Arrêté du 9 juillet 2012 portant nomination aux

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14 juillet 2012
Texte 54 sur 108
Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 9 juillet 2012 portant nomination
aux commissions de qualification des médecins
NOR : AFSH1228638A
Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 9 juillet 2012, sont nommées pour une
durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, au sein des commissions
nationales de première instance et d’appel mentionnées à l’article 2 de l’arrêté du 30 juin 2004, les personnes
dont les noms suivent :
1o Anatomie et cytologie pathologiques
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-François FLEJOU
Pr Jean-Yves SCOAZEC
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-Pierre BELLOCQ
Pr Jean-Christophe SABOURIN
Pr Jean-François MICHIELS
Dr François SERAIN
Représentant le Syndicat national des médecins
pathologistes français
Dr Michel GUIU
Pr Frédérique CAPRON
Dr Frédéric STAROZ
Dr Béatrix COCHAND PRIOLLET
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Dominique HENIN
Pr François PLENAT
Représentant l’ordre des médecins
Pr Christian LABOISSE
Pr Anne JANIN
Dr Eric LAVOINE
Pr Henri SEVESTRE
Représentant le Syndicat national des médecins
pathologistes français
Dr Philippe DE GRAEVE
Pr Marie-Christine COPIN
Dr Stéphane KIRCHNER
Dr Joël CUCHEROUSSET
2o Anesthésie-réanimation
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Bertrand DUREUIL
Pr Jean MANTZ
Représentant l’ordre des médecins
Pr Claude MARTIN
Pr Marc BEAUSSIER
Dr Jean-Marc DUMEIX
Dr Maxime ROLLIN
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COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Représentant le Syndicat national des
anesthésistes-réanimateurs français
Dr Marie-Paule CHARIOT
Dr Michel LEVY
Suppléant
Dr Stéphane SIMONETTI
Dr Olivier DE COCK
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Pierre HABERER
Pr Annick STEIB
Représentant l’ordre des médecins
Dr Géry BOULARD
Dr André LIENHART
Pr Alain LEON
Dr Gérard FUZELLIER
Représentant le Syndicat national des
anesthésistes-réanimateurs français
Dr Christian ARNAUD
Dr Patrick HAHN
Dr Didier LUGRIN
Dr Christian LADOUCE
3o Biologie médicale
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Didier RAOULT
Pr Hervé PUY
Représentant l’ordre des médecins
Dr Jacques DEBRUERES
Pr Philippe DE MICCO
Pr Jean-Claude PETIT
Pr Christian DOUTREMEPUICH
Représentant le Syndicat national des médecins
biologistes
Dr Jean-Claude AZOULAY
Dr Jean FICHEUX
Dr Jean-Marc GANDOIS
Dr Marie-Hélène LECLERC
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Bertrand PICARD
Pr Serge LUMBROSO
Représentant l’ordre des médecins
Dr Christine AUGEREAU-VACHER
Dr Eric TOULMONDE
Pr Françoise LUNEL FABIANI
Pr Dominique DE PROST
Représentant le Syndicat national des médecins
biologistes
Dr François GERARD
Dr Jean-Claude ZERAT
Dr Frédéric FOUREST
Dr Alain MAAREK
4o Cardiologie et maladies vasculaires
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Yves ARTIGOU
Pr Michel DESNOS
Représentant l’ordre des médecins
Dr Pierre-Marie ROBIN
Pr Damien METZ
Dr Dominique HIMBERT
Dr Marc JOBBE-DUVAL
Représentant le Syndicat national des spécialistes
des maladies du cœur et des vaisseaux
Dr Jean-Marie VIOSSAT
Dr Eric PERCHICOT
Dr Grégory PERRARD
Dr Jean-Pierre BINON
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Simon WEBER
Pr Nicolas DANCHIN
Représentant l’ordre des médecins
Pr Michel GALINIER
Pr Olivier DUBOURG
Pr Michel SLAMA
Dr Mohamed-Mounir BENGHANEM
Représentant le Syndicat national des spécialistes
des maladies du cœur et des vaisseaux
Docteur Elisabeth POUCHELON
Dr Jean-Pierre HUBERMAN
Dr Mikhaël RAPHAEL
Dr Jean-Baptiste CAILLARD
5o Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr François-René PRUVOT
Pr Christian LETOUBLON
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jacques BELGHITI
Pr Georges MANTION
Pr Michel CARRETIER
Dr Michel PAGES
Représentant l’Alliance Syndicale des médecins
indépendants de France
Dr Jean-Marc DURAND
Dr Sorin VARTOLOMEI
Représentant le Syndicat national des chirurgiens
français
Dr Jean BELLAMY
Dr Jean-Luc BARON
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Daniel JAECK
Pr Pierre BALLADUR
Représentant l’ordre des médecins
Pr Pascal FRILEUX
Pr Jean-Pierre ARNAUD
Dr Georges EL HOMSY
Pr François GAYRAL
Représentant l’Alliance syndicale des médecins
indépendants de France
Dr Ary BELHASSEN
Dr Edouard AMAR
Représentant le Syndicat national des chirurgiens
français
Dr Jean-Louis SAVIGNY
Dr Pierre FOURQUIER
6o Chirurgie infantile
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Hélène MARTELLI
Pr Pierre LASCOMBES
Représentant l’ordre des médecins
Dr Philippe MONTUPET
Pr Jean-François MALLET
Dr Henri KOTOBI
Dr Stéphan GEISS
Représentant le Syndicat des chirurgiens-pédiatres
français
Pr Bruno BACHY
Pr Gérard BOLLINI
Dr Hélène LE HORS
Pr Rémi KOHLER
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Michel CLAVERT
Pr Jean-Michel ROGEZ
Représentant l’ordre des médecins
Dr Stéphen LORTAT-JACOB
Pr François VARLET
Pr Jérôme BERARD
Pr Jérôme COTTALORDA
Représentant le Syndicat des chirurgiens-pédiatres
français
Pr Michel ROBERT
Pr Jean-Luc JOUVE
Pr Georges AUDRY
Pr Joël LECHEVALLIER
7o Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Luc BEZIAT
Pr François SIBERCHICOT
Représentant l’ordre des médecins
Pr Cyrille CHOSSEGROS
Pr Dominique GOGA
Pr Isabelle BARTHELEMY
Dr François CHEYNET
Représentant l’Union des médecins spécialistes en
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Dr Jean-Pierre FUSARI
Dr Pascal DELCAMPE
Représentant le Collège des médecins
stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de
France
Dr Gérard POUÏT
Dr Jean-Michel KACZMAREK
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Louis BLANC
Pr Claire MAJOUFRE-LEFEBVRE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Joël FERRI
Pr Sylvie TESTELIN
Pr Jean-Michel MONDIE
Pr Laurent GUYOT
Représentant l’Union des médecins spécialistes en
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Dr Patrick-Yves BLANCHARD
Dr Thierry SAUVIGNE
Représentant le Collège des médecins
stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de
France
Dr Agnès ELLE-RENAULT
Dr Benoît PHILIPPE
8o Chirurgie orthopédique et traumatologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Philippe HERNIGOU
Pr Dominique CHAUVEAUX
Représentant l’ordre des médecins
Pr Philippe MAURY
Dr Marc AMEIL
Dr Jean-Marie BERNIER
Dr Jacques TABUTIN
Représentant la Société française de chirurgie
orthopédique et traumatologie
Dr Christian DELAUNAY
Pr Eric VANDENBUSSCHE
Pr Jean PUGET
Pr Didier MAINARD
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Thierry BÉGUÉ
Pr Olivier JARDE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Bernard AUGEREAU-VACHER
Pr Jean-Noël ARGENSON
Dr Jacques CATON
Pr Alain SAUTET
Représentant la Société française de chirurgie
orthopédique et traumatologie
Pr Jean-Pierre COURPIED
Pr Christophe HULET
Dr Bernard LLAGONNE
Pr Jean-Paul LEVAI
9o Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Guy MAGALON
Pr Jean-François CHASSAGNE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Régis LEGRE
Dr François BONNET
Dr Gilbert ZAKINE
Dr Marc CHAOUAT
Représentant le Syndicat national de chirurgie
plastique reconstructrice et esthétique
Dr Jacques SABOYE
Dr Jean-Pierre REYNAUD
Pr Pierre-Yves MILLIEZ
Dr Sébastien GARSON
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Marie SERVANT
Pr Véronique MARTINOT-DUQUENNOY
Représentant l’ordre des médecins
Pr Laurent LANTIERI
Dr Myriam DALLASERRA
Dr Yann LEVET
Pr Franck DUTEILLE
Représentant le Syndicat national de chirurgie
plastique reconstructrice et esthétique
Dr Richard ABS
Dr Bruno ALFANDARI
Dr Daniel LABBE
Pr Maurice MIMOUN
10o Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Paul BESSOU
Pr Alain LEGUERRIER
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-François REGNARD
Pr Alain PAVIE
Pr Jean-François VELLY
Dr Wassim KHOURY
Représentant le Syndicat national de la chirurgie
cardiaque d’exercice libéral
Dr Jean Philippe FRIEH
Dr Alain CURTIL
Dr Jean-Félix VERRIER
Dr Nicolas CHAVANIS
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Membre du corps enseignant, président
Pr Marcel DAHAN
Suppléant
Pr Michel MARCHAND
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-Noël FABIANI
Pr Jean-Pierre VILLEMOT
Pr Alain PRAT
Pr Pascal THOMAS
Représentant le Syndicat national de la chirurgie
cardiaque d’exercice libéral
Dr Marc VIGNERON
Dr Fabrice WAUTOT
Dr Vincent DOISY
Dr Bertrand PEYCELON
11o Chirurgie urologique
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Marc ZERBIB
Pr Paul PERRIN
Représentant l’ordre des médecins
Pr Philippe MANGIN
Pr Christian COULANGE
Pr Michel AVEROUS
Pr Eric LECHEVALLIER
Représentant le Syndicat national des chirurgiensurologues français
Pr Emmanuel CHARTIER-KASTLER
Dr Marc GERAUD
Dr Frédéric VAVDIN
Dr Benoît VIGNES
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jacques BISERTE
Pr Arnauld VILLERS
Représentant l’ordre des médecins
Pr Yves LANSON
Pr François HAAB
Dr Marc MAIDENBERG
Pr Christian SAUSSINE
Représentant le Syndicat national des chirurgiensurologues français
Pr Jean-Paul BOITEUX
Dr Patrick COLOBY
Dr Jean-Luc ORSONI
Dr Thierry GERARD
12o Chirurgie vasculaire
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Baptiste RICCO
Pr Pierre GOUNY
Représentant l’ordre des médecins
Pr Gabriel CAMELOT
Pr Laurent CHICHE
Dr Jean-Marc FICHELLE
Dr Jean-Paul MARCADE
Représentant le Syndicat national des chirurgiens
vasculaires
Pr Pierre-Edouard MAGNAN
Dr Philippe CHATELARD
Pr Jean-Luc MAGNE
Dr Claude GIRAUD
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Georges KRETZ
Suppléant
Pr Philippe PIQUET
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Représentant l’ordre des médecins
Pr Philippe PATRA
Dr André JOYEUX
Dr Philippe BECADE
Pr Claude CLEMENT
Représentant le Syndicat national des chirurgiens
vasculaires
Pr Philippe CUQ
Dr Jacques PINSOLLE
Pr Bernard ENON
Dr Jean-François GARBE
13o Dermatologie et vénéréologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Annick BARBAUD
Pr Philippe BERNARD
Représentant l’ordre des médecins
Pr Brigitte DRENO
Pr Philippe BERBIS
Dr Jean-Marie BONNETBLANC
Dr Jean-François NOIZET
Représentant le Syndicat national français des
dermatologistes et vénéréologistes
Dr Claudine BLANCHET-BARDON
Dr Catherine OLIVEREZ GHOUTI
Dr Claire GEOFFRAY
Dr Luc SULIMOVIC
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Gérard LORETTE
Pr Liliane LAROCHE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Pierre SOUTEYRAND
Dr Fabienne LEONARD
Pr Alain TAIEB
Pr Jean-Luc SCHMUTZ
Représentant le Syndicat national français des
dermatologistes et vénéréologistes
Dr Alain ARCHIMBAUD
Dr Georges REUTER
Dr Paul YOUNG
Dr Emmanuel QUENCEZ
14o Endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Georges WERYHA
Pr Véronique KERLAN
Représentant l’ordre des médecins
Dr Patrick BOUILLOT
Pr Françoise ARCHAMBEAUD
Pr Lionel GROUSSIN-ROUILLER
Dr Fabienne SAN-GALLI
Représentant le Syndicat national des médecins
spécialistes en endocrinologie et maladies
métaboliques
Dr Marie-Hélène BERNARD
Dr Jean-Michel DANINOS
Dr Anne-Marie LE ROUX-BUSUTTIL
Dr Claude COLAS
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Louis WEMEAU
Pr Sophie CHRISTIN-MAITRE
Représentant l’ordre des médecins
Dr Maurice CHUPIN
Pr Philippe CHANSON
Pr Vincent ROHMER
Dr Patrick BLANC
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Représentant le Syndicat national des médecins
spécialistes en endocrinologie et maladies
métaboliques
Dr Joëlle DURAND
Pr Brigitte DELEMER
Suppléant
Dr Catherine CASSE-GUILLET
Dr Denis REISS
15o Gastro-entérologie et hépatologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Bruno BONAZ
Pr Stanislas CHAUSSADE
Représentant l’ordre des médecins
Dr Jacques SEE
Pr Robert BENAMOUZIG
Dr Jean CASSIGNEUL
Pr Antoine CORTOT
Représentant le Syndicat national des médecins
français spécialistes des maladies de l’appareil
digestif
Dr Thierry PONCHON
Dr Jean-Marc CANARD
Dr Thierry HELBERT
Dr Jean-Paul JACQUES
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Iradj SOBHANI
Pr Jean-François BRETAGNE
Représentant l’ordre des médecins
Dr Hervé GOMPEL
Pr Olivier CHAZOUILLERES
Dr François CESSOT
Pr Frédéric PRAT
Représentant le Syndicat national des médecins
français spécialistes des maladies de l’appareil
digestif
Dr Franck DEVULDER
Dr Denis CONSTANTINI
Dr Patrick GASSER
Dr Eric VAILLANT
16o Génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire)
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Ségolaine AYME
Pr Didier LACOMBE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Dominique STOPPA-LYONNET
Dr Elisabeth OLLAGNON
Pr Nicole PHILIP
Pr Dominique BONNEAU
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Dr Bérénice DORAY
Pr Pierre BITOUN
Représentant la Fédération française de génétique
humaine
Pr Jean-Michel DUPONT
Pr Hagay SOBOL
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Membre du corps enseignant, président
Pr Marc DELPECH
Suppléant
Pr Thierry FREBOURG
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Représentant l’ordre des médecins
Pr Philippe JONVEAUX
Pr Nicolas LEVY
Pr Michel VEKEMANS
Pr Michel GOOSSENS
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Dr Annick TOUTAIN
Dr Sylvie ODENT
Représentant la Fédération française de génétique
humaine
Pr Anne MONCLA
Pr Sylvie MANOUVRIER-HANU
17o Gériatrie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Régis GONTHIER
Pr Joël BELMIN
Représentant l’ordre des médecins
Dr Patrice GAILLERES
Dr Béatrice TAVERNIER-VIDAL
Pr Olivier SAINT-JEAN
Dr Dominique RICHARD
Représentant le Syndicat national de gérontologie
clinique
Dr Michel SALOM
Dr Fabienne DUBUISSON
Dr Serge REINGEWIRTZ
Dr Linda BENATTAR-ZIBI
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Claude JEANDEL
Pr Muriel RAINFRAY
Représentant l’ordre des médecins
Dr Eric BONNIN
Dr Jean-Pierre AQUINO
Pr Philippe CHASSAGNE
Dr Elisabeth PERNELLE
Représentant le Syndicat national de gérontologie
clinique
Pr François PIETTE
Dr Alec BIZIEN
Pr François PUISIEUX
Dr Magali SITBON-GUICHARDON
18o Gynécologie et obstétrique
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Luc POULY
Pr Jean-Marie ANTOINE
Représentant l’ordre des médecins
Dr Patrice GOEUSSE
Pr Robert MAILLET
Pr Léon BOUBLI
Pr Jean-Jacques BALDAUF
Représentant le Syndicat national des
gynécologues et obstétriciens français
Dr Jacques FAIDHERBE
Dr Jacques RIVOALLAN
Dr Karen BONNET
Dr Marc Alain ROZAN
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Louis LEROY
Suppléant
Pr Jean-François OURY
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Représentant l’ordre des médecins
Pr Henri-Jean PHILIPPE
Dr Jean THEVENOT
Pr Michel CANIS
Pr Jean GONDRY
Représentant le Syndicat national des
gynécologues et obstétriciens français
Dr Raymond BELAICHE
Pr Jacques HOROVITZ
Dr Nelly HOMASSON
Dr Pascale LE PORS-LEMOINE
19o Hématologie options maladie du sang - oncologie - hématologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr François GUILHOT-GAUDEFFROY
Pr Norbert IFRAH
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-Yves CAHN
Dr Christine BERNARD DOSQUET
Pr Florence CYMBALISTA-AJCHENBAUM
Dr André BARUCHEL
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Pr Ollivier LEGRAND
Dr Bertrand ARNULF
Représentant la Fédération des médecins de
France
Pr Thierry FACON
Pr Jean-Loup DEMORY
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Nicole CASADEVALL
Pr Sylvie CASTAIGNE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Michel LEPORRIER
Pr Mohamad MOHTY
Pr Catherine LACOMBE
Pr Noël MILPIED
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Pr Olivier HERMINE
Dr Richard DELARUE
Représentant la Fédération des médecins de
France
Pr Patrice CASSUTO
Dr Daniel SCHLAIFER
20o Médecine du travail
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Christian GERAUT
Pr Jean-François GEHANNO
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean Marc SOULAT
Pr Alain DOMONT
Dr Yves ROQUELAURE
Pr Dominique CHOUDAT
Représentant le syndicat général des médecins du
travail
Dr Hélène CARRA
Dr Martine DELHERM
Représentant le Syndicat national des
professionnels de la santé au travail
Dr Jean-Michel DOMERGUE
Dr Danielle LAMBERT ALEZRA
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Paul FRIMAT
Pr Jean-Dominique DEWITTE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Alain CHAMOUX
Pr Alain CANTINEAU
Dr Bernard FONTAINE
Dr Chantal CHABAUX
Représentant le Syndicat général des médecins du
travail
Dr Henri KIRSTETTER
Dr Patrick VARAILLAC
Représentant le Syndicat national des
professionnels de la santé au travail
Dr Maryline BLAVETTE
Dr Gilles ARNAUD
21o Médecine générale
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Bernard GAY
Pr Jean-Noël BEIS
Représentant l’ordre des médecins
Pr Marc VIDAL
Pr Max BUDOWSKI
Pr Jean-Louis DEMEAUX
Dr Jacques SIBEUD
Représentant le Syndicat des médecins libéraux
(SML)
Dr Jean-Pierre BATARD
Dr Dominique JEULIN FLAMME
Représentant le Syndicat des médecins de famille
(UNOF)
Dr Gérald GALLIOT
Dr José CLAVERO
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Pierre MEYER
Pr Jean-Christophe POUTRAIN
Représentant l’ordre des médecins
Pr Francis RAPHAEL
Dr Elisabeth STEYER-HACQUARD
Pr Daniel BUCHON
Pr Raymond GLANTENET
Représentant le Syndicat des médecins libéraux
(SML)
Dr Bruno BUREL
Dr Jean-Luc LEYMARIE
Représentant le Syndicat des médecins de famille
(UNOF)
Dr Michel COMBIER
Dr Pierre LEVY
22o Médecine interne
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Daniel SERENI
Pr Claude CONRI
Représentant l’ordre des médecins
Pr Bertrand GODEAU
Pr Bernard GROSBOIS
Pr Elisabeth VIDAL
Pr Patrick DISDIER
Représentant le Syndicat des médecins internistes
français
Dr Jean-Marc ZIZA
Pr Pascal ROBLOT
Dr Gérard KHAYAT
Dr Bernard CARCONE
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Hugues ROUSSET
Pr Serge HERSON
Représentant l’ordre des médecins
Pr Olivier BLETRY
Pr Loïc CAPRON
Dr Eric OZIOL
Pr Philippe MORLAT
Représentant le Syndicat des médecins internistes
français
Pr Philippe ARLET
Pr Jean-Dominique DE KORWIN
Dr Marc GATFOSSE
Dr Pierre-Louis CARAMAN
23o Médecine nucléaire
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Dominique LE GULUDEC
Pr Gilles KARCHER
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-Philippe VUILLEZ
Pr Patrick BOURGUET
Pr Alain PRIGENT
Pr Pierre PAYOUX
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Dr Bernard SONGY
Dr Eric ZERBIB
Représentant la Fédération des médecins de
France
Pr Michel ROSSI
Dr Isabelle BRENOT-ROSSI
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Olivier MUNDLER
Pr Laurence BORDENAVE
Représentant l’ordre des médecins
Pr André AURENGO
Pr Olivier-François COUTURIER
Dr Philippe CARPENTIER
Pr Françoise MONTRAVERS
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Dr Philippe GANDILHON
Dr Guillaume DIVRY
Représentant la Fédération des médecins de
France
Dr Claire DE LABRIOLLE-VAYLET
Pr Jacques DARCOURT
24o Médecine physique et de réadaptation
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Pierre-Alain JOSEPH
Pr Christian François ROQUES LATRILLE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Alain DELARQUE
Pr Françoise BEURET-BLANQUART
Pr Alain YELNIK
Pr Philippe VAUTRAVERS
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Dr Francis LE MOINE
Dr Denis SCHMIDT
Représentant le Syndicat français de médecine
physique et de réadaptation
Dr Bertrand ROUSSEAU
Dr Pierre-Jean BENEZET
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COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Michel MAZAUX
Pr Jean PAYSANT
Représentant l’ordre des médecins
Pr Pierre DENYS
Dr Olivier REMY-NERIS
Dr Isabelle BONAN
Pr Bernard FOUQUET
Représentant la Confédération des syndicats
médicaux français
Dr Xavier ETCHECOPAR
Dr Georges DE KORVIN KROKOWSKI
Représentant le Syndicat français de médecine
physique et de réadaptation
Dr Bertrand MORINEAUX
Dr Daniel DEPARCY
25° Néphrologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Yvon BERLAND
Pr Thierry HANNEDOUCHE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Luc FRIMAT
Pr Denis FOUQUE
Pr Bernard CANAUD
Pr Michel GODIN
Représentant le Syndicat des néphrologues
libéraux
Dr Philippe NICOUD
Dr Jean-Jacques LEFEVRE
Représentant le Syndicat des néphrologues de
CHU
Pr Jean-Philippe RYCKELYNCK
Pr Georges MOURAD
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Alain BAUMELOU
Pr Gilbert DERAY
Représentant l’ordre des médecins
Pr Patrice DETEIX
Pr Bertrand DUSSOL
Dr Jean-Pierre MELIN
Dr Jean-Jacques DION
Représentant le Syndicat des néphrologues
libéraux
Dr Jean-Paul ORTIZ
Dr José BRASSEUR
Représentant le Syndicat des néphrologues de
CHU
Pr Philippe LESAVRE
Pr Patrick LE POGAMP
26° Neurochirurgie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jacques LAGARRIGUE
Pr Jean-Paul LEJEUNE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Henry DUFOUR
Pr Mary-Hélène BERNARD
Pr Hugues LOISEAU
Pr Philippe MENEI
Représentant la Société française des neurochirurgiens
Pr Jean-Jacques MOREAU
Pr Bertrand DEVAUX
Pr Gilles PERRIN
Pr Aimée REDONDO
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Thierry CIVIT
Pr Sophie COLNAT-COULBOIS
Représentant l’ordre des médecins
Pr Pierre-Hugues ROCHE
Dr Stéphane CLEMENCEAU
Pr Michel DJINDJIAN
Pr Jean CHAZAL
Représentant la Société française des neurochirurgiens
Pr Philippe CORNU
Pr Patrick MERTENS
Pr Bernard IRTHUM
Pr François PROUST
27° Neurologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Alain AUTRET
Pr Jean PELLETIER
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean POUGET
Pr Pierre CESARO
Pr Serge BAKCHINE
Pr Olivier LYON CAEN
Représentant le Syndicat national des neurologues
Dr Alain JAGER
Dr Bruno PERROUTY
Dr Jean-Philippe CHARTIER
Dr Philippe LEBRUN-GRANDIE
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Michel CLANET
Pr Bruno DUBOIS
Représentant l’ordre des médecins
Pr Pierre CLAVELOU
Pr Gilles EDAN
Pr Xavier DUCROCQ
Pr Christian CONFAVREUX
Représentant le Syndicat national des neurologues
Dr François VIALLET
Dr Pierre HINAULT
Dr Pierre WYREMBLEWSKI
Dr Bernard GUEGUEN
28° Oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Patrick DUFOUR
Pr Jean-Pierre LOTZ
Représentant l’ordre des médecins
Pr Michel MARTY
Pr Thierry ANDRE
Dr Daniel SERIN
Pr Jean-François BOSSET
Représentant le Syndicat français des oncologues
médicaux
Dr Julio GASTIABURU
Dr Gérard AUCLERC
Représentant le Syndicat national des
radiothérapeutes-oncologues
Dr Jean-Jacques BRETEL
Dr Francis LIPINSKI
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Pierre GERARD
Suppléant
Pr Martin HOUSSET
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Représentant l’ordre des médecins
Pr Patrice VIENS
Pr Aymery DE GRAMONT DE LESPARRE
Dr Claude DIONET
Dr Pascale ROMESTAING
Représentant le Syndicat français des oncologues
médicaux
Pr Dominique JAUBERT
Dr Maciej ROTARSKI
Représentant le Syndicat national des
radiothérapeutes-oncologues
Dr Jean-Michel ARDIET
Dr Ali HASBINI
29° Ophtalmologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Gilles CHAINE
Pr Joseph COLIN
Représentant l’ordre des médecins
Pr Bernard RIDINGS
Pr Tristan BOURCIER
Dr Marie-Caroline POUSSET-DECRE
Pr Pierre-Jean PISELLA
Représentant le Syndicat national des
ophtalmologistes de France
Dr Lionel LEROY
Dr Christine ESTEVE-CASTILLON
Dr Jean-Paul TAVIN
Dr Philippe KOSMANN
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Bahram BODAGHI
Pr Frédéric MOURIAUX
Représentant l’ordre des médecins
Pr Laurent KODJIKIAN
Dr Claire MONIN
Pr Dan MILEA
Pr Jean-Louis ARNE
Représentant le Syndicat national des
ophtalmologistes de France
Dr Christian CORRE
Dr Gabriel QUENTEL
Dr Stéphane DELAGE
Dr Richard GOLD
30° Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Pierre BEBEAR
Pr Bernard FRAYSSE
Représentant l’ordre des médecins
Pr Olivier STERKERS
Pr Frédéric CHABOLLE
Dr Jacques BARDIER
Pr Jean-Jacques PESSEY
Représentant le Syndicat national des médecins
spécialisés en oto-rhino-laryngologie et chirurgie
cervico-faciale
Dr Paul-Henri BOLLA
Dr Emile REYT
Dr Philippe DEGRAVI
Dr Gilles DESPREAUX
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean LACAU SAINT GUILY
Suppléant
Pr Eréa GARABEDIAN
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Représentant l’ordre des médecins
Pr Roger JANKOWSKI
Pr Danièle DEHESDIN
Pr Daniel BRASNU
Pr Michel MONDAIN
Représentant le Syndicat national des médecins
spécialisés en oto-rhino-laryngologie et chirurgie
cervico-faciale
Dr Richard HANLET
Pr Patrice TRAN BA HUY
Pr André CHAYS
Dr Sylvain BARRAULT
31° Pédiatrie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Bertrand CHEVALLIER
Pr Alain MARTINOT
Représentant l’ordre des médecins
Pr Umberto SIMEONI
Pr Pierre MONIN
Dr François-Marie CARON
Pr Denis MORIN
Représentant le Syndicat national des pédiatres
français
Dr Amine ARSAN
Dr César DALLOUL
Dr Jean-François LIENHARDT
Dr Isabelle PROMPT
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jacques MOTTE
Pr Michel ABELY
Représentant l’ordre des médecins
Pr Louis VALLEE
Pr Georges DESCHENES
Pr Emmanuel GRIMPREL
Dr Daniel CAU
Représentant le Syndicat national des pédiatres
français
Dr Jean-Claude FRANCESCHINI
Dr Francis RUBEL
Dr Jean-Jacques RIVES
Dr Patricia LUBELSKI
32° Pneumologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Louis RACINEUX
Pr Bernard LEBEAU
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-François MUIR
Pr Jean-Pierre LAABAN
Pr Philippe ASTOUL
Pr Alain DIDIER
Représentant le Syndicat national de l’appareil
respiratoire
Dr Jean-Marc ORTOLI
Dr Bruno STACH
Dr Jean-Pierre L’HUILLIER
Dr Philippe TERRIOUX
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Michel AUBIER
Pr François LEBARGY
Représentant l’ordre des médecins
Pr Daniel VERVLOET
Dr Jean-Pierre CHAUMUZEAU
Dr Yann LE COCGUIC
Pr Bruno HOUSSET
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Représentant le Syndicat national de l’appareil
respiratoire
Dr Yves GRILLET
Dr Dominique PROISY
Suppléant
Dr Jean-Marc COURSIER
Dr Christine GUELAUD
33° Psychiatrie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Michel PATRIS
Pr Charles PERETTI
Représentant l’ordre des médecins
Pr Patrick HARDY
Pr Gérard SCHMIT
Dr Christian MAUREL
Pr Jean-Pierre OLIE
Représentant le Syndicat des psychiatres français
Dr Jean-David ATTIA
Dr Denis HEISELBEC
Dr Eric TANNEAU
Dr Jean-Claude ARLOT
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Luc VENISSE
Pr Laurent SCHMITT
Représentant l’ordre des médecins
Dr Françoise HUCK
Dr Michelle RAJNCHAPEL-GRANAT
Pr Jean-Bernard GARRE
Dr Sami-Paul TAWIL
Représentant le Syndicat des psychiatres français
Dr François KAMMERER
Dr Pierre NGUYEN
Dr Alain-Julien BELLAICHE
Dr Jean-Yves COZIC
34° Radiodiagnostic et imagerie médicale
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Claude MARSAULT
Pr Louis BOYER
Représentant l’ordre des médecins
Pr Philippe ROULEAU
Pr Jean-François MEDER
Pr Denis REGENT
Pr Guy KANTOR
Représentant la Fédération nationale des médecins
radiologistes
Dr Saranda HABER
Dr Laurent VERZAUX
Dr Jean-Luc DEHAENE
Dr Jean-Philippe MASSON
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Pierre Guy FRIJA
Pr Alain RAHMOUNI
Représentant l’ordre des médecins
Pr Paul LEGMANN
Pr Elisabeth SCHOUMAN-CLAEYS
Dr Marc CLAIROTTE
Dr Jean-Pierre PRUVO
Représentant la Fédération nationale des médecins
radiologistes
Dr Philippe COQUEL
Dr Eric GUILLEMOT
Dr Jean-Charles GUILBEAU
Dr Jacques NINEY
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
35° Réanimation médicale
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Albert JAEGER
Pr François FOURRIER
Représentant l’ordre des médecins
Dr Hervé OUTIN
Pr Michel WOLFF
Pr Daniel VILLERS
Dr Jean-Michel KORACH
Représentant le Syndicat national des réanimateurs
des hôpitaux publics
Dr Benoit MISSET
Dr Djillali ANNANE
Représentant l’Association des réanimateurs du
secteur privé
Dr Cyril GOULENOK
Dr Igor LACOMBAT
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Claude GUERIN
Pr Marc GAINNIER
Représentant l’ordre des médecins
Dr Jean-Pierre FALLER
Pr Dominique PERROTIN
Pr Benoit SCHLEMMER
Dr Jean CARLET
Représentant le Syndicat national des réanimateurs
des hôpitaux publics
Dr François FRAISSE
Pr Jean-Luc DIEHL
Représentant l’Association des réanimateurs du
secteur privé
Dr Jean-Jacques LANORE
Dr Jean-François VAXELAIRE
36° Rhumatologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Jean-Michel RISTORI
Pr Francis BERENBAUM
Représentant l’ordre des médecins
Dr Philippe LO RE
Pr Jean-Marie LE PARC
Pr Richard TREVES
Dr Charles MASSON
Représentant le Syndicat national des médecins
rhumatologues
Dr Yves DEGUEURCE
Dr Patrick SICHERE
Dr Vincent DIEBOLT
Dr Jean-Philippe SANCHEZ
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Pierre BOURGEOIS
Pr Jean-Paul ESCHARD
Représentant l’ordre des médecins
Pr André KAHAN
Dr Eric GIBERT
Dr Jacques-Henri JULIE
Dr Jean-Yves LOUBOUTIN
Représentant le Syndicat national des médecins
rhumatologues
Dr Paul SEROR
Dr Emmanuel MAHEU
Dr Pierre MONOD
Dr Bernard MORAND
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
37° Santé publique et médecine sociale
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Dominique BERTRAND
Pr Marc BRODIN
Représentant l’ordre des médecins
Dr Claude DUCOS-MIERAL
Pr Pierre CZERNICHOW
Dr Gérard DURAND
Dr Hervé TREPPOZ
Représentant le Syndicat national des spécialistes
de santé publique
Dr Louis LEBRUN
Dr Paolo BERCELLI
Représentant le Syndicat des médecins inspecteurs
de santé publique
Dr Béatrice BROCHE
Dr Christine PIAU
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Roland SAMBUC
Pr Hubert ALLEMAND
Représentant l’ordre des médecins
Dr Michel DEPINOY
Pr Catherine QUANTIN
Dr Pierre RUFAT
Dr François BOURDILLON
Représentant le Syndicat national des spécialistes
de santé publique
Dr Jérôme FRENKIEL
Dr Emmanuel RUSCH
Représentant le Syndicat des médecins inspecteurs
de santé publique
Dr Edith PONS
Dr Christine JESTIN
38° Stomatologie
COMMISSION NATIONALE DE PREMIÈRE INSTANCE
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Cyrille CHOSSEGROS
Pr Jean-Paul MENINGAUD
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-Luc BEZIAT
Pr Christophe MEYER
Pr Arnaud PICARD
Pr Laurent GUYOT
Représentant l’Union des médecins spécialistes en
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Dr Francis DUJARRIC
Dr Sylviane OSTERMEYER
Représentant le Collège des médecins
stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de
France
Dr Philippe VERMESCH
Dr Gérard KAGAN
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Suppléant
Membre du corps enseignant, président
Pr Dominique GOGA
Pr Joël FERRI
Représentant l’ordre des médecins
Pr Jean-Louis BLANC
Pr Jacques MERCIER
Pr Sylvie TESTELIN
Pr Jacques LEBEAU
Représentant l’Union des médecins spécialistes en
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Dr Patrick LABROUSSE
Dr Philippe CHAZELLE
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14 juillet 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 54 sur 108
COMMISSION NATIONALE D’APPEL
Titulaire
Représentant le Collège des médecins
stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux de
France
Dr Catherine AUCLAIR-ASSAAD
Suppléant
Dr Alina GUEDJ
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