COMITE MEDICAL ET SCIENTIFIQUE DU RESEAU MYPA

PROCES-VERBAL DE
L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
DU RESEAU MYPA
Mardi 18 juin 2013
L’AN DEUX MILLE TREIZE, LE 18 JUIN A 19h45,
Les membres de l’association se sont réunis à MYPA, 20 rue Armagis, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE sur
convocation électronique et ordre du jour du 14 mai 2013.
L’Assemblée Générale Extraordinaire est présidée par le Pr Patrick ROZENBERG, en sa qualité de Président.
Etaient présents en tant que membres à cette Assemblée Générale :
Dr BENAZET Michel, Pédiatre, Hôpital Privé de Versailles
Dr BLAZY Micheline, Gynécologue Obstétricien, CH Le Vésinet
Mme BOBINET Anne, Sage-femme libérale
Mme CAUX Béatrice, Directeur général, Hôpital Privé de l’Ouest Parisien et Hôpital Privé de Parly 2 – Le Chesnay
Mme DAMAGEUX Françoise, Sage-femme Cadre Supérieure, CHI Poissy St Germain en Laye
Dr DEBOURG Alain, Pédopsychiatre, CH Le Vésinet
Mme FRANCOIS Charlotte, Sage-femme libérale
Dr GARNIER Philippe, Gynécologue Obstétricien, Clinique St Germain
Mme GAUTHIER Charlotte, Sage-femme libérale
Mme GEORG Anne, Sage-femme Cadre, CHI Meulan les Mureaux
Dr GODARD Jacques, Chef de service maternité CH Mantes la Jolie
M. LIEGEOIS Thierry, Directeur, Clinique St Germain
M. MAZURIER Frédéric, Directeur des services économiques, CHI Poissy St Germain en Laye
M. MBOCK Constant, Directeur adjoint, CHI Meulan les Mureaux
Pr ROZENBERG Patrick, Gynécologue Obstétricien, CHI Poissy St Germain en Laye
Mme SEGAIN Héléna, Sage-femme Cadre, CHI Poissy St Germain en Laye
Mme VAYER Laurence, Sage-femme libérale
Etaient représentés en tant que membres à cette Assemblée Générale :
Mme BELOT Raphaëlle, Sage-femme, CHI Poissy St Germain en Laye
Dr BEN SATTI Lahcen, Pédiatre, Hôpital Privé de l’Ouest Parisien
Dr COUZIN Catherine, Pédiatre, Hôpital Privé de Parly 2 – Le Chesnay
Dr ENGERRAND Martine, Médecin généraliste
Mme FIGHIERA Brigitte, Sage-femme Cadre, Hôpital Privé de Versailles
Mme GANTREL Jocelyne, Sage-femme libérale
Dr JABBAR Ahmed, Pédiatre, CH Mantes la Jolie
Mme LEFEBVRE Anne, Secrétaire général, CH Versailles
Dr RAYNAL Pierre, Gynécologue Obstétricien, CH Versailles
Mme RUET Véronique, Sage-femme Cadre, CHI Poissy St Germain en Laye
Etaient présents et invités à cette Assemblée Générale :
M. BAULT Gautier, Webmaster, IKR Consulting
Mme CIBOT Emmanuelle, Sage-femme coordinatrice, Réseau MYPA
M. COHEN Robert, Commissaire aux comptes
M. DEPINOY Dominique, Consultant Cabinet ACSANTIS
Mme DUBOIS Anne, Sage-femme coordinatrice, Réseau MYPA
Mme GARDELLE Nathalie, Assistante de coordination, Réseau MYPA
Mme PINEAU Catherine, Chargée d’enquête d’étude épidémiologique, Réseau MYPA
Maternité en Yvelines et Périnatalité Active • CHI Poissy/St Germain en Laye • Pavillon Courtois • 2 ème étage
20, rue Armagis • 78100 ST GERMAIN EN LAYE
Tel : 01 39 27 43 98 • Fax : 01 39.27.43.98 • Mail : [email protected]
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Ordre du Jour
1) Validation des nouveaux textes règlementaires : es statuts, la convention constitutive, la charte et les
règlements intérieurs du réseau et du CMS.
2) Election d’un tiers des nouveaux membres du Conseil d’Administration, soit 8 sièges
VALIDATION DES NOUVEAUX TEXTES REGLEMENTAIRES
Les documents règlementaires ont été modifiés ont été validés par le CA du 06 novembre 2012.
Les modifications des Statuts, concernent :
Titre II – Article 6
Titre III – Article 11, Article 12, et Article 13
Titre VI – Article 18
Les modifications de la Convention constitutive, concernent:
Titre I – Article 3
Titre II – Article 8
Le Règlement intérieur du Conseil Médical Scientifique a été validé lors du CMS du 02 octobre 2012.
Les documents règlementaires, statuts, convention constitutive, charte, règlement intérieur du
réseau MYPA et règlement intérieur du Conseil Médical Scientifique modifiés du réseau périnatal
Maternité en Yvelines et Périnatalité Active ont été envoyés aux membres du réseau MYPA.
Les statuts sont soumis aux votes et adoptés à l’unanimité des voix.
La convention constitutive est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité des voix.
La charte est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité des voix.
Le règlement intérieur du réseau est soumis aux votes et adopté à l’unanimité des voix.
Le règlement intérieur du CMS est soumis aux votes et adopté à l’unanimité des voix.
ELECTION D’UN TIERS DES NOUVEAUX MEMBRES
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
M. Constant MBOCK, directeur adjoint du CHI Meulan Les Mureaux, propose sa candidature au poste
de représentant de la fonction administrative des maternités publiques de type I.
Sa candidature est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité.
M. Thierry LIEGEOIS, Directeur de la Clinique St Germain, propose sa candidature au poste de
représentant de la fonction administrative des maternités privées de type I.
Sa candidature est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité.
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Mme Béatrice CAUX, Directeur général de l’Hôpital Privé de l’Ouest Parisien et de l’Hôpital Privé de
Parly 2 – Le Chesnay, propose sa candidature au poste de représentante de la fonction administrative
des maternités privées de type II.
Sa candidature est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité.
M. le Dr Ahmed JABBAR, Pédiatre au CH Mantes la Jolie, propose sa candidature au poste de pédiatre
d’un établissement public.
Sa candidature est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité.
Mme Anne BOBINET, Sage-femme libérale à Carrières sous Poissy, propose sa candidature au poste
de sage-femme libérale de ville exclusivement.
Sa candidature est soumise aux votes et adoptée à l’unanimité.
A l’issue des élections, le Conseil d’Administration du réseau MYPA est composé comme suit :
3
M.le Dr Jacques GODARD, Chef de service de la maternité du CH Mantes la Jolie, s’interroge sur le
nombre de représentant gynécologues obstétriciens au Conseil d’Administration du réseau.
L’augmentation du nombre de médecins gynécologues obstétriciens induirait une nouvelle
modification des statuts.
Mme Béatrice CAUX précise que les orientations médicales sont plutôt prises au Conseil Médical et
Scientifique.
Toutefois, M. le Dr GODARD souhaiterait participer activement au Conseil d’Administration.
M. le Pr ROZENBERG lui propose de rajouter ce point à l’ordre du jour du prochain Conseil
d’Administration qui aura lieu le 25 juin 2013.
L’ordre du jour étant épuisé et aucune question diverse n’étant rajoutée, le Président lève la séance à
20h25.
Fait à Saint-Germain-en-Laye, le 18 juin 2013
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Le Président
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Le Secrétaire général
(signature précédée de la mention
"lu et approuvé")
(signature précédée de la mention
"lu et approuvé")
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