
1689-1690
(cahier papier in-4° de 51 folios)
Hdépôt 5 E 9
Journal de l'économe Ranoux pour l'année 1691.
1691
(cahier papier in-4° de 35 folios)
Hdépôt 5 E 10
Journal de l'économe Ranoux pour l'année 1692.
1692
(cahier papier in-4° de 15 folios)
Hdépôt 5 E 11
Journal de l'économe pour l'année 1693.
1693
(cahier papier in-4° de 17 folios)
Hdépôt 5 E 12
Journal de l'économe pour l'année 1694.
1694
(cahier papier in-4° de 13 folios)
Hdépôt 5 E 13
Journal de l'économe pour l'année 1695.
1695
(cahier papier in-4° de 16 folios)
Hdépôt 5 E 14
Journal de l'économe pour l'année 1696.
1696
(cahier papier in-4° de 13 folios)
Hdépôt 5 E 15
Journal de l'économe pour l'année 1697.
1697
(cahier papier in-4° de 9 folios)
Hdépôt 5 E 16
Journal de l'économe pour l'année 1698.
1698
(cahier papier in-4° de 10 folios)
Hdépôt 5 E 17
Journal de l'économe pour l'année 1699.
161
H dépôt 5
Fonds de la Charité
1699
(cahier papier in-4° de 8 folios)
Hdépôt 5 E 18
Quittances (1700).
1700
(liasse : 35 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 19
Quittances (1702).
1702
(liasse : 51 pièces papier)
Hdépôt 5 E 20
Quittances (1703).
1703
(liasse : 71 pièces papier)
Hdépôt 5 E 21
Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçu
des ouvrages des jeunes filles, quittances (1704).
1704
(liasse : 112 pièces papier ; hollandais et français)
Hdépôt 5 E 22
Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçu
des ouvrages des jeunes filles, quittances (1705).
1705
(liasse : 105 pièces papier)
Hdépôt 5 E 23 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçu
des ouvrages des jeunes filles, quittances (1706).
1706
(liasse : 71 pièces papier)
Hdépôt 5 E 24
Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçu
des ouvrages des jeunes filles, quittances (1707).
1707
(liasse : 58 pièces papier)
Hdépôt 5 E 25 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçu
des ouvrages des jeunes filles, quittances (1708).
1708
(liasse : 71 pièces papier)
Hdépôt 5 E 26
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1711).
1711
(liasse : 53 pièces papier)
Hdépôt 5 E 27 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1712).
1712
(liasse : 51 pièces papier)
Hdépôt 5 E 28
Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des grains et autres choses
fournis par M. Gillet, quittances (1713).
1713
(liasse : 49 pièces papier)
162
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Hdépôt 5 E 29 Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des choses fournies par M.
Gillet, quittances (1714).
1714
(liasse : 48 pièces papier)
Hdépôt 5 E 30
Quittances (1715).
1715
(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier)
Hdépôt 5 E 31
Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des grains et autres choses
fournis par M. Gillet, quittances (1716).
1716
(liasse : 62 pièces papier)
Hdépôt 5 E 32
Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des choses fournies par M.
Gillet, quittances (1717).
1717
(liasse : 47 pièces papier)
Hdépôt 5 E 33
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1718).
1718
(liasse : 53 pièces papier)
Hdépôt 5 E 34
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1719).
1719
(liasse : 2 pièces parchemin, 66 pièces papier, 1 sceau de cire)
Hdépôt 5 E 35
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1720).
1720
(liasse : 58 pièces papier)
Hdépôt 5 E 36
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1721).
1721
(liasse : 64 pièces papier)
Hdépôt 5 E 37
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1722).
1722
(liasse : 49 pièces papier)
Hdépôt 5 E 38
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1723).
1723
(liasse : 43 pièces papier)
Hdépôt 5 E 39
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1724).
1724
(liasse : 49 pièces papier)
Hdépôt 5 E 40
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1725).
1725
(liasse : 44 pièces papier)
163
H dépôt 5
Hdépôt 5 E 41
Fonds de la Charité
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1726).
1726
(liasse : 57 pièces papier)
Hdépôt 5 E 42
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1727).
1727
(liasse : 37 pièces papier)
Hdépôt 5 E 43
Etats mensuels des recettes et dépenses, récapitulatif des dépenses pour la
réparation du moulin des Blancheries, quittances (1728).
1728
(liasse : 68 pièces papier)
Hdépôt 5 E 44
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1729).
1729
(liasse : 66 pièces papier)
Hdépôt 5 E 45
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1730).
1730
(liasse : 75 pièces papier)
Hdépôt 5 E 46
Quittances (1731).
1731
(liasse : 95 pièces papier)
Hdépôt 5 E 47
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance reçue (1732).
1732
(liasse : 123 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 48
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1733).
1733
(liasse : 65 pièces papier)
Hdépôt 5 E 49
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1734).
1734
(liasse : 69 pièces papier)
Hdépôt 5 E 50
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance reçue (1735).
1735
(liasse : 74 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 51
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1736).
1736
(liasse : 80 pièces papier)
Hdépôt 5 E 52
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1737).
1737
(liasse : 67 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 53
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1738).
1738
(liasse : 107 pièces papier)
164
H dépôt 5
Hdépôt 5 E 54
Fonds de la Charité
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1739).
1739
(liasse : 87 pièces papier)
Hdépôt 5 E 55
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1741).
1741
(liasse : 102 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 56
Quittances, correspondance reçue (1742).
1742
(liasse : 109 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 57
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1743).
1743
(liasse : 69 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 58
Quittances, correspondance reçue (1744).
1744
(liasse : 102 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 59
Quittances (1745).
1745
(liasse : 114 pièces papier)
Hdépôt 5 E 60
Quittances (1746).
1746
(liasse : 127 pièces papier)
Hdépôt 5 E 61
Quittances (1747).
1747
(liasse : 116 pièces papier)
Hdépôt 5 E 62
Quittances (1748).
1748
(liasse : 141 pièces papier)
Hdépôt 5 E 63
Etats mensuels des recettes et dépenses de mai à décembre, quittances (1749).
1749
(liasse : 134 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 64
Etats mensuels des recettes et dépenses de janvier à août ; état des recettes et
dépenses faites au sujet de la translation des reliques de saint Agricole,
quittances ; autres quittances ; correspondance échangée (1750).
1750
(liasse : 149 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 65
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1751).
1751
(liasse : 239 pièces papier)
Hdépôt 5 E 66
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1752).
165
H dépôt 5
Fonds de la Charité
1752
(liasse : 202 pièces papier)
Hdépôt 5 E 67
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1753).
1753
(liasse : 177 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 68
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1754).
1754
(liasse : 234 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 69
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance (1755).
1755
(liasse : 184 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 70
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1756).
1756
(liasse : 193 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 71
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance (1757).
1757
(liasse : 191 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 72
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1758).
1758
(liasse : 236 pièces papier)
Hdépôt 5 E 73
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1759).
1759
(liasse : 204 pièces papier)
Hdépôt 5 E 74
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1760).
1760
(liasse : 196 pièces papier)
Hdépôt 5 E 75
Liquidation en recettes et dépenses des comptes du feu sieur Thomas Riboud,
recteur et receveur de l'hôpital de la Charité, entre le 1er janvier et le 23 août
1761, quittances (1761).
1761
(liasse : 234 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 76
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1762).
1762
(liasse : 241 pièces papier, 2 affiches)
Hdépôt 5 E 77
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1763).
1763
(liasse : 244 pièces papier)
Hdépôt 5 E 78
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1764).
1764
(liasse : 3 pièces parchemin, 236 pièces papier, 1 affiche)
166
H dépôt 5
Hdépôt 5 E 79
Fonds de la Charité
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1765).
1765
(liasse : 209 pièces papier)
Hdépôt 5 E 80
Calcul du compte de M. Piquet l'aîné, recteur et receveur, quittances (1766).
1766
(liasse : 204 pièces papier)
Hdépôt 5 E 81
Quittances (1767).
1767
(liasse : 192 pièces papier)
Hdépôt 5 E 82
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1768).
1768
(liasse : 2 pièces parchemin, 182 pièces papier)
Hdépôt 5 E 83
Compte mensuel de la sœur Faguet, recette et dépense annuelle, quittances (1769).
1769
(liasse : 1 pièce parchemin, 179 pièces papier)
Hdépôt 5 E 84
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1770).
1770
(liasse : 211 pièces papier)
Hdépôt 5 E 85
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1771).
1771
(liasse : 231 pièces papier)
Hdépôt 5 E 86
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1772).
1772
(liasse : 217 pièces papier)
Hdépôt 5 E 87
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1773).
1773
(liasse : 227 pièces papier)
Hdépôt 5 E 88
Etats mensuels des recettes et dépenses ; quittances concernant en particulier des
réparations, frais d'instance, entretien du ménage, boucherie, lods et servis,
fondations, pensions viagères, intérêts, appointements, sommes payées aux
nourrices pour les enfants à la campagne (1774).
1774
(liasse : 103 pièces papier)
Hdépôt 5 E 89
Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1775).
1775
(liasse : 291 pièces papier)
Hdépôt 5 E 90
Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier, indiquant une
recette de 38 097 livres, 8 sols, 10 deniers et une dépense de 23 432 livres, 8 sols,
7 deniers, états mensuels des recettes et dépenses, quittances (1776).
1776
167
H dépôt 5
Fonds de la Charité
(liasse : 275 pièces papier)
Hdépôt 5 E 91
Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier, états mensuels des
recettes et dépenses, quittances (1777).
1777
(liasse : 120 pièces papier)
Hdépôt 5 E 92
Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier, indiquant une
recette de 41 096 livres, 6 sols, 6 deniers et une dépense de 36 842 livres, 4 sols, 8
deniers (1778) ; états mensuels des recettes et dépenses (1778) ; quittances
(1778) ; compte nominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie
Guillod, receveur (1778-1779).
1778-1779
(liasse : 204 pièces papier)
Hdépôt 5 E 93
Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier (1779) ; états
mensuels des recettes et dépenses (1779) ; quittances (1779) ; compte nominatif
des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1779-1780).
1779-1780
(liasse : 1 pièce parchemin, 178 pièces papier)
Hdépôt 5 E 94
Etats mensuels des recettes et dépenses (1780) ; quittances (1780) ; compte
nominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (17801781).
1780-1781
(liasse : 161 pièces papier)
Hdépôt 5 E 95
Etats mensuels des recettes et dépenses (1781) ; quittances (1781) ; compte
nominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1781).
1781
(liasse : 186 pièces papier)
Hdépôt 5 E 96
Etats mensuels des recettes et dépenses (1782) ; quittances (1782) ; compte
nominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (17811783).
1781-1783
(liasse : 178 pièces papier)
Hdépôt 5 E 97
Etats mensuels des recettes et dépenses (1783) ; quittances (1783) ; compte
nominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (17831784).
1783-1784
(liasse : 175 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 E 98
Etats mensuels des recettes et dépenses (1784) ; quittances (1784) ; compte
nominatif des enfants abandonnés (1784-1785).
1784-1785
(liasse : 162 pièces papier)
Hdépôt 5 E 99
Etats mensuels des recettes et dépenses (1785) ; quittances (1785) ; compte
nominatif des enfants abandonnés (1785-1786).
168
H dépôt 5
Fonds de la Charité
1785-1786
(liasse : 164 pièces papier)
Hdépôt 5 E 100 Etats mensuels des recettes et dépenses (1786) ; quittances (1786-1787) ; compte
nominatif des enfants abandonnés (1786-1787).
1786-1787
(liasse : 160 pièces papier)
Hdépôt 5 E 101 Etats mensuels des recettes et dépenses (1787 - avril 1788) ; quittances (17871788) ; compte nominatif des enfants abandonnés (1787-1788).
1787-1788
(liasse : 255 pièces papier)
Hdépôt 5 E 102 Quittances (1788-1789) ; compte nominatif des enfants abandonnés (1788-1789).
1788-1789
(liasse : 126 pièces papier)
Hdépôt 5 E 103 Etats mensuels des recettes et dépenses (mai-décembre 1789) ; quittances (17891790) ; compte nominatif des enfants abandonnés (1789-1790).
1789-1790
(liasse : 206 pièces papier)
Bâtiments
Bâtiment du faubourg de Mâcon
Hdépôt 5 E 104 Acquisition de terrains et de bâtiments. - Acquisition du logis du Petit-Saint-Jean,
procès-verbal d’état du bâtiment (1741) ; titres de propriété antérieurs (1729,
1730) ; cens (1738) ; quittances (1731, 1734, 1745). Acquisition du logis de la
Croix-Blanche, acte d’achat aux époux Perrot (1741) ; mutations de fonds,
subhastations (1678), partages (1681), achats (1691, 1696) ; quittances diverses
(1689-1690, 1739) ; contrats de location, cens (1697, 1702, 1715, 1724, 1736,
1744) ; baux (1708, 1721, 1752, 1761, 1769, 1776) ; rentes, rôles de fonds et
reconnaissances (1674-1675, 1759) ; quittance des lods et servis (1744). Maison
Servant provenant du don de Jean-Pierrre Servant, prêtre de Notre-Dame, et de sa
mère Marie-Aimée Pélisson en 1761, donation (1761) ; obligations (1738, 1742) ;
quittances (1733, 1736) ; pièces de procès entre la veuve Servant et la veuve
Jacquemet (1739) ; contrats de location, cens (1745, 1748), baux (1755, 1759,
1765-1766, 1772), rejet du vingtième (1762).
1674-1776
(liasse : 5 pièces parchemin, 45 pièces papier)
Hdépôt 5 E 105 Construction. - Projet, mémoires explicatifs [1741] ; arrêt du Conseil d'Etat du Roi
autorisant la construction (1741). Exécution, ordonnance d'adjudication (1742) ;
devis du sieur Thomas, architecte (1740-1741, s.d.) ; toisés des sieurs Antoine
Verne et Michel Varenne, architectes (1745, 1747) ; toisés du sieur Guillaume
Lamy, architecte (1748, 1751) ; réparations : lettre (1744) ; procès-verbal de visite
de fin des travaux (1750). Comptes de la construction, état des paies et quittances
(1742-1743, 1747-1749). Conflit avec les entrepreneurs, requête des recteurs de la
Charité (s.d.).
1740-1751
169
H dépôt 5
Fonds de la Charité
(liasse : 34 pièces papier)
Hdépôt 5 E 106 Entretien et extension. – Bâtiment principal, devis de réparations (1769, [1776]) ;
extension de l’aile droite, construction d’un portail en pierres de taille sur la route
de Mâcon et de 2 chambres pour les portières à l’entrée : 1 plan aquarellé avec
élévations (avril 1766), devis (1766). Logis de la Croix-Blanche, état des
réparations à faire (1751). Logis du Petit-Saint-Jean et aumônerie, états des
réparations à faire et devis (1751-1752).
1751-1776
(liasse : 7 pièces papier, 1 plan)
SERIE F
Malades. Personnel hospitalier
Personnes admises
Veuves
Hdépôt 5 F 1*
Nomination des veuves. - Registre des quatre veuves âgées d'au moins cinquante
ans, à entretenir jusqu'à leur mort dans la maison de Charité de Bourg, en raison
de la fondation annuelle de 120 livres en leur faveur, faite par dame Marie
Vandervel, veuve de Claude Blot, de Lyon, agent général pour le Roi en
Hollande, et fille de feu Jean, l'un des seigneurs des Etats généraux de Hollande,
et de Georgine Embredrod, par son testament du 7 janvier 1717 (1720-1821).
1720-1821
(registre papier in-f° de 122 folios)
Enfants abandonnés7
Registres d'entrée
Hdépôt 5 F 2* Registre des enfants naturels ou abandonnés reçus entre le 5 janvier 1778 et le 18
août 1798 et numérotés de 1 à 319 (1778-1798).
1778-1798
(registre papier in-f° de 81 folios)
Hdépôt 5 F 3*
Registre des enfants naturels ou abandonnés reçus entre le 8 février 1787 et le 29
septembre 1790 et numérotés de 122 à 209 (1787-1790).
1787-1790
(cahier papier in-8° de 46 folios)
Hdépôt 5 F 4*
Registre tenu conformément à l’arrêt du Conseil du 10 janvier 1779 répertoriant
les enfants trouvés ou abandonnés entrés entre le 16 mai 1779 et le 9 juin 1790 et
numérotés de 1 à 678 (1779-1790).
1779-1790
(registre papier in-f° de 192 folios)
7
Pour les enfants abandonnés, voir aussi les comptes de l’Hôtel-Dieu (Hdépôt 4E16-172) et ceux de la Charité (Hdépôt
5E8-103) qui contiennent de nombreux états nominatifs d’enfants à charge et de leurs nourrices.
170
H dépôt 5
Fonds de la Charité
Dossiers individuels
Hdépôt 5 F 5
Dossiers individuels des enfants naturels ou abandonnés entrés entre 1778 et
1790, numérotés de 1 à 218 et correspondant aux registres Hdépôt 5F2 et 5F3
(1778-1790).
1778-1790
(liasse : 185 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 6
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1783, numérotés
de 176 à 230 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1783
(liasse : 115 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 7
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1784, numérotés
de 231 à 297 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1784
(liasse : 146 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 8
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1786, numérotés
de 367 à 432 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1786
(liasse : 173 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 9
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1787, numérotés
de 433 à 495 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1787
(liasse : 163 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 10
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1788, numérotés
de 496 à 571 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1788
(liasse : 183 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 11
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1789, numérotés
de 572 à 628 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1789
(liasse : 140 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 12
Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1790, numérotés
de 629 à 678 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.
1790
(liasse : 118 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 F 13
Demandes d’admission (1781, 1786).
1781-1786
(liasse : 6 pièces papier)
171
H dépôt 5
Fonds de la Charité
SERIE H
Papiers de famille
Papiers de famille (classement alphabétique)
Hdépôt 5 H 1
Papiers de la famille Bonnet, dont la Charité a hérité en qualité de donataire de
Philiberte Bonnet. - Rentes, factum concernant l'affaire Philibert Bonnet, tuteur
des enfants de Philiberte Bonnet, sa nièce (1678-1704) ; constitution de rente au
profit de Thomasse et Philibert Bonnet (1693) ; transfert de ladite fondation
(1704) ; diverses quittances et cédules (1689, 1693-1694, 1710, 1712-1714).
Correspondance échangée (1706-1707, 1712). Procès, entre Philiberte Bonnet et
Philibert Bonnet, son tuteur (1707, 1709) ; entre Philiberte et Isabeau Bonnet, et
Etienne Bolomier et maître Claude Jacques (1710) ; entre Philiberte Bonnet et les
recteurs de la Charité (1710, 1712).
1678-1714
(liasse : 2 pièces parchemin, 43 pièces papier)
Hdépôt 5 H 2
Papiers de la famille Chollat, trouvés dans la succession de messire Jacques
Chollat, prêtre et curé de Curtafond, qui a fait les pauvres de la Charité ses
héritiers. - Papiers de Jacques Chollat : testament de Jacques Chollat (1783, 7
mars), autre testament (1785, 15 décembre) ; inventaire judiciaire des titres et
papiers de la cure de Curtafond (1773). Hoirie de Jacques Chollat : apposition de
scellés sur les effets délaissés par le curé Chollat (1790, 18 juin), mainlevée des
scellés (1790), adjudication faite par les recteurs de la Charité (1790), inventaire
estimatif des meubles, argent et papiers du défunt (1790), adjudication du second
foin et paille du bénéfice de la cure de Curtafond (1790) ; vente des effets
mobiliers du défunt (1790, 16-18 août), calcul de la vente des meubles et effets de
M. Chollat (1790). Règlement et partage de la succession de Jacques Chollat,
arrangement entre les recteurs de la Charité de Bourg, héritiers en partie du
défunt, et sa parenté : pièces de procédure, pièces justificatives, correspondance,
quittances et mandats, états des frais, arrêté de l'administration départementale
(1771, 1784, 1787, 1790-1794).
1771-1794
(liasse : 80 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 H 3
Papiers de la famille Cocon, dont Antoine Cocon, prêtre habitué en l'église NotreDame de Bourg et aumônier de la Charité de la même ville, fit ses héritiers les
pauvres dudit hôpital par donation devant Mortier, notaire royal à Bourg, le 16
décembre 1715, ledit sieur Cocon étant décédé en juillet 1728. - Papiers trouvés
dans l'hoirie de messire Antoine Cocon dont le plus ancien est un contrat de
mariage du 26 janvier 1630 entre Catherine, fille de feu Jean Galland, et Pierre,
fils de feu Claude Monnier, du village d'Ayguefuet, près de Viriat, et dont la
famille Cocon descend du côté des femmes : inventaire des papiers (s.d.) ;
procédure d'apposition des scellés par les officiers de la Châtellenie royale de
Bourg au domicile du feu prêtre Antoine Cocon, quittances, contrats de location
de domaine, dette, cession de revenus, confession et assignat, actes de mariage
(1630, 1655, 1661-1662, 1670, 1672, 1691, 1697, 1725, 1727-1728). Chapelle de
la Gellière érigée en la paroisse de Confrançon, dont était pourvu ledit Cocon :
requête à l'archevêque de Lyon afin de réduire les messes dont est chargé ledit
Cocon aux vues de la modicité des honoraires, état des réparations à faire, prix-
172
H dépôt 5
Fonds de la Charité
faits, sommation, correspondance échangée (s.d., 1726, 1729, 1732, 1739). Pièces
relatives aux différentes prébendes et chapelles auxquelles fut successivement
nommé messire Antoine Cocon : accessions et désistements de prébendes, extrait
baptistaire, prises de possession, confirmations de l'archevêque, patrimoines,
conventions avec des particuliers, fondations de messes (1481, 1485, 1502, 1507,
1541, 1645, 1661, 1663, 1671, 1685, 1695, 1697, 1699-1700, 1710, 1723). Procès
concernant des membres de la famille Cocon, entre la famille Cocon et Claudine
Cochod au sujet d'une maison à Bourg (1668) ; entre Antoine Cocon et M. de
Montmoux (1714) ; autres procès pour paiement d'argent (1660, 1670, 1691,
1692, 1707, 1710).
1481-1739
(liasse : 3 pièces parchemin, 77 pièces papier, cachets de cire ; latin et français)
Hdépôt 5 H 4-6 Papiers de la famille Crollet-Brunet, trouvés dans l'hoirie de dame Anne-Marie
Crollet, veuve de messire Pierre Brunet, conseiller du Roi au parlement de Metz,
laquelle a institué pour ses héritiers les syndics de Bourg à condition qu’ils
fondent une Charité dans sa maison, selon son testament du 6 octobre 1687, reçu
par Philibert de Saint-Jean, notaire royal à Sulignat.
Hdépôt 5 H 4 Hoirie Favre, dont Philibert Crollet épousa une fille, nommée Benoîte :
inventaire des papiers (s.d.) ; testament de Jean Favre, de Namary,
commune de Vonnas, père d'Antoine et de Pierre (1527) ; testament de
Pierre Favre (1548) ; mariage entre Aynard Pannetier et Guillauma
Dégletagne (1556) ; mariage entre Antoine Favre et Guillauma Dégletagne
(1567) ; mariage entre Philibert Favre et Pernette Fabvre (1580) ; testament
de Pierre Fabvre (1580) ; traité et partage entre Pernette Favre, femme de
Philibert Favre, et Guillemette Dégletagne, veuve du notaire ducal Pierre
Favre (1581, novembre). Hoirie Brunet-Favre : mariage entre Philibert
Crollet, bourgeois de Chalamont et châtelain de Montfalcon, avec Benoîte,
fille de feu Charles Favre, notaire royal à Namary (1642, 1er juin) ;
donations à Philibert Favre par sa belle-mère Claudine Bonod (1644, 12
mai, 1645) ; autre donation par Diane Baudin, veuve du notaire Rollet, de
Montluel (1647, juillet), contrats de location et inventaires de la terre (1647,
1649) ; requêtes (1646-1648) ; testament de Benoîte Favre, femme de
Philibert Crollet (1669, 24 mai). Hoirie Brunet-Crollet : inventaire au décès
du châtelain Philibert Crollet (1672, 3 septembre) ; acte du mariage de sieur
Pierre Brunet et de Anne-Marie Crollet, fille de feu Philibert (1672, 8
octobre) ; partage de succession (1672, 14 octobre) ; testament de Pierre
Brunet (1674, 26 décembre) ; liquidation Brunet-Crollet (1668, 1678, 1680,
1687). Hoirie d'Anne-Marie Crollet : testament mutuel d'Anne-Marie
Crollet et de son frère Jérôme (1685, 25 août) ; procès-verbal de scellés sur
l'hoirie d'Anne-Marie Crollet, veuve du conseiller Brunet, pour ses facultés
sises à Bourg, ladite dame étant décédée en son domaine de Namary, sis sur
Vonnas (1687, 11 novembre) ; mainlevée d'hoirie moyennant inventaire,
faite au profit des syndics de Bourg, en qualité d'héritiers d'Anne-Marie
Crollet (1687, 22 novembre) ; inventaire des effets et facultés de l'hoirie
d'Anne-Marie Crollet, fait par le curial de la châtellenie de Bourg, à la
requête des syndics du lieu, ses héritiers (1687, 10 décembre) ; traité
concernant l'hoirie Crollet, entre les syndics de Bourg, et le sieur Samyon,
curé de Vonnas (1687, 17 décembre) ; compte de gestion de l'hoirie Crollet,
rendu par les syndics de Bourg aux recteurs depuis la mort de ladite dame
173
H dépôt 5
Fonds de la Charité
en 1687 jusqu'en décembre 1689 (1687-1689) ; succession d'Anne-Marie
Crollet : cession de fonds, quittances (1687-1688).
1527-1689
(liasse : 4 pièces parchemin, 38 pièces papier ; latin et français)
Hdépôt 5 H 5
Inventaire des papiers de différents procès (s.d.). Procès au bailliage de
Bresse entre Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, et les frères
Chevalier au sujet du partage des eaux de la source de Namary, pour irriguer
les prés (1648). Procès au bailliage, entre Philibert Crollet et la famille
Comtoz, de Namary, au sujet d'une délimitation et bornage audit lieu (16501651). Procès au bailliage entre Philibert Crollet et les familles Villier et
Fraret, au sujet de discussion, vente et achat de fonds saisis à Namary (1627,
1631, 1638-1639, 1642, 1647, 1650, 1654-1655, 1658-1662, 1664-1665).
Procès, mû en la justice de Pont-de-Veyle, entre Philibert Crollet, les
familles Chevalier et Comtoz, au sujet d'une borne arrachée et transportée
dans la prairie de Namary : 1 plan des lieux contentieux, pièces de
procédure (1665-1668). Procès au parlement de Grenoble entre Philibert
Crollet et les familles Bovis, Arambourg et Claudon à propos d’un partage
(1668, 1669, 1677). Papiers de messire Claude Basset, prêtre et curé de
Vonnas, qui avait fait de Philibert Crollet son héritier universel en 1664
(1656, 1660-1662, 1664, 1669, 1674).
1627-1677
(liasse : 4 pièces parchemin, 77 pièces papier, 1 plan)
Note : les pièces intitulées « Procès au bailliage entre Philibert Crollet et les
familles Chevalier et Babad au sujet d'un partage de biens à Namary et d'une
séparation à l'amiable (1668) » n’ont pas été retrouvées lors du reclassement du
fonds.
Hdépôt 5 H 6
Procédures après décès : de Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, pour
régler sa succession, faite soit au bailliage de Bresse soit en la justice de
Pont-de-Veyle (1672-1674) ; de Claudine Bonod, veuve de Charles Favre
(1678-1679) ; d'Anne-Marie Crollet, faite au bailliage, entre les recteurs de
la Charité de Bourg, héritiers de dame Crollet, et Marie Perrin, servantedomestique de la défunte à propos d'un legs qui lui a été fait (1692-1694),
autres pièces sur le même sujet, en raison d'une difficulté entre les recteurs
de la Charité et le notaire Monnier, de Biziat, répétant des sommes à lui
dues par la défunte Crollet (1689-1690), autre procédure contre Daniel
Berthod, marchand de Bourg (1672, 1690, 1693-1698). Procès, entre Jean
Dalban, et Jean Babad et François Maznier (1754, 1757-1760). Procès entre
les recteurs de la Charité, héritiers des biens de dame Anne-Marie Crollet à
Namary, et des voisins et des riverains se disant lésés, contre Noël Favre
(1689-1690) ; contre Claude Fusil (1758, 1768-1769) ; contre Marie
Escoffier, femme du nommé Martin (1784).
1672-1784
(liasse : 3 pièces parchemin, 114 pièces papier, cachets de cire)
Hdépôt 5 H 7
Papiers de la famille Devaux, trouvés dans l'hoirie de Claudine Devaux qui a fait
les pauvres de la Charité de Bourg ses héritiers par son testament du 3 avril
1724. - Hoirie de Jean-Baptiste Devaux : acte de mariage (1663) ; constitution de
rente pour Jean-Baptiste Devaux, cordonnier à Bourg (1667) ; acensement de
vignes appartenant aux Devaux, sur le territoire de Gravelles (1674), quittances
174
H dépôt 5
Fonds de la Charité
(1674-1676) ; scellé et inventaire de la succession de Jean-Baptiste Devaux (1667,
1671 ; curatelle de ses enfants (1672, [1678], 1682-1683) ; procès, entre Salomon
Perrin et Louis Goiffon, un des tuteur des enfants Devaux (1673) ; entre Philibert
Devaux et Louis Goiffon (1676, 1678, 1680) ; cens (1676) ; prix-fait (1682) ;
rentes de la famille : contrats de constitution de rente (1644, 1647, 1678, 1715) ;
assignation au paiement des débiteurs ([vers 1671], 1671, 1698, 1722, 1728) ;
quittances diverses, dettes, obligations (1619, 1646, 1657, 1664-1665, 1671-1678,
1680-1682, 1688, 1692, 1719). Hoirie de Jean Devaux, frère de Claudine
Devaux : acte baptistaire (1668) ; testament du curé Jean Devaux (1694) ;
nomination à la cure de Saint-Martin-le-Châtel pour Jean Devaux, prêtre et vicaire
de Notre-Dame de Bourg : actes de nomination et de mise en possession (1694).
Hoirie de Claudine Devaux : acceptation de l'hoirie de Jean Devaux (1719) ;
scellé et inventaire de l’hoirie de Claudine Devaux (1724, 1728) ; acceptation du
legs par les recteurs et main levée des scellés (1728) ; procès-verbal de la vente
des meubles (1728).
1619-1728
(liasse : 1 pièce parchemin, 81 pièces papier)
Hdépôt 5 H 8
Papiers de la famille Rambaud, trouvés dans l'hoirie de messire Bartholomé
Rambaud, prêtre et curé de Saint-Rémy, qui fit les pauvres de la Charité de Bourg
ses héritiers. - Papiers personnels : lettres de naturalité avec congé de tenir
bénéfice en faveur du sieur Rambaud, prêtre, originaire de Maurienne et
actuellement vicaire de Montluel (1753), enregistrement desdites lettres au
Parlement de Dijon (1753-1754) ; nomination du sieur Rambaud à la cure de
Saint-Rémy par Monseigneur de Malvin de Montazet, archevêque de Lyon
(1762) ; pension annuelle et viagère au profit du sieur Rambaud par la Charité
(1779, 1783) ; autres papiers (1744-1745, 1752) ; correspondance de M. Rambaud
échangée avec l'archevêché au sujet de matières ecclésiastiques, avec l'évêque de
Saint-Claude qui possédait une chapelle à Saint-Rémy, avec des confrères du
voisinage, avec des hommes d'affaires, des marchands, etc. (1743-1747, 1752,
1761-1762, 1764, 1768-1769, 1772-1775, 1777-1779, 1782-1783) ; certificats de
visite vierges des deux hôpitaux de Bourg (s.d.). Hoirie du curé Rambaud :
quittances diverses (1783-1784) ; procès-verbal de scellé des effets de la
succession de M. Rambaud, procédure de main levée des scellés, inventaire aprèsdécès fait au domicile de M. Rambaud en la cure de Saint-Rémy à la requête des
administrateurs de la Charité de Bourg, ses héritiers au nom des pauvres, état des
frais [1783] ; inventaire des meubles laissés au sieur Mortier, aumônier de la
Charité (1791). Comptes de M. Rambaud : cahiers contenant annuellement les
recettes et les dépenses, le compte de ses messes, de ses achats, de ses ventes, etc.
(1750, 1763, 1765, [vers 1783]) ; compte des recettes et dépenses du luminaire de
Saint-Rémy (1745-1767) ; état des servis de la baronnie de Corgenon dûs par le
curé de Saint-Rémy jusqu'en 1769 (1771), pour l'année 1774 (1775) ; rôle des
fonds du bénéfice de Saint-Rémy [XVIIIe siècle] ; autre papier (1759) ; quittances
du don gratuit, quittances diverses, certificats (1749, 1762-1763, 1765, 17681769, 1772-1774, 1776-1783). Affaires religieuses, mariages : mandat de
l'archevêque de Lyon (1762), promesses d'union (1762-1766, 1768-1769, 17711774, 1776-1781, 1783), extrait des registres matrimoniaux (1767), autres papiers
(1768, s.d.) ; enterrements : actes de sépulture (1748, 1762). Instructions
officielles, matières ecclésiastiques : déclaration du Roi sur la tenue des registres
de baptêmes, mariages et autres (1736), ordonnance de l'archevêque pour les
congrégations [vers 1767], mandement de l'archevêque de Lyon ordonnant les
175
H dépôt 5
Fonds de la Charité
prières publiques pour le repos de l'âme de la Reine (1768) ; autres matières :
affiche de la déclaration du Roi concernant les vagabonds et gens sans aveu
(1764), placard d'avis au public au sujet de la "Correspondance générale pour
toutes sortes d'affaires dans le Royaume, les colonies et les pays étrangers"
(1767), lettres patentes concernant la distribution de la poudre du sieur Ailhaud,
remède purgatif (1772). Procès, entre les recteurs de la Charité et Vincent
Rambaud, frère héritier de Bartholomé Rambaud (1783) ; autres procès (1760).
1736-1791
(liasse : 4 pièces parchemin, 233 pièces papier, 2 affiches, 1 sceau de cire, cachets de
cire ; latin et français)
Hdépôt 5 H 9
Papiers de la famille Riboud-Curtil, trouvés dans l'hoirie de dame Marguerite
Curtil, veuve de Jean-Bernard Riboud, qui fit les pauvres de la Charité de Bourg
ses héritiers. - Papiers de la famille Riboud : sommaire des titres (s.d.) ; contrats
de mariage, achats et ventes, contrats de location des domaines à Manziat, état des
réparations à faire audit domaine (1550, 1666, 1725-1726, 1740, 1749, 1757,
1761), procès (1759) ; papiers relatifs à des familles alliées, les Curtil et les
Camus (1664, 1677, 1699, 1708, 1715, 1755) ; contrat de mariage entre JeanBernard Riboud et Marie-Marguerite Curtil (1714, 29 avril) ; traité et partage
entre Anne Camus, veuve Curtil, Marguerite Curtil, femme Riboud, et JeanClaude Curtil, procureur à Bourg (1715, 20 mai). Comptes et rentes des familles
Riboud-Curtil avec divers particuliers : constitutions de rentes, ratifications de
contrats de rente, traités (1665, 1687, 1702, 1707, 1745, 1762) ; obligations,
quittances (1661, 1665, 1675, 1677, 1693, 1701, 1706-1707, 1714-1715, 1717,
1719-1720, 1731, 1745-1747, 1755) ; autres papiers (1720). Procès, entre Bazile
Curtil et Claude Vaillant (1685) ; papiers relatifs à un règlement d'affaires entre
Jean-Bernard Riboud, avocat et maire de Bourg, et Aimé Desvignes, armurier de
Pérouges, époux de Marie-Anne Touche (1716, 1721-1722, 1725, 1727, 17291730) ; entre la veuve Riboud contre la famille Doisy (1720-1722, 1729, 1754,
1759) ; procès soutenu au parlement de Dijon, entre les recteurs et administrateurs
représentants les pauvres de la Charité de Bourg, héritiers de dame Marguerite,
veuve Riboud, contre dame Claudine Tardy de la Pérouze, épouse de Marie-Jacob
de Borsat, et Marie Pascal, veuve du sieur Chavy de Montgerbet, au sujet de
l'arrêt du 1er décembre 1775 qui envoie les pauvres de Bourg en possession des
biens de ladite Curtil, veuve Riboud : factum, pièces de procédure (1688, 1775,
1777-1778).
1550-1778
(liasse : 15 pièces parchemin, 85 pièces papier, 1 sceau de cire, cachets de cire ; latin et
français)
Hdépôt 5 H 10 Papiers de la famille Tamisier, dont la Charité a reçu le domaine de Brou par
Marie-Claudine Juenin-Tamiser en 1735. - Papiers des frères Etienne et Pierre
Tamisier, procureurs et bourgeois de Bourg : actes divers (1567, 1575) ;
quittances (1567, 1582, 1593) ; papiers de François Tamisier, chanoine de l'église
Notre-Dame de Bourg : créances et obligations en sa faveur (1618), testament où
il institue pour héritiers ses trois frères, Jacques, Philibert et Etienne (1631, 29
avril) ; papiers de Jacques Tamisier : pièces de procès (1637-1638, 1644),
quittances (1653) ; papiers de Claude-Melchior Tamisier : testament de ClaudeMelchior Tamisier, apothicaire de Bourg, en faveur de ses trois filles Françoise,
Catherine et Marie (1654, 29 mai), procès contre Françoise Marandy, veuve
Richard, et Benoît Bochard (1651-1652), autres papiers (1651-1652) ; papiers des
176
H dépôt 5
Fonds de la Charité
sœurs Françoise Tamisier, épouse de Clément Jacquet, et Marie Tamisier, épouse
de Paul Juenin : pièces de procès (1675-1676).
1567-1676
(liasse : 34 pièces papier)
Hdépôt 5 H 11 Papiers de la famille Venet-Louis, trouvés dans l'hoirie de Marie Louis, veuve de
Jacques Venet, pâtissier à Bourg-en-Bresse, et qui fit les pauvres de la Charité ses
héritiers par son testament du 8 décembre 1745. - Hoirie de Jean-Jacques Venet :
reçu de la gabelle de vin et d'un don gratuit en faveur du duc de Savoie pour les
réparations de la citadelle de Bourg (1580) ; copies d'actes (1677) ; testament de
Jean-Jacques Venet (1681) ; tutelle des enfants de Jacques Venet (1731) ; vente
des effets mobiliers (1733) ; requête et main-levée de scellé au domicile de Marie
Louis, veuve de Jacques Venet (1745-1746) ; cens d’une maison rue des
Fontanettes et de terrains (1726-1727) ; quittances diverses (1727, 1729, 1731,
1738, 1745) ; divers procès (1729-1731, 1745). Hoirie de Pierre Louis : apposition
et levée de scellé sur la maison de Pierre Louis à Montagnat (1716) ; tutelle de ses
enfants (1716) ; quittances (1721, 1724) ; procès entre Pierre Louis et le
Commandeur de l'Aumusse (1715-1716).
1580-1746
(liasse : 38 pièces papier)
Moulin des Blancheries appartenant à la Charité
Partie du plan aquarellé réalisé en 1756 par l’arpenteur Nicolas Brusley
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5 B 12)
177
Plan de la Charité en 1813
Les bâtiments sont ceux qui ont été construits entre 1740 et 1766
Détail de la feuille n°11 de l’Atlas de la ville de Bourg-en-Bresse réalisé en 1813 par l’ingénieur Charles Jarrin
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse)
178
ANNEXES
179
CONCORDANCE GENERALE
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
H dépôt A1
H dépôt A2
H dépôt A3
H dépôt B1
H dépôt B2
H dépôt B3
H dépôt B4
H dépôt B5
H dépôt B6
H dépôt B7
H dépôt B8
2 A1-2 ; 3 A1 ; 4 A1, 3-4
4 A2 ; 5 A1
4 C6 ; 5 A2
1 B1
1 B2, 7
1 B3
1 B2, 4
1 B3, 5 ; 4 B1
1 B6 ; 2 C1-2 ; 4 B2, 29, C5
1 B7 ; 2 B1-2 ; 4 B2, 54
1 A1, B7-8 ; 2 B1, C2 ; 3 B1 ;
4 B3-4, 52, 68, H22 ; 5 B2
4 B5, E12-13
4 B6
4 B7-8, 131 ; 5 B44
4 B9
4 B9-10 ; 5 B1
4 B11 ; 5 B2
4 B11, 13 ; 5 B3, C5
4 B55
4 B56
4 B18-19
4 B17, 22-23 ; 5 B6
4 B20, 22-23, 98 ; 5 B6-7,
24-25
4 B34, 35
5 B11, 12
4 B28
5 B14
2 F1 ; 3 A1-2 ; 4 B24-26, 36
4 B27
4 B39 ; 5 B16
4 B36-38, 52 ; 5 B15
5 B17-18
5 B19-20
4 B40 ; 5 B21
4 B41
4 A5, B57
4 B42
5 B23
5 B22
5 B25
4 B43, E175
4 B44-45
4 B46
5 B26
5 B27
5 B28
5 B29
4 B43, 58-59
4 B17, 47-48
5 B31-33
H dépôt B48
H dépôt B49
H dépôt B50
H dépôt B51
H dépôt B52
H dépôt B53
H dépôt B54
H dépôt B55
H dépôt B56
H dépôt B57
H dépôt B58
4 B36
4 B50 ; 5 B34
5 B35
4 B51
4 B60
5 B37
4 B61
4 B62-63
4 B64
4 B65, 5 B38
4 B66-67
H dépôt B59
H dépôt B60
H dépôt B61
H dépôt B62
H dépôt B63
H dépôt B64
H dépôt B65
H dépôt B66
H dépôt B67
H dépôt B68
H dépôt B69
H dépôt B70
4 B70-72
5 B42
5 B39-41
4 B11, C3 ; future série 5 N
future série 5 N
4 B74
5 B13
5 B30
4 B68-69
4 B12, 52-53
4 B49
4 B76
H dépôt B71
H dépôt B72
H dépôt B73
H dépôt B74
H dépôt B75
H dépôt B76
H dépôt B77
H dépôt B78
H dépôt B79
H dépôt B80
H dépôt B81
H dépôt B82
H dépôt B83
H dépôt B84
H dépôt B85
H dépôt B86
H dépôt B87
H dépôt B88
H dépôt B89
H dépôt B90
H dépôt B91
H dépôt B92
H dépôt B93
H dépôt B94
H dépôt B95
H dépôt B96
H dépôt B97
4 B76
4 B77
4 B78
5 B43
4 B80
4 B79
4 B81
4 B82
4 B83
4 B84
4 B85
4 B86
4 B87
4 B88
4 B89
4 B91
4 B92
4 B90, 97 ; 5 B45
5 B7
4 B93
4 B94
4 B96
5 B46
5 B47
4 B98
4 B99
4 B100
H dépôt B9
H dépôt B10
H dépôt B11
H dépôt B12
H dépôt B13
H dépôt B14
H dépôt B15
H dépôt B16
H dépôt B17
H dépôt B18
H dépôt B19
H dépôt B20
H dépôt B21
H dépôt B22
H dépôt B23
H dépôt B24
H dépôt B25
H dépôt B26
H dépôt B27
H dépôt B28
H dépôt B29
H dépôt B30
H dépôt B31
H dépôt B32
H dépôt B33
H dépôt B34
H dépôt B35
H dépôt B36
H dépôt B37
H dépôt B38
H dépôt B39
H dépôt B40
H dépôt B41
H dépôt B42
H dépôt B43
H dépôt B44
H dépôt B45
H dépôt B46
H dépôt B47
180
Ancienne cote
H dépôt B98
H dépôt B99
H dépôt B100
H dépôt B101
H dépôt B102
H dépôt B103
H dépôt B104
H dépôt B105
H dépôt B106
H dépôt B107
H dépôt B107bis
H dépôt B108
H dépôt B109
H dépôt B110
H dépôt B111
H dépôt B112
H dépôt B113
H dépôt B114
H dépôt B115
H dépôt B116
H dépôt B117
H dépôt B118
H dépôt B119
H dépôt B120
H dépôt B121
H dépôt B122
H dépôt B123
H dépôt B124
H dépôt B125
H dépôt B126
H dépôt B127
H dépôt B128
H dépôt B129
H dépôt B130
H dépôt B131
H dépôt B132
H dépôt B133
H dépôt B134
H dépôt B135
H dépôt B136
H dépôt B137
H dépôt B138
H dépôt B139
H dépôt B140
H dépôt C1
H dépôt D1
H dépôt D2
H dépôt D3
H dépôt D4
H dépôt E1
H dépôt E2
H dépôt E3
H dépôt E4
H dépôt E5
H dépôt E6
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
4 B113
4 B107
4 B101
4 B102
5 B48
5 B49
4 B103
4 B114
5 B50
4 B104
5 B52
5 B43
5 B51
4 B105
4 B106
5 B44, 53
4 B115
4 B108
5 B54
4 B109
4 B116
4 B110
4 B111
4 B112
4 B95
4 B117
4 B118
4 B119
4 B120
5 B55
4 B121
4 B122
5 B56
4 B125
4 B123
4 B124
4 B33
4 A6-7
4 A8-10 ; 5 A4
4 B14, E88
4 B15
5 F1
5 A3
4 B16, 128
3 A1 ; 4 C1-4, 7, E1, 11 ;
5 C1-7
1 D1
5 D1
5 B4
future série 5 N
4 E5
4 E6
4 E7
4 E8
5 E2
4 E16
H dépôt E7
H dépôt E8
H dépôt E9
H dépôt E10
H dépôt E11
H dépôt E12
H dépôt E13
H dépôt E14
H dépôt E15
H dépôt E16
H dépôt E17
H dépôt E18
H dépôt E19
H dépôt E20
H dépôt E21
H dépôt E22
H dépôt E23
H dépôt E24
H dépôt E25
H dépôt E26
H dépôt E27
H dépôt E28
H dépôt E29
H dépôt E30
H dépôt E31
H dépôt E32
H dépôt E33
H dépôt E34
H dépôt E35
H dépôt E36
H dépôt E37
H dépôt E38
H dépôt E39
H dépôt E40
H dépôt E41
H dépôt E42
H dépôt E43
H dépôt E44
H dépôt E45
H dépôt E46
H dépôt E47
H dépôt E48
H dépôt E49
H dépôt E50
H dépôt E51
4 E17
4 E18
4 E19
4 E20
4 E21
4 E22
4 E23
4 E24
4 E25
4 E26
4 E27
4 E28
4 E29
4 E30
4 E31
4 E32
4 E33
4 E34
4 E35, F1
4 E36
4 E37
4 E38
4 E39
4 E40, F2
4 E41
4 E42
4 E43, F2
4 E44, F2
4 E45
4 E46, F2
4 E47
4 E48, F2
4 E49, F2
4 E50, F2
4 E51, F2
4 E52, F2
4 E53, F2
4 E54
4 E55
4 E56
4 E57
4 E58
4 E59
4 E60
4 E61
H dépôt E52
H dépôt E53
H dépôt E54
H dépôt E55
H dépôt E56
H dépôt E57
H dépôt E58
H dépôt E59
H dépôt E60
H dépôt E61
4 E62
4 E63
4 E64
4 E65
4 E66
4 E67
4 E68
4 E69
4 E70
4 E71
181
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
H dépôt E62
H dépôt E63
H dépôt E64
H dépôt E65
H dépôt E66
H dépôt E67
H dépôt E68
H dépôt E69
H dépôt E70
H dépôt E71
H dépôt E72
H dépôt E73
H dépôt E74
H dépôt E75
H dépôt E76
H dépôt E77
H dépôt E78
H dépôt E79
H dépôt E80
H dépôt E81
H dépôt E82
H dépôt E83
H dépôt E84
H dépôt E85
H dépôt E86
H dépôt E87
H dépôt E88
H dépôt E89
H dépôt E90
H dépôt E91
H dépôt E92
H dépôt E93
H dépôt E94
H dépôt E95
H dépôt E96
H dépôt E97
H dépôt E98
H dépôt E99
H dépôt E100
H dépôt E101
H dépôt E102
H dépôt E103
H dépôt E104
H dépôt E105
H dépôt E106
H dépôt E107
H dépôt E108
H dépôt E109
H dépôt E110
H dépôt E111
H dépôt E112
H dépôt E113
H dépôt E114
H dépôt E115
H dépôt E116
4 E72
4 E73
4 E74
4 E75 ; 5 E8
4 E76 ; 5 E9
4 E77 ; 5 E10
4 E78 ; 5 E11
4 E79 ; 5 E12
4 E80 ; 5 E13
4 E81 ; 5 E14
4 E82 ; 5 E15
4 E83 ; 5 E16
4 E84 ; 5 E17
4 E85
4 C6, E86 ; 5 E18
4 C6, E87
4 E88 ; 5 E19
4 E89 ; 5 E20
4 E90 ; 5 E21
4 E91 ; 5 E22
4 E92 ; 5 E23
4 E93 ; 5 E24
4 E94 ; 5 E25
4 E95
4 E96
4 E97 ; 5 E26
4 E98 ; 5 E27
4 E99 ; 5 E28
4 E100 ; 5 E29
4 E101 ; 5 E30
4 E102 ; 5 E31
4 E103 ; 5 E32
4 E104 ; 5 E33
4 E105 ; 5 E34
4 E106 ; 5 E35
4 E107 ; 5 E36
4 E108 ; 5 E37
4 E109 ; 5 E38
4 E110 ; 5 E39
4 E111 ; 5 E40
4 E112 ; 5 E41
4 E113 ; 5 E42
4 E114 ; 5 E43
4 E115 ; 5 E44
4 E116 ; 5 E45
4 E117 ; 5 E46
4 E118 ; 5 E47
4 E119 ; 5 E48
4 E120 ; 5 E49
4 E121 ; 5 E50
4 E122 ; 5 E51
4 E123 ; 5 E52
4 E124 ; 5 E53
4 E125 ; 5 E54
4 E126
H dépôt E117
H dépôt E118
H dépôt E119
H dépôt E120
H dépôt E121
H dépôt E122
H dépôt E123
H dépôt E124
H dépôt E125
H dépôt E126
H dépôt E127
H dépôt E128
H dépôt E129
H dépôt E130
H dépôt E131
H dépôt E132
H dépôt E133
H dépôt E134
H dépôt E135
H dépôt E136
H dépôt E137
H dépôt E138
H dépôt E139
H dépôt E140
H dépôt E141
H dépôt E142
H dépôt E143
H dépôt E144
H dépôt E145
H dépôt E146
H dépôt E147
H dépôt E148
H dépôt E149
H dépôt E150
H dépôt E151
H dépôt E152
H dépôt E153
H dépôt E154
H dépôt E155
H dépôt E156
H dépôt E157
H dépôt E158
H dépôt E159
H dépôt E160
H dépôt E161
H dépôt E162
H dépôt E163
H dépôt E164
H dépôt E165
H dépôt E166
H dépôt E167
H dépôt E168
H dépôt E169
H dépôt E170
H dépôt E171
4 E127 ; 5 E55
4 E128 ; 5 E56
4 E129 ; 5 E57
4 E130 ; 5 E58
4 E131 ; 5 E59
4 E132 ; 5 E60
4 E133 ; 5 E61
4 E134 ; 5 E62
4 E135 ; 5 E63
4 E136 ; 5 E64
4 E137 ; 5 E65
4 E138 ; 5 E66
4 E139 ; 5 E67
4 E140 ; 5 E68
4 E141 ; 5 E69
4 E142 ; 5 E70
4 E143 ; 5 E71
4 E144 ; 5 E72
4 E145 ; 5 E73
4 E146 ; 5 E74
4 E147 ; 5 E75
4 E148 ; 5 E76
4 E149 ; 5 E77
4 E150 ; 5 E78
4 E151 ; 5 E79
4 E152 ; 5 B20, E80
4 E153 ; 5 E81
4 E154 ; 5 E82
4 E155 ; 5 E83
4 E156 ; 5 E84
4 E157 ; 5 E85
4 E158 ; 5 E86
4 E159 ; 5 E87
4 E160 ; 5 E88
4 E161 ; 5 E89
4 E162 ; 5 E90
4 E163, H4 ; 5 E91
4 E164 ; 5 E92
4 E165 ; 5 E93
4 E166 ; 5 E94
4 E167 ; 5 E95
4 E182-183 ; 5 E96
4 E168, 179 ; 5 E97, H8
5 E98
5 E99
5 E100
5 E101
5 E102
5 E103
5 E4
5 E5
5 E6
5 E7
4 E9
4 E10
182
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
H dépôt H1
H dépôt H2
H dépôt H3
H dépôt H4
H dépôt H5
H dépôt H6
H dépôt H7
H dépôt H8
H dépôt H9
H dépôt H10
H dépôt H11
H dépôt H12
H dépôt H13
H dépôt H14
H dépôt H15
H dépôt H16
H dépôt H17
4 H1
4 H2
4 H4
4 H5
5 H2
5 H3
5 H4, 11
5 H5
5 H6
4 H6
4 H7
4 H8
4 H9
5 H7
4 H10-11
4 H10-11
4 H12
H dépôt H18
H dépôt H19
H dépôt H20
H dépôt H21
H dépôt H22
H dépôt H23
H dépôt H24
H dépôt H25
H dépôt H26
H dépôt H27
H dépôt H28
H dépôt H29
H dépôt H30
H dépôt H31
H dépôt H32
H dépôt H33
4 H17
4 H13-16
4 H13-16
4 H20-21, 23
4 H22
4 H24
4 H20
4 H23
4 H23
4 H23
4 H25
5 H8
5 H9
5 B13, H10
4 H19
5 H11
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
Ancienne cote
Nouvelles cotes
(Hdépôt)
Liasse non cotée du
versement de 1978,
numérotée 1 (NC1)
NC 2
2 E1-2 ; 4 B20, 57-59, 126127, C3, 177, F4-6 ; 5 B9,
E105-106
4 B29, 31-32, E2-4, 14-15,
147, 176-181, 189, F3, 6 ;
5 B8, 10, E 104, 106
4 B20 ; 5 B6-8, 10, 75
4 B75, 88, 100, 129, E 2, F 1,
4-5, H24 ; 5 B16, 30, 32, F1
4 E169, 184-185 ; 5 H1
4 B25-26, 71-72
4 B63, E171-172, 178, 187188
5 F 5-7
5 F 5, 8-11
4 B8, 29-32, 88, 130, E173175, H3-4
4 B31-32, 75, H18
4 B8, 29-32, 43, 88, 129,
E 173-174, 177
4 B11, 39, 48, 73-74, 129130, E 170, 185-186 ; 5 B23
4 B11-12, 27, 43, 45, 49-50,
63, 71, 73, 88, 100, 126-131,
C5, E14-15, 60, 175, F2-3, 67, H1-2, 5, 13, 15, 19-22 ;
5 A4, B11, 13, 16, 21, 26, 33,
40, 42, 60-61, E1, 3, F6, 11,
13, H5
Pièces du versement non
coté de 1987
4 C1, E176-181, 188, F8 ;
5 F4-5, 11-12
Versement 799W (plans)
4 B74, E176, 178 ; 5 B5, 23
Versement 801W (plans)
Versement 822W (plans)
4 B23 ; 5 B5
4 E 178
Versement 842 W (layette)
4 F5, 6
NC 3
NC 4
NC 5
NC 6
NC 7
NC 8
NC 9
NC 10
NC 11
NC 12
NC 13
Autres liasses non cotées et
non numérotées du
versement de 1978
183
GLOSSAIRE
Abénévis : Concession faite par un seigneur moyennant un cens sans limitation de durée. « Faculté de
prendre une certaine quantité d’eau d’un étang, ou d’une rivière ou ruisseau, pour faire tourner un moulin ou
autre artifice, ou pour arroser un pré » (Encyclopédie ou dictionnaire raisonné […] de Denis Diderot).
Abergeage/abbergement : Contrat primitif et première concession que le seigneur faisait de son fonds à
son premier emphytéote. Concession à perpétuité à une association de communiers moyennant un droit
d’entrée dont le montant correspondait à la valeur du bien et une redevance annuelle (le servis).
Abornage : Synonyme de bornage. Désigne le fait de délimiter une parcelle de terre par des bornes.
Acensement : Action de donner à cens, c’est-à-dire de constituer en rente.
Amodiation : Contrat de location d’une terre contre une prestation en nature ou argent.
Ânée : Mesure ancienne de grains ou de bois correspondant à la charge d’un âne. Correspond environ à 70
litres.
Articulat : Terme de droit. Document présenté par article.
Bail à ferme : Contrat par lequel un propriétaire confie l’exploitation d’un domaine moyennant le paiement
d’un loyer.
Bref : Ecrit du pape à caractère privé sur des matières de moindre importance que celles traitées dans une
bulle.
Cardeur : Ouvrier qui démêle, peigne et nettoie les fibres textiles.
Cens : Redevance (impôt foncier) en argent ou en nature dû par le fermier à son seigneur, en échange de la
location de sa terre.
Codicille : Acte postérieur à un testament contenant une disposition par laquelle un testateur ajuste ou
change quelque chose à son testament.
Coupe : Ancienne mesure de grain. La coupe de Bourg équivaut à quatre quartellées et à environ 15 litres.
Coupée : Ancienne mesure de surface. La coupée de Bresse vaut environ 6,60 ares. 15 coupées font 1 ha.
Dame : Féminin de « seigneur ». Celle qui possède une seigneurie, qui a droit, autorité, et commandement
sur quelque chose.
Denier : Monnaie ancienne. 12 deniers valent un sol. 240 deniers valent une livre.
Directe : Etendue d’un fief d’un seigneur direct (non vassal).
Droit de collation : Terme religieux. Droit de conférer plusieurs bénéfices.
Ecu d’or : Ancienne monnaie. Au XVIe siècle, 1 écu d’or vaut 2 livres.
Election en ami : Adjudication de biens faite en justice ou dans des ventes volontaires. Déclaration du
nom de celui qui reçoit et doit conserver l’adjudication.
Emphytéose : Droit réel de jouissance sur le bien-fonds d’autrui, accordé par un bail de longue durée,
allant de 18 à 99 ans, moyennant le paiement d’une redevance modique.
Factum : Terme de justice. Exposé sommaire d’un procès.
Florin : Ancienne monnaie. 1 florin d’or équivaut à 1 livre. 1 florin ordinaire équivaut à 15 sols.
Franc-salé : Droit qu'ont quelques officiers, en vertu de leurs charges, de prendre gratuitement une certaine
quantité de sel au grenier.
Grangeage : Terme d’ancienne coutume. « Manière de donner une terre à bail, en prenant pour la rente [la]
moitié des fruits. Et ne pourront [les bourgeois de Lyon] prendre à ferme ou grangeages aucuns biens dans le
plat pays, à peine d'être déchus dudit privilége [l'exemption des tailles pour leur habitation de campagne] »
(Déclaration du roi, 6 août 1669).
Gruyer : Synonyme de garde-bois. Officier gardant les bois d’un prince, d’un seigneur et jugeant les délits
et dommages qui s’y commettent.
184
Hoirie : Synonyme d’« héritage ».
Insinuation : Enregistrement d’une donation, ou d’un acte afin de rendre publiques les dispositions qui y
contenues.
Lampe ardente : Terme religieux. Synonyme de « lampe perpétuelle » désignant un cierge entretenu
allumé près d’un sépulcre.
Lettres de rescision : Terme de procédure. Lettres pour annuler juridiquement un acte, un partage de
biens…
Lettres patentes : Lettres expédiées ouvertes contenant une décision du roi ou d’autres autorités.
Licitation : Vente aux enchères, par les copropriétaires, d’un bien indivis.
Livre : Ancienne monnaie de compte. Une livre vaut 20 sols (ou sous) ou 240 deniers. A titre indicatif, une
livre de 1787 équivaudrait à vingt euros de 2005.
Lods et ventes : Redevance qu'un seigneur censier a le droit de prendre lors de la vente d’une exploitation
de son territoire.
Mesure : Ancienne mesure de grains. Une mesure de blé correspond à environ 30 litres.
Monitoire : Terme de juridiction ecclésiastique. Lettre d'un official pour obliger tous ceux qui ont quelque
connaissance d'un crime ou de quelque autre fait dont on cherche l'éclaircissement, à venir révéler ce qu'ils
savent, sous des peines ecclésiastiques.
Obole : Ancienne monnaie. Deux oboles valent un denier.
Placet : Demande succincte écrite pour obtenir justice, une grâce, ou une faveur.
Pourpris : Enceinte, enclos, ce qui enferme un lieu, un espace.
Prévôté : Terme désignant à la fois certains bénéfices et certaines dignités ecclésiastiques, la fonction et la
juridiction, et le territoire où s'exerce cette juridiction.
Prix fait : Synonyme de devis.
Quartellée : Ancienne mesure de grain. Equivaut à environ 4 litres. 4 quartellée équivalent à 1 coupe.
Récéder : Synonyme de donner ou redonner quelque chose à quelqu’un.
Reconnaissance : Acte écrit pour reconnaître qu'on a reçu quelque chose, soit par emprunt, soit en dépôt,
ou pour reconnaître qu'on est obligé à quelque chose.
Rente : Revenu annuel provenant d’un bien mis à ferme ou d’une somme d’argent aliénée par contrat.
Rippe (ou teppe) : Terre inculte ou en broussailles.
Servis : Redevance foncière annuelle.
Sol ou Sou : Monnaie ancienne. Vingt sols font une livre. Un sol vaut douze deniers. A titre indicatif, un
sol de 1787 équivaudrait à un euro de 2005.
Subhastation : Vente publique au plus offrant et dernier enchérisseur, soit de meubles, soit d'immeubles.
Table de marbre : Juridiction royale jugeant les matières concernant les Eaux et Forêts.
Ténementier : Synonyme de tenancier. Désigne celui qui tient et gère les terres en culture d’un fief
dépendant d’un seigneur.
Terre chenevière : Terre où l’on sème du chanvre.
Testament mystique (ou secret) : Testament écrit, ou au moins signé par le testateur, et remis par lui,
clos et scellé à un notaire, en présence de six témoins.
Toisé : Mesurage en toise. La toise est une mesure ancienne valant 1,949 mètre mais qui a pu varier selon
les régions et les époques.
Vidimus : Copie authentifiée d’un acte.
Vingtième : Impôt établi sur les biens-fonds, et qui est la vingtième partie de leur revenu.
185
TABLEAU RECAPITULATIF DES HOPITAUX
DE BOURG-EN-BRESSE AVANT 1790
NOM DE
L’INSTITUTION
APPELLATIONS D’APRES LES ARCHIVES
APPELLATIONS PAR
LES HISTORIENS
Hôpital SaintJean-le-Criard
"hospitale Sancti Johannis"
(charte de franchise de 1250)
hôpital Saint-Jean-desAventures
Hôpital SaintAntoine
les charités
La Maladière
Maladrerie
Saint-Roch
Hôpital SainteMarie
Puis
Hôtel-Dieu
La Charité
hôpital Saint-Antoine
"duabus karitatibus ville Burgi" (1301), "opus karitatum sive
elemosinarum que fiunt et fient per manus dictorum
burgensium in Circoncisione Domini et ad Pascha annuatim" aumônes et charités de Bourg
(1302), "caritatibus burgi" (1344), "caritate burgi" (1420),
"caritates" (1525), "la Charité" (1548), "les charités" (1548)
"ad honorem et sub vocabulo gloriose virginis et beati Lazari"
(1432), "sub vocabulo beatore Marie Virginis et Lazari"
(1441), "maladerie hospitalis" (1442), "leprosorum masum in hôpital des ladres, maison des
domo maladerie sita prope burgum in breyssia" (1449),
ladres et lépreux (Brossard),
"hospitalis burgi" (1462), "lasaris maladerie Burgi" (1468),
Hôtel-Dieu (Brossard),
"cappelle leprosorum maladrerie burgi " (1503), "maladria
léproserie, maladière de la
burgi" (1532), "la maison de la léproserie soit de la maladière" Plume (dès milieu XVe siècle)
(1533), "hospital des ladres appellé la maladière" (1548), "la
Maladière" (1548)
"baraques" (1472), "baraques vers Brou" (1473), "maison pour
les pestiférés de Bourg" (1476)
baraquements de la "Grange
de la Pomme" (BriatPhilippe), maison de peste à
Brou
"maison des pestiférés" (1508), "hospitalis pestiferum" (1526),
"la maison des pestiférés" (1533), "hospital des pestifféreux
appelé la maison de la ville" (1548), hôpital de Bourg
hôpital des pestiférés, maison
spéciale pour les pestiférés et
les lépreux (Brossard), maison
de ville pestiféreuse
"pauperus hospitalis beatae mariae de burgo"(1360), "hospitalis
beate mariae" (1403), "caritate beatae mariae de burgi" (1414),
"hospitalis beatae mariae burgi" (1446 et 1476), "hospitalis"
(1480), hôtel-dieu (1486), "hospitale burgi [...] in honore et sub
vocabulo beatae Mariae Virginis" (1489), "l'hospital de l'hôtel
dieu de la ville de Bourg" (1533), "hospitalis huis civitatis
burgi" (1533), "hospital de Bourg" (1548), "Hostel des Povres
de Dieu" (1548), "hostel dieu" (1577), "hostel dieu sous le
vocable Nostre Dame de pitié" (1620)
hôpital Sainte-Marie, hôpital
Notre-Dame, maison de la
ville et de la charité
hôtel-dieu, "hospital [général] de Bourg"
hôpital Sainte-Marie, hôtelDieu
hôtel-Dieu
hôtel-Dieu
"hospital, maison de charité ou aumône générale" (1688), "la
charité" (1688), "hospital général" (1690), "hospital des
pauvres enfermés de la ville de Bourg" (1695), "hospital de
Bourg", "hospitalis generalis" (1703), "maison de dépôt pour
les mandians valides et ceux qui ont été condamnés à être
renfermés ou pour [un] certain tems ou à toujours" (après
1741), "hôpital général dit charité de la ville de Bourg" (1750)
hôpital des pauvres enfermés,
hôpital ou aumône général(e)
puis Charité ; hôpital ou
maison de charité
186
ETABLISSEMENTS SUCCESSIVEMENT
OU SIMULTANEMENT GERES
LOCALISATION
DATES D’ACTIVITE
Hôpital Saint-Jean-le-Criard
établi près d’une fontaine miraculeuse, il est tenu
faubourg de Mâcon vers le pont XIe siècle (Chagny) - début XIVe
par les Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem
Torterel (actuel pont des
siècle
(futur Ordre de Malte).
Chèvres)
La chapelle est indiquée comme
La chapelle attenante est lieu de pèlerinage pour les
démolie en 1557
enfants malades
Hôpital Saint-Antoine
angle de la rue Bourgmayer et de
tenu par les religieux Antonins, il accueille les
la rue Saint-Antoine
vers XIIe siècle (Guiart)-1601
lépreux
Pas d’établissement
début XIVe siècle-XVIe siècle.
Cette institution collecte des aumônes et les
L’institution fusionne en 1525
distribue aux malades et aux pauvres à certains
avec la maladrerie Saint-Roch
jours fixes de l’année en particulier à la fête de la
puis avec l’Hôpital Sainte-Marie
Circoncision (1er janvier) et le lendemain de Pâques
et la Maladière en 1548
La Maladière
fondée en 1429 par Etienne Guerrier, bourgeois de
Bourg, et augmentée d’une chapelle par sa veuve
Jeanne Testut en 1432. La chapelle était dédiée à
Notre-Dame et Saint-Lazare. Très endommagée en
1600, elle est reconstruite en 1665 par Jean-Claude
Réaton, bourgeois de Bourg, et dédiée alors à SaintFiacre
Maladrerie de Brou
créée par la Ville lors de la peste de 1472
Maladrerie Saint-Roch
construite par Marguerite d’Autriche en
remplacement de celle de Brou
Hôpital Sainte-Marie
rue de l’Ecole normale,
entre l’Ecole normale et le pont
de Lyon
1429-début XVIIe siècle.
La chapelle subsiste jusqu’au
XVIIIe siècle
derrière le prieuré de Brou
1472-1506
hameau Saint-Roch,
actuelle rue de la Prévoyance
1506-fin XVIe siècle.
La chapelle est rénovée en 1744,
des vestiges subsistent jusqu’en
1960
rue Notre-Dame, au n°19 actuel,
au rez-de-chaussée, le 1er étage
étant occupé par la maison de
Ville, avec une extension jusqu’à
la rue Chèvrerie, actuelle rue du
Dr Hudelet
mentionné dès la fin du XIIIe
siècle-1652
Hôpital Sainte-Marie/Hôtel-Dieu
Il est confié aux religieuses Augustines de la
Charité Notre-Dame de Béziers en 1654
place d'Armes, actuelle place de
l’Hôtel-de-Ville
1652-1790
Hôtel-Dieu
faubourg Saint-Nicolas, actuel
boulevard de Brou
1790 à nos jours
Hôpital de la Charité
fondé par Anne-Marie Crollet
et tenu par des sœurs séculières
rue des Farges, devenue rue de la
Vieille Charité puis rue du Dr
Ebrard, au n°8
1687-1750
"logis de la Croix-Blanche",
Hôpital de la Charité
"logis du Petit-Saint-Jean" et
il est confié aux sœurs de la Charité de Besançon en
"maison Servant" au faubourg de
1817
Mâcon
187
1750-1994
entièrement reconstruit en 18711873
Bulle d’indulgences accordée par le pape Félix V
en faveur de la Maladière de Bourg-en-Bresse
le 25 janvier 1441
conservée par les Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 2A1
Transcription de Monsieur Paul Cattin
Directeur honoraire des Archives départementales de l’Ain
Felix episcopus servus servorum Dei universis Christi fidelibus presentes litteras inspecturis
salutem et apostolicam benedictionem.
Quoniam ut ait Apostolus « omnes stabimus ante tribunal » recepturi prout in corpore
gessimus sive bonum fuerit sive malum, oportet nos diem messionis extreme misericordie operibus
prevenire et eternorum intuitu seminare in terris quod cum multiplicato fructu dante domino
recolligere valeamus in celis, firmam spem fiduciamque tenentes quod « qui parce seminat parce et
metet et qui seminat in benedictionibus de benedictionibus et metet vitam eternam ».
Cum itaque, sicut accepimus, facultates et redditus domus leprosorum extra portas ville
Burgi in Bressia lugdunensis diocesis a modicis annis constructe ideo tenues sint et exiles quod pro
sustenendis alendisque et caritative confovendis numerabilibus leprosis personis que multe ex
partibus Breyssie ad illam confluunt aliisque eidem domui presertim pro conservatione capelle illi
adjacentis ac in honorem et sub vocabulo beatorum Marie Virginis et Lazari constructe et dedicate
imminentibus supportandis oneribus nullatenus sufficiant nisi domus ipsa Christi fidelium
elemosinis adjuvetur universitatem vestram rogamus et hortamur in domino in remissionem vobis
peccatorum injungentes quatenus leprosis ipsis pro sustentatione et supportatione predictis de bonis
a Deo vobis collatis pias elemosinas et grata caritatis subsidia erogetis ut per hec et alia bona que
domino inspirante feceritis ad eterne possitis felicitatis gaudia pervenire.
Nos enim de omnipotentis Dei misericordia ac beatorum Petri et Pauli apostolorum ejus
auctoritate confisi omnibus vere penitentibus et confessis qui in Nativitatis, Circumcisionis
Epiphanie Resurectionis Ascensionis et Corporis Domini nostri Jhesu Christi ac Pentecostes necnon
in Conceptionis Nativitatis Annunciationis Purificationis et Assumptionis beate Marie Virginis ac
Nativitatis Beati Johannis Baptiste ac predictorum Petri et Pauli apostolorum necnon in sanctorum
Marie et Lazari ac cappelle hujusmodi dedicationis fastivitatibus necnon in celebritate Omnium
Sanctorum et per ipsarum Nativitatis Epiphanie Resurrectionis Ascensionis et Corporis Domini
necnon Nativitatis et Assumptionis Beate Marie et Nativitatis beati Johannis necnon beatorum Petri
et Pauli apostolorum predictorum festivitatum octavas et per sex dies dictam festivitatem
Pentecostes inmediate sequentes cappellam devote visitaverint ac pro sustentatione et supportatione
memoratis manus adjutrices porrexerint singulis videlicet festivitatum et celebritatis unum annum et
quadraginta dies octavarum vero et sex dierum predictorum diebus quibus cappellam visitaverint et
ad sustentationem ac supportationem predictas manus porrexerint ut prefertur centum dies de
injunctis eis penitentiis misericorditer relaxamus presentibus post viginti annos minime valituris.
Volumus autem quod si alias cappellam visitantibus vel ad sustentationem et
supportationem hujusmodi manus adjutrices porrigentibus vel alias pias helemosinas erogantibus
seu alias aliqua alia indulgentia imperpetuum vel ad certum tempus nondum lapsum duratura per
nos concessa fuerit presentes lictere nullius existant roboris vel momenti.
Nulli ergo omnino hominum liceat hanc paginam nostre relaxationis infringere vel ei ausu
temerario contraire. Si quis autem hoc attemptare presumpserit indignationem omnipotentis Dei et
beatorum Petri et Pauli apostolorum ejus se noverit incursurum.
Datum Basilee VIII kal. februarii anno a Nativitate Domini millesimo quadringentesimo
quadragesimo primo
Pontificatus nostri anno primo.
188
Bulle d’indulgences accordée par le pape Félix V
en faveur de la Maladière de Bourg-en-Bresse
le 25 janvier 1441
conservée par les Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 2A1
Traduction de Monsieur Paul Cattin
Directeur honoraire des Archives départementales de l’Ain
Félix, évêque, serviteur des serviteurs de Dieu, à tous les fidèles du Christ qui verront les
présentes lettres, salut et bénédiction apostolique !
L’apôtre [Paul] dit : « Nous comparaîtrons tous devant le tribunal » [Rom. 14, 10] pour
recevoir selon ce que nous aurons fait durant notre vie corporelle, soit en bien soit en mal. Aussi, il
convient de prévenir le jour de la moisson finale par des œuvres de miséricorde, et en vue de
l’éternité, de semer durant notre vie terrestre ce que nous pourrons récolter dans les cieux, par le
don de Dieu, en fruits multipliés, ayant le ferme espoir et étant convaincus que « qui sème
chichement, chichement aussi moissonnera et qui sème largement, largement aussi moissonnera
pour la vie éternelle » [2 Cor. 9, 6].
Nous avons appris que les ressources et les revenus de la maison des lépreux construite
depuis peu d’années hors les portes de la ville de Bourg-en-Bresse, au diocèse de Lyon, sont à ce
point faibles et réduites qu’elles sont loin de suffire pour sustenter et nourrir et réconforter
charitablement les innombrables lépreux qui, en nombre, affluent ici des diverses régions de la
Bresse, et pour supporter les autres charges imminentes, particulièrement pour la conservation de la
chapelle construite à côté de cette maison et dédiée en honneur et sous le vocable de Notre-Dame et
de saint Lazare à moins d’être aidés par les aumônes des fidèles du Christ, aussi nous vous
exhortons et vous enjoignons dans le Seigneur, pour la rémission de vos péchés, de donner à ces
lépreux, pour leur nourriture et leur réconfort, une part des biens que Dieu vous a donnés, en
pieuses aumônes. Ainsi en faisant cela et en faisant d’autres bonnes actions que le Seigneur pourra
vous inspirer, vous pourrez parvenir aux joies de l’éternelle félicité.
Quant à nous, confiants dans la miséricorde du Dieu tout-puissant et sous son autorité et
celle des saints Pierre et Paul, nous accordons miséricordieusement une remise sur les pénitences
qui auront été enjointes à ceux qui s’étant repentis et s’étant confessés en vérité, visiteront
dévotement cette chapelle pour les fêtes de la Nativité, de la Circoncision, de l’Epiphanie, de la
Résurrection, de l’Ascension, du Corps de Notre Seigneur Jésus Christ et de la Pentecôte, ainsi que
de la Conception, de la Nativité, de l’Annonciation, de la Purification, et de l’Assomption de la
bienheureuse Vierge Marie, et aussi de la Nativité de saint Jean-Baptiste, et des saints apôtres Pierre
et Paul et encore des saints Marie et Lazare, et de la dédicace de cette chapelle. Nous l’accordons
aussi pour la célébration de la fête de Tous les Saints, ainsi que pour les octaves de la Nativité, de
l’Epiphanie, de la Résurrection, de l’Ascension, et du Corps du Seigneur, ainsi que de la Nativité et
de l’Assomption de la bienheureuse Vierge Marie, et de la Nativité de saint Jean-Baptiste, et des
saints apôtres Pierre et Paul, et nous l’accordons encore pour les six jours qui suivent la fête de
Pentecôte.
De plus nous accordons aussi cette remise à ceux qui prodigueront une aide manuelle à la
sustentation et au réconfort de ces lépreux.
Cette remise sera d’un an et quarante jours pour ceux qui visiteront la chapelle ou
apporteront leur aide manuelle pour la sustentation et le réconfort des lépreux tous les jours de fêtes
et de célébration susdites et de cent jours pour ceux qui le feront pour les octaves et pour six des
jours susdits.
Les présentes seront valables pendant 20 ans.
189
Nous voulons aussi que si, par ailleurs, nous concédons quelque autre indulgence soit à
perpétuité soit pour un temps déterminé à ceux qui visiteront la chapelle, ou qui apporteront leur
aide manuelle à la sustentation et au réconfort susdits des lépreux, ou qui feront de pieuses aumônes
ou autre, les présentes lettres n’auront aucune force ni valeur.
Qu’il ne soit permis à personne d’enfreindre cet acte de remise, ou d’aller à son encontre par
une téméraire audace. Si quelqu’un avait la présomption d’attenter à cela, qu’il sache qu’il encourra
l’indignation du Dieu Tout-Puissant et de ses saints apôtres Pierre et Paul.
Donné à Bâle, le 8 des calendes de février [25 janvier] de l’an de la Nativité du Seigneur
1441, l’an premier de notre pontificat.
Bulle du Pape Félix V en faveur de la Maladière, 25 janvier 1441
original sur parchemin scellé d’une bulle de plomb
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 2 A 1, photographie Blandine Corna)
190
TABLEAU METHODIQUE
DES NOMS DE LIEUX
CONTENUS DANS L'INDEX
HORMIS BOURG-EN-BRESSE
AUTRES PAYS
Pays-Bas
AUTRES DEPARTEMENTS
Côte d’Or : Dijon
Hérault : Béziers
Jura : Saint-Amour, Saint-Claude
Landes : Grenade-sur-l’Adour,
Mont-de-Marsan
Paris
Rhône : Aigueperse, Beaujeu,
Lyon, Odenas
Saône et Loire : Chasselas, Cluny,
Mâcon, Serrières
Yonne : Auxerre
COURS D’EAU
Cône (rivière du)
Reyssouze (rivière de la)
Rhône (fleuve)
Veyle (rivière de la)
COMMUNES DU
DEPARTEMENT DE L’AIN
Abergement-Clémenciat (L’)
Ambronay
Arnans
Attignat
Beaupont
Belley
Bény
Bey
Biziat
Bohas-Meyriat-Rignat
Buellas
Ceyzériat
Châtenay
Châtillon-sur-Chalaronne
Chaveyriat
Coligny
Cormoranche-sur-Saône
Condeissiat
Confrançon
Corcelles
Courmangoux
Cras-sur-Reyssouze
Crottet
Cruzilles-lès-Mépillat
Curtafond
Domsure
Etrez
Foissiat
Garnerans
Giron
Jasseron
Jayat
Lent
Lescheroux
Manziat
Marboz
Marsonnas
Meillonnas
Mézériat
Montagnat
Montracol
Montréal-la-Cluse
Montrevel
Nantua
Neuville-les-Dames
Péronnas
Perrex
191
Pirajoux
Polliat
Pont-d’Ain
Pont-de-Vaux
Pont-de-Veyle
Pressiat
Revonnas
Saint-André-d’Huiriat
Saint-André-sur-VieuxJonc
Saint-Cyr-sur-Menthon
Saint-Etienne-du-Bois
Saint-Etienne-surChalaronne
Saint-Etienne-surReyssouze
Saint-Julien-surReyssouze
Saint-Laurent-sur-Saône
Saint-Martin-du-Mont
Saint-Martin-le-Châtel
Saint-Nizier-le-Bouchoux
Saint-Paul-de-Varax
Saint-Rémy
Saint-Trivier-de-Courtes
Thoissey
Tranclière (La)
Treffort-Cuisiat
Vandeins
Varambon
Verjon
Villars-lès-Dombes
Villemotier
Villereversure
Villette-sur-Ain
Viriat
Vonnas
TABLEAU METHODIQUE
DES MOTS MATIERES
CONTENUS DANS L'INDEX
ADMINISTRATION
Administration générale
Circonscription territoriale
Domaine royal
Seigneurie
Sénéchaussée
Organe délibérant
Etats provinciaux
Personnel
Fonctionnaire hospitalier
Finances publiques
Comptabilité publique
Finances publiques
Monnaie
Propriété publique
Acquisition domaniale
Aliénation domaniale
Domaine immobilier
Domaine mobilier
Fiscalité
Droits domaniaux d’Ancien
Régime
Enregistrement
Droits de succession
Fiscalité directe d’Ancien
Régime
Impôts locaux
Octroi
Protection civile
Sinistre
Incendie
Inondation
Régime seigneurial
Droits seigneuriaux
Privilèges des communautés
Droits d’usage
AGRICULTURE
Economie rurale
Agriculteur
Exploitant agricole
Aménagement rural
Terre inculte
Bâtiment agricole
Exploitation agricole
Baux ruraux
Forêt
Bois
Coupe de bois
Droits d’usage forestiers
Production agricole
Aquaculture
Pisciculture
Culture industrielle
Céréale
Plante textile
Elevage
Œuf
Produit laitier
Viande
Volaille
Pêche
Poisson
Viticulture
COMMUNICATIONS
Messagerie
Pigeon voyageur
ECONOMIE
Commerce
Commerce alimentaire
Boucherie
Boulangerie
Commerce de détail
Entreprise
Chef d’entreprise
Artisan
Commerçant
Industrie
Industrie agro alimentaire
Industrie extractive
Carrière
192
Industrie du cuir
Industrie textile
Energie
Energie renouvelable
Energie hydraulique
EDUCATION
Enseignement
Enseignement professionnel
Apprentissage
Organisation scolaire
Enseignant
Enseignement élémentaire
Etablissement d’enseignement
Ecole
Recherche scientifique
Vie scolaire
Population scolaire
Apprenti
EQUIPEMENT
Environnement
Eau
Cours d’eau
Nappe d’eau
Traitement des eaux usées
Météorologie
Immobilier
Architecte
Habitat rural
Habitat urbain
Logement
Loyer immobilier
Urbanisme
Equipement collectif
Cimetière
Espace vert
Fontaine
Halle
Puits
Voie de communication
Ouvrage d’art
EXTERIEUR
Défense du territoire
Infrastructure militaire
Fortification
Militaire
Guerre
Relations internationales
Relations européennes
JUSTICE
Condition pénitentiaire
Population pénitentiaire
Incarcération
Justice civile
Affaire civile
Justice pénale
Crimes et délits
Abandon d’enfant
Organisation judiciaire
Auxiliaire de justice
Avocat
Juge
Officier de justice
d’Ancien Régime
Juridiction
Justice royale
Justice seigneuriale
Officier ministériel
Notaire
OPINION
Election
Vie publique
Cérémonie publique
Inauguration
Dons et legs
Mendicité
Vie religieuse
Association cultuelle
Confrérie
Congrégation
Société de charité
Culte
Catholicisme
Edifice cultuel
Institution ecclésiastique
Institution monastique
Papauté
Ministre du culte
Pratique religieuse
Croyances et sciences
parallèles
Croyances populaires
SOCIETE
Condition des personnes et
des biens
Condition sociale
Bourgeoisie
Noblesse
Droit de la famille
Enfant naturel
Droit des obligations
Dette
Population
Enfant
Etat civil
Mariage
Famille
Femme
Juif
Personne âgée
Population urbaine
Recensement de population
Subsistances
Famine
Protection sociale
Aide sociale à l’enfance
Enfant secouru
Orphelinat
Exclusion sociale
Indigent
193
Santé
Action sanitaire
Epidémie
Lèpre
Etablissement de santé
Construction hospitalière
Léproserie
Population hospitalière
Hygiène
Pharmacie
Profession médicale
Auxiliaire médical
Pharmacien
Médecin
Protection maternelle et
infantile
Assistante maternelle
Travail
Profession particulière
Employé de maison
Sécurité du travail
Accident du travail
TEMPS LIBRE ET
SOCIABILITE
Culture
Art
Arts plastiques
Musique
Artiste
Equipement socio-culturel
Archives
Bibliothèque
Patrimoine culturel
Objet d’art
Œuvre d’art
Patrimoine écrit
Loisir
Fête
Vie quotidienne
Alimentation
Mobilier
Vêtement
INDEX GENERAL
L’index porte sur les noms de personnes, d’organismes, de lieux, d’édifices, les mots-matières et les
périodes historiques. Il renvoie aux cotes des articles correspondants, la cote générale Hdépôt étant
sous-entendue.
- Les noms de personnes sont en capitales romaines.
- Les noms d’organismes et d’édifices sont en minuscules, initiale en majuscule.
- Les noms de lieux sont en minuscules italiques.
- Les mots-matières et les périodes historiques sont en minuscules, initiale en minuscule.
14e siècle 1B1-4, 1D1, 4A5, 5B19, 5B39
15e siècle 1B2-3, 1B5-7, 1D1, 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1, 2F1, 3A1,
4A4-5, 4B1-2, 4B20, 4B24, 4B29, 4B36, 4B48, 4B54-55, 4B60,
4B64, 4B70, 4B96, 4B98, 4B121, 4B125, 4C5, 4C7, 4E1, 4E11,
4E16, 5B19, 5B39, 5B53, 5H3
16e siècle 1B2, 1B8, 2B1-2, 2E2, 3A2, 3B1, 4A1, 4B3-5, 4B20-21,
4B24-27, 4B29, 4B31, 4B33-37, 4B42-44, 4B47-53, 4B55, 4B60,
4B64, 4B66, 4B68, 4B70-72, 4B76, 4B82-83, 4B87, 4B89, 4B92,
4B95-99, 4B100, 4B109, 4B114-115, 4B119, 4B121, 4B124-125,
4B131, 4C2, 4C5, 4E4-5, 4E12-13, 4E16-26, 4E173-174, 4F1, 4H1,
4H3, 4H5, 4H8-9, 4H13, 4H19-20, 5B6-7, 5B11, 5B13-14, 5B17-22,
5B24, 5B29, 5B32-33, 5B39-42, 5B44, 5B46, 5B49, 5B53, 5B56,
5H3-4, 5H9, 5H10-11
abandon d'enfant 4E40, 4E43, 4E48-49, 4E52, 4E54-90, 4E94-96,
4E166, 5A4, 5F2-13
Abbaye d'Ambronnay 4B37, 4B52, 4B76
Abergement-Clémenciat (L') (Ain) 4B17, 4H1
accident du travail 4E23
accouchement 1B3
acquisition domaniale 1B1-8, 2B1-2, 3A1, 4B14-125, 4E174-175,
4E177, 5B6-56, 5E104
affaire civile 4B19, 4B23, 4B26-28, 4B30, 4B35, 4B38-40, 4B4243, 4B45-46, 4B48-51, 4B53, 4B56-57, 4B59, 4B63, 4B67, 4B69,
4B72-73, 4B78, 4B80, 4B82, 4B84-85, 4B88, 4B100, 4B105,
4B109, 4B118, 4B122, 4B125, 4B129-131, 4C3-4, 4E1, 4E2-3, 4H1,
4H3-9, 4H11-12, 4H14-18, 4H21-22, 4H24-25, 5B6-7, 5B12-13,
5B15-16, 5B18, 5B20-23, 5B25, 5B27, 5B29-30, 5B33, 5B35-36,
5B41-42, 5B47, 5B53, 5B56, 5B61, 5E88, 5E104-105, 5H1-3, 5H511
AGRICOLE (saint) 5C7, 5E64
Aigueperse (Rhône) 5B20
aliénation domaniale 5B6, 5B8, 5B10
alimentation 4E40, 4E43-44, 4E46, 4E48-50, 4E52-84, 4E86, 4E8790, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160, 4E168-169, 4H20,
4H23, 5E20-25, 5E88
Ambronay (Ain) 4B37, 4B52, 4B76
AMEDEE IX (duc de Savoie) (1435-1472) 2A2
AMEDEE VIII (duc de Savoie) (1383-1451) 2A1, 4A5, 4E11,
5B12
AMIOT (Nicolas) (artiste sculpteur) 4H3
Antonins (congrégation religieuse) 1B3, 4B55
Apothicairerie de l'Hôtel-Dieu 4B57, 4E42-43, 4E117-118, 4E143,
4E149-150, 4H18
apprenti 4B11, 5E21-25
apprentissage 4B11, 4B14, 4E168, 5B3, 5E21-25
architecte 4B48, 4E168, 4E176-179, 4E182-188, 5E105
archives 1D1, 5A2, 5D1
Armes (place d') Nom actuel : Hôtel de Ville (place de l') 4A2, 4C1,
4C3, 4E174
Arrières de Brou 3A1
art 5C3
artisan 1B2-3, 4B4-5, 4B29, 4B36, 4B129, 4E43, 4E178, 4E182188, 4H2-5, 5B20, 5B30, 5H7, 5H9, 5H11
artiste 4E45, 4H3, 4H20, 4H23, 5C3
arts plastiques 5C3
assistante maternelle 4E40, 4E43, 4E48-49, 4E52, 4E54-4E90,
4E94-96, 4E166, 5E88, 5E92-103, 5F2-13
association 4F8
Attignat (Ain) 4B92, 4H13
AUGERD (famille) 4B9, 4E74, 4E85
AUGERD (Jean-François) (maire de Bourg-en-Bresse) (1694)
4E74, 4E85
Augustins de Brou 1B3, 4B35, 4B126, 4B130, 4E11, 4H7
Auxerre (Yonne) 5A4
auxiliaire médical 2F1
avocat 4B5, 4B7, 4B10, 4B12, 4B15, 4B56, 4B62-63, 4B129, 4E24,
4E42-43, 4E67, 4E70, 4E74, 4E85, 4E90, 4E134-144, 4E146-148,
4E151-160, 4E177, 4H2, 4H10, 4H14, 4H20, 5B11, 5H9
AYNARD (Abbé Clément) 5B2
BACHET (Abbé Louis de) 5B36, 5C5
BACHET (famille) 4B80, 5B33, 5B36, 5B47, 5C5
bâtiment agricole 4B14-16, 4B18-19, 4B23-28, 4B34, 4B36-53,
4B55-62, 4B64-73, 4B78-79, 4B84-94, 4B96-125, 5B7
Baudières (quartier des) 4B3, 4B29, 4B35
baux ruraux 4B14-16, 4B18-19, 4B23, 4B25-29, 4B34-35, 4B3740, 4B42-43, 4B45-46, 4B48, 4B50-53, 4B55-57, 4B59-62, 4B6465, 4B67-73, 4B88-129, 4E168, 4H1-2, 4H5, 4H13, 5B7, 5B11,
5B13-16, 5B18, 5B20-23, 5B27-32, 5B34-39, 5B41-42, 5H9
Beaujeu (Rhône) 5B20
Beaupont (Ain) 4B129, 5B43
BECEREL ou BESSEREL (famille de) 4B40, 4B64, 4B80, 4B125,
4H20-22, 4H24, 5B19, 5B48
BELLECOMBE (famille de) 4H1
Belley (Ain) 4B131
Bény (Ain) 4B18-19, 4B81, 4B87, 4B94, 4B108, 4B125
BERNARD (famille) 4B7, 4B23, 4B108, 5E7
Bey (Ain) 4B17, 4B20-23, 4B98, 4B109, 4B119, 4H20, 4H23, 5B4-7
Béziers (Hérault) 4F4
bibliothèque 4H20, 4H23
BIZET (Abbé Jean-François) (curé de Notre-Dame) 4H5
Bohas-Meyriat-Rignat (commune de) (Ain) 4B12, 4B54, 4H5
bois 4A5-6, 4B16-17, 4B24, 4B33, 4B42, 4B48, 4B51, 4B53, 4B5557, 4B62, 4B64, 4B67-69, 4B72, 4B74, 4B118-119, 4E49-50, 4E54,
4E56-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E168, 4E178, 4E181, 5B4-5,
5B20, 5B24, 5B27, 5B33, 5B36-37
BOLLIER (Marguerite-Françoise) (bienfaitrice) 5B36
boucherie 1B7, 4A7, 4B5, 4E43, 4E46, 4E168, 5E88
BOUCHET (Abraham) (bienfaiteur) (1680) 4H2-4
BOUCHET (famille) 4H2-4
boulangerie 4B33-35, 4E13, 4E24, 4E44, 4E48-49, 4E52-72,
4E7484, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160,
4E168-169, 5B30, 5B61, 5E28, 5E31
Bourg-Centre (quartier) 1B1-3, 1B8, 2B1, 4B30-33, 4H23, 5B8-10
bourgeoisie 1B1-3, 1B5-7, 3A2, 4A1, 4B3, 4B7, 4B10, 4B12, 4B15,
4B18-19, 4B24, 4B29-34, 4B36, 4B40-53, 4B55-56, 4B58, 4B60-68,
4B70-72, 4B81, 4B94, 4B98, 4B107, 4B109, 4B114, 4B117, 4B119,
4B122, 4B125, 4B127, 4B129-131, 4C5, 4E1-3, 4E9-10, 4E12-13,
4E16-18, 4E29-39, 4E41-43, 4E46, 4E52, 4E58, 4E61-63, 4E67,
4E70, 4E74, 4E85, 4E95, 4E96, 4E100-101, 4E105-107, 4E109,
4E112,113, 4E116, 4E119, E121-131, 4E133-144, 4E146-148,
4E151-166, 4E168-171, 4E173-175, 4E177, 4H2-11, 4H13-18,
4H20-25, 5A1-2, 5B2-3, 5B9, 5B14, 5B16-17, 5B20-22, 5B24,
5B31, 5B33, 5B37-38, 5B58, 5B61, 5E4-10, 5E28-29, 5E31-32,
5E75, 5E80, 5E90-97, 5H1, 5H3-7, 5H9-11
Bourgmayer (quartier) 1B1-2, 4B29, 4B70
Bourgmayer (rue) 4B29, 4B31
194
Bourgneuf (rue de) nom actuel : République (rue de la) 4B31
Boyeverie (rue de la) nom actuel : Hudellet (rue du docteur) 4E173
BRAISSAND (famille) 4B43, 4B60, 4E46, 4H2-4, 4H18
BRAISSAND (Pierre-François) (bienfaiteur) 4B60, 4H4
Brou (quartier) 1B1, 1B6, 5B4-5, 5B13, 5H10
BRUNET (famille) 5C1, 5H4
BRUNET (Pierre) (conseiller du roi) 5A1-2, 5B31, 5B37, 5B39,
5B42, 5C1, 5H4-6
BRUSLEY (Nicolas) (géomètre) 4B74, 5B12
Buellas (Ain) 4B56, 4B91, 4H2, 4H4
CABUCHET (famille) 4E124-131, 4E133
canalisation 5B30
Capucins (congrégation religieuse) 4B7, 4B52-53
carrière 4E178
Carronnières (Les) lieu dit (Quartier Alimentec) 4B28
Casernes (rue des) ancien nom : Ursules (rue des) 4B31
catholicisme 1B1-8, 2A1, 2C1-2, 3A1-2, 4A7, 4B9, 4B13, 4B20,
4B24, 4B55, 4C1-7, 4E189, 5A2, 5B6, 5B16, 5B29, 5B35, 5B41,
5B44, 5B53, 5C1-7, 5E8, 5E64, 5E106, 5H2-3, 5H8
Centrale (rue) nom actuel : Foch (rue Maréchal) 4B31
centre ville 1B1-3, 1B8, 2B1, 4B30-33, 4H23, 5B8-10
céréale 1B1-7, 4E24, 4E44, 4E46, 4E48-49, 4E52, 4E53-72, 4E7484, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160, 4E168169, 4H23, 5B19, 5E28, 5E31
cérémonie publique 4C4, 4E183, 4E189
Ceyzériat (Ain) 1B2, 4B3, 4B36-38, 4B76, 4B83, 4B89, 4B99, 4C5,
4E16, 4E181, 4H3, 4H5, 5B15
Challes (hameau de) lieu dit (Quartier Sardières) 4B84
CHAMBARD (famille) 4B61, 4B125, 4E175, 5B9, 5B14, 5B21,
5B35, 5B42
CHAMBARD (Jérôme) (conseiller du roi) 4B61, 5B9, 5B14, 5B21,
5B35
Chanoines de Notre-Dame 4B44-45, 4B53, 4B68, 4B82, 4B131,
4C1-2, 4C4-5, 4E39, 4E41-43, 4E105, 4E177, 4E189, 4H1, 4H3,
4H5, 4H23, 5A1-2, 5B1-3, 5B11-13, 5B15, 5C1, 5C4, 5E104, 5H3,
5H7, 5H10
Chapelle Saint-Antoine, rue des casernes 1B3, 4B55
Chapelle Saint-Fiacre 4B26
Chapelle Saint-Georges (devenue Chapelle Sainte-Claire) 1B3
Chapelle Saint-Jean-le-Criard 4B70-72, 4H1, 5E104, 5E106
CHAPON (famille) 4B3, 4E16, 4E17-18
CHAPON (Pierre) (bienfaiteur) 4B3, 4E16-18
charbon : voir houille
CHARBONNIER DE CRANGEAT (famille) 4B27, 4B101, 4E46
Charité (Hospice de la) avenue de Mâcon [édifice] 5C3-4, 5C7,
5E2-3, 5E64, 5E88, 5E104-106
Charité (Hospice de la) rue du Dr Ebrard [édifice] 5A1-2, 5C1-7,
5D1, 5E2-3, 5E64
Charité (la) [organisme] 4B8, 4B17, 4B23, 4B29, 4B49, 4B75,
4B82, 4B85, 4B88, 4B95, 4B100, 4B105, 4B118-119, 4B122,
4B129-131, 4E9, 4E10, 4E105, 4E145, 4E149-150, 4E166, 4E177,
4F8, 4H7, 4H13-17, 4H20-25, 5A1-4, 5B1-61, 5C1-7, 5D1, 5E1-106,
5F1-13, 5H1-11
Charités (les) (organisme de collecte et de distribution d'aumônes)
1B1-8, 1D1, 3A2, 4A1, 4B1
CHARLES III (duc de Savoie) (1486-1553) 4E12
Chartreux de Montmerle 4B43, 4B45, 4B100, 4B105, 4B125,
5B23, 5B25, 5B36, 5B51, 5B54
Chartreux de Seillon 4B52, 4B118, 4B126, 4E177
Chartreux de Sélignac 5B57
Chasselas (Ain) 4H1
Château de Torterel 5B55
Château ducal 1B3
châtellenie : voir sénéchaussée
Châtellenie de Bourg 4B131, 4E12, 5H3-4
CHATILLON (famille de) 4B44-45, 4B105, 4B113, 4B130
CHATILLON (Pierre de, seigneur de Jalamonde) 4B45, 4B113,
5B2
Châtillon-lès-Dombes (Ain) nom actuel : Châtillon-sur-Chalaronne
4B131, 5B3
Châtillon-sur-Chalaronne (Ain) ancien nom : Châtillon-lès-Dombes
4B131, 5B3
CHAUVEREICHE (Gaspard-Denis) (architecte) (1744-1826)
4B48, 4E177-178, 5B7, 5B9
CHAUVOT (géomètre) 5B5
Chaveyriat (Ain) 4B39, 4B129, 4H23, 5A2, 5B16, 5B32, 5B45
CHAZEY (chanoine Humbert) 4B44-45
CHAZEY (Jeanne) (bienfaitrice) 4B44-45, 5B3
CHEGUILLON (famille) 4H5
Chevaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel (congrégation
religieuse hospitalière) 4B26
Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem (ordre de Malte)
(congrégation religieuse hospitalière) 4B25, 4B78, 4B96, 4B109,
4H1, 5B36, 5B61, 5H11
Chèvrerie (rue de la) nom actuel : Hudellet (rue du docteur) 4E173
CHEVRIER (famille) 4B10, 4B56, 4E74, 4E85, 5A1-2
CHEVRIER (Georges) (bienfaiteur) 4B10, 4B56
CHOLLAT (famille) 5B3, 5H2
CHOSSAT (famille) 4B12, 4B43, 4B60, 4B90, 4B122, 4B131, 4E9,
4H2, 4H22, 5B21
cimetière 1B3, 3A1, 4B4
Cimetière de Brou 1B3, 3A1
Citadelle Saint-Maurice 4E23, 4H8-9, 5H11
Cluny (Saône-et-Loire) 4A8, 5B32
COCON (Abbé Antoine) (07/1728) 5B2, 5H3
COCON (Charles) (bienfaiteur) 4B52-53
COCON (famille) 4B7, 4B52-53, 5B2, 5H3
Coligny (Ain) 4B122, 5B54
COLIGNY (famille de) 4B19, 4B87-88, 4B122, 4E46, 4H21
Collège (rue du) nom actuel : Lycée (rue du) 4B31
Collège de Bourg ancien nom : Collège des Jésuites 5B58
colombier : voir pigeon voyageur
Commanderie d'Aigrefeuille à Bâgé-la-Ville (Etablissement
hospitalier tenu par les chevaliers de Saint-Lazare-de-Jérusalem)
5B32
Commanderie de l'Aumusse à Crottet (Etablissement hospitalier
tenu par les chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem) 4B78, 4B109,
5B36, 5B61, 5H11
Commanderie des Feuillées à Châtenay (Etablissement hospitalier
tenu par les chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem) 4B25, 4B96
commerçant 4B3, 4B18-19, 4B66-67, 4B81, 4B94, 4B129, 4B131,
4E29-39, 4E42-43, 4E61, 4E173, 4H2, 4H4-6, 4H17, 5B32, 5B35,
5H6, 5H11
commerce 4A7, 4B12, 4B31
commerce alimentaire 4A7
commerce de détail 4B12, 4B31
comptabilité publique 4E9-10, 4E15-188, 5E4-103, 5E105
Comté de Montrevel 4B81, 4B84, 4B106, 4B114, 4E177, 4H19,
5B13, 5B43, 5B46, 5B49
Condeissiat (Ain) 1B6
Cône (rivière) 1B7, 4E175
Confrançon (Ain) 1B1, 4B90, 5B4-5, 5B17-20, 5B41, 5D1, 5H3
confrérie 1B3, 1B8
Confrérie du Saint-Esprit 1B3
Confrérie Saint-Blaise 1B8
Confrérie Saint-Nicolas 1B3
congrégation 1B3, 4B7, 4B9, 4B11, 4B25-26, 4B35, 4B39, 4B4345, 4B52-53, 4B55, 4B69, 4B76, 4B78, 4B82, 4B87, 4B96, 4B100,
4B103, 4B105, 4B109, 4B115-116, 4B118, 4B122-123, 4B125-127,
4B129-131, 4C1-5, 4E14-15, 4E39-96, 4E105, 4E117-118, 4E143145, 4E149-150, 4E159-161, 4E166, 4E168-169, 4E176-177, 4F4-6,
4H1, 4H3, 4H5, 4H9, 4H18-19, 4H21, 4H23, 5A1-2, 5B1-3, 5B1113, 5B15-16, 5B20, 5B30, 5B32, 5B36, 5B39, 5B57, 5B61, 5C1-2,
5C4, 5E3, 5E83, 5E104, 5H3, 5H7, 5H10-11
construction hospitalière 3A1-2, 3B1, 4A2, 4E86, 4E168, 4E173,
4E174, 4E175, 4E176-189, 5E104-106
Corcelles (Ain) 4B27
Cordeliers (congrégation religieuse) autres noms : Franciscains,
Frères mineurs 1B3, 4B9, 4B126, 4H9, 5B12
CORDERON (famille) 4H7, 4H10-11
Cormoranche-sur-Saône (Ain) 5B6
coupe de bois 4B74, 4E181
Courmangoux (Ain) 4B40, 4B87-88, 4B122, 4B131, 5B21, 5B52
cours d'eau 4B34-35, 4B43, 4B50, 4E175, 4H6, 5B12, 5B18, 5B20,
5B22, 5B36
Couvent des Cordeliers rue des Casernes 1B3, 4B31
Cras-sur-Reyssouze (Ain) 5B61
Crêts (quartier des) 5B4-5, 5B14, 5B55
Crève-Cœur (place de) nom actuel : Hôtel de Ville (place de l') 4A2,
4C1, 4C3, 4E174
Crève-Cœur (quartier) 1B2
195
CROLLET (Anne-Marie, veuve de Pierre Brunet) (bienfaitrice)
(24/01/1649-10/11/1687) 5A1-2, 5B16-20, 5B30-33, 5B37, 5B39-42,
5B53, 5C1, 5H4-6
CROLLET (famille) 5A1-2, 5B16-20, 5B30-33, 5B37, 5B39-42,
5B53, 5H4-6
Cropet (rue) nom actuel : Samaritaine (rue) 5B8
Crottet (Ain) 4B25, 4B78
croyances populaires 5C2, 5C5-7, 5E64
Cruzilles-lès-Mépillat (Ain) ancien nom : Mépillat 4B17, 4B47-48,
4B109, 4H1
CUIDARD (famille) 4H6
CULIN (famille) 4H3-4
CULIN (Jean-François) (architecte) 4H3-4
Curtafond (Ain) 4B41, 4B93, 5B3, 5H2
CURTIL (famille) 5B3, 5E4, 5H9
CURTIL (Marguerite, veuve de Jean-Bernard Riboud)
(bienfaitrice) 5B3, 5H9
défrichement 4B35
DEMIA (Abbé Charles) (1637-1689) 4B8, 5B15
DEMIA (famille) 4B7-8
démographie 4A1
DEMONT (famille) 4B34-35
DERYVES (Etienne) (bienfaiteur) 4B70-72, 4H8-9
DERYVES (famille) 4B70-72, 4H8-9
DESGIERES (Philibert, seigneur de la Motte) 4B34-35
dette 1B3, 1B5, 4B126-131, 4E60, 4E88, 4E106, 4E168, 4E181,
4H2, 4H5-7, 4H10-13, 4H15-22, 4H24-25, 5B57-61, 5H1, 5H6-7
DEVAUX (famille) 5B2, 5B8, 5H7
Dijon (Côte-d'Or) 4B52-53, 5A4
Diocèse de Belley 3A2
Diocèse de Bourg-en-Bresse 3A2
Diocèse de Lyon 1B7, 3A1, 4A1, 4C7, 4F4, 4H1, 4H7, 4H12, 5A12, 5B44, 5C1, 5C4, 5C7, 5H3, 5H7-8
domaine immobilier 1B1-8, 2B1, 4B14-34, 4B36-37, 4B39-125,
4B129-131, 4E168, 4E175, 4E177, 4E181, 4H1-2, 4H4-5, 4H8,
4H10-13, 4H15-16, 4H18, 4H20-25, 5A1-2, 5B4-15, 5B24-42, 5D1,
5H1, 5H3-11
domaine mobilier 4H2, 4H6, 4H8, 4H10-13, 4H15-16, 4H18, 4H20,
4H23, 5H2-4, 5H7-8, 5H11
domaine royal 4B75, 4B95, 4B128, 4E173, 4H1, 4H4
Dominicains autres noms : Jacobins, Frères prêcheurs 4B87, 5B12
Domsure (Ain) 4B108
dons-et-legs 1B1-8, 2B1, 2C1-2, 3A2, 3B1, 4A4-5, 4B1-13, 4B17,
4B20-27, 4B29-33, 4B36, 4B38, 4B40, 4B42-50, 4B52-56, 4B58,
4B60-63, 4B65-67, 4B70-72, 4B105, 4B116, 4B119, 4B122, 4B129,
4C3, 4C5, 4C7, 4E9-10, 4E16-18, 4E44-46, 4E48-84, 4E86-90,
4E94-96, 4E105, 4E168 4E180, 4H1-7, 4H10-19, 4H21-25, 5A1-2,
5B1-3, 5B6-12, 5B14-42, 5C2, 5C5, 5E64, 5E104, 5F1, 5H1-11
droits d'usage 4A5, 4B18, 4B33, 5B13, 5B33
droits d'usage forestiers 4A5, 5B13
droits de succession 4E96, 4H1-7, 4H10-12, 4H14-21, 4H23-25,
5H1-7, 5H9, 5H11
droits domaniaux d'ancien régime 4B18, 4B33, 4B45, 4B49,
4B51, 4B55, 4B61-62, 4B64-66, 4B68-71, 4B74-125, 4B129, 5B13,
5B18, 5B23, 5B25, 5B32-33, 5B35-37, 5B39, 5B42-56
droits seigneuriaux 4B33, 4B45, 4B49, 4B51, 4B64-66, 4B68-71,
4B74, 4B76-94, 4B96-125, 4B129, 5B18-20, 5B23, 5B25
DUCHEMIN (famille) 4H7, 4H10-11
DUGAD-MOUTON (Claude-Guillaume) (avocat) 5B11
DUMOLLARD (Abbé Antoine-Julien) 4H12
DUMOLLARD (famille) 4H12
eau 4B24, 4B26-27, 4B34-35, 4B43, 4B50, 4B72
eau potable 5B14
Ebrard (rue du docteur) anciens noms : Vieille-Charité (rue),
Farges (rue des) 4B31, 5B10
école 4B8, 4H7, 5B3, 5E3
Ecole de Bourg 4E1
Ecole des pauvres 4E1, 5B3
Ecoles (rue des) nom actuel : Hudellet (rue du docteur) 4E173
édifice cultuel 1B3, 2A1, 2C1-2, 3A1-2, 4B9, 4B20, 4B55, 4B129,
4C1-7, 4E45, 4E86, 4H3, 5B6, 5B16, 5B29, 5B53, 5C1-3, 5C5, 5C7,
5E64, 5H3, 5H8
Eglise Notre-Dame 1B3, 4C5, 5C7
Eglise Saint-Pierre de Brou 4B126
élection 4E1, 4E2, 5E1
élevage 4B27-28, 4B42, 4B55, 4B57, 4E173, 5B6, 5B13-14, 5B23,
5B28, 5B32
EMMANUEL-PHILIBERT (duc de Savoie) (1528-1580) 4E13,
5H11
employé de maison 4E143, 4E144-145, 4E149-150, 5H6
énergie hydraulique 4B34-35, 4B43, 4B69, 4B72, 4B129, 4E55,
5B11-12, 5B31, 5B61, 5E43
enfant 5E20-25, 5F2-13
enfant naturel 1B7, 5F2-13
enfant secouru 4A9, 4E166, 5A1-4, 5B2-3, 5E3, 5E20-25, 5E88,
5E92-103, 5F2-13
enseignant 4B8, 4E43, 5B3, 5B58
enseignement élémentaire 4B8, 4E43, 4H7, 5E3
épidémie 3A1, 4A8
équipement collectif 4B33-35, 4B43
espace vert 4B29, 4B31-32, 4B34-35, 4E177
Espagne (rue d') 4B30
étang : voir nappe d’eau ou pisciculture
états provinciaux 4E181
Etoile (rue de l') 4E175
Etrez (Ain) 4B42, 4B74, 4B106, 4B125
Etuves-Vieilles (rue des) nom actuel : Prévôté (rue) 2B1, 4B32
exploitant agricole 4B10, 4B15, 4B18-19, 4B23, 4B25-29, 4B36,
4B38-40, 4B42-43, 4B45-46, 4B48, 4B50-51, 4B53, 4B55-57, 4B5965, 4B67-72, 4B88, 4B129-131, 5B13, 5B16, 5B23, 5B30, 5B36,
5B41, 5B59
exploitation agricole 4B14-19, 4B23, 4B25-29, 4B36, 4B38-43,
4B45-53, 4B55-57, 4B59-73, 4B77-78, 4B80-84, 4B86-94, 4B96125, 4B129, 4E54, 4E66, 4H2, 4H5, 4H11, 4H21-23, 5B4-5, 5B7,
5B13, 5B16, 5B18-23, 5B26-32, 5B34-42
faillite 4E106
famille 4B8, 4B17, 4B38, 4B43-45, 4B48-49, 4B52, 4B60, 4B68,
4B98, 4B106, 4B119, 4B122, 4B129, 4H1-25, 5B18, 5H1-11
famine 4E12, 4E13
Farges (rue des) nom actuel : Ebrard (rue du docteur) 4B31, 5B10
FAVRE (famille) 4B12, 4B24, 4B131, 4E12, 4E22, 4H15, 5B19,
5B39, 5B42, 5H4, 5H6
FELIX V (pape) (précédemment duc Amédée VIII de Savoie)
(1383-1451) 2A1, 4E1
femme 4C2-3, 4E40-96, 4E117-118, 4E143-145, 4E149-150, 4E159161, 4E166, 4E168-169, 4E176, 4F2, 4F4-6, 5E20-25, 5E82-83, 5F1
fête 1B1-8, 2A1, 5E3
Fief de Torterel 5B55
finances publiques 4E15-172, 4E179, 4E182-188, 5E4-103, 5E105
fiscalité directe d'ancien régime 4B30, 4B33, 4B51, 4B76-125,
4B128, 4E168-169, 4E173, 4H10, 5B6, 5B60
Foch (rue Maréchal) anciens noms : Centrale (rue), Halles (rue des)
4B31
foire : voir manifestation commerciale
Foissiat (Ain) 1B3, 4B17, 4B129, 5B4, 5B22-23, 5B46
fonctionnaire hospitalier 2E1, 2F1, 4B24, 4B129, 4E1-3, 4E9,
4E11, 4E14-90, 4E93-97, 4E100-101, 4E105-107, 4E109, 4E112113, 4E116-119, 4E121-131, 4E133-144, 4E146-171, 4E182-189,
4F4-8, 5E1, 5E4-10, 5E28-29, 5E31-32, 5E75, 5E80, 5E83, 5E90-97,
5H8
fontaine 4B27, 4H4
Fontanettes (rue des) 4B32, 5H11
forêt 4B74, 5B13
FORNIER (famille) 4B61, 4B125, 5B9, 5B14, 5B21, 5B35
FORNIER (Marie, épouse de Jérôme Chambard) (bienfaitrice)
4B61, 4B125, 5B9, 5B14, 5B21, 5B35
fortification 4B27, 4E23, 4H8-9, 5H11
Four Bâgé 4B33
Four Bagé (impasse du) 4B33
Franciscains ancien nom : Cordeliers 1B3, 4B9, 4B126, 4H9, 5B12
FRANCOIS 1ER (roi de France) (1494-1547) 4E12
Frères mineurs ancien nom : Cordeliers 1B3, 4B9, 4B126, 4H9,
5B12
Frères prêcheurs autre nom : Dominicains 4B87, 5B12
fruit 4E69
Gambetta (rue) anciens noms : Poissonnerie (rue de la), Pêcherie
(rue de la) 4B31-32
Gare (quartier) 4B96
GARRON (Claude, baron de Châtenay) (bienfaiteur) 4B40, 4B55,
4B61, 4B79, 4B87, 4B97, 4H15, 5B16
196
GARRON (famille) 4B40, 4B55, 4B61, 4B79, 4B87, 4B97, 4E46,
4E52, 4H15, 5B16, 5B35, 5B61, 5C5
GAUTHIER (famille) 4B7, 4B129, 4E29, 4E168, 5B2, 5B14, 5B30
GAY (famille) 4H15-17
Giron (Ain) 4H6
GOLETY (Abbé Charles-François) 5B11
GORREVOD (Louis de) (évêque de Bourg-en-Bresse) (1535) 3A2
GOY (Antoinette, veuve Raffour) (bienfaitrice) 4B66-67
Grand'rue nom actuel : Espagne (rue d') 4B30
Grande Verchère (rue) nom actuel : Lycée (rue du) 4B31
Grange de la Plume (ou de Teynière) 4B27, 4E66-67, 4E70
Greffe (place du) nom actuel : Lalande (square) 4B126, 4H4, 5B9
Grenade-sur-l'Adour (Landes) 4H19
Grenette rue Notre Dame 4B31, 4E24
Groboz (quai Henri) 4B34-35
guerre 4E143-144, 4E149-150, 4E159-160, 4F3
guerre de Sept ans (1756-1763) 4E143-144, 4E149
habitat rural 4B36-38, 4B48, 4H20, 4H23, 5B7, 5B26, 5B32,
5B34-36, 5B38, 5B42, 5H11
habitat urbain 4B6, 4B29-32, 4E16-18, 4E173-175, 4F6, 4H20,
4H23, 5B8, 5B10, 5E104, 5H11
Halle (place de la) nom actuel : Hôtel de Ville (place de l') 4A2,
4C1, 4C3, 4E174
halle 4B31, 4E24
Halles (les) 4B31, 4E24
Halles (rue des) nom actuel : Foch (rue Maréchal) 4B31
HENRI IV (roi de France) (1553-1610) 4H19
HERITIER (Jean-Baptiste) (géomètre) 4B48, 5B23
hollandais : voir langue étrangère
Hôpital de Mâcon 4B2, 5A4
Hôpital de Pont-d’Ain 4B131
Hôpital de Pont-de-Vaux 4B2
Hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes 5B36
Hôpital Sainte-Marie place d'Armes [édifice] 4A2-3, 4B30, 4B57,
4C1, 4C3-4, 4C6, 4E4-8, 4E15, 4E86, 4E174-175, 4E181
Hôpital Sainte-Marie rue Notre-Dame [édifice] 1B3, 3B1, 4A2,
4B1-2, 4C5, 4C7, 4E4-5, 4E11, 4E15, 4E173-174
hôtel 4H17
Hôtel de Ville (place de l') anciens noms : Armes (place d'), CrèveCœur (place de), Halle (place de la) 4A2, 4C1, 4C3, 4E174
Hôtel-Dieu [organisme] autre nom : Hôpital Sainte-Marie 1B3, 3B1,
4A1-10, 4B1-131, 4C1-7, 4E1-189, 4F1-8, 4H1-25, 5A4, 5B23,
5B46-47, 5H8
Hôtel-Dieu boulevard de Brou [édifice] 4B57, 4E7-8, 4E168,
4E176-189
houille 4E49, 4E54-69, 4E71-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96
Hudellet (rue du docteur) anciens noms : Ecoles (rue des),
Boyeverie (rue de la), Chèvrerie (rue de la) 4E173
hygiène 4E49, 4E74
Illiat (Ain) 4B17, 4B20, 5B4-5, 5B24
inauguration 4E189, 5C1
incarcération 4B88
incendie 4B126
indigent 2A2, 4B13, 4C2-3, 4C7, 4E11-13, 4E15, 4E23, 4E27,
4E31, 4E38, 4E40, 4E44, 4E52, 4E54-90, 4E94-96, 4E143, 4F1-2,
4H6-7, 5A1-4, 5D1, 5E3
industrie agro alimentaire 4B33-35
industrie du cuir 1B3, 4B5, 4B34, 4B36, 4H5
industrie textile 4B14-15, 4E43, 4E50, 5B13
inondation 4B43
institution monastique 4B100, 4B105, 4B118, 4B125-126, 4E11,
4E177, 4H19, 5B23, 5B25, 5B36, 5B51, 5B54, 5B57
irrigation 5B20, 5B27, 5B35
Jacobins (congrégation religieuse) autre nom : Dominicains 4B87,
5B12
JARCELAT (Claude-Antoine, seigneur d'Attignat) (bienfaiteur)
(1718) 4B10, 4B42, 4B46, 4B50, 4B65, 4B70-72, 4B114, 4B122,
4E9, 4E105, 4H13-17, 4H25, 5B21, 5B27-29, 5B34, 5B38, 5B43,
5B52
JARCELAT (famille) 4B10, 4B42, 4B46, 4B50, 4B65, 4B70-72,
4B100, 4B114, 4B122, 4E9, 4E85, 4E105, 4H13-17, 4H25, 5B21,
5B27-29, 5B34, 5B38, 5B43, 5B52
Jasseron (Ain) 4A5, 4B120, 5B2
Jayat (Ain) 4B17, 4B43, 4B103, 4B105-106, 4H18, 5B23, 5B25,
5B46, 5B61
JAYR (famille) 4B38, 4B68, 4B83, 4H5, 4H11
Jésuites 4B68, 4B87, 4B123, 4C1, 5B16, 5C2
Jeu de Paume (rue du) ancien nom de : Samaritaine (rue) 5B8
jeune 4E168, 5E21-25
JOLY DE CHOIN (famille) 4A6, 4B5, 4E15
Joséphistes (religieux enseignants) 4B122, 4H21
JOSSERAND (famille) 4B43, 4B105, 4H18
JOURDAN DE SAINTE-COLOMBE (Abbé) 4C1
JUENIN (famille) 4B51, 4B56, 5B13, 5B39, 5B42, 5E8, 5H10
JUENIN-TAMISIER (Marie-Claudine) (bienfaitrice) 5B13, 5H10
juif 1B2, 5B43
justice 4A10
justice royale 4A2-3, 4B42, 4B74-75, 4E12, 5A4, 5B12
justice seigneuriale 4A1, 4B49, 4E13, 5A4
LA BASTIE (famille de) 4H15-17
LA BAUME-MONTREVEL (famille de) 1B2, 1B7, 4B64, 4B81,
4B84, 4B106, 4B114, 4E46, 4E177, 4H19, 5B43, 5B46, 5B49, 5B61
LA TAPIE (famille de) 4B7, 4B43, 4B62-63, 4B105, 4B116,
4B122, 4E85, 4H19
LA TAPIE (Maurice de) (bienfaiteur) 4B62-63, 4B105, 4B116,
4B122, 4E85, 4H19
LA TEYSONNIERE (famille de) 4B93, 4B104
Lalande (rue) anciens noms : Olivier (rue de l'), Lyon (rue de la
porte de) 4B32
Lalande (square) anciens noms : Greffe (place du), Orme (place de
l') 4B126, 4H4, 5B9
LAMY (Guillaume) (architecte) (1769) 5E105
langue étrangère (hollandais) 5E21
langue étrangère (latin) 1B1-8, 1D1, 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1,
2F1, 3A1-2, 3B1, 4A1, 4A4-5, 4B1-2, 4B4, 4B20, 4B24, 4B29,
4B33, 4B36, 4B51, 4B54-55, 4B60, 4B68, 4B76, 4B96, 4B99-100,
4B118, 4B121, 4B125, 4C3, 4C5, 4C7, 4E1, 4E11, 4E16-18, 4F1,
4H1, 4H20, 5B6-7, 5B17, 5B19, 5B29, 5B39, 5B46, 5B53, 5C2,
5C6, 5H3 4, 5H8-9
latin : voir langue étrangère
LE RICHE (Pétronille) (bienfaitrice) 5B26
LELOUP (Charles, seigneur de Rivoire) (bienfaiteur) (1758)
4B17, 4B20-23, 4B47-49, 4B109, 4B119, 4E10, 4H20-24, 5B6-7,
5B23-25
LELOUP (famille) 4B17, 4B20-23, 4B39-40, 4B47-49, 4B98,
4B109, 4B119, 4E10, 4E46, 4H20-24, 5B6-7, 5B23-25
Lent (Ain) 4B115
lèpre 1B3, 2A1-2
léproserie 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1-2, 2F1, 3A2, 3B1, 4B24, 4B26
Lescheroux (Ain) 4B43-45, 4B74, 4B105, 4B113
Littré (impasse) anciens noms : Queue noire (impasse de la), SaintDominique (cul de sac) 4B32
LORAS (famille de) 4B91
LOUBAT DE BOHAN (famille) 4E143
LOUIS (famille) 5H11
LOUIS 1er (duc de Savoie) (1402-1465) 1B7, 4A5
LOUIS XIII (roi de France) (1601-1643) 4H1
LOUIS XIV (roi de France) (1638-1715) 4A2-3, 4A6-10, 4B130,
4E60, 4E88, 5A1-3
LOUIS XV (roi de France) (1710-1774) 4A10, 5B60, 5E105, 5H8
LOUIS XVI (roi de France) (1754-1793) 4E181, 5A4
loyer immobilier 4B14-16, 4B18, 4B23, 4B25-32, 4B39-40, 4B4546, 4B48, 4B50-51, 4B53, 4B55, 4B59-62, 4B64-65, 4B67-68,
4B71-73, 4B75-76, 4E168, 5B6-9, 5B10-11, 5B25-26, 5E104
Lycée (rue du) anciens noms : Collège (rue du), Grande Verchère
(rue) 4B31
Lyon (Rhône) 4B8, 4B14, 4H7, 5A3
Lyon (rue de la porte de) nom actuel : Lalande (rue) 4B32
Mably (rue) nom actuel : Prévôté (rue) 2B1
Mâcon (Saône-et-Loire) 4A7, 4B2, 4B103, 4B115, 4B127, 4H1,
5A4
Mâcon (faubourg de) nom actuel : Mâcon (avenue de) 4B32, 4B7072, 4B97, 4B99, 4B107, 4B115, 4B118
Mail (avenue du) 4B29
MAILLET (famille) 4E174, 4H8-9
MAILLY (Jean) (architecte) 4B27
Maladière [édifice] 2A1-2, 2C1-2, 3B1, 4B14, 4B24-26, 4E54
Maladière (la) [organisme] 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1-2, 2F1, 3B1,
4A1, 4B2-3, 4B24-26, 4B36-38, 4B70, 4B76, 4B96, 4E1
Maladrerie de Brou 3A1
Maladrerie Saint-Roch 3A1-2, 3B1, 4A1, 4B32
Malivert (rue du) 4B84
197
manifestation commerciale 4H1
Manziat (Ain) 5H9
Marboz (Ain) 4B46, 4B64, 4B66, 4B74, 5B4-5, 5B26-29, 5B43,
5B47-49
MARGUERITE D'AUTRICHE (duchesse de Savoie) (1480-1530)
3B1
mariage 4B11, 4B131, 4E168, 4H1-5, 4H13, 4H18-20, 5H3-4, 5H79
Marquisat de Coligny 4B19, 4B87-88, 4B122, 5B43
Marsonnas (Ain) 4B103
MARTENOT (architecte) 4B48, 4E176
médecin 4A8, 4B10, 4B43, 4B60, 4E23, 4E41-43, 4E46, 4E52,
4E58, 4E61, 4E67, 4E70, 4E74, 4F7-8, 4H4, 5B35
Meillonnas (Ain) 4B10, 4B12, 4B120, 4B127, 5B30, 5B50, 5B59,
5E42
MEILLONNAS (famille Marron de) 4B27, 5B3
mendicité 4E11, 4E13
Mépillat (Ain) nom actuel : Cruzilles-lès-Mépillat 4B17, 4B47-48,
4B109, 4H1
météorologie 4E95
meurtre 4H6
Mézériat (Ain) 4B9, 4B90, 4B131, 5B4-5, 5B20, 5B31-33, 5B41,
5D1
MIDAN (Antoine) (marchand) 4B18-19, 4B81, 4B94
militaire 4A9, 4E73, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160, 4F3, 4H1,
4H19
MILOT (François-Edmé) (charpentier) (1784) 4B48
ministre du culte 1B5, 2B1, 4B4, 4B8, 4B11-12, 4B22, 4B25,
4B44-46, 4B48, 4B50-53, 4B58-59, 4B70, 4B82, 4B97, 4B103,
4B110, 4B115-116, 4B118, 4B122-123, 4B125-127, 4B131, 4C1-7,
4E1, 4E11, 4E14-15, 4E23, 4E38, 4E41-43, 4E105, 4E168, 4E189,
4H1, 4H3, 4H5-7, 4H12, 4H16, 4H19, 4H23, 5A2, 5B2-3, 5B16,
5B20-21, 5B36-37, 5C1-2, 5C4-6, 5E104, 5H2-5, 5H7-8, 5H10
mobilier 4B3-4, 4B10, 4B53, 4H2, 4H6, 4H12, 4H20, 4H23, 5B1,
5H2, 5H7-8, 5H11
monnaie 4E106, 4E168
MONNIER (Abbé Joseph) 4B11, 4C3, 4E168
Mont-de-Marsan (Landes) 4H19
Montagnat (Ain) 4B49, 4H23, 5H11
Montluel (Ain) 5H8
Montracol (Ain) 1B7-8
Montréal-la-Cluse (Ain) 4B131
Montrevel (Ain) 4B97
MONTREVEL (Melchior Alexandre Florent de la Baume comte
de) (1736-1794) 4B81, 4B84, 4E177, 5B13
moulin : voir énergie hydraulique
Moulin Bérard devenu : Moulin des Pauvres 4B34-35, 4E55
Moulin des Blancheries 5B11-12, 5E43
Moulin des Pauvres ancien nom : Moulin Bérard 4B34-35, 4E55
musique 5B3, 5B20, 5C1
Nantua (Ain) 4B116, 4H6
nappe d'eau 4B24, 4B27, 4B51, 4B55-56, 4B64, 5B22
Neuville-les-Dames (Ain) 5B16
NOBLENS (famille de) 4B68-69
noblesse 4B1, 4B4-5, 4B7, 4B9-10, 4B12, 4B17, 4B19-20, 4B24,
4B27, 4B30, 4B33-36, 4B40, 4B43-45, 4B47, 4B49-51, 4B55, 4B6164, 4B66, 4B68-71, 4B79-81, 4B83-94, 4B97-102, 4B104-106,
4B108, 4B111-113, 4B116, 4B120-122, 4B125, 4B127, 4B130-131,
4E12-13, 4E46, 4E52, 4E61, 4E67, 4E70, 4E73-74, 4E85, 4E177,
4H1, 4H15, 4H19-25, 5B2-3, 5B6, 5B13, 5B16-17, 5B20, 5B26,
5B33, 5B37, 5B46, 5B61, 5C5, 5H5, 5H9
notaire 1B6-7, 2B2, 4B5, 4B7, 4B24, 4B50, 4B58-59, 4B68, 4E1,
4E16-18, 4E124-131, 4E133, 4H2-3, 4H5, 4H20, 5H4, 5H6, 5H9
Notre-Dame (rue) 4B31-32, 4C2, 4C5, 4C7
objet d'art 4C1, 4E45, 4H20, 4H23, 5B6, 5B13, 5B16, 5C3, 5C7,
5E64
octroi 4A6, 4A8-9
Odenas (Rhône) 5B20
œuf 4E50, 4E69
œuvre d'art 4C1, 4E45, 4H20, 4H23, 5B6, 5C3
officier de justice d'ancien régime 3A1, 4A1, 4B7, 4B12, 4B15,
4B17, 4B20-23, 4B25-29, 4B39-40, 4B42-43, 4B45-47, 4B49-50,
4B55-56, 4B60-63, 4B65-66, 4B70-72, 4B75, 4B79, 4B91-92, 4B98,
4B105, 4B109, 4B114, 4B116, 4B119, 4B122, 4B131, 4E2-3, 4E910, 4E13, 4E30, 4E38, 4E41-43, 4E46, 4E52, 4E58, 4E61, 4E67,
4E70, 4E74, 4E85, 4E96, 4E100, 4H1, 4H13-25, 5A1-2, 5B2-3,
5B13-14, 5B21, 5B24, 5B27-29, 5B31-35, 5B37-39, 5B41-42, 5H46, 5H9
officier militaire 4H1, 4H19, 5B26
Olivier (rue de l') devenu : Teynière (rue) et Lalande (rue) 4B32
Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem (congrégation religieuse
hospitalière) 4B26, 5B32
Orme (place de l') nom actuel : Lalande (square) 4B126, 4H4, 5B9
orphelinat 4E40, 4E43, 4E48, 4E49-50, 4E52-90, 4E94-96, 4E166,
5A1-4, 5B1-61, 5C1-7, 5D1, 5E1-106, 5F1-13, 5H1-11
ouvrage d'art 5B32
ouvrier du bâtiment 4B15, 4E182-188
Palais de Justice 4B75
PALLUAT (famille) 4H25
papauté 2A1, 4E1, 4H1, 5C2
Paris 4E179, 4F8
PÂRIS (Pierre-Adrien) (architecte) (1745-01/08/1819) 4E168,
4E178-179
Paroisse Notre-Dame 1B3, 1B5, 1B7, 3A2, 4B1, 4B4, 5C7
Paroisse Saint-Pierre de Brou 1B3, 4B1
patrimoine écrit 1D1, 4H20, 4H23, 5D1, 5A2
Pays-Bas 5B30, 5F1
Pêcherie (rue de la) nom actuel : Gambetta (rue) 4B31-32
Peloux-Mail (quartier) 4B29
Péronnas (Ain) 4B27, 4B74, 4B92, 4B117-118, 4B124
Perrex (Ain) 4B109
personne âgée 4E73, 5E88, 5F1
pharmacie 4B10, 4B12, 4B57, 4E42-43, 4E117-118, 4E143, 4E145,
4E149-150, 4F2, 4H18
pharmacien 4B43, 4B57, 4B60, 4C5, 4E42-43, 4E117-118, 4E145,
4E149-150, 4H4, 4H18, 5H10
PHILIBERT II LE BEAU (duc de Savoie) (1480-1504) 4B33
PHILIPPE II (comte de Bresse) (1438-1497) 1B7, 3A1, 4A4
Pirajoux (Ain) 4B43, 4B50, 4B74, 5B4-5, 5B34, 5B54, 5B59
pigeon voyageur 1B5, 5B32, 5B35
pigeonnier : voir pigeon voyageur
pisciculture 4B24, 4B27, 4B51, 4B55-56, 4B64, 5B22
plante textile 4E50, 5B13
Plume (La) [lieu dit] 4B24, 4B27, 4B84, 4E66-67, 4E70
poisson 4E69
Poissonnerie (rue de la) nom actuel : Gambetta (rue) 4B31-32
Polliat (Ain) 1B3, 4B51, 4B74, 4B85, 4B92, 4B106, 4B130, 4H3,
5B4-5, 5B35, 5B53
Pont-d'Ain (Ain) 4B131
Pont-de-Vaux (Ain) 4B2, 4B11
Pont-de-Veyle (Ain) 4B2, 4B109, 4H1, 4H20, 5B6, 5B30, 5H5-6
Pont-des-Chèvres (quartier) 4B29, 5B11-12
PONTDEVAUX (sœur) 4B57, 4E117-118
population hospitalière 4C2-3, 4E23, 4E31, 4E40, 4E45, 4E48-50,
4E52-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143, 4E145, 4E149-150, 4E159-160,
4E189, 4F1-3, 5A4, 5C4, 5F1-13
population urbaine 4A1
Porte Bourgeoise autres noms : Porte Inutile, Porte du Collège 4A6
Porte de Crèvecœur 1B7
Porte de la Halle 4A6, 4B31
pratique religieuse 2A1, 2C1-2, 3A1, 4A7, 4B1, 4B9, 4B13, 4B20,
4B24, 4B55, 4C5-7, 4E81, 4E189, 5A2-3, 5B16, 5B29, 5B35, 5B41,
5B44, 5C1-2, 5C4-7, 5E64
Pressiat (Ain) 4B87
Prévôté (rue) ancien nom : Etuves-Vieilles (rue des) 2B1
Prévoyance (rue de la) 3A2, 4B32
Prieuré de Brou 1B3, 4E11
privilèges des communautés 2A2, 4A4-10, 4B5, 5A3-4
production agricole 4B14, 4B16
produit laitier 4E50, 4E69, 5B18
profession médicale 2F1, 4E117-118, 4F4-8
puits 5B18
Queue noire (impasse de la) nom actuel : Littré (impasse) 4B32
QUINET (famille) 4E112-113, 4E119, 5E7, 5E90-93
QUINET (Jean-Bernard-Philibert) (maire de Bourg-en-Bresse)
5E90-93
RAMBAUD (Abbé Bartholomé) 5B3, 5H8
RAMBAUD (famille) 5B3, 5H8
recherche scientifique 4F8
régence (1715-1723) 4E106, 4H1
recensement de population 4A1
relations européennes 5B30, 5F1
198
relations internationales 5B30, 5F1
Religieuses augustines de la Charité Notre-Dame (congrégation
religieuse hospitalière tenant l'Hôtel-Dieu) 4B129-130, 4E14-15,
4E40-96, 4E117-118, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-161, 4E166,
4E168-169, 4E176, 4F4-6, 4H18
Religieuses de la Charité (congrégation religieuse tenant La
Charité) 5B3, 5C2, 5E3, 5E83
Religieuses de la Visitation 4B126, 4H1, 5B57
Religieuses de Sainte-Claire 4B26, 4B126, 4B131, 4H1
Religieuses Ursulines 4B39
représentation diplomatique 5F1
République (rue de la) ancien nom : Bourgneuf (rue de) 4B31
réseau de distribution 5B9, 5B30
révolution de 1789 4B75, 4E8, 4E188-189, 5E2, 5E103, 5F1, 5F3-5,
5F11-12, 5H8
Revonnas (Ain) 4B38, 4B49, 4B52-53, 4B76, 4B110-112, 4B118,
4B121
Reyssouze (quartier) 1B7
Reyssouze (rivière) 4B34-35, 4B43, 5B11-12
Rhône (fleuve) 4H6
RIBOUD (famille) 5B3, 5E6-7, 5E75, 5H9
RIBOUD (Jean-Bernard) (maire de Bourg-en-Bresse) 5H9
RIGAUD (Gilbert) (entrepreneur) 4E178, 4E188
RIGAUD (Léonard) (entrepreneur) 4E178, 4E188
RION (Marie) (bienfaitrice) 5B15
Saint-Amour (Jura) 4B102, 4B129-131
Saint-André-d'Huiriat (Ain) 4B17, 4B48
Saint-André-le-Panoux (Ain) nom actuel : Saint-André-sur-VieuxJonc 1B2, 4B45, 4B55-56, 4B74, 4B91, 4B112, 4B118
Saint-André-sur-Vieux-Jonc voir : Saint-André-le-Panoux
Saint-Claude (Jura ) 4B125, 4H19, 5H8
Saint-Cyr-sur-Menthon (Ain) 5B37
Saint-Denis-lès-Bourg (Ain) 2B1-2, 4B29, 4B74
Saint-Dominique (cul de sac) nom actuel : Littré (impasse) 4B32
Saint-Etienne-du-Bois (Ain) 4B57, 4B78
Saint-Etienne-sur-Chalaronne (Ain) 4B4
Saint-Etienne-sur-Reyssouze (Ain) 5B51
Saint-Jean-le-Vieux (Ain) 1B7
Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain) 4B113
Saint-Laurent-lès-Mâcon voir : Saint-Laurent-sur-Saône
Saint-Laurent-sur-Saône (Ain) ancien nom : Saint-Laurent-lèsMâcon 4B129
Saint-Martin-du-Mont (Ain) 5H7
Saint-Martin-le-Châtel (Ain) 4B58-59, 4B74, 4B104, 4B114-115,
4B120, 5B43, 5H7
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain) 5B4-5, 5B36, 5C5
Saint-Paul-de-Varax (Ain) 4H1
Saint-Rémy (Ain) 4B24, 4B60, 4B74, 4B86, 4B91, 4B101, 4B118,
4B124, 4H3, 5B3, 5H8
Saint-Trivier-de-Courtes (Ain) 5B36
SAIX (famille du) 4B33, 4B55, 4B112
salarié agricole 4B15, 4B18, 4B23, 4B25-29, 4B37-38, 4B45-46,
4B50-51, 4B53, 4B55-57, 4B59-62, 4B64-65, 4B67-68, 4B71-73,
4B129
Samaritaine (rue) anciens noms : Cropet (rue), Jeu de Paume (rue
du) 5B8
Seguin (rue Marc) 5B11-12
seigneurie 4B17, 4B56, 4B85-86, 4B88-89, 4B91, 4B93-94, 4B97102, 4B104, 4B106-109, 4B111-114, 4B117, 4B119-125, 4B130,
4E9-10, 4E73, 4E177, 4H1, 4H8, 4H13, 4H19-20, 4H22-24, 5A2,
5B6-7, 5B16, 5B19-20, 5B23, 5B25, 5B32, 5B37, 5B39, 5B42-56,
5H4-6, 5H8
Seigneurie d'Attignat 4B114, 4E9, 4H13
Seigneurie de Béost à Vonnas 4B114, 5B20, 5B33, 5B39, 5B42,
5B44, 5B53
Seigneurie de Monspey à Bey 4H20, 5B6-7
Seigneurie de Rivoire à Montagnat 4B49, 4B112, 4E10, 4H23,
5B25
Seigneurie du Saix à Péronnas 4B5, 4B49, 4B52, 4B91, 4B117
sénéchaussée 4B131, 4E12, 5H3-4
Serrières (Saône-et-Loire) 4B22
Simoneau (rue) nom actuel : Espagne (rue d') 4B30
SIMONET (Louise, veuve de Louis Dandelin) (bienfaitrice) 5B22
Société d'Emulation de l'Ain 4F8
société de charité 1B1-8, 1D1, 4B1
Syndics de Bourg 2B2, E1-2, 3A1-2, 4A1, 4A6-7, 4B54, 4B128,
4E1-3, 4E12-39-85, 4E90, 4E92, 4E94-97, 4E100-101, 4E105-107,
4E109, 4E112-113, 4E116, 4E119, 4E121-131, 4E133-144, 4E146148, 4E151-171, 4E174, 4E176, 4E189, 4F1, 5A1-2, 5E1, 5E8, 5H4
TAMISIER (famille) 4H15, 5B1, 5B13, 5H10
terre inculte 2B1-2, 4B35, 4B51, 4B59
Teynière (quartier) 4E66-67, 4E70
Teynière (rue) ancien nom : Olivier (rue de l') 4B32
Thoissey (Ain) 4B23
traitement des eaux usées 5B9, 5B30
Tranclière (La) (Ain) 1B1, 4B52, 4H16
Treffort-Cuisiat (Ain) 4B9, 4B77, 5B59
UCHARD DE MONSPEY (famille) 4B30, 5B6-7
Ursules (rue des) nom actuel : Casernes (rue des) 4B31
Vandeins (Ain) 4B85, 5B4-5, 5B37, 5B43, 5B56, 5D1
VANDERVEL (Marie, veuve de Claude BLOT) (bienfaitrice)
5B30
Varambon (Ain) 2B1, 4H5
VARENNE (Michel) (architecte) 5E105
VENET (famille) 5H11
Vennes (quartier) 3A2, 4B32
Verjon (Ain) 4B61, 4B102, 4B122-123, 4B125, 4B129-130
VERNE (Antoine) (architecte) 5E105
vêtement 4H20, 4H23
Veyle (rivière de la) 5B42
viande 4A7, 4E46, 4E168
Vieille-Charité (rue) nom actuel : Ebrard (rue du docteur) 4B31,
5B10
Villars-lès-Dombes (Ain) 4B131
Villemotier (Ain) 4B61-67, 4B74, 4B100, 4B122, 4B125, 5B4-5,
5B38
Villereversure (Ain) 4B4, 4B12, 4B68-69
Villette-sur-Ain (Ain) 4B2, 5B54
vin 4E59-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150,
4E159-160, 4E168, 4H23
Viriat (Ain) 1B5, 4B70-74, 4B77, 4B79-80, 4B82, 4B97, 4B99,
4B107, 4B115-116, 4B118, 4B120, 4B124, 4B129, 4E70, 5B4-5,
5H3
viticulture 4B17, 4B36-38, 4B40, 4B52-54, 4B61, 4B68, 4B76,
4B83, 4B87-89, 4B131, 4E59-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145,
4E149-150, 4E159-160, 4E168, 4H23, 5B15, 5B20-21, 5B30, 5B39,
5B50, 5B59, 5H7
volaille 4E69, 4E144-145, 4E149-150, 4E159-160
Vonnas (Ain) 5A2, 5B4-5, 5B33, 5B39-41, 5B44, 5B53, 5D1, 5H4-6
199
(British Library à Londres, Add., ms. 21 117,
f°30v°-31r°, Pl. XVI, 58 x 35 cm)
Plus ancien plan connu de la ville. Il fut
commandé par le roi Henri IV à l’ingénieur
Jean de Beins peu après le rattachement de
la Bresse à la France en 1601. Il permet de
situer les établissements hospitaliers qui
sont décrits dans les pages suivantes.
Plan de Bourg-en-Bresse en 1607
Emplacement des hôpitaux
1
7
3
4
2
6
5
L’Hôpital Sainte-Marie (3, 4, 5)
Créé sans doute au XIIIe siècle cet
hôpital se situait entre la rue NotreDame et la rue du Dr Hudelet (3).
En 1652, il se transféra place de l’Hôtelde-Ville, devint Hôtel-Dieu (4) puis fut
reconstruit boulevard de Brou à la veille
de la Révolution (5).
La chapelle
Saint-Jean-le-Criard (1)
Lieu de pèlerinage pour les enfants
malades, d’où son surnom. Elle jouxtait
un hôpital tenu aux XIIIe et XIVe siècles
par les Hospitaliers de Saint-Jean-deJérusalem devenus plus tard l’Ordre de
Malte. En 1557 elle est indiquée comme
démolie mais la fontaine de ce carrefour
restait lieu de pèlerinage.
(détail du plan de Bourg-en-Bresse en 1607
conservé à la British Library à Londres)
L’Hôpital Saint-Antoine (2)
La Charité (6, 7)
Fondé au XIIe siècle par les religieux
Antonins, il accueillait les lépreux.
Fondée en 1687 par Anne-Marie Crollet
dans sa maison au 8 rue du
Dr Ebrard (6). En 1750 elle fut déplacée
au faubourg de Mâcon (7) et fut
entièrement reconstruite en 1871-1873.
La Maladière et la Maladrerie
Portrait de Marguerite
d’Autriche
En 1506, elle fit reconstruire au
hameau Saint-Roch la maladrerie qui
était depuis 1472 à l’arrière du prieuré
de Brou. Elle fit aussi des dons à la
Maladière et à l’Hôpital Sainte-Marie.
(Huile sur bois, Bernard van Orley,
après 1518 ; collections du Musée
de Brou, Bourg-en-Bresse, Inv. 975.16)
Pierre de la maladrerie Saint-Roch témoignant du legs
de Marguerite d’Autriche
Située hors les murs, au sud-est de la ville, elle accueillait les pestiférés
lors des épidémies récurrentes. Elle est en dehors du plan de 1607.
(Pierre calcaire sculptée, 64,5 x 47 x 26 cm ; collections du Musée de Brou,
Bourg-en-Bresse, Inv. 940.31)
La Maladière
Créée en 1429 elle fonctionna jusqu’au XVIIe siècle.
Située hors les murs, elle accueillait les lépreux.
Elle se trouvait rue du Général Delestraint.
(Détail du plan de Bourg-en-Bresse en 1607 conservé à la British Library à Londres)
La Charité
Portrait présumé d’Anne-Marie Crollet,
native de Vonnas 1649-1687
1ère plaque commémorative des
donateurs successifs de La Charité
Veuve et sans enfants, elle légua tous ses domaines
et sa maison de Bourg rue du docteur Ebrard pour y fonder
La Charité.
Des gens de toutes conditions ont fait
de nombreux dons et legs tout au long
des siècles.
(Huile sur toile, XVIIIe siècle, 40,5 x 34,5 cm ; conservée
à l’Apothicairerie de l’Hôtel-Dieu ; photographie Conseil général
de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)
(Conservée à La Charité ; photographie
Conseil général de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)
Agrandissement de la Charité
au faubourg de Mâcon
en 1766 : 1er étage de l’aile
des garçons
La Charité était gérée par des
Sœurs séculières. L’établissement
accueillait des veuves et des enfants
abandonnés. Il plaçait les plus jeunes
en nourrices. En 1789 il veillait sur
500 enfants.
(Archives municipales de Bourg-enBresse, Hdépôt 5E106, détail du plan
général)
Façade de l’aile destinée
aux garçons en 1766
(Archives municipales de Bourg-enBresse, Hdépôt 5E106, détail du plan
général)
Les domaines de la Charité
Domaine de Vonnas
légué en 1687 par Anne-Marie
Crollet pour fonder La Charité
Plan aquarellé levé en 1771 par Chauvot.
Chaque domaine est un ensemble,
parfois discontinu, de terres labourées,
de prairies, de vignes, de bois autour
d’une ferme.
(Archives municipales de Bourg-enBresse, Hdépôt 5B5, dim. 50 x 47,5 cm)
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse,
Hdépôt 5B5 dim. 44,5 x 30 cm)
Plan aquarellé levé en 1771 par Chauvot.
Domaine de Namary à Vonnas
légué en 1687 par Anne-Marie
Crollet pour fonder La Charité
Les domaines de la Charité
Les domaines de l’Hôtel-Dieu
Domaines de Bey légués à l’Hôtel-Dieu
en 1740 par Charles Leloup, seigneur de Rivoire
et président de l’Election de Bresse
Plan aquarellé levé en 1777 par Jean-Baptiste Héritier.
tier.
B23,
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 4B23,
dim. 66 x 63,5 cm)
L’Hôtel-Dieu
Portrait de Pierre-Adrien Pâris,
natif de Besançon 1745-1819
Vue aérienne de l’Hôtel-Dieu
Architecte de l’Hôtel-Dieu dont il fit les plans
en 1781.
(photographie Conseil général de l’Ain / SPIM)
(Joseph-François Ducq ; 1812 ; huile sur toile ;
100 x 80 cm ; Besançon (France), Musée des
Beaux-Arts et d’Archéologie ; copyright Besançon,
Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie, photo
Pierre Guénat)
Dortoirs des malades
Détail du plan de P.-A. Pâris en 1781.
(Archives municipales de Bourg-enBresse, Hdépôt 4E178)
Les travaux de construction furent conduits par l’architecte burgien
Chauvereiche entre 1782 et 1790 d’après les plans de P.-A. Pâris.
Grand escalier de l’Hôtel-Dieu
Pendant les guerres, l’hôpital accueillait aussi des soldats blessés.
(photographie Conseil général de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)
Laboratoire de l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu
Officine de l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu
L’Hôtel-Dieu se spécialisa progressivement en établissement
de soins. En 1750 la répartition des missions s’établit plus
clairement entre l’Hôtel-Dieu et la Charité.
Les religieuses hospitalières créèrent l’apothicairerie au XVIIe
siècle. Elles vendaient aussi des remèdes à la population.
(photographie Conseil général de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)
(photographie Blandine Corna)
(Archives municipales de Bourgen-Bresse, Hdépôt 4E176,
dim. 62 x 33 cm)
Plan de l’architecte Martenot.
1er projet non réalisé
d’un nouvel Hôtel-Dieu
en 1774 : élévation et
coupe d’ouest en est
(Archives municipales de Bourgen-Bresse, Hdépôt 4E1776
dim. 81 x 33 cm)
Plan de l’architecte Martenot.
1er projet non réalisé
d’un nouvel Hôtel-Dieu
en 1774 : élévation et
coupe de la façade ouest
L’Hôtel-Dieu
(Archives municipales de Bourg-enBresse, Hdépôt 4E176, dim. 101 x 65 cm)
Plan de l’architecte Martenot.
Les religieuses hospitalières
Augustines de la Charité Notre-Dame
furent appelées en 1654 pour tenir
l’Hôtel-Dieu. Elles venaient de Béziers.
1er projet non réalisé d’un
nouvel Hôtel-Dieu en 1774 :
plan du rez-de-chaussée
(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 4B74,
dim. 44,5 x 30 cm)
L’Hôtel-Dieu et La Charité géraient chacun d’importants
domaines légués au fil des siècles. Leurs revenus
permettaient de financer le fonctionnement de ces
hôpitaux et l’entretien des malades, des pauvres
et des enfants abandonnés qui y étaient hébergés.
Bois appartenant à l’Hôtel-Dieu, 1ère des
9 planches aquarellées levées par l’arpenteur
Nicolas Brusley en 1751 : bois de Bourg
et de Viriat
Table des matières
Table des matières
PREFACE.......................................................................................................................
3
AVANT-PROPOS ...........................................................................................................
5
INTRODUCTION ............................................................................................................
6
BIBLIOGRAPHIE ........................................................................................................... 16
SOURCES COMPLEMENTAIRES................................................................................. 23
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE ....................................................................... 29
Sommaire du répertoire ........................................................................................... 30
Corps du répertoire
- Hdépôt 1 : Fonds des charités ............................................................................
- Hdépôt 2 : Fonds de la Maladière .......................................................................
- Hdépôt 3 : Fonds de la maladrerie Saint-Roch ...................................................
- Hdépôt 4 : Fonds de l’Hôtel-Dieu ........................................................................
- Hdépôt 5 : Fonds de la Charité ...........................................................................
33
39
43
47
135
ANNEXES ...................................................................................................................... 179
Table de concordance des cotes ............................................................................ 180
Glossaire ................................................................................................................... 184
Tableau récapitulatif des hôpitaux de Bourg-en-Bresse....................................... 186
Transcription de la bulle d’indulgences du 25 janvier 1441 ................................. 188
Traduction de ladite bulle ........................................................................................ 189
Index
- Tableau méthodique des noms de lieux................................................................. 191
- Tableau méthodique des mots-matières ................................................................ 192
- Index général.......................................................................................................... 194
Cahier couleur .......................................................................................................... 200
TABLE DES MATIERES ................................................................................................ 212
212
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