Les Tabellions de Savoie (73)

Archives départementales de la Savoie
IR 306
TABELLION
(insinuation des actes notariés)
de 1697 à l’AN IX
sous-série 2 C
Historique de l’Institution du tabellion , par André Perret, (extrait du guide
des Archives de la Savoie
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Consultation des ressorts des bureaux de l’institution dans le but de
déterminer pour chaque localité le bureau concerné, en fonction de l’édit
de 1696
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Classement par bureaux
Classement par communes
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Cotes des répertoires et des tables annuelles microfilmés
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Répertoire numérique des bureaux
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Aiguebelle
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Aime
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Aix-les-Bains
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Beaufort
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Bourg-Saint-Maurice
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Chambéry
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Chambre, la
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Châtelard, le
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Conflans
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Echelles,les
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Montmélian
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Moûtiers
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Rochette, la
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Saint-Genix-sur-Guiers
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Saint-Jean-de-Maurienne
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Saint-Michel-de-Maurienne
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Saint-Pierre-d’Albigny
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Termignon
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Yenne
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Extrait du chapitre 8 du
Guide des archives de la Savoie
par André Perret, Chambéry, 1979
relatif au TABELLION
(insinuation des actes notariés)
de 1697 à l’AN IX
sous-série 2 C
A
Historique du fonds
Le terme de tabellion désignait en Savoie non un officier public, chargé de mettre en "
grosse " les minutes des notaires, mais l'ensemble des actes insinués et conservés dans les
bureaux d'insinuation. Par extension, il servait à nommer l'administration, chargée de la
transcription et de la conservation des actes insinués.
Le tabellion savoyard se différenciait de l'enregistrement pratiqué en France par le fait
qu'il ne se limitait pas à une brève analyse des actes notariés, mais qu'il en enregistrait le
texte intégral.
L'insinuation donnait lieu à la perception de droits pour le fisc. Une première tentative
de créer le tabellion en Savoie est due à des édits de 1610 et 1620, mais bientôt ces édits
furent révoqués et la Savoie obtint dès 1626 d'être rédimée des droits d'insinuation. La
véritable création du tabellion date des édits du 28 novembre 1696 et du 4 septembre 1697,
promulgués par Victor-Amédée II.
Dès le 22 décembre 1696, la Chambre des Compte enregistra l'édit du 28 novembre
précédent et partagea le duché en sept départements du tabellion, soit autant qu'il y avait de
provinces dans le duché: Savoie, Genevois, Faucigny, Chablais, bailliage de Ternier et
Gaillard, Maurienne, Tarentaise. Dans chacun de ces départements ou provinces se
trouvaient un certain nombre de bureaux du tabellion : treize pour la Savoie, huit pour le
Genevois, sept pour le Faucigny, quatre pour le Chablais, un pour Ternier et Gaillard, quatre
pour la Maurienne et trois pour la Tarentaise, soit en tout quarante bureaux.
Le ressort de chaque bureau s'étendait sur un certain nombre de communes ou
paroisses. Ce nombre était très variable. Du bureau d'Annecy dépendaient quarante-six
paroisses ou communautés et trente huit d'entre elles relevaient de celui de Chambéry
tandis que les bureaux de Beaufort et de Chamonix n'en comptaient respectivement que
quatre.
Chaque bureau était confié à un insinuateur, responsable de l'enregistrement des
actes des communes de son ressort et de la conservation des archives du tabellion. Dans
chaque chef-lieu de province (Chambéry, ,Annecy, Bonneville, Thonon, Saint-Julien, SaintJean-de-Maurienne et Moûtiers), se trouvait un conservateur du tabellion, dont les fonctions
et les devoirs furent déterminés par des instructions du 29 août 1697.
Il incombait à ce fonctionnaire d'inspecter les bureaux d'insinuation et les études des
notaires de sa province.
Les notaires avaient un délai, qui ne pouvait excéder trois mois à partir de la date
d'un acte, pour faire procéder à son insinuation. Ils apportaient généralement tout un lot
d'actes, qui étaient enregistrés à la suite les uns des autres. Leur transcription n'était donc
pas effectuée dans l'ordre chronologique des documents notariés du ressort. Seul le délai de
trois mois devait être respecté. A partir des Royales Constitutions de 1770 ce délai ne fut
plus que de cinquante jours.
L'édit du 7 mai 1701 prescrivit la construction dans chaque bureau d'insinuation d'un
bâtiment pour la conservation des archives du tabellion, qui devaient être placées dans une
salle voûtée. Les Royales Constitutions de 1729 portèrent interdiction de laisser sortir les
registres du tabellion. Même les magistrats, qui avaient à connaître d'un acte, devaient se
déplacer. Elles réitérèrent l'ordre de tenir des répertoires portant de brèves notations des
actes insinués et facilitant leur recherche.
Ces répertoires étaient ouverts au public et lui permettaient de trouver le nom du
notaire qui avait passé l'acte et pouvait en délivrer une expédition.
L'institution du tabellion, qui garantissait la conservation des contrats, renforçait leur
authenticité et leur publicité, rendit de grands services jusqu'à la fin de l'ancien régime. Elle
fut remplacée, à partir du 1e` nivôse An II (21 décembre 1793), par la régie de
l'Enregistrement. Cependant, si dans la majorité des bureaux l'insinuation savoisienne cessa
de fonctionner dès 1793, l'Enregistrement français n'entra en application que
progressivement dans certains ressorts, où le tabellion resta encore plusieurs années en
usage, comme dans ceux de Chambéry, de Saint-Jean-de-Maurienne et de Moûtiers, dont
les registres ont persisté respectivement jusqu'en l'an VI, l'an VIII et l'an IX.
Le tabellion allait être rétabli, le 12 juillet 1814, par la Restauration sarde et il
fonctionnera jusqu'en 1860 (voir sous-série 10 FS, p. 218). Répartis en 1860 entre les
greffes des tribunaux civils, les registres de
l'insinuation seront versés aux Archives de la Savoie par les soins de Gabriel
Pérouse en 1914 et en 1923-1924.
B
Composition du fonds
Le tabellion de la sous-série 2 C est un fonds très complet, qui se compose de 2890
registres, pour la plupart fort épais et de format d'environ 35 x 27 cm. Le métrage total est de
332 mètres. Ce fonds se répartit en registres d'insinuation et en répertoires.
Les répertoires peuvent être placés dans les premiers folios des registres
d'insinuation. Ils sont aussi présentés en registres séparés suivant les bureaux ou les
époques. Il arrive qu'ils manquent, probablement parce qu'ils ont été tenus avec irrégularité.
Ces instruments de recherche ne sont pas un index des noms de personnes, de lieux et de
matières, mais des mentions sommaires des actes insinués avec renvois aux folios. Ces
brèves analyses suivent l'ordre des enregistrements. Le tableau ci-dessous donne dans
l'ordre du classement la liste des bureaux d'enregistrement par département du tabellion. Il
indique les dates extrêmes des insinuations et celles des répertoires, formant des registres
séparés.
1°)
Département de Savoie
Bureaux
Dates d'insinuation
Aix
1697-An VI
Chambéry
1697-An VI
1697-An VI
Le Châtelard
1697-An VII
1697-1797
Les Echelles
1697-1793
1697-1699, 1710-1788, 1791
Montmélian
1697-1793
1697-1703, 1742-1748, 17911793
La Rochette
1697-An IV
1700-1719, 1740-1759, 1793
Saint-Genix
1701-1793
1781-1793
Saint-Pierre-d'Albigny
1697-1793
1727-1729, 1742-1746, 17541757, 1788-1793
Yenne
1697-1793
1726-1773, 1775-1793
Beaufort
1697-1793
Conflans
1697-1793
2°)
Dates des répertoires
Département de Tarentaise
Bureaux
Dates d'insinuation
Dates des répertoires
Aime
1697-1793
1773-1779
Bourg-Saint-Maurice
1697-1793
Moûtiers
1696-An IX
3°)
1770-1780, 1785-1787
Département de Maurienne
Bureaux
Dates d'insinuation
Dates des répertoires
Aiguebelle
1697-An VI
1778-1779, 1782-783, 1786
La Chambre
1697-1792
Termignon
1697-1793
Saint-Jean-de-Maurienne
1697-An VIII
Saint-Michel-de-Maurienne
1697-1793
1750-1757, 1764, 1767-1789,
1790-1793
Il faut signaler qu'il était prévu en 1696 pour le département de Maurienne les quatre
bureaux de Saint-Jean-de-Maurienne, de La Chambre, de Modane et de Bramans. En fait,
Saint-Michel-de-Maurienne a été substitué à Modane et Termignon à Bramans comme
sièges de tabellionage. La commune d'Aiguebelle a été jointe, en ce qui concerne
l'insinuation, au ressort de cette province. Ces réserves faites, l'" Etat des communautés
qui composent les départements du Tabellion rière le duché de Savoye suivant l'édit
du 22 décembre 1696 " est d'une consultation indispensable, car il donne la liste des
communes dépendant de chaque bureau.
Laissaud et La Chapelle-Blanche, localités jusque-là dauphinoises, sont devenues
des communes savoyardes à partir du traité de limites de 1760. Elles ont été alors
rattachées au bureau d'insinuation de Montmélian et au département de Savoie.
Le tabellion du Genevois, du Faucigny, de Ternier et Gaillard et du Chablais est
conservé aux Archives de la Haute-Savoie, auxquelles il convient de s'adresser pour
consulter les registres d'insinuation de onze communes du département de la Savoie :
Ansigny, Chindrieux, Motz, Ruffieux, Serrières et Vions, qui dépendaient du bureau de
Rumilly ; Héry-sur-Ugine, qui ressortissait de l'insinuation de Faverges ; Flumet, La Giettaz,
Notre-Dame-de-Bellecombe et Saint-Nicolas-La-Chapelle, du ressort du bureau de Megève.
Les différences entre les anciennes circonscriptions administratives et les actuelles limites
départementales expliquent cet état de fait.
Les actes sujets à l'insinuation étaient extrêmement nombreux : les testaments non
solennels, codicilles, donations à cause de mort, constitutions et restitutions de dots,
échanges, divisions, cessions de biens immobiliers, transactions, accords, créances,
pensions, ventes de biens féodaux, allodiaux, emphytéoses, donations en payement,
ratifications, crédits, loyers, constitutions de rentes et censes, créances, quittances,
procurations et la plupart des écrits privés. Les actes faits par autorité de justice (tutelles,
curatelles, émancipations, inventaires), que le Sénat avait exemptés, le 23 septembre 1697,
de l'insinuation y furent soumis par l'édit du 7 mai 1701.
Par contre n'étaient pas sujets à l'insinuation, certaines catégories d'actes, qui pour la
plupart étaient enregistrés par d'autres organismes les actes du gouvernement, de la
Chambre des Comptes, les investitures, les reconnaissances du domaine royal, la
rénovation des biens féodaux et emphytéotiques de ce même domaine et des vassaux du
roi, les actes des conseils des villes et des communautés, les testaments déposés au Sénat
et les testaments olographes, les constitutions de mandataires ad litem, les actes judiciaires.
L'édit de 1701 précisa que les contrats enregistrés dans les greffes et les châtellenies étaient
dispensés de l'insinuation ainsi que les actes d'état de déclaration, de visite ou d'estimation
de travail, sauf si les intéressés en faisaient la demande, et que parmi les écrits privés
étaient seuls exemptes les cédules pour prêts ou ventes de denrées ou de meubles, pour
loyers, et les quittances entre négociants à condition de n'avoir pas été établies par actes
notariés.
Les Royales Constitutions de 1770 déclarent que sont insinués les actes sous seings
privés, qui ne renferment que des conventions pour lesquelles la forme privée est permise.
C
Instrument de recherche
L'état établi à la suite de l'édit de 1696 sur le tabellion doit être consulté pour
connaître les communes du ressort de chaque bureau d'insinuation. Les anciens répertoires,
mentionnés ci dessus, facilitent, pour les bureaux ou les périodes où ils existent, la
recherche des actes.
D
Bibliographie
L'essentiel de nos connaissances sur le tabellion se trouve dans l'excellente étude
suivante :
&
CHETAIL (Joannès). Insinuation et tabellion dans l'ancienne Savoie. Comité des Travaux historiques et
scientifiques. Actes du quatrevingt-cinquième Congrès national des Sociétés savantes. Chambéry- Annecy,
1960. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Paris 1961, p. 491-516.
Ressorts des bureaux
Bureau
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aiguebelle
Aime
Aime
Aime
Aime
Aime
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Localités citées en 1696
Aiguebelle
Aython
Argentine
Betton Bettonnet
Bonvillard
Bonvillaret
Croix d'Aiguebelle et Bourgneuf
Chamousset
Chamoux
Chateauneuf
Monthendri
Montgilbert
Monthion
Mont sapei
N.D. des Millières
N.D. de Randens
St Alban d'Hurtière
Ste Hélène des Millières
St George d'Hurtière
St Pierre de Belleville
Ayme
Granier
Longefoi
Macot et Sangot
Villete
Aix
Albens
St Innocent
Cessens
Epersi
Gresi en Genevois
La Biolle
Le Montcel
Mugnard
Mouxi
Pugni Chatenod
St Germain
St Girod
St Offenge Dessous
St Offenge Dessus
Tresserve
Trévignin
Albi
Alevoz
Belmont
Chainaz
Hairi sur Albi
La Thuile
Les Frasses
Orthographe actuelle
Aiguebelle
Aiton
Argentine
Betton-Bettonnet
Bonvillard
Bonvillaret
Bourgneuf
Chamousset
Chamoux
Chateauneuf
Montendry
Montgilbert
Monthion
Montsapey
Notre-Dame-des-Millières
Randens
Saint-Alban-d'Hurtières
Sainte-Hélène-sur-Isère
Saint-Georges-d'Hurtières
Saint-Pierre-de-Belleville
Aime
Granier
Longefoy
Macot-La-Plagne
Villette
Aix-Les-Bains
Albens
Brison-Saint-Innocent
Cessens
Epersy
Grésy-sur-Aix
La Biolle
Le Montcel
Mognard
Mouxy
Pugny-Chatenod
Saint-Germain-La-Chambotte
Saint-Girod
Saint-Offenge-Dessous
Saint-Offenge-Dessus
Tresserve
Trévignin
Alby-sur-Chéran
Allèves
Balmont
Chaina
Héry-sur-Alby
Lathuile
Les Frasses
Département
actuel
(Classement par bureaux)
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73
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Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Alby-sur-Chéran
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
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Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Annecy
Beaufort
Beaufort
Beaufort
Beaufort-sur-Doron
Biot
Biot
Biot
Biot
Biot
Biot
Marigni
Mure
St Félix
Saint-Sylvestre
Viux la Chiesa
Alex
Alonzier
Anneci
Argonnex
Aviernos
La Balme de Thui
Bluffi
Chaperi
Charvonnex
Chavanno
Chevaline
Choisi
Gevrier
Cuvaz
Dingi
Doussart
D'huin et d'Hère
Epagni
Eterci
Ferriere
Groisi en Borne
Gruffi
La Balme
Les Ollières
Leissaud
Lauvagni
Menthon
Metz
Meythet
Montagni
Montmin
Naves
Nonglard
Poisi
Pringi
Quintal
St Eustache
St Jorioz
St Martin
Cevrier
Seynod
Sillingi
Talloire
Vairier
Vieugi
Villaz
Villi le Peloux
Hautteluce
Queige
Villard
St Maxime
N.D. d'Abondance
Biot
Chatel
Habère-Poche
La Chapelle
Morzine
Marigny
Mûres
Saint-Félix
Saint-Sylvestre
Viuz-la-Chiésaz
Alex
Allonzier-la-Caille
Annecy
Argonnex
Aviernoz
Balme-de-Thuy
Bluffy
Chapéry
Charvonnex
Chavanod
Chevaline
Choisy
Cran-Gevrier
Cuvat
Dingy-Saint-Clair
Doussard
Duingt
Epagny
Etercy
Ferrières
Groisy
Gruffy
La Balme-de-Sillingy
Les Ollières
Leschaud
Lovagny
Menthon
Metz
Meythet
Montagny
Montmin
Nâves
Nonglard
Poisy
Pringy
Quintal
Saint-Eustache
Saint-Jorioz
Saint-Martin
Sévrier
Seynod
Sillingy
Talloires
Veyrier-du-Lac
Vieugy
Villaz
Villy-le-Pelloux
Hauteluce
Queige
Villard-sur-Doron
Saint-Maxime
Abondance
Biot
Châtel
Habère-Poche
La Chapelle-d'Abondance
Morzine
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Biot
Biot
Biot
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonne
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bonneville
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Bourg-Saint-Maurice
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
St Jean d'Aulph
Vacheresse
Mizérier
Les Esserts
Annemasse
Arthaz
Pont N.D.
Hauttebonne
Cranves
Ayzéri
St Romand
Etrambière
Fillinges
Lucinges
Monestier Mornex
Monthoux
La Mura
Nanzier
Reynier
Le Sapei
Métras
Loys sales
Arenthon
Ayze
Bonneville
Brison
Contamine
Cormier
La cote d'yot
Passerier
Pontchi
St Laurent
St Maurice
St Pierre sous Cornillon
Scientrier
St Etienne
Belantre
Saint-Maurice
Hautteville
La Chapelle
Landri
Montvalaison
Peisay
Ste Foi
Scez
Tignes
Val de Tignes
Villaroger
St Germain
Apremont
Barbera le Petit
Barbi
Bassens
Bissi
Bordeau
Trivier
La ville de Chambéri
Pugnet et la Croix-Rouge
Chamberi le vieux
Cognin
Cruenna
Drumetta Clarafond
St Jean d'Aulph
Vacheresse
Esserts-Esery
Annemasse
Arthaz
Arthaz-Pont-Notre-Dame
Bonne
Cranves-Sales
Eséry
Esserts-Romand
Etrembières
Fillinges
Lucinges
Monnetier-Mornex
Monthoux
Muraz
Nangy
Reignier
Sappey
Vétraz
Arenthon
Ayse
Bonneville
Brison
Contamine-sur-Arve
Cornier
La côte-d'yot
Passeirier
Pontchy
Saint-Laurent
Saint-Maurice
Saint-Pierre
Scientrier
St Etienne
Bellentre
Bourg-Saint-Maurice
Hauteville-Gondon
La Chapelle
Landry
Montvalezan
Peisey-Nancroix
Sainte-Foy-Tarentaise
Séez
Tignes
Val-d'Isère
Villaroger
Apremont
Barberaz
Barby
Bassens
Bissy
Bourdeau
Challes-les-Eaux
Chambéry
Chambéry
Chambéry-Le-Vieux
Cognin
Curienne
Drumettaz-Clarafond
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Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chamonix
Chamonix
Chamonix
Chamonix
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Chaumont
Clermont
Clermont
Clermont
Entremont le vieux
Jacob et Bellecombette
Chapelle Mont du Chat
Motte Montfort
Servolex
La Ravoire
Bourget près de Chambéri
Vivier
Les Déserts
Meri
Montagnole
Onthex
Puysgros
St Alban
St Baldoph
St Cassin
St Jean d'Arvei
St Pierre d'Entremont
St Sulpice
St Thibaud de Couz
Sonna
Thoiri
Verel et Pragondran
Vimines
Voglans
Chamonix
Passier
Cervoz
Vallorcine
Arcine
Bassi et vetrens
Chaumont
Chavanne
Chene
Chessena
Chevrier
Clarafond
Contamine
Dingi en Vuage
Eloise
Epagni de Chaumont
Franclens
Frangi
Jonzier
Merlioz
Minzier
Mussiege
St Jean
Salleneuve
Savigni
St Germain
Usinens
Vanzier
Vulbens
Bans
Chesseri
Lansrens
Leas
Chalonzier
Bonneguete
Chilly
Clermont
Entremont-le-Vieux
Jacob-Bellecombette
La Chapelle-du-Mont-du-Chat
La Motte-Servolex
La Motte-Servolex
La Ravoire
Le Bourget-du-Lac
Le Viviers-du-Lac
Les déserts
Méry
Montagnole
Onthex
Puygros
Saint-Alban-Leysse
Saint-Baldoph
Saint-Cassin
Saint-Jean-d'Arvey
Saint-Pierre-d'Entremont
Saint-Sulpice
Saint-Thibaud-de-Couz
Sonnaz
Thoiry
Vérel-Pragondran
Vimines
Voglans
Chamonix
Passy
Servoz
Vallorcine
Arcine
Bassy
Chaumont
Chavannaz
Chène
Chessenaz
Chevrier
Clarafond
Contamine
Dingy-en-Vuache
Eloise
Epagny
Franclens
Frangy
Jonzier
Marlioz
Minzier
Musièges
Saint-Jean
Sallenôves
Savigny
St Germain
Usinens
Vanzy
Vulbens
Bonneguête
Chilly
Clermont
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Clermont
Clermont
Clermont
Clermont
Clermont
Clermont
Clermont
Clermont
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Cluses
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Conflans
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Cruseilles
Douvaine
Douvaine
Douvaine
Douvaine
Crempigny
Dessingi
Droisi
Menthonex de Clermont
Messigni
Saint-André
Sion
Versonnex
Arache
Chatillon
Cluses
Les Gets
Marignier
Mont Saxonex
Morillon
St Sigismond
Samoens
Scionzier
Sixt
Taninge
Thyer
Alondaz
Cesarches
Cevins
cléri frontenex
Conflans
St Thomas des Esserts
Fessons
Frontenex
Gilli
La Batie
Palud
L'Hopital
Marthod
Mercuri Gémilli
Montailleur
Outrechaise
Plancherine
St Paul
St Sigismond
St Vital
Thénésol
Tournon
Tours
Ugine
Venthon
Verrens et Arvei
Andilly
Avregni
Cernier
Cernex
Copponex
Cruseilles
Menthonex
Pressilly
St Blaise
Villi le Bouveret
Vouvrai
Balayson
Bons
Brens
Cercier
Crempigny
Desingy
Droisy
Menthonnex-de-Clermont
Mésigny
Saint-André
Syon
Versonnex
Arâches
Chatillon
Cluses
Les Gets
Marignier
Mont-Saxonnex
Morillon
Saint-Sigismond
Samoëns
Scionzier
Sixt
Taninges
Thiez
Alondaz
Césarches
Cevins
Cléry
Conflans
Esserts-Blay
Feissons-sur-Isère
Frontenex
Gilly-sur-Isère
La Bathie
La Pallud
L'Hopital
Marthod
Mercury
Montailleur
Outrechaise
Plancherine
Saint-Paul-sur-Isère
Saint-Sigismond
Saint-Vital
Thénésol
Tournon
Tours
Ugine
Venthon
Verrens-Arvey
Andilly
Avrégny
Cercier
Cernex
Copponex
Cruseilles
Menthonnex
Presilly
Saint-Blaise
Villy-le-Bouveret
Vovray
Ballaison
Bons
Brens
Cercier
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74
74
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Douvaine
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Douvaine
Douvaine
Douvaine
Douvaine
Douvaine
Douvaine
Douvaine
Douvaine
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Douvaine
Douvaine
Douvaine
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Evian
Faverges
Faverges
Faverges
Faverges
Faverges
Faverges
Faverges
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Chambre
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
La Rochette
Chavanex
Cusy
Douvaine
Excevenex
Filli
Loison
Massongi
Maxilli
Nernier
Sciez
St Cergue
Vaigier
Yvoire
Hermance
Bernex
Chevenon
Evian
Féterne
Larringe
Lugrin
Marin
Maxillier
Neuvecelle
Novel
Publier
St Gingaulph
St Paul
Tholon
Vinzier
Vallier
Cons
Faverges
Gietz
Héri sur ugine
Marlens
Seythenex
St Ferréol
Epierre
La Chambre
La Chapelle
Montaimont
Montgelafrai
N.D. des Crues
St Alban des Villards
St Avre
St Colomban des Villards
Ste Marie de Cuines
St Etienne de Cuines
St Léger
St Martin sur la Chambre
St Rémi
Arvillard
Champlaurent
Destrier
Etable
La Croix de la Rochette
La Rochette
La Table
La Trinité
Bourget en l'Hullie
Pontet
Presle
Chavannex
Cusy
Douvaine
Excennevex
Filly
Loisin
Massongy
Maxilly-sur-Léman
Nernier
Sciez
St Cergues
Veigy
Yvoire
Bernex
Chevénoz
Evian
Féternes
Larringes
Lugrin
Marin
Maxilly
Neuvecelle
Novel
Publier
Saint-Gingolph
Saint-Paul
Thollon
Vinzier
Cons-Sainte-Colombe
Faverges
Gez
Héry-sur-ugine
Marlens
Settenex
St Ferréol
Epierre
La Chambre
La Chapelle
Montaimont
Montgellafrey
Notre-Dame-du-Cruet
Saint-Alban-des-Villards
Saint-Avre
Saint-Colomban-des-Villards
Sainte-Marie-de-Cuines
Saint-Etienne-de-Cuines
Saint-Léger
Saint-Martin-sur-la-Chambre
Saint-Rémi-de-Maurienne
Arvillard
Champlaurent
Détrier
Etable
La Croix-de-la-Rochette
La Rochette
La Table
La Trinité
Le Bourget-en-Huile
Le Pontet
Presles
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74
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La Rochette
La Rochette
La Rochette
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Le Châtelard
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Les Echelles
Megève
Megève
Megève
Megève
Megève
Megève
Megève
Megève
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Montmélian
Moutiers
Moutiers
Rhoteren
Villardléger
Villarsalet
Aillon
Aillon
Arit
Bellecombe
Douci
Ecole
Jargy
La Compote
La Motte en beauge
Chaptelard
Le Noyer
Lescheraine
Ste Reine
St François de Sales
Aiguebelette
Attignat
Corbel
Domessin
Dulin
La Beauche
La Bridoire
Lépin
Les Echelles
Oncin
Pont de Beauvoisin
St Béron
St Christophe
St Franc
St Jean de Coutz
St Pierre de Genebros
Demi-quartier de Megève
Flumet
La Gietta
Megève
N.D. de Bellecombe
St Gervais
St Nicolas de Véroce
St Nicolas la Chapelle
Arbin
Chignin
Coyse
Francin
Hautteville de Montmeillan
Chapelle Blanche
La Chavanne
La Thuile
Lessaud
Les Marches
Les Mollettes
Montmeillan
Planaise
Ste Hélène du Lac
Monet St Jean Pie Gautie
St Jeoires
St Pierre de Soucy
Villardhéri villarciat
Villarroux
Aigueblanche
Bellecombe
Rhoterens
Villard-Léger
Villard-Sallet
Aillon-le-Jeune
Aillon-le-Vieux
Arith
Bellecombe-en-Bauges
Doucy
Ecole
Jarsy
La Compote
La Motte-en-Bauges
Le Châtelard
Le Noyer
Lescheraines
Sainte-Reine
Saint-François-de-Sales
Aiguebelette
Attignat-Oncin
Corbel
Domessin
Dullin
La Bauche
La Bridoire
Lépin-le-lac
Les Echelles
Oncin
Pont-de-Beauvoisin
Saint-Béron
Saint-Christophe
Saint-Franc
Saint-Jean-de-Couz
Saint-Pierre-de-Génébroz
Demi-quartier
Flumet
La Giettaz
Megève
N.D. de Bellecombe
Saint-Gervais
Saint-Nicolas-de-Véroce
Saint-Nicolas-la-Chapelle
Arbin
Chignin
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Francin
Hauteville
La Chapelle-Blanche
La Chavanne
La Thuile
Laissaud
Les Marches
Les Mollettes
Montmélian
Planaise
Sainte-Hélène-du-Lac
Saint-Jean-Pied-Gauthier
Saint-Jeoire-Prieuré
Saint-Pierre-de-Soucy
Villard-d'Héry
Villaroux
Aigueblanche
Bellecombe
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Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Moutiers
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Bonneval
Bozel
Cellière
Champagni
Douci
Fessons-sur-Salins
Fontaine et le Puits
St Thomas de Cœur
Hauttecour
La Perrière
Le Bois
Les allues
Les Avanchers
Les Frasses
Montagni
Montgirod et centron
Moutiers
Naves
Briançon
N.D. du Pré
St Eusebe de Cœur
Pralognan
Pussi
Rognaix
St Bon
St Jean de Belleville
St Laurent de la Cote
St Marcel
St Martin de Belleville
St-Oyen
Salins
Villargerel
Villarlurin
Amanci
Arbusigni
Chapelle Rambaud
Entremont
Etaux
Evires
Jussier
Pers
Petit Bornand
Roche
St Sixt
Torrens
Ansigni
Bloye et Salagine
Boussi
Brison
Chindrieux
Cusi
Hautteville de rumilli
Lornaix
Marcellard
Mossingi
Motz
Moye
Ruffieux
Rumilly
St Eusèbe
St Marcel
St Ours
Bonneval
Bozel
Celliers
Champagny
Doucy
Feissons-sur-Salins
Fontaine-le-Puits
Grand-Cœur - Aigueblanche
Hautecour
La Perrière
Le Bois
Les Allues
Les Avanchers
Les Frasses
Montagny
Montgirod-Centron
Moutiers
Naves
Notre-Dame-de-Briançon
Notre-Dame-du-Pré,
Petit-Cœur - La Léchère
Pralognan
Pussy
Rognaix
Saint-Bon
Saint-Jean-de-Belleville
Saint-Laurent-de-la-Cote
Saint-Marcel
Saint-Martin-de-Belleville
Saint-Oyen
Salins-les-Thermes
Villargerel
Villarlurin
Amancy
Arbusigny
Chapelle-Rambaud
Entremont
Etaux
Evires
Jussy
Pers-Jussy
Petit Bornand
Roche-sur-Foron
Saint-Sixt
Thorens
Ansigny
Bloye
Boussy
Brizon
Chindrieux
Cusy
Hauteville
Lornay
Marcellaz
Massingy
Motz
Moye
Ruffieux
Rumilly
Saint-Eusèbe
Saint-Marcel
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Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Rumilly
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Sales
Serrière
Seissel
Thusi
Vallière
Vaux
Vions
Lay Avressieux
Ayn
Belmont
Champagneux
Gerbaix
Grésin Lépin les Molasses
Marcieux
Nantse
Novalaise
Rochefort
St Alban de Montbel
Ste Marie d'Arvei
St Genix
St Maurice de Rhoterens
St Pierre d'Arvei
Verel de Montbel
Albanne
Albiez-le-Jeune
Albiez-le-Vieux
Fontcouverte
Hermillon
Jarrier
N.D. du Chatel
Monthion
Montpascal
Montrichier
Mont Varnier
Pontamafrai
St Jean d'Arve
St Jean
St Julien
St Pancrace
St Sorlin d'Arve
Villarembert
Villargondran
Ambilli
Archamp
Beaumont Jursi et Chable
Bernex soit Confignon
Bossei
Chenex
Colonges
Faigière
Juvenier
Meynier
Neydens
St Julien
Teirier
Valeiri
Vers
Ville-la-Grand
Viri
Sanci
Composière
Vairier
Sales
Serrières-en-Chautagne
Seyssel
Thusy
Vallières
Veaux
Vions
Avressieux
Ayn
Belmont-Tramonet
Champagneux
Gerbaix
Grésin
Marcieux
Nances
Novalaise
Rochefort
Saint-Alban-de-Montbel
Sainte-Marie-d'Alvey
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Maurice-de-Rotherens
Saint-Pierre-d'Alvey
Verel-de-Montbel
Albanne
Albiez-le-Jeune
Albiez-Montrond
Fontcouverte
Hermillon
Jarrier
Le Chatel
Monthion
Montpascal
Montrichier-Albanne
Montvernier
Pontamafrey
Saint-Jean-d'Arves
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Julien-Mont-Denis
Saint-Pancrace
Saint-Sorlin-d'Arves
Villarembert
Villargondran
Ambilly
Archamps
Beaumont
Bernex
Bossey
Chénex
Collonges
Feigères
Juvigny
Minzier
Neydens
St Julien
Thairy
Valleiry
Vers
Villelagrand
Viry
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Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Julien
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Pierre-d'Albigny
Sallanches
Sallanches
Sallanches
Sallanches
Sallanches
Sallanches
Termignon
Termignon
Termignon
Termignon
Termignon
Termignon
Termignon
Termignon
Termignon
Thônes
Thônes
Thônes
Thônes
Thônes
Thônes
Thônes
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonon
Thonex
Cholex
Fontenex
Bessinge
Beaune
Fourneau
Frenei
Modane
Montdenis
Orelle
St André
St Martin outr'arc
St Martin de la Porte
St Michel
Tyl
Valloires
Valmeynier
Cruet
Fréterive
Grési en Savoye
St Jean de la Porte
St Pierre d'Albigni
Combloux
Cordon
Domenzier
Magland
St Martin
Sallanches
Aussois
Avrieux
Bessans
Bourget
Bramans
Lanslebourg
Lanslevillard
Solière
Termignon
Grand Bornand
La Clusaz
Les Clefs
Manigod
St Jean de Sixt
Serraval
Thônes
Allinge
Messinge
Anti
Armoi
Bellevaux
Brenthonex
Cernens
Dreilland
Fessi
Lullin
Lullier
Lyaud
Margencel
Orcier
Périgner
Raivroz
St Didier
Thonon
Beaune
Fourneaux
Freney
Modane
Mont-Denis
Orelle
Saint-André
Saint-Martin-d'Arc
Saint-Martin-de-la-Porte
Saint-Michel-de-Maurienne
Thyl
Valloire
Valmeinier
Cruet
Fréterive
Grésy-sur-Isère
Saint-Jean-de-la-Porte
Saint-Pierre-d'Albigny
Combloux
Cordon
Domancy
Magland
Saint-Martin
Sallanches
Aussois
Avrieux
Bessans
Bourget-en-huile
Bramans
Lanslebourg
Lanslevillard
Sollières-Sardières
Termignon
Grand-Bornand
La Clusaz
Les Clefs
Manigod
Saint-Jean-de-Sixt
Serraval
Thônes
Allinges
Allinges-Mésinge
Anty
Armoy-Lyaud
Bellevaux
Brenthonne
Cervens
Draillant
Fessy
Lullin
Lully
Lyaud
Margencel
Orcier
Perrignier
Reyvroz
Saint-Didier
Thonon
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74
74
Thonon
Thonon
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Vui
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Yenne
Vigner
Avullier
Boëge
Bogève
Burdignin
Faucigni
Habéri Lullin
La Tour
Marcellard
Mieussi
Ognon
Pellionnex
Saxel
St André
St Jean de Tholomé
St Jeoire
Villard
Ville en Salaz
Vieu en Sallaz
Billème
Chanas
Conjux
Jongieux
La Balme
Chapelle St Martin
Loisieux
Lucei
Mérieux
St Jean de Chevelu
St Paul d'Yenne
St Pierre de Curtille
Traize
Trévouet
Verthemex
Yenne
Boëge
Bogève
Burdignin
Faucigny
Habère-Lullin
La Tour
Marcellaz
Mieussy
Onnion
Peillonnex
Saxel
St André
St Jean de Tholomé
St Jeoire
Villard
Ville-en-Sallaz
Viuz-en-Sallaz
Billième
Chanaz
Conjux
Jongieux
La Balme
La Chapelle-Saint-Martin
Loisieux
Lucey
Meyrieux
Saint-Jean-de-Chevelu
Saint-Paul-sur-Yenne
Saint-Pierre-de-Curtille
Traize
Trouet
Verthemex
Yenne
74
74
74
74
74
74
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73
73
Ressorts des bureaux
département
actuel
(Classement par communes)
73
73
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73
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74
74
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74
73
73
73
74
74
74
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Aiguebelette
Aiguebelle
Aigueblanche
Aillon
Aillon
Aix
Albanne
Albens
Albi
Albiez-le-Jeune
Albiez-le-Vieux
Alevoz
Alex
Allinge
Alondaz
Alonzier
Amanci
Ambilli
Andilly
Anneci
Annemasse
Ansigni
Anti
Apremont
Arache
Arbin
Arbusigni
Archamp
Arcine
Arenthon
Argentine
Argonnex
Arit
Armoi
Arthaz
Arvillard
Attignat
Aussois
Aviernos
Avregni
Avrieux
Avullier
Ayme
Ayn
Aython
Ayze
Ayzéri
Balayson
Bans
Commune actuelle
Aiguebelette
Aiguebelle
Aigueblanche
Aillon-le-Jeune
Aillon-le-Vieux
Aix-Les-Bains
Albanne
Albens
Alby-sur-Chéran
Albiez-le-Jeune
Albiez-Montrond
Allèves
Alex
Allinges
Alondaz
Allonzier-la-Caille
Amancy
Ambilly
Andilly
Annecy
Annemasse
Ansigny
Anty
Apremont
Arâches
Arbin
Arbusigny
Archamps
Arcine
Arenthon
Argentine
Argonnex
Arith
Armoy-Lyaud
Arthaz
Arvillard
Attignat-Oncin
Aussois
Aviernoz
Avrégny
Avrieux
Aime
Ayn
Aiton
Ayse
Eséry
Ballaison
Bureau du tabellion
Les Echelles
Aiguebelle
Moutiers
Le Châtelard
Le Châtelard
Aix-les-Bains
Saint-Jean-de-Maurienne
Aix-les-Bains
Alby-sur-Chéran
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Alby-sur-Chéran
Annecy
Thonon
Conflans
Annecy
Roche-sur-Foron
Saint-Julien
Cruseilles
Annecy
Bonne
Rumilly
Thonon
Chambéry
Cluses
Montmélian
Roche-sur-Foron
Saint-Julien
Chaumont
Bonneville
Aiguebelle
Annecy
Le Châtelard
Thonon
Bonne
La Rochette
Les Echelles
Termignon
Annecy
Cruseilles
Termignon
Thonon
Aime
Saint-Genix-sur-Guiers
Aiguebelle
Bonneville
Bonne
Douvaine
Chaumont
département
actuel
73
73
73
74
74
73
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73
74
74
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Barbera le Petit
Barbi
Bassens
Bassi et vetrens
Beaumont Jursi et Chable
Beaune
Belantre
Bellecombe
Bellecombe
Bellevaux
Belmont
Belmont
Bernex
Bernex soit Confignon
Bessans
Bessinge
Betton Bettonnet
Billème
Biot
Bissi
Bloye et Salagine
Bluffi
Boëge
Bogève
Bonneguete
Bonneval
Bonneville
Bons
Bonvillard
Bonvillaret
Bordeau
Bossei
Bourget
Bourget en l'Hullie
Bourget près de Chambéri
Boussi
Bozel
Bramans
Brens
Brenthonex
Briançon
Brison
Brison
Burdignin
Cellière
Cercier
Cernens
Cernex
Cernier
Cervoz
Cesarches
Cessens
Cevins
Cevrier
Chainaz
Chalonzier
Commune actuelle
Barberaz
Barby
Bassens
Bassy
Beaumont
Beaune
Bellentre
Bellecombe
Bellecombe-en-Bauges
Bellevaux
Balmont
Belmont-Tramonet
Bernex
Bernex
Bessans
Betton-Bettonnet
Billième
Biot
Bissy
Bloye
Bluffy
Boëge
Bogève
Bonneguête
Bonneval
Bonneville
Bons
Bonvillard
Bonvillaret
Bourdeau
Bossey
Bourget-en-huile
Le Bourget-en-Huile
Le Bourget-du-Lac
Boussy
Bozel
Bramans
Brens
Brenthonne
Notre-Dame-de-Briançon
Brison
Brizon
Burdignin
Celliers
Cercier
Cervens
Cernex
Cercier
Servoz
Césarches
Cessens
Cevins
Sévrier
Chaina
Bureau du tabellion
Chambéry
Chambéry
Chambéry
Chaumont
Saint-Julien
Saint-Michel-de-Maurienne
Bourg-Saint-Maurice
Moutiers
Le Châtelard
Thonon
Alby-sur-Chéran
Saint-Genix-sur-Guiers
Evian
Saint-Julien
Termignon
Saint-Julien
Aiguebelle
Yenne
Biot
Chambéry
Rumilly
Annecy
Vui
Vui
Clermont
Moutiers
Bonneville
Douvaine
Aiguebelle
Aiguebelle
Chambéry
Saint-Julien
Termignon
La Rochette
Chambéry
Rumilly
Moutiers
Termignon
Douvaine
Thonon
Moutiers
Bonneville
Rumilly
Vui
Moutiers
Douvaine
Thonon
Cruseilles
Cruseilles
Chamonix
Conflans
Aix-les-Bains
Conflans
Annecy
Alby-sur-Chéran
Chaumont
département
actuel
73
74
73
73
73
73
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73
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Chamberi le vieux
Chamonix
Chamousset
Chamoux
Champagneux
Champagni
Champlaurent
Chanas
Chapelle Blanche
Chapelle Mont du Chat
Chapelle Rambaud
Chapelle St Martin
Chaperi
Chaptelard
Charvonnex
Chateauneuf
Chatel
Chatillon
Chaumont
Chavanex
Chavanne
Chavanno
Chene
Chenex
Chessena
Chesseri
Chevaline
Chevenon
Chevrier
Chignin
Chilly
Chindrieux
Choisi
Cholex
Clarafond
cléri frontenex
Clermont
Cluses
Cognin
Colonges
Combloux
Composière
Conflans
Conjux
Cons
Contamine
Contamine
Copponex
Corbel
Cordon
Cormier
Coyse
Cranves
Crempigny
Croix d'Aiguebelle et Bourgneuf
Cruenna
Commune actuelle
Chambéry-Le-Vieux
Chamonix
Chamousset
Chamoux
Champagneux
Champagny
Champlaurent
Chanaz
La Chapelle-Blanche
La Chapelle-du-Mont-du-Chat
Chapelle-Rambaud
La Chapelle-Saint-Martin
Chapéry
Le Châtelard
Charvonnex
Chateauneuf
Châtel
Chatillon
Chaumont
Chavannex
Chavannaz
Chavanod
Chène
Chénex
Chessenaz
Chevaline
Chevénoz
Chevrier
Chignin
Chilly
Chindrieux
Choisy
Clarafond
Cléry
Clermont
Cluses
Cognin
Collonges
Combloux
Conflans
Conjux
Cons-Sainte-Colombe
Contamine
Contamine-sur-Arve
Copponex
Corbel
Cordon
Cornier
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Cranves-Sales
Crempigny
Bourgneuf
Curienne
Bureau du tabellion
Chambéry
Chamonix
Aiguebelle
Aiguebelle
Saint-Genix-sur-Guiers
Moutiers
La Rochette
Yenne
Montmélian
Chambéry
Roche-sur-Foron
Yenne
Annecy
Le Châtelard
Annecy
Aiguebelle
Biot
Cluses
Chaumont
Douvaine
Chaumont
Annecy
Chaumont
Saint-Julien
Chaumont
Chaumont
Annecy
Evian
Chaumont
Montmélian
Clermont
Rumilly
Annecy
Saint-Julien
Chaumont
Conflans
Clermont
Cluses
Chambéry
Saint-Julien
Sallanches
Saint-Julien
Conflans
Yenne
Faverges
Chaumont
Bonneville
Cruseilles
Les Echelles
Sallanches
Bonneville
Montmélian
Bonne
Clermont
Aiguebelle
Chambéry
département
actuel
73
74
74
74
74
74
74
73
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74
73
73
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Cruet
Cruseilles
Cusi
Cusy
Cuvaz
Demi-quartier de Megève
Dessingi
Destrier
D'huin et d'Hère
Dingi
Dingi en Vuage
Domenzier
Domessin
Douci
Douci
Doussart
Douvaine
Dreilland
Droisi
Drumetta Clarafond
Dulin
Ecole
Eloise
Entremont
Entremont le vieux
Epagni
Epagni de Chaumont
Epersi
Epierre
Etable
Etaux
Eterci
Etrambière
Evian
Evires
Excevenex
Faigière
Faucigni
Faverges
Ferriere
Fessi
Fessons
Fessons-sur-Salins
Féterne
Filli
Fillinges
Flumet
Fontaine et le Puits
Fontcouverte
Fontenex
Fourneau
Francin
Franclens
Frangi
Frenei
Fréterive
Commune actuelle
Cruet
Cruseilles
Cusy
Cusy
Cuvat
Demi-quartier
Desingy
Détrier
Duingt
Dingy-Saint-Clair
Dingy-en-Vuache
Domancy
Domessin
Doucy
Doucy
Doussard
Douvaine
Draillant
Droisy
Drumettaz-Clarafond
Dullin
Ecole
Eloise
Entremont
Entremont-le-Vieux
Epagny
Epagny
Epersy
Epierre
Etable
Etaux
Etercy
Etrembières
Evian
Evires
Excennevex
Feigères
Faucigny
Faverges
Ferrières
Fessy
Feissons-sur-Isère
Feissons-sur-Salins
Féternes
Filly
Fillinges
Flumet
Fontaine-le-Puits
Fontcouverte
Fourneaux
Francin
Franclens
Frangy
Freney
Fréterive
Bureau du tabellion
Saint-Pierre-d'Albigny
Cruseilles
Rumilly
Douvaine
Annecy
Megève
Clermont
La Rochette
Annecy
Annecy
Chaumont
Sallanches
Les Echelles
Le Châtelard
Moutiers
Annecy
Douvaine
Thonon
Clermont
Chambéry
Les Echelles
Le Châtelard
Chaumont
Roche-sur-Foron
Chambéry
Annecy
Chaumont
Aix-les-Bains
La Chambre
La Rochette
Roche-sur-Foron
Annecy
Bonne
Evian
Roche-sur-Foron
Douvaine
Saint-Julien
Vui
Faverges
Annecy
Thonon
Conflans
Moutiers
Evian
Douvaine
Bonne
Megève
Moutiers
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Julien
Saint-Michel-de-Maurienne
Montmélian
Chaumont
Chaumont
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Pierre-d'Albigny
département
actuel
73
73
74
74
73
74
73
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73
73
73
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Frontenex
Gerbaix
Gevrier
Gietz
Gilli
Grand Bornand
Granier
Gresi en Genevois
Grési en Savoye
Grésin Lépin les Molasses
Groisi en Borne
Gruffi
Habère-Poche
Habéri Lullin
Hairi sur Albi
Hauttebonne
Hauttecour
Hautteluce
Hautteville
Hautteville de Montmeillan
Hautteville de rumilli
Héri sur ugine
Hermance
Hermillon
Jacob et Bellecombette
Jargy
Jarrier
Jongieux
Jonzier
Jussier
Juvenier
La Balme
La Balme
La Balme de Thui
La Batie
La Beauche
La Biolle
La Bridoire
La Chambre
La Chapelle
La Chapelle
La Chapelle
La Chavanne
La Clusaz
La Compote
La cote d'yot
La Croix de la Rochette
La Gietta
La Motte en beauge
La Mura
La Perrière
La Ravoire
La Rochette
La Table
La Thuile
La Thuile
Commune actuelle
Frontenex
Gerbaix
Cran-Gevrier
Gez
Gilly-sur-Isère
Grand-Bornand
Granier
Grésy-sur-Aix
Grésy-sur-Isère
Grésin
Groisy
Gruffy
Habère-Poche
Habère-Lullin
Héry-sur-Alby
Bonne
Hautecour
Hauteluce
Hauteville-Gondon
Hauteville
Hauteville
Héry-sur-ugine
Hermillon
Jacob-Bellecombette
Jarsy
Jarrier
Jongieux
Jonzier
Jussy
Juvigny
La Balme
La Balme-de-Sillingy
Balme-de-Thuy
La Bathie
La Bauche
La Biolle
La Bridoire
La Chambre
La Chapelle
La Chapelle
La Chapelle-d'Abondance
La Chavanne
La Clusaz
La Compote
La côte-d'yot
La Croix-de-la-Rochette
La Giettaz
La Motte-en-Bauges
Muraz
La Perrière
La Ravoire
La Rochette
La Table
La Thuile
Lathuile
Bureau du tabellion
Conflans
Saint-Genix-sur-Guiers
Annecy
Faverges
Conflans
Thônes
Aime
Aix-les-Bains
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Genix-sur-Guiers
Annecy
Annecy
Biot
Vui
Alby-sur-Chéran
Bonne
Moutiers
Beaufort
Bourg-Saint-Maurice
Montmélian
Rumilly
Faverges
Douvaine
Saint-Jean-de-Maurienne
Chambéry
Le Châtelard
Saint-Jean-de-Maurienne
Yenne
Chaumont
Roche-sur-Foron
Saint-Julien
Yenne
Annecy
Annecy
Conflans
Les Echelles
Aix-les-Bains
Les Echelles
La Chambre
La Chambre
Bourg-Saint-Maurice
Biot
Montmélian
Thônes
Le Châtelard
Bonneville
La Rochette
Megève
Le Châtelard
Bonne
Moutiers
Chambéry
La Rochette
La Rochette
Montmélian
Alby-sur-Chéran
département
actuel
74
73
73
73
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74
74
73
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
La Tour
La Trinité
La ville de Chambéri
Landri
Lanslebourg
Lanslevillard
Lansrens
Larringe
Lauvagni
Lay Avressieux
Le Bois
Le Montcel
Le Noyer
Le Sapei
Leas
Leissaud
Lépin
Les allues
Les Avanchers
Les Clefs
Les Déserts
Les Echelles
Les Esserts
Les Frasses
Les Frasses
Les Gets
Les Marches
Les Mollettes
Les Ollières
Lescheraine
Lessaud
L'Hopital
Loisieux
Loison
Longefoi
Lornaix
Loys sales
Lucei
Lucinges
Lugrin
Lullier
Lullin
Lyaud
Macot et Sangot
Magland
Manigod
Marcellard
Marcellard
Marcieux
Margencel
Marigni
Marignier
Marin
Marlens
Marthod
Massongi
Commune actuelle
La Tour
La Trinité
Chambéry
Landry
Lanslebourg
Lanslevillard
Larringes
Lovagny
Avressieux
Le Bois
Le Montcel
Le Noyer
Sappey
Leschaud
Lépin-le-lac
Les Allues
Les Avanchers
Les Clefs
Les déserts
Les Echelles
Esserts-Esery
Les Frasses
Les Frasses
Les Gets
Les Marches
Les Mollettes
Les Ollières
Lescheraines
Laissaud
L'Hopital
Loisieux
Loisin
Longefoy
Lornay
Lucey
Lucinges
Lugrin
Lully
Lullin
Lyaud
Macot-La-Plagne
Magland
Manigod
Marcellaz
Marcellaz
Marcieux
Margencel
Marigny
Marignier
Marin
Marlens
Marthod
Massongy
Bureau du tabellion
Vui
La Rochette
Chambéry
Bourg-Saint-Maurice
Termignon
Termignon
Chaumont
Evian
Annecy
Saint-Genix-sur-Guiers
Moutiers
Aix-les-Bains
Le Châtelard
Bonne
Chaumont
Annecy
Les Echelles
Moutiers
Moutiers
Thônes
Chambéry
Les Echelles
Bonne
Moutiers
Alby-sur-Chéran
Cluses
Montmélian
Montmélian
Annecy
Le Châtelard
Montmélian
Conflans
Yenne
Douvaine
Aime
Rumilly
Bonne
Yenne
Bonne
Evian
Thonon
Thonon
Thonon
Aime
Sallanches
Thônes
Rumilly
Vui
Saint-Genix-sur-Guiers
Thonon
Alby-sur-Chéran
Cluses
Evian
Faverges
Conflans
Douvaine
département
actuel
74
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74
74
74
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73
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74
73
74
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74
74
74
73
73
73
73
74
73
74
74
74
73
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Maxilli
Maxillier
Megève
Menthon
Menthonex
Menthonex de Clermont
Mercuri Gémilli
Meri
Mérieux
Merlioz
Messigni
Messinge
Métras
Metz
Meynier
Meythet
Mieussi
Minzier
Mizérier
Modane
Monestier Mornex
Monet St Jean Pie Gautie
Mont sapei
Mont Saxonex
Mont Varnier
Montagni
Montagni
Montagnole
Montailleur
Montaimont
Montdenis
Montgelafrai
Montgilbert
Montgirod et centron
Monthendri
Monthion
Monthion
Monthoux
Montmeillan
Montmin
Montpascal
Montrichier
Montvalaison
Morillon
Morzine
Mossingi
Motte Montfort
Motz
Moutiers
Mouxi
Moye
Mugnard
Mure
Mussiege
N.D. d'Abondance
N.D. de Bellecombe
Commune actuelle
Maxilly-sur-Léman
Maxilly
Megève
Menthon
Menthonnex
Menthonnex-de-Clermont
Mercury
Méry
Meyrieux
Marlioz
Mésigny
Allinges-Mésinge
Vétraz
Metz
Minzier
Meythet
Mieussy
Minzier
Modane
Monnetier-Mornex
Saint-Jean-Pied-Gauthier
Montsapey
Mont-Saxonnex
Montvernier
Montagny
Montagny
Montagnole
Montailleur
Montaimont
Mont-Denis
Montgellafrey
Montgilbert
Montgirod-Centron
Montendry
Monthion
Monthion
Monthoux
Montmélian
Montmin
Montpascal
Montrichier-Albanne
Montvalezan
Morillon
Morzine
Massingy
La Motte-Servolex
Motz
Moutiers
Mouxy
Moye
Mognard
Mûres
Musièges
Abondance
N.D. de Bellecombe
Bureau du tabellion
Douvaine
Evian
Megève
Annecy
Cruseilles
Clermont
Conflans
Chambéry
Yenne
Chaumont
Clermont
Thonon
Bonne
Annecy
Saint-Julien
Annecy
Vui
Chaumont
Biot
Saint-Michel-de-Maurienne
Bonne
Montmélian
Aiguebelle
Cluses
Saint-Jean-de-Maurienne
Moutiers
Annecy
Chambéry
Conflans
La Chambre
Saint-Michel-de-Maurienne
La Chambre
Aiguebelle
Moutiers
Aiguebelle
Aiguebelle
Saint-Jean-de-Maurienne
Bonne
Montmélian
Annecy
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Bourg-Saint-Maurice
Cluses
Biot
Rumilly
Chambéry
Rumilly
Moutiers
Aix-les-Bains
Rumilly
Aix-les-Bains
Alby-sur-Chéran
Chaumont
Biot
Megève
département
actuel
73
73
73
73
73
73
74
73
74
74
74
74
74
73
74
74
73
73
74
73
73
73
74
74
73
74
74
74
74
73
73
74
73
74
73
74
73
73
73
74
74
74
73
73
73
73
73
74
74
74
73
74
73
73
73
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
N.D. de Randens
N.D. des Crues
N.D. des Millières
N.D. du Chatel
N.D. du Pré
Nantse
Nanzier
Naves
Naves
Nernier
Neuvecelle
Neydens
Nonglard
Novalaise
Novel
Ognon
Oncin
Onthex
Orcier
Orelle
Outrechaise
Palud
Passerier
Passier
Peisay
Pellionnex
Périgner
Pers
Petit Bornand
Planaise
Plancherine
Poisi
Pont de Beauvoisin
Pont N.D.
Pontamafrai
Pontchi
Pontet
Pralognan
Presle
Pressilly
Pringi
Publier
Pugnet et la Croix-Rouge
Pugni Chatenod
Pussi
Puysgros
Queige
Quintal
Raivroz
Reynier
Rhoteren
Roche
Rochefort
Rognaix
Ruffieux
Rumilly
Commune actuelle
Randens
Notre-Dame-du-Cruet
Notre-Dame-des-Millières
Le Chatel
Notre-Dame-du-Pré,
Nances
Nangy
Naves
Nâves
Nernier
Neuvecelle
Neydens
Nonglard
Novalaise
Novel
Onnion
Oncin
Onthex
Orcier
Orelle
Outrechaise
La Pallud
Passeirier
Passy
Peisey-Nancroix
Peillonnex
Perrignier
Pers-Jussy
Petit Bornand
Planaise
Plancherine
Poisy
Pont-de-Beauvoisin
Arthaz-Pont-Notre-Dame
Pontamafrey
Pontchy
Le Pontet
Pralognan
Presles
Presilly
Pringy
Publier
Chambéry
Pugny-Chatenod
Pussy
Puygros
Queige
Quintal
Reyvroz
Reignier
Rhoterens
Roche-sur-Foron
Rochefort
Rognaix
Ruffieux
Rumilly
Bureau du tabellion
Aiguebelle
La Chambre
Aiguebelle
Saint-Jean-de-Maurienne
Moutiers
Saint-Genix-sur-Guiers
Bonne
Moutiers
Annecy
Douvaine
Evian
Saint-Julien
Annecy
Saint-Genix-sur-Guiers
Evian
Vui
Les Echelles
Chambéry
Thonon
Saint-Michel-de-Maurienne
Conflans
Conflans
Bonneville
Chamonix
Bourg-Saint-Maurice
Vui
Thonon
Roche-sur-Foron
Roche-sur-Foron
Montmélian
Conflans
Annecy
Les Echelles
Bonne
Saint-Jean-de-Maurienne
Bonneville
La Rochette
Moutiers
La Rochette
Cruseilles
Annecy
Evian
Chambéry
Aix-les-Bains
Moutiers
Chambéry
Beaufort
Annecy
Thonon
Bonne
La Rochette
Roche-sur-Foron
Saint-Genix-sur-Guiers
Moutiers
Rumilly
Rumilly
département
actuel
74
73
74
74
73
74
74
74
74
74
74
73
74
74
74
74
74
73
73
74
74
74
74
74
73
73
73
73
73
73
73
74
73
73
73
74
73
73
74
73
73
74
74
73
74
73
74
74
74
73
73
73
73
73
74
73
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Saint-André
Saint-Maurice
Saint-Sylvestre
Sales
Salins
Sallanches
Salleneuve
Samoens
Sanci
Savigni
Saxel
Scez
Scientrier
Sciez
Scionzier
Seissel
Serraval
Serrière
Servolex
Seynod
Seythenex
Sillingi
Sion
Sixt
Solière
Sonna
St Alban
St Alban de Montbel
St Alban des Villards
St Alban d'Hurtière
St André
St André
St Avre
St Baldoph
St Béron
St Blaise
St Bon
St Cassin
St Cergue
St Christophe
St Colomban des Villards
St Didier
St Etienne
St Etienne de Cuines
St Eusèbe
St Eusebe de Cœur
St Eustache
St Félix
St Ferréol
St Franc
St François de Sales
St Genix
St George d'Hurtière
St Germain
St Germain
St Germain
Commune actuelle
Saint-André
Bourg-Saint-Maurice
Saint-Sylvestre
Sales
Salins-les-Thermes
Sallanches
Sallenôves
Samoëns
Savigny
Saxel
Séez
Scientrier
Sciez
Scionzier
Seyssel
Serraval
Serrières-en-Chautagne
La Motte-Servolex
Seynod
Settenex
Sillingy
Syon
Sixt
Sollières-Sardières
Sonnaz
Saint-Alban-Leysse
Saint-Alban-de-Montbel
Saint-Alban-des-Villards
Saint-Alban-d'Hurtières
Saint-André
St André
Saint-Avre
Saint-Baldoph
Saint-Béron
Saint-Blaise
Saint-Bon
Saint-Cassin
St Cergues
Saint-Christophe
Saint-Colomban-des-Villards
Saint-Didier
St Etienne
Saint-Etienne-de-Cuines
Saint-Eusèbe
Petit-Cœur - La Léchère
Saint-Eustache
Saint-Félix
St Ferréol
Saint-Franc
Saint-François-de-Sales
Saint-Genix-sur-Guiers
Saint-Georges-d'Hurtières
Saint-Germain-La-Chambotte
St Germain
Bureau du tabellion
Clermont
Bourg-Saint-Maurice
Alby-sur-Chéran
Rumilly
Moutiers
Sallanches
Chaumont
Cluses
Saint-Julien
Chaumont
Vui
Bourg-Saint-Maurice
Bonneville
Douvaine
Cluses
Rumilly
Thônes
Rumilly
Chambéry
Annecy
Faverges
Annecy
Clermont
Cluses
Termignon
Chambéry
Chambéry
Saint-Genix-sur-Guiers
La Chambre
Aiguebelle
Saint-Michel-de-Maurienne
Vui
La Chambre
Chambéry
Les Echelles
Cruseilles
Moutiers
Chambéry
Douvaine
Les Echelles
La Chambre
Thonon
Bonneville
La Chambre
Rumilly
Moutiers
Annecy
Alby-sur-Chéran
Faverges
Les Echelles
Le Châtelard
Saint-Genix-sur-Guiers
Aiguebelle
Aix-les-Bains
Chaumont
Bourg-Saint-Maurice
département
actuel
74
74
73
73
74
73
73
73
74
73
73
73
73
74
74
74
73
74
73
74
74
73
73
73
74
74
74
73
73
73
73
74
73
73
73
74
73
73
73
73
73
74
73
73
73
73
73
73
73
73
73
74
73
74
73
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
St Gervais
St Gingaulph
St Girod
St Innocent
St Jean
St Jean
St Jean d'Arve
St Jean d'Arvei
St Jean d'Aulph
St Jean de Belleville
St Jean de Chevelu
St Jean de Coutz
St Jean de la Porte
St Jean de Sixt
St Jean de Tholomé
St Jeoire
St Jeoires
St Jorioz
St Julien
St Julien
St Laurent
St Laurent de la Cote
St Léger
St Marcel
St Marcel
St Martin
St Martin
St Martin de Belleville
St Martin de la Porte
St Martin outr'arc
St Martin sur la Chambre
St Maurice
St Maurice de Rhoterens
St Maxime
St Michel
St Nicolas de Véroce
St Nicolas la Chapelle
St Offenge Dessous
St Offenge Dessus
St Ours
St Pancrace
St Paul
St Paul
St Paul d'Yenne
St Pierre d'Albigni
St Pierre d'Arvei
St Pierre de Belleville
St Pierre de Curtille
St Pierre de Genebros
St Pierre de Soucy
St Pierre d'Entremont
St Pierre sous Cornillon
St Rémi
St Romand
St Sigismond
St Sigismond
Commune actuelle
Saint-Gervais
Saint-Gingolph
Saint-Girod
Brison-Saint-Innocent
Saint-Jean
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-d'Arves
Saint-Jean-d'Arvey
St Jean d'Aulph
Saint-Jean-de-Belleville
Saint-Jean-de-Chevelu
Saint-Jean-de-Couz
Saint-Jean-de-la-Porte
Saint-Jean-de-Sixt
St Jean de Tholomé
St Jeoire
Saint-Jeoire-Prieuré
Saint-Jorioz
Saint-Julien-Mont-Denis
St Julien
Saint-Laurent
Saint-Laurent-de-la-Cote
Saint-Léger
Saint-Marcel
Saint-Marcel
Saint-Martin
Saint-Martin
Saint-Martin-de-Belleville
Saint-Martin-de-la-Porte
Saint-Martin-d'Arc
Saint-Martin-sur-la-Chambre
Saint-Maurice
Saint-Maurice-de-Rotherens
Saint-Maxime
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Nicolas-de-Véroce
Saint-Nicolas-la-Chapelle
Saint-Offenge-Dessous
Saint-Offenge-Dessus
Saint-Ours
Saint-Pancrace
Saint-Paul
Saint-Paul-sur-Isère
Saint-Paul-sur-Yenne
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Pierre-d'Alvey
Saint-Pierre-de-Belleville
Saint-Pierre-de-Curtille
Saint-Pierre-de-Génébroz
Saint-Pierre-de-Soucy
Saint-Pierre-d'Entremont
Saint-Pierre
Saint-Rémi-de-Maurienne
Esserts-Romand
Saint-Sigismond
Saint-Sigismond
Bureau du tabellion
Megève
Evian
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Chaumont
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Jean-de-Maurienne
Chambéry
Biot
Moutiers
Yenne
Les Echelles
Saint-Pierre-d'Albigny
Thônes
Vui
Vui
Montmélian
Annecy
Saint-Jean-de-Maurienne
Saint-Julien
Bonneville
Moutiers
La Chambre
Moutiers
Rumilly
Annecy
Sallanches
Moutiers
Saint-Michel-de-Maurienne
Saint-Michel-de-Maurienne
La Chambre
Bonneville
Saint-Genix-sur-Guiers
Beaufort-sur-Doron
Saint-Michel-de-Maurienne
Megève
Megève
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Rumilly
Saint-Jean-de-Maurienne
Evian
Conflans
Yenne
Saint-Pierre-d'Albigny
Saint-Genix-sur-Guiers
Aiguebelle
Yenne
Les Echelles
Montmélian
Chambéry
Bonneville
La Chambre
Bonne
Conflans
Cluses
département
actuel
74
73
73
73
73
73
73
73
73
73
73
73
73
73
74
74
74
73
73
73
74
74
74
74
74
74
73
74
73
73
73
73
73
73
73
73
73
74
74
74
74
74
73
74
74
74
73
74
73
74
74
73
73
73
73
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
St Sixt
St Sorlin d'Arve
St Sulpice
St Thibaud de Couz
St Thomas de Cœur
St Thomas des Esserts
St Vital
Ste Foi
Ste Hélène des Millières
Ste Hélène du Lac
Ste Marie d'Arvei
Ste Marie de Cuines
Ste Reine
St-Oyen
Talloire
Taninge
Teirier
Termignon
Thénésol
Thoiri
Tholon
Thônes
Thonex
Thonon
Thusi
Thyer
Tignes
Torrens
Tournon
Tours
Traize
Tresserve
Trévignin
Trévouet
Trivier
Tyl
Ugine
Usinens
Vacheresse
Vaigier
Vairier
Vairier
Val de Tignes
Valeiri
Vallier
Vallière
Valloires
Vallorcine
Valmeynier
Vanzier
Vaux
Venthon
Verel de Montbel
Verel et Pragondran
Verrens et Arvei
Vers
Commune actuelle
Saint-Sixt
Saint-Sorlin-d'Arves
Saint-Sulpice
Saint-Thibaud-de-Couz
Grand-Cœur - Aigueblanche
Esserts-Blay
Saint-Vital
Sainte-Foy-Tarentaise
Sainte-Hélène-sur-Isère
Sainte-Hélène-du-Lac
Sainte-Marie-d'Alvey
Sainte-Marie-de-Cuines
Sainte-Reine
Saint-Oyen
Talloires
Taninges
Thairy
Termignon
Thénésol
Thoiry
Thollon
Thônes
Thonon
Thusy
Thiez
Tignes
Thorens
Tournon
Tours
Traize
Tresserve
Trévignin
Trouet
Challes-les-Eaux
Thyl
Ugine
Usinens
Vacheresse
Veigy
Veyrier-du-Lac
Val-d'Isère
Valleiry
Vallières
Valloire
Vallorcine
Valmeinier
Vanzy
Veaux
Venthon
Verel-de-Montbel
Vérel-Pragondran
Verrens-Arvey
Vers
Bureau du tabellion
Roche-sur-Foron
Saint-Jean-de-Maurienne
Chambéry
Chambéry
Moutiers
Conflans
Conflans
Bourg-Saint-Maurice
Aiguebelle
Montmélian
Saint-Genix-sur-Guiers
La Chambre
Le Châtelard
Moutiers
Annecy
Cluses
Saint-Julien
Termignon
Conflans
Chambéry
Evian
Thônes
Saint-Julien
Thonon
Rumilly
Cluses
Bourg-Saint-Maurice
Roche-sur-Foron
Conflans
Conflans
Yenne
Aix-les-Bains
Aix-les-Bains
Yenne
Chambéry
Saint-Michel-de-Maurienne
Conflans
Chaumont
Biot
Douvaine
Annecy
Saint-Julien
Bourg-Saint-Maurice
Saint-Julien
Evian
Rumilly
Saint-Michel-de-Maurienne
Chamonix
Saint-Michel-de-Maurienne
Chaumont
Rumilly
Conflans
Saint-Genix-sur-Guiers
Chambéry
Conflans
Saint-Julien
département
actuel
74
73
74
74
74
74
73
73
73
73
73
73
73
73
73
73
74
74
74
73
74
74
73
74
73
74
74
73
73
74
74
73
74
Localité ou lieu-dit cités en 1696
Versonnex
Verthemex
Vieu en Sallaz
Vieugi
Vigner
Villard
Villard
Villardhéri villarciat
Villardléger
Villarembert
Villargerel
Villargondran
Villarlurin
Villaroger
Villarroux
Villarsalet
Villaz
Ville en Salaz
Ville-la-Grand
Villete
Villi le Bouveret
Villi le Peloux
Vimines
Vinzier
Vions
Viri
Viux la Chiesa
Vivier
Voglans
Vouvrai
Vulbens
Yenne
Yvoire
Commune actuelle
Versonnex
Verthemex
Viuz-en-Sallaz
Vieugy
Villard
Villard-sur-Doron
Villard-d'Héry
Villard-Léger
Villarembert
Villargerel
Villargondran
Villarlurin
Villaroger
Villaroux
Villard-Sallet
Villaz
Ville-en-Sallaz
Villelagrand
Villette
Villy-le-Bouveret
Villy-le-Pelloux
Vimines
Vinzier
Vions
Viry
Viuz-la-Chiésaz
Le Viviers-du-Lac
Voglans
Vouvray
Vulbens
Yenne
Yvoire
Bureau du tabellion
Clermont
Yenne
Vui
Annecy
Thonon
Vui
Beaufort
Montmélian
La Rochette
Saint-Jean-de-Maurienne
Moutiers
Saint-Jean-de-Maurienne
Moutiers
Bourg-Saint-Maurice
Montmélian
La Rochette
Annecy
Vui
Saint-Julien
Aime
Cruseilles
Annecy
Chambéry
Evian
Rumilly
Saint-Julien
Alby-sur-Chéran
Chambéry
Chambéry
Cruseilles
Chaumont
Yenne
Douvaine
Cotes des répertoires et des tables annuelles microfilmés
Cote
Bureaux du Tabellion
Type de document
Date de
début
Date de
fin
6mi 84
Aiguebelle
Répertoires ou tables annuelles
1697
1740
6mi 85
Aiguebelle
Répertoires ou tables annuelles
1741
1785
6mi 86
Aiguebelle
Répertoires ou tables annuelles
1785
An 4
6mi 72
Aime
Répertoires ou tables annuelles
1697
1711
6mi 73
Aime
Répertoires ou tables annuelles
1712
1778
6mi 74
Aime
Répertoires ou tables annuelles
1778
1793
6mi 46
Aix-les-Bains
Répertoires ou tables annuelles
1697
1738
6mi 47
Aix-les-Bains
Répertoires ou tables annuelles
1739
An 5
6mi 67
Beaufort
Répertoires ou tables annuelles
1697
1762
6mi 68
Beaufort
Répertoires ou tables annuelles
1763
1793
6mi 74
Bourg-St-Maurice
Répertoires ou tables annuelles
1697
1726
6mi 75
Bourg-St-Maurice
Répertoires ou tables annuelles
1726
1775
6mi 76
Bourg-St-Maurice
Répertoires ou tables annuelles
1776
1793
6mi 48
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1697
1701
6mi 49
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1701
1707
6mi 50
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1707
1713
6mi 51
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1714
1721
6mi 52
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1722
1733
6mi 53
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1733
1744
6mi 54
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1743
1758
6mi 55
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1759
1773
6mi 56
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1774
1787
6mi 57
Chambéry
Répertoires ou tables annuelles
1788
An 6
6mi 68
Conflans
Répertoires ou tables annuelles
1697
1705
6mi 69
Conflans
Répertoires ou tables annuelles
1705
1737
6mi 70
Conflans
Répertoires ou tables annuelles
1738
1768
6mi 71
Conflans
Répertoires ou tables annuelles
1768
1783
6mi 72
Conflans
Répertoires ou tables annuelles
1784
1793
6mi 87
La Chambre
Répertoires ou tables annuelles
1697
1713
6mi 88
La Chambre
Répertoires ou tables annuelles
1714
1759
6mi 89
La Chambre
Répertoires ou tables annuelles
1760
1704
6mi 62
La Rochette
Répertoires ou tables annuelles
1700
1793
6mi 57
Le Châtelard
Répertoires ou tables annuelles
1697
1707
6mi 58
Le Châtelard
Répertoires ou tables annuelles
1708
1754
6mi 59
Le Châtelard
Répertoires ou tables annuelles
1755
An 7
6mi 59
Les Echelles
Répertoires ou tables annuelles
1697
1699
6mi 60
Les Echelles
Répertoires ou tables annuelles
1725
1778
Cote
Bureaux du Tabellion
Type de document
Date de
début
Date de
fin
6mi 61
Les Echelles
Répertoires ou tables annuelles
1779
1793
6mi 61
Montmélian
Répertoires ou tables annuelles
1697
1704
6mi 61
Montmélian
Répertoires ou tables annuelles
1742
1748
6mi 62
Montmélian
Répertoires ou tables annuelles
1787
1789
6mi 62
Montmélian
Répertoires ou tables annuelles
1791
1793
6mi 76
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1697
1701
6mi 77
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1701
1712
6mi 78
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1712
1732
6mi 79
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1733
1747
6mi 80
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1747
1762
6mi 81
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1762
1775
6mi 82
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1775
1784
6mi 83
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1784
1792
6mi 84
Moutiers
Répertoires ou tables annuelles
1792
1793
6mi 63
St Genix/Guiers
Répertoires ou tables annuelles
1701
1784
6mi 64
St Genix/Guiers
Répertoires ou tables annuelles
1785
1793
6mi 91
St Jean-de-Mauriene
Répertoires ou tables annuelles
1697
1703
6mi 92
St Jean-de-Mauriene
Répertoires ou tables annuelles
1704
1731
6mi 93
St Jean-de-Mauriene
Répertoires ou tables annuelles
1732
1758
6mi 94
St Jean-de-Mauriene
Répertoires ou tables annuelles
1759
1774
6mi 95
St Jean-de-Mauriene
Répertoires ou tables annuelles
1775
1788
6mi 96
St Jean-de-Mauriene
Répertoires ou tables annuelles
1789
An 2
6mi 96
St Michel-de-Maurienne
Répertoires ou tables annuelles
1697
1737
6mi 97
St Michel-de-Maurienne
Répertoires ou tables annuelles
1738
1780
6mi 98
St Michel-de-Maurienne
Répertoires ou tables annuelles
1780
1792
6mi 64
St Pierre d'Albigny
Répertoires ou tables annuelles
1697
1745
6mi 64
St Pierre d'Albigny
Répertoires ou tables annuelles
1754
1757
6mi 64
St Pierre d'Albigny
Répertoires ou tables annuelles
1788
1793
6mi 89
Termignon
Répertoires ou tables annuelles
1697
1793
6mi 90
Termignon
Répertoires ou tables annuelles
1705
1769
6mi 91
Termignon
Répertoires ou tables annuelles
1770
1793
6mi 64
Yenne
Répertoires ou tables annuelles
1697
1707
6mi 65
Yenne
Répertoires ou tables annuelles
1708
1757
6mi 66
Yenne
Répertoires ou tables annuelles
1758
1780
6mi 67
Yenne
Répertoires ou tables annuelles
1790
An 6
Répertoire numérique des bureaux
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
Bureau du tabellion d'Aiguebelle
2C 2067 2Num 1557
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 2068 2Num 1558
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 2069 2Num 1558
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1698
Non
2C 2070 2Num 1559
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1698
Non
2C 2071 2Num 1559
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1698
Non
2C 2072 2Num 1560
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1699
Non
2C 2073 2Num 1561
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1699
Non
2C 2074 2Num 1562
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1700
Non
2C 2075 2Num 1563
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1700
Non
2C 2076 2Num 1562
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 2077 2Num 1563
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 2078 2Num 1564
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1702
Non
2C 2079 2Num 1565
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1703
Non
2C 2080 2Num 1565
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1703
Non
2C 2081 2Num 1566
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1704
Non
2C 2082 2Num 1567
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1705
Non
2C 2083 2Num 1568
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1706
Non
2C 2084 2Num 1568
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1706
Non
2C 2085 2Num 1569
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1707
Non
2C 2086 2Num 1569
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1707
Non
2C 2087 2Num 1570
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1708
Non
2C 2088 2Num 1571
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1708
Non
2C 2089 2Num 1571
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1709
Non
2C 2090 2Num 1572
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1709
Non
2C 2091 2Num 1573
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1710
Non
2C 2092 2Num 1574
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1710
Non
2C 2093 2Num 1572
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1711
Non
2C 2094 2Num 1575
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1711
Non
2C 2095 2Num 1575
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1712
Non
2C 2096 2Num 1576
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1712
Non
2C 2097 2Num 1576
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1713
Non
2C 2098 2Num 1577
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1713
Non
2C 2099 2Num 1577
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1714
Non
2C 2100 2Num 1578
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1714
Non
2C 2101 2Num 1578
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1715
Non
2C 2102 2Num 1580
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1715
Non
2C 2103 2Num 1579
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1716
Non
2C 2104 2Num 1581
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1717
Non
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2105 2Num 1582
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1718
Non
2C 2106 2Num 1583
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1719
Non
2C 2107 2Num 1584
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1720
Non
2C 2108 2Num 1585
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1721
Non
2C 2109 2Num 1585
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1722
Non
2C 2110 2Num 1586
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1723
Non
2C 2111 2Num 1587
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1724
Non
2C 2112 2Num 1588
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1725
Non
2C 2113 2Num 1589
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1726
Non
2C 2114 2Num 1590
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1726
Non
2C 2115 2Num 1591
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1727
Non
2C 2116 2Num 1591
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1727
2C 2117 2Num 1592
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1728
Non
2C 2118 2Num 1592
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1728
Non
2C 2119 2Num 1593
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1729
Non
2C 2120 2Num 1593
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1729
Non
2C 2121 2Num 1594
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1730
Non
2C 2122 2Num 1594
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1730
Non
2C 2123 2Num 1595
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1731
Non
2C 2124 2Num 1595
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1731
Non
2C 2125 2Num 1596
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1732
Non
2C 2126 2Num 1597
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1732
Non
2C 2127 2Num 1598
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1733
Non
2C 2128 2Num 1596
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1733
Non
2C 2129 2Num 15997 Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1734
Non
2C 2130 2Num 1599
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1734
Non
2C 2131 2Num 1600
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1735
Non
2C 2132 2Num 1600
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1735
Non
2C 2133 2Num 1601
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1736
Non
2C 2134 2Num 1602
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1737
Non
2C 2135 2Num 1604
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1738
Non
2C 2136
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 2137 2Num 1603
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1740
Non
2C 2138 2Num 1603
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1740
Non
2C 2139
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 2140 2Num 1605
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1742
Non
2C 2141 2Num 1606
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1743
Non
2C 2142 2Num 1607
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1744
Non
2C 2143 2Num 1608
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1745
Non
2C 2144 2Num 1610
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1746
Non
2C 2145 2Num 1609
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1747
Non
2C 2146
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 2147
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 2148
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1750
Oui
1728
Non
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2149
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1750
1751
Oui
2C 2150
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1751
1752
Oui
2C 2151
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1752
1753
Oui
2C 2152
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1753
2C 2153
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1753
1754
Oui
2C 2154
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1754
1755
Oui
2C 2155
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1754
1755
Oui
2C 2156
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1757
2C 2157
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1757
1758
Oui
2C 2158
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1758
1759
Oui
2C 2159
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1759
2C 2160
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1759
1760
Oui
2C 2161
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1760
1761
Oui
2C 2162
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1761
1762
Oui
2C 2163
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1762
1763
Oui
2C 2164
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1763
1764
Oui
2C 2165
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1764
1765
Oui
2C 2166
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1765
1766
Oui
2C 2167
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1766
1767
Oui
2C 2168
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1767
1768
Oui
2C 2169
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1768
1769
Oui
2C 2170
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 2171
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 2172
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1770
1771
Oui
2C 2173
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1771
2C 2175
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1771
2C 2174
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1772
2C 2874
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1772
2C 2875
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1773
2C 2876
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1773
2C 2877
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1774
2C 2878
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1774
2C 2879
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1775
2C 2880
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1775
2C 2881
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1776
2C 2882
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1776
2C 2883
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1777
2C 2884
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1777
2C 2885
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1778
2C 2886
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1778
2C 2887
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1779
2C 2888
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1779
2C 2889
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1780
2C 2890
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1780
Oui
Oui
Non
Oui
1772
Non
Oui
1773
Oui
Oui
1774
Oui
Oui
1775
Oui
Oui
1776
Oui
Oui
1777
Oui
Oui
1778
Oui
Oui
1779
Oui
Oui
1780
Oui
Oui
1781
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2891
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2892
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2176
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 2893
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 2177
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 2178
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1783
Non
2C 2179
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2180
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2181
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2182
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2183
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1786
Oui
2C 2184
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1786
Oui
2C 2185
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 2186
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 2187
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 2188
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 2189
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1788
2C 2190
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 2191
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 2192
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 2193
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1791
Oui
2C 2194
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1791
Oui
2C 2195
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1792
Oui
2C 2196
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1792
Oui
2C 2197
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1793
Oui
2C 2198
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1793
Oui
2C 2200
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1793
2C 2201
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1794
1795
Oui
2C 2202
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1794
1795
Oui
2C 2203
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : registres d'insinuation.
1795
1797
Oui
2C 2199
Bureau du tabellion d'Aiguebelle : répertoire
1778
1786
Oui
1789
Oui
An II, 27frimaire
1793/4messidor An
II
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion d'Aime
2C 1621
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 1622
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1623
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1624
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1625
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 1626
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1627
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 1628
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1629
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 1630
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1631
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1632
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1633
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1634
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1635
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1636
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 1637
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1638
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 1639
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 1640
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1641
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1642
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 1643
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1644
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1645
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 1646
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 1647
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 1648
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1649
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1650
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1726
2C 1651
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 1652
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 1653
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1654
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1655
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1656
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1731
2C 1657
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1733
2C 1658
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1733
2C 1659
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1660
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1661
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1662
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1738
Oui
1727
1732
Oui
Oui
Oui
1734
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 1663
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1664
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1665
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1666
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 1667
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 1668
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 1669
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1670
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1671
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1747
2C 1672
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 1673
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1674
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 1675
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 1676
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 1677
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 1678
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1753
1754
Oui
2C 1679
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1754
1755
Oui
2C 1680
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1755
1756
Oui
2C 1681
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1757
2C 1682
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1757
1758
Oui
2C 1683
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1758
1759
Oui
2C 1684
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1759
1760
Oui
2C 1685
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1760
1761
Oui
2C 1686
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1761
1762
Oui
2C 1687
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1762
1763
Oui
2C 1688
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1763
1764
Oui
2C 1689
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1764
1765
Oui
2C 1690
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1765
1766
Oui
2C 1691
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1766
1767
Oui
2C 1692
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1767
1768
Oui
2C 1693
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1768
1769
Oui
2C 1694
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 1695
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1770
1771
Oui
2C 1696
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1771
1772
Oui
2C 1697
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1772
1773
Oui
2C 1620
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1773
1779
Oui
2C 1698
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1773
1774
Oui
2C 1699
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 1700
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1775
1776
Oui
2C 1701
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 1702
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1777
1778
Oui
2C 1703
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 1704
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 1705
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
1748
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 1706
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 1707
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 1708
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1783
1784
Oui
2C 1709
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1784
1785
Oui
2C 1710
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1786
2C 1711
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1786
2C 1712
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 1713
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 1714
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 1715
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1791
Oui
2C 1716
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1792
Oui
2C 1717
Bureau du tabellion d'Aime : registres d'insinuation.
1793
Oui
Oui
1787
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communicabilité
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains
Oui
2C 1
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1697
2C 2
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1697
1698
Oui
2C 3
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1698
1699
Oui
2C 4
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1700
2C 5
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1701
2C 6
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1703
2C 7
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1705
1706
Oui
2C 8
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1707
1708
Non
2C 9
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1709
1710
Non
2C 10
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1711
1712
Oui
2C 11
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1713
1714
Oui
2C 12
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1715
1716
Oui
2C 13
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1717
1718
Non
2C 14
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1719
1720
Oui
2C 15
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1721
1722
Oui
2C 16
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1723
1724
Oui
2C 17
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1725
1726
Oui
2C 18
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 19
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 20
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 21
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 22
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 23
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 24
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 25
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 26
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 27
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 28
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1737
Non
2C 29
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 30
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 31
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 32
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 33
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1742
1743
Oui
2C 34
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1743
1745
Oui
2C 35
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1746
1747
Oui
2C 36
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1748
1749
Oui
2C 37
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1750
2C 38
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1751
1752
Non
2C 39
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1753
1754
Oui
2C 40
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 41
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 42
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1757
Oui
Oui
1702
Oui
Non
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communicabilité
cote
2C 43
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 44
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 45
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 46
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 47
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 48
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 49
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 50
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 51
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 52
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1767
Non
2C 53
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 54
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 55
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 56
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 57
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 58
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 59
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1773
2C 60
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1775
2C 61
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1775
2C 62
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1777
2C 63
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1777
1778
Oui
2C 64
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 65
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 66
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 67
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1782
Non
2C 68
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 69
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 70
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 71
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1786
Oui
2C 72
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 73
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1787
2C 74
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 75
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 76
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 77
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.1
1791
Oui
2C 78
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.2
1791
Oui
2C 79
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.1
1791
2C 80
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.2
1792
Non
2C 81
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.
1793
Oui
2C 82
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.1
1794
an II
Oui
2C 83
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.2
1794
an II
Oui
2C 84
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.1
1794
an III
Oui
2C 85
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.2
1795
an III
Oui
2C 86
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.1
1795
an IV
Oui
1774
Oui
Oui
1776
Oui
Oui
1788
Oui
1792
1795
1796
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communicabilité
cote
an IV
Oui
2C 87
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.2
1796
2C 88
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.1
1796
1797
an V
Oui
2C 89
Bureau du tabellion d'Aix-les-Bains: registres d'insinuation.vol.2
1797
1798
an VI
Non
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Beaufort
2C 1307
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 1308
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1309
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1310
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1312
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1313
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 1314
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1315
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 1316
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1317
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1318
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1319
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1320
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1311
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1321
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1322
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 1323
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1324
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1713
2C 1325
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 1326
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1327
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1328
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 1329
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1330
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1331
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 1332
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 1333
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 1334
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1335
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1336
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1725
1726
Oui
2C 1337
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1726
1727
Oui
2C 1338
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 1339
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1340
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1341
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1342
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1731
1732
Oui
2C 1343
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1732
1733
Oui
2C 1344
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1734
2C 1345
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1734
2C 1346
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1347
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1348
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1738
Oui
1714
Oui
Oui
1735
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 1349
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1350
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1351
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1352
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1741
2C 1353
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1743
2C 1354
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1743
2C 1355
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1356
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1357
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1746
2C 1358
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 1359
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1360
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 1361
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 1362
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 1363
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 1364
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 1365
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 1366
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 1367
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 1368
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 1369
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 1370
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 1371
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 1372
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 1373
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 1374
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 1375
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 1376
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 1377
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 1378
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1769
Non
2C 1379
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1770
Non
2C 1380
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1771
Non
2C 1381
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1772
Non
2C 1382
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1772
2C 1383
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 1384
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1774
Non
2C 1385
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1775
Non
2C 1386
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1776
Non
2C 1387
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1776
2C 1388
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1778
Non
2C 1389
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1779
Non
2C 1390
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1780
Non
2C 1391
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1780
1781
Non
2C 1392
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
1742
Oui
Oui
1744
1747
1773
1777
Oui
Oui
Non
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 1393
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1782
1783
2C 1394
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1784
2C 1395
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1784
1785
Oui
2C 1396
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1785
1786
Oui
2C 1397
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1786
1787
Oui
2C 1398
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 1399
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 1400
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1789
1790
Oui
2C 1401
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1791
Non
2C 1402
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1792
Non
2C 1403
Bureau du tabellion de Beaufort : registres d'insinuation.
1793
Oui
Non
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date
texte
communic
abilité
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice
2C 1718
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 1821
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 1719
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1720
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1721
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1722
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1724
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1699
2C 1723
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1725
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 1726
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1727
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1728
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1703
2C 1729
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 1730
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1731
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 1732
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1733
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1707
2C 1734
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1735
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1736
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1737
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1738
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 1739
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1740
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1713
2C 1741
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 1742
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1743
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1744
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 1745
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1746
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1747
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 1748
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 1749
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 1750
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1751
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1752
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 1753
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 1754
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 1755
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1756
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1730
Non
2C 1757
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1758
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1732
Oui
1700
1705
1708
1714
Oui
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
1733
Date
texte
communic
abilité
cote
2C 1759
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1732
2C 1760
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1761
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1762
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1763
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1737
2C 1764
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 1765
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1766
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1767
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1768
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 1769
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 1770
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 1771
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1772
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1773
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 1774
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 1775
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1776
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1749
1750
Oui
2C 1777
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1750
1751
Oui
2C 1778
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1751
1752
Oui
2C 1779
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1752
1753
Oui
2C 1780
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1753
1754
Oui
2C 1781
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1754
1755
Oui
2C 1782
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1755
1756
Oui
2C 1783
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1756
1757
Oui
2C 1784
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1757
1758
Oui
2C 1785
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1758
1759
Oui
2C 1786
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1759
1760
Oui
2C 1787
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1760
1761
Oui
2C 1788
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1761
1762
Oui
2C 1789
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1762
1763
Oui
2C 1790
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1763
1764
Oui
2C 1791
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1764
1765
Oui
2C 1792
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1765
1766
Oui
2C 1793
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1767
2C 1794
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1767
1768
Oui
2C 1795
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1768
1769
Oui
2C 1796
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 1797
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1770
1771
Oui
2C 1798
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1771
1772
Oui
2C 1799
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1772
1773
Oui
2C 1800
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1774
2C 1801
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 1802
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1775
1776
Oui
1738
Oui
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date
texte
communic
abilité
cote
2C 1803
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 1804
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1777
1778
Oui
2C 1805
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 1806
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 1807
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
2C 1808
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 1809
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 1810
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1783
1784
Oui
2C 1811
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1784
1785
Oui
2C 1812
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1785
1786
Oui
2C 1813
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1786
1787
Oui
2C 1814
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 1815
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 1816
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1789
1790
Oui
2C 1817
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 1818
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1791
1792
Oui
2C 1819
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
2C 1820
Bureau du tabellion de Bourg-Saint-Maurice : registres d'insinuation. an II à
l'an XI
1793
an II à an Oui
XI
cote
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
Bureau du tabellion de Chambéry
2C 100
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1707
Non
2C 101
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1708
Non
2C 102
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1709
Non
2C 103
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1703
Non
2C 104
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1711
Non
2C 105
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1712
Non
2C 106
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1713
Non
2C 107
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1714
Non
2C 108
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1715
Non
2C 109
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1716
Non
2C 110
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1717
Non
2C 111
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1718
Non
2C 112
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1719
Non
2C 113
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1720
Non
2C 114
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1721
Non
2C 115
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1722
Non
2C 116
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1723
Non
2C 117
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1724
Non
2C 118
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1725
Non
2C 119
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1726
Non
2C 120
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1727
Non
2C 121
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1728
Non
2C 122
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1729
Non
2C 123
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1730
Non
2C 124
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1731
Non
2C 125
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1732
Non
2C 126
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1733
Non
2C 127
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1734
Non
2C 128
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1735
Non
2C 129
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1736
Non
2C 130
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1737
Non
2C 131
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1738
Non
2C 132
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1739
Non
2C 133
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1740
Non
2C 134
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1741
Non
2C 135
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1742
Non
2C 136
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1743
Non
2C 137
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1744
Non
2C 138
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1745
Non
2C 139
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1746
Non
2C 140
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1747
Non
2C 141
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1748
Non
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 142
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1749
Non
2C 143
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1750
Non
2C 144
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1751
Non
2C 145
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1752
Non
2C 146
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1753
Non
2C 147
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1754
Non
2C 148
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1755
Non
2C 149
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1756
Non
2C 150
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1757
Non
2C 151
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1758
Non
2C 152
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1759
Non
2C 153
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1760
Non
2C 154
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1761
Non
2C 155
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1762
Non
2C 156
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1762
Non
2C 157
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1764
Non
2C 158
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1765
Non
2C 159
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1766
Non
2C 160
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1767
Non
2C 161
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1768
Non
2C 162
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1769
Non
2C 163
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1771
Non
2C 164
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1771
Non
2C 165
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1772
Non
2C 166
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1773
Non
2C 167
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1774
Non
2C 168
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1775
Non
2C 169
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1776
Non
2C 170
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1777
Non
2C 171
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1778
Non
2C 172
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1779
Non
2C 173
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1780
Non
2C 174
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1781
Non
2C 175
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1782
Non
2C 176
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1783
Non
2C 177
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1784
Non
2C 178
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1785
Non
2C 179
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1786
Non
2C 180
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1787
Non
2C 181
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1788
Non
2C 182
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1789
Non
2C 183
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1790
Non
2C 184
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1791
Non
2C 185
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1792
Non
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 186
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1793
Non
2C 187
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1794
1798 an II à Non
an VI
2C 188
Bureau du tabellion de Chambéry:insinuation des actes de main-privée
1771
1791
Non
2C 189
Bureau du tabellion de Chambéry: déclarations de fideicommis
1724
1791
Non
2C 190
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1697
Non
2C 191
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1697
Non
2C 192
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1697
Non
2C 193
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1697
Non
2C 194
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1697
2C 195
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1698
Non
2C 196
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1698
Non
2C 197
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1698
Non
2C 198
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1698
2C 199
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1699
Non
2C 200
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1699
Non
2C 201
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1699
Non
2C 202
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1699
2C 203
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1700
Non
2C 204
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1700
Non
2C 205
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation, vol. 1.
1701
Non
2C 206
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.2.
1701
Non
2C 207
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.3.
1701
Non
2C 208
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.1.
1702
Non
2C 209
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.2.
1702
Non
2C 210
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.3.
1702
Non
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.
1703
Non
2C 212
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol;2.
1703
Non
2C 213
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.1.
1704
Non
2C 214
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2.
1704
Non
2C 215
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1705
Non
2C 216
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1705
Non
2C 217
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1706
Non
2C 218
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1706
Non
2C 219
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.1
1707
Non
2C 220
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1707
Non
2C 221
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation vol.1.
1708
Non
2C 222
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol2
1708
Non
2C 223
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1709
Non
2C 224
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1709
Non
2C 225
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol1
1710
Oui
2C 226
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1710
Non
2C 227
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1710
Non
2C 228
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1711
Non
2C 211
2 - Num 409 -
1698
1699
1700
Non
Non
Non
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 229
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1711
Non
2C 230
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1711
2C 231
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1712
Oui
2C 232
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1713
Oui
2C 233
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1713
Oui
2C 234
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1714
Oui
2C 235
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1714
Non
2C 236
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1715
Oui
2C 237
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1715
Oui
2C 238
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1715
2C 239
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1716
Oui
2C 240
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1717
Oui
2C 241
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1717
Non
2C 242
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1717
Oui
2C 243
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1718
Oui
2C 244
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuationvol.1
1719
Oui
2C 245
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1719
Non
2C 246
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1720
Oui
2C 247
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1720
Oui
2C 248
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1721
Oui
2C 249
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1721
Oui
2C 250
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1722
Oui
2C 251
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1722
Oui
2C 252
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1723
Oui
2C 253
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1723
Oui
2C 254
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1724
Oui
2C 255
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1724
Oui
2C 256
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1724
Non
2C 257
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1725
Non
2C 258
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1725
Non
2C 259
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1726
Non
2C 260
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1726
Oui
2C 261
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1726
Non
2C 262
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1727
Non
2C 263
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1727
Non
2C 264
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1728
Non
2C 265
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1728
Non
2C 266
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1728
Non
2C 267
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1729
Oui
2C 268
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1729
Non
2C 270
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1729
Non
2C 271
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1730
Non
2C 272
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1730
Non
2C 273
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1730
Oui
1712
1716
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
1731
communic
abilité
cote
2C 274
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1730
2C 275
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1731
Oui
2C 276
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1731
Oui
2C 277
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1731
2C 278
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1732
Oui
2C 279
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuationvol.3.
1732
Oui
2C 280
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1733
Oui
2C 281
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1733
Oui
2C 282
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1733
Oui
2C 283
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1734
Oui
2C 284
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1734
Oui
2C 285
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1734
Oui
2C 286
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1735
Oui
2C 287
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1735
Non
2C 288
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1735
Oui
2C 289
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1736
Oui
2C 290
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1736
Non
2C 291
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1736
Oui
2C 292
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1737
Oui
2C 293
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1737
Non
2C 294
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol3
1737
Oui
2C 295
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol1
1738
Oui
2C 296
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1738
Oui
2C 297
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1738
Oui
2C 298
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1739
Oui
2C 299
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1739
Non
2C 300
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1739
Oui
2C 301
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1739
2C 302
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1740
Oui
2C 303
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1740
Oui
2C 304
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1740
2C 305
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.2
1741
Oui
2C 306
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.3
1741
Oui
2C 307
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.4
1741
Oui
2C 308
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.1
1742
Non
2C 309
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.2
1742
Non
2C 310
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1742
Oui
2C 311
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1742
2C 312
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1743
Oui
2C 313
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1743
Oui
2C 314
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1744
Non
2C 315
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1744
Oui
2C 316
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1744
Oui
2C 317
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1744
1732
1740
1741
1743
1745
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 318
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1745
Oui
2C 319
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1745
Oui
2C 320
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1746
Oui
2C 321
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1746
Oui
2C 322
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1746
Oui
2C 323
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol..1
1747
Oui
2C 324
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1747
Oui
2C 325
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1747
Oui
2C 326
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1748
Non
2C 327
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1748
Non
2C 328
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1748
Oui
2C 329
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1748
2C 330
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1749
Oui
2C 331
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1749
Oui
2C 332
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation,vol.1
1749
2C 333
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1750
Oui
2C 334
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1750
Oui
2C 335
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1750
2C 336
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1751
Oui
2C 337
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1751
Oui
2C 338
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1752
Oui
2C 339
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1752
Non
2C 340
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1752
Oui
2C 341
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.1
1752
2C 342
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1753
Oui
2C 343
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1753
Oui
2C 344
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1753
Non
2C 345
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1753
2C 346
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1754
Oui
2C 347
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1754
Oui
2C 348
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1755
Oui
2C 349
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1755
Oui
2C 350
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1755
Oui
2C 351
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1755
2C 352
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1756
Oui
2C 353
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1756
Oui
2C 354
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1757
Oui
2C 355
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1757
Oui
2C 356
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1757
Oui
2C 357
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1757
2C 358
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1758
Oui
2C 359
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1758
Oui
2C 360
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1758
2C 361
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1759
1749
1750
1751
1753
1754
1756
1758
1759
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 362
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1759
Oui
2C 363
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1760
Oui
2C 364
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1760
Oui
2C 365
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1760
Oui
2C 366
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1760
2C 367
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1761
Oui
2C 368
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1761
Oui
2C 369
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1761
2C 370
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1762
Oui
2C 371
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1762
Oui
2C 372
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1763
Oui
2C 373
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1763
Non
2C 374
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1763
Non
2C 375
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1763
2C 376
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1764
Oui
2C 377
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1764
Non
2C 378
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1764
2C 379
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1765
Oui
2C 380
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1765
Oui
2C 381
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1766
Oui
2C 382
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1766
Oui
2C 383
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1766
Oui
2C 384
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1766
2C 385
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1767
Oui
2C 386
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1767
Oui
2C 387
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1767
2C 388
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1768
Oui
2C 389
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1768
Oui
2C 390
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1769
Oui
2C 391
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1769
Oui
2C 392
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1769
Oui
2C 393
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1770
Oui
2C 394
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1770
Oui
2C 395
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1770
Oui
2C 396
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1771
Oui
2C 397
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1771
Oui
2C 398
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1771
Oui
2C 399
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1/1
1771
2C 400
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1/2
1772
Oui
2C 401
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2/1
1772
Non
2C 402
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2/2
1772
Oui
2C 403
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3/1
1772
Oui
2C 404
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3/2
1772
Oui
2C 405
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1772
1761
1762
1764
1765
1767
1768
1772
1773
Oui
Oui
Oui
Non
Oui
Oui
Oui
Non
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 406
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1773
Oui
2C 407
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1773
Oui
2C 408
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1773
Oui
2C 409
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1773
Oui
2C 410
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1773
2C 411
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1774
Oui
2C 412
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1774
Oui
2C 413
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1774
Oui
2C 414
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1774
2C 415
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1775
Oui
2C 416
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1775
Oui
2C 417
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1775
Oui
2C 418
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1775
Oui
2C 419
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1775
2C 420
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1776
Oui
2C 421
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1776
Oui
2C 422
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol,1
1776
Oui
2C 423
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1776
Oui
2C 424
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1776
2C 425
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1777
Oui
2C 426
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1777
Oui
2C 427
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1777
Oui
2C 428
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1777
Non
2C 429
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1777
2C 430
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1778
Oui
2C 431
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1778
Oui
2C 432
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1778
Non
2C 433
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol5/1
1778
Oui
2C 434
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol5/2
1778
Oui
2C 435
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1779
Oui
2C 436
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1779
Oui
2C 437
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1779
Oui
2C 438
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4.
1779
Non
2C 439
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1779
Oui
2C 440
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1779
2C 441
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1780
Oui
2C 442
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1780
Non
2C 443
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol4/1
1780
Non
2C 444
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol4/2
1780
Oui
2C 445
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1780
Non
2C 446
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1780
2C 447
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1781
Non
2C 448
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1781
Oui
2C 449
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1781
Oui
1774
1775
1776
1777
1778
1780
1781
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 450
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1781
Oui
2C 451
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1781
2C 452
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1782
Oui
2C 453
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1782
Oui
2C 454
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1782
Oui
2C 455
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol5/1
1782
Oui
2C 456
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol5/2
1782
Oui
2C 457
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1782
2C 458
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1783
Oui
2C 459
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1783
Oui
2C 460
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol4/1
1783
Oui
2C 461
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4/2
1783
Oui
2C 462
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1783
Oui
2C 463
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1784
Oui
2C 464
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1784
Oui
2C 465
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1784
Oui
2C 466
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1784
Non
2C 467
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/1
1784
Oui
2C 468
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/2
1784
Oui
2C 469
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1784
2C 470
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1785
Oui
2C 471
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1785
Oui
2C 472
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1785
Oui
2C 473
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/1
1785
Oui
2C 474
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/2
1785
Oui
2C 475
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1785
2C 476
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1786
Oui
2C 477
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1786
Oui
2C 478
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1786
Oui
2C 479
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1786
Oui
2C 480
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1786
2C 481
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1787
Oui
2C 482
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1787
Oui
2C 483
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1787
Oui
2C 484
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1787
Oui
2C 485
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1787
2C 486
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1788
Non
2C 487
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1788
Oui
2C 488
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1788
Oui
2C 489
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/1
1788
Oui
2C 490
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/2
1788
Oui
2C 491
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1788
2C 492
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1789
Oui
2C 493
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1789
Oui
1782
1783
1785
1786
1787
1788
1789
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 494
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1789
Oui
2C 495
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/1
1789
Oui
2C 496
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/2
1789
Oui
2C 497
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1789
2C 498
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1790
Oui
2C 499
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1790
Oui
2C 500
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1790
Oui
2C 501
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/1
1790
Oui
2C 502
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/2
1790
Oui
2C 503
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1790
2C 504
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1791
Non
2C 505
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1791
Oui
2C 506
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1791
Oui
2C 507
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/1
1791
Oui
2C 508
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5/2
1791
Oui
2C 509
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1792
Oui
2C 510
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1792
Oui
2C 511
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1792
Oui
2C 512
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.VOL.4
1792
Oui
2C 513
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1792
Oui
2C 514
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1792
2C 515
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1793
Oui
2C 516
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1793
Oui
2C 517
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1793
Oui
2C 518
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1793
1794 an II
Oui
2C 519
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1794
an II
Oui
2C 520
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1794
an II
Oui
2C 521
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1794
an II
Oui
2C 522
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1794
an II
Oui
2C 523
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1794
1795 an III Oui
2C 524
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1795
an III Oui
2C 525
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1795
an III Oui
2C 526
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.4
1795
an III Oui
2C 527
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.5
1795
an III Oui
2C 528
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1795
1796 an IV Oui
2C 529
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1796
an IV Oui
2C 530
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.3
1796
an IV Oui
2C 531
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.1
1796
1797 an V
Oui
2C 532
Bureau du tabellion de Chambéry : registres d'insinuation.vol.2
1797
an V
Oui
2C 90
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1697
2C 91
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1697
Non
2C 92
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1699
Non
2C 93
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1700
Non
2C 94
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1701
Non
1790
Oui
1791
Oui
1793
1783
Oui
Non
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 95
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1702
Non
2C 96
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1703
Non
2C 97
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1704
Non
2C 98
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1705
Non
2C 99
Bureau du tabellion de Chambéry : répertoire des registres d'insinuation.
1706
Non
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de La Chambre
2C 2204
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2205
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2206
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1699
Non
2C 2207
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2208
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 2209
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1702
Non
2C 2210
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 2211
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1702
2C 2212
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 2213
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 2214
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 2215
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 2216
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 2217
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 2218
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 2219
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 2220
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 2221
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 2222
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 2223
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1715
1716
Oui
2C 2224
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1717
1718
Oui
2C 2225
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1719
1720
Oui
2C 2227
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1721
1722
Oui
2C 2228
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 2229
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 2230
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 2231
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2232
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2233
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 2234
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 2235
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 2236
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 2237
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 2238
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 2239
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2240
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2241
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2242
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 2243
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 2244
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 2245
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 2246
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1741
Oui
1703
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 2247
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 2248
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 2249
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 2250
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 2251
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 2252
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 2253
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 2254
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 2255
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 2256
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1751
Non
2C 2257
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 2258
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 2259
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 2260
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 2261
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 2262
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 2263
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 2264
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 2265
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1759
2C 2266
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 2267
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 2268
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 2269
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 2270
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 2271
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 2272
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 2273
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 2274
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 2275
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2276
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2315
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1770
2C 2277
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2278
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2279
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2280
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2281
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1772
2C 2282
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1773
2C 2283
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1773
2C 2284
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1774
2C 2285
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1774
2C 2286
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1775
2C 2287
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1775
2C 2288
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1776
2C 2289
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1776
1760
1772
1773
Oui
Oui
Oui
Oui
1774
Oui
Oui
1775
Oui
Oui
1776
Oui
Oui
1777
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 2290
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1777
2C 2291
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1777
2C 2292
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1778
2C 2293
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1778
2C 2294
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 2295
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 2296
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 2297
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1780
2C 2298
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1781
2C 2299
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1781
2C 2300
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1782
2C 2301
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1782
2C 2302
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1783
2C 2303
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1783
2C 2304
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2305
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2306
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1785
1786
Oui
2C 2307
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1786
1787
Oui
2C 2308
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1787
2C 2309
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 2310
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 2311
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1789
1790
Oui
2C 2312
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 2313
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1791
1792
Oui
2C 2314
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
2C 2226
Bureau du tabellion de La Chambre : registres d'insinuation.Supplément
1697
1721
Non
1778
Oui
Oui
1779
1781
Oui
Oui
Oui
1782
Oui
Oui
1783
Oui
Oui
1784
Oui
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion du Châtelard
2C 554
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 533
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1697
1700 Oui
2C 555
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 556
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1698
1699 Oui
2C 557
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1699
Oui
2C 558
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1700
Oui
2C 559
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1700
Oui
2C 560
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1701
Oui
2C 562
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1701
1702 Oui
2C 561
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1701
Oui
2C 534
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1701
1707 Oui
2C 563
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1702
Oui
2C 564
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 565
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 566
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 567
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 568
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 569
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 535
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1708
1713 Oui
2C 570
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 571
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1710
Oui
2C 572
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1710
Oui
2C 573
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 574
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 575
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 576
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 536
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1714
1718 Oui
2C 577
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 578
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 579
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 580
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 581
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 537
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1719
1724 Oui
2C 582
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 583
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 584
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 585
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 586
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 587
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 538
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1725
1728 Oui
2C 588
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 589
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1727
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 590
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 591
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 539
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1729
1732 Oui
2C 592
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 593
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 594
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 595
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1733
Oui
2C 596
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1733
Oui
2C 540
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1733
1735 Oui
2C 597
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1734
Oui
2C 598
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1734
Oui
2C 599
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1735
Oui
2C 600
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1735
Oui
2C 601
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1736
Oui
2C 602
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1736
Oui
2C 541
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1736
1739 Oui
2C 603
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 604
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 605
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 606
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 542
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1740
1744 Oui
2C 607
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.VOL.1
1741
Oui
2C 608
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1741
Oui
2C 640
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1741
Oui
2C 609
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 610
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 611
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 612
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 613
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1745
1749 Oui
2C 543
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1745
1749 Oui
2C 614
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 615
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 616
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1748
1749 Oui
2C 617
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1749
Oui
2C 618
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 544
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1750
1754 Oui
2C 619
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 620
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1751
1752 Oui
2C 621
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1752
1753 Oui
2C 622
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1753
1754 Oui
2C 623
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1754
1755 Oui
2C 624
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1755
1756 Oui
2C 545
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1755
1759 Oui
2C 625
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1756
1757 Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 626
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1757
1758 Oui
2C 627
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1758
1759 Oui
2C 628
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1759
1760 Oui
2C 629
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1760
1761 Oui
2C 546
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1760
1764 Oui
2C 630
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1761
1762 Oui
2C 631
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1762
1763 Oui
2C 632
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1763
1764 Oui
2C 633
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1764
1765 Oui
2C 634
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1765
1766 Oui
2C 547
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1765
1769 Oui
2C 635
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1766
1767 Oui
2C 636
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1767
1768 Oui
2C 637
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1768
1769 Oui
2C 638
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1769
1770 Oui
2C 639
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1770
1771 Oui
2C 548
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1770
1774 Oui
2C 641
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1771
1772 Oui
2C 642
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1772
Oui
2C 643
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1772
1773 Oui
2C 645
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1773
1774 Oui
2C 644
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1774
Oui
2C 647
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1774
1775 Oui
2C 646
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1774
Oui
2C 648
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1775
1776 Oui
2C 549
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1775
1778 Oui
2C 649
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1776
1777 Oui
2C 650
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1777
1778 Oui
2C 652
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1778
1779 Oui
2C 651
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1778
1779 Oui
2C 653
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1779
1780 Oui
2C 550
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1779
1782 Oui
2C 654
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1780
1781 Oui
2C 655
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1781
1782 Oui
2C 656
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1782
1783 Oui
2C 657
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1783
Oui
2C 658
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1783
1784 Oui
2C 659
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1784
Oui
2C 551
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1783
1786 Oui
2C 660
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1784
1785 Oui
2C 661
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1785
Oui
2C 662
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1785
1786 Oui
2C 663
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1786
Oui
2C 664
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1786
1787 Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 665
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1787
Oui
2C 552
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1787
1791 Oui
2C 666
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1788
Oui
2C 667
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1788
1789 Oui
2C 668
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1788
1789 Oui
2C 669
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1789
Oui
2C 670
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1789
1790 Oui
2C 671
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1790
Oui
2C 672
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1790
1791 Oui
2C 673
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1791
Oui
2C 674
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1791
1792 Oui
2C 675
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1792
1793 Oui
2C 553
Bureau du tabellion du Châtelard : répertoire des registres d'insinuation.
1792
1797 Oui
2C 676
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1794
Oui
2C 677
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1794
Oui
2C 678
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1794
1795 Oui
2C 679
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1795
Oui
2C 680
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.3
1795
Oui
2C 681
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1795
1796 Oui
2C 682
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1796
Oui
2C 683
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1796
1797 Oui
2C 684
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1797
Oui
2C 685
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.3
1797
Oui
2C 686
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.1
1797
1798 Oui
2C 690
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.
1798
Oui
2C 687
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.2
1798
Oui
2C 688
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.3
1798
Oui
2C 689
Bureau du tabellion du Châtelard : registres d'insinuation.vol.4
1798
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Conflans
2C 1405
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 1406
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 1407
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1697
2C 1408
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1409
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1410
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1411
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1698
2C 1412
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1413
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1414
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1415
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1699
2C 1416
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1417
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1418
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1419
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 1420
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 1421
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 1422
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1423
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1424
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 1425
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 1426
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1427
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1428
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 1429
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 1430
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1431
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1432
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1433
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1434
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1435
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1436
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1437
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1438
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1439
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1440
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1441
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1442
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 1443
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 1444
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1445
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 1446
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1714
Oui
1698
1699
1700
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 1447
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1715
2C 1455
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1715
2C 1448
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1449
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1450
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1451
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1717
2C 1452
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 1453
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1454
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1456
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 1457
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 1458
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 1459
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1460
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1461
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1462
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 1463
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 1464
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1727
2C 1465
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1466
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1467
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1468
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1469
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 1470
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 1471
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 1472
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 1473
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1474
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1475
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1476
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1477
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1478
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1479
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1480
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1481
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 1482
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 1483
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1484
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1485
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1486
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1487
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1488
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1489
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 1490
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1742
Oui
1720
1718
1728
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 1491
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 1492
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 1493
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 1494
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1495
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1496
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1497
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1498
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1747
Non
2C 1499
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 1500
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1748
Non
2C 1501
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1748
Non
2C 1502
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1503
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 1504
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 1505
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 1506
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 1507
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 1508
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 1509
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 1510
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 1511
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 1512
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1755
Non
2C 1513
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 1514
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1756
1756
Oui
2C 1515
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1756
1756
Oui
2C 1516
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1757
1757
Oui
2C 1517
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1758
1758
Oui
2C 1518
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1758
1758
Oui
2C 1519
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1759
1759
Non
2C 1520
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1759
1759
Oui
2C 1521
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1760
1760
Oui
2C 1522
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1760
1760
Oui
2C 1523
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1761
1761
Oui
2C 1524
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1761
1761
Oui
2C 1525
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1762
1762
Oui
2C 1526
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1762
1762
Oui
2C 1527
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1763
1763
Oui
2C 1528
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1764
1764
Oui
2C 1529
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1765
1765
Oui
2C 1530
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1765
2C 1531
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1765
2C 1532
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 1533
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 1534
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1768
Oui
Oui
1766
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 1535
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1768
2C 1536
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1768
1769
Oui
2C 1537
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 1538
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1770
2C 1539
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1770
2C 1540
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 1541
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 1542
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 1543
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1771
2C 1544
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 1545
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 1546
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 1547
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1772
2C 1548
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 1549
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 1550
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 1551
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1773
2C 1552
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 1553
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 1554
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 1555
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1775
1775
Non
2C 1556
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1775
1775
Non
2C 1557
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1775
1776
Oui
2C 1558
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1776
1776
Non
2C 1559
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1776
2C 1560
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1776
1776
Non
2C 1561
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 1562
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 1563
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 1564
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 1565
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1777
2C 1566
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 1567
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 1568
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 1569
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1779
Non
2C 1570
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 1571
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 1572
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 1573
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1780
2C 1574
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 1575
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 1577
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
2C 1576
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1781
1781
Non
2C 1578
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1781
Oui
1771
1772
1773
1774
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
1778
1780
Oui
Non
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 1579
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1781
2C 1580
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 1581
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1782
1782
Non
2C 1582
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 1583
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 1584
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 1585
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1783
1783
Non
2C 1586
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1783
1783
Non
2C 1587
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1783
1783
Non
2C 1588
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1783
1784
Non
2C 1589
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 1590
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 1591
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 1592
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1784
2C 1593
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 1594
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 1595
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1785
1785
Non
2C 1596
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1786
1786
Non
2C 1597
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1786
1786
Non
2C 1598
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1786
1786
Non
2C 1599
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1787
1787
Non
2C 1600
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 1601
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 1602
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 1603
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1788
1788
Non
2C 1604
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1788
2C 1605
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 1606
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1789
1789
Non
2C 1607
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1789
2C 1608
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1789
2C 1609
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 1610
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 1611
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 1612
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1791
1791
Non
2C 1613
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1791
2C 1614
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1792
1792
Non
2C 1615
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1792
1792
Non
2C 1616
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1792
2C 1617
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1792
2C 1404
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1793
2C 1618
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1793
2C 1619
Bureau du tabellion de Conflans : registres d'insinuation.
1793
1785
Oui
Oui
Oui
1790
Oui
Oui
Oui
1793
Oui
Oui
1793
Non
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion des Echelles
2C 701
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1697
1698
Oui
2C 691
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1697
1699
Oui
2C 702
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1699
1700
Oui
2C 699
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1699
1768
Oui
2C 703
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1710
1711
Oui
2C 692
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1710
1729
Oui
2C 704
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 705
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 706
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 707
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 708
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 709
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1716
1717
Oui
2C 710
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1717
1718
Oui
2C 711
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 712
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 713
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 714
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 715
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 716
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1724
Non
2C 717
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 718
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 719
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 720
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 721
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 722
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 693
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1730
2C 723
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 724
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 725
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 726
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 727
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 728
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 729
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 730
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 731
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 732
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 733
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 734
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 735
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 736
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 694
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1744
2C 737
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1745
1743
1760
Oui
Non
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 738
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 739
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 740
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 741
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 742
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 743
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 744
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 745
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 746
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1753
1754
Oui
2C 747
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1754
1755
Oui
2C 748
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 749
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 750
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 751
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 752
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1759
2C 753
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1761
2C 695
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1761
2C 754
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1762
2C 755
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1762
1763
Oui
2C 756
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1763
1764
Oui
2C 757
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 758
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 759
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1766
2C 760
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 761
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 762
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 763
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1770
1771
Oui
2C 764
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1771
1772
Oui
2C 765
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1772
1773
Oui
2C 766
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1773
1774
Oui
2C 696
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1773
1778
Oui
2C 767
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 768
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1775
1776
Oui
2C 769
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 770
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1777
1778
Oui
2C 771
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 772
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 697
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1779
1784
Oui
2C 773
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
2C 774
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 775
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 776
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1783
1784
Oui
2C 777
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1784
1785
Non
2C 778
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1785
1786
Oui
1760
Oui
Oui
1772
Oui
Oui
1767
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 698
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des registres d'insinuation.
1785
1788
Oui
2C 779
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1786
1787
Oui
2C 780
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 781
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 782
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1789
1790
Non
2C 700
Bureau du tabellion des Echelles : répertoire des billets de main privee
1789
1793
Oui
2C 783
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 784
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1791
1792
Oui
2C 785
Bureau du tabellion des Echelles : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Montmélian
2C 786
Bureau du tabellion de Montmélian : répertoire des registres d'insinuation.
1742
1748 Oui
2C 787
Bureau du tabellion de Montmélian : répertoire des registres d'insinuation.
1697
1704 Oui
2C 788
Bureau du tabellion de Montmélian : répertoire des registres d'insinuation.
1791
1793 Oui
2C 789
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 790
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 791
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 792
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 793
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 794
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 795
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 796
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 797
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 798
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 799
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 800
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 801
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 802
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 803
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 804
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 805
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 806
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1713
1714 Oui
2C 807
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1714
1715 Oui
2C 808
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 809
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1716
1717 Oui
2C 810
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 811
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 812
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 813
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 814
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 815
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 816
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 817
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 818
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 819
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 820
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 821
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 822
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1730
Non
2C 823
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 824
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1732
Non
2C 825
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1733
Non
2C 826
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1734
Non
2C 827
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1734
1735 Non
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 828
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 829
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 830
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1738
Non
2C 831
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 832
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 833
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 834
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1742
Non
2C 835
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1743
Non
2C 836
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1744
Non
2C 837
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1745
Non
2C 838
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1745
1746 Non
2C 839
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 840
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 841
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 842
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1749
1750 Non
2C 843
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1750
Oui
2C 844
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1751
Non
2C 845
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1751
1752 Oui
2C 846
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1752
1753 Oui
2C 847
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1753
1754 Oui
2C 848
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1754
1755 Oui
2C 849
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 850
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1756
1757 Oui
2C 851
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1757
1758 Oui
2C 852
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1758
1759 Oui
2C 853
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1759
1760 Oui
2C 854
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1760
1761 Oui
2C 855
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1761
1762 Oui
2C 856
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1762
1763 Oui
2C 857
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1763
1764 Oui
2C 858
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1764
1765 Oui
2C 859
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 860
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1766
1767 Oui
2C 861
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1767
1768 Oui
2C 862
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1768
1769 Oui
2C 863
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1769
1770 Oui
2C 864
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1770
1771 Non
2C 865
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1771
1772 Non
2C 866
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1773
Non
2C 867
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1773
1774 Oui
2C 868
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1774
1775 Oui
2C 869
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1775
1776 Non
2C 870
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1776
1777 Non
2C 871
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1777
1778 Non
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 872
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1778
1779 Oui
2C 873
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1779
1780 Oui
2C 874
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1780
1781 Oui
2C 875
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1781
1782 Oui
2C 876
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1782
Oui
2C 877
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1782
1783 Oui
2C 878
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1783
Oui
2C 879
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1783
1784 Oui
2C 880
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1784
Oui
2C 881
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1784
1785 Oui
2C 882
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1785
Oui
2C 883
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1785
1786 Oui
2C 884
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1786
Oui
2C 885
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1786
1787 Oui
2C 886
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1787
Oui
2C 887
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1787
1788 Oui
2C 888
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1788
1789 Oui
2C 889
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1788
1789 Oui
2C 890
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1789
1790 Oui
2C 891
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1789
1790 Oui
2C 892
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1790
1791 Oui
2C 893
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1790
1791 Oui
2C 894
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1791
1792 Oui
2C 895
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.1
1791
1792 Non
2C 896
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.vol.2
1792
1793 Non
2C 897
Bureau du tabellion de Montmélian : registres d'insinuation.
1792
1793 Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
Bureau du tabellion de Moûtiers
2C 1822
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 1823
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1698
Non
2C 1824
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 1825
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 1826
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1700
Non
2C 1827
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1700
Non
2C 1828
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 1829
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 1830
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 1831
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1702
Non
2C 1832
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 1833
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1703
Non
2C 1834
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1835
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 1836
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 1837
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1705
Non
2C 1838
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1839
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 1840
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1841
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1842
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1843
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1844
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1845
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1846
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1847
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1848
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1849
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1850
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1712
Non
2C 1851
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 1854
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1712
2C 1852
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1853
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1855
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 1856
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 1857
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 1858
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1859
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1860
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1861
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1862
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1718
Oui
1714
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 1863
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 1864
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1865
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1866
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1867
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1868
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 2060
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. écritures 1721
privées
2C 1869
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1722
Non
2C 1870
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 1871
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 1872
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1873
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 1874
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1875
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1876
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 1877
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 1878
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1727
Non
2C 1879
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 1880
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 1881
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1728
2C 1882
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1883
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1884
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1885
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1886
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1887
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1888
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1731
2C 1889
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 1890
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 1891
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 1892
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1893
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1894
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1895
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1896
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1897
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1898
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1899
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1900
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 1901
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 1902
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1903
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1904
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1740
Oui
1777
1729
1732
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 1905
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1906
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1740
2C 1907
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1908
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1742
Non
2C 1909
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 1910
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1742
2C 1911
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1743
2C 1912
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1743
2C 1913
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 1914
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1915
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1916
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1917
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1918
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 1919
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 1920
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1748
Non
2C 1921
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1748
Non
2C 1922
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1923
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1924
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1749
2C 1925
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1750
2C 1926
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1750
2C 1927
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1751
2C 1928
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1751
2C 1929
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1752
2C 1930
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1752
2C 1931
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1753
2C 1932
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1753
2C 1933
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 1934
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 1935
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 1936
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1755
2C 1937
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1756
2C 1938
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1756
2C 1939
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1757
2C 1940
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1757
2C 1941
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1758
2C 1942
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1758
2C 1943
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1759
2C 1944
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1759
2C 1945
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1760
2C 1946
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1760
2C 1947
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1761
2C 1948
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1761
1741
1743
Oui
Oui
Oui
1744
1750
Oui
Oui
Oui
1751
Oui
Oui
1752
Oui
Oui
1753
Oui
Oui
1754
1756
Oui
Oui
Oui
1757
Oui
Oui
1758
Oui
Oui
1759
Oui
Oui
1760
Oui
Oui
1761
Oui
Oui
1762
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 1949
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1762
2C 1950
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1762
2C 1951
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1763
2C 1952
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1763
2C 1953
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1764
2C 1954
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1764
2C 1955
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1765
2C 1956
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1765
2C 1957
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1766
2C 1958
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1766
2C 1959
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1767
2C 1960
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1767
2C 1961
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1768
2C 1962
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1768
2C 1963
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1769
2C 1964
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1769
2C 1965
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1770
2C 1966
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1770
1771
Oui
2C 2061
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. notes
1770
1772
Oui
2C 2062
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. répertoire 1770
1774
Oui
2C 1967
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1771
2C 1968
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1771
2C 1969
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1772
2C 1971
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1772
2C 1970
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1773
2C 1972
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1773
2C 1973
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 1974
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 1975
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 2063
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. répertoire 1774
1777
Oui
2C 1976
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1775
Oui
2C 1977
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1775
Oui
2C 1978
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1775
2C 1979
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1776
Oui
2C 1980
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1776
Oui
2C 1981
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1776
2C 1982
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 1983
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 1984
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1777
2C 1985
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 1986
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 1987
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 2064
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. répertoire 1778
1780
Oui
2C 1988
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1779
Oui
1763
Oui
Oui
1764
Oui
Oui
1765
Oui
Oui
1766
Oui
Oui
1767
Oui
Oui
1768
Oui
Oui
1769
Oui
Oui
1770
Oui
Oui
Oui
1772
Oui
Non
1773
Oui
Oui
1774
1776
1777
1778
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 1989
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 1990
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1779
2C 1991
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 1992
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 1993
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1780
2C 1994
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 1995
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 1996
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 2065
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. répertoire 1781
1784
Oui
2C 2066
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation. répertoire 1781
1787
Oui
2C 1997
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 1998
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 1999
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1782
2C 2000
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 2001
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 2002
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1783
2C 2003
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1784
Non
2C 2004
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2005
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1785
Non
2C 2006
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1785
Non
2C 2007
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1785
Non
2C 2008
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1786
Non
2C 2009
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1786
Non
2C 2010
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1786
Non
2C 2011
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1787
Non
2C 2012
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1787
Non
2C 2013
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1787
Non
2C 2014
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1788
Non
2C 2015
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1788
Non
2C 2016
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1788
Non
2C 2017
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1788
2C 2018
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1789
Non
2C 2019
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 2020
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1789
2C 2021
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1790
Non
2C 2022
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1790
Non
2C 2023
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1790
2C 2024
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1791
Non
2C 2025
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1791
Oui
2C 2026
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1791
2C 2027
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1792
Non
2C 2028
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1792
Non
2C 2029
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1793
Non
2C 2030
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1793
1780
Oui
1781
Oui
1783
Oui
1784
Oui
1789
Oui
1790
Oui
1791
Oui
1792
Oui
20 frimaire an II
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2031
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1793
Non
2C 2032
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1793
10 germinal an II /
30 fructidor an II
Oui
2C 2033
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1793
an II
Non
2C 2034
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1794
1795
14 fructidor an II /
20 ventose an III
Oui
2C 2035
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1794
1795
16 ventose an III /
13 pairial an III
Oui
2C 2036
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1794
1795
16 pairial an III / 11 Oui
messidor an III
2C 2037
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
2C 2038
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
14 fructidor an III /
26 fructidor an IV
Oui
2C 2039
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
17 frimaire an IV /
15 nivose an IV
Oui
2C 2040
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
29 brumaire an IV / Oui
19 floréal an IV
2C 2041
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
Oui
2C 2042
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
14 prairial an IV / 6
fructidor an IV
Oui
2C 2043
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
14 fructidor an IV /
17 fructidor an V
Oui
2C 2044
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1795
1796
5 nivose an IV / 28
frimaire an IV
Oui
2C 2045
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1796
1797
2 vendémiaire an V Oui
/ 1 messidor an V
2C 2046
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1796
1797
3 germinal an V / 29 Oui
floréal an V
2C 2047
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1796
1797
29 ventose an V /
12 thermidor an V
Oui
2C 2048
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1796
1797
6 prairial an V / 27
fructidor an V
Oui
2C 2049
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
2C 2050
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
1798
21 floréal an VI / 4
thermidor an VI
2C 2051
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
1798
15 thermidor an VI / Oui
15 fructidor an VI
2C 2052
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
1798
29 floréal an VI / 16 Oui
fructidor an VI
2C 2053
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
20 fructidor an VI / Oui
2ème jour
complémentaire an
VI
2C 2054
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
3 vendémiaire an VI Oui
/ 30 floréal an VI
2C 2055
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1797
1 prairial an VI / 30
fructidor an VI
2C 2056
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1798
1799
15 vendémiaire an Oui
VII / 30 fructidor an
VII
2C 2057
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1798
1799
9 vendémiaire an
Oui
VII / 25 fructidor an
19 pairial an III / 13 Oui
brumaire an IV
4 vendémiaire an VI Oui
/ 5 frimaire an VI
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
VII
2C 2058
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1799
1800
22 frimaire an VII /
20 fructidor an VII
Oui
2C 2059
Bureau du tabellion de Moûtiers : registres d'insinuation.
1800
1801
16 frimaire an IX /
23 messidor an IX
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
1788
communic
abilité
Bureau du tabellion de la Rochette
2C 1000
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1787
Oui
2C 1001
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1788
2C 1002
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1788
2C 1003
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1789
2C 1004
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1789
2C 1005
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1790
2C 1006
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1790
2C 1007
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 1008
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1792
Oui
2C 1009
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1792
Oui
2C 1010
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1793
Oui
2C 1011
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1793
Oui
2C 1012
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1794
an II
Oui
2C 1013
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1794
an II
Oui
2C 1014
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.3
1794
an II
Oui
2C 1015
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1794
1795 an III Oui
2C 1016
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1794
1795 an III Oui
2C 1017
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.3
1795
an III Oui
2C 1018
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.4
1795
an III Oui
2C 1019
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.5
1795
an III Oui
2C 1020
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.Vol.1
1795
1796 an IV Oui
2C 1021
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.Vol.2
1796
an IV Oui
2C 898
Bureau du tabellion de la Rochette : répertoire
1700
1719
Non
2C 899
Bureau du tabellion de la Rochette : Répertoire.
1740
1749
Non
2C 900
Bureau du tabellion deLa Rochette : répertoire.
1750
1758
Non
2C 901
Bureau du tabellion de la Rochette : répertoire.
1791
1793
Non
2C 902
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 903
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1698
Non
2C 904
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1699
Non
2C 905
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1700
Non
2C 906
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 907
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 908
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 909
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 910
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 911
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 912
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 913
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 914
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 915
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 916
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 917
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1712
Oui
Oui
1789
Oui
Oui
1790
Oui
Oui
1791
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
communic
abilité
cote
2C 918
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 919
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 920
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 921
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 922
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 923
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 924
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 925
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 926
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 927
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1722
Non
2C 928
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 929
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 930
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 931
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 932
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 933
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 934
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 935
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 936
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 937
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 938
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 939
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 940
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 941
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 942
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 943
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 944
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 945
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 946
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 947
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 948
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 949
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 950
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 951
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 952
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 953
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 954
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 955
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 956
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 957
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 958
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 959
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 960
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 961
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1756
Oui
cote du cd
intitulé
année année Date
début fin
texte
1757
communic
abilité
cote
2C 962
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1756
2C 963
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 964
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 965
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1759
2C 966
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 967
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 968
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 969
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1763
1764
Oui
2C 970
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1764
1765
Oui
2C 971
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1765
1766
Oui
2C 972
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 973
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 974
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 975
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1769
2C 976
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 977
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 978
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1772
1773
Oui
2C 979
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1773
1774
Oui
2C 980
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 981
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1775
1776
Oui
2C 982
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 983
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1777
1778
Oui
2C 984
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 985
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1779
1780
Oui
2C 986
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1780
2C 987
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1780
2C 988
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1781
2C 989
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation
1781
1782
Oui
2C 990
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1782
1783
Oui
2C 991
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1783
2C 992
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1783
2C 993
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1784
2C 994
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1784
2C 995
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1785
2C 996
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1785
2C 997
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1786
2C 998
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.1
1786
2C 999
Bureau du tabellion de la Rochette : registres d'insinuation.vol.2
1787
1760
1770
Oui
Oui
Oui
Oui
1781
Oui
Oui
Oui
1784
Oui
Oui
1785
Oui
Oui
1786
Oui
Oui
1787
Oui
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers
2C 1025
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1701
1703
Oui
2C 1026
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1704
1707
Non
2C 1027
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1708
1710
Non
2C 1028
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1711
1713
Non
2C 1029
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1714
1717
Oui
2C 1030
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1718
1721
Non
2C 1031
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1722
1724
Non
2C 1022
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1724
1732
Oui
2C 1032
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 1033
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 1034
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 1035
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 1036
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1037
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1038
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1039
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 1040
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 1041
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1042
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1043
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1044
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1045
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 1046
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 1047
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 1048
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 1049
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 1050
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 1051
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 1052
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1053
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1054
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 1055
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 1056
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1057
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 1058
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 1059
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 1060
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 1061
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1753
2C 1062
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 1063
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 1064
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 1065
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1758
Oui
1754
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 1066
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 1067
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 1068
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 1069
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 1070
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 1071
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 1072
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 1073
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 1074
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 1075
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 1076
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 1077
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 1078
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 1079
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1772
2C 1080
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1773
2C 1081
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1773
1774
Oui
2C 1082
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1774
1775
Oui
2C 1083
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1775
2C 1084
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 1085
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1777
1778
Oui
2C 1086
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 1087
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 1088
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
2C 1089
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 1023
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1782
1791
Oui
2C 1090
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 1091
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1783
1784
Oui
2C 1092
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1784
1785
Non
2C 1024
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1785
1793
Oui
2C 1093
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1785
1786
Oui
2C 1094
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1786
1787
Non
2C 1095
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1787
1788
Non
2C 1096
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 1097
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1789
1790
Oui
2C 1098
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 1099
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1791
1792
Oui
2C 1100
Bureau du tabellion de Saint-Genix-sur-Guiers : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
1773
Oui
Oui
Oui
cote
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne
2C 2428
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2429
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2430
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2431
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2432
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2433
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2434
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2435
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2436
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2437
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2438
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2439
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2440
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2441
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2442
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2443
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2444
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
2C 2445
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 2446
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 2447
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 2448
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1702
Non
2C 2449
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 2450
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 2451
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 2452
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 2453
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 2454
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 2455
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 2456
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 2457
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 2458
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1707
Non
2C 2459
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 2460
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 2461
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 2462
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 2463
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 2464
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 2465
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 2466
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 2467
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 2468
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 2469
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1712
Oui
1701
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2470
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 2471
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 2472
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 2473
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 2474
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 2475
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 2476
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 2477
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 2478
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 2479
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 2480
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 2481
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 2482
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 2483
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 2484
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 2485
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 2486
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 2487
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 2488
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 2489
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 2490
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 2491
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 2492
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 2493
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 2494
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 2495
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 2496
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1725
Non
2C 2497
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2498
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1726
Non
2C 2499
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2500
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2501
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2502
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2503
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2504
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 2505
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1728
Non
2C 2506
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 2507
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 2508
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 2509
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 2510
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 2511
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1731
Non
2C 2512
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 2513
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1732
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2514
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 2515
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 2516
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 2517
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 2518
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2519
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2520
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2521
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2522
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2523
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2524
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2525
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2526
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2527
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 2528
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 2529
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 2530
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 2531
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 2532
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 2533
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 2534
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 2535
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 2536
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 2537
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 2538
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 2539
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 2540
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 2541
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 2542
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 2543
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 2544
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 2545
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 2546
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 2547
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 2548
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 2549
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 2550
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 2551
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 2552
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 2553
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 2554
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 2555
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1749
Non
2C 2556
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 2557
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1750
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2558
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 2724
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1750
2C 2559
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 2560
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 2561
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1752
Non
2C 2562
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 2563
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 2564
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 2565
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 2566
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 2567
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 2568
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 2569
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 2570
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1756
Non
2C 2571
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 2572
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 2573
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 2574
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 2575
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 2576
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 2577
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 2578
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 2579
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 2580
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 2581
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 2582
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 2583
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 2584
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 2585
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 2586
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 2587
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 2588
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 2589
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 2590
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 2591
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 2592
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 2593
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 2594
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 2595
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 2596
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 2597
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 2598
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 2725
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1767
1751
1769
Oui
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2599
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 2600
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 2601
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1768
2C 2602
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 2603
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 2604
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 2605
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2606
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2607
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2608
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2726
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1770
2C 2609
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2610
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2611
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2612
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2613
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2614
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2615
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2616
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2617
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
2C 2618
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 2619
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 2620
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1773
Oui
2C 2621
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1773
1774
Oui
2C 2727
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1773
1775
Oui
2C 2622
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 2623
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 2624
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1774
Oui
2C 2625
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1774
2C 2626
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1775
Oui
2C 2627
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1775
Oui
2C 2628
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1775
Oui
2C 2629
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1775
2C 2630
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1776
Oui
2C 2631
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1776
Oui
2C 2632
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1776
Oui
2C 2633
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1776
1777
Oui
2C 2728
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1776
1778
Oui
2C 2634
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 2635
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 2636
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 2637
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1777
1769
1772
1773
1775
1776
1778
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2638
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 2639
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 2640
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 2641
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1778
2C 2642
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 2643
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 2644
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 2645
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
Oui
2C 2646
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 2729
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 2647
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 2648
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 2649
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1780
Oui
2C 2650
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1780
2C 2651
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2652
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2653
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2654
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 2730
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1781
1783
Oui
2C 2655
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 2656
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 2657
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1782
Oui
2C 2658
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
Non
2C 2659
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 2660
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 2661
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
Oui
2C 2662
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
2C 2663
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2664
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2665
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2666
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
1785
Oui
2C 2731
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1784
1786
Oui
2C 2667
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2668
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2669
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1785
Oui
2C 2670
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1785
2C 2671
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
Oui
2C 2672
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
Oui
2C 2673
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
Oui
2C 2674
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
1787
Oui
2C 2682
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
1789
Non
2C 2675
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1787
1779
1781
1784
1786
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2676
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 2677
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1787
Oui
2C 2678
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 2732
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1787
1789
Oui
2C 2679
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 2680
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 2681
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 2683
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 2684
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 2685
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
Oui
2C 2686
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
2C 2687
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 2688
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 2689
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1790
Oui
2C 2690
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 2733
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 2691
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1791
Oui
2C 2692
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1791
Oui
2C 2693
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1791
2C 2694
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1792
Oui
2C 2695
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1792
Oui
2C 2696
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1792
Oui
2C 2697
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
2C 2734
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : répertoire des registres
d'insinuation.
1792
1793
Oui
2C 2698
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1793
2C 2699
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1793
2C 2700
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1794
AN II
Oui
2C 2701
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1794
prairial à fructidor
AN II
Oui
2C 2702
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1794
1795 Thermidor à Nivose Oui
An II
2C 2704
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1794
1795 Brumaire à Ventose Oui
An III
2C 2703
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
Pluviose à Germinal Oui
An III
2C 2705
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
Germinal à Prairial
An III
Oui
2C 2706
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
Floréal à Messidor
An III
Oui
2C 2707
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
Thermidor à
Fructidor An III
Oui
2C 2708
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
1796 fructidor An III à
Ventôse An IV
Oui
2C 2709
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
1796 Nivôse An IV à
ventôse An IV
Oui
1790
Oui
1792
Oui
Oui
1794 1-12-1793/ An II
Oui
cote
du cd
intitulé
année année
début fin
Date texte
communic
abilité
cote
2C 2710
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
1796 Nivôse An IV à
germinal An IV
2C 2711
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
1796 Ventôse à messidor Oui
An IV
2C 2712
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1795
1796 Prairial à fructidor
An IV
2C 2713
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1796
Thermidor à
fructidor An IV
Oui
2C 2714
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1796
frucridor An IV à
nivôse An V
Oui
2C 2715
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1797
Pluviose à floréam
An V
Oui
2C 2716
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1797
prairial à messsidor Oui
An V
2C 2717
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1797
Prairial aux jours
Oui
complémentaires de
l'An V
2C 2718
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1797
2C 2719
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1798
2C 2720
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1798
2C 2721
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1798
Pluviose à fructidor Oui
An VI
2C 2722
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1798
Fructidor An VI à
Oui
vendémiaire An VII
2C 2723
Bureau du tabellion de Saint-Jean-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1799
Germinal à
Thermidor An VIII
1798 Vendémiaire à
ventôse An VI
Oui
Oui
Oui
Oui
1799
Oui
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne
2C 2735
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2736
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2737
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2738
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2739
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2740
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2741
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2742
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2743
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1700
2C 2744
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1702
Oui
2C 2745
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1703
Oui
2C 2746
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 2747
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1704
Oui
2C 2748
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 2749
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1706
Non
2C 2750
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 2751
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 2752
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 2753
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 2754
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 2755
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 2756
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 2757
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 2758
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1715
Non
2C 2759
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 2760
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 2761
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 2762
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1719
Non
2C 2763
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1720
2C 2764
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 2765
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 2766
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 2767
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1724
Oui
2C 2768
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 2769
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 2770
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2771
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2772
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2773
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2774
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 2775
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 2776
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1729
Oui
1701
1721
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 2777
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 2778
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 2779
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 2780
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 2781
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 2782
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 2783
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 2784
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 2785
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 2786
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2787
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2788
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2789
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2790
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2791
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2792
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 2793
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 2794
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1738
Oui
2C 2795
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1739
Oui
2C 2796
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 2797
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1740
Oui
2C 2798
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 2799
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 2800
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 2801
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 2802
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 2803
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 2804
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 2805
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 2806
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 2807
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 2808
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 2809
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 2810
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 2811
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1754
Oui
2C 2812
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 2813
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1756
Oui
2C 2814
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1757
Oui
2C 2815
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1758
Oui
2C 2816
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1759
Oui
2C 2817
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 2818
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 2819
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 2820
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1763
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 2821
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 2823
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 2822
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 2824
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 2825
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 2826
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 2827
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 2828
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 2829
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
Oui
2C 2830
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1772
2C 2831
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1773
2C 2832
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1773
2C 2833
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1774
2C 2834
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1774
2C 2835
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1775
2C 2836
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1775
2C 2837
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1776
2C 2838
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1776
2C 2839
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1777
2C 2840
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1777
2C 2841
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1778
2C 2842
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1778
2C 2843
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
2C 2844
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1779
2C 2845
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1780
2C 2846
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1780
2C 2847
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2848
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
Oui
2C 2849
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1781
2C 2850
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1782
2C 2851
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1782
2C 2852
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
2C 2853
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1783
2C 2854
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2855
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
Oui
2C 2856
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1784
2C 2857
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1785
2C 2858
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1785
2C 2859
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
2C 2860
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1786
2C 2861
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1787
2C 2862
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1787
2C 2863
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1788
Oui
2C 2864
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
Non
1773
Oui
Oui
1774
Oui
Oui
1775
Oui
Oui
1776
Oui
Oui
1777
Oui
Oui
1778
Oui
Oui
1779
Oui
Oui
1780
Oui
Oui
1781
1782
Oui
Oui
Oui
1783
Oui
Oui
1784
1785
Oui
Oui
Oui
1786
Oui
Oui
1787
Oui
Oui
1788
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 2865
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
2C 2866
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1789
2C 2867
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1790
2C 2868
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1790
2C 2869
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1791
2C 2870
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1791
2C 2871
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1792
2C 2872
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1792
2C 2873
Bureau du tabellion de Saint-Michel-de-Maurienne : registres d'insinuation.
1793
1790
Oui
Oui
1791
Oui
Oui
1792
Oui
Oui
1793
Oui
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny
2C 1101
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : répertoire des registres d'insinuation.
1723
1730 Oui
2C 1102
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : répertoire des registres d'insinuation.
1742
1745 Oui
2C 1103
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : répertoire des registres d'insinuation.
1754
1757 Oui
2C 1104
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : répertoire des registres d'insinuation.
1788
1790 Oui
2C 1105
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : répertoire des registres d'insinuation.
1791
1795 Oui
2C 1106 2 - Num - 1500 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 1107
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1697
1698 Oui
2C 1108 2 - Num - 1501 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1699
Non
2C 1109
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 1110
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1701
Oui
2C 1111 2 - Num - 1502 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1702
Non
2C 1112 2 - Num - 1500 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1703
Non
2C 1113 2 - Num - 1503 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1704
Non
2C 1114 2 - Num - 1504 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1705
Non
2C 1115
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1705
1706 Oui
2C 1116
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 1117
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1708
Oui
2C 1118
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 1119
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 1120
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 1121 2 - Num - 1505 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1712
Non
2C 1122
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 1123
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1714
Non
2C 1124
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 1125
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 1126
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 1127
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 1128
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 1129
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 1130
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 1131 2 - Num - 1506 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1723
Non
2C 1132 2 - Num - 1507 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1724
Non
2C 1133 2 - Num - 1508 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1725
Non
2C 1134 2 - Num - 1509 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1726
Non
2C 1135 2 - Num - 1510 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1727
Non
2C 1136
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 1137
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1729
Oui
2C 1138
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1139 2 - Num - 1511 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1731
Non
2C 1140
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1731
1732 Oui
2C 1141
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1733
Oui
1734
Non
2C 1142 2 - Num - 1512 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol;1
2C 1143
cote du cd
intitulé
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
année année
début fin
communic
abilité
cote
1734
Oui
2C 1144 2 - Num - 1513 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1735
Non
2C 1145 2 - Num - 1515 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1736
Non
2C 1146
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1736
Oui
2C 1147 2 - Num - 1516 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1737
Non
2C 1148 2 - Num - 1517 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1737
Non
2C 1149 2 - Num - 1518 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1738
Non
2C 1150 2 - Num - 1520 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1739
Non
2C 1151 2 - Num - 1522 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1740
Non
2C 1152 2 - Num - 1524 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1741
Non
2C 1153
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1742
Oui
2C 1154
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1742
Oui
2C 1155 2 - Num - 1526 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1743
Non
2C 1156 2 - Num - 1527 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1744
Non
2C 1157
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1745
Oui
2C 1158
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 1159
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 1160 2 - Num - 1529 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1748
Non
2C 1161
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 1162 2 - Num - 1530 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1750
Non
2C 1163 2 - Num - 1531 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1751
Non
2C 1164 2 - Num - 1532 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1751
1752 Non
2C 1165 2 - Num - 1534 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1753
Non
2C 1166 2 - Num - 1535 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1754
Non
2C 1167 2 - Num - 1536 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1755
Oui
2C 1168 2 - Num - 1537 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1756
Non
2C 1169 2 - Num - 1538 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1757
Non
2C 1170
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1758
Non
2C 1171
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1758
1759 Oui
2C 1172 2 - Num - 1539 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1759
1760 Non
2C 1173 2 - Num - 1540 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1761
Non
2C 1174 2 - Num - 1541 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1762
Non
2C 1175 2 - Num - 1542 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1763
Non
2C 1176
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1763
1764 Oui
2C 1177 2 - Num - 1543 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1765
Non
2C 1178 2 - Num - 1544 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1765
1766 Non
2C 1179 2 - Num - 1545 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1767
Non
2C 1180 2 - Num - 1546 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1768
Non
2C 1181
1768
1769 Oui
2C 1182 2 - Num - 1547 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1770
Non
2C 1183
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1770
Oui
2C 1184
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1771
Oui
2C 1185
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1771
Oui
2C 1186
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1772
Oui
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 1187
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1772
Non
2C 1188
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1772
1773 Oui
2C 1189
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1773
Oui
2C 1190
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1773
1774 Oui
2C 1191
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1774
Oui
2C 1192 2 - Num - 1548 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation
1774
1775 Non
2C 1193 2 - Num - 1550 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1775
1776 Non
2C 1194 2 - Num - 1552 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1776
1777 Non
2C 1195
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1777
1778 Oui
2C 1196
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1778
Oui
2C 1197
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1778
1779 Oui
2C 1198
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1779
Oui
2C 1199
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation
1779
1780 Oui
2C 1200
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1780
1781 Oui
2C 1201
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1781
1782 Oui
2C 1202
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1782
Oui
2C 1203 2 - Num - 1554 - Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1783
Non
2C 1204
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1783
Oui
2C 1205
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1783
1784 Oui
2C 1206
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1784
Oui
2C 1207
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1784
1785 Oui
2C 1208
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1785
1786 Oui
2C 1209
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1786
Oui
2C 1210
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1786
1787 Oui
2C 1211
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1787
Oui
2C 1212
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1787
1788 Oui
2C 1213
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1788
Oui
2C 1214
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1788
1789 Oui
2C 1215
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1789
Oui
2C 1216
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1789
1790 Oui
2C 1217
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1790
Oui
2C 1218
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1790
1791 Oui
2C 1219
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1791
Oui
2C 1220
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.1
1791
1792 Oui
2C 1221
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.vol.2
1792
Oui
2C 1222
Bureau du tabellion de Saint-Pierre-d'Albigny : registres d'insinuation.
1792
1793 Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
Bureau du tabellion de Termignon
2C 2316
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1697
Oui
2C 2317
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 2427
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1697
Non
2C 2318
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2319
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1698
Oui
2C 2320
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1698
2C 2321
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1699
Oui
2C 2322
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1700
Oui
2C 2323
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1700
Non
2C 2324
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 2325
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1701
Non
2C 2326
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1702
Non
2C 2327
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1702
1703
Oui
2C 2328
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1703
1704
Oui
2C 2329
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1705
Oui
2C 2330
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1706
Oui
2C 2331
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1707
Oui
2C 2332
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1709
Oui
2C 2333
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1710
Oui
2C 2334
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1711
Oui
2C 2335
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1712
Oui
2C 2336
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1713
Oui
2C 2337
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1714
Oui
2C 2338
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1715
Oui
2C 2339
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1716
Oui
2C 2340
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1717
Oui
2C 2341
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1718
Oui
2C 2342
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1719
Oui
2C 2343
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1720
Oui
2C 2344
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1721
Oui
2C 2345
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1722
Oui
2C 2346
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1723
Oui
2C 2347
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1723
2C 2348
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1725
Oui
2C 2349
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1726
Oui
2C 2350
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1726
2C 2351
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1727
Oui
2C 2352
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1728
Oui
2C 2353
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 2354
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 2355
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 2356
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1733
Oui
1699
1724
1727
Oui
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
2C 2357
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 2358
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 2359
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 2360
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1737
Non
2C 2361
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1738
Non
2C 2362
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1738
2C 2363
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1740
Non
2C 2364
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1741
Oui
2C 2365
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1742
Oui
2C 2366
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1743
Oui
2C 2367
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1744
Oui
2C 2368
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1746
Oui
2C 2369
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1747
Oui
2C 2370
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1748
Oui
2C 2371
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1749
Oui
2C 2372
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1750
Oui
2C 2373
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1751
Oui
2C 2374
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1752
Oui
2C 2375
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1753
Oui
2C 2376
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1754
Non
2C 2377
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1755
2C 2378
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1757
2C 2379
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1757
2C 2380
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1759
2C 2381
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1759
2C 2382
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1761
2C 2383
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1761
2C 2384
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1763
2C 2385
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1763
2C 2386
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1765
2C 2387
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1765
1766
Oui
2C 2388
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1766
1767
Oui
2C 2389
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1768
2C 2390
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1768
1769
Non
2C 2391
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1769
1770
Oui
2C 2392
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1771
Non
2C 2393
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1772
Non
2C 2394
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1772
2C 2395
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1773
2C 2396
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1773
2C 2397
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1774
2C 2398
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1774
2C 2399
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1775
2C 2400
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1775
1739
1756
Oui
Oui
Non
1758
Oui
Non
1760
Oui
Oui
1762
Oui
Non
1764
Oui
Non
Non
1773
Oui
Oui
1774
Oui
Non
1775
Oui
Oui
1776
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
communic
abilité
cote
Oui
2C 2401
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1776
1777
2C 2402
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 2403
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1778
Non
2C 2404
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 2405
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1778
2C 2406
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1779
2C 2407
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 2408
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
2C 2409
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1781
2C 2410
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1781
2C 2411
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1782
2C 2412
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 2413
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1783
1784
Oui
2C 2414
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1784
2C 2415
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1784
2C 2416
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1785
2C 2417
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1785
2C 2418
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1786
2C 2419
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1786
2C 2420
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1787
2C 2421
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 2422
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 2423
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1790
Non
2C 2424
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1791
Non
2C 2425
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1791
1792
Oui
2C 2426
Bureau du tabellion de Termignon : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
1779
Oui
Oui
Oui
1782
Oui
Oui
Oui
1785
Oui
Oui
1786
Oui
Oui
1787
Oui
Oui
cote
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Communi
cabilité
Bureau du tabellion de Yenne
Oui
2C 1223
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1697
2C 1224
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1698
1699
Non
2C 1225
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1700
1701
Oui
2C 1226
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1702
1703
Oui
2C 1227
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1704
1705
Oui
2C 1228
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1706
1707
Oui
2C 1229
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1708
1709
Oui
2C 1230
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1710
1711
Oui
2C 1231
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1712
1713
Oui
2C 1232
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1714
1715
Oui
2C 1233
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1716
1717
Oui
2C 1234
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1718
1719
Oui
2C 1235
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1721
1722
Oui
2C 1236
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1723
2C 1237
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1724
1725
Non
2C 1238
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1726
1727
Non
2C 1293
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1726
1732
Oui
2C 1239
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1728
1729
Oui
2C 1240
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1730
Oui
2C 1241
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1731
Oui
2C 1242
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1732
Oui
2C 1243
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1733
Oui
2C 1294
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1733
2C 1244
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1734
Oui
2C 1245
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1735
Oui
2C 1246
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1736
Oui
2C 1247
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1737
Oui
2C 1248
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1738
1739
Oui
2C 1295
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1738
1742
Oui
2C 1249
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1740
2C 1250
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1740
1741
Oui
2C 1251
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1743
1744
Oui
2C 1296
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1743
1749
Oui
2C 1252
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1745
1746
Oui
2C 1253
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1747
1748
Oui
2C 1254
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1749
1750
Oui
2C 1297
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1750
1755
Oui
2C 1255
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1751
1752
Oui
2C 1256
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1753
1754
Oui
2C 1257
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1755
1756
Oui
2C 1298
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1756
1761
Oui
2C 1258
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1757
1759
Oui
Oui
1737
Oui
Oui
cote du cd
intitulé
année année
début fin
Communi
cabilité
cote
2C 1259
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1760
Oui
2C 1260
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1761
Oui
2C 1261
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1762
Oui
2C 1299
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1762
2C 1262
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1763
Oui
2C 1263
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1764
Oui
2C 1264
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1765
Oui
2C 1265
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1766
Oui
2C 1266
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1767
Oui
2C 1300
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1767
2C 1267
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1768
Oui
2C 1268
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1769
Oui
2C 1269
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1770
Oui
2C 1270
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1771
Oui
2C 1271
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1771
1772
Oui
2C 1301
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1771
1774
Oui
2C 1272
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1772
1773
Oui
2C 1273
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1773
1774
Oui
2C 1274
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1775
2C 1302
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1775
2C 1275
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1776
Oui
2C 1276
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1777
Oui
2C 1277
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1778
Oui
2C 1278
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1778
1779
Oui
2C 1279
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1779
1780
Oui
2C 1280
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1780
1781
Oui
2C 1303
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1780
1783
Oui
2C 1281
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1781
1782
Oui
2C 1282
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1782
1783
Oui
2C 1283
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1783
1784
Oui
2C 1284
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1784
1785
Oui
2C 1304
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1784
1787
Oui
2C 1285
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1785
1786
Oui
2C 1286
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1786
1787
Oui
2C 1287
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1787
1788
Oui
2C 1288
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1788
1789
Oui
2C 1305
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1788
1790
Oui
2C 1289
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1789
1790
Oui
2C 1290
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1790
1791
Oui
2C 1291
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1791
1792
Oui
2C 1306
Bureau du tabellion de Yenne : répertoire des registres d'insinuation.
1791
1793
Oui
2C 1292
Bureau du tabellion de Yenne : registres d'insinuation.
1792
1793
Oui
1766
1770
Oui
Oui
Oui
1779
Oui